DIVISION D’OPPOSITION
Opposition n B 3 089 566

Kapalua Trading S.A., Calle de La Electrónica, Nave 9. Pol. Ind. La Ferrería, 08110 Montcada I Reixac, Espagne (opposante), représentée par Teresa Barceló Rebaque, C/Mallorca 264, 2° 2ª, 08008 Barcelona, Espagne (mandataire agréé)
i-n s t
DBG GmbH, August-Bebel-Str.89, 14482 Potsdam, Allemagne ( demandeur), représenté par Hertin und Partner Rechts- und Patentanwälte PartG mbB, Kurfürstendamm 54/55, 10707 Berlin, Allemagne (représentant professionnel).
Le 21/09/2020, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:

1. l’ opposition no B 3 089 566 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:

Classe 3: Tous les produits contestés compris dans cette classe, à l’exception des produits crèmes pour le cuir; papier à polir; crème de bottes; cirage pour chaussures; cire à chaussures; poix pour cordonniers; Cire pour cordonniers.

Classe 35: Services de vente au détail concernant les instruments esthétiques pour les humains;services de vente au détail de colis par abonnement contenant des produits cosmétiques.services de vente au détail en ligne de cosmétiques; services en ligne de vente au détail proposant des produits cosmétiques et de beauté; services de vente au détail de cosmétiques par correspondance; services de vente en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales; Services de vente en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales.

Classe 44: Services de salons de beauté; services de visagistes; application de produits cosmétiques sur le visage; l’application de produits cosmétiques sur le corps; services d’informations en matière de beauté; conseils dans le domaine des soins du corps et de beauté; services de conseils fournis par le biais de l’Internet dans le domaine des soins du corps et de beauté; conseils en beauté; services de consultation en matière de soin de la peau; services de conseils en matière de cosmétique; services de conseils en matière de cosmétique; services de conseils concernant les soins de beauté; services de conseils en beauté; services de conseils concernant les soins de beauté; conseils concernant les soins des cheveux; conseils en beauté; services de consultation dans le domaine du maquillage; centres de soins pour la peau; services de salons de beauté; services pour le soin de la peau; services de raffermissement de la peau par technique laser; services de rajeunissement de la peau par laser; services de soin du visage;

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services d’un salon de beauté et de beauté; services de salons de beauté; services de salons de beauté; services d’extension de cils; services de traitement de la cellulite; soins esthétiques; pour les services de traitement par celluette; analyse cosmétique; soins hygiéniques et de beauté; soins hygiéniques et de beauté; hygiène et soins de beauté pour êtres humains; hygiène et soins de beauté pour êtres humains; services de bronzage de la peau pour personnes à usage cosmétique; services de traitements cosmétiques du visage et du corps; services de conseils en matière de cosmétique; soins esthétiques pour le corps; soins esthétiques pour les cheveux; services de conseils en matière de cosmétiques; soins esthétiques pour le visage; services de soins de beauté pour le visage; services de bronzage de la peau pour personnes à usage cosmétique; services de soins esthétiques pour le corps, le visage et les cheveux; services de soins esthétiques; services de maquillage [cosmétique]; services de consultation dans le domaine du maquillage fournis en ligne ou en personne; services de consultation en ligne dans le domaine du maquillage; services de maquillage; services de soins de beauté, en particulier pour cils; soins de beauté; soins esthétiques des pieds; services de soins de beauté pour êtres humains; conseils en beauté; Mise à disposition d’informations en matière de services de salons de beauté.

2. la demande de marque de l’Union européenne no 18 052 539 est rejetée pour tous les produits et services susvisés.Elle est autorisée pour les autres produits et services.
3. chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
L’opposante a formé une opposition à l’encontre de tous les produits et services demandés en tant que marque de l’Union européenne no 18 052 539 pour la marque verbale «QATAI».L’opposition est fondée sur les enregistrements de marques de
l’Union européenneno 13 086 954 de la marque figurative et no 17 923 844 pour la marque figurative. L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Un risque de confusion existe lorsque le public est susceptible de croire que les produits ou les services en cause, à condition de porter les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants.Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

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A) Les produits et services
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:
L’ enregistrement de la marque de l’Union européenne no 13 086 954 (marque antérieure 1):
Classe 3: Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques; cils (faux -), cils (adhésifs pour la fixation des faux); laques pour les ongles; produits pour enlever le vernis des ongles; fards; produits de démaquillage; produits pour repousser les cuticules; ongles postiches; pierres ponces à usage corporel; liquides et poudres pour sculpter les faux ongles artificiels, embouts artificiels pour ongles et formulaires, adhésifs pour faire face à des ongles artificiels sous forme liquide et en poudre; Limes à ongles.

Classe 7:Machines-outils électriques ou mécaniques destinées à la manucure et à la pédicure.

Classe 8: Outils et instruments à main destinés à la manucure et la pédicure, à savoir manucures et pédicures, brosses, pinces à épiler; ciseaux à ongles; ciseaux de couture; arrache-clous; coupe-ongles; ciseaux à cuticules; pinces à cuticules; dossiers; Grattoirs; polissoirs à ongles de manucure; pinces pour recourber les cils; tondeuses à cheveux électriques; Ciseaux pour cheveux
L’ enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 923 844 (marque antérieure 2):
Classe 3: Huiles essentielles et extraits aromatiques; huiles parfumées pour la fabrication de produits cosmétiques; huiles de soin pour la peau autres qu’à usage médical; huiles naturelles à usage cosmétique; toilette (produits de -); préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté; savons et gels; produits exfoliants pour les mains; savons de beauté; savons liquides pour les mains; savons pour le visage; savons cosmétiques; préparations et traitements capillaires; huiles de bain pour le soin des cheveux; huiles pour le soin des cheveux; produits éclaircissants pour les cheveux; après-shampooings hydratants; baumes pour le soin des cheveux; après-shampooings; mousse de protection pour les cheveux; produits de rinçage pour les cheveux; émollients capillaires; décolorants à usage cosmétique; crèmes protectrices pour les cheveux; cosmétiques pour les cheveux; shampooings; masques à usage capillaire; liquides pour les cheveux; lotions de soins capillaires; lotions traitantes pour renforcer les cheveux (cosmétiques); lotions capillaires à usage cosmétique; produits hydratants pour les cheveux; préparations pour la beauté des cheveux; cosmétiques, préparations pour le coiffage des cheveux; neutralisants pour les cheveux; produits nourrissants pour les cheveux; masques de soin pour les cheveux; lotions toniques pour les cheveux; toniques capillaires; sérums à cheveux; cosmétiques pour le cuir chevelu et les cheveux; produits de maquillage; huile pour cuticules; fonds de fond; paillettes pour le visage et le corps; appareils de protection contre le soleil; fards à joues; correcteurs; crayons cosmétiques pour les joues; gels démaquillants; crèmes cosmétiques; mousses cosmétiques; cosmétiques de couleur; mascara; maquillage pour le visage et le corps; fards pour les yeux; maquillage pour le visage; crayons cosmétiques; laits démaquillants;

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maquillage (produits de -) pour le visage et le corps; poudre pour le visage; masques cosmétiques; lingettes pour le visage imprégnées de produits cosmétiques; tatouages temporaires à usage cosmétique; fards à paupières; cosmétiques pour les lèvres; cosmétiques décoratifs; produits de soin pour la peau, les yeux et les ongles; huiles à usage cosmétique; ongles; produits revitalisants pour la peau; cosmétiques pour le traitement des rides; colle pour renforcer les ongles; vernis de base pour vernis à ongles; baumes pour la peau non à usage médical; baumes labiaux [non médicamenteux]; paillettes pour ongles; crèmes cosmétiques pour les mains; crèmes cosmétiques nourrissantes; crèmes pour le corps sous forme de masques; crèmes pour les mains; beurre de carrosserie; cosmétiques pour les ongles; crèmes, lotions et gels hydratants; crèmes nettoyantes; crèmes exfoliantes; crèmes démaquillantes; crèmes autres qu’à usage médical; émollients pour la peau; démaquillant; crèmes tonifiantes; crème pour les ongles; crèmes traitantes pour la peau à usage cosmétique; gel des ongles; les exfoliants; produits durcisseurs pour les ongles [cosmétiques]; Dissolvant pour le vernis à ongles; stylos de vernis à ongles; lait de toilette pour le visage; laits pour le corps; laques pour les ongles; ongles (cosmétiques); les préparations hydratantes; lotion tonifiante pour le visage, le corps et les mains; nettoyants cosmétiques pour le visage; masques de beauté; lotions pour le corps; lotions pour le soin du visage et du corps; poudre pour former des pointes d’ongles sculptés; autocollants de stylisme ongulaire; couche de finition pour les ongles; masques pour le visage; masques de beauté pour les mains; masques de beauté pour le visage; masques pour le corps sous forme de masques; préparations pour renforcer les ongles; lotions pour le soin des ongles à usage cosmétique; préparations de soin pour le visage; poudre à appliquer sur le vernis à ongles; poudre pour les pieds [non médicamenteuse]; lotions revitalisantes pour la peau; préparations pour enlever les ongles; toniques [cosmétiques]; sérum pour le visage à usage cosmétique; dissolvants pour vernis à ongles [cosmétiques]; pointes d’ongles
[cosmétiques]; ongles postiches; toniques à usage cosmétique; lotions toniques pour le visage [cosmétiques]; produits de pédicure.

Classe 7:Extracteurs électriques de clous; machines-outils électriques ou mécaniques destinées à la manucure et à la pédicure.

Classe 8: Manucures et instruments de manucure; trousses de manucures; trousses pour instruments de manucure; outils de manucure et de pédicure; manucures électriques; polissoirs à ongles de manucure; nécessaires de pédicure; instruments de pédicure; appareils électriques de pédicure; pinces à épiler; limes à ongles; ciseaux à ongles; pinces à ongles; polissoirs à ongles électriques; polissoirs non électriques à ongles; limes à ongles électriques; pinces pour recourber les cils; fer à gaufrer électrique; ciseaux à cuticules; ciseaux pour cheveux; tondeuses à cheveux électriques
Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 3: Produits de démaquillage; astringents à usage cosmétique; pierres d’alun; aloe Vera préparations à usage cosmétique; ambre [parfumerie]; toilette (produits de -) contre la transpiration; préparations pour rafraîchir l’haleine pour l’hygiène personnelle; bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; aérosols pour rafraîchir l’haleine; essences éthériques; les

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huiles essentielles; huiles essentielles de cédrats; huiles essentielles de cèdre; huiles essentielles de citrons; sourcils (cosmétiques pour les -); sourcils (crayons pour les -); patchs de gel pour les yeux à usage cosmétique; savons d’avivage en matières textiles; sels pour le bain non à usage médical; bains autres qu’à usage médical; baumes autres qu’à usage médical; cire à moustaches; Basma [teinture à usage cosmétique]; huile essentielle de bergamote; pierre ponce; crème pour blanchir la peau; décolorants à usage cosmétique; extraits de fleurs [parfumerie]; déodorants [parfumerie]; savons désodorisants; bois odorants; produits pour parfumer le linge; eaux de parfum; Eau de Javel; produits pour enlever les teintures; teintures [cosmétiques]; graisses à usage cosmétique; produits pour enlever les vernis; huile de gaulthérie; nécessaires de cosmétiques; géraniol; bases pour parfums de fleurs; teinture pour les cheveux; préparations pour le lissage des cheveux; lotion pour les cheveux; laques pour les cheveux; après-shampooings traitants pour les cheveux; héliotropine; henné [teinture cosmétique];
Ionone [parfumerie]; huile essentielle de jasmin; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique; adhésifs pour fixer les faux cils; préparations au collagène à usage cosmétique; cosmétiques; produits cosmétiques pour enfants; crayons cosmétiques; bains (produits cosmétiques pour le bain); lotions pour la peau; les cosmétiques pour le soin de la peau; cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; extraits de plantes à usage cosmétique; ongles postiches; faux cils; d’huile de lavande; eau de lavande; préparations pour blanchir le cuir; crèmes pour le cuir; produits pour l’entretien du cuir; brillant à lèvres; rouge à lèvre,étuis pour rouges à lèvres; lotions à usage cosmétique; parfums d’ambiance; lait d’amandes à usage cosmétique; huile d’amandes; savon d’amandes; gels de massage autres qu’à usage médical; bougies de massage à usage cosmétique; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes; torchons imprégnés d’un détergent pour le nettoyage; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; musc
[parfumerie]; autocollants de stylisme ongulaire; paillettes pour ongles; laques pour les ongles; dissolvants pour vernis à ongles; ongles (produits
pour le soin des -); huiles de toilette; huiles à usage cosmétique; produits
pour l’ondulation des cheveux; huiles pour la fabrication des parfums et des essences; parfumerie; parfums; pâtes pour cuirs à rasoir; menthe
pour la parfumerie; essence de menthe [huile essentielle]; aromates; phytocosmétiques; papier à polir; pâte à polir rouge; pierre à polir; cire à polir; pommades à usage cosmétique; pots-pourris odorants; écorce de quillaja pour le lavage; rasage (produits de -); savon à barbe; pierres à barbe; lotions après-rasage; produits pour fumigations [parfums]; bâtons d’encens; laits de toilette; matières à astiquer; huile essentielle de rose (pâle, rouge); Safrol; produits de maquillage; produits de maquillage; poudre pour le maquillage; masques cosmétiques; crème de bottes; cirage pour chaussures; cire à chaussures; poix pour cordonniers; cire
pour cordonniers; savons contre la transpiration; savons; savons contre la transpiration des pieds; écrans solaires (préparations d’ -); préparations tannantes; essence de badiane; Terpènes [huiles essentielles]; toilette (produits de -); savons de toilette; eaux de toilette;
La tripoli pour le polissage; eau oxygénée à usage cosmétique; ouate à usage cosmétique; cotons-tiges à usage cosmétique; cosmétiques pour les cilsmascara; gels pour blanchir les dents; Services de décoration à usage cosmétique.

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Classe 35: Analyse d’informations commerciales; analyse des tendances commerciales; analyse des tendances des marchés; analyse de données d’études de marché; analyse de statistiques concernant les études de marchéanalyse de statistiques et d’études de marché relatives aux études de marché; services de vente au détail concernant les instruments esthétiques pour les humains; services de vente au détail de colis par abonnement contenant des produits cosmétiques.fourniture d’informations pour le consommateur concernant des produits et services; fourniture d’informations sur les produits à la clientèle; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services; services d’informations et de conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des produits de beauté; services d’informations et de conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des produits de maquillage; services d’informations et de conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des produits cosmétiques; fourniture d’informations concernant des produits de consommation dans le domaine des cosmétiques; gestion d’affaires pour sociétés commerciales et entreprises de services; fourniture de conseils relatifs à des produits de consommation dans le domaine des cosmétiques; services de vente au détail en ligne de cosmétiques; services en ligne de vente au détail proposant des produits cosmétiques et de beauté; services de vente au détail de cosmétiques par correspondance; gestion de fichiers informatiques; services de vente en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales; Services de vente en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales.

Classe 44: Consultation en matière de pharmacie; services de médecine alternative; assistance médicale; services de conception d’arrangements floraux; services de salons de beauté; services de visagistes; conseils en matière de santé; dépistage médical; PLANTATION d’arbres dans le cadre de la compensation de carbone; préparation d’ordonnances par des pharmaciens; conseils dans les domaines de la diététique et de laassistance médicale; services de médecins; services de médecins; soins médicaux; Télésignalement, par le personnel des soins de santé
(services médicaux); application de produits cosmétiques sur le visage; l’application de produits cosmétiques sur le corps; préparation et délivrance de médicaments; informations médicales; services de conseils liés à des problèmes médicaux; fourniture d’informations aux patients dans le domaine de l’administration de médicaments; mise à disposition d’informations en matière de médicaments; services de conseils liés à l’amincissement; services d’informations en matière de soins de santé; prestation de conseils en nutrition; services de conseils liés à des problèmes médicaux; services de conseils concernant les services médicaux; fourniture d’informations et d’actualités dans le domaine de la médecine; services d’informations en matière de beauté; conseils et informations en matière de santé; la fourniture d’informations sur des produits pharmaceutiques; fourniture d’informations nutritionnelles sur les aliments; la fourniture d’informations sur des produits pharmaceutiques; consultations professionnelles en matière de soins de santé; conseils dans le domaine des soins du corps et de beauté; services de conseils en matière de nutrition; services de conseils fournis par le biais de l’Internet dans le domaine des soins du corps et de beauté; services de conseillers médicaux; services de conseils en matière de soins de santé

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[médicaux]; conseils en beauté; services de conseil en matière de nutrition; services de conseil en matière de nutrition; services de conseils liés à l’amincissement; consultations professionnelles en matière de santé; conseils en matière de soins de santé; services de conseils en matière de nutrition; services de conseil en matière de nutrition; services de conseil en matière de nutrition; prestation de conseils en nutrition; conseils en matière de soins de santé; services de consultation en matière de soin de la peau; services de conseils en matière de cosmétique; services de conseils en matière de cosmétique; services de conseils concernant les soins de beauté; consultations médicales; services de conseils en matière de comportement personnel; services de conseils en beauté; services de conseils concernant les soins de beauté; services de conseils et d’information en matière de produits médicaux; services de conseils et d’information en matière de produits pharmaceutiques; services de conseils et d’information fournis par le biais d’Internet en matière de produits pharmaceutiques; services de conseils en matière de contrôle du poids; services de conseils en matière de nutrition; conseils concernant les soins des cheveux; services de conseils en matière de régime; services de conseils en matière de produits pharmaceutiques; conseils en beauté; prestation de conseils diététiques; conseils en matière de santé; les services de conseil en matière de perte de poids; services de consultation dans le domaine du maquillage; prestation d’informations en matière de nutrition; centres de soins pour la peau; services de salons de beauté; services de récupération d’informations médicales; services dermatologiques pour le traitement d’affections cutanées; services pour le soin de la peau; services de raffermissement de la peau par technique laser; services de rajeunissement de la peau par laser; services de soin du visage; diététicien; services d’un diététicien; services d’un salon de beauté et de beauté; services de télémédecine; services médicaux; services de santé mentale; fourniture de services de programme de perte de poids; services de perte de poids; services de salons de beauté; services de cliniques de chirurgie esthétique et plastique; services de salons de beauté; services de préparation de rapports médicaux; planification et supervision de régimes amaigrissants; services d’extension de cils; analyses d’ADN à des fins médicales; dépistage; réalisation d’examens médicaux; services de traitement de la cellulite; soins esthétiques; pour les services de traitement par celluette; services de conseils en diététique; prestation de conseils diététiques; prestation de conseils diététiques; prestation de conseils diététiques; conseils professionnels en matière de nutrition; établissement de rapports médicaux; analyse cosmétique; services médicaux d’évaluation de l’état de santé; préparation de rapports liés à la santé; l’assistance médicale d’individus (fourniture de rapports concernant les -); fourniture d’information médicale dans le domaine de la dermatologie; fourniture d’informations médicales; consultation génétique; soins hygiéniques et de beauté; soins hygiéniques et de beauté; hygiène et soins de beauté pour êtres humains; hygiène et soins de beauté pour êtres humains; services médicaux; services de bronzage de la peau pour personnes à usage cosmétique; services de conseils médicaux individuels fournis à des patients; services de traitements cosmétiques du visage et du corps; services de conseils en matière de cosmétique; soins esthétiques pour le corps; soins esthétiques pour les cheveux; services de conseils en matière de cosmétiques; soins esthétiques pour le visage; services de soins de beauté pour le visage; services de bronzage de la peau pour

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personnes à usage cosmétique; services de soins esthétiques pour le corps, le visage et les cheveux; services de soins esthétiques; services de maquillage [cosmétique]; services d’analyses de laboratoire en matière de traitement de personnes; services de consultation dans le domaine du maquillage fournis en ligne ou en personne; services d’analyses médicales en matière de traitement de patients; services d’analyses médicales en matière de traitement de personnes; analyses médicales pour le diagnostic et le traitement de personnes; informations médicales; services de traitement médical; services de conseillers médicaux; conseils en santé publique; fourniture de conseils médicaux dans le domaine de la dermatologie; assistance médicale fournie par des médecins et par d’autres membres du personnel médical spécialisé; services de conseillers médicaux; consultations médicales; services d’évaluation médicale; services médicaux pour le traitement de la peau; services de bienfaisance, à savoir mise à disposition de services médicaux; services médicaux pour le traitement du cancer de la peau; services médicaux et services de soins de santé en matière d’ADN, de génétique et de tests génétiques; services médicaux dans le domaine de l’oncologie; services médicaux et de soins de santé; services d’informations médicales fournis via Internet; services de consultation en ligne dans le domaine du maquillage; services de maquillage; chirurgie esthétique; services de soins de beauté, en particulier pour cils; cosmétiques [chirurgie]; soins de beauté; soins esthétiques des pieds; services de soins de beauté pour êtres humains; conseils en beauté; services de tatouage d’animaux domestiques à des fins d’identification; préparation de prescriptions en pharmacie; mise à disposition d’informations en matière de services de salons de beauté; mise à disposition d’informations en matière de services médicaux; mise à disposition d’informations en matière de services de recommandations en diététique et en nutrition; mise à disposition d’informations en matière de compléments nutritionnels et alimentaires; Fourniture d’informations sur les compléments alimentaires et la nutrition.

Il est nécessaire d’interpréter le libellé de la liste des produits et services afin de définir l’étendue de la protection de ces produits et services.
Le terme « à savoir», utilisé dans la liste des produits de l’ opposante et dans la liste des services de la demanderesse pour montrer la relation entre des produits et services individuels et une catégorie plus large, est exclusif et restreint l’étendue de la protection uniquement aux produits et services spécifiquement énumérés.
À titre liminaire, il convient de relever que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, les produits ou les services ne sont pas considérés comme similaires ou similaires au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 3

Les crèmes pour le cuir,papier à polir; crème de bottes; cirage pour chaussures; cire à chaussures; poix pour cordonniers; Cire des cordonniers sont différents de tous

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les produits de l’opposante compris dans la classe 3 (principalement des cosmétiques, des parfums, des savons, des huiles essentielles et des produits de toilette), 7 (outils électriques ou mécaniques pour la manucure et la pédicure) et 8 (outils et instruments à main entraînés manuellement pour la manucure, la manucure et la coupage) étant donné que ils ne coïncident par aucun critère pertinent. Leur nature, leur destination, leur utilisation, leurs producteurs, leurs canaux de distribution sont différents.
Tous les produits contestés restants peuvent être divisés en catégories de produits appartenant au secteur des cosmétiques et à l’hygiène personnelle, d’une part, et de produits de nettoyage, d’autre part. Les catégories de produits concernées sont les suivantes:
Toilette (produits de -); rasage (produits de -); parfumerie et parfums; savons et gels; produits de soin pour la peau, les yeux et les ongles; préparations et traitements capillaires; déodorants et antiperspirants; fards; préparations pour l’hygiène buccale; huiles essentielles et extraits aromatiques; préparations nettoyantes et parfumantes.
Les produits de l’opposante dans la même classe couvrent des produits appartenant au même secteur des cosmétiques, de l’hygiène personnelle et du nettoyage domestique. Même s’il ne peut être exclu que certains des produits contestés coïncident par de nombreux critères pertinents, tels que leur nature, leur destination, leur utilisation, leur complémentarité, qu’il s’agit de produits concurrents ou qu’ils sont même identiques, ces produits appartiennent clairement à un secteur de produits homogène et, pour la majorité d’entre eux, ils sont, à la majorité, fabriqués par les mêmes entreprises, ciblent le même utilisateur final et sont vendus via les mêmes canaux de distribution. Sur la base de cette conclusion, aucun des produits contestés restants ne peut être considéré comme différent.
Il s’ ensuit dès lors que tous les produits contestés sont à tout le moins similaires à un faible degré aux produits de l’opposante compris dans la même classe.

Services contestés compris dans la classe 35

Les services de vente au détail de produits spécifiques présentent un degré moyen de similitude avec ces produits spécifiques. Bien que ces produits et services diffèrent par leur nature, leur destination et leur utilisation, ils présentent des similitudes eu égard au fait qu’ils sont complémentaires et que les services sont généralement proposés dans les mêmes lieux que ceux dans lesquels les produits sont proposés à la vente. En outre, ils s’adressent au même public.
Les principes énoncés plus haut en ce qui concerne les services de vente au détail s’appliquent aux différents services fournis qui portent exclusivement sur la vente effective de produits, tels que les services de vente au détail, les services de vente en gros, les services de vente sur internet, de catalogue ou de correspondance, etc. (dans la mesure où ils relèvent de la classe 35).
Dès lors, les services contestés au détail proposant des boîtes par abonnement contenant des produits cosmétiques; services de vente au détail en ligne de cosmétiques; services en ligne de vente au détail proposant des produits cosmétiques et de beauté; Les services de vente au détail de cosmétiques sont similaires aux cosmétiques de la marque antérieure déposée 1 et aux produits de soins de beauté de la marque antérieure 2 de l’opposante compris dans la classe 3 par correspondance.

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Pour les mêmes raisons susmentionnées, les services de vente au détail contestés concernant les instruments esthétiques pour les humains sont similaires aux outils et instruments à main de manucure et de pédicure de l’opposante, à savoir les outils de manucure et pédicure de la marque antérieure no 1 et les outils de manucure et pédicure de la marque antérieure no 2 dans la classe 8.

Il existe un faible degré de similitude entre les services de vente au détail concernant des produits spécifiques et d’autres produits très similaires ou similaires, en raison de leur lien étroit sur le marché du point de vue du consommateur. Les consommateurs sont habitués à la pratique selon laquelle une variété de produits très similaires ou similaires sont offerts ensemble et proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons des grands magasins et supermarchés. En outre, elles présentent un intérêt pour le même consommateur.

Par conséquent, les servicesde vente en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales (énumérés deux fois) sont similaires à un faible degré aux cosmétiques de la marque antérieure no 1 et produits de toilette de l’opposante;savons de beauté; savons liquides pour les mains; savons pour le visage; Savons à usage cosmétique de la marque antérieure no 2 compris dans la classe 3 compte tenu de la similitude existant entre ces produits et les produits désignés par les services de vente en gros contestés.

Or, le produit contesté fournissant des informations pour le consommateur concernant des produits et services; fourniture d’informations sur les produits à la clientèle; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services; services d’informations et de conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des produits de beauté; services d’informations et de conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des produits de maquillage; services d’informations et de conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des produits cosmétiques; fourniture d’informations concernant des produits de consommation dans le domaine des cosmétiques; Fourniture de conseils en produits de consommation dans le domaine des cosmétiques sont différents de tous les produits de l’opposante compris dans la classe 3 (principalement des cosmétiques, des parfums, des savons, des huiles essentielles et des produits de toilette), 7 (outils électriques ou mécaniques de manucure et de pédicure) et 8 (outils et instruments à main utilisés à des fins de manucure et de pédicure) car ils ne coïncident par aucun critère pertinent.Les services contestés d’échanges commerciaux et d’informations de consommation se réfèrent à des services commerciaux d’information commerciale et à des services d’information des consommateurs (informations en rapport avec la vente au détail, garantie, services après-vente, par exemple).Les services de soutien aux entreprises ont une nature spécifique et proviennent d’agences ou de prestataires de services spécialisés. Ces services visent des entreprises commerciales ou industrielles qui peuvent gérer les produits couverts par les marques antérieures, mais cela ne signifie pas qu’il y a condition que les services soient indispensables pour une autre prestation de manière indépendante. Leur nature et leur finalité sont différentes et ne sont donc pas en concurrence. En outre, ils sont fournis par des canaux différents (par exemple, des informations sur le produit après commercialisation sont généralement fournies par téléphone ou en ligne si le fabricant produit les produits).Par conséquent, ils sont considérés comme différents;
En outre, l’ analyse des informations commerciales contestée; analyse des tendances commerciales; analyse des tendances des marchés; analyse de données d’études de marché; analyse de statistiques concernant les études de marchéanalyse de statistiques et d’études de marché relatives aux études de

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marché; gestion d’affaires pour sociétés commerciales et entreprises de services; La gestion de fichiers informatiques est différente de tous les produits de l’opposante compris dans la classe 3 (principalement des cosmétiques, des parfums, des savons, des huiles essentielles et des produits de toilette), 7 (outils électriques ou mécaniques de manucure et de pédicure) et 8 (outils et instruments à main utilisés à des fins de manucure et de pédicure) car ils ne coïncident par aucun critère pertinent.Ils diffèrent par leur nature, étant donné que les services sont intangibles alors que les produits sont corporels, destinations, méthodes d’utilisation, canaux de distribution et points de vente. Ils ne sont ni complémentaires ni en concurrence et ne s’adressent pas aux mêmes consommateurs, étant donné que ces services contestés visent à soutenir ou à aider d’autres entreprises à faire ou améliorer leurs activités, et ne sont pas susceptibles de provenir du même type d’entreprises;

Services contestés compris dans la classe 44

Les services contestés compris dans cette classe sont essentiellement des services faisant référence à des soins médicaux, dont d’autres médicaments, soins d’hygiène et de beauté fournis par des personnes ou des établissements à des êtres humains et des animaux.
Les services de «salons de beauté» suivants contestés; services de visagistes; application de produits cosmétiques sur le visage; l’application de produits cosmétiques sur le corps; services d’informations en matière de beauté; conseils dans le domaine des soins du corps et de beauté; services de conseils fournis par le biais de l’Internet dans le domaine des soins du corps et de beauté; conseils en beauté; services de consultation en matière de soin de la peau; services de conseils en matière de cosmétique; services de conseils en matière de cosmétique; services de conseils concernant les soins de beauté; services de conseils en beauté; services de conseils concernant les soins de beauté; conseils concernant les soins des cheveux; conseils en beauté; services de consultation dans le domaine du maquillage; centres de soins pour la peau; services de salons de beauté; services pour le soin de la peau; services de raffermissement de la peau par technique laser; services de rajeunissement de la peau par laser; services de soin du visage; services d’un salon de beauté et de beauté; services de salons de beauté; services de salons de beauté; services d’extension de cils; services de traitement de la cellulite; soins esthétiques; pour les services de traitement par celluette; analyse cosmétique; soins hygiéniques et de beauté; soins hygiéniques et de beauté; hygiène et soins de beauté pour êtres humains; hygiène et soins de beauté pour êtres humains; services de bronzage de la peau pour personnes à usage cosmétique; services de traitements cosmétiques du visage et du corps; services de conseils en matière de cosmétique; soins esthétiques pour le corps; soins esthétiques pour les cheveux; services de conseils en matière de cosmétiques; soins esthétiques pour le visage; services de soins de beauté pour le visage; services de bronzage de la peau pour personnes à usage cosmétique; services de soins esthétiques pour le corps, le visage et les cheveux; services de soins esthétiques; services de maquillage
[cosmétique]; services de consultation dans le domaine du maquillage fournis en ligne ou en personne; services de consultation en ligne dans le domaine du maquillage; services de maquillage; services de soins de beauté, en particulier pour cils; soins de beauté; soins esthétiques des pieds; services de soins de beauté pour êtres humains; conseils en beauté; La fourniture d’informations concernant des services de salons de beauté est similaire aux produits cosmétiques de l’opposante compris dans la classe 3 de la marque antérieure no 1 dans la mesure où ils ont la même destination. Ils s’adressent au même public pertinent et partagent généralement les mêmes canaux de distribution. En outre, ils sont complémentaires;

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Toutefois, les autres services contestés visent le traitement des maladies humaines et sont à des fins curatives; Lesdits services sont considérés comme différents des produits de l’opposante compris dans la classe 3 (principalement des cosmétiques, des parfums, des savons, des huiles essentielles et des produits de toilette), 7 (outils électriques ou mécaniques de manucure et de pédicure) et 8 (outils et instruments à main destinés à la manucure, à la pédicure et à la coupe de cheveux).Certes, il ne peut être exclu que certains des produits de l’opposante compris dans les classes 3, 7 et 8 mai soient utilisés pour fournir les services de soins de santé de la demanderesse. Toutefois, il n’est pas habituel que les fournisseurs de ces services contestés (les médecins et les professionnels des soins de santé) fabriquent réellement et vendent leur propre marque de produits d’hygiène, de lotions pour les cheveux, de cosmétiques ou de produits connexes. Ils utilisent généralement ou vendent des produits qui ont été fabriqués par un tiers et qui ne portent pas leur propre marque. La vente de tels produits est, à tout le moins, simplement accessoire. Du point de vue du consommateur, les produits et services ne proviennent pas de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. Même si l’on ne peut nier l’existence d’un certain lien en raison de l’objectif commun, qui est de renforcer et d’améliorer la condition physique des patients, leurs différences de nature et surtout dans l’origine habituelle de ces produits et services l’emportent clairement sur d’éventuelles similitudes.
B) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernés est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires s’ adressent au grand public et à des clients professionnels dans l’industrie de la parfumerie, de l’hygiène ou de la cosmétique et dans le secteur pharmaceutique.
Il ressort de la jurisprudence que, en ce qui concerne les produits pharmaceutiques, le degré d’attention du public pertinent est relativement élevé, qu’ils soient ou non délivrés sur ordonnance (15/12/2010, T-331/09, Tolposan, EU: T: 2010: 520, § 26; 15/03/2012, T-288/08, Zydus, EU: T: 2012: 124, § 36 et jurisprudence citée).C’est également le cas pour les autres services ayant un caractère médical (10/02/2015, T-368/13, ANGIPAX, EU: T: 2015: 81, § 42-46 et jurisprudence citée).Dès lors, le niveau d’attention est relativement élevé en ce qui concerne les services liés aux produits pharmaceutiques et au matériel médical, à savoir les services de vente en gros pour les produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques et les fournitures médicales compris dans la classe 35; En ce qui concerne les autres produits et services, le degré d’attention peut varier de moyen à élevé étant donné que certaines considérations esthétiques ou liées aux préférences personnelles des consommateurs, à leurs sensibilités ou à leur type de cheveux ou de peau peuvent jouer un rôle lors de l’achat de ces produits et services.
C) Les signes

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(marque antérieure 1)
QATAI ET
(marque antérieure 2)
Marques antérieures Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne;
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,- 251/95, Sabèl, EU: C: 1997: 528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Union européenne (18/09/2008, 514/06- P, Armafoam, EU: C: 2008: 511, § 57).Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
Les signes en cause ne sont pas pertinents, du moins dans certains territoires, par exemple dans les pays où l’ espagnol et l’italien sont compris.Par conséquent, la division d’opposition estime qu’il convient de restreindre la comparaison des signes à la partie du public hispanophone et hispanophone du public, pour laquelle tous les mots «KATAI» et «QATAI» possèdent normalement un caractère distinctif.
Les stylisations des marques antérieures seront simplement perçues comme étant perçues comme un moyen graphique de porter les éléments verbaux à l’attention du public et leur impact sur la comparaison des signes sera donc limité. La représentation graphique des lettres ne suffit pas à masquer ou camoufler les lettres communes des marques «* ATAI».
Sur les plans visuel et phonétique, les signes coïncident au niveau de la séquence de lettres «* ATAI» (et de leur son) et ils diffèrent par leurs lettres initiales «K» et «Q», dont le son est au moins très similaire, voire identique. Les signes diffèrent également, sur le plan visuel, dans la stylisation des marques antérieures, qui a une incidence limitée, comme expliqué ci-dessus.
Par conséquent, les signes sont visuellement similaires à un degré supérieur à la moyenne et phonétiquement au moins très similaires.

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Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification pour le public du territoire pertinent.Une comparaison conceptuelle étant impossible, cet aspect n’influence pas l’appréciation de la similitude des signes.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
D) Caractère distinctif des marques antérieures
Le caractère distinctif des marques antérieures est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que ses marques présentent un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif des marques antérieures reposera sur leur caractère distinctif intrinsèque.En l’espèce, pour le public du territoire pertinent, les marques antérieures dans leur ensemble sont dépourvues de signification pour tous les produits et services en cause.Dès lors, le caractère distinctif des marques antérieures doit être considéré comme normal.
E) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée, et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU: C: 1999: 323, § 18; 11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU: C: 1997: 528, § 22).
En l’espèce, les produits et services contestés sont en partie similaires, à des degrés divers, et en partie non similaires aux produits de l’opposante. Les signes s’adressent à la fois au grand public et à un public de professionnels faisant preuve d’un degré d’attention qui variera de moyen à élevé.
Le caractère distinctif des marques antérieures est normal.
Les signes sont visuellement similaires à un degré supérieur à la moyenne et phonétiquement au moins très similaires compte tenu de la coïncidence de quatre lettres sur cinq placées dans les signes en cause. En effet, la stylisation et les couleurs des marques antérieures et la différence — principalement d’un point de vue visuel — dans les premières lettres des signes, «K»/«Q» (Q), ne suffisent pas à neutraliser les fortes similitudes entre eux. Sur le plan conceptuel, la comparaison reste neutre.
Le risque de confusion désigne des situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. En effet, il est parfaitement concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variante des marques antérieures, configurée d’une manière

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différente selon le type de produits ou de services qu’elle désigne (23/10/2002,- 104/01, Fifties, EU: T: 2002: 262, § 49).
Il est tenu compte du fait que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée en mémoire (-22/06/1999, 342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU: C: 1999: 323, § 26).En effet, même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire (-21/11/2013, 443/12, ancotel, EU: T: 2013: 605, § 54).
Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public italophone et hispanophone et que, dès lors, l’opposition est en partie fondée, sur la base des enregistrements de marque de l’Union européenne de l’opposante.Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés similaires à des degrés divers, y compris ceux similaires à un faible degré, à ceux des marques antérieures;
Les autres produits et services contestés sont dissemblables.La similitude des produits et des services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits et services ne saurait être accueillie.
COÛTS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition supporte les frais et taxes exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décidera d’une répartition différente des frais.
Dans la mesure où l’opposition est accueillie pour une partie seulement des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs.Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres frais.

La division d’opposition
Sylvie ALBRECHT Valeria ANCHINI CRISTINA Senerio Llovet
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre la présente décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses

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prétentions.Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision.L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée.En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date.Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.