EUIPO, 30 juin 2021, R 0097/2021‑4, auger (fig.) / Auger Auto Gestion Accesorios y Repuestos (fig.) et al.

EUIPO 30 juin 2021

Arguments

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Rejeté
Comparaison des produits et services
La cour a estimé que les produits contestés présentent un degré de similitude suffisant avec les services antérieurs pour justifier l'opposition.
Rejeté
Risque de confusion
La cour a jugé qu'il existe un risque de confusion dans l'esprit du public en raison de la similitude des marques et des produits.

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 30 juin 2021, n° R0097/2021-4
Numéro(s) :	R0097/2021-4
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Décision confirmée
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Texte intégral

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LES CHAMBRES DE RECOURS

DÉCISION de la quatrième chambre de recours du 30 juin 2021
Dans l’affaire R 97/2021-4
Auger Autotechnik UK sylviculture Irlande LTD Manchester St George’ House, 215-219
Chester Road
Manchester M15 4JE
Royaume-Uni Demanderesse/requérante
représentée par Zivko Mijatovic suspens Partners, Avenida Fotógrafo Francisco Cano 91A, 03540 Alicante (Espagne)
contre
Agustín Garcia Lorenzo C/Waque, 13-1°
38350 Tacoronte
Espagne Opposante/défenderesse
représentée par GT. de Propiedad Industrial, S.L., C/Capitán Haya, núm. 38-7°-izda., 28020 Madrid (Espagne)
Recours concernant la procédure d’opposition no B 3 099 988 (demande de marque de l’Union européenne no 18 037 855)
LA QUATRIÈME CHAMBRE DE RECOURS
composée de D. Schennen (président), A. González Fernández (rapporteur) et C. Bartos (membre)
Greffier: H. Dijkema
rend le présent
Langue de procédure: Anglais
30/06/2021, R 97/2021-4, auger (fig.)/Auger Auto Gestion Accesorios y Repuestos (fig.) et al.

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Décision
Résumé des faits
1 Par une demande déposée le 18 mars 2019, auger Autotechnik UK indirects
Ireland LTD (ci-après la «demanderesse») a sollicité l’enregistrement de la marque figurative

en tant que marque de l’Union européenne pour la liste de produits et services suivante, après limitation:
Classe 7 — Pièces et pièces détachées de véhicules et de véhicules, à savoir filtre à air pour véhicules; Pièces et pièces détachées de véhicules, remorques de véhicules et machines de construction comprises dans cette classe, à savoir filtres pour le nettoyage de l’air de refroidissement, pour moteurs; Dispositifs d’allumage pour moteurs à combustion interne; Démarreurs; Ajutages; Arbres à manivelle; Pistons; Bielles pour machines, moteurs et propulseurs; Tringles de piston; Roulements à billes; Roulements à aiguilles; Roulettes effilées;
Pelotes de diapositives; Couverture sphérique; Roulements lisses dans un journal; Paliers lisses; Poulies de manivkshaft [parties de machines/parties de moteurs]; Amortisseurs de vibrations tortiques [pièces de machines/parties de moteurs]; Pâte à tension v-ceinture; Compresseurs
[machines]; Compresseurs d’air; Joints [parties de moteurs]; Générateurs de courant; Alternateurs; Culasses de moteurs; Pompes [parties de machines ou de moteurs]; Pompes de direction; Pompes à huile; Pompes à injection; Pompes à eau; Pompes à carburant; Pompes d’alimentation; Pistons pour cylindres; Paliers pour arbres de transmission; Paliers d’arbres d’hélices; Pistons [parties de machines ou de moteurs]; Pistons de moteurs; Pistons de pompes; Pistons de pompes en béton;
Courroies pour moteurs; Courroies de transmission de puissance [pièces de machines/pièces de moteurs]; Courroies d’entraînement; Surcompresseurs; Turbocompresseurs; Ventilateurs pour moteurs; Câbles de contrôle pour machines, moteurs ou moteurs; Câbles à engrenages pour machines, moteurs et propulseurs; Câbles d’accélération pour machines, moteurs et propulseurs; Câbles d’arrêt pour machines, moteurs et propulseurs; Mécanismes de contrôle pour machines, moteurs ou moteurs; Courroies de ventilateurs pour moteurs; Cylindres de moteurs; Garnitures de cylindres; Pots d’échappement pour moteurs; Tuyaux d’échappement; Silencieux d’échappement; Filtres [parties de machines ou de moteurs]; Filtres à huile; Filtres à carburant; Radiateurs de refroidissement pour moteurs; Dispositifs de refroidissement pour moteurs; Commandes hydrauliques pour machines et moteurs; Vannes, régulateurs, commandes pneumatiques pour machines, moteurs et propulseurs; Vannes, régulateurs, carters pour machines, moteurs; Joints de cardan; Joints croisés universels; Convertisseurs catalytiques; Convertisseurs catalytiques d’échappement; Vases d’expansion [parties de machines]; Réservoirs d’expansion de radiateurs
[pièces de machines]; Manifolds d’échappement pour moteurs; Tous les produits précités compris dans cette classe en tant que pièces, pièces détachées ou nécessaires de réparation;
Classe 11 — Sèche-air; Cartouches pour tamis d’air; Installations de climatisation pour véhicules; Installations de filtrage d’air; Vases d’expansion pour installations de chauffage central; Souffleries [parties d’installations de climatisation]; Ventilateurs et parties de ventilateurs; Filtres à air pour la climatisation; Filtres à air; Ampoules d’indicateurs de direction pour automobiles; Lampes; Lampes pour têtes de lecture; Lampadaires; Feux pour parcs; Lampes de brouillard;
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Phares pour portes; Lampes auxiliaires; Lampes de marquage des contours; Lampes indicateurs; Ampoules d’indicateurs de direction pour véhicules; Appareils d’éclairage pour véhicules; Feux pour véhicules; Feux de freins; Feux d’identification; Feux de stationnement; Feux arrière; Phares; Bouchons de radiateurs; Phares de véhicules; Réflecteurs pour véhicules; Installations de ventilation [climatisation] pour véhicules; Filtres; Ventilateurs; Valves pour climatiseurs; Pompes
à chaleur; Générateurs de chaleur; Accumulateurs de chaleur; Tuyaux flexibles de chauffage; Air vents; Tous les produits précités compris dans cette classe en tant que pièces, pièces détachées ou nécessaires de réparation;
Classe 12 — Pièces et pièces détachées de véhicules, remorques de véhicules et machines de construction comprises dans cette classe, à savoir, accouplements pour véhicules terrestres; Équerres, montures, amortisseurs de suspension pour véhicules; Ressorts d’air, ressorts à lames, cabines, coussin de ressort, coussin de ressort, ressorts amortisseurs pour véhicules; Ressorts à gaz, attelages de remorques pour véhicules; Cinquième roues, cinquième pièces, diapositives, crochet de remorquage, barres de torsion pour véhicules; Stabilisateurs, garde-boue; Capotes de véhicules; Capots de moteurs, moyeux de roues de véhicules; Moyeux de roues, pare-chocs de véhicules; Calandre de tour, couvercle de pare-chocs, engrenages pour véhicules terrestres;
Engrenage planétaire, engrenage solaire, engrenage de réglage, rechapage, engrenages intermédiaires, engrenages principaux, embrayages pour véhicules terrestres; Pattes d’embrayage, potages d’embrayage portant, pédales d’embrayage, réservoir d’embrayage, disque d’embrayage, servo d’embrayage, boîtiers d’embrayage, pédales d’embrayage, revêtements d’embrayage, essuie- glaces; Enjoliveurs; Freins pour véhicules; Le frein à disque, le frein tambour, le calibre et les pièces de frein, le cylindre de frein, le réglage des pannes, les pare-brise; Le cadre de pare-brise, le porte-vent, les portes pour véhicules; Ressorts de suspension pour véhicules; Rétroviseurs; Jantes de roues de véhicules en verre miroir, couvercle miroir; Sièges de véhicules; Parties de sièges de véhicules, vitres de véhicules; Vitres de porte, garnitures de freins pour véhicules; Plaquettes de freins, chaussures de freins pour véhicules; Boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; Boîtiers de boîtes de vitesses, signaux de direction pour véhicules; Bouchons pour réservoirs à essence de véhicules; Bouchons de remplissage, couvercle de réservoirs de carburant, bielles de raccordement pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs; Tiges de torque, tiges d’essieux, tiges de raccordement, bras, bras, bras de commande, WISHBONE, bras de knuckle, tiges de direction, tiges stabilisantes, tiges de cravates, boutons d’égouts, pare-soleil pour automobiles; Visières, arbres de transmission pour véhicules terrestres; Disques de freins pour véhicules; Tous les produits précités compris dans cette classe en tant que pièces, pièces détachées ou nécessaires de réparation;
Classe 17 — Pièces et pièces détachées de véhicules, remorques de véhicules et machines de construction comprises dans cette classe, à savoir bandes d’étanchéité de boîtiers de chronométrage; Joints; Anneaux en caoutchouc; Anneaux d’étanchéité; Anneaux pour joints; Joints; Bouchons en caoutchouc; Tampons en caoutchouc; Coussins en caoutchouc; Tampons en caoutchouc; Tampons amortisseurs en caoutchouc; Manchons en caoutchouc; Tuyaux flexibles non métalliques; Tuyaux flexibles de retardateurs; Tuyaux de turbofeur; Tuyaux flexibles; Soufflets à ressorts pneumatiques; Housses pour tuyaux et accessoires; Soufflets en caoutchouc;
Tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules; Rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; Butoirs en caoutchouc; Tous les produits précités compris dans cette classe en tant que pièces, pièces détachées ou nécessaires de réparation;
Classe 35 — Négociation et règlement de transactions commerciales pour le compte de tiers dans le domaine des pièces de rechange de véhicules à moteur, remorques et machines de construction;
Démonstration de produits; Présentation de produits sur des sites web ou des organisations de foires commerciales; Marketing; Moteurs de motopropulseurs, de moteurs et de motopropulseurs, de moteurs et de motopropulseurs, de motocyclettes, de motocyclettes, de motocyclettes, de
motocyclettes, de moteurs, de motocyclettes, de moteurs et de motocyclettes, de motocyclettes, de
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motocyclettes, de motocyclettes, de motocyclettes, de motocyclettes, de motocyclettes, de motocyclettes, de motocyclettes, de motocyclettes, de motocyclettes, de motocycles, de motocycles et de motocycles, de motocyclettes, de moteurs et de motopropul, de motocyou de contrôle et de motoravates, moteurs et propulseurs d’âtre, de moteurs et de motopropulseurs, de motopropulseurs et de motocycles, de motocycles, de motocycles, de puissance, de transmission et de puissance, ou de contrôle d’échappement, de puissance, de puissance, de puissance, de puissance, de puissance, de puissance et de puissance, et de transmission, de motocyclettes, de puissance et de puissance, de contrôle et d’échappement, de motocyclettes, de puissance et de puissance publique, de contrôle d’échappement, de motocyclettes, de traction et de puissance, et de contrôle d’échappement, de puissance, de enger et de puissance, ou de puissance, ou de traction des parties constitutives de moteurs, de motocycles, de moteurs et de puissance, de traction, de traction, de traction et de contrôle d’échappement, de moteurs, de moteurs, de moteurs et de moteurs, de moteurs, de moteurs, de moteurs et de transmission, de motocycles, de moteurs, de motocyclettes et de parties constitutives, de moteurs, de moteurs, de puissance, et de transmission, de motocyclettes, de moteurs, de motocyclettes, de moteurs, de moteurs, de motocycles et autres composants, de moteurs, de motopropulseurs et ares, et en instruments de surveillance et en matière de motorisation en insert, et en développement d’aquaculture, en matière de cylindres, de surveillance et de surveillance, de motocyclettes, et à roues, et en syntondeuses et de parties de contrôle et d’aquaculture, de motocyclettes et de roues, de moteurs, de motocyclettes et de roues, de moteurs, de motocyclettes et de roues, de moteurs, de puissance et d’aquaculture, de motocyclettes, et de contrôle, de puissance publique et d’aire de contrôle, d’entraînein et de parties d’animaux, de moteurs et d’aquaculture, de multiplicateurs, de puissance, et de puissance publique, de surveillance et de surveillance et de surveillance et de surveillance du secteur de l’information, du secteur de l’information, de l’art et le développement d’un moteur, de l’aquaculture, d’un moteur et de l’information en tant que qu’il est d’une partie du secteur de l’Union européenne et du secteur de l’Union européenne et de l’industrie du secteur de l’Union européenne et de l’information en la structure et de l’information en la structure et en la structure et en la structure et en la structure et en la structure d’encasque de la Communauté ou de la déclaration en est la ou de la ou de la déclaration en est la ou de la structure de l’information en est] et à la structure et à la mise en d’accueil et à la mise en œuvre, et à la structure de l’information sur le développement d’une structure et de la mise en est de l’activité de la Communauté de la Communauté et de la mise en est de l’Union européenne de la Communauté, de la Communauté et de l’information sur les propulseurs, les moteurs, les moteurs et les régulateurs, les compacteurs et les à l’eau, les moteurs et les collecteurs, les moteurs, les moteurs et les convoyeurs d’eau, les moteurs, les moteurs et les compacteurs d’échappement, les moteurs, les moteurs et les moteurs d’entraînement, les moteurs et les compacteurs de transmission d’eau d’échappement, de moteurs, de motopropulseurs et de mototontondeuses d’échappement, de moteurs, de tontondeuses et de moteurs, de propulseurs d’essence, de moteurs et de clenages, de moteurs et de clenaille, et à béton, à l’industrie et à l’industrie et à l’industrie, à l’industrie, à l’industrie, et sur l’industrie, et à l’industrie, à l’industrie et à l’industrie, à l’industrie, à l’industrie, à l’industrie et à l’industrie, à l’industrie et à l’industrie, à l’industrie, à l’industrie et à l’industrie, et à l’industrie, à l’industrie et à l’industrie, à l’industrie et à l’industrie et à l’industrie, à l’industrie et à la Communauté européenne pour le secteur (le), (notice) et (à) entraîn(notice), (entraî), (notice) et (production de contrôle et (production de contrôle et de surveillance et de surveillance, de surveillance, de surveillance et de surveillance, de climatisation, et de remorque de climatisation, et de surveillance, de climatisation, de climatisation, de climatisation, et de contrôle d’utilisation d’arbres et de traction, de traction, et de surveillance et de contrôle d’enduvet d’arbres, de puissance, de contrôle et d’endud], de multiplicd’arbres, de puissance, et de contrôle d’encasque de contrôle, de suspension, et de puissance, et de clécécaille, de surveillance et de mesure d’encasque de contrôle, et de puissance, ni compacteurs], ni compcompacteurs, ni de moteurs, ni de puissance, ni de puissance, ni de puissance, ni ni compcompacteurs, de puissance, ni de puissance, ni ni compresseurs], de motoCPVO CPVO CPVO CPVO CPVO CPVO CPVO CPVO 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CPVO CPVO CPVO CPVO CPVO CPVO CPVO CPVO CPVO CPVO CPVO CPVO CPVO
CPVO CPVO CPVO CPVO CPVO CPVO CPVO CPVO CPVO CPVO CPVO CPVO CPVO CPVO CPVO CPVO CPVO Vente de détail et de gros pour sécheurs d’air, cartouches de sécheurs d’air, installations de climatisation pour véhicules, installations de filtrage d’air, vases d’expansion pour installations de chauffage central, ventilateurs [parties d’installations de climatisation], ventilateurs et parties de ventilateurs, filtres pour systèmes de climatisation, filtres pour appareils de climatisation, feux de direction pour automobiles, lampes indicateurs de marche pour véhicules terrestres, lampes de signalisation pour véhicules terrestres, phares, lampadaires de stationnement, phares, ampoules de freins, indicateurs de feux d’éclairage, indicateurs d’éclairage pour véhicules terrestres, feux d’éclairage Véhicules d’engrenage, de suspension des engrenages, de roues d’engrenage pour véhicules, de roues d’engrenage pour véhicules, de roues d’engrenage pour véhicules, de roues d’engrenage pour véhicules, de roues d’engrenage pour véhicules, de roues d’engrenage pour véhicules, de roues d’engrenage pour véhicules, de roues dentées, de capuchons, de freins pour véhicules, de roues de freins pour véhicules, de roues de moteurs, de roues de véhicules, de roues dentées de véhicules, de roues dentées de véhicules, de roues dentées de véhicules, de roues dentées de véhicules, de roues dentées de véhicules, de roues dentées de véhicules, de roues dentées de véhicules, de roues de véhicules Services de vente au détail et en gros de pièces et pièces de véhicules, remorques de véhicules et machines de construction, à savoir bandes d’étanchéité de chronométrage, joints, anneaux en caoutchouc, anneaux à joints, anneaux à joints, bouchons en caoutchouc, coussinets en caoutchouc, coussins en caoutchouc, buffffleuses en caoutchouc, buffleuses en caoutchouc absorbant en caoutchouc, antirouille en caoutchouc, tubes flexibles non métalliques, tuyaux flexibles, tuyaux flexibles, tuyaux flexibles, bâtonnets à ressorts, housses de raccordement de véhicules, housses de raccordement de véhicules, tuyaux flexibles en métal Promotion des ventes pour des tiers; Services de marchandisage; Services en ligne d’un fournisseur de services de commerce électronique, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; L’acceptation des commandes, y compris dans le domaine du commerce électronique; Références et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers via des boutiques en ligne; Acceptation par téléphone et/ou informatisée de commandes pour des offres de téléachat pour le compte de tiers; Références de contacts commerciaux et commerciaux, également via l’internet; Négociation, règlement et mise en œuvre de contrats portant sur l’achat et la vente de produits et/ou de services; Publicité; Publicité dans tous les médias, y compris la radio, la télévision, le cinéma, l’impression, la vidéo, le texte, la publicité en ligne et la télétexte; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Distribution de matériel publicitaire (tracts, brochures, produits de l’imprimerie, échantillons); Démonstration de produits à des fins publicitaires; Présentation de produits et services; Mise à jour de matériel publicitaire; Services publicitaires; Recherches de marché; Relations publiques; Organisation et conduite d’événements promotionnels; Présentation de produits sur l’internet et d’autres supports pour la vente au détail; Tous les services précités faisaient référence à des pièces détachées et des kits de réparation de véhicules, remorques de véhicules et machines de construction.
2 Le 21 octobre 2019, Agustín García Lorenzo (ci-après l’ «opposante») a forméune opposition contre la demande de marque (ci-après le «signe contesté») pour tous les produits et services précités.
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3 Les motifs de l’opposition étaient ceux visés à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE et étaient fondés sur deux enregistrements de marques espagnoles antérieurs, à savoir:
– La marque espagnole no M 3 501 447 pour la marque figurative
déposée le 11 mars 2014 et enregistrée le 10 septembre 2014 pour les services suivants:
Classe 35 — Services de vente au détail et/ou en gros, même par le biais d’un réseau informatique mondial de pièces détachées, d’huiles, d’additifs, de diagnostiquistes et d’outils pour véhicules.
– La marque espagnole no M 3 556 223 pour la marque figurative
déposée le 8 avril 2015 et enregistrée le 17 août 2015 pour les produits suivants:
Classe 9 — batteries de Starters.
4 Par décision du 17 novembre 2020 (ci-après la «décision attaquée»), la division d’opposition a partiellement accueilli l’opposition, à savoir pour les produits et services contestés suivants:
Classes 7, 11, 12 et 17 — tous les produits contestés compris dans ces classes;

Moteurs de propulseurs, moteurs de motocyclettes, de moteurs et de motopropulseurs, de motocyclettes, de moteurset de motocyclettes, de motocyclettes, de
motocyclettes, de moteurs, de motocyclettes, de moteurs et de motocyclettes, de motocyclettes, de
motocyclettes, de motocyclettes, de moteurs, de motocyclettes, de motocyclettes, de
motocyclettes, de moteurs, de motocyclettes, de moteurs, de motocyclettes, de motocycles et de motocycles, de motopropulseurs, de motocyclettes, de moteurs et de motopropulseurs, de
motocyclettes, de motocycles, de motocyclettes, de motocyclettes, de motocyclettes, de
motocyclettes, de motocyclettes, de motocyclettes, de motocyclettes, de motocyclettes, de
motocyclettes, de motocyclettes, de motocyclettes, de motocyclettes, de motocycles, de motocycles, de moteurs et de motocycles, de motocyclettes, de motocyclettes, de motocyclettes, de
motocyclettes, de motocyclettes, et d’amorçage, de motocyclettes, d’amorçonnettes, et de cylindres, de motopropulseurs, de motocycles, de puissance et de transmission, de puissance et de contrôle d’identification, de puissance, de contrôle et de puissance, de puissance, de puissance, de puissance et de puissance, de motocyclettes, de cylindres, de puissance et de puissance, de
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contrôle et d’échappement, de puissance et de puissance publique, de contrôle d’échappement, de enger et de puissance d’échappement, de puissance et de traction des parties constitutives d’un moteur, d’entraînement et de traction du moteur, d’un condidien d’échappement, de motorisation des parties constitutives de moteurs, de moteurs et de motocyclettes, de moteurs, de moteurs, de moteurs, de moteurs, de moteurs et de moteurs, de moteurs, de moteurs, de motocycles, ou de transmission, de moteurs, de motocyclettes, de moteurs, de moteurs et de parties constitutives de moteurs, de moteurs, de moteurs et de moteurs, de motocycles, de motocyclettes, de moteurs, de motocyclettes, de moteurs, de moteurs, de motocyclettes et parties constitutives d’animaux, de moteurs et d’instruments de combustion d’une licence, d’une substance ou d’information en art ou en développement d’une demande d’autorisation, en matière de cylindres, de cylindres, de cylindres, de motocyclettes, et de cylindres, de cylindres, de puissance et d’aquaculture, de cylindres, de cylindres, de motopropulseurs, de motocyclettes et de roues, de moteurs, de motocyclettes et de roues, de moteurs, de puissance et d’aquaculture, de motocyclettes, et de contrôle, de puissance publique ou d’aire de contrôle, de puissance publique, de contrôle et d’surveillance, de puissance publique et d’aquaculture, de surveillance et de surveillance et d’information en matière première et d’aquaculture, d’aquaculture, de surveillance et de surveillance du secteur de l’information, du secteur de l’information, de l’art et le développement d’un moteur, de l’aquaculture, d’un moteur, d’une combinaison et d’autres composants, d’un moteur, de l’industrie et de l’industrie et de l’aquaculture en tant que ces specialisation specialisation specialisation specialisation specialisation specialisation, d’un moteur, d’un moteur et de l’information en tant que dans le secteur de l’information et le secteur de l’industrie et de l’information sur le développement et la mise en œuvre d’une déclaration de protection contre l’amidon ou de l’enregistrement, de l’information et de l’information sur le secteur de l’information et de la déclaration d’une industrie, de l’aquaculture, et de l’aquaculture, et de l’information sur le développement d’une utilisation de la marque, de l’aquaculture et de la structure de l’information sur la structure de l’information et de la production de la déclaration de l’aquaculture, des machines et de l’information l’information sur les propulseurs, les motopropulseurs, les moteurs et les compteurs, les cylindres, les cylindres, les cylindres, les cylindres, les moteurs et les véhicules, les moteurs, les moteurs et les systèmes de contrôle d’échappement, les moteurs, les moteurs, les moteurs et les motopropulseurs, les moteurs et les propulseurs d’eau d’échappement, les moteurs, les moteurs et les systèmes de traction pour le contrôle et les systèmes de traction, les moteurs et les parties constitutives de moteurs, parties de propulseurs et à décharge, tontontonique et à l’industrie, à l’industrie, à l’industrie et à l’industrie, à l’industrie et à l’industrie et à l’industrie, à l’industrie, à l’industrie et la production d’une industrie, et à l’industrie, à l’industrie et à l’industrie, à l’industrie et à l’industrie, l’industrie et à l’industrie, à l’industrie, à l’industrie et à l’industrie, à l’industrie, à l’industrie et à l’industrie, à l’industrie et à l’industrie, à l’industrie et à l’industrie, et à l’industrie, à l’industrie et à l’industrie, à l’industrie, à la surveillance et à l’industrie, à la surveillance et à localisation, à unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable unavailable Solidarity Solidarity Solidarity Solidarity Solidarity Solidarity Solidarity Solidarity
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Solidarity Solidarity Solidarity Solidarity Solidarity, régulateurs [régulateurs] pour moteurs, moteurs à clenroul, à clenroul, croutecarte, régulateurs [parties] de motomotomoto, à bande, à tabouteinture], à décharge [tonte], à réaction [régulateurs], porte-clés [parties constitutives de moteurs], motopropulseurs [parties de moteurs], motopropulseurs d’entraînement, à réaction
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[régulateurs], à réaction [régulateurs], à réaction et à notice d’essence, à notice d’essence, à notice d’essence, à notice notice d’essence, à pot, organisation et entraîn, [régulateurs], motoret à craventidien, [régulateurs ou à cravaloul], à l’exception d’une ou [viande], [parties de véhicules], à même instance […], à [négligé], à [négligé], à [négligé] de contrôle d’exception, [parties de véhicules], de moteurs, de moteurs, de cylin, d’engrenages, de cylin, de kild’exception d’échappement, de moteurs, de cylind’arbres, de motordages [de boudages], de motopropulseurs, de motoIM, de moteurs, de motoet d’autres composants, de puissance et d’autres que de composants, d’autres composants et d’autres composants, à des fins d’allumage, de tondeuse et de insert BOARD BOARD BOARD BOARD BOARD BOARD (tondeuses d), (pompes) insert
BOARD BOARD BOARD (tondedeuses uses d), (négligé), [tondeuses] batteries, [parties d’écobatteries, Vente de détail et de gros pour sécheurs d’air, cartouches de sécheurs d’air, installations de climatisation pour véhicules, installations de filtrage d’air, vases d’expansion pour installations de chauffage central, ventilateurs [parties d’installations de climatisation], ventilateurs et parties de ventilateurs, filtres pour systèmes de climatisation, filtres pour appareils de climatisation, feux de direction pour automobiles, lampes indicateurs de marche pour véhicules terrestres, lampes de signalisation pour véhicules terrestres, phares, lampadaires de stationnement, phares, ampoules de freins, indicateurs de feux d’éclairage, indicateurs d’éclairage pour véhicules terrestres, feux d’éclairage Véhicules d’engrenage, de suspension des engrenages, de roues d’engrenage pour véhicules, de roues d’engrenage pour véhicules, de roues d’engrenage pour véhicules, de roues d’engrenage pour véhicules, de roues d’engrenage pour véhicules, de roues d’engrenage pour véhicules, de roues d’engrenage pour véhicules, de roues dentées, de capuchons, de freins pour véhicules, de roues de freins pour véhicules, de roues de moteurs, de roues de véhicules, de roues dentées de véhicules, de roues dentées de véhicules, de roues dentées de véhicules, de roues dentées de véhicules, de roues dentées de véhicules, de roues dentées de véhicules, de roues dentées de véhicules, de roues de véhicules Services de vente au détail et en gros de pièces et pièces de véhicules, remorques de véhicules et machines de construction, à savoir bandes d’étanchéité de chronométrage, joints, anneaux en caoutchouc, anneaux à joints, anneaux à joints, bouchons en caoutchouc, coussinets en caoutchouc, coussins en caoutchouc, buffffleuses en caoutchouc, buffleuses en caoutchouc absorbant en caoutchouc, antirouille en caoutchouc, tubes flexibles non métalliques, tuyaux flexibles, tuyaux flexibles, tuyaux flexibles, bâtonnets à ressorts, housses de raccordement de véhicules, housses de raccordement de véhicules, tuyaux flexibles en métal Tous les services précités faisaient référence à des pièces détachées et des kits de réparation de véhicules, remorques de véhicules et machines de construction.

5 Dans la mesure où l’opposition a été accueillie, la division d’opposition a suivi le raisonnement suivant:
– Premièrement, l’opposition a été examinée par rapport à l’enregistrement de la marque espagnole no M 3 501 447 de l’opposante.
– Le public pertinent est le grand public et les clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques. Le niveau d’attention variera de moyen à élevé;
– Le territoire pertinent est l’Espagne.
– Sur le plan visuel, les signes sont similaires à un degré moyen.
– Sur le plan phonétique, les signes sont identiques.
– Sur le plan conceptuel, les signes ne sont pas similaires.
– Le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal, malgré la présence de l’élément non distinctif «AUTO GESTION Accesorios Y RESPUESTOS».
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– Pour toutes les raisons qui précèdent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et, par conséquent, l’opposition est en partie fondée sur la base de l’enregistrement de la marque espagnole no M 3 501 447 de l’opposante.
– En ce qui concerne l’enregistrement de la marque espagnole no M 3 556 223, cette marque antérieure couvre des «batteries de démarrage» comprises dans la classe 9 qui sont différentes des services contestés compris dans la classe 35 pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée. Leur nature, leur destination et leur utilisation sont différents. Ils diffèrent par leurs fournisseurs/fabricants ou leurs canaux de distribution. Ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. Par conséquent, le résultat ne saurait être différent en ce qui concerne les services pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée; Il n’existe aucun risque de confusion en ce qui concerne ces services.
Moyens et arguments des parties
6 Le 15 janvier 2021, la demanderesse a formé un recours contre la décision attaquée, demandant que cette dernière soit partiellement annulée dans la mesure où l’opposition a été accueillie. Le mémoire exposant les motifs du recours a été reçu le 25 février 2021 et les arguments qu’il contenait peuvent être résumés comme suit:
– La division d’opposition a fourni une comparaison globale de tous les produits compris dans les classes 7, 11, 12 et 17 et des services couverts par l’opposante compris dans la classe 35, sans tenir compte du fait qu’il s’agit tous de produits différents qui doivent être appréciés individuellement ou, à tout le moins, dans des groupes de produits présentant des caractéristiques identiques ou similaires.
– En ce qui concerne les produits contestés compris dans la classe 7, il convient de souligner trois notes. Premièrement, il convient de distinguer les produits qui arriveront au consommateur final de ceux qui restent dans l’industrie automobile. D’autre part, la plupart des produits relevant de la classe 7 ne sont pas destinés aux véhicules en tant que produit fini, mais à des machines, moteurs et moteurs, qui constituent une pièce du produit fini. Troisièmement, aucun des produits contestés n’est destiné aux véhicules terrestres, mais plutôt aux moteurs, moteurs, accouplements et organes de transmission non terrestres. Par conséquent, le refus des produits contestés compris dans la classe 7 fait référence à toutes sortes de pièces détachées et de pièces de rechange concernant des moteurs, machines et moteurs à base de vente au détail et en gros de pièces et composants de véhicules est excessif.
– Passant à la classe 11, certains des produits contestés compris dans la classe 11 sont destinés à des véhicules, tandis que la plupart d’entre eux sont des produits qui, même s’ils s’appliquent aux véhicules, constituent normalement les produits finaux eux-mêmes. Ces derniers sont normalement fabriqués par
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des producteurs différents de ceux des pièces détachées et composants de véhicules. Ils sont distribués par l’intermédiaire de canaux différents et ciblent des publics différents. Les pièces détachées et composants de véhicules sont destinés à des magasins de réparation de voitures tandis que les produits contestés compris dans la classe 11 s’adressent au consommateur final.
– En ce qui concerne les produits contestés compris dans la classe 17, seuls les «pièces et pièces détachées de véhicules, remorques de véhicules et machines de construction comprises dans cette classe, à savoir fermeture de boîtiers de distribution» et les «tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules» sont explicitement destinés aux véhicules, tandis que les produits restants sont généralement des composants de tous types de machines. En ce sens, les décisions de l’Office sont invoquées révélant leur raisonnement pour considérer que les produits contestés compris dans la classe 17 ne sont pas similaires aux services compris dans la classe 35.
– Enfin, les services contestés compris dans la classe 35 ne sont en partie pas en concurrence avec les services antérieurs également compris dans la classe
35. Leurs fournisseurs, leurs canaux de distribution, leur destination, leur nature ou leur public pertinent sont différents.
– Pour toutes les raisons qui précèdent, au moins ces produits et services doivent être admis à l’enregistrement:
Classe 7 — Dispositifs d’imagination pour moteurs à combustion interne; Démarreurs;
Ajutages; Arbres à manivelle; Pistons; Bielles pour machines, moteurs et propulseurs;
Tringles de piston; Roulements à billes; Roulements à aiguilles; Roulettes effilées; Pelotes de diapositives; Couverture sphérique; Roulements lisses dans un journal; Paliers lisses; Poulies de manivkshaft [parties de machines/parties de moteurs]; Amortisseurs de vibrations tortiques [pièces de machines/parties de moteurs]; Pâte à tension v-ceinture; Compresseurs
[machines]; Compresseurs d’air; Joints [parties de moteurs]; Générateurs de courant; Alternateurs; Culasses de moteurs; Pompes [parties de machines ou de moteurs]; Pompes de direction; Pompes à huile; Pompes à injection; Pompes à eau; Pompes à carburant; Pompes d’alimentation; Pistons pour cylindres; Paliers pour arbres de transmission; Paliers d’arbres d’hélices; Pistons [parties de machines ou de moteurs]; Pistons de moteurs; Pistons de pompes; Pistons de pompes en béton; Courroies pour moteurs; Courroies de transmission de puissance [pièces de machines/pièces de moteurs]; Courroies d’entraînement; Surcompresseurs; Turbocompresseurs; Ventilateurs pour moteurs; Câbles de contrôle pour machines, moteurs ou moteurs; Câbles à engrenages pour machines, moteurs et propulseurs; Câbles d’accélération pour machines, moteurs et propulseurs; Câbles d’arrêt pour machines, moteurs et propulseurs; Mécanismes de contrôle pour machines, moteurs ou moteurs;
Courroies de ventilateurs pour moteurs; Cylindres de moteurs; Garnitures de cylindres; Pots d’échappement pour moteurs; Tuyaux d’échappement; Silencieux d’échappement; Filtres
[parties de machines ou de moteurs]; Filtres à huile; Filtres à carburant; Radiateurs de refroidissement pour moteurs; Dispositifs de refroidissement pour moteurs; Commandes hydrauliques pour machines et moteurs; Vannes, régulateurs, commandes pneumatiques pour machines, moteurs et propulseurs; Vannes, régulateurs, carters pour machines, moteurs;
Joints de cardan; Joints croisés universels; Convertisseurs catalytiques; Convertisseurs catalytiques d’échappement; Vases d’expansion [parties de machines]; Réservoirs d’expansion de radiateurs [pièces de machines]; Manifolds d’échappement pour moteurs; Tous les produits précités compris dans cette classe en tant que pièces, pièces détachées ou nécessaires de réparation;

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Classe 11 — Sèche-air; Cartouches pour tamis d’air; Installations de filtrage d’air; Vases d’expansion pour installations de chauffage central; Souffleries [parties d’installations de climatisation]; Ventilateurs et parties de ventilateurs; Filtres à air pour la climatisation;
Filtres à air; Lampes; Lampes pour têtes de lecture; Lampadaires; Phares pour portes;
Lampes auxiliaires; Lampes de marquage des contours; Lampes indicateurs; Feux d’identification; Bouchons de radiateurs; Filtres; Ventilateurs; Valves pour climatiseurs; Pompes à chaleur; Générateurs de chaleur; Accumulateurs de chaleur; Tuyaux flexibles de chauffage; Air vents; Tous les produits précités compris dans cette classe en tant que pièces, pièces détachées ou nécessaires de réparation;

Classe 17 — Pièces et pièces détachées de machines de construction comprises dans cette classe, à savoir bandes d’étanchéité de boîtiers de chronométrage; Joints; Anneaux en caoutchouc; Anneaux d’étanchéité; Anneaux pour joints; Joints; Bouchons en caoutchouc; Tampons en caoutchouc; Coussins en caoutchouc; Tampons en caoutchouc; Tampons amortisseurs en caoutchouc; Manchons en caoutchouc; Tuyaux flexibles non métalliques;
Tuyaux flexibles de retardateurs; Tuyaux de turbofeur; Tuyaux flexibles; Soufflets à ressorts pneumatiques; Housses pour tuyaux et accessoires; Soufflets en caoutchouc; Tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules; Tous les produits précités compris dans cette classe en tant que pièces, pièces détachées ou nécessaires de réparation;

Classe 35 — Vente de détail et de gros pour les séchoirs d’air, cartouches pour sécheurs d’air, installations de filtrage d’air, réservoirs d’expansion pour installations de chauffage central, ventilateurs [parties d’installations de climatisation], ventilateurs et parties de ventilateurs, filtres pour le conditionnement d’air, filtres à air, lampes, lampes de portes, lampes auxiliaires, bouchons de radiateurs, filtres, ventilateurs, vannes pour climatiseurs, générateurs de chaleur, accumulateurs, tuyaux de chauffage; Bâtonnets de remorquage, hameçon de remorquage, barres stabilisantes, bonnets de moteur, engrenages solaires, engrenages de réglage, engrenages arrière, engrenages principaux, fourches d’embrayage, garniture d’embrayage, pédales d’embrayage, réservoir de pare-brise, disques d’embrayage, servomoteurs, embrayages, pédales d’embrayage, revêtements d’embrayages, camisettes, garnitures de freins, cylindres de freins, cylindres de freins, garnitures d’embrayages, garnitures d’embrayages, carters, pièces de freins, garnitures de freins, cylindres de freins, de
cylindres de freins, de plaquettes de freins, de bordures de portes, de bordures de vitres, de plaquettes de freins, de cylindres de freins, de cylindres, de bicots, de bordures, de bordures, de bordures de vitres, de bordures de vitres, de cylindres de freins, de ballonnettes, de
cylindres de freins, de ballonnettes, de cylindres de freins, de ballonnet de freins, de
cylindres de freins, de bombes, de plaquettes, de ballonnettes, de plaquettes de freins, de
cylindres de frein et de frein;

– Dans l’ensemble, les marques ne sont pas similaires. L’élément verbal, garantira AUTO GESTION Accesorios Y REPUESTOS Titulaire, jouit du même degré de caractère distinctif que l’élément «auger EA». L’affichage des signes est différent.
– Le public pertinent achètera les produits et services comparés dans des magasins spécialisés généralement assistés par des vendeurs guidés le processus de prise de décision entre les différentes options.
7 Dans ses observations en réponse reçues le 23 avril 2021, l’opposante confirme son accord avec la décision attaquée et demande à la Chambre de rejeter le recours. Ses arguments peuvent être résumés comme suit:
– Il existe un risque élevé de confusion dans l’esprit du public pour les raisons exposées ci-après.
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– Les signes sont identiques, «auger» dans les deux signes étant l’élément dominant, de sorte que le degré de confusion du consommateur est considéré comme élevé. Les éléments «AUTO GESTION Accesorios Y REPUESTOS» sont secondaires et descriptifs du type d’activité (accessoires de gestion d’automobiles et pièces détachées) et sont considérés comme non distinctifs en ce qui concerne les services pertinents étant donné qu’ils font référence à leur nature.
– Les produits et services des deux signes relèvent du même secteur d’activité, du marché automobile et de ses pièces détachées.
Motifs
8 Le recours n’est pas fondé. Il existe un risque de confusion au sens de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE pour tous les produits et services contestés.
9 Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure, la marque demandée doit être refusée à l’enregistrement lorsqu’en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque antérieure et en raison de l’identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public du territoire dans lequel la marque antérieure est protégée. Le risque de confusion comprend le risque d’association avec la marque antérieure. Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 29; 22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik,
EU:C:1999:323, § 17).
10 Le risque de confusion dans l’esprit du public doit être apprécié globalement. Cette appréciation globale implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte, et notamment la similitude des marques et celle des produits ou services couverts. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442,
§ 17; 22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 19). Le risque de confusion est d’autant plus élevé que le caractère distinctif de la marque antérieure s’avère important, et les marques qui ont un caractère distinctif élevé, soit intrinsèquement, soit en raison de la renommée de celles-ci sur le marché, jouissent d’une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 18).
11 L’oppositionétant fondée sur deux marques espagnoles antérieures, la présente décision sur le recours réexaminera la décision attaquée en ce qui concerne les deux marques et dans le même ordre que l’a fait la division d’opposition, à savoir: Premièrement, la marque espagnole antérieure no M 3 501 447; Et, deuxièmement, la marque espagnole antérieure no M 3 556 223.
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Marque espagnole antérieure no M 3 501 447
Territoire pertinent/public/niveau d’attention
12 L’opposition est fondée sur une marque espagnole antérieure, de sorte que le territoire pertinent au regard duquel le risque de confusion doit être apprécié est l’
Espagne.
13 Comme l’a conclu à juste titre la division d’opposition, les produits et services pertinents sont destinés au grand public et aux clients professionnels. Leur niveau d’attention variera de moyen à élevé.
Comparaison des produits et services
14 Pour apprécier la similitude entre les produits ou services en cause, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre les produits ou services. Ces facteurs incluent, en particulier, leur nature, leur destination, leur utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire
(29/09/1998,C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 23). D’autres facteurs pertinents incluent les canaux de distribution, l’origine habituelle et le consommateur des produits et services.
15 Il découle de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE que la classification de Nice ne constitue pas en soi une base pour tirer des conclusions quant à la similitude ou à la dissemblance des produits et services.
16 L’élément déterminant est de savoir si, dans l’esprit du public pertinent, les produits ou services en cause peuvent avoir une origine commerciale commune
(04/11/2003, T-85/02, Castillo, EU:T:2003:288, § 38) et si les consommateurs considèrent comme courant que ces produits ou services soient commercialisés sous la même marque, ce qui implique, normalement, qu’une grande partie des fabricants ou des fournisseurs soient les mêmes (11/07/2007, T-150/04, Tosca
Blu, EU:T:2007:214, § 37).
17 Les produits et services à comparer sont ceux mentionnés au point 4 ci-dessus.
18 Àtitre de remarque préliminaire avant l’appréciation des produits et services, il convient de souligner que les services antérieurs font référence à des «services de vente au détail et/ou en gros, même par le biais du réseau informatique mondial de pièces détachées, d’huiles, d’additifs, de diagnostics et d’outils pour véhicules», qui comprennent une vaste catégorie pour deux raisons:
Premièrement, parce que les services de vente au détail et/ou en gros sont destinés aux «véhicules» et que ce terme inclut dans sa définition divers produits, en fait tout «véhicule» étant un dispositif ou un dispositif permettant de transporter ou de transporter des personnes ou des objets, notamment terrestres ou spatiaux, tels qu’une automobile, une bicyclette, un rouage ou un véhicule spatial; Deuxièmement, parce que les termes «pièces détachées» et «outils» donnent également un spectre à un large éventail de produits connexes qui doivent être pris en considération.
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19 En commençant par l’appréciation des produits contestés compris dans la classe 7, tous ces produits peuvent être classés dans la catégorie des pièces de véhicules, des pièces détachées ou des outils pour véhicules. Ils comprennent des filtres, pièces et accessoires de moteurs de véhicules et de véhicules à moteur en général.
Plus spécifiquement et comme cela est expressément précisé dans la transcription de la description de ces produits contestés, ils sont destinés à être utilisés «comme pièces ou pièces détachées ou kits de réparation». La marque antérieure est protégée pour les services de vente au détail et/ou en gros de pièces de rechange, huiles, additifs, diagnostics et outils pour véhicules compris dans la classe 35. Par conséquent, les produits contestés sont complémentaires des services antérieurs compris dans la classe 35 et sont généralement proposés dans les mêmes lieux. Le public cible est également le même. Par conséquent, les produits contestés compris dans la classe 7 présentent un degré moyen de similitude avec les services antérieurs compris dans la classe 35.
20 En ce qui concerne le raisonnement de la demanderesse en ce qui concerne les produits compris dans la classe 7 selon lesquels ils distinguent les produits qui arriveront au consommateur final de ceux qui cibleront l’industrie automobile elle-même, cet argument ne saurait prospérer. Motifs: I) les pièces détachées peuvent être construites par un professionnel mais sur demande et dans l’intérêt d’un utilisateur final; Et ii) la marque antérieure couvre également la vente en gros (pour laquelle le public est le distributeur automobile).
21 En ce qui concerne les produits contestés compris dans la classe 11, comme indiqué expressément dans la description des produits, ils sont destinés à être utilisés «comme pièces, pièces détachées ou kits de réparation». Ils concernent des parties de systèmes de climatisation, de chauffage, de ventilation ou d’éclairage de véhicules, qui ont un lien avec la nature, la destination et la complémentarité avec les services de la marque antérieure compris dans la classe
35. En outre, la liste de produits contestée fait expressément référence à des produits, pièces ou parties de réparation de «véhicules». Par conséquent, tous les produits contestés compris dans la classe 11 présentent un degré moyen de similitude avec les services antérieurs compris dans la classe 35.
22 En ce qui concerne les produits contestés compris dans la classe 12, cette classe comprend principalement des véhicules et des appareils pour le transport de personnes ou de produits par terre, par air ou par eau et sont à nouveau décrits dans la liste comme étant destinés à être utilisés «comme des pièces ou des pièces détachées ou des kits de réparation». Dans de nombreux produits de la liste, ils sont expressément désignés comme pièces de «véhicules». Par conséquent, ils sont tous similaires, à un faible degré, à la vente au détail de pièces détachées, d’additifs pour huiles, de diagnostics et d’outils pour véhicules désignés par la marque antérieure également via l’internet.
23 La même conclusion que pour la classe 12 s’applique aux produits contestés compris dans la classe 17, qui comprennent divers produits en caoutchouc (mais pas seulement) et qui sont, ou peuvent être, également destinés à être utilisés dans des véhicules. Ils consistent en des «pièces ou pièces détachées ou kits de
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réparation» et, ainsi qu’il a été expressément et de manière répétée, ils font référence à des «véhicules». Les produits contestés sont complémentaires des services antérieurs compris dans la classe 35 et sont généralement proposés dans les mêmes lieux. Par conséquent, les produits contestés compris dans la classe 17 présentent un degré moyen de similitude avec les services antérieurs compris dans la classe 35.
24 Enfin, les services contestés compris dans la classe 35 se concentrent sur les services de «vente au détail et en gros de pièces et de pièces détachées de véhicules et véhicules […] énumérées ci-après, en particulier, les produits déjà mentionnés comme étant des produits compris dans les classes 7, 11, 12 et 17». Conformément aux arguments des classes contestées précédemment examinées, les services contestés compris dans la classe 35 sont similaires à un degré élevé à ceux protégés également par la marque antérieure compris dans la classe 35, qui couvrent également les services de vente au détail et/ou en gros de pièces détachées, d’huiles, d’additifs, de diagnostics et d’outils pour véhicules.
Comparaison des signes
25 En ce qui concerne la comparaison des signes, le risque de confusion doit être déterminé par une appréciation globale de la similitude visuelle, auditive et conceptuelle des signes, fondée sur l’impression d’ensemble produite par ceux-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
26 Les signes à comparer sont les suivants:
Marque espagnole antérieure Signe contesté No M 3 501 447
27 Sur le plan visuel, les signes sont similaires à un degré moyen. Les signes comparés coïncident par le terme «auger», qui est le seul élément verbal de la marque contestée et l’élément dominant de la marque antérieure. En effet, les autres éléments verbaux de la marque antérieure, «AUTO GESTION Accesorios Y RESPUESTOS», sont descriptifs pour le public espagnol, ne sont pas distinctifs et sont donc faibles. Les signes comparés diffèrent également par leurs éléments figuratifs et leur typographie, mais ils n’ont qu’un impact modéré. Comme l’a établi la Cour de justice de l’Union européenne, lorsque des signes sont composés d’éléments verbaux et figuratifs, en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. Ceci s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les
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signes et fera plus facilement référence à leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs (14/07/2005, T-312/03, Selenium-Ace, EU:T:2005:289,
§ 37). En outre, le Tribunal a déclaré que les éléments qui ont un caractère descriptif ou sont superflue en raison de la nature des produits et services ne sont généralement pas prononcés (03/07/2013, T-206/12, LIBERTE american blend,
EU:T:2013:342, § 43; 03/06/2015, T-544/12, PENSA PHARMA,
EU:T:2015:355; 03/06/2015, T-546/12, PENSA, EU:T:2015:355, § 107). En réalité, les consommateurs font généralement référence aux éléments dominants, tandis que les éléments moins proéminents ne sont pas prononcés (03/07/2013, T- 206/12, LIBERTE american blend, EU:T:2013:342, § 44). Enfin, l’économie de langage pourrait constituer une autre raison de supposer que certains éléments seront prononcés, tandis que d’autres seront omis, en particulier dans le cas de marques très longues (11/01/2013, T-568/11, interdit de me gronder IDMG,
EU:T:2013:5, § 44).
28 Sur le plan phonétique, les signes sont identiques par leur élément commun et distinctif «auger». Comme expliqué ci-dessus, le public aura tendance à nommer la marque antérieure uniquement par son élément dominant, «auger», qui est le seul élément verbal de la marque contestée.
29 Sur le plan conceptuel, les signes ne sont pas similaires. En se concentrant sur l’élément le plus remarquable dans les deux signes, «auger», étant donné qu’il est écrit en anglais, sa signification ne sera pas perçue par le public espagnol pertinent. Par conséquent, étant donné qu’elle est dépourvue de signification pour le public espagnol pertinent, aucune comparaison conceptuelle n’est possible.
Caractère distinctif de la marque antérieure
30 L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée. En conséquence, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. Le mot «auger» de la marque antérieure n’a pas de signification en espagnol et est donc distinctif pour les services compris dans la classe 35 protégés par la marque antérieure. Les autres éléments verbaux de la marque antérieure, «AUTO GESTIÓN Accesorios Y
REPUESTOS», qui apparaissent dans une taille plus petite, sont descriptifs en espagnol et, dès lors, dépourvus de caractère distinctif pour les services pertinents.
31 Compte tenu de l’appréciation ci-dessus des différents éléments de la marque antérieure, et malgré l’existence d’un élément non distinctif, la marque dans son ensemble possède un caractère distinctif intrinsèque normal.
Appréciation globale
32 L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée, et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés.
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L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; Et 11/11/1997, C-251/95, Sabèl,
EU:C:1997:528, § 22).
33 Cette appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte, et notamment la similitude des marques et celle des produits ou services. Ainsi, un degré élevé de similitude entre les produits ou services désignés peut être compensé par un faible degré de similitude entre les marques, et inversement (22/06/1999, C-342/97, Lloyd
Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 20; 11/11/1997, C-251/95, Sabèl,
EU:C:1997:528, § 24; Et 29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17). Le risque de confusion est d’autant plus élevé que le caractère distinctif de la marque antérieure s’avère important, et les marques qui ont un caractère distinctif élevé, soit intrinsèquement, soit en raison de la renommée de celles-ci sur le marché, jouissent d’une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 18).
34 Bien que le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée soit censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé, il est tenu compte du fait que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire. Il échet également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou services en cause
(22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). Même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite qu’ils ont gardée des marques (21/11/2013, T-443/12, ancotel, EU:T:2013:605, § 54).
35 Enoutre, pour un public faisant preuve d’un niveau d’attention plus élevé, il n’en demeure pas moins que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, de sorte que, comme indiqué ci-dessus, le consommateur doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26; 30/06/2004, T-186/02, Dieselit, EU:T:2004:197, § 38;
16/07/2014, T-324/13, Femivia, EU:T:2014:672, § 48).
36 Les différences entre les signes se limitent à leur typographie, à leurs éléments figuratifs et à l’expression verbale ajoutée «AUTO GESTION Accesorios Y REPUESTOS» de la marque antérieure, qui est descriptive et donc non distinctive pour les services protégés. Par conséquent, les différences entre les signes ne sont pas suffisantes pour neutraliser leurs similitudes et pour exclure le risque de confusion, même si une partie du public spécialisé fait preuve d’un degré d’attention élevé à l’égard de certains des produits ou services en cause.
37 En résumé, il existe un risque de confusion sur la base de la marque espagnole antérieure no M 3 501 447 dans le contexte de l’article 8, paragraphe 1, point b),
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du RMUE, pour tous les produits contestés contestés compris dans les classes 7,
11, 12 et 17 et une partie des services compris dans la classe 35.
38 Étant donné que le recours a déjà été accueilli sur la base de la marque espagnole no M 3 501 447 de l’opposante, il n’est pas nécessaire d’apprécier le risque de confusion par rapport à l’autre marque espagnole antérieure de l’opposante no M 3 556 223.
Conclusion
39 La chambre de recours confirme la décision attaquée dans la mesure où elle a accueilli l’opposition sur le fondement de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE en ce qui concerne la marque espagnole antérieure no M 3 501 447, pour tous les produits contestés contestés compris dans les classes 7, 11, 12 et 17 et une partie des services compris dans la classe 35.
Frais
40 La demanderesse (la requérante) étant la partie perdante au sens de l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, elle doit supporter les frais exposés par l’opposante (la défenderesse) aux fins de la procédure derecours.
41 En ce qui concerne les frais de la procédure d’opposition, la décision attaquée a condamné chaque partie à ses propres dépens. La présente décision ne modifie en rien ce point.
Fixation des frais
42 Conformément à l’article 109, paragraphe 1 et (7), du RMUE, et à l’article 18, paragraphe 1, point c) iii), du REMUE, lachambre de recours fixe à 550 EUR le montant des fraisde représentation que la demanderesse (la requérante) doit payer à l’opposante (la défenderesse) pour les frais de représentation aux fins de la procédure de recours.
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Dispositif
Par ces motifs,
LA CHAMBRE
déclare et arrête:
1. Rejette le recours;
2. Condamne la demanderesse (la requérante) aux dépens de la procédure de recours;
3. Fixe le montant des frais à payer par la demanderesse (la requérante) àl’opposante (défenderesse) aux fins de la procédure de recours à 550 EUR.

Signature Signature Signature
D. Schennen A. González Fernández C. Bartos
Greffier:
Signature
P.O. N. Granado Carpenter

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