Résumé de la juridiction
Décision n°2023.0425/DC/SEVOQSS du 23 novembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Parcours du patient ayant une épilepsie : Définition des indicateurs de qualité du parcours de soins »
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 23 nov. 2023, n° 2023.0425/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2023.0425/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n°2023.0425/DC/SEVOQSS du 23 novembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Parcours du patient ayant une épilepsie : Définition des indicateurs de qualité du parcours de soins »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 23 novembre 2023,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 161-37 ;
DÉCIDE :
Article 1er
Le rapport intitulé « Parcours du patient ayant une épilepsie : Définition des indicateurs de qualité du parcours de soins », ci-joint, est adopté.
Article 2
La directrice générale de la Haute Autorité de santé par intérim est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 23 novembre 2023.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, Pr Lionel COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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