Résumé de la juridiction
Décision n°2023.0435/DC/SEVOQSS du 23 novembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Commentaire • 0
Sur la décision
| Référence : | HAS, 23 nov. 2023, n° 2023.0435/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2023.0435/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n°2023.0435/DC/SEVOQSS du 23 novembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 23 novembre 2023,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 161-37 et R.161-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 ;
Vu la décision du collège n°2014.0202/DC/MSP du 8 octobre 2014, relative aux modalités de mise en œuvre de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins ;
Vu les avis rendus par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er
L’accréditation est délivrée aux médecins suivants, membres de l’équipe médicale du Clinique Chirurgicale Du Libournais à Libourne (33) dans la spécialité d’Anesthésie Réanimation :
- Dr BIHI Karim
- Dr MESSIEN Patrick
- Dr MOREAU Catherine
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2
La directrice générale de la Haute Autorité de santé par intérim est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 23 novembre 2023.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, Pr Lionel COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Fiche ·
- Santé ·
- Durée ·
- Plaine ·
- Adoption ·
- Rapport ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Sécurité sociale ·
- Document
- Santé ·
- Empêchement ·
- Délégation de signature ·
- Médicaments ·
- Service ·
- Évaluation ·
- Autorité administrative indépendante ·
- Commande publique ·
- Télétravail ·
- Absence
- Vaccination ·
- Santé publique ·
- Cancer ·
- Élargissement ·
- Recommandation ·
- Médecine scolaire ·
- Liste ·
- Jeune ·
- Campagne publicitaire ·
- Enquête
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Physique ·
- Prescription ·
- Activité ·
- Fiche ·
- Santé ·
- Personne âgée ·
- Adulte ·
- Sclérose en plaques ·
- Dispositif médical ·
- Aide technique
- Évaluation technologique ·
- Santé ·
- Laser ·
- Avis ·
- Liste ·
- Sécurité sociale ·
- Technique ·
- Prestation ·
- Acte ·
- Littérature
- Chirurgie ·
- Recommandation ·
- Santé ·
- Prothése ·
- Scientifique ·
- Femme ·
- Plaine ·
- Adoption ·
- Stade ·
- Fiche
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Chirurgie ·
- Gauche ·
- Santé ·
- Dispositif médical ·
- Avis ·
- Acte ·
- Sécurité sociale ·
- Service ·
- Exclusion ·
- Système
- Santé ·
- Engagement ·
- Nomination des membres ·
- Conseil ·
- Création ·
- Plaine ·
- Professeur ·
- Candidat ·
- Stade ·
- Directeur général
- Médicaments ·
- Santé ·
- Référencement ·
- Aide ·
- Système ·
- Prescription ·
- Logiciel ·
- Plaine ·
- Diffusion ·
- Message
Sur les mêmes thèmes • 3
- Santé ·
- Assurance maladie ·
- Dépense ·
- Évaluation économique ·
- Produit ·
- Plaine ·
- Sécurité sociale ·
- Sécurité ·
- Formulaire ·
- Revendication
- Santé ·
- Avis du conseil ·
- Protocole ·
- Sage-femme ·
- Dérogation ·
- Consultation ·
- Médecin ·
- Sida ·
- Hépatite ·
- Professionnel
- Rubrique ·
- Travail ·
- Maladie ·
- Utérin ·
- Plaine ·
- Santé publique ·
- Adoption ·
- Stade ·
- Femme ·
- Dominique
Textes cités dans la décision
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.