OPPOSITION DIVISION
OPPOSITION N° B 3 218 834
Slak Esports Europa, S.L., Manila, 56 bajos, 08034 Barcelone, Espagne (opposante), représentée par March & Asociados, Passeig de Gràcia, 103, 7ª Planta, 08008 Barcelone, Espagne (mandataire professionnel)
c o n t r e
Kun International Digital Technology Limited, Flat/rm A1, 11/f Success Comm Bldg No 245-251 Hennessy Rd, Wanchai, Hong Kong, Hong Kong (demanderesse), représentée par Intermark Patentes y Marcas, S.L.P. (également connue sous le nom de Lidermark Patentes y Marcas), C/Obispo Frutos, 1b 2°a, 30003 Murcie, Espagne (mandataire professionnel).

Le 01/08/2025, la division d’opposition rend la
DÉCISION suivante:
1. L’opposition n° B 3 218 834 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:

Classe 9: Ordinateurs; Périphériques d’ordinateurs; Logiciels de jeux informatiques; Applications logicielles informatiques téléchargeables; Matériel informatique; Logiciels informatiques enregistrés; Plateformes logicielles informatiques, enregistrées ou téléchargeables; Disquettes; Applications logicielles téléchargeables pour téléphones mobiles; Appareils de traitement de données; Programmes informatiques enregistrés; Tablettes informatiques.

Classe 41: Transfert de connaissances et de savoir-faire commerciaux [formation]; Fourniture de publications électroniques en ligne, non téléchargeables; Orientation professionnelle [conseils en matière d’éducation ou de formation]; Organisation de fêtes
[divertissement]; Organisation et conduite de colloques; Coaching
[formation]; Recherche dans le domaine de l’éducation; Services de formation commerciale; Formation pratique [démonstration].

Classe 42: Tous les services contestés de cette classe.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 18 995 882 est rejetée pour tous les produits et services susmentionnés. Elle peut être poursuivie pour les produits et services restants, qui sont les suivants:

Classe 9: Cartes à circuits intégrés [cartes à puce]; Boîtes noires [enregistreurs de données].

Classe 36: Tous les services contestés de cette classe.

Classe 41: Rédaction de textes.

3. Chaque partie supporte ses propres dépens.

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MOTIFS
Le 13/06/2024, l’opposant a formé opposition à l’encontre de tous les produits et services (classes 9, 36, 41, 42) de la demande de marque de l’Union européenne
n° 18 995 882 (marque figurative). L’opposition est
fondée sur l’enregistrement de la marque de l’UE n° 18 786 258 (marque figurative). L’opposant a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE ainsi que l’article 8, paragraphe 5, du RMUE en ce qui concerne le droit antérieur susmentionné. L’opposant a également invoqué l’article 8, paragraphe 4, du RMUE en ce qui concerne l’utilisation du pseudonyme « KUN » en Espagne.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE
Un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services pertinents, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs interdépendants, qui incluent la similitude des produits et services et des signes, le caractère distinctif de la marque antérieure et le public pertinent.

a) Les produits et services, le public pertinent et son degré d’attention
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants :

Classe 9 : Ordinateurs ; Claviers ; Écrans ; Souris d’ordinateur ; Souris d’ordinateur sans fil ; Applications informatiques éducatives ; Applications logicielles informatiques téléchargeables ; Logiciels éducatifs ; Casques audio ; Casques sans fil ; Appareils de reproduction du son ; Lunettes [optique] ; Écouteurs sans fil.

Classe 41 : Organisation et conduite de compétitions pour joueurs de jeux en ligne et de jeux informatiques ; Constitution d’équipes de joueurs en ligne, y compris de joueurs professionnels en ligne, leur permettant de participer à des tournois ; fourniture d’informations sur les jeux en ligne ; Services d’éducation et de divertissement, y compris enseignement, formation, cours, coaching et séminaires pour jeux informatiques en particulier, y compris jeux en ligne, en particulier jeux d’équipe ; Organisation de démonstrations pour jeux informatiques, y compris jeux en ligne ; Octroi de bourses et organisation d’expositions à des fins culturelles ou éducatives, à savoir en rapport avec les jeux informatiques, y compris les jeux en ligne ; Production et représentation de programmes de radio et de télévision, de films et de vidéos relatifs aux jeux informatiques, y compris

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jeux en ligne; production et présentation de vidéos, de programmes de télévision et de théâtre, y compris de films, de films vidéo et d’autres œuvres audiovisuelles similaires; production et présentation de blogs à des fins de divertissement; diffusion de programmes de télévision et de théâtre, y compris au moyen de nouvelles technologies médiatiques.

Les produits et services contestés sont les suivants:

Classe 9: Ordinateurs; périphériques d’ordinateurs; logiciels de jeux informatiques; applications logicielles informatiques téléchargeables; matériel informatique; logiciels informatiques enregistrés; plateformes logicielles informatiques, enregistrées ou téléchargeables; cartes à circuits intégrés [cartes à puce]; disquettes; applications logicielles téléchargeables pour téléphones mobiles; appareils de traitement de données; programmes d’ordinateurs enregistrés; boîtes noires [enregistreurs de données]; tablettes informatiques.

Classe 36: Transfert électronique de fonds; gestion financière; conseils financiers; transfert électronique de fonds via la technologie de la chaîne de blocs; services de paiement par portefeuille électronique; émission de chèques-cadeaux; prêts sur gage; fiducie; services financiers; courtage immobilier; placement de capitaux; parrainage financier; informations financières; évaluation financière [assurances, banques, immobilier].

Classe 41: Transfert de connaissances commerciales et de savoir-faire [formation]; fourniture de publications électroniques en ligne, non téléchargeables; orientation professionnelle [conseils en matière d’éducation ou de formation]; rédaction de textes; organisation de fêtes [divertissement]; organisation et conduite de colloques; coaching [formation]; recherche dans le domaine de l’éducation; services de formation commerciale; formation pratique [démonstration].

Classe 42: Conception de logiciels informatiques; recherche technologique; conduite d’études de projets techniques; programmation informatique; conseils en conception et développement de matériel informatique; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; maintenance de logiciels informatiques; conception de systèmes informatiques; création et maintenance de sites web pour des tiers; conseils en logiciels informatiques; conception graphique de matériel promotionnel.

Une interprétation du libellé de la liste des produits et services est nécessaire pour déterminer l’étendue de la protection de ces produits et services.

Les termes «y compris» et «notamment», utilisés dans la liste des produits et services de l’opposant, indiquent que les produits et services spécifiques ne sont que des exemples d’éléments inclus dans la catégorie et que la protection ne se limite pas à ceux-ci. En d’autres termes, ils introduisent une liste d’exemples non exhaustive (09/04/2003, T-224/01, Nu-Tride, EU:T:2003:107).

Toutefois, le terme «à savoir», utilisé dans la liste des produits et services de l’opposant pour montrer la relation entre des produits et services individuels et une catégorie plus large, est exclusif et limite l’étendue de la protection aux seuls produits et services spécifiquement énumérés.

Conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMCUE, les produits ou services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissemblables les uns des autres au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes selon la classification de Nice.

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Les facteurs pertinents pour la comparaison des produits ou services comprennent, entre autres, la nature et la finalité des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, le mode d’utilisation et leur caractère concurrent ou complémentaire.

Produits contestés de la classe 9
Ordinateurs; applications logicielles informatiques téléchargeables figurent à l’identique dans les deux listes de produits.

Les périphériques d’ordinateur contestés incluent, en tant que catégorie plus large, ou chevauchent, les claviers de l’opposant. Étant donné que la division d’opposition ne peut pas disséquer d’office la catégorie large des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposant.

Le matériel informatique contesté; les appareils de traitement de données; les tablettes informatiques sont inclus dans, ou chevauchent, les ordinateurs de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Les logiciels de jeux informatiques contestés; les plateformes logicielles informatiques, enregistrées ou téléchargeables; les applications logicielles téléchargeables pour téléphones mobiles sont inclus dans la catégorie large de, ou chevauchent les applications logicielles informatiques téléchargeables de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Les logiciels informatiques contestés, enregistrés et les applications logicielles informatiques téléchargeables de l’opposant peuvent provenir du même fournisseur, sont généralement vendus par les mêmes canaux et partagent la même nature et la même finalité. Par conséquent, ils sont hautement similaires.

Les disquettes contestées peuvent provenir des mêmes fabricants que les ordinateurs de l’opposant. Elles sont (ou étaient) vendues par les mêmes canaux commerciaux au même public. Elles peuvent être complémentaires car les données sur une disquette ne peuvent être lues qu’avec un ordinateur, ce qui signifie qu’il existe un lien fonctionnel entre les deux produits, l’un ne pouvant fonctionner sans l’autre. Par conséquent, ces produits sont similaires.

Les cartes à circuits intégrés contestées [cartes à puce] sont des cartes portables – généralement de la taille d’une carte de crédit – qui contiennent une micropuce intégrée pour stocker et traiter les données en toute sécurité. Ces cartes sont également appelées cartes à puce. Elles sont couramment utilisées comme cartes de paiement ou cartes-clés dans les hôtels, etc.

Ces produits ont des natures, des finalités et des modes d’utilisation différents de ceux des produits et services de l’opposant. Ils ne sont ni complémentaires ni en concurrence. Leurs canaux de distribution et leurs fournisseurs sont distincts. Ils sont considérés comme dissemblables.

Les boîtes noires contestées [enregistreurs de données] désignent soit un enregistreur de données de vol (FDR), soit un enregistreur phonique de poste de pilotage (CVR) utilisés dans l’aviation. Une boîte noire ne constitue pas un ordinateur au sens conventionnel attribué aux dispositifs informatiques à usage général tels que les ordinateurs personnels ou les smartphones. Elle intègre des technologies informatiques, mais peut plutôt être classée comme un système embarqué spécialisé. Elle n’a pas de périphériques tels que clavier, écran, etc. En outre, bien qu’une boîte noire comprenne des logiciels, la nature de ces logiciels est distincte de celle que l’on trouve sur les ordinateurs à usage général.

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Plus précisément, il utilise un micrologiciel dédié ou un logiciel embarqué expressément conçu et configuré pour remplir ses fonctions opérationnelles prescrites.

Ces produits sont généralement fabriqués par des entreprises spécialisées dans l’aérospatiale et l’avionique, tandis que les produits de l’opposant de la classe 9 sont fabriqués par des entreprises de l’industrie informatique et logicielle. Les produits sont commercialisés par des canaux distincts et servent des objectifs différents, à savoir l’objectif très spécifique d’enregistrer des données de vol d’une part et, d’autre part, tout objectif qu’un logiciel ou un ordinateur pourrait servir. Leur nature est différente, mis à part les similitudes superficielles susmentionnées. Ils ne sont ni en concurrence ni complémentaires. Ce qui précède s’applique également aux services de l’opposant. Par conséquent, ces produits contestés sont dissemblables de tous les produits et services de l’opposant.

Services contestés de la classe 36
Les services contestés de transfert électronique de fonds ; gestion financière ; conseils financiers ; transfert électronique de fonds via la technologie blockchain ; services de paiement par portefeuille électronique ; émission de chèques-cadeaux ; prêts sur gage ; fiducie ; services financiers ; courtage immobilier ; investissement en capital ; parrainage financier ; informations financières ; évaluation financière [assurances, banques, immobilier] sont tous des services financiers.

Ils n’ont aucun point de contact avec les produits et services de l’opposant des classes 9 et 41. Ces produits et services ont des natures, des finalités et des méthodes d’utilisation différentes. Ils ne sont ni complémentaires ni en concurrence. Le fait que les services financiers nécessitent l’utilisation d’ordinateurs et de logiciels est insuffisant pour créer un lien fonctionnel en ce sens que les produits sont strictement nécessaires pour exécuter les services, étant donné qu’un grand nombre de services nécessitent de nos jours l’utilisation de logiciels et d’ordinateurs. De plus, leurs canaux de distribution et leurs prestataires sont distincts. Ils sont considérés comme dissemblables.

Services contestés de la classe 41
Les services contestés de transfert de connaissances et de savoir-faire commerciaux [formation] ; orientation professionnelle [conseils en matière d’éducation ou de formation] ; coaching [formation] ; services de formation commerciale ; formation pratique [démonstration] ; recherche dans le domaine de l’éducation sont inclus dans, ou chevauchent, la catégorie plus large des services éducatifs de l’opposant, y compris l’enseignement, la formation, les cours, le coaching et les séminaires pour jeux informatiques en particulier, y compris les jeux en ligne, en particulier les jeux d’équipe. Par conséquent, ces services sont identiques.

Les services contestés d’organisation de fêtes [divertissement] sont inclus dans la catégorie générale des services de divertissement et d’éducation de l’opposant, y compris l’enseignement, la formation, les cours, le coaching et les séminaires pour jeux informatiques en particulier, y compris les jeux en ligne, en particulier les jeux d’équipe. Par conséquent, ils sont identiques.

Les services contestés d’organisation et de conduite de colloques sont inclus dans la catégorie générale des services éducatifs et de divertissement de l’opposant, y compris l’enseignement, la formation, les cours, le coaching et les séminaires pour jeux informatiques en particulier, y compris les jeux en ligne, en particulier les jeux d’équipe. Par conséquent, ils sont identiques.

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Les services contestés de fourniture de publications électroniques en ligne, non téléchargeables, concernent la fourniture de contenu, qui peut être du matériel pédagogique. Par conséquent, ces services pourraient servir le même objectif que les services éducatifs de l’opposant, y compris l’enseignement, la formation, les cours, le coaching et les séminaires pour jeux informatiques en particulier, y compris les jeux en ligne, en particulier les jeux d’équipe. En outre, ces services peuvent provenir des mêmes prestataires et être fournis par les mêmes canaux commerciaux au même public. Ainsi, ils sont similaires.

Les services contestés de rédaction de textes sont une forme d’édition. En tant que tels, ces services sont dissimilaires aux produits et services de l’opposant des classes 9 et 41. Ils ont des natures, des finalités et des méthodes d’utilisation différentes. Ils ne sont ni complémentaires ni en concurrence. En outre, leurs canaux de distribution et leurs prestataires sont différents.

Services contestés de la classe 42
La conception de logiciels informatiques; la programmation informatique; le conseil en conception et développement de matériel informatique; la conception de systèmes informatiques; la création et la maintenance de sites web pour des tiers; le conseil en logiciels informatiques; la maintenance de logiciels informatiques contestés sont similaires aux applications logicielles informatiques téléchargeables de l’opposant de la classe 9 car ils coïncident généralement en termes de producteur et de public pertinent. En outre, ils sont complémentaires.

La recherche technologique; la conduite d’études de projets techniques contestées sont similaires aux applications logicielles informatiques téléchargeables de l’opposant car ils coïncident généralement en termes de producteur et de public pertinent. En outre, ils sont complémentaires car, en pratique, la recherche technologique génère de nouvelles connaissances, concepts ou solutions techniques, mais pour rendre ces résultats opérationnels, un logiciel est souvent essentiel. Les logiciels sont utilisés pour simuler, modéliser, contrôler, mettre en œuvre ou distribuer les résultats de la recherche technologique.

La recherche et le développement de nouveaux produits pour des tiers contestés incluent le développement de logiciels informatiques. Par conséquent, les applications logicielles informatiques téléchargeables de l’opposant de la classe 9 sont complémentaires à ces services car le public croira que les deux proviennent des mêmes entités. Il n’est pas rare que des entreprises du secteur des logiciels proposent de la recherche et du développement à des tiers. Dans cette optique, le prestataire peut être le même, puisqu’il peut proposer un logiciel prêt à l’emploi ou un logiciel adapté aux besoins de son client. Par conséquent, ces services sont similaires aux applications logicielles informatiques téléchargeables de l’opposant.

La conception graphique de matériel promotionnel contestée comprend des services de conception créative à des fins publicitaires ou promotionnelles, et non la fourniture de matériel ou de logiciels généraux. Néanmoins, le terme de l’opposant «logiciels informatiques téléchargeables» de la classe 9 englobe les «logiciels de conception graphique». Ces derniers sont similaires à la conception graphique de matériel promotionnel car ils sont aujourd’hui nécessaires à la prestation des services et sont donc complémentaires. Les produits et services partagent le même objectif, puisque les deux sont destinés à créer des supports visuels. Les prestataires de conception graphique de matériel promotionnel peuvent développer et proposer des applications logicielles ou des plateformes spécialisées à l’usage des clients.

Les produits et services en cause ciblent le grand public et les clients professionnels dont le degré d’attention varie de moyen à élevé, selon

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le caractère spécialisé des produits et services, la fréquence d’achat et leur prix.

b) Les signes
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure peut être invoquée dans une procédure d’opposition contre toute demande d’enregistrement d’une marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, même si ce n’est qu’en ce qui concerne la perception des consommateurs dans une partie de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57). Dès lors, un risque de confusion pour une seule partie du public pertinent de l’Union européenne suffit à rejeter la demande contestée.

En ce qui concerne la marque antérieure, bien qu’elle contienne un élément verbal, à savoir « KUNISPORTS » (deux fois), les consommateurs pertinents, lorsqu’ils perçoivent un signe verbal, le décomposeront en éléments qui suggèrent un sens concret, ou qui ressemblent à des mots qu’ils connaissent déjà (13/02/2007, T 256/04, Respicur, EU:T:2007:46, § 57; 13/02/2008, T 146/06, Aturion, EU:T:2008:33, § 58).

L’élément « SPORTS » est significatif dans certains territoires (et pour cette raison descriptif, comme il sera démontré au paragraphe suivant), par exemple en Irlande et à Malte. Par conséquent, la division d’opposition estime approprié de concentrer la comparaison des signes sur la partie anglophone du public, qui isolera cet élément dans l’élément verbal « KUNISPORTS » de la marque antérieure.

Le terme « SPORTS » contenu dans le terme « KUNISPORTS » qui est représenté en haut et en bas de la marque antérieure, est un adjectif exprimant que quelque chose

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se rapporte au sport.¹ Étant donné que cet élément décrit l’objet des services de la classe 41 à comparer, il n’a aucun caractère distinctif pour ces services. Contrairement à ce qu’allègue la requérante, les services liés à la production télévisuelle et aux jeux informatiques peuvent être liés au sport, ce dernier pouvant être l’objet des premiers. L’élément « SPORTS » est également dépourvu de caractère distinctif en ce qui concerne les produits de la classe 9, car il indique que les produits sont spécifiquement conçus pour, se rapportent à, ou sont principalement destinés à des activités sportives, à l’entraînement ou à des environnements liés au sport, y compris l’e-sport.

L’élément « KUNI » contenu dans la marque antérieure est dépourvu de signification pour le public en cause et est donc normalement distinctif.

La stylisation des éléments verbaux de la marque antérieure (qui comprend les lignes entourant le cercle noir à l’extérieur et à l’intérieur) et le fond noir en forme de cercle seront perçus par le public comme ayant une fonction essentiellement décorative. Le public est habitué à percevoir de telles représentations comme des ornements, et les fonds rectangulaires sont des formes géométriques simples couramment utilisées dans le commerce pour mettre en évidence les informations qu’ils contiennent (15/12/2009, T 476/08, Best Buy, EU:T:2009:508, § 27).

L’élément au centre de la marque antérieure, qui représente une forme abstraite stylisée de couleur rose composée de quatre trapèzes et d’une étoile stylisée, ne véhicule aucune signification et présente une certaine complexité. Il est donc normalement distinctif. Cela dit, il convient de rappeler que lorsque des signes sont composés d’éléments verbaux et figuratifs, en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. Cela s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les signes et se référera plus facilement aux signes en question par leur élément verbal que par la description de leurs éléments figuratifs (14/07/2005, T-312/03, Selenium-Ace, EU:T:2005:289, § 37 ; 19/12/2011, R 233/2011-4, BEST TONE (fig.) / BETSTONE, § 24 ; 13/12/2011, R 53/2011-5, JUMBO (fig.) / DEVICE OF AN ELEPHANT (fig.), § 59).

Le signe contesté comprend l’élément verbal « KUN » qui n’a pas de signification et est donc normalement distinctif pour le public en cause. Les preuves soumises par la requérante pour étayer son allégation selon laquelle « KUN » est perçu comme un nom ne sont pas pertinentes, car elles montrent des noms de personnes d’origine hongroise, allemande ou chinoise ou d’une autre nationalité, mais non originaires d’Irlande ou de Malte. Le public pertinent dans la présente évaluation est le public anglophone. Même l’article de Wikipédia en anglais sur « KUN », soumis en tant que DOC8, confirme que « Kun » est un nom hongrois. Il est donc peu probable (et cela n’a pas été prouvé) que le public anglophone d’Irlande et de Malte reconnaisse le terme comme un nom. En outre, les preuves présentées par la requérante se réfèrent à des significations issues des cultures chinoise, japonaise ou arabe, qui sont totalement sans pertinence pour la présente évaluation, car aucune d’entre elles n’est connue de l’écrasante majorité des consommateurs dans les parties anglophones de l’UE.

Indépendamment du fait qu’il soit perçu comme une écriture étrangère, à savoir asiatique, l’élément figuratif précédant l’élément verbal, qui représente une forme abstraite, ne fait allusion à aucune signification et n’en véhicule aucune, et présente une certaine complexité. Il est donc normalement distinctif. Cela dit, il convient de réitérer que lorsque des signes sont composés d’éléments verbaux et figuratifs, en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l'
¹ Informations obtenues sur https://dictionary.cambridge.org/dictionary/english/sports le 29/07/2025.

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Décision sur opposition n° B 3 218 834 Page 9 sur 23
composant figuratif. En effet, le public n’a pas tendance à analyser les signes et se référera plus facilement aux signes en question par leur élément verbal que par la description de leurs éléments figuratifs (14/07/2005, T-312/03, Selenium-Ace, EU:T:2005:289, § 37; 19/12/2011, R 233/2011-4, BEST TONE (fig.) / BETSTONE, § 24; 13/12/2011, R 53/2011-5, JUMBO (fig.) / DEVICE OF AN ELEPHANT (fig.), § 59).

La stylisation de l’élément verbal de la marque contestée (qui inclut le « N » représenté comme légèrement pixélisé) est essentiellement décorative et donc beaucoup moins pertinente dans la comparaison des signes. Il en va de même pour la coloration de l’élément verbal « KUN » et de l’élément figuratif, qui est un noir et bleu standard que l’on retrouve dans d’innombrables signes commerciaux et qui sera perçue comme décorative par le public en cause.

Visuellement, les signes coïncident dans les lettres « KUN ». Ils diffèrent par les lettres supplémentaires « I » (et leur son) et l’élément verbal « SPORTS ». Ils diffèrent également par les éléments figuratifs des deux signes, dont l’un n’a pas de caractère distinctif et l’autre est secondaire par rapport à l’élément verbal, comme expliqué ci-dessus. En outre, ils diffèrent par la stylisation et le rectangle de la marque antérieure, qui ont tous deux peu ou pas de caractère distinctif. Enfin, les colorations des deux signes sont différentes, mais cet aspect a moins de poids dans la comparaison car il est purement décoratif.

En somme, et considérant que « KUNI » et « KUN » sont les éléments les plus distinctifs des deux marques, les signes sont toujours visuellement similaires à un degré inférieur à la moyenne.

Phonétiquement, les signes coïncident dans le son des lettres « KUN » qui se trouvent au début des signes en cause, là où l’impact est le plus fort. Ils diffèrent par le son des lettres supplémentaires « I » et « SPORTS ». Cela représente deux syllabes supplémentaires, cependant, « SPORTS » est dépourvu de caractère distinctif.

Par conséquent, en somme, les signes sont phonétiquement similaires à un degré supérieur à la moyenne.

Conceptuellement, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Étant donné que la marque antérieure sera associée à une signification, à savoir « sports », tandis que le signe contesté n’a pas de signification, les signes ne sont pas conceptuellement similaires. Cependant, étant donné que cette dissemblance découle d’un élément dépourvu de caractère distinctif, cette différence est de peu de pertinence dans la comparaison des signes, voire pas du tout.

c) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en compte dans l’appréciation globale du risque de confusion.

Selon l’opposant, la marque antérieure jouit d’un degré élevé de caractère distinctif en raison de son usage ancien et intensif dans l’Union européenne en relation avec les produits et services suivants :

Classe 9 : Ordinateurs ; Périphériques d’ordinateurs ; Logiciels de jeux informatiques ; Applications logicielles informatiques téléchargeables ; Matériel informatique ; Logiciels informatiques enregistrés ; Plateformes logicielles informatiques, enregistrées ou téléchargeables ; Cartes à circuits intégrés [cartes à puce] ; Disquettes ; Applications logicielles téléchargeables pour téléphones mobiles ; Appareils de traitement de données ; Programmes informatiques enregistrés ; Boîtes noires [enregistreurs de données] ; Tablettes informatiques.

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Classe 41 : Transfert de connaissances et de savoir-faire commerciaux [formation] ; Fourniture de publications électroniques en ligne, non téléchargeables ; Orientation professionnelle [conseils en matière d’éducation ou de formation] ; Rédaction de textes ; Organisation de fêtes [divertissement] ; Organisation et conduite de colloques ; Coaching [formation] ; Recherche en matière d’éducation ; Services de formation commerciale ; Formation pratique [démonstration].

Il convient de tenir dûment compte de cette allégation étant donné que le caractère distinctif de la marque antérieure doit être pris en considération dans l’appréciation du risque de confusion. En effet, plus la marque antérieure est distinctive, plus le risque de confusion est élevé, et, par conséquent, les marques dotées d’un caractère hautement distinctif en raison de la reconnaissance dont elles jouissent sur le marché bénéficient d’une protection plus étendue que les marques dotées d’un caractère moins distinctif (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, point 18).

Le 17/06/2024, l’opposant a produit les preuves suivantes :

Document 1 : Copie du profil Instagram de 'kunisports’ et publication sur ce compte. Le compte montre la marque antérieure telle qu’elle est enregistrée, sous sa forme figurative. La copie a été téléchargée le 07/06/2024. La publication est datée du 20/11/2023. La publication montre des scènes d’un match de football. Le texte espagnol est partiellement traduit dans la langue de la procédure : il indique qu’il s’agit du compte officiel de 'kingsleague’ et nomme 'kunaguero’ comme président. Le nombre d’abonnés de ce compte est de 626K.

Document 2 : Copie du profil de 'Kunisports’ sur la plateforme de médias sociaux 'X'. La copie a été téléchargée le 07/06/2024. La copie montre une capture d’écran du profil X avec la marque antérieure visible, toutes les autres pages sont vierges. Il n’y a pas de représentation de la marque antérieure. Le nombre d’abonnés de ce compte est de 108K. De nouveau, le texte espagnol est partiellement traduit dans la langue de la procédure : il indique qu’il s’agit du compte officiel de 'kingsleague’ et nomme 'kunaguero’ comme président.

Document 3 : Copie du profil de 'Kunisports’ sur la plateforme de médias sociaux 'Tik Tok'. La copie a été téléchargée le 07/06/2024. Le compte montre la marque antérieure telle qu’elle est enregistrée, sous sa forme figurative. Ici aussi, le texte espagnol est partiellement traduit dans la langue de la procédure : il indique qu’il s’agit du compte officiel de 'kingsleague’ et nomme 'kunaguero’ comme président. Le nombre d’abonnés s’élève à 770K. L’extrait montre plusieurs publications, certaines uniquement avec le commentaire sous la publication qui n’est pas visible elle-même.

Document 4 : Article KUNISPORTS sur le site web 'dazn.com'. Il a été traduit dans la langue de la procédure. Le document contient également des articles du site web 'marca.com'. Les extraits ont été téléchargés le 07/06/2024, le premier article est daté du 15/01/2024, le deuxième du 30/05/2024, le troisième du 05/06/2024, le quatrième du 28/05/2024, le cinquième du 30/01/2023. Les chiffres de diffusion ou le nombre d’utilisateurs ayant accédé à l’article n’ont pas été fournis par l’opposant. La marque antérieure est représentée à la page 76 du document, dans une capture d’écran de site web. Aucune information sur la diffusion et la portée des articles n’a été fournie.

Document 5 : Copie de pages de la 'boutique officielle Kings League’ et d’un site web appelé 'casas de las carcasas'. Elles montrent des articles étiquetés avec le

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signe « Kunisports », parmi lesquels des vêtements et des étuis pour smartphones. L’opposante affirme dans ses observations qu’il s’agit de produits dérivés. Les extraits de « Kings League official store » ne sont pas datés, ceux de « casas de las carcasas » ont été téléchargés le 07/06/2024. Les photos des produits semblent montrer ce qui est la marque antérieure ou des parties de celle-ci sur les produits.

Document 6 : Extraits de YouTube montrant une vidéo intitulée « Santi Caroisai – Kunisports (Video Oficial) ». Elle affiche 167 K vues. La capture d’écran montre la marque antérieure. Une autre copie montre une capture d’écran du site web « ccma.cat » avec l’annonce d’un match de football. Les captures d’écran ont été téléchargées le 07/06/2024.

En outre, dans les mêmes observations et donc à la même date, l’opposante a soumis les preuves supplémentaires suivantes à l’appui de sa demande au titre de l’article 8, paragraphe 4, du RMUE. Néanmoins, ces preuves doivent également être prises en considération lors de l’évaluation de la renommée de la marque antérieure aux fins de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.

Document 7 : Extraits de la loi espagnole concernant les conditions d’acquisition des droits et l’étendue de la protection du droit en langue espagnole avec traduction dans la langue de la procédure des dispositions pertinentes.

Document 8 : Document daté du 12/06/2024 contenant des informations commerciales sur l’opposante. L’activité de l’opposante est décrite comme suit : « La creación y gestión de equipos profesionales para la competición en campeonatos y torneos de deportes de eSports (deporte electrónico). La creación, gestión y explotación de centros de formación y entrenamiento, etc. » ce qui signifie en traduction libre dans la langue de la procédure : « La création et la gestion d’équipes professionnelles pour la compétition dans des championnats et tournois de sports électroniques (eSports). La création, la gestion et l’exploitation de centres de formation et d’entraînement, etc. » La personne Sergio Leonel Agüero est indiquée comme actionnaire unique. La date de publication de l’inscription au registre du commerce est le 21/09/2020.

Document 9 : Copie des résultats d’une recherche Google pour le mot-clé « Kun ». Le premier résultat est un article Wikipédia sur une personne appelée « Sergio Agüero », le second est un article Wikipédia sur « Kun Agüero ». La capture d’écran est horodatée le 11/06/2024.

Document 10 : Résultats de recherche d’images Google pour le mot-clé « kun espana », horodatés le 11/06/2024. La plupart des pages de ce document sont vierges.

Document 11 : Les comptes d’une personne appelée « Sergio Agüero Kun » sur les plateformes de médias sociaux YouTube, X et Instagram. La chaîne YouTube affiche 4,33 millions d’abonnés. Les extraits du compte X sont en grande partie vierges. Le compte Instagram affiche le nom d’utilisateur « kunagero », et en dessous indique « Sergio Leonel Agüero ». Le compte a 30,6 millions d’abonnés. Les extraits sont horodatés le 11/06/2024. Les publications sur Instagram ne peuvent pas être attribuées à une période spécifique.

Document 12 : Articles sur le site web « marca.com » relatifs à la personne « Sergio Agüero », datés du 16/12/2021, 15/12/2021, 08/05/2024 (celui-ci mentionnait la « Kings League »), 27/02/2024, 09/04/2024, 11/05/2023.

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Document 13: Extrait du site internet 'transfermarkt.es', contenant le profil de 'Sergio Agüero'. L’extrait confirme que ce joueur a pris sa retraite le 15/12/2021. Le site internet porte une indication de date de 2024 en bas de page.

Appréciation des preuves
La division d’opposition constate que les preuves soumises par l’opposant ne démontrent pas que la marque antérieure a acquis un degré élevé de caractère distinctif en raison de son usage ancien et intensif. Les preuves montrent un certain usage de la marque antérieure mais ne fournissent aucune indication sur l’étendue de la reconnaissance par le public pertinent.

Les preuves souffrent de deux lacunes centrales : premièrement, il est difficile, voire impossible, de déterminer à partir des documents quels services ou activités économiques l’opposant (ou la personne qui le contrôle, Sergio Agüero) exerce sous la marque antérieure. Deuxièmement, les preuves montrent, le cas échéant, que la personne Sergio Agüero est bien connue et non la marque antérieure en question.

En détail :

Les preuves fournies par l’opposant — en particulier les documents 1 à 6, qui ont été soumis comme preuves de renommée — affichent bien la marque antérieure (à l’exception du document 2). Cependant, les preuves ne précisent pas pour quels produits ou services la marque antérieure a été effectivement utilisée. Aucun lien ne peut être établi avec des produits de la classe 9, car ni les ordinateurs ni les logiciels ne sont représentés dans les documents soumis. Il convient de noter que le document 5 présente des vêtements, des sacs à dos et des étuis de téléphone, qui n’ont pas été invoqués comme fondement de l’opposition au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.

L’usage de la marque antérieure pour les services de la classe 41 est également difficile à établir. Les documents 1 à 3 montrent des comptes de médias sociaux et ne documentent pas une activité spécifique. Ils indiquent une référence à 'kingsleague'. Un article dans les documents 4 et 12 fait référence à la 'Kings League World Cup', une coupe qui se tient à Barcelone, et explique que 'Kunisports’ est l’équipe de Sergio 'Kun’ Agüero qui participe à cette coupe. Selon ces articles, Sergio Agüero est le président et le manager de l’équipe Kunisports. Cependant, ces activités s’apparentent à l’entraînement d’une équipe ou à la gestion d’une équipe sportive, une activité qui ne correspond à aucun des services de la classe 41 : Les services d’organisation et de conduite de compétitions pour joueurs de jeux en ligne et de jeux informatiques ; la constitution d’équipes de joueurs en ligne, y compris de joueurs professionnels en ligne, leur permettant de participer à des tournois ; la fourniture d’informations sur les jeux en ligne se réfèrent aux jeux en ligne, ce qui n’est pas documenté dans les preuves. Il en va de même pour la fourniture de bourses d’études et d’expositions à des fins culturelles ou éducatives, à savoir en rapport avec les jeux informatiques, y compris les jeux en ligne, et encore plus pour la production et la représentation de programmes de radio et de télévision, de films et de vidéos relatifs aux jeux informatiques, y compris les jeux en ligne ; la production et la présentation de vidéos, de programmes de télévision et de théâtre, y compris des films, des films vidéo et d’autres œuvres audiovisuelles similaires ; la production et la présentation de blogs à des fins de divertissement ; la diffusion de programmes de télévision et de théâtre, y compris l’utilisation de nouvelles technologies médiatiques.

La gestion et l’entraînement d’une équipe de football peuvent, tout au plus, être considérés comme relevant des services d’éducation et de divertissement ; cependant,

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une telle caractérisation n’est pas suffisamment étayée par les documents produits à titre de preuve. En premier lieu, l’entraînement d’une équipe de football constitue une activité sportive, qui ne doit pas nécessairement être proposée au public ou impliquer un quelconque élément de divertissement. Le terme « éducation » n’est pas applicable dans ce contexte, l’activité concernée étant l’entraînement. Bien que l’entraînement soit effectivement répertorié parmi les services de la classe 41, les preuves ne démontrent pas que ce service est activement commercialisé par l’opposant, c’est-à-dire proposé comme un service à des tiers. Même si l’entraînement dispensé par Sergio Agüero était attribué à l’opposant, il ne ressort pas clairement des preuves si cette activité est exercée commercialement au profit de tiers. Du moins, ce dernier point est loin d’être dûment documenté dans les preuves.

Les comptes de médias sociaux présentés dans les documents 1 à 3 semblent principalement promouvoir la « Kings League » elle-même, plutôt que des services d’entraînement. L’utilisation de la marque antérieure dans ces cas sert à faire connaître la « Kings League » à un public plus large, mais ne concerne pas l’entraînement ou tout autre service relevant de la classe 41. Bien que le document 8 fasse référence aux activités de l’opposant comme incluant « la création et la gestion d’équipes professionnelles pour la compétition dans les championnats et tournois d’eSports (sports électroniques) » ainsi que « la création, la gestion et l’exploitation de centres de formation et d’éducation », cette information ne consiste qu’en une description dans le registre du commerce et ne corrobore pas la commercialisation effective des services d’entraînement évoqués ci-dessus. L’examen du document 8 conjointement avec les autres preuves soumises ne permet pas de clarifier cette question.

En outre, outre la question de l’identification de l’activité économique qui doit être prouvée, les documents sont insuffisants pour démontrer la renommée de la marque antérieure. Les preuves soumises à l’appui de la renommée doivent fournir des références concrètes au degré de connaissance ou de reconnaissance de la marque antérieure auprès du public pertinent – telles que la part de marché, l’intensité d’utilisation, l’étendue géographique, la durée ou la reconnaissance publique. Le nombre d’abonnés documenté pour les comptes Instagram, X et Tik Tok, à savoir 626K, 108K et 770K, représente des montants considérables mais reste relativement faible par rapport à la population du public examiné, les consommateurs d’Irlande et de Malte, ou de tout autre État membre de l’Union européenne d’ailleurs. En tout état de cause, et plus important encore, il ne peut être déterminé depuis quels territoires les utilisateurs ou les abonnés accèdent aux plateformes de réseaux sociaux susmentionnées. L’opposant n’a pas fourni de données supplémentaires sur ce point. Il est donc impossible de déterminer dans quel territoire précisément une reconnaissance de la marque antérieure aurait pu avoir lieu. Le même problème se pose en ce qui concerne les documents 4 à 6. Les articles du document 4 semblent s’adresser à un public hispanophone, mais une attribution précise n’est pas possible. En résumé, il ne peut être établi que la marque antérieure jouit d’un niveau de reconnaissance auprès d’un segment spécifique du public au sein de l’Union européenne suffisant pour lui conférer un caractère distinctif accru. Cette question n’est pas résolue même si l’on supposait que le terme « kunisports » lui-même possède un caractère distinctif accru, car ce terme seul ne peut être assimilé à la marque antérieure, qui contient des éléments figuratifs supplémentaires qui altèrent significativement son impression d’ensemble. Sans informations complémentaires telles que des données sur l’accès des utilisateurs, les niveaux d’engagement ou la portée au sein du public pertinent, les éléments des médias sociaux ne satisfont pas aux exigences de preuve de l’Office. Les allégations abstraites ou les éléments ne traitant pas directement de la reconnaissance publique sont insuffisants.

Les documents 7 à 13 n’apportent rien de significatif à cet égard, car ils ne documentent que l’activité et la connaissance que le public a de la personne

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Sergio Agüero. Il est clair qu’il s’agit d’un (ancien) footballeur, mais aucun service concret pouvant être attribué à l’un des services de la classe 41 de la marque antérieure ne peut être déduit des preuves. En outre, ces documents ne peuvent pas non plus être attribués précisément à un territoire spécifique. Les résultats des recherches sur Google ne disent rien sur le public atteint par les images ou les sites web trouvés. Et en ce qui concerne les documents 11 et 12, il en va de même que ce qui a été discuté ci-dessus concernant les documents 1 à 6.

Une grande partie des preuves concerne la personne 'Sergio Agüero'; elles ne démontrent pas que la marque antérieure en cause jouit d’une renommée pour les produits pertinents. L’annexe 11 montre que la personne Sergio Agüero compte 30,6 millions d’abonnés sur Instagram et 4,33 millions d’abonnés sur sa chaîne Youtube. Ces chiffres sont significatifs et indiquent que cette personne est probablement connue d’un public plus large. Cependant, le document 11 ne montre pas le signe antérieur, et le lien entre la marque antérieure et cette personne reste incertain. Le document 11 montre l’utilisation des termes 'KUN’ et 'kunaguero', mais pas de la marque antérieure en cause, qui est une marque figurative élaborée contenant l’élément 'kuni'. Les signes ne sont pas comparables de manière à permettre le transfert direct d’une prétendue renommée du signe verbal à la marque figurative. La présence d’ajouts visuels substantiels exclut toute présomption selon laquelle la renommée de l’élément verbal s’étendrait au signe figuratif dans son ensemble.

En résumé, bien que montrant une certaine utilisation de la marque antérieure, les preuves ne fournissent aucune information sur l’étendue de cette utilisation (et même pas en ce qui concerne les services, comme expliqué ci-dessus). Les preuves fournissent des indications sur le degré de reconnaissance du (ancien) footballeur 'Sergio Agüero', mais pas de la marque antérieure par le public pertinent. En outre, les preuves n’indiquent pas les volumes de ventes, la part de marché de la marque ou la mesure dans laquelle la marque a été promue. En conséquence, les preuves ne démontrent pas le degré de reconnaissance de la marque antérieure par une partie significative du public pertinent. Dans ces circonstances, la division d’opposition conclut que l’opposant n’a pas prouvé que sa marque antérieure jouit d’une renommée.

En l’absence d’informations spécifiques et étayées concernant à la fois l’ampleur économique des opérations de l’opposant et la nature de ses activités commerciales, les preuves ne satisfont pas seulement aux exigences d’un degré élevé de caractère distinctif, mais ne clarifient pas non plus le contexte commercial dans lequel la marque antérieure est prétendument renommée.

Il est tenu compte du fait qu’une constatation de renommée exige qu’un certain seuil de reconnaissance soit atteint, tandis que, comme indiqué ci-dessus, le seuil pour une constatation de caractère distinctif accru peut être plus bas. Néanmoins, même ce seuil inférieur n’a pas été atteint en l’espèce.

En conséquence, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a aucune signification pour aucun des produits et services en question du point de vue du public sur le territoire pertinent. Par conséquent, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal, malgré la présence d’un élément non distinctif dans la marque, comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision.

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d) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou les services. Ainsi, un degré moindre de similitude entre les produits ou les services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).

Les produits et les services sont identiques, similaires et dissemblables. Les produits et services similaires et identiques visent le grand public, dont le degré d’attention varie entre moyen et élevé. Les signes sont visuellement similaires à un degré moyen et auditivement à un degré supérieur à la moyenne, tandis qu’ils sont conceptuellement dissemblables, même si ce dernier aspect a très peu, voire pas du tout, d’incidence sur la comparaison des signes pour les raisons exposées ci-dessus au point c).

La légère différence conceptuelle qui réside dans l’élément « SPORTS » de la marque antérieure est supplantée par les similitudes visuelles et auditives suffisantes des signes. En outre, la différence de deux syllabes supplémentaires dans la marque antérieure ne change rien au fait que les signes se chevauchent dans les trois lettres « KUN ». Compte tenu du principe d’interdépendance, l’identité entre certains produits et services contrebalance le degré de similitude (comparativement) plus faible entre les signes. Et même les produits et services (seulement) similaires, dont aucun n’est faiblement similaire, suffisent étant donné que les signes restent globalement similaires à un degré moyen.

Dès lors, et considérant que les consommateurs n’ont que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe entre les différentes marques, les différences entre les signes en l’espèce sont insuffisantes pour exclure un risque de confusion entre les marques.

Dans ses observations, la requérante fait valoir qu’elle est titulaire de plusieurs enregistrements comportant le mot « KUN » au Royaume-Uni, dont certains coexistent avec la marque antérieure de l’opposante.

Selon la jurisprudence, il ne saurait être exclu que la coexistence de deux marques sur un marché particulier puisse, avec d’autres éléments, contribuer à diminuer le risque de confusion entre ces marques dans l’esprit du public pertinent (03/09/2009, C-498/07 P, La Española, EU:C:2013:302,
§ 82). Dans certains cas, la coexistence de marques antérieures sur le marché pourrait réduire le risque de confusion que l’Office constate entre deux marques en conflit (11/05/2005, T-31/03, Grupo Sada, EU:T:2005:169, § 86). Toutefois, cette possibilité ne peut être prise en considération que si, à tout le moins, au cours de la procédure devant l’EUIPO concernant les motifs relatifs de refus, le demandeur de la marque de l’Union européenne a dûment démontré que cette coexistence était fondée sur l’absence de tout risque de confusion dans l’esprit du public pertinent entre les marques antérieures sur lesquelles il se fonde et la marque antérieure de l’intervenant sur laquelle l’opposition est fondée, et à condition que les marques antérieures concernées et les marques en cause soient identiques (11/05/2005, T-31/03, Grupo Sada, EU:T:2005:169, § 86).

À cet égard, il convient de noter que la coexistence formelle dans les registres nationaux ou de l’Union de certaines marques n’est pas en soi particulièrement pertinente. Il doit également être prouvé qu’elles coexistent sur le marché, ce qui pourrait effectivement indiquer que les consommateurs sont habitués à voir les marques sans les confondre. Enfin, mais non

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En tout état de cause, il importe de noter que l’Office est en principe limité, dans son examen, aux marques en conflit.

Ce n’est que dans des circonstances particulières que la division d’opposition peut prendre en considération des preuves de la coexistence d’autres marques sur le marché (et éventuellement dans le registre) au niveau national/de l’Union comme une indication de la « dilution » du caractère distinctif de la marque de l’opposant qui pourrait être contraire à une présomption de risque de confusion.

Cela doit être évalué au cas par cas, et une telle valeur indicative doit être traitée avec prudence car il peut y avoir différentes raisons pour lesquelles des signes similaires coexistent, par exemple, des situations juridiques ou factuelles différentes dans le passé, ou des accords sur des droits antérieurs entre les parties concernées. La requérante n’a pas avancé d’observations ou d’arguments à cet égard. En tout état de cause, la requérante se réfère exclusivement à des enregistrements de marques au Royaume-Uni. Toutefois, suite au Brexit, la perception des marques en cause dans la procédure d’opposition par le public britannique n’est plus pertinente.

Par conséquent, en l’absence d’arguments convaincants et de preuves à cet égard, cet argument de la requérante doit être rejeté comme non fondé.

En outre, la requérante semble soutenir que sa MUE jouit d’une renommée et a déposé diverses preuves pour étayer cette allégation.

Le droit à une MUE prend naissance à la date de dépôt de la MUE et non avant, et à partir de cette date, la MUE doit être examinée au regard de la procédure d’opposition.

Par conséquent, lors de l’examen de la question de savoir si la MUE relève ou non de l’un des motifs relatifs de refus, les événements ou faits survenus avant la date de dépôt de la MUE sont sans pertinence car les droits de l’opposant, dans la mesure où ils sont antérieurs à la MUE, sont antérieurs à la MUE de la requérante.

Compte tenu de tout ce qui précède, il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie anglophone du public pertinent et par conséquent, comme cela suffit à rejeter la demande contestée, il n’est pas nécessaire d’analyser le reste du public.

Il découle de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires à ceux de la marque antérieure.

Le reste des produits et services contestés sont dissemblables. La similarité des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et visant ces produits et services ne peut aboutir.

RENOMMÉE — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 5, RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure enregistrée au sens de l’article 8, paragraphe 2, du RMUE, la marque contestée n’est pas enregistrée lorsqu’elle est identique ou similaire à une marque antérieure, indépendamment du fait que les produits ou services pour lesquels

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ils sont identiques ou similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, lorsque, dans le cas d’une marque de l’Union européenne antérieure, la marque jouit d’une renommée dans l’Union ou, dans le cas d’une marque nationale antérieure, la marque jouit d’une renommée dans l’État membre concerné et que l’usage sans juste motif de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure, ou leur porterait préjudice.

Par conséquent, les motifs de refus de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE ne sont applicables que lorsque les conditions suivantes sont remplies.

Les signes doivent être identiques ou similaires.

La marque de l’opposant doit jouir d’une renommée. La renommée doit également être antérieure au dépôt de la marque contestée; elle doit exister sur le territoire concerné et pour les produits et/ou services sur lesquels l’opposition est fondée.

Risque de préjudice: l’usage de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure, ou leur porterait préjudice.

Les exigences susmentionnées sont cumulatives et, par conséquent, l’absence de l’une d’entre elles entraînera le rejet de l’opposition au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE (16/12/2010, T-357/08, BOTOCYL / BOTOX, EU:T:2010:529, § 41; 16/12/2010, T-345/08, BOTOLIST / BOTOX, EU:T:2010:529, § 41). Toutefois, le respect de toutes les conditions susmentionnées peut ne pas être suffisant. L’opposition peut néanmoins échouer si le demandeur établit un juste motif pour l’usage de la marque contestée.

a) Renommée de la marque antérieure La renommée implique un seuil de connaissance qui n’est atteint que lorsque la marque antérieure est connue d’une partie significative du public pertinent pour les produits ou services qu’elle couvre. Le public pertinent est, selon les produits ou services commercialisés, soit le grand public, soit un public plus spécialisé.

En l’espèce, la marque contestée a été déposée le 07/03/2024. Par conséquent, l’opposant était tenu de prouver que la marque sur laquelle l’opposition est fondée avait acquis une renommée avant cette date. En principe, il suffit que l’opposant démontre que sa marque jouissait déjà d’une renommée à cette date. S’il découle du libellé de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE que les conditions de son application doivent également être présentes au moment de la prise de décision, et que, par conséquent, la renommée de la marque antérieure doit subsister jusqu’à ce que la décision sur l’opposition soit prise, toute perte de renommée ultérieure incombe au demandeur de l’alléguer et de la prouver. Les preuves doivent également montrer que la renommée a été acquise pour les produits et services pour lesquels l’opposant a revendiqué une renommée, à savoir: enregistrement de marque de l’UE n° 18 786 258

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Classe 9 : Ordinateurs ; Claviers ; Écrans ; Souris d’ordinateur ; Souris d’ordinateur sans fil ; Applications informatiques éducatives ; Applications logicielles informatiques téléchargeables ; Logiciels d’enseignement ; Casques audio ; Casques sans fil ; Appareils de reproduction du son ; Lunettes [optique] ; Casques audio sans fil.

Classe 41 : Organisation et conduite de compétitions pour joueurs de jeux en ligne et de jeux informatiques ; Constitution d’équipes de joueurs en ligne, y compris de joueurs en ligne professionnels, leur permettant de participer à des tournois ; fourniture d’informations sur les jeux en ligne ; Services d’éducation et de divertissement, y compris enseignement, formation, cours, coaching et séminaires pour jeux informatiques en particulier, y compris jeux en ligne, en particulier jeux d’équipe ; Organisation de démonstrations pour jeux informatiques, y compris jeux en ligne ; Octroi de bourses et organisation d’expositions à des fins culturelles ou éducatives, à savoir en rapport avec les jeux informatiques, y compris les jeux en ligne ; Production et représentation de programmes de radio et de télévision, de films et de vidéos relatifs aux jeux informatiques, y compris aux jeux en ligne ; Production et présentation de vidéos, de programmes de télévision et de théâtre, y compris de films, de films vidéo et d’autres œuvres audiovisuelles similaires ; Production et présentation de blogs à des fins de divertissement ; Diffusion de programmes de télévision et de théâtre, y compris en utilisant les nouvelles technologies des médias.

L’opposition est dirigée contre les produits et services suivants, qui subsistent :

Classe 9 : Cartes à circuits intégrés [cartes à puce] ; Boîtes noires [enregistreurs de données].

Classe 36 : Transfert électronique de fonds ; Gestion financière ; Conseil financier ; Transfert électronique de fonds via la technologie de la chaîne de blocs ; Services de paiement par portefeuille électronique ; Émission de chèques-cadeaux ; Prêts sur gage ; Fiducie ; Services financiers ; Courtage immobilier ; Investissement en capital ; Parrainage financier ; Informations financières ; Évaluation financière [assurances, banques, immobilier].

Classe 41 : Rédaction de textes.

Afin de déterminer le degré de renommée de la marque, il convient de prendre en considération tous les faits pertinents de l’espèce, y compris, en particulier, la part de marché détenue par la marque, l’intensité, l’étendue géographique et la durée de son usage, ainsi que l’importance des investissements réalisés par l’entreprise pour la promouvoir.

Le 17/06/2024, l’opposant a soumis les preuves, qui ont déjà été énumérées et analysées ci-dessus. La division d’opposition se réfère à l’appréciation des preuves. Étant donné que le seuil requis pour établir un caractère distinctif accru n’a pas été atteint, il s’ensuit a fortiori qu’une constatation de renommée doit également être refusée.

Comme indiqué ci-dessus, pour que l’opposition puisse aboutir en vertu de l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE, il est requis que la marque antérieure jouisse d’une renommée. Puisqu’il n’a pas été établi que la marque antérieure jouit d’une renommée, l’une des conditions nécessaires contenues à l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE n’est pas remplie, et l’opposition doit être rejetée sur la base de ce motif.

MARQUE NON ENREGISTRÉE OU AUTRE SIGNE UTILISÉ DANS LE COURS DES AFFAIRES — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 4, DU RMCUE

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Conformément à l’article 8, paragraphe 4, du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque non enregistrée ou d’un autre signe utilisé dans la vie des affaires dont la portée n’est pas seulement locale, la marque demandée n’est pas enregistrée lorsque et dans la mesure où, en vertu de la législation de l’Union ou du droit de l’État membre qui régit ce signe :

a) des droits à ce signe ont été acquis antérieurement à la date de dépôt de la demande d’enregistrement de la marque de l’Union européenne, ou à la date de priorité revendiquée pour la demande d’enregistrement de la marque de l’Union européenne ;

b) ce signe confère à son titulaire le droit d’interdire l’usage d’une marque postérieure.

Par conséquent, les motifs de refus de l’article 8, paragraphe 4, du RMUE sont soumis aux exigences suivantes :

le signe antérieur doit avoir été utilisé dans la vie des affaires, avec une portée non seulement locale, avant le dépôt de la marque contestée ;

en vertu du droit qui le régit, avant le dépôt de la marque contestée, l’opposant a acquis des droits sur le signe sur lequel l’opposition est fondée, y compris le droit d’interdire l’usage d’une marque postérieure ;

les conditions dans lesquelles l’usage d’une marque postérieure peut être interdit sont remplies à l’égard de la marque contestée.

Ces conditions sont cumulatives. Par conséquent, lorsqu’un signe ne satisfait pas à l’une de ces conditions, l’opposition fondée sur une marque non enregistrée ou d’autres signes utilisés dans la vie des affaires au sens de l’article 8, paragraphe 4, du RMUE ne peut aboutir.

a) Usage antérieur dans la vie des affaires dont la portée n’est pas seulement locale
La condition d’usage dans la vie des affaires est une exigence fondamentale, sans laquelle le signe en cause ne saurait bénéficier d’aucune protection contre l’enregistrement d’une marque de l’Union européenne, indépendamment des exigences à remplir en vertu du droit national pour acquérir des droits exclusifs. En outre, un tel usage doit indiquer que le signe en cause a une portée non seulement locale.

Il convient de rappeler que l’objet de la condition prévue à l’article 8, paragraphe 4, du RMUE, relative à l’usage dans la vie des affaires d’un signe dont la portée n’est pas seulement locale, est de limiter les conflits entre signes en empêchant qu’un droit antérieur qui n’est pas suffisamment défini — c’est-à-dire important et significatif dans la vie des affaires — ne fasse obstacle à l’enregistrement d’une nouvelle marque de l’Union européenne. Un tel droit d’opposition doit être réservé aux signes ayant une présence réelle et effective sur leur marché pertinent. Pour pouvoir faire obstacle à l’enregistrement d’un nouveau signe, le signe invoqué à l’appui de l’opposition doit être effectivement utilisé de manière suffisamment significative dans la vie des affaires, et son étendue géographique ne doit pas être seulement locale, ce qui implique, lorsque le territoire dans lequel ce signe est protégé

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peut être considéré comme non local, que le signe doit être utilisé dans une partie substantielle de ce territoire. Afin de vérifier s’il en est ainsi, il y a lieu de tenir compte de la durée et de l’intensité de l’usage du signe en tant qu’élément distinctif pour ses destinataires, à savoir les acheteurs et les consommateurs ainsi que les fournisseurs et les concurrents. À cet égard, l’usage fait du signe dans la publicité et la correspondance commerciale revêt une pertinence particulière. En outre, la condition relative à l’usage dans la vie des affaires doit être appréciée séparément pour chacun des territoires dans lesquels le droit invoqué à l’appui de l’opposition est protégé. Enfin, l’usage du signe dans la vie des affaires doit être démontré comme ayant eu lieu avant la date de la demande d’enregistrement de la marque de l’Union européenne (29/03/2011, C-96/09 P, BUD / BUD, EU:C:2011:189, § 157, 159-160, 163, 166).

En l’espèce, la marque contestée a été déposée le 07/03/2024. Par conséquent, l’opposant était tenu de prouver que le signe sur lequel l’opposition est fondée, à savoir un pseudonyme, c’est-à-dire le prénom, le nom de famille, le pseudonyme ou tout autre signe qui, dans l’esprit du public, identifie une personne autre que le demandeur, était utilisé dans la vie des affaires avec une portée plus que locale en Espagne avant cette date.

Les preuves doivent également démontrer que le signe de l’opposant a été utilisé dans la vie des affaires pour les produits et services ou l’activité commerciale indiqués dans le formulaire d’opposition. Cependant, l’opposant a seulement indiqué « ancien athlète d’élite ».

L’opposant n’a pas clairement indiqué de produits ou services spécifiques ou d’activité commerciale dans son acte d’opposition. La désignation « ancien athlète d’élite » ne constitue ni ne désigne aucun produit ou service identifiable au sens de l’article 8 du RMUE. En tant que tel, l’acte d’opposition est déficient à cet égard.

Néanmoins, la division d’opposition ne soulèvera pas d’exception d’irrecevabilité à ce stade. Au lieu de cela, la division d’opposition adoptera une interprétation généreuse de l’acte d’opposition. Le document 8 montre que l’activité de l’opposant est la suivante : « La création et la gestion d’équipes professionnelles pour la compétition dans les championnats et tournois d’eSports (sports électroniques). La création, la gestion et l’exploitation de centres de formation et d’éducation ». Considérant que la personne Sergio Leonel Agüero est l’unique actionnaire de l’opposant, il est raisonnable de supposer que cette personne et l’opposant se concentrent sur les activités susmentionnées. Ceci est corroboré par d’autres éléments de preuve, comme cela a été discuté plus haut. Il est donc raisonnable de supposer que les services invoqués en relation avec le pseudonyme « KUN » sont les services susmentionnés, à savoir (1) la gestion d’équipes professionnelles pour la compétition dans les championnats et tournois d’eSports et (2) la gestion et l’exploitation de centres de formation et d’éducation.

Le 17/06/2024, l’opposant a soumis des preuves d’usage dans la vie des affaires. L’opposant a indiqué que ses observations étaient « Confidentielles », exprimant ainsi un intérêt particulier à maintenir ces documents confidentiels vis-à-vis des tiers. Cependant, en vertu de l’article 114, paragraphe 4, du RMUE, tout intérêt particulier doit être suffisamment justifié. En l’espèce, l’opposant n’a pas suffisamment justifié ou expliqué son intérêt particulier. Par conséquent, la division d’opposition ne considère pas ces observations comme confidentielles. Néanmoins, la division d’opposition ne décrira les preuves qu’en termes généraux, sans divulguer aucune information potentiellement

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informations commerciales sensibles. Les preuves consistent en les documents déjà énumérés ci-dessus. Ces documents incluent les preuves de la renommée car ces preuves doivent être prises en compte lors de l’évaluation de l’usage du signe antérieur « KUN ». La division d’opposition se réfère à cette liste de preuves.

Appréciation des preuves
Ainsi qu’il a été établi dans l’appréciation de la renommée abordée ci-dessus, les preuves soumises par l’opposant démontrent, au mieux, un degré de renommée attribuable à la personne physique en question ; Sergio Agüero. Les éléments versés au dossier concernent principalement la reconnaissance ou les réalisations de la personne plutôt qu’une reconnaissance substantielle ou un caractère distinctif de la marque antérieure ou du signe « KUN » auprès du public pertinent. En outre, comme expliqué en détail, il demeure incertain à quelle activité les preuves se réfèrent ou sont censées prouver.

Ces lacunes probatoires fondamentales se retrouvent dans l’appréciation de l’usage sérieux. Les éléments fournis ne démontrent pas que la marque antérieure a été utilisée en relation avec des produits ou services de manière à acquérir une position sur le marché. De manière similaire à l’appréciation de la renommée, et plus encore, les preuves soumises sous la forme des documents 7 à 12 ne font que mettre en évidence le profil de Sergio Agüero, sans démontrer qu’un usage de la marque a eu lieu d’une manière suffisante pour satisfaire aux exigences légales de l’article 8, paragraphe 4, du RMUE.

Les preuves soumises n’établissent aucun lien clair ou spécifique entre les éléments fournis et les services ou activités commerciales particuliers prétendument invoqués à l’appui de l’opposition. Il demeure indûment imprécis, au vu des preuves, pour quels services ou activités commerciales, le cas échéant, le signe « KUN » est effectivement utilisé, comme l’exigerait l’article 8, paragraphe 4, du RMUE. En particulier, les documents 9 et 10 ne démontrent aucune activité commerciale concrète. Le document 9 consiste simplement en une capture d’écran montrant deux résultats. Si l’opposant se réfère à ces résultats comme étant exhaustifs, de telles preuves limitées sont manifestement insuffisantes pour étayer un usage sérieux du signe « KUN » ou pour établir un lien avec Sergio Agüero dans le cadre d’une activité commerciale pertinente. La soumission de seulement deux résultats suggère fortement que la recherche n’a pas produit d’autres éléments susceptibles d’étayer les allégations de l’opposant, et réduit ainsi matériellement la valeur probante du document 9.

De même, le document 10 indique simplement qu’une recherche Google du terme « KUN » affiche le nom d’un individu, ce qui en soi ne constitue pas une preuve d’usage de ce signe en relation avec des produits, des services ou une activité économique. Au mieux, un tel résultat peut être indicatif d’une certaine reconnaissance publique du signe, en particulier s’il est considéré conjointement avec d’autres éléments de preuve tels que le document 11. Cependant, il ne prouve pas un usage réel du signe « KUN » dans le commerce ou dans le cadre d’une activité particulière pour laquelle une protection est recherchée. Le document 10 ne contient que des images d’un individu, sans aucun lien avec une activité commerciale ou professionnelle exercée sous le signe « KUN ». Bien que le nombre significatif d’abonnés montré dans le document 11 puisse suggérer un certain degré de notoriété publique (ce qui indique fortement que le signe a été utilisé dans un passé récent), l’ensemble des preuves est insuffisant pour démontrer avec le degré de clarté et de spécificité requis l’activité ou les activités réelles pour lesquelles le signe antérieur « KUN » a été utilisé.

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Plus précisément en ce qui concerne le document 11, il convient de souligner qu’il ne contient aucune référence à une activité commerciale. Il se contente de documenter que le joueur de football Sergio Agüero est vraisemblablement bien connu, mais il ne prouve pas que le public pertinent le connaît (et, par conséquent, selon la logique de l’opposant, par extension le signe «KUN») en relation avec les services susmentionnés, à savoir (1) la gestion d’équipes professionnelles pour la compétition dans les sports électroniques, les championnats et les tournois et (2) la gestion et l’exploitation de centres de formation et d’éducation. L’opposant n’a pas soumis de factures ou de documents financiers d’aucune autre sorte qui documentent comment l’opposant a sérieusement tenté d’acquérir une position commerciale sur le marché pertinent. Comme cela a été discuté en détail ci-dessus, il n’est pas clair quel type d’activités commerciales l’opposant commercialise sous la marque antérieure, et il en va de même pour le signe antérieur «KUN». En d’autres termes, il n’existe aucune preuve quant à la manière dont l’opposant ou la personne Sergio Agüero gagne de l’argent avec le signe «KUN». Outre les maigres références figurant dans le document 8 et les articles figurant dans les documents 4 et 12, la division d’opposition n’a reçu aucun document précisant quels services Sergio Agüero propose sous le signe «KUN». Par conséquent, les documents déposés ne fournissent pas à la division d’opposition des informations suffisantes concernant le volume commercial, la portée territoriale, la durée et la fréquence de l’usage. En résumé, l’activité documentée dans les preuves ne relève d’aucune des catégories sur la base desquelles l’opposition a été formée. Par conséquent, l’opposant n’a pas démontré d’usage pour les services ou activités commerciales sur la base desquelles l’opposition a été formée.

Bien que les preuves suggèrent qu’un certain usage du signe a été fait, il ne satisfait pas au seuil minimal de «plus qu’une signification locale» énoncé à l’article 8, paragraphe 4, du RMUE. L’une des conditions nécessaires contenues à l’article 8, paragraphe 4, du RMUE n’est pas remplie, et l’opposition doit être rejetée sur la base de ce motif.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans la procédure d’opposition doit supporter les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, lorsque chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si l’équité l’exige, la division d’opposition statue sur une répartition différente des dépens.

Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties ont succombé sur certains chefs et obtenu gain de cause sur d’autres. En conséquence, chaque partie supporte ses propres dépens.

La division d’opposition

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Maximilian KIEMLE Christian STEUDTNER Reiner SARAPOGLU
Conformément à l’article 67 du RMCUE, toute partie lésée par la présente décision a le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé que lorsque la taxe de recours de 720 EUR a été acquittée.