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Sur la décision
| Référence : | TJ Briey, gracieux, 15 mai 2025, n° 24/01660 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 24/01660 |
| Importance : | Inédit |
| Dispositif : | Prononce l'adoption plénière |
| Date de dernière mise à jour : | 24 septembre 2025 |
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Texte intégral
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
___________________________________________________________________________
COUR D’APPEL DE NANCY
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VAL DE BRIEY
___________________________________________________________________________
Dossier n° N° RG 24/01660 – N° Portalis DBZD-W-B7I-COWJ
GRACIEUX 2025/
JUGEMENT DU 15 Mai 2025
ADOPTANTS:
Monsieur [M] [D]
demeurant [Adresse 5]
né le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 6], commune déléguée de [Localité 8], (54)
comparant
Madame [Z], [T] [L] épouse [D]
demeurant [Adresse 5]
née le [Date naissance 2] 1997 à [Localité 6], commune déléguée de [Localité 8], (54)
comparante
ADOPTE :
Monsieur [K], [C] [U]
demeurant [Adresse 5]
né le [Date naissance 3] 2023 à [Localité 7] (54)
PARTIE INERVENANTE :
Mme PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VAL DE BRIEY
[Localité 4]
non comparante
COMPOSITION DU TRIBUNAL :
Présidente : Madame Carole MAZZACAVALLO, Présidente
Assesseur : Madame Anne-Sophie RIVIERE, Vice-Présidente
Assesseur : Madame Sylvie RODRIGUES, Vice-Présidente
Greffier : Mme Pauline PRIEUR,
En présence de Mme [H] [S], magistrate stagiaire,
_______________________________________________________________________
Copie certifiée conforme délivrée à MP, M. Et Mme [D] le :
[Motifs de la décision occultés]
[Motifs de la décision occultés]
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