DIVISION D’OPPOSITION
Opposition n B 3 075 512
Punxsutawney Communications, LLC, 9737 Great Hills Trail, Suite 260, 78759, Austin, États-Unis (opposante), représentée par WITHERS & ROGERS LLP, 4 More London Riverside, SE1 2AU, London ( Royaume-Uni)
i-n s t
Sensorium Corporation, H & J Corporate Services (Cayman) Limited, PO Box 866, 2nd Floor Willow House, Cricket Square, 1103 Cayman, îles ( titulaire), représentée par Stefan Kastel, St.-Cajetan-Str.41, 81669 München (Allemagne) (représentant professionnel).

Le 20/05/2020, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:

1. l’ opposition no B est3 075 512 partiellement accueillie, à savoir pour les services contestés suivants:

Classe 35: Tous les services compris dans cette classe, sauf la vente aux enchères; Location de distributeurs automatiques.

Classe 38: Tous les services relevant de cette classe.

Classe 41: mise en pages, autre qu’à buts publicitaires.
2. l’ enregistrement international no refusé se 1 433 482 voit refuser une protection à l’égard de l’Union européenne pour tous les services précités, comme mentionné au point 1L’enregistrement peut être effectué pour tous les produits compris dans la classe 14 et pour les services compris dans la classe 36, ainsi que pour les services restants compris dans la classe 41 et les ventes aux enchères; Location de distributeurs automatiques destinés à la vente compris dans la classe 35, tels qu’ils figurent dans la liste ci-dessus.
3. chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
L’opposante a formé une opposition à l’encontre de tous les produits et services d’ enregistrement international désignant l’Union européenne no 1 433 482 de la
marque figurative. L’opposition est fondée sur l’enregistrement international désignant l’Union européenne no 1 421 044 de la marque verbale «SENSORIUM».L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point a) et b), du RMUE.

Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE

---

Décision sur l’opposition no B 3 075 512 page:2De17
Un risque de confusion existe lorsque le public est susceptible de croire que les produits ou les services en cause, à condition de porter les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants.Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.
a) Les produits et services
Les services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:
Classe 35: commercialisation de produits IdO pour des tiers; conseils dans le domaine des techniques de vente pour les produits de l’iode.

Classe 42: plateforme en ligne pour la commercialisation de produits iiaux, c’ est-à-dire plateforme en tant que service (PAAS)» comportant des plates-formes logicielles pour la commercialisation de produits d’internet (IdT); Plateforme en ligne permettant de mettre des acheteurs et vendeurs de produits IdO, à savoir de la plateforme, proposant des plates-formes logicielles informatiques destinées à mettre en correspondance des acheteurs avec des vendeurs de produits en ligne (IdT).
Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 14: Agates; diamants; amulettes; ancres [horlogerie]; barillets
[horlogerie]; bracelets [bijouterie]; bracelets en matières textiles brodées; bracelets de montres; breloques pour porte-clés; breloques pour la bijouterie; broches; réveille-matin; épingles [bijouterie]; épingles de parure; épingles de cravates; perles pour la confection de bijoux; perles d’ambroïde; bustes en métaux précieux; rouleaux à bijoux; jais brut ou mi-ouvré; articles de bijouterie; porte-clés de fantaisieperles [bijouterie]; jetons de cuivre; fixe-cravates; boutons de manchettes; fermoirs pour la bijouterie; insignes en métaux précieux; or brut ou battu; cloisonné (Bijoux en cloisonné); objets d’art en métaux précieux; joaillerie; bijoux en ivoire; joaillerie en ambre jaune; iridium; cabochons; pierres précieuses; pierres fines; argent filé; colliers; anneaux brisés en métaux précieux pour clés; anneaux
[bijouterie]; boîtes en métaux précieux; Coffrets-présentoirs à bijoux; boîtiers de montre; cabinets d’horloge; balanciers [horlogerie]; médailles; médaillons [bijouterie]; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés; mouvements d’horlogerie; cadratures; brouillha [perles de prière]; monnaies; filés d’or [bijouterie]; fils en métaux précieux [bijouterie]; filés d’argent; osmium; PALLADIUM; platine [métal]; instruments chronométriques; ressorts de montres; rhodium; ruthénium; chronomètres; argent brut ou battu; boucles d’oreilles; lingots de métaux précieux; alliages de métaux précieux; statues en métaux précieux; statuettes en métaux précieux; verres de montres; pâte de bijoux; aiguilles; aiguilles; ornements de jais; articles de bijouterie pour chaussures; bijoux à chapeau; boîtes de présentation pour montres;

---

Décision sur l’opposition no B 3 075 512 page:3De17
chronographes [montres]; chronomètres; chronoscopes; chaînes
[bijouterie]; chaînes de montres; cadrans; horloges atomiques; montres; cadrans solaires; horloges électriques; horloges de contrôle
[horloges mères]; horloges et pendules; montres-bracelets; chapelets; boîtes à bijoux; spinces [pierres précieuses].

Classe 35: services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; services d’agences d’import-export; services d’agences d’informations commerciales; des agences de publicité; analyse du prix de revient; location d’espaces publicitaires; audits d’entreprises (analyses d’entreprises)services d’intermédiaire en matière de services aux entreprises pour la sélection d’investisseurs privés potentiels et d’entrepreneurs en besoin de financement; services de bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques; comptabilité; facturation; démonstration de produits; transcription de communications [travaux de bureau]; sondages d’opinion; études de marchés; informations d’affaires; investigations pour affaires; recherches commerciales; recherches en marketing; recrutement de personnel; conseils en organisation et direction des affaires; conseils en organisation des affaires; conseils en gestion commerciale; consultation pour les questions de personnel; conseils commerciaux professionnels; conseils en communication; conseils en communication [publicité]; mise en pages à buts publicitaires; marketing;gestion d’affaires pour le compte d’artistes interprètes ou exécutants; gestion d’affaires pour le compte de sportifs; rédaction de curriculum vitae pour des tiers; rédaction de scénarios à des fins publicitaires; services de revue de presse; mise à jour et maintenance d’informations dans des registres; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques; mise à jour de matériel publicitaire; traitement de texte; organisation d’expositions à buts commerciaux ou publicitaires; services d’abonnement à des journaux pour des tiers; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires; décoration de vitrines; conception de supports publicitaires; estimation en affaires commerciales; préparation des feuilles de paye; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers; recherche de parraineurs; l’aide à la direction des affaires; l’aide à la direction d’entreprises commerciales ou industrielles; services d’intermédiation commerciale; en fournissant des informations d’affaires par l’intermédiaire d’un site web; mise à disposition d’informations de contact d’affaires et commerciales; mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; référencement de sites web à des fins commerciales ou publicitaires; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; élaboration de prévisions économiques; ventes aux enchères; promotion des ventes pour des tiers; production d’émissions de télé-achat; services de production de films publicitaires; location de machines et d’équipements de bureau; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; location de matériel publicitaire; location de panneaux publicitaires; location de distributeurs automatiques destinés à la vente; location de stands de vente; location de photocopieurs; publication de textes publicitaires; publicité radiophonique; distribution d’échantillons; diffusion de matériel

---

Décision sur l’opposition no B 3 075 512 page:4De17
publicitaire; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus,enregistrement de communications écrites et de données; rédaction de textes publicitaires; publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité par correspondance; publicité télévisuelle; reproduction de documents; établissement de statistiques; compilation d’informations dans des bases de données informatiques; renseignements d’affaires; systématisation de données dans un fichier central; services de conseils pour la direction des affaires; négociation de contrats d’affaires pour le compte de tiers; négociation et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers; compilation d’index d’informations à des fins commerciales ou publicitaires; établissement de déclarations fiscales; établissement de relevés de comptes; services de télémarketing; tests psychologiques pour le recrutement de personnel; externalise la gestion administrative de ses entreprises; gestion d’affaires commerciales dans le secteur des hôtels; gestion d’affaires pour fournisseurs de services à façon; services de gestion de projets commerciaux pour projets de construction; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; gestion commerciale de programmes de remboursement pour des tiers; administration de programmes de fidélisation des consommateurs; administration de programmes pour grands voyageurs; traitement administratif de commandes d’achats; relations publiques; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; dactylographie; services de rappel de rendez-vous [travaux de bureau]; optimisation du trafic pour des sites web; services de relogement pour entreprises; services de dépôt de déclaration fiscale; optimisation de moteurs de recherche pour la promotion des ventes; services de programmation de rendez-vous [travaux de bureau]; services de comparaison de prix; services publicitaires facturables au clic; services de secrétariat; services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d’autres entreprises]; services de sténographie; services de sous-traitance [assistance commerciale]; services de réponse téléphonique pour abonnés absents; services de photocopie; services d’experts en efficacité commerciale.
Classe 36: services d’agences de crédit; services d’agences de recouvrement de créances; services d’agences immobilières; analyses financières; location d’appartements; location de bureaux pour le cotravail; location de biens immobiliers; location de bureaux [immobilier]; location d’exploitations agricoles; crédit-bail; services d’épargne bancaire; services d’agences de logement [appartements]; recouvrement de loyers; émission de chèques de voyage; émission de cartes de crédit; émission de bons de valeur; investissement en capital; informations en matière d’assurances; informations financières; opérations de compensation, opérations financières; consultation en matière d’assurances; consultation en matière financière; services de conseils en matière d’endettement; les citations en bourse; prêt sur nantissement; services de liquidation d’entreprises, services financiers; courtage; gestion financière; opérations de change; services bancaires en ligne; le traitement des paiements par cartes de débit; traitement de paiements par cartes de crédit; affacturageorganisation de collectes; organisation du financement de projets de construction; estimation d’antiquités;

---

Décision sur l’opposition no B 3 075 512 page:5De17
estimation de bijoux; estimation financière de bois sur pied; estimation de timbres; estimations immobilières; estimation numismatique; estimation d’objets d’art; estimation financière en matière de laine; estimations financières [assurances, banques, immobilier]; estimations financières des coûts de réparation; transfert électronique de fonds; services de cautionnement; courtage en bourse; courtage en biens immobiliers; courtage de crédits de carbone; courtage en assurances; attribution de remises dans les établissements de tiers adhérents par le biais d’une carte de membre; prêts [financement]; prêt sur gage; fourniture d’informations financières par le biais d’un site web; vérification des chèques; placement de fonds; collecte de fonds à des fins charitables; courtage d’actions et d’obligations; parrainage financier; prêts hypothécaires; les prêts à tempérament; souscription d’assurances sur la vie; souscription d’assurances maladie; souscription d’assurances contre les accidents; souscription d’assurances maritimes; souscription d’assurances contre l’incendie; gérance d’immeubles; gérance de biens immobiliers; gestion financière de paiements de remboursements pour des tiers; services actuariels; services bancaires; services de courtage en bourse; services de caisses de paiement de retraites; services de cautionnement; services fiduciaires; caisses de prévoyance; services de courtage en douanes financières; constitution de fonds; services de financement; services de dépôt en coffres-forts; dépôt de valeurs; estimation fiscale.
Classe 38: services d’agences de presse; communications sans fil; télédiffusion; télédiffusion par câble; services d’affichage électronique
[télécommunications]; informations en matière de télécommunications; fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; fourniture d’accès à des bases de données; mise à disposition de forums de discussion sur l’internet; fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat; transmission de séquences vidéo à la demande; transmission de cartes de vœux en ligne; transmission de messages; transmission de messages et d’images assistée par ordinateur; transmission de dépêches; transmission de fichiers numériques; mise à disposition de forums en ligne; services de vidéoconférence; location d’appareils pour la transmission de messages; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux; location de modems; location d’appareils de télécommunication; location de téléphones; location de télécopieurs; radiodiffusion; communications radiophoniques; transmission de courriers électroniques; communications par réseau de fibres optiques; services de communication par téléphones portables; communications par terminaux d’ordinateurs; transmission par satellite; communications télégraphiques; communications téléphoniques; transmission de télécopies; services d’appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques]; services de téléconférences; services télex; services de messagerie vocale; services d’acheminement et de jonction pour télécommunications; diffusion en continu de données; services télégraphiques; services téléphoniques.
Classe 41: modèles pour artistes; académies [éducation]; location d’aquariums d’intérieur; location d’illustrations; location de terrains de sport;

---

Décision sur l’opposition no B 3 075 512 page:6De17
location de courts de tennis; services de bibliothèques de prêt; réservation de places de spectacles; enregistrement (filmage) sur bande vidéo; éducation physique; services de production musicale; discothèques; dressage d’animaux; postsynchronisation; services de paris; publication de livres; informations en matière d’éducation; informations en matière de récréation; informations en matière de divertissement; services de studios de cinéma; services de clubs de sport [fitness]; services de boîtes de nuit [divertissement]; mise en pages, autre qu’à buts publicitaires; microfilmage; montage de bandes vidéo; composition de programmes radiophoniques et télévisuels; rédaction de scénarios; services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau informatique; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; éducation religieuse; enseignement de l’aïkido; services de cours de gymnastique; cours par correspondance,une formation pratique [démonstration]; services de formation fournis par le biais de simulateurs; l’organisation de bals; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs; services de loisirs; organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de congrès; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de concerts; organisation et conduite d’ateliers de formation; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels; organisation et conduite de séminaires; organisation et conduite de symposiums; organisation de compétitions [éducation ou divertissement]; organisation de concours de beauté; organisation de loteries; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement; organisation de spectacles [services d’imprésarios]; organisation de compétitions sportives; orientation professionnelle [conseils en matière d’éducation ou de formation]; services de parcs d’attractions; interprétation du langage gestuel; divertissement télévisé; services de bibliothèques itinérantes; recyclage professionnel; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables; mise à disposition de musique en ligne non téléchargeable; mise à disposition d’émissions de télévision, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; mise à disposition de parcours de golf; mise à disposition d’installations sportives; exploitation de salles de jeux; projection de films cinématographiques; représentation de spectacles de cirque; présentation de spectacles de variétés; représentation de spectacles; représentations théâtrales; conduite de cours de fitness; services d’examens pédagogiques; production de films autres que publicitaires; location d’appareils audio; location de caméscopes; location de magnétoscopes; location de bandes vidéo; location de décors de spectacles; location d’enregistrements sonores; location de jouets; location d’appareils cinématographiques; location de films cinématographiques; location de matériel de jeux; location de stades; location d’appareils d’éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision; location de postes de télévision et de radio; location d’équipement de plongée sous-marine; location de terrains de sport, à l’exception des véhicules; location de décors de théâtre; micro-édition; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques; publication de textes autres que textes publicitaires; divertissements radiophoniques; services d’artistes de spectacles; rédaction de textes; le système d’enseignement du cordonnerie [thé à la cérémonie]; services de jardins zoologiques; services de reporters; planification de réceptions

---

Décision sur l’opposition no B 3 075 512 page:7De17
[divertissement]; services de composition musicale; sous-titrage; tutorat; services de camps de vacances [divertissement]; conduite de visites guidées; services de disc-jockeys; services de préparateurs physiques [fitness]; services de casino [jeux]; services de calligraphie; services de karaoké; services de clubs [divertissement ou éducation]; lʼécriture de chansons; services de musées [présentation, expositions]; services de formation; services éducatifs fournis par des écoles; services d’orchestre; traduction; écriture de textes pour scénarios, autres qu’à des fins publicitaires; services de billetterie
[divertissement]; coaching [formation]; services de camps sportifs; services de studios d’enregistrement; services d’interprètes linguistiques; écoles maternelles; photographie; reportages photographiques; chronométrage de manifestations sportives; enseignement en pensionnat

Il est nécessaire d’interpréter le libellé de la liste des services compris dans la classe 42 pour définir l’étendue de la protection de ces services;

Le terme «à savoir», utilisé dans la liste des services précités de l’ opposante pour montrer la relation entre des services individuels et une catégorie plus large, est exclusif et limite l’étendue de la protection uniquement aux services spécifiquement énumérés.
À titre liminaire, il convient de relever que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, les produits ou les services ne sont pas considérés comme similaires ou similaires au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Dans un souci d’introduction, il est important d’expliquer que tous les services de l’opposante se réfèrent à des «produits relatifs à l’internet», qui signifie « l’ internet des objets», qui est tout simplement «un réseau d’objets connectés à l’internet, capable de collecter et d’échanger des données.» Les produits de l’internet des demandes comprennent des téléviseurs intelligents, des haut-parleurs intelligents, des jouets intelligents, des objets wearables et des appareils intelligents.
Produits contestés compris dans la classe 14

Tous les produits contestés compris dans la classe 14 désignent principalement des métaux précieux et certains produits en ces matières ou en plaqué, ainsi que les bijoux, horloges et montres, et leurs composants/leurs pièces. Bien que certains des produits contestés incluent des articles numériques, comme divers appareils chronométriques, ils ne suffisent pas à établir une similitude avec les services de l’opposante compris dans les classes 35 et 42. Ces produits et services ciblent un public différent. Les produits compris dans la classe 14 s’adressent au grand public et aux professionnels du secteur de la fabrication de bijoux et d’articles chronométriques.Par définition, des produits/services destinés à des publics différents ne peuvent pas présenter un caractère complémentaire (22/06/2011, 76/09, Farma Mundi Farmaceuticos Mundi, EU: T: 2011: 298, § 30; 12/07/2012, T- 361/11, Dolphin, EU: T: 2012: 377, § 48).Toutefois, une similitude peut être

---

Décision sur l’opposition no B 3 075 512 page:8De17
constatée lorsque les produits/services sont complémentaires, en combinaison avec d’autres facteurs, comme «origine habituelle» et/ou «canal de distribution».Or, ce n’est pas le cas dans le cas d’espèce.Les services de l’opposante compris dans la classe 35 concernent principalement des activités qui servent d’autres entreprises à la réalisation de leur travail quotidien. Ils sont fournis par des professionnels qui étudient attentivement les besoins de leur client, lui fournissent toutes les informations et tous les conseils nécessaires pour la commercialisation de ses produits et services et créent une stratégie personnalisée concernant la publicité de ses produits et services par le biais de la presse, des sites web, de vidéos, de l’internet, etc. Les services compris dans la classe 42 visent essentiellement à offrir des plates-formes en ligne aux acheteurs et aux vendeurs des produits IdO.Ces services sont livrés à des sociétés qui traitent des services de vente au détail en ligne des produits idois. par conséquent, par conséquent, les produits et services en question ont une nature, une destination différente, et ils sont produits par des entreprises différentes et sont vendus par le biais de canaux de distribution spécifiques/différents. En outre, ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. Ils sont dès lors considérés comme différents;
Services contestés compris dans la classe 35

Le marketing contesté inclut, en tant que catégorie plus large, la commercialisation par l’opposante de produits liés à l’internet pour des tiers.La division d’opposition ne pouvant décomposer d’office la catégorie générale des services contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux services de l’opposante.
Conseils en organisation des affaires contestés; Conseils commerciaux professionnels compris, en tant que catégories plus vastes, les conseils de l’opposante dans le domaine des techniques de vente pour les produits IdO.La division d’opposition ne pouvant décomposer d’office la catégorie générale des services contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux services de l’opposante.
Services contestés «services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; services d’agences d’import-export; services d’agences d’informations commerciales; des agences de publicité; analyse du prix de revient; location d’espaces publicitaires; audits d’entreprises (analyses d’entreprises)services d’intermédiaire en matière de services aux entreprises pour la sélection d’investisseurs privés potentiels et d’entrepreneurs en besoin de financement; services de bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques; comptabilité; facturation; démonstration de produits; transcription de communications [travaux de bureau]; sondages d’opinion; études de marchés; informations d’affaires; investigations pour affaires; recherches commerciales; recherches en marketing; recrutement de personnel; conseils en organisation et direction des affaires; conseils en gestion commerciale; consultation pour les questions de personnel; conseils en communication; conseils en communication [publicité]; mise en pages à buts publicitaires; gestion d’affaires pour le compte d’artistes interprètes ou exécutants; gestion d’affaires pour le compte de sportifs; rédaction de curriculum vitae pour des tiers; rédaction de scénarios à des fins publicitaires; services de revue de presse; mise à jour et maintenance d’informations dans des registres; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques; mise à jour de matériel publicitaire; traitement de texte; organisation d’expositions à buts commerciaux ou publicitaires; services d’abonnement à des journaux pour des tiers; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires; décoration de vitrines; conception de

---

Décision sur l’opposition no B 3 075 512 page:9De17
supports publicitaires; estimation en affaires commerciales; préparation des feuilles de paye; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers; recherche de parraineurs; l’aide à la direction des affaires; l’aide à la direction d’entreprises commerciales ou industrielles; services d’intermédiation commerciale; en fournissant des informations d’affaires par l’intermédiaire d’un site web; mise à disposition d’informations de contact d’affaires et commerciales; mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; référencement de sites web à des fins commerciales ou publicitaires; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; élaboration de prévisions économiques; promotion des ventes pour des tiers; production d’émissions de télé-achat; services de production de films publicitaires; location de machines et d’équipements de bureau; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; location de matériel publicitaire; location de panneaux publicitaires; location de stands de vente; location de photocopieurs; publication de textes publicitaires; publicité radiophonique; distribution d’échantillons; diffusion de matériel publicitaire; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus,enregistrement de communications écrites et de données; rédaction de textes publicitaires; publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité par correspondance; publicité télévisuelle; reproduction de documents; établissement de statistiques; compilation d’informations dans des bases de données informatiques; renseignements d’affaires; systématisation de données dans un fichier central; services de conseils pour la direction des affaires; négociation de contrats d’affaires pour le compte de tiers; négociation et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers; compilation d’index d’informations à des fins commerciales ou publicitaires; établissement de déclarations fiscales; établissement de relevés de comptes; services de télémarketing; tests psychologiques pour le recrutement de personnel; externalise la gestion administrative de ses entreprises; gestion d’affaires commerciales dans le secteur des hôtels; gestion d’affaires pour fournisseurs de services à façon; services de gestion de projets commerciaux pour projets de construction; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; gestion commerciale de programmes de remboursement pour des tiers; administration de programmes de fidélisation des consommateurs; administration de programmes pour grands voyageurs; traitement administratif de commandes d’achats; relations publiques; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; dactylographie; services de rappel de rendez-vous [travaux de bureau]; optimisation du trafic pour des sites web; services de relogement pour entreprises; services de dépôt de déclaration fiscale; optimisation de moteurs de recherche pour la promotion des ventes; services de programmation de rendez-vous [travaux de bureau]; services de comparaison de prix; services publicitaires facturables au clic; services de secrétariat; services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d’autres entreprises]; services de sténographie; services de sous-traitance [assistance commerciale]; services de réponse téléphonique pour abonnés absents; services de photocopie; les services d’experts en efficacité commerciale sont des services de publicité/marketing/consultance ou des services de gestion d’entreprise et de gestion de bureaux. Ils sont considérés comme étant au moins similaires à un faible degré aux services de l’opposante compris dans la classe 35 dans le cadre des services de marketing et de consultation, étant donné qu’ils ont au moins les mêmes prestataires de services et publics habituels. En outre, les autres services contestés tels que les services d’agences d’import-export et les services de conseils de l’opposante dans le domaine des techniques de vente pour les produits de l’ iode il coïncident également dans leurs canaux de distribution.
Pour ce qui est des autres ventes aux enchères contestées, elles renvoient à la vente de produits lors d’une vente aux enchères, tandis que la location de

---

Décision sur l’opposition no B 3 075 512 page:10De17
distributeurs automatiques destinés à la vente au sens de la marque contestée fait référence à la locationde produits spécifiques. Par conséquent, ces services contestés diffèrent par leur nature, leur finalité, leur origine commerciale, leurs consommateurs pertinents et leurs canaux de distribution des services de l’opposante compris dans les classes 35 et 42. De surcroît, ils ne sont ni en compétition ni complémentaires. En conséquence, ils ne sont pas similaires.

Services contestés compris dans la classe 36
L’ensemble des services contestés compris dans cette classe incluent essentiellement les services fournis dans le cadre d’affaires financières et monétaires et de services rendus dans le cadre de contrats d’assurance de tous types. Dès lors, les signes sont différents de tous les services de l’opposante compris dans la classe 35 qui portent essentiellement sur les services de marketing et de consultance concernant les produits d’IdO et dans la classe 42, qui font référence à des services informatiques visant à faciliter la vente de produits IoT.Leur nature, destination, origine commerciale, consommateurs pertinents et circuits de distribution sont différents. Par ailleurs, ils ne sont ni concurrents ni complémentaires;
Services contestés compris dans la classe 38
Les services de télécommunications contestés sont des services de communication fournis sur un réseau de télécommunication qui comprennent une communication via des voix ou des données sur un grand espace. Il s’agit d’une mise en réseau qui peut être câblée ou sans fil. Ces derniers ont certains points communs avec l’ensemble des services de l’opposante compris dans la classe 42.Ils peuvent avoir la même destination et leurs producteurs et canaux de distribution sont généralement les mêmes. En outre, ils peuvent être complémentaires. Ils sont dès lors similaires.
Services contestés compris dans la classe 41

Les services de présentation contestée, autres que pour la publicité, sont similaires à un faible degré aux produits marketing de l’opposante pour des tiers compris dans la classe 35.Leur nature et leurs canaux de distribution peuvent coïncider;

Les autres modèles d’artistes contestés; académies [éducation]; location d’aquariums d’intérieur; location d’illustrations; location de terrains de sport; location de courts de tennis; services de bibliothèques de prêt; réservation de places de spectacles; enregistrement (filmage) sur bande vidéo; éducation physique; services de production musicale; discothèques; dressage d’animaux; postsynchronisation; services de paris; publication de livres; informations en matière d’éducation; informations en matière de récréation; informations en matière de divertissement; services de studios de cinéma; services de clubs de sport [fitness]; services de boîtes de nuit [divertissement]; microfilmage; montage de bandes vidéo; composition de programmes radiophoniques et télévisuels; rédaction de scénarios; services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau informatique; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; éducation religieuse; enseignement de l’aïkido; services de cours de gymnastique; cours par correspondance,une formation pratique [démonstration]; services de formation fournis par le biais de simulateurs; l’organisation de bals; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs; services de loisirs; organisation et conduite de colloques;

---

Décision sur l’opposition no B 3 075 512 page:11De17
organisation et conduite de congrès; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de concerts; organisation et conduite d’ateliers de formation; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels; organisation et conduite de séminaires; organisation et conduite de symposiums; organisation de compétitions
[éducation ou divertissement]; organisation de concours de beauté; organisation de loteries; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement; organisation de spectacles [services d’imprésarios]; organisation de compétitions sportives; orientation professionnelle [conseils en matière d’éducation ou de formation]; services de parcs d’attractions; interprétation du langage gestuel; divertissement télévisé; services de bibliothèques itinérantes; recyclage professionnel; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables; mise à disposition de musique en ligne non téléchargeable; mise à disposition d’émissions de télévision, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; mise à disposition de parcours de golf; mise à disposition d’installations sportives; exploitation de salles de jeux; projection de films cinématographiques; représentation de spectacles de cirque; présentation de spectacles de variétés; représentation de spectacles; représentations théâtrales; conduite de cours de fitness; services d’examens pédagogiques; production de films autres que publicitaires; location d’appareils audio; location de caméscopes; location de magnétoscopes; location de bandes vidéo; location de décors de spectacles; location d’enregistrements sonores; location de jouets; location d’appareils cinématographiques; location de films cinématographiques; location de matériel de jeux; location de stades; location d’appareils d’éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision; location de postes de télévision et de radio; location d’équipement de plongée sous- marine; location de terrains de sport, à l’exception des véhicules; location de décors de théâtre; micro-édition; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques; publication de textes autres que textes publicitaires; divertissements radiophoniques; services d’artistes de spectacles; rédaction de textes; le système d’enseignement du cordonnerie [thé à la cérémonie]; services de jardins zoologiques; services de reporters; planification de réceptions [divertissement]; services de composition musicale; sous-titrage; tutorat; services de camps de vacances [divertissement]; conduite de visites guidées; services de disc-jockeys; services de préparateurs physiques [fitness]; services de casino [jeux]; services de calligraphie; services de karaoké; services de clubs [divertissement ou éducation]; lʼécriture de chansons; services de musées [présentation, expositions]; services de formation; services éducatifs fournis par des écoles; services d’orchestre; traduction; écriture de textes pour scénarios, autres qu’à des fins publicitaires; services de billetterie [divertissement]; coaching [formation]; services de camps sportifs; services de studios d’enregistrement; services d’interprètes linguistiques; écoles maternelles; photographie; reportages photographiques; chronométrage de manifestations sportives; L’éducation à l’embarquement dans les écoles est différente des services de l’opposante compris dans les classes 35 et 42. Les services de l’opposante compris dans la classe 35 concernent principalement des activités qui servent d’autres entreprises au quotidien. Ils sont fournis par des professionnels qui étudient les besoins de leur client, lui fournissent toutes les informations et tous les conseils nécessaires pour la commercialisation de ses produits et services et créent une stratégie personnalisée concernant la publicité de ses produits et services par le biais de la presse, des sites web, de vidéos, de l’internet, etc. Les services de l’opposante compris dans la classe 42 visent principalement à offrir des plates- formes en ligne aux acheteurs et aux vendeurs des produits IdO.Par conséquent, la majorité des services en cause ont une nature et une destination différentes. Même si certains des services contestés, comme la production de programmes de radio et de télévision,La production cinématographique, à l’exception de films publicitaires sont de nature similaire aux services contestés compris dans la classe 35, comme la

---

Décision sur l’opposition no B 3 075 512 page:12De17
production de films publicitaires, qui ont été jugés au moins faiblement similaires aux services de l’opposante compris dans la classe 35, il convient de garder à l’esprit que ces derniers ont un but publicitaire, tandis que les services contestés compris dans la classe 41 sont destinés à des fins de divertissement ou d’éducation. Les services compris dans la classe 35 ciblent les entrepreneurs finaux tandis que les services susmentionnés compris dans la classe 41 visent principalement le public professionnel de l’industrie cinématographique. Ils proposent différents types de services, qui sont fournis par des entreprises différentes et sont vendus par le biais de canaux de distribution spécifiques/différents. En outre, ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. Dès lors, ils sont considérés comme différents tous les services de l’opposante;
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernés est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les services considérés comme étant identiques ou similaires à différents degrés s’adressent au grand public et au public de professionnels.
Le degré d’attention peut varier de moyen à élevé en fonction du caractère spécialisé des services, de la fréquence d’achat et du prix des produits.
c) Les signes
SENSORIUM
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne;
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,- 251/95, Sabèl, EU: C: 1997: 528, § 23).
La marque antérieure est une marque verbale; En ce qui concerne les marques verbales, le mot en tant que tel est protégé, mais pas sa forme écrite. En conséquence, il est indifférent que le signe soit représenté en caractères majuscules ou minuscules; En outre, les marques verbales ne contiennent aucun élément qui pourrait être considéré comme plus dominant (visuellement accrocheur) que les autres;
Le signe contesté est composé de l’élément verbal «SENSORIUM» écrit en lettres majuscules standard. Un dessin figuratif, placé en avant de l’élément verbal «SENSORIUM», sera perçu soit comme une lettre «S» très stylisée, soit comme

---

Décision sur l’opposition no B 3 075 512 page:13De17
deux cercles en partie chevauchant (formés par trois autres cercles), représentés en noir et placés à l’intérieur d’un cercle plus grand sur un fond blanc.
En tout état de cause, conformément au principe bien établi, il convient de tenir compte du fait que, lorsque des signes sont composés d’éléments verbaux et figuratifs, en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. Ceci s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence aux signes en cause en citant leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs (14/07/2005-, 312/03, Selenium-Ace, EU: T: 2005: 289, § 37; Décisions du 19/12/2011, R 233/2011 4- Best Tone (fig.)/BETSTONE (fig.), § 24; 13/12/2011, R 53/2011 5-, Jumbo (fig.)/DEVICE OF AN ELEPHANT (fig.), § 59).Par conséquent, l’élément verbal «SENSORIUM» sera celui que le public pertinent percevra comme l’indicateur principal de l’origine commerciale pour les services en cause.
S’ il est vrai que l’élément figuratif précité occupe la partie initiale du signe contesté, il est également évident que celui-ci n’éclipse pas l’élément verbal «SENSORIUM», d’une taille suffisante et reste clairement perceptible et lisible.
Par conséquent, le signe contesté n’ a aucun élément qui pourrait être considéré comme clairement plus dominant que d’autres éléments;
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, Armafoam, EU: C: 2008: 511, § 57).Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
Dans la mesure où les signes en cause sont composés de termes ayant de la signification dans certains territoires, par exemple dans les pays où l’anglais est compris, la division d’opposition estime qu’il convient de restreindre la comparaison des signes à la partie anglophone du public. La compréhension des termes peut, de l’avis de la division d’opposition, accroître le risque de confusion, car les signes seront associés au même contenu sémantique.
Le terme «SENSORIUM», présent dans les deux signes, fait référence au domaine de la perception et de l’ intégration sensorielle du monde extérieur considéré ( terme consulté le 07/05/2020 Collins English Dictionary, disponible en ligne à l’adresse https: //www.collinsdictionary.com/dictionary/english/sensorium).La titulaire affirme que la marque antérieure présente un caractère distinctif inférieur à la moyenne car, dans les domaines du marketing et de la publicité, l’esprit humain est confronté à des stimuli multiples, qui, en réalité, renforcent la probabilité d’acheter un produit particulier. La division d’opposition estime que le terme «SENSORIUM» est tout au plus suggestif de ce qui peut être réalisé par la stimulation du cerveau humain. Ce terme commun possède un caractère distinctif intrinsèque moyen étant donné qu’il n’a pas de signification claire et sans équivoque en ce qui concerne les services pertinents du point de vue du public pertinent.
Sur les plans visuel et phonétique, les signes coïncident par la présence du terme distinctif «SENSORIUM», qui constitue le seul élément de la marque antérieure et le seul élément verbal du signe contesté. Ils diffèrent visuellement de par l’élément figuratif/les signes du signe contesté, qui est/sont toutefois moins important ou

---

Décision sur l’opposition no B 3 075 512 page:14De17
pertinent que la coïncidence du signe distinctif «SENSORIUM».En outre, l’écart visuel entre les signes est encore plus faible pour la partie du public qui percevra un élément figuratif du signe contesté comme une lettre «S» stylisée et qui fait simplement allusion au mot «SENSORIUM».Les éléments figuratifs ne font pas l’objet d’une évaluation phonétique. Même si la partie du public venait à voir la lettre «S» dans l’élément figuratif, elle ne prononcerait pas celui-ci ni se concentre sur le mot qui suit uniquement.
Par conséquent, les signes présentent un degré de similitude visuelle supérieur à la moyenne et les signes sont identiques sur le plan phonétique.
Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique du mot commun «SENSORIUM», identiques dans les deux signes. Pour la partie du public qui percevra une lettre «S» stylisée dans l’élément figuratif du signe contesté, cet élément ne sera pas perçu indépendamment de l’élément verbal principal du signe, visé ci-dessus. Pour l’autre partie du public pertinent, cet élément figuratif n’aura aucun concept évident et il sera perçu comme étant moins pertinent/important que le message véhiculé par le terme distinctif «SENSORIUM».
Par conséquent, les signes sont identiques sur le plan conceptuel;
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante a fait valoir que le caractère distinctif de la marque antérieure était élevé, car il est totalement fantaisiste par rapport aux services de l’opposante. Toutefois, il convient de rappeler qu’une marque ne sera pas dotée d’un caractère distinctif plus élevé du simple fait de l’absence de lien conceptuel avec les produits concernés (16/05/2013, 379/12 P, H/Eich, EU: C: 2013: 317, § 71).Un caractère distinctif élevé ne peut être attribué qu’à une marque fondée sur un usage intensif et une reconnaissance sur le marché.

Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, pour le public du territoire pertinent, la marque antérieure dans son ensemble est dépourvue de signification pour tous les services en cause. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion

Conformément à la jurisprudence de la Cour, pour déterminer l’existence d’un risque de confusion, les marques doivent être comparées en effectuant une appréciation d’ensemble de leurs similitudes visuelles, phonétiques et conceptuelles. La comparaison «doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci» (11/11/1997, C 251/95, Sabel, EU: C: 1997: 528, § 22).Le risque de confusion doit

---

Décision sur l’opposition no B 3 075 512 page:15De17
être apprécié globalement en tenant compte de toutes les circonstances du cas d’espèce.

Dans le cas d’espèce, les services en conflit ont été jugés en partie identiques, en partie similaires à des degrés divers, et en partie différents, et tous les produits contestés ont été jugés différents. Par conséquent, l’examen ne sera mené que pour les services qui sont identiques ou similaires à un quelconque degré. Le public pertinent est le grand public ainsi que le public professionnel, dont le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé selon la spécificité et le prix des services en cause.
La marque antérieure présente un caractère distinctif intrinsèque moyen;
Les signes présentent un degré de similitude visuelle supérieur à la moyenne. En outre, ils sont identiques sur les plans phonétique et conceptuel; La division d’opposition note que, même si le public pertinent percevra un élément figuratif dans le signe contesté, cet élément seul n’aidera pas suffisamment les consommateurs pertinents à distinguer les marques dans la mesure où son impact sera plutôt moindre par rapport à l’impact de l’élément verbal commun et distinctif «SENSORIUM».De surcroît, cet élément figuratif joue un rôle accessoire par rapport à la partie du public qui percevra une lettre «S» fortement stylisée, comme expliqué ci-dessus. Par conséquent, cet élément de différenciation ne suffit pas à exclure un risque de confusion entre les marques en cause.
Il est tenu compte du fait que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU: C: 1999: 323, § 26).).En effet, même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire (-21/11/2013, 443/12, ancotel, EU: T: 2013: 605, § 54).Par conséquent, compte tenu des similitudes visuelles et de l’identité phonétique et conceptuelle entre les signes, il y a lieu de conclure que les consommateurs, en se fondant sur leur souvenir imparfait de la marque antérieure, peuvent penser que les services contestés, jugés identiques ou similaires à divers degrés, peuvent encore provenir de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. En outre, le risque de confusion désigne des situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.
En effet, il est parfaitement concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variante de la marque antérieure, configurée d’une manière différente avec un élément figuratif supplémentaire, selon le type de services qu’il désigne (23/10/2002,- 104/01, Fifties, EU: T: 2002: 262, § 49).
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU: C: 1998: 442, § 17).
Par conséquent, compte tenu des principes susmentionnés, il est considéré qu’il existe une forte similitude entre les signes ayant une incidence déterminante. Le degré supérieur à la moyenne de la similitude visuelle, conjugué à l’identité

---

Décision sur l’opposition no B 3 075 512 page:16De17
phonétique et conceptuelle entre les signes, neutralise le faible degré de similitude entre certains des services en cause et, même si l’on tient compte du degré d’attention accru de certains consommateurs en question, il fera au moins l’associer les signes en question.
Par conséquent, il existe un risque de confusion, y compris un risque d’association, pour la partie anglophone du public.Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée; Par conséquent, il n’est pas nécessaire d’analyser la partie restante du public.
Par conséquent, l’opposition est partiellement fondée sur la base de l’enregistrement international désignant l’Union européenne no 1 421 044 et il s’ensuit que la protection de la marque contestée dans l’Union européenne doit être refusée pour l’ Union européenne aux services contestés jugés identiques et similaires à divers degrés aux services de l’opposante, y compris ceux qui ne sont que faiblement similaires;

Les autres produits et services contestés sont dissemblables. La similitude des produits et des services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits et services ne saurait être accueillie.
Par souci d’exhaustivité, il convient de signaler que l’opposition doit également être rejetée dans la mesure où elle est fondée sur des motifs prévus à l’article 8, paragraphe 1, point a), du RMUE et dirigée contre les autres produits et services dissemblables étant donné que les signes en cause et ces produits et services ne sont manifestement pas identiques.
COÛTS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition supporte les frais et taxes exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décidera d’une répartition différente des frais.
L’opposition n’étant accueillie que pour une partie des services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs.Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres frais.

La division d’opposition
Liliya YORDANOVA Monika CISZEWSKA Jakub Mrozowski

---

Décision sur l’opposition no B 3 075 512 page:17De17
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre la présente décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions.Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision.L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée.En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date.Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.