DIVISION D’OPPOSITION
Opposition n B 3 087 489
KIA Motors Corporation, 231 Yangjae-dong, Seocho-ku, Seoul, République de Corée, ( opposante), représentée par Modiano Josif Pisanty & Staub Ltd, Thierschstr.11, 80538 München (Allemagne) (représentant professionnel)
i-n s t
Antonino Lauro, Viale Montariello 8, 80067 Sorrento, Italie, Roberto Lauro, Viale Montariello 8, 80067 Sorrento, Italie et Luigi Vitiello, Via Cardinal Prisco 18, 80042 Bosclure, Italie (titulaires de licences)
Le 14/07/2020, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:

1. l’ opposition no B 3 087 489 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:
Classe 12: véhicules et moyens de transport; voitures de sport; yachts; yachts; bateaux à moteur; bateaux à moteur; bateaux à moteur; embarcations à rames; bateaux à voiles; motovoteurs; bateaux de plaisance; aux bateaux de pêche; bateaux pliables; vaisseaux
[bateaux et navires]; pare-chocs de bateaux; navires; mâts pour bateaux; gaffes pour bateaux; couples en bois pour navires; aux bateaux pour le transport de voyageurs; hublots; défenses pour navires; Espars pour bateaux; coques de navires; Stabilisants pour réduire le mouvement des navires.
Classe 37: y Acht construit; installation d’intérieurs de yachts; entretien et réparation de yachts; Conversion, rénovation, remise à neuf et réparation de yachts et de bateaux.
Classe 40: fabrication d’ustom dans des yachts.
2. la demande de marque de l’Union européenne no 17 994 820 est rejetée pour tous les produits et services susvisés.Elle est autorisée pour les autres produits et services.
3. toutes les parties supportent leurs propres frais.

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Décision sur l’opposition no B 3 087 489 page:2De21
MOTIFS
L’opposante a formé une opposition à l’encontre de tous les produits et services visés par la demande de marque de l’Union européenne no 17 994 820 de la marque
figurative L’opposition est fondée sur les droits antérieurs suivants:
L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 8 491 441;
L’enregistrement de la marque allemande no 30 162 810 «SORENTO»;
L’enregistrement allemand no 30 216 289 «Sorento»;
Enregistrement de la marque italienne no 1 473 228.
L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Un risque de confusion existe lorsque le public est susceptible de croire que les produits ou les services en cause, à condition de porter les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants.Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure.La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement allemand no 30 216 289 de la marque verbale «Sorento» de l’opposante.
a) Les produits et services
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:
Classe 12: véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; tracteurs de remorquage, tracteurs, tracteurs, remorqueurs, bateaux et navires à moteur; locomotives, voitures particulières, véhicules sportifs et tout- terrains, camions, fourgons, wagons de marchandises et chariots, autobus, bicyclettes, motocyclettes, cyclomoteurs, cyclomoteurs, pièces de véhicules (compris dans la classe 12), pneus.
Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 12: véhicules et moyens de transport; voitures de sport; yachts; yachts; bateaux à moteur; bateaux à moteur; bateaux à moteur; embarcations à rames; bateaux à voiles; motovoteurs; bateaux de plaisance; aux bateaux

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Décision sur l’opposition no B 3 087 489 page:3De21
de pêche; bateaux pliables; vaisseaux [bateaux et navires]; pare-chocs de bateaux; navires; mâts pour bateaux; gaffes pour bateaux; couples en bois pour navires; aux bateaux pour le transport de voyageurs; hublots; défenses pour navires; Espars pour bateaux; coques de navires;
Stabilisants pour réduire le mouvement des navires.
Classe 14: instruments temporels; coffrets à bijoux et coffrets à montres; porte-clés et chaînettes pour clés, et leurs breloques; pierres précieuses, perles et métaux précieux, et leurs imitations; chronomètres de marine; ornements pour vêtements en métaux précieux; ornements pour vêtements en métaux précieux; accessoires de montres; bracelets de montre extensibles métalliques; bracelets de montres; fermoirs de montre; montres automatiques; horloges atomiques; montres à quartz; montres solaires; horlogerie; mouvements de montres; Montres-pendentifs; horloges contenant de la céramique; montres numériques à minuterie automatique; horloges numériques à commande électronique; horloges et réveils numériques; montres en platine; horloges de contrôle [horloges mères]; horloges de table; montres de poche; horologes de bureau; montres- bracelets à podomètres; montres-bracelets avec GPS; pendules de cheminée; montres-bracelets; montres pour femmes; montres en argent; horloges pour fuseaux horaires mondiaux; montres avec fonction de communication sans fil; montres avec fonction de télécommunication; montres; montres mécaniques; horloges de synchronisation; horloges industrielles; montres en plaqué or; montres en or laminé; montres en or; horloges miniatures; montres en métaux précieux ou plaqués de métaux; montres en métaux précieux; horlogerie; horloges électriques; horloges et pendules, ainsi que leurs pièces; montres de plongée; horloges pour automobiles; articles d’horlogerie; cadrans d’horloges; cadrans d’horloges; cadrans de montres; cadrans solaires; bracelets; bracelets d’identification
[bijouterie]; bracelets en or; bracelets; bracelets [bijouterie]; bracelets de perles; bracelets constitués de billes de bois; bracelets et montres combinées; bracelets [bijouterie]; bracelets d’argent; bracelets en métaux précieux; bracelets en matières textiles brodées [bijouterie]; bracelets pour œuvres de charité; montres habillées; bracelets de montres; bracelets en plaqué argent; bracelets plaqués or; bracelets; chaînes de bijouterie en métaux précieux pour bracelets; chaînes [bijoux] pour bracelets; breloques pour bracelets; bandes métalliques souples à porter comme bracelet; colliers [bijouterie]; colliers plastrons; colliers [bijouterie]; colliers; colliers
[bijouterie]; colliers en argent; colliers en or; breloques pour colliers; chaînes [bijoux] pour colliers; colliers en métaux précieux; colliers en plaqué argent; colliers en plaqué or; chaînes de bijouterie en métaux précieux pour colliers; anneaux [bijouterie]; anneaux [bijouterie]; anneaux brisés en métaux précieux pour clés; anneaux [bijouterie]; anneaux
[joaillerie] fabriqués en métaux non précieux; anneaux [bijouterie]; des anneaux de signalisation; anneaux [bijouterie]; bagues d’amitié; bagues de fiançailles; anneaux en platine; anneaux [bijouterie]; bagues en argent; bagues en or; bagues de piercing; bagues plaquées en métaux précieux; bagues en plaqué argent; bagues plaquées or; anneaux brisés en métaux précieux pour clés; anneaux [joaillerie] fabriqués en métaux précieux; housses ajustées pour bagues [bijouterie] visant à les protéger des impacts, de l’abrasion et des dommages causés à l’anneau et aux pierres de la bague; porte-clés en métaux précieux; porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet]; porte-clés [breloques ou pendentifs] en métaux précieux; Porte-clés plaqués en métaux précieux [anneaux].

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Classe 18: selles, fouets et vêtements pour animaux; cannes; parapluies et parasols; bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; trousses de voyage [maroquinerie]; sacs-housses pour vêtements pour le voyage en cuir; trousses de voyage [maroquinerie]; sacs de voyage en matières plastiques; sacs de voyage en imitation cuir; sacs de vol; bagages de voyage; bagages de voyage; vêtements pour animaux de compagnie; vêtements pour chiens; articles d’habillement pour chevaux; articles d’habillement pour chevaux; vêtements pour animaux de compagnie; vêtements pour animaux de compagnie; sacs pour vêtements de sport;
Sacs fourre-tout pour vêtements de sport.
Classe 21: brosses et autres articles de nettoyage, matériaux pour la brosserie; articles de vêtements et de chaussures; statues, figurines, plaques et œuvres d’art, faites de matériaux comme la porcelaine, la terre cuite ou le verre, compris dans la classe; ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bain; vaisselle, ustensiles de cuisine et récipients; verre brut et mi-ouvré, à usage non spécifié; Aérateurs pour le vin; Aérateurs pour le vin; verres à vin; pichets à vin; tire-bouchons, électriques et non électriques; passoires à vin; carafes à vin; tâte-vin; louches à vin; pompes à vide pour bouteilles de vin; Porte-bouteilles de vin; colliers anti- gouttes spécialement adaptés aux goulots de bouteilles de vin pour arrêter les gouttes; des refroidisseurs de vin; seaux à vin; Dessous de bouteille de vin en métaux précieux.
Classe 25: vêtements; chaussures; chapellerie; vêtements de plage; ceintures
[habillement]; cols [vêtements]; vêtements décontractés; vêtements thermiques; vêtements contenant des substances amincissantes; robes de baptême; loungewear; féminine (vêtements pour femmes); vêtements d’extérieur imperméables; vêtements de golf autres que les gants;
vêtements de golf autres que les gants; vêtements pour le judovêtements pour la pratique de la lutte; vêtements à usage médical; vêtements de nuit;
vêtements pour filles; tenues de soirée; vêtements de tennis; maillots;
vêtements en fourrure; vêtements de dessus pour enfants; vêtements de dessus pour bébés; vêtements de dessus pour garçons; tenues de cérémonie; tenues de soirée; vêtements en cachemire; imperméables;
vêtements en imitations du cuir; vêtements en laine; vêtements en cuir; peluches; de vêtements en soie; sous-vêtements; slips longs (pour hommes); sous-vêtements en maille; hauts pour bébés; bas pour bébés; automobilistes (habillement pour -); vêtements pour enfants; vêtements de demoiselles d’honneur; habillement pour cycliste; vêtements de grossesse;
vêtements de gymnastique; vêtements décontractés; vêtements pour l’équitation [autres que bombes]; vêtements de danse; vêtements de gymnastique; imperméables; vêtements pour les arts martiaux; vêtements pour le ski; tenues de patinage; vêtements de patinage; vêtements pour pêcheurs; vêtements pour garçons; survêtements; vêtements de triathlon;
vêtements de grossesse; vessies religieuses; habillement de sport;
vêtements de sport autres que gants de golf; Vêtements japonais traditionnels; costumes de table; vêtements imperméables pour la voile; survêtements; vêtements décontractés; vêtements de pluie; maillots;
vêtements pour enfants; vêtements d’extérieur pour femmes; vêtements imperméables d’extérieur; articles vestimentaires pour représentations théâtrales; vêtements en lin; vêtements; féminine (vêtements pour femmes); vêtements tissés; justaucorps [vêtements]; vêtements coupe- vent; vêtements brodés; vêtements pour femmes, hommes et enfants; chapeaux (habillement); chapeaux en papier destinés à l’habillement;

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chapeaux de fête [vêtements]; cols [vêtements]; Jambière (vêtements); ceintures en cuir [vêtements]; ceintures (habillement); ceintures (habillement); petits coffrets [vêtements]; costumes trois pièces; bracelets; couvre-oreilles [habillement]; cols; layettes; bandeaux de grossesse; bandeaux pour la tête [habillement]; foulards [vêtements]; pochettes
[habillement]; foulards [articles vestimentaires]; goussets pour dessous de bras [parties de vêtements]; goussets [parties de vêtements]; goussets pour sous-vêtements [parties de vêtements]; goussets pour justaucorps
[parties de vêtements]; goussets pour bas [parties de vêtements]; goussets pour protège-bas [parties de vêtements]; goussets pour collants [parties de vêtements]; goussets pour maillots de bain [parties de vêtements]; vestes, à savoir vêtements de sport; vestes matelassées [vêtements]; gants
[habillement]; gants [habillement]; Cirés [vêtements]; pull-overs; manchons
[habillement]; mitons; Mitres [habillement]; shorts; pantalons de surf; khakis; couvre-oreilles [habillement]; bas de vêtements; manchettes
[habillement]; bandeaux [vêtements]; genouillères thermiques [accessoires vestimentaires]; Chauffe-mains; brassards [vêtements]; articles chaussants de sport; écharpes; Vestes d’extérieur coréennes portées au dessus des vêtements de base [Magoja]; vestes traditionnelles coréennes [jean]; hauts
[vêtements]; bretelles pour vêtements; barboteuses [vêtements]; tenues de jogging [vêtements]; visières [chapellerie]; Visières [chapellerie].
Classe 32: boissons non alcooliques; bière et produits de brasserie; préparations pour faire des boissons; bière de malt; bières à base de froment; bières blondes; bière sans alcool; boissons à base de bière; bière d’orge; Bière d’orge.
Classe 33: cidres; préparations pour faire des boissons alcoolisées; essences alcooliques; spiritueux; digestifs [alcools et liqueurs]; extraits alcooliques; extraits de fruits à l’alcool; vin à base d’acanthopanax [Ogapiju]; vin de fraise; vin de framboises noires [bokbunjaju]; vin de mûres; vin de riz jaune; Vin de riz traditionnel coréen [makgeoli]; boissons alcooliques (à l’exception des bières) contenant/basés sur le vin répondant aux lignes directrices de l’appellation d’origine protégée «Penisola Sorrentina»; boissons alcoolisées (à l’exception des bières, du vin et des boissons à base de vins ou contenant du vin); boissons alcoolisées contenant des fruits et contenant/sur du vin qui se conforme aux lignes directrices de l’appellation d’origine protégée «Penisola Sorrentina»; boissons alcoolisées contenant des fruits autres que pour le vin, des boissons alcoolisées à base de ou contenant des vins; boissons alcooliques pré-mélangées, autres qu’à base de bière/à base de vin, conformes aux lignes directrices de l’appellation d’origine protégée «Penisola Sorrentina»; boissons alcoolisées pré- mélangées autres que basées sur la bière, le vin et les boissons à base de vin; apéritifs à base de vin répondant aux lignes directrices de l’appellation d’origine protégée «Penisola Sorrentina»; boissons selon les lignes directrices de l’appellation d’origine contrôlée «Penisola Sorrentina»; boissons contenant du vin (pulvéritzers) se conformant aux lignes directrices de l’appellation d’origine protégée «Penisola Sorrentina»; cocktails confectionnés à base de vin répondant aux lignes directrices de l’appellation d’origine protégée «Penisola Sorrentina»; au vin pour fixer les lignes directrices de l’appellation d’origine protégée «Penisola Sorrentina»; Vin répondant aux lignes directrices de l’appellation d’origine protégée «Penisola Sorrentina».

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Décision sur l’opposition no B 3 087 489 page:6De21
Classe 35: organisation d’événements, d’expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires; organisation d’événements à des fins commerciales et publicitaires; organisation et conduite d’événements publicitaires; organisation et conduite d’événements promotionnels de marketing pour le compte de tiers; organisation et conduite d’événements de marketing; organisation d’expositions et de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires; promotion de la vente de produits et services de tiers par le biais d’événements promotionnels; promotion de compétitions et d’événements sportifs; promotion de manifestations spéciales; marketing en rapport avec des événements sportifs électroniques; promotion de produits et services par l’intermédiaire du parrainage de manifestations sportives; promotion de manifestations sportives électroniques; publicité pour des manifestations sportives électroniques; services de marketing événementiel; services d’aide et de gestion des affaires et services administratifs; services d’analyses, de recherche et d’informations commerciales; services de publicité, de marketing et de promotion; services de conseils en organisation et gestion d’entreprise; assistance et conseils en matière d’organisation et de directionassistance et conseils en matière d’organisation commerciale; aide en matière d’organisation commerciale; conduite, organisation et organisation de salons commerciaux et de foires commerciales à des fins commerciales et publicitaires; conseils en organisation et direction des affaires; conseils en organisation et direction des affaires; conseils en matière d’organisation de campagnes promotionnelles pour entreprises; conseils en organisation de sociétés et de gestion d’entreprises; services de conseils en organisation et gestion commerciales, y compris en gestion du personnel; conseils en organisation commerciale; conseils en organisation et exploitation; fourniture de conseils en matière d’organisation et de direction d’entreprises; conseils en organisation et gestion d’affaires dans le domaine de la gestion de personnel; conseils en organisation des affaires; conseils concernant l’organisation ou la gestion d’une entreprise commerciale; conseils en matière d’organisation et de direction des affaires; traitement administratif et organisation des services de vente par correspondance; organisation d’expositions à buts commerciaux ou publicitaires; organisation d’expositions à des fins commerciales; organisation d’expositions à des fins commerciales; organisation d’expositions à des fins publicitaires; organisation d’expositions à des fins commerciales; tombolas (organisation de -) à des fins promotionnelles; organisation de foires commerciales; organisation de rencontres d’affaires; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires; organisation commerciale; organisation d’abonnement à des services télématiques, téléphoniques ou informatiques
[Internet]; tombolas (organisation de -) à des fins promotionnelles; organisation de ventes de produits pour le compte de tiers; services de distribution d’échantillons publicitaires en réponse à des demandes téléphoniques; organisation de la distribution de documentations publicitaires en réponse à des demandes téléphoniques; organisation de la distribution d’échantillons publicitaires; organisation de la gestion des affaires commerciales; mise en place de publicités dans les cinémas; services d’abonnement à des journaux pour des tiers; services d’abonnement à des journaux; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; services d’abonnement à des offres groupées de médias; services d’abonnement à des offres groupées d’informations; services d’abonnement à des services téléphoniques; services d’abonnement à une chaîne de télévision; services d’abonnement

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Décision sur l’opposition no B 3 087 489 page:7De21
à des revues spécialisées; services d’abonnement à des supports d’information; services d’abonnement à des services sur l’internet; organisation d’achats collectifs; organisation de ventes aux enchères sur l’internet; organisation de concours à des fins publicitaires; organisation de l’achat et de la vente de tiers; organisation de démonstrations à des fins publicitaires; organisation de démonstrations à des fins publicitaires; organisation de démonstrations à des fins publicitaires; organisation d’expositions à buts commerciaux ou publicitaires; organisation d’expositions à buts commerciaux ou publicitaires; organisation d’expositions et de foires à des fins promotionnelles et promotionnelles; organisation d’expositions et de foires à des fins promotionnelles et promotionnelles; organisation d’expositions et de foires à des fins promotionnelles et promotionnelles; organisation d’expositions à des fins commerciales; organisation d’expositions à des fins commerciales; organisation d’expositions à des fins publicitaires; organisation d’expositions pour les affaires ou le commerce; organisation de foires commerciales; organisation de foires commerciales; organisation de foires à des fins publicitaires; organisation d’expositions et de foires à des fins promotionnelles et promotionnelles; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires; organisation et conduite d’expositions et de foires à des fins commerciales; organisation et conduite d’expositions à des fins commerciales; organisation et conduite de foires commerciales; services d’organisation et tenue d’expositions et salons commerciaux; organisation de ventes aux enchères; organisation de transactions et de contrats commerciaux; organisation de défilés de mode à des fins commerciales; organisation de services contractuels de commerce avec des tiers; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles; organisation de promotions via support audiovisuel; organisation de programmes de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires; organisation de présentations commerciales concernant l’achat et la vente de produits; organisation d’expositions à des fins commerciales; organisation de présentations à des fins commerciales; organisation de présentations à des fins commerciales; organisation de présentations à des fins publicitaires; organisation d’expositions de fleurs et plantes à buts commerciaux ou publicitaires; organisation d’expositions à des fins commerciales; organisation d’expositions à des fins commerciales; organisation de lancements de produits; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires; organisation de rencontres d’affaires; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires; organisation de services d’accueil téléphonique et de réception téléphonique pour le compte de tiers; organisation, gestion et supervision de systèmes de primes; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle; organisation, gestion et supervision de programmes de fidélisation et de primes; organisation, gestion et supervision de programmes de vente et de systèmes de primes promotionnelles; organisation et conduite d’enchères et d’enchères inversées via les réseaux informatiques et de télécommunications; organisation et conduite d’enchères et d’enchères inversées via les téléphones mobiles; organisation et conduite de salons de recrutement; organisation et conduite d’expositions commerciales; organisation et conduite de ventes aux enchères; organisation et gestion de programmes de fidélisation des clients; organisation et gestion de programmes de stimulation et de fidélisation commerciales; organisation et conduite de marchés aux puces; organisation et conduite d’expositions artistiques à des fins commerciales ou publicitaires; organisation et

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Décision sur l’opposition no B 3 087 489 page:8De21
conduite d’enchères sur Internet; organisation et conduite d’enchères à la télévision; organisation et conduite d’enchères par téléphone; organisation et conduite d’enchères de biens immobiliers; organisation et conduite d’expositions commerciales; organisation et tenue de foires à des fins commerciales ou publicitaires; organisation et réalisation de présentations de produits; organisation et réalisation d’expositions et de foires à des fins publicitaires; organisation de mise à disposition d’espaces publicitaires dans des journaux; promotion des produits et services de tiers en convenant avec des commanditaires qu’ils associent leurs produits et services à des programmes de récompenses; compilation et systématisation d’informations utilisées dans des transmissions électroniques; compilation et systématisation de communications et données écrites; organisation de foires commerciales; services commerciaux en matière de mise en place de coentreprises; services d’agences pour l’organisation de présentations commerciales; services d’assistance et de conseil en matière d’organisation commerciale; conseils en organisation commerciale; services de conseil en matière de gestion et de direction des affaires; prestation de conseils en gestion d’entreprises; conseils en organisation et direction des affaires; conseils en organisation et direction des affaires; conseils en organisation des affaires; conseils en organisation et en économie d’entreprise; services de sous-traitance consistant à organiser l’obtention de produits pour le compte de tiers; services de sous-traitance consistant à organiser des contrats de service pour le compte de tiers; services d’abonnement à des livres, des revues, des journaux ou des bandes dessinées; estimations commerciales; services d’estimations d’activités commerciales; services d’évaluation de marques; services d’évaluation du risque commercial; évaluer l’impact de la publicité sur le public; évaluations en matière de gestion commerciale au sein d’entreprises professionnelles; l’évaluation des opportunités commerciales; Évaluation des opportunités commerciales.
Classe 36: fourniture de cartes prépayées et de bons; collecte de fonds et parrainage financier; services de dépôt en coffres-forts; souscription d’assurances; services d’évaluation; services financiers et monétaires, services bancaires; services de biens immobiliers; estimation de yachts; services de gérance immobilière en matière d’espaces de divertissement; parrainage financier de spectacles de danse; parrainage financier de manifestations de théâtre; parrainage financier d’évènements d’arts visuels; parrainage financier d’évènements culturels; estimation de photographies; évaluation de machines; mise à disposition d’informations en matière d’estimation de pierres précieuses; services d’expertise financière; estimation d’antiquités; estimation numismatique; services d’évaluation financière de la propriété intellectuelle; estimation de bijoux; expertise immobilière; expertise immobilière; expertise immobilière; expertise immobilière; expertise immobilière; expertise immobilière; estimation de diamants; estimation de diamants, de pierres précieuses et de métaux précieux; estimation de bâtiments; estimation de métaux précieux; estimation numismatique; estimation d’objets d’art; estimation d’objets d’art; estimation de pierres précieuses et semi-précieuses; évaluation de propriétés immobilières; services d’évaluation de biens immobiliers à des fins fiscales; expertise immobilière; évaluation et gestion de biens immobiliers; Évaluation financière de biens et de propriétés immobilières.
Classe 37: location d’outils, d’installations et d’équipement pour la construction et la démolition; extermination, désinfection et lutte contre les animaux nuisibles;

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Décision sur l’opposition no B 3 087 489 page:9De21
construction et démolition; extraction de ressources naturelles; construction de yachts; installation d’intérieurs de yachts; entretien et réparation de yachts; conversion, rénovation, remise à neuf et réparation de yachts et de bateaux; Édification de constructions temporaires pour évènements en extérieur.
Classe 39: distribution par oléoduc et câble; emballage et entreposage de marchandises; stationnement et stockage de véhicules; transports; stationnement et stockage de véhicules, amarrage; services de vol charter; services d’affrètement de yachts et de bateaux; location de moyens de transport; navigation (positionnement et définition d’itinéraires et de trajectoires); transport et livraison de marchandises; voyages et transport de passagers; fourniture d’informations sur les voyages touristiques; services de réservation de billets de voyages et d’excursions; transport sur navire; distribution de marchandises par voie maritime [transport]; organisation de livraisons de colis par voies maritimes et aériennes; organisation de services de transport terrestre, maritime et aérien; organisation de transport par terre, air ou mer; organisation de services de transport terrestre, maritime et aérien; services de réservation de transport maritime; transport de fret par voie maritime; mise à disposition de véhicules pour des visites et des excursions; organisation et réservation de visites; exploitation de circuits; mise à disposition d’informations en matière de voyages en avion par voie électronique; mise à disposition d’informations en matière de voyages touristiques par le biais d’Internet; fourniture d’informations en ligne relatives aux voyages; organisation de voyages; services d’informations en matière de voyages fournis par le biais d’Internet; mise à disposition d’informations en matière de réservation de voyages d’affaires par le biais d’Internet; instructions en matière d’itinéraires routiers; informations en matière de voyages; coordination de préparatifs de voyages individuels et de groupe; conseils en voyages; services de conseils en matière de voyages fournis par des centres d’appels téléphoniques et des lignes d’assistance téléphonique; conseils en matière de voyages fournis par des centres d’appels téléphoniques et des lignes d’assistance téléphonique; conseils en matière de planification d’itinéraires; organisation d’excursions; services d’agences de voyages pour l’organisation de voyages; agences de réservation de voyages; courtage (agents) pour l’organisation de voyages; accompagnement de voyageurs; accompagnement de voyageurs; mise à disposition d’informations en matière de transport et de voyages; fourniture d’informations en matière de voyages par le biais de réseaux informatiques mondiaux; informations en matière de voyages; affrètement de véhicules afin de voyager; services en matière d’organisation du transport de voyageurs; organisation de l’accompagnement de voyageurs; organisation de l’accompagnement de voyageurs; organisation de visites touristiques, d’excursions, de voyages et de croisièresorganisation de transports et de voyages; organisation de voyages; organisation de voyages en autocar; préparation et réservation de voyages organisés; planification de voyages; planification, préparation et réservation de voyages; services de réservations de voyages informatisés; réservation de couchettes pour voyages; réservation de places assises (voyages); services d’agences de voyages, notamment réservation de titres de transport; informations en matière de voyages; services d’organisation d’excursions; accompagnement de voyageurs; services d’agences de voyages pour l’organisation de voyages; services d’agences de voyages et de réservation; services d’agences pour l’organisation du transport des

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Décision sur l’opposition no B 3 087 489 page:10De21
bagages de voyageurs; services d’agences pour la réservation de voyages; services d’une agence de réservation de voyages en avion; services d’agences pour l’organisation du transport de voyageurs; services d’agences pour l’organisation de voyages; services d’agences de voyages et de réservation; services d’agences de voyages pour l’organisation de voyages de vacances; services de réservation de voyages de vacances; services de réservation de voyages par voie terrestre; organisation et réalisation d’excursions; services de bateaux de croisière; services de messagerie; informations en matière de voyages; services de conseils en matière d’itinéraires de voyages; services d’information et de conseils en matière de voyages; services d’agences de voyages, à savoir organisation du transport pour voyageurs; transport aérien de passagers; transport terrestre de voyageurs; transport de passagers en autocar; transport de voyageurs; transport de bagages de passagers; services d’organisation d’excursions; services de réservation de voyages; largage de yachts; affrètement d’embarcations, de yachts, de navires, de bateaux et de véhicules nautiques; affrètement de yachts; services de croisières sur yachts; sauvetage de yachts; affrètement de yachts; entreposage de yachts; entreposage d’embarcations, de yachts, de bateaux et de véhicules nautiques; consultations professionnelles en matière de transport; services de conseils en matière de services de transport fournis par des centres d’appels téléphoniques et des lignes d’assistance; assistance en matière de transport aérien; affrètement de véhicules en vue de leur transport; la fourniture de données relatives à l’horlogerie; fourniture de données liées aux méthodes de transport; services d’informations concernant les mouillages; mise à disposition d’informations concernant les arrivées des vols d’une compagnie; services d’informations en matière de codes postaux; services d’informations liées aux départs des vols d’une compagnie aérienne; la fourniture d’informations relatives aux ports; services d’informations liées au transport routier; mise à disposition d’informations en matière de transport et de voyages par l’intermédiaire d’appareils et de dispositifs de télécommunication mobiles; mise à disposition d’informations en matière de transport aérien; mise à disposition d’informations en matière de courtage maritime; fourniture d’informations tarifaires relatives aux transports; mise à disposition de services d’informations aéroportuaires concernant l’aviation; services de réservation de transport par bateau; réservation de transport en navire transbordeur; transport aérien; services d’enregistrement de passagers au sein d’aéroports; services de réservation pour le transport; services de réservation de transport aérien; services de réservation de transport terrestre; services de transport en voilier; services de transport de véhicules à moteur; services de transport aérien sur la base d’un système de gratification aux voyageurs réguliers; services de transport par hélicoptère; services d’organisation de transport aérien; transport au sol lié à l’industrie aéronautique; services de transports; transports aéronautiques; transports maritimes; transport de personnes; services de transport de marchandises; armored-car transport; services de transport en voiture; transport routier; organisation du transport de passagers par route, par train, par mer et par air; transport par véhicules à moteur à deux roues; transport nautiquetransport sur navire; Transport terrestre.
Classe 40 : traitement et purification de l’air et de l’eau; copie d’enregistrements audio et vidéo; traitement des aliments et boissons; brassage de bières pour le brassage de lafabrication de yachts sur commande; industries

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agroalimentairesservices de distillerie de spiritueux; services de brassage; services de fabrication; Production de vins pour le compte de tiers.
Classe 42: essais, authentification et contrôle de la qualité; services scientifiques et technologiques; services de conception; Services informatiques; essai, analyse et évaluation des produits et services de tiers à des fins de certification; conseils techniques relatifs à la production de vin; services de décoration intérieure et extérieure; conseils en décoration intérieure; conseils en matière de conception de bateaux; consultation dans le domaine de l’établissement de plans pour la construction; consultation en matière de choix de tissus d’ameublement [décoration intérieure]; conseils en matière de développement de produits; conseils en ingénierie dans le domaine de la conception; conception de bateaux; conception de montres; conception architecturale pour l’aménagement urbain; conception et conception de bureaux; conception de véhicules à moteur; conception de véhicules terrestres; conception de véhicules marins; création de services de conception; Services de conception de véhicules.
Classe 43: location de meubles, linges et couverts; hébergement temporaire; l’embarquement des animaux; mise à disposition d’aliments et de boissons; hôtels, auberges et pensions, logements de vacances et pour touristes; garderies et hébergement temporaire pour soins de jour et pour personnes âgées; les installations pour événements et installations temporaires pour bureaux et réunions; location de chambres comme hébergements temporaires; location de tentes; location temporaire; services d’agences de réservation d’hébergement temporaire; mise à disposition de logements temporaires meublés; mise à disposition de logements temporaires; services d’hébergement de postes; services d’informations en matière de réservation de logements; services de logements pour vacances; services d’hospitalité [hébergement temporaire]; services de tour-opérateurs pour la réservation de logements temporaires; services d’agence de location d’hébergement [multipropriétés]; services d’agences de logement [hôtels, pensions]services d’agences de réservation de logements [multipropriétés]; services d’agences de voyage pour la réservation de logements sociaux; location de salles; services d’accueil en hébergement temporaire [gestion des entrées et des sorties]; réservation de chambres; location d’hébergement temporaire en appartements et maisons de vacances; auberges pour touristes; services d’agences de voyage concernant l’organisation de logements; services d’hébergement temporaire dans des ranchs-hôtels; services de logement en centre de villégiaturemise à disposition d’hébergement temporaire dans des appartements de vacances; mise à disposition d’hébergement temporaire dans des maisons de vacances; fourniture de logements hôteliers; mise à disposition de logements temporaires pour des clients; fourniture d’informations en matière d’hébergement par le biais d’internet; services d’hôtels privés; mise à disposition de services d’hôtels et de motels; fourniture d’informations en ligne relatives aux réservations d’hôtels; location de logements de vacances; services de mise en place de logements pour touristes; services hôteliers; services hôteliers; réservant des réservations d’hôtel pour des tiers; réservation de chambres pour voyageurs; réservation de chambres d’hôtel pour voyageurs; réservation de logements temporaires sous la forme de maisons de vacances; réservation de logements pour touristes; réservation d’hôtel; services d’agences pour la réservation de logements de vacances; services d’agences de voyage pour la réservation de logements hôteliers; services d’agences de voyage pour la réservation d’hôtels;

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agences de logement [hôtels, pensions]; hôtels et motels; services d’hébergement en hôtels; services d’hébergement en auberge de jeunesse; maisons de vacances; services de réservation d’hôtels fournis par le biais d’Internet; services électroniques d’informations en matière d’hôtels; services de réservation de logements de vacances; fourniture de services de réservation de chambres et de réservation de chambres d’hôtel; services d’informations concernant des hôtels; classification de logements de vacances; services du bistroement; cocktails (Lounge buffets); conseils en matière de cuisine; services de dégustation de vins; mise à disposition d’aliments et de boissons dans des restaurants et des bars; mise à disposition d’aliments et de boissons dans des cybercafés; mise à disposition d’aliments et de boissons pour des clients; mise à disposition d’aliments et de boissons pour des clients dans des restaurants; mise à disposition d’aliments et de boissons dans des bistros; épiceries fines
[restaurants]; services d’informations concernant des restaurants; services de réservation d’hôtels; organisation de réceptions de mariage [nourriture et boissons]; pizza; services de pubs; services de bar à cocktails; services de préparation d’aliments; services banquis; services de bar; services de bars et de restaurants; services de jardin pour la bière; services de conseils concernant la préparation d’aliments; services d’un sommelier; services de restauration fournis par des hôtels; services d’hôtellerie et restauration; services de restauration; restauration [repas]; service de boissons alcoolisées; service de boissons dans des microbrasseries; service d’aliments et de boissons pour des clients; service d’aliments et de boissons dans des cybercafés; service d’aliments et de boissons dans des magasins de vente de beignets; service d’aliments et de boissons dans des restaurants et des bars; Service d’aliments et de boissons à des clients dans des restaurants.
Il est nécessaire d’interpréter le libellé de la liste des produits et services afin de définir l’étendue de la protection de ces produits et services.
Il ressort de l’utilisation, dans la liste des produits et services des demandeurs, des termes « tels que» et « y compris» que ces produits et services n’ y figurent qu’à titre d’exemple de produits et services compris dans cette catégorie et que la protection n’est pas limitée à ces derniers. En d’autres termes, elles introduisent une liste d’exemples non exhaustive (09/04/2003,- T 224/01, Nu-Tride, EU: T: 2003: 107).
En revanche, les termes « à savoir» et «being», utilisés dans la liste de produits et services des demandeurs pour montrer la relation entre des produits et services individuels et une catégorie plus large, sont exclusifs et limitent la portée de la protection uniquement aux produits et services spécifiquement énumérés.
À titre liminaire, il convient de relever que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, les produits ou les services ne sont pas considérés comme similaires ou similaires au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.

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Produits contestés compris dans la classe 12
Les véhicules et moyens de transport contestés; voitures de sport;Yachts (élisés deux fois);Des groupes de propulsion (énumérés trois fois);embarcations à rames; bateaux à voiles; motovoteurs; bateaux de plaisance; aux bateaux de pêche; bateaux pliables; vaisseaux [bateaux et navires]; navires;Les navires pour le transport de voyageurs sont listés à l’identique, y compris des synonymes, ou sont inclus dans les grandes catégories des véhicules et des appareils de locomotion par terre, par air ou par eau de l’opposante. Dès lors ils sont identiques.
Les pare-chocs de bateaux contestés; mâts pour bateaux; gaffes pour bateaux; couples en bois pour navires; hublots; défenses pour navires; Espars pour bateaux; coques de navires; Les stabilisateurs pour réduire le mouvement de navires sont inclus dans la catégorie plus large des pièces de véhicules de l’opposante (comprises dans la classe 12).Dès lors ils sont identiques.
Produits contestés compris dans les classes 14, 18, 21, 25, 32 et 33
Le reste des produits contestés désignés par ces classes sont de nature large: ils sont de nature: Instruments de temps, ornements et bijoux, porte-clés, boîtes pour certains des produits et accessoires, pierres précieuses et métaux (classe 14); bagages, sacs, parapluies et parasols, cannes, articles utilisés pour la confection d’animaux, y compris vêtements pour animaux (classe 18); divers articles pour le ménage, par exemple pour le bar, la vaisselle, des accessoires pour la cuisine, des articles de nettoyage, des ustensiles à usage cosmétique, des articles décoratifs (classe 21); articles d’habillement, chapellerie et chaussures (classe 25); diverses boissons alcooliques et non alcooliques, ainsi que les autres boissons et préparations pour les boissons (classes 32 et 33).Il ressort clairement de la définition des segments dans lesquels ces produits font partie du fait qu’ils n’ont aucun lien avec l’activité principale de l’opposante consistant en la fabrication de véhicules et de pièces de véhicules. Contrairement à ce que l’opposante estime, la Division d’Opposition ne considère aucune des catégories de produits susmentionnées complémentaires aux produits de l’opposante.
D’une manière générale, les produits (ou les services) complémentaires sont ceux entre lesquels existe un lien étroit, en ce sens que l’un est indispensable ou important pour l’usage de l’autre, de sorte que les consommateurs peuvent penser que la responsabilité de la fabrication de ces produits ou de la fourniture de ces services incombe à la même entreprise (11/05/2011,- 74/10, Flaco, EU: T: 2011: 207, § 40; 21/11/2012, 558/11-, Artis, EU: T: 2012: 615, § 25; 04/02/2013, 504/11-, Dignitude, EU: T: 2013: 57, § 44).Par définition, des produits destinés à des publics différents ne peuvent pas présenter un caractère complémentaire (-22/06/2011, 76/09, Farma Mundi Farmaceuticos Mundi, EU: T: 2011: 298, § 30; 12/07/2012,- 361/11, Dolphin, EU: T: 2012: 377, § 48).
En outre, la complémentarité doit être clairement distinguée de l’usage en combinaison lorsque les produits/services sont simplement utilisés ensemble, que ce soit par choix ou par facilité (par exemple, une voiture et une radio).Cela signifie qu’ils ne sont pas essentiels les uns aux autres (16/12/2013-, R 634/2013 4, ST LAB (MARQUE FIG.)/ST et al., § 20).
À titre d’exemple, le simple fait que les chronomètres pour véhicules contestés, les horloges automobiles et les porte-clés ou chaînettes de la classe 14 mai soient destinés à être utilisés dans des véhicules tels que des yachts ou des voitures, ou par

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les mêmes consommateurs (propriétaires de voitures et de yachts), ne permettent pas automatiquement de conclure à une conclusion de similitude, puisque ces produits ne sont pas considérés comme des pièces essentielles pour les véhicules, mais plutôt comme des accessoires. Un accessoire est un élément supplémentaire qui améliore ou complète le produit principal auquel il est ajouté. Contrairement aux pièces, aux pièces et aux pièces, un accessoire ne constitue pas une partie intégrante du produit principal, bien qu’il soit habituellement utilisé en étroite relation. Par conséquent, ces produits sont considérés comme différents des produits de l’opposante, en dépit du fait qu’ils aient quelque chose de courant en commun.
Dans l’ensemble, aucun des produits contestés ne correspond en ce qui concerne leur destination, leur utilisation, leurs canaux de distribution et leur origine habituelle les produits de l’opposante compris dans la classe 12. Généralement, ils cibleront des segments de consommation répondant à des besoins différents. Comme expliqué ci- dessus, ces produits ne sont pas non plus considérés comme complémentaires. Par conséquent, les produits susmentionnés sont dissemblables.
Services contestés compris dans les classes 35, 36, 37, 39, 40, 42 et 43
Le point de départ essentiel de la comparaison des produits et services est que, de par leur nature, les produits, qui sont des actifs corporels, sont généralement différents des services, qui sont des produits intangibles. Cependant, dans certains cas, une similitude entre les produits et services peut être constatée, en particulier lorsqu’une relation complémentaire peut être établie. En ce sens, les services peuvent également avoir la même destination et être donc en compétition avec les produits. L’opposante fait valoir que tous les services contestés présentent un lien un peu complémentaire avec, ou du moins un caractère accessoire, les produits qu’il fabrique compris dans la classe 12. La division d’opposition est assurément d’accord sur plusieurs points tandis que pour le reste, il n’y a pas de lien entre les produits et services en conflit ou les connexions sont considérées comme insignifiantes;
Les services couverts par ces classes renvoient à des activités commerciales ou des infrastructures dans différents domaines — en particulier: services de conseils en matière de publicité, de marketing et de promotion, d’organisation d’expositions et autres événements de marketing à usage publicitaire et commercial, services de conseils, conseils, administration et analyse d’affaires, services de négociations commerciales et d’information de la clientèle, vente aux enchères (classe 35); Services financiers, monétaires, immobiliers et d’évaluation, y compris estimation de yachts (classe 36); la maintenance et la réparation de yachts et de bateaux, l’extraction des ressources naturelles, la construction et les services de construction, y compris la location d’outils, la lutte et l’extermination d’animaux nuisibles (classe 37); Transport, location de supports de transport, organisation de voyages pour des passagers (par agence de voyage et agence de réservation), services de transport et de livraison, d’emballage, de stationnement et de stockage, de sauvetage de yachts, navigation (classe 39); fabrication de yachts sur commande; traitement des aliments et des boissons, ainsi que secteur de la purification de l’air et de l’eau, duplication d’enregistrements audio et vidéo (classe 40); tests et qualité, services de conception, services d’architecture et services scientifiques et technologiques, y compris les services informatiques (classe 42), d’hébergement temporaire et de fourniture de nourriture et de boissons (classe 43).
À titre préliminaire, le terme «yacht», mentionné parmi les services contestés, englobe «de grands bateaux avec des voiles [ou un mou utilisés pour des voyages ou des courses» (informations extraites du Collins Dictionary on 03/07/2020 à l’adresse https:

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//www.collinsdictionary.com/dictionary/english/yacht).Par conséquent, il existe un certain chevauchement entre ce terme et les bateaux à moteur de l’opposante, ce qui donne une identité entre ces produits.
Certains des services sont en effet liés aux services accessoires ou complémentaires en ce qui concerne les produits de l’opposante compris dans la classe 12. En particulier, le bâtiment de yachts contestés; installation d’intérieurs de yachts; entretien et réparation de yachts; La conversion, la rénovation et la réparation de yachts et de bateaux compris dans la classe 37 sont similaires aux bateaux à moteur de l’opposante, étant donné que ces produits et services sont destinés aux mêmes consommateurs et sont complémentaires les uns des autres. De plus, il est courant sur le marché des véhicules — et surtout lorsqu’il s’agit d’une niche plus étroite comme le marché des bateaux à moteur (y compris des yachts) — que seuls les fabricants de ces bateaux peuvent disposer du savoir-faire nécessaire et de l’équipement technique nécessaire pour fournir les parties nécessaires de la réparation, de l’installation et de l’entretien général, garantissant ainsi une certaine garantie et une certaine norme de qualité pour les bateaux et les yachts.
De même, l’ usage du signe contesté compris dansla classe 40 est similaire à un faible degré aux bateaux à moteur de l’opposante, étant donné qu’ils sont destinés aux mêmes consommateurs (les personnes intéressées par la titulaire d’un bateau et, en particulier, un yacht) et ils peuvent provenir des mêmes fabricants. En effet, les fabricants de véhicules prêts à rafraîchir et de leurs pièces et accessoires (en particulier de véhicules de luxe tels que des yachts) peuvent proposer des services personnalisés à des clients ayant des exigences et des exigences spécifiques. Par conséquent, ils peuvent également avoir la même destination et être concurrents, selon différents autres facteurs, y compris les références de prix.
Pour ce qui est du reste des services cités, il est évident que certains n’ont rien en commun avec les produits fabriqués par l’opposante (par exemple, classe 43 concernant les industries de la restauration et de l’hébergement), tandis que certaines de ces classes contiennent des services qui peuvent être proposés dans un environnement lié aux produits de l’opposante ou peuvent spécifiquement se rapporter aux produits de l’opposante (par exemple, les classes 35, 36 et 39), sans que cela entraîne nécessairement une similitude.
A titre d’exemple, le fait que les produits de l’opposante peuvent faire l’objet d’ évaluations financières (classe 36), de salons ou d’expositions et de campagnes publicitaires ou publicitaires ( classe 35) ne les rend pas similaires. Des expositions, foires ou campagnes sont des outils essentiels pour faciliter ou encourager la promotion et la vente des produits du client. Toutefois, ces services sont normalement fournis par des entreprises spécialisées dans leur domaine spécifique, telles que les agences de marketing et publicitaire (classe 35), ou des agences financières pour les services en classe 36.
En outre, les services contestés couvrent une large catégorie d’ activités liées aux enchères.Les ventes aux enchères sont des ventes publiques au cours desquelles les produits sont vendus au plus offrant. La similitude entre ces services et la vente au détail de produits spécifiques ne sera établie que si les services de vente au détail se rapportent à des produits qui sont couramment vendus à la vente aux enchères par exemple. dès lors, les produits de l’opposante compris dans la classe 12 sont considérés comme différents des services de vente aux enchères, étant donné qu’il n’est pas courant sur le marché que les véhicules soient vendus au plus offrant.

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En ce qui concerne les services contestés compris dans la classe 39, il est tenu compte du fait que les services de transport ne sont pas considérés comme similaires aux produits, même si les produits concernés sont des moyens de transport. En général, ces services sont fournis par des sociétés de transport spécialisées dont l’activité n’est pas la fabrication et la vente des produits. En outre, les services de voyage compris dans la classe 39, malgré le fait qu’ils sont susceptibles d’utiliser les produits de l’opposante comme moyens de transport, notamment la fourniture d’informations y afférentes, sont également différents, étant donné que ces services sont généralement fournis par des agences de transport, de voyage ou de réservation spéciales.
De la même manière, les services d’emballage etd’entreposage compris dans la classe 39 — par exemple le stockage de véhicules — font simplement référence au service dans le cadre duquel les produits d’une entreprise ou d’une personne sont emballés et conservés dans un lieu particulier moyennant une taxe. Ces services ne sont similaires à aucun type de produits, y compris les produits pouvant être emballés et stockés (07/02/2006, 202/03-, Comp USA, EU: T: 2006: 44; 22/06/2011, 76/09-, Farma Mundi Farmaceuticos Mundi, EU: T: 2011: 298, § 32; 07/01/2014, R 1006/2012 G-, PIONONO (fig.), § 38).Des conclusions similaires s’appliquent aux services relatifs au stationnement, qui peuvent être considérés comme le dépôt temporaire de véhicules sur un poste particulier, pour une taxe. Par conséquent, aucune similitude ne peut être établie pour ces catégories de services, en particulier pour ce qui est des services de stockage contestés de yachts, de largage de yachts, de stationnement et de stockage de véhicules, etc.
Les services de location contestés compris dans la classe 39 sont, en principe, toujours différents des produits loués/loués. Ces services sont proposés par des sociétés spécialisées, qui achètent des véhicules, et sont ensuite louées à des clients pendant une longue ou courte durée. Par conséquent, le service de l’opposante a pour objet de fournir des véhicules à titre temporaire. Par contre, l’achat d’un véhicule est un acte permanent. Une personne souhaitant louer un véhicule contactera un prestataire de services spécialisé dans ces services (une société de location, par exemple), et non le fabricant ou l’opérateur d’une marque automobile particulière (ou d’une autre marque) (16/05/2013-, 104/12, VORTEX/VORTEX, ECLI: EU: T: 2013: 256, § 59-61).Il s’ensuit que les fabricants de véhicules n’opèrent généralement pas en tant que fournisseurs de services de location.
Les services contestés compris dans la classe 42 sont des tests, des services de contrôle de la qualité et des services de certification. Même si ces activités peuvent constituer une partie essentielle du processus de fabrication au sein de l’entreprise de production de véhicules (en particulier en ce qui concerne le produit fini), elles resteraient à caractère interne, contrairement aux services des demandeurs qui sont rendus par des sociétés spécialisées et à des tiers. Ils ne font donc pas partie du processus de fabrication.
Enfin, il existe un certain degré de similitude entre les véhicules de l’opposante, y compris les bateaux et bateaux automobiles, ainsi qu’une partie des services contestés compris dans la classe 42, spécifiquement liés à la conception de véhicules (y compris de véhicules marins, tels que navires et bateaux), en particulier le dessin ou modèle contesté de bateaux; conseils en matière de conception de bateaux; conception de véhicules marins; conception de véhicules à moteur; conception de véhicules terrestres; Services de conception de véhicules.Cependant, étant donné que l’opposante n’a pas appliqué un raisonnement particulier en ce qui concerne ces services, ce point commun ne suffit pas à établir une similitude entre eux. En l’absence d’éléments de preuve autrement, les services de conception concernant les véhicules

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sont des services très spécifiques considérés comme des services très spécifiques fournis par des agences ou concepteurs spécialisés et ciblent l’industrie automobile et marine, et non les acheteurs des véhicules. Par conséquent, dans la mesure où ils cibleront des publics différents, ils seront fournis ou fabriqués par des parties différentes, ils ne peuvent être considérés comme similaires.
En conclusion, contrairement à ce que l’opposante estime, à l’exception de certains services compris dans les classes 37, 40 et 42, les produits de l’opposante diffèrent de manière significative par leur destination, par leurs publics pertinents, par les canaux de distribution et par l’origine des services désignés par le signe des demandeurs. En outre, ces produits et services ne sont pas complémentaires et la simple référence aux produits de l’opposante compris dans la classe 12 parmi les services contestés ne suffit pas à démontrer un quelconque degré de similitude. En conséquence, ils ne sont pas similaires.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernés est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires à des degrés variables s’adressent au grand public, ainsi qu’aux clients professionnels disposant de connaissances ou d’une expertise professionnelles spécifiques, dans la mesure où ils peuvent participer à l’industrie automobile et/ou maritime, par exemple les voyages, les services de transport ou de location, et l’achat de véhicules à ces fins.
Le degré d’attention est relativement élevé en fonction de la nature spécialisée des produits et des services, de la fréquence d’achat et du prix des produits et des services.
Compte tenu du prix des voitures, les consommateurs sont susceptibles de leur porter un degré d’attention supérieur à celui qu’ils porteraient aux achats moins onéreux.Il faut s’attendre à ce que ces consommateurs n’achètent pas une voiture, qu’elle soit neuve ou d’occasion, de la même manière qu’ils achèteraient des articles de consommation courante.Le consommateur sera un consommateur averti, qui tiendra compte de tous les facteurs pertinents, par exemple le prix, la consommation, les coûts d’assurance, les besoins personnels ou même le prestige (22/03/2011, 486/07-, CA, EU: T: 2011: 104, § 27 à 38; 21/03/2012, T- 63/09, Swift GTi, EU: T: 2012: 137, § 39 et 42).Des conclusions similaires s’appliquent également aux véhicules restants (par exemple, les bateaux à moteur et leurs pièces), ainsi qu’aux services en cause.

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c) Les signes et le caractère distinctif de la marque antérieure
Sorento
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’ Allemagne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,- 251/95, Sabèl, EU: C: 1997: 528, § 23).
L’ élément «Sorento», constituant la marque antérieure, peut être associé par une partie du public germanophone à «Sorrent», petite ville italienne de la côte (informations extraites du Duden on 03/07/2020 à l’adresse https:
//www.duden.de/rechtschreibung/Sorrent).Compte tenu du fait que cette ville n’a pas de connotation particulière à l’égard des produits en cause — à savoir, le consommateur allemand pertinent n’associera pas cette indication géographique à une catégorie particulière de produits et services fabriqués ou fournis dans cette zone géographique — son degré de caractère distinctif est considéré comme normal. Pour la partie restante du public, il n’a pas de signification en soi et est donc distinctif.
L’opposante n’a pas revendiqué que la marque antérieure possédait un caractère distinctif élevé en raison de son usage intensif ou de sa renommée. Par conséquent, elle présente un degré normal de caractère distinctif dans son ensemble;
Ainsi, il est tenu compte du fait que l’enregistrement d’un signe verbal protège l’élément verbal en tant que tel et non une représentation particulière de celui-ci. Par conséquent, le fait que le signe antérieur est représenté au cas par cas demeure insignifiant dans l’appréciation globale.
De même, l’élément «SORRENTO» du signe contesté peut être associé à la signification évoquée ci-dessus et, une fois de plus, en appliquant ces mêmes constatations, il sera considéré comme ayant un degré normal de caractère distinctif. Pour le reste du public, il sera dépourvu de signification et possède dès lors un caractère distinctif normal.
Bien que l’élément « LUXURY» dusigne contesté soit un mot anglais, il sera associé à son équivalent allemand suffisamment rapproché (https:
//www.duden.de/suchen/dudenonline/Luxus) ou à l’adjectif «luxuriös» (https:
//www.duden.de/rechtschreibung/luxuriös).En conséquence, elle fera allusion à la «indulgence à l’intérieur et à l’attractivité du riche, riche et confortable, ainsi que d’une vie discrète».En gardant à l’esprit le fait que les produits et services concernéssont des véhicules et des services qui en découlent, cet élément est peu distinctif pour l’ensemble de ces produits et services étant donné qu’il indique directement le caractère supérieur de ces produits (par exemple, des véhicules de luxe comme des bateaux, des yachts ou des voitures de haute technologie), et de ses services;

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L’élément figuratif ci-dessus étant placé au-dessus des éléments verbaux du signe contesté, à savoir les lettres doublées «L» et «S» représentées dans une couronne, seront très probablement perçues comme les initiales des mots ci-après. Malgré son caractère distinctif normal, il est tenu compte du fait que des signes parus se composent à la fois d’éléments verbaux et figuratifs, en principe pas d’un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif du signe.Ceci s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence à ceux-ci en citant leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs (14/07/2005-, 312/03, Selenium-Ace, EU: T: 2005: 289, § 37).Par conséquent, il peut être accordé moins d’attention au sein du signe.
Sur les plans visuel et phonétique, les signes ont en commun «SOR * ENTO» et diffèrent par la lettre supplémentaire «R» dans le signe contesté, ainsi que par leur mot supplémentaire «Luxury» et l’élément figuratif examiné ci-dessus. Toutefois, ces éléments supplémentaires sont moins distinctifs et/ou ont moins d’incidence sur la perception globale du signe, notamment en ce qui concerne la comparaison phonétique (le fait que seuls les éléments verbaux aient un effet);
Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont confrontés à une marque.Cette tendance s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à la gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur.Le «R» supplémentaire apparaît au milieu du signe contesté, comme une lettre répétée, c’est- à-dire dans une position moins dominante sur le plan visuel. Cette lettre supplémentaire aura en outre peu d’effet, voire aucun, sur la prononciation de l’élément.
Par conséquent, les signes présentent un degré moyen de similitude sur le plan visuel et un degré élevé de similitude sur le plan phonétique;
Sur le plan conceptuel, bien que le public du territoire pertinent puisse percevoir la (les) signification ( s) du signe contesté, comme expliqué ci-dessus, l’autre signe n’a aucune signification sur ce territoire pour une partie du public.L’ un des signes n’ étant associé à aucune signification, les signes ne sont pas similaires au niveau conceptuel;
En revanche, dans la mesure où le public peut voir une référence à la même ville dans les deux signes, en dépit de la déformation orthographique, les signes sont très similaires sur le plan conceptuel.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Les produits et services sont en partie identiques, en partie similaires à des degrés divers et en partie différents; Le niveau d’attention est relativement élevé pour les raisons susmentionnées. La marque antérieure possède un caractère distinctif normal.
Les signes présentent un degré moyen de similitude visuelle, un degré élevé de similitude phonétique et, conceptuellement, non similaires ou très similaires en fonction de la perception des éléments «Sorrento/Sorento», comme expliqué ci-dessus; Il est tenu compte du fait que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à

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l’image imparfaite qu’il en a gardée en mémoire (-22/06/1999, 342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU: C: 1999: 323, § 26).En effet, même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire (-21/11/2013, 443/12, ancotel, EU: T: 2013: 605, § 54).Par conséquent, une légère orthographe du même élément verbal peut facilement être facilement ignorée par les consommateurs, en particulier lorsqu’ils sont à un poste non proéminent et avec peu ou pas d’incidence sur la prononciation globale.
En outre, le risque de confusion désigne des situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement; Je nais qu’il est hautement concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variante de la marque antérieure, configurée d’une manière différente selon le type de produits ou de services qu’elle désigne (23/10/2002,- 104/01, Fifties, EU: T: 2002: 262, § 49).En conséquence, compte tenu de la coïncidence au niveau de l’élément distinctif et indépendant «Sorento/Sorrento», malgré sa déformation orthographique, les consommateurs peuvent être amenés à associer les signes en question, en les associant avec une gamme différente de produits/services offerts sur le marché (par exemple, les modèles de luxe de véhicules et les services qui y sont liés).
Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et que, dès lors, l’opposition est en partie fondée, sur la base de l’ enregistrement allemand no 30 216 289 de l’opposante.
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services.Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,- 39/97, Canon, EU: C: 1998: 442, § 17).
Eu égard aux considérations qui précèdent, la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires à ceux de la marque antérieure;En conséquence des principes d’interdépendance susmentionnés et du degré élevé de similitude des signes, cela vaudrait même pour les services qui ne sont jugés que faiblement similaires.
Les autres produits et services contestés sont dissemblables.La similitude des produits et des services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits et services ne saurait être accueillie.
L’opposante a également fondé son opposition sur les autres marques antérieures énumérées dans l’exigence, toutes enregistrées pour des produits compris dans la classe 12.Étant donné que ces marques sont identiques à celle qui a été comparée à celle qui a été comparée ou qui contiennent plus de composants, et qu’elles couvrent essentiellement la même gamme de produits, ou une gamme plus restreinte, l’ issue ne saurait être différente pour des produits et services pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée.Il n’existe dès lors aucun risque de confusion à l’égard de ces produits et services.

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Décision sur l’opposition no B 3 087 489 page:21De21
COÛTS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition supporte les frais et taxes exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décidera d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition est accueillie pour une partie seulement des produits et services contestés, toutes les parties ont eu gain de cause sur certains chefs et succombé sur d’autres.Par conséquent, toutes les parties doivent supporter leurs propres frais.
La division d’opposition
Mads Bjørn Georg Jensen Manuela RUSEVA Tzvetelina IANTCHEVA
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre la présente décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions.Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision.L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée.En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date.Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.