HAS, décision n° 2024.0361/DC/SBP du 19 décembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d'élaboration intitulé « Choix et durées d'antibiothérapies préconisées dans les infections bactériennes courantes - 2ème volet », d'une fiche de synthèse et de fiches mémo
HAS 19 décembre 2024

Arguments

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  • Accepté
    Conformité avec le code de la sécurité sociale

    La cour a constaté que la délibération et l'adoption des documents étaient conformes aux exigences légales et réglementaires en vigueur.

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Sur la décision

Référence :
HAS, 19 déc. 2024, n° 2024.0361/DC/SBP
Numéro(s) : 2024.0361/DC/SBP
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Texte intégral

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HAS, décision n° 2024.0361/DC/SBP du 19 décembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d'élaboration intitulé « Choix et durées d'antibiothérapies préconisées dans les infections bactériennes courantes - 2ème volet », d'une fiche de synthèse et de fiches mémo