Règlement (CE) 1275/2008 du 17 décembre 2008
Règlement (CE) 1275/2008 du 17 décembre 2008Abrogé
Version7 janvier 2009
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Version27 avril 2009
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Version12 août 2009
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Version17 juillet 2013
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Version12 septembre 2013
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Version9 janvier 2017
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Version1 mars 2021
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 mars 2021 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 17 décembre 2008 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 18 décembre 2008 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n o 1275/2008 de la Commission du 17 décembre 2008 portant application de la directive 2005/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception relatives à la consommation d’électricité en mode veille et en mode arrêt des équipements ménagers et de bureau électriques et électroniques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
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