ARCOM
5 avril 2023
Commentaire • 0
Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.
Sur la décision
| Référence : | ARCOM, 5 avr. 2023 |
|---|
Texte intégral
Les qualifications d’œuvre cinématographique européenne et d’expression originale française ont été attribuées au film , réalisé par Clément Cogitore, conformément aux critères fixés par les articles 5 et 6 du décret du 17 janvier 1990 .
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Communication audiovisuelle ·
- Vaccination ·
- Éditeur ·
- Alerte ·
- Médecin ·
- Communication ·
- Manquement ·
- Obligation ·
- Conseil
- Len ·
- Radio ·
- Éditeur ·
- Europe ·
- Autorisation ·
- Durée ·
- Appel
- Radio ·
- Associations ·
- Bourgogne ·
- Médias ·
- Village ·
- Air ·
- Loisir ·
- Information ·
- Capital ·
- Fusions
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Autorisation ·
- Abroger ·
- Jeune ·
- Restitution ·
- Exploitation ·
- Service ·
- Part ·
- Remise ·
- Appel ·
- Fait
- Télévision ·
- Communication audiovisuelle ·
- Sociétés ·
- Liberté de communication ·
- Service ·
- Sanction ·
- Diffusion ·
- Politique ·
- Courriel ·
- Définition
- Radio ·
- Lorraine ·
- Maghreb ·
- Éditeur ·
- Autorisation ·
- Durée ·
- Application
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Éditeur ·
- Radio ·
- Obligation légale ·
- Propos ·
- Manquement ·
- Origine ·
- Obligation
- Radio ·
- Réservation ·
- Gouvernement ·
- Diffusion ·
- Bénéfice ·
- Saisie ·
- Service ·
- Sociétés ·
- Application ·
- Demande
Sur les mêmes thèmes • 3
ARCOM, émission "Touche pas à mon poste !" diffusée le 30 mars 2022 : réponse aux plaignants | Arcom
- Légitimation ·
- Port d'arme ·
- Légitime défense ·
- Éditeur ·
- Liberté d'expression ·
- Meurtre ·
- Service ·
- Propos ·
- Liberté ·
- Manquement
- Vaccination ·
- Éditeur ·
- Radio ·
- Médecin ·
- Données ·
- Manquement ·
- Lien ·
- Information ·
- Service ·
- Fait
- Médias ·
- Audiovisuel ·
- Communiqué ·
- Service ·
- Sociétés ·
- Demande
Extraits similaires à la sélection
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.