HAS, décision n°2018.0060/DC/MSP du 18 avril 2018 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

HAS 18 avril 2018

Arguments

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Accepté
Respect des procédures d'accréditation
La cour a constaté que toutes les étapes de la procédure d'accréditation avaient été respectées, justifiant ainsi l'octroi de l'accréditation aux médecins concernés.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :	HAS, 18 avr. 2018, n° 2018.0060/DC/MSP
Numéro(s) :	2018.0060/DC/MSP
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Texte intégral

Décision n°2018.0060/DC/MSP du 18 avril 2018 du collège de la Haute
Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 18 avril 2018,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et avis transmis par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :

er
Article 1
L’accréditation est délivrée aux médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
ACHOUR Slim
Chirurgie orthopédique et traumatologie
ADAM Philippe
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
AUDOLLENT Raphaëlle
Chirurgie viscérale et digestive
BENARD Philippe
Anesthésie Réanimation
BESNIER Laurent
Chirurgie orthopédique et traumatologie
BIVOLEANU Cristian
Chirurgie viscérale et digestive
BOTREL Benoit
Anesthésie Réanimation
BURES Christophe
Chirurgie orthopédique et traumatologie
CARRIERES Pierre Arnaud
Anesthésie Réanimation
CASTELAIN Christophe
Chirurgie orthopédique et traumatologie
CAVAILLE Alaric
Chirurgie viscérale et digestive
CHAMARAUX Benoît
Gynécologie Obstétrique
CHAN-LECONTE Noëlle
Gynécologie Obstétrique
CLAEYS Thomas
Anesthésie Réanimation
COLIN Pierre
Anesthésie Réanimation
COUCHE Laurent
Anesthésie Réanimation
COUNIOUX Jean-Louis
Anesthésie Réanimation
CRON Christophe
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
CURABET Daniel
Anesthésie Réanimation
DALLASERRA Myriam
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
DE IACO Mose
Anesthésie Réanimation
DEIS Stéphanie
Gynécologie Obstétrique
DELAVIERRE Dominique
Chirurgie urologique 5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z D’JOURNO Xavier Benoit
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
FAIVRE Virginie
Anesthésie Réanimation
FONTES Didier
Chirurgie orthopédique et traumatologie
GENDRE Patrick
Chirurgie orthopédique et traumatologie
GIRAULT François
Anesthésie Réanimation
GITZ Laurence
Échographie obstétricale
GUERLIN Antoine
Chirurgie vasculaire
GUIBERT Lionel
Chirurgie viscérale et digestive
GUITON Thierry
Chirurgie orthopédique et traumatologie
GUYOT Laurent
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
HAKIM KLOUCHE Hakim
Chirurgie orthopédique et traumatologie
HAUTIER Serge
Chirurgie orthopédique et traumatologie
ISIDA Ronald
Chirurgie orthopédique et traumatologie
KACZMAREK David
Chirurgie viscérale et digestive
KELECHIAN Arnaud
Chirurgie orthopédique et traumatologie
KHADIR Soumeya Khadidja
Chirurgie infantile
LANZ Thomas
Anesthésie Réanimation
LAURENT Julie
Gastro-entérologie interventionnelle
LE BRAY Thierry
Anesthésie Réanimation
LE GALL Loïck
Anesthésie Réanimation
LEPRINCE Eric
Gastro-entérologie interventionnelle
LESPINAS Marilyn
Gynécologie Obstétrique
LEVI Jean-François
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
MAKHLOUK Abdelhanine
Gynécologie Obstétrique
MALAURIE François
Anesthésie Réanimation
MALLICK Stephane
Chirurgie urologique
MASSARD Gilbert
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
MOURGEON Eric
Anesthésie Réanimation
MUGNIOT Antoine
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
MULLER Jean-Pierre
Anesthésie Réanimation
NAKACHE Serge
Chirurgie orthopédique et traumatologie
NOGUES Laurent
Neurochirurgie
ORDEMANN Susanne
Gynécologie Obstétrique
OTT Brigitte
Chirurgie orthopédique et traumatologie
OUILLON-VILLET Catherine
Chirurgie viscérale et digestive
RAKOTOARISOA Barivola
Chirurgie viscérale et digestive
ROUVILLAIN Jean Louis
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Décision n°2018.0060/DC/MSP du 18 avril 2018
Page 2 / 3 SADEGHI-LOOYEH Babak
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
SAINT-EVE Patrick
Chirurgie viscérale et digestive
SALLAZ Lionel
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
SAND Michael
Anesthésie Réanimation
SANOUILLER Jean-Louis
Chirurgie orthopédique et traumatologie
SAURIN Jean-Christophe
Gastro-entérologie interventionnelle
SEGUIN-GIVELET Agathe
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
SERHAL Hafez
Chirurgie viscérale et digestive
SINGELYN François
Anesthésie Réanimation
SONNARD Alexandre
Chirurgie orthopédique et traumatologie
SOULE Mathilde
Chirurgie viscérale et digestive
THOMAS Philippe
Anesthésie Réanimation
VIAL Gérard
Anesthésie Réanimation
WANDER Lionel
Gastro-entérologie interventionnelle
ZABAK Khalid
Gynécologie Obstétrique
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2
La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 18 avril 2018.