EUIPO, 8 avril 2021, n° 003087970

EUIPO 8 avril 2021

Arguments

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Accepté
Risque de confusion entre les marques
La division d'opposition a jugé que les signes étaient très similaires sur le plan visuel et phonétique, ce qui pourrait induire le public en erreur quant à l'origine des produits et services.
Accepté
Identité et similarité des produits et services
La division d'opposition a constaté que les produits et services en question étaient en partie identiques ou similaires, justifiant ainsi le rejet de la demande de marque.

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 8 avr. 2021, n° 003087970
Numéro(s) :	003087970
Textes appliqués :	Article 8(1)(a) EUTMR, Article 8(1)(b) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Refus partiel de la demande de MUE/EI
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Texte intégral

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DIVISION D’OPPOSITION Opposition n B 3 087 970
RTL Television GmbH, Picassoplatz 1, 50679 Cologne, Allemagne (opposante), représentée par GÖRG, Kennedyplatz 2, 50679 Cologne (Allemagne) (représentant professionnel)
un g a i ns t
Miles-Bramwell Executive Services Ltd, Clover Nook Road Somercotes, DE55 4RF Alfreton, Royaume-Uni (demanderesse), représentée par SWINDELL indirects Pearson Ltd, 48 Friar Gate, DE1 1GY Derby (représentant professionnel).
Le 08/04/2021, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:

1)l’ opposition no B 3 087 970 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:
Classe 9: Tous les produits contestés compris dans cette classe.
Classe 16: Tous les produits contestés compris dans cette classe.
Classe 35: Tous les services contestés de cette classe, à l’exception du regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services liés à l’amaigrissement, au contrôle du poids, à la gestion du poids, à l’alimentation, aux aliments, à la nutrition, à l’exercice, à la santé, à la remise en forme, au style de vie, aux habitudes alimentaires et au bien-être d’un magasin en ligne, à des services de gestion du poids et du poids, à des services d’information et de conseil en ligne, à des services de soins de beauté, de salons de diagnostic, de traitement des pertes, d’évaluation du poids, de traitement du poids, de traitement du poids, de traitement du poids, d’évaluation du poids, de traitement du poids, de gestion du poids, de tous les services contestés de cette classe.
Classe 41: tous les services contestés compris dans cette classe.
2.la demande de marque de l’Union européenne no 17 892 482 est rejetée pour tous les produits et services susmentionnés, comme indiqué au point 1. de ce dictum, et énumérés à la section a) de la présente décision.Elle peut être poursuivie pour les services restants.
3) chaquepartie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Le 03/07/2019, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits et services de la demande de marque de l’Union européenne no 17 892 482 pour la marque verbale «lifelines».L’opposition est fondée, entre autres, sur l’enregistrement de la marque allemande
no 302 018 006 276 (marque figurative).L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point a) et b), du RMUE.

Décision sur l’opposition no B 3 087 970Page du 2 22
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants.Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure.La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de la marque allemande no 302 018 006 276 de l’opposante;
A) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:
Classe 9: données enregistrées;équipement audiovisuel et de technologie de l’information;aimants, dispositifs d’aimantation et démagnétiseurs;dispositifs pour répondre à des réactions physiques utilisant de l’électricité, à savoir électrodes;appareils, instruments et câbles pour l’électricité;appareils et équipements optiques;appareils et correcteurs d’amplification;dispositifs et équipements de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation;dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie;instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance;appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques;pièces et parties constitutives de tous les produits précités compris dans cette classe;appareils optiques;appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;appareils électroniques pour la vidéo à la demande [VoD] et pour d’autres services à la demande;appareils électroniques pour la télévision à la carte, la télévision interactive et le télé- achat;appareils cinématographiques;appareils photographiques;mécanismes pour appareils à prépaiement compris dans la classe 09;logiciels;disques acoustiques, disques compacts [son, image], DVD [image sonore] et disques Blu- ray [son, image], tous les produits précités enregistrés ou non enregistrés.

Classe 14: pierres précieuses, perles et métaux précieux et leurs imitations;joaillerie;joaillerie;horlogerie;autres articles en métaux précieux et pierres précieuses et leurs imitations, à savoir statues et figurines fabriquées ou plaquées en métaux précieux ou en métaux semi-précieux ou pierres semi- précieuses ou en imitation de ceux-ci, ornements faits ou plaqués de métaux précieux ou pierres semi-précieuses ou en imitation de ceux-ci, pièces et jetons, objets d’art en métaux précieux, porte-clefs [bijouterie ou porte-clefs];coffrets à bijoux et horloges;parties et accessoires de tous les produits précités, compris dans cette classe.

Décision sur l’opposition no B 3 087 970Page du 3 22
et parties constitutives de tous les produits précités compris dans cette classe;livres;journaux;périodiques;papier et carton;papier à lettres;brochures;chemises pour documents;feuilles de papier pour la prise de notes;enseignes publicitaires en papier ou en carton;documents en papier;écriteaux en papier;photographies.

Classe 18: Parapluies;parasols;cannes;bagages, sacs, portefeuilles et autres contenants;cuir et imitations du cuir;fourrures et peaux d’animaux et produits qui en sont composés, à savoir sacs à provisions, sacs à main, trousses de toilette, sacs de voyage et sacs à dos, valises et sacs de voyage;peaux d’animaux;vêtements pour animaux;parties et accessoires de tous les produits précités, compris dans cette classe.

Classe 25 : vêtements;chaussures;chapellerie;parties et accessoires de tous les produits précités, compris dans cette classe.

Classe 28: Articles et équipement de sport;décorations festives;équipements pour foires et aires de jeux;jouets, jeux, jouets et curiosités;machines à sous à prépaiement;machines à sous à prépaiement;cartes à jouer;parties et accessoires de tous les produits précités, compris dans cette classe.

Classe 30: plats préparés et en-cas salés, à savoir en-cas à base de maïs, céréales, farines et graines de sésame, biscuits et crackers, boulettes, crêpes, pâtes alimentaires, riz et céréales, pâtés et pâtisseries, sandwiches et pizzas, rouleaux à ressorts et d’algues, rouleaux steinés, plats tortilla;sel de table, assaisonnements, épices, arômes pour boissons;produits de boulangerie et de confiserie, y compris produits de boulangerie fine, produits de confiserie fine, chocolat et desserts;sucre, édulcorants naturels, glaçages et fourrages sucrés et produits apicoles pour l’alimentation humaine;glace, crèmes glacées, yaourt glacé, sorbets;café, thé, cacao et leurs succédanés;céréales transformées et amidons pour l’alimentation et leurs produits, préparations pour faire lever et levure;miel;gommes aux fruits;réglisse;gommes à mâcher;sucreries;sauces
[condiments];épices.

Classe 35: Publicité, marketing et promotion des ventes;services commerciaux et services d’information des consommateurs, à savoir services de vente aux enchères et de vente aux enchères, location de distributeurs automatiques, services d’intermédiation, organisation de contacts commerciaux, services d’achat collectif, services d’évaluation commerciale, préparation de compétitions, services d’agences, services d’import-export, négociation et services d’intermédiation, services de commande, services de comparaison des prix, services d’approvisionnement pour des tiers, services d’abonnement;services de vente au détail pour les produits relevant des classes 9, 14, 16, 18, 25, 28 et 30 décrits dans cette liste;tests psychologiques pour la sélection du personnel, à savoir sélection de personnel au moyen de tests d’aptitude psychologique;organisation et réalisation d’activités de diffusion à des fins publicitaires et promotionnelles;études de marché à des fins de marketing;services de surveillance des médias [analyse de marché] et recherches publicitaires, compris dans la classe 35;distribution et présentation de produits à des fins publicitaires;vente préalable de billets pour des événements publicitaires.

Décision sur l’opposition no B 3 087 970Page du 4 22
d’applications sur l’internet et d’autres supports audiovisuels à recevoir sur des appareils fixes ou mobiles;services de télécommunications dans le domaine de la vidéo à la demande [VoD], télévision interactive, télévision libre, télévision payante, tous les services précités sont fournis à l’aide de tous les canaux de distribution disponibles, en particulier la diffusion terrestre, la retransmission par câble, la diffusion par satellite, DEL, transmission numérique;diffusion de programmes de télé-achat;fourniture d’accès à des guides électroniques de programmes sur les réseaux de données;location et crédit-bail de produits liés à la fourniture des services précités, compris dans cette classe;conseils et informations en rapport avec les services précités, compris dans cette classe.

Classe 41: Publication et reportages photographiques;éducation et sport;formation;services de divertissement, à savoir organisation et présentation de spectacles, de concours, de jeux, de concerts et d’événements de divertissement;organisation de compétitions dans les domaines de l’éducation, du divertissement et du sport;organisation et conduite de manifestations culturelles, de divertissement et sportives à des fins caritatives;services dans le cadre de la promotion des talents, à savoir conduite de séminaires, ateliers, réunions, formations et spectacles pour faciliter la recherche de talents;réservation de billets pour des manifestations culturelles et sportives;organisation de jeux dotés de prix;production et distribution de programmes télévisés et radiophoniques ainsi que du programme et de leur présentation dans des médias accessibles en ligne, en particulier l’internet et les appareils mobiles;activités sportives;activités culturelles;services de moulage, à savoir organisation et conduite de spectacles à des fins culturelles et de divertissement;dépistage, crédit-bail et location de films cinématographiques, films vidéo et autres films.

Classe 42: développement de logiciels de bases de données [œuvres de programmation] pour la mise à disposition d’informations sur l’internet et d’autres supports audiovisuels et la création de pages d’accueil et de sites Web sur l’internet et dans d’autres supports audiovisuels;services de conseils techniques pour le développement, la conception, la production et la diffusion de programmes et de bases de données télévisuels et radiophoniques et pour des présentations sur l’internet et dans d’autres supports audiovisuels;services de conseil technique pour l’utilisation de programmes de traitement de données;services de conseils techniques en matière de télécommunications, d’internet, d’extranets et d’intranets;conseils en matériel et logiciels, en particulier conseils en matière de conception, de mise en œuvre et de configuration de matériel, de logiciels et de réseaux informatiques en tant que services;programmation pour ordinateurs;implémentation et configuration de logiciels, à savoir solutions individuelles intra-, extractives et sur l’internet, comprises dans la classe 42;développement technique de guides électroniques de programmes
[logiciels];mise à jour de sites web pour des tiers;télésurveillance de systèmes informatiques;services de conception.

Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 9: Appareils, équipements et instruments électriques et électroniques de mesure et de calcul;appareils, appareils, équipements et instruments électriques et électroniques de pesage;balances électriques et électroniques;calculatrices, podomètres, agendas et agendas électriques et électroniques;dispositifs, appareils, instruments, appareils et systèmes électriques et électroniques de mesure, de pesage et de calcul, tous destinés à l’amaigrissement, au contrôle du poids, à la gestion du poids, à l’alimentation, aux régimes alimentaires, aux boissons, à la nutrition et à l’exercice;appareils, équipements et instruments

Décision sur l’opposition no B 3 087 970Page du 5 22
électriques et électroniques pour surveiller l’activité physique;appareils, équipements et instruments électriques et électroniques pour l’analyse des aliments et des boissons;logiciels;logiciels téléchargeables;publications électroniques;publications électroniques téléchargeables;disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques;disques compacts préenregistrés, DVD et autres supports d’enregistrement;informatique;ordinateurs;matériel informatique;micrologiciel;périphériques d’ordinateurs;dispositifs électriques, électroniques et informatiques de mesure, de surveillance et de calcul pour l’amaigrissement, le contrôle du poids, la gestion du poids, la gestion du poids, l’alimentation, les régimes alimentaires, l’exercice, la santé, la remise en forme, le divertissement, le style de vie, les habitudes alimentaires, les aliments, les boissons, la nutrition et le bien-être;publications téléchargeables.appareils de pesage;supports d’enregistrement numériques préenregistrés;balances, plateformes de pesage, toutes pour peser le corps humain;appareils et dispositifs électriques et informatiques, à savoir balances numériques, plateformes numériques de pesage utilisées dans le domaine de l’amaigrissement, du contrôle du poids, de la gestion du poids, de l’alimentation, des régimes alimentaires, des aliments, des boissons, de l’exercice nutritionnel, de la santé, de la remise en forme, du divertissement, du style de vie, des habitudes alimentaires et du bien- être;logiciels de contrôle des appareils, appareils, instruments et dispositifs de pesage utilisés dans la gestion de bases de données dans les domaines de l’amaigrissement, du contrôle du poids, de la gestion du poids, de l’alimentation, des régimes alimentaires, de l’exercice, de la santé, de la remise en forme, du divertissement, du style de vie, des habitudes alimentaires, des aliments, de la nutrition et du bien-être;programmes informatiques destinés à la gestion de données dans les domaines de l’amaigrissement, du contrôle du poids, de la gestion du poids, de l’alimentation, des régimes alimentaires, de l’exercice, de la santé, de la remise en forme, des aliments, des boissons, de la nutrition, du divertissement, du style de vie, des habitudes alimentaires et du bien-être;logiciels et programmes informatiques téléchargeables pour contrôler les appareils, instruments et dispositifs de pesage, destinés à la gestion de données dans les domaines de l’amaigrissement, du contrôle du poids, de la gestion du poids, de l’alimentation, des régimes alimentaires, des aliments, de la nutrition, de l’exercice, de la santé, de la remise en forme, du divertissement, du style de vie, des habitudes alimentaires et du bien-être;logiciels et programmes de gestion, d’assistance, de surveillance et de pesage, en particulier pour la perte de poids, l’alimentation, les régimes alimentaires, l’exercice, la santé, la remise en forme, la nutrition et le bien-être des êtres humains;calculatrices;équipement audiovisuel et de technologie de l’information;équipements et accessoires de traitement de données;appareils et instruments de mesure, de détection et de surveillance.

Classe 16: Produits de l’imprimerie;publications;photographies;papeterie;livres;livrets;annuaires;recettes ;livres de recettes;brochures;agendas;cartes;cartes de vœux;magazines;publications périodiques;matériel d’instruction et d’enseignement;affiches;plans;coussinets;cartes postales;catalogues;lettres d’information;formulaires imprimés;flyers;publications imprimées;manuels;manuels;porte-affiches en papier et en carton;cartes;calendriers;carnets;tables arithmétiques;matériel d’écriture;instruments d’écriture;enseignes;livres de cuisine;sacs à poignées.

Class 35: The bringing together, for the benefit of others, of a variety of goods relating to or for use in the fields of slimming, weight control, weight management, diet, dieting, exercise, health, fitness, recreation, lifestyle, eating habits, foods, beverages,

Décision sur l’opposition no B 3 087 970Page du 6 22
nutrition and well-being enabling customers to conveniently view and purchase those goods and services from an internet website, on intranet website, or any other computer network, from a virtual retail or wholesale store or outlet, a retail or wholesale store or outlet, through a television shopping channel, by mail order, by means of telecommunications, said goods comprising electrical and electronic measuring and calculating apparatus, appliances, equipment and instruments, electrical and electronic weighing apparatus, appliances, equipment and instruments, electrical and electronic scales, electrical and electronic calculators, pedometers, diaries and planners, electrical and electronic measuring, weighing and calculating devices, appliances, instruments, apparatus and systems, electrical and electronic apparatus, appliances, equipment and instruments for monitoring physical activity, computer software, downloadable software, electronic publications, downloadable electronic publications, compact discs, DVDs and other digital recording media, pre-recorded compact discs, DVDs and other recording media, data processing equipment, computers, computer hardware, computer firmware, computer peripheral devices, weighing scales, weighing balances, weighing platforms, all for weighing the human body, digital weighing scales, digital balances, digital platforms, computer software for controlling weighing apparatus, appliances, instruments and devices, for use in database management, computer programs for controlling weighing apparatus, appliances, instruments and devices for use in data management, downloadable computer software and computer programs for controlling weighing apparatus, appliances, instruments and devices for use in data management, software and programs for managing, assisting, monitoring and weighing, information technology and audio visual equipment, data processing equipment and accessories, measuring, detecting and monitoring apparatus and instruments, printed matter, publications, photographs, stationery, books, booklets, directories, recipes, pamphlets, diaries, charts, greetings cards, magazines, periodical publications, instructional and teaching materials, posters, plans, pads, postcards, catalogues, newsletters, printed forms, flyers, printed publications, handbooks, manuals, advertisement boards, cards, calendars, notebooks, calculating tables, writing materials, writing instruments, signs, cookbooks, clothing, footwear and headwear, exercise apparatus, equipment and devices, fitness apparatus, equipment and devices, exercise bicycles, body training and toning equipment, apparatus and devices, computer controlled exercisers, fitness apparatus and equipment, gymnastic and sporting articles, apparatus, appliances, equipment and instruments for monitoring physical activity, pharmaceuticals, dietary supplements, nutraceuticals, supplements, dietary supplements, vitamins, minerals, dietetic food and substances, food and food products, snack foods, prepared and packaged meals and food, agricultural, horticultural and forestry products, fresh fruits, vegetables, nuts, herbs, seeds, grains, salad vegetables, fungi and legumes, garden salads, unprocessed fruits, vegetables, nuts, herbs, seeds, grains, salad vegetables, fungi and legumes, raw fruits, vegetables, nuts, herbs, seeds, grains, salad vegetables, fungi and legumes, seeds, beers, mineral and aerated waters and other non- alcoholic drinks, fruit drinks and fruit juices, syrups and other preparations for making beverages, alcoholic beverages (except beer), preparations for making alcoholic beverages;the bringing together, for the benefit of others, of a variety of services relating to slimming, weight control, weight management, diet, dieting, food, nutrition, exercise, health, fitness, recreation, lifestyle, eating habits and well- being, said services comprising education services, training services, arranging and conducting education seminars, lectures, symposia, colloquiums, conferences and workshops, coaching services, online education services, provision of online training services, online education services, arranging of lectures, seminars, symposia and workshops, health club services, fitness club services, health club and fitness services, exercise services, information services

Décision sur l’opposition no B 3 087 970Page du 7 22
and counselling services relating to exercise, education services and education advice relating to physical fitness, exercise, instruction services relating to fitness and exercise, fitness and exercise training services, provision of exercise and fitness classes, publishing services in relation to electronic publications, publishing services in relation to downloadable publications, publishing services relating to electronic magazines, journals, books and other written materials, information services and counselling services relating to fitness, recreation, information services in the fields of fitness, exercise and recreation, online information services and counselling services relating to fitness, exercise and recreation, web based information services and counselling services relating to fitness, exercise and recreation, educational services namely provision of correspondence courses, publishing services in relation to texts, publishing services in relation to books, information and counselling services, online information and counselling services, beauty care services, slimming salon services, slimming treatment services, weight control evaluation, weight control treatment, weight management evaluation, weight management treatment, weight management services, supervision services in the field of weight management, providing weight loss programme services, providing weight management programme services, providing nutritional information about food and drink for weight loss, weight control and weight management purposes and health care services, enabling customers to conveniently view and purchase those services from an internet website, an intranet website, or any other computer network, from an online retail store or outlet, from an online wholesale store or outlet, a retail store or outlet, a wholesale store or outlet, through a television shopping channel, by mail order, or by means of telecommunications.

Classe 41: Éducation;enseignement;formation;organisation et conduite de cours éducatifs et d’instruction, séminaires, conférences, symposiums, colloques, conférences et ateliers;académies;formation;activités sportives et culturelles;services éducatifs en ligne;fourniture de formations en ligne;cours, séminaires, conférences, symposiums et ateliers en ligne;services d’enseignement en ligne;services d’enseignement en ligne;cours, séminaires, conférences, symposiums et ateliers en ligne;services d’éducation, d’instruction, de formation et de coaching sur l’amincissement, le contrôle du poids, la gestion du poids, l’alimentation, les régimes alimentaires, l’exercice, la santé, le style de vie, les habitudes alimentaires, la nourriture, la nutrition et le bien-être accessibles via l’internet, le nuage, un intranet, des applications web, des applications de téléphonie mobile, des dispositifs informatiques portables, des dispositifs de communication sans fil et d’autres moyens électroniques;services de mise à disposition d’équipements d’exercice;services de clubs de sport;services de clubs de sport;services de clubs de sport et de remise en forme;services d’exercices;services de conseils, d’assistance, de conseil, d’instruction, d’information et de conseil en matière d’exercice;éducation, instruction et conseils en matière de remise en forme physique et exercice physique;services de salles de sport;cours de remise en forme et d’exercice physique;services d’entraînement physique et de remise en forme;cours d’exercice physique et de fitness;fourniture de cours d’amaigrissement, de contrôle du poids, de gestion du poids, d’alimentation, de régimes alimentaires, d’exercice, de santé, de style de vie, d’habitudes alimentaires, de nutrition, de boissons, de bien-être, de remise en forme, d’entraînement au poids et de loisirs;services d’exercice physique, de gymnastique, de remise en forme, d’entraînement au poids, d’aérobic et de loisirs;fourniture d’instructions et de supervision en matière d’exercice, de gymnastique, de remise en forme et de divertissement;fourniture d’amaigrissement, de contrôle du poids, de gestion du poids, de l’alimentation, des régimes alimentaires, des aliments, de la nutrition, des boissons, de la santé,

Décision sur l’opposition no B 3 087 970Page du 8 22
du style de vie (santé), des habitudes alimentaires (santé), du bien-être
(santé);fourniture de publications électroniques;fourniture de publications non téléchargeables;publication de magazines électroniques et numériques, revues, livres, bookazines et autres documents écrits;services de conseils, de conseil, de consultation, d’information et de conseil en matière de remise en forme, d’exercice et de récréation;fourniture d’informations dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice et des loisirs;services de conseil, de conseil, d’assistance, d’information et de conseil en ligne en matière de remise en forme, d’exercice et de récréation;services de conseil, de conseil, d’assistance, d’information et de conseil basés sur l’internet en rapport avec la remise en forme, l’exercice et les loisirs;fourniture d’informations en ligne dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice et des loisirs;organisation de compétitions;cours par correspondance,publication de textes;publication de livres;services d’éducation, de formation, d’information et de formation par l’intermédiaire de produits de l’imprimerie, publications, livres, livrets, annuaires, recettes, livres de recettes, brochures, matériel d’instruction et d’enseignement, magazines, publications périodiques, guides, manuels, cartes, carnets, pancartes, tableaux d’affichage publicitaire, tableaux d’affichage, tableaux d’affichage mobiles, bannières, panneaux d’exposition, tableaux d’affichage, pancartes;provision of education, training, educational seminars, classes, lectures, symposia, colloquiums, conferences, workshops, information and coaching through the media of software, electronic and digital publications, electronic and digital photographs, electronic and digital stationery, electronic and digital books, electronic and digital bookazines, electronic and digital booklets, electronic and digital directories, electronic and digital recipes, electronic and digital recipe books, electronic and digital pamphlets, electronic and digital charts, electronic and digital greetings cards, electronic and digital magazines, electronic and digital periodical publications, electronic and digital instructional and teaching materials, electronic and digital posters, electronic and digital plans, electronic and digital pads, electronic and digital postcards, electronic and digital catalogues, electronic and digital newsletters, electronic and digital forms, electronic and digital flyers, electronic and digital handbooks, electronic and digital manuals, electronic and digital advertisement boards, electronic and digital cards, electronic and digital calendars, electronic and digital note books, electronic and digital calculating tables, electronic and digital signboards, electronic and digital cookbooks, podcasts, vodcasts, webinars, streaming, videos, videos on demand, pre- recorded compact discs, DVDs and other recording media, data processing equipment, computers, computer hardware, computer firmware, computer peripheral devices, downloadable publications, pre-recorded digital recording media, online printed matter, online publications, online books, online booklets, online directories, online recipes, online recipe books, online pamphlets, online instructional and teaching materials, online magazines, online periodical publications, online handbooks, online manuals, online cards, online note books, online signboards, online advertisement boards, online display boards, online banners, online exhibition boards, online notice boards, online bulletin boards, online signboards, including all such services provided in relation to slimming, weight control, weight management, diet, dieting, exercise, health, lifestyle, foods, beverages, nutrition, eating habits and well-being;services d’édition;publication de photographies, papeterie, livres, bookazines, livrets, annuaires, recettes, livres de recettes, brochures, agendas, cartes, cartes de vœux, magazines, publications périodiques, matériel d’instruction et d’enseignement, affiches, plans, blocs, cartes postales, catalogues, circulaires, formulaires, flyers, guides, tableaux d’affichage publicitaire, cartes, calendriers, carnets, tables arithmétiques, pancartes, livres de cuisine, publications, matériel d’instruction et d’enseignement,

Décision sur l’opposition no B 3 087 970Page du 9 22
affiches, guides, cartes, tableaux blancs, blocs, tableaux d’affichage publicitaire en ligne.

Classe 44: services de conseils, de conseil, de consultation, d’information et de conseil relatifs à l’amaigrissement, au contrôle du poids, à la gestion du poids, à l’alimentation, aux régimes alimentaires, à l’exercice, à la santé, au style de vie (santé), aux habitudes alimentaires, à la nutrition et au bien-être (santé);fourniture d’informations dans les domaines de l’amaigrissement, du contrôle du poids, de la gestion du poids, de l’alimentation, des régimes alimentaires, de l’exercice, de la santé, du style de vie (santé), des habitudes alimentaires, des aliments, des boissons, de la nutrition et du bien-être (santé);services de conseil, de conseil, d’assistance, d’information et de conseil en ligne concernant l’amaigrissement, le contrôle du poids, la gestion du poids, l’alimentation, les régimes alimentaires, l’exercice, la santé, le style de vie (santé), les habitudes alimentaires et le bien- être (santé);fourniture en ligne d’informations dans les domaines de l’amaigrissement, du contrôle du poids, de la gestion du poids, de l’alimentation, des régimes alimentaires, de l’exercice, de la santé, du style de vie (santé), des habitudes alimentaires, des aliments, des boissons, de la nutrition et du bien-être (santé);fourniture de conseils, de conseils, d’assistance, d’informations et de conseils sur l’amaigrissement, le contrôle du poids, la gestion du poids, l’alimentation, les régimes alimentaires, l’exercice, la santé, le style de vie (santé), les habitudes alimentaires, la nutrition et le bien-être (santé) accessibles via l’internet, un intranet, le nuage, les applications web, les applications de téléphones mobiles, les dispositifs informatiques portables, les dispositifs de communication sans fil et d’autres moyens électroniques;fourniture d’informations relatives à l’amaigrissement, au contrôle du poids, à la gestion du poids, à l’alimentation, aux régimes alimentaires, à l’exercice, à la santé, au style de vie (santé), aux habitudes alimentaires, aux aliments, à la nutrition et au bien-être (santé);fourniture en ligne d’informations relatives à l’amaigrissement, au contrôle du poids, à la gestion du poids, à l’alimentation, aux régimes alimentaires, à l’exercice, à la santé, au style de vie (santé), aux habitudes alimentaires, aux aliments, à la nutrition et au bien-être (santé);fourniture d’informations sur le web concernant l’amaigrissement, le contrôle du poids, la gestion du poids, l’alimentation, les régimes alimentaires, l’exercice, la santé, le style de vie (santé), les habitudes alimentaires, l’alimentation, la nutrition et le bien-être (santé);services d’hygiène et de beauté;services de soins de santé;provision of advisory, counselling, consultancy, information and guidance relating to slimming, weight control, weight management, diet, dieting, exercise, foods, beverages, nutrition, health, lifestyle (health), eating habits and well-being (health) through the media of printed matter, publications, books, booklets, directories, recipes, recipe books, pamphlets, instructional and teaching materials, magazines, periodical publications, handbooks, manuals, cards, note books, signboards, advertisement boards, display boards, mobile display boards, banners, exhibition boards, notice boards, bulletin boards, signboards, software, electronic and digital publications, electronic and digital photographs, electronic and digital stationery, electronic and digital books, electronic and digital bookazines, electronic and digital booklets, electronic and digital directories, electronic and digital recipes, electronic and digital recipe books, electronic and digital pamphlets, food, nutrition, electronic and digital charts, electronic and digital greetings cards, electronic and digital magazines, electronic and digital periodical publications, electronic and digital instructional and teaching materials, electronic and digital posters, electronic and digital plans, electronic and digital pads, electronic and digital postcards, electronic and digital catalogues, electronic and digital newsletters, electronic and digital forms, electronic and digital flyers, electronic and digital handbooks, electronic and digital manuals, electronic and digital advertisement boards, electronic and digital

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cards, electronic and digital calendars, electronic and digital note books, electronic and digital calculating tables, electronic and digital signboards, electronic and digital cookbooks, podcasts, vodcasts, webinars, streaming, videos, videos on demand, pre-recorded compact discs, DVDs and other recording media, data processing equipment, computers, computer hardware, computer firmware, computer peripheral devices, downloadable publications, pre-recorded digital recording media, online printed matter, online publications, online books, online booklets, online directories, online recipes, online recipe books, online pamphlets, online instructional and teaching materials, online magazines, online periodical publications, online handbooks, online manuals, online cards, online note books, online signboards, online advertisement boards, online display boards, online banners, online exhibition boards, online notice boards, online bulletin boards, online signboards, including all the above services provided in relation to slimming, weight control, weight management, diet, dieting, exercise, health, lifestyle (health), foods, beverages, nutrition, eating habits and well-being (health);services de salons d’amincissement;services de traitement amincissant;évaluation du contrôle du poids;traitement du contrôle du poids;évaluation de la gestion du poids;traitement de la gestion du poids;services de gestion du poids;services de supervision dans le domaine de la gestion du poids;fourniture de services de programmes de perte de poids;fourniture de services de gestion du poids;fourniture d’informations nutritionnelles sur les aliments et boissons à des fins de perte de poids, de contrôle du poids et de gestion du poids;fourniture d’amaigrissement, de contrôle du poids, de gestion du poids, d’alimentation, de régimes alimentaires, de nutrition, de santé, de style de vie (santé), d’habitudes alimentaires (santé), de bien-être (santé), de services;fourniture d’amaigrissement, de contrôle du poids, de gestion du poids, de l’alimentation, des régimes alimentaires, des aliments, de la nutrition, des boissons, de la santé, du style de vie (santé), de l’habit alimentaire, du bien-être (santé);fourniture d’amaigrissement, de contrôle du poids, de gestion du poids, d’alimentation, de régimes alimentaires, d’aliments, de nutrition, de boissons, de santé, de style de vie (santé), d’habitudes alimentaires, de surveillance du bien-être (santé).

Ilest nécessaire d’interpréter le libellé de la liste des produits et services afin de définir l’étendue de la protection de ces produits et services.Les termes «notamment» et «y compris», utilisés dans la liste des produits et services des parties, indiquent que les produits et services spécifiques ne sont que des exemples d’articles inclus dans la catégorie et que la protection ne leur est pas limitée.En d’autres termes, elle introduit une liste d’exemples non exhaustive (09/04/2003,-T 224/01, Nu-Tride, EU:T:2003:107).Toutefois, le terme «à savoir», utilisé pour démontrer le lien entre des produits et services individuels et une catégorie plus large, est exclusif et limite l’étendue de la protection aux seuls produits et services spécifiquement énumérés.
En outre, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.

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Produits contestés compris dans la classe 9
Les logicielssont contenus à l’identique dans les deux listes de produits.
Les produits contestés logiciels téléchargeables;micrologiciel;logiciels de contrôle des appareils, appareils, instruments et dispositifs de pesage utilisés dans la gestion de bases de données dans les domaines de l’amaigrissement, du contrôle du poids, de la gestion du poids, de l’alimentation, des régimes alimentaires, de l’exercice, de la santé, de la remise en forme, du divertissement, du style de vie, des habitudes alimentaires, des aliments, de la nutrition et du bien-être;programmes informatiques destinés à la gestion de données dans les domaines de l’amaigrissement, du contrôle du poids, de la gestion du poids, de l’alimentation, des régimes alimentaires, de l’exercice, de la santé, de la remise en forme, des aliments, des boissons, de la nutrition, du divertissement, du style de vie, des habitudes alimentaires et du bien-être;logiciels et programmes informatiques téléchargeables pour contrôler les appareils, instruments et dispositifs de pesage, destinés à la gestion de données dans les domaines de l’amaigrissement, du contrôle du poids, de la gestion du poids, de l’alimentation, des régimes alimentaires, des aliments, de la nutrition, de l’exercice, de la santé, de la remise en forme, du divertissement, du style de vie, des habitudes alimentaires et du bien-être;Les logiciels et programmes de gestion, d’assistance, de surveillance et de pesage, en particulier pour la perte de poids, l’alimentation, les régimes alimentaires, l’exercice, la santé, la remise en forme, la nutrition et le bien-être des êtres humains sont inclus dans la catégorie générale des logiciels de l’opposante.Dès lors, ils sont identiques.
Lorsque la signification exacte des termes utilisés dans la liste des produits et/ou services n’est pas claire, les termes doivent être interprétés à la fois à la lumière de la classification de Nice et d’un point de vue commercial.En outre, en cas de doute, la version définitive de la liste des produits est le texte de la première langue de la marque considérée, à savoir, en l’espèce, l’allemand.Le terme en question est enregistré en tant qu’Aufgezeichnete Daten, qui est inclus dans la base de données harmonisée (BDH) et traduit en anglais comme contenu enregistré.Par conséquent, il a été entièrement révisé et accepté par les experts linguistiques de l’EUIPO et les experts des offices nationaux.Par conséquent, lesdonnées enregistréesde l’opposante doivent être interprétées comme faisant référence au contenu enregistré.Il s’ensuit que les publications électroniques contestées;publications électroniques téléchargeables;publications téléchargeables.disques compacts préenregistrés, DVD et autres supports d’enregistrement;Les supports d’enregistrement numériques préenregistrés sont inclus dans la catégorie générale des données enregistrées de l’opposante.Dès lors, ils sont identiques.
Les disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques contestés qui, contrairement au paragraphe précédent, font référence à des supports d’enregistrement vierges (non préenregistrés) sont identiques auxdisques compacts[son, image], DVD [image] et disques Blu-ray [son, image], tous les produits précités […] ou non enregistrés car les produits de l’opposante incluent les produits contestés.
Les équipements de traitement de données contestés;ordinateurs;matériel informatique;périphériques d’ordinateurs;calculatrices;équipement audiovisuel et de technologie de l’information;Les équipements et accessoires de traitement de données sont identiques aux technologies de l’information et équipements audiovisuels de l’opposante, soit parce qu’ils figurent à l’identique dans les deux listes, soit parce que les produits antérieurs incluent, sont inclus dans les produits contestés ou les chevauchent. Les appareils de pesage contestés;appareils, équipements et instruments électriques et électroniques de mesure et de calcul;appareils, appareils, équipements et instruments électriques et électroniques de pesage;balances électriques et électroniques;dispositifs, appareils, instruments, appareils et systèmes électriques et électroniques de mesure, de pesage et de calcul, tous destinés à l’amaigrissement, au contrôle du poids, à la gestion du

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poids, à l’alimentation, aux régimes alimentaires, aux boissons, à la nutrition et à l’exercice;appareils, équipements et instruments électriques et électroniques pour surveiller l’activité physique;appareils, équipements et instruments électriques et électroniques pour l’analyse des aliments et des boissons;dispositifs électriques, électroniques et informatiques de mesure, de surveillance et de calcul pour l’amaigrissement, le contrôle du poids, la gestion du poids, la gestion du poids, l’alimentation, les régimes alimentaires, l’exercice, la santé, la remise en forme, le divertissement, le style de vie, les habitudes alimentaires, les aliments, les boissons, la nutrition et le bien-être;balances, plateformes de pesage, toutes pour peser le corps humain;appareils et dispositifs électriques et informatiques, à savoir balances numériques, plateformes numériques de pesage utilisées dans le domaine de l’amaigrissement, du contrôle du poids, de la gestion du poids, de l’alimentation, des régimes alimentaires, des aliments, des boissons, de l’exercice nutritionnel, de la santé, de la remise en forme, du divertissement, du style de vie, des habitudes alimentaires et du bien-être;Les appareils et instruments de mesure, de détection et de surveillance sont identiques aux instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance de l’opposante, soit parce qu’ils figurent à l’identique dans les deux listes (y compris les synonymes), soit parce que les produits antérieurs incluent, sont inclus dans les produits contestés ou les chevauchent.
Les calculatrices électriques et électroniques, les podomètres, agendas et agendas contestés sont identiques à certains des produits de l’opposante étant donné que les calculatrices, agendas et agendas électriques et électroniques sont inclus dans la technologie de l’information et les équipements audiovisuels de l’opposante ou les chevauchent, et les podomètres électriques et électroniques sont inclus dans les instruments, indicateurs et contrôleurs électriques et électroniques de l’opposante.
Produits contestés compris dans la classe 16
Lesphotographies figurent à l’identique dans les deux listes de produits.
Les sacs à poignées contestés sont inclus dans la catégorie générale des sacs […] en papier, carton ou plastique de l’opposante.Dès lors, ils sont identiques.
Les produits contestés papeterie;matériel d’instruction et d’enseignement;matériel d’écriture;instruments d’écriture;coussinets; Les tableaux de calcul sont identiques aux articles de papeterie et de fournitures scolaires de l’opposante, soit parce qu’ils figurent à l’identique dans les deux listes (y compris les synonymes), soit parce que les produits antérieurs incluent, sont inclus dans les produits contestés ou les chevauchent.
Les produits contestés restants compris dans cette classe, à savoir les produits de l’imprimerie;publications;livres;livrets;annuaires;recettes;livres de recettes;brochures;agendas;cartes;cartes de vœux;magazines;publications périodiques;affiches;plans;cartes postales;catalogues;lettres d’information;formulaires imprimés;flyers;publications imprimées;manuels;manuels;porte-affiches en papier et en carton;cartes;calendriers;carnets;enseignes;Les livres de cuisinesont identiques aux produits de l’ imprimerie de l’opposante, soit parce qu’ils figurent à l’identique dans les deux listes (y compris les synonymes), soit parce que les produits de l’opposante incluent, sont inclus dans les produits contestés ou les chevauchent.

Services contestés compris dans la classe 35
Les services de vente au détail de l’opposante pour les produits compris dans les classes 9, 14, 16, 18, 25, 28 et 30 décrits dans cette liste de classesdoivent être interprétés comme

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incluant tous les produits couverts par la marque antérieure compris dans ces classes.Le commerce dedétail est communément défini comme l’action ou l’activité qui consiste à vendre des produits ou des marchandises en quantités relativement réduites pour l’utilisation ou la consommation plutôt qu’à des fins de revente (par opposition à la vente en gros qui est la vente de produits en grande quantité généralement à des fins de revente).
The contested the bringing together, for the benefit of others, of a variety of goods relating to or for use in the fields of slimming, weight control, weight management, diet, dieting, exercise, health, fitness, recreation, lifestyle, eating habits, foods, beverages, nutrition and well-being enabling customers to conveniently view and purchase those goods and services from an internet website, on intranet website, or any other computer network, from a virtual retail or wholesale store or outlet, a retail or wholesale store or outlet, through a television shopping channel, by mail order, by means of telecommunications, said goods comprising electrical and electronic measuring and calculating apparatus, appliances, equipment and instruments, electrical and electronic weighing apparatus, appliances, equipment and instruments, electrical and electronic scales, electrical and electronic calculators, pedometers, diaries and planners, electrical and electronic measuring, weighing and calculating devices, appliances, instruments, apparatus and systems, electrical and electronic apparatus, appliances, equipment and instruments for monitoring physical activity, computer software, downloadable software, electronic publications, downloadable electronic publications, compact discs, DVDs and other digital recording media, pre-recorded compact discs, DVDs and other recording media, data processing equipment, computers, computer hardware, computer firmware, computer peripheral devices, weighing scales, weighing balances, weighing platforms, all for weighing the human body, digital weighing scales, digital balances, digital platforms, computer software for controlling weighing apparatus, appliances, instruments and devices, for use in database management, computer programs for controlling weighing apparatus, appliances, instruments and devices for use in data management, downloadable computer software and computer programs for controlling weighing apparatus, appliances, instruments and devices for use in data management, software and programs for managing, assisting, monitoring and weighing, information technology and audio visual equipment, data processing equipment and accessories, measuring, detecting and monitoring apparatus and instruments (which relate to goods classified within the categories of computer software, recorded content, information technology and audiovisual equipment and measuring, detecting and monitoring apparatus and instruments, as seen above in relation to the contested goods in Class 9);Produits de l’imprimerie, publications, photographies, papeterie, livres, livrets, annuaires, recettes, brochures, agendas, cartes, cartes de vœux, magazines, publications périodiques, matériel d’instruction et d’enseignement, affiches, plans, blocs, cartes postales, catalogues, circulaires, formulaires imprimés, flyers, publications imprimées, guides, manuels, tableaux d’affichage publicitaire, cartes, calendriers, carnets, tables arithmétiques, matériel d’écriture, instruments d’écriture, pancartes, livres de cuisine ( en rapport avec les produits contestés compris dans les classes 16 et);Vêtements, chaussures et chapellerie (classe 25);Appareils, équipements et dispositifs pour exercices, appareils, équipements et dispositifs de remise en forme, bicyclettes d’exercice, équipements, appareils et dispositifs d’entraînement physique, appareils et dispositifs d’exercices commandés par ordinateur, appareils et équipements de remise en forme, articles de gymnastique et de sport, appareils, appareils, équipements et instruments pour surveiller l’activité physique (qui concernent des articles et équipements de sport compris dans la classe 28);il s’agit de services divers (vente au détail, en gros, etc.) destinés au regroupement, pour le compte de tiers, de produits divers permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément.Bien que certains des services contestés soient même identiques auxservices de commerce de détail de l’opposante pour les produits compris dans les classes 9, 16, 25 et 28 décrits dans cette liste de classes(c’est-à-dire les services de vente au détail liés à des produits identiques), ils ont tous – à tout le moins – le même sujet (les produits eux-mêmes) et ont, de manière générale, la même nature et la même destination.Par conséquent, ces services sont à tout le moins similaires (lorsqu’ils ne sont pas identiques).

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Les services de vente au détail de produits spécifiques et les services de vente au détail d’autres produits spécifiques ont la même nature étant donné que les deux sont des services de vente au détail, ont la même destination, à savoir permettre aux consommateurs de satisfaire commodément différents besoins en matière d’achat, et ont la même utilisation.Il existe une similitude entre les services de vente au détail de produits spécifiques, dans lesquels les produits sont couramment vendus au détail dans les mêmes points de vente et s’adressent au même public.Toutefois, le degré de similitude entre la vente au détail de produits spécifiques, d’une part, et la vente au détail d’autres produits spécifiques, d’autre part, peut varier en fonction de la proximité des produits vendus au détail et des particularités des secteurs de marché respectifs.
La similitude est, en principe, exclue lorsque les produits concernés ne sont généralement pas vendus au détail ensemble et ciblent des publics différents, ou sont différents.Néanmoins, un certain degré de similitude peut toujours être constaté si, en raison des particularités du marché, de tels produits différents sont vendus au détail ensemble dans les mêmes points de vente et s’adressent au même public.
À la lumière dece qui précède, les légumes frais, les légumes frais, les charcuteries et les légumes frais, les charcuteries et les légumes frais, les charcuteries et les légumes à base de fruits, les légumes frais et les légumes à base de fruits, les légumes frais, les sauces, les fruits à coque, les sauces à base de viande, les salades, les boissons à base de viande et le bien- être, les boissons à base de fruits et les légumes frais, les sauces au détail, les produits et les services de vente au détail, sur le site internet, sur le site Internet, sur le site internet, sur le site internet, ou par tout autre réseau informatique, par voie de vente au détail ou de vente au détail, par voie de stockage ou de vente au détail, par voie de stockage ou devente au détail, par voie de vente au détail ou au pointde vente au détail, les légumes frais, les légumes frais, les légumes frais, les légumes frais, les légumes frais, les légumes frais et les légumes frais, les charcubes, les légumes en conserve, les légumes frais, les légumes frais et les légumes frais, ainsi que les légumes frais, les salade et les légumes conservés, ainsi que les légumes frais, les salaisons, les peaux d’animaux et les peaux d’animaux préparés, les boissonsaromatisées au détail, les peaux d’animaux et les peaux d’animaux;Bien qu’il ne puisse être exclu que certains des services (et produits connexes) se chevauchent également (à savoir les services contestés en rapport avec des produits de même nature que ceux de l’opposante compris dans la classe 30), les produits sont, à tout le moins, généralement vendus au détail ensemble dans les mêmes points de vente et s’adressent au même public (par exemple, des en-cas, des fruits, de l’eau, des boissons alcoolisées sont vendus ensemble).En outre, les services comparés ont la même nature et la même destination (le regroupement permettant aux consommateurs de satisfaire commodément différents besoins d’achat).Par conséquent, ils sont à tout le moins similaires (lorsqu’ils ne sont pas identiques).

Les mêmesservices de compilation, pour le compte de tiers, de produits divers concernant ou destinés à être utilisés dans les domaines de l’amaigrissement, du contrôle du poids, de la gestion du poids, de l’alimentation, des régimes alimentaires, de l’exercice, de la santé, de la remise en forme, du divertissement, du style de vie, des habitudes alimentaires, des aliments, des boissons alimentaires, de la vente au détail ou en gros, d’un magasin de vente au détail ou d’un point de vente, d’un magasin ou d’un magasin de vente au détail, de produits de vente au détail ou de vente en gros, d’un magasin de vente au détail ou de vente en gros, d’un magasin ou de vente en gros, d’un magasin ou de vente en gros, d’un magasin ou d’un magasin de vente au détail, de vente au détail ou de vente en gros, d’un magasin ou de vente en gros, d’un magasin ou de vente en gros, d’un magasin ou de vente en gros, d’un magasin ou de vente en gros, d’un magasin ou de vente en gros ou en gros, d’un magasin ou de vente en gros, de produits alimentairescontestés, le même regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits liés ou destinés à être utilisés dans les domaines de l’amaigrissement, de la gestion du poids, d’un régime alimentaire, d’exercice, de mise en

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vente au détail, de vente au détail ou de vente au détail, de vente au détail, de vente au détail, de vente au détail ou de vente en gros, de vente, de vente au détail ou de vente en gros, de vente, de vente au détail ou de vente en gros ou de vente, de vente au détail ou de vente en gros, de vente, de vente au détail ou de vente en gros, de vente au détail ou de vente en gros, de vente, de vente au détail ou de vente en gros, de vente, de vente en gros ou de vente en gros, de vente au détail ou de vente au détail, de vente au détail, de vente en gros ou de vente au détail, de vente au détail, de vente au détail, de vente au détail, de vente au détail, de vente au détail, devente au détail, de vente au détail, de vente au détail, de vente au détail, de vente au détail, de vente au détail, de vente au détail, de vente au détail, de vente au détail, de vente au détail ou de vente au point de vente, de vente au détail, de vente au détail, de vente au détail ou de vente en gros, en gros ou en magasin, de vente en gros ou de vente au détail, de produits alimentaires, de même nature, de produits alimentaires décritsde l’opposante, de même nature, de produits alimentaires pour le compte de tiers, de la même gamme, de produits destinés destinés à l’ammin@@Bien que les produits puissent être proposés dans différents établissements (par exemple, les pharmacies contre lessupermarques), les produits pharmaceutiques et les compléments alimentaires comprennent également des produits en vente libre qui peuvent être vendus sans ordonnance et qui sont souvent vendus dans les mêmes magasins que les produits alimentaires.Les consommateurs peuvent s’attendre à trouver ces produits dans les mêmes points de vente.Par conséquent, ces services sont au moins similaires à un faible degré.
Le «regroupement de services» est une activité bénéficiant d’une protection (10/07/2014, 420/13-, Netto Marken Discount, EU:C:2014:2069).Elle fait référence à des services permettant aux consommateurs de comparer et d’acheter facilement ces services.Les services d’enseignement concernant les services de vente en gros, les services de vente en gros et les services d’enseignement, les services d’enseignement concernant les services de vente au détail, les services d’édition et de publication en ligne, l’organisation et la conduite de séminaires, les cours, les symposiums et les ateliers de formation, les services d’éducation et de formation en ligne, l’organisation et la conduite d’exercices d’éducation, les cours, les symposiums et les ateliers de formation, les services d’éducation en ligne, les services d’enseignement, les services d’enseignement en ligne, les services d’enseignement et de formation en ligne, les services d’enseignement, les services de vente en gros et les services d’enseignement, les services de vente en gros et les services d’enseignement, les services d’enseignement, les services de vente en gros, les services d’enseignement, les services de vente en gros, les services d’enseignement et les services de vente en gros, les services d’enseignement, les services de vente en gros et de détail, les services d’éducation et de sport, les services d’enseignement en gros et les services d’enseignement, les services de vente en gros et les services de vente en gros, les services d’éducation et de sport, les services d’éducation et de sport, les services d’éducation et de formation, les services d’éducation et de sport, les services d’enseignement et de télévision, les jeux et les services d’enseignement, les services d’éducation et de formation, les services d’éducation et de formation en ligne, les services d’éducation et de formation, les services d’éducation et de sport, les services d’éducation et de formation, les services d’éducation et de surveillance en matière de jeux, les services d’éducation et de specialisation specialisation, les services d’éducation et de formation, les services d’éducation et de formation, les services d’éducation et de formation, les services d’éducation et les surveillance en matière de jeux, les services d’éducation et les], les arts, les arts, les arts, les hommes et les femmes, les services d’éducation et les services de formation, les services d’éducation et les services de distribution, ainsi que les services d’éducation et de formation, les services d’éducation et les consommateurs, les services de télécommunications, les services de formation et de formation, les services d’éducation et de formation, les services de formation et les services de télécommunications, les services de distribution et de formation en matière de hasard, les services d’éducation et les services, ainsi que les services d’ingénierie et en développement, les services d’éducation et de formation, ainsi que les services d’éducation et de formation, ainsi que les services d’éducation et de formation, ainsi que les services de formation,

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d’éducation et de formation, et de formation en tous les services, d’ingénierie et de services, d’éducation et de formation, d’éducation et de qualité physique, et de formation, d’éducation et de qualité, et de télévision, ou d’éducation, ou de sport, d’éducation et de formation, ainsi que tous les services, les services d’organisation et de formation en matière, et les arts, les arts, l’organisation et les industries, la formation et les industries de l’art, l’organisation et l’éducation, l’éducation et les l’organisation, la formation en tous les plus en matière, et les services d’éducation et de la formation, l’organisation et la formation en matière, l’organisation et la formation en matière, l’organisation et la formation, l’organisation et la formation en matière, en matière de divertissement, et en rapport avec l’art, l’organisation et la mise en œuvre en matière, en rapport avec l’autre partie, ainsi que dans le domaine de l’éducation et la formation, les services d’éducation et de la formation, les services d’éducation et de la formation, les services d’éducation et de la formation en développement, les services d’éducation et de la formation, les services d’éducation et de la propriété, le développement, le développement, le développement, les services d’éducation et de la propriété, de la propriété, et de la structure de la propriété, de l’éducation et de la propriété, de la propriété, de l’éducation et de la formation, les services de la propriété et de l’éducation, la propriété et les services de la formation, les services de la propriété et les services de la formation en matière d’ingénieurs, les services d’ingénieurs, les services d’ingénieurs, les jeux d’ingénieurs, les services d’éducation et de la formation, les services d’éducation et de la formation, les services de clubs de formation et de formation, d’éducation et de formation en tous les professionnels de la PI, les jeux d’ingénieurs, les jeux d’ingénieurs, les jeux d’ingénieurs et les jeux d’ingénieurs, les jeux d’ingénieurs, les jeux d’ordinateurs, […], […] et d’enseignement, à l’organisation et à la formation en tous les parties, […] et à l’art, à l’organisation et à la société en matière en matière, ainsi qu’en la société de formation, et en la société de l’Union européenne, au Royaume-Uni, à la société de l’Union européenne et au public, à la société de l’Union européenne, au Royaume-Uni, et au commerce, et à l’OHMI, à la structure et à la structure, à la structure et à la surveillance, à la structure et au marché, à la télévision, à la télévision, […], […], […] […], [les] […] ainsi que des jeux, […] ainsi que des services de formation, […] ainsi que des jeux, […], […], […] ainsi que services de formation,
[jeux], […]Ils sont étroitement liés aux services de l’opposante compris dans la classe 41, tels que la formation;activités sportives;activités culturelles;éducation et sport;publication et reportages photographiques.Bien que leur nature et leur destination ne soient pas les mêmes, ils sont similaires car les services de l’opposante sont nécessaires au bon fonctionnement ou à l’existence des services contestés et, dans cette mesure, il existe un lien étroit entre eux et ils sont complémentaires.En outre, ils peuvent coïncider par leurs canaux de distribution et cibler le même public (par exemple, les personnes à la recherche de formations, le sport et les autres activités/services pertinents).Les consommateurs pourraient penser que la responsabilité de la fourniture de ces services incombe à la même entreprise.Par conséquent, ils sont au moins similaires à un faible degré.
Toutefois, les autres services contestés dans cette classe, à savoir le rassemblement, pour le compte detiers, d’une variété de services liés à l’amaigrissement, au contrôle du poids, à la gestion du poids, à l’alimentation, à la nutrition, à l’exercice, à la santé, à la remise en forme, au divertissement, au style de vie, aux habitudes alimentaires et au bien-être, à des servicesd’information et de conseil en ligne, à des services de soins de beauté, à des services de traitement de l’amincissement, à l’évaluation du poids, à la gestion du poids, à des services d’informations et de conseils en ligne, à des services de soins de beauté, à des services de traitement de l’amaigrissement, à des services de gestion du poids, à des services de gestion du poids, d’informations en ligne, à des magasins de vente en gros et à des services de vente au détail dans cette classe, à savoir que les services de vente au détail et de vente de produits de vente au détail d’un magasin de vente au détail et d’autres services de vente en gros de produits de vente au détail et de vente en gros de produits de vente en gros, de vente en gros et de vente au détail d’un magasin, de services de vente au détail et de vente au détail d’un magasin de vente au détail, de services de gestion du poids et de bien-être en ligne, de services de vente en gros et de conseil, d’informations en matière de stockage en ligne, de

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services de vente au détail et de vente au détail de produits de vente au détail, de services de gestion du poids et de stockage en ligne, d’un centre de vente en gros ou en ligne, de services de vente au détail et de vente au détail d’un point de vente, d’un point de vente au détail et d’autres services de gestion du poids, d’informations en matière de poids, d’évaluation du poids, de gestion du poids, d’informations en matière de poids, d’informations en matière de poids, de gestion du poids, d’informations en matière de soins de santé, de vente au détail, de services de vente au détail et de vente au détail d’un point de vente au détail, d’un point de vente au détail, de vente au détail, de vente au détail, de vente au détail et de vente au détail de produits de consommation courante et de gestion du poids, d’un magasin de vente au détail, d’un magasin de vente au détail, d’un magasin de vente au détail, d’un point de vente en vente au détail ou d’autres services de gestion du poids, d’un point de vente en gros, d’une gamme de services de gestion du poids et de services de vente en gros, d’un magasin en gros ou de services de vente en gros, d’un magasin de vente en gros ou d’autres services de vente en gros, d’un point de vente, d’un point de vente en vente au détail d’un point de vente en vente au détail d’un point de vente, d’un point de vente en gros et d’autre part, d’autre part, de gestion du poids et d’autres services de gestion du poids, d’informations en matière de poids et de gestion du poids, de l’Office, d’autre part, de vente au détail d’un point de vente au détail et de vente au détail d’un point de vente en vente au détail d’un magasin de vente au détail de produits de vente au détail, d’autres services de gestion du poids et d’autres services de gestion du poids, d’informations en matière de poids et de gestion du poids, d’autre part, de vente en gros et de vente dans le cadre de soins en ligne, de soins de beauté, de salons, de l’amincissement, d’alimentation et de gestion du poids, d’évaluation du poids, de
Classes 9 (qui comprennent, au sens large, une variété d’appareils, de produits et d’instruments à des fins scientifiques ou de recherche, d’équipements audiovisuels et informatiques, ainsi que d’équipements de sécurité et de sauvetage);
Classe 14 (résumé comme métaux précieux et certains produits en métaux précieux ou en plaqué, ainsi que bijoux, horloges et montres et leurs pièces);
Classe 16 (papier, carton et certains produits en ces matières, ainsi que articles de bureau tels que produits de l’imprimerie, papeterie et fournitures scolaires);
Classe 18 (cuir, imitations du cuir et certains produits en ces matières);
Classe 25 (vêtements, chaussures et chapellerie);
Classe 28 (jouets, appareils pour jouer à des jeux, équipements de sport, articles de divertissement et de fantaisie, ainsi que décorations festives);
Classe 30 (denrées alimentaires d’origine végétale, à l’exception des fruits et légumes préparés ou conservés pour la consommation, ainsi que les adjuvants destinés à améliorer la saveur des aliments);
Classe 35 (essentiellement publicité, marketing, gestion et administration des affaires commerciales, services commerciaux et services d’information des consommateurs ainsi que services de vente au détail susmentionnés);
Classe 38 (services de télécommunications);
Classe 41 (Services d’éducation, de divertissement et de sport ainsi que services d’édition);et
Classe 42 (Services des technologies de l’information et de la conception).
Ils diffèrent clairement par leur nature, leur destination, leur utilisation, leurs canaux de distribution et leurs points de vente.Ils ne sont ni complémentaires ni concurrents, ils ne ciblent pas les mêmes consommateurs et ne sont pas susceptibles de provenir des mêmes types d’entreprises.Par conséquent, à la lumière de ce qui précède, les services contestés sont différents de tous les produits et services de l’opposante.

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Services contestés compris dans la classe 41
Les services contestés compris dans cette classe incluent une longue liste de services qui peuvent être divisés en catégories de services d’éducation, de divertissement, de sport et d’édition, reportages et rédaction de textes.Les catégories de services concernées par exemple sont les suivantes:
Services d’éducation et d’instruction (par exemple, éducation, instruction, formation, coaching, fourniture d’une formation en ligne, cours par correspondance);
Services de sport et de remise en forme (par exemple, services de mise à disposition d’équipements d’exercice;services de clubs de sport;services de clubs de sport et de remise en forme;conseils, consultations, instructions, informations et conseils en matière d’exercice;services de conseil, de conseil, d’assistance, d’information et de conseil basés sur l’internet en rapport avec la remise en forme, l’exercice et les loisirs);
Organisation de conférences, expositions et compétitions (par exemple, organisation de compétitions);
Édition, reportages et rédaction de textes (par exemple, fourniture de publications électroniques, publication de livres, services d’édition, fourniture de publications non téléchargeables, publication de magazines électroniques et numériques, revues, livres, bookazines et autres documents écrits, par exemple).
Les services de l’opposante compris dans la classe 41 incluent des services appartenant aux mêmes secteurs et catégories (par exemple, formation;activités sportives;activités culturelles;éducation et sport;organisation de compétitions dans les domaines de l’éducation, du divertissement et du sport;édition et reportages photographiques).Il ne saurait être exclu que certains des services contestés coïncident par de nombreux critères pertinents (tels que leur nature, leur destination, leur utilisation, leur complémentarité ou leur caractère concurrent), voire qu’ils sont identiques.Ils appartiennent tous au même type de services et la majorité sont — au moins — fournis par les mêmes entreprises, ont la même destination et ciblent le même public pertinent.Par exemple, nombre d’entre eux sont inclus dans la formation de l’opposante ou coïncident partiellement avec celle-ci;activités sportives;activités culturelles;Publication et reportages et sont dès lors considérés comme identiques.D’autres, tels que la fourniture de publications électroniques, la fourniture de publications non téléchargeablessont similaires dans la mesure où ils coïncident par leur finalité, leur origine commerciale et le même public cible que l’ édition et les rapports de l’opposante.Il s’ensuit que tous les services contestés sont à tout le moins similaires (sinon identiques) aux services de l’opposante.
Services contestés compris dans la classe 44
Les services contestés compris dans cette classe incluent une grande variété de services de soins de santé pour êtres humains, d’hygiène et de beauté.Aucune similitude n’est constatée en ce qui concerne les critères de Canon susmentionnés entre ces services et les produits et services de l’opposante compris dans les classes 9, 14, 16, 18, 25, 28, 35, 38, 41 et 42 (qui ont été résumés ci-dessus), étant donné qu’ils diffèrent par leur nature, leur destination, leur utilisation, leurs canaux de distribution et leurs points de vente.Ils ne sont ni complémentaires ni concurrents, ils ne ciblent pas les mêmes consommateurs et ne sont pas susceptibles de provenir des mêmes types d’entreprises.L’opposante soutient que les services contestés sont directement liés aux services informatiques compris dans la classe 42 de la marque antérieure, dans la mesure où «le développement du logiciel/de la programmation de bases de données est une condition préalable nécessaire pour fournir des informations en ligne»

Décision sur l’opposition no B 3 087 970Page du 19 22
(c’est-à-dire des informations relatives aux soins de santé).Toutefois, la complémentarité doit être clairement distinguée de l’utilisation combinée lorsque les produits/services sont simplement utilisés ensemble, que ce soit par choix ou par commodité.Lorsque leur utilisation conjointement est simplement facultative et non indispensable ou importante, le lien étroit nécessaire fait défaut (28/10/2015-, 736/14, MoMo Monsters/MONSTER et al., EU:T:2015:809, § 29).Dans de tels cas, la similitude ne peut être constatée que sur la base d’autres facteurs, et non d’une complémentarité.De nos jours, de nombreux produits et services utilisent des services de télécommunications ou des technologies telles que l’internet pour être proposés ou fournis;toutefois, cela ne rend pas ces services similaires.À la lumière de ce qui précède, les services contestés sont différents de tous les produits et services de l’opposante.
C) Les signes
ROMÉINES
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Allemagne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Les signes coïncident pleinement par leur seul élément verbal ou «lifelines», qui peut être compris au moins par une partie des consommateurs allemands.Le mot «life» est un terme anglais de base(06/03/2019, R 129/2014-2, MYLIFE/LIFE et al., § 41) et «lines» est similaire au mot allemand «linie» (Linien au pluriel).Néanmoins, la signification de cet élément verbal ou de ces éléments verbaux, que ce soit séparément ou dans son ensemble, est dénuée de pertinence en l’espèce.En effet, le degré de caractère distinctif des éléments verbaux des signes est dénué de pertinence étant donné qu’ils sont les mêmes dans les deux marques.Les signes diffèrent uniquement par les éléments figuratifs de la marque antérieure (la police de caractères plutôt standard, l’espacement au milieu de son élément verbal, un simple fond rectangulaire noir et une ligne rouge traversant l’élément verbal), qui possèdent, le cas échéant, un caractère distinctif très limité.
Ils’ensuit que les signes sont très similaires sur le plan visuel, identiques sur le plan phonétique et identiques sur le plan conceptuel si une signification était attribuée à l’élément verbal commun «lifelines», ou si tel n’était pas le cas, la similitude conceptuelle n’influencerait pas cette appréciation.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.

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E) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
En l’espèce, les produits et services ont été jugés en partie identiques, en partie similaires (à des degrés divers) et en partie différents.
Lessignes sont très similaires sur le plan visuel, identiques sur le plan phonétique et identiques ou neutres sur le plan conceptuel.La quasi-identité entre les signes implique que les consommateurs ne seront pas en mesure de les distinguer, même en ce qui concerne les services jugés similaires à un faible degré.En outre, cette conclusion serait valable même si le caractère distinctif de l’élément verbal commun (et de la marque antérieure dans son ensemble) était très faible et indépendamment du public pertinent et du degré d’attention.
Enoutre, le risque de confusion désigne des situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou conclut à un lien entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.En effet, même si les éléments figuratifs supplémentaires étaient reconnus, il est tout à fait concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variante de la marque antérieure, configurée d’une manière différente selon le type de produits ou de services qu’elle désigne (23/10/2002,-104/01, Fifties, EU:T:2002:262, § 49).
Parconséquent, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et que l’opposition est donc partiellement fondée sur la base de l’enregistrement de la marque allemande no 302 018 006 276de l’opposante.
Ilrésulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires à différents degrés à ceux de la marque antérieure.En raison de la quasi-identité entre les signes, la marque contestée doit également être rejetée pour les services jugés similaires à un faible degré.
Les autres services contestésne sont pas similaires.La similitude des produits et des servicesétant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cette disposition et dirigée contre ces services nesauraitêtre accueillie;
L’opposante a également fondé son opposition sur l’enregistrement international no 1 433 606
désignant l’ Autriche (marque figurative), enregistré pour les produits et services suivants:
Classe 9: données enregistrées;équipement audiovisuel et de technologie de l’information;aimants, dispositifs d’aimantation et démagnétiseurs;dispositifs pour répondre à des réactions physiques utilisant de l’électricité, à savoir électrodes;appareils, instruments et câbles pour l’électricité;appareils et équipements optiques;appareils et correcteurs d’amplification;dispositifs et équipements de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation;dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie;instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance;appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques;pièces et parties constitutives de tous les produits précités compris dans cette classe;appareils optiques;appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;appareils électroniques pour la vidéo à la demande [VoD] et pour d’autres services à la demande;appareils

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électroniques pour la télévision à la carte, la télévision interactive et le télé- achat;appareils cinématographiques;appareils photographiques;mécanismes pour appareils à prépaiement compris dans la classe 09;logiciels;disques acoustiques, disques compacts [son, image], DVD [image sonore] et disques Blu- ray [son, image], tous les produits précités enregistrés ou non enregistrés.

Classe 16: Works d’art et figurines en papier ou en carton, maquettes d’architecture;supports et supports de décoration et d’art;sacs et articles d’emballage, d’empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique;papeterie et fournitures scolaires;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;porte- billets;produits en papier jetables;produits de l’imprimerie;papier et carton;pièces et parties constitutives de tous les produits précités compris dans cette classe;livres;journaux;périodiques;papier et carton;papier à lettres;brochures;chemises pour documents;feuilles de papier pour la prise de notes;enseignes publicitaires en papier ou en carton;documents en papier;écriteaux en papier;photographies.

Classe 38: Services de télécommunications et de communication;messagerie électronique;services d’agences de presse;services de télétexte [agence de presse];diffusion et transmission d’émissions de télévision et de radio, transmission d’émissions, d’informations et de données recueillies, ainsi que d’applications sur l’internet et d’autres supports audiovisuels à recevoir sur des appareils fixes ou mobiles;services de télécommunications dans le domaine de la vidéo à la demande [VoD], télévision interactive, télévision libre, télévision payante, tous les services précités sont fournis à l’aide de tous les canaux de distribution disponibles, en particulier la diffusion terrestre, la retransmission par câble, la diffusion par satellite, DEL, transmission numérique;diffusion de programmes de télé-achat;fourniture d’accès à des guides électroniques de programmes sur les réseaux de données;location et crédit-bail de produits liés à la fourniture des services précités, compris dans cette classe;conseils et informations en rapport avec les services précités, compris dans cette classe.

Cette marque est presque identique à celle comparée ci-dessus, ne différant que par la nuance de leurs lettres (à savoir beige/blanc) et couvre une gamme plus restreinte de produits et services (à savoir des produits et services presque identiques dans les classes 9, 16, 38 et 41 qui coïncident).Dès lors, le résultat ne saurait être différent pour les services pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée.Par conséquent, il n’existe aucun risque de confusion à l’égard de ces produits et services.

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Par souci d’exhaustivité, il convient de mentionner que l’opposition doit également être rejetée dans la mesure où elle est fondée sur les motifs visés à l’article 8, paragraphe 1, point a), du RMUE et dirigée contre les autres services, car ces derniers ne sont manifestement pas identiques.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs.Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
Edith Elisabeth VAN DEN Félix Ortuño LÓPEZ Claudia ATTINÀ EEDE
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions.Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision.L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée.En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date.Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.