DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION n° B 3 112 286
L’impertinente, Société par actions simplifiée, 19 rue Bergère, 75009 Paris, France (opposante), représentée par Ipside, 29, rue de Lisbonne, 75008 Paris, France (représentant professionnel)
c o n t r e
Ise, 1 Chemin d’Armancourt, 60200 Compiègne, France (demanderesse). Le 09/12/2020, la division d’opposition rend la présente
DECISION:
1. L’opposition n° B 3 112 286 est rejetée dans son intégralité.

2. L’opposante supporte les frais.

MOTIFS
L’opposante a formé une opposition à l’encontre de certains des produits visés par la demande de marque de l’Union européenne n° 18 152 783
(marque figurative), à savoir contre tous les produits de la classe 25. L’opposition est fondée sur l’enregistrement français n° 3 893 130 « Ysé » (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION – ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, POINT b), DU RMUE
On entend par risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, à condition de porter les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en litige et le public pertinent.

a) Les produits
Les produits sur lesquels est fondée l’opposition sont:

Classe 25: Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;

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chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Lingerie, vêtements de nuit, homewear (vêtements d’intérieur), maillots de bain.

Les produits contestés sont les suivants:

Classe 25: Chapellerie; Articles chaussants pour personnel infirmier; Articles de chapellerie thermiques; Bandanas [foulards]; Bandeaux de transpiration pour la tête; Bandeaux de transpiration pour le tennis; Bandeaux pour la tête
[habillement]; Bandeaux pour les oreilles; Bibis [chapeaux]; Bobs [chapeau rond]; Bonnets; Bonnets [chapellerie]; Bonnets de bain; Bonnets de douche; Bonnets de nuit; Bonnets de ski; Bonnets de water-polo; Bonnets en laine de type écossais; Bonnets en tricot; Bonnets à nœud pour bébés; Bonnets à pompon; Bérets; Calot [coiffure militaire]; Bérets de type écossais; Calottes; Canotiers; Capelines; Capuchons [vêtements]; Carcasses de chapeaux; Casquettes avec visières; Casquettes de base-ball; Casquettes de cycliste; Casquettes de golf; Casquettes de sport; Casquettes et chapeaux de sport; Casquettes plates; Casquettes à visière; Chapeaux; Chapeaux cloche; Chapeaux de feutre; Chapeaux de fête [vêtements]; Chapeaux de mode; Chapeaux de plage; Chapeaux de pluie; Chapeaux en cuir; Chapeaux en fausse fourrure; Chapeaux en fourrure; Chapeaux en laine; Chapeaux en papier destinés à l’habillement; Chapeaux en papier pour cuisiniers; Chapeaux en papier pour infirmières; Chapeaux japonais de forme conique en paille [sugegasa]; Chapellerie de sport autre que casques; Chapellerie féminine; Chapellerie pour enfants; Chapellerie pour la pêche; Chapellerie à visière; Coiffures [voiles]; Echarpes tube; Fez; Foulards pour la tête; Guimpes [vêtements]; Hauts-de- forme; Hijabs; Keffiehs; Khimars; Lithams; Manchons [habillement]; Manchons de fourrure; Mantilles; Masques pour dormir; Mitres [habillement]; Niqabs; Passe- montagnes; Petits chapeaux; Toques [coiffures]; Toques de cuisinier; Turbans; Visières; Visières [chapellerie]; Visières [coiffures]; Visières de casquettes; Voiles
[vêtements]; Chaussures; Antidérapants pour bottes; Antidérapants pour chaussures; Après-skis; Articles chaussants de sport; Ballerines [chaussons de danse]; Ballerines [chaussures]; Bandes molletières; Guêtres; Baskets; Bottes; Bottes d’hiver; Bottes d’équitation; Bottes de bébé; Bottes de chantier; Bottes de montagne; Bottes de pluie; Bottes de pêche; Bottes de pêche en caoutchouc; Bottes et bottines pour femmes; Bottes imperméables; Bottes imperméables pour la pêche; Bottes militaires; Bottes polo; Bottes pour bébés; Bottes pour motocyclisme; Bottines; Bouts de chaussures; Bouts renforts de chaussures; Brides de chaussures; Brodequins; Caoutchoucs [chaussures]; Chaussettes basses; Chaussons (chaussures en laine pour bébés); Chaussons en matières plastiques; Chaussons en mousse pour la pédicure; Chaussons jetables; Chaussons pliants pour femmes; Chaussons pour séances de pédicure; Chaussons tricotés pour bébés; Chaussures avec scratchs; Chaussures d’alpinisme; Chaussures d’athlétisme; Chaussures d’eau; Chaussures d’escalade; Chaussures de base-ball; Chaussures de basket-ball; Chaussures à l’exclusion des chaussures orthopédiques; Chaussures à plate-forme; Chaussures à roulettes; Chaussures à talons cachés; Chaussures à talons hauts; Chaussures de bowling; Chaussures de boxe; Chaussures de chantier; Chaussures de chasse; Chaussures de claquettes; Chaussures de conduite; Chaussures de course; Chaussures de course à pointes; Chaussures de cyclisme; Chaussures de danse; Chaussures de football; Chaussures de golf; Chaussures de handball; Chaussures de hockey; Chaussures de marche; Chaussures de montagne; Chaussures de plage; Chaussures de plage et sandales; Chaussures de pluie; Chaussures de rugby; Chaussures de ski; Chaussures de ski, de snowboard et leurs parties;

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Chaussures de snowboard; Chaussures de soirée; Chaussures de sport; Chaussures de tennis; Chaussures de training; Chaussures de volley-ball; Chaussures de yoga; Chaussures en cuir; Chaussures en toile; Chaussures en vinyle; Chaussures imperméables; Chaussures japonaises avec séparation du gros orteil [jikatabi]; Chaussures japonaises en paille de riz [waraji]; Chaussures montantes de gymnastique; Chaussures non destinées au sport; Chaussures plates; Chaussures pour bébés; Chaussures pour enfants; Chaussures pour femmes; Chaussures pour hommes; Chaussures pour hommes et femmes; Chaussures pour la pêche; Chaussures pour le footvolley; Chaussures pour les loisirs; Chaussures sans lacets; Contreforts pour bottes; Contreforts pour chaussures; Crampons de chaussures de football; Crampons pour chaussures de sport; Cuissardes; Demi-bottes; Empeignes; Empeignes de chaussures; Espadrilles; Ferrures de chaussures; Ferrures de protection pour chaussures et bottes; Galoches; Housses pour chaussures autres qu’à usage médical; Languettes pour chaussures et bottes; Lanières d’orteil pour sandales de style japonais [zori]; Lanières destinées à séparer les deux premiers orteils pour sabots en bois de style japonais; Mocassins; Mukluks; Mules; Pantoufles; Pantoufles en cuir; Parties constitutives de sabots en bois de style japonais; Parties principales en bois de sabots en bois de style japonais; Premières pour bottes et chaussures; Protège-talons pour chaussures; Sabots bas en bois [hiyori- geta]; Sabots bas en bois [koma-geta]; Sabots [chaussures]; Sabots de pluie à talons [ashida]; Sabots en bois de style japonais [geta]; Sabots et sandales de style japonais; Sabots-sandales; Sacs spécialement conçus pour chaussures de ski; Sandales; Sandales de bain; Sandales de style japonais (zori); Sandales en cuir de style japonais; Sandales en feutre de style japonais; Sandales japonaises
[zori]; Sandales japonaises à lanières entre les orteils [asaura-zori]; Sandales pour bébés; Sandales pour femmes; Sandales pour hommes; Sandales pour séances de pédicure; Sandales tong; Sangles pour chaussures et bottes; Semelles; Semelles de chaussons; Semelles de chaussures; Semelles en caoutchouc pour chaussures japonaises dites jikatabi; Semelles et talons gaufrés en caoutchouc ou en matières plastiques; Semelles intérieures; Semelles intermédiaires; Semelles intérieures non orthopédiques; Semelles intérieures pour chaussures et bottes; Semelles pour réparation de chaussures; Semelles pour sandales de style japonais; Souliers; Souliers de bain; Souliers de gymnastique; Souliers de sport; Supports en bois de sabots en bois de style japonais; Talonnettes; Talonnettes pour chaussures; Talons; Tiges de bottes; Tiges en rotin tissé pour sandales de style japonais; Tiges pour sandales de style japonais; Tongs; Trépointes de chaussures; Valenki [bottes en feutre]; Vêtements de gymnastique; Vêtements; Anoraks de snowboard; Articles d’habillement à porter autour du cou; Articles de lingerie; Articles vestimentaires pour représentations théâtrales; Attaches en corde pour haori [haori-himo]; Aubes; Bandeaux [vêtements]; Bandeaux de grossesse; Bandeaux de transpiration et bracelets éponges; Bandes d’encolure; Bandes d’étoffe pour nœuds d’obi
[obiage-shin]; Barboteuses [vêtements]; Bas; Bas absorbant la transpiration; Bas de pyjamas; Bas de survêtement; Bas de vêtements; Bas pour bébés; Bas thermiques; Bavoirs en tissu; Bavoirs à manches non en papier; Bavoirs en tissu pour adultes; Bavoirs non en papier; Bavoirs pour bébés [non en papier]; Bavoirs pour bébés en matières plastiques; Bermudas; Bikinis; Blazers; Bleus de travail; Blouses; Blouses blanches à usage hospitalier; Blouses de coiffeurs pour hommes; Blouses de grossesse; Blouses de laboratoire; Blouses de personnel infirmier; Blousons; Blousons d’aviateurs; Blousons de moto; Blousons techniques; Blue-jeans; Boas; Boas [tours de cou]; Bodys [vêtements de dessous]; Boléro; Boléros; Bonneterie; Bracelets éponges pour poignets [articles d’habillement]; Bretelles; Bretelles de soutiens-gorge; Bretelles pour hommes;

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Bretelles pour vêtements; Burnous; Bustiers; Bustiers tubulaires; Cabans; Cache- cols; Cache-corset; Cache-cou; Cache-cous; Cache-maillots; Cache-poussière; Cache-tétons; Cache-épaules; Caftans; Cagoules de ski; Caleçons; Caleçons
[courts]; Caleçons de bain; Caleçons longs en tant que sous-vêtements; Camisoles; Capes; Capes et pèlerines; Capes et pèlerines imperméables; Capes à shampoing; Cardigans; Ceintures; Ceintures [habillement]; Ceintures de smoking; Ceintures en cuir [vêtements]; Ceintures en imitation cuir; Ceintures en matières textiles [vêtements]; Ceintures en tissu; Ceintures larges pour kimonos
[obi]; Ceintures porte-monnaie [habillement]; Ceintures pour kimonos
[datemaki]; Chancelières non chauffées électriquement; Chandails; Chapeaux en papier [habillement]; Châles; Châles et fichus; Châles et étoles; Châles, uniquement en tricot; Chasubles; Chauffe-mains [vêtements]; Chauffe-poignets; Chaussettes; Chaussettes absorbant la transpiration; Chaussettes anti- transpiration; Chaussettes antidérapantes; Chaussettes de football américain; Chaussettes de lit; Chaussettes de sport; Chaussettes de style japonais [tabi]; Chaussettes de tennis; Chaussettes de yoga; Chaussettes en laine; Chaussettes et bas; Chaussettes longues; Chaussettes pour hommes; Chaussettes pour nourrissons et enfants; Chaussettes sans pieds; Chaussettes thermiques; Chaussettes à doigts; Chaussons pour sports nautiques; Chaussons-chaussettes; Chaussures de danse de salon; Chaussures de pêcheurs; Chaussures montantes de type desert boots; Chemises; Chemises de camouflage; Chemises de chasse; Chemises de costume; Chemises de nuit; Chemises de pêcheurs; Chemises de smoking; Chemises décontractées; Chemises en ramie; Chemises en velours côtelé; Chemises et combinaisons; Chemises hawaïennes; Chemises hawaïennes à boutonnage devant; Chemises polos; Chemises tissées; Chemises à col; Chemises à col boutonné; Chemises à col ouvert; Chemises à manches longues; Chemises-culottes; Chemisettes; Chemisettes à porter sous des vêtements décolletés; Chemisiers; Cheongsam (robes traditionnelles chinoises); Cirés
[vêtements]; Cirés imperméables; Collants; Collants d’athlétisme; Collants de gymnastes; Collants en laine; Collants intégraux; Collants sans pieds; Cols; Cols cheminées; Cols de robes; Cols roulés; Cols roulés [vêtements]; Combinaison- short; Combinaisons; Combinaisons coupe-vent; Combinaisons de personnel infirmier; Combinaisons de planche à voile; Combinaisons de ski; Combinaisons de ski de compétition; Combinaisons de ski nautique; Combinaisons de snowboard; Combinaisons de surf; Combinaisons de vol; Combinaisons
[vêtements de dessous]; Combinaisons [vêtements]; Combinaisons imperméables pour motocyclistes; Combinaisons isothermiques; Combinaisons pour bébés; Combinaisons pour enfants; Combinaisons pour le sport aquatique (autres que les combinaisons de plongée); Combinaisons pour sports nautiques pratiqués en surface; Combinaisons une pièce; Combinaisons-pantalons; Cordelettes pour serrer des kimonos [datejime]; Cordelettes à passer autour de la taille pour kimonos [koshihimo]; Corselets; Corsets [gaines]; Corsets
[vêtements de dessous]; Costumes; Costumes de danse; Costumes de mascarade; Costumes de plage; Costumes de soirée; Costumes de théâtre; Costumes en cuir; Costumes folkloriques; Costumes pour hommes; Costumes pour jeux de rôles; Costumes pour la fête d’Halloween; Costumes trois pièces
[vêtements]; Costumes zoot [costumes démesurés]; Coupe-vents; Coussinets pour obi [obiage]; Couvre-oreilles [habillement]; Cravates; Cravates [foulards noués]; Cravates de type western [Bolo]; Cravates de type western avec embouts en métaux précieux [bolo ties]; Cravates en soie; Crinolines; Cuissards; Cuissards de cyclistes; Cuissards longs à bretelles; Cuissards à bretelles; Culottes; Culottes (sous vêtements); Culottes bouffantes; Culottes de gaucho; Culottes de pantalons bouffantes; Culottes pour bébés; Culottes-shorts; Denims
[vêtements]; Dessous-de-bras; Dos nus; Dossards de football; Dossards de

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football américain; Doublures confectionnées [parties de vêtements]; Doublures de vestes; Doudounes sans manches; Duffel-coats; Débardeurs; Débardeurs d’entraînement; Débardeurs de sport; Déguisements; Déguisements pour enfants; Empiècements de chemises; Ensembles-shorts [vêtements]; Faux cols détachables pour kimonos [haneri]; Faux-cols; Écharpe tube [vêtement]; Écharpes; Écharpes [vêtements]; Écharpes en soie; Étoles; Étoles [fourrures]; Étoles en fourrure synthétique; Fixe-chaussettes; Foulards; Foulards [articles vestimentaires]; Foulards [vêtements]; Foulards de cou; Foulards en cachemire; Foulards pour le cou; Foulards pour épaules; Fourrures [vêtements]; Gabardines; Gabardines [vêtements]; Gaines; Gaines [sous-vêtements]; Gaines-culottes; Gants [habillement]; Gants d’hiver; Gants d’équitation; Gants de camouflage; Gants de conduite [habillement]; Gants de motocycliste; Gants de ski; Gants de snowboard; Gants en tricot; Gants à doigts conducteurs pouvant être portés lors de l’utilisation de dispositifs électroniques portables à écran tactile [habillement]; Gants isothermiques; Gants pour cyclistes; Gants, y compris en peau, en cuir ou en fourrure; Genouillères thermiques [accessoires vestimentaires]; Gilets; Gilets
[complets]; Gilets coupe-vent; Gilets de camouflage; Gilets de chasse; Gilets de sport; Gilets en cuir; Gilets féminins traditionnels coréens [Baeja]; Gilets matelassés; Gilets sans manches en laine polaire; Gilets sans manches molletonnés; Goussets [parties de vêtements]; Goussets pour bas [parties de vêtements]; Goussets pour collants [parties de vêtements]; Goussets pour dessous de bras [parties de vêtements]; Goussets pour justaucorps [parties de vêtements]; Goussets pour maillots de bain [parties de vêtements]; Goussets pour protège-bas [parties de vêtements]; Goussets pour sous-vêtements [parties de vêtements]; Grenouillères; Grosses vestes; Grosses vestes courtes, à boutons et en laine; Habillement pour automobilistes; Habillement pour cyclistes; Hauts
[vêtements]; Hauts de grossesse; Hauts de tenues d’échauffement; Hauts de yoga; Hauts en maille; Hauts molletonnés; Hauts pour bébés; Hauts thermiques; Houppelandes de fourrure; Imperméables [Mackintoshes]; Jambière de cuir (vêtements); Jambières; Jaquettes; Jarretelles; Jarretières; Jarretières de mariée; Jeans; Jerseys [vêtements]; Jodhpurs; Jupes; Jupes de golf; Jupes de tennis; Jupes plissées; Jupes plissées pour kimonos de cérémonie [hakama]; Jupes-culottes; Jupes-shorts; Jupons; Jupons courts; Jupons-culottes; Justaucorps; Justaucorps
[vêtements]; Justaucorps longs; Justaucorps pour bébés; Justaucorps pour bébés et enfants en bas âge; Kilts; Kimonos; Kimonos longs [nagagi]; Langes
[vêtements]; Lavallières; Lavallières (cravates); Layettes; Leggings de grossesse; Leggins [pantalons]; Lingerie de grossesse; Liseuse (vêtements); Livrées; Maillot de bain pour hommes; Maillots de bain; Maillots de bain avec soutien-gorge intégré; Maillots de bain d’une seule pièce; Maillots de bain pour enfants; Maillots de bain pour femmes; Maillots de bain pour femmes et pour hommes; Maillots de bain pour hommes; Maillots de corps; Maillots de corps pour kimonos
[koshimaki]; Maillots de corps protecteurs pour sports nautiques; Maillots de corps à manches longues; Maillots de course à pied; Maillots de cyclisme; Maillots de football; Maillots de football américain; Maillots de rugby; Maillots de sport; Maillots de sport anti-humidité; Maillots de sport à manches courtes; Maillots de volley-ball; Maillots et pantalons de sport; Maillots matelassés pour le sport; Maillots sans manches; Manchettes [habillement]; Manchettes de bottes; Manipules [liturgie]; Mankinis [maillots de bain une-pièce pour hommes]; Manteaux; Manteaux courts; Manteaux d’ hiver; Manteaux de costume; Manteaux de pluie; Manteaux de soirée; Manteaux en coton; Manteaux en denim; Manteaux en peau de mouton; Manteaux et vestes en fourrures; Manteaux pour dames; Manteaux épais; Mantes; Masques pour les yeux; Mi-bas; Mini-jupes; Mitaines; Mitaines longues; Monokinis; Moufles de snowboard; Nuisettes; Négligés; Nœuds papillon; Pantalons; Pantalons capri; Pantalons

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chino; Pantalons corsaires; Pantalons corsaires de marche; Pantalons coupe- vent; Pantalons courts; Pantalons d’entrainement; Pantalons d’intérieur;

Pantalons de camouflage; Pantalons de chasse; Pantalons de football américain;

Pantalons de golf; Pantalons de grossesse; Pantalons de personnel infirmier;

Pantalons de ski; Pantalons de snowboard; Pantalons de sport anti-humidité;

Pantalons de style militaire; Pantalons de survêtements; Pantalons de type khakis; Pantalons de ville; Pantalons de yoga; Pantalons décontractés; Pantalons en cuir; Pantalons en velours côtelé; Pantalons et shorts; Pantalons et shorts de sport; Pantalons imperméables; Pantalons matelassés pour le sport; Pantalons pour enfants; Pantalons écossais; Pantalons élastiques; Pardessus; Pardessus coréens [Durumagi]; Parkas; Paréos; Peignoirs; Peignoirs d’intérieur; Peignoirs de bain; Peignoirs de plage; Pelisses; Plastrons de chemises; Plastrons de sport; Poches de vêtements; Pochettes [habillement]; Polaires; Polos de tennis; Polos en tricot; Ponchos; Ponchos pour la pluie; Protecteurs de col; Pull-overs de tennis; Pull-overs en fibre polaire; Pull-overs sans manches; Pull-overs sans manches
[vêtements]; Pull-overs à capuche; Pullovers à manches longues; Pulls de Guernesey; Pulls polo; Pulls à col cheminée; Pulls à col en V; Pulls à col roulé; Pèlerines; Pulls ras du cou; Pulls sans manches; Pyjamas; Pyjamas en jersey; Redingotes; Robes; Robes d’intérieur; Robes d’été; Robes de bal; Robes de baptême; Robes de choristes; Robes de cérémonie pour femmes; Robes de demoiselles d’honneur; Robes de grossesse; Robes de mariée; Robes de tennis; Robes droites; Robes en imitation cuir; Robes en peaux d’animaux; Robes hawaïennes [muu-muus]; Robes pour femmes; Robes pour nourrissons et enfants; Robes-chasubles; Répliques de tenues de football; Sacs pour bottes de chasse; Sahariennes; Salopettes de chasse; Salopettes de ski; Salopettes pour nourrissons et enfants; Salopettes-shorts; Saris; Sarongs; Serre-pantalons; Serre- taille; Shorties [sous-vêtements]; Shorts; Shorts de bain; Shorts de boxe; Shorts de football américain; Shorts de golf; Shorts de grossesse; Shorts de jogging; Shorts de rugby; Shorts de sport; Shorts de surf; Shorts de tennis; Shorts en polaire; Shorts matelassés pour le sport; Slips; Smokings; Smokings [vestons de cérémonie]; Socquettes; Sous-pieds; Sous-pulls à col cheminée; Sous-pulls à col roulé; Sous-vestes pour kimonos [juban]; Sous-vêtements; Sous-vêtements absorbant la transpiration; Sous-vêtements d’une pièce à jambes et manches longues; Sous-vêtements en maille; Sous-vêtements fonctionnels; Sous- vêtements féminins; Sous-vêtements jetables; Sous-vêtements longs; Sous- vêtements pour bébés; Sous-vêtements pour hommes; Sous-vêtements thermiques; Soutanes; Soutiens-gorge; Soutiens-gorge adhésifs; Soutiens-gorge de sport; Soutiens-gorge de sport anti-humidité; Soutiens-gorge sans armatures; Soutiens-gorge sans bretelles; Strings; Sur-pantalons; Surchemises; Survêtements; Survêtements en nylon; Suspensoirs [sous-vêtements]; Sweat- shirts; Sweat-shirts à capuche; Sweats à capuche; Tabards; Tabliers; Tabliers
[vêtements]; Tabliers en matières plastiques; Tabliers en papier; Tailleurs; Tailleurs et tailleurs-pantalons; Tailleurs-pantalons; Talonnettes pour les bas; Tankinis; Tchadors; Tee-shirts; Tee-shirts de grossesse; Tee-shirts de yoga; Tee- shirts imprimés; Tee-shirts pour femmes se portant au-dessus du nombril; Tee- shirts à manches courtes; Tenues d’arbitre; Tenues d’arts martiaux; Tenues d’athlétisme; Tenues d’aïkido; Tenues d’intérieur; Tenues de ballet; Tenues de base-ball; Tenues de course; Tenues de cérémonie; Tenues de jogging
[vêtements]; Tenues de judo; Tenues de karaté; Tenues de kendo; Tenues de motocyclisme; Tenues de patinage; Tenues de soirée; Tenues de soirée habillées; Tenues de taekwondo; Tenues décontractées; Tenues pour sports de combat; Thobes; Toges; Trench-coats; Tricots; Tricots [vêtements]; Tuniques; Tutus; Twin-sets; Uniformes; Uniformes d’infirmière; Uniformes de marins; Uniformes scolaires; Uniformes à usage commercial; Vareuses; Veste courte

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portée sur le kimono [haori]; Vestes; Vestes blanches de cuisinier; Vestes chemises; Vestes coupe-vent; Vestes d’entrainement; Vestes d’extérieur coréennes portées au dessus des vêtements de base [Magoja]; Vestes d’équitation; Vestes de bûcheron; Vestes de camouflage; Vestes de chasse; Vestes de jogging; Vestes de pêche; Vestes à fermeture à glissière; Vestes à manches; Vestes, à savoir vêtements de sport; Vestes de pêcheurs; Vestes de ski; Vestes de smoking; Vestes de sport; Vestes de survêtement; Vestes décontractées; Vestes en cuir; Vestes en daim; Vestes en denim; Vestes en duvet; Vestes en fourrure; Vestes en peau de mouton; Vestes en tricot; Vestes imperméables; Vestes longues; Vestes matelassées [vêtements]; Vestes polaires; Vestes pour hommes; Vestes pour safaris; Vestes réfléchissantes; Vestes réversibles; Vestes sans manches; Vestes traditionnelles coréennes
[Jeogori]; Vestes, manteaux, pantalons et gilets pour hommes et femmes; Vestons sport; Vêtements brodés; Vêtements confectionnés; Vêtements contenant des substances amincissantes; Vêtements coupe-vent; Vêtements d’extérieur imperméables; Vêtements d’extérieur pour femmes; Vêtements d’extérieur pour filles; Vêtements d’extérieur pour hommes; Vêtements d’équitation [autres que bombes]; Vêtements de danse; Vêtements de demoiselles d’honneur; Vêtements de dessus; Vêtements de dessus pour bébés;

Vêtements de dessus pour enfants; Vêtements de dessus pour garçons;

Vêtements de golf autres que gants; Vêtements de grossesse; Vêtements de nuit; Vêtements de nuit japonais [nemaki]; Vêtements de nuit pour la grossesse;

Vêtements de patinage artistique; Vêtements de pluie; Vêtements de protection contre les intempéries; Vêtements à usage professionnel; Vêtements de protection destinés à l’habillement; Vêtements de sport; Vêtements de sport autres que gants de golf; Vêtements de surf; Vêtements de triathlon; Vêtements décontractés; Vêtements en cachemire; Vêtements en cuir; Vêtements en cuir pour motocyclistes; Vêtements en fourrure; Vêtements en imitations du cuir;

Vêtements en laine; Vêtements en lin; Vêtements en papier; Vêtements en peluche; Vêtements en soie; Vêtements en une pièce pour bébés et enfants;

Vêtements imperméables; Vêtements imperméables d’extérieur; Vêtements imperméables pour la voile; Vêtements japonais traditionnels; Vêtements pour bébés; Vêtements pour dormir; Vêtements pour enfants; Vêtements pour femmes; Vêtements pour femmes, hommes et enfants; Vêtements pour filles;

Vêtements pour garçons; Vêtements pour hommes; Vêtements pour jeunes enfants; Vêtements pour la pratique de la lutte; Vêtements pour la pratique du tennis; Vêtements pour le judo; Vêtements pour le ski; Vêtements pour les arts martiaux; Vêtements pour pêcheurs; Vêtements religieux; Vêtements thermiques; Vêtements tissés.

Les facteurs pertinents concernant la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, leur nature et leur destination, leurs canaux de distribution, leurs points de vente, leur producteurs, leur utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.

Tous les produits contestés à l’exception des produits spécifiquement comparés ci-dessous sont des vêtements, chaussures et articles de chapellerie, identiques aux vêtements, chaussures, chapellerie de l’opposante, parce qu’ils sont indiqués de façon identique dans les deux listes de produits (incluant les synonymes), ou parce que les produits de l’opposante incluent les produits contestés ou sont inclus dans ceux-ci ou parce qu’il existe un chevauchement entre les produits respectifs

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En ce qui concerne les produits contestés qui ne sont pas des vêtements, des chaussures ou des articles de chapellerie, il convient de prendre en compte que la marque antérieure n’est enregistrée que pour les catégories larges susmentionnées et pour des vêtements et chaussures spécifiques (chemises; vêtements en cuir ou en imitation du cuir; ceintures (habillement); fourrures (vêtements); gants (habillement); foulards; cravates; bonneterie; chaussettes; chaussons; chaussures de plage, de ski ou de sport; sous-vêtements ; lingerie, vêtements de nuit, homewear (vêtements d’intérieur)).
Les peignoirs de bain contestés ne sont pas des vêtements à proprement parler mais des produits destinés à absorber l’humidité. Ils se trouvent toutefois sur les mêmes points de vente que les vêtements, ont les mêmes fabricants que certains vêtements notamment les vêtements d’intérieur tels que des robes de chambre. Par ailleurs ces produits s’adressent au même public et ont la même méthode d’utilisation. Par conséquent, il s’agit de produits similaires.

Les premières pour bottes et chaussures; semelles intérieures; semelles intérieures non orthopédiques; manchettes de bottes sont des produits exclusivement destinés à être utilisés en relation avec les chaussures de la marque antérieure (incluant les bottes). Il existe une relation de complémentarité entre ces produits. Par ailleurs, les produits en cause sont susceptibles de partager les mêmes circuits de distribution et la même origine commerciale et sont également destinés au même public. Il s’agit donc de produits similaires.

Le raisonnement ci-dessus s’applique à la comparaison entre les bretelles de soutien gorge contestées et les sous-vêtements de l’opposante incluant les soutien-gorge ainsi qu’à celle entre les crampons de chaussures de football; crampons pour chaussures de sport contestés et les chaussures de l’opposante. Par conséquent ces produits contestés sont également similaires.

Les dossards de football; dossards de football américain; plastrons de sport se trouvent sur les mêmes points de vente que les vêtements de sport inclus dans les vêtements de l’opposante et s’adressent au même public. Ces produits peuvent également avoir la même origine commerciale. Par conséquent, ils sont similaires.
Les tabliers; tabliers [vêtements]; tabliers en matières plastiques; tabliers en papier sont destinés à protéger les vêtements. Ils se trouvent sur les mêmes points de vente que certains vêtements spécifiques par exemple des uniformes pour des professionnels de la cuisine et ont les mêmes fabricants que ces derniers (pour le moins en ce qui concerne les tabliers en tissu) dont ils partagent également la méthode d’utilisation. Ces produits s’adressent au même public. Par conséquent, ce sont des produits similaires pour le moins à un faible degré.

Les bavoirs en tissu; bavoirs à manches non en papier; bavoirs en tissu pour adultes; bavoirs non en papier; bavoirs pour bébés [non en papier]; bavoirs pour bébés en matières plastiques se trouvent sur les mêmes points de vente que les vêtements de l’opposante, par exemple les vêtements de bébés ou, en ce qui concerne les bavoirs pour adultes les vêtements spécifiquement destinés aux personnes handicapées/dépendantes se caractérisant par exemple par des systèmes de fermeture spécialement adaptés. Par conséquent, ces produits sont similaires, pour le moins à un faible degré, aux vêtements de l’opposante.

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Il existe un lien de complémentarité entre les housses pour chaussures autres qu’à usage médical (qui incluent les housses spéciales pour chaussures de ski); sacs spécialement conçus pour chaussures de ski; sacs pour bottes de chasse et les chaussures de l’opposante (qui incluent les chaussures de ski et les bottes de chasse). Ces produits se trouvent sur les mêmes points de vente et s’adressent au même public. Par conséquent, ils sont similaires à un faible degré.

Les cache-tétons contestés peuvent être utilisés seuls, en remplacement des soutien-gorge ou dans les soutien-gorge, en complément de ces derniers. Ces produits et la lingerie de l’opposante qui inclut les soutien-gorge s’adressent au même public, se trouvent sur les mêmes points de vente et peuvent se substituer les uns aux autres. Par conséquent ils sont similaires à un faible degré.
Les protecteurs de cols contestés sont des bandes de tissus adhésives qui sont collées sur l’intérieur des cols notamment de chemises afin d’éviter que les chemises elles-mêmes ne se tachent à ce niveau par exemple du fait de la transpiration. Ces produits sont destinés au grand public de même que les vêtements de l’opposante. Il existe un lien de complémentarité entre eux et ils se trouvent fréquemment sur les mêmes points de vente. Par conséquent, ce sont des produits similaires à un faible degré.

Les masques pour dormir contestés sont utilisés pour occulter la lumière afin de favoriser l’endormissement. Ces produits se trouvent sur les mêmes points de vente que les vêtements de nuit de l’opposante, par exemple les pyjamas, et sont destinés au même public. Il n’est pas rare que des pyjamas et masques pour dormir assortis soient fabriqués par les mêmes entreprises. Ces produits sont similaires à un faible degré.

Les carcasses de chapeaux; visières de casquette; antidérapants pour bottes; antidérapants pour chaussures; bouts de chaussures; bouts renforts de chaussures; brides de chaussures; contreforts pour bottes; contreforts pour chaussures; empeignes; empeignes de chaussures; ferrures de chaussures; ferrures de protection pour chaussures et bottes; languettes pour chaussures et bottes; lanières d’orteil pour sandales de style japonais [zori]; lanières destinées à séparer les deux premiers orteils pour sabots en bois de style japonais; parties constitutives de sabots en bois de style japonais; parties principales en bois de sabots en bois de style japonais; protège-talons pour chaussures; sangles pour chaussures et bottes; semelles; semelles de chaussons; semelles de chaussures; semelles en caoutchouc pour chaussures japonaises dites jikatabi; semelles et talons gaufrés en caoutchouc ou en matières plastiques; semelles intermédiaires; semelles pour réparation de chaussures; semelles pour sandales de style japonais; supports en bois de sabots en bois de style japonais; talonnettes; talonnettes pour chaussures; talons; tiges de bottes; tiges en rotin tissé pour sandales de style japonais; tiges pour sandales de style japonais; trépointes de chaussures; bandes d’encolure; cols de robes; dessous-de-bras; doublures confectionnées [parties de vêtements]; doublures de vestes; empiècements de chemises; goussets [parties de vêtements]; goussets pour bas
[parties de vêtements]; goussets pour collants [parties de vêtements]; goussets pour dessous de bras [parties de vêtements]; goussets pour justaucorps [parties de vêtements]; goussets pour maillots de bain [parties de vêtements]; goussets pour protège-bas [parties de vêtements]; goussets pour sous-vêtements [parties de vêtements]; plastrons de chemises; poches de vêtements; serre-pantalons ; sous-pieds ; talonnettes pour les bas sont des parties de chaussures, de

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chapeaux et de vêtements destinés aux fabricants de ces produits. Le simple fait qu’un produit donné soit utilisé comme pièce, équipement ou composant d’un autre n’est pas suffisant en soi pour prouver que les produits finaux, englobant ces composants, sont similaires, car, notamment, leur nature, leur destination et les clients concernés peuvent être tout à fait différents (voir arrêt du Tribunal du 27/10/2005, T-336/03, 'Mobilix', point 61). Ces produits présentent des différences avec les produits de la marque antérieure en termes de nature, destination, points de vente et origine commerciale habituelle et ne sont pas complémentaires avec ces derniers. Le public est également différent et ces produits ne sont pas en situation de concurrence. Il s’agit donc de produits différents.

Les capes à shampoing sont des produits destinés essentiellement aux professionnels de la coiffure. Elles leur permettent d’éviter de mouiller les vêtements de leurs clients lorsqu’ils font un shampoing. Ces produits, qui peuvent être en plastique ou en tissu, ne sont habituellement pas fabriqués par les fabricants de vêtements et ne se trouvent pas sur les mêmes points de vente que ces derniers mais plutôt sur des points de vente sur lesquels on trouve du matériel professionnel pour coiffeurs (pinces, séchoirs à cheveux, ciseaux, etc.). Il n’existe ainsi pas de points de contact suffisant avec les vêtements, chaussures ou chapeaux de l’opposant pour établir un quelconque degré de similitude. Ces produits sont différents de tous les produits opposants.

b) Public pertinent – niveau d’attention

Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il y a lieu également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou services en cause.

En l’espèce, les produits identiques ou similaires sont dans leur grande majorité destinés au grand public. Certains produits très spécifiques s’adressent à des professionnels tels que les toques de cuisiniers dans la liste de la demanderesse.

Le niveau d’attention est considéré comme moyen.

c) Les signes
Ysé
Marque antérieure Marque contestée
Le territoire pertinent est France.

L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments

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distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

Remarque préliminaire : dans ses observations, l’opposante se rapporte à sa marque comme étant la marque « YSE » au lieu de « Ysé », sans commenter ce parti-pris. Il convient de rappeler que les signes doivent être comparés dans la forme dans laquelle ils sont protégés, c’est-à-dire dans la forme dans laquelle ils sont enregistrés/demandés. S’il est vrai que, de par sa nature verbale, la marque antérieure est protégée pour une écriture en majuscules, il n’existe pas de raison valable pour éluder l’accent aigu sur le « e » final dans la présente comparaison. Ceci reviendrait, selon la division d’opposition, à fausser cette dernière. En effet, la présence ou absence d’accent sur cette lettre « E » induit une différence significative dans la prononciation de cette lettre du fait de sa position finale car le « E » final sans accent est muet en français contrairement au « E » avec accent (il en irait différemment si ce « E » se trouvait en début de mot par exemple « EPLUCHER » serait naturellement prononcé comme « ÉPLUCHER» ou si le mot « Ysé » existait en français car le public aurait alors naturellement tendance à prononcer « YSE » comme « YSÉ » en reconnaissant ce mot). Il convient également de rappeler que l’Académie de la langue française souligne qu’en français l’accent sur les majuscules a pleine valeur orthographique et les dictionnaires de langue française utilisent des majuscules avec accent.
Le terme « Ysé » qui forme la marque antérieure et l’élément verbal «ISE » du signe contesté n’ont pas de signification et sont donc distinctifs à un degré normal.

La stylisation de l’élément verbal dans le signe contesté est assez marquée, notamment celle de la lettre « E », s’agissant de lettres majuscules épaisses, larges, arrondies et espacées. Cela reste malgré tout un aspect essentiellement décoratif.

La longueur des signes peut influer sur l’impact des différences qui existent entre eux. Le public perçoit d’autant plus aisément l’ensemble des éléments individuels d’un signe que celui-ci est court. Ainsi, pour les mots courts, de légères différences peuvent souvent se traduire par une impression d’ensemble différente. En revanche, le public est moins conscient des différences qui existent entre des signes longs.

Sur le plan visuel, les premières lettres des signes « Y » et « I »sont clairement différentes, cette différence étant accentuée par la stylisation du « I » dans la marque contestée, réduit à sa plus simple expression (une courte barre verticale). Les signes ont en commun les lettres « S » et « E ». Toutefois, même en prenant en compte que la marque antérieure verbale est également protégée pour une écriture en lettres majuscules, la stylisation de ces lettres dans la marque contestée introduit une différence manifeste pour le moins en ce qui concerne la lettre « E » de surcroît surmontée d’un accent dans la marque antérieure. Ces différences qui pourraient passer plus inaperçues dans des signes plus longs sont immédiatement perceptibles dans les signes courts en cause.
Il résulte de ce qui précède que les signes sont similaires à un très faible degré.

Sur le plan phonétique, la marque antérieure « Ysé » est prononcée en deux syllabes /i-zé/ alors que le signe contesté est prononcé en une syllabe /iz/. La

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différence est d’autant plus marquée que les signes sont courts et que le son portant l’accent tonique dans la marque antérieure est le son /é/ non présent dans l’autre marque. L’opposante soutient que la présence d’un accent aigu dans la marque antérieure n’est pas de nature à écarter une identité phonétique des deux dénominations. La division d’opposition ne partage pas cette position: en l’absence d’accent, et du fait que le mot « ISÉ » n’existe pas, il n’apparaît pas justifié de penser que le public puisse spontanément prononcer le « E » final (sans accent) de la marque contestée comme un « É » (avec accent). La division d’opposition juge utile de rappeler que suivant les recommandations de l’Académie française, l’accentuation des majuscules est devenue la norme (par exemple dans la plupart des journaux en ligne, les livres) et le public n’est ainsi pas susceptible d’ajouter un accent là où il n’est pas représenté. Il résulte de ce qui précède que les signes phonétiquement sont similaires à un faible degré.

Sur le plan conceptuel, aucun des deux signes n’a de signification pour le public du territoire pertinent. Etant donné que la comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.

d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en considération lors de l’appréciation globale du risque de confusion.

L’opposante n’a pas fait valoir explicitement que sa marque est particulièrement distinctive en raison de son usage intensif ou de sa renommée.

Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17). Certains des produits contestés sont identiques ou similaires (à différents degrés) aux produits de l’opposante. Le niveau d’attention du public est moyen. La marque antérieure est normalement distinctive. Toutefois la similitude entre les signes est particulièrement limitée étant faible sur le plan phonétique, plus réduite encore sur le plan visuel et l’aspect conceptuel étant neutre.

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Ainsi qu’indiqué plus haut, les signes en litige sont composés de trois lettres; tous deux étant par conséquent des marques courtes dans lesquelles les différences sont plus facilement perceptibles et mémorisées. Or les différences cumulées entre les signes, concernant leur première lettre, l’accent sur le 'é’ dans la marque antérieure et la stylisation assez originale de la marque contestée, contribuent, en présence de signes courts, à une impression d’ensemble dans laquelle les différences l’emportent sur les similitudes. Il est vrai que les lettres d’attaque visuellement différentes sont phonétiquement identiques mais il existe toutefois une claire différence phonétique entre les signes portant non seulement sur le son final mais sur le nombre de syllabes et donc leur rythme et leur intonation.

Les différences entre les signes apparaissent ainsi de nature à exclure un risque de confusion les produits identiques et similaires. De surcroît, pour les produits identiques, qui sont des vêtements, chaussures et articles de chapellerie, la très faible similitude visuelle entre les signes s’avère particulièrement importante car les clients peuvent généralement choisir eux-mêmes ce type de produits dans les magasins, parfois assistés par les vendeurs. Si une communication orale sur le produit et sur la marque n’est pas exclue, le choix du vêtement se fait, généralement, de manière visuelle. Partant, la perception visuelle des marques en cause interviendra, normalement, avant l’acte d’achat. L’aspect visuel revêt, de ce fait, plus d’importance dans l’appréciation globale du risque de confusion (06/10/2004, T-117/03 – T-119/03 & T-171/03, NL, EU:T:2004:293, § 50).
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, la similitude des produits ou services est une condition de l’existence d’un risque de confusion. Par conséquent, il n’existe pas non plus de risque de confusion en ce qui concerne les produits jugés différents.
L’opposante renvoie à des décisions antérieures de l’Office pour étayer ses arguments 'a l’appui d’un risque de confusion. L’Office n’est toutefois pas lié par ses décisions antérieures, étant donné que chaque affaire doit être jugée séparément et en fonction de ses particularités.

Cette pratique a été pleinement soutenue par le Tribunal de l’Union européenne, qui a déclaré que, conformément à la jurisprudence constante, la légalité des décisions s’apprécie uniquement sur la base du RMUE et non sur la base d’une pratique décisionnelle antérieure de l’Office (30/06/2004, T-281/02, Mehr für Ihr Geld, EU:T:2004:198).

En l’espèce les décisions mentionnées par l’opposante concernent des procédures d’opposition qui ne sont pas particulièrement pertinentes car il s’agit de décisions dans des procédures d’opposition opposant certes des signes de trois lettres mais manifestement plus similaires que ceux du cas d’espèce (CCT/GTT, MEX/NEX, ETL/FTL, PAX/BAX). L’argument de l’opposante n’est par conséquent pas de nature à remettre en cause la conclusion qu’il n’existe pas de risque de confusion dans la présente affaire.
Compte tenu de ce qui précède, il n’existe pas de risque de confusion dans l’esprit du public. Il y a donc lieu de rejeter l’opposition.

FRAIS

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Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition supporte les frais et taxes exposés par l’autre partie.

L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par demanderesse aux fins de la présente procédure.

Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c), sous i), du REMUE, les frais à rembourser à la demanderesse sont les frais de représentation dont le montant est fixé dans la limite du taux maximal déterminé dans le REMUE. En l’espèce, la demanderesse n’a pas nommé de mandataire agréé au sens de l’article 120 du RMUE et n’a dès lors pas engagé de frais de représentation.

La division d’opposition
Begoña URIARTE VALIENTE Catherine MEDINA Benoit VLEMINCQ
Conformément à l’article 67, du RMUE, toute partie lésée par cette décision peut former un recours à son encontre. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette même date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.