DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 113 221
KODi Diskontläden GmbH, Zum Eisenhammer 52, 46049 Oberhausen, Allemagne (opposante), représentée par Becker indirects Müller, Turmstr.22, 40878 Ratingen, Allemagne (mandataire agréé)
un g a i ns t
Elka Pieterman Nederland B.V., Prinsenhil 1, 4825 AX Breda, Pays-Bas (demanderesse), représentée par Novagraaf Nederland B.V., Hoogoorddreef 5, 1101 BA Amsterdam, Pays-Bas (mandataire agréé).
Le 13/05/2021, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:

1) l’opposition no B 3 113 221 est rejetée dans son intégralité.
2. l’opposante supporte les frais, fixés à 300 EUR.
MOTIFS
Le 04/03/2020, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 126 959 pour la marque verbale «CODIAC», à savoir contre tous les produits compris dans les classes 3, 7, 9, 11, 17, 20 et 21. L’opposition est fondée sur les droits antérieurs suivants:
L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 672 106 pour la
marque figurative ( marque antérieure no 1);
L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 075 305 pour la
marque figurative ( marque antérieure no 2);
L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 075 316 pour la
marque figurative (marque antérieure no 3);
L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 667 908 pour la marque verbale «KODi» (marque antérieure no 4).
L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.

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Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 667 908 de l’opposante pour la marque verbale «KODi» (marque antérieure no 4);
A) Les produits et services
En ce qui concerne la marque antérieure no 4, les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée relèvent des classes 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 14, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 31 et 35. La liste complète des produits et services de l’opposante (qui ne sera pas reproduite ici en raison de sa longueur) figure à l’ annexe 1 de la présente décision.
À la suite des limitations demandées par la demanderesse les 11/05/2020 et 12/05/2020, en conséquence desquelles l’opposition a été maintenue, comme l’opposante l’a expressément déclaré le 28/05/2020, les produits contestés sont les suivants:
Classe 3: Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques; cire à épiler; lotions capillaires; dentifrices; détartrants à usage domestique, sous forme liquide, en poudre et en comprimé; distributeurs de parfums, pierres parfumées, cartouches parfumées; injecteurs d’odeurs pour sacs de refus, sacs à ordures, sacs pour aspirateurs.
Classe 7: accessoires pour nettoyer la vide, à savoir tubes d’aspiration, tuyaux, extrémités, buses d’aspiration, supports pour tuyaux, brosses de rechange, vaporisateurs pour odorants et désinfectants; sacs pour aspirateurs; filtres pour l’eau, l’air, le pollen et les filtres à moteur compris dans la classe 7.
Classe 9: câbles électriques; thermomètres réfrigérateurs, thermomètres pour congélateurs, non ajustés.
Classe 11: appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires; filtres pour le ménage, la cuisine et l’industrie, en particulier filtres à vapeur et à odeur; garnitures pour sèche-linge, comprises dans la classe 11; ampoules d’éclairage pour réfrigérateurs et congélateurs; couvercles d’hob.
Classe 17: Tuyaux flexibles.
Classe 20: Soutils pour le repassage des tables.

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Classe 21: Ustensiles pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); verrerie, porcelaine et faïence (comprises dans la classe 21); peignes et éponges; brosses (à l’exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; articles de nettoyage, en particulier tissus de microfibre; appareils de nettoyage non électriques; grattoirs pour le nettoyage de plaques de cuisson en céramique en verre; planches et planches à repasser; housses pour planches à repasser; billes et sphères en matières plastiques à ajouter au linge dans les machines à laver et les séchoirs de lessive, chiffons à ajouter au linge dans les machines à laver et les sèche-linge.
Certains des produits contestés sont identiques ou similaires aux produits sur lesquels l’opposition est fondée. Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procèdera pas à une comparaison complète des produits et services susmentionnés. L’examen de l’opposition sera effectué comme si tous les produits contestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure, ce qui, pour l’opposante, est le meilleur point sur lequel l’opposition peut être examinée.
B) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits en cause.
En l’espèce, les produits jugés identiques s’adressent principalement au grand public et à des clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé en fonction de la nature spécialisée des produits, de la fréquence d’achat et du prix de ces produits;
C) Les signes
KODi CODIAC
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU: C: 1997: 528, § 23).
Les deux signes sont des marques verbales. La protection conférée par l’enregistrement d’une marque verbale porte sur le mot indiqué dans la demande d’enregistrement et non sur les aspects graphiques ou stylistiques particuliers que la marque pourrait éventuellement revêtir (22/05/2008,-254/06, RadioCom, EU: T: 2008: 165, § 43).

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La marque antérieure «KODi» est dépourvue de signification pour une partie du public, comme les publics anglophones-, français, germanophones, polonais et slovaque, mais elle a une signification pour d’autres parties du public. Par exemple, une partie du public de langue lettone peut comprendre ce mot comme une forme gonflée du substantif kode («moth») et/ou du verbe kost («bite»).Toutefois, une autre partie du public de langue lettone peut le percevoir comme étant dépourvu de signification. Indépendamment de la manière exacte dont le mot «KODi» sera perçu, il n’est ni descriptif, ni allusif, ni faible en ce qui concerne les produits en cause et est, dès lors, distinctif.
Le signe contesté «CODIAC» est dépourvu de signification pour la grande majorité du public pertinent. Toutefois, il peut évoquer le mot «Kodiak», présent dans plusieurs langues européennes, par exemple l’anglais, l’allemand et le slovaque, en particulier lorsqu’il est prononcé de manière identique. Ce mot pourrait être compris comme une référence à une île d’Alaska (informations extraites du Collins Dictionary le 04/05/2021 à l’adresse https: //www.collinsdictionary.com/dictionary/english/kodiak) ou à une espèce d’ours (informations extraites du Collins Dictionary le 04/05/2021 à l’adresse https: //www.collinsdictionary.com/dictionary/english/kodiak-bear et Duden sur https:
//www.duden.de/suchen/dudenonline/Kodiakb%C3%A4r).Indépendamment de la manière exacte dont ce mot sera perçu, il n’est ni descriptif, ni allusif, ni faible par rapport aux produits en cause et est, dès lors, distinctif.
La longueur des signes peut avoir une incidence sur l’impact des différences entre les signes. Le public perçoit d’autant plus aisément l’ensemble des éléments individuels d’un signe que celui-ci est court. Par conséquent, dans les mots courts, de petites différences peuvent fréquemment conduire à une impression d’ensemble différente. Par contre, le public est moins conscient des différences entre les signes longs. En l’espèce, la marque antérieure contient quatre lettres, tandis que le signe contesté en contient six. Par conséquent, aucun des deux signes n’est très long et de petites différences peuvent donc produire une impression d’ensemble différente.
L’appréciation de la similitude entre deux marques ne peut se limiter à prendre en considération uniquement un composant d’une marque complexe et à le comparer avec une autre marque. Il y a lieu, au contraire, d’opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n’exclut pas que l’impression d’ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (-13/05/2015, 102/14, TPG POST/DP et al., EU: T: 2015: 279, § 36; 13/05/2015, T-608/13, easyAir-tours (fig.)/international airtours (fig.) et al., EU: T: 2015: 282, § 36; 07/09/2006, T-133/05, Pam-Pim’s Baby-Prop, EU: T: 2006: 247, § 49; 20/10/2011, 189/09-P, P, EU: T: 2011: 611, § 44).
Sur le plan visuel, les signes coïncident par la séquence de lettres «* ODI * *».Ils diffèrent par leurs premières lettres respectives, à savoir «K» dans la marque antérieure et «C» dans le signe contesté. Les signes diffèrent également par les deux dernières lettres du signe contesté, «AC», qui n’ont pas d’équivalent dans la marque antérieure. Par conséquent, les éléments verbaux des marques ont des nombres de lettres différents, à savoir respectivement quatre et six lettres. En outre, comme expliqué ci- dessus, la marque antérieure est un signe relativement court, étant donné qu’elle est composée de quatre lettres et que les consommateurs seront en mesure de le percevoir immédiatement dans son intégralité.
Il est inévitable que certains mots aient en commun certaines lettres, mais ils ne sauraient, pour cette seule raison, être considérés comme visuellement très similaires. Ce qui importe dans l’appréciation de la similitude visuelle, c’est, plutôt, la présence de

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plusieurs lettres dans le même ordre (25/03/2009-, 402/07, ARCOL/CAPOL, EU: T: 2009: 85, § 81, 83; Confirmé par 04/03/2010, 193/09-P, ARCOL/CAPOL, EU: C: 2010: 121).En l’espèce, les signes ne partagent pas une séquence de lettres suffisamment longue pour constituer une similitude visuelle pertinente entre eux. En outre, la similitude résultant des lettres communes «ODI» est atténuée par le fait que cette suite de lettres, relativement courte, figure au milieu du signe contesté, où elle ne joue pas un rôle distinctif indépendant dans l’impression d’ensemble produite par celui-ci. En outre, il n’est pas particulièrement perceptible, car il n’est pas séparé visuellement, par exemple, par un espace ou un trait d’union: en d’autres termes, il ne constitue pas une unité en tant que telle, mais une simple séquence de trois lettres dans un élément verbal considérablement plus long composé de six lettres.
Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont face à une marque. Cette tendance s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à la gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur. Dès lors, leur attention sera d’abord attirée par les lettres initiales différentes «K» et «C».La lettre supplémentaire «C» dans le signe contesté, qui ne présente aucune ressemblance visuelle avec la lettre «K» dans la marque antérieure, ainsi que les lettres supplémentaires «AC» à la fin du signe contesté, entraînent des différences visuelles frappantes. Ces éléments sont clairement perceptibles et n’échapperont pas à l’attention des consommateurs. En outre, ils affaiblissent significativement la similitude visuelle résultant de la séquence commune de lettres «ODI».
Par conséquent, les signes sont similaires à un très faible degré sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, le degré de similitude varie selon les langues en cause.Dans certaines langues, comme l’anglais, le français ou l’espagnol, les signes partagent le son de leurs quatre premières lettres, «KODi» et «CODI», qui seront prononcées de manière identique. Bien que, dans les langues susmentionnées, la différence se limite au son des deux dernières lettres «AC» du signe contesté, les signes diffèrent par leurs rythmes et intonations d’ensemble. En effet, la marque antérieure est composée de deux syllabes, tandis que le signe contesté en compte trois. Dès lors, le degré de similitude n’est pas particulièrement élevé. En effet, l’impression phonétique globale d’un signe est particulièrement influencée par le nombre et la séquence de ses syllabes. Compte tenu de ce qui précède, le degré de similitude phonétique entre les signes est tout au plus moyen pour, entre autres, les parties anglophone, francophone et hispanophone du public.

Pour une autre partie du public, par exemple les parties de langue lettone et polonaise, la différence est plus marquée car les lettres initiales «K» et «C» se prononcent différemment. Par conséquent, les signes ne présentent qu’un faible degré de similitude phonétique pour cette partie du public.

Sur le plan conceptuel, pour une partie du public du territoire pertinent, aucun des signes n’a de signification. Étant donné qu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.
Pour d’autres parties du public, par exemple la partie anglophone, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Soit le public du territoire pertinent percevra les significations de l’un des signes et aucune dans l’autre signe, soit les signes seront associés à des significations différentes. En tout état de cause, les signes ne sont pas similaires sur le plan conceptuel.

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Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
D) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Toutefois, l’opposante a fait valoir que la marque antérieure jouit d’un caractère distinctif intrinsèque «au moins normal» étant donné que le terme «KODi» est arbitraire. L’Office a pour pratique, lorsqu’une marque antérieure n’est pas descriptive (ou n’est pas autrement dépourvue de caractère distinctif et/ou faible), de la considérer comme n’ayant qu’un degré normal de caractère distinctif intrinsèque. Ce degré de caractère distinctif peut être encore accru si des preuves appropriées sont produites démontrant que la marque antérieure a acquis un caractère distinctif accru par l’usage [26/03/2015-, 581/13, Royal County of Berkshire POLO CLUB (fig.)/BEVERLY HILLS POLO CLUB et al., EU: T: 2015: 192, § 49].Toutefois, une marque ne sera pas nécessairement dotée d’un caractère distinctif plus élevé au seul motif qu’il n’existe pas de lien conceptuel avec les produits et services pertinents (16/05/2013-, 379/12 P, H/Eich EU: C: 2013: 317, § 71).
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, pour le public du territoire pertinent, la marque antérieure dans son ensemble est dépourvue de signification pour tous les produits et services en cause. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
E) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Le risque de confusion doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce; Cette appréciation dépend de nombreux facteurs et notamment du degré de connaissance de la marque sur le marché, de l’association que le public pourrait faire entre les deux marques et du degré de similitude entre les signes et les produits (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU: C: 1997: 528, § 22).
Il existe un risque de confusion (y compris le risque d’association) s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits en cause, en supposant qu’ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.
La marque antérieure possède un caractère distinctif intrinsèque normal. Tous les produits contestés sont supposés identiques aux produits de l’opposante. Les produitss’adressent au grand public et au public professionnel.Le niveau d’attention du public peut varier de moyen à élevé.
L’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte, et notamment la similitude des marques et celle des produits. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits peut être compensé par un degré

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élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU: C: 1998: 442, § 17).
Les signes présentent un très faible degré de similitude sur le plan visuel. Sur le plan phonétique, soit ils sont similaires à un degré tout au plus moyen, soit à un faible degré, selon la partie du public en cause. En outre, soit l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes, soit les signes ne sont pas similaires sur le plan conceptuel. Comme expliqué en détail ci-dessus, bien que les signes coïncident par certaines de leurs lettres, il existe des différences significatives entre eux dans leur ensemble. À cet égard, l’appréciation doit prendre en compte l’impression d’ensemble produite par les marques, car le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails.
En l’espèce, les premières lettres différentes des marques, respectivement «K» et «C», doivent être prises en considération lors de l’appréciation du risque de confusion entre elles, étant donné qu’elles seront clairement perçues visuellement et, pour une partie du public, phonétiquement. En outre, les lettres supplémentaires «AC» à la fin du signe contesté contribuent de manière significative à leurs impressions d’ensemble différentes, comme expliqué ci-dessus. En outre, soit il n’existe aucun lien conceptuel entre les signes et ils sont fantaisistes et distinctifs, soit les signes ne sont pas similaires sur le plan conceptuel. Dès lors, il n’y a aucune raison de croire que les consommateurs établiront un lien entre les deux signes ou les confondent, en particulier compte tenu de leur niveau d’attention moyen à élevé pour les produits en cause. En résumé, la coïncidence d’une séquence de lettres relativement courte («-ODI-») ne saurait être considérée comme pertinente en l’espèce, essentiellement parce que ces lettres ne jouent aucun rôle distinctif indépendant dans aucun des signes. En d’autres termes, ils ne sont pas un élément en tant que tel, mais apparaissent plutôt dans deux signes de longueurs et de structures clairement différentes.
La marque antérieure est relativement courte, la différence déterminante réside dans les lettres initiales des marques et la séquence commune apparaît au milieu d’un élément verbal plus long, qui est dépourvu de signification ou a une signification différente. Par conséquent, il est assez peu probable que le public décompose et analysera artificiellement les signes au point de les confondre ou d’établir une association entre eux, simplement en raison de la coïncidence d’une simple série de lettres.

L’opposante renvoie à des décisions antérieures de l’Office pour étayer son argument selon lequel il existe un risque de confusion entre les signes en raison de leurs similitudes visuelles et phonétiques, entre autres:09/06/2016, R 2017/2015-1, CAMELEO (fig.)/Kamel et al.; 06/12/2017, R 669/2017-5, KOLINEB/COLINA (fig.); Et 16/07/2012, R 1491/2011-5, KOMODO/COMOD.
L’Office n’est toutefois pas lié par ses décisions antérieures, étant donné que chaque affaire doit être examinée séparément et en tenant compte de ses particularités. Cette pratique a été pleinement soutenue par le Tribunal, qui a déclaré que, selon une jurisprudence constante, la légalité des décisions s’apprécie uniquement sur la base du RMUE, et non sur la base d’une pratique décisionnelle antérieure de l’Office (30/06/2004,-281/02, Mehr für Ihr Geld, EU: T: 2004: 198).Bien que les décisions antérieures de l’Office ne soient pas contraignantes, leur raisonnement et leur résultat doivent tout de même être dûment examinés lorsqu’il s’agit de statuer sur une affaire spécifique.
En l’espèce, les décisions antérieures mentionnées par l’opposante ne sont pas pertinentes aux fins de la présente procédure, car elles concernent des signes qui sont considérablement plus longs et qui coïncident sur le plan visuel par des séries de quatre

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lettres, qui sont suffisamment longues pour constituer une similitude visuelle pertinente entre eux. Compte tenu de la coïncidence phonétique de leurs premières lettres respectives, la chambre de recours a considéré que cela suffisait pour conclure à l’existence d’un risque de confusion entre les signes. Tel n’est pas le cas en l’espèce, étant donné que la marque antérieure n’est composée que de quatre lettres et que les consommateurs seront en mesure de la percevoir immédiatement dans son intégralité, tandis que le signe contesté compte six lettres, comme expliqué ci-dessus.
L’opposante a fait valoir que les signes sont phonétiquement très similaires, ce qui est particulièrement important et peut entraîner un risque de confusion ou d’association entre eux. Bien que les éléments verbaux «KODi» et «CODIAC» présentent effectivement un degré moyen de similitude phonétique pour une partie du public, comme indiqué ci-dessus, la similitude phonétique doit être mise en perspective. À cet égard, la Cour a précisé que, lors de l’appréciation de l’importance accordée au degré de similitude visuelle, auditive et conceptuelle des signes, il y a lieu de tenir compte de la catégorie de produits ou services en cause et de la manière dont ils sont commercialisés (22/09/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU: C: 1999: 323, § 27).Ces facteurs doivent être pris en compte lors de l’appréciation globale du risque de confusion et non de l’appréciation de la similitude entre les signes [04/03/2020-, 328/18 P, Black Label by Equivalenza (fig.)/LABELL (fig.) et al., EU: C: 2020: 156, § 70].Les produits en cause s’adressent au grand public et au public de professionnels faisant preuve d’un niveau d’attention moyen à élevé. Ils n’appartiennent pas à un secteur de marché dans lequel les produits sont habituellement commandés oralement. De toute évidence, les produits compris dans les classes 3, 7, 9, 11, 17, 20 et 21 sont souvent achetés après un examen visuel et un examen visuel plus approfondi. En particulier, ils sont souvent obtenus sur conseil d’un vendeur ou commandés dans des magasins en ligne ou sur des plateformes de commerce électronique, où ils sont sélectionnés à partir d’un site internet ou d’un catalogue.Pour les raisons susmentionnées, les comparaisons visuelle et conceptuelle jouent également un rôle important en l’espèce. L’examen visuel et la perception conceptuelle feront immédiatement ressortir le contraste entre les signes comparés, empêchant toute sorte d’association entre les deux marques.
Parconséquent, nonobstant les principes d’interdépendance et de souvenir imparfait, et compte tenu du niveau d’attention moyen à élevé du public pertinent, la division d’opposition considère que le public pertinent ne croira pas que les produits supposés identiques proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. Les différences entre les signes sont suffisantes pour que le public pertinent les distingue avec certitude.
Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, à supposer même que les produits soient identiques, il n’existe aucun risque de confusion dans l’esprit du public. En conséquence, l’opposition doit être rejetée;
L’opposante a également fondé son opposition sur les marques antérieures suivantes:
L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 672 106
pour la marque figurative ( marque antérieure no 1) pour les produits et services compris dans les classes 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 14, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28 et 31;

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L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 075 305 pour la marque figurative ( marque antérieure no 2) pour les produits et services compris dans les classes 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 14, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28 et 31;
L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 075 316 pour la marque figurative (marque antérieure no 3) pour les produits et services compris dans les classes 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 14, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28 et 31.
Les autres droits antérieurs invoqués par l’opposante présentent moins de similitude avec la marque litigieuse. En effet, ils contiennent d’autres éléments figuratifs et/ou des mots supplémentaires qui ne sont pas présents dans la marque contestée. En outre, ils couvrent une gamme identique ou plus étroite des produits et services. Par conséquent, le résultat ne saurait être différent en ce qui concerne les produits pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée; il n’existe aucun risque de confusion à l’égard de ces produits.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à la demanderesse sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
Gueorgui Ivanov Anna Pdélimiter KAŁA Lars HELBERT
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de

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quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.

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ANNEXE 1
En ce qui concerne l’enregistrement de la marque de l’Union européenne antérieure no 17 667 908 «KODi», les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:
Classe 1: Produits chimiques destinés aux sciences et à la photographie; résines synthétiques à l’état brut; matières plastiques à l’état brut; dissolvants pour vernis; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; colles à usage industriel; bicarbonate de soude pour le nettoyage domestique; eau distillée; préparations adoucissantes pour textiles et eau; terreau, sol humus, sol de jardin et sol pour plantes; pots en tourbe pour l’horticulture; produits pour la conservation des fleurs; apprêts à base d’amidon pour textiles; colle adhésive autre que pour la papeterie ou le ménage; produits et matières chimiques pour les films, la photographie et l’impression; films et papier photographique non impressionnés; révélateurs à usage photographique; matériaux de soudage et agents auxiliaires pour le soudage, à savoir poudre de soudage.
Classe 2: Coatings; teintures, colorants, pigments et encres; couleurs, vernis, laques; laques en spray; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; teintures pour chaussures; additifs colorants pour le lavage; mordants; résines naturelles à l’état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; glaçures; puces liquides en bois; diluants et épaississants pour enduits, teintures et encres; peintures pour artistes.
Classe 3: Huiles essentielles et extraits aromatiques; produits de toilette; bains non médicinaux; parfumerie; cosmétiques; cosmétiques autres qu’à usage médical; lotions capillaires; dentifrices non médicinaux; préparations nettoyantes et parfumantes; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; papier émeri; sprays parfumés et vaporisateurs d’intérieur; préparations pour faire tremper; produits détachants; bleu pour lessive; cires pour sols; crème de bottes; produits d’entretien pour véhicules terrestres et embarcations, à savoir nettoyants pour peintures, conserves de cire, produits pour polir et chanpoo; préparations pour le toilettage des animaux.
Classe 4: Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches pour l’éclairage; allume-feu; charbon de bois; coupe-parklers; paraffine; chandelles.
Classe 5: Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits et produits hygiéniques pour la médecine; pharmacies; préparations et articles dentaires, et dentifrices médicinaux; compléments alimentaires et préparations diététiques; sels de ressort à usage médical; préparations alimentaires pour nourrissons; couches pour bébés et personnes incontinentes; emplâtres, matériel pour pansements; articles pour pansements; désinfectants; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire; produits chimiques pour les soins de santé chez les humains et les animaux; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; produits et articles ménagers pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides et insecticides à usage horticole, non à usage agricole.

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Classe 6: Métaux communs et leurs alliages; récipients et articles de transport et d’emballage métalliques; VIS, écrous, clous, attaches, crochets et ressorts métalliques; échelles et escabeaux métalliques; paniers métalliques; statues et œuvres d’art en métaux communs; objets d’art et ornements en métaux communs; constructions transportables métalliques; portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts et caisses enregistreuses; serrures; fermetures de bouteilles métalliques; les produits suivants sont en alliages métalliques et métalliques: matériaux de construction; éléments de construction; attaches pour câbles et tubes; matériel de fixation; manches à balais; fil de cravates; cuves; boîtes aux lettres; lettres et chiffres en métaux communs, autres que caractères d’imprimerie; bustes en métaux non précieux; fils; toiles métalliques; chevilles murales; figurines en métaux communs; fermetures de bouteilles; moustiquaires; moustiquaires métalliques; feuilles d’emballage; trémies non mécaniques; crochets pour vêtements; cassettes à argent; balustrades; poignées; numéros de maisons (non lumineux); stores à lamelles; attaches ombilicales; boîtes en métaux communs; patères pour vêtements; objets d’art en métaux communs; garnitures de meubles; pipes; raccords pour tuyaux; charnières; signes; serrures (autres qu’électriques); clés métalliques; porte-clés; serrures à ressort; écrous à vis; chaînes de sûreté; écuries; services de traiteurs; arrêts de porte; poignées de porte; Protège-portes; récipients d’emballage; cadenas; boîtes à outils vides; clôtures; piquets de tente; treillis et portes en métaux précieux; matériaux de soudage et accessoires de soudage, à savoir tiges de soudure en métal; treillages métalliques pour fleurs; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, compris dans la classe 6.
Classe 7: moteurs ( à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments horticoles et agricoles autres que ceux actionnés manuellement; cisailles électriques; distributeurs automatiques; ustensiles électriques pour le ménage ou la cuisine, à savoir outils électriques à main pour le ménage ou la cuisine, outils électriques à usage domestique ou pour la cuisine, outils à main actionnés autrement que manuellement pour le ménage ou la cuisine, appareils électriques pour mélanger les liquides, appareils électriques pour la stimulation des liquides; dispositifs de fermeture de films, ouvre-bouteilles, mélangeurs, centrifugeuses, couteaux électriques, machines de cuisine électriques, y compris hacheuses de viande, hache-viande, broyeurs, machines à mélanger la viande et le pain, machines à mélanger, robots de cuisine, machines à nouilles, batteurs, moulins à céréales, couteaux, coucheuses à tous usages, distributeurs de crème fouettée, fouets, broyeurs de glace; machines à nettoyer les sols; aspirateurs de poussière; aspirateurs pour voitures automobiles; sacs pour aspirateurs; accessoires d’aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants; balayeuses (machines); chasse-neige; machines d’attrition pour le nettoyage; machines- outils, en particulier machines de forage, de meulage et de sciage; outils électriques; outils électriques, en particulier perceuses et tailleuses; ensembles de soudure et de soudage composés de fers à souder, fils à souder et graisses à souder; appareils de soudure pour procédés électriques et autogène; matériaux de soudage et accessoires de soudage, à savoir électrodes de soudage; pistolets à colle chaude; machines à laver électriques, essoreuses, sèche-linge, machines à repasser, lave-vaisselle,

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machines à coudre; moulins à café, appareils électriques ou non électriques pour la cuisson et le mélange d’aliments, presse-fruits; moulins à usage domestique autres qu’à main; appareils de jardinage actionnés mécaniquement; machines agricoles et leurs accessoires, à savoir accouplements, pompes électriques et à essence, rouleaux; bougies d’allumage; garnitures d’échappement; appareils de nettoyage à haute pression; filtres à huile; machines suivantes: balayeuses (machines); appareils de lavage; machines pour la confection de boissons gazeuses; machines et appareils pour polir la cire (électriques); foreuses; machines à couper le pain; machines de nettoyage à vapeur; ouvre-bocaux électriques; lave-vaisselle; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; appareils de nettoyage à haute pression; moulins à café non manuels; pistolets à colle électriques; distributeurs de ruban adhésif [machines]; compresseurs; robots de cuisine électriques; couteaux électriques; émulseurs électriques à usage ménager; moulins de cuisine électriques; moulins à usage domestique autres qu’à main; moulins [machines]; machines à coudre; moulins à poivre autres que manuels; pompes
[machines]; tondeuses à gazon; machines et appareils électriques de nettoyage; batteurs électriques; scies; machines d’aspiration d’air; cisailles électriques; rectifieuses; fouets électriques à usage ménager; coupeuses
[machines]; cireuses électriques pour chaussures; rinçonneuses; ventilateurs de refroidissement; appareils de lavage; outils [parties de machines]; moulins de cuisine électriques; pièces et parties constitutives des produits précités, compris dans la classe 7.
Classe 8: Outils et instruments à main entraînés manuellement; outils et instruments actionnés manuellement pour le traitement des matériaux, ainsi que pour la construction, la réparation et l’entretien; ciseaux; Échenilloirs; sécateurs; Coupe-haies; couteaux à papiers peints; rouleaux pour l’application de peintures sur des surfaces; instruments actionnés manuellement destinés à la maison, à l’agriculture, à l’horticulture et à la sylviculture; fers à repasser électriques; baguettes à friser; tournevis; fichiers de contact; appareils pour la préparation d’aliments; couteaux de cuisine et outils de coupe, et vaisselle; coutellerie; fourchettes et cuillères; armes blanches; tondeuses à cheveux électriques; rasoirs; barres à mine; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, compris dans la classe 08.
Classe 9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement; instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie; dispositifs, amplificateurs et correcteurs optiques; fers à repasser électriques; les technologies de l’information et les dispositifs audiovisuels, multimédias et photographiques; appareils pour l’enregistrement, le stockage, le traitement, la transmission ou la reproduction du son, des images et des données; contenu enregistré; écouteurs; appareils cinématographiques; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; appareils de télévision; magnétoscopes; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques; Lecteurs CD et DVD; boîtes de secours pour disques compacts et DVD; lecteurs de cassettes; cassettes audio et vidéo; mécanismes pour appareils
à prépaiement; caisses enregistreuses, écriture et comptage de caisses enregistreuses; calculatrices; calculatrices de poche; ordinateurs de cycles; informatique; appareils pour le traitement de l’information et ordinateurs;

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logiciels; périphériques adaptés pour être utilisés avec un ordinateur; films exposés; extincteurs; thermomètres; baromètres; lunettes [optique] et étuis (lunettes); loupes [optique]; loupes [optique]; aide à la lecture (optique); les batteries, accumulateurs et piles; chargeurs de piles et accumulateurs électriques; transmetteurs et récepteurs pour radiations électromagnétiques; appareils, instruments et câbles pour l’électricité; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage, le mesurage ou la commande du courant électrique; câbles électriques; barres d’extension de courant électrique; bobines de câbles pour câbles prolongateurs électriques; câbles pour câbles et antennes rares; accouplements et connecteurs électriques; fiches électriques; fusibles électriques; prises, prises et autres contacts [connecteurs électriques]; bandes à douilles, adaptateurs, fiches Schuko; coupleurs enfichables; commutateurs; appareils électriques de commutation; blocs multiprises; terminaux de pression; matériel d’installation électrique, en particulier terminaux de lustre et fiches Schuko; contacts; cordons; relais; commutateurs; acidomètres; Kits d’installation de FFI; minuteries, automatiques; aimants, dispositifs d’aimantation et démagnétiseurs, aimants fantaisie, aimants de cuisine, aimants de sacs et aimants pour nappes; vêtements de travail de protection; gants de travail; lunettes de protection; casques de protection; masques respiratoires de protection; tachymètres; triangles de signalisation pour véhicules en panne; dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation; équipement de plongée; balances pour le ménage et la cuisine; supports pour téléphones portables pour volants; parties et accessoires de tous les produits précités, compris dans la classe 09.
Classe 10: Ordinateurs de protection; aides à l’alimentation et tétines; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils et instruments médicaux et vétérinaires; articles orthopédiques; aides à la mobilité; appareils de massage; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, compris dans la classe 10.
Classe 11: Éclairage et réflecteurs d’éclairage; appareils, dispositifs et installations d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires; lampes électriques, y compris lampes pour l’éclairage, plafonniers, lampes électriques, lampes solaires; tubes lumineux pour l’éclairage; ampoules électriques; lampes économes en énergie; lampes fluorescentes; DEL; lampes halogènes; tubes à décharges électriques pour l’éclairage; douilles de lampes électriques; guirlandes électriques pour arbres de Noël et chaînes de lampes; réflecteurs de lampes; réflecteurs d’éclairage à froid; miroirs à lumière froide; abat-jour; luminaires; lampes à gaz; lampes à huile; lampes FLAMING; accessoires de réglage et de sûreté pour les installations d’eau et de gaz; installations sanitaires, équipement d’approvisionnement en eau et d’assainissement; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau, conduites d’eau et installations de distribution d’eau; installations de conduites d’eau; installations de distribution d’eau; installations d’irrigation de jardins; installations de salles de bains, à savoir baignoires, douches, cloisons métalliques pour le bain et la douche, verre et plastique, lavabos et béquilles, cuvettes de toilettes et couvercles, bidets; robinets [robinets]; roses de douche; accessoires pour salles de bains, installations de lavage et installations sanitaires; ventilateurs de climatisation; bouilloires et chauffe-lits; coussins chauffés et couvertures chauffantes, non à usage médical; équipement de cuisson, de chauffage, de

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refroidissement et de traitement de nourriture et de boissons; bouilloires électriques; bouilloires en tant qu’ustensiles de cuisine; gaufriers, fers à bricelets; machines à cuire; machines pour cuire du pain; équipement de réfrigération et de congélation; instruments de chauffage et de séchage personnels; machines à glace; cuiseurs à œufs; appareils de cuisson; appareils et installations de cuisson; toasteurs; grille-pain pour hot-sandwich; plaques chauffantes; friteuses électriques; ustensiles de cuisson électriques; brûleurs, chaudières et réchauffeurs; équipement de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification (air ambiant); installations de séchage; ventilateurs; fers à friser; sèche-cheveux; micro-ondes; Clés pour le visage UVA; lampes à infrarouges; machines pour la confection de café; cafetières électriques; appareils électriques pour faire du yaourt et de la crème glacée; grils; broches de rôtisserie; testeurs de lumière; lampes de rechange; filtres à usage industriel et domestique; filtres à air; tapis filtrants fumigènes; allumeurs; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, compris dans la classe 11.
Classe 12: Véhicules et véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules nautiques; barques; moteurs, accouplements et courroies de transmission pour véhicules terrestres et véhicules nautiques; bicyclettes; chaînes pour neige; accessoires pour véhicules et bicyclettes, y compris garde-boues; rétroviseurs; cloches; pompes à air [accessoires de véhicules]; serrures pour câbles en acier; nécessaires de réparation; garde-fous pour cycles; cordons de bagages; porte-bagages de tête; galeries de toit; coffres de toit; sacs pour skis; boîtes à gants avant; pare-chocs de voitures; Cache- volants; appuie-tête; manomètres pour pneus; housses de selles; enjoliveurs; enjoliveurs; déflecteurs d’air; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, compris dans la classe 12, autres que les sièges pour enfants pour véhicules.
Classe 14: Métaux précieux et leurs alliages; produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, à savoir bustes en métaux précieux, figurines en métaux précieux, boîtes en métaux précieux; coffrets à bijoux et coffrets à montres; épingles de cravates; objets d’art en métaux précieux; boutons de manchettes; coffrets à bijoux; joyaux; parures [bijouterie]; articles d’imitation de bijouterie-joaillerie; porte-clés et chaînes pour clés, et leurs breloques; pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; réveille- matin, y compris horloges et horloges de voyage; porte-clés en matières plastiques; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, compris dans la classe 14.
Classe 16: Papier et carton; matériel d’écriture; coupe-papier; articles de papeterie, y compris cartes d’annonce, autocollants, trombones, feuilles en papier, enveloppes, sacs à courrier; sacs à bulle; chemises pour documents, couvertures de dépliants; dossiers, dossiers; blocs-notes pour reliures, papier à feuilles volantes; chemises, limes, chemises, classeurs volants; armoires pour la papeterie [articles de bureau]; porte-crayons; mines de crayons; recharges pour stylos à bille; taille-crayons et taille-crayons (électriques ou non électriques); articles de bureau (à l’exception des meubles); bacs à courrier; pince-notes; rubans encreurs; correction liquide, crayons correcteurs; boîtes de peinture (articles à usage scolaire); boîtes porte-stylos, boîtes à crayons, écritoires, trousses à écrire avec papier à lettres, trousses de dessin; matériel de dessin, y compris règles, règles de courbures, produits pour effacer des produits, gommes à effacer, instruments de dessin, règles à dessin, carrés à dessin, carrés

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Décision sur l’opposition no B 3 113 221page: 16De 21
géométriques; presses à agrafer (articles de bureau); perforateurs de bureau; punaises, pinces à dessin pour bureaux, agrafes (pour livrets), pinces à papier; cavaliers pour fiches; répertoires; rubans (adhésifs) pour la papeterie ou le ménage; étiquettes autocollantes; renforts auto-adhésifs; appareils pour le collage des photographies; adhésifs et bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; colles adhésives; serre-clip (articles de bureau); tableaux d’affichage, épingles de tableaux d’affichage; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils); matériaux de décoration et d’art et supports; boîtes de peinture (articles à usage scolaire); boîtes à boussoles; pinceaux; rubans de papier; planches à dessin; planches
à dessin [articles pour peintres]; timbres, tampons à estamper; encres, encriers, cartouches d’encre; produits de l’imprimerie, brochures; articles pour reliures; photographies; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; colle adhésive pour la papeterie ou le ménage, ruban adhésif et films pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; écrans de projection; matériel d’écriture, de dessin, de peinture et de modelage; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles); duplicateurs; perforateurs; classeurs; machines à écrire; règles; feuilles de cuisson; sacs à ordures, sacs congélateurs et sacs à conserver; matières plastiques pour l’emballage, comprises dans la classe 16; feuilles plastiques et aluminium pour l’emballage et le ménage; sacs et articles d’emballage, d’empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique; sacs à usage domestique et déchets; sacs à ordures; produits jetables en papier, à savoir couches; caractères d’imprimerie; articles en papier et en carton, à savoir serviettes pour se démaquiller; transferts de ruban; chemises pour documents; dossiers [papeterie]; albums; faire-part [papeterie]; autocollants
[papeterie]; autocollants (articles de papeterie); récipients; papeterie
(armoires pour -) [articles de bureau]; images; blocs [papeterie]; livrets; papier à lettres; livres; pochettes pour documents [papeterie]; couvertures
[papeterie]; drapeaux; fanions; matières filtrantes; cartes de souhait; enveloppes [papeterie]; filtres à café; fiches de classement; papier à copier; bavoirs; buvards; carnets; feuilles de papier [papeterie]; serviettes en papier; cache-pot en papier; arcs en papier; mouchoirs de poche en papier; sacs en papier; papier calque; napperons individuels; affaires; signes; nappes; papier hygiénique; dessous de carafes; pochettes pour le conditionnement; emballages d’emballage; sacs d’emballage; papiers d’emballage; cartes; cartes postales; cahiers (d’écriture); blocs à croquis; serviettes de table en papier; étiquettes autocollantes; étiquettes congélateurs; papeterie; crayons; porte-plume; stylos à encre; bâtons d’encre; porte-mines; pastels crayons; craies; stylos à bille; feutre marqueurs; plumes à écrire; instruments d’écriture; craie à écrire; marqueurs surligneurs; crayons; manchons; stencils; fournitures scolaires; distributeurs de rubans adhésifs; ainsi que les pièces et parties constitutives comprises dans la classe 16 pour tous les produits précités.
Classe 17: caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; joints, produits d’étanchéité et produits de remplissage; produits en caoutchouc, gutta- percha, gomme, amiante ou mica, à savoir revêtements d’amiante, compositions d’étanchéité, matériaux de calfeutrage; bagues d’étanchéité, joints en caoutchouc pour bocaux; matières plastiques extrudées destinées à la transformation; articles et matériaux d’isolation et de protection; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; tuyaux flexibles en matières plastiques; anneaux en caoutchouc; bouchons en caoutchouc, en particulier y compris bouchons en caoutchouc avec chaînes de balles pour installations sanitaires; élastiques; films plastiques autres que

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pour l’emballage; maille en matières plastiques pour la protection des plantes et des arbres; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, compris dans la classe 17.
Classe 18: bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; cuir et imitations du cuir; articles de voyage compris dans la classe 18; bagages et sacs de voyage; malles et valises; sacs de voyage; filets à provisions; mallettes pour documents; sacs à roulettes; parapluies et parasols; cannes; manteaux pour animaux; fouets; harnais et sellerie; peaux d’animaux; peaux d’animaux; colliers et laisses pour chiens; produits en cuir et en imitations du cuir, à savoir portefeuilles; sacs de campeurs; mallettes pour documents; boîtes de conserve; sacs à provisions; couvertures de peaux [fourrures]; porte- monnaie; colliers pour animaux; sacs à main, boîtes; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; boîtes à bagages; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; trousses de toilette; coffrets destinés
à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; muselières; revêtements de meubles; housses pour meubles; porte-musique; trousses de voyage [maroquinerie]; sacs de voyage; sacs à dos; étuis pour clés; cartables; sacs de sport; sacs de tous les jours; sacs d’emballage; sacs d’emballage; sacs d’emballage; peaux d’animaux; coffiers et sacs à outils; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, compris dans la classe 18.
Classe 19: Matériaux et éléments de construction non métalliques; structures et constructions transportables non métalliques; garages pliants; moustiquaires non métalliques; treillages non métalliques pour fleurs; sable et granulés décoratifs non métalliques; constructions non métalliques transportables; bois mi-ouvrés, en particulier planches et bandelettes; plâtre de paris; statues et œuvres d’art en matériaux, y compris en pierre, en béton et en marbre, compris dans la classe 19; portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre non métalliques; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, compris dans la classe 19.
Classe 20: Meubles et ameublement; miroirs, cadres; armoires à glace; meubles métalliques, meubles de jardin et meubles de camping; statues, figurines et objets d’art, ainsi que ornements et décorations, en matières, y compris bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, compris dans la classe 20; tableaux, encadrés ou non; caisses et paniers pour le maintien et le transport d’animaux de compagnie; récipients d’emballage en matières plastiques; récipients, et fermetures et leurs supports, non métalliques; paniers à provisions et sacs à roulettes non métalliques; échelles et marches mobiles, non métalliques; escabeaux non métalliques; boîtes à outils en plastique
(vides); miroirs pour la décoration intérieure et les miroirs de salle de bains; accessoires de salle de bains, ni en métaux précieux, ni en plaqué, à savoir consoles, repose-pieds; plaques d’immatriculation non métalliques; bidons d’essence en matières plastiques; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie; planches à repasser; tabourets de cuisine; porte-serviettes; chaises BOUNCER pour bébés; porte-parapluies; coussins et coussins de sièges; coussins; coussins de chaise; coques pour oreillers; matelas à air; literie, à savoir vêtements de lit, oreillers, couettes et matelas (non à usage médical); traversins; stores vénitiens et stores à enroulement en matières plastiques; stores à enroulement en matières plastiques; crochets de rideaux non en matières textiles; anneaux de rideaux; galets pour rideaux; tringles à rideaux, poulies en matières plastiques pour stores; cintres et patères pour vêtements; meubles, fenêtres etgarnitures de portes en matières plastiques;

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fermetures de bouteilles en liège ou en matières plastiques; supports pour arbres de Noël; objets d’art en bois; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille de tortue, ambre jaune, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir attaches; fermetures de récipients; boîtes aux lettres; récipients; décorations en matières plastiques pour aliments; boîtes; coffres; coffres; chevilles (tampons); ventilateurs à usage personnel (non électriques); statuettes; casiers à bouteilles; bouteilles en liège; fiches pour bouteilles; crochets de portemanteaux; numéros de maisons (non lumineux); housses pour vêtements [rangement]; articles ménagers pour vêtements et chaussures, à savoir portemanteaux; serre-fils; crochets pour vêtements; paniers; vannerie; bouchons de liège; objets d’art; bases de lits; tableaux accroche-clés; plateaux; produits non métalliques, à savoir: bouées d’amarrage; serrures et clés; porte; portails et accessoires de fenêtres; valves; matériel de fixation; clapets; agrafes; connecteurs et raccords; compartiments; clapets; poignées et rails; kuckilles; crochets et tentures; bracelets d’identification; moules et brancards; supports pour fanions; fiches; dispositifs de protection et de support; bobines; matériaux de renfort; anneaux; baguettes; chevalets de sciage; bagues d’espacement; couches intermédiaires pour baignoires; garnitures d’escaliers; ressorts de boîtes; adaptateurs empilables; draisines; poteaux et mâts; ventouses; systèmes de rails généraux; étiquettes; bobines; parties de tente; titulaire de tissus; plateaux; logements et lits pour animaux; niches pour animaux d’intérieur; clôtures de treillis en matières plastiques; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, compris dans la classe 20.
Classe 21: vaisselle, ustensiles de cuisine et récipients; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, y compris ustensiles de cuisine, seaux, lavabos en tôle, aluminium, matières plastiques ou autres matériaux; assiettes en matières plastiques, tasses et verres à boire en matières plastiques; paniers
à usage ménager; marmites; poêles; cornichons; moules pour cuire au four; moules de cuisine; ustensiles de cuisson non électriques; batteries de cuisine; brocs; bouteilles isolantes; marmites; dessous-de-plat [ustensiles de table]; verres [récipients]; planches à découper pour la cuisine; spatules; fouets non électriques; Cribles [ustensiles de ménage]; cure-dents; plats; poubelles; couvercles pour récipients et récipients pour le ménage et la cuisine; articles décoratifs en verre; chandeliers; paille de fer; cuillères en bois; cuillères pour la cuisson en bois; sacs isothermes; glacières portatives non électriques; petits ustensiles ménagers ou de cuisine pour hacher, fraiser ou presser; grils; supports pour grils; pinces pour barbecues; fourchettes pour barbecues; gants de ménage; maniques; gants de jardinage; bacs à fleurs; supports pour boîtes à fleurs; pots à fleurs; dispositifs d’arrosage; dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes; peignes et éponges; articles de nettoyage; brosses et autres articles de nettoyage, matériaux pour la brosserie; brosses (à l’exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; paille de fer; chiffons à récurer et chiffons pour fenêtres; balais; manches à balais; balais durs et poussières; statues, figurines, plaques et objets d’art, fabriqués à partir de matériaux tels que la porcelaine, la terre cuite ou le verre, compris dans la classe; verrerie, porcelaine et faïence (comprises dans la classe 21); dessus-de-lit (vaisselle); pots, cruchons, verres et boîtes émaillés, en fer et en plaqué; produits en argile, en aluminium et en cuivre compris dans la classe 21, à savoir moules en aluminium (ustensiles de cuisine), bouteilles vides d’eau en aluminium, plaques de cuisson en aluminium, moules de cuisine en aluminium, ustensiles de cuisine en aluminium, récipients en aluminium pour aliments,

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Décision sur l’opposition no B 3 113 221page: 19De 21
pots en argile, tasses en argile, vases d’argile, objets d’art en argile, moules de cuisine en cuivre et brides de cuivre; meulage manuel; ustensiles cosmétiques et de toilette et articles de salle de bain; accessoires de salle de bains, ni en métaux précieux ni en plaqué, à savoir porte-savon, porte- savon, porte-éponges, porte-serviettes, supports pour papier hygiénique; ustensiles cosmétiques, à savoir brosses à ongles, brosses à dents et pinceaux pour la peau, vaporisateurs à parfum, peignes, éponges, nécessaires de manucure; brosses à dents électriques; planches à repasser; housses pour planches à repasser; Étendoirs à linge; tapis pour éviers; gants de ménage; articles pour animaux, à savoir aquariums et terrariums d’intérieur [vivariums], bains d’oiseaux, cages, aliments pour animaux et boissons, bols de poissons rouges, articles de toilettage; dispositifs pour la lutte contre les animaux nuisibles et la vermine; étiquettes; articles d’élimination des déchets; articles ménagers pour vêtements et chaussures, à savoir crics de bottes et cornes de souliers, bouillons, tendeurs de vêtements, fers et manteaux, appareils à lustrer les chaussures, arbres et tendeurs de chaussures; pailles en plastique pour boissons; parties et accessoires de tous les produits précités, compris dans la classe 21.
Classe 22: fibres textiles brutes et substituts; cordes, ficelles, bandes, cordes, nœuds ruban, cordes, cordes, filets, tentes, bâches, voiles, sacs compris dans la classe 22; matières de rembourrage, de rembourrage et de rembourrage, à l’exception du papier ou du carton; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes; cordes à linge; sangles d’attache non métalliques; cordes de remorquage; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, compris dans la classe 22.
Classe 23 : fils à usage textile; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, compris dans la classe 23.
Classe 24: matières textiles, textiles, produits textiles et substituts de textiles compris dans la classe 24; linge; jetés de lit; literie, à savoir couettes; sacs de couchage; tapis de table; nappes et linge de table non en papier; toiles cirées
[nappes]; sets de table non en papier; tissus pour meubles et décorations; auvents en matières textiles; tissus pour rideaux; rideaux; stores à enroulement en matières textiles; linge de table, linge de maison et de lit; tapis de table, de ménage et de lit; dessus-de-lit (couvre-lits); couvertures coulissantes; torchons à vaisselle; moustiquaires et moustiquaires; produits textiles, tissus non tissés et étoffes pour protéger les plantes du gel; drapeaux (non en papier); objets d’art en matières textiles; filtrantes (matières -) [matières textiles]; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, compris dans la classe 24.
Classe 25: Vêtements, chaussures, chapellerie; pièces et parties constitutives de tous les produits précités (compris dans la classe 25).
Classe 26: accessoires pour vêtements, articles de couture et articles textiles décoratifs; parures capillaires, bigoudis, articles pour attacher les cheveux et cheveux postiches; dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et œillets; aiguilles; fermetures à glissière; articles de passementerie pour dentelures; boutons; boutons-pression; fleurs artificielles; fruits, fleurs et légumes artificiels; breloques autres que pour articles de bijouterie, porte- clés ou chaînes pour clés; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, compris dans la classe 26.

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Classe 27: Revêtements de sols d’extérieur et revêtements artificiels de sols d’extérieur; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; nattes de paille et de bain, nattes en liège, paillassons, nattes d’herbe, nattes de plage et tapis de gymnastique; linoléum et produits en matières plastiques sous forme de revêtements de sols; revêtements muraux et de plafonds; tentures murales non en matières textiles; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, compris dans la classe 27.
Classe 28 : Jeux, jouets et nouveautés; piscines [articles de jeu]; jouets, y compris électroniques; appareils de jeux vidéo; puzzles; jeux de cartes; argent pour jouer; articles de gymnastique et de sport (compris dans la classe 28); articles et équipements de sport; pêche; boules; appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; équipements de pêche; décorations festives et arbres de Noël artificiels; décorations pour arbres de Noël; Décorations de Pâques; décorations pour Noël et Pâques, à l’exception des articles d’éclairage et des confiseries; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, compris dans la classe 28.
Classe 31: Produits de l’agriculture et de l’aquaculture, produits de l’horticulture et de la sylviculture; graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, compris dans la classe 31; plantes naturelles et animaux vivants; fruits et légumes frais; semences et autres matériels de propagation; plantes et fleurs naturelles, vaporisateurs de fleurs; bulbes de fleurs; aliments et fourrages pour animaux; aliments pour les animaux.nourriture pour animaux de compagnie; literie et litière pour animaux; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, compris dans la classe 31.
Classe 35: Services de vente au détail et en gros, également sur l’internet, par catalogue et par voie électronique, dans tous les domaines suivants compris dans la classe 35: chemicals, manures, fire extinguishing compositions, adhesives, paints, varnishes, lacquers, preservatives against rust and against deterioration of wood, colorants, mordants, bleaching preparations and other substances for laundry use, cleaning, polishing, scouring and abrasive preparations, perfumery, essential oils, cosmetics, pharmacy articles, bath and sanitary preparations, industrial oils and greases, illuminants, candles and wicks for lighting, pharmaceuticals, sanitary preparations, dietetic food and substances adapted for medical or veterinary use, food for babies, dietary supplements, plasters, materials for dressings, disinfectants, preparations for destroying vermin, fungicides, herbicides, construction and renovation products, building materials, transportable buildings, cables and wires, metal goods, small items of metal hardware, machines, car, motorcycle and bicycle accessories, sports, leisure and camping articles, tools, hand tools and implements (hand-operated), cutlery, electric apparatus, electronic apparatus, entertainment apparatus, electrics, multimedia, entertainment, electric and electronic entertainment apparatus, photographic apparatus, apparatus and instruments for conducting, switching, transforming, accumulating, regulating or controlling electricity, apparatus for recording, transmission, storage, processing and/or reproduction of sound, images and/or data, eyeglasses, magnetic data carriers, recording discs, compact discs, dvds and other digital recording media, calculating machines, data processing equipment, computers, computer software, fire-extinguishing apparatus, apparatus for lighting, heating, steam generating, cooking, refrigerating, drying, ventilating, water supply and sanitary purposes, vehicles, apparatus for locomotion by land, air

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Décision sur l’opposition no B 3 113 221page: 21De 21
or water, fireworks, jewellery, horological and chronometric instruments, musical instruments, paper and cardboard, printed matter, photographs, stationery, adhesives for stationery or household purposes, artists’ materials, paintbrushes, typewriters and office requisites, instructional and teaching materials, plastic materials for packaging, rubber, packing, stopping and insulating materials, flexible pipes, leather and imitations of leather, trunks and travelling bags, umbrellas and parasols, walking sticks, children’s goods, furniture, mirrors, picture frames; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, articles de ménage, peignes et éponges, brosses, articles de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence, cordes, ficelles, filets, tentes, marquises, bâches, bâches, fils et filés à usage textile, textiles et articles textiles, housses de lit, housses de table, vêtements, chaussures, rubans, rubans, bâtons, nattes et peignes, peignes et fleurs artificielles, housses de lit, housses de tables, vêtements, chaussures, rubans, bâtons, nattes et peignes, tapis et épingles, nattes et courroies, circumvention circumvention circumvention circumvention,services de vente au détail et en gros, également sur l’internet, par catalogue et par voie électronique, dans le domaine des pièces et parties constitutives de produits dans tous les domaines précités compris dans la classe 35.