TJ Mont-de-Marsan
25 juin 2025
Commentaire • 0
Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.
Sur la décision
| Référence : | TJ Mont-de-Marsan, ch. de la famille, 25 juin 2025, n° 25/00574 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 25/00574 |
| Importance : | Inédit |
| Dispositif : | Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure |
| Date de dernière mise à jour : | 5 novembre 2025 |
| Lire la décision sur le site de la juridiction |
Texte intégral
COUR D’APPEL DE [Localité 2]
TRIBUNAL JUDICIAIRE N°MINUTE :
DE [Localité 1]
GRACIEUX
AFFAIRE CONCERNANT :
[M] [P] [T] [R] [O] [N]
et
[S] [O]
JUGEMENT EN RECTIFICATION D’ERREUR MATERIELLE
DU 25 JUIN 2025
Affaire n° N° RG 25/00574 – N° Portalis DBYM-W-B7J-DQ5R
Jugement prononcé par Monsieur Thierry GUILHEN, vice-Président, assisté de Madame Martine NAYROLLES, greffier en application de l’Article 462 du Code de Procédure Civile, par mise à disposition au greffe.
[Motifs de la décision occultés]
[Motifs de la décision occultés]
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Mesure d'instruction ·
- Malfaçon ·
- Expertise ·
- Tribunal judiciaire ·
- Eaux ·
- Installation ·
- Référé ·
- Partie ·
- Motif légitime ·
- Mission
- Sinistre ·
- Exploitation ·
- Extensions ·
- Garantie ·
- Dommage ·
- Matériel ·
- Sociétés ·
- Activité ·
- Assurances ·
- Contrats
- Adresses ·
- Tribunal judiciaire ·
- Recours administratif ·
- Juge des référés ·
- Cyber-securité ·
- Commissaire de justice ·
- Habilitation familiale ·
- Personnel ·
- Rejet ·
- Incompétence
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Demande ·
- Loyers impayés ·
- Charges ·
- Adresses ·
- Tentative ·
- Bail ·
- Titre ·
- Condamnation ·
- Contentieux ·
- Chauffage
Tribunal Judiciaire de Saint-Pierre de la Réunion, 3e chambre proc orale, 15 avril 2026, n° 25/04260
- Responsabilité et quasi-contrats ·
- Quasi-contrats ·
- Accord ·
- Tribunal judiciaire ·
- Contentieux ·
- Procédure participative ·
- Homologation ·
- Constat ·
- Conciliateur de justice ·
- Ordonnance ·
- Garde d'enfants ·
- Matière gracieuse
- Accident du travail ·
- Livraison ·
- Tribunal judiciaire ·
- Lésion ·
- Déclaration ·
- Employeur ·
- Camion ·
- Fait ·
- Législation ·
- Semi-remorque
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Enfant ·
- Parents ·
- Vacances ·
- Tribunal judiciaire ·
- Divorce ·
- Contribution ·
- Débiteur ·
- Education ·
- Créanciers ·
- Droit de visite
- Relations du travail et protection sociale ·
- Protection sociale ·
- Contrainte ·
- Urssaf ·
- Cotisations ·
- Mise en demeure ·
- Calcul ·
- Tribunal judiciaire ·
- Titre ·
- Retard ·
- Signification ·
- Tableau
- Offre d'achat ·
- Vente ·
- Adresses ·
- Biens ·
- Sms ·
- Prix ·
- Acceptation ·
- Agence immobilière ·
- Acquéreur ·
- Indivision
Sur les mêmes thèmes • 3
- Finances ·
- Droit de retrait ·
- Déchéance du terme ·
- Créance ·
- Titre ·
- Paiement ·
- Prêt ·
- Demande ·
- Intérêt ·
- Terme
- Banque populaire ·
- Commandement ·
- Tribunal judiciaire ·
- Créanciers ·
- Commissaire de justice ·
- Exécution ·
- Saisie immobilière ·
- Radiation ·
- Publication ·
- Jugement
- Logement ·
- Transfert ·
- Loyer ·
- Décès du locataire ·
- Bailleur ·
- Dépôt ·
- Résidence principale ·
- Garantie ·
- Condition ·
- Frais bancaires
Textes cités dans la décision
Extraits similaires à la sélection
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.