LES CHAMBRES DE RECOURS

DÉCISION de la quatrième chambre de recours du 2 avril 2020
Dans l’affaire R 2434/2019-4
Ãραμματική Μιαλοπολλου Ελευθερίου Βενιλου 127
14231 Αθήνα
Grèce Demanderesse/requérante Représentée par Αναγνωστόπουλος, Φιλοτίου 3, 11362, Αθήνα, Grèce
contre
Λ. Σαμαρτής Και Σία Ο.Ε. Ομάλης 10
GR-26335 Πάτρα
Grèce Opposante/défenderesse Représentée par Street αρίλαος Πετρακάκος, Ροδόπης 11, 16675 Ãëυάδα, Grèce
Recours concernant la procédure d’opposition no B 3 060 999 (demande de marque de l’Union européenne no 17 892 464)
LA QUATRIÈME CHAMBRE DE RECOURS
composée de D. Schennen (président), R. Ocquet (rapporteur) et C. Bartos (membre)
Greffier: H. Dijkema
rend la présente
Langue de procédure: Anglais
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Décision
Résumé des faits
1 Par une demande déposée le 25 avril 2018, Ãραμματική Μιαλοπος (ci-après, «la demanderesse») a sollicité l’enregistrement de la marque figurative
pour les produits suivants:
Classe 25 — Hats; Vêtements; Souliers; Féminine (vêtements pour femmes); Chaussures pour femmes.
2 Le 3 août 2018, λ. Σαμαρτής Και Σία Ο.Ε. (ci-après l’ «opposante») a formé une opposition à l’encontre de la demande de marque pour tous les produits précités.
3 Les motifs de l’opposition étaient ceux visés à l’article 8, paragraphe 1, point a), et à l’article 8 (1) (b) du RMUE, et l’opposition était fondée sur la marque antérieure grecque no 226 731
PHILOSOPHIE
déposée le 5 juin 2014 et enregistrée pour les produits suivants:
Classe 25 — vêtements, chaussures, vêtements de dessus pour femmes, vêtements pour enfants, chaussures, écharpes, foulards, ceintures.

4 Par décision du 30 août 2019 (ci-après la «décision attaquée»), l’opposition a été rejetée pour l’enregistrement de la marque demandée pour tous les produits contestés, au motif qu’il existait un risque de confusion. Elle a, en particulier, motivé sa décision comme suit:
– Les «vêtements; souliers; féminine (vêtements pour femmes); les «chaussures pour femmes» sont identiques et les «chapeaux» contestés sont similaires aux produits antérieurs;
– Les produits s’adressent au grand public dont le niveau d’attention est moyen.
– La «philosophie» est très similaire à l’équivalent grec, faisant référence à «l’étude ou la création de théories sur des choses élémentaires telles que la nature, la connaissance et la réflexion, ou encore la façon dont les gens doivent vivre». Elle n’a aucune signification particulière pour les produits en cause et est distinctive; Dans le signe contesté, les consommateurs percevront
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le dispositif dans « PHOM * SOPHY» comme remplaçant la lettre «O». L’élément «M * KI» sera perçu comme «MAKI» et sera compris comme faisant référence à un nom masculin grec ou à un plat japonais. Il est distinctif. Les éléments figuratifs ne renvoient à aucun concept et sont distinctifs. L’expression «Life is ineternal blossom» ne sera probablement pas comprise et possède un caractère distinctif. Toutefois, elle est moins dominante. Les mots les plus dominants du signe contesté sont «MAKI philosophie».

– Sur le plan visuel, les signes coïncident par «Phil * SOPHY» et diffèrent par le fait que dans le signe contesté, la première lettre «O» est remplacée par un élément figuratif; ils diffèrent également par le premier élément «M * KI», par les éléments figuratifs dans la partie supérieure et par l’expression en bas dans le signe contesté; Bien que les consommateurs ont tendance à se concentrer sur la partie initiale d’un signe, le mot «Phil * SOPHY» est beaucoup plus long que «M * KI», étant donné qu’il constitue également un élément indépendant, il est peu probable que l’attention du public se concentre exclusivement sur la première partie et ignorera les termes «Phil *
SOPHY». Les éléments figuratifs dans la partie supérieure du signe contesté ont un impact moindre que les éléments verbaux. Les signes sont donc peu similaires.
– Sur le plan phonétique,la prononciation des signes coïncide en «philosophie» et diffère par «MAKI». L’expression au bas du signe contesté ne sera probablement pas prononcée. Ils présentent un degré à tout le moins moyen de similitude.

– Du point de vue conceptuel, dans la mesure où les deux signes seront perçus comme faisant référence au concept de «philosophie», ils présentent un degré de similitude moyen. «MAKI» ajoute une signification supplémentaire au signe contesté; L’ expression en bas de la partie inférieure est perçue comme dénuée de signification.
– Pour le public, la marque antérieure dans son ensemble n’a pas de signification pour les produits. dès lors, son caractère distinctif intrinsèque est normal, contrairement aux arguments de la demanderesse à cet égard. l’existence de plusieurs enregistrements de marques n’est pas en soi particulièrement déterminant, étant donné que cela ne reflète pas nécessairement la situation sur le marché.
– Les quelques différences entre le seul élément verbal de la marque antérieure et l’élément verbal le plus dominant du signe contesté ne suffisent pas à neutraliser les similitudes frappantes et à exclure un risque de confusion pour tous les produits identiques et similaires concernés au sens de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE. Il n’était donc pas nécessaire d’ examiner plus avant l’autre motif de l’opposition, à savoir l’article 8, paragraphe 1, point a), du RMUE.
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5 Le 29 octobre 2019, la demanderesse a formé un recours contre la décision attaquée, demandant que celle-ci soit annulée dans son intégralité. Le mémoire exposant les motifs du recours a été reçu le 18 novembre 2019 et les arguments soulevés peuvent être résumés comme suit:
– Dans la décision attaquée, la chambre de recours a commis une erreur lors de l’appréciation du caractère distinctif de la «philosophie»; Ce mot mondial connu possède une signification abstraite variant selon les différents contextes. Elle ne possède pas de caractère distinctif particulier et l’opposante ne doit pas monopoliser ce mot. La division d’opposition n’a pas protégé l’intérêt public de signes dépourvus de caractère distinctif ou exclusivement descriptifs des produits. Ainsi, la marque antérieure ne devrait pas être protégée dans la mesure où aucune autre marque ne pourrait faire office de «philosophie». Le terme est contenu dans un grand nombre de marques de l’Union européenne de la classe 25. L’utilisation de termes communs dans l’industrie de la mode est une pratique établie et qui ne pose aucun problème entre les marques coexistantes.
– la division d’annulation n’a pas tenu compte de toutes les caractéristiques du signe contesté, de l’importance de sa représentation graphique et n’a pas correctement examiné son élément dominant, à savoir «MAKI» et non
«philosophie». Dans la décision attaquée, la chambre de recours s’est écartée des principes selon lesquels un consommateur perçoit normalement une marque comme un tout et a généralement tendance à se concentrer sur le début.
– L’opposante n’a pas prouvé son argument concernant l’existence d’une famille de marques.
– Le fait que les signes partagent le mot «philosophie» ne suffit pas à les rendre similaires, et ce en raison de leur dissemblance visuelle, phonétique et conceptuelle.
– Sur le plan visuel, le signe contesté est une marque figurative comportant des éléments verbaux. La marque antérieure est exclusivement constituée du mot «philosophie». Leur impression visuelle est différente; le mot commun n’est que l’élément placé au milieu du signe contesté. Dans le caractère figuratif, l’existence d’autres éléments que les mots, couleurs et formes, ainsi que la position de l’élément commun au milieu du signe contesté, est à l’origine de l’absence de similitude.
– Sur le plan phonétique, la marque antérieure ne compte que quatre syllabes alors que le signe contesté en compte quinze. Les signes diffèrent sensiblement en ce qui concerne leur longueur, leur rythme et leur intonation.
Ils sont différents.
– Du point de vue conceptuel, le mot «philosophie» est un terme abstrait qui a différentes significations dans différents contextes. Dans la marque antérieure, ce mot sera perçu de manière primaire et littérale par les
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consommateurs grecs pertinents qui le connaissent très bien, à savoir l’étude de la nature fondamentale de la connaissance, de la réalité et de l’existence, considérée comme une discipline universitaire. Au sein du signe contesté, en raison de l’apparence du mot «MAKI» ainsi que de la phrase «La vie est une prunie éternelle», le mot «philosophie» sera perçu dans son sens métaphorique secondaire, à savoir une théorie ou une attitude qui sert de principe directeur pour des agissements. «MAKI» est un prénom masculin répandu en grec (tiré du nom de l’opposante). À titre alternatif, mais moins probable, elle sera perçue comme une référence à un plat japonais. Dans les deux cas, le mot «MAKI» détermine que le mot suivant «philosophie» sera perçu dans son sens secondaire comme une théorie ou une attitude d’une personne particulière ou comme se rapportant à un plat japonais. Les signes sont donc dissemblables sur le plan conceptuel.
– En ce qui concerne les produits compris dans la classe 25, le marché de l’habillement est suffisamment vaste et que, même ses sous-catégories peuvent être considérées comme appartenant à des marchés autonomes et différents. Malgré certaines similitudes (vêtements, chaussures), certains produits appartiennent à des sous-catégories qui ne coïncident pas (chapeaux et ceintures) et ces catégories devraient être considérées comme n’étant pas identiques et peu similaires.
– En l’absence de risque de confusion, le motif tiré de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE doit être rejeté. Étant donné que ni les signes, ni les produits n’est identique, le motif de l’article 8, paragraphe 1, point a), du RMUE doit également être rejeté.
– précédemment, dans le cadre d’une procédure d’opposition entre les mêmes parties, la division d’opposition a rejeté la demande de marque de l’Union européenne no 15 357 577 de la demanderesse ( 05/04/2018, B
2 747 627). Toutefois, la présente demande de marque de l’Union européenne diffère radicalement de ce signe.
6 Dans sa réponse reçue le 24 janvier 2020, l’opposante demande que le recours soit rejeté. Les arguments avancés peuvent être résumés comme suit:
– Les «vêtements; souliers; féminine (vêtements pour femmes); les «chaussures pour femmes» sont identiques et les «chapeaux» contestés sont hautement similaires aux produits antérieurs.
– Les produits s’adressent au grand public qui présente un degré d’attention normal;
– Le mot anglais «philosophie» contenu dans les deux signes sera compris par le public pertinent dans la mesure où il est très similaire au mot équivalent en grec d’ailleurs. Elle n’est ni descriptive, ni allusive, ni faible par ailleurs pour les produits pertinents et possède un caractère distinctif.
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– Le mot «MAKI» sera perçu soit comme un prénom masculin grec, soit comme un plat japonais. Il est distinctif, mais l’élément dominant du signe contesté est une «philosophie».
– Sur les plans visuel et phonétique, les signes coïncident en ce qui concerne la «philosophie» de la marque, qui est l’unique composant de la marque antérieure et l’élément le plus dominant du signe contesté. «MAKI» est distinctif, mais son impact est limité. Les signes présentent un degré élevé de similitude.
– Du point de vue conceptuel, les signes diffèrent par la signification distinctive de «MAKI», mais leur rôle secondaire dans l’impression d’ensemble du signe contesté rend la notion évoquée par l’élément dominant «philosophy» plus importante. Ils présentent au moins un degré de similitude moyen sur le plan conceptuel.
– Enfin, quant à l’existence d’autres MUE contenant la «philosophie» de la classe 25, l’existence d’un registre ne suffit pas pour conclure que ces signes coexistent sur le marché.
– Le début différent du signe contesté est compensé par le fait que le seul élément de la marque antérieure est contenu dans le signe contesté en tant qu’élément indépendant et distinctif. Il existe un risque de confusion pour tous les produits.
Motifs
7 étant donné que les signes ne sont pas identiques, l’article 8, paragraphe 1, point a), du RMUE n’est pas applicable; Par conséquent, la chambre de recours examinera uniquement l’opposition et le recours au titre de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE.
8 Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure, la marque demandée doit être refusée à l’enregistrement lorsqu’en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque antérieure et en raison de l’identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public du territoire dans lequel la marque antérieure est protégée. Le risque de confusion comprend le risque d’association avec la marque antérieure. Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement ( 29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442 , § 29; 22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik,
EU:C:1999:323, § 17).
Public et territoire pertinents
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9 la marque antérieure est une marque grecque. Par conséquent, le territoire pertinent est la Grèce. Les produits compris dans la classe 25 sont destinés au grand public, dont le niveau d’attention est moyen (24/01/2019, T-785/17, Big Sam Clothing Company, EU:T:2019:29, § 48).
Comparaison des produits
10 Pour apprécier la similitude entre les produits en cause, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre ces produits. Ces facteurs incluent, en particulier, leur nature, leur destination, leur utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire (29/09/1998, C-39/97, Canon,
EU:C:1998:442, § 23). D’autres facteurs pertinents peuvent être les canaux de distribution, l’origine habituelle et le consommateur des produits.
11 L’élément déterminant est de savoir si, dans l’esprit du public pertinent, les produits en cause peuvent avoir une origine commerciale commune (04/11/2003,
T-85/02, Castillo, EU:T:2003:288, § 38) et si les consommateurs considèrent comme courant que ces services soient commercialisés sous la même marque, ce qui implique, normalement, qu’un grand nombre de producteurs soit le même (11/07/2007, T-150/04, Tosca Blu, EU:T:2007:214, § 37).
12 Les produits sont identiques lorsqu’ils sont inclus dans une catégorie plus générale visée par une autre marque (05/02/2020, T-44/19, TC Touring Club,
EU:T:2020:31, § 91; 13/09/2018, T-94/17, Tigha, EU:T:2018:539, § 46;
10/11/2016, T-67/15, Polo Club Saint-Tropez Haras de Gassin, EU:T:2016:657, §
37).
13 Les «vêtements; des vêtements pour femmes» compris dans la classe 25 coïncident en ce qui concerne les «vêtements de dessus pour femmes». Ces produits sont donc identiques.
14 Les «chaussures; chaussures pour femmes» sont incluses dans les «chaussures» de la marque antérieure. Ces produits sont également identiques.
15 les «chapeaux» contestés présentent, à tout le moins, un degré de similitude moyen avec les «vêtements, chaussures, vêtements de dessus pour femmes, vêtements pour enfants» antérieurs. Ils ont une destination commune puisqu’ils sont fabriqués pour couvrir le corps humain, le cacher, le protéger et le parer
(10/10/2019, T-453/18, OOF, EU:T:2019:733, § 50-52; 16/10/2018, T-171/17,
KIMIKA, EU:T:2018:683, § 67-72; 10/09/2008, T-96/06, exë, EU:T:2008:330, §
30; 24/03/2010, T-363/08, Nollie, EU:T:2010:114, § 33).
16 tous ces produits se réfèrent à des articles de mode et sont, en tant que tels, souvent placés dans les mêmes rayons des grands magasins et dans les mêmes points de vente au détail. Les consommateurs, lorsqu’ils cherchent à acheter des vêtements, s’attendront à trouver des chapeaux dans le même rayon ou magasin et vice versa. En outre, de nombreux fabricants et stylistes produiront et produiront
à la fois des vêtements et des chapeaux ( 10/09/2008, T-96/06, exë,
EU:T:2008:330, § 31; 13/07/2004, T-115/02, a, EU:T:2004:234, § 26).
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17 Compte tenu des liens suffisamment étroits entre ceux-ci, compte tenu notamment du fait qu’ils appartiennent à la même classe et de la possibilité concrète qu’ils puissent être produits par les mêmes opérateurs ou être vendus ensemble, il peut être conclu que ces produits peuvent être mis en relation dans l’esprit du public pertinent ( T-509/12, Teen Vogue, EU:T:2014:89, § 31-33).
comparaison des signes
18 En ce qui concerne la comparaison des signes, le risque de confusion doit être déterminé par une appréciation globale de la similitude visuelle, auditive et conceptuelle des signes, fondée sur l’impression d’ensemble produite par ceux-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants
(11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
19 Les signes à comparer sont les suivants:
PHILOSOPHIE

Signe contesté Marque antérieure
20 la marque antérieure est une marque verbale composée de l’élément verbal «philosophie».
21 Le signe contesté est une marque figurative composée de l’élément verbal «M *
KI Phil * SOPHY», écrit en caractères noirs plutôt standard. Ses deuxièmes et neuvième lettres sont remplacées par un dispositif géométrique en rouge et en vert, respectivement. Ci-dessous, les mots «Life est l’éternal blossom» sont écrits en noir, dans une police de caractères manuscrite nettement plus petite. En ce qui concerne la partie supérieure du signe, il s’agit de la représentation graphique de trois dispositifs géométriques (indéfinis), respectivement en couleurs rouge, vert et bleu.
22 Dans le signe contesté, à la fois les dispositifs géométriques et les éléments verbaux «MAKI philosophie» sont visuellement co-dominants, tandis que les mots «Life is instenal blossom» sont secondaires en raison de leur position subordonnée et de leur taille.
23 Lorsqu’une marque est composée d’éléments verbaux et figuratifs, les premiers sont, en principe, plus distinctifs et ont généralement plus d’impact que les seconds (12/07/2019, T-54/18, 1 st American, EU:T:2019:518, § 82; 23/05/2019,
T-837/17, SkyPrivate, EU:T:2019:351, § 39; 24/10/2019, T-708/18, flips Happy
Moreno Choco, EU:T:2019:762, § 79).
24 Les dispositifs géométriques du signe contesté seront perçus comme décoratifs, et non comme des éléments indiquant l’origine commerciale des produits
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(15/12/2009, T-412/08, Trubion, EU:T:2009:507, § 45). En effet, les signes abstraits de formes géométriques ne présentent pas de caractère distinctif intrinsèque faible dans la mesure où ils ne vont pas particulièrement attirer l’attention du consommateur (17/05/2013, T-502/11, Représentation de deux faucilles entrelacées, EU:T:2013:263, § 56-57). La combinaison de couleurs rouge, vert et bleu ne peut pas aller totalement inaperçues, mais n’est qu’une simple variante des nombreuses combinaisons de couleurs utilisées dans le commerce (06/05/2003, C-104/01, Libertel, EU:C:2003:244, § 40; 24/06/2004,
C-49/02, Blau/Gelb, EU:C:2004:384, § 38). En effet, la police de caractères manuscrite de l’élément secondaire est susceptible d’être perçue par les consommateurs comme embellisant (27/10/2016, T-37/16, Caffè Nero,
EU:T:2016:634, § 42).
25 En outre, malgré le fait que les deuxième et neuvième lettres de l’élément verbal « 
M * KI Phil * SOPHY» sont remplacés par un dispositif géométrique, cela ne fait pas obstacle à la lecture de ces termes comme «MAKI philosophie». Ce point n’est d’ailleurs pas contesté par la demanderesse. Les dispositifs géométriques concernés sont susceptibles d’être perçus comme une façon ludique de représenter les lettres «A» et «O», d’autant plus que le mot « philosophie» est une expression d’origine grecque, et que le mot «MAKI» existe également en grec. En effet, le consommateur de référence est susceptible de désigner les éléments verbaux qui suggèrent une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu’il connaît, d’autant plus que les dispositifs géométriques spécifiques présentent des caractéristiques générales en commun avec les lettres qu’ils remplacent.
26 S’agissant du caractère distinctif des différents éléments verbaux, comme la division d’opposition l’a conclu à juste titre, le terme «philosophie» est très similaire à l’équivalent grec « φλοσοφία» (philosophie), se référant à «l’étude ou la création de théories sur des choses élémentaires telles que la nature, la connaissance et la réflexion, ou encore la façon dont les gens doivent vivre» (
Collins English Dictionary). Ce point est reconnu par la demanderesse. Cependant, contrairement à ce qu’affirme la demanderesse, celle-ci n’a aucune signification particulière pour les produits en cause et est distinctive.
27 La Chambre note aussi à cet égard que le fait qu’il puisse exister un certain nombre de marques enregistrées contenant le terme «philosophie» pour des produits en classe 25, comme le soutient la demanderesse, ne suffirait généralement pas à établir que cet élément soit devenu faiblement distinctif en raison de son usage fréquent (24/11/2005, T-135/04, Online Bus, EU:T:2005:419,
§ 68; 08/03/2013, T-498/10, David Mayer, EU:T:2013:117, § 77; 02/12/2014, T-
75/13, Momarid, EU:T:2014:1017, § 85).
28 L’élément «MAKI» du signe contesté sera perçu, par la majorité du public grec pertinent, comme un prénom masculin et est distinctif pour les produits concernés compris dans la classe 25; Une partie du public pertinent peut également la percevoir comme une référence à un plat sushi japonais, auquel cas elle est également distinctive pour les produits en cause.
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29 Ainsi que la division d’opposition l’a conclu à juste titre, la majorité ou, à tout le moins, une partie significative du public pertinent ne comprendra pas les mots anglais «Life étant une pruine éternelle», et cette expression est donc distinctive mais, comme nous l’avons dit, elle possède une position secondaire dans le signe contesté.
30 Sur le plan visuel, la marque antérieure «philosophie» est complètement incluse dans le signe contesté, dans laquelle elle constitue un élément visuellement pertinent et dans laquelle elle conserve une position distinctive autonome
(06/10/2005, C-120/04, Thomson Life, EU:C:2005:594, § 30; 37). Il est en effet particulièrement important que l’unique élément «philosophie» de la marque antérieure soit répété dans le signe contesté, où ce dernier a uniquement été stylisé
(deux lettres étant remplacées par des dispositifs géométriques) ( 25/09/2015, T-
684/13, Blueco, EU:T:2015:699, § 57; 16/05/2019, T-354/18, SKYFi,
EU:T:2019:333, § 82).
31 Même si la présence du mot «MAKI», les dispositifs géométriques ainsi que, dans une certaine mesure, les éléments verbaux secondaires «La vie éternale» créent des différences visuelles, et elles doivent être prises en considération, ces caractéristiques sont insuffisantes pour contrebalancer l’ impression globale de similitude visuelle créée par l’élément commun «philosophie» (30/11/2011, T- 477/10, SEc Sports Equipment, EU:T:2011:707, § 46-47), en gardant à l’esprit que le consommateur moyen doit se fier à l’image imparfaite des marques qu’il garde en mémoire, et il n’y a aucune raison que celui-ci prête une plus grande attention aux différences entre les marques en cause qu’à leurs points communs ( 23/02/2010, T-11/09, Jack & Jones, EU:T:2010:47, § 29).
32 Il est vrai, comme le signale la demanderesse, que les consommateurs accordent généralement davantage d’attention à la partie initiale d’un signe. Toutefois, cette considération ne saurait valoir dans tous les cas et contrairement à l’impression d’ensemble produite par les signes (12/11/2008, T-281/07, Ecoblue, EU:T:2008:489, § 28, 32; 27/06/2012, T-344/09, Cosmobelleza, EU:T:2013:40, § 52). En l’espèce, rien ne permet de supposer le fait que le consommateur moyen négligera systématiquement la seconde partie «philosophie» de la combinaison du signe contesté au point de ne retenir que la première partie «MAKI» (18/12/2008,
T-287/06, Torre Albéniz, EU:T:2008:602, § 56), en particulier compte tenu du fait que la deuxième partie est bien plus longue que la partie initiale. De plus, l’élément commun «philosophy» représentant l’ensemble de la marque antérieure, il y a lieu de considérer que les signes présentent un certain degré de similitude visuelle (16/05/2019, T-354/18, SKYFi, EU:T:2019:333, § 82; 25/09/2015, T-
684/13, Blueco, EU:T:2015:699, § 33).
33 Il s’ ensuit que les signes présentent un degré de similitude visuelle inférieur à la moyenne.
34 Sur le plan phonétique, la prononciation des deux signes coïncide par la sonorité des lettres «philosophie» et diffère par le premier élément «MAKI», et l’élément secondaire «Life est indéterminé parlant» du signe contesté.
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35 Le fait que la marque antérieure est incluse dans son intégralité dans le signe contesté crée une similitude phonétique entre ceux-ci [26/01/2006, T-317/03,
Variant, EU:T:2006:27, § 47; 06/10/2017, T-139/16, Berg Outdoor,
EU:T:2017:705, § 60; 02/02/2012, T-596/10, Eurobasket, EU:T:2012:52, § 38).
36 En outre, il est probable que la majorité ou, à tout le moins, une partie significative du public pertinent omettra l’élément secondaire «Life est un blosson éternau» lors de la prononciation du signe contesté, soit simplement en économie sur mots, car cet élément prend un temps relativement long pour se prononcer et se distingue facilement de «MAKI philosophie» lorsqu’il est parlé, ou parce qu’il est difficile à prononcer pour les locuteurs non anglophones (06/10/2017, T-139/16,
Berg Outdoor, EU:T:2017:705, § 61; 07/02/2013, T-50/12, Metro Kids Company,
EU:T:2013:68, § 42).
37 Par conséquent, les signes présentent un degré de similitude inférieur à la moyenne sur le plan phonétique.
38 Sur le plan conceptuel, les signes partagent la notion jointe à la «philosophie» et diffèrent par le contenu sémantique possible associé au mot supplémentaire
«MAKI» dans le signe contesté. Comme il a été dit, l’élément secondaire «Life is infornal blossom» n’est pas susceptible d’être compris par la majorité ou, à tout le moins, par une partie significative du public pertinent. En outre, les représentations géométriques du signe contesté ne véhiculent aucun concept.
39 Comme indiqué, «MAKI» sera perçu soit comme un nom masculin grec (comme le soutient la demanderesse), soit comme un plat japonais. Toutefois, il manque un prénom qui n’évoque pas une idée générale et abstraite et qui est dépourvu de contenu sémantique en l’absence de «concept» (29/06/2019, T-268/18, Luciano Sandrome, EU:T:2019:452, § 85). Aucun argument n’a été exposé selon lequel la dénomination «MAKI» aurait une signification concrète si ce n’est fait éventuellement référence au nom de l’opposante ou au nom du créateur. En tout état de cause, la possible différence créée par la signification attachée au terme «MAKI», quelle que soit la façon dont elle est perçue, ne l’emporte pas sur la notion commune de «philosophie».
40 Il est vrai que la signification de mots peut changer en fonction de leur contexte, c’est-à-dire qu’elle soit seule ou en combinaison avec d’autres éléments. Toutefois, la chambre de recours ne voit aucune raison qui permettrait de conclure que dans la présente affaire, la «philosophie» serait perçue différemment en raison de la présence des autres éléments du signe contesté. Le consommateur ne peut, en outre, prendre le temps d’examiner les interprétations potentielles (c’est-à-dire littéralement ou métaphoriquement) du mot concerné.
41 Il s’ ensuit que le degré de similitude des signes est moyen.

Caractère distinctif de la marque antérieure
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42 L’opposante n’a pas fait valoir explicitement que sa marque est particulièrement distinctive en raison de son usage intensif ou de sa renommée. En conséquence, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure sera fondée sur son caractère distinctif intrinsèque.
43 Comme indiqué ci-dessus, la marque antérieure «philosophie» n’a aucune signification par rapport aux produits antérieurs compris dans la classe 25 et possède un caractère distinctif intrinsèque normal.
Appréciation globale
44 L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée, et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999, C-342/97,
Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997, C-251/95, Sabèl,
EU:C:1997:528, § 22).
45 Cette appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, notamment, la similitude entre les marques et celle entre les produits ou services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou services couverts peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (22/06/1999, C-342/97,
Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 20; 11/11/1997, C-251/95, Sabèl,
EU:C:1997:528, § 24; 29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17). Le risque de confusion est d’autant plus élevé que le caractère distinctif de la marque antérieure s’avère important, et les marques qui ont un caractère distinctif élevé, soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance de celles-ci sur le marché, jouissent d’une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 18).
46 En l’espèce, les produits respectifs compris dans la classe 25 sont identiques et du moins similaires. Les signes présentent un degré de similitude inférieur à la moyenne et un degré moyen de similitude sur le plan conceptuel.
47 Les similitudes entre les signes sont dues à la coïncidence au niveau de l’élément «philosophy», qui est le seul élément de la marque antérieure et un élément visuellement pertinent du signe contesté, dans lequel il conserve en outre une position distinctive autonome. Même si le signe contesté contient d’autres éléments, en particulier le terme «MAKI», les dispositifs géométriques (et les couleurs) et l’élément secondaire « Life étant inhabituel blossom», ces caractéristiques ne suffisent pas à l’emporter sur l’élément distinctif commun. Le public pertinent pourrait être amené à croire que les produits identiques et similaires en cause proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement;
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48 Par conséquent, la division d’opposition a rejeté à juste titre la demande de marque de la demanderesse sur le fondement de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE pour tous les produits contestés dans la classe 25.
49 Le recours est rejeté.
Coûts
50 La demanderesse (requérante) étant la partie perdante au sens de l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, elle doit être condamnée à supporter les taxes et frais exposés par l’opposante (défenderesse) dans la procédure de recours. La Division d’opposition a décidé à bon droit que la demanderesse (la requérante) doit supporter les frais dans la procédure d’opposition.
fixation des frais
51 conformément à l’article 109, paragraphe 1, et (7) du RMUE, et à l’article 18, paragraphe 1, point c), alinéas i) et iii), du REMUE, la chambre fixe à 550 EUR le montant des frais de représentation que la demanderesse (la requérante) doit rembourser à l’opposante (défenderesse) aux fins de la procédure de recours. La demanderesse (requérante au recours) doit également supporter les frais de représentation exposés aux fins de la procédure d’opposition, d’un montant de 300 EUR, ainsi que la taxe d’opposition, de 320 EUR. Le montant total s’élève à 1 170 EUR.


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Ordre
Par ces motifs,
LA CHAMBRE
décide:
1. Rejette le recours;
2. Condamne la demanderesse (la requérante) à supporter les frais des procédures d’opposition et de recours;
3. Fixe le montant des frais à payer par la demanderesse (la requérante) à l’opposante (défenderesse) pour les procédures d’opposition et de recours à 1 170 EUR.
Signé Signé Signé
D. Schennen R. Ocquet C. Bartos
Greffier:
Signé
H.Dijkema
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