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Sur la décision
| Référence : | TJ Béziers, ch. 1 sect. 1, 24 nov. 2025, n° 25/01534 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 25/01534 |
| Importance : | Inédit |
| Dispositif : | Prononce l'adoption plénière |
| Date de dernière mise à jour : | 7 février 2026 |
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Texte intégral
[Motifs de la décision occultés]
PAR CES MOTIFS
Le Tribunal statuant publiquement après débats en Chambre du Conseil, par décision contradictoire et en premier ressort,
Prononce l’ADOPTION PLENIERE de :
[X] [E] [S]
née le [Date naissance 2] 2009 à [Localité 5],
de sexe féminin, de nationalité Française,
par :
Monsieur [D] [N] [T] [I]
né le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 6]
de nationalité Française, agent immobilier,
[Adresse 1]
[Localité 4]
Dit que l’adopté(e) conservera les prénoms de [X] [E] et le nom de [S],
Rappelle que le lien de filiation d’origine à l’égard de [J] [M] [S] persiste.
Ordonne la transcription du présent jugement sur les registres de l’état civil,
Dit que le présent jugement sera notifié par les soins du Greffier aux parties, ainsi qu’au Ministère Public.
Ainsi jugé et prononcé par mise à disposition au greffe, par la Vice-Présidente qui a signé avec le greffier.
LE GREFFIER, LA VICE- PRESIDENTE,
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