Résumé de la juridiction
Décision n° 2025.0163/DC/SEVOQSS du 26 juin 2025 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales.
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 26 juin 2025, n° 2025.0163/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2025.0163/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n° 2025.0163/DC/SEVOQSS du 26 juin 2025 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 26 juin 2025,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L.161-37 et R.161-73 ; Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.1414-3-3, L.4135-1, D.4135-1 ;
Vu la décision n° 2021.0111/DC/SEVOQSS du 15 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les renonciations de médecins à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle ;
DÉCIDE :
Article 1er
Il est pris acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle par les médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
Nom prénom médecin Spécialité Dr ABITTAN Stephane Gastro-entérologie interventionnelle Dr ADEM Marie-Rose Radiologie et Imagerie médicale Dr ALLART Jean-Paul Gynécologie Obstétrique Dr ANGEL Frederic Chirurgie vasculaire Dr ATTHAR Vincent Anesthésie Réanimation Dr AUSSAVIS François Gynécologie Obstétrique Dr AVIGDOR Sandrine Gynécologie Obstétrique Dr AZARINE Arshid Radiologie et Imagerie médicale Dr BADAT Neesmah Radiologie et Imagerie médicale Dr BARJOT Philippe Gynécologie Obstétrique Dr BAUER Camille Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr BERANGER-GIBERT Sophie Radiologie et Imagerie médicale Dr BLANADET Bertrand Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr BONNIAUD Paul Gastro-entérologie interventionnelle Dr BOULAY Isabelle Radiologie et Imagerie médicale Dr BOUTIN Frédérique Anesthésie Réanimation Dr BRICAULT Ivan Radiologie et Imagerie médicale Dr CASALPRIM Julie Anesthésie Réanimation Dr CHANUT Laurie Gastro-entérologie interventionnelle Dr CHASSERY Clement Anesthésie Réanimation Dr CHRISTMANN Pierre-Yves Gastro-entérologie interventionnelle Dr CLAUDEL Matthieu Chirurgie vasculaire Dr COSSU Simone Radiologie et Imagerie médicale Dr DAZEL SALONNE Claire Gynécologie Obstétrique Dr DE LUSSY Anne Anesthésie Réanimation Dr DE MEEUS Jean-Baptiste Gynécologie Obstétrique Dr DELOUCHE Aurélie Radiologie et Imagerie médicale
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
Dr DELPLA Alexandre Dr D’HOLLANDER Justine Dr DOMINE Stéphanie Dr DURIEUX Olivier Dr DUVIC Georges Dr EMERY Yves Dr FABRITIUS Martin Dr FELIX Laure Dr FERRETTI Gilbert Dr FINAS Mathieu Dr FORTE Emmanuel Dr FOUQUET Adrienne Dr GAILLARD Vianney Dr GAUTHIER Vincent Dr GHELFI Julien Dr GIARD Christophe Dr GINESTET Claire Dr GLORION Christophe Dr GOUDOT Eric Dr GUILLAUME Benedicte Dr HADJAJ Jalila Dr HAMDAI Jamal Dr HAOUARI Mohamed Amine Dr HASSEN-KHODJA Réda Dr HIDOUSSI Oussama Dr JANKOWSKI Adrien Dr JAUDEL Sylvia Dr KAMUS Eric Dr KIRSTETTER Philippe Dr KNOEPFLIN Paul Dr LAINE Xavier Dr LE ROUX Alain Dr LEBRETON Bernard Dr LEGRAND Daniel Dr MARINI Valeria Dr MARQUIS Constance Dr MARTY Philippe Dr MAURICE-SZAMBURSKI Axel Dr MEBAZAA-BAZILLE Anne Dr MERENDA Pauline Dr MIRAMONT Jean-Pierre Dr NAGY Pierre Dr PERETTI-VITON Paule Dr PERRAUD Yves Dr PFEIFER Patrice Dr POULLAIN François Dr PUECH Philippe Dr RAGI Olivier Dr RAOSSANALY Karim Dr RENARD Benoit Dr REYMOND Emilie Dr RIO Didier Dr RISTIC-SCHNEIDER Vanessa Dr RODIERE Mathieu Dr SALIN Grégoire Dr SALLERIN Jean Dr SAMARANI Gianluca Dr SENGEL Christian Dr SERVAIS Ruzica Dr SIMON Clementine
Décision n° 2025.0163/DC/SEVOQSS du 26 juin 2025
Radiologie et Imagerie médicale
Gynécologie Obstétrique
Gynécologie Obstétrique
Radiologie et Imagerie médicale
Gynécologie Obstétrique Gastro-entérologie interventionnelle Gastro-entérologie interventionnelle
Radiologie et Imagerie médicale
Radiologie et Imagerie médicale
Radiologie et Imagerie médicale Gastro-entérologie interventionnelle
Gynécologie Obstétrique
Radiologie et Imagerie médicale Anesthésie Réanimation
Radiologie et Imagerie médicale
Gynécologie Obstétrique Gastro-entérologie interventionnelle Chirurgie orthopédique et traumatologie
Gynécologie Obstétrique
Radiologie et Imagerie médicale
Gynécologie Obstétrique Chirurgie orthopédique et traumatologie
Radiologie et Imagerie médicale Chirurgie vasculaire Chirurgie orthopédique et traumatologie
Radiologie et Imagerie médicale
Gynécologie Obstétrique
Radiologie et Imagerie médicale Anesthésie Réanimation
Radiologie et Imagerie médicale Chirurgie vasculaire Anesthésie Réanimation
Gynécologie Obstétrique
Gynécologie Obstétrique
Radiologie et Imagerie médicale Anesthésie Réanimation Anesthésie Réanimation Anesthésie Réanimation
Radiologie et Imagerie médicale
Radiologie et Imagerie médicale Anesthésie Réanimation
Gynécologie Obstétrique
Radiologie et Imagerie médicale Chirurgie urologique Chirurgie urologique
Radiologie et Imagerie médicale
Radiologie et Imagerie médicale Gastro-entérologie interventionnelle
Gynécologie Obstétrique
Radiologie et Imagerie médicale
Radiologie et Imagerie médicale Chirurgie viscérale et digestive
Gynécologie Obstétrique
Radiologie et Imagerie médicale Gastro-entérologie interventionnelle Chirurgie orthopédique et traumatologie Anesthésie Réanimation
Radiologie et Imagerie médicale Anesthésie Réanimation
Radiologie et Imagerie médicale
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Dr SIMON Gabriel Chirurgie vasculaire Dr TEYSSIER Yann Radiologie et Imagerie médicale Dr THONY Frederic Radiologie et Imagerie médicale Dr THUILLIER-PAGET Lorrena Radiologie et Imagerie médicale Dr TOLEDANO-MASSIAH Sarah Radiologie et Imagerie médicale Dr TOULOUPAS Caroline Radiologie et Imagerie médicale Dr TRACANELLI Laurine Gastro-entérologie interventionnelle Dr VERPILLAT-BEN HENDA Pauline Radiologie et Imagerie médicale Dr VILLARD Pierre Gynécologie Obstétrique Dr VIRTOS Marie Anesthésie Réanimation Dr VUILLAUME Corine Anesthésie Réanimation Dr WERKOFF MARCHAND Gabrielle Gynécologie Obstétrique Dr ZAHAR El Mostafa Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr ZHONG Peng Gastro-entérologie interventionnelle Dr ZINS Marc Radiologie et Imagerie médicale
En conséquence, la décision d’accréditation de ces médecins est abrogée.
Article 2
Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 26 juin 2025.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, Pr Lionel COLLET Signé
Décision n° 2025.0163/DC/SEVOQSS du 26 juin 2025 Page 3 / 3
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