DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 064 097
Armand Taieb et Nathalie Davis, 13, rue de Maubeuge, 75009 Paris, France, Stéphane Hasbanian, 180, rue de Grenelle, 75007 Paris, France et Emmanuel Hasbanian, 12, Allée Sarah Bernardt, 26000 Valence, France (opponents), représentée par LEGABRAND, 4 rue des Catalans, 13007 Marseille, France (représentant professionnel)
un g a i ns t
Westfälische Fleischwarenfabrik Stockmeyer GmbH, Stockmeyer-Str. 1, 48336 Sassenberg (Allemagne), représentée par Bischof mentale Partner Rechtsanwälte Partnerschaftsgesellschaft mbB, An den Speichern 6, 48157 Münster, Allemagne (mandataire agréé).
Le 18/08/2021, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 064 097 est partiellement fondée, à savoir pour les produits contestés suivants:
Classe 29: Extraits de viande; Plats préparés à base de viande; Plats préparés principalement à base de viande; Plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de viande; Poisson; Marmelades; Boudin noir; Fards de viande; Steaks de viande; Boulettes de viande; Gélatine à la viande; Viandes à tartiner; Produits congelés à base de viande; Viandes fumées; Viandes emballées; Viande préparée; Conserves de viande; Corned-beef; Viande fraîche; Viande séchée; Quenelles de viande; Viande congelée; Viande frite; Viande découpée; Produits à base de viande transformés; Viande hachée; Tourbe de viande; Conserves de viande cuite; Breloques; Produits à base de viande sous forme de hamburgers; Chair de saucisse; Saucisses conservées; Saucisses fumées; Pepperoni; Kielbasa; Saucisses pour hotdog; Saucisses crues; Franches; Extraits de volaille; Volaille fraîche; Volaille; Volaille surgelée; Plats cuisinés à base de viande; Plats préparés à base de viande [la viande étant la plus grande]; Plats préparés principalement à base de succédanés de viande; Cocottes [aliments]; Plat cuisiné principalement à base de légumes fermentés, de porc et de tofu
[kimchi-jjigae]; Plat cuisiné principalement à base de pâte de soja et de tofu
[doenjang-jjigae]; Plat cuisiné principalement à base de pâte de soja riche et de tofu [cheonggukjang-jjigae]; Plats préparés surgelés principalement à base de légumes; Gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner de fruits et de légumes; Salades de fruits; Conserves de fruits; Fruits cuisinés; Fruits préparés; Fruits aromatisés; Fruits conservés; Conserves de fruits au vinaigre; Fruits congelés; Fruits séchés; Fruits glacés; Mélanges de fruits et de fruits à coque; Fruits en bocaux; Fruits en conserve; Légumes précoupés pour salades; Babeurre; Gelées de viande; Mousses à base de viande; Gelées; Mincemeat [fruits conservés]; Pâte de poisson; Steaks de poisson; Filets de poissons; Aliments à base de poisson; Conserves de poisson; Pâte à tartiner au poisson; Bâtonnets de poisson; Poisson transformé; Quenelles de poisson; Poisson congelé; Poisson conservé (trois fois); Poisson mariné; Salade de couronne de Mullet; Fruits de mer; platspréparés principalement à base de gibier; Plats préparés essentiellement à base de fruits de mer; Fruits, champignons et légumes

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transformés (y compris fruits à coque et légumes secs); Salades préparées;
Viande en boîte (listée deux fois); Viande conservée (listée deux fois); Salaisons (listées deux fois); Saucisses (listées deux fois); Jeux (listés deux fois); Viande
(listée deux fois); Charcuterie; Viande bouillie dans de la sauce soja [viande tsukudani]; En-cas à base de viande; Plats préparés à base de volaille [la volaille étant l’ingrédient principal]; Plats préparés principalement à base d’œufs; Plats préparés principalement à base de lard; Plats préparés principalement à base de poulet; Salades de volaille; Saucisses de poisson; Plats préemballés composés principalement de gibier; Plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de gibier; Plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de volaille; Aliments réfrigérés principalement à base de poisson; Stock (cotée deux fois); Bouillon de bœuf; Concentrés de bouillons; Faggots [aliments]; Chop suey; Chili con carne; Bouillons de poisson; Croquettes de poisson; Gâteaux au poisson;
Saucisses panées; Chicharron; Salades de légumineuses; Salade caesar; Salades antipasto; Cubes de soupe; Pâtes de soupe; Soupes en poudre; Extraits pour potages; Préparations pour faire du potage; Mélanges pour faire des soupes (listées deux fois); Concentrés de soupe; Potages; Daquilles; Soupes précuites; Soupes en boîte; Œufs de scotch; Desserts lactés (listés deux fois); Desserts à base de lait artificiel; Ragoûts; Desserts à base de yaourt; Tzatziki; Préparations pour bouillons; Soja [préparé]; Lait de soja (succédané du lait) (listé trois fois); Lait; Lait déshydraté; Lait shakes; Lait et produits laitiers; Boissons à base de lait; Boissons lactées contenant des fruits; Boissons à base de lait contenant du jus de fruits; Boissons à base de lait contenant du café; Crème
[produits laitiers]; Succédanés de crème aigre; Yaourt; Boissons au yaourt;
Boissons à base de yaourt; Préparations pour faire du yaourt; Yaourt au soja; Oeufs; Succédanés de l’œuf; Œufs transformés; Œufs de siècle; Œufs congelés; Produits alimentaires à base de légumes fermentés (kimchi); Boissons à base de lait ou contenant du lait; Yams; Varech grillé.
Classe 30: Plats préparés sous forme de pizzas; Pain; Confiseries glacées au yaourt glacé; Confiseries glacées; Aliments préparés sous forme de sauces;
Aliments emballés composés de riz à base de viande, de poisson ou de légumes; Plats préparés contenant des pâtes (listés deux fois); Déjeuners préemballés composés principalement de riz et incluant également de la viande, du poisson ou des légumes; Plats préparés à base de riz; Plats préparés principalement à base de pâtes alimentaires; Plats préparés principalement à base de riz; Sauces épicées; Jus de viande (listés deux fois); Riz au lait; Tourtes non à la viande; Pâtisserie surgelée fourrée à la viande; Pâtisserie surgelée fourrée à la viande et aux légumes; Cakes aux fruits; Pâtisseries contenant des fruits (listées trois fois); Tartes; Pâtisseries fourrées aux fruits (listées deux fois);
Pâtisseries contenant de la crème et des fruits; Gâteaux de bonbons; confiserie;
Condiments; Sauces; Pâtés à la viande; Tourtes contenant de la viande; Spaghettis et boulettes de viande; Sandwiches contenant de la viande;
Pâtisseries composées de légumes et de viande; Bibimbap [riz mélangé à des légumes et du bœuf]; Sandwiches au poisson; Friands; Friands frais; Sandwiches Frankfurter; Tourtes à la volaille et au gibier à la viande; Tourtes contenant du gibier; Tourtes contenant de la volaille; Plats cuisinés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de riz; Plats cuisinés déshydratés et liquides, essentiellement à base de pâtes alimentaires; Sandwiches contenant de la salade; Tartes aux œufs; Pelmeni [boulettes de pâte farcies à la viande]; Raviolis au poisson; Préparations alimentaires à base de céréales; Caramel; Confiseries en barre; Poudres acidulées [confiserie]; Bonbons sans sucre; Bonbons non médicinaux de confiserie; Brioches fourrées à la confiture; Confiseries non médicinales contenant du lait; Confiseries contenant de la confiture; Pâtes de fruits [confiserie]; Mousses [sucreries]; Confiseries congelées; Mousses

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[confiserie]; Boissons à base de cacao et de lait; Boissons à base de café avec du lait; Chocolats au lait; Préparations pour boissons au chocolat; Préparations à base de cacao; Préparations végétales remplaçant le café; Boissons à base de cacao.
Classe 32: Tous les produits contestés compris dans cette classe.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 17 878 815 est rejetée pour les produits comme indiqué au point 1 ci-dessus. Elle peut continuer pour les produits restants.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Le 13/09/2018, les opposantes ont formé opposition contre une partie des produits visés par la demande de marque de l’Union européenne no 17 878 815 pour la marque verbale «Fuxia», à savoir contre tous les produits compris dans les classes 29, 30 et 32. L’opposition est fondée sur l’ enregistrement de la marque de l’Union européenne figurative
no 4 764 163. Les opposantes ont invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Produits et services
À la suite d’une déchéance partielle de la marque antérieure à compter du 20/09/2018 en vertu de la décision rendue par la division d’annulation dans l’affaire C 27 721, devenue définitive, les produits et services sur lesquels l’opposition était fondée et pour lesquels la marque antérieure est toujours enregistrée sont les services suivants:
Classe 43: Restaurants, bars; Restauration.

Les produits contestés sont les suivants:
Classe 29: Viande; Charcuterie; Boudin noir; Viande; Saucisses de poisson; Saucisses végétariennes; Varech grillé; Produits alimentaires à base de légumes fermentés (kimchi); En-cas à base de fruits; Lait de soja (succédané du lait); Aliments réfrigérés principalement à base de poisson; Bouillon; Fards de viande; Steaks de viande; Succédanés de viande; Boulettes de viande; Extraits de viande; Gélatine à la viande; Bouillon de bœuf; Conserves de viande; Gelées de viande; Viandes à tartiner; Plats préparés à base de viande; Produits

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congelés à base de viande; Chicharron; Plats cuisinés à base de viande; Concentrés de bouillons; Viandes fumées; Viandes emballées; Viande conservée; Mousses à base de viande; Viande préparée; Conserves de viande; Corned-beef; Viande conservée; Viande fraîche; Viande séchée; Quenelles de viande; Viande congelée; Viande frite; Viande découpée; Faggots [aliments]; Produits à base de viande transformés; Viande hachée;
Conserves de viande; Tourbe de viande; Viande bouillie dans de la sauce soja [viande tsukudani]; Conserves de viande cuite; En-cas à base de viande; Salaisons; Salaisons;
Breloques; Succédanés de viande à base de légumes; Plats préparés à base de viande [la viande étant la plus grande]; Plats préparés principalement à base de viande; Plats préparés principalement à base de succédanés de viande; Produits à base de viande sous forme de hamburgers; Chop suey; Chili con carne; Plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de viande; Poisson; Bouillons de poisson; Pâte de poisson; Steaks de poisson; Filets de poissons; Aliments à base de poisson; Conserves de poisson; Croquettes de poisson;
Pâte à tartiner au poisson; Gâteaux au poisson; Bâtonnets de poisson; Poisson transformé; Quenelles de poisson; Poisson congelé; Poisson conservé; Poisson mariné; Poisson conservé; Poisson conservé; Chair de saucisse; Saucisses conservées; Saucisses;
Saucisses fumées; Pepperoni; Kielbasa; Saucisses pour hotdog; Saucisses crues; Franches; Saucisses; Saucisses panées; Gibier; Gibier; Plats préparés principalement à base de gibier; Plats préemballés composés principalement de gibier; Plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de gibier; Salades de volaille; Substituts de volaille; Extraits de volaille; Volaille fraîche; Volaille; Volaille surgelée; Plats préparés à base de volaille [la volaille étant l’ingrédient principal]; Plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de volaille; Plats préparés principalement à base d’œufs; Plats préparés principalement à base de poulet; Plats préparés principalement à base de lard; Plats préparés essentiellement à base de fruits de mer; Plats préparés surgelés principalement à base de légumes; En-cas à base de fruits séchés; En-cas à base de légumes; En-cas à base de fruits à coque; En-cas à base de tofu; En-cas à base de noix; En-cas à base de légumes; En-cas à base de légumes; En-cas à base de pommes de terre; Gelées; Gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner de fruits et de légumes; Salades de fruits; Conserves de fruits; Fruits cuisinés; Fruits préparés; Fruits aromatisés; Fruits conservés; Conserves de fruits au vinaigre; Fruits congelés; Fruits séchés; Fruits glacés; Mélanges de fruits et de fruits à coque; Fruits en bocaux; Fruits en conserve; Fruits, champignons et légumes transformés (y compris fruits à coque et légumes secs); Salades préparées; Salade de couronne de Mullet; Salades de légumineuses; Salade caesar; Salades antipasto; Légumes précoupés pour salades; Cubes de soupe; Pâtes de soupe; Soupes en poudre; Extraits pour potages; Préparations pour faire du potage; Mélanges pour faire du potage; Concentrés de soupe; Potages; Dahls; Soupes précuites; Soupes en boîte; Mélanges pour faire du potage; Bouillon; Oeufs; Succédanés de l’œuf; Œufs transformés; Œufs de siècle; Œufs congelés; Œufs de scotch; Lait; Lait déshydraté; Lait shakes; Lait et produits laitiers; Boissons à base de lait; Boissons lactées contenant des fruits; Desserts lactés; Boissons à base de lait ou contenant du lait; Boissons à base de lait contenant du jus de fruits; Boissons à base de lait contenant du café; Desserts à base de lait artificiel; Beurre; Babeurre; Beurre clarifié;
Succédanés du beurre; Beurre concentré; Fromages; Bâtonnets à fromage; Succédanés du fromage; Mélanges de fromages; Ragoûts; Crème [produits laitiers]; Succédanés de crème aigre; Yaourt; Boissons au yaourt; Desserts à base de yaourt; Desserts lactés; Tzatziki;
Boissons à base de yaourt; Préparations pour faire du yaourt; Huiles à usage alimentaire; Graisses comestibles; Marmelades; Cocottes [aliments]; Tofu; Bâtonnets de genoux;
Haricots fermentés; Plat cuisiné principalement à base de légumes fermentés, de porc et de tofu [kimchi-jjigae]; Plat cuisiné principalement à base de pâte de soja et de tofu [doenjang- jjigae]; Plat cuisiné principalement à base de pâte de soja riche et de tofu [cheonggukjang- jjigae]; Yams; Mincemeat [fruits conservés]; Fruits à coque assaisonnés; Préparations de fromage cottage; Préparations pour bouillons; Lait de soja [succédané du lait]; Chips de soja; Yaourt au soja; Huile de soja; Lait de soja [succédané du lait]; Tofu; Graines de soja conservées à usage alimentaire; Soja [préparé]; Graines de soja conservées à usage

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alimentaire; Fèves de soja séchées; Fruits de mer; Graisses végétales à usage alimentaire;
Huiles végétales à usage alimentaire; Steaks végétaux.
Classe 30: Vinaigre; Sauces; Mélanges pour la préparation de sauces; Sauce soja; Épices;
Glace à rafraîchir; Sauces à salade; En-cas à base de céréales; En-cas à base de riz; Germes de blé [autres qu’un complément alimentaire]; Sel pour conserver les aliments; Préparations alimentaires à base de céréales; Assaisonnements alimentaires; Agents de levage d’aliments; Aliments préparés sous forme de sauces; Épaississants pour la cuisson des aliments; Sirop de fructose destiné à la fabrication d’aliments; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un arôme aux aliments; Jus de viande; Pâtés à la viande; Tourtes contenant de la viande; Tourtes non à la viande; Spaghettis et boulettes de viande; Biscuits salés [crackers] goût viande; Arômes à base de viande; Sandwiches contenant de la viande; Jus de viande; Pelmeni [boulettes de pâte farcies à la viande]; Pâte levée fourrée d’une farce à base de viande; Pâtisseries composées de légumes et de viande; Pâtisserie surgelée fourrée à la viande; Bibimbap [riz mélangé à des légumes et du bœuf]; Enrobages assaisonnés pour viande, poisson, volaille; Attendrisseurs de viande à usage domestique; Pâtisserie surgelée fourrée à la viande et aux légumes; Aliments emballés composés de riz à base de viande, de poisson ou de légumes;
Déjeuners préemballés composés principalement de riz et incluant également de la viande, du poisson ou des légumes; Raviolis au poisson; Sandwiches au poisson; Friands; Friands frais; Sandwiches Frankfurter; Tourtes à la volaille et au gibier à la viande; Tourtes contenant du gibier; Tourtes contenant de la volaille; Plats préparés contenant des pâtes alimentaires; Plats préparés à base de riz; Plats préparés contenant des pâtes alimentaires; Plats préparés principalement à base de pâtes alimentaires; Plats préparés principalement à base de riz; Plats préparés sous forme de pizzas; Plats cuisinés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de riz; Plats cuisinés déshydratés et liquides, essentiellement à base de pâtes alimentaires; En-cas à tortilla; En-cas à base de sésame; En-cas à base d’amidon de céréales; En-cas à base de blé complet; En-cas à base de farine de maïs; En-cas à base de farine de pommes de terre; En-cas à base de riz; En-cas à base de farine de biscotte;
En-cas à base de céréales; En-cas à base de farine de pommes de terre; En-cas fabriqués
à partir de muesli; En-cas à base de maïs; En-cas à base de céréales; En-cas principalement à base de pain; En-cas principalement à base de confiseries; En-cas à base de céréales; En-cas principalement à base de céréales extrudées; En-cas salés prêts à consommer à base de farine de maïs et confectionnés par extrusion; En-cas au maïs soufflé aromatisés au fromage; Vinaigre de fruits; Cakes aux fruits; Pâtisseries contenant des fruits;
Tartes; Pâtisseries contenant des fruits; Pâtisseries contenant des fruits; Pâtisseries fourrées aux fruits; Pâtisseries fourrées aux fruits; Pâtisseries contenant de la crème et des fruits; Céréales pour petit-déjeuner contenant un mélange de fruits et de fibres; En-cas contenant un mélange de céréales, de fruits à coque et de fruits séchés [confiserie]; Sauces
à salade; Sandwiches contenant de la salade; Sauces à salade contenant de la crème; Vermicelles [nouilles]; Pâtes alimentaires pour potages; Arômes pour soupes; Nouilles aux œufs; Tartes aux œufs; Pâtes alimentaires contenant des œufs; Riz au lait; Boissons à base de cacao et de lait; Boissons à base de café avec du lait; Caramel; Bouillie alimentaire à base de lait; Chocolats au lait; Confiseries non médicinales contenant du lait; Sauce au fromage; En-cas de céréales aromatisés au fromage; Confiseries bouillies; Confiseries glacées au yaourt glacé; Confiseries contenant de la confiture; Brioches fourrées à la confiture; Moutarde alimentaire; Sel; Moutarde; Succédanés du sucre; Sirops et mélasses;
Sucre, miel, sirop de mélasse; Confiserie; Confiseries en barre; Confiseries glacées; Pâtes de fruits [confiserie]; Bonbons sans sucre; Mousses [sucreries]; Réglisse [confiserie]; Poudres acidulées [confiserie]; Confiseries à base de roche; Confiseries congelées;
Mousses [confiserie]; Gâteaux de bonbons; Édulcorants naturels; Bonbons non médicinaux de confiserie; Bonbons bouillis; Mélanges d’assaisonnements; Sel épicé; Clous de girofle; Sauces épicées; Extraits d’épices; Marinades contenant des assaisonnements; Préparations d’épices; Condiments; Préparations pour boissons au chocolat; Préparations à base de cacao; Sauce soja; En-cas à base de farine de soja; Semelles de hominie; Maïs transformé;

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Boules au fromage soufflé [en-cas au maïs]; Préparations végétales remplaçant le café; Condiments à base de légumes pour pâtes alimentaires; Mayonnaise vegan; Boissons à base de cacao; Pain; Pâtes à pain.
Classe 32: Boissonsnon alcoolisées; Eaux minérales [boissons]; Eaux gazeuses; Boissons aux fruits; Jus; Smoothies; Boissons de fruits effervescents sans alcool; Préparations pour faire des boissons; Sirops pour faire des boissons; Extraits de fruits sans alcool.

À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
La division d’opposition observe que certains termes compris dans la demande contestée compris dans les classes 29 et 30 sont énumérés à l’identique à plusieurs reprises, comme la viande comprise dans la classe 29, qui est citée à deux reprises et les pâtisseries contenant des fruits compris dans la classe 30, qui sont énumérées trois fois. À cet égard, si tous ces deux termes seront pris en considération, ils ne seront énumérés qu’une seule fois dans les comparaisons qui suivent.
Produits contestés compris dans la classe 29

Les services des opposants compris dans la classe 43 sont des services d’un restaurant, y compris des services de traiteur et de bar, qui sont destinés à servir des aliments et des boissons directement destinés à la consommation.

Le simple fait que des aliments et des boissons soient consommés dans un restaurant ne constitue pas une raison suffisante pour conclure à l’existence d’une similitude entre eux (09/03/2005, T-33/03, Hai, EU:T:2005:89, § 45; 20/10/2011, R 1976/2010-4, THAI SPA/SPA et al., § 24-26).
Néanmoins, dans certaines situations, ces produits et services peuvent être complémentaires (04/06/2015, T-562/14, YOO/YO, EU:T:2015:363, § 25, 27; 17/03/2015, T- 611/11, Manea Spa, EU:T:2015:152, § 52; 15/02/2011, T-213/09, Yorma’s, EU:T:2011:37, § 46). Les produits et les services sont complémentaires si l’un est indispensable ou important pour l’usage de l’autre, de sorte que les consommateurs peuvent penser que la responsabilité de la fabrication de ces produits ou de la fourniture de ces services incombe à la même entreprise.
Le simple fait que des aliments ou boissons soient essentiels aux services de restaurants, bars, cafétérias, etc. ne suffit pas à amener les consommateurs à penser que la même entreprise est investie de la responsabilité de la production de ces produits et de l’offre de ces services (par exemple, du sel dans les restaurants).
En revanche, les consommateurs peuvent penser que la même entreprise est responsable s’il ressort de la réalité du marché que l’offre d’aliments et de boissons et la fabrication de ces produits sont communément offerts par la même entreprise sous la même marque (p. ex. du café dans les coffee-shops, de la crème glacée chez le glacier, de la bière dans les pubs).

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Les extraits de viande contestés; Plats préparés à base de viande; Plats préparés principalement à base de viande; Plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de viande; Poisson; Marmelades; Boudin noir; Fards de viande; Steaks de viande; Boulettes de viande; Gélatine à la viande; Viandes à tartiner; Produits congelés à base de viande;
Viandes fumées; Viandes emballées; Viande préparée; Conserves de viande; Corned-beef;
Viande fraîche; Viande séchée; Quenelles de viande; Viande congelée; Viande frite; Viande découpée; Produits à base de viande transformés; Viande hachée; Tourbe de viande;
Conserves de viande cuite; Breloques; Produits à base de viande sous forme de hamburgers; Chair de saucisse; Saucisses conservées; Saucisses fumées; Pepperoni;
Kielbasa; Saucisses pour hotdog; Saucisses crues; Franches; Extraits de volaille; Volaille fraîche; Volaille; Volaille surgelée; Plats cuisinés à base de viande; Plats préparés à base de viande [la viande étant la plus grande]; Plats préparés principalement à base de succédanés de viande; Cocottes [aliments]; Plat cuisiné principalement à base de légumes fermentés, de porc et de tofu [kimchi-jjigae]; Plat cuisiné principalement à base de pâte de soja et de tofu
[doenjang-jjigae]; Plat cuisiné principalement à base de pâte de soja riche et de tofu
[cheonggukjang-jjigae]; Plats préparés surgelés principalement à base de légumes; Gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner de fruits et de légumes; Salades de fruits; Conserves de fruits; Fruits cuisinés; Fruits préparés; Fruits aromatisés; Fruits conservés; Conserves de fruits au vinaigre; Fruits congelés; Fruits séchés; Fruits glacés; Mélanges de fruits et de fruits à coque; Fruits en bocaux; Fruits en conserve; Légumes précoupés pour salades; Babeurre; Gelées de viande; Mousses à base de viande; Gelées; Mincemeat [fruits conservés]; Pâte de poisson; Steaks de poisson; Filets de poissons; Aliments à base de poisson; Conserves de poisson; Pâte à tartiner au poisson; Bâtonnets de poisson; Poisson transformé; Quenelles de poisson; Poisson congelé; Poisson conservé; Poisson mariné;
Salade de couronne de Mullet; Fruits de mer; platspréparés principalement à base de gibier;
Plats préparés essentiellement à base de fruits de mer; Fruits, champignons et légumes transformés (y compris fruits à coque et légumes secs); Salades préparées; Conserves de viande; Viande conservée; Salaisons; Saucisses; Gibier; Viande; Charcuterie; Viande bouillie dans de la sauce soja [viande tsukudani]; En-cas à base de viande; Plats préparés à base de volaille [la volaille étant l’ingrédient principal]; Plats préparés principalement à base d’œufs; Plats préparés principalement à base de lard; Plats préparés principalement à base de poulet; Salades de volaille; Saucisses de poisson; Plats préemballés composés principalement de gibier; Plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de gibier;
Plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de volaille; Aliments réfrigérés principalement à base de poisson; Bouillon; Bouillon de bœuf; Concentrés de bouillons; Faggots [aliments]; Chop suey; Chili con carne; Bouillons de poisson; Croquettes de poisson; Gâteaux au poisson; Saucisses panées; Chicharron; Salades de légumineuses; Salade caesar; Salades antipasto; Cubes de soupe; Pâtes de soupe; Soupes en poudre;
Extraits pour potages; Préparations pour faire du potage; Mélanges pour faire du potage; Concentrés de soupe; Potages; Daquilles; Soupes précuites; Soupes en boîte; Œufs de scotch; Desserts lactés; Desserts à base de lait artificiel; Ragoûts; Desserts à base de yaourt; Tzatziki; Préparations pour bouillons; Soja [préparé]; Lait de soja (succédané du lait);
Lait; Lait déshydraté; Lait shakes; Lait et produits laitiers; Boissons à base de lait; Boissons lactées contenant des fruits; Boissons à base de lait contenant du jus de fruits; Boissons à base de lait contenant du café; Crème [produits laitiers]; Succédanés de crème aigre;
Yaourt; Boissons au yaourt; Boissons à base de yaourt; Préparations pour faire du yaourt; Yaourt au soja; Oeufs; Succédanés de l’œuf; Œufs transformés; Œufs de siècle; Œufs congelés; Produits alimentaires à base de légumes fermentés (kimchi); Boissons à base de lait ou contenant du lait; Yams; Le laver grillé est essentiellement composé de viande et de produits à base de viande, de poisson et de poisson, de fruits et de légumes transformés, de boissons à base de lait ou de succédanés de ces produits, ou comprend de tels produits, ainsi que de plats préparés et cuisinés.
À cet égard, certains bouchers ou charcuteries peuvent faire des poulets de la table ou d’autres types de viande. Bien que ces produits ne soient pas nécessairement consommés

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sur place, il y a un chevauchement avec les services de restauration rapide ou à emporter. Il en va de même en ce qui concerne certaines poissonneries qui proposent à leur clientèle une sélection de poissons et fruits de mer à emporter ou à faire cuire et à consommer sur place (dans un restaurant adjacent). En outre, les restaurants peuvent cultiver une parcelle végétale et utiliser ces produits pour la confection de ses plats. En outre, il n’est pas exclu d’emporter certains plats (par exemple, une poire ou une pomme cuite, etc.). Il existe également des restaurants nationaux qui fabriquent des conservateurs, les placent dans des rayons par la caisse et les vendent à leurs clients (par exemple, les poivrons cuits dans l’huile d’olive, les poires cuisinées conservées dans l’alcool, etc.) ainsi que les restaurants d’élevage et les marchés des agriculteurs où tant la fourniture d’aliments et de boissons que les produits locaux, tels que les légumes transformés, les fruits, la viande et les œufs, peuvent être proposés à la vente. En outre, les boissons et desserts laitiers ainsi que leurs substituts sont souvent proposés à la fois à emporter et à consommer dans des restaurants ou d’autres établissements fournissant des services d’un restaurant sous la même marque. Enfin, de nombreux restaurants proposent des plats préparés et des plats cuisinés de tous types à emporter en plus de leurs services de restauration dans leurs locaux. Par conséquent, les produits contestés susmentionnés et les services de restaurants des opposantes coïncident souvent par leurs canaux de distribution, peuvent être produits et fournis par les mêmes entreprises et sont également étroitement liés de telle sorte que les consommateurs sont susceptibles de croire qu’ils proviennent de la même source commerciale ou d’entreprises liées économiquement et sont donc complémentaires. Par conséquent, ils sont similaires à un faible degré.
Toutefois, les produits contestés succédanés de viande; Substituts de volaille; Saucisses végétariennes; En-cas à base de fruits; Succédanés de viande à base de légumes; En-cas à base de fruits séchés; En-cas à base de légumes; En-cas à base de fruits à coque; En-cas à base de tofu; En-cas à base de noix; En-cas à base de légumes; En-cas à base de légumes;
En-cas à base de pommes de terre; Beurre; Beurre clarifié; Succédanés du beurre; Beurre concentré; Fromages; Bâtonnets à fromage; Succédanés du fromage; Mélanges de fromages; Huiles à usage alimentaire; Graisses comestibles; Tofu; Bâtonnets de genoux;
Haricots fermentés; Fruits à coque assaisonnés; Préparations de fromage cottage; Chips de soja; Huile de soja; Graines de soja conservées à usage alimentaire; Fèves de soja séchées; Graisses végétales à usage alimentaire; Huiles végétales à usage alimentaire; Les steaks végétaux sont essentiellement composés de substituts de viande, de tofu, de fromage, d’huiles et de graisses comestibles, ainsi que de différents en-cas. La division d’opposition ne considère pas qu’il soit notoire que la fourniture d’aliments et de boissons et la fabrication de ces produits sont couramment proposées par la même entreprise sous la même marque et que les opposants n’ont fourni aucune preuve du contraire. En effet, ils ne se trouvent généralement pas dans les charcuteries ou les boutiques de poisson et ces produits ne sont pas des plats préparés ou cuisinés emballés et proposés à la emporter en tant que tels. En outre, le fait que certains des produits concernés puissent être un ingrédient dans des plats servis dans un restaurant n’est pas suffisant en soi pour établir une similitude. Les opposants indiquent que les en-cas désignent un type de nourriture prêt à être mangé et affirme que ces produits sont habituellement préparés par des restaurants à emporter ou sur place. Toutefois, même si certains en-cas peuvent être proposés par des restaurants pour jouir d’une bière ou d’autres boissons ou en attendant que le repas principal soit préparé, les en-cas ne sont généralement pas produits par des restaurants et proposés séparément à emporter sous la même marque. Il convient de noter que le public pertinent ne percevra différents produits (ou produits et services, le cas échéant) comme ayant une origine commerciale commune que lorsqu’une grande partie des fabricants ou des distributeurs respectifs des produits (ou des produits et services) en cause sont les mêmes (11/07/2007,-150/04, Tosca Blu, EU:T:2007:214, § 37; 01/03/2005, 169/03-, Sissi Rossi, EU:T:2005:72, § 63). Parconséquent, en l’absence de preuve du contraire de la part des opposants, ces produits contestés et les services des opposants compris dans la classe 43 ne peuvent être considérés comme ayant la même origine commerciale. En outre, même

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si au moins une partie des produits comparés peut être utilisée dans le cadre de la fourniture des services des opposants, il est peu probable que les consommateurs croient que la responsabilité de la fabrication de ces produits et la fourniture de ces services incombe à la même entreprise et ne peuvent, dès lors, être considérés comme complémentaires. Par conséquent, ces produits doivent être considérés comme différents des services des opposants compris dans la classe 43.
Produits contestés compris dans la classe 30
Les produits contestés plats préparés sous forme de pizzas; Pain; Confiseries glacées au yaourt glacé; Confiseries glacées; Aliments préparés sous forme de sauces; Aliments emballés composés de riz à base de viande, de poisson ou de légumes; Plats préparés contenant des pâtes alimentaires; Déjeuners préemballés composés principalement de riz et incluant également de la viande, du poisson ou des légumes; Plats préparés à base de riz;
Plats préparés principalement à base de pâtes alimentaires; Plats préparés principalement à base de riz; Sauces épicées; Jus de viande; Riz au lait; Tourtes non à la viande; Pâtisserie surgelée fourrée à la viande; Pâtisserie surgelée fourrée à la viande et aux légumes; Cakes aux fruits; Pâtisseries contenant des fruits; Tartes; Pâtisseries fourrées aux fruits; Pâtisseries contenant de la crème et des fruits; Gâteaux de bonbons; confiserie;
Condiments; Sauces; Pâtés à la viande; Tourtes contenant de la viande; Spaghettis et boulettes de viande; Sandwiches contenant de la viande; Pâtisseries composées de légumes et de viande; Bibimbap [riz mélangé à des légumes et du bœuf]; Sandwiches au poisson; Friands; Friands frais; Sandwiches Frankfurter; Tourtes à la volaille et au gibier à la viande; Tourtes contenant du gibier; Tourtes contenant de la volaille; Plats cuisinés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de riz; Plats cuisinés déshydratés et liquides, essentiellement à base de pâtes alimentaires; Sandwiches contenant de la salade; Tartes aux œufs; Pelmeni [boulettes de pâte farcies à la viande]; Raviolis au poisson; Préparations alimentaires à base de céréales; Caramel; Confiseries en barre; Poudres acidulées [confiserie]; Bonbons sans sucre; Bonbons non médicinaux de confiserie;
Brioches fourrées à la confiture; Confiseries non médicinales contenant du lait; Confiseries contenant de la confiture; Pâtes de fruits [confiserie]; Mousses [sucreries]; Confiseries congelées; Mousses [confiserie]; Boissons à base de cacao et de lait; Boissons à base de café avec du lait; Chocolats au lait; Préparations pour boissons au chocolat; Préparations à base de cacao; Préparations végétales remplaçant le café; Les boissons à base de cacao sont essentiellement composées ou comprennent des plats préparés ou cuisinés, du pain, des condiments et des sauces (y compris des sauces à base de tomate et des chutneys) ainsi que des desserts et des produits à base de chocolat (y compris le chocolat ou les boissons à base de café et leurs substituts).
Comme cela a déjà été souligné ci-dessus, de nombreux restaurants proposent des plats préparés et des plats cuisinés à emporter en tous genres, y compris certaines sauces elles- mêmes, telles que des sauces à base de tomate et des chutneys, ainsi que leurs services de restauration dans leurs locaux. Le chocolat ou les boissons à base de café et les desserts ainsi que leurs succédanés sont également souvent proposés à la fois à emporter et à consommer dans des restaurants ou d’autres établissements fournissant des services d’un restaurant sous la même marque. En outre, il est notoire que les fournisseurs de services de restauration ou de traiteur fabriquent souvent leurs propres pain, pâtisseries ou produits à base de chocolat. Par conséquent, ces produits contestés et les services de restaurants des opposantes coïncident souvent par leurs canaux de distribution, peuvent être produits et fournis par les mêmes entreprises et sont également étroitement liés de telle sorte que les consommateurs sont susceptibles de croire qu’ils proviennent de la même source commerciale ou d’entreprises liées économiquement et sont donc complémentaires. Par conséquent, ils sont similaires à un faible degré.

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Toutefois, la glace contestée; Vinaigre; Sel pour conserver les aliments; Vinaigre de fruits; Sel; Sel épicé; Agents de levage d’aliments; Épices; Assaisonnements alimentaires; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un arôme aux aliments; Arômes à base de viande; Enrobages assaisonnés pour viande, poisson, volaille;
Attendrisseurs de viande à usage domestique; Arômes pour soupes; Mélanges d’assaisonnements; Clous de girofle; Extraits d’épices; Marinades contenant des assaisonnements; Préparations d’épices; Condiments à base de légumes pour pâtes alimentaires; Mélanges pour la préparation de sauces; Sauce soja; Sauces à salade; Sauces à salade contenant de la crème; Sauce au fromage; Moutarde alimentaire;
Moutarde; Mayonnaise vegan; En-cas à base de céréales; En-cas à base de riz; Biscuits salés [crackers] goût viande; En-cas à tortilla; En-cas à base d’amidon de céréales; En-cas à base de blé complet; En-cas à base de farine de maïs; En-cas à base de farine de pommes de terre; En-cas à base de farine de biscotte; En-cas fabriqués à partir de muesli;
En-cas à base de maïs; En-cas principalement à base de pain; En-cas principalement à base de céréales extrudées; En-cas salés prêts à consommer à base de farine de maïs et confectionnés par extrusion; En-cas au maïs soufflé aromatisés au fromage; En-cas de céréales aromatisés au fromage; En-cas à base de farine de soja; Boules au fromage soufflé [en-cas au maïs]; Germes de blé [autres qu’un complément alimentaire]; Bouillie alimentaire à base de lait; Maïs transformé; Vermicelles [nouilles]; Pâtes alimentaires pour potages; Nouilles aux œufs; Pâtes alimentaires contenant des œufs; Pâte levée fourrée d’une farce à base de viande; Pâtes à pain; Céréales pour petit-déjeuner contenant un mélange de fruits et de fibres; Semelles de hominie; Épaississants pour la cuisson des aliments; Sirop de fructose destiné à la fabrication d’aliments; En-cas contenant un mélange de céréales, de fruits à coque et de fruits séchés [confiserie]; Réglisse [confiserie];
Confiseries à base de roche; Bonbons bouillis; En-cas principalement à base de confiseries;
Confiseries bouillies; Succédanés du sucre; Sirops et mélasses; Sucre, miel, sirop de mélasse; Édulcorants naturels; Les en-cas au sésame sont essentiellement constitués de glace, vinaigre, épices, assaisonnements, marinades et arômes, agents de levage et épaississants, sauce soja, sauces au fromage, mayonnaise et salade, pâtes alimentaires (y compris nouilles) et riz, sirops, mélasse et autres édulcorants naturels, bonbons durs et réglisse, ainsi que différents en-cas. La division d’opposition ne considère pas qu’il soit notoire que la fourniture d’aliments et de boissons et la fabrication de ces produits sont couramment proposées par la même entreprise sous la même marque et que les opposants n’ont fourni aucune preuve du contraire. En effet, il ne s’ agit pas de plats préparés ou de plats cuisinés emballés et proposés à emporter en tant que tels. En outre, même si certaines sauces propres, telles que des sauces de tomates et des chutneys peuvent généralement être proposées et vendues séparément par des restaurants, cela peut ne pas être le cas pour d’autres, comme la moutarde ou la mayonnaise, ou le sel et autres épices ou assaisonnements ainsi que les édulcorants naturels, tels que sirops ou miel, ou huiles et graisses comestibles. Les opposantes affirment qu’autour de la zone méditerranéenne, certains restaurants produisent leurs propres huiles, sauces et épices et que les consommateurs verront la marque apposée sur ces produits. Toutefois, cette allégation n’est étayée par aucun élément de preuve à cet égard et n’est donc aucunement étayée. Les opposants font également valoir que la glace sera généralement ajoutée à une préparation (généralement une boisson) fabriquée par les restaurants sur place et vendue sous leur marque. Toutefois, à la connaissance de la division d’opposition, la glace n’est pas vendue en vente libre par des restaurants ou d’autres fournisseurs de nourriture et de boissons sous la même marque qu’un produit à emporter. En outre, même si les restaurants et autres établissements de restauration peuvent également souvent produire des desserts, des pâtisseries et des produits à base de chocolat à consommer dans les locaux et à emporter, ils ne vendent généralement pas de pâte qui nécessite un complément d’élaboration et il ne saurait être considéré comme notoire qu’ils fabriquent normalement des bonbons durs ou de la réglisse qui ne sont pas des aliments qui sont généralement consommés comme desserts à la fin d’un repas. En ce qui concerne les

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arguments des opposants concernant les ingrédients et les en-cas, ils ont déjà été examinés dans la comparaison effectuée ci-dessus dans la classe 29 et s’appliquent également aux produits qui pourraient être utilisés comme ingrédients ou sont des en-cas compris dans cette classe. Par conséquent, en l’absence de preuve du contraire de la part des opposants, ces produits contestés et les services des opposants compris dans la classe 43 ne peuvent être considérés comme ayant la même origine commerciale. En outre, même si au moins une partie des produits comparés peut être utilisée dans le cadre de la fourniture des services des opposants, il est peu probable que les consommateurs croient que la responsabilité de la fabrication de ces produits et la fourniture de ces services incombe à la même entreprise et ne peuvent, dès lors, être considérés comme complémentaires. Par conséquent, ces produits contestés doivent être considérés comme différents des services des opposants compris dans la classe 43.
Produits contestés compris dans la classe 32
Comme dans le secteur de la bière, du vin ou du café, il existe également de nombreux fabricants dans le domaine d’autres boissons non alcooliques (et leurs préparations) qui s’adressent également aux clients sous leur marque, par exemple en marketing direct ou dans le domaine de la restauration extérieure.
Par conséquent, les boissons sans alcool contestées; Eaux minérales [boissons]; Eaux gazeuses; Boissons aux fruits; Jus; Smoothies; Boissons de fruits effervescents sans alcool; Préparations pour faire des boissons; Sirops pour faire des boissons; Les extraits de fruits non alcoolisées sont similaires à un faible degré aux services de restaurants des opposantes étant donné qu’ils coïncident souvent par leurs canaux de distribution, peuvent être produits et fournis par les mêmes entreprises et sont également étroitement liés de sorte que les consommateurs sont susceptibles de croire qu’ils proviennent de la même source commerciale ou d’entreprises liées économiquement et sont donc complémentaires.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés similaires à un faible degré s’adressent au grand public.
Le niveau d’attention est considéré comme moyen.
c) Les signes
Fuxia

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Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
L’élément commun «FUXIA» n’existe en tant que tel dans aucune langue de l’Union européenne. Toutefois, il est très proche du mot «fuchsia», qui est utilisé dans de nombreuses langues (ou des mots équivalents dans certaines langues, tels que «fuksja» en polonais, «fuksija» en letton, «fukszia» en hongrois, «fuksie» en tchèque et «fucsia» en espagnol et en italien, etc.) qui fait référence à une couleur jaune ou purge-violet et/ou à «un genre de cours ornemental (famille») extrait de la famille www.oed.com/view/Entry/75190?redirectedFrom=fuchsia#eid. Par conséquent, au moins la majorité du public pertinent de l’Union européenne associera probablement l’élément verbal «FUXIA» des deux signes à l’une ou l’autre de ces significations. Toutefois, aucune de ces connotations ne constituant une caractéristique intrinsèque inhérente à la nature des produits ou des services concernés, le fait que «FUXIA» soit associé soit à un nom de couleur spécifique inhabituel, soit à une plante ornementale n’a pas d’impact important sur son degré de caractère distinctif. Par conséquent, indépendamment du concept véhiculé par «FUXIA» dans l’esprit des consommateurs pertinents, comme indiqué ci-dessus, y compris pour la (petite) partie du public qui pourrait percevoir ce terme comme un mot dépourvu de signification, il sera perçu comme possédant un caractère distinctif normal.
En ce qui concerne le fond noir carré supplémentaire dans la marque antérieure, l’utilisation de fonds tels que carrés ou cadres est assez courante et sert généralement à mettre en évidence d’autres éléments (15/12/2009, T-476/08, Best Buy, EU:T:2009:508, § 27; 27/10/2016, T-37/16, CAFFÈ NERO, EU:T:2016:634, § 42). Dès lors, cet élément de la marque antérieure est dépourvu de caractère distinctif. En outre, la stylisation de l’élément verbal de la marque antérieure n’est pas de nature à rendre le mot illisible ou à détourner l’attention des consommateurs de l’élément verbal en tant que tel.
La marque antérieure ne contient aucun élément qui pourrait être considéré comme plus dominant (visuellement accrocheur) que les autres.
Enfin, il convient de tenir compte du fait que, dans le cas de marques verbales, ce sont les mots en tant que tels qui sont protégés et non leur forme écrite. Par conséquent, aux fins de la comparaison des signes, le fait que l’élément verbal commun «FUXIA» soit représenté en

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lettres majuscules dans la marque antérieure, alors qu’il est représenté comme un mot majuscule dans le signe contesté, est dénué de pertinence dans la mesure où la capitalisation de ce mot ne diverge pas de la manière habituelle d’écrire (voir, à cet effet, 31/01/2013, 66/11-, Babilu, EU:T:2013:48, § 57).
Sur le plan visuel, les signes coïncident par l’élément verbal distinctif «FUXIA», qui est le seul élément du signe contesté et le seul élément distinctif de la marque antérieure. Les signes ne diffèrent que par le fond supplémentaire de la marque antérieure, qui est toutefois dépourvu de caractère distinctif et par la stylisation de l’élément verbal, qui n’aura toutefois pas d’incidence significative sur l’impression d’ensemble produite par la marque antérieure sur les consommateurs, et ce pour les raisons exposées ci-dessus.
Par conséquent, les signes sont fortement similaires sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, indépendamment des différentes règles de prononciation dans différentes parties du territoire pertinent, étant donné que le seul élément verbal «FUXIA» des deux signes sera prononcé de la même manière, ils sont phonétiquement identiques.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Étant donné que l’élément commun «FUXIA» véhiculera la même signification aux consommateurs, indépendamment du concept véhiculé par ce mot, comme expliqué ci-dessus, et étant donné que le fond supplémentaire de la marque antérieure ne véhicule aucun concept particulier, pour la majorité du public pertinent, les signes seront perçus comme identiques sur le plan conceptuel.
Pour la (petite) partie du public du territoire pertinent qui pourrait percevoir l’élément verbal commun comme étant dépourvu de signification, il n’est pas possible de procéder à une comparaison conceptuelle et l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes pour cette partie du public.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.

d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
Les opposants n’ont pas explicitement dit que leur marque avait un caractère particulièrement distinctif du fait de son usage intensif ou de sa renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, indépendamment de la question de savoir si l’élément verbal «FUXIA» sera perçu comme véhiculant un concept, la marque antérieure n’a de signification particulière pour aucun des services en cause du point de vue du public du territoire pertinent, comme expliqué ci-dessus. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être

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compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
Le risque de confusion désigne les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.
En l’espèce, les produits et services concernés sont en partie similaires à un faible degré et en partie différents et le niveau d’attention du public pertinent est moyen.
Le caractère distinctif de la marque antérieure est normal et les signes ont été jugés fortement similaires sur le plan visuel et identiques sur les plans phonétique et conceptuel, à tout le moins pour la majorité du public pertinent, ou autrement neutres sur le plan conceptuel pour une (petite partie) de celui-ci.
Compte tenu du caractère distinctif normal de la marque antérieure et du degré de similitude globalement élevé entre les signes, indépendamment de la question de savoir si l’élément commun «FUXIA» sera perçu comme véhiculant un concept, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public qui ne saurait être compensé par le faible degré de similitude entre les produits et services concernés. En effet, les consommateurs sont susceptibles de croire que ces produits et services proposés sous les signes respectifs proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.
Parconséquent, l’opposition est en partie fondée sur la base de l’ enregistrement de la marque de l’Union européenne no 4 764 163 des opposantes.
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits jugés similaires à un faible degré aux services de la marque antérieure.
Les autres produits contestés sont différents des services des opposants. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits ne saurait être accueillie.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition

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Michele M. Cynthia DEN Dekker SAM GYLLING BENEDETTI-ALOISI
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.