Décision n°2024.0103/DC/DAQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de nouveaux membres de la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 25 avril 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 161-37 et L. 161-41 ;
Vu le règlement intérieur du collège de la Haute Autorité de santé ;
Vu le règlement intérieur de la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs adopté par décision n°2019.0034/DC/SJ du 20 février 2019 et modifié par décision n° 2022.0290/DC/SJ du 8 septembre 2022 et par décision n°2024.0102/DC/SJ du 25 avril 2024 ;
Vu la décision n° 2022.0120/DC/SBP du 14 avril 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination des membres de la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs ;
Vu la décision n° 2022.0291/DC/DAQSS du 8 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de membres de la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs ;
Vu le procès-verbal du comité de validation des déclarations d’intérêts de la HAS du 11 avril 2024,
DÉCIDE :
Article 1er
Sont nommés membres titulaires ayant voix délibérative de la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs jusqu’au 14 avril 2025 :
En raison de leur expertise dans le domaine de santé :
- Madame Anne COTTEN, en remplacement de monsieur Dominique Sirinelli,
- Madame Caroline DEMILY
- Madame Clarisse DIBAO-DINA, en remplacement de madame Gillier-Poirier,
- Madame Christine PASSERIEUX, en remplacement de monsieur Jean Louis Senon,
- Monsieur Stéphane SANCHEZ, en remplacement du monsieur Antoine Duclos,
En qualité d’usagères du système de santé :
- Madame Magali LAVIROTTE,
- Madame Nolwenn TOURNIAIRE-DROUMAGUET.
Article 2
Madame Marie CITRINI est nommée vice-présidente de la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs, en remplacement de monsieur Dominique Sirinelli.
Article 3
Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
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