Résumé de la juridiction
Décision n°2024.0067/DC/SEVOQSS du 14 mars 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Rapport d’analyse des résultats nationaux 2023. Indicateurs de qualité et de sécurité des soins : Analyse détaillée des IQSS ciblant les réhospitalisations entre 1 et 3 jours après 6 interventions en ambulatoire – Données 2022 – Évolution 2021-2022 »
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 14 mars 2024, n° 2024.0067/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2024.0067/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n°2024.0067/DC/SEVOQSS du 14 mars 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Rapport d’analyse des résultats nationaux 2023. Indicateurs de qualité et de sécurité des soins : Analyse détaillée des IQSS ciblant les réhospitalisations entre 1 et 3 jours après 6 interventions en ambulatoire – Données 2022 – Évolution 2021- 2022 »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 14 mars 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 161-37 et suivants ;
DÉCIDE :
Article 1er
Le rapport intitulé « Rapport d’analyse des résultats nationaux 2023. Indicateurs de qualité et de sécurité des soins : Analyse détaillée des IQSS ciblant les réhospitalisations entre 1 et 3 jours après 6 interventions en ambulatoire – Données 2022 – Évolution 2021-2022 », ci-joint, est adopté.
Article 2
Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 14 mars 2024.
Pour le collège : La présidente de séance Pr Anne-Claude CREMIEUX Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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