DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 096 113
Aphria Inc., 265 Talbot Street West, N8H 4H3 Leamington, Canada (opposante), représentée par NLO Shieldmark B.V., New Babylon City Offices.2e étage Anna van Buerenplein 21A, 2595DA Den Haag, Pays-Bas (mandataire agréé)
un g a i ns t
Velikov indirects Co Ood, Han Krum Str., No.7, 7060 Slivo Pole, Bulgarie (partie requérante), représentée par IP Consulting Ltd., 6-8, Mitropolit Kiril Vidinski Str., ENTR.8, floor 2, Office 2, 1164 Sofia (Bulgarie) (représentant professionnel).
Le 24/03/2021, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 096 113 est partiellement fondée, à savoir pour les produits contestés suivants:
Classe 29:Cacahuètes;Dates;Raisins secs;Chips de fruits;Amandes moulues;Amandes préparées;Fruits à coque écalés;Noix grillées;Noix de coco séchées;Lait shakes;Fruits séchés;Fruits cuisinés;Mélange de légumes;Légumes séchés;Fruits et légumes transformés (y compris fruits à coque et légumes secs);Fruits à coque aromatisés;Fruits aromatisés;Fruits à coque conservés;Fruits à coque salés;Fruits à coque cuits;Fruits à coque séchés;Fruits à coque préparés;Fruits à coque transformés;Noix épicées;Fruits à coque confits;Fruits à coque aromatisés;Noix de noix;Fruits à coque découpés;Huiles de noix;Fruits à coque comestibles;Pâtes à base de noix;Fruits à coque assaisonnés;Noix de cajou préparées;Pignons de pin préparés;Pignoli transformé;Garnitures de fruits à coque;Beurre à coque;Noix de torreya préparées;Noix de macadamia préparées;Barres alimentaires à base de noix;Mélanges de fruits et de fruits à coque;Noix de bétel traitées;Pâtes à tartiner à base de fruits à coque;Barres alimentaires à base de fruits à coque et de légumes;Substituts de repas sous forme de noix;Barres alimentaires à base de fruits et de fruits à coque;Barres alimentaires à base de fruits à coque et de légumes biologiques;Mélanges d’en-cas composés de fruits transformés et de fruits à coque préparés;En-cas à base de fruits déshydratés et de fruits à coque transformés;Produits laitiers et substituts;Huiles et graisses comestibles;Potages et bouillons;Graines de tournesol préparées;Graines de tournesol préparées;Huile graphique.
Classe 30:Moutarde;Vinaigre;Sauce aux pommes [condiment];Sauces alimentaires;Sauces [condiments];Épices;Gruau d’avoine;Sauces contenant des fruits à coque;Pignons enrobés de sucre;Croûte d’arachides;Sauces aromatisées aux fruits à coque;Fruits à coque enrobés de chocolat;Fruits à coque enrobés de chocolat;Fruits à coque enrobés [confiserie];Croquis;Pralines;Pâtes à tartiner au chocolat contenant des fruits à coque;Pop-corn enrobé de caramel avec des fruits à coque confits;Noix de macadamia enrobées de chocolat;Riz gluant aux noix et aux jujubes [yaksik];Pâte à tartiner à base de chocolat et de fruits à coque pour sandwiches;Muesli;Céréales, porridge et grils pour le petit-déjeuner;En-cas contenant un mélange de céréales, de fruits à coque et de fruits séchés [confiserie].
Classe 31:Semences;Produits agricoles bruts;Produits agricoles à l’état brut;Fraises en cire fraîches;Produits horticoles bruts;Produits horticoles bruts;Arbres;Fruits et légumes

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frais;Semences;Plantes naturelles;Fleurs;Noix de coco;Fruits frais;Fruits bruts;Légumes frais biologiques;Légumes à base de racines [frais];Légumes frais;Fruits, légumes et herbes frais.
2. La demande de marque de l’Unioneuropéenne no 18 104 520 est rejetée pour tous les produits précités.L’enregistrement peut être effectué pour les autres produits, à savoir:
Classe 29:Chasse [gibier];Poisson;Volaille [viande];Viande;Extraits de viande;Chips de pomme de terre;Beignets;Champignons transformés;Poissons, fruits de mer et mollusques non vivants;Œufs de volaille et ovoproduits;extraits de viande;Peaux pour charcuterie et leurs imitations;Insectes et larves préparés.
Classe 30:Sucre;Riz;Tapioca;Sagou;Miel;Levure;Poudre à lever;Sel;Farines de fruits à coque..
Classe 31:Produits forestiers bruts;Produits forestiers;Animaux vivants;Aliments pour animaux laitiers;Farine d’oléagineux pour animaux;Aliments pour animaux marins;Malt;Maïs;Fruits à coque;Amandes [fruits];Noisettes fraîches;Sésame comestible non transformé;Arachides fraîches;Fruits à coque bruts;Fruits à coque non préparés;Fruits à coque frais;Noix de cola;Céréales brutes [non transformées;Pignons de pin frais;Noix de cajou fraîches;Noix de cola fraîches;Noix de ginkgo fraîches;Fruits à coque comestibles non transformés;Noix de gingko fraîches;Noix de bétel fraîches;Aliments pour animaux sous forme de noix;Fruits à coque frais.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Le 27/09/2019, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits de la demande de marque de l’Union européenne no 18 104 520 «SOLEI» (marque verbale).L’opposition est fondée, entre autres, sur l’enregistrement de la marque Benelux no 1 380 153, «SOLEI» (marque verbale).L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants.Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure.La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement Benelux no 1 380 153 de l’opposante;
a) Les produits et services

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Les produits et services de l’opposante contiennent du cannabis, du chanvre ou des dérivés du cannabis ou du chanvre.En ce qui concerne les produits et services qui contiennent ou concernent du cannabis, de la marijuana, du chanvre et autres, la pratique de l’Office consiste à classer les termes en fonction de leur fonction ou finalité principale.À titre d’exemple, les cosmétiques contenant du cannabis relèvent de la classe 3.Certains termes peuvent appartenir à différentes classes et leur nature est définie par la classe dans laquelle ils sont classés. Par exemple, les huiles inutilisées avec du cannabis seraient à usage médical lorsqu’elles sont comprises dans la classe 5 ou comprises comme des huiles comestibles dans la classe 29.
Dans le contexte des classes alimentaires (classes 29, 30, 31, 32 et 33), les produits doivent être conformes à la législation régissant le marché des denrées alimentaires et aux normes de santé et de sécurité existantes relatives à ces produits, pour être vendus en tant que denrées alimentaires.Dès lors, le fait qu’un produit alimentaire contienne du cannabinoïdes ne modifie pas sa nature.Il s’agit d’un aliment consommé pour nourrir, en tant qu’en-cas ou rafraîchissement.
Parconséquent, l’ analyse des produits et services de l’opposante sera effectuée selon leur spécification dans chaque classe et sur la base des réalités du marché, étant donné qu’il s’agit de la base la plus objective.
L’ opposition est fondée sur des produits et services compris dans les classes 3, 5, 9, 16, 21, 25, 29, 30, 32, 34, 31, 35, 39, 41, 42, 44 et 45.Compte tenu de la longueur de la liste des produits et services de l’opposante, la division d’opposition estime qu’il convient de ne citer que les produits et services les plus pertinents ou potentiellement pertinents en l’espèce, à savoir ceux compris dans les classes 29, 30, 31, 32 et 35, qui sont les suivants (la liste complète des produits et services de l’opposante figure à l’annexe 1 de la présente décision):
Classe 29:Huiles dérivées de cannabis, non à usage médicinal;produits liés au cannabis, à savoir huiles;beurres contenant du cannabis, résines de cannabis et huiles de cannabis.
Classe 30:Thé;Aliments contenant du cannabis, résines de cannabis et huiles de cannabis, à savoir chocolats, biscuits, brownies, bonbons et barres énergétiques énergétiques;produits liés au cannabis, à savoir thés contenant du cannabis, et thés contenant des dérivés du cannabis, à savoir résines et huiles.
Classe 31:Plantes de cannabis vivantes;plantes de marijuana vivantes;graines de cannabis.
Classe 32:Smoothies, boissons de fruits et jus de fruits, boissons rafraîchissantes gazeuses et boissons énergétiques contenant chacune des dérivés du cannabis;lisses, boissons de fruits et jus de fruits, boissons rafraîchissantes gazeuses et boissons énergétiques contenant chacune des résines et huiles issues du cannabis.
Classe 35:Services de vente au détail et en gros liés à la marijuana et au cannabis, produits liés au cannabis, dérivés du cannabis et produits sanitaires naturels contenant du cannabis;vente au détail en ligne de marijuana et de cannabis;fourniture d’informations commerciales aux consommateurs dans le domaine des lieux de dispensaires du cannabis.
Les produits contestés sont les suivants:
Classe 29:Chasse [gibier];Poisson;Volaille [viande];Viande;Extraits de viande;Cacahuètes;Dates;Raisins secs;Chips de fruits;Chips de pomme de terre;Amandes moulues;Amandes préparées;Fruits à coque écalés;Noix grillées;Noix de coco séchées;Lait

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shakes;Fruits séchés;Fruits cuisinés;Mélange de légumes;Légumes séchés;Beignets;Fruits, champignons et légumes transformés (y compris fruits à coque et légumes secs);Fruits à coque aromatisés;Fruits aromatisés;Fruits à coque conservés;Fruits à coque salés;Fruits à coque cuits;Fruits à coque séchés;Fruits à coque préparés;Fruits à coque transformés;Noix épicées;Fruits à coque confits;Fruits à coque aromatisés;Noix de noix;Fruits à coque découpés;Huiles de noix;Fruits à coque comestibles;Pâtes à base de noix;Fruits à coque assaisonnés;Noix de cajou préparées;Pignons de pin préparés;Pignoli transformé;Garnitures de fruits à coque;Beurre à coque;Noix de torreya préparées;Noix de macadamia préparées;Barres alimentaires à base de noix;Mélanges de fruits et de fruits à coque;Noix de bétel traitées;Pâtes à tartiner à base de fruits à coque;Barres alimentaires à base de fruits à coque et de légumes;Substituts de repas sous forme de noix;Barres alimentaires à base de fruits et de fruits à coque;Barres alimentaires à base de fruits à coque et de légumes biologiques;Mélanges d’en-cas composés de fruits transformés et de fruits à coque préparés;En-cas à base de fruits déshydratés et de fruits à coque transformés;Poissons, fruits de mer et mollusques non vivants;Produits laitiers et substituts;Œufs de volaille et ovoproduits;Huiles et graisses comestibles;Potages et bouillons, extraits de viande;Peaux pour charcuterie et leurs imitations;Insectes et larves préparés;Graines de tournesol préparées;Graines de tournesol préparées;Huile graphique.
Classe 30:Sucre;Riz;Tapioca;Sagou;Miel;Levure;Poudre à lever;Sel;Moutarde;Vinaigre;Sauce aux pommes [condiment];Sauces alimentaires;Sauces
[condiments];Épices;Gruau d’avoine;Sauces contenant des fruits à coque;Pignons enrobés de sucre;Farines de fruits à coque;Croûte d’arachides;Sauces aromatisées aux fruits à coque;Fruits à coque enrobés de chocolat;Fruits à coque enrobés de chocolat;Fruits à coque enrobés [confiserie];Croquis;Pralines;Pâtes à tartiner au chocolat contenant des fruits à coque;Pop-corn enrobé de caramel avec des fruits à coque confits;Noix de macadamia enrobées de chocolat;Riz gluant aux noix et aux jujubes [yaksik];Pâte à tartiner à base de chocolat et de fruits à coque pour sandwiches;Muesli;Muesli;Céréales, porridge et grils pour le petit-déjeuner;En-cas contenant un mélange de céréales, de fruits à coque et de fruits séchés [confiserie].
Classe 31:Semences;Produits agricoles bruts;Produits agricoles à l’état brut;Fraises en cire fraîches;Produits horticoles bruts;Produits horticoles bruts;Produits forestiers bruts;Produits forestiers bruts;Arbres et produits forestiers;Animaux vivants;Fruits et légumes frais;Semences;Plantes naturelles;Fleurs;Aliments pour animaux laitiers;Farine d’oléagineux pour animaux;Aliments pour animaux marins;Malt;Maïs;Noix de coco;Fruits frais;Fruits à coque;Fruits bruts;Amandes [fruits];Noisettes fraîches;Sésame comestible non transformé;Légumes frais biologiques;Légumes à base de racines [frais];Légumes frais;Arachides fraîches;Fruits à coque bruts;Fruits à coque non préparés;Fruits à coque frais;Noix de cola;Céréales brutes [non traitées];Pignons de pin frais;Noix de cajou fraîches;Noix de cola fraîches;Noix de ginkgo fraîches;Fruits à coque comestibles non transformés;Noix de gingko fraîches;Noix de bétel fraîches;Aliments pour animaux sous forme de noix;Fruits frais, fruits à coque, légumes et herbes.
Une interprétation du libellé de la liste des produits de l’opposante est nécessaire pour déterminer l’étendue de leur protection.Le terme «à savoir» montre le lien entre des produits individuels et une catégorie plus large;elle est exclusive et limite l’étendue de la protection aux seuls produits spécifiquement énumérés.
À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.

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Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 29
Les huiles et graisses comestibles contestées incluent, en tant que catégorie plus large, les huiles de l’opposante dérivés du cannabis, non à usage médical.Étant donné que l’Office ne peut décomposer ex officio la catégorie générale des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposante.
Les shakes de lait et produits laitiers et substituts de produits laitiers contestés sont similaires aux jus de fruits contenant des dérivés du cannabis de l' opposante compris dans la classe 32 car la tendance sur le marché est de trouver des boissons à base de fruits/lait mélangées.Par conséquent, ces produits ont la même destination, ils sont concurrents et ont les mêmes canaux de distribution et utilisateurs finaux.
Huiles de noix;L’huile graphique est similaire aux huiles de l’opposante dérivés du cannabis et non à usage médicinal car elles ont la même nature et la même destination.Leurs producteurs et points de vente sont les mêmes et ils ciblent les mêmes utilisateurs finaux.
Lescouches defruits à coque contestées;beurre à coque;pâtes à tartiner à base de fruits à coque;Lespâtes à base de noix sont similaires auxbeurres de l’opposantecontenant du cannabis, des résines de cannabis et des huiles de cannabis car ils ont la même nature et la même destination et ont les mêmes canaux de distribution, utilisateurs finaux et producteurs.
Les arachides pour sols contestées;dates;raisins secs;chips de fruits;amandes moulues;amandes préparées;fruits à coque écalés;noix grillées;noix de coco séchées;fruits séchés;fruitstransformés (y compris fruits à coque et légumes secs);fruits à coque aromatisés (deux fois);fruits aromatisés;fruits à coque conservés;fruits à coque salés;fruits à coque cuits;fruits à coque séchés;fruits à coque préparés;fruits à coque transformés;noix épicées;fruits à coque confits;noix de noix;fruits à coque découpés;fruits à coque comestibles;fruits à coque assaisonnés;noix de cajou préparées;pignons de pin préparés;pignoli transformé;noix de torreya préparées;noix de macadamia préparées;barres alimentaires à base de noix;mélanges de fruits et de fruits à coque;noix de bétel traitées;barres alimentaires à base de fruits à coque et de légumes;substituts de repas sous forme de noix;barres alimentaires à base de fruits et de fruits à coque;barres alimentaires à base de fruits à coque et de légumesbiologiques;mélanges d’en-cas composés de fruits transformés et de fruits à coque préparés;en-cas à base de fruits déshydratés et de fruits à coque transformés;Lesgraines de tournesol préparées (deux fois) sont au moins similaires aux aliments contenant du cannabis de l’opposante, aux résines de cannabis et aux huiles de cannabis, à savoir barres énergétiques alimentaires, qui peuvent également contenir un mélange de céréales, de fruits à coque et de fruits secs compris dans la classe 30 et peuvent donc cibler le même public pertinent, partager les mêmes canaux de distribution et être produits par les mêmes entreprises.En outre, ils sont concurrents lorsqu’ils sont consommés comme des «en-cas sains».
Les fruits cuitscontestésprésentent un faible degré de similitude avec les jus de fruits contenant des dérivés du cannabis de l’opposante compris dans la classe 32, étant donné qu’ils coïncident généralement par leur public pertinent et leurs canaux de distribution, étant donné que ces produits sont composés de fruits ou ont comme ingrédient principal des fruits.Les méthodes de transformation et de conservation de ces produits sont fondamentalement les mêmes.Par conséquent, ces produits sont fréquemment proposés à la

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vente par les mêmes fabricants et ciblent le même public pertinent (voir R-2445/2015-2, «CHARLIE’S», § 170-174).
Les légumesmélangés contestés;légumes séchés;Les légumes transformés sont similaires à un faible degré aux épiceries de l’opposante comprises dans la classe 32, qui incluent les smoothies végétales.Ces produits sont composés de légumes ou possèdent des légumes comme ingrédient principal.Les méthodes de transformation et de conservation de ces produits sont fondamentalement les mêmes.Par conséquent, ces produits sont fréquemment proposés à la vente par les mêmes fabricants et ciblent le même public pertinent (par analogie avec le R-2445/2015-2, «CHARLIY’S», § 170-174).
Les potages et les stocks contestés sont similaires à un faible degré aux lisses de l’opposante comprises dans la classe 32.Les potages et les potages de légumes englobent les fruits ou légumes transformés, tandis que les boissons sans alcool couvrent des boissons à base de fruits ou de légumes.Ces produits ont comme ingrédient principal les fruits ou légumes.Ils sont produits directement par la transformation de fruits ou de légumes dont les méthodes sont fondamentalement les mêmes.Dès lors, ces produits sont fréquemment fabriqués par les mêmes fabricants et s’adressent au même public.
Le reste du jeu contesté, non vivant;poisson;volaille [viande];viande;extraits de viande;chips de pomme de terre;beignets;champignons transformés;poissons, fruits de mer et mollusques non vivants;œufs de volaille et ovoproduits;extraits de viande;peaux pour charcuterie et leurs imitations;Les insectes et les larves préparées sont différents de tous les produits et services pour lesquels la marque antérieure est enregistrée dans les classes 3, 5, 9, 16, 21, 25, 29, 30, 31, 32, 34, 35, 39, 41, 42, 44 et 45.En ce qui concerne les produits et services non spécifiquement énumérés ci-dessus compris dans les classes 3, 5, 9, 16, 21, 25, 34, 39, 41, 42, 44 et 45 (voir liste complète à l’annexe 1), ils n’ont pas de points communs pertinents avec ces produits contestés restants qui pourraient justifier de conclure à un niveau de similitude entre eux.En outre, bien que ces produits contestés restants et les produits de l’opposante compris dans les classes 29, 30, 31 et 32 soient des aliments qui peuvent cibler le même public pertinent, ils ne se trouvent généralement pas dans les mêmes rayons ou rayons des supermarchés.En outre, ils sont de nature différente et ne sont généralement pas produits par les mêmes entreprises.En outre, ils ne sont ni complémentaires ni concurrents.Par souci de clarté, en l’absence de toute preuve du contraire, il ne saurait être considéré que les produits de l’opposante compris dans la classe 32 peuvent consister en champignons ou avoir comme ingrédient principal les champignons et les champignons préparés contestés ne peuvent dès lors être considérés comme fréquemment proposés à la vente par les mêmes fabricants.En outre, en ce qui concerne les services de vente au détail de l’opposante compris dans la classe 35, ils concernent essentiellement la marijuana et le cannabis et les produits liés au cannabis.Ces catégories de produits ne sauraient être considérées comme similaires aux autres produits contestés et l’opposante n’a fourni aucune argumentation convaincante en sens contraire.Par conséquent, les services de vente au détail de l’opposante liés à ces produits ne peuvent être considérés comme similaires à aucun des autres produits contestés.
Produits contestés compris dans la classe 30
Gruau d’avoinecontesté;croûte d’arachides;croquis;riz gluant aux noix et aux jujubes
[yaksik];muesli (mentionné deux fois);les céréales, le porridge et le gril pour le petit-déjeuner sont essentiellement des produits de boulangerie sucrée.Les aliments contenant du cannabis, les résines de cannabis et les huiles de cannabis, à savoir les cookies, incluent les aliments pour petits déjeuner.Par conséquent, ces produits peuvent être concurrents et partager les mêmes canaux de distribution.En outre, ils peuvent cibler le même public pertinent et être produits par les mêmes entreprises.Ils sont dès lors similaires.

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Les noix de pin enrobées de sucre contestées;fruits à coque enrobés dechocolat (listés deux fois);fruits à coqueenrobés [confiserie];pralines;pop-corn enrobé decaramel avec des fruits à coque confits;noix de macadamia enrobées de chocolat;Lesen-cas contenant un mélange de céréales, de fruits à coque et de fruits séchés [confiserie] sont au moins similaires aux aliments contenant du cannabis de l’opposante, aux résines de cannabis et aux huiles de cannabis, à savoir des chocolats, des biscuits, des brownies, des bonbons et des barres énergétiques alimentaires étant donné que tous ces produits peuvent au moins être fabriqués par les mêmes entreprises, qu’ils peuvent être servis en tant que bonbons ou en-cas, et s’adressent donc aux mêmes consommateurs.Ils seront mis à disposition via les mêmes canaux de distribution et sont également en concurrence les uns avec les autres.
Lespâtes à tartiner au chocolat contenant des fruits à coque contestées;pâte à tartiner à base de chocolat et de fruits à coque pour sandwiches;sont principalement faits à base de chocolat, ainsi que lesaliments contenant du cannabis, les résines de cannabis et les huiles de cannabis de l’opposante, à savoir des chocolats.Parconséquent, ils sont au moins similaires à un faible degré étant donné qu’ils ont la même nature ou une nature similaire, qu’ils ciblent le même public pertinent et qu’ils sont généralement produits par les mêmes entreprises.
La moutarde contestée;vinaigre;sauce auxpommes [condiment];sauces alimentaires;sauces
[condiments];épices;sauces contenant des fruits à coque;Les sauces aromatisées aux fruits à coque sont au moins similaires à un faible degré aux huiles de l’opposante dérivées du cannabis, et non à usage médicinal comprises dans la classe 29, étant donné quele lition peut à tout le moins avoir la même finalité d’assaisonnement et cibler le même public pertinent.
Le sucre contesté restant;riz;tapioca;sagou;miel;levure;poudre à lever;sel;Les farines de noix sont différentes de tous les autres produits et services pour lesquels la marque antérieure est enregistrée dans les classes 3, 5, 9, 16, 21, 25, 29, 30, 31, 32, 34, 35, 39, 41, 42, 44 et 45.En ce qui concerne les produits et services non spécifiquement énumérés ci-dessus compris dans les classes 3, 5, 9, 16, 21, 25, 34, 39, 41, 42, 44 et 45 (voir liste complète à l’annexe 1), ils n’ont pas de points communs pertinents avec ces produits contestés restants qui pourraient justifier de conclure à un niveau de similitude entre eux.En outre, bien que ces produits contestés restants et les produits de l’opposante compris dans les classes 29, 30, 31 et 32 soient des aliments qui peuvent cibler le même public pertinent, ils ne se trouvent généralement pas dans les mêmes rayons ou rayons des supermarchés.En outre, ils sont de nature différente et ne sont généralement pas produits par les mêmes entreprises.En outre, ils ne sont ni complémentaires ni concurrents.En outre, en ce qui concerne les services de vente au détail de l’opposante compris dans la classe 35, ils concernent essentiellement la marijuana et le cannabis et les produits liés au cannabis.Ces catégories de produits ne sauraient être considérées comme similaires aux autres produits contestés et l’opposante n’a fourni aucune argumentation convaincante en sens contraire.Par conséquent, les services de vente au détail de l’opposante liés à ces produits ne peuvent être considérés comme similaires à aucun des autres produits contestés.
Produits contestés compris dans la classe 31
Les semences contestées (listées deux fois) incluent, en tant que catégorie plus large, les semences de cannabis de l’opposante.Étant donné que l’Office ne peut décomposer ex officio la catégorie générale des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposante.
Les produits agricoles bruts contestés;produits agricoles à l’état brut;Produits horticoles bruts (listés deux fois);Les plantes naturelles incluent, en tant que catégories plus larges, les plantes de cannabis vivantes de l’opposante.Étant donné que l’Office ne peut décomposer ex officio

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les vastes catégories des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposante.
Les arbres etfleurscontestés sont similaires auxplantes vivantes de l’opposante dans la mesure où ils coïncident par leur public pertinent, leurs canaux de distribution et leurs producteurs.
Les fœurs frais contestés;fruits et légumes frais;noix de coco;fruits frais;fruits bruts;légumes frais biologiques;légumes à base de racines [frais];légumes frais;Les fruits, légumes et herbes frais présentent un faible degré de similitude avec les jus de fruits contenant des dérivés du cannabis de l' opposante compris dans la classe 32, étant donné qu’ils coïncident généralement par leur public pertinent et leurs canaux de distribution, car ces produits sont composés de fruits ou ont comme ingrédient principal de fruits.Les méthodes de transformation et de conservation de ces produits sont fondamentalement les mêmes.Par conséquent, ces produits sont fréquemment proposés à la vente par les mêmes fabricants et ciblent le même public pertinent (voir R-2445/2015-2, «CHARLIE’S», § 170-174).
Lesproduits forestiers crus contestés (indiqués deux fois);Lesproduits forestiers sont des produits bruts et non transformés tels que des malles d’arbres, du bois bruts, des copeaux de bois et de l’écorce.Le malt contesté;maïs;sésame comestible non transformé;les céréales brutes [non transformées] sont des plantes et des céréales brutes et non transformées.Les fruits à coque contestés;amandes [fruits];noisettes fraîches;arachides fraîches;fruits à coque bruts;fruits à coque non préparés;fruits à coque frais;noix de cola;pignons de pin frais;noix de cajou fraîches;noix de cola fraîches;noix de ginkgo fraîches;fruits à coque comestibles non transformés;noix de gingko fraîches;noix de bétel fraîches;les fruits à coque frais sont des fruits à coque frais spécifiques.Les aliments pour animaux laitiers contestés;farine d’oléagineux pour animaux;Les aliments pour animaux marins sous forme de noix sont des aliments de coarie pour le bétail, composés de plantes entières, y compris de feuilles, de pédales et de céréales, telles que le maïs et le sorgho.Les plantes fourragères sont des plantes cultivées afin de répondre aux besoins nutritionnels des animaux.Même si certaines plantes sont cultivées afin de répondre aux besoins nutritionnels des animaux et vendues en tant que plantes fourragères par des entreprises actives dans le domaine de l’alimentation animale, les plantes de cannabis vivantes de l’opposante;plantes de marijuana vivantes;Les graines de cannabis ne sauraient être considérées comme étant aptes à apporter des besoins nutritionnels pour les animaux et, en l’absence de toute preuve contraire, ne sauraient donc être considérées comme ciblant le même public pertinent, partager les mêmes canaux de distribution ou être produites par les mêmes entreprises.
Ces produits contestés et cinqanimaux sont différents de tous les autres produits et services pour lesquels la marque antérieure est enregistrée dans les classes 3, 5, 9, 16, 21, 25, 29, 30, 31, 32, 34, 35, 39, 41, 42, 44 et 45.En ce qui concerne les produits et services non spécifiquement énumérés ci-dessus compris dans les classes 3, 5, 9, 16, 21, 25, 34, 39, 41, 42, 44 et 45 (voir liste complète à l’annexe 1), ils n’ont pas de points communs pertinents avec ces produits contestés restants qui pourraient justifier de conclure à un niveau de similitude entre eux.En outre, bien que les fruits à coque et les céréales et les produits de l’opposante compris dans les classes 29, 30, 31 et 32 soient des produits alimentaires susceptibles de cibler le même public pertinent, ils ne se trouvent généralement pas dans les mêmes rayons ou rayons des supermarchés.En outre, ils sont de nature différente et ne sont généralement pas produits par les mêmes entreprises.En outre, ils ne sont ni complémentaires ni concurrents.En outre, en ce qui concerne les services de vente au détail de l’opposante compris dans la classe 35, ils concernent essentiellement la marijuana et le cannabis et les produits liés au cannabis.Ces catégories de produits ne sauraient être considérées comme similaires aux autres produits contestés et l’opposante n’a fourni aucune argumentation convaincante en sens contraire.Par conséquent, les services de vente au détail de l’opposante

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Décision sur l’opposition no B 3 096 113Page du 9 13
liés à ces produits ne peuvent être considérés comme similaires à aucun des autres produits contestés.
c) Les signes
SOLEI SOLEI
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est celui du Benelux.
Les signes sont identiques.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services.Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
Les signes sont identiques et certains des produits contestés, comme établi ci-dessus à la section a) de la présente décision, sont identiques.En conséquence, l’opposition doit être accueillie au titre de l’article 8, paragraphe 1, point a), du RMUE pour ces produits.En outre, une partie des produits contestés restants a été considérée comme étant (au moins) similaire à desdegrés divers à ceux couverts par la marque antérieure, comme également établi ci- dessus à la section a) de la présente décision.Compte tenu de l’identité des signes, il existe un risque de confusion au sens de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE et l’opposition doit aussi être accueillie pour ces produits.
Les autres produits contestéssont différents.La similitude des produits et servicesétant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits ne sauraitêtreaccueillie.
Compte tenu de tout ce qui précède, l’opposition est en partie fondée sur la base de l’enregistrement de la marque Benelux no 1 380 153 de l’opposante.
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits jugés identiques ou (au moins) similaires à différents degrés à ceux de la marque antérieure.
L’opposante a également fondé son opposition sur lesenregistrements de marque Benelux no
1 380 144, pour la marque figurative et no 1 380 145, pour la marque figurative
désignant les mêmes produits et services que ceux couverts par la marque antérieure pour lesquels l’appréciation ci-dessus a été effectuée et tels qu’énumérés à l’annexe 1 ci-dessous.Étant donné que ces marques couvrent la même gamme de produits et

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services, le résultat ne saurait être différent en ce qui concerne les produits pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée.Dès lors, il n’existe pas de risque de confusion en ce qui concerne ces produits.
L’opposition est également fondée sur les enregistrements de marques de l’Union européenne no 17 947 683, no 17 948 564 et no 17 948 566, pour les mêmes signes que ceux concernés par les trois enregistrements Benelux invoqués et qui couvraient également initialement la même gamme de produits et services que ceux énumérés à l’annexe 1.Toutefois, ces droits antérieurs ont finalement été refusés pour les produits compris dans les classes 16, 29, 30, 31 et 35.Étant donné que ces marques sont identiques aux trois enregistrements du Benelux et couvrent une gamme plus restreinte de produits et services, le résultat ne saurait être différent en ce qui concerne les produits pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée.Par conséquent, il n’existe pas non plus de risque de confusion à l’égard de ces produits sur la base de ces droits antérieurs.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs.Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
SAM GYLLING Loreto Urraca María Clara
LUQUE IBÁÑEZ FIORILLO
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions.Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision.L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée.En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date.Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.


ANNEXE

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Laliste complète des produits et services sur lesquels l’opposition est fondée tels qu’ils sont couverts par l’enregistrement de la marque Benelux no 1 380 153, page 3.

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ANNEXE 1

Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée tels qu’ils sont couverts par l’enregistrement de la marque Benelux no 1 380 153 sont les suivants:
Classe 3:Additifs pour le bain;herbes pour le bain;huiles pour le bain;huiles de bain à usage cosmétique;cosmétiques de beauté;crèmes de beauté pour le soin du corps;gels de beauté;lotions de beauté;cosmétiques pour le soin du corps et de beauté;crèmes pour le corps;huiles corporelles;crèmes cosmétiques;huiles cosmétiques;fards;cosmétiques, tels que lotions pour le visage et le corps, lait pour le visage et pour le corps, lotions pour le visage, produits pour le soin des cheveux, lotions pour les mains, lotions pour les mains, produits pour le soin des lèvres, après-lèvres, savons liquides, crèmes de massage, huiles de massage, produits pour le bain moussant non médicinaux, produits non médicinaux pour le soin des cheveux ou de la peau ou du cuir chevelu et non médicinaux pour le soin de la peau;huiles de toilette;produits cosmétiques de soin de la peau, crèmes pour la peau, émollients pour la peau, lotions pour la peau, savons pour la peau, savons pour le soin du corps et savons à usage personnel;les produits susmentionnés contenant du cannabis, du chanvre ou du cannabis ou des dérivés du chanvre

Classe 5:Nutraceutiques à usage médicinal;nutraceutiques à usage médical contenant du cannabis;produits nutraceutiques à usage médical contenant des dérivés du cannabis, à savoir résines et huiles;crèmes topiques pour la peau, savons liquides et additifs pour le bain, herbes pour le bain, huiles de bain, crèmes pour le corps, huiles corporelles, lotions pour le visage et pour le corps, laits pour le visage et le corps, lotions pour le visage et pour le soin de la peau contenant chacun des dérivés du cannabis, chacun des produits précités pour soulager la douleur, pour soulager la douleur, pour réduire le stress et la fatigue, pour améliorer la santé et le bien-être en général, pour soulager l’anxiété, en tant qu’aide au sommeil;lubrifiants sexuels;timbres transdermiques contenant du cannabis;sprays buccaux contenant du cannabis;produits liés au cannabis, à savoir huiles médicinales;huiles médicinales dérivés du cannabis;cannabis et marijuana;produits liés au cannabis, à savoir huiles médicinales, salves, pâtes concentrées, teintures, comprimés et gélules contenant chacun du cannabis;huiles médicinales, salves, pâtes concentrées, teintures, comprimés et gélules contenant chacun des résines et des huiles médicinales dérivés du cannabis.

Classe 9:Publications électroniques, à savoir newsletters, brochures, rapports et guides dans le domaine du cannabis.

Classe 16:Publications imprimées, à savoir newsletters, brochures, rapports et guides dans le domaine du cannabis.

Classe 21:Bocaux.

Classe 25:Vêtements pour le sport;casquettes de base-ball;vêtements de plage;bonnets;vêtements décontractés;dessus-de-lit (couvre-lits);tongs;gants;casquettes de golf;maillots de golf;chapeaux;bandeaux pour la tête;chemises à manches longues;mitons;chapeaux fantaisie;sandales;chemises;sweat-shirts;orteils;T-shirts.

Classe 29:Huiles dérivées de cannabis, non à usage médicinal;produits liés au cannabis, à savoir huiles;beurres contenant du cannabis, résines de cannabis et huiles de cannabis.

Classe 30:Thé;Aliments contenant du cannabis, résines de cannabis et huiles de cannabis, à savoir chocolats, biscuits, brownies, bonbons et barres énergétiques énergétiques;produits liés au cannabis, à savoir thés contenant du cannabis, et thés contenant des dérivés du cannabis, à savoir résines et huiles.

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Classe 31:Plantes de cannabis vivantes;plantes de marijuana vivantes;graines de cannabis.

Classe 32:Smoothies, boissons de fruits et jus de fruits, boissons rafraîchissantes gazeuses et boissons énergétiques contenant chacune des dérivés du cannabis;lisses, boissons de fruits et jus de fruits, boissons rafraîchissantes gazeuses et boissons énergétiques contenant chacune des résines et huiles issues du cannabis.

Classe 34:Marijuana séchée et cannabis séchés [succédanés de tabac];articles pour fumeurs, à savoir tuyaux, pochettes à utiliser avec la marijuana et le cannabis, briquets pour fumeurs, broyeurs pour cannabis et marijuana, vaporisateurs oraux pour fumeurs.

Classe 35:Services de vente au détail et en gros liés à la marijuana et au cannabis, produits liés au cannabis, dérivés du cannabis et produits sanitaires naturels contenant du cannabis;vente au détail en ligne de marijuana et de cannabis;fourniture d’informations commerciales aux consommateurs dans le domaine des lieux de dispensaires du cannabis.

Classe 39:Services de distribution [livraison] dans le domaine de la marijuana et du cannabis, produits liés au cannabis, dérivés du cannabis et produits sanitaires naturels contenant du cannabis;emballage de marijuana et de cannabis, produits liés au cannabis, dérivés du cannabis et produits de santé naturels contenant du cannabis.

Classe 41:Reportages d’actualités via des sites web sous forme de reportages d’actualité dans le domaine du cannabis et de la culture du cannabis;reportages d’actualités via des sites web sous forme d’informations de divertissement dans le domaine de la culture du cannabis.

Classe 42: Servicesde recherche dans le domaine de la marijuana et du cannabis, produits liés au cannabis, dérivés du cannabis et produits de santé naturelle contenant du cannabis;hébergement de sites web contenant les classements, les revues et les recommandations sur des produits et services à des fins commerciales publiés par des utilisateurs dans le domaine de la marijuana et du cannabis;hébergement de sites web fournissant des informations éducatives dans le domaine du cannabis;hébergement de sites web contenant des informations en matière de divertissement dans le domaine de la culture du cannabis.

Classe 44:services de diagnostic, de culture, de culture et de récolte liés à la marijuana et au cannabis.

Classe 45: Servicesde réseautage social en ligne permettant aux utilisateurs enregistrés de participer à des discussions, d’obtenir des retours d’information de leurs pairs, de communautés virtuelles et de participer au réseautage social dans le domaine du cannabis.