HAS, décision n° 2021.0204/DC/SBP du 15 juillet 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d'élaboration intitulé « Choix et durées d'antibiothérapie préconisées dans les infections bactériennes courantes », d'une fiche de synthèse et de fiches mémo
HAS 15 juillet 2021

Arguments

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  • Accepté
    Conformité aux articles du code de la sécurité sociale

    La cour a constaté que la délibération et l'adoption du rapport respectaient les dispositions légales en vigueur, justifiant ainsi l'adoption du rapport.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :
HAS, 15 juil. 2021, n° 2021.0204/DC/SBP
Numéro(s) : 2021.0204/DC/SBP
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, décision n° 2021.0204/DC/SBP du 15 juillet 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d'élaboration intitulé « Choix et durées d'antibiothérapie préconisées dans les infections bactériennes courantes », d'une fiche de synthèse et de fiches mémo