Plus-values sur biens meubles et taxe forfaitaire sur les objets précieux
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Plus-values sur biens meubles et taxe forfaitaire sur les objets précieux
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| Date de mise à jour : | Publié le 2 septembre 2019 |
|---|---|
| Référence : | BOI-RPPM-PVBMC |
Voir la source officielle (BOFiP-Impôts)
Version12 septembre 2012
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Version2 septembre 2019
Texte Intégral
La présente division est consacrée :
- à l'étude du régime fiscal applicable aux plus-values réalisées par les particuliers à l'occasion de la cession à titre onéreux de biens meubles autres que les valeurs mobilières et les droits sociaux (titre 1, BOI-RPPM-PVBMC-10) et autre que les actifs numériques ou les droits s'y rapportant ;
- au régime spécial auquel sont soumises les ventes de métaux précieux, les bijoux et les objets d'art, de collection ou d'antiquité (titre 2, BOI-RPPM-PVBMC-20) ;
- au régime fiscal applicable aux plus-values réalisées, directement ou indirectement, par les particuliers à l'occasion de la cession à titre onéreux d'actifs numériques ou de droits s'y rapportant (titre 3, BOI-RPPM-PVBMC-30).
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