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Sur la décision
| Référence : | TJ Niort, gracieux, 20 janv. 2025, n° 24/00139 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 24/00139 |
| Importance : | Inédit |
| Dispositif : | Prononce l'adoption simple |
| Date de dernière mise à jour : | 25 septembre 2025 |
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Texte intégral
COUR D’APPEL DE POITIERS
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT
Première chambre civile
Minute n°
N° RG 24/00139 – N° Portalis DB24-W-B7I-EIOA
2 exécutoires au parquet le
1 expédition délivrée le
à M. [O] ; M. [W] ; Mme [C] ; parquet + dossier
JUGEMENT D’ADOPTION SIMPLE
DU 20 JANVIER 2025
ADOPTANT
Monsieur [K] [T] [O]
né le [Date naissance 4] 1968 à [Localité 8]
[Adresse 3]
[Localité 6]
ADOPTES
Monsieur [I] [S] [G] [P] [W]
né le [Date naissance 2] 1994 à [Localité 9]
[Adresse 7]
[Localité 5]
Madame [Z] [E] [C]
née le [Date naissance 1] 2000 à [Localité 10]
[Adresse 3]
[Localité 6]
Après en avoir délibéré conformément à la Loi, le tribunal, composé de Lucie HUSSON, juge, Isabelle ALONSO, juge et Marc GAMBARAZA, juge, assisté de Pauline MENANTEAU, Greffière
Vu la requête du ministère public déposée le 17 Octobre 2024 et les pièces à l’appui ;
Les parties ayant renoncé à la tenue d’une audience conformément aux dispositions de l’article L212-5-1 du code de l’organisation judiciaire ;
Vu le rapport de Lucie HUSSON ;
[Motifs de la décision occultés]
PRONONCE l’adoption simple de :
Monsieur [I] [S] [G] [P] [W], né le [Date naissance 2] 1994 à [Localité 9], demeurant [Adresse 7] – [Localité 5],
et de
Madame [Z] [E] [C], née le [Date naissance 1] 2000 à [Localité 10], demeurant [Adresse 3] – [Localité 6]
par :
Monsieur [K] [T] [O], né le [Date naissance 4] 1968 à [Localité 8], demeurant [Adresse 3] – [Localité 6] ;
DIT que les adoptés continueront de porter leur nom de [W] et [C] ;
ORDONNE qu’il sera, à la diligence du procureur de la République, fait mention du présent jugement en marge de l’acte de naissance de Monsieur [I] [S] [G] [P] [W], né le [Date naissance 2] 1994 à [Localité 9], et de Madame [Z] [E] [C], née le [Date naissance 1] 2000 à [Localité 10], conformément à l’article 1175-1 du code de procédure civile ;
DIT que les dépens resteront à la charge du trésor public.
La greffière La présidente
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