EUIPO
26 mai 2020
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Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 26 mai 2020, n° 003084290 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 003084290 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Refus partiel de la demande de MUE/EI |
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Texte intégral
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DIVISION D’OPPOSITION
Opposition n B 3 084 290
Soundfleurs s.r.o., Zavadilova 1296/5, Dejvice, 16000, Praha 6, République tchèque (opposante), représentée par Jan Bárta, Kaprova 42/14, 11000, Praha 1, République tchèque (mandataire agréé)
i-n s t
PACT informatique S.A., ZI Les Richardets — 33 rue du Ballon, 93160 noisy Le Grand, France (demandeur).
Le 26/05/2020, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. l’ opposition no B est3 084 290 partiellement accueillie, à savoir pour les produits contestés suivants:
Classe 9:Contenu enregistré; Contenu multimédia; Bandes audio préenregistrées; Bandes vidéo contenant des dessins animés; Bandes vidéo préenregistrées comportant de la musique; CD-I préenregistrés; CD-ROM contenant des annuaires téléphoniques électroniques; CD-ROM préenregistrés; Cassettes audio préenregistrées contenant de la musique; Cassettes audio préenregistrées contenant des jeux; Cassettes audio non musicales préenregistrées; Cassettes audionumériques préenregistrées; Cassettes enregistrées; Cassettes préenregistrées; Cassettes vidéo préenregistrées comportant des dessins animés; Cassettes vidéo préenregistrées contenant de la musique; Cassettes vidéo préenregistrées ne comportant pas de musique; Cassettes vidéos préenregistrées comportant des jeux; DVD d’exercices physiques préenregistrés; DVD interactifs; DVD préenregistrés; DVD préenregistrés contenant de la musique; Disques
[enregistrements sonores]; Disques compacts contenant de la musique; Disques compacts musicaux préenregistrés; Disques enregistrés contenant des images; Disques enregistrés contenant du son; Disques optiques comportant de la musique; Enregistrements audio; Enregistrements audio musicaux; Enregistrements audiovisuels; Enregistrements multimédia; Enregistrements musicaux sonores téléchargeables; Enregistrements musicaux sous forme de disques; Enregistrements musicaux sur bandes; Enregistrements sonores téléchargeables; Enregistrements vidéo musicaux; Fichiers musicaux téléchargeables; Livres audio; Livres parlants; Modèles téléchargeables pour la conception de présentations audiovisuelles; Musique numérique téléchargeable; Musique numérique téléchargeable hébergée sur Internet; Musique numérique téléchargeable hébergée dans une base de données informatique ou sur Internet; Musique numérique téléchargeable à partir de sites Web hébergeant des MP3; Partitions électroniques téléchargeables; Puces contenant des enregistrements musicaux; Sonneries de téléphones [téléchargeables]; Série d’enregistrements sonores musicaux; Tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles; Vidéos comportant de la musique préenregistrée; Rubans enregistrés; Cartes numériques informatiques; Disques compacts préenregistrés; Disques préprogrammés; Données enregistrées [magnétiques]; Données enregistrées
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de manière électronique; Données enregistrées électroniquement à partir de l’internet; Enregistrements magnétiques; Enregistrements sur disques optiques; Fichiers de données enregistrées; Fichiers multimédias téléchargeables; Dispositifs audio/visuels et photographiques; Les dispositifs audio et récepteurs radio; Adaptateurs stéréophoniques pour véhicules automobiles; Amplificateurs audio intégrés; Amplificateurs d’écouteurs; Amplificateurs de guitare; Amplificateurs de son; Amplificateurs portatifs de guitare; Amplificateurs pour instruments de musique; Amplificateurs électriques pour instruments de musique; Amplificateurs électriques pour signaux sonores; Analyseurs audios; Appareils audio; Appareils audio haute-fidélité; Appareils d’amplification stéréo; Appareils de commande pour signaux audio; Appareils de commutation audio; Appareils de conférence audio; Appareils de doublage audio; Appareils de mixage audio; Appareils de mixage des sons; Appareils de mixage pour microphones; Radios; Appareils de radio à signaux radio; Appareils de radio pour véhicules; Appareils de radiocommunications à canal simple pour stations fixes; Appareils à fréquence audio; Appareils de réception radio mobiles; Appareils de réduction active des bruits; Appareils pour l’annulation du bruit; Appareils de sécurité pour le traitement de signaux audio; Appareils de traitement audio; Appareils de transmission radio mobiles; Appareils et instruments pour la lecture d’enregistrements; Appareils et machines de sondage; Appareils haute-fidélité; Enregistreurs numériques; Appareils portables pour l’enregistrement de son; Appareils portables pour la reproduction de son; Appareils pour effets audio; Appareils pour l’enregistrement du son; Appareils pour la reproduction du son; Appareils stéréophoniques; Appareils électroacoustiques pour amplifier le son; Appareils électroniques audio; Appareils émetteurs et récepteurs pour la radiodiffusion;
Automates à musique à prépaiementAutoradios; Baladeurs; Appareils de nettoyage de têtes de lecture; Bandes pour le nettoyage de têtes de lecture de magnétophones à cassettes; Barres de son; Coussins auriculaires pour casques à écouteurs; Bouchons anti-poussière pour prises écouteurs; Boutons de microphone; Pendentifs pour haut-parleurs; Bras acoustiques pour tourne- disques; Bras de lecture; Caissons de basses pour véhicules; Caissons; Cartes mémoire à circuit intégré destinées à jouer des instruments de musique électroniques; Écouteurs; Casques d’écoute musicaux; Casques d’écoute personnels pour appareils de transmission du son; Casques d’écoute anti-bruit; Casques d’écoute sans fil pour tablettes électroniques; Casques téléphoniques; Casques à écouteurs; Cassettes audio; Chargeurs de minihites; Chaînes stéréo pour véhicules; Commutateurs; Commutateurs pour le routage de signaux audio, vidéo et numériques; Compresseurs audio; Conduits acoustiques; Câbles adaptateurs pour casques d’écoute; Câbles de haut- parleurs; Connecteurs pour instruments de musique; Consoles pour casques d’écoute; Les blocs à faible bruit; Coupleurs acoustiques; Crossover électronique audio; Membranes [acoustique]; Dispositifs audio pour pièces multiples; Dispositifs d’effets électriques et électroniques pour instruments de musique; Appareils de nettoyage pour disques acoustiques; Les dispositifs de porte à bruits; Dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques; Disques optiques contenant des enregistrements audio; Casques d’écoute sans fil; Haut-parleurs; Enceintes pour haut-parleurs; Enregistreurs audio; Enregistreurs audionumériques; Enregistreurs de cassettes audionumériques; Écouteurs et microphones combinés; Écouteurs intra-auriculaires; Écouteurs pour téléphones cellulaires; Écouteurs stéréo; Écouteurs-boutons; Égaliseurs
[appareils audio]; Égaliseurs graphiques; Enregistreurs pour bandes audio;
Filtres à ondes acoustiques de surface; Poteaux de rangement pour appareils de transmission de sons; Générateurs de signaux stéréophoniques; Les installations des haut-parleurs; Haut-parleurs [équipement audio]; Haut-
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parleurs audio pour véhicules; Haut-parleurs auxiliaires pour téléphones portables; Haut-parleurs avec amplificateur intégré; Haut-parleurs; Haut- parleurs d’avertissement à installer sur le toit des véhicules de services d’urgence; Haut-parleurs personnels; Haut-parleurs portables; Équipement audio pour voitures; Équipements électriques et électroniques pour effets musicaux; Étuis de protection pour lecteurs MP3; Étuis de transport pour lecteurs de musique numérique; Étuis de transport pour lecteurs de musique portables; Étuis de transport pour radios; Étuis de casques à écouteurs; Étuis pour lecteurs MP3; Aux haut-parleurs portables; Haut-parleurs pour la maison;
Haut-parleurs pour lecteurs multimédias portables; De suivre les haut-parleurs;
Haut-parleurs pour moniteurs de studio; Haut-parleurs pour ordinateurs; Haut- parleurs pour tourne-disques; Haut-parleurs pour téléphones mobiles; Haut- parleurs pour voitures; Haut-parleurs sans fil; Haut-parleurs pour vidéoconférences; Housses pour lecteurs MP3; Instruments pour la réduction du bruit dans des systèmes d’enregistrement de signaux audio; Interfaces audio; Lecteurs MP3; Lecteurs audio MPEG; Lecteurs audionumériques;
Lecteurs de cassettes; Lecteurs de cassettes audio; Lecteurs de cassettes audio pour véhicules automobiles; Lecteurs de cassettes audionumériques;
Lecteurs de cassettes pour voitures; Lecteurs de musique numériques;
Lecteurs portables de musique; Lecteurs pour cassette audio; Machines à dicter; Magnétophones; Matériel informatique pour le traitement de signaux audio et vidéo; Membranes acoustiques pour appareils pour l’enregistrement ou la reproduction du son; Micro [pickup] pour guitares et basses; Casques d’écoute à utiliser avec un ordinateur; Microphones; Microscopes pour guitares; Micros pour instruments de musique électriques; Mixeurs audio avec amplificateur intégré; Modificateurs analogiques de son; Modificateurs des caractéristiques de la dynamique sonore; Mégaphones; Mélangeurs audio;
Mélangeurs de puissance [appareils audio]; Numériseurs audio; Avertisseurs de haut-parleurs; Perches pour microphones; Pièces et accessoires pour appareils audio; Plaquettes de circuits audio; Platines tourne-disque; À gaines de langue; Pédales de contrôle du volume; Pédales wah-wah; Pédales à effet électroniques pour amplificateurs de son; Radios fonctionnant à l’énergie solaire; Prises pour microphones; Prises à double sortie pour casques d’écoute; Processeurs d’effets pour guitares; Processeurs de signaux pour haut-parleurs audio; Processeurs de son; Processeurs de son d’ambiance; Processeurs de son multicanaux; Processeurs de sons numériques;
Processeurs électroniques de signaux audio pour compenser la distorsion du son de haut-parleurs; Projecteurs sonores; Enregistreurs de cassettes radiophoniques; Radiocassettes portables; Radios CB; Radios portables; Radios portables d’audiodiffusion numérique; Radios pour véhicules; Rapporteurs pour l’alignement des cartouchesRécepteurs audio; Récepteurs d’amplification sonore; Récepteurs de radiofréquences; Récepteurs et émetteurs radio; Récepteurs radio; Récepteurs radio pour la reproduction du son et de signaux; Réducteurs de bruit audio; Restaurateurs de portée de signal audio; Régulateurs de vitesse de tourne-disques; Répondeurs; Résonateurs; Résonateurs céramiques; Samplers; Saphirs de tourne-disques;
Supports adaptés pour haut-parleurs; Supports conçus pour contenir des appareils audio; Supports de fixation de haut-parleurs; Étagères pour haut- parleurs; Supports pour microphones; Suppresseurs de bruits [composants électriques]; Synthétiseurs de parole; Syntoniseurs de réception radio; Syntoniseurs radio; Systèmes audio sondes; Sélecteurs passifs d’entrée; Tables de mixage; Tables de mixage audio; Pupitres de mixage et mastering audio destinés aux studios d’enregistrement; Tables de mixage numériques; Les temps de retard audio; Tourne-disques; Têtes de lecture phonographiques; Transducteurs électro-acoustiques; Tuners [syntoniseurs] stéréo; Unités de
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contrôle pour haut-parleurs; Haut-parleurs; Unités de réverbération des sons;
Amplificateurs de fréquences audio; Appareils audiovisuels; Appareils d’enseignement audiovisuel; Appareils d’interface audio numériques; Appareils pour l’enregistrement du son et des images; Baladeurs multimédias; Bandes de nettoyage de têtes de lecture; Casques pour jeux de réalité virtuelle; Câbles électriques pour la transmission de sons et d’images; Dispositifs d’enregistrement pour supports de son et d’images; Les dispositifs de commande vocale; Dispositifs de lecture de supports de sons et d’images; Dispositifs de nettoyage de bandes magnétiques; CD nettoyants pour lentilles de laser; CD nettoyants radiaux; Effaceurs à bande magnétique; Décodeurs graphiques pour systèmes audio de karaoké; Enregistreurs de DVD; Filtres sonores en toile, pour appareils radio; FM émetteurs; Équipements audio à porter sur soi; Étui adaptés pour lecteurs de DVD; Étuis pour lecteurs multimédia portables; Étui pour lecteurs multimédias numériques; Étuis pour lecteurs numériques; Brûleurs de DVD; Haut-parleurs intelligents; Haut- parleurs sans fil à coupler; Housses pour lecteurs multimédias portables;
Housses pour liseuses électroniques; Lecteurs CD portables; Lecteurs de DVD; Lecteurs MP4; Lecteurs de DVD; Lecteurs de DVD portables; Lecteurs de bandes; Lecteurs de bandes magnétiques; Lecteurs de disques compacts;
Lecteurs de disquettesLecteurs multimédia; Lecteurs multimédias portables; Lecteurs multimédias pour automobiles; Machines de karaoké; Récepteurs
[audio, vidéo]; Récepteurs audio et vidéo sans fil; Serveurs audio numériques; Stations d’accueil pour lecteurs MP3; Stations d’accueil pour lecteurs de musique numérique; Stations d’accueil; Systèmes de distribution électroniques de signaux audio/vidéo; Dans les systèmes de divertissement embarqués dans des automobiles; Systèmes de divertissement audiovisuel embarqués;
Télécommandes multifonctionnelles; Télécommandes pour chaînes stéréo;
Télécommandes pour radios; Unités de cédéroms; Lecteurs de bandes; Dispositifs et supports de stockage de données; Appareils de stockage d’informations [électriques ou électroniques]; Cassettes audionumériques; Bandes audio vierges; Bandes codées; Bandes d’enregistrement magnétiques; Boîtes de rangement pour cassettes audio; Boîtes de rangement pour cassettes vidéo; Boîtes de rangement pour disques; Boîtes de rangement pour disques compacts; Boîtiers DVD; Boîtiers de disques compacts; Boîtiers de protection pour disques magnétiques; Mallettes pour disquettes; Disques compacts interactifs et CD-ROM; CD-ROM vierges pour enregistrements sonores ou vidéo; Cartes USB vierges; Cartouches de jeux d’ordinateurs; Cartouches de jeux vidéo; Cassettes audio contenant de la musique; Cassettes audio vierges; Cassettes audionumériques vierges; Cassettes de musique;
Cassettes musicales; Cassettes vierges; Cassettes à bandes; Des ordinateurs sous forme de bâtonnets; Clés USB [non préenregistrées]; Clés USB de type carte de crédit; Disque SSD; Disque SSHD; Phonographes; Disques audio;
Disques audio vierges; Disques audionumériques; Disques codés; Disques compact vierges; Disques à lecture laser; Lecteurs à mémoire morte [ROM];
Disques compacts; Disques compacts [audio-vidéo]; Disques compacts audio; Disques compacts; Disques compacts informatiques; Disques de longue durée;
Disques de stockage de données; Disques durs; Disques durs magnétiques;
Disques durs vierges pour ordinateurs; Disques enregistrables vierges; Disques informatiques vierges; Disques laser; Disques laser pour stockage de musique; Disques laser préenregistrés; Disques laser préenregistrés contenant de la musique; Disques laser préenregistrés contenant des jeux; Disques magnétiques; Disques magnétiques vierges; Disques magnéto-optiques; DVD;
DVD vierges; DVD vierges inscriptibles; Disques optiques; Disques optiques compacts; Disques optiques vierges; Disques acoustiques; Disques sonores; Disques vierges; Disquettes; Disquettes souples; Disquettes vierges;
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Disquettes vierges pour ordinateurs; Les enregistrements numériques; Enregistreurs à bande magnétique; Étiquettes autocollantes [magnétiques]; Bandelettes d’enregistrement de sons; Graveurs de disques laser; Lecteurs de disques durs magnétiques; Lecteurs de sauvegarde pour ordinateurs; Lecteurs optiques pour le stockage de données; Magnétophones; Matériel USB; Matériel informatique de stockage en réseau [NAS]; Stockage en réseau (NAS); Supports d’enregistrement magnétiques; Supports d’enregistrement magnétiques, électroniques; Supports d’enregistrement magnétiques vierges; Supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Supports d’enregistrement numériques; Supports d’enregistrement optique; Supports d’enregistrements sonores; Supports d’information exploitables par une machine; Supports d’informations [codés ou magnétiques]; Supports d’informations [électriques ou électroniques]; Supports de données exploitables par une machine; Supports de données magnétiques; Supports de données optiques; Supports de données de microcircuits; Supports de données électroniques; Supports de programmes magnétiques; Supports de programmes optiques; Supports de rangement pour disques informatiques; Supports d’enregistrement analogiques vierges; Supports de stockage de données; Supports de stockage numériques; Supports de stockage électroniques; Supports exploitables par une machine; Unités de disques durs; Lecteurs de disques magnétiques; Unités de mémoire à semi-conducteurs; Unités de sauvegarde de données; Mémoires; Unités miniatures de stockage pour lecteurs de disques durs; Dispositifs à bande magnétique [informatique]; Équipement et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement des données; Amplificateurs; Amplificateurs d’antennes; Amplificateurs de claviers; Amplificateurs de contrôle; Appareils de reconnaissance vocale; Appareils et instruments de radio; Appareils et instruments multimédia; Claviers sans fil; Claviers pour routage de signaux audio, vidéo et numériques; Claviers multifonctions; Les dispositifs de stockage des données; Équipement audiovisuel et de technologie de l’information; Lecteurs d’identification par radiofréquence [lecteurs IRF]; Processeurs de voix; Supports pour amplificateurs; Amplificateurs électroacoustiques; Amplificateurs électriques; Amplificateurs électroniques.
2. la demande de marque de l’Union européenne no18 027 483 est rejetée pour tous les produits précités.Elle est autorisée pour les autres produits contestés, à savoir:
Classe 9:Étuis pour objectifs.
Les demandes de marque de l’Union européenne produit également pour tous les produits non contestés restants compris dans la classe 9.
3. chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
L’opposante a formé une opposition à l’encontre d’une partie des produits visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 027 483 pour la marque verbale «SOUNDFLOW», à savoir contre certains des produits compris dans la classe 9.L’opposition est fondée, entre autres, sur l’enregistrement de la marque de
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l’Union européenne no 15 069 115 pour la marque verbale «SoundFLEUR».L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Observation liminaire sur la recevabilité
Conformément à l’article 2, paragraphe 2, point g), du RDMUE, l’acte d’opposition doit contenir «une indication des produits ou des services sur lesquels chacun des motifs de l’opposition est fondé».
Conformément à l’article 2, paragraphe 2, point i), du RDMUE, l’acte d’opposition doit contenir «une indication des produits ou services contre lesquels l’ opposition est dirigée».
Le 22/05/2019, l’opposante a formé une opposition à l’encontre de la demande contestée. Les marques présentées sur le fondement de l’opposition étaient l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 15 069 115 et l’enregistrement no 348 898 de la marque verbale tchèque «SoundFLEUR».
L’opposante a clairement identifié que l’opposition est fondée sur une partie des produits désignés par ces droits antérieurs, à savoir les produits qu’ils désignent dans la classe 9. L’opposante a également clairement indiqué que l’opposition est dirigée uniquement contre une partie des produits de la demande de marque de l’Union européenne no 18 027 483, à savoir contre une partie des produits de la classe 9, qui étaient expressément indiqués dans l’acte d’opposition.
Le délai d’opposition en l’espèce a expiré le 05/06/2019.
Dans ses observations datées du 07/11/2019, l’opposante fait valoir que l’opposition peut également se fonder sur les services désignés par les deux droits antérieurs susmentionnés (services désignés dans les classes 35, 38 et 41) et fait valoir également que la demande de marque de l’Union européenne contestée doit être rejetée dans son intégralité, c’est-à-dire pour tous les produits compris dans la classe 9. À cet égard, la division d’opposition note que la portée de l’opposition ne peut être étendue qu’après l’expiration du délai d’opposition.
En effet, conformément à l’article 2, paragraphe 2, du RDMUE, les droits antérieurs (y compris les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée), les motifs sur lesquels l’opposition est fondée et la portée de l’opposition (contre tout ou une partie des produits et services de la demande de marque de l’Union européenne contestée) peuvent uniquement être indiqués par l’opposante avant l’expiration du délai d’opposition. Il s’ensuit que les allégations additionnelles susmentionnées avancées par l’opposante dans ses observations du 07/11/2019 qui n’ont pas été valablement invoquées au cours de la période de dépôt de l’opposition ne peuvent être invoquées par la suite et doivent être rejetées. Ils ont été présentés par l’opposante pour la première fois dans le cadre de la procédure après l’expiration du délai d’opposition et, par conséquent, représentent l’élargissement de la portée de l’opposition telle qu’initialement déposée, ce qui est irrecevable.
Dès lors, il est considéré que l’opposition est fondée uniquement sur une partie des produits désignés par les deux droits antérieurs susmentionnés (à savoir les produits qu’elles désignent dans la classe 9), et qu’elle est également dirigée contre une partie des produits désignés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 027 483, à savoir contre la partie des produits compris dans la classe 9 qui était expressément indiquée dans l’acte d’opposition présenté le 22/05/2019.
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Par conséquent, l’examen de l’opposition se poursuivra par rapport au champ d’application susmentionné.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Un risque de confusion existe lorsque le public est susceptible de croire que les produits ou les services en cause, à condition de porter les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 15 069 115 de l’opposante;
a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:
Classe 9:Supports d’enregistrements sonores; Appareils pour l’enregistrement du son; Appareils pour la transmission du son; Fichiers musicaux téléchargeables; Appareils pour la reproduction du son.
Les produits contestés sont les suivants:
Classe 9:Contenu enregistré; Contenu multimédia; Bandes audio préenregistrées; Bandes vidéo contenant des dessins animés; Bandes vidéo préenregistrées comportant de la musique; CD-I préenregistrés; CD-ROM contenant des annuaires téléphoniques électroniques; CD-ROM préenregistrés; Cassettes audio préenregistrées contenant de la musique; Cassettes audio préenregistrées contenant des jeux; Cassettes audio non musicales préenregistrées; Cassettes audionumériques préenregistrées; Cassettes enregistrées; Cassettes préenregistrées; Cassettes vidéo préenregistrées comportant des dessins animés; Cassettes vidéo préenregistrées contenant de la musique; Cassettes vidéo préenregistrées ne comportant pas de musique; Cassettes vidéos préenregistrées comportant des jeux; DVD d’exercices physiques préenregistrés; DVD interactifs; DVD préenregistrés; DVD préenregistrés contenant de la musique; Disques
[enregistrements sonores]; Disques compacts contenant de la musique; Disques compacts musicaux préenregistrés; Disques enregistrés contenant des images; Disques enregistrés contenant du son; Disques optiques comportant de la musique; Enregistrements audio; Enregistrements audio musicaux; Enregistrements audiovisuels; Enregistrements multimédia; Enregistrements musicaux sonores téléchargeables; Enregistrements musicaux sous forme de disques; Enregistrements musicaux sur bandes; Enregistrements sonores téléchargeables; Enregistrements vidéo musicaux; Fichiers musicaux téléchargeables; Livres audio; Livres parlants; Modèles téléchargeables pour la conception de présentations audiovisuelles; Musique numérique téléchargeable; Musique numérique téléchargeable hébergée sur Internet; Musique numérique téléchargeable hébergée dans une base de données informatique ou sur Internet; Musique numérique téléchargeable à partir de
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sites Web hébergeant des MP3; Partitions électroniques téléchargeables; Puces contenant des enregistrements musicaux; Sonneries de téléphones
[téléchargeables]; Série d’enregistrements sonores musicaux; Tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles; Vidéos comportant de la musique préenregistrée; Rubans enregistrés; Cartes numériques informatiques; Disques compacts préenregistrés; Disques préprogrammés; Données enregistrées
[magnétiques]; Données enregistrées de manière électronique; Données enregistrées électroniquement à partir de l’internet; Enregistrements magnétiques; Enregistrements sur disques optiques; Fichiers de données enregistrées; Fichiers multimédias téléchargeables; Dispositifs audio/visuels et photographiques; Les dispositifs audio et récepteurs radio; Adaptateurs stéréophoniques pour véhicules automobiles; Amplificateurs audio intégrés; Amplificateurs d’écouteurs; Amplificateurs de guitare; Amplificateurs de son; Amplificateurs portatifs de guitare;
Amplificateurs pour instruments de musique; Amplificateurs électriques pour instruments de musique; Amplificateurs électriques pour signaux sonores;
Analyseurs audios; Appareils audio; Appareils audio haute-fidélité; Appareils d’amplification stéréo; Appareils de commande pour signaux audio; Appareils de commutation audio; Appareils de conférence audio; Appareils de doublage audio;
Appareils de mixage audio; Appareils de mixage des sons; Appareils de mixage pour microphones; Radios; Appareils de radio à signaux radio; Appareils de radio pour véhicules; Appareils de radiocommunications à canal simple pour stations fixes;
Appareils à fréquence audio; Appareils de réception radio mobiles; Appareils de réduction active des bruits; Appareils pour l’annulation du bruit; Appareils de sécurité pour le traitement de signaux audio; Appareils de traitement audio; Appareils de transmission radio mobiles; Appareils et instruments pour la lecture d’enregistrements; Appareils et machines de sondage; Appareils haute-fidélité; Enregistreurs numériques; Appareils portables pour l’enregistrement de son;
Appareils portables pour la reproduction de son; Appareils pour effets audio;
Appareils pour l’enregistrement du son; Appareils pour la reproduction du son;
Appareils stéréophoniques; Appareils électroacoustiques pour amplifier le son;
Appareils électroniques audio; Appareils émetteurs et récepteurs pour la radiodiffusion; Automates à musique à prépaiementAutoradios; Baladeurs; Appareils de nettoyage de têtes de lecture; Bandes pour le nettoyage de têtes de lecture de magnétophones à cassettes; Barres de son; Coussins auriculaires pour casques à écouteurs; Bouchons anti-poussière pour prises écouteurs; Boutons de microphone;
Pendentifs pour haut-parleurs; Bras acoustiques pour tourne-disques; Bras de lecture; Caissons de basses pour véhicules; Caissons; Cartes mémoire à circuit intégré destinées à jouer des instruments de musique électroniques; Écouteurs; Casques d’écoute musicaux; Casques d’écoute personnels pour appareils de transmission du son; Casques d’écoute anti-bruit; Casques d’écoute sans fil pour tablettes électroniques; Casques téléphoniques; Casques à écouteurs; Cassettes audio; Chargeurs de minihites; Chaînes stéréo pour véhicules; Commutateurs;
Commutateurs pour le routage de signaux audio, vidéo et numériques; Compresseurs audio; Conduits acoustiques; Câbles adaptateurs pour casques d’écoute; Câbles de haut-parleurs; Connecteurs pour instruments de musique; Consoles pour casques d’écoute; Les blocs à faible bruit; Coupleurs acoustiques; Crossover électronique audio; Membranes [acoustique]; Dispositifs audio pour pièces multiples; Dispositifs d’effets électriques et électroniques pour instruments de musique; Appareils de nettoyage pour disques acoustiques; Les dispositifs de porte
à bruits; Dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques; Disques optiques contenant des enregistrements audio; Casques d’écoute sans fil; Haut-parleurs; Enceintes pour haut-parleurs; Enregistreurs audio; Enregistreurs audionumériques;
Enregistreurs de cassettes audionumériques; Écouteurs et microphones combinés;
Écouteurs intra-auriculaires; Écouteurs pour téléphones cellulaires; Écouteurs stéréo; Écouteurs-boutons; Égaliseurs [appareils audio]; Égaliseurs graphiques;
Décision sur l’opposition no B 3 084 290 page:9De22
Enregistreurs pour bandes audio; Filtres à ondes acoustiques de surface; Poteaux de rangement pour appareils de transmission de sons; Générateurs de signaux stéréophoniques; Les installations des haut-parleurs; Haut-parleurs [équipement audio]; Haut-parleurs audio pour véhicules; Haut-parleurs auxiliaires pour téléphones portables; Haut-parleurs avec amplificateur intégré; Haut-parleurs; Haut-parleurs d’avertissement à installer sur le toit des véhicules de services d’urgence; Haut- parleurs personnels; Haut-parleurs portables; Équipement audio pour voitures;
Équipements électriques et électroniques pour effets musicaux; Étuis de protection pour lecteurs MP3; Étuis de transport pour lecteurs de musique numérique; Étuis de transport pour lecteurs de musique portables; Étuis de transport pour radios; Étuis de casques à écouteurs; Étuis pour lecteurs MP3; Aux haut-parleurs portables; Haut- parleurs pour la maison; Haut-parleurs pour lecteurs multimédias portables; De suivre les haut-parleurs; Haut-parleurs pour moniteurs de studio; Haut-parleurs pour ordinateurs; Haut-parleurs pour tourne-disques; Haut-parleurs pour téléphones mobiles; Haut-parleurs pour voitures; Haut-parleurs sans fil; Haut-parleurs pour vidéoconférences; Housses pour lecteurs MP3; Instruments pour la réduction du bruit dans des systèmes d’enregistrement de signaux audio; Interfaces audio; Lecteurs MP3; Lecteurs audio MPEG; Lecteurs audionumériques; Lecteurs de cassettes; Lecteurs de cassettes audio; Lecteurs de cassettes audio pour véhicules automobiles; Lecteurs de cassettes audionumériques; Lecteurs de cassettes pour voitures; Lecteurs de musique numériques; Lecteurs portables de musique; Lecteurs pour cassette audio; Machines à dicter; Magnétophones; Matériel informatique pour le traitement de signaux audio et vidéo; Membranes acoustiques pour appareils pour l’enregistrement ou la reproduction du son; Micro [pickup] pour guitares et basses; Casques d’écoute à utiliser avec un ordinateur; Microphones; Microscopes pour guitares; Micros pour instruments de musique électriques; Mixeurs audio avec amplificateur intégré; Modificateurs analogiques de son; Modificateurs des caractéristiques de la dynamique sonore; Mégaphones; Mélangeurs audio; Mélangeurs de puissance [appareils audio]; Numériseurs audio; Avertisseurs de haut-parleurs; Perches pour microphones; Pièces et accessoires pour appareils audio; Plaquettes de circuits audio; Platines tourne-disque; À gaines de langue; Pédales de contrôle du volume; Pédales wah-wah; Pédales à effet électroniques pour amplificateurs de son; Radios fonctionnant à l’énergie solaire; Prises pour microphones; Prises à double sortie pour casques d’écoute; Processeurs d’effets pour guitares; Processeurs de signaux pour haut-parleurs audio; Processeurs de son; Processeurs de son d’ambiance; Processeurs de son multicanaux; Processeurs de sons numériques; Processeurs électroniques de signaux audio pour compenser la distorsion du son de haut-parleurs; Projecteurs sonores; Enregistreurs de cassettes radiophoniques; Radiocassettes portables; Radios CB; Radios portables; Radios portables d’audiodiffusion numérique; Radios pour véhicules; Rapporteurs pour l’alignement des cartouchesRécepteurs audio; Récepteurs d’amplification sonore; Récepteurs de radiofréquences; Récepteurs et émetteurs radio; Récepteurs radio;
Récepteurs radio pour la reproduction du son et de signaux; Réducteurs de bruit audio; Restaurateurs de portée de signal audio; Régulateurs de vitesse de tourne- disques; Répondeurs; Résonateurs; Résonateurs céramiques; Samplers; Saphirs de tourne-disques; Supports adaptés pour haut-parleurs; Supports conçus pour contenir des appareils audio; Supports de fixation de haut-parleurs; Étagères pour haut- parleurs; Supports pour microphones; Suppresseurs de bruits [composants électriques]; Synthétiseurs de parole; Syntoniseurs de réception radio; Syntoniseurs radio; Systèmes audio sondes; Sélecteurs passifs d’entrée; Tables de mixage; Tables de mixage audio; Pupitres de mixage et mastering audio destinés aux studios d’enregistrement; Tables de mixage numériques; Les temps de retard audio; Tourne- disques; Têtes de lecture phonographiques; Transducteurs électro-acoustiques;
Tuners [syntoniseurs] stéréo; Unités de contrôle pour haut-parleurs; Haut-parleurs; Unités de réverbération des sons; Amplificateurs de fréquences audio; Appareils
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audiovisuels; Appareils d’enseignement audiovisuel; Appareils d’interface audio numériques; Appareils pour l’enregistrement du son et des images; Baladeurs multimédias; Bandes de nettoyage de têtes de lecture; Casques pour jeux de réalité virtuelle; Câbles électriques pour la transmission de sons et d’images; Dispositifs d’enregistrement pour supports de son et d’images; Les dispositifs de commande vocale; Dispositifs de lecture de supports de sons et d’images; Dispositifs de nettoyage de bandes magnétiques; CD nettoyants pour lentilles de laser; CD nettoyants radiaux; Effaceurs à bande magnétique; Décodeurs graphiques pour systèmes audio de karaoké; Enregistreurs de DVD; Filtres sonores en toile, pour appareils radio; FM émetteurs; Équipements audio à porter sur soi; Étui adaptés pour lecteurs de DVD; Étuis pour lecteurs multimédia portables; Étui pour lecteurs multimédias numériques; Étuis pour lecteurs numériques; Étuis pour objectifs;
Brûleurs de DVD; Haut-parleurs intelligents; Haut-parleurs sans fil à coupler;
Housses pour lecteurs multimédias portables; Housses pour liseuses électroniques; Lecteurs CD portables; Lecteurs de DVD; Lecteurs MP4; Lecteurs de DVD; Lecteurs de DVD portables; Lecteurs de bandes; Lecteurs de bandes magnétiques; Lecteurs de disques compacts; Lecteurs de disquettesLecteurs multimédia; Lecteurs multimédias portables; Lecteurs multimédias pour automobiles; Machines de karaoké; Récepteurs [audio, vidéo]; Récepteurs audio et vidéo sans fil; Serveurs audio numériques; Stations d’accueil pour lecteurs MP3; Stations d’accueil pour lecteurs de musique numérique; Stations d’accueil; Systèmes de distribution électroniques de signaux audio/vidéo; Dans les systèmes de divertissement embarqués dans des automobiles; Systèmes de divertissement audiovisuel embarqués; Télécommandes multifonctionnelles; Télécommandes pour chaînes stéréo; Télécommandes pour radios; Unités de cédéroms; Lecteurs de bandes; Dispositifs et supports de stockage de données; Appareils de stockage d’informations [électriques ou électroniques]; Cassettes audionumériques; Bandes audio vierges; Bandes codées; Bandes d’enregistrement magnétiques; Boîtes de rangement pour cassettes audio; Boîtes de rangement pour cassettes vidéo; Boîtes de rangement pour disques; Boîtes de rangement pour disques compacts; Boîtiers
DVD; Boîtiers de disques compacts; Boîtiers de protection pour disques magnétiques; Mallettes pour disquettes; Disques compacts interactifs et CD-ROM;
CD-ROM vierges pour enregistrements sonores ou vidéo; Cartes USB vierges; Cartouches de jeux d’ordinateurs; Cartouches de jeux vidéo; Cassettes audio contenant de la musique; Cassettes audio vierges; Cassettes audionumériques vierges; Cassettes de musique; Cassettes musicales; Cassettes vierges; Cassettes à bandes; Des ordinateurs sous forme de bâtonnets; Clés USB [non préenregistrées]; Clés USB de type carte de crédit; Disque SSD; Disque SSHD; Phonographes;
Disques audio; Disques audio vierges; Disques audionumériques; Disques codés;
Disques compact vierges; Disques à lecture laser; Lecteurs à mémoire morte [ROM]; Disques compacts; Disques compacts [audio-vidéo]; Disques compacts audio;
Disques compacts; Disques compacts informatiques; Disques de longue durée;
Disques de stockage de données; Disques durs; Disques durs magnétiques; Disques durs vierges pour ordinateurs; Disques enregistrables vierges; Disques informatiques vierges; Disques laser; Disques laser pour stockage de musique; Disques laser préenregistrés; Disques laser préenregistrés contenant de la musique; Disques laser préenregistrés contenant des jeux; Disques magnétiques; Disques magnétiques vierges; Disques magnéto-optiques; DVD; DVD vierges; DVD vierges inscriptibles; Disques optiques; Disques optiques compacts; Disques optiques vierges; Disques acoustiques; Disques sonores; Disques vierges; Disquettes; Disquettes souples;
Disquettes vierges; Disquettes vierges pour ordinateurs; Les enregistrements numériques; Enregistreurs à bande magnétique; Étiquettes autocollantes
[magnétiques]; Bandelettes d’enregistrement de sons; Graveurs de disques laser; Lecteurs de disques durs magnétiques; Lecteurs de sauvegarde pour ordinateurs; Lecteurs optiques pour le stockage de données; Magnétophones; Matériel USB;
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Matériel informatique de stockage en réseau [NAS]; Stockage en réseau (NAS); Supports d’enregistrement magnétiques; Supports d’enregistrement magnétiques, électroniques; Supports d’enregistrement magnétiques vierges; Supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Supports d’enregistrement numériques; Supports d’enregistrement optique; Supports d’enregistrements sonores; Supports d’information exploitables par une machine; Supports d’informations [codés ou magnétiques]; Supports d’informations [électriques ou électroniques]; Supports de données exploitables par une machine; Supports de données magnétiques; Supports de données optiques; Supports de données de microcircuits; Supports de données électroniques; Supports de programmes magnétiques; Supports de programmes optiques; Supports de rangement pour disques informatiques; Supports d’enregistrement analogiques vierges; Supports de stockage de données; Supports de stockage numériques; Supports de stockage électroniques; Supports exploitables par une machine; Unités de disques durs; Lecteurs de disques magnétiques; Unités de mémoire à semi-conducteurs; Unités de sauvegarde de données; Mémoires; Unités miniatures de stockage pour lecteurs de disques durs; Dispositifs à bande magnétique [informatique]; Équipement et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement des données; Amplificateurs; Amplificateurs d’antennes; Amplificateurs de claviers; Amplificateurs de contrôle; Appareils de reconnaissance vocale; Appareils et instruments de radio; Appareils et instruments multimédia; Claviers sans fil; Claviers pour routage de signaux audio, vidéo et numériques; Claviers multifonctions; Les dispositifs de stockage des données; Équipement audiovisuel et de technologie de l’information; Lecteurs d’identification par radiofréquence [lecteurs IRF]; Processeurs de voix; Heure; Supports pour amplificateurs; Amplificateurs électroacoustiques; Amplificateurs électriques; Amplificateurs électroniques.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Il convient de faire une remarque préliminaire en ce qui concerne le terme contesté «Time».Ce terme ne correspond à aucun article désigné par la demande de marque de l’Union européenne contestée dans la classe 9. La spécification de la procédure contient plusieurs articles contenant la séquence de lettres «temps», combinés aux autres termes, mais il n’appartient pas naturellement à la division d’opposition de spéculer sur le point de savoir si l’opposante souhaitait ou non diriger l’opposition réellement contre l’un quelconque de ces articles. En effet, conformément à l’article 95, paragraphe 1, du RMUE, au cours de la procédure, l’Office procède à l’examen d’office des faits; toutefois, dans une procédure concernant des motifs relatifs de refus d’enregistrement, l’examen est limité aux moyens invoqués et aux demandes présentées par les parties. En outre, comme expliqué ci-dessus, conformément à l’article 2, paragraphe 2, du RDMUE, il incombe à l’opposante d’identifier clairement et précisément la portée de l’opposition (c’est-à-dire, les produits de la demande de marque de l’Union européenne contestée à l’encontre desquels l’opposition est formée).
Il s’ ensuit que l’Office ne prendra pas en considération le terme «Time» dans la comparaison ci-dessous, dans la mesure où il ne correspond à aucun article de la spécification contestée et considérant que c’est la charge de l’opposante qui incombe à l’opposante d’identifier clairement les produits contestés.
Produits contestés compris dans la classe 9
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Les supports d’enregistrement pour Sound; Fichiers musicaux téléchargeables; Appareils pour l’enregistrement du son;Les appareils de reproduction du son sont couverts à l’identique par la spécification de l’opposante dans la classe 9.
Les enregistrements sonores téléchargeables contestés; Enregistrements musicaux sonores téléchargeables; Musique numérique téléchargeable; Musique numérique téléchargeable hébergée sur Internet; Musique numérique téléchargeable hébergée dans une base de données informatique ou sur Internet; Musique numérique téléchargeable à partir de sites Web hébergeant des MP3; Sonneries de téléphones
[téléchargeables]; Fichiers multimédias téléchargeables; Les tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles sont identiques aux fichiers musicaux de l’opposante, car les produits de l’opposante incluent, sont compris dans, ou se chevauchent avec les produits contestés.
Des modèles téléchargeables pour la conception de présentations audiovisuelles; Les partitions électroniques téléchargeables comprennent différents types de contenu multimédia téléchargeable. Ils sont pertinents avec les fichiers musicaux téléchargeables de l’opposante. Ils ont la même nature (fichiers multimédias téléchargeables) et ils peuvent coïncider à leur fin (contenu multimédia essentiel pour les musiciens).Ils sont normalement mis à disposition par les mêmes entreprises, par l’intermédiaire des mêmes canaux de distribution et ils sont destinés aux mêmes consommateurs. Il s’ensuit qu’ils présentent un degré à tout le moins moyen de similitude.
Le contenu contesté; Contenu multimédia; Bandes audio préenregistrées; Bandes vidéo contenant des dessins animés; Bandes vidéo préenregistrées comportant de la musique; CD-I préenregistrés; CD-ROM contenant des annuaires téléphoniques électroniques; CD-ROM préenregistrés; Cassettes audio préenregistrées contenant de la musique; Cassettes audio non musicales préenregistrées; Cassettes audionumériques préenregistrées; Cassettes enregistrées; Cassettes préenregistrées; Cassettes vidéo préenregistrées comportant des dessins animés; Cassettes vidéo préenregistrées contenant de la musique; Cassettes vidéo préenregistrées ne comportant pas de musique; DVD d’exercices physiques préenregistrés; DVD interactifs; DVD préenregistrés; DVD préenregistrés contenant de la musique; Disques [enregistrements sonores]; Disques compacts contenant de la musique; Disques compacts musicaux préenregistrés; Disques enregistrés contenant des images; Disques enregistrés contenant du son; Disques optiques comportant de la musique; Enregistrements audio; Enregistrements audio musicaux; Enregistrements audiovisuels;Enregistrements multimédia; Enregistrements musicaux sous forme de disques; Enregistrements musicaux sur bandes; Enregistrements vidéo musicaux; Livres audio; Livres parlants; Puces contenant des enregistrements musicaux; Série d’enregistrements sonores musicaux; Vidéos comportant de la musique préenregistrée; Rubans enregistrés; Cartes numériques informatiques; Disques compacts préenregistrés; Disques préprogrammés; Données enregistrées [magnétiques]; Données enregistrées de manière électronique; Données enregistrées électroniquement à partir de l’internet; Enregistrements magnétiques; Enregistrements sur disques optiques; Fichiers de données enregistrées; Cassettes audio contenant de la musique; Cassettes de musique; Cassettes musicales; Disques sonores; Disques de longue durée; Disques laser préenregistrés; Disques laser préenregistrés contenant de la musique; Phonographes; Les enregistrements numériques se composent de divers contenus, données et enregistrements enregistrés, fournis dans différents médias (disques compacts, DVD, cassettes, bandes, disques, disques LP, etc.).Certains de ces produits sont identiques à certains des produits antérieurs (par exemple, les
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enregistrements multimédia contestés se chevauchent avec les fichiers musicaux téléchargeables de l’opposante, étant donné que les produits contestés peuvent également être déposés sous forme de enregistrements multimédia en ligne (disponibles pour télécharger).En tout état de cause, force est de constater que tous les produits contestés susmentionnés sont à tout le moins similaires à un faible degré aux supports d’enregistrement sonores de l’opposante; Appareils pour l’enregistrement du son; Appareils pour la transmission du son; Fichiers musicaux téléchargeables; Appareils pour la reproduction du son.En effet, il existe un degré considérable de complémentarité entre les produits en cause, en raison du fait que les produits contestés ne peuvent être utilisés sans le matériel électronique supplémentaire, comme celui visé par les appareils de transmission sonores et appareils de reproduction du son de l’opposante.En outre, la réalité du marché montre que ces produits partagent souvent les mêmes canaux de distribution, ciblent les mêmes consommateurs et proviennent des mêmes entreprises spécialisées dans le secteur informatique et multimédia.
Les produits contestés suivants se composent d’un équipement multimédia et d’appareils pour le traitement de données, d’appareils informatiques et d’équipements informatiques (par exemple, écouteurs, casques, amplificateurs, haut- parleurs, radios, lecteurs, processeurs sonores, récepteurs audio, émetteurs, enregistreurs, etc.), comprenant certains accessoires et périphériques spécialisés pour ces dispositifs (par exemple, clavier sans fil, clavier multifonctions, câbles, connecteurs, coupleurs, adaptateurs, fiches, amplificateurs pour appareils audio, etc.), ainsi que des appareils et dispositifs de nettoyage spécialisés pour l’enregistrement audio/vidéo et la transmission, ainsi que divers supports de données magnétiques (disques vierges, DVD, disques, cassettes, etc.) et supports de stockage: Dispositifs audio/visuels et photographiques; Les dispositifs audio et récepteurs radio; Adaptateurs stéréophoniques pour véhicules automobiles; Amplificateurs audio intégrés; Amplificateurs d’écouteurs; Amplificateurs de guitare; Amplificateurs de son; Amplificateurs portatifs de guitare; Amplificateurs pour instruments de musique; Amplificateurs électriques pour instruments de musique;
Amplificateurs électriques pour signaux sonores; Analyseurs audios; Appareils audio; Appareils audio haute-fidélité; Appareils d’amplification stéréo; Appareils de commande pour signaux audio; Appareils de commutation audio; Appareils de conférence audio; Appareils de doublage audio; Appareils de mixage audio;
Appareils de mixage des sons; Appareils de mixage pour microphones; Radios;
Appareils de radio à signaux radio; Appareils de radio pour véhicules; Appareils de radiocommunications à canal simple pour stations fixes; Appareils à fréquence audio;
Appareils de réception radio mobiles; Appareils de réduction active des bruits; Appareils pour l’annulation du bruit; Appareils de sécurité pour le traitement de signaux audio; Appareils de traitement audio; Appareils de transmission radio mobiles; Appareils et instruments pour la lecture d’enregistrements; Appareils et machines de sondage; Appareils haute-fidélité; Enregistreurs numériques; Appareils portables pour l’enregistrement de son; Appareils portables pour la reproduction de son; Appareils pour effets audio; Appareils stéréophoniques; Appareils électroacoustiques pour amplifier le son; Appareils électroniques audio; Appareils émetteurs et récepteurs pour la radiodiffusion; Automates à musique à prépaiementAutoradios; Baladeurs; Appareils de nettoyage de têtes de lecture;
Bandes pour le nettoyage de têtes de lecture de magnétophones à cassettes; Barres de son; Coussins auriculaires pour casques à écouteurs; Bouchons anti-poussière pour prises écouteurs; Boutons de microphone; Pendentifs pour haut-parleurs; Bras acoustiques pour tourne-disques; Bras de lecture; Caissons de basses pour véhicules; Caissons; Cartes mémoire à circuit intégré destinées à jouer des instruments de musique électroniques; Écouteurs; Casques d’écoute musicaux; Casques d’écoute personnels pour appareils de transmission du son; Casques
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d’écoute anti-bruit; Casques d’écoute sans fil pour tablettes électroniques; Casques téléphoniques; Casques à écouteurs; Cassettes audio; Chargeurs de minihites;
Chaînes stéréo pour véhicules; Commutateurs; Commutateurs pour le routage de signaux audio, vidéo et numériques; Compresseurs audio; Conduits acoustiques; Câbles adaptateurs pour casques d’écoute; Câbles de haut-parleurs; Connecteurs pour instruments de musique; Consoles pour casques d’écoute; Les blocs à faible bruit; Coupleurs acoustiques; Crossover électronique audio; Membranes
[acoustique]; Dispositifs audio pour pièces multiples; Dispositifs d’effets électriques et électroniques pour instruments de musique; Appareils de nettoyage pour disques acoustiques; Bandes de nettoyage de têtes de lecture; Les dispositifs de porte à bruits; Dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques; Disques optiques contenant des enregistrements audio; Casques d’écoute sans fil; Haut-parleurs; Enregistreurs audio; Enregistreurs audionumériques; Enregistreurs de cassettes audionumériques; Écouteurs et microphones combinés; Écouteurs intra-auriculaires; Écouteurs pour téléphones cellulaires; Écouteurs stéréo; Écouteurs-boutons;
Égaliseurs [appareils audio]; Égaliseurs graphiques; Enregistreurs pour bandes audio; Filtres à ondes acoustiques de surface; Poteaux de rangement pour appareils de transmission de sons; Générateurs de signaux stéréophoniques; Les installations des haut-parleurs; Haut-parleurs [équipement audio]; Haut-parleurs audio pour véhicules; Haut-parleurs auxiliaires pour téléphones portables; Haut-parleurs avec amplificateur intégré; Haut-parleurs; Haut-parleurs d’avertissement à installer sur le toit des véhicules de services d’urgence; Haut-parleurs personnels; Haut-parleurs portables; Équipement audio pour voitures; Équipements électriques et électroniques pour effets musicaux; Supports pour amplificateurs; Amplificateurs électroacoustiques; Amplificateurs électriques; Amplificateurs électroniques; Aux haut-parleurs portables; Haut-parleurs pour la maison; Haut-parleurs pour lecteurs multimédias portables; De suivre les haut-parleurs; Haut-parleurs pour moniteurs de studio; Haut-parleurs pour ordinateurs; Haut-parleurs pour tourne-disques; Haut- parleurs pour téléphones mobiles; Haut-parleurs pour voitures; Haut-parleurs sans fil;
Haut-parleurs pour vidéoconférences; Instruments pour la réduction du bruit dans des systèmes d’enregistrement de signaux audio; Interfaces audio; Lecteurs MP3; Lecteurs audio MPEG; Lecteurs audionumériques; Lecteurs de cassettes; Lecteurs de cassettes audio; Lecteurs de cassettes audio pour véhicules automobiles;
Lecteurs de cassettes audionumériques; Lecteurs de cassettes pour voitures; Lecteurs de musique numériques; Lecteurs portables de musique; Lecteurs pour cassette audio; Machines à dicter; Magnétophones; Membranes acoustiques pour appareils pour l’enregistrement ou la reproduction du son; Micro [pickup] pour guitares et basses; Casques d’écoute à utiliser avec un ordinateur; Microphones; Microscopes pour guitares; Micros pour instruments de musique électriques; Mixeurs audio avec amplificateur intégré; Modificateurs analogiques de son; Modificateurs des caractéristiques de la dynamique sonore; Mégaphones; Mélangeurs audio;
Mélangeurs de puissance [appareils audio]; Numériseurs audio; Avertisseurs de haut-parleurs; Perches pour microphones; Pièces et accessoires pour appareils audio; Plaquettes de circuits audio; Platines tourne-disque; À gaines de langue;
Pédales de contrôle du volume; Pédales wah-wah; Pédales à effet électroniques pour amplificateurs de son; Radios fonctionnant à l’énergie solaire; Prises pour microphones; Prises à double sortie pour casques d’écoute; Processeurs d’effets pour guitares; Matériel informatique pour le traitement de signaux audio et vidéo; Processeurs de signaux pour haut-parleurs audio; Processeurs de son; Processeurs de son d’ambiance; Processeurs de son multicanaux; Processeurs de sons numériques; Processeurs électroniques de signaux audio pour compenser la distorsion du son de haut-parleurs; Projecteurs sonores; Enregistreurs de cassettes radiophoniques; Radiocassettes portables; Radios CB; Radios portables; Radios portables d’audiodiffusion numérique; Radios pour véhicules; Rapporteurs pour l’alignement des cartouchesRécepteurs audio; Récepteurs d’amplification sonore;
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Récepteurs de radiofréquences; Récepteurs et émetteurs radio; Récepteurs radio;
Récepteurs radio pour la reproduction du son et de signaux; Réducteurs de bruit audio; Restaurateurs de portée de signal audio; Régulateurs de vitesse de tourne- disques; Répondeurs; Résonateurs; Résonateurs céramiques; Samplers; Saphirs de tourne-disques; Supports adaptés pour haut-parleurs; Supports conçus pour contenir des appareils audio; Supports de fixation de haut-parleurs; Étagères pour haut- parleurs; Supports pour microphones; Suppresseurs de bruits [composants électriques]; Synthétiseurs de parole; Syntoniseurs de réception radio; Syntoniseurs radio; Systèmes audio sondes; Sélecteurs passifs d’entrée; Tables de mixage; Tables de mixage audio; Pupitres de mixage et mastering audio destinés aux studios d’enregistrement; Tables de mixage numériques; Les temps de retard audio; Tourne- disques; Têtes de lecture phonographiques; Transducteurs électro-acoustiques;
Tuners [syntoniseurs] stéréo; Unités de contrôle pour haut-parleurs; Haut-parleurs;
Unités de réverbération des sons; Amplificateurs de fréquences audio; Appareils audiovisuels; Appareils d’enseignement audiovisuel; Appareils d’interface audio numériques; Appareils pour l’enregistrement du son et des images; Baladeurs multimédias; Casques pour jeux de réalité virtuelle; Câbles électriques pour la transmission de sons et d’images; Dispositifs d’enregistrement pour supports de son et d’images; Les dispositifs de commande vocale; Dispositifs de lecture de supports de sons et d’images; Dispositifs de nettoyage de bandes magnétiques; CD nettoyants pour lentilles de laser; CD nettoyants radiaux; Effaceurs à bande magnétique; Décodeurs graphiques pour systèmes audio de karaoké; Enregistreurs de DVD; Filtres sonores en toile, pour appareils radio; FM émetteurs; Équipements audio à porter sur soi; Brûleurs de DVD; Haut-parleurs intelligents; Haut-parleurs sans fil à coupler; Lecteurs CD portables; Lecteurs de DVD; Lecteurs MP4; Lecteurs de DVD; Lecteurs de DVD portables; Lecteurs de bandes; Lecteurs de bandes magnétiques; Lecteurs de disques compacts; Lecteurs de disquettesLecteurs multimédia; Lecteurs multimédias portables; Lecteurs multimédias pour automobiles; Machines de karaoké; Récepteurs [audio, vidéo]; Récepteurs audio et vidéo sans fil; Serveurs audio numériques; Stations d’accueil pour lecteurs MP3; Stations d’accueil pour lecteurs de musique numérique; Stations d’accueil; Systèmes de distribution électroniques de signaux audio/vidéo; Dans les systèmes de divertissement embarqués dans des automobiles; Systèmes de divertissement audiovisuel embarqués; Télécommandes multifonctionnelles; Télécommandes pour chaînes stéréo; Télécommandes pour radios; Unités de cédéroms; Lecteurs de bandes;
Dispositifs et supports de stockage de données; Appareils de stockage d’informations [électriques ou électroniques]; Cassettes audionumériques; Bandes audio vierges; Bandes codées; Bandes d’enregistrement magnétiques; Boîtes de rangement pour cassettes audio; Boîtes de rangement pour cassettes vidéo; Boîtes de rangement pour disques; Boîtes de rangement pour disques compacts; Disques compacts interactifs et CD-ROM; CD-ROM vierges pour enregistrements sonores ou vidéo; Cartes USB vierges; Cassettes audio vierges; Cassettes audionumériques vierges; Cassettes vierges; Cassettes à bandes; Disques magnétiques; Disques magnétiques vierges; Disques magnéto-optiques; DVD; DVD vierges; DVD vierges inscriptibles; Disques optiques; Disques optiques compacts; Disques optiques vierges; Disques acoustiques; Clés USB [non préenregistrées]; Clés USB de type carte de crédit; Disque SSD; Disque SSHD; Disques audio vierges; Disques audionumériques; Disques codés; Disques compact vierges; Disques à lecture laser; Lecteurs à mémoire morte [ROM]; Disques compacts; Disques compacts [audio- vidéo]; Disques compacts audio; Disques compacts; Disques compacts informatiques; Disques de stockage de données; Disques durs; Disques durs magnétiques; Disques durs vierges pour ordinateurs; Disques enregistrables vierges;
Disques informatiques vierges; Disques laser; Disques laser pour stockage de musique; Disques vierges; Disquettes; Disquettes souples; Disquettes vierges; Disquettes vierges pour ordinateurs; Disques audio; Enregistreurs à bande
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magnétique; Bandelettes d’enregistrement de sons; Graveurs de disques laser; Magnétophones; Amplificateurs; Amplificateurs d’antennes; Amplificateurs de claviers; Amplificateurs de contrôle; Appareils de reconnaissance vocale; Appareils et instruments de radio; Appareils et instruments multimédia; Supports d’enregistrement magnétiques; Supports d’enregistrement magnétiques, électroniques; Supports d’enregistrement magnétiques vierges; Supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Supports d’enregistrement numériques; Supports d’enregistrement optique; Supports d’information exploitables par une machine; Supports d’informations [codés ou magnétiques]; Supports d’informations [électriques ou électroniques]; Supports de données exploitables par une machine; Supports de données magnétiques; Supports de données optiques; Supports de données de microcircuits; Supports de données électroniques; Supports de programmes magnétiques; Supports de programmes optiques; Supports de rangement pour disques informatiques; Supports d’enregistrement analogiques vierges; Supports de stockage de données; Supports de stockage numériques;
Supports de stockage électroniques; Supports exploitables par une machine;
Équipement et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement des données; Les dispositifs de stockage des données; Équipement audiovisuel et de technologie de l’information; Des ordinateurs sous forme de bâtonnets; Lecteurs de disques durs magnétiques; Lecteurs de sauvegarde pour ordinateurs; Lecteurs optiques pour le stockage de données; Matériel USB; Matériel informatique de stockage en réseau
[NAS]; Stockage en réseau (NAS); Unités de disques durs; Lecteurs de disques magnétiques; Unités de mémoire à semi-conducteurs; Unités de sauvegarde de données; Mémoires; Unités miniatures de stockage pour lecteurs de disques durs; Dispositifs à bande magnétique [informatique]; Lecteurs d’identification par radiofréquence [lecteurs IRF]; Processeurs de voix; Étiquettes autocollantes
[magnétiques]; Claviers sans fil; Claviers pour routage de signaux audio, vidéo et numériques; Claviers multifonctions.Certains de ces produits sont identiques à certains des produits de l’opposante (par exemple, les amplificateurs Audio contestés sont inclus dans la catégorie plus générale de, et par conséquent identiques, les appareils de reproduction de l’opposante de l’opposante).En tout état de cause, il convient d’observer que tous ces appareils et appareils multimédias, supports de stockage vierges et accessoires et périphériques spécialisés pour ces produits (y compris des produits de nettoyage spécialisés pour les équipements audio) ont en commun des liens pertinents avec les supports d’enregistrement sonores de l’opposante; Appareils pour l’enregistrement du son; Appareils pour la transmission du son; Appareils pour la reproduction du son.Ces produits sont souvent complémentaires, étant donné que les produits de l’opposante peuvent être indispensables pour le fonctionnement de certains des produits contestés et inversement. En outre, s’agissant de tous les produits du secteur des multimédias et des technologies de l’information, la réalité du marché montre qu’ils sont souvent fabriqués par les mêmes entreprises technologiques, qui sont spécialisées dans la production d’équipements et appareils audio-vidéo, de supports de données magnétiques et de supports de stockage et d’appareils de traitement de données. En outre, ils sont normalement distribués par les mêmes canaux commerciaux et s’adressent aux mêmes consommateurs. Il s’ensuit que tous les produits contestés susmentionnés sont à tout le moins similaires à un faible degré aux supports d’enregistrement sonores de l’opposante; Appareils pour l’enregistrement du son; Appareils pour la transmission du son; Appareils pour la reproduction du son.
Les «étuis de protection pour lecteurs MP3» contestés; Enceintes pour haut- parleurs; Étuis de transport pour lecteurs de musique numérique; Étuis de transport pour lecteurs de musique portables; Étuis de transport pour radios; Étuis de casques
à écouteurs; Étuis pour lecteurs MP3; Étui adaptés pour lecteurs de DVD; Étuis pour lecteurs multimédia portables; Étui pour lecteurs multimédias numériques; Étuis pour
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lecteurs numériques; Boîtiers DVD; Boîtiers de disques compacts; Boîtiers de protection pour disques magnétiques; Mallettes pour disquettes; Housses pour lecteurs MP3; Housses pour lecteurs multimédias portables; Comprend les étuis et couvertures pour liseuses électroniques pour divers appareils et instruments multimédias. En tant que tels, ils partagent les caractéristiques pertinentes communes avec les supports d’enregistrement sonore de l’opposante; Appareils pour l’enregistrement du son; Appareils pour la transmission du son; Appareils pour la reproduction du son.Les étuis et couvertures sont normalement vendus côte à côte aux sons de reproduction et d’enregistrement audio du son de l’opposante (à savoir des casques d’écoute, des haut-parleurs, lecteurs MP3, etc.), dans les mêmes rayons de grands magasins et/ou dans des magasins spécialisés. En outre, il est courant que les fabricants des produits de l’opposante produisent et vendent également leurs propres étuis de protection, spécialement conçus pour pouvoir concevoir de la taille et du style de leur appareil, en fonction de ses caractéristiques techniques spécifiques. Enfin, ces produits ciblent le même public. Il s’ensuit qu’ils sont similaires à un faible degré.
Les cartouches de jeux d’ordinateurs contestés; Cartouches de jeux vidéo; Disques laser préenregistrés contenant des jeux; Cassettes audio préenregistrées contenant des jeux; Les bandes vidéo préenregistrées contenant des jeux sont considérées comme faiblement similaires aux «supports d’enregistrement sonores» de l’opposante; Appareils pour l’enregistrement du son; Appareils pour la transmission du son; Appareils de reproduction du son parce qu’ils présentent des caractéristiques communes. Comme indiqué ci-avant, les produits de l’opposante comprennent des appareils multimédias et des appareils pour le traitement de l’information. Certains, par exemple les haut-parleurs, les joueurs, les émetteurs, sont souvent visés par des musiciens et d’autres professionnels du secteur du marché de l’audio-vidéo, ainsi que des musiciens et des ventilateurs amateurs. La réalité du marché montre que les producteurs d’appareils multimédia informatiques audio et vidéo sont souvent impliqués dans la production de jeux informatiques, qui ciblent les mêmes consommateurs (ventilateurs, musiciens, etc.) et concernent des contenus musicaux (par exemple des jeux qui simulent un instrument, des jeux pour l’apprentissage musical interactif).Les dispositifs eux-mêmes sont souvent adaptés afin de répondre à la forme spécifique de cartouches de la société de fabrication. Il s’ensuit que ces produits peuvent être fabriqués par les mêmes entreprises et cibler les mêmes consommateurs, par l’intermédiaire des mêmes canaux de distribution.
Les «Lens» contestés se composent de récipients pour contacts et lentilles optiques. Ces produits appartiennent au secteur des produits optiques et sont normalement distribués dans des magasins spécialisés dans lesquels des lunettes, des lunettes et des lentilles sont vendues. Par conséquent, font partie d’un segment de marché différent, par rapport aux supports d’enregistrement sonores de l’opposante; Appareils pour l’enregistrement du son; Appareils pour la transmission du son; Fichiers musicaux téléchargeables; Appareils pour la reproduction du son, composés d’appareils multimédia et audiovisuels, de fichiers musicaux, d’appareils de traitement de données, de supports de données magnétiques et de dispositifs de stockage. Ces produits ont des natures et des destinations clairement différentes. Ils ne sont pas fabriqués par les mêmes entreprises puisque les entreprises informatiques et multimédia qui produisent les produits de l’opposante ne sont normalement pas engagées dans la production de récipients pour lentilles de contact. En outre, ils ciblent des consommateurs différents et sont vendus dans des magasins différents. Enfin, ils ne sont ni en concurrence ni complémentaires. En conséquence, ils ne sont pas similaires.
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b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernés est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits qui ont été jugés identiques ou similaires (à différents degrés) sont destinés au grand public et aux clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques dans le secteur des technologies de l’information et du marché multimédia. Le niveau d’attention variera de moyen à élevé en fonction de la nature spécialisée des produits, de la fréquence d’achat et du prix des produits.
c) Les signes
Sune FURSE SOUNDFLOW
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est celui de l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,- 251/95, Sabèl, EU: C: 1997: 528, § 23).
Les deux signes sont des mots verbaux. Le signe antérieur est représenté au titre du dossier, tandis que le signe contesté est représenté en lettres majuscules. Ceci est toutefois dénué de pertinence aux fins de cette comparaison, étant donné que la protection d’une marque verbale porte sur le mot en tant que tel et qu’aucun des signes ne diffère de la manière habituelle dont il s’agit.
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Union européenne (18/09/2008, 514/06- P, Armafoam, EU: C: 2008: 511, § 57).Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
Les signes contiennent des éléments verbaux (Sound, Flow, Flower) qui sont significatifs pour une partie du public, à savoir le public anglophone de l’Union européenne. L’exhaustivité de ces éléments affecterait la comparaison des signes, car elle a une incidence sur leur caractère distinctif et introduit également des différences conceptuelles pertinentes. Dès lors, la division d’opposition estime qu’il convient d’axer la comparaison des signes sur la partie non anglophone du public de l’Union européenne, tels que la partie substantielle et non négligeable du public parlant le bulgare, le espagnol et le tchèque pour lequel «Soundflower» et
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«SOUNDFLOW» sont des termes dépourvus de signification et, ce faisant, ils possèdent normalement un caractère distinctif au regard des produits concernés. Compte tenu du fait que l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent est suffisante pour rejeter la demande contestée et pour des raisons d’économie procédurale, la comparaison des signes portera sur cette partie substantielle du public;
Sur le plan visuel, les signes coïncident par neuf des onze lettres qui composent la marque antérieure, dans son ensemble, «SOUNDFLOW-», et qui sont entièrement reproduites dans le signe contesté, dans le même ordre. Les signes diffèrent seulement par les deux dernières lettres de la marque antérieure, «ER».
Par conséquent, la coïncidence à la suite longue et initiale de neuf lettres «SOUNDFLOW-» aura un impact considérable pour les consommateurs. En effet, les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur la partie initiale d’un signe lorsqu’ils sont confrontés à une marque. Cette tendance s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, faisant ainsi de la partie placée au début du signe (la partie initiale) celle qui attire en premier l’attention du lecteur. En outre, compte tenu du fait que les deux signes sont composés d’éléments verbaux relativement longs, la différence établie par seulement deux lettres dans la partie finale de la marque antérieure est plus susceptible de passer inaperçue.
Par conséquent, les marques sont considérées comme présentant un degré élevé de similitude sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, indépendamment des différentes règles de prononciation dans différentes parties du territoire pertinent, la prononciation des signes coïncide par le son de la séquence de lettres «SOUNDFLOW-», qui représente le signe contesté dans son ensemble et la plus grande partie de la marque antérieure. Leur prononciation ne diffère que par la sonorité des deux dernières lettres de la marque antérieure: «- ER».Comme indiqué ci-dessus, la partie initiale des signes attire normalement d’abord l’attention des consommateurs et, en outre, ceux-ci sont moins conscients des différences entre les marques lorsqu’elles sont composées d’éléments verbaux relativement longs, comme en l’espèce, en particulier compte tenu du fait que les lettres différentes sont placées dans la partie la plus moins visible de la marque antérieure.
Par conséquent, même si la prononciation de ladite lettre finale («-er») pourrait entraîner une syllabe supplémentaire dans la marque antérieure, il y a lieu de conclure que les signes présentent un degré de similitude phonétique supérieur à la moyenne.
Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification pour le public du territoire pertinent pris en considération.Une comparaison conceptuelle étant impossible, cet aspect n’influence pas l’appréciation de la similitude des signes.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas fait valoir explicitement que sa marque est particulièrement distinctive en raison de son usage intensif ou de sa renommée.
Décision sur l’opposition no B 3 084 290 page:20De22
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification par rapport à aucun des produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent pris en considération. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Le Tribunal a déclaré que le risque de confusion doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce.cette appréciation dépend de nombreux facteurs et notamment du degré de connaissance de la marque sur le marché, de l’association que le public peut faire entre ces deux marques et du degré de similitude entre les signes et entre les produits et services (arrêt du 11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU: C: 1997: 528, § 22).
Les produits contestés sont identiques, similaires (à différents degrés) ou différents des produits et services couverts par l’enregistrement de la marque de l’Union européenne antérieure no 15 069 115.La marque antérieure possède un caractère distinctif moyen.
Les signes comparés présentent un degré de similitude phonétique supérieur à la moyenne et hautement similaires sur le plan visuel, compte tenu des lettres communes des éléments verbaux distinctifs: les lettres «SOUNDFLOW-», qui constituent le signe contesté dans son ensemble et les neuf premières lettres de la marque antérieure. Comme expliqué précédemment, la coïncidence de la séquence initiale de lettres/sons est particulièrement importante, puisque les consommateurs lisent de gauche à droite et, par conséquent, ont tendance à se concentrer sur la partie initiale d’un signe lorsqu’ils sont confrontés à une marque.
En outre, comme indiqué précédemment, aucun des signes n’a de signification susceptible d’aider les consommateurs à distinguer les marques, étant donné que les éléments «SoundFlower» et «SOUNDFLOW» sont tous deux dépourvus de signification pour la partie substantielle du public en cause. Dans ce contexte, et étant donné qu’il s’agit d’éléments verbaux relativement longs, la différence établie par les deux dernières lettres de la marque antérieure est susceptible de passer inaperçue.
À cet égard, bien que les signes diffèrent par les lettres finales mentionnées de la marque antérieure, il convient de tenir compte du fait que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999-, 342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU: C: 1999: 323, § 26).En effet, même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire (21/11/2013, 443/12, ancotel, EU: T: 2013: 605, § 54).
En outre, l’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte, et notamment la similitude des marques et celle des produits ou services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, 39/97, Canon, EU: C: 1998: 442, § 17).En l’espèce, il est conclu que les similitudes importantes entre les signes sont
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suffisantes pour entraîner un risque de confusion dans l’esprit du public pertinent, même en ce qui concerne les produits qui n’ont été jugés similaires qu’à un faible degré aux produits.
Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public parlant le bulgare, le espagnol et/ou le tchèque dans l’Union européenne, pour lequel «Soundfleflower» et «SOUNDFLOW» sont des termes dépourvus de signification; Par conséquent, l’opposition est en partie fondée, sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne de l’opposante; Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits jugés identiques ou similaires à ceux couverts par la marque antérieure.
Les autres produits contestés sont différents.La similitude des produits et des services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits ne saurait être accueillie.
L’opposante a également fondé son opposition sur la marque antérieure suivante: Enregistrement tchèque no 348 898 de la marque verbale «SoundFLEUR», désignant les produits suivants compris dans la classe 9:Fichiers de musique téléchargeables, supports d’enregistrement du son, appareils d’enregistrement du son, appareils de reproduction du son, appareils de transmission de sons.
Dans la mesure où cette marque est identique à celle qui a été comparée et couvre la même gamme de produits compris dans la classe 9, le résultat ne saurait être différent en ce qui concerne les produits pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée. Dès lors, il n’existe pas de risque de confusion en ce qui concerne ces produits.
COÛTS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition supporte les frais et taxes exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décidera d’une répartition différente des frais.
Dans la mesure où l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres frais.
La division d’opposition
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Dorothée Schliepmerlu Gueorgui Ivanov Jiri JIRSA
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre la présente décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.
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