TJ Aurillac
4 novembre 2025
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Sur la décision
| Référence : | TJ Aurillac, ch. du cons., 4 nov. 2025, n° 24/00713 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 24/00713 |
| Importance : | Inédit |
| Dispositif : | Prononce l'adoption simple |
| Date de dernière mise à jour : | 13 novembre 2025 |
| Lire la décision sur le site de la juridiction |
Sur les parties
| Parties : | Ministère Public |
|---|
Texte intégral
Jugement N° :
du 04 Novembre 2025
N° RG 24/00713 – N° Portalis DBW7-W-B7I-CCFK
Nature de l’affaire : 26J0A
______________________
AFFAIRE :
M. [W] [F] [J]
M. [P] [T] [M] [Z]
JUGEMENT
Demande d’adoption simple de l’enfant du conjoint, partenaire ou concubin
CCC :
Monsieur [W] [F] [J]
Monsieur [P] [T] [M] [Z]
Ministère Public
Copie :
Dossier
COUR D’APPEL DE [Localité 3]
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC
[Adresse 2]
[Localité 1]
— --
CHAMBRE DU CONSEIL
[Motifs de la décision occultés]
[Motifs de la décision occultés]
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