HAS, décision n°2024.0182/DC/SBP du 11 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d'élaboration intitulé « Choix et durées d'antibiothérapie préconisées dans les infections bactériennes courantes - 2ème volet », d'une fiche mémo « Choix et durées d'antibiothérapies dans les exacerbations aiguës de bronchopneumopathie chronique obstructive (EABPCO) » et d'une fiche de synthèse
HAS 11 juillet 2024

Arguments

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  • Accepté
    Conformité avec le code de la sécurité sociale

    La cour a constaté que la délibération et l'adoption du rapport étaient en conformité avec les exigences légales, permettant ainsi l'adoption des documents présentés.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :
HAS, 11 juil. 2024, n° 2024.0182/DC/SBP
Numéro(s) : 2024.0182/DC/SBP
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, décision n°2024.0182/DC/SBP du 11 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d'élaboration intitulé « Choix et durées d'antibiothérapie préconisées dans les infections bactériennes courantes - 2ème volet », d'une fiche mémo « Choix et durées d'antibiothérapies dans les exacerbations aiguës de bronchopneumopathie chronique obstructive (EABPCO) » et d'une fiche de synthèse