DIVISION D’OPPOSITION
Opposition n B 3 085 027
Sophia Morgan, Ringgatan 1A, 21212, Malmö (Suède) (opposante),
i-n s t
Nordique glow Oy, Keskuskatu 3, 00100 Helsinki, Finlande ( demandeur), représenté par Koppel Patendibüroo Oü, Oja tee 22-2, Tiskre, Harku vald, 76916, Harjumaa, Estonie (mandataire agréé)
Le 27/07/2020, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:

1. l’ opposition no B 3 085 027 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:

Classe 5:Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux;compléments nutritionnels;mélanges pour boissons utilisées comme compléments alimentaires;compléments nutritionnels et alimentaires;produits diététiques pour enfants;résidus du traitement des grains de céréales à usage diététique;pollen d’abeilles en tant que compléments alimentaires diététiques;produits diététiques pour personnes malades;substituts de repas sous forme de barres nutritionnelles pour donner de l’énergie;compléments alimentaires d’enzymes;aliments diététiques adaptés aux nourrissons;compléments de colostrum.
Classe 35:Commerce de gros et de détail de produits d’hygiène personnelle;services de vente au détail et en gros, également sur l’internet, de compléments alimentaires.
2. la demande de marque de l’Union européenne no 17 998 046 est rejetée pour tous les produits et services susvisés.Elle est autorisée pour les autres produits et services, à savoir les suivants:
Classe 5:Aliments pour bébés;pain (produits de l’industrie du pain pour diabétiques);édulcorants artificiels pour diabétiques;succédanés du lait maternel;boissons pour nourrissons;lait en poudre pour nourrissons;farines lactées pour bébés;lait maternisé sans lactose destiné aux nourrissons;lait en poudre [aliment pour bébés];lait en poudre pour bébés.

Classe 29:tous les produits compris dans cette classe.
Classe 30:tous les produits compris dans cette classe.
Classe 31:tous les produits compris dans cette classe.
Classe 32:tous les produits compris dans cette classe.
Classe 35:Publicité;Gestion des affaires commerciales;administration commerciale;travaux de bureau;démonstration de produits;diffusion

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d’échantillons;marketing ciblé;services de commerce de gros et de détail, également par le biais de l’internet, de produits alimentaires et de boissons.
3. chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
L’opposante a formé une opposition à l’encontre de tous les produits et services visés par la demande de marque de l’Union européenne no 17 998 046 pour la marque verbale «NORDIC GLOW».
L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque suédoise no 547 995 pour la marque verbale «Nordic glow».

L’opposante a invoqué les articles 8 (1) (a) et (b), RMUE.
Remarque liminaire sur la base de l’opposition
L’opposante a fondé son opposition sur tous les produits pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée.Cependant, comme la demanderesse le soutient, l’opposante a uniquement présenté une traduction pour une partie des produits pour lesquels la marque antérieure est enregistrée dans le délai imparti.
L’opposante a accepté, dans l’acte d’opposition, que les informations nécessaires concernant la marque antérieure aient été importées de la base de données officielle pertinente, accessible en ligne via TMVIEW, et que cette source soit utilisée à des fins de corroboration, sans préjudice de son droit ou de son obligation de fournir les informations supplémentaires qui pourraient être nécessaires pour respecter les exigences de l’article 7, paragraphe 2, et du RDMUE (4).Toutefois, les traductions manquantes ne sont pas non plus disponibles sur le site web mentionné.
Conformément à la règle 19 (4) du REMUE (dans le texte en vigueur à la date de début de la phase contradictoire), l’Office ne prendra pas en considération les observations écrites ou documents ou parties de ceux-ci qui ne sont pas présentés dans la langue de procédure ou qui n’ont pas été traduits dans la langue de la procédure, dans le délai imparti par l’Office.
Par conséquent, l’opposition reposera sur les produits de la marque antérieure pour lesquels une traduction a été fournie.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Un risque de confusion existe lorsque le public est susceptible de croire que les produits ou les services en cause, à condition de porter les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants.Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

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A) Les produits et services
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, suite à l’explication de la «marque préliminaire» expliquée ci-dessus, sont les suivants:
Classe 3:Toilette ( produits de -);adhésifs pour fixer les postiches;adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique;aloe vera (préparations d') à usage cosmétique;baumes autres qu’à usage médical;crèmes cosmétiques;nécessaires de cosmétiques;cosmétiques (préparations -
) pour l’amincissement;cosmétiques;ouate à usage cosmétique;adhésifs pour fixer les cils postiches;cils postiches;ongles postiches;graisses à usage cosmétique;henné [teinture cosmétique];gels de massage autres qu’à usage médical;pierre ponce;écouvillons [produits de toilette]/cotons-tiges à usage cosmétique;serviettes imprégnées de lotions cosmétiques;produits de toilettes.Préparations pour l’hygiène buccale;aérosols pour rafraîchir l’haleine;bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine;préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires;gels pour blanchir les dents;dentifrices;préparations pour polir les prothèses dentaires;bains de bouche;non à usage médical.Parfumerie et parfums;ambre
[parfumerie];eau de Cologne;extraits de fleurs [parfumerie];bases pour parfums de fleurs;produits pour fumigations
[parfums];héliotropine;Ionone [parfumerie];eau de lavande;menthe pour la parfumerie;musc [parfumerie];parfumerie;parfums;eaux de senteur;eaux de toilette.Préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté;préparations de lavage pour la toilette intime ou en tant que déodorantsFards;sourcils (crayons pour les -);sourcils (cosmétiques pour les -);cosmétiques pour cils;rouge à lèvres;produits de maquillage;fards;poudre pour le maquillage;produits de démaquillage;mascara;vernis à ongles/vernis à ongles;ongles (produits pour le soin des -);autocollants de stylisme ongulaire;crayons cosmétiques;des motifs décoratifs à usage cosmétique.Savons et gels;savon d’amandes;savons contre la transpiration;savonnettes;savons désodorisants;savons désinfectants;savons médicinaux;savons;savons contre la transpiration des pieds.Préparations pour bains;sels pour bains;non à usage médical;cosmétiques pour le bain;Déodorants et antiperspirants;toilette (produits de -) contre la transpiration;déodorants [parfumerie]Préparations pour l’entretien ou les soins de la peau;lait d’amandes à usage cosmétique;astringents à usage cosmétique;masques de beauté;laits de toilette;brillants à lèvres;lotions à usage cosmétique;gelée de pétrole à usage cosmétique;crème/crème pour blanchir la peau pour blanchir la peau;produits cosmétiques pour les soins de la peau;bronzage de la peau (préparations cosmétiques pour le -);écrans solaires (préparations d’ -);talcs;de la toilette;merlan.Préparations et traitements capillaires;teintures pour la barbe;décolorants à usage cosmétique;shampooings secs;teintures cosmétiques;lotions capillaires;teintures/colorants pour cheveux;les préparations pour l’ondulation des cheveux/les préparations pour l’ondulation des cheveux;laques pour les cheveux;eau oxygénée à usage cosmétique;cire à moustaches cire/cire de mustache;neutralisants pour permanentes;pommades à usage

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cosmétique;shampooings.Préparations pour le rasage et l’épilation;lotions après-rasage;pierres d’alun;dépilatoires (produits dépilatoires)/dépilatoires;pâtes pour cuirs à rasoir;savon à barbe;rasage (produits de -);pierres à barbe;cire à épiler.Préparations pour le toilettage d’animaux;cosmétiques pour animaux;déodorants pour animaux de compagnie;shampooings pour animaux de compagnie.Huiles essentielles et extraits aromatiques;huile d’amandes;aromates [huiles essentielles];essence de badiane;huile essentielle de bergamote;aromates pour boissons [huiles essentielles]/aromatisures pour boissons [huiles essentielles]/arômes pour boissons [huiles essentielles];huiles essentielles de cèdre;huiles essentielles de cédrats;essences éthériques;huiles essentielles/huiles essentielles;arômes pour gâteaux et aromates pour gâteaux [huiles essentielles];huile de gaulthérie;géraniol;huile essentielle de jasmin;d’huile de lavande;huiles essentielles de citrons;essence de menthe [huile essentielle];huiles à usage cosmétique;huiles de toilette;huiles pour la fabrication des parfums et des essences;huile essentielle de rose (pâle, rouge);Safrol;Terpènes.Préparations nettoyantes et parfumantes;ammoniaque [alcali volatil]/alcali volatil
[ammoniaque];produits antistatiques à usage domestique;air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l’époussetage;préparations nettoyantes;craie pour le nettoyage;torchons imprégnés d’un détergent pour le nettoyage;teintures pour la toilette;produits pour enlever les teintures/les préparations pour enlever les teintures;dégraissants autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication;détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication et à usage médical;nettoyage à sec;agents de séchage pour lave-vaisselle;décapants pour cire à parquet;matières à astiquer;Eau de Javelle eau/potassium hypochlorure;laques (produits pour enlever les -);cire antidérapante pour planchers;liquides antidérapants pour planchers;essence de térébenthine pour le dégraissage;huiles de nettoyage;produits pour enlever la peinture;parquet cire à parquet; cire à parquet;les préparations pour faire briller les feuilles des plantes et préparations pour faire briller les feuilles des plantes;mobilier et planchers;préparations pour polir;cire à polir;crèmes à polir;rouge à polir/polir/produits pour l’enlèvement de la rouille;Détartrants à usage domestique;décapants (solutions de récurage);produits pour faire briller;lessive de soude;détachants;térébenthine;destinés au dégraissage;préparations pour déboucher les tuyaux de drainage;produits pour enlever les vernis;cendres volcaniques pour le nettoyage;préparations pour le nettoyage des papiers peints;Parfums domestiques;parfums d’ambiance;encens;bâtons d’encens;pots- pourris odorants;produits pour parfumer le linge;bois odorants.Préparations pour nettoyer les véhicules;liquides pour lave- glaces/liquides pour lave-glaces.Lessives;sels pour blanchir;soude pour blanchir;produits chimiques pour l’avivage des couleurs à usage domestique [textiles]/produits chimiques pour l’avivage des couleurs à usage domestique [linge]/produits chimiques pour l’avivage des couleurs à usage domestique [linge];assouplisseurs pour lessiver;produits de blanchiment pour la lessive/blanchissement à lessive;lessives;bleu de lessive;produits de glaçage pour le linge;cire de blanchisserie;matières à lessiver; préparations pour faire tremper le linge;écorce de quillaja pour le lavage;produits pour lisser;savons

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d’avivage en matières textiles;amidon à lustrer;amidon pour blanchisserie/amidon de blanchisserie;lavages;pour le nettoyage.Préparations pour nettoyer et polir le cuir et les chaussures;crèmes pour le cuir/les cires pour le cuir;préparations pour blanchir le cuir;produits pour la conservation du cuir [cirages]/agents de conservation pour le cuir [cirages];crèmes pour chaussures;cirage pour chaussures;cire à chaussures;cire pour cordonniers.Abradateurs;papiers abrasifs;abrasifs *;Carbures métalliques [abrasifs];Corindon [abrasif];diamantine [abrasif];papier émeri;toile émeri;émeri;verres (toiles de -);services de meulage/préparations pour l’affûtage;pierre à polir;papier à polir;toile abrasive/toile abrasive;papiers de verre pour verre;carbure de silicium
[abrasif];pierres à adoucir;la tripoli pour le polissage;Cire pour tailleurs et pour cordonniers;poix pour cordonniers;cire pour tailleurs.
Les produits et services contestés en cause sont, après limitation demandée par la demanderesse le 3/09/2019, les produits et services suivants:
Classe 5: Aliments pour bébés;compléments alimentaires pour êtres humains et animaux;compléments nutritionnels;pain (produits de l’industrie du pain pour diabétiques);édulcorants artificiels pour diabétiques;mélanges pour boissons utilisées comme compléments alimentaires;compléments nutritionnels et alimentaires;produits diététiques pour enfants;résidus du traitement des grains de céréales à usage diététique;pollen d’abeilles en tant que compléments alimentaires diététiques;produits diététiques pour personnes malades;substituts de repas sous forme de barres nutritionnelles pour donner de l’énergie;compléments alimentaires d’enzymes;aliments diététiques adaptés aux nourrissons;succédanés du lait maternel;boissons pour nourrissons;lait en poudre pour nourrissons;farines lactées pour bébés;lait maternisé sans lactose destiné aux nourrissons;lait en poudre [aliment pour bébés];lait en poudre pour bébés;compléments de colostrum.

Classe 29: Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits;gelées, confitures, compotes;œufs;lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;Ajvar [poivrons conservés];lait albumineux;aloe vera préparé pour l’alimentation humaine;anchois;huîtres non vivantes;les dates;beignets aux pommes de terre;crevettes roses, crevettes non vivantes;choucroute;Smetana [crème aigre];lait caillé;harengs;pois, conservées;homards non vivants;Hoummos [pâte de pois chiches];gingembre [confiture];amandes préparées;yoghourt;fromages;lait caillé;mollusques comestibles non vivants;écrevisses non vivantes;compote de canneberges;caviar;beurre de cacao;poisson non vivant;filets de poissons;farine de poisson pour l’alimentation humaine;conserves de poisson;Ichtyocolle pour aliments;mousses de poisson;flocons de pommes de terre;chips [pommes de terre];fruits cuits à l’étuvée;légumes cuits;képhir;kimchi (fermenté légumes);volaille
[viande];compotes;lait concentré;huile d’os comestible;moelle à usage alimentaire;conserves de légumes;lentilles [légumes] conservées;fèves conservées;huile et graisse de coco pour l’alimentation;beurre de coco;huile de coco;crème [produit laitier];coquillages non vivants;crevettes roses, crevettes non

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vivantes;les Croquettes;noix de coco séchées;légumes séchés;albumine à usage culinaire;lécithine à usage culinaire;huile de graines de lin à usage culinaire;ferments lactiques à usage culinaire;képhir;conserves de légumes;jus végétaux pour la cuisine;salades de légumes;Juliennes [potages];mousses de légumes;fruits congelés;ail conservé;la présure;langoustes non vivantes;viandes;conserves de viande;de la viande conservée;gelées de viande;saumon non vivant;beurre d’arachide;pommes chips à faible teneur en matières grasses;huile de maïs;foie;pâtés de foie;margarine;pickles;marmelades;coquillages non vivants;extraits d’algues à usage alimentaire;holothuries [concombres de mer] non vivantes;confitures;jaune d’œuf;œufs en poudre;blanc d’œuf;olives conservées;huile d’olive à usage alimentaire;huile de palmiste pour usage alimentaire;huile de palme à usage alimentaire;lard;lait;boissons lactées où le lait prédomine;milk- shakes;lait et produits laitiers;lactosérum;suif à usage alimentaire;stocks;concentrés [bouillons];préparations pour faire des bouillons;fruits conservés dans l’alcool;en-cas à base de fruits;fruits conservés;pel de fruits;chips de fruits;pulpe de fruits;salades de fruits;gelées;huile de tournesol à usage alimentaire;huile de colza comestible;matières grasses destinées à la fabrication de graisses comestibles;mélanges contenant de la graisse pour tartines;Ryazhenka [lait fermenté cuit au four];raisins secs;Tripes;varech comestible grillé;sardines non vivantes;viande de porc;saindoux;champignons conservés;huile de sésame;oignons
[légumes] conservés;Chrysalis de vers à soie pour l’alimentation humaine;le jambon;graines de soja conservées à usage alimentaire;lait de soja [succédané du lait];poisson saumuré;salaisons;fruits cristallisés, fruits confits;soupes;soupe (préparations pour faire du potage);nids d’oiseaux comestibles;huiles de cuisson;la gélatine;de la pâte de graines de sésame;œufs d’escargots pour la consommation;tofu;les aliments à base de poisson;alginates à usage culinaire;pectine à usage culinaire;graisses pour l’alimentation humaine;gelées;jus de tomates pour la cuisine;concentrés de tomates;purée de tomates;truffes conservées;thon non vivant;œufs de poisson préparés;arachides préparées;graines de tournesol préparées;noix préparées;graines préparées;gibier non vivant;crème fouettée;boudin [charcuterie];les saucisses;saucisses panées;charcuterie;beurre;crème de beurre;pollen préparé pour l’alimentation;compote de pommes;cornichons;graines comestibles;lait d’arachides [boisson sans alcool];lait d’amandes [boissons];lait de poule sans alcool.

Classe 30: Café, thé, cacao et succédanés du café, riz;tapioca et sagou;farines et préparations faites de céréales;pain, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;sucre, miel, mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel;moutarde;vinaigre, sauces (condiments);épices;glaces et glace à rafraîchir;anis;arômes de cuisine; arômes alimentaires;cookies;chutneys [condiments];mousses à dessert;préparations de glaçage du jambon;halvas;pain azyme;gingembre [condiment];chow-chow
[condiment];farines;aliments à base de farine;produits pour aiguiser et fuir;glace rafraîchissante;maïs moulue;arômes pour boissons, autres qu’huiles essentielles;levain;cheeseburgers [sandwichs];confiseries pour décoration de sapins de Noël;thé glacé;lie d’agent pour crème

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Décision sur l’opposition no B 3 085 027 page:7De14
glacée, agents liants pour crème glacée et lait de riz;flocons d’avoine;farine d’avoine;avoine mondée;aliments à base d’avoine;cacao;boissons à base de cacao;cacao au lait;cannelle
[épice];câpres;caramels;curry [épice];farine de pommes de terre;sauces [condiments];sel de cuisine;ketchup [sauce];rouleaux de printemps;café;succédanés du café;boissons (au café);aromates de café;café au lait;bonbons;pâte à tarte;pâtisseries;légumes conservés aux jardins (assaisonnements);gâteaux;dégivrage pour gâteaux;arômes pour gâteaux, autres qu’huiles essentielles;pâte à gâteaux;glaces de consommationpoudres pour la fabrication de crèmes glacées;bonbons;biscottes;petits-beurre;brioches;crème de tartre à usage culinaire;additifs de gluten à usage culinaire;curcuma;couscous;pastilles (confiseries non médicinales), pastilles (confiseries non médicinales);yaourt glacé [confiseries glacées];poudre à lever;unités de craquage;réglisse
[confiserie];bâtons de réglisse [confiserie];pain;infusions non médicinales;jus de viande;pâtés à la viande;fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé;graines de lin pour l’alimentation humaine;malt pour l’alimentation humaine;biscuits de malt;glace brute, naturelle ou artificielle;édulcorants naturels;confiserie à base d’arachides;crème anglaise;corn flakes;poignées de toits;farine de maïs, y compris farine de maïs moulu;homineux;relish
[condiment];arômes alimentaires, autres qu’huile essentielle;sauces
[condiments];bonbons;mayonnaises;macaronis;pâtes alimentaires;pâtes alimentaires à base de féculents;macarons
[pâtisserie];maltose;confiserie à base d’amandes;pâte d’amandes;farine de tapioca;semoule;marinades;pâtes de fruits
[confiserie];massepain;sirop de mélasse;eau de mer pour la cuisine;miel;gelée royale;noix de muscade;menthe pour la confiserie;muesli;clous de girofles;allices;nouilles;farine de blé;nouilles, nouilles blanches;repas préparés à base de nouilles;gommes à mâcher autres qu’à usage médical;farine de fèves;farine d’orge;orge mondé;produits pour attendrir la viande à usage domestique;sucre de palme;crêpes [alimentation];sauces pour pâtes alimentaires;pesto [sauce];poivre;pain d’épice;bonbons à la menthe;piments [assaisonnements];tourtes;pizza;pop- corn;pralines;poudings;fondants;avoine écachée;orge concédée;compotes;levure;quiches;ravioli;riz;gâteaux de riz;riz (En- cas à base de -);crumb;café non torréfié;maïs grillé;sagou;le safran
[assaisonnement];sauces à salade;sel de céleri;chicorée [succédané du café];farine de moutarde;farine de soja;sauce de soja;pâte de fèves de soja [condiment];spaghetti;sucre;sushi;bicarbonate de soude pour la cuisson;chocolat,cacao soluble;chocolat au lait
[boisson];mousses au chocolat;tabbouleh;pâte;préparations végétales succédanés du café;ferments pour pâtes;pâtés en croûte;tacos;gruaux pour l’alimentation humaine;tapioca;colle d’abeilles;thé;boissons à base de thé;barres céréales;chips à base de céréales;préparations faites de céréales;en-cas à base de céréales;sel pour conserver les alimentsessences pour l’alimentation à l’exception des essences éthériques et des huiles essentielles;gluten préparé pour l’alimentation;glucose à usage culinaire;malt pour l’alimentation humaine;sirop de mélasse;épaississants pour la cuisson de produits alimentaires;amidon à usage alimentaire;sauce tomate;tartes;poudre pour gâteaux;tortillas;anis étoilé;crème fouettée;gaufres;barres de

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céréales hyperprotéinées;aromatisants à la vanille à usage culinaire;Vanilline [succédané de la vanille];sorbets [glaces alimentaires];algues [condiments];germes de blé pour l’alimentation humaine;liaisons pour saucisses;sandwiches;petits pains;petits fours
[pâtisserie];assaisonnements;vinaigre de bière;vinaigre;piccalilli.

Classe 31: Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d’autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux.malt;herbes potagères fraîches;la literie et les litières pour animaux;plantes d’aloe vera;oranges brutes;résidus de distillerie [aliments pour animaux];huîtres vivantes;poissons vivants;homards vivants;germes
[botanique];œufs à couverfoin;pois, frais;houblon;cônes de houblon;caroubes;boissons pour animaux de compagnie;racines alimentaires;mollusques vivants;écrevisses vivantes;arbres de
Noël;substances alimentaires fortifiantes pour les animaux;courges à l’état frais;baies de genévrier;avoine;fèves brutes de cacao;œufs de poissons;appâts vivants pour la pêchedrêches;pâtisseries pour le engraissement des animaux;produits pour l’engraissement des animaux;gâteaux pour gâteaux;fourrages;pommes de terre;châtaignes fraîches;son;confits [aliments pour animaux];volailles vivantes;biscuits pour chiens;noix de coco;noix de coco;noix de kola;crustacés vivants;bois en bois;copra;concombres fraîches;langoustes vivantes;papier sablé [litière] pour animaux de compagnie;fleurs séchées pour la décoration;bulbes de fleurs;farine de lin
[fourrage];graines de lin pour l’alimentation animale;farine de lin pour l’alimentation animale;aliments pour oiseaux;animaux de ménagerie;litières pour animaux;chaux pour fourrage;fourrages;aliments pour animaux;lentilles [légumes] fraîches;sable aromatique pour animaux domestiques
[litière];arachides fraîches;farine d’arachide pour animaux;tourteaux d’arachides pour animaux;maïs;tourteaux de maïs;amandes
[fruits];baies, fruits frais;holothuries [concombres de mer] vivantes;produits pour la volaille à la ponte d’oeuf;chou naturel, chasseur d’herbe;pommes de pin;froment (blé);possédant une nourriture de longue durée pour les animaux;objets comestibles à mâcher pour animaux;orties;fèves fraîches;orge;olives fraîches;palmiers;palmes [feuilles de palmiers];betteraves fraîches;piments [plantes];poireaux [porreaux] frais;malt pour brasserie et distillerie;arbres;copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois;troncs d’arbres;marc de fruits (marc);couronnes en fleurs naturelles;paille [tiges de céréales];arbustes;noix;rhubarbe, fraîche;tourteaux de colza;riz non travaillé;caroubes;rosiers;grains de seigle;bois bruts;salades vertes [plantes] fraîches;chicorée
(salade);noisettes fraîches;plants;champignons frais;blanc de champignon [semis];os de seiche pour oiseaux;oignons [légumes] frais;oignons, bulbes;citrons frais;racines de chicorée;vers à soie;œufs de vers à soie;sel pour le bétail;épinards frais;cannes à sucre;plants de sucre brut;algarobilla [aliments pour animaux];farine pour la consommation animale;farine de poisson pour l’alimentation animale;levure pour fourrage animal;farine de riz pour fourrage;graines pour l’alimentation animale;plantes séchées pour la décoration;semences à planter;gruaux pour la volaille;céréales en grains non travaillés;les résidus de céréales pour l’alimentation animale;aliments pour animaux de compagnie;truffes

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fraîches;agrumes;produits de l’élevage;liège brut;écorces brutes;algues pour l’alimentation humaine ou animale;raisins frais;pieds de vigne;de résidus d’un résidu restant après la distillation;germes de blé pour l’alimentation animale;semences à planter;grains [céréales];pollen [matière première];paille
[fourrage];paillis;gâteaux pour gâteaux;sésame comestible non transformé.

Classe 32:Boissons non alcoolisées;préparations pour faire des boissons;bière et produits de brasserie;jus;boissons gazeuses aromatisées;lait non laitier;eaux;boissons non alcoolisées sans malt à usage non médical;vins sans alcool;boissons sans alcool à base de miel;boissons à l’aloe vera (sans alcool);boisson à l’orge aromatisée à l’orange;apéritifs sans alcool;boissons énergétiques;boissons énergétiques (conçues à des fins médicales);boissons à base de guarana;eau contenant de la quinine;boissons isotoniques;boissons isotoniques (non à usage médical);boissons énergétiques contenant de la caféine;cocktails sans alcool;partie de boissons granitées congelées en partie;salsepareille [boisson sans alcool];boisson à l’orge citronnée;jus de pommes de terre;sorbets sous forme de boissons;sorbets [boissons];extraits de fruits sans alcool;boissons de fruits sans alcool;jus d’aloe vera;boissons à base de jus d’ananas;jus d’orange;jus gazéifiés;jus de fruits [boissons];boissons glacées aux fruits;boissons à base de légumes;jus végétaux [boissons];boissons composées essentiellement de jus de fruits;boissons aux fruits;boissons à base de fruits et jus de fruits;boissons aromatisées aux fruits;nectars de fruitsboissons à base de fruits;smoothies;jus de tomates [boissons];moûts;jus de raisins;boissons à base de jus de raisin;boissons gazeuses sans alcool;bitter au citronbière de gingembre;limonades;boissons sans alcool à faible teneur en calories;boissons gazeuses sans alcool;boisson gazeuse préparée à partir d’extraitsTonics [boissons non médicinales];eau plate;eaux gazéifiées;de la zone «nappe»,eaux lithinées;eaux aromatisées;eau minérale non médicinale;eaux minérales [boissons];eau en bouteille;eau en bouteille;eau de Seltz;sodas;eaux [boissons];boisson à l’orange;extraits pour la préparation de boissons;essences pour la préparation de boissons;préparations pour l’aération de l’eau (préparations chimiques destinées à l’aération);poudres pour boissons gazeuses;pastilles pour boissons gazeuses;extraits de houblon destinés à la préparation de boissons;extraits de houblon pour la fabrication de la bière;concentrés destinés à la préparation de boissons sans alcool;sirop à base de jus de citron vert;préparations pour faire des liqueurs;sirop de malt pour faire des boissons;moût de malt;sirops [boissons sans alcool];préparations pour faire de l’eau minérale;sirops;orgeat;sirop de citronsirops pour boissons;sirops pour limonades;sirops pour faire des boissons non alcoolisées;sirops pour aromatiser des boissons aux fruits;moût de raisinbière de bière;bière sans alcool;kwas [boisson sans alcool];bière aromatisée au café;bières blondes;bière de malt;bières enrichies en minéraux;porter;stout;bière à faible teneur en alcool;cocktails à base de bière;bières;brandy;boissons sans alcool aromatisées au café;boissons à base de petit-lait;boissons protéinées pour sportifs.

Classe 35: Publicité;Gestion des affaires commerciales;administration commerciale;travaux de bureau;démonstration de produits;diffusion

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Décision sur l’opposition no B 3 085 027 page:10De14
d’échantillons;marketing ciblé;commerce de gros et de détail de produits d’hygiène personnelle;services de commerce de gros et de détail, également sur l’internet, de compléments alimentaires, de boissons et de compléments alimentaires.

À titre liminaire, il convient de relever que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, les produits ou les services ne sont pas considérés comme similaires ou similaires au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 5
Les compléments alimentaires contestés pour les êtres humains;compléments nutritionnels;mélanges pour boissons utilisées comme compléments alimentaires;compléments nutritionnels et alimentaires;produits diététiques pour enfants;résidus du traitement des grains de céréales à usage diététique;pollen d’abeilles en tant que compléments alimentaires diététiques;produits diététiques pour personnes malades;substituts de repas sous forme de barres nutritionnelles pour donner de l’énergie;compléments alimentaires d’enzymes;aliments diététiques adaptés aux nourrissons;les compléments de colostrum sont des compléments alimentaires et préparations diététiques ainsi que des compléments nutritionnels.Ils sont similaires aux cosmétiques de l’opposante compris dans la classe 3, dans la mesure où ils peuvent coïncider en ce qui concerne leur finalité, leurs canaux de distribution/points de vente ou peuvent se trouver dans les mêmes rayons des grands magasins, ils peuvent s’adresser aux mêmes consommateurs et peuvent provenir du même type d’entreprises.
Lescompléments alimentaires pour animaux contestés sont similaires aux cosmétiques pour animaux de l’opposante compris dans la classe 3, dans la mesure où ils peuvent coïncider en ce sens, dans des canaux de distribution/points de vente ou peuvent être trouvés dans les mêmes rayons de grands magasins, ils peuvent s’adresser aux mêmes consommateurs et peuvent provenir du même type d’entreprises.
Les aliments contestés pour les bébés;pain (produits de l’industrie du pain pour diabétiques);édulcorants artificiels pour diabétiques;succédanés du lait maternel;boissons pour nourrissons;lait en poudre pour nourrissons;farines lactées pour bébés;lait maternisé sans lactose destiné aux nourrissons;lait en poudre
[aliment pour bébés];Le lait en poudre pour bébés est différent de l’ensemble des produits et services de l’opposante, dans la mesure où ils diffèrent par leur nature, leur destination et leur utilisation, ils diffèrent généralement au niveau des canaux de distribution/points de vente ou ne se trouvent pas dans les mêmes rayons des grands magasins.Ils ne sont ni complémentaires ni en concurrence, ne s’adressent pas aux mêmes consommateurs et ne sont pas susceptibles de provenir du même type d’entreprises.
Les produits contestés compris dans la classe 29, énumérés ci-dessus, se composent essentiellement de denrées alimentaires d’origine animale, ainsi que des légumes et autres produits horticoles comestibles préparés ou conservés pour la

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consommation.Les produits contestés compris dans la classe 30, énumérés ci- dessus, sont essentiellement des denrées alimentaires d’origine végétale, à l’exception des fruits et légumes, préparés ou conservés afin de la consommation, ainsi que des adjuvants destinés à l’amélioration du goût des aliments.Les produits contestés compris dans la classe 31, énumérés ci- dessus, se composent essentiellement de produits de la mer n’ayant subi aucune préparation pour la consommation, la consommation d’animaux vivants et de plantes, ainsi que des produits alimentaires pour animaux.Les produits contestés compris dans la classe 32 sont principalement des boissons désalcoolisées, ainsi que des bières.

Cependant, les produits de l’opposante sont essentiellement des produits de toilette non médicinaux, ainsi que des produits de nettoyage à usage domestique et dans d’autres environnements.
Par conséquent, ils ne sont pas similaires car ils diffèrent par leur nature, leur destination et leur utilisation, ils diffèrent habituellement au niveau des canaux de distribution/points de vente ou, dans les mêmes domaines des grands magasins, ils ne se trouvent pas dans les mêmes rayons.Ils ne sont ni complémentaires ni en concurrence, ne s’adressent pas aux mêmes consommateurs et ne sont pas susceptibles de provenir du même type d’entreprises.

Services contestés compris dans la classe 35

Les services de vente au détail de produits spécifiques présentent un degré moyen de similitude avec ces produits spécifiques [20/03/2018, T-390/16, DONTORO dog friendship (fig.)/TORO et al., EU:T:2018:156, § 33;07/10/2015, T-365/14, TRECOLORE/FRECCE TRICOLORI et al., EU:T:2015:763, § 34).Bien que ces produits et services diffèrent par leur nature, leur destination et leur utilisation, il convient de relever qu’ils présentent certaines similitudes étant donné qu’ils sont complémentaires et que les services sont généralement proposés dans les mêmes lieux que ceux où les produits sont mis en vente.En outre, ils s’adressent au même public.Cette constatation s’applique également aux services de vente en gros.
Les produits couverts par les services de vente au détail et les produits spécifiques couverts par l’autre marque doivent être identiques pour retrouver un degré moyen de similitude entre les services de vente au détail de ces produits et les produits eux- mêmes, à savoir, ces produits doivent soit être les mêmes produits, soit être couverts par la signification naturelle et habituelle de la catégorie.
Compte tenu de ce qui précède, il est considéré que les produits de vente au détail et en gros de produits d’hygiène personnelle de la marque contestée sont similaires à un degré moyen aux produits d’hygiène orale de l’opposante, qui sont couverts par la catégorie des «produits d’hygiène personnelle» (et ils sont donc identiques) à l’égard desquels les services contestés sont proposés.
Il existe un faible degré de similitude entre les services de vente de produits spécifiques et d’autres produits similaires (ou très similaires) spécifiques en raison du lien étroit qui les unissant sur le marché pour les consommateurs.Les consommateurs sont habitués à la pratique selon laquelle un assortiment de produits (ou très similaires) similaires est formé et proposé à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons des grands magasins et supermarchés.En outre, elles présentent un intérêt pour le même consommateur.Cela s’applique également aux services de vente en gros, également par le biais de l’internet.

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Compte tenu de ce qui précède, il est considéré que les services de vente au détail et en gros, également par le biais d’internet, de compléments alimentaires sont similaires à un faible degré aux produits cosmétiques de l’opposante compris dans la classe 3, étant donné que les compléments alimentaires et cosmétiques ont été considérés comme étant similaires, conformément au raisonnement exposé dans les premiers paragraphes de la section «Produits contestés dans la classe 5».

Les services de publicité contestés;Un marketing ciblé consiste à offrir à des tiers une assistance pour la vente de leurs produits et services en assurant la promotion de leur lancement et/ou de leur vente, ou à assurer le renforcement de la position d’un client sur le marché et à acquérir un avantage concurrentiel grâce à la publicité.Pour réaliser cet objectif, beaucoup de moyens et produits différents peuvent être utilisés.La démonstration contestée des produits;une distribution d’ échantillons est offerte dans le cadre des services de publicité décrits.
Ces services contestés sont fournis par des entreprises spécialisées qui étudient les besoins de leur client, lui fournissent toutes les informations et les conseils nécessaires pour commercialiser ses produits et services et créent une stratégie personnalisée pour la publicité de ses produits et services par le biais de la presse, des sites web, de vidéos, de l’internet, etc.;
Les services de publicité (et les services généralement proposés comme faisant partie d’entre eux) sont fondamentalement différents de la fabrication de produits ou de la fourniture de tout autre service, de par leur nature et leur finalité.Le fait que certains produits ou services puissent apparaître dans des publicités est insuffisant pour établir l’existence d’une similitude.Dès lors, la publicité est différente des produits ou services qui font l’objet de la publicité, ce qui inclut tous les produits de l’opposante compris dans la classe 3;
Enfin, les services de direction des affaires contestées;administration commerciale;travaux de bureau;Les services de vente au détail et en gros, également sur l’internet, de produits alimentaires et des boissons sont différents des produits de l’opposante, dans la mesure où ils diffèrent par leur nature, leur destination et leur utilisation, ils diffèrent généralement au niveau des canaux de distribution/points de vente ou ne se trouvent pas dans les mêmes rayons des grands magasins.Ils ne sont ni complémentaires ni en concurrence, ne s’adressent pas aux mêmes consommateurs et ne sont pas susceptibles de provenir du même type d’entreprises.

B) Les signes
Gobelet nordique GOBELET NORDIQUE
Marque antérieure Signe contesté
Les deux signes sont des marques verbales.La protection d’une marque verbale porte sur le mot en tant que tel.En conséquence, il est indifférent, aux fins de la comparaison des marques verbales, si l’une d’elles est écrite en minuscules et l’autre en majuscules ou en combinaison.

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Les signes sont identiques.
C) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Les signes ne se différencient pas visuellement, phonétiquement ou conceptuellement.Les produits et services comparés sont en partie similaires (à des degrés divers) et en partie différents;
En conséquence, il est inévitable que les consommateurs considèrent que les produits et services considérés comme ayant au moins un faible degré de similitude ont la même origine commerciale, ce qui précède également, selon le principe d’interdépendance.
Dès lors, il est considéré que le risque de confusion existe pour le public pertinent pour l’ensemble des produits ou des services contestés pour lesquels la similitude a été considérée comme existe.Cela vaut également pour les services peu similaires, étant donné que l’identité entre les marques l’emporte clairement sur le fait qu’il existe une faible similitude des services;
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée en ce qui concerne les produits et services jugés similaires (même si ce n’est qu’à un faible degré pour la raison expliquée ci-dessus) à ceux de la marque antérieure.
Les autres produits et services contestés sont dissemblables.La similitude des produits et des services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits et services ne saurait être accueillie.
Par souci d’exhaustivité, il convient de signaler que l’opposition doit également être rejetée dans la mesure où elle a été fondée sur un motif tiré de l’article 8, paragraphe 1, point a), du RMUE et dirigé à l’encontre des autres produits et services, étant donné que les produits et services sont manifestement différents.
COÛTS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition supporte les frais et taxes exposés par l’autre partie.Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décidera d’une répartition différente des frais.
Dans la mesure où l’opposition est accueillie pour une partie seulement des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs.Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres frais.

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La division d’opposition
Chantal VAN RIEL María del Carmen tel Helen Louise MOBACK

SANCHEZ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre la présente décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions.Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision.L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée.En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date.Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.