Décision n°2023.0064/DC/SEVOQSS du 16 février 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 16 février 2023,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la décision du collège n°2014.0202/DC/MSP du 8 octobre 2014 relative aux modalités de mise en œuvre de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins ;
Vu les avis rendus par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er L’accréditation est délivrée aux médecins suivants, membres de l’équipe médicale du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse -Hôpital de Rangueil à Toulouse (31) dans la spécialité de Chirurgie urologique :
- D^r BRIERRE Thibaut
- D^r DELAUNAY Boris
- D^r DOUMERC Nicolas
- D^r GAME Xavier
- D^r LACLERGERIE Florian
- D^r LESOURD Marine
- D^r MALAVAUD Bernard
- D^r MINVIELLE-MONCLA Thibault
- D^r RISCHMANN Pascal
- D^r ROUMIGUIE Mathieu
- D^r SALLUSTO Federico
- D^r SOULIE Michel
- D^r THOULOUZAN Matthieu
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z

---

Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 16 février 2023.
Pour le collège : La présidente de la Haute Autorité de santé, P^r Dominique LE GULUDEC Signé
Décision n°2023.0064/DC/SEVOQSS du 16 février 2023 Page 2 / 2