DIVISION D’OPPOSITION
Opposition n B 3 092 007
Mafell AG, Lindenhof 52, 78727 Oberndorf, Allemagne (opposante), représentée par Kohler Schmid Möbus Patentanwälte Partnerschaftsgesellschaft mbB, Gropiusplatz 10, 70563 Stuttgart (Allemagne) (représentant professionnel)
i-n s t
Luca Rossi, Viale Trieste, 28, 63845 Ponzano di Fermo, Italie ( demandeur).

Le 19/10/2020, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. l’ opposition no B 3 092 007 est partiellement accueillie, à savoir pour tous les produits contestés à l’ exception de ce qui suit:
Classe 8: D couteaux isposables; cuillères, fourchettes de table et couteaux de table; cuillères jetables; fourchettes biodégradables; cuillers biodégradables; fourchettes jetables; couteaux biodégradables; couverts biodégradables; vaisselle jetable en matières plastiques
[couverts]; fraises; sablards.

2. la demande de marque de l’Union européenne no 18 018 676 est rejetée pour tous les produits contestés compris dans les classes 8 et 20, à l’exception de la liste susmentionnée, pour laquelle i t peut procéder à l’enregistrement.La demande peut également se poursuivre en ce qui concerne les produits non contestés.
3. chaque partie supporte ses propres frais.

MOTIFS
L’opposante a formé une opposition contre certains produits désignés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 018 676 pour la marque verbale «mafeal», à savoir contre tous les produits compris dans la classe 8 et certains des produits compris dans la classe 20.L’opposition est fondée sur l’ enregistrement de la marque de l’Union européenne no 12 203 pour la marque verbale «Mafell».L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.

Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Un risque de confusion existe lorsque le public est susceptible de croire que les produits ou les services en cause, à condition de porter les

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marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants.Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

A) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:

Classe 7:Machines, pièces de machines.

Classe 8:Outils.

Classe 9:Machines automatiques.

Les produits contestés sont les suivants:

Classe 8:Couteaux de chasse; couteaux à beurre; couteaux de chef; couteaux de cuisine; couteaux de cuisine à lame fine; couteaux de cuisine non électriques; couteaux de cuisine pour découper le poisson en poisson; couteaux à fromage; couteaux à fruits; couteaux de jardinier; couteaux à greffe; couteaux de taille; couteaux à découper à main et à usage ménager; couteaux à lancer; couteaux de travail; couteaux de boucher; couteaux de boucher non électriques; couteaux d’abattoir; gravures d’aiguilles; couteaux de pêche; couteaux de table; couteaux de table en acier inoxydable; couteaux de table en argent fin; coutellerie; Couteaux de cuisine japonais pour hacher; couteaux en céramique; couteaux en métaux précieux; couteaux jetables; couteaux à pain manuels; couteaux de plongée; couteaux multifonctions; lancette pour feuilles de placage; couteaux de bricolagecouteaux pour sculpture de fruits; couteaux à pamplemousses; couteaux d’étalonnage; couteaux à rogner; couteaux éplucheurs; des couteaux à filet; coutellerie; spatules à décaper; couteaux d’étalonnage; couteaux de JACK; couteaux à usage ménager; couteaux à découper; couteaux de poche multifonctions; lames [outils]; couteaux pour loisirs (hobippooing); poinçons à ongles; couteaux de JACK; récipients conçus pour lames de rasoir; routeurs [outils actionnés manuellement]; pochettes enroulables en tissu pour outils à main; cuirs à rasoir [cuirs à aiguiser]; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers]; crics roulés de véhicules [outils actionnés manuellement]; manches à rochet; clés à cliquet [outils actionnés manuellement]; cuillers; cuillers biodégradables; machines à couper les aliments en dés à main; cuillères à soupe; cuillères de table en argent fin; cuillères de table en acier inoxydable; cuillères, fourchettes de table et couteaux de table; cuillers en métaux précieux; cuillères, fourchettes de table et couteaux de table; cuillères jetables; cuillères à pamplemousse; cuillères de collection; cuillers [outils]; cuillers à thé; cuillères à café; presses d’angle; cuirs à aiguiser; cuirs à rasoir; coupeuses de mauvaises herbes actionnées manuellement; Vide-fruits; diamants de vitriers [parties d’outils à main]; meules abrasives à utiliser avec des outils à main; disques abrasifs [pièces d’outils à commande manuelle]; disques de coupe à utiliser avec des outils actionnés

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manuellement; disques en fibre vulcanisée [outils à main]; disques de coupe; roues d’aiguisage [outils à main]; disques à polir [outils actionnés manuellement]; disques abrasifs [pièces d’outils à commande manuelle]; roues d’aiguisage [outils à main]; pinces de préhension pour plaques actionnées manuellement; dispositifs électroniques utilisés pour gommer la peau; outils à découper pour tatamis; dispositifs pour l’ouverture de boîtiers; genouillères (outils à main); démonte-pneus [outils actionnés manuellement]; écarteurs pour brides [outils à main]; distributeurs de lames de rasoir; écarteurs pour séparer les joints des brides [outils à main]; distributeurs de lames de rasoir; écarteurs pour séparer les brides
[outils à main]; écarteurs pour séparer les brides [outils à main]; butées de pièces pour étaux; rallonges pour outils à main; Tarières actionnées manuellement; arrache-clous; cravaches [outils à main]; Arracheuses de mauvaises herbes actionnées manuellement; arrache-clous; arrache- clous; extracteurs de vis [outils actionnés manuellement]; outils à dénuder
[outils actionnés manuellement]; Arracheuses [outils]; faucilles; faucilles; outillage à main; faux; faux actionnées manuellement; Sapes [petites faux]; biseautes [outils actionnés manuellement]; fers à friser électriques; fers à glacer; fers de rabots; fers à repasser électriques à température contrôlée; fers à vapeur électriques pour le repassage de la vapeurfers à repasser; fers à repasser électriques; fers de coiffeurs électriques; fers à friser non électriques; fers à friser; fers à calfat; fers à marquer au feu; maçonnerie pour jointoyer; fers à moulurer; fers de guillaumes; fers à repasser; fers [outils non électriques]; fers à tuyauter; filières annulaires; filières [outils]; harpons; étuis en cuir pour couteaux; étuis pour couteaux; étuis en cuir pour couteaux; outils à fulminiser [outils à main]; fullettes
[outils à main]; Perçoirs; ciseaux; Ciseaux japonais [ciseaux coupe-fils japonais]; ciseaux pour la cuisine; ciseaux de couture; ciseaux de jardinerie; cisailles de jardinage; ciseaux pour cheveux; pinces; ciseaux de couture; outils à découper; ciseaux de couture; cisailles; ciseaux non électriques pour papier peint; ciseaux pour enfants; ciseaux à cuticules; ciseaux pour cheveux; ikebana cisailles; ciseaux à papier; ciseaux de couture; cisailles à élaguer; pickers [outils à main]; ciseaux à ongles; ciseaux à usage ménager; ciseaux de poche; pinces; fourchettes; fourches à bêcher; fourches à usage agricole; fourches à main; fourches de jardin; fourches à usage agricole; fourches à main; fourchettes de table;

fourchettes biodégradables; fondues sur les fourchettes à fondue;

fourchettes à salade; fourchettes de poisson; fourchettes de table;

fourchettes de table en acier inoxydable; fourchettes et cuillères;

fourchettes de table en argent fin; fourchettes en métaux précieux;

fourchettes jetables; fourchettes à escargots; fourches; fourchettes de table; piquets [outils à main]; larges fourches à usage agricole; formes de cordonnerie uniquement celles actionnées manuellement; formes pour souliers [outils de cordonniers]; formes pour souliers [outils de cordonniers]; coupe-ciment [outils à main]; concasseurs de pierres [outils actionnés manuellement]; outils de fraisure pour outils à commande manuelle; fraises rotatives [outils actionnés manuellement]; fraises
[outils]; peignes de filière [outils actionnés manuellement]; instruments à main; Herminettes [outils]; Hachettes; Herminettes [outils à main]; fusils à aiguiser; fusils à aiguiser; Coupe-frites; trancheurs à fromage [outils à main]; Coupe-fruits en quartiers; trancheurs à fromage; Mandolines de cuisine; Coupe-fruits en quartiers; trancheuses à main; trancheuses non électriques; trancheurs à fromage non électriques; trancheurs à fromage non électriques; Coupe-œufs; Tranchoirs à œufs non électriques;

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machines à couper les légumes; taille-bougie; aux aiguiseurs pour craies de tailleur; fusils à aiguiser; fusils à aiguiser; aiguiseurs pour craies de couturiers; taille-de côté, manuels, pour skis et planches de snowboard; Aiguisoirs à fonctionnement manuel; aiguiseurs pour couteaux; aiguiseurs pour couteaux [outils à main]; Affûteurs pour lames de rasoirs actionnés manuellement; affûteuses de foret à commande manuelle; aiguiseurs de ciseaux à main; aiguilles pour percer les oreilles; aiguilles de tatouage; agitateurs [outils à main]; arbres de broche [pièces d’outils actionnés manuellement]; réamateurs; alésoirs de tubes [outils actionnés manuellement]; alésoirs [outils à main]; alésoirs [outils à main]; foreuses à main; anneaux de faux; appareils à main à friser les cheveux non électriques; appareils à décanter à main; fers à souder non électriques; outils et instruments à main pour le traitement des matériaux, et pour la construction, la réparation et l’entretien; appareils et instruments pour l’abattage d’animaux de boucherie; instruments et outils pour dépouiller des animaux; tondeuses à barbe électriques; tondeuses à cheveux électriques; tondeuses électriques pour les oreilles; tondeuses électriques pour le nez; tresses de cheveux électriques; appareils à main à friser; dispositifs pour percer les oreilles; appareils à cintrer les tubes
[instruments actionnés manuellement]; ustensile actionné à la main pour les soins cosmétiques des sourcils; appareils pour la destruction des parasites des plantes actionnés manuellement; dispositifs pour percer les oreilles; appareils pour le tatouage (appareils pour -); appareils pour l’épilation, électriques et non électriques; appareils d’épilation laser autres qu’à usage médical; appareils d’épilation; appareils pour le tatouage (appareils pour -); appareils à étourdir le bétail; appareils d’épilation par électrolyse; Ouvre-huîtres; ouvre-boîtes [outillage manuel]; ouvre-boîtes non électriques; scies à archet; scies à archet [outils actionnés manuellement]; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers]; demoiselles [outils de terre]; Aérateurs de gazon [outils actionnés manuellement]; Aérateurs de gazon [outils à main]; béliers [outils]; armes blanches; armes tranchantes et contondantes; outils d’art corporel; cisailles; outils de manucure et de pédicure; harpons pour la pêche; fusils à aiguiser; griffes à viande; agrafes; haches; fusils à aiguiser; coffins; gaines de rasoirs; trousses de manucures; supports de ciseaux; nécessaires de pédicure; nécessaires de pédicure; gaines de rasoirs; trousses pour instruments de manucure; pulvérisateurs d’insecticides à fonctionnement manuel; pulvérisateurs agricoles actionnés manuellement; atomiseurs actionnés manuellement à usage industriel ou commercial; fers à incendieappareils de coiffure; fers à incendieinstruments d’hygiène et de beauté pour les êtres humains et les animaux; tiges de drainage; instruments de pédicure; bayonets; barres de rallonge pour outils à main; bayonets [sabres]; outils à découper; bâtonnets pour mélanger la peinture; bâtonnets pour mélanger la peinture; poteaux en cœurs; malaxeurs à main; Bédanes; sabots pour l’ambiance; vérins à main actionnés manuellement; blocs à poncer; sacoches à outils [garnies]; trousses à couteaux; outils de gravure [outils à main]; couteaux de chasse; aux barres de galvanoplastie [outils à main]; poinçons; tournevis; tournevis de précision non électriques; tournevis flexibles non électriques; tournevis miniatures non électriques; tournevis; tournevis; cartouches contenant des lames de rasoir; pinces à linge [outils actionnés manuellement]; limes à ongles; cartouches contenant des lames de rasoir; cartouches contenant des lames de rasoir; boîtes à onglets
[outils à main]; boîtes à onglets [outils à main]; supports pour crics

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manuels; barres à mine; Vide-fruits; broches à marées; chariots; chariots en ciment; Truelles de maçon; Truelles de plâtrier; chariots de jointoiement; chariots de remplissage; maçonnerie (maçonnerie); outils de coupe à onglet [outils à main]; chariots de jointoiement; cisailles; cisailles à main actionnées manuellement; cisailles; cisailles tout usage; ciseaux de découpe des métaux [cisailles à tôle]; ciseaux à laine; cisailles; Coupe- ligne de pêche; machines à élaguer [outils à main]; pinces coupantes
[pinces universelles]; cisailles [outillage manuel]; ménagères; douilles à bougie d’allumage [outils à main]; clés à douilles [outils actionnés manuellement]; clés à rochet [outils à main]; clés mixtes à cliquet tête articulée; clés à douille; clés à douilles [outils actionnés manuellement]; tournevis à douille [outils à main]; clés à œil; Tourne-à-gauche à main; clés dynamométriques [outils actionnés manuellement]; clés hexagonales; clés à molette; clés anglaises [outils à main]; clés à griffe; Porte-filières; boîtes de box-end; clés à douille; clés à bougies; clés à écrous; clés à clous pour chaussures de golf; clés filtrantes à huile; clés à molette; clés anglaises [outils à main]; clés réglables; clefs serre-tube; clés dynamométriques; clefs; clés dynamométriques [outils actionnés manuellement]; mèches; fers à calfat; ceintures d’outils [porte-outils]; ceintures d’outils [porte-outils]; coupeuses; coutellerie; coutellerie; couteaux; couteaux à dessin; couteaux à dessin; couteaux avec étuis; couteaux de JACK; couteaux biodégradables; crochets à main; Serpes
[outils à main]; scies à guichet [outillage manuel]; vilebrequins; filières; Tourne-à-gauche actionnés manuellement; Tourne-à-gauche; Allonges de vilebrequins pour tarauds; râpes [outils]; tabliers à outils; griffes [outils à main]; sabotes; étuis pour couteaux; guides de coupe à utiliser avec des outils à entraînement manuel; poignée des outils à main; gravières [outils à main]; tarauds [outils actionnés manuellement]; pistolets graisseurs actionnés manuellement; Écussonnoirs; outils à greffer [outils à main]; plaquettes de coupe à utiliser avec des outils à main; tresses de cheveux électriques; pulvérisateurs à dos [appareils non électriques] pour le repassage; lames [armes]; lames de cisailles; limes pour skis actionnées manuellement; lames de scies; lames de cisailles; lames de rabotage; lames pour couteaux; lames de cisailles; lames de rasoir; lames pour rasoirs électriques; lames de tronçonneuses; lames de scies [parties d’outils à main]; lames de scies à main; lames de scies à utiliser avec des outils actionnés manuellement; lames de scies à métaux; lames pour scies à métaux manuelleslames de scies sauteuses [outils actionnés manuellement]; lames de rasoir; lames [outils]; distributeurs de rasoirs de sûreté (distributeurs de rasoirs); lames de rasoirs de sûreté; queux à faux; bidons d’huile pour graisser des machines [appareils à main]; châles; les bâtons de bourrage pour le travail du bois; Dégrafeuses pour moquettes et revêtements de sol [outils à main]; Vide-pommes; leviers; ponceuses à main; leviers démonte-pneus; Meuleuse à ongles électrique pour animaux; limes; Meuleuse à ongles à piles; limes électroniques pour les pieds; limes à ongles électriques; polissoirs à ongles de manucure; limes; limes aiguilles; limes pour les pieds; limes à ongles; limes à ongles électriques; limes émeri; limes à ongles non électriques; limes; limes à ongles; pierres abrasives [outils actionnés manuellement]; polissoirs à ongles électriques; polissoirs non électriques à ongles; polissoirs d’ongles électriques ou non électriques; tondeuses pour les cheveux, électriques et non électriques; limes à ongles électriques; polissoirs à ongles non électriques; tondeuses pour bétail actionnées manuellement; tondeuses pour bétail; machettes; tondeuses à cheveux manuelles; tondeuses pour la coupe de la barbe;

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Tourne-à-gauche; mauls [outils à main]; maillets; massettes [marteaux]; mannequins pour couper les légumes en tranches; Mandolines de cuisine; mandrins à autocentrage [pièces d’outils actionnés manuellement]; mandrins porte-forets [pièces d’outils actionnés manuellement]; mandrins pour outils actionnés manuellement; mandrins [outils]; matraques; manches de couteaux; manches de faux; manches pour outils à main actionnés manuellement; manchons d’alésoirs; trousses de manucures; couperets; Fossoirs [outils]; fers à marquer au feu; marteaux; Bouchardes; Bouchardes [casse-pierres]; marteaux aiguiseurs; marteaux arrache-clou; marteaux d’escalade; marteaux; marteaux, maillets et masses; marteaux postillon; têtes de pioches; marteaux brise-glaces; marteaux; vérins à main actionnés manuellement; vérins à main actionnés manuellement; vérins à main actionnés manuellement; vérins à main actionnés manuellement; crics à main [outils à main]; boîtes à onglets [outils à main]; tarauds [outils]; tarauds [outils actionnés manuellement]; emporte- pièces à utiliser avec des outils à entraînement manuel; filières à utiliser avec des outils à entraînement manuel; battes [instruments à main]; maillets; hachoirs [couteaux]; louches pour saunas; disques abrasifs
[pièces d’outils à commande manuelle]; meules en émeri; roues d’aiguisage [outils à main]; roues d’aiguisage [outils à main]; étaux; meules à aiguiser les couteaux et les lames; mâchoires d’étau métalliques; étaux métalliques; étaux pour établis; des crêpes destinées à contenir des pièces à travailler; les visières étant des outils à main; Serre- joints; Pinces-étaux [outils à main]; pinces [outils à main]; mortiers à pilon
[outils à main]; mortiers et pilons; mortiers à pilon [outils à main]; pilons
[outils à main]; Extirpateurs actionnés manuellement; Moins [outils actionnés manuellement]; puires [outils à main]; pulvérisateurs destinés à l’agriculture [outils à main]; pulvérisateurs destinés à l’horticulture [outils à main]; pulvérisateurs [outils actionnés manuellement]; Cliquets [outils]; Cliquets [outils]; barres à mine; pelles [outils]; Déplantoirs; pelles [outils]; pelles de cheminée; pelles à engrais; palette de palettes; nécessaires de pédicure; éplucheurs de pommes de terre [couteaux]; éplucheurs de pommes de terre [instruments à main]; Épluche-légumes [couteaux]; Épluche-légumes non électriques; Épluche-légumes [outils à main]; crayons à graver [outils à main]; perforateurs; outils; molettes [outils]; pilons [outils à main]; rabots; carreaux non électriques pour débiter des morceaux de bonite séchée [appareils pour katsuo-bushi]; raboteuses
[outils à main]; rabots lisses [outils à main]; Dibcons actionnés manuellement; foulards électriques pour cheveux; fers à onduler électriques pour les cheveux; fer à gaufrer électrique; fers électriques pour lisser les cheveux; Houes [outils]; cisailles aux frontières; pics
[outils]; piolets à glace; piolets pour l’alpinisme; piolets à glace; pioches d’alpinisme [piolets]; pinces pour recourber les cils; barres à mine; pierres abrasives [outils actionnés manuellement]; pierres à affûter; queux à aiguiser; des pinces de verrouillage; pinces (outils à main); pinces pour la pêche; pinces à sertir les cosses [outils actionnés manuellement]; pincettes de cheminée; pinces coupantes; machines à fixer les serres; pinces à dénuder [outils à main]; pinces à dénuder [outils à main]; pinces à dénuder [outils à main]; pinces coupantes à dénuder [outils actionnés manuellement]; brucelles; pinces universelles; pinces pour faux cils; pinces à épiler; pinces à cuticules; poinçons à chiffres à frapper; pinces à ongles; pinces à ongles [outils à main]; pistolets à mastic [outils actionnés manuellement] pour le support de mastic; pincettes [outils à main]; pincettes; pistolets actionnés manuellement pour l’extrusion de mastics;

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pistolets agrafeurs actionnés manuellement [autres qu’à usage chirurgical ou pour la papeterie]; pistolets à calfeutrer non électriques; pistolets graisseurs; pistolets à calfeutrer non électriques; pistolets [outils]; pompes à main; pompes à air actionnées manuellement; pompes actionnées manuellement pour le pompage d’eau de puits; pompes pour liquides
[outillage manuel]; emporte-pièce [outils]; pompes à main; scies à scie; porte-forets [outils]; supports pour couteaux; porte-couteaux de plongée; Porte-filières à utiliser avec des outils à entraînement manuel; mandrins pour outils à main; porte-outils; Porte-filières [outils à main]; coutellerie en métaux précieux; couverts en métaux précieux pour découper; couverts pour enfants; couverts pour bébés; couverts biodégradables; ciseaux de taille; Élagueurs; chisels; produits de fête [outils]; Poignards; épousseteurs à tricoter; Aiguillons à main pour le bétail; marteaux rivoir [outils à main]; forets pour perceuses à main; forets destinés aux outils à main; outils de forage diamantés pour outils à commande manuelle; mèches d’outils rotatifs [outils actionnés manuellement]; embouts pour tournevis à main; pointes à tracer [outils à main]; forets pour perceuses à main; mèches de tarière à utiliser avec des outils actionnés manuellement; piolets à glace; Pointeaux [outils]; poinçons [outils]; Pointeaux [outils]; pelles à argent; redresseurs de fils [outils actionnés manuellement]; matraques; Grattoirs
[outils]; Grattoirs; Grattoirs à vitre [outils à main]; Racloirs pour sols et fenêtres; spatules [outils]; Racloirs pour skis; rasoirs; rasoirs à lame vibrante; rasoirs de sûreté; rasoirs droits [rasoirs ouverts]; rasoirs; rasoirs à lame vibrante; rasoirs; rasoirs électriques pour éliminer les peluches des tissus [instruments à main]; rasoirs électriques pour éliminer les fils dépassant des tissus [instruments à main]; Rasoirs japonais; rasoirs; rasoirs jetables; rasoirs non électriques; tondeuses pour chiens; motaches et coupe-verres; couteaux à fourneaux; fers à repasser; râpes à durillons; Boutoirs; Râteaux; Râteaux à gazon [outils à main]; Râteaux de golf; râteliers de terrains de golf; Râteaux à gazon uniquement ceux actionnés manuellement; râteaux [outils]; tondeuses à barbe non électriques; outils à gratter [outils à main]; Rivetiers [outils]; coupe-bordures [outils actionnés manuellement]; Rivetiers [outils]; Grignoteuses [outils actionnés manuellement]; grilles de billard; des rails de guidage pour scie à utiliser avec des outils actionnés manuellement; Serpettes; rouleaux à pointes pour l’aération du sol [outils actionnés manuellement]; rouleaux spirés
[outils actionnés manuellement]; rouleaux compacteurs actionnés manuellement; rouleaux de jardin actionnés manuellement; rouleaux à gazon [outillage manuel]; rouleaux de tapissier; disques de coupe; étuis à outils à fixer sur ceintures porte-outils; Houes; Houes [outils]; éplucheurs à fruits non électriques; couteaux d’étalonnage; ciseaux de sculpteurcouteaux pour loisirs (hobippooing); ciseaux et burins [outils à main]; charnières [outils]; pelles à neige; Extirpateurs actionnés manuellement; boîtes de coutellerie; boîtes à onglets [outils à main]; boîtes de coutellerie; casse-pierres; marteaux de tailleur de pierre [outils à main]; Écumoires [outillage manuel]; sabres; sabres; bennes pour l’orpaillagescies [outils]; scies [outils]; scies de boucher [outils actionnés manuellement]; scies à élaguer [outils à main]; scies passe-partout; scies pour couper les branches; scies sauteuses actionnées manuellement; scies à métaux manuelles; scies à onglets [outils actionnés manuellement]; scies à rivets [outils à main]; scies à métaux; scies
[outils]; scies sauteuses actionnées manuellement; scies à métaux; scies sauteuses actionnées manuellement; semoirs actionnés manuellement; séparateurs de cils; Serre-joints [menuiserie]; vaisselle jetable en matières

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plastiques [couverts]; manucures électriques; nécessaires de rasage; manucures électriques; jeux de clés à douilles; jeux de douilles [outils actionnés manuellement]; jeux de douilles [outils actionnés manuellement]; kits d’outils de cheminée; appareils électriques de pédicure; Gouges; ponceuses à main; seringues pour projeter des insecticides; coupe-vaille [ciseaux]; soufflets pour cheminées; soufflets pour cheminées; tiges de câbles; monte-charge à motos actionnés manuellement; ruban pour tirer les câbles de traction du poisson; Fendeuses de bûches [outils à commande manuelle]; saucisses; Sabres japonais; agrafes actionnées manuellement; Épandeurs de fumier [outils actionnés manuellement]; spatules pour artistes; couteaux de vitrier; couteaux de vitrier; couteaux de vitrier; spatules [outils]; spatules [outils]; brosses d’acier [outils actionnés manuellement]; brosses métalliques
[outils à main]; pinces à dénuder [outils à main]; clés à béquille; repousse cuticules; guillaumes; Découpe-légumes en spirale à fonctionnement manuel; guillaumes; pulvérisateurs à main; pulvérisateurs actionnés manuellement à usage industriel ou commercial; équerres de maçon
[outils à main]; équerres [outils]; équerres coulissantes [outils actionnés manuellement]; Écailleurs à poissons; emboîteurs [outils à main]; matrices rotatives [outils actionnés manuellement]; estampage [outils]; galettes de plomberie à fonctionnement manuel; instruments à main; instruments à main pour transporter la fonte; instruments agricoles à main actionnés manuellement; coupe-[outils actionnés manuellement]; outils de levage;

instruments pour le repassage des lames; pinces pour recourber les cils;

instruments pour l’aiguisage; instruments à main; instruments d’affûtage de skis actionnés manuellement; ustensiles de cuisine, couteaux de cuisine et instruments de coupe, coutellerie de table; manucures et
instruments de manucure; outils à marquer le bétail actionnés manuellement; instruments de pédicure; outils de marquage du bétail;

instruments de pédicure; billets de pointage de billets; ciseaux pour cuticules; instruments à dépouiller le bétail [outils actionnés manuellement]; outils de ramonage pour cheminées; roues d’aiguisage
[outils à main]; outils de fraisure pour outils à commande manuelle; cravaches [outils à main]; trancheuses à pain manuelles; Évidoirs; instruments stériles pour le perçage corporel; instruments à couper les tubes; outil d’agencement de la barbe; Tarières de charpentier; forets
[outils]; montures de scie à main; supports portatifs de perceuses à commande manuelle; Élagueurs [outils à main]; dérouleurs de bobines
[outillage manuel]; Coupe-feuilles; Coupe-pizza non électriques; «rideau» de la couture; Coupe-capsules pour bouteilles de vin; trancheuses à pizza; fraises pour gâteaux; coupe-tube [outils]; coupe-ongles électriques ou non électriques; coupe-bordures pour gazon actionnés manuellement; machines à couper les légumes; coupe-bordures [outillage manuel]; coupe-boulons [outils actionnés manuellement]; Coupe-callosités; tondeuses à cheveux électriques; tondeuses à cheveux électriques ou à piles; tondeuses à cheveux non électriques; tondeuses électriques et non électriques à usage personnel; Coupe-câbles actionnés manuellement; coupe-fils; coupe-fils [outils à main]; coupe-fils [outils à main]; filés; instruments non électriques pour couper l’ail; trancheuses à pain manuelles; machines à découper à la main pour pâtes; tondeuses pour le nez; Coupe-capsules pour bouteilles de vin; outils à couper les carreaux
[outils actionnés manuellement]; trancheuses à pizza; fraises; Coupe-pizza non électriques; coupe-branches [outils actionnés manuellement]; coupe- haies; fraises [outils]; Tranchoirs à œufs non électriques; coupe-tubes

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actionnés manuellement; coupe-ongles; Tranchoirs à œufs non électriques; râpes à légumes à commande manuelle; Découpe-légumes en spirale à fonctionnement manuel; diamants de vitriers [parties d’outils à main]; découpeuses de verre; machines à découper en verre à fonctionnement manuel; couteaux à découper le calfeutrage [outils à main]; couteaux à moquettes et à tapis; pinces à conduire à main; cutters; appareils de découpe de pochoirs [outils actionnés manuellement]; tranches [outils]; châssis de scies à main; montures pour scies à métaux manuelles; canifs; pinces; pinces de charpentier [arrache-clous]; pincettes
[outils à main]; Pièces à ongles; dispositif de tension de cordes pour raquettes [outillage à main]; tendeurs de fils métalliques [outils]; tendeurs de fils et de bandes métalliques [outils]; tendeurs [outils actionnés manuellement]; tendeurs [outillage manuel]; essuie-mains [outils actionnés manuellement]; têtes de rouleau de râpes pour pieds servant à éliminer la peau durcie; têtes de rouleaux de remplacement pour limes à ongles électroniques; tondeuses à gazon [instruments à main]; coupe- bordures [outillage manuel]; Taille-haies [outillage manuel]; tondeuses
[instruments à main]; tondeuses électriques pour cheveux [instruments à main]; tondeuses à main électriques pour animauxtondeuses de coiffeur électriques à usage personnel [instruments à main]; tondeuses à main; tondeuses manuelles pour animauxtondeuses pour la coupe du poil des animaux [instruments à main]; bobines de craie [outils à main]; fils de construction; coupeurs de blocs [outils actionnés manuellement]; foreuses à main; perceuses à pain; perceuses à percussion [outils actionnés manuellement]; foreuses à main; foreuses à main; perceuses; foreuses à main; mèches; forets de maçonnerie pour outils actionnés manuellement; foreuses à main; perceuses à colonne actionnées manuellement; Déplantoirs; clés à béquille; paring bistouris; Coupe-racines [couteaux]; ciseaux à volaille; Coupe-racines [outils actionnés manuellement]; hacheuses à viande [outils à main]; hachoirs à fonctionnement manuel; Hachoirs à viande [couperets]; hachoirs non électriques pour l’ail; Hache- légumes; Hache-légumes; Tarières à glace actionnées manuellement pour la pêche sous la glace; Tarières [outils]; perceuses rotatives [outils actionnés manuellement]; Élagueurs [outils à main]; pinces [outillage manuel]; forets [outils]; outils à main actionnés manuellement; outils rotatifs pour la coupe des métaux [outils à main]; outils manuels destinés aux soins de beauté; instruments à main; instruments à main; outils actionnés manuellement pour l’affûtage de carres de skis; outils agricoles; outils à main de découpe, de forage, de meulage, d’affûtage et de traitement des surfaces; outils actionnés manuellement pour le plantage des bulbes; outils à main pour la construction, la réparation et l’entretien; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement; outils de coupe actionnés manuellement; outils de coupe actionnés manuellement; outils diamantés de découpe pour outils à main; outils à main pour carreaux à main; outils de positionnement pour actionner les mains; instruments à main; pinces à griffes [outils actionnés manuellement]; outils et instruments à main entraînés manuellement; outils et instruments à main entraînés manuellement; outils et instruments d’affûtage à main; clé mâle (outil); outils manuels pour la sylviculture; outils de rodage actionnés manuellement; ustensiles actionnés à la main; appareils à main actionnés manuellement; outils à percements à main; outils actionnés manuellement pour l’affûtage de carres de skis; outils à main pour exfolier la peau; outils à main pour la réparation de véhicules; outils à main pour éliminer la peau durcie; outils actionnés manuellement pour retirer les

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croisillons pour carrelages; outils à main destinés à la sculpture sur glace; machines à découper en grillage métallique; carreaux non électriques pour débiter des morceaux de bonite séchée [appareils pour katsuo- bushi]; outils à aléser [outils actionnés manuellement]; produits de fête
[outils]; instruments pour entretenir le feu; outils de sertissage à main; outils de fixation et d’assemblage; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement; outils agricoles, de jardinage et d’aménagement paysager; instruments d’abattage et de dépeçage des animaux; instruments de préparation des aliments, couteaux de cuisine et coutellerie; Rivetiers [outils]; instruments de tonte des animaux; outils de découpe de câbles; outils à polir [outils à main]; taraudeuses [outils à main]; outils de rabotage [outillage manuel]; outils à poinçonner, actionnés manuellement, autres que pour le bureau; outils de finition pour cloisons sèches [outils à main]; instruments pour couper et enlever les cheveux ou les poils; outils de sarclage [outils à main]; parasiateurs de volaille [outils actionnés manuellement]; outils rotatifs [outils actionnés manuellement]; bêches; outils de tuftage actionnés manuellement; pulvérisateurs destinés à l’agriculture [outils à main]; pulvérisateurs destinés à l’horticulture [outils à main]; vaporisateurs actionnés manuellement à usage industriel ou commercial; pulvérisateurs d’insecticides à fonctionnement manuel; vaporisateurs pour insecticides
[outils]; pulvérisateurs de jardinage destinés à l’application de désherbants [outillage manuel]; pulvérisateurs à usage agricole destinés à l’application d’insecticides [outillage manuel]; pulvérisateurs à usage domestique destinés à l’application d’insecticides [outillage manuel]; pulvérisateurs de jardinage destinés à l’application d’insecticides
[outillage manuel]; pulvérisateurs à usage domestique destinés à l’application de désherbants [outillage manuel]; ménagères en métaux précieux; Furets déboucheurs pour canalisations [outils actionnés manuellement]; Évidoirs à légumes; Houes [outils]; Houes [outils]; Sarles
[outils à main].

Classe 20:Armoires à outils non métalliques vides; armoires à outils métalliques; bancs de sciage [meubles]; bancs de scie [étaux] non métalliques autres que parties de machines; coffres à outils; boîtes à outils non métalliques vides; caisses non- métalliques pour outils; boîtes à outils vides non métalliques; boîtes à outils non métalliques; boîtes à outils vides non métalliques; coffres vides pour outils non métalliques à outils.

À titre liminaire, il convient de relever que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, les produits ou les services ne sont pas considérés comme similaires ou similaires au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.

Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.

Produits contestés compris dans la classe 8
La classe 8 de l’ opposante couvre la catégorie des «outils».Par rapport à la première langue et l’original de la marque antérieure de l’opposante —

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allemand, le terme «Werkzeuge» (traduit en «outils») peut être vu dans les significations suivantes: 1. für bestimmte Zwecke geformter Gegenstand, mit dessen Hilfe etwas [handwerklich] bearbeitet oder hergellellt wird (objets préformés à certaines fins, avec l’aide de laquelle on a travaillé ou produit), 2.Gesamtheit von Werkzeugen (1a), die für eine Arbeit gebraucht werden [ ensemble d’outils (1a) qui sont utilisés dans le cadre d’un emploi), ces informations sont disponibles dans le dictionnaire en ligne Duden Online Dictionary consulté le 05/10/2020. Par conséquent, dans le cas présent, le terme «tools» sera interprété dans le sens le plus large des «outils et instruments (actionnés manuellement)» dans la mesure où il s’écarte des limites de la classe 8 de la classification de Nice.
En outre, la division d’opposition remarque que, bien que très abondant, ledit terme plutôt que manquant de clarté et de précision comporte un large éventail de essentiellement des «outils et instruments à main entraînés pour l’exécution de tâches, telles que le forage, l’agencement, la découpe et le perçage», dès lors que le critère permettant de déterminer leur classification dans la classe 8 n’est pas le plus étroit du point de vue manuel mais plutôt leur mode de fonctionnement (qu’il s’agit donc d’outils manuels et non d’électricité ou de toute autre forme de puissance).Il convient cependant de noter que certains outils à main sont compris dans la classe 8, qu’ils soient électriques ou non électriques et qu’ils ne peuvent être considérés, en raison de leur nature spécifique, comme des «outils électriques».A titre d’exemple, le terme «tools» de l’opposante «englobe toute une série d’instruments tels que des appareils d’dépilation, rasoirs, tondeuses, trousses de manucures, etc. En outre, le terme contient également des outils à main utilisés en cuisine et pour le ménage à cause de leur taille de coupe, eléments de légumes, coeurs et mannequins de cuisine à fromage non électriques, coupeurs à pizza et ouvre-boîtes (les références sont tirées des notes explicatives de la classification de Nice, 11 e édition, version 2020, accompagnant la classe 8, disponible en ligne à l’adresse https: //www.wipo.int/classifications/nice/nclpub/en/fr/?
le 08/10/2020).Ces considérations seront prises en considération dans la comparaison ci-dessous.

Toutefois, aux fins de la simplification de la décision tout au long de la décision, la division d’opposition fera tout d’abord référence aux produits qui sont jugés différents.
Tout d’ abord, en ce qui concerne les coupes à pilons, la division d’opposition fait observer que, même si ces produits peuvent être utilisés à des fins de coupe, tout comme les outils, le caractère très spécialisé de ces produits et leur destination de leur usage (c’est-à-dire, lorsqu’ils sont conçus pour être utilisés pour l’alimentation des médicaments), et le secteur d’activité dont ils proviennent (l’industrie des soins médicaux et de santé) les déterminerait sur des différences importantes par rapport aux outils de l’opposante, malgré les similitudes génériques qui les composent en tant qu’instruments de coupe. Les produits seront également mis à disposition par des canaux de distribution différents et cibleront des groupes de consommateurs véritablement différents. Ces raisons sont jugées, pour ces raisons, différentes des produits de l’opposante compris dans la classe 8, ainsi que pour l’un quelconque des

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produits restants de l’opposante compris dans les classes 7 et 9 et qui n’ont rien en commun.

Les couteaux jetables contestés; cuillères, fourchettes de table et couteaux de table; cuillères jetables; fourchettes biodégradables; cuillers biodégradables; fourchettes jetables; couteaux biodégradables; couverts biodégradables; la vaisselle [coutellerie] jetable [couverts] en matières plastiques est au niveau de leur nature ou de leurs couverts (comme des fourchettes, cuillères, couteaux), qui sont destinés à servir des outils manuels pour consommer des aliments, fréquemment utilisés pour emporter des aliments à emporter, de restauration rapide ou de extérieur, et qui sont jetés après utilisation (c’est-à-dire qu’ils sont destinés à un usage unique).Dès lors, ces produits sont fabriqués à partir de matériaux qui permettront souvent leur recyclage, par exemple à partir de matériaux biodégradables, ou bien qu’ils soient disposés comme des déchets solides. En tout état de cause, ces produits sont disponibles dans des rayons très différents sur le plan commercial que les produits pour lesquels la marque de l’opposante couvre la protection, en particulier de ses outils compris dans la classe 8. On les retrouve habituellement dans les rayons des supermarchés pour les articles domestiques, les drogueries et tout département volant de sections d’habitation et de cuisine. Bien que ces produits contestés puissent quelque peu se chevaucher pour cibler les mêmes consommateurs que les outils de l’opposante, ils restent très éloignés de ces produits car ils proviennent d’une zone industrielle complètement différente (les producteurs d’articles jetables et de procédés de fabrication ou de savoir-faire spécifiques) et sont de nature très différente des produits de l’opposante. En ce sens, même si les couverts, en tant que catégorie plus large, peuvent être jugés similaires à un certain degré quant à l’importance des outils, comme il sera démontré dans la comparaison ci-dessous, la division d’opposition estime que les critères Canon qui s’affichent dans ce raisonnement ne sauraient être appliqués de la même manière pour la catégorie spécifique de couverts jetables. Par conséquent, ces produits sont jugés différents des produits de l’opposante compris dans la classe 8, ainsi que par tout produit restant de l’opposante car ils n’ont rien en commun.

Les rubans de sablier contestés sont des couronnes de présentation d’un graphisme d’une nature très distincte des produits de l’opposante relevant de la classe 8. En effet, contrairement aux autres récipients ou étuis pour couteaux, qui seront vus ci-après, ces produits sont d’une nature suffisamment éloignée et ne coïncident pas par leur destination, leurs canaux de distribution et leur origine avec les produits de l’opposante. En raison de leur lien très éloigné, ils ne peuvent être considérés comme complémentaires et l’écart entre ces produits et les outils de l’opposante ne peut être rassemblé. Ils sont considérés comme différents;
Pour résumer, tous les produits précités sont considérés comme différents des produits de l’opposante compris dans la classe 8 (outils), et plus encore distincts des produits de l’opposante compris dans la classe 7 (machines et machines) et de la classe 9 (machines automatiques) de l’opposante, étant donné qu’ils ne présentent aucun point commun.

Les autres produits contestés dans la classe 8 comprennent un ensemble immense d’outils et instruments à main actionnés manuellement qui

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peuvent être regroupés en plusieurs catégories homogènes (alors que les produits ne relèvent pas nécessairement d’une catégorie) de la manière suivante:

Or les boucheries et instruments de dépeçage tels que la chasse, les boucheries-couteaux, les boucheries ou les couteaux d’abattoir, les scies de boucher et les fêtes à viande;
O outils agricoles, de jardinage et d’aménagement paysager tels que des couteaux de jardinier, couteaux, coupeurs, coupeurs, doigts, ciseaux et ciseaux de jardinage, fourches à l’agriculture, vaporisateurs agricoles, trousses, pelles, tuyaux, râteaux, scies, élaguer, rouleaux de jardin, coupe-bordures;

O outils à main pour la construction, la réparation et l’entretien, en particulier:

— Outils à main pour la construction, les réparations et l’entretien, tels que aiguilles à graver, écusses, crayons, genouillères, fers à repasser, trousses en ciment, châles, leviers, griffes, extenseurs, vices, crampons, barres à main, spatules, poinçons, cassettes, pinces, pinces, pinces à pinces, etc.; Outils à main de découpe, de forage, de meulage, d’affûtage et de traitement des surfaces, tels que couteaux, lames, lames, étiquettes, fusils à aiguiser, remèdes, haches, outils de gravure, fichiers, scies à main, foreuses, etc.;

— outils d’attache et d’assemblage tels que tournevis, manches à rochet, clés, rivets, douilles de prises de courant, barres TOMMY, outils de rhéx, etc.;

marteaux, maillets et masses.
O ustensiles d’incendie tels que fers à repasser les coupe-feu, pelles de cheminée, pinces, anneaux, etc.;

O matériel de tonte animal tel que cisailles à laine, cisailles à bétail, tondeuses pour animaux;

O Des outils tels que des chariots élévateurs pour véhicules, des vérins élévatrices, des supports pour crics manuels;

O actionnés et instruments à l’appui du traitement des matériaux;

O Outils utilisés pour la rédaction, tels que couteaux de bricolage; couteaux pour loisirs (épicés); ciseaux pour enfants; ikebana cisailles; ciseaux à papier; outils à main destinés à la sculpture sur glace;

O couteaux de cuisine, appareils de coupe pour la cuisine et ustensiles de cuisine préparés comme cuisinières, ciseaux à

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commande à main, coupeurs, trancheuses, marteaux-pilons, broyeurs de boissons, etc.

O pièces et parties constitutives pour les outils et instruments susmentionnés, en particulier les Tins contestés [pièces d’outils à main]; Évidoirs; mandrins pour outils à main; Allonges de vilebrequins pour tarauds; châssis de scies à main; montures pour scies à métaux manuelles; arbres de broche [pièces d’outils actionnés manuellement]; mandrins à autocentrage [pièces d’outils actionnés manuellement]; mandrins porte-forets [pièces d’outils actionnés manuellement]; diamants de vitriers [parties d’outils à main]; lames [outils]; lames de scies; lames de planification; lames de cisailles; lames de tronçonneuses; lames de scies [parties d’outils à main]; lames de scies à main; lames de scies à utiliser avec des outils actionnés manuellement; lames de scies à métaux; lames pour scies à métaux manuelleslames de scies sauteuses
[outils actionnés manuellement]; fers de rabots; fers de guillaumes; lames pour couteaux; lames; poignée des outils à main; manches de couteaux; manches de faux; manches pour outils à main actionnés manuellement; porte-forets [outils]; Porte-filières à utiliser avec des outils à entraînement manuel;Porte-filières [outils à main]; coffins;

O Appareils et instruments de beauté actionnés à la main à usage hygiénique, en particulier: poils pour le découpage et le découpage à cheveux; les appareils de coiffure et les appareils de coiffure; outils et instruments de manucure et de pédicure; ainsi que leurs parties et accessoires (étuis pour instruments de manucure; Têtes de rouleaux recharges pour fichiers électroniques de ongles) et outils d’art corporel;

O les conteneurs, étuis de transport et accessoires de stockage pour les outils précités tels que les ceintures d’outils
[porte-outils]; tabliers à outils; pochettes enroulables en tissu pour outils à main; cuirs à aiguiser; étuis en cuir pour couteaux; étuis pour couteaux; étuis en cuir pour couteaux; sacoches à outils
[garnies]; trousses à couteaux; supports pour couteaux; porte- couteaux de plongée; porte-outils; supports de ciseaux; scies à scie;nécessaires de rasage; gaines de rasoirs (énumérées deux fois);récipients conçus pour lames de rasoir; distributeurs de lames de rasoir (énuméré deux fois); cartouches contenant des lames de rasoir (liste trois fois); distributeurs de rasoirs de sûreté (distributeurs de rasoirs);cuirs à rasoir [cuirs à aiguiser]; cuirs à rasoir.

Conformément à la nature et à la destination antérieures des outils de l’opposante comprises dans la classe 8, une partie importante des produits contestés susmentionnés relèvera en fait de cette vaste catégorie couverte par la marque antérieure, étant donné qu’ils représentent tous différents types d’outils (outils de cuisine, outils de construction, de réparation ou d’entretien, outils agricoles et de jardinage, instruments pour la toilette personnelle et art corporel, etc.).D’autre part, les produits restants, traités comme des pièces, accessoires, récipients, étuis et accessoires conçus pour être utilisés en combinaison avec les produits qui

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en sont énumérés, peuvent partager partiellement la même finalité (par exemple, couper, hacher, débroussailler, trancher, etc.), partager les mêmes besoins (par exemple, couper, déchiqueter, trancher, trancher, etc.), partager les mêmes finalités (public et origine avec les outils de l’opposante compris dans la classe 8); leur complémentarité avec les produits concernés (par exemple, différentes pièces pour outils, lames ou poignées) ou des produits spécifiquement conçus pour être utilisés en association avec ces produits (par exemple, les supports, les conteneurs pour le rangement, les poignées, etc.).Par conséquent, compte tenu du fait que les produits contestés susmentionnés soit sont couverts par les outils de l’opposante, soit partagent certains des critères de l’arrêt Canon (canaux de distribution, origine, public pertinent, finalité, complémentarité), ils sont considérés comme au moins considérés comme similaires aux produits de l’opposante compris dans la classe 8.
Les produits contestés contiennent aussi la vaste catégorie des couverts, couverts par la vaisselle et des services de table, ainsi que divers produits relevant de ces catégories (cuillers, fourchettes, louches, couteaux de table, etc.).Il s’agit d’instruments tenus à la main qui peuvent être utilisés pour préparer, de servir, de manger ou de trancher des aliments. Même si la coutellerie comprend habituellement les couteaux, fourchettes et cuillères qu’une personne peut utiliser lors de sa restauration, elle peut également se référer à un ensemble de bistouris utilisé en cuisine pour la cuisine. Les couteaux sont de toute évidence des produits appartenant à la catégorie plus large des outils de l’opposante compris dans la classe 8.Les bacs contestés de coutellerie (listés deux fois) sont les conteneurs désignés où la coutellerie, y compris un ensemble de couteaux, peut être tenue et stockée.Par conséquent, ces produits peuvent présenter un certain rapport de complémentarité, dans la mesure où ils peuvent également porter sur la cuisine ou les couteaux, peuvent également être mis en série. En effet, ces produits sont susceptibles de destination au même public et peuvent être trouvés dans la même ensemble de couteaux. De plus, un couteau étant une coutellerie, ne peut être utilisée qu’en tant qu’ustensile ou ustensile de cuisine, mais aussi en tant que foyer ou même comme un outil de jardin dans la mesure où il est utilisé dans le même but, consistant à jouer le rôle d’outil de coupe tranchant. En ce qui concerne les autres articles de coutellerie et couverts, tels que les cuillers et les fourchettes, il est possible que ces produits soient d’une nature identique aux couteaux (par exemple, qu’ils peuvent être en acier inoxydable ou précieux comme de l’argent), et que leur mode d’utilisation le coïncide, de sorte que les outils à main et les articles de coutellerie doivent se tenir à la main et ils nécessitent une certaine résistance pour être utilisés de manière effective. Il est très courant sur le marché que des couteaux et autres ustensiles de cuisine (couverts par les outils de l’opposante) soient offerts avec d’autres produits de coutellerie. Ils cibleront le même public et sont fabriqués par les mêmes producteurs, ils peuvent provenir notamment du secteur de l’acier/des métaux précieux. Sur la base de ce qui précède, les articles contestés couverts par la coupe du couverts ne présentent qu’un faible degré de similitude avec les produits de l’opposante.

À titre surabondant, une fois encore, l’accent est mis, une fois encore, sur le fait que ces constatations ne s’appliquent pas toutes aux articles jetables de couverts (voir section Dissemblable ci-dessus) dont la nature

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et les procédés de fabrication sont complètement différents, à savoir aux producteurs. L’écart entre coutellerie et outils jetables est de plus en plus important et aucune justification de la part de la demanderesse n’a été fournie pour prouver le contraire.

Enfin, la liste des produits contestés comprend également certains articles de la catégorie large des armes tranchantes et contondantes (également sous la forme d’un terme contesté distinct), à savoir les armes à bord et les armes blanches contestées;harpons; armes blanches; harpons pour la pêche; bayonets; bayonets [sabres]; lames [armes]; Poignards; épousseteurs à tricoter; matraques [deux fois]; sabres; sabres; saucisses; Sabres japonais; Cannes-épées.Il s’ agit d’instruments ou d’armes portés en côté et utilisés dans une lutte contre, une attaque ou une défense. Bien que ces produits présentent un caractère et une utilisation très spécifiques, ils proviennent généralement des mêmes fabricants de produits en fer ou en acier (tels que des sabres), et ils ont une nature et une finalité similaires, en particulier la coupe, des outils de l’opposante dans la mesure où ils contiennent des couteaux.Il ne peut être exclu que ces produits soient vendus avec des couteaux et autres outils édités, bien que s’agissant de réseaux de distribution bien spécifiques pour les produits en acier/fer. Par conséquent, ils sont jugés similaires à un faible degré aux outils de l’opposante compris dans la classe 8.

Produits contestés compris dans la classe 20
Les produits contestés compris dans cette classe sont divers éléments d’ameublement utilisés en combinaison avec des outils (par exemple des bancs de sciage ou des commodes à outils), ainsi que divers récipients ou autres alternatives permettant d’organiser, de transporter et de protéger les outils des propriétaires, en particulier sous forme de boîtes, de caisses, de caisses. Ces produits sont d’un caractère complémentaire les outils de l’opposante dans la mesure où ils sont spécifiquement conçus pour leur utilisation commune. En outre, ils s’adressent aux mêmes consommateurs et peuvent coïncider au niveau de leurs canaux de distribution (par exemple, différents points de vente pour des magasins de bricolage par le public ou le grand public).Il est impossible d’exclure que certains de ces produits proviennent des mêmes producteurs, comme les outils de l’opposante; Par conséquent, ils se trouvent similaires.

B) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernés est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.

En l’espèce, les produits jugés similaires à des degrés variables s’adressent au grand public et aux clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques, comme indiqué dans la comparaison ci-dessus.

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Le niveau d’attention variera de moyen à élevé en fonction de la fréquence d’achat, du caractère spécialisé et du prix des produits. À titre d’exemple, certains d’entre eux peuvent avoir besoin d’un savoir-faire technique spécial lorsqu’ils les utilisent, d’autant qu’ils représentent des instruments utilisés par les artisans ou les ingénieurs, et qu’ils peuvent être prêtant une attention beaucoup plus élevée que les autres, qui sont assez courants dans leur utilisation (par exemple, dans le ménage ou au hobby).Ceci dit, le degré d’attention sera particulièrement élevé en ce qui concerne la section des produits d’armes, telle qu’évoquée plus haut, dès lors que ceux-ci peuvent représenter un danger indirect pour la vie humaine ou, en revanche, servir à l’économiser.

C) Les signes et le caractère distinctif de la marque antérieure
Mafell maque [condiment]
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne;

L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,- 251/95, Sabèl, EU: C: 1997: 528, § 23).

Il est tenu compte, dans un premier temps, du fait que les marques verbales sont protégées pour leurs éléments verbaux et non pour la manière dont elles sont représentées. En ce sens, la question de savoir si les signes en conflit sont présentés en caractères minuscules ou majuscules n’importe guère, ou la combinaison de celles-ci.
La marque antérieure et le signe contesté sont tous deux des marques composées d’un seul mot consistant en un élément verbal imaginaire véhiculant une signification particulière pour les consommateurs pertinents. Par conséquent, elles sont considérées comme distinctives par rapport aux produits concernés.

En outre, étant donné que l’opposante n’a pas fait valoir, de manière claire et non équivoque, un quelconque caractère distinctif accru potentiel de la marque antérieure (en plus du fait qu’elle jouit d’un «caractère distinctif au moins normal»), cette dernière jouit effectivement d’un degré normal de caractère distinctif dans son ensemble.

Sur les plans visuel et phonétique, les signes ont en commun «Mafe * l» et les sonorités de ces sonorités. Ils diffèrent uniquement par leurs lettres avant-dernière lettres «L» dans la marque antérieure et «A» dans le signe contesté, ainsi que par les lettres du signe contesté, ainsi que par le son de celles-ci, indépendamment des différentes règles de prononciation appliquées par les consommateurs pertinents. Par conséquent, les signes sont fortement similaires sur les plans visuel et phonétique.

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Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification pour le public du territoire pertinent.Une comparaison conceptuelle étant impossible, cet aspect n’influence pas l’appréciation de la similitude des signes.

Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.

D) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Les produits sont en partie similaires à des degrés divers et en partie différents; Le niveau d’attention variera de moyen à élevé, pour les raisons exposées ci-dessus. Le public cible en l’espèce sera constitué à la fois du grand public et des professionnels possédant le savoir-faire nécessaire dans leurs domaines respectifs. La marque antérieure doit être considérée comme jouissant d’un degré normal de caractère distinctif dans l’ensemble.

Comme établi ci-avant, les signes sont hautement similaires sur les plans visuel et phonétique, tandis que sur le plan conceptuel ils restent neutres, à savoir qu’ils ne produisent pas une signification qui permettra aux consommateurs de les différencier. Il est tenu compte du fait que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée en mémoire (-22/06/1999, 342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU: C: 1999: 323, § 26).En effet, même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire (-21/11/2013, 443/12, ancotel, EU: T: 2013: 605, § 54).En l’espèce, les coïncidences visuelles et phonétiques sont plus grandes étant donné que les seules différences apparaissaient aux avant-dernières lettres des signes, entre d’autres lettres identiques et dans une partie non proéminente à laquelle les consommateurs accordent généralement moins d’attention (par rapport à leur début).Compte tenu des considérations qui précèdent, la division d’opposition estime que la différence dans une lettre ne suffira en aucun cas pour que les consommateurs distinguent aisément les signes tout risque de confusion, même lorsque l’attention est supérieure à la moyenne et/ou qu’il existe un public professionnel.

L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,- 39/97, Canon, EU: C: 1998: 442, § 17).Compte tenu des coïncidences visuelles et phonétiques susmentionnées, plus les similitudes entre les signes sont importantes pour compenser le degré plus faible de similitude entre certains produits;

Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et que,

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Décision sur l’opposition no B 3 092 007 page:19De19
dès lors, l’opposition est en partie fondée, sur la base de l’ enregistrement de la marque de l’Union européenne de l’opposante.
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée en ce qui concerne les produits jugés similaires, y compris dans une faible mesure ou à tout le moins similaires à ceux de la marque antérieure.

Les autres produits contestés sont différents.La similitude des produits et des services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits ne saurait être accueillie.

COÛTS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition supporte les frais et taxes exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décidera d’une répartition différente des frais.

Dans la mesure où l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs.Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres frais.

La division d’opposition
MARTA Manuela RUSEVA Vít MAHELKA GARCÍA COLLADO
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre la présente décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions.Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision.L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée.En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date.Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.