Décision n°2022.0485/DC/SEVOQSS du 15 décembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 15 décembre 2022,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la décision du collège n°2014.0202/DC/MSP du 8 octobre 2014 relative aux modalités de mise en œuvre de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins ;
Vu les avis rendus par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er L’accréditation est délivrée aux médecins suivants, membres de l’équipe médicale de la Clinique du Lac et d’Argonay (74) dans la spécialité d’Anesthésie Réanimation :
- D^r CATINOIS Marie-Line
- D^r CHANEZ Arnaud
- D^r DEFOURNEL Cécile
- D^r IVANOV Emilian
- D^r KEMBI Guillaume
- D^r MULLER Nelly
- D^r PERRIN Caroline
- D^r REVERDY Fabien
- D^r ROULLET Pascal
- D^r ROUSSIERE Georges
- D^r THIRY Christophe
- D^r TORKMANI Sejad
- D^r TSOKANIS Ianis
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 15 décembre 2022.
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