HAS, décision n° 2021.0064/DC/SEESP du 11 mars 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale intitulée « Recommandation vaccinale contre les méningocoques des sérogroupes A, C, W et Y – Révision de la stratégie vaccinale et détermination de la place des vaccins méningococciques tétravalents »
HAS 11 mars 2021

Arguments

Le contenu a été généré à l’aide de l’intelligence artificielle. Pensez à vérifier son exactitude.

Signaler une erreur.
  • Accepté
    Saisine de la Ministre chargée de la santé

    La cour a jugé que la saisine était fondée et que la révision de la stratégie vaccinale était nécessaire pour la santé publique.

Résumé de la juridiction

Commentaire0

Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées. 

Sur la décision

Référence :
HAS, 11 mars 2021, n° 2021.0064/DC/SEESP
Numéro(s) : 2021.0064/DC/SEESP
Télécharger le PDF original fourni par la juridiction

Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
Extraits similaires à la sélection

Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.

Inscrivez-vous gratuitement pour imprimer votre décision
HAS, décision n° 2021.0064/DC/SEESP du 11 mars 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale intitulée « Recommandation vaccinale contre les méningocoques des sérogroupes A, C, W et Y – Révision de la stratégie vaccinale et détermination de la place des vaccins méningococciques tétravalents »