EUIPO, 15 mai 2020, R 2030/2019‑1, Sfora wear / Sfera (fig.) et al.

EUIPO 15 mai 2020

Arguments

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Rejeté
Similitude des produits et services
La chambre de recours a estimé que, bien que certaines similitudes existent, les différences dans la nature des produits et des services sont suffisantes pour éviter toute confusion dans l'esprit du public.
Accepté
Absence de preuve d'usage
La chambre de recours a noté que l'opposante a effectivement démontré l'usage de ses marques, ce qui renforce sa position dans l'opposition.

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 15 mai 2020, n° R2030/2019-1
Numéro(s) :	R2030/2019-1
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR, Article 47(2) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Décision confirmée
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Texte intégral

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DÉCISION de la première chambre de recours du 15 mai 2020
Dans l’affaire R 2030/2019-1
SFERA Joven, S.A. Hermosilla, 112
28009 Madrid
Espagne Opposante/requérante
représentée par J. M. Toro, S.L., Viriato, 56-1° izda, 28010 Madrid (Espagne)
contre
Andrzej Koc ul. Ułanów 7
05230 Kobyłka
Pologne Demanderesse/défenderesse
représentée par Jarzynka i Wspólnicy Kancelaria Prawno-Patentowa, ul. Słomińskiego 19/522, 00-195 Warszawa (Pologne)
Recours concernant la procédure d’opposition no B 2 834 862 (demande de marque de l’Union européenne no 15 853 245)
La première chambre de recours
composée de G. Humphreys (président), A. Kralik (rapporteur) et Ph. von Kapff (membre)
Greffier: H. Dijkema
rend la présente

Décision
Résumé des faits
VÊTEMENTS FORA
pour la liste de produits suivants:
Classe 18 — Wallettes, sacs à main, serviettes, sacs à main, sacs de tous les jours, sacs à provisions, sacs à provisions, sacs de plage, fourreaux, sacs à roulettes, sacs à roulettes, sacs de campeurs, sacs de campeurs, sacs d’alpinistes, coffres, sacs à dos, sacs pour livres, valises, pochettes, étuis, étuis, étuis en cuir ou carton-cuir, boîtes en cuir ou carton-cuir, planches de lit de cuir ou de maroquinerie, couvertures de lit en fourrure, sangles de cuir, courroies de soudure;
Classe 24 — linge de lit, linge de maison, linge de table, nappe de table, linge de lit, linge de bain, plaquette, plomberie;
Classe 25 — Vêtements pour femmes, hommes, jeunes et enfants, vêtements en matières naturelles et synthétiques, vêtements de bonneterie, vêtements de protection, vêtements imperméables, vêtements de plage, vêtements de sport, vêtements de gymnastique; sous-vêtements féminins, hommes, jeunes et enfants, costumes et femmes, vestes, robes, robes, jupes, chemisiers, sweat-shirts, vêtements, costumes, uniformes, togaz, chaussettes, chasubles, costumes, manteaux, gilets, chemises, polos, chemises à manches courtes (tee-shirts), corsets, gilets, pull-overs; pantalons, shorts, bermudas, shorts, survêtements d’avion, tenues de jogging, combinaisons, blouses, manteaux, vestes, vestes, manteaux, manteaux, manteaux, vestes, vestes, vestes, vestes, collants, bas, vêtements de corps, collants, collants, pyjamas; robes, tabliers
[vêtements], peignoirs de bain, costumes de natation, bacs de natation, bretelles, attaches, cravates, foulards, mouchoirs, foulards, châles, foulards; casquettes (chapellerie), bérets; voilettes; des gants; bibs, coiffures pour bébés, layettes.
Déposée le 14 mars 2011 et enregistrée le 21 juillet 2011 pour, entre autres, les produits suivants:
Classe 18 — Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres classes; peaux d’animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie;
Classe 25 — Vêtements, chaussures, chapellerie.

déposée le 16 décembre 2014 et enregistrée le 22 avril 2015 pour les produits et services suivants:
Classe 24 — Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes; jetés de lit; nappes de table.
Classe 18 — Cache-bébés et couvertures de fourrures;
Classe 24 — linge de lit, linge de maison, linge de table, nappe de table, linge de lit, linge de bain, plaquette, plomberie;
Classe 25 — ons [vêtements], peignoirs de bain, mouchoirs; bic pour bébés,
Elle a, en particulier, motivé sa décision comme suit:
«Nous accusons réception de vos observations, reçues par l’Office le 20/01/2020. Veuillez noter que la communication est incomplète, seules les trois premières pages ont été reçues. La chambre de recours décidera ultérieurement du point de savoir si elle sera acceptée. Si vous déposez vos observations, elles pourraient ne pas être prises en considération.
Une copie de ces observations et une copie de cette communication ont été communiquées à la partie requérante.
Conformément aux instructions de la chambre de recours, nous vous informons que la procédure écrite est close. La chambre de recours rendra sa décision sur la base des arguments et des éléments de preuve présentés devant elle.»
Moyens et arguments des parties
Motifs
Portée du recours
Classe 18 — Cache-bébés et couvertures de fourrures;
Classe 24 — linge de lit, linge de maison, linge de table, nappe de table, linge de lit, linge de bain, plaquette, plomberie;
Classe 25 — ons [vêtements], peignoirs de bain, mouchoirs; bic pour bébés.
Pour ces produits, la décision est désormais définitive. Dès lors, le recours ne peut concerner que les produits suivants:
Classe 18 — Wallettes, sacs à main, serviettes, sacs à main, sacs de tous les jours, sacs à provisions, sacs à provisions, sacs de plage, fourre-tout, fourre-tout, sacs à roulettes, sacs de chasse, sacs de campeurs, sacs d’alpinistes, sacs d’alpinistes, sacs

pour les livres, sacs pour livres, valises, pochettes, étuis, étuis, étuis en cuir ou carton-cuir, boîtes en cuir ou carton-cuir, boîtes en cuir ou carton-cuir, ceintures, sangles, articles de buffleterie;
Classe 25 — Vêtements pour femmes, hommes, jeunes et enfants, vêtements en matières naturelles et synthétiques, vêtements de bonneterie, vêtements de protection, vêtements imperméables, vêtements de plage, vêtements de sport, vêtements de gymnastique; sous-vêtements féminins, hommes, jeunes et enfants, costumes et femmes, vestes, robes, robes, jupes, chemisiers, sweat-shirts, vêtements, costumes, uniformes, togaz, chaussettes, chasubles, costumes, manteaux, gilets, chemises, polos, chemises à manches courtes (tee-shirts), corsets, gilets, pull-overs; pantalons, shorts, bermudas, shorts, survêtements d’avion, tenues de jogging, combinaisons, blouses, manteaux, vestes, vestes, manteaux, manteaux, manteaux, vestes, vestes, vestes, vestes, collants, bas, vêtements de corps, collants, collants, pyjamas; robes de chambre, costumes de natation, bacs de natation, bretelles, cravates, foulards, écharpes, foulards, scies, foulards; casquettes (chapellerie), bérets; voilettes; des gants; vêtements pour bébés, layettes.
Recevabilité des observations de la demanderesse
Examen de la preuve de l’usage
Classe 18 — Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres classes; peaux d’animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie;
Classe 25 — Vêtements, chaussures, chapellerie.