DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 106 589
Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung indirects Co. Kg, Heisterstr.4, 90441 Nürnberg (Allemagne), représentée par Betten indirects Resch Patent- und Rechtsanwälte Partgmb, Maximiliansplatz 14, 80333 Munich (Allemagne) (représentant professionnel)
un g a i ns t
Kakao Corp., (yeongpyeong-dong) 242, Cheomdan-ro, Jeju-si, Jeju-do, République de Corée (demanderesse), représentée par Protectia Patentes y Marcas S.L., C/Arte 21, 2°A, 28033 Madrid, Espagne (mandataire agréé).
Le 10/12/2020, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:

1. L’opposition no B 3 106 589 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:
Classe 28:Articles de sport; Jouets pour animaux domestiques; Jeux; Jouets, jeux, jouets et objets de fantaisie; Jouets; Poupées; Articles de gymnastique et de sport.

Classe 35:Fourniture d’informations concernant les ventes commerciales; Médiation de contrats d’achat et de vente de produits; Agences d’import-export; Services de commerce en ligne dans lesquels le vendeur présente des produits à vendre aux enchères et où les offres sont faites via l’internet; Services d’abonnement à des supports d’information; Compilation et systématisation d’informations dans des bases de données; Publicité; Services de vente au détail concernant les cosmétiques; Services de vente au détail concernant les produits de soins de beauté; Services de vente au détail concernant les produits pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires; Services de vente au détail
concernant les produits hygiéniques à usage médical; Services de vente au détail
concernant les compléments alimentaires pour animaux; Services de vente au détail
concernant les miroirs; Services de vente au détail concernant les ustensiles de ménage; Services de vente au détail concernant les récipients ménagers; Services de vente au détail concernant les jeux, jouets et jouets; Services de vente au détail concernant les articles de gymnastique et de sport; Services de vente au détail concernant les aliments et boissons; Services de vente en gros concernant les cosmétiques; Services de vente en gros concernant les produits de soins de beauté; Services de vente en gros
concernant les produits pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires; Services de vente en gros concernant les produits hygiéniques à usage médical; Services de vente en gros
concernant les compléments alimentaires pour animaux; Services de vente en gros
concernant les miroirs; Services de vente en gros concernant les ustensiles de ménage; Services de vente en gros concernant les récipients à usage domestique; Services de vente en gros concernant les jeux, jouets et jouets; Services de vente en gros concernant les articles de gymnastique et de sport; Services de vente en gros concernant les aliments et boissons; Services de vente au détail en ligne de cosmétiques; Services de vente au détail en ligne concernant les produits de soins de beauté; Services de vente au détail en ligne concernant les produits pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires; Services de vente au détail en ligne concernant les produits hygiéniques à usage médical; Services de vente au détail en ligne concernant les compléments alimentaires

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pour animaux; Services de vente au détail en ligne concernant les miroirs; Services de vente au détail en ligne concernant les ustensiles de ménage; Services de vente au détail en ligne de récipients ménagers; Services de vente au détail en ligne de jeux, jouets et jouets; Services de vente au détail en ligne d’articles de gymnastique et de sport; Services de vente au détail en ligne de nourriture et boissons.

2. La demande de marque de l’Unioneuropéenne no 18 107 464 est rejetée pour tous les produits et services susmentionnés. Elle peut être poursuivie pour les autres produits et services contestés et non contestés compris dans les classes 8, 9, 11, 14, 16, 18, 20, 24, 25, 28 et 35, à savoir:
Classes 8, 9, 11, 14, 16, 18, 20, 24, 25:Tous les produits.
Classe 28:Balles de golf; Attirail de pêche; Harnais d’escalade; Leurres pour la chasse ou la pêche; Décorations pour arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage et des confiseries).

Classe 35:Services de vente au détail concernant le maquillage;Services de vente au détail concernant les ustensiles de cuisine; Services de vente au détail concernant les récipients de cuisine; Services de vente en gros concernant le maquillage; Services de vente en gros concernant les ustensiles de cuisine; Services de vente en gros concernant les récipients de cuisine; Services de vente au détail en ligne de maquillage; Services de vente au détail en ligne concernant les ustensiles de cuisine; Services de vente au détail en ligne de récipients de cuisine;

et les autres non contestés:
Publicité; Services de création de marques (publicité et promotion); Services de secrétariat; Travaux de bureau; Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; Établissement de déclarations fiscales; Fourniture d’informations en matière d’emploi; Services de vente au détail concernant les produits chimiques; Services de vente au détail concernant les peintures; Services de vente au détail concernant les vernis; Services de vente au détail concernant les préservatifs contre la rouille; Services de vente au détail concernant les produits de protection du bois; Services de vente au détail concernant les cartouches de toner remplies; Services de vente au détail concernant les préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; Services de vente au détail concernant les huiles et graisses industrielles, les lubrifiants; Services de vente au détail concernant les bougies; Services de vente au détail concernant les compléments alimentaires pour les humains; Services de vente au détail concernant les préparations pour nourrissons; Services de vente au détail concernant les métaux communs et leurs alliages; Services de vente au détail concernant les machines; Services de vente au détail concernant les aspirateurs; Services de vente au détail concernant les outils et instruments à main entraînés manuellement; Services de vente au détail concernant les articles de coutellerie; Services de vente au détail concernant les outils manuels pour le jardinage; Services de vente au détail concernant les alarmes; Services de vente au détail concernant le matériel informatique; Services de vente au détail concernant les logiciels; Services de vente au détail concernant les téléviseurs; Services de vente au détail concernant les haut-parleurs; Services de vente au détail concernant les appareils photographiques; Services de vente au détail concernant les équipements de télécommunications; Services de vente au détail concernant les appareils dentaires; Services de vente au détail concernant les aliments pour bébés; Services de vente au détail concernant les biberons; Services de vente au détail concernant les appareils d’éclairage; Services de vente au détail concernant les appareils de chauffage; Services de vente au détail concernant les appareils produisant de la vapeur; Services de vente au détail concernant les appareils de cuisson; Services de vente au détail concernant les appareils de réfrigération; Services de vente au détail concernant les appareils de séchage; Services de vente au détail concernant les appareils de ventilation; Services de vente au détail concernant les appareils d’approvisionnement en eau et installations sanitaires; Services de vente au détail concernant les barbecues; Services de vente au détail concernant les ustensiles de cuisson électriques; Services de vente au détail concernant les véhicules; Services de vente au détail concernant les bicyclettes; Services de vente au détail concernant les porte-têtes de toit; Services de vente au détail concernant les sièges pour enfants; Services de vente au détail concernant les feux d’artifice; Services de vente au détail concernant les métaux précieux et leurs alliages; Services de vente au détail concernant les bijoux; Services de vente au détail concernant les instruments de musique; Services de vente au détail concernant le papier et le carton; Services de vente au détail concernant les livres; Services de vente au détail concernant les publications imprimées; Services de vente au détail concernant les articles de papeterie; Services de vente au détail en rapport avec le cuir et

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les imitations du cuir; Services de vente au détail concernant les sacs; Services de vente au détail concernant les matériaux de construction non métalliques; Services de vente au détail concernant les planchers non métalliques; Services de vente au détail concernant les meubles; Services de vente au détail concernant les cordes; Services de vente au détail concernant les housses imperméables; Services de vente au détail concernant les services de vente en gros; Services de vente au détail concernant les fils à usage textile;
Services de vente au détail en rapport avec les textiles et substituts de textiles; Services de vente au détail concernant les couvertures de lit; Services de vente au détail concernant le linge; Services de vente au détail concernant les vêtements; Services de vente au détail concernant les chaussures; Services de vente au détail concernant la chapellerie; Services de vente au détail concernant la dentelle; Services de vente au détail concernant la broderie; Services de vente au détail concernant les tapis, paillassons, nattes; Services de vente au détail concernant les décorations pour arbres de Noël; Services de vente au détail concernant les bières; Services de vente au détail concernant les boissons non alcoolisées; Services de vente au détail concernant les boissons alcoolisées (à l’exception des bières); Services de vente au détail concernant le tabac; Services de vente au détail concernant les articles pour fumeurs; Services de vente en gros concernant les produits chimiques; Services de vente en gros concernant les peintures; Services de vente en gros concernant les vernis; Services de vente en gros concernant les préservatifs contre la rouille; Services de vente en gros concernant les produits de protection du bois; Services de vente en gros concernant les cartouches de toner remplies; Services de vente en gros concernant les préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; Services de vente en gros concernant les huiles et graisses industrielles, les lubrifiants; Services de vente en gros concernant les bougies;Services de vente en gros concernant les compléments alimentaires pour êtres humains; Services de vente en gros concernant les préparations pour nourrissons; Services de vente en gros concernant les métaux communs et leurs alliages; Services de vente en gros concernant les machines; Services de vente en gros concernant les aspirateurs; Services de vente en gros concernant les outils et instruments à main entraînés manuellement; Services de vente en gros concernant les articles de coutellerie; Services de vente en gros concernant les outils manuels pour le jardinage; Services de vente en gros concernant les alarmes; Services de vente en gros concernant le matériel informatique; Services de vente en gros concernant les logiciels; Services de vente en gros concernant les téléviseurs; Services de vente en gros concernant les haut-parleurs; Services de vente en gros concernant les appareils photographiques; Services de vente en gros concernant les équipements de télécommunications; Services de vente en gros concernant les appareils dentaires; Services de vente en gros concernant les mangeoires pour bébés; Services de vente en gros concernant les biberons; Services de vente en gros concernant les appareils d’éclairage; Services de vente en gros concernant les appareils de chauffage; Services de vente en gros concernant les appareils produisant de la vapeur; Services de vente en gros concernant les appareils de cuisson; Services de vente en gros concernant les appareils de réfrigération; Services de vente en gros concernant les appareils de séchage; Services de vente en gros concernant les appareils de ventilation; Services de vente en gros concernant les appareils de distribution d’eau et installations sanitaires; Services de vente en gros concernant les barbecues; Services de vente en gros concernant les ustensiles de cuisson électriques; Services de vente en gros concernant les véhicules; Services de vente en gros concernant les bicyclettes; Services de vente en gros concernant les porte-têtes de toit; Services de vente en gros concernant les sièges d’enfants; Services de vente en gros concernant les feux d’artifice; Services de vente en gros concernant les métaux précieux et leurs alliages; Services de vente en gros concernant les bijoux; Services de vente en gros concernant les instruments de musique; Services de vente en gros concernant le papier et le carton; Services de vente en gros concernant les livres; Services de vente en gros concernant les publications imprimées; Services de vente en gros concernant la papeterie; Services de vente en gros concernant le cuir et les imitations du cuir; Services de vente en gros concernant les sacs; Services de vente en gros concernant les matériaux de construction non métalliques; Services de vente en gros concernant le revêtement de sol non métallique; Services de vente en gros concernant les meubles; Services de vente en gros concernant les cordes; Services de vente en gros concernant les housses imperméables; Services de vente en gros concernant les services de vente en gros; Services de vente en gros concernant les fils à usage textile; Services de vente en gros concernant les textiles et substituts de textiles; Services de vente en gros concernant les couvertures de lit; Services de vente en gros concernant le linge; Services de vente en gros concernant les vêtements; Services de vente en gros concernant les chaussures; Services de vente en gros concernant la chapellerie; Services de vente en gros concernant la dentelle; Services de vente en gros concernant la broderie; Services de vente en gros concernant les tapis, paillassons, nattes; Services de vente en gros concernant les décorations pour arbres de Noël; Services de vente en gros concernant les bières; Services de vente en gros concernant les boissons non alcoolisées; Services de vente en gros concernant les boissons alcoolisées (à l’exception des bières); Services de vente en gros concernant le tabac; Services de vente en gros concernant les articles pour fumeurs; Services de vente au détail en ligne concernant les produits chimiques; Services de vente au détail en ligne concernant les peintures; Services de vente au détail en ligne concernant les vernis; Services de vente au détail en ligne de préservatifs contre la rouille; Services de vente au détail en ligne concernant les produits de protection du bois; Services de vente au détail en ligne de cartouches de toner remplies; Services de vente au détail en ligne concernant les préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; Services de vente au détail en ligne concernant les huiles et graisses industrielles, les lubrifiants; Services de vente au détail en ligne de bougies; Services de vente au détail en ligne concernant les compléments alimentaires pour les humains;Services de vente au détail en ligne concernant les préparations pour nourrissons; Services de vente au détail en ligne concernant les métaux communs et leurs alliages; Services de vente au détail en

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Décision sur l’opposition no B 3 106 589Page du 415
ligne de machines; Services de vente au détail en ligne concernant les aspirateurs; Services de vente au détail en ligne concernant les outils et instruments à main; Services de vente au détail en ligne concernant les articles de coutellerie; Services de vente au détail en ligne concernant les outils manuels pour le jardinage; Services de vente au détail en ligne concernant les alarmes; Services de vente au détail en ligne de matériel informatique; Services de vente au détail en ligne de logiciels; Services de vente au détail en ligne concernant les téléviseurs; Services de vente au détail en ligne concernant les haut-parleurs; Services de vente au détail en ligne concernant les appareils photographiques; Services de vente au détail en ligne d’équipements de télécommunications; Services de vente au détail en ligne concernant les appareils dentaires; Services de vente au détail en ligne concernant les mangeoires pour bébés; Services de vente au détail en ligne de biberons; Services de vente au détail en ligne concernant les appareils d’éclairage; Services de vente au détail en ligne concernant les appareils de chauffage; Services de vente au détail en ligne concernant les appareils de production de vapeur; Services de vente au détail en ligne concernant les appareils de cuisson; Services de vente au détail en ligne concernant les appareils de réfrigération; Services de vente au détail en ligne concernant les appareils de séchage; Services de vente au détail en ligne concernant les appareils de ventilation; Services de vente au détail en ligne concernant les appareils de distribution d’eau et installations sanitaires; Services de vente au détail en ligne concernant les barbecues; Services de vente au détail en ligne concernant les ustensiles de cuisson électriques; Services de vente au détail en ligne concernant les véhicules; Services de vente au détail en ligne de bicyclettes; Services de vente au détail en ligne concernant les porte-têtes de toit; Services de vente au détail en ligne de sièges pour enfants; Services de vente au détail en ligne concernant les feux d’artifice; Services de vente au détail en ligne concernant les métaux précieux et leurs alliages; Services de vente au détail en ligne de bijoux; Services de vente au détail en ligne concernant les instruments de musique; Services de vente au détail en ligne en rapport avec le papier et le carton; Services de vente au détail en ligne concernant les livres; Services de vente au détail en ligne de publications imprimées; Services de vente au détail en ligne concernant la papeterie; Services de vente au détail en ligne en rapport avec le cuir et imitations du cuir; Services de vente au détail en ligne de sacs; Services de vente au détail en ligne concernant les matériaux de construction (non métalliques); Services de vente au détail en ligne concernant le revêtement de sol non métallique; Services de vente au détail en ligne de meubles; Services de vente au détail en ligne concernant les cordes; Services de vente au détail en ligne de housses imperméables; Services de vente au détail en ligne concernant les services de vente en gros; Services de vente au détail en ligne de fils, filés; Services de vente au détail en ligne de textiles et substituts de textiles; Services de vente au détail en ligne concernant les couvertures de lit; Services de vente au détail en ligne concernant le linge; Services de vente au détail en ligne concernant les vêtements; Services de vente au détail en ligne concernant les chaussures; Services de vente au détail en ligne concernant la chapellerie; Services de vente au détail en ligne concernant la dentelle; Services de vente au détail en ligne de broderies; Services de vente au détail en ligne de tapis, paillassons, nattes; Services de vente au détail en ligne concernant les décorations pour arbres de Noël; Services de vente au détail en ligne concernant les bières; Services de vente au détail en ligne concernant le tabac; Services de vente au détail en ligne d’articles pour fumeurs; Services de vente au détail en ligne concernant les boissons alcoolisées (excepté la bière); Services de vente au détail en ligne concernant les boissons non alcoolisées.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
L’opposante a formé une opposition contre une partie des produits et services visés par la
demande de marque de l’Union européenne no 18 107 464 (marque figurative), àsavoir contre tous les produits compris dans la classe 28 et certains services compris dans la classe 35. L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque allemande no 302 011 040 551 et sur l’enregistrement international no 1 116 426 désignant l’Autriche, la
République tchèque et la France, tous deux pour la marque figurative. L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.

Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE

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Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:
Marque allemande no 302 011 040 551:
Classe 3:Préparations pour les soins du corps et de beauté, ainsi que savons et shampooings pour animaux, en particulier animaux de compagnie; détachants; papier de verre pour cages d’animaux.
Classe 5:Produits vétérinaires et vétérinaires, produits diététiques pour animaux à usage médical; désinfectants et déodorants pour animaux et élevage d’animaux; préparations pour la destruction des animaux nuisibles; tous les produits précités, en particulier pour animaux de compagnie.
Classe 21:Cages pour petits animaux, toilettes pour animaux, comprises dans la classe 21; équipements de nettoyage (actionnés manuellement) pour rongeurs, en particulier peignes et brosses pour animaux, compris dans la classe 21; récipients pour l’alimentation et l’alimentation des animaux compris dans la classe 21; accessoires pour cages pour animaux de compagnie, en particulier couvercles, perches, échelles, balançoires, baignoires, baignoires, miroirs, bols d’arrosage, compris dans la classe 21.
Classe 28:Jouets ainsi que appareils de gymnastique et d’entraînement pour animaux, en particulier animaux de compagnie.
Classe 31:Aliments pour animaux, y compris aliments et boissons non médicaux complémentaires et de restauration pour animaux domestiques, produits diététiques pour animaux à usage non médical; litières pour animaux, litières pour chats d’animaux.
Classe 35:Conseils en matière de marketing, de promotion des ventes, de marketing, de vente et d’achat; relations publiques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne, en particulier services de vente au détail d’un magasin de réduction, dans les domaines suivants: Aliments et fournitures pour animaux; compilation de données dans des bases de données informatiques; fourniture d’informations sur l’internet, à savoir fourniture d’informations aux consommateurs (informations sur les produits) en fournissant des informations sur l’internet.
Enregistrement international no 1 116 426:
Classe 3:Préparations pour les soins du corps et de beauté, ainsi que savons et shampooings pour animaux, en particulier animaux de compagnie; détachants; désodorisants pour animaux et désodorisants pour bacs à litière.
Classe 5:Produits et préparations vétérinaires pour soins de santé pour animaux, produits diététiques à usage médical pour animaux; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; tous les produits précités, en particulier pour animaux de compagnie.

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Classe 21:Petites cages d’animaux, toilettes pour animaux domestiques, comprises dans cette classe; dispositifs de nettoyage (actionnés manuellement) pour rongeurs, en particulier peignes pour animaux et brosses pour animaux, compris dans cette classe; récipients pour la consommation et la consommation d’animaux, compris dans cette classe; accessoires pour cages non comprises dans d’autres classes, en particulier couvercles, perchoirs, baignoires, pantalons à boire, bols, y compris échelles, balançoires et miroirs.
Classe 28:Jouets, appareils de gymnastique et d’entraînement pour animaux, en particulier animaux de compagnie.
Classe 31: Alimentspour animaux, y compris le renforcement des aliments pour animaux contenant des compléments non médicaux; boissons pour animaux domestiques, substances diététiques pour animaux à usage non médical, litière pour animaux, litière pour cages d’animaux; papier sor pour cages d’animaux.
Classe 35:Marketing, promotion des ventes, conseils en marketing, vente et achat; relations publiques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne, en particulier services de vente au détail d’un comptoir, dans les domaines suivants: aliments pour animaux et fournitures pour animaux domestiques; compilation de données dans des bases de données informatiques, fourniture d’informations sur l’internet, à savoir fourniture d’informations aux consommateurs (informations sur les produits) en fournissant des informations sur l’internet.

Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 28:Balles de golf; Attirail de pêche; Harnais d’escalade; Leurres pour la chasse ou la pêche; Articles de sport; Jouets pour animaux domestiques; Jeux; Jouets, jeux, jouets et objets de fantaisie; Jouets; Poupées; Articles de gymnastique et de sport; Décorations pour arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage et des confiseries).
Classe 35:Fourniture d’informations concernant les ventes commerciales; Médiation de contrats d’achat et de vente de produits; Agences d’import-export; Services de commerce en ligne dans lesquels le vendeur présente des produits à vendre aux enchères et où les offres sont faites via l’internet; Services d’abonnement à des supports d’information; Compilation et systématisation d’informations dans des bases de données; Publicité; Services de vente au détail concernant le maquillage; Services de vente au détail concernant les cosmétiques; Services de vente au détail concernant les produits de soins de beauté; Services de vente au détail concernant les produits pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires; Services de vente au détail concernant les produits hygiéniques à usage médical; Services de vente au détail concernant les compléments alimentaires pour animaux; Services de vente au détail concernant les miroirs; Services de vente au détail concernant les ustensiles de ménage ou de cuisine; Services de vente au détail concernant les récipients pour le ménage ou la cuisine; Services de vente au détail concernant les jeux, jouets et jouets; Services de vente au détail concernant les articles de gymnastique et de sport; Services de vente au détail concernant les aliments et boissons; Services de vente en gros concernant le maquillage; Services de vente en gros concernant les cosmétiques; Services de vente en gros concernant les produits de soins de beauté; Services de vente en gros concernant les produits pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires; Services de vente en gros concernant les produits hygiéniques à usage médical; Services de vente en gros concernant les compléments alimentaires pour animaux; Services de vente en gros concernant les miroirs; Services de vente en gros concernant les ustensiles de ménage ou de cuisine; Services de vente en gros concernant les récipients pour le ménage ou la cuisine; Services de vente en gros concernant les jeux, jouets et jouets; Services de vente en gros concernant les articles de gymnastique et de sport; Services de vente en gros concernant les aliments et boissons; Services de vente au détail

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en ligne de maquillage; Services de vente au détail en ligne de cosmétiques; Services de vente au détail en ligne concernant les produits de soins de beauté; Services de vente au détail en ligne concernant les produits pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires; Services de vente au détail en ligne concernant les produits hygiéniques à usage médical; Services de vente au détail en ligne concernant les compléments alimentaires pour animaux; Services de vente au détail en ligne concernant les miroirs; Services de vente au détail en ligne concernant les ustensiles de ménage ou de cuisine; Services de vente au détail en ligne concernant les récipients pour le ménage ou la cuisine; Services de vente au détail en ligne de jeux, jouets et jouets; Services de vente au détail en ligne d’articles de gymnastique et de sport; Services de vente au détail en ligne de nourriture et boissons.

Il est nécessaire d’interpréter le libellé de la liste des produits et services afin de définir l’étendue de la protection de ces produits et services.
Les termes «en particulier», «en particulier» et «y compris», utilisés dans la liste des produits et services de l’opposante, indiquent que les produits et services spécifiques ne sont que des exemples d’articles inclus dans la catégorie et que la protection ne leur est pas limitée. En d’autres termes, ces termes introduisent une liste non exhaustive d’exemples (09/04/2003, T- 224/01, Nu-Tride, EU: T: 2003: 107).
Toutefois, le terme «à savoir», utilisé dans la liste des produits et services de l’opposante pour montrer le lien entre des produits et services individuels et une catégorie plus large, est exclusif et restreint l’étendue de la protection aux seuls produits et services spécifiquement énumérés.
À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 28
Lesjouets pour animaux domestiques contestés sont inclus dans la catégorie plus large des jouets pour animaux de l’opposante, en particulier les animaux de compagnie.Dès lors, ils sont identiques.

Les articles de sport contestés; Jeux; Jouets, jeux, jouets et objets de fantaisie; Jouets;Poupées; Les articlesde gymnastique etde sport incluent, en tant que catégories plus larges, ou coïncident partiellement avec les jouets, équipements de gymnastique et d’entraînement pour animaux de l’opposante, en particulier les animaux de compagnie.La division d’opposition ne pouvant décomposer d’office les vastes catégories des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposante.
Toutefois, les autres produits contestés «ballons de golf»; Attirail de pêche; Harnais d’escalade; Leurres pour la chasse ou la pêche; Les ornements pour arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage et des confiseries) n’ ont pas de lien pertinent avec les produits de l’opposante compris dans la classe 28 (jouets, matériel de gymnastique et d’entraînement; tous pour animaux, y compris les animaux de compagnie).Ces produits diffèrent par leur nature, leur utilisation et leur destination. Ils s’adressent à un public pertinent

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différent et leurs canaux de distribution sont bien distincts. En outre, ils ont des producteurs différents et sont concurrents, ni complémentaires. En conséquence, ils ne sont pas similaires;
De même, les produits contestés mentionnés sont différents de tous les autres produits et services de l’opposante compris dans les classes 3, 5, 21, 31 et 35. Ces ensembles de produits appartiennent à des secteurs distincts et sont normalement fabriqués/fournis par des entreprises différentes. Ils n’ont pas la même nature, la même destination ou la même utilisation; ils empruntent des canaux de distribution différents et ciblent également des consommateurs différents. Ils ne sont pas non plus complémentaires ni concurrents.
Services contestés compris dans la classe 35
La publication contestée inclut, est incluse dans la promotion des ventes de l’opposante ou coïncide avec celle-ci.Dès lors, ils sont identiques.
Les services contestésde compilation et de systématisation d’informations dans des basesde données incluent, en tant que catégorie plus large, ou coïncident en partie avec la compilation de données dans des bases de données informatiques de l’opposante. La division d’opposition ne pouvant décomposer d’office la vaste catégorie des produits contestés, ceux- ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposante;

Les services de commerce en ligne contestés dans lesquels le vendeur présente des produits à vendre aux enchères et où les offres sont effectuées via l’internet sont au moins similaires aux services de vente au détail et aux services devente au détail en ligne de l’opposante, en particulier les services de vente au détail d’un comptoir, dans les domaines suivants: aliments pour animaux et fournitures pour animaux de compagnie.Ces ensembles de services ont la même nature générale et la même destination (effectuer des ventes en ligne).Leur fournisseur, leurs canaux de distribution et leur public pertinent peuvent coïncider.
La fourniture contestéed’informations sur les ventes commerciales; Médiation de contrats d’achat et de vente de produits;Services d’abonnement à des supports d’information;Les agences d’import-export sont au moins similaires à un faible degré auxconseils de l’opposante dans les domaines de la vente et de l’achat ou de la fourniture d’informations sur l’internet, à savoir la fourniture d’informations destinées aux consommateurs (informations sur les produits) en fournissant des informations sur l’internet.Ces ensembles de services ont une destination générale identique ou connexe et peuvent coïncider au niveau des fournisseurs de services et du public pertinent. En outre, certains de ces services tels que lesagences d’import-exportcontestés et les conseils de l’opposantedans les domaines de la venteet de l’ achatpeuvent également coïncider par leurs canaux de distribution.
Les autres services contestés consistent en différents services de vente au détail, y compris en ligne, et en vente en gros.Selon la pratique de la division d’opposition, les servicesde vente au détail concernant la vente de produits spécifiques sont considérés comme similaires à un degré moyen à ces produits spécifiques. Bien que ces produits et services diffèrent par leur nature, leur destination et leurs modalités d’utilisation, ils sont similaires car ils sont complémentaires et les services sont généralement proposés dans les mêmes lieux que ceux où les produits sont mis en vente. En outre, ils ciblent le même public.
Enoutre, un faible degré de similitude est constaté entre les services de vente au détail concernant des produits spécifiques et d’autres produits qui sont hautement similaires ou similaires à ces produits spécifiques. Ceci est dû à la relation étroite entre ces produits sur le marché du point de vue des consommateurs. Les consommateurs sont habitués à ce que divers produits qui présentent un degré de similitude élevé ou sont similaires soient rassemblés et proposés à la vente dans les mêmes commerces spécialisés ou dans les

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mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés. En outre, ils présentent de l’intérêt pour les mêmes consommateurs.
En outre, un faible degré de similitude entre les produits vendus au détail et les autres produits peut être suffisant pour conclure à un faible degré de similitude avec les services de vente au détail, à condition que les produits concernés soient couramment proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons des grands magasins ou des supermarchés, appartiennent au même secteur de marché et, partant, intéressent les mêmes consommateurs.
Lesmêmes principes s’appliquent aux services rendus en rapport avec d’autres types de services qui consistent exclusivement en des activités liées à la vente effective de produits, tels que des services de vente en gros, des achats sur l’internet, des services de catalogue ou de vente par correspondance compris dans la classe 35.
En l’espèce, compte tenu de la pratique susmentionnée, les services de vente au détail, en ligne et en gros contestés suivants sont considérés comme similaires, au moins à un faible degré, aux produits de l’opposante compris dans les classes 4, 5, 21, 28 et 31, à savoir:Services de vente au détail concernant les cosmétiques; Services de vente au détail concernant les produits de soins de beauté; Services de vente au détail concernant les produits pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires; Services de vente au détail concernant les produits hygiéniques à usage médical; Services de vente au détail concernant les compléments alimentaires pour animaux; Services de vente au détail concernant les miroirs; Services de vente au détail concernant les ustensiles de ménage; Services de vente au détail concernant les récipients ménagers; Services de vente au détail concernant les jeux, jouets et jouets; Services de vente au détail concernant les articles de gymnastique et de sport; Services de vente au détail concernant les aliments et boissons; Services de vente en gros concernant les cosmétiques; Services de vente en gros concernant les produits de soins de beauté; Services de vente en gros concernant les produits pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires; Services de vente en gros concernant les produits hygiéniques à usage médical; Services de vente en gros concernant les compléments alimentaires pour animaux; Services de vente en gros concernant les miroirs; Services de vente en gros concernant les ustensiles de ménage; Services de vente en gros concernant les récipients à usage domestique; Services de vente en gros concernant les jeux, jouets et jouets; Services de vente en gros concernant les articles de gymnastique et de sport; Services de vente en gros concernant les aliments et boissons; Services de vente au détail en ligne de cosmétiques; Services de vente au détail en ligne concernant les produits de soins de beauté; Services de vente au détail en ligne concernant les produits pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires; Services de vente au détail en ligne concernant les produits hygiéniques à usage médical; Services de vente au détail en ligne concernant les compléments alimentaires pour animaux; Services de vente au détail en ligne concernant les miroirs; Services de vente au détail en ligne concernant les ustensiles de ménage; Services de vente au détail en ligne de récipients ménagers; Services de vente au détail en ligne de jeux, jouets et jouets; Services de vente au détail en ligne d’articles de gymnastique et de sport; Services de vente au détail en ligne de nourriture et boissons.

Les services de vente au détail et en gros des produits spécifiques et les produits couverts par les marques de l’opposante sont étroitement liés du point de vue des consommateurs. Par exemple, ils peuvent appartenir au même secteur de marché lié aux animaux et aux animaux domestiques; il est courant de commercialiser ces produits ensemble, ils sont couramment vendus dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons des grands magasins ou des supermarchés. Parconséquent, les services contestés mentionnés sont similaires, à tout le moins à un faible degré, aux préparations de soins du corps et de beauté de l’opposante, ainsi qu’aux savons et shampooings pour animaux, en particulier aux animaux de compagniecompris dans la classe 3;Produits vétérinaires et vétérinaires, produits

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diététiques pour animaux à usage médical; désinfectants et déodorants pour animaux et élevage d’animaux; Tous les produits précités, en particulier pour animaux de compagnie compris dans la classe 5;récipients pour l’alimentation et l’alimentation des animaux compris dans la classe 21; accessoires pour cages pour animaux domestiques, en particulier (..)miroirs, compris dans la classe 21;Jouets, appareils de gymnastique et d’entraînement pour animaux, en particulier animaux de compagnie compris dans la classe 28 et aliments pour animaux; Boissons pour animaux de compagnie comprises dans la classe 31.
Toutefois, les principes susmentionnés ne s’appliquent pas aux autres services contestés. En particulier, les services de vente au détail de maquillage contestés; Services de vente au détail concernant les ustensiles de cuisine; Services de vente au détail concernant les récipients de cuisine; Services de vente en gros concernant le maquillage; Services de vente en gros concernant les ustensiles de cuisine; Services de vente en gros concernant les récipients de cuisine; Services de vente au détail en ligne de maquillage; Services de vente au détail en ligne concernant les ustensiles de cuisine; Les services de vente au détail en ligne de récipients de cuisine et les produits de l’opposante compris dans les classes 3, 5, 21, 28 et 31 nesont pas similaires.Outre le fait qu’ils sont de nature différente, les services étant intangibles alors que les produits sont tangibles, ils répondent à des besoins différents.Les servicesde vente au détailconsistent à rassembler et à mettre en vente un large éventail de produits différents afin de permettre aux consommateurs de satisfaire commodément différents besoins d’achat en un seul endroit. Telle n’est pas la destination des produits. En outre, les produits et services en cause ont des utilisations différentes et ils ne sont ni concurrents ni complémentaires. Les mêmes principes s’appliquent aux services de vente au détail et en gros en ligne.
Une similitude entre les services de vente au détail/en gros de produits spécifiques couverts par une marque et les autres produits couverts par une autre marque ne peut être constatée que lorsque les produits concernés par les services de vente au détail et les autres produits couverts par l’autre marque sont proposés dans les mêmes points de vente, appartiennent au même secteur de marché et intéressent les mêmes consommateurs. En l’espèce, ces conditions ne sont pas remplies, étant donné que la majorité, sinon la totalité, des produits vendus au détail/en gros sont différents des autres produits. En outre, les produits concernés ne sont pas vendus dans les mêmes magasins spécialisés, ni dans les mêmes rayons des grands magasins ou des supermarchés. Certes, comme la plupart des produits, ils se trouvent désormais dans les grands magasins de vente au détail. Cependant, dans de tels points de vente, les produits en cause sont vendus dans des départements spécialisés qui, même s’ils peuvent être proches, sont néanmoins distincts. Dans ces conditions, les canaux de distribution des produits et services ne peuvent être considérés comme étant les mêmes
(04/12/2019,524/18, Billa/BILLABONG et al., EU: T: 2019: 838, § 51).
En outre, les autres services contestés mentionnés ne sont pas similaires aux services de l’opposante compris dans la classe 35, y compris les services de vente au détail et les services de vente au détail en ligne de l’opposante, en particulier les services de vente au détail d’un magasin de réduction, dans les domaines suivants: Aliments et fournitures pour animaux.Ces ensembles de services diffèrent par leur origine commerciale habituelle, leurs consommateurs pertinents et leurs canaux de distribution; ils ne sont ni concurrents ni complémentaires. Certes, les services de vente au détail et les services de vente au détail en ligne de l’opposante dans les domaines suivants: Les aliments pour animaux et les fournitures sont des services de vente au détail et les services contestés sont également (en ligne) des services de vente au détail et en gros de:maquillage, ustensiles de cuisine, récipients pour la cuisine.Toutefois, le fait que les deux ensembles de services incluent la vente au détail ne suffit pas à les rendre similaires en l’espèce. En effet, les services de vente au détail de produits spécifiques et les services de vente au détail d’autres produits spécifiques ont la même nature étant donné qu’il s’agit de services de vente au détail, ont la même destination, à savoir permettre aux consommateurs de satisfaire commodément différents besoins en

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matière d’achat, et ont la même utilisation. Toutefois, il existe une similitude entre les services de vente au détail lorsque les produits spécifiques concernés sont couramment vendus au détail ensemble dans les mêmes points de vente et s’adressent au même public. Ces conditions ne sont manifestement pas remplies en l’espèce, étant donné que les produits visés par les services de vente au détail comparés ne présentent aucune proximité et ne sont pas couramment vendus ensemble dans les mêmes lieux et ne présentent aucun intérêt pour le même public pertinent. Dès lors, toute similitude est exclue.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
Enl’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires à différents degrés s’adressent tant au grand public qu’aux clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.Le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé, en fonction de la nature spécialisée et du prix des produits/services, de la fréquence d’achat ou des conditions générales des produits et services achetés.
c) Les signes
Marques antérieures Signe contesté
Le territoire pertinent est l’ Allemagne, l’Autriche, la République tchèque et la France.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C- 251/95, Sabèl, EU: C: 1997: 528, § 23).
Les deux marques contiennent des mots anglais, à savoir «petit amis» et la marque antérieure contient également «care with amour».Ces mots/expressions anglais seront compris par les membres du public ayant au moins une connaissance de base de l’anglais, tous les mots étant des mots assez basiques et/ou d’usage courant en anglais. Pour la partie restante du public qui n’a aucune connaissance de l’anglais, les mots contenus dans les signes n’auraient aucune signification, même s’il est fort probable que le mot «love», inclus dans la marque antérieure, étant un mot anglais de base, sera compris par l’ensemble du public. Qu’il soit compris ou non, l’expression «petit friends» contenue dans les deux signes n’a pas de signification descriptive, non distinctive ou autrement faible en ce qui concerne les produits et services pertinents et son caractère distinctif est normal.

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Toutefois, l’expression «care with love» comprise dans la marque antérieure est un slogan purement promotionnel ayant un caractère purement laudatif, vantant les qualités des produits/services et le public pertinent qui comprend qu’il ne la percevra pas comme une indication de l’origine commerciale des produits ou services en cause. Dès lors, son caractère distinctif pour le public pertinent qui le comprendra est très faible. Ence qui concerne la partie restante du public qui n’a aucune connaissance de l’anglais, l’expression «care with love» de la marque antérieure aurait un caractère distinctif normal, car, dans son ensemble, elle n’a pas de signification descriptive ou faible.
Les deux marques sont figuratives et contiennent la représentation d’un cercle, au sein duquel les mots «petit friends» apparaissent sur deux lignes (écrits en lettres minuscules dans la marque antérieure et en lettres minuscules et majuscules dans la marque contestée).La police de caractères de toutes les lettres des deux signes est plutôt standard et n’introduit pas de caractère distinctif supplémentaire pour les signes. En cequi concerne les formes circulaires des deux signes, leurs couleurs, le soulignement du mot «petit» de la marque antérieure, celles-ci sont toutes communément utilisées dans les signes et/ou les figures et caractéristiques géométriques de base et ne sont pas distinctives.Le signe contesté contient des représentations de divers objets de différentes couleurs (par exemple, un ruban, une forme de cœur, un col et certains objets non clairement identifiables) qui apparaissent dans un cercle autour des éléments verbaux «petit FRIENDS».Certains de ces petits objets peuvent présenter un caractère descriptif ou allusif/laudatif par rapport aux produits et/ou services (par exemple, un col, une forme de cœur) et d’autres non (ceux qui ne peuvent être clairement identifiés).Néanmoins, il convient de garder à l’esprit que lessignes en conflit composés d’éléments à la fois verbaux et figuratifs, en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. Cela s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence aux signes en cause en citant leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs (14/07/2005, 312/03,-Selenium-Ace, EU: T: 2005: 289, § 37).Parconséquent, les éléments verbaux des signes sont, en principe, plus importants que les éléments figuratifs.
En l’espèce, les éléments verbaux «petit friends» sont les éléments dominants dans les deux signes, étant donné qu’ils occupent la position la plus accrocheuse et centrale et se détachent clairement par rapport aux autres éléments composant les signes.
Sur les plansvisuel et phonétique, les signes coïncident par leur (son) élément verbal intrinsèquement distinctif et dominant « petit friends», qui sont les seuls éléments verbaux du signe contesté. En outre, les signes présentent des structures similaires — les éléments verbaux «petit friends» sont représentés en deux lignes dans les deux signes et sont placés dans des cercles, ce qui rapproche leurs perspectives visuelles.
Les signes diffèrent par l’ expression «Care with Love» de la marque antérieure, mais sa pertinence en tant que différence n’est pas très forte. En effet, il n’est pas dominant et présente un très faible caractère distinctif pour au moins une partie du public. En outre, cette phase ne sera très probablement pas mentionnée phonétiquement par la majorité des consommateurs pertinents.Lajurisprudence a confirmé que les consommateurs font généralement uniquement référence aux éléments dominants des marques (03/07/2013, T-206/12, LIBERTE american blend, EU: T: 2013: 342, § 43-44) et, en tout état de cause, qu’ils ont tendance à abréger les marques contenant plusieurs mots. C’est d’autant plus le cas lorsque les mots purement descriptifs peuvent être aisément séparés du terme dominant (03/07/2013, T-243/12, Aloha 100 % natural, EU: T: 2013: 344, § 34).Compte tenu de ce quiprécède, compte tenu de son positionnement secondaire et de la tendance des consommateurs à réduire les signes à économiser dans le temps, il est fort probable qu’au moins une partie significative du public

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ne le prononce pas (18/09/2012, T-460/11, BÜRGER, EU: T: 2012: 432, § 48 et jurisprudence citée).
Comme indiqué, les signes diffèrent également par leur combinaison de couleurs et par certains éléments figuratifs supplémentaires, y compris les petits objets du signe contesté. Toutefois, bon nombre de ces éléments figuratifs sont purement décoratifs et peu distinctifs ou présentent moins d’importance que les éléments verbaux, comme expliqué ci-dessus.
Par conséquent, compte tenu de toutes ces conclusions, compte tenu des éléments distinctifs, dominants et figuratifs des signes et de leur poids et de leur positionnement respectifs, il est conclu que les signes présentent un degré de similitude supérieur à la moyenne sur le plan visuel et qu’ils sont phonétiquement identiques pour une partie significative du public.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques.Commeindiqué, la partie anglophone du public associera les signes au même concept distinctif de «petit amis».En effet, les signes diffèrent par le concept de «Care with Love» de la marque antérieure et par les éventuels concepts des objets représentés dans le signe contesté. Néanmoins, comme expliqué ci-dessus, ces éléments ne sont pas dominants; ils ont un caractère distinctif très faible pour au moins une partie du public («Care with Love») ou sontmoins importants que les éléments verbaux (les objets) et leur pertinence en tant quedifférences conceptuelles n’est pas particulièrement importante. Par conséquent, il est conclu que les signes sont similaires à un degré élevé sur le plan conceptuel en ce qui concerne le public ayant (au moins une certaine) connaissance de l’anglais.
Ence qui concerne les consommateurs qui n’ont aucune connaissance de l’anglais, le signe antérieur n’a aucune signification ou sera probablement associé au concept d’ «amour» uniquement et le signe contesté sera associé aux concepts des objets représentés dans le signe contesté. Dès lors, les signes ne sont pas similaires sur le plan conceptuel. Toutefois, ces différences conceptuelles ne doivent pas être surestimées car elles sont dues à deséléments moins distinctifs, non dominants ou moins pertinents, comme expliqué ci- dessus, et seront moins attentives que les éléments verbaux normalement distinctifs et dépourvus de signification «petit FRIERNDS», qui seront perçus comme le principal identifiant commercial du signe contesté et des marques antérieures.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif des marques antérieures
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que ses marques présentent un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Parconséquent, l’appréciation du caractère distinctif des marques antérieures reposera sur leur caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, les marques antérieures dans leur ensemble n’ont de signification en rapport avec aucun des produits et services en cause du point de vue du public des territoires pertinents. Dès lors, le caractère distinctif des marques antérieures doit être considéré comme normal, malgré la présence d’un ou de plusieurs éléments non distinctifs ou faiblement distinctifs dans les marques, comme indiqué à la section c) de la présente décision.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion

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Décision sur l’opposition no B 3 106 589Page du 1415
En l’espèce, les produits et services contestés sont en partie identiques et similaires à différents degrés et en partie différents des produits et services de l’opposante. Les produits et services pertinents s’adressent au grand public et aux consommateurs professionnels et le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé. La marque antérieure possède un caractère distinctif intrinsèque normal.
Les signes présentent un degré de similitude supérieur à la moyenne sur le plan visuel et sont identiques sur le plan phonétique pour une partie significative du public.Ils sont similaires à un degré élevé sur le plan conceptuelpour la partie du public qui a des connaissances en anglais. En ce qui concerne la partie restante du public, les signes diffèrent par les concepts d’éléments non dominants, qui sont moins distinctifs ou moins pertinents, comme expliqué ci- dessus.Les similitudes entre les signes sont dues à l’élément/l’expression commun et normalement distinctif «petit friends», qui constitue l’élément dominant dans les deux signes. Il s’agit d’un élément intrinsèquement distinctif des marques antérieures et est reproduit dans son intégralité en tant qu’élément le plus distinctif et le seul élément verbal du signe contesté. Compte tenu de la composition, du caractère dominant et du caractère distinctif des différents éléments des signes, c’est l’élément commun «petit friends» qui a le plus de poids dans les signes et qui sera considéré comme le principal identifiant commercial dans les deux signes.
S’il est vrai que les signes diffèrent par certains aspects, les coïncidences entre les marques l’emportent clairement et se concentrent sur leurs éléments dominants et intrinsèquement distinctifs.Il est tenu compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU: C: 1999: 323, § 26).Même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire (21/11/2013,-443/12, ancotel, EU: T: 2013: 605, § 54).
Compte tenu de ce qui précède et compte tenu de toutes les circonstances pertinentes de l’espèce, y compris du principe d’interdépendance entre les facteurs pertinents, à savoir qu’un faible degré de similitude entre les signes peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les produits et/ou les services, et inversement(29/09/1998-, 39/97, Canon, EU: C: 1998: 442, § 17), la division d’opposition conclut que les signes sont suffisamment similaires pour induire un risque de confusion dans l’esprit du public pertinent. Cela est susceptible d’être le cas même lorsque le public peut faire preuve d’un niveau d’attention plus élevé, étant donné que la similitude des signes est suffisante pour que les consommateurs considèrent que les produits et services respectifs, même similaires à un faible degré, ont une origine identique ou économiquement liée.
Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et que, dès lors, l’opposition est en partie fondée sur la base de l’enregistrement de la marque allemande no 302 011 040 551 de l’opposante et de l’enregistrement de la marque internationale no 1 116 426 désignant l’Autriche, la République tchèque et la France.
Ilrésulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires à différents degrés à ceux des marques antérieures. Comme indiqué ci-dessus, bien que certains des produits et services ne soient similaires qu’à un faible degré, l’opposition est également accueillie pour ceux-ci en raison du principe d’interdépendance et du degré de similitude entre les marques.
Les autres produits et services contestés(certains des produits compris dans la classe 28 et certains des services compris dans la classe 35) sont différents.La similitude des produits et des servicesétant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du

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Décision sur l’opposition no B 3 106 589Page du 1515
RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits et services ne sauraitêtreaccueillie;
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.

De la division d’opposition
Reiner SARAPOGLU Liliya Yordanova Jakub Mrozowski
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.