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Sur la décision
| Référence : | HAS, 23 nov. 2023, n° 2023.0418/DC/SBP |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2023.0418/DC/SBP |
Texte intégral
Décision n°2023.0418/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 23 novembre 2023 portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Accouchement normal : accompagnement de la physiologie et interventions médicales »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 23 novembre 2023,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 161-37 ;
DÉCIDE :
Article 1er
La recommandation de bonne pratique intitulée « Accouchement normal : accompagnement de la physiologie et interventions médicales » actualisée, ci-jointe, est adoptée. Elle comprend les documents suivants :
- argumentaire scientifique ;
- texte des recommandations.
Elle remplace le document intitulé « Accouchement normal : accompagnement de la physiologie et interventions médicales » adopté par décision n°2017.0187 du 13 décembre 2017.
Article 2
La directrice générale de la Haute Autorité de santé par intérim est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 23 novembre 2023.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, Pr Lionel COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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