HAS, décision n° 2024.0362/DC/SBP du 19 décembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d'élaboration intitulé « Choix et durées d'antibiothérapies préconisées dans les infections bactériennes courantes – Volet 1 » d'une fiche de synthèse et de fiches mémo

HAS 19 décembre 2024

Arguments

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Accepté
Conformité avec le code de la sécurité sociale
La cour a estimé que la décision d'adoption du rapport et des fiches mémo respecte les exigences légales et réglementaires en vigueur, justifiant ainsi son adoption.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :	HAS, 19 déc. 2024, n° 2024.0362/DC/SBP
Numéro(s) :	2024.0362/DC/SBP
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Texte intégral

Décision n° 2024.0362/DC/SBP du 19 décembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d’élaboration intitulé « Choix et durées d’antibiothérapies préconisées dans les infections bactériennes courantes – Volet 1 » d’une fiche de synthèse et de fiches mémo
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 19 décembre 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 161-37 ; Vu la décision n°2021.0204/DC/SBP du 15 juillet 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d’élaboration intitulé « Choix et durées d’antibiothérapie préconisées dans les infections bactériennes courantes », d’une fiche de synthèse et de fiches mémo ; Vu la décision n°2024.0181/DC/SBP du 11 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d’élaboration intitulé « Choix et durées d’antibiothérapies préconisées dans les infections bactériennes courantes – Volet 1 » et de fiches mémo,
DÉCIDE :
Article 1er Le rapport d’élaboration intitulé « Choix et durées d’antibiothérapies préconisées dans les infections bactériennes courantes – Volet 1 » actualisé, ci-joint, est adopté. Il comprend les documents suivants :
– rapport d’élaboration ;
– fiche de synthèse ;
– fiche mémo : Choix et durées d’antibiothérapies : angine aiguë de l’enfant ;
– fiche mémo : Choix et durées d’antibiothérapies : urétrites et cervicites non compliquées.
Ces documents remplacent ceux adoptés par décision n° 2021.0204/DC/SBP du 15 juillet 2021 et décision n°2024.0181/DC/SBP du 11 juillet 2024, du collège de la Haute Autorité de santé.
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 19 décembre 2024.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, P^r Lionel COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z