DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 093 651
BPC Kambio, Zone artisanale du Pere, 32260 Seissan, France (opposante), représentée par Inlex IP Expertise, Plaza San Cristobal, 14, 03002 Alicante (Espagne) (représentant professionnel)
un g a i ns t
Aphria Germany GmbH, Sternstraße 97, 20357 Hamburg, Allemagne (partie requérante), représentée par Brook Rechtsanwälte Rechel Aghamiri Burkart Burke grossistes Ziehm Partnerschaft mbB, Am Sandtorkai 75, 20457 Hamburg, Allemagne (mandataire agréé).
Le 11/02/2021, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:

1. L’opposition no B 3 093 651 est rejetée dans son intégralité.
2. L’opposante supporte les frais, fixés à 300 EUR.
MOTIFS
L’opposante a formé une opposition contre une partie des produits et services visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 030 803, «Canature» (marque verbale), à savoir contre tous les produits et services compris dans les classes 5, 29, 30, 32 et 35.L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque française no 4 430
743 (marque figurative).L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants.Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.

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a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:
Classe 29:Aloe vera préparé pour l’alimentation humaine;amandes moulues;beurre;boissons lactées où le lait prédomine;bouillons;chips de fruits;chips de pomme de terre pauvres en matières grasses;purée de pommes de terre;concentré de tomates;coquillages non vivants;crème [produits laitiers];crustacés non vivants;enzymes de lait à usage culinaire;fromages;gélatine;gelées comestibles;gelées de fruits;gelées de viande;graines préparées;graines comestibles;graines de tournesol comestibles;huile de graines de lin comestibles;huile de graines de lin comestibles;pâtes à tartiner;abats;amuse-gueule congelés composés principalement de poulet;beignets de poulet;saucisses;Boulettes de poulet;Boulettes de viande;Boulettes de viande;Bulgogi [plat coréen à base de boeuf];Bœuf;Bœuf préparé;Canards rôtis;Canards salés dans la presse;Cervelas;Chair de saucisse;Viandes DELI;Chasse (gibier);Chicharron;Chiche-kebabs;Chili con carne;Chorizo;Jeux en boîte;Conserves de porc;Conserves de porc et haricots;Conserves de viande;Conserves de porc;Conserves de porc;Volaille en boîte;Corned-beef;Croûte de porc;Croûte de porc;Croûte de porc soufflé;Croquettes de poulet;Crepinettes;Jambes de grenoux surgelées;Houblon à la viande de porc;Turquie;Lard déshydraté;En-cas à base de viande;Filets de seins de poulet;Foie;Foie gras;Galbi [plats à base de viande grillée];Gelées de viande;Grenouilles comestibles, non vivantes;Gélatines à viande;Gélatines à viande;Viande hachée parmentière;Viande de bœuf en corned-beef;Jambon;Jambon séché italien;Viande émincée [viande hachée];Jambon;Kielbasa [saucisses];Saindoux;Crème de porc;Moelle alimentaire;Morceaux de poulet;Morceaux de poulet utilisés comme garniture pour sandwiches;Mortadella;Mousse de poulet;Jus de mouton farcies;Pepperoni;Pieds de porc marinés;Plat préparé principalement à base de bœuf sauté et de sauce soja fermentée
[Sogalbi];Plat préparé principalement à base de légumes fermentés, de porc et de tofu
[kimchi-jigae];Plat préparé principalement à base de poulet sauté et de pâte de piments forts fermentés [dak-galbi];Plats congelés principalement à base de viande;Plats préparés entièrement ou principalement à base de volaille;Plats préparés entièrement ou principalement à base de gibier;Plats préparés entièrement ou principalement à base de viande;Plats préparés essentiellement composés de kebab;Plats préparés principalement à base de poulet et de ginseng [samgyetang];Plats préparés à base de viande;Plats préparés à base de viande;Plats préparés à base de volaille [la volaille étant l’ingrédient principal];Pâtés;Plats préparés essentiellement à base de gibier;Plats préparés principalement à base de bore;Plats préparés principalement à base de poulet;Plats préparés principalement à base de viande;Plats préparés à base de viande [la viande étant l’ingrédient principal];Plats congelés principalement à base de volaille;Poitrine grillée
[samgyeopsal];Poulet;Poulet cuit;Poulet déshydraté;Poulet frit;Poulet grillé (Yakitori);Poulet grillé;Poulet surgelé;Poulet teriyaki;Produits d’agneau;Produits à base de dinde;Produits congelés à base de viande;Produits congelés à base de viande;Produits à base de bœuf moulu;Produits à base de viande transformés;Quenelles;Quenelles de viande;Ragoûts de bœuf;Ragoût précuit au curry;Ragoûts;Ragoûts instantanés;Ragoûts instantanés;Plats préemballés composés principalement de gibier;Rosbif;Rousong;Salade caesar;Salade de poulet;Salade de volaille;Salade d’antipasti;Salami;Sashimi;Saucisses;Saucisses conservées;Saucisses brutes;Saucisses brutes;Saucisses fumées;Charcuterie;Saucisses brillées;Saucisses pour hot-dogs;Saucisses en stick;Saucisses séchées;Saucisses séchées à l’air;Saucisses grillées [bratwurst];Saucisses de Bologne;Steaks de dinde pour hamburgers;Steaks de viande;Steaks hachés;Steaks hachés crus pour hamburgers;Steaks hachés de bœuf;Substituts de volaille;Succédanés de viande;Succédanés de viande;Tarte à la viande;Tranches de bœuf;Mutton découpé;Tripes;Viande bouillie dans de la sauce soja
[viande tsukudani];Viande congelée;Viande conservée;Conserves de viande cuite;Conserves de viande cuite;Viande d’agneau transformée;Viande de bœuf séchée;Viande de dinde;Viande de porc;Viande de porc en boîte;Veau;Viande fraîche de

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volaille;Viande fraîche de volaille;Viande fraîche;Viande frite;Viande fumée;Viande hachée;Viande fumée (Pastrami);Viande lyophilisée;Viande préparée;Viande séchée;Viande cuite;Viande emballée;Volaille;Viande fumée;Volaille (viande);Volaille cuite;Volaille surgelée;Yakitori;Jambon;Rillettes au poisson et aux fruits de mer;Agar-agar pour la cuisson;Aliments réfrigérés principalement à base de poisson;Aliments réfrigérés principalement à base de poisson;En-cas congelés composés principalement de fruits de mer;Anchois non vivants;Anguilles non vivantes;Anguilles non vivantes;Arcidae non vivant;Ayu [non vivant];Bar non vivants;Baleine non vivante;Gâteaux de crabe;Biscuits salés au poisson [crackers];Boules de poisson non vivantes;Crevettes roses non vivantes;Dorades non vivantes;Bâtonnets de poisson;Calmars séchés;Calmars séchés;Calmars préparés;Carpes non vivantes;Carpes non vivantes;Carpes d’argent non vivantes;Carpes d’argent non vivantes;Caviar;Chair de bulbe séchée;Chair de crabe séchée;Chair de poisson séchée;Chair séchée de rasoir;Chrysalides de vers à soie;Poisson conservé;Chair de poisson séchée [kezuri-bushi];Coquilles non vivantes;Crabe;Crabe mariné dans de la sauce soja [Ganjang-gejang];Crabes non vivants;Crevettes séchées en poudre;Crevettes ondulées;Crevettes non vivantes;Crevettes séchées;Crevettes de noix de coco;Croquettes de poisson;Croquettes de saumon;Crustacés non vivants;Dorades [poivrons rouges non vivants];Démarreurs préparés composés principalement de fruits de mer;Escargots;Escargots cuisinés;Escargots en boîte;Escargots en boîte;Escargots préparés [escargots];Escargots préparés pour l’alimentation humaine;Espadon, non vivant;Extraits de fruits de mer;Extraits de poisson;Extraits de poisson;Farine de poisson pour l’alimentation humaine;Feuilles d’algues séchées [hoshi-nori];Filaments de poisson;Filets d’anchois;Filets de hareng fumés;Filets de poissons;Seafoods cuits dans de la sauce soja [tsukudani];Fruits de mer congelés;Fruits de mer cuits;Fruits de mer en conserve;Fruits de mer en conserve;Fruits de mer non vivants;Fruits de mer préparés;Fruits de mer salés et fermentés [jeotgal];Fruits de mer séchés;Gelées de fruits de mer;Gâteaux cylindriques grillés à base de pâte de poisson [chikuwa];Gâteaux à base de pâte de poisson cuits à la vapeur ou grillés [kamaboko];Gâteaux à base de poisson et de purée de yam cuits à la vapeur [hampen];hareng non vivant;holothuries non vivants [concombres de mer];homards non vivants;huîtres non vivantes;huîtres non vivantes propres à la consommation humaine;Klippfisk [morue salée et séchée];Homards;Homards non vivants;Mollusques non vivants;Morceaux de bonite bouillis, fumés et séchés [katsuo- bushi];Morue non vivante;Moules communes [non vivantes];Moules non vivantes;Mousse de poisson;Mousse de poisson;Abalone non vivante;Oursins de mer non vivants;Palourdes de Manille non vivantes;Palourdes non vivantes;Pâte de fruits de mer;Pâte à œufs de crabe;Œufs d’escargots pour la consommation;Œufs d’urchine fermentés en sel;Œufs de hareng déshydratés;Œufs de poisson artificiels préparés;Œufs de poisson préparés;Œufs de poisson préparés;Œufs de poisson préparés pour la consommation humaine;Œufs de saumon de mer à usage alimentaire;Œufs de truite de mer à usage alimentaire;Perche, non vivante;Plats préparés principalement à base de poisson;Plats préemballés principalement à base de fruits de mer;Plats préparés principalement à base de croquettes de poisson, de légumes, d’œufs durs et de bouillon (oden);Plats préparés principalement à base de fruits de mer;Plats préparés principalement à base de poisson;Plats préparés principalement à base de poisson;Plats réfrigérés principalement à base de poisson;Plats congelés principalement
à base de poisson;Plats congelés à base de poisson;Plats à base de poisson;Plie commune et non vivante;Poisson bouilli et séché;Poisson congelé;Poisson conservé;Poisson cuit;Poisson cuit surgelé;Poisson dans l’huile d’olive;Poisson en gelée;Poisson fumé;Poisson fumé;Poisson mariné dans le vinaigre;Poisson séché;Poisson séché;Poisson transformé;Poisson frit;Pâte de crevette;Poisson non vivant;Octopuses non vivants;Produits congelés à base de poisson;Produits congelés à base de poisson;Produits à base de poisson en pot;Produits de la pêche transformés pour l’alimentation humaine;Quenelles de poisson;Salade d’œufs Mullet;Sardines non vivantes;Saucisses de poisson;Saumon fumé;Saumon non vivant;Steaks de poisson;Surimi;Thon [poisson non vivant];Thon conservé;Thon non vivant;Thon à huile;Tours de carapace non vivante;Truite non vivante;Échelles de natation;Yaourt;Tofu;Saucisses;Viandes séchées;Salades de

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légumes;Beurre clarifié;Beurre concentré;Beurre de cacao à usage alimentaire;Beurre de coco;Beurre de cuisine;Beurre de miel;Beurre de graines;Beurre salé;Graisse de baleine à usage alimentaire;Graisses de bœuf;Graisse de coco;Graisses animales à usage alimentaire;Graisses comestibles;Graisse de maïs;Graisses pour la cuisson;Graisses végétales pour la cuisine;Graisses végétales à usage alimentaire;Huile d’arachide;Huile d’arachide;Huile d’arachide pour l’alimentation;Huile d’olive;Huile d’olive vierge extra;Huile d’olive à usage alimentaire;Huile d’os comestible;Huile de baleine à usage alimentaire;Huile de beurre;Huile de canola;Huile pimentée;Huile de coco à usage alimentaire;Huile de coco à usage alimentaire;Huile de navette à usage alimentaire;Huile de graine de squash à usage alimentaire;Huile de graines de Camellia à usage alimentaire;Huile de graines de lin à usage culinaire;Huile de maïs à usage alimentaire;Mélange d’huile à usage alimentaire;Huile de coco biologique à usage culinaire;Huile de palme à usage alimentaire;Huile de palme à usage alimentaire;Huile de palmiste à usage alimentaire;Huile de graines de raisin à usage alimentaire;Huile de périlla pour la cuisson;Huile de riz à usage alimentaire;Huile de soja;Huile de soja pour la cuisine;Huile de soja à usage alimentaire;Huile de sésame à usage alimentaire;Huile de tournesol à usage alimentaire;Huiles animales à usage alimentaire;Huiles aromatisées;Huiles de truffes;Huiles de truffes;Huiles alimentaires;Huiles comestibles dérivés du poisson, autres que l’huile de foie de morue;Huiles comestibles pour la cuisson d’aliments;Huiles comestibles pour la cuisson d’aliments;Huiles comestibles pour glacer les aliments;Huiles de cuisson;Huiles de noix;Huiles durcies [huile hydrogénée à usage alimentaire];Huiles hydrogénées à usage alimentaire;Huiles solidifiées à usage alimentaire;Huiles végétales à usage alimentaire;Huiles épicées;Graisses pour la fabrication de graisses comestibles;Mélanges de matières grasses contenant de la graisse pour pain;Mélanges d’huile végétale à usage culinaire;Préparations à base de beurre;Saindoux;Suif de bœuf à usage alimentaire;Suif alimentaire;Préparations pour bouillons;Mélanges de matières grasses contenant de la graisse pour pain;Viande;Poisson;Gibier;Extraits de viande;Légumes conservés;Gelées;Soja
[préparé];Gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner de fruits et de légumes;Oeufs;Lait;Lait;Produits laitiers;Lait de coco à usage culinaire;Huiles et graisses comestibles;Soupes précuites;Juliennes [potages];Soupes en poudre;Pollen préparé pour l’alimentation;Extraits d’algues à usage alimentaire;lentilles conservées [légumes];maïs doux conservé;boissons à base de lait d’amandes;Lait d’arachides;lait de soja.

Classe 30:Café;Thé;Cacao;Sucre;Riz;Tapioca;Sagou;Succédanés du café;Quinoa préparé;Polenta;Farines;Préparations faites de céréales;Pain;Pâtisserie;Confiserie;Crèmes glacées comestibles;Miel;Sirop de mélasse;Sirop d’agave en tant qu’édulcorant naturel;Aliments préparés sous forme de sauces;aliments salés à base de farine de pommes de terre;baguettes fourrées;Baozi [rouleaux fourrés];bases pour pizzas;beignets de banane;beignets d’ananas;Bibimbap [riz mélangé à du bœuf et des légumes];Biscuits de riz;Biscuits salés aux herbes [crackers];Biscuits salés séchés [crackers];Biscuits salés à la viande [crackers];Biscuits salés au riz;Biscuits salés aux légumes;Biscuits fourrés au fromage;Biscuits fourrés au fromage;Biscuits salés au fromage;Biscuits préparés à base de céréales;Biscuits salés au riz [senbei];Biscuits apéritifs de riz sous forme granulaire
[arare];Biscuits d’oignon;Pastilles au fromage [en-cas à maïs];Boules de riz;Boules de riz enrobées de pâte de haricots sucrée [ankoro];Bretzels;Bretzels mous;Brioches
[pâtisserie];Burritos;Calzones;Canapés [aliments];Chalupas;Cheeseburgers
[sandwichs];Chimichangas;Chips de crevettes;Chips de maïs;Chips de maïs aromatisées aux algues marines;Chips de maïs aromatisées aux légumes;Chips de riz;Chips de wonton;Chips tortillas;Chips de céréales;Chips de farine de blé complet;Chow mein [nouilles chinoises frites];Chow mein [plats à nouilles];Crumble;Crêpes (alimentation);Crêpes
[alimentation];Galettes à oignon vert [pajeon];Petit déjeuner préemballé composé principalement de riz et incluant également de la viande, du poisson ou des légumes;Empanadas;En-cas à base d’amidon de céréales;En-cas à pop-corn;En-cas à base de pop-corn aromatisés au fromage;En-cas de céréales aromatisés au fromage;En-cas de céréales aromatisés au fromage;En-cas au muesli;En-cas à base de céréales extrudés;En-

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cas à base de pain;En-cas salés, prêts à être consommés, produits à base de maïs et d’extrusion-en-cas;En-cas sous forme de barres chocolatées prêtes à consommer;En-cas à base de blé;En-cas à base de blé complet;En-cas à base de blé extrudée;En-cas à base de céréales;En-cas à base de farine de biscotte;En-cas à base de farine de céréales;En-cas à base de farine de maïs;En-cas à base de farine de pommes de terre;En-cas à base de farine de soja;En-cas à base de farine de riz;En-cas à base de gâteaux de tortilla;En-cas à base de maïs;En-cas à pop-corn;En-cas au maïs sous forme d’anneaux;En-cas à base de riz;En-cas à base de sésame;Enfants [tortillas laminés, arrondis et recouverts de sauce];Fajitas;Crêpes [barres d’avoine];Flocons de céréales séchées;Bases pour pizzas;Friandises fraîches;Friandises de saucisses;Frites à base de céréales;Galettes kimchi kimchijeon [kimchijeon];galettes de haricots mungo [bindaetteok];galettes de riz frites
[topokki];Gimbap [plat coréen à base de riz];Graines de maïs grillées;Pop-corn enrobé de caramel et de pralines;Gyoza cuits au four [ravioli chinois empaillé];Gâteaux au millet;Gâteaux de riz;Gâteaux de riz enrobés de chocolat;Gâteaux de riz gluant (Chapsalttock);Gâteaux coréens traditionnels de riz [injeolmi];Gélatine de sarrasin
(Memilmuk);Hot dogs;Hot-dogs [préparés];Jiaozi [boules de pâte farcies];Lasagnes;Macaronis et fromage;Maïs frit;Maïs grillé;Pop-corn grillé;Maïs non soufflé traité;Maïs non soufflé traité;Nachos;Nouilles de légumes frites [Japchae];Okonomiyaki
[galettes salées japonaises];Pain fourré;Pain perdu;Pâte de riz gluante sous forme de boulettes recouvertes de poudre de haricot [injeolmi];Pâte à tarte au jambon;Pâtes alimentaires surgelées et enrobées de légumes;Pâtes alimentaires farcies;Pâtes cuisinées en boîte;Pâtes à pizza précuites;Pâtisserie, y compris les légumes et la viande;Pâtisserie, y compris les légumes et le poisson;Pâtisserie surgelée, y compris les légumes et le poisson;Pâtisseries surgelées fourrées aux légumes;Pâtisserie surgelée fourrée à la viande;Pâtisserie à base de légumes et de volaille;Pâtisseries salées;Pâtisseries à l’orgue;Pâtisseries au porc broyé;Pâtisserie à base de viande;Petits pains contenant de la confiture de haricots;Rouleaux cuits à la vapeur fourrés à la viande hachée [niku- manjuh];Pizzas;Pizzas conservées;Pizzas fraîches;Pizzas non cuites;Pizzas préparées;Pizzas réfrigérées;Pizzas surgelées;Plats congelés principalement à base de pâtes alimentaires;Plats congelés principalement à base de riz;plats préparés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de pâtes alimentaires;plats préparés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de riz;Plats préparés à base de pâtes alimentaires;Plats à base de pâtes alimentaires;Plats de riz préparés;Plats lyophilisés dont le riz est l’ingrédient principal;Plats lyophilisés dont les pâtes alimentaires constituent l’ingrédient principal;Plats préparés composés principalement de riz;Plats préparés principalement à base de pâtes alimentaires;Plats préparés principalement à base de pâtes alimentaires;Plats préparés principalement à base de pâtes alimentaires;Plats préparés principalement à base de riz;Plats préparés sous forme de pizzas;Plats préparés sous forme de pizzas;Plats à base de riz;Pop-corn aromatisé;Pop-corn caramélisé;Pop-corn enrobé de sucre candi;Pop-corn à cuire dans la micro-ondes;Porridge de citrouille [Hobak-juk];Quesadillas;Quiches;Ramen
[plat japonais de nouilles];Ravioli;Ravioli préparés;Crevettes raviolis;Farine de riz en boîte à base de viande, poisson ou légumes;Repas préparés à base de nouilles;Plats préparés à base de pâtes alimentaires;Plats préparés à base de riz;Risotto;Riz gluant avec écrous et jujubes [yaksik];Riz frit;Rouleaux de printemps;Salade de macaronis;Salade de pâtes alimentaires;Salade de riz;Samoussas;Sandwiches;Sandwiches au bœuf moulu;Sandwiches au poisson;Sandwiches contenant de la viande;Sandwiches contenant des filets de poisson;Sandwiches de Francfort;Sandwiches au fromage grillé et au jambon;Sandwiches au fromage grillé et au jambon;Sandwiches au fromage grillés;Sandwiches contenant du sel;Sandwiches contenant du tricicken;Sandwiches grillés;Saucisse chaude et ketchup dans un rouleau coupé et ouvert;Chumai [ravioli chinois cuits à la vapeur];Houppettes au fromage;Spaghettis en étain avec de la sauce tomate;Spaghettis et boulettes de viande;Steaks hachés cuits et insérés dans un pistolet, à savoir hamburgers;Steaks hachés insérés dans des brioches, à savoir hamburgers;substituts de repas sous forme de barres à base de céréales;substituts de repas sous forme de barres chocolatées;Sushi;Taboulé;Tacos;Tamales;Tartes salées fourrées à la viande

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hachée;Tartes aux œufs;Tartes salées;Tortillas;Tortillas pour tacos;Tourtes;Tourtes pour le gibier et la volaille;Tourtes pour légumes;Tourtes pour la viande;Tourtes pour volaille;Tourtes au gibier;Tourtes pour légumes;Tourtes pour poissons;Tartes aux tartes à tarte;Tourtes fraîches;Tourtes sucrées ou salées;Tourtes à la viande [cuites];Wontons
[raviolis chinois];Gaufrettes [sandwichs roulés];moutarde;vinaigre;sauces
(condiments);épices;glaces à rafraîchir;Pâtes alimentaires;Céréales préparées pour l’alimentation humaine;Levure;Condiments;Poivre;Sel de cuisine;Pâte d’amandes;Biscottes;Biscuits;Flocons d’avoine;Pâte à tartiner au chocolat;Graines de sésame [assaisonnements];Sel de table mélangé à des graines de sésame;Graines de sésame grillées et moulues utilisées comme assaisonnement;poteaux de vanille;Muesli;Semoule;Algues [condiments];Préparations aromatisantes à usage alimentaire;Assaisonnements;amidon à usage alimentaire;Barres de céréales et d’énergie;Bonbons (bonbons), bonbons et gomme à mâcher;Pâtisseries, gâteaux, tourtes et biscuits;Aliments contenant du cacao [en tant que composant principal];Aliments à base de cacao;Amandes enrobées de chocolat;Arômes de chocolat;Bonbons en coton;Barres de nougat enrobées de chocolat;Beignets aux pommes;Biscuits Graham;Biscuits aromatisés au fromage;Biscuits salés;Biscuits salés aux fruits [biscuits salés];Millet enrobés de sucre ou biscuits à base de riz soufflé [okoshi];Biscuits épicés;Bonbons et biscuits traditionnels coréens [hankwa];Chips de confiserie pour pâtisseries;Chocolat;Chocolat au raifort japonais;Chocolat non médicinal;Chocolat poreux;Chocolat à l’alcool;Chocolat pour confiserie et pain;Chocolat pour nappages;Chocolats;Chocolats;Chocolat à base de gaufrettes au cœur;Chocolats à la liqueur;Confiserie aromatisée au chocolat;Confiserie au chocolat aromatisée praliné;Confiserie au chocolat praliné;Confiserie à base de noix;Confiseries non médicinales contenant du chocolat;Confiseries non médicinales sous forme de gelée;Confiseries non médicinales utilisées dans un régime de calories contrôlées;Confiseries non médicinales à base de farine de chocolat;Confiseries non médicinales à base de farine, contenant un succédané de chocolat;Confiseries non médicinales à base de farine, enrobées d’un succédané de chocolat;Confiserie à base d’amandes;Confiserie à base d’arachides;Confiserie à base d’oranges;Confiserie à base de gingsen;Confiserie à base de produits laitiers;Confiseries à faible teneur en glucides;Confiseries aromatisées à la menthe non médicinales;Confiserie à base d’oranges;Confiserie à base de chocolat non médicale;Confiserie à base de farine de pommes de terre;Confiseries non médicinales sous forme de dragées;Confiseries aromatisées à la réglisse;Confiseries congelées;Confiseries contenant de la confiture;Confiseries contenant de la gelée;Confiseries contenant de la gelée;Confiseries sucrées cuites;Confiseries à base de pâte de haricots rouges sucrées et sucrées
[yohkan];Confiserie enrobée de chocolat;Confiseries fourrées au vin;Confiseries fourrées de liquide alcoolisé;Confiseries fourrées au liquide de fruits;Confiseries glacées;Confiseries glacées contenant de la crème glacée;Confiserie japonais à base de farine de riz
[rakugan];Confiseries non médicinales;Confiseries non médicinales aromatisées au lait;Confiseries non médicinales aromatisées au lait;Confiseries non médicinales en forme d’œufs;Confiseries non médicinales fourrées en carton;Confiseries non médicinales à base de farine;Confiseries non médicinales enrobées de chocolat;Confiseries non médicinales;Confiseries liquides;Confiseries sucrées et aromatisées;Confiseries au whisky écossais à base de sucre [comprimés];Crackers;Croissants;Crème anglaise;Crèmes au chocolat;Crèmes au chocolat;Crèmes caramel;Pâtes à tartiner à base de cacao;Crèmes instantanées pour dessert;Denrées alimentaires contenant du chocolat [en tant qu’ingrédient principal];Desserts au chocolat;Desserts au muesli;Desserts surgelés à base de produits laitiers;Desserts préparés [confiserie];Desserts préparés à base de chocolat;Desserts sous forme de mousses [confiserie];Desserts à base de riz;Décorations [comestibles] pour sapins de Noël;Décorations au chocolat pour gâteaux;Décorations au chocolat pour articles de confiserie;Décorations en chocolat pour arbres de Noël;En-cas principalement à base de confiseries;Flans [desserts cuits au four];Chips de confiserie à base de beurre d’arachides;Barres chocolatées contenant des grains de café moulus;Fondue au chocolat;Fruits enrobés de chocolat;Fruits à coque enrobés [confiserie];Fruits à coque

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enrobés de chocolat;Garniture de guimauve;Gaufres;Gaufres au chocolat;Gaufres enrobées de chocolat;Gaufrettes salées;Grains de café enrobés de sucre;Gâteaux de semoule;Pâtisseries de riz moulées [gyuhi];Le bruit japonais (kasutera);Halvas;Ingrédients à base de cacao pour produits de confiserie;Loukoums;Loukoums enrobés de chocolat;Massepain;Massepain au chocolat;Meringues;Mousses [sucreries];Mousse au chocolat;Mélange de kheer [lait de riz];Nappes en chocolat;Îles flottantes;Noix de macadamia enrobées de chocolat;Nougat;Nougatine arachides;Pandori;Papier comestible;Panettone;Papier de riz comestible;Pastilles au miel à base d’herbes [produits de confiserie];Pavlovas avec noisettes;Lait et rouleaux de fruits séchés;Petits pains de cannelle;Rouleaux de confiture;Poppadums [gâteaux à base de farine de lentil frits];Poudings;Pâte à biscotti;Pâte à tartiner au chocolat;Pâte à tartiner au chocolat;Pâte à tartiner au chocolat et au sandwich;Pâtes de fruits [confiserie];Pâtes frites torsadées;Pâte à tartiner au chocolat;Pâte à tartiner au chocolat contenant des fruits à coque;Pâte à tartiner au chocolat;Pâtisseries fourrées à la confiture de haricots enrobées d’une pâte de haricots sucrée [nerikiri];pâtisseries sucrées à base de riz [mochi-gashi];Chips de caramel au beurre écossais;Poudings prêts à être consommés;Produits de boulangerie;Confiseries congelées;Produits à base de chocolat;Préparations pour faire des confiseries;Pudding au pain;Riz au lait;Riz au lait;Riz au lait de raisin de la Smyrna et de noix de fruits à coque;Riz crémeux;Sopaipillas [tortillas frits];Sopapillas [pâtisseries frites];Souffleries
[desserts];Succédanés du chocolat;Succédanés de crème anglaise;Sucre candi;Succédanés de massepain;Bonbons enrobés de chocolat;Bonbons surgelés sur bâtonnet;Décorations pour sapins de Noël;Yaourts glacés;Tiramisu;Truffes
[bonbons];Truffes au rhum [bonbons];Vermicelles au chocolat;VIENNOISERIE;Poudings Yorkshire [pâte à crêpes cuites au four traditionnel avec rosé de bœuf];VLA [crème dessert];arômes alimentaires, autres qu’huiles essentielles;barres de céréales;barres de céréales hyperprotéinées;bâtons de réglisse [confiserie];bure de soude;boissons à base de cacao;boissons à base de café;boisson chocolatée;boissons à base de thé;bonbons;caramels [bonbons];chapelure;chicorée [succédané du café];chocolat;chutneys
[condiments];coulis de fruits [sauces];couscous [semoule];crackers;crèmes glacées;crêpes
[alimentation];décorations au chocolat pour gâteaux;desserts sous forme de mousses
[confiserie];eau de mer pour la cuisine;édulcorants naturels;en-cas à base de céréales;en- cas à base de riz;gâteaux de riz;épaississants pour la cuisson de produits alimentaires;ferments pour pâtes alimentaires;fleurs ou feuilles en tant que succédanés du thé;flocons de céréales séchées;fondures (confiserie);gâteaux;gelée royale;germes de blé pour l’alimentation humaine;gluten préparé pour l’alimentation humaine;crèmes glacées;gommes à mâcher;herbes végétales conservées (assaisonnements);jus de viande
(sauces);ketchup;pâte à sourire;marinades;mayonnaise;plats à base de farine;nouilles;pain enzyme;pain d’épice;pastilles [confiserie];pâte à cuire;pâtés à la viande;pâtes de fruits
[confiserie];petits fours [pâtisserie];pizzas;yaourt glacé [glaces alimentaires];tourtes;tortillas;thé glacé;sorbets [crèmes glacées];sel pour conserver les aliments;sauces, purées et chutneys salés;sauces pour pâtes alimentaires;sauces à salade;sauce soja;sandwiches;repas sous forme de nouilles préparés;réglisse
[confiserie];ravioli;quiches;propolis;pralines;poudre pour gâteaux;arômes de café;boissons aromatisées au chocolat;boissons chocolatées qui ne sont ni à base de produits laitiers ni à base de légumes;boissons chocolatées à base de lait;boissons à base de cacao contenant du cacao;boissons gazeuses à base de café, cacao ou chocolat;boissons à base de cacao et de boissons préparées à base de cacao;boissons préparées à base de café;boissons préparées à base de café;boissons préparées à base de café;boissons à base de cacao;Boissons à base de café;Boissons à base de café contenant de la crème glacée (affogato);Boissons à base de café contenant du lait;Boissons à base de camomille;Boissons à base de chocolat;Boissons à base de thé;Boissons aromatisées aux fruits;Cacao [torréfié, en poudre, en poudre, en grains ou boisson];Cacao au lait;Cacao en poudre;Cacao en poudre instantané;Cacao pour la fabrication de boissons;Café aromatisé;Café [torréfié, en poudre, en grains ou boisson];Café au chocolat;Café au lait;Café décaféiné;Café expresso;Café glacé;Café infusé;Café lyophilisé;Café malté;Café

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Décision sur l’opposition no B 3 093 651Page du 8 17
moulu;Café préparé et boissons à base de café;Café soluble;Cafés en gaufrette;Café vert;Cappuccino;Capsules de café;Chai [thé];Chicorée [succédané du café];Chicorée et mélanges de chicorée, tous utilisés comme succédanés du café;Chicorée utilisée comme succédané du café;Chocolat au lait [boisson];Chocolat chaud;Chocolat chaud;Chocolat en poudre;Chocolat sans produit laitier;Chocolats au lait;Concentrés de café;Dosettes de café;Dosettes de café;Dosettes de thé;Essences de café;Essences de thé;Extraits de cacao pour aromatiser les boissons;Extraits de cacao propres à la consommation humaine;Extraits de café;Extraits de café de malt;Extraits de café pour aromatiser des boissons;Extraits de café pour aromatiser des aliments;Extraits de café utilisés comme succédanés du café;Extraits de chicorée utilisés comme succédanés du café;Extraits de chocolat;Extraits de chocolat pour la préparation de boissons;Extraits de thé;Extraits de thé non médicinaux;Feuilles de thé;Filtres sous forme de sachets en papier remplis de café;Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé;Fourrages à café;Grains de café;Grains de café moulus;Grains de café torréfiés;Infusions aux fruits;Infusions non médicinales;Infusions à base de plantes;Kombucha;Mate [thé];Maté;Mélanges d’essences et d’extraits de café;Mélanges de café malté et d’extraits de café;Mélanges de cacao;Mélanges à café;Mélanges de café et de chicorée;Mélanges de café et de malt;Mélanges de café malté et de cacao;Mélanges de chicorée utilisés comme succédanés du café;Mélanges de café malté et de café;Mélanges de thé;Orge et malt torréfié utilisés comme succédanés du café;Orge utilisée comme succédanés du café;Poudres à base de mélanges de thé;Préparations aromatisantes pour infusions non médicinales;Préparations aromatisantes pour tisanes non médicinales;Préparations à base d’herbes pour faire des boissons;Produits dérivés du cacao;Produits dérivés du cacao;Pâte de cacao à boire;Produits dérivés du cacao;Préparations à base de cacao pour faire des boissons;Préparations de chicorée utilisées comme succédanés du café;Préparations pour thé glacé;Préparations à base de cacao pour boissons;Préparations pour boissons au chocolat;Préparations aromatisées au chocolat au moka;Préparations aromatisées au chocolat au caramel;Préparations pour boissons au chocolat aromatisées à l’orange;Préparations pour boissons au chocolat aromatisées à la banane;Préparations pour boissons chocolatées aromatisées à la menthe;Préparations pour boissons au chocolat aromatisées à la noisette;Préparations pour boissons chocolatées;Préparations pour boissons à base de cacao;Préparations pour boissons à base de café;Préparations pour boissons chocolatées;Préparations pour boissons à base de thé;Préparations pour faire des boissons aromatisées au chocolat;Préparations végétales remplaçant le café;Sachets de café;Sachets de thé;Sachets de thé au jasmin à usage non médicinal;Sachets de thé non médicinales;Sirops de chocolat pour la préparation de boissons chocolatées;Succédanés du café [succédanés du café ou préparations végétales destinées à être utilisées comme café];Succédanés du café à base de légumes;Succédanés du café (à base de céréales ou de chicorée);Succédanés du café à base de chicore;Succédanés du thé;Thé aromatisé à l’orange à usage non médicinal;Thé aromatisé à la pomme [à usage non médicinal];Thé asiatique à l’abricot [maesilcha];Thé au chrysanthème (Gukhwacha);Thé au citron;Thé au citron vert;Thé au gingembre;Thé au ginseng;Thé au ginseng;Thé au ginseng [insamcha];Thé au ginseng rouge;Thé au jasmin;Thé au romarin;Thé au tilleul;Thé au feuilles d’orge;Thé blanc;Thé d’orge grillé
[mugicha];Thé à base de racines de bardane (Wooungcha);Thé brassicole;Thé à l’acthopanax [Ogapicha];Thé de berry Lyciet en provenance de Chine [Gugijacha];Thé Oolong;Thé d’orge, en écaille et déshydraté, réduit à poudre [mugi-cha];Thé darjeeling;Thé laminaire au sel, réduit à la poudre [kombu-cha];Thé de lotus blanc (Baengnyeoncha);Thé earl grey;Sachets de thé non médicinal;Thé glacé;Thé glacé;Thé glacé [non médicinal];Thé japonais ong souchong;Thé noir;Thé noir [thé anglais];Thé non médicinal aux extraits de canneberge;Thé non médicinal de feuilles de canneberge;Thé non médicinal vendu en vrac;Thé roooibos;Thé sans caféine;Thé sans caféine édulcorée;Thé soluble;Thé soluble
[autre qu’à usage médicinal];Thé vert;Thé vert japonais;Thés aromatiques [à usage non médicinal];Thés aromatisés aux fruits [autres que médicinaux];Thés aromatisés au citron non médicinales;Thés aromatisés au citron non médicinales;Tisanes non médicinales;Tisanes non médicinales;Jus de viande;Confiture de lait.

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Décision sur l’opposition no B 3 093 651Page du 9 17
Classe 31:Champignons;Fruits de dogwood frais (Sansuyu) en tant que plantes vivantes;Maïs;Mugwort frais (Yakssuk) en tant que plantes vivantes;Paillis horticole;Paillis horticoles à base de déchets de coques de cacao;Spores pour l’agriculture;Blanc de champignon [semoule];Champignons de pin frais;Champignons frais;Champignons bruts;Champignons shiitake frais;Champignons frais pour l’alimentation;Lentinèvres fraîches;Mycélium pour l’agriculture;Spores et épicés [à usage agricole];Truffes fraîches;animaux vivants;baies [fruits];fleurs naturelles;herbe naturelle;crustacés vivants;appâts vivants pour la pêche;arbres (plantes);agrumes;bois brut;plantes séchées pour la décoration;arbres et produits forestiers;Fleurs;Herbe naturelle;Aloe vera, frais, pour l’alimentation;Arbres fruitiers naturels;Canne à sucre;Ciboulette fraîche;Cataire;Couronnes d’herbes séchées pour la décoration;Cônes de houblon;Feuillage vert naturel à usage décoratif;Maïs séché sur les feuilles de morbe pour la décoration;Fouilles;Ferns frais
[Gosari];Poix de fleurs coupées fraîches;Ginseng non préparé;Ginseng frais;Guirlandes à fleurs naturelles;Herbes [plantes];Herbes séchées pour la décoration;Houblon;Légumineuses [plantes];Massettes séchées pour la décoration;Mousse irlandaise non médicale;Mousse de tourbe [paillis];Filets;Pieds de vigne;Plantes vivantes pour étangs;Plantes d’aloe vera;Plantes de maisons;Plantes en lin [graines de lin];Plantes grimpantes;Plantes naturelles utilisées comme paysages d’aquarium;Plantes séchées;Plantes séchées pour la décoration;Plantes vivantes contenant des micro- organismes symbiotiques;Plantes vivantes pour aquariums;Plantes à fleurs;Plants d’asperges;Plants d’asperges fraîches;Plantes sucrières brutes;Pouliot [plantes];Pyrthre
[plante];Racines de platycodon fraîches [Doraji];Enduits en mousse pour suspensions végétales;Roses [plantes];Thé non traité;Topiaires naturels pour plantes.

Classe 35:Servicesde vente au détail d’aliments;publicité;gestion d’affaires commerciales;administration commerciale;travaux de bureau;distribution de matériel publicitaire (feuillets, feuillets, imprimés, échantillons);services d’abonnement à des journaux (pour des tiers);services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers;présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail;conseils en organisation et en gestion d’entreprise;comptabilité;reproduction de documents;bureaux de placement;gestion de fichiers informatiques;organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires;publicité en ligne sur un réseau informatique;location de temps publicitaire sur tout support;publication de textes publicitaires;location d’espaces publicitaires;distribution de publicités;relations publiques;audits d’entreprises (analyses commerciales).

Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 5:Compléments nutritionnels;Suppléments alimentaires minéraux;Compléments
alimentaires liquides;Compléments alimentaires à usage vétérinaire;Compléments
alimentaires de protéine de soja;Compléments à base d’herbes;Compléments alimentaires de propolis;Compléments alimentaires de pollen;Compléments alimentaires d’enzymes;Compléments alimentaires de lécithine;Compléments alimentaires d’alginates;Compléments alimentaires de caséine;Compléments alimentaires de protéine;Compléments alimentaires pour sportifs;Compléments alimentaires anti- oxydants;Compléments alimentaires composés principalement de fer;Compléments
alimentaires pour la régulation du cholestérol;Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux;Substituts de repas sous forme de barres nutritionnelles pour donner de l’énergie;Compléments alimentaires et préparations diététiques;Compléments nutritionnels;Compléments alimentaires pour animaux domestiques;Compléments nutritionnels à usage vétérinaire;Compléments alimentaires;Compléments alimentaires minéraux pour êtres humains;Compléments alimentaires à effet cosmétique;Compléments
alimentaires de gelée royale;Compléments alimentaires de glucose;Compléments
alimentaires de poudre de protéines;Comprimés de calcium en tant que compléments

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Décision sur l’opposition no B 3 093 651Page du 10 17
alimentaires;Compléments alimentaires de pollen de pin;Compléments alimentaires d’isoflavone de soja;Compléments alimentaires à usage non médical;Compléments alimentaires pour êtres humains;Compléments alimentaires composés de vitamines;Compléments alimentaires composés d’oligo-éléments;Compléments alimentaires composés d’acides aminés;Agents de libération sous forme d’enrobages pour comprimés qui facilitent la libération de compléments nutritionnels;Compléments alimentaires pour animaux domestiques sous forme de mélanges de boissons en poudre;Agents de libération sous forme de films solubles qui facilitent la libération de compléments nutritionnels;Glucose à utiliser comme additif alimentaire à usage médical;Fibres de graines de lin moulues utilisées comme compléments alimentaires;Compléments alimentaires diététiques utilisés pour le changement de couture;Compléments alimentaires pour êtres humains non à usage médical;Compléments alimentaires sous forme de boissons en tant que substituts de repas;Compléments alimentaires naturels pour le traitement de la claustrophobie;Compléments nutritionnels à base d’amidon à usage médical;Nutraceutiques utilisés comme compléments alimentaires;Compléments alimentaires à base de poudre d’açaï;Compléments nutritionnels composés d’extraits fongiques;Compléments alimentaires composés principalement de magnésium;Compléments nutritionnels composés principalement de calcium;Suppléments nutritionnels minéraux;Compléments alimentaires composés principalement de calcium;Articles hygiéniques absorbants;Produits hygiéniques pour la médecine;Protège-slips;Préparations et articles d’hygiène;Compléments de forme et d’endurance.

Classe 29:Lait;Lait shakes;Lait déshydraté;Lait et produits laitiers;Boissons à base de lait;Boissons bactériennes à base d’acide lactique;Lait aromatisé;Lait déshydraté;Lait biologique;Lait fermenté;Thé au lait où le lait prédomine;Lait de soja [succédané du lait];Desserts lactés;Boissons lactées où le lait prédomine;Boissons lactées où le lait prédomine;Dips;Boissons à base de lait aromatisées;Desserts lactés;Services de détente à base de produits laitiers;En-cas à base de lait;Lait en poudre à usage alimentaire;Agents de blanchisserie pour boissons;Lait de chanvre utilisé comme succédané du lait;Boissons à base de lait aromatisées;Boissons à base d’avoine [succédané du lait];Boissons à base de lait ou contenant du lait;Desserts à base de produits laitiers;boissons à base de lait contenant du cacao;Boissons à base de lait aromatisées au cacao;Boissons lactées aromatisées au chocolat;Boissons à base de lait contenant du jus de fruits;Boissons à base de lait contenant du café;Produits laitiers à faible teneur en matières grasses;Crémeux non laitiers;Boissons à base de lait contenant de l’avoine;Lait en poudre aromatisé pour la préparation de boissons;Yaourts à boire;Boissons au yaourt;Boissons à base de yaourt;Boissons à base de lait d’amandes;Boissons à base de lait d’arachides;Boissons à base de lait de coco;Boissons à base de produits laitiers;Boissons à base de produits laitiers.

Classe 30:Riz au lait;Boissons à base de cacao et de lait;Boissons à base de café avec du lait;Caramel;Crème glacée à base de produits laitiers;Barres de lait glacé;Chocolats au lait;Barres au chocolat au lait;Chocolat sans alcool;Boissons à base de café contenant du lait;Chocolat au lait;Confiserie à base de produits laitiers;Chocolat au lait;Chocolats au lait;Crèmes glacées non lactées;Petits pains au chocolat au lait;Boissons chocolatées à base de lait;Confiseries non médicinales contenant du lait;Bâtonnets glacés contenant du lait;Confiseries non médicinales aromatisées au lait;Bases pour la fabrication de couches de lait [aromatisants];Boissons chocolatées n’étant ni à base de produits laitiers ni à base de légumes;Bâtonnets glacés aromatisés au lait;Barres de céréales et barres énergétiques;Barres de céréales et barres énergétiques;Barres énergétiques à base de céréales;Boissons à base de cacao;Arômes pour boissons;Arômes pour boissons;Chocolat
à boire;Chocolat à boire;Boissons à base de cacao;Boissons (au café);Boissons

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Décision sur l’opposition no B 3 093 651Page du 11 17
aromatisées au chocolat;Boissons aromatisées au chocolat;Boissons (au café);Boissons à base de cacao;Boissons (au café);Boissons à base de cacao;AROMES d’amande pour les aliments ou boissons;Boissons à base de thé;Cacao et boissons préparées à base de cacao;Arômes pour boissons, autres qu’huiles essentielles;Boissons à base de thé;Arômes à base de plantes pour boissons;Boissons à base de succédanés du café;Arômes pour boissons, autres qu’huiles essentielles;Boissons gazeuses [à base de café, cacao ou chocolat];Arômes pour boissons, autres qu’huiles essentielles;Arômes pour boissons, autres qu’huiles essentielles;Extraits de chocolat pour la préparation de boissons;Extraits de chocolat pour la préparation de boissons;Préparations à base d’herbes pour faire des boissons;Boissons à base de thé aromatisées aux fruits;Extraits de café pour aromatiser des boissons;Préparations pour boissons à base de thé;Préparations en poudre à base de cacao pour boissons;Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un arôme aux boissons;Substances aromatisées à ajouter aux boissons [autres que les huiles essentielles].

Classe 32:Eaux minérales [boissons];Boissons isotoniques;Eaux [boissons];Sorbets
[boissons];Boissons non alcoolisées;Boissons non alcoolisées;Boissons non alcoolisées;Boissons aux fruits;Boissons sans alcool aromatisées au thé;Boissons sans alcool aromatisées au café;Boissons sans alcool à l’aloe vera;Eau tonique [boissons non médicinales];Boissons enrichies sur le plan nutritionnel;Boissons gazeuses aromatisées sans alcool;Boissons à base d’avoine [autres que succédanés de lait];Boissons sans alcool enrichies en vitamines;Boissons à base d’eau contenant des extraits de thé;Eau gazeuse enrichie en vitamines [boissons];Essences pour la fabrication de boissons;Boissons isotoniques à usage non médical.

Classe 35:Services de vente en gros concernant les cosmétiques, les articles pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires, les produits hygiéniques, les suppléments nutritionnels, les barres de céréales et les barres énergétiques, les produits laitiers, les boissons lactées à base de lait, les boissons non alcooliques, les articles pour fumeurs, les cartomiseurs électroniques de cigarettes électroniques, les cigarettes électroniques, les solutions liquides à utiliser dans les cigarettes électroniques, les arômes pour cigarettes électroniques;Services de vente au détail concernant les cosmétiques, les articles pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires, les produits hygiéniques, les suppléments nutritionnels, les barres de céréales et les barres énergétiques, les produits laitiers, les boissons lactées à base de lait, les boissons non alcooliques, les articles pour fumeurs, les cartomiseurs électroniques de cigarettes électroniques, les cigarettes électroniques, les solutions liquides à utiliser dans les cigarettes électroniques, les arômes pour cigarettes électroniques;Services de vente au détail par correspondance de cosmétiques, articles pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires, préparations sanitaires, compléments nutritionnels, barres de céréales et barres énergétiques, produits laitiers, boissons à base de lait, boissons non alcoolisées, articles pour fumeurs, cartomiseurs électroniques, cigarettes électroniques, solutions liquides pour cigarettes électroniques, arômes pour cigarettes électroniques;Services de vente au détail par correspondance de cosmétiques, articles pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires, préparations sanitaires, compléments nutritionnels, barres de céréales et barres énergétiques, produits laitiers, boissons à base de lait, boissons non alcoolisées, articles pour fumeurs, cartomiseurs électroniques, cigarettes électroniques, solutions liquides pour cigarettes électroniques, arômes pour cigarettes électroniques;Services de publicité en matière de cosmétiques, d’articles pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires, de produits hygiéniques, de compléments nutritionnels, de barres de céréales et de barres énergétiques, de produits laitiers, de boissons lactées non alcooliques, d’articles pour fumeurs de cigarettes électroniques, de cigarettes électroniques, de cigarettes électroniques, de solutions liquides pour cigarettes électroniques, d’arômes pour cigarettes électroniques;Fourniture de conseils en produits de consommation concernant les cosmétiques, les articles pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires, les produits hygiéniques, les suppléments nutritionnels, les barres de céréales et les barres

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Décision sur l’opposition no B 3 093 651Page du 12 17
énergétiques, les produits laitiers, les boissons lactées à base de lait, les boissons non alcooliques, les articles pour fumeurs, les cartomiseurs électroniques de cigarettes électroniques, les cigarettes électroniques, les solutions liquides à utiliser dans les cigarettes électroniques, les arômes pour cigarettes électroniques;Publicité en ligne;Services de commande en ligne;Traitement de données en ligne (travaux de bureau);Publicité.

Certains des produits et services contestés sont identiques ou similaires aux produits et services sur lesquels l’opposition est fondée.Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procèdera pas à une comparaison complète des produits et services susmentionnés.L’examen de l’opposition sera mené comme si tous les produits et services contestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure, ce qui est l’angle d’approche le plus favorable à l’examen du cas de l’opposante;
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques s’adressent au grand public et aux clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.
Contrairement à ce qu’affirme l’opposante, le niveau d’attention du public peut varier de moyen (par exemple, différents types de denrées alimentaires) à élevé (par exemple, les compléments nutritionnels étant donné que ces produits affectent l’état de santé des consommateurs), en fonction du prix, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés.
c) Les signes
Canature
Marque antérieure Signe contesté

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Décision sur l’opposition no B 3 093 651Page du 13 17
Le territoire pertinent est la France.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Lors de l’appréciation de la similitude des signes, une analyse visant à déterminer si les éléments communs sont descriptifs, allusifs ou non faibles est effectuée afin d’apprécier dans quelle mesure ces éléments communs sont moins ou plus aptes à indiquer l’origine commerciale.Il peut être plus difficile d’établir la possibilité d’un risque de confusion dans l’esprit du public quant à l’origine sur la base de similitudes concernant uniquement des éléments non distinctifs.
La marque antérieure est une marque figurative composée des éléments verbaux «CARTE» et «NATURE» écrits sur un damier en lettres majuscules blanches manuscrites et représentés sur deux lignes.Il comprend également, en bas à droite du tableau d’affichage, les mots «Sans gluten» dans une écriture manuscrite de couleur vert foncé, placés sur un fond rectangulaire vert clair aux angles arrondis.Ces derniers mots sont écrits en minuscules, à l’exception de la première lettre «S», qui est en majuscule.La représentation du damier se compose d’un fond noir et d’un cadre en bois avec une représentation de deux feuilles sur son coin supérieur droit.Étant donné que l’élément figuratif du damier n’a aucun rapport avec les produits et services en cause, il est normalement distinctif.Lorsque des signes sont constitués d’éléments à la fois verbaux et figuratifs, l’élément verbal du signe a, en principe, davantage d’impact sur le consommateur que l’élément figuratif.Ceci s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence à leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs (14/07/2005, T- 312/03, Selenium-Ace, EU:T:2005:289, § 37).En ce qui concerne le fond rectangulaire vert clair aux coins arrondis, il joue un rôle marginal dans la comparaison.
L’élément verbal «CARTE» sera perçu par le public pertinent comme une référence au menu, c’est-à-dire la nourriture disponible ou à servir dans un repas, étant donné qu’il fait allusion au fait que certains des produits concernés pourraient faire partie du menu des consommateurs, il possède un caractère distinctif inférieur à la moyenne pour les produits alimentaires et les services liés à l’alimentation.Toutefois, le terme possède un caractère distinctif normal pour les autres produits et services.L’élément verbal «NATURE» et l’élément figuratif consistant en deux feuilles seront perçus comme une référence au caractère naturel des produits en cause et des produits visés par les services concernés et/ou, le cas échéant, au caractère écologique de la production des produits et de la fourniture des services concernés.Ils ont donc un caractère distinctif très limité.
Les mots «Sans gluten» seront compris comme signifiant sans gluten.Étant donné qu’ils fournissent des informations sur les caractéristiques des aliments, ils sont dépourvus de caractère distinctif en ce qui concerne les aliments et les services liés à l’alimentation.Pour les autres services, ces mots possèdent un caractère distinctif normal.
L’opposante fait valoir que le mot français «CARTE» signifie «carte», que «NATURE» est également un mot français qui signifie «nature» et que cette combinaison n’a pas de signification univoque.Inversement, la division d’opposition estime que, compte tenu du contexte graphique dans lequel s’inscrivent les éléments verbaux «CARTE NATURE Sans gluten», il est probable que le public pertinent percevra sans équivoque ces mots comme une référence à un menu naturel sans gluten.

Les éléments verbaux «CARTE NATURE» et l’élément figuratif du damier dans le signe antérieur sont les éléments dominants étant donné qu’ils sont les plus accrocheurs.

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Décision sur l’opposition no B 3 093 651Page du 14 17
Le signe contesté est la marque verbale «Canature».Même si, dans son ensemble, le signe est dépourvu de signification pour le public pertinent, il est probable qu’au moins une partie du public français percevra dans «Canature» une allusion au mot «nature».Pour cette partie du public, le suffixe «-nature» du signe sera perçu avec la même signification que celle indiquée ci-dessus, de sorte que les considérations relatives à son caractère distinctif exposées ci-dessus sont également valables en l’espèce.
Sur le plan visuel, les signes coïncident par les deux premières lettres «CA» et les lettres «NATURE».Il fait partie du premier mot et du second mot entier de la marque antérieure, tandis qu’il constitue l’intégralité du mot du signe contesté.La principale différence entre les signes réside dans leur structure et leur présentation respectives ainsi que dans les lettres supplémentaires «RTE» (partie du premier mot) de la marque antérieure.Les signes diffèrent également par les autres éléments verbaux et figuratifs, tels que décrits ci-dessus.S’il est vrai, comme le fait valoir l’opposante, que les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le premier élément d’un signe lorsqu’ils sont confrontés à une marque, il convient de souligner que cet argument ne saurait valoir dans tous les cas et ne remet pas, en tout état de cause, en cause le principe selon lequel l’appréciation de la similitude des marques doit prendre en compte l’impression d’ensemble produite par celles-ci.L’opposante fait également valoir que seuls les éléments verbaux «CARTE NATURE» de la marque antérieure devraient être pris en considération dans la comparaison des signes.À cet égard, il convient de noter que le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (12/06/2007-, 334/05 P, Limoncello, EU:C:2007:333, § 35) et que, pour l’appréciation de la similitude des signes, il convient de prendre en considération l’ensemble des signes plutôt que de simples parties de ceux-ci.Compte tenu également des conclusions tirées ci-dessus concernant le caractère distinctif des différents éléments et parties des signes, il est conclu que les signes présentent un faible degré de similitude sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide par leurs deux premières lettres, «CA», ainsi que par le son des lettres «NATURE», présentes dans les deux signes.La prononciation diffère par le son des lettres «RTE», qui font partie du premier mot de la marque antérieure.Il est peu probable que les mots «Sans gluten» de la marque antérieure soient prononcés car les consommateurs ont tendance à abréger les marques contenant plusieurs mots (11/01/2013, T-568/11, interdit de me gronder IDMG, EU:T:2013:5,
§ 44).L’opposante a affirmé que la longueur des signes est presque identique.Toutefois, la division d’opposition n’est pas d’accord avec ce point de vue, étant donné que ces trois lettres prononçables supplémentaires constituent une partie importante du premier mot «CARTE» de la marque antérieure et ne passeront pas inaperçues auprès du public.Comptetenu de tout ce qui précède et compte tenu du degré très limité de caractère distinctif de l’élément «NATURE», les signes présentent un degré de similitude inférieur à la moyenne sur le plan phonétique.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques.Pour au moins une partie du public, les deux signes seront associés au concept de «naturel», comme l’affirme l’opposante.Toutefois, étant donné que cette association conceptuelle découle d’un élément doté d’un caractère distinctif très limité, elle aura un impact très limité sur les consommateurs.En outre, les éléments supplémentaires de la marque antérieure ajoutent des points de différence conceptuelle aux signes.Par conséquent, contrairement à ce qu’affirme l’opposante, les signes sont, tout au plus, similaires à un très faible degré sur le plan conceptuel.
Pour une autre partie du public, le signe contesté ne sera associé à aucune signification tandis que la marque antérieure véhiculera les significations expliquées ci-dessus.L’un des

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Décision sur l’opposition no B 3 093 651Page du 15 17
signes n’étant associé à aucune signification, les signes ne sont pas similaires sur le plan conceptuel;
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Parconséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque.En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble est dépourvue de signification pour certains des produits et services en cause du point de vue du public du territoire pertinent.Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal, malgré la présence de certains éléments dépourvus de caractère distinctif ou d’un caractère distinctif très limité dans la marque, comme indiqué à la section c) de la présente décision.Toutefois, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme présentant un caractère distinctif inférieur à la moyenne, principalement en ce qui concerne sa représentation graphique, pour des aliments et des services liés à l’alimentation.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Comme indiqué ci-dessus, l’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services.Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, 39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
Les produits et services contestés ont été considérés comme identiques aux produits et services de l’opposante.Le degré d’attention du public pertinent varie d’un niveau moyen à un niveau élevé. [Rép. Pts 31 à 40]La marque antérieure possède un caractère distinctif intrinsèque inférieur à la moyenne pour les produits alimentaires et les services liés à l’alimentation, tandis qu’elle présente un caractère distinctif normal pour les autres produits et services.
Les signes sont similaires à un faible degré sur le plan visuel et similaires à un degré inférieur à la moyenne sur le plan phonétique, tandis que les signes sont, tout au plus, similaires à un très faible degré ou non similaires sur le plan conceptuel.Même si toutes les lettres du signe contesté sont contenues dans la marque antérieure, non seulement la plupart de ces lettres proviennent du terme «NATURE» (dont le caractère distinctif est très limité), mais les lettres communes sont également disposées différemment dans les deux signes.Comme expliqué ci-dessus, lorsque les éléments communs sont descriptifs, allusifs

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ou faiblement distinctifs, ils ont une capacité moindre à indiquer l’origine commerciale et il est plus difficile d’établir que le public sera induit en erreur quant à l’origine en raison de similitudes qui concernent uniquement des éléments ayant un caractère distinctif très limité.Si une entreprise est certainement libre de choisir une marque avec des mots descriptifs et non distinctifs, et de l’utiliser sur le marché, elle doit aussi admettre, ce faisant, que les concurrents sont également habilités à utiliser des marques contenant des éléments descriptifs similaires ou identiques [23/05/2012, R 1790/2011-5, 4REFUEL (marque fig.)/REFUEL, § 15].Lorsque les similitudes surviennent en ce qui concerne des éléments non distinctifs ou, comme en l’espèce, des éléments ayant un caractère distinctif très limité d’une marque, l’importance des différences doit augmenter proportionnellement au degré qu’une marque ou ses éléments constitutifs peuvent être considérés comme non distinctifs
[14/05/2001, R 257/2000-4, e plus (marque fig.)/PLUS, § 22].
Lessignes coïncident également par leur première lettre «CA», mais cette lettre ne constitue qu’une partie du premier élément verbal de la marque antérieure «CARTE», dont la signification sera immédiatement saisie par les consommateurs.Cet élément verbal joue un rôle indépendant au sein d’un signe complexe, qui est formé en trois lignes.En revanche, toutes les lettres communes dans le signe contesté forment un seul mot, à savoir «Canature».Il est évident que les parties et éléments supplémentaires de la marque antérieure et la différence de présentation l’emportent clairement sur les similitudes découlant des lettres communes.Tel est le cas même si certains des éléments de la marque antérieure sont dépourvus de caractère distinctif pour certains des produits et services concernés.L’appréciation de la similitude entre deux marques ne peut se limiter à prendre en considération uniquement un composant d’une marque complexe et à le comparer avec une autre marque.Au contraire, la règle générale devrait être de comparer ces signes dans leur ensemble, en tenant principalement compte de l’impression d’ensemble produite.Le consommateur perçoit une marque comme un tout et c’est l’impression immédiate qui compte et non celle produite par la mise en œuvre d’une énergie intellectuelle considérable et de l’imagination en analysant les signes.Comme déjà indiqué ci-dessus, il serait erroné de ne pas comparer des éléments des signes au seul motif qu’ils sont dépourvus de caractère distinctif pour certains des produits et services.
Comptetenu de tout ce qui précède, le degré de similitude phonétique entre les signes en conflit est insuffisant pour contrebalancer leur très faible similitude conceptuelle (même pour une partie du public) et le faible degré de similitude visuelle entre eux.Par conséquent, compte tenu du caractère distinctif très limité des lettres communes «NATURE» au sein des signes respectifs, l’impression d’ensemble produite par celles-ci n’est pas suffisamment similaire pour entraîner un risque de confusion dans l’esprit du public, indépendamment de la question de savoir si un degré d’attention moyen ou élevé est exposé au moment de l’achat des produits et services concernés.
L’ opposante renvoie à des décisions antérieures de l’Office à l’appui de ses arguments.L’Office n’est toutefois pas lié par ses décisions antérieures, étant donné que chaque affaire doit être examinée séparément et en tenant compte de ses particularités.
Cette pratique a été pleinement soutenue par le Tribunal, qui a déclaré que, selon une jurisprudence constante, la légalité des décisions s’apprécie uniquement sur la base du RMUE, et non sur la base d’une pratique décisionnelle antérieure de l’Office (30/06/2004,-281/02, Mehr für Ihr Geld, EU:T:2004:198).
Bien que les décisions antérieures de l’Office ne soient pas contraignantes, leur raisonnement et leur résultat doivent tout de même être dûment examinés lorsqu’il s’agit de statuer sur une affaire spécifique.

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En l’espèce, les affaires antérieures de l’opposition no B 3 052 302 du 26/09/2019 («MANN FILTER» v «Manfiter») et de l’opposition no B 2 880 428 («ALDOFARMA» contre «Aldona Pharma») mentionnées par l’opposante nesontpas pertinentes en l’espèce étant donné que le degré global de similitude entre les signes est considérablement plus élevé qu’en l’espèce.
Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, à supposer même que les produits et les services soient identiques, il n’existe aucun risque de confusion dans l’esprit du public.En conséquence, l’opposition doit être rejetée;
L’opposition n’étant pas fondée au sens de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, il n’est pas nécessaire d’examiner les preuves de l’usage produites par l’opposante;
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à la demanderesse sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
María del Carmen Cobos Helena Granado Carpenter Michal Kruk Palomo
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions.Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision.L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée.En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date.Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.