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Sur la décision
| Référence : | TJ Évry, ch. de la filiation g, 3 févr. 2025, n° 23/06405 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 23/06405 |
| Importance : | Inédit |
| Dispositif : | Prononce l'adoption simple |
| Date de dernière mise à jour : | 25 septembre 2025 |
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Texte intégral
N° Minute : 2025/82
TRIBUNAL
JUDICIAIRE
D’EVRY-COURCOURONNES
ADOPTION SIMPLE
De [Y] [F] [L]
Par [I], [O], [S] [V]
Jugement du 03 Février 2025
J U G E M E N T
Affaire N° RG 23/06405 – N° Portalis DB3Q-W-B7H-PWWG
LE TRIBUNAL
[Motifs de la décision occultés]
Ordonne la notification du présent jugement, par les soins du Greffier, au Procureur de la République et par lettre recommandée avec avis de réception à Monsieur [I] [V] et à Monsieur [Y] [L].
Prononcé publiquement, après débats en Chambre du Conseil, à l’audience de la Ch. de la filiation G du Tribunal judiciaire d’EVRY-COURCOURONNES, tenue le TROIS FEVRIER DEUX MIL VINGT CINQ, par :
Président : Elise DACQUAY, Vice-Présidente
Assesseur : Gilles BESNARD, Juge
Assesseur : Julie HORTIN, Juge
Greffier : Patricia SAINT SURIN, Greffier
En l’absence du Ministère Public.
Elise DACQUAY, Vice-Présidente, assistée de Patricia SAINT SURIN, Greffier, qui ont signé la minute du présent jugement.
LE GREFFIER, LE PRESIDENT.
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