HAS, décision n°2022.0287/DC/SBP du 1er septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document intitulé « Réponses Rapides : Infection par le virus Monkeypox – Prise en charge en médecine de premier recours »
HAS 1 septembre 2022

Arguments

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  • Accepté
    Saisine par le ministère des solidarités et de la santé

    La cour a constaté que la saisine était conforme aux articles L. 161-37 et suivants du code de la sécurité sociale, permettant ainsi l'adoption du document.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :
HAS, 1er sept. 2022, n° 2022.0287/DC/SBP
Numéro(s) : 2022.0287/DC/SBP
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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