EUIPO, 12 février 2020, n° 003064718

EUIPO 12 février 2020

Arguments

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Accepté
Absence de risque de confusion
La cour a estimé que les différences entre les signes sont suffisantes pour neutraliser les similitudes dans l'esprit du public pertinent, qui fait preuve d'un degré d'attention moyen.
Accepté
Partie perdante supporte les frais
La cour a confirmé que l'opposante, étant la partie perdante, doit supporter les frais exposés par les demandeurs.

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 12 févr. 2020, n° 003064718
Numéro(s) :	003064718
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Rejet de l’opposition
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Texte intégral

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DIVISION D’OPPOSITION
Opposition n B 3 064 718
Siontis N. SA, Vlahlidi & Poutetsi 2 rue, Ioannina, Grèce ( opposante), représentée par Ioannis Kopsidas, 3e septembriou Street 43A, 104 33 Athènes, Grèce (représentant professionnel)
i-n s t
Fernando Nuñez Diaz et Maria Isabel Peinado Garcia, calle Catedratico Abelardo Rigual 17, bloque B montée à 5 2CD, 03540 Alicante/San Juan Playa, Espagne (demandeurs), représentées par Ibidem Abogados Estrategas S.L.P., Juan de la Cierva 43, Elche Parque Empresarial, Planta 2, local 1.1, 03203 Elche (Alicante), Espagne (mandataire agréé),
Le 12/02/2020, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. l’ opposition no B 3 064 718 est rejetée dans son intégralité.
2. l’opposante supporte les frais, fixés à 300 EUR.
MOTIFS
L’opposante a formé une opposition à l’encontre de tous les produits désignés par la demande de marque de l’Union européenne no 17 930 844 «SaintOvest», à savoir contre tous les produits compris dans les classes 18 et 25. l’opposition est fondée sur l’ enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 432 171.

L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Un risque de confusion existe lorsque le public est susceptible de croire que les produits ou les services en cause, à condition de porter les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants.Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

Décision sur l’opposition no B 3 064 718 page:2De15
a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:
Classe 18: bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; parapluies et parasols; Cuir pour chaussures.
Classe 25: vêtements; chaussures; Chapellerie.
Dans ses arguments, présentés le 31/05/2019, qui suivait le délai d’opposition, l’opposante a dressé tous les produits et services pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, en ajoutant aux produits susmentionnés les classes 9, 16 et 35. Toutefois, ceci n’est pas recevable car l’opposante ne peut pas étendre la base de l’opposition après l’expiration du délai imparti pour l’opposition.
Les produits contestés sont les suivants:
Classe 18: ceintures à épaules; bandoulières en cuir; de cuir ou de carton-cuir; des trousses de toilette vendues vides; porte-documents en cuir; porte-cartes en cuir; porte-cartes en imitation cuir; portefeuilles; portefeuilles de montres- bracelets; sacs-housses pour vêtements pour le voyage en cuir; sacs de sport; sacs d’athlétisme tous usages; sacs pour le week-end; sacs de gymnastique; sacs à provisions en toile; sacs en fourrure synthétique; sacs de plage; sacs en simili-cuir; sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage; sacs de voyage; sacs en toile à roulettes; sacs à chaussures pour le voyage; sacs souples pour vêtements; sacs de chaussures; sacs- ceintures et bananes pour la hanche; pochettes pour maquillage, clés et autres objets personnels; sacs en kit; sacs à provisions; sacs en peau pour faire les courses; supports pour vêtements; sacs pour vêtements de sport; petits sacs pour hommes; filets à provisions en matières textiles; sacs et portefeuilles en cuir; pochettes de clés; pochettes; fourre-tout pour vêtements de sport; sacs à roulettes; sacs à roulettes; sacs de week-end; sacs à main en cuir; sacs à main; minaudières; sacoches; sacs à main pour femmes; petites pochettes; sacs autres qu’en métaux précieux; sacs pochettes; sacs à main de mode; sacs à main de soirée; sacs tricotés non en métaux précieux; sacs en toile; sacs à main de voyage; sacs à main en imitation cuir; sacs imperméables; porte-monnaie multi-usages; sacs fourre- tout à porter au poignet; trousses de rasage vendues vides; sacs de vol; sacs à bandoulière; Sacs à poignées; sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles; sacs poubelles; porte-monnaie en métaux précieux; portefeuilles munis de porte-cartes; sacs en cuir; cartables d’écoliers; portefeuilles en cuirportefeuilles en cuir pour cartes de crédit; pochettes [bourses]; portefeuilles porte-cartes [maroquinerie]; porte-cartes de visite; porte-cartes de crédit en cuir; étuis pour cravates; étuis de transport de documents; porte- cartes de crédit [portefeuilles]; valises; valises en cuir; valises; valises de week-end; housses à vêtements de voyage; mallettes à roulettes; portmanteaus; petites valises; sacs d’affaires; sacs à dos,sacs de sport; petits sacs à dos; porte-monnaie de cuir; petits porte-monnaie; trousses à maquillage; porte-documents; porte-monnaie en cuir; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; housses pour costumes, chemises et robes; sacs banane; sacs de paquetage; pochettes à cordon coulissant; Porte-cartes (portefeuille).
Classe 25: chaussures pour hommes, femmes, enfants et bébés; chaussures de plage; chaussons; souliers; espadrilles; mulets; bottes; bottes de pluie; bottes;

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bottes d’hiver; bottines; bottes et bottines pour femmes; bottines; bottes; bottes et bottes de bébé; bottines (chaussures en laine pour bébés); chaussettes basses; chaussures incorporant des bandes et des bandes de fixation; tongs; tong sandales; contreforts pour bottes; talonnettes pour chaussures; sangles pour chaussures et bottes; tiges de bottes; bandes molletières et guêtres; contreforts pour chaussures; pompes; chaussons; guêtres; sandales; bain (sandales de -); sandales pour bébés; sandales pour hommes; Sandales de style japonais (zori); Sandales en cuir de style japonais; sandales pour femmes; Sandales en feutre de style japonais; zori;
Sandales japonaises à lanières entre les orteils [asaura-zori]; souliers de bain; chaussons en cuir; chaussures de training; chaussures de tennis; chaussures de yoga; souliers de sport; chaussons pliants pour femmes; souliers; chaussures en cuir; sandales et chaussures de plage; chaussures
à talons hauts; chaussures (chaussures); chaussures imperméables; chaussures de loisirs; chaussons tricotés pour bébés; chaussures de conduite; chaussures plates; chaussures sans lacets; sabots [chaussures]; sabots de pluie à talons [ashida]; sabots bas en bois [koma-geta]; sabots bas en bois [hiyori-geta]; Sabots de bois de style japonais [geta]; sabots- sandales; manteaux; manteaux de voiture; manteaux en coton; manteaux d’hiver; manteaux en peau de mouton; manteaux de soirée; manteaux en denim; manteaux épais; mackintoshes; vestes pour hommes; manteaux pour dames; manteaux et vestes en fourrures; layettes; peignoirs de bain; Burnous; manteaux de sport; articles d’habillement à porter; bavoirs à manches non en papier; bavoirs en tissu; bavoirs pour bébés autres qu’en papier; bavoirs non en papier; bretelles pour vêtements; robes de chambre; peignoirs d’intérieur; Vêtements de nuit japonais (nemaki); peignoirs de plage; blouses de grossesse; écrous; vestes de smoking; malles; garnitures de natation ajustées des tasses à soutien-gorge; bermudas; bikinis; blazers; chemisier; haltrans; chemises (plans de travail); blousons; boas [tours de cou]; bodys [vêtements de dessous]; justaucorps [vêtements]; Boléros; culottes de gaucho; culottes; culottes; Cache-cou; shorties [sous- vêtements]; culottes pour bébés; caleçons; écharpes; foulards en cachemire; foulards pour le cou; écharpes en soie; bustiers; combinaisons pour bébés; cafétérias; chaussettes; chaussettes pour la cheville; chaussettes pour hommes; chaussettes de lit; chaussettes de sport; chaussettes en laine; chaussettes de tennis; chaussettes longues; chaussettes pour nourrissons et enfants; chaussettes sans pieds; chaussettes antidérapantes; chaussettes et bas; chaussettes thermales; chaussettes de chaussettes; caleçons; caleçons longs; bas thermiques; bain; pantalons imperméables; chemises; porte-clefs pour enfants en bas âge et enfants en bas âge; chemises à col roulé; chemises à col; chemisettes; chemises à col ouvert; chemises à manches longues; chemises en velours côtelé; tricots; chemises en ramie; polos de tennis; chemises dises; chemises décontractées; vestes chemises; maillots de sport à manches; chemises de smoking; tee-shirts; chemises tissées; chemises et chemises; tee-shirts; maillots matelassés pour le sport; Sous-pulls à col roulé; Sous-pulls à col cheminée; maillots; débardeurs de sport; pulls; yoga chemises; tee-shirts imprimés; maillots de corps; maillots de corps à manches longues; combinaisons; tee-shirts; camisoles; camisoles; chemises; empiècements de chemises; pull-overs à capuche; capes; manteaux de pluie; capes en fourrure; capes et pèlerines imperméables; cols [vêtements]; chasubles; gilets; gilets; gilets matelassés; gilets en cuir; gilets sans manches en laine polaire; couvre-lits; gilets; roulants; gilets sans manches; châles; châles, uniquement en tricot; châles et étoles; châles et fichus; vestes; vestes matelassées [vêtements]; vestes, manteaux, pantalons et gilets pour hommes et femmes; vestes

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décontractées; vestes à manches; vestes en daim; vestes en cuir; vestes polaires; vestes d’équitation; vestes en fourrure; vestes en duvet; vestes en tricot; manteaux de costume; vestes de sport; vestes imperméables; vestes longues; vestes, à savoir vêtements de sport; vestes réversibles; vestes sans manches; vestes à fermeture à glissière; vestes de bois; vestes en denim; blousons d’extérieur; vareuses; Cirés [vêtements]; ceintures; ceintures
[habillement]; ceintures en tissu; ceintures en cuir [vêtements]; ceintures en imitation cuir; ceintures (habillement); ceintures (habillement); combinaisons
[vêtements de dessous]; Twin-sets; tenues de jogging [vêtements]; combinaisons [vêtements]; cravates; cravates de boulangerie; cravates en soie; lavallières; corselets; corsets; cagoules; culottes de pantalons; bshorts de bib; tabliers [vêtements]; Déguisements pour enfants; jupons; jupons courts; étoles [fourrures]; châles; étoles en fourrure synthétique; jupes; jupes de golf; jupes de tennis; kilts; jupes-culottes; jupes pleines [kimonos] (hakama); jupes-shorts; foulards; foulards [articles vestimentaires]; paletots; gabardines; gabardines [vêtements]; gants d’équitation; gants d’hiver; gants en tricot; gants, y compris en peau, en cuir ou en fourrure; gants
[habillement]; mitaines; imperméables; trench-coats; pulls; vestes coupe- vent; cols cheminées; pullovers à manches longues; pull-overs de tennis; les jerseys et culottes de sport; pull-overs; maillots sans manches; ustensiles de garçon; petits coffrets [vêtements]; collants de maternité; lingerie; lingerie de grossesse; justaucorps; manteaux de camping; jarretières; fixe-chaussettes; jarretelles; bretelles pour hommes; maillots de bain; justaucorps; leggins
[pantalons]; collants; cuissards longs; cuissards à glissière; collants d’athlétisme; tabliers; Mantes; bas; sommiers de lit; mi-bas; serre-pantalons; collants; collants en laine; collants sans pieds; Mini-jupes; mitons; Crinolines;
Combinaison-short; barboteuses [vêtements]; combinaisons-pantalons; salopettes pour nourrissons et enfants; couvre-oreilles [habillement]; nœuds; pantalons; pantalons courts; culottes; chinchards; couches-éoliennes; pantalons et shorts; shorts de bain; pantalons, chemises et jupes de golf; shorts de tennis; shorts de grossesse; maillots de bain; pantalons d’entrainement; pantalons en cuir; pantalons de sport; pantalons en velours côtelé; pantalons corsaires; pantalons de ville; pantalons de yoga; pantalons élastiques; culottes; pantalons imperméables; pantalons décontractés; pantalons; pantalons d’intérieur; pantalons pour enfants; poussoirs à la pédale; pantalons de grossesse; jeans; collants; foulards [vêtements]; pochettes [habillement]; foulards; cravates; foulards; lavallières; paréos; parkas; bas de pajaman; passe-montagnes; grenoueuses; pelisses; Salopettes-shorts; débardeurs d’entraînement; Chemises-culottes; nuisettesrobes-robes; fourrures [vêtements]; pyjamas; pyjamas en jersey;
Jambière (vêtements); petti-culottes; chemises polos; polos en tricot; ponchos; ponchos pour la pluie; bonneterie; lingerie de fond de teint; tenues de soirée; vêtements de protection des vêtements; tricots [vêtements]; denims [vêtements]; justaucorps pour bébés; vêtements coupe-vent; vêtements en lin; robes en peaux d’animaux; vêtements en une pièce pour bébés et enfants; imperméables; vêtements pour femmes, hommes et enfants; vêtements de tennis; vêtements pour enfants; vêtements pour jeunes enfants; vêtements tissés; bas de vêtements; costumes européens; sous-vêtements pour bébés; cache-maillots; vestes de jogging; vêtements de nuit; cols ou cols; kimonos longs [nagagi]; cardigans; vêtements thermiques; vêtements pour bébés; bas pour bébés; hauts pour bébés; vêtements en cachemire; vêtements de prêt-à-porter; vêtements en cuir; vêtements en imitations du cuir; habillement de sport; vêtements de sport autres que gants de golf; vêtements de nuit pour la grossesse; tenues de cérémonie; vêtements de dessus pour garçons; peluches; vêtements de golf

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autres que les gants; maillots; vêtements en laine; vêtements de pluie; féminine (vêtements pour femmes); vêtements pour filles; vêtements de plage; combinaisons pour enfants; de vêtements en soie; vêtements décontractés; survêtements; dessus (vêtements de -); vêtements d’extérieur pour hommes; vêtements de dessus pour enfants; vêtements d’extérieur pour femmes; vêtements de dessus pour bébés; vêtements d’extérieur pour filles; vêtements en fourrure; vêtements décontractés; sous-vêtements; sous-vêtements pour hommes; sous-vêtements féminins; sous-vêtements en maille; tenues de jogging; vêtements de demoiselles d’honneur; vêtements pour dormir; loungewear; vêtements imperméables d’extérieur; polaires; vêtements de grossesse; vêtements d’extérieur imperméables; vêtements de protection contre les intempéries; peignes de bain; négligés; sarongs; shorts; shorts de surf; slips; surchemises; Sur-pantalons; soutiens- gorge; soutiens-gorge; sweat-shirts; sweat-shirts à capuche; chandails; pull- overs en fibre polaire; pulls polo; pulls à col v-nuque; pulls à col roulé; pulls à col cheminée; pulls ras du cou; pull-overs; soutiens-gorge; bandeaux
[vêtements]; soutiens-gorge de sport; soutiens-gorge de sport anti-humidité; soutiens-gorge; suspensoirs [sous-vêtements]; tableaux; lanières; tankinis; bretelles; bandes d’encolure; débardeurs; hauts [vêtements]; sweats à capuche; hauts de tenues d’échauffement; hauts de grossesse; bustiers tubulaires; cols; costumes; combinaisons coupe-vent; robes de baptême; maillots de bain; nattes pour hommes et petits femmes; maillots de bain pour hommes; maillots de bain pour enfants; maillots de bain pour femmes; tenues décontractées; costumes en cuir; costumes zoot; tailleurs; costumes et complets; costumes; costumes de soirée; tenues de soirée; costumes trois pièces; combinaisons une pièce; costumes de table; tailleurs-pantalons; costumes pour hommes; combinaisons de ski; Duffel-coats; mankinis; Monokinis; Tutus; tuniques; blue-jeans; blouses; robes de cérémonie pour femmes; robes en cuir; robes en imitation cuir; robes de demoiselles d’honneur; robes de bal; robes de mariée; robes de tennis; robes droites; robes pour enfants et enfants; robes pour femmes; robes de grossesse; les robes d’été; vestes en peau de mouton; articles de chapellerie thermiques; chapellerie; chapellerie pour enfants; bandanas [foulards]; bandeaux pour la tête [habillement]; snoods; capuchons [vêtements]; bracelets; bonnets
[chapellerie]; casquettes de sport; bonnets en tricot; casquettes avec visières; casquettes de golf; chapeaux de fête [vêtements]; casquettes et chapeaux de sport; mantilles; foulards; chapeaux; bonnets à pompon; les batteurs; chapeaux en laine; chapeaux de mode; chapeaux en fourrure; chapellerie à visière; chapeaux de plage; pâtisserie; capelines; chapeaux; chapeaux de pluie; petits chapeaux; coiffures; chapeaux; guimpes
[vêtements]; oquettes [chapeaux]; voilettes; turbans; visières; visières
[chapellerie]; visières [chapellerie]; Visières [coiffures].
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 18
Les sacs de l’opposante et les autres supports sont une catégorie très large désignant des récipients de matériaux différents utilisés pour le transport d’objets de diverses natures. Par conséquent, les produits contestés en cuir ou en cuir; des trousses de toilette vendues vides; porte-documents en cuir; porte-cartes en cuir; porte-cartes en

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imitation cuir; portefeuilles; portefeuilles de montres-bracelets; sacs-housses pour vêtements pour le voyage en cuir; sacs de sport; sacs d’athlétisme tous usages; sacs pour le week-end; sacs de gymnastique; sacs à provisions en toile; sacs en fourrure synthétique; sacs de plage; sacs en simili-cuir; sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage; sacs de voyage; sacs en toile à roulettes; sacs à chaussures pour le voyage; sacs souples pour vêtements; sacs de chaussures; sacs-ceintures et bananes pour la hanche; pochettes pour maquillage, clés et autres objets personnels; sacs en kit; sacs à provisions; sacs en peau pour faire les courses; supports pour vêtements; sacs pour vêtements de sport; petits sacs pour hommes; filets à provisions en matières textiles; sacs et portefeuilles en cuir; pochettes de clés; pochettes; fourre-tout pour vêtements de sport; sacs à roulettes; sacs à roulettes; sacs de week-end; sacs à main en cuir; sacs à main; minaudières; sacoches; sacs à main pour femmes; petites pochettes; sacs autres qu’en métaux précieux; sacs pochettes; sacs à main de mode; sacs à main de soirée; sacs tricotés non en métaux précieux; sacs en toile; sacs à main de voyage; sacs à main en imitation cuir; sacs imperméables; porte-monnaie multi- usages; sacs fourre-tout à porter au poignet; trousses de rasage vendues vides; sacs de vol; sacs à bandoulière; Sacs à poignées; sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles; sacs poubelles; porte-monnaie en métaux précieux; portefeuilles munis de porte-cartes; sacs en cuir; cartables d’écoliers; portefeuilles en cuirportefeuilles en cuir pour cartes de crédit; pochettes [bourses]; portefeuilles porte-cartes [maroquinerie]; porte-cartes de visite; porte-cartes de crédit en cuir; étuis pour cravates; étuis de transport de documents; porte-cartes de crédit [portefeuilles]; valises; valises en cuir; valises; valises de week-end; housses à vêtements de voyage; mallettes à roulettes; portmanteaus; petites valises; sacs d’affaires; sacs à dos,sacs de sport; petits sacs à dos; porte- monnaie de cuir; petits porte-monnaie; trousses à maquillage; porte-documents; porte- monnaie en cuir; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; housses pour costumes, chemises et robes; sacs banane; sacs de paquetage; pochettes à cordon coulissant; Les porte-cartes [portefeuilles], destinés à des objets variés, sont considérés comme au moins très similaires aux sacs de l’opposante et aux autres objets de transport.Tous ces produits partagent la même nature et la même destination, peuvent être fabriqués par les mêmes entreprises et distribués par les mêmes canaux. En outre, ils peuvent cibler les mêmes consommateurs.
Les ceintures d’épaule;Les ceintures aux banderoles en cuir sont des accessoires qui peuvent être produits par les mêmes entreprises que les sacs de l’opposante.Ces produits peuvent également être vendus séparément par l’intermédiaire des mêmes canaux de distribution et de cibler le même public pertinent. Ils sont dès lors similaires.
Produits contestés compris dans la classe 25
Les chaussures contestées pour hommes, femmes, enfants et bébés; chaussures de plage; chaussons; souliers; espadrilles; mulets; bottes; bottes de pluie; bottes; bottes d’hiver; bottines; bottes et bottines pour femmes; bottines; bottes; bottes et bottes de bébé; bottines (chaussures en laine pour bébés); chaussures incorporant des bandes et des bandes de fixation; tongs; tong sandales; bandes molletières et guêtres; pompes; chaussons; guêtres; sandales; bain (sandales de -); sandales pour bébés; sandales pour hommes; Sandales de style japonais (zori); Sandales en cuir de style japonais; sandales pour femmes; Sandales en feutre de style japonais; zori; Sandales japonaises à lanières entre les orteils [asaura-zori]; souliers de bain; chaussons en cuir; chaussures de training; chaussures de tennis; chaussures de yoga; souliers de sport; chaussons pliants pour femmes; souliers; chaussures en cuir; sandales et chaussures de plage; chaussures à talons hauts; chaussures (chaussures); chaussures imperméables; chaussures de loisirs; chaussons tricotés pour bébés; chaussures de conduite; chaussures plates; chaussures sans lacets; sabots [chaussures]; sabots de pluie à

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talons [ashida]; sabots bas en bois [koma-geta]; sabots bas en bois [hiyori-geta]; Sabots de bois de style japonais [geta]; Les sabots de sandales sont inclus dans la catégorie générale des chaussures de l’opposante.Dès lors ils sont identiques.
Les manteaux contestés; manteaux de voiture; manteaux en coton; manteaux d’hiver; manteaux en peau de mouton; manteaux de soirée; manteaux en denim; manteaux épais; mackintoshes; vestes pour hommes; manteaux pour dames; manteaux et vestes en fourrures; layettes; Burnous; manteaux de sport; articles d’habillement à porter; robes de chambre; peignoirs d’intérieur; Vêtements de nuit japonais (nemaki); peignoirs de plage; blouses de grossesse; écrous; vestes de smoking; malles; garnitures de natation ajustées des tasses à soutien-gorge; bermudas; bikinis; blazers; chemisier; haltrans; chemises (plans de travail); blousons; boas [tours de cou]; bodys [vêtements de dessous]; justaucorps [vêtements]; Boléros; culottes de gaucho; culottes; culottes;
Cache-cou; shorties [sous-vêtements]; culottes pour bébés; caleçons; écharpes; foulards en cachemire; foulards pour le cou; écharpes en soie; bustiers; combinaisons pour bébés; cafétérias; chaussettes; chaussettes pour la cheville; chaussettes pour hommes; chaussettes de lit; chaussettes de sport; chaussettes en laine; chaussettes de tennis; chaussettes longues; chaussettes pour nourrissons et enfants; chaussettes sans pieds; chaussettes antidérapantes; chaussettes et bas; chaussettes thermales; chaussettes de chaussettes; caleçons; caleçons longs; bas thermiques; bain; pantalons imperméables; chemises; porte-clefs pour enfants en bas âge et enfants en bas âge; chemises à col roulé; chemises à col; chemisettes; chemises à col ouvert; chemises à manches longues; chemises en velours côtelé; tricots; chemises en ramie; polos de tennis; chemises dises; chemises décontractées; vestes chemises; maillots de sport à manches; chemises de smoking; tee-shirts; chemises tissées; chemises et chemises; tee-shirts; maillots matelassés pour le sport; Sous-pulls à col roulé; Sous-pulls à col cheminée; maillots; débardeurs de sport; pulls; yoga chemises; tee-shirts imprimés; maillots de corps; maillots de corps à manches longues; combinaisons; tee-shirts; camisoles; camisoles; chemises; pull-overs à capuche; capes; manteaux de pluie; capes en fourrure; capes et pèlerines imperméables; cols [vêtements]; chasubles; gilets; gilets; gilets matelassés; gilets en cuir; gilets sans manches en laine polaire; couvre-lits; gilets; roulants; gilets sans manches; châles; châles, uniquement en tricot; châles et étoles; châles et fichus; vestes; vestes matelassées [vêtements]; vestes, manteaux, pantalons et gilets pour hommes et femmes; vestes décontractées; vestes à manches; vestes en daim; vestes en cuir; vestes polaires; vestes d’équitation; vestes en fourrure; vestes en duvet; vestes en tricot; manteaux de costume; vestes de sport; vestes imperméables; vestes longues; vestes, à savoir vêtements de sport; vestes réversibles; vestes sans manches; vestes à fermeture à glissière; vestes de bois; vestes en denim; blousons d’extérieur; vareuses; Cirés [vêtements]; ceintures; ceintures [habillement]; ceintures en tissu; ceintures en cuir [vêtements]; ceintures en imitation cuir; ceintures (habillement); ceintures (habillement); combinaisons [vêtements de dessous]; Twin-sets; tenues de jogging [vêtements]; combinaisons [vêtements]; cravates; cravates de boulangerie; cravates en soie; lavallières; corselets; corsets; cagoules; culottes de pantalons; bshorts de bib; tabliers [vêtements]; Déguisements pour enfants; jupons; jupons courts; étoles
[fourrures]; châles; étoles en fourrure synthétique; jupes; jupes de golf; jupes de tennis; kilts; jupes-culottes; jupes pleines [kimonos] (hakama); jupes-shorts; foulards; foulards
[articles vestimentaires]; paletots; gabardines; gabardines [vêtements]; gants d’équitation; gants d’hiver; gants en tricot; gants, y compris en peau, en cuir ou en fourrure; gants [habillement]; mitaines; imperméables; trench-coats; pulls; vestes coupe- vent; cols cheminées; pullovers à manches longues; pull-overs de tennis; les jerseys et culottes de sport; pull-overs; maillots sans manches; ustensiles de garçon; petits coffrets
[vêtements]; collants de maternité; lingerie; lingerie de grossesse; justaucorps; manteaux de camping; jarretières; fixe-chaussettes; jarretelles; bretelles pour hommes; maillots de bain; justaucorps; leggins [pantalons]; collants; cuissards longs; cuissards à glissière; collants d’athlétisme; tabliers; Mantes; bas; sommiers de lit; mi-bas; serre-

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pantalons; collants; collants en laine; collants sans pieds; Mini-jupes; mitons;
Combinaison-short; barboteuses [vêtements]; combinaisons-pantalons; salopettes pour nourrissons et enfants; nœuds; pantalons; pantalons courts; culottes; chinchards; couches-éoliennes; pantalons et shorts; shorts de bain; pantalons, chemises et jupes de golf; shorts de tennis; shorts de grossesse; maillots de bain; pantalons d’entrainement; pantalons en cuir; pantalons de sport; pantalons en velours côtelé; pantalons corsaires; pantalons de ville; pantalons de yoga; pantalons élastiques; culottes; pantalons imperméables; pantalons décontractés; pantalons; pantalons d’intérieur; pantalons pour enfants; poussoirs à la pédale; pantalons de grossesse; jeans; collants; foulards
[vêtements]; pochettes [habillement]; foulards; cravates; foulards; lavallières; paréos; parkas; bas de pajaman; passe-montagnes; grenoueuses; pelisses; Salopettes-shorts; débardeurs d’entraînement; Chemises-culottes; nuisettesrobes-robes; fourrures
[vêtements]; pyjamas; pyjamas en jersey; Jambière (vêtements); petti-culottes; chemises polos; polos en tricot; ponchos; ponchos pour la pluie; bonneterie; lingerie de fond de teint; tenues de soirée; vêtements de protection des vêtements; tricots
[vêtements]; denims [vêtements]; justaucorps pour bébés; vêtements coupe-vent;
vêtements en lin; robes en peaux d’animaux; vêtements en une pièce pour bébés et enfants; imperméables; vêtements pour femmes, hommes et enfants; vêtements de tennis; vêtements pour enfants; vêtements pour jeunes enfants; vêtements tissés; bas de vêtements; costumes européens; sous-vêtements pour bébés; cache-maillots; vestes de jogging; vêtements de nuit; cols ou cols; kimonos longs [nagagi]; cardigans;
vêtements thermiques; vêtements pour bébés; bas pour bébés; hauts pour bébés;
vêtements en cachemire; vêtements de prêt-à-porter; vêtements en cuir; vêtements en imitations du cuir; habillement de sport; vêtements de sport autres que gants de golf;
vêtements de nuit pour la grossesse; tenues de cérémonie; vêtements de dessus pour garçons; peluches; vêtements de golf autres que les gants; maillots; vêtements en laine;
vêtements de pluie; féminine (vêtements pour femmes); vêtements pour filles; vêtements de plage; combinaisons pour enfants; de vêtements en soie; vêtements décontractés; survêtements; dessus (vêtements de -); vêtements d’extérieur pour hommes; vêtements de dessus pour enfants; vêtements d’extérieur pour femmes; vêtements de dessus pour bébés; vêtements d’extérieur pour filles; vêtements en fourrure; vêtements décontractés; sous-vêtements; sous-vêtements pour hommes; sous-vêtements féminins; sous-
vêtements en maille; tenues de jogging; vêtements de demoiselles d’honneur;
vêtements pour dormir; loungewear; vêtements imperméables d’extérieur; polaires;
vêtements de grossesse; vêtements d’extérieur imperméables; vêtements de protection contre les intempéries; peignes de bain; négligés; sarongs; shorts; shorts de surf; slips; surchemises; Sur-pantalons; soutiens-gorge; soutiens-gorge; sweat-shirts; sweat-shirts à capuche; chandails; pull-overs en fibre polaire; pulls polo; pulls à col v-nuque; pulls à col roulé; pulls à col cheminée; pulls ras du cou; pull-overs; soutiens-gorge; bandeaux
[vêtements]; soutiens-gorge de sport; soutiens-gorge de sport anti-humidité; soutiens- gorge; suspensoirs [sous-vêtements]; tableaux; lanières; tankinis; bretelles; bandes d’encolure; débardeurs; hauts [vêtements]; sweats à capuche; hauts de tenues d’échauffement; hauts de grossesse; bustiers tubulaires; cols; costumes; combinaisons coupe-vent; robes de baptême; maillots de bain; nattes pour hommes et petits femmes; maillots de bain pour hommes; maillots de bain pour enfants; maillots de bain pour femmes; tenues décontractées; costumes en cuir; costumes zoot; tailleurs; costumes et complets; costumes; costumes de soirée; tenues de soirée; costumes trois pièces; combinaisons une pièce; costumes de table; tailleurs-pantalons; costumes pour hommes; combinaisons de ski; Duffel-coats; mankinis; Monokinis; Tutus; tuniques; blue- jeans; blouses; robes de cérémonie pour femmes; robes en cuir; robes en imitation cuir; robes de demoiselles d’honneur; robes de bal; robes de mariée; robes de tennis; robes droites; robes pour enfants et enfants; robes pour femmes; robes de grossesse; les robes d’été; vestes en peau de mouton; bandanas [foulards]; bandeaux pour la tête
[habillement]; capuchons [vêtements]; chapeaux de fête [vêtements]; voilettes; Les

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couvre-oreilles [vêtements] sont compris dans la catégorie générale des vêtements de l’opposante.Dès lors ils sont identiques.
La chapellerie thermique contestée; chapellerie; chapellerie pour enfants; snoods; bracelets; bonnets [chapellerie]; casquettes de sport; bonnets en tricot; casquettes avec visières; casquettes de golf; casquettes et chapeaux de sport; mantilles; foulards; chapeaux; bonnets à pompon; les batteurs; chapeaux en laine; chapeaux de mode; chapeaux en fourrure; chapellerie à visière; chapeaux de plage; pâtisserie; capelines; chapeaux; chapeaux de pluie; petits chapeaux; coiffures; chapeaux; guimpes
[vêtements]; oquettes [chapeaux]; turbans; visières; visières [chapellerie]; Les pare- soleil [coiffures de chapellerie] sont inclus dans la catégorie plus large de la chapellerie de l’opposante.Dès lors ils sont identiques.
Les bavoirs contestés, manches en papier; bavoirs en tissu; bavoirs pour bébés autres qu’en papier; Bavoirs non en papier sont des articles en tissu ou matières plastiques portés par des enfants en bas âge pour protéger leurs vêtements alors qu’ils mangent. Par conséquent, ces produits sont similaires aux vêtements de l’opposante, étant donné qu’ils peuvent provenir des mêmes entreprises, qu’ils sont distribués par les mêmes canaux et qu’ils sont vendus au même public.
Les peignoleurs contestés sont similaires aux vêtements de l’opposante car leur producteur, leur public pertinent, leurs canaux de distribution et leur méthode d’utilisation sont généralement les mêmes.La définition des peignoleurs ne fait pas partie de la définition habituelle des vêtements.La destination des vêtements est essentiellement de couvrir le corps alors que la destination principale des peignoirs de bain est d’absorber l’humidité après un bain. L’objet de ceux-ci n’est que secondaire.
La chaussette intérieure contestée pour les chaussures; contreforts pour bottes; Les contreforts pour chaussures sont complémentaires des chaussures de l’opposante. Les consommateurs recherchent ces produits dans les mêmes points de vente et s’attendent à être produits par, ou sous le contrôle de, la même entité. Par conséquent, ces produits sont similaires.
Les autres tiges de bottes; talonnettes pour chaussures; sangles pour chaussures et bottes; bretelles pour vêtements;empiècements de chemises; Crinolines; Les sommiers sont toutes des parties constitutives de vêtements, chaussures ou articles de chapellerie utilisés pendant le processus de fabrication de ces produits. Par conséquent, ces produits contestés et les vêtements, chaussures ou articles de chapellerie de l’opposante étant des produits finis, ont des natures, des fabricants, des canaux de distribution et des clients différents. En outre, bien que ces produits contestés soient utilisés de quelque manière conjointement avec les produits de l’opposante, ils ne sont ni complémentaires ni concurrents (par exemple, des talons de chaussures et des chaussures).Cela ne suffit pas en soi à conclure à une similitude entre eux (26/10/2011-, T 72/10, Naty, EU: T: 2011: 635, § 35-36).Par conséquent, ces produits contestés sont différents des produits de l’opposante compris dans la classe 25. La même conclusion s’applique aux produits de l’opposante compris dans la classe 18. Bien que le cuir de l’opposante pour des chaussures compris dans la classe 18 n’est pas non plus un produit final et puisse s’adresser à un public professionnel, par rapport aux tiges de bottes contestées; talonnettes pour chaussures; sangles pour chaussures et bottes; bretelles pour vêtements;empiècements de chemises; Crinolines; Les visières de casquettes ont conclu qu’elles ont une destination très différente et qu’elles ne sont habituellement pas vendues dans les mêmes points de vente au détail.

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b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernés est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits qui ont été jugés identiques ou similaires sont destinés au grand public.Le niveau d’attention est considéré comme moyen;
La division d’opposition ne partage pas l’argument de l’opposante selon lequel l’attention du public pertinent serait moindre, étant donné que les produits pertinents ne sont ni bon marché ni achetés quotidiennement. Le fait que le public pertinent puisse faire une acquisition impulsive de certains produits ne signifie pas pour autant que son niveau d’attention est inférieur à la moyenne.
c) Les signes
SaintOvest

Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne;
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,- 251/95, Sabèl, EU: C: 1997: 528, § 23).
La marque antérieure est composée de l’élément verbal «SAINTSOLES» et précédé de l’élément figuratif, représentant une figure humaine fantaisiste avec un cercle au-dessus de sa tête, qui ressemble à un halo. Tous les éléments de la marque antérieure sont représentés en blanc sur un fond rectangulaire noir.
L’élément figuratif de la marque antérieure, représentant un personnage humain fantaisiste, n’a aucun lien avec les produits pertinents et possède dès lors un caractère distinctif normal. Le fond noir rectangulaire est une forme géométrique simple qui est communément utilisée dans le commerce pour mettre en valeur les informations contenues; Habituellement, les consommateurs n’attribuent aucune signification de marque à ces formes (15/12/2009,- 476/08, Best Buy, EU: T: 2009: 508, § 27).Par conséquent, le cadre rectangulaire est dépourvu de caractère distinctif.
L’élément verbal «SAINTSOLES» de la marque antérieure, dans son ensemble, est dépourvu de signification pour le public pertinent.
Toutefois, une partie du public (par exemple, les consommateurs anglophones) scindera la marque antérieure en deux éléments, à savoir «SAINT» et «SOLES», les deux éléments étant significatifs.Le mot «saint» est utilisé pour «faire référence à une personne de grand bondage, officiellement reconnue par la Church chrétienne» (informations extraites le 17/01/2020 à l’adresse https:

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//www.wordreference.com/definition/saint).Elle possède un caractère distinctif normal, car elle n’a aucun rapport avec les produits en cause. L’élément «semelles» est la forme plurielle du mot anglais «sole», qui signifie «face inférieure du pied; La face inférieure d’une chaussure» (informations extraites du Collins English Dictionary on 17/01/2020 à l’adresse https: //www.collinsdictionary.com/dictionary/english/sole).Il convient de rappeler qu’en gardant à l’esprit le fait qu’une partie des produits contestés désignés dans la classe 25 appartiennent à la catégorie générale des chaussures telle qu' énumérée à la section a) de la présente décision, ils sont faiblement distinctifs pour la partie anglophone du public. Cependant, en ce qui concerne les autres produits, l’élément «semelles» possède un caractère distinctif normal puisqu’il n’y a aucun lien avec les produits. Au moins une partie du public anglophone peut percevoir l’élément verbal «SAINTSOLES» comme un jeu de mots évoquant des «saint».En effet, les mots «semelles» et «pochettes» sont (presque) identiques sur le plan phonétique. De plus, l’expression «saint semelles» est en soi illogique/absurde. Dans la mesure où l’élément verbal «SAINTSOLES» sera perçu avec le personnage humain, ce dernier renforcera le concept de «holy/saint person/soul» («holy/saint person/soul»).Par conséquent, si l’élément verbal «SAINTSOLES» est perçu comme le jeu de mots susmentionné, il possédera globalement un degré normal de caractère distinctif.
La partie hispanophone du public percevrait aussi l’élément verbal «SAINT» s’entendant de la signification susmentionnée, étant donné qu’il est très proche du mot équivalent, en espagnol, «Santo (masculine)/santa (féminine)»).Toutefois, pour la partie restante du public, l’élément verbal «SAINT» est dépourvu de signification. Puisqu’il n’a aucun rapport avec les produits pertinents, l’élément verbal «SAINT» possède un degré normal de caractère distinctif.
Pour la partie hispanophone du public, l’élément verbal «SOLES» de la marque antérieure est la forme plurielle du mot «sol», qui signifie «soleil», tandis que pour l’autre partie du public, cet élément n’a aucune signification. L’élément «SOLES» n’ ayant aucun lien avec les produits pertinents, même pour la partie hispanophone du public, cet élément possède un caractère distinctif normal.
Le signe contesté est encore plus susceptible d’être divisé en deux éléments verbaux «Saint» et «Ovest» par le public pertinent, même par ceux pour lesquels l’élément verbal «Saint» est dépourvu de signification (en raison de l’utilisation d’une lettre majuscule de la lettre «O»).
L’élément verbal «Ovest» du signe contesté signifie «Occident; Western» en italien (information extraite du Collins Dictionary on 17/01/2020 à l’adresse https:
//www.collinsdictionary.com/dictionary/italian-english/ovest).Cependant, dans la mesure où ce concept n’a aucune signification particulière par rapport aux produits en cause, il a, contrairement à ce qu’affirme l’opposante, un caractère distinctif normal. Pour l’autre partie du public, cet élément n’ a pas de signification et possède également un degré normal de caractère distinctif.
Il ne peut être exclu que le public francophone comprendrait les signes en conflit comme des «noms de villages», à savoir «Saint Ovest» et «Saint Soles» [23/04/2015, R 1092/2014 4-, LA FLEUR SAINT-SAINT-MICHEL/STMICHEL (MARQUE FIGURATIVE), § 27] .En l’absence de données géographiques clairement indiquées pour les lieux «Sainte Ovest» et «Saint Soles», le public ne pensera pas à des villages spécifiques mais plutôt à des villages imaginatifs et de fiction,Cependant, quelle que soit la manière dont le public francophone comprend les signes, les signes présentent un degré normal de caractère distinctif pour les produits en cause.

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Pour une partie du public telle que le public germanophone, seul l’élément verbal «Saint» sera reconnu avec la signification mentionnée ci-dessus pour le public anglophone.Les éléments verbaux «SOLES» et «Ovest» sont dépourvus de signification, mais puisqu’ils sont postérieurs à l’élément verbal «Sainte», ils seraient perçus comme faisant référence à «un personnage ayant le nom spécifié».
Dans la marque antérieure, l’élément verbal «SAINTSOLES» est l’élément dominant étant donné que c’est celui qui attire le plus l’œil;
Sur le plan visuel, les signes coïncident par les cinq premières lettres SAINT.Toutefois, ils diffèrent par les cinq autres lettres, «SOLES» de la marque antérieure et «Ovest», du signe contesté. En outre, les signes diffèrent par les couleurs et l’élément figuratif distinctif supplémentaire représentant un élément figuratif humain fantaisiste de la marque antérieure, qui n’a pas d’équivalent dans le signe contesté;
Par conséquent, les signes présentent un degré de similitude visuelle inférieur à la moyenne.
Sur le plan phonétique, indépendamment des différentes règles de prononciation dans différentes parties du territoire pertinent, la prononciation des signes coïncide par le son des cinq premières lettres «SAINT».Cependant, la prononciation des signes diffère par le son des cinq autres lettres, «SOLES» de la marque antérieure et «Ovest», du signe contesté.
Par conséquent, les signes présentent un degré moyen de similitude phonétique.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique des marques.En fonction de la partie du public et de la partie des produits, le degré de similitude conceptuelle varie.
À supposer même que le mot «SAINT» soit reconnu par les parties anglaises et hispanophones du public, les signes sont tout au plus similaires à un faible degré.En effet, l’élément commun «SAINT» est utilisé comme un adjectif subordonné dans la marque antérieure avec la signification de «holy» et qualifie le substantif qui suit. Dans ce cas, l’attention du public se portera plus sur l’élément verbal de la marque antérieure «SOLES», qui diffère des signes. Bien que la notion de bêtes soit aussi fourrée au signe contesté, le concept véhiculé par l’élément verbal «SOLES» n’en est pas le. De plus, si l’élément verbal dépourvu de signification «Ovest» suit le mot «SAINT», il pourrait être perçu comme «un nom d’une personne particulière sur lequel une personne en a prêté une».
Pour la partie italophone du public, pour laquelle l’élément verbal «Ovest» du signe contesté véhicule un concept sémantique, les signes ne sont pas similaires sur le plan conceptuel dans la mesure où les autres éléments verbaux des signes sont dépourvus de signification et l’élément figuratif représentant un élément figuratif fantaisiste de la marque antérieure véhicule un concept différent.
Le même résultat s’applique pour la partie du public francophone qui pourrait voir les signes comme étant des «noms de deux villages de fiction différents», ainsi que pour le public germanophone, qui pourrait voir les signes comme des «noms de deux saints différents».
Pour la partie restante du public, les signes ne sont pas aussi similaires sur le plan conceptuel étant donné que le signe contesté ne sera associé à aucune signification,

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alors que l’élément figuratif fantaisiste de la marque antérieure véhicule un concept sémantique.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’ opposante a fait valoir que la marque antérieure possède un caractère distinctif élevé du fait de la nature des mots «SAINT» et «SOLES», mais n’a pas produit d’éléments de preuve à l’appui d’une telle revendication.
La pratique de l’Office consiste à considérer qu’une marque antérieure n’est pas descriptive (ou ne serait pas dépourvue de caractère distinctif par ailleurs) afin de considérer qu’elle n’a rien de plus qu’un degré normal de caractère distinctif intrinsèque. Tout degré élevé de caractère distinctif acquis par la marque antérieure doit être prouvé par son titulaire en produisant des éléments de preuve appropriés. Une marque ne sera pas nécessairement dotée d’un caractère distinctif supérieur d’une manière nécessairement plus élevée, du simple fait de l’absence de lien conceptuel avec les produits et services concernés (-16/05/2013, 379/12 P, H/Eich, EU: C: 2013: 317, § 71).
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque.En l’espèce, la marque antérieure prise dans son ensemble n’a de signification pour aucun des produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent.Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal, malgré la présence d’un élément peu distinctif dans la marque pour une partie du public pertinent pour une partie des produits, comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services.Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,- 39/97, Canon, EU: C: 1998: 442, § 17).
Comme établi dans la section a) ci-dessus, les produits sont partiellement identiques, partiellement similaires et partiellement différents. L’identité ou la similitude des produits et des services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre les produits différents ne saurait être accueillie.
Les signes présentent un degré de similitude sur le plan visuel légèrement inférieur à la moyenne et un degré moyen de similitude sur le plan phonétique, dans la mesure où leurs éléments verbaux coïncident dans les cinq premières lettres/sons. Cependant, les différences au niveau des éléments verbaux, bien qu’étant placées en position finale, résident dans le même nombre de lettres/sons que celles qui coïncident. En outre, la marque antérieure contient un autre élément figuratif distinctif, qui réduit encore davantage les similitudes visuelles entre les signes. Le degré de similitude conceptuelle

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entre les signes varie en fonction de la partie du public et des produits, mais est tout au plus faible.
Le fait que le consommateur gardera généralement à l’esprit le début d’une marque plutôt que sa fin ne saurait valoir dans tous les cas et ne remet pas en cause le principe selon lequel l’examen de la similitude des marques doit prendre en compte l’impression d’ensemble produite par ces marques, dès lors que le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents aspects (12/06/2018-, 136/17, cotecnica MAXIMA (fig.)/MAXIM Alimento Superpremium (marque fig.), EU: T: 2018: 339, § 60).C’est dans cette optique que l’impression d’ensemble produite par les marques doit être prise en considération, et non pas pour une partie individuelle isolément.
Bien que le consommateur moyen a rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, il doit se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée en- mémoire (22/06/1999, 342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU: C: 1999: 323, § 26), cela ne signifie pas automatiquement qu’il a tendance à retenir davantage les similitudes des marques que les différences.
Contrairement à ce qu’affirme l’opposante, la simple coïncidence de certaines lettres/sons n’est pas suffisante pour conclure que le consommateur pertinent confonde les marques et considère que les produits en question, portant les marques, proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement;
Par conséquent, les différences entre les signes sont suffisantes pour neutraliser les similitudes dans l’esprit du public pertinent, lequel fait preuve d’un degré d’attention moyen, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé; Les différences entre les signes ne seraient pas ignorées par le consommateur pertinent, même si elles étaient utilisées pour des produits identiques.
Compte tenu de toutes les considérations qui précèdent, il n’existe pas de risque de confusion dans l’esprit du public et l’opposition doit être rejetée.
COÛTS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition supporte les frais et taxes exposés par l’autre partie.
L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par les demandeurs dans le cadre de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE, et à l’article 18, paragraphe 1, point c), i), du règlement (CE) no 2868/95 de la Commission du 13 décembre 1995 portant modalités d’application du règlement (CE) no 40/94 du Conseil sur la marque communautaire (JO L 303, p. 1), tel que modifié par le règlement (UE) 2015/2424 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre

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La division d’opposition
Martin EBERL Lidiya NIKOLOVA MARTA Maria CHYLIŃSKA
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre la présente décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions.Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision.L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée.En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date.Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.