Résumé de la juridiction
Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant les publications accessibles par le lien situé dans l’encadré "Voir aussi".
Commentaire • 0
Sur la décision
| Référence : | HAS, 28 mars 2024, n° 2024.0084/DC/SBP |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2024.0084/DC/SBP |
Texte intégral
Décision n°2024.0084/DC/SBP du 28 mars 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de documents relatifs à la prescription d’activité physique
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 28 mars 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 161-37 et suivants,
DÉCIDE :
Article 1er
Les documents relatifs à la prescription d’activité physique, ci-joints, sont adoptés :
– fiche intitulée « Prescription d’activité physique Sclérose en plaques inférieurs » et sa synthèse ;
– fiche intitulée « Prescription d’activité physique Polyarthrite rhumatoïde » et sa synthèse ;
– fiche intitulée « Prescription d’activité physique Lombalgie commune chronique » et sa synthèse ;
– fiche intitulée « Prescription d’activité physique Spondylarthrite axiale » et sa synthèse ;
– fiche intitulée « Prescription d’activité physique Bronchopneumopathie chronique obstructive » et sa synthèse ;
– synthèse intitulée « Prescription d’activité physique Adulte et enfant en situation de handicap nécessitant un dispositif médical ou une aide technique à la mobilité » ;
– synthèse intitulée « Prescription d’activité physique Adulte et enfant avec un trouble du développement intellectuel » ;
– synthèse intitulée « Prescription d’activité physique Personnes âgées à risque de chute » ;
– synthèse intitulée « Prescription d’activité physique Maintien des capacités motrices des personnes âgées ».
Les documents suivants adoptés par le collège de la HAS sont abrogés :
– référentiel de prescription d’activité physique et sportive « Bronchopneumopathie obstructive » (décision n° 2018.0155/DC/SA3P du 26 septembre 2018 ;
– synthèse de prescription d’activité physique « Bronchopneumopathie chronique obstructive » (décision n° 2022.0241/DC/SBP du 13 juillet 2022).
Article 2
Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 28 mars 2024.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, PR LIONEL COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Santé ·
- Récepteur ·
- Accès ·
- Autorisation ·
- Spécialité ·
- Règlement intérieur ·
- Mort ·
- Renouvellement ·
- Platine ·
- Sel
- Plaine ·
- Santé publique ·
- Stade ·
- Travail ·
- Prévention ·
- Objectif ·
- Sécurité sociale ·
- Associations ·
- Service ·
- Lettre
- Santé ·
- Accès ·
- Autorisation ·
- Spécialité ·
- Règlement intérieur ·
- Renouvellement ·
- Platine ·
- Sel ·
- Plaine ·
- Doctrine
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Recommandation ·
- Guide ·
- Santé ·
- Cliniques ·
- Scientifique ·
- Adoption ·
- Plaine ·
- Travail ·
- Écoute ·
- Impartialité
- Santé ·
- Recommandation ·
- Délégation de signature ·
- Service ·
- Empêchement ·
- Autorité administrative indépendante ·
- Commande publique ·
- Télétravail ·
- Plaine ·
- Guide
- Etablissements de santé ·
- Santé publique ·
- Modification ·
- Avis ·
- Plaine ·
- Stade ·
- Prorogation ·
- Application ·
- Liste ·
- Sécurité sociale
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Génétique ·
- Santé ·
- Cible ·
- Évaluation technologique ·
- Cliniques ·
- Maladie ·
- Biologie ·
- Altération ·
- Liste ·
- Lien
- Santé ·
- Assurance maladie ·
- Dépense ·
- Évaluation économique ·
- Produit ·
- Plaine ·
- Sécurité sociale ·
- Sécurité ·
- Formulaire ·
- Revendication
- Santé ·
- Personnel contractuel ·
- Conseil d'administration ·
- Plaine ·
- Droit public ·
- Stade ·
- Secrétaire ·
- Directeur général ·
- Comités ·
- Sécurité sociale
Sur les mêmes thèmes • 3
- Évaluation technologique ·
- Santé ·
- Laser ·
- Avis ·
- Liste ·
- Sécurité sociale ·
- Technique ·
- Prestation ·
- Acte ·
- Littérature
- Chirurgie ·
- Recommandation ·
- Santé ·
- Prothése ·
- Scientifique ·
- Femme ·
- Plaine ·
- Adoption ·
- Stade ·
- Fiche
- Santé ·
- Définition ·
- Plaine ·
- Adoption ·
- Stade ·
- Qualités ·
- Sécurité sociale ·
- Rapport ·
- Exécution ·
- Délibéré
Textes cités dans la décision
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.