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Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 31 oct. 2022, n° 003073436 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 003073436 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Refus partiel de la demande de MUE/EI |
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Texte intégral
DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 073 436
Confituras Goya, S.A., Barrachi 35, 01013 Alava (Vitoria), Espagne (opposante), représentée par Javier Ungría López, Avda. Ramón y Cajal, 78, 28043 Madrid, Espagne (mandataire agréé)
un g a i ns t
Goya Foods, Inc., 350 County Road, 07307 Jersey City, États-Unis d’Amérique (demanderesse), représentée par Stobbs, Trogerstrasse 52, 81675 Munich, Allemagne et Stobbs Ireland Limited, Suite 308, The Merrion Buildings, 18-20 Merrion Street Upper, Dublin 2 D02 XH98, Irlande (représentants professionnels).
Le 31/10/2022, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 073 436 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:
Classe 29: Fruitsconservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; lait et produits laitiers; boissons à base de lait; lait de vache; produits laitiers; boissons lactées; boissons à base de lait; lait; boissons à base de lait; fruits secs; produits à base de fruits secs; mélanges de fruits et de fruits à coque; salades de pommes de terre; salades antipasto; boudin noir; plats cuisinés à base de viande; viandes cuites; moelle à usage alimentaire; pâtes de viande; gelées de viande; saucisses séchées à l’air; jambon de jambon; saucisses pour hotdog; jerky; pepperoni; pieds de porc marinés; viande de porc; crème de porc; chair de saucisse; saucisses; saveloys; saucisses fumées; ragoûts de bœuf; tranches de bœuf; steaks hachés; steaks hachés; corned-beef; chiens de maïs; Chili con carne; hamburgers; produits à base de viande sous forme de hamburgers; bœuf préparé; plats préparés principalement à base de viande; Hachis de Shepherd; filets de seins depoulet; croquettes depoulet; beignets depoulet; morceaux de poulet; salade de poulet; mousse de poulet; poulet cuit; poulet frit; volaille cuite; agneau transformé; canards salés à pression; veau; gibier; pâté de foie d’oie; pâtés de foie; pâté de foie; mousses à base de viande; pâtés de foie; pâtés de foie; ormeaux non vivants; anchois; filets d’anchois; moules communes [non vivantes]; caviar; palourdes non vivantes; plats à base de poisson; chair de crabe séchée; morues non vivantes; escargots cuisinés; crabe; gâteaux de crabe; pâte pour œufs de crabe; crabes non vivants; écrevisses non vivantes; crustacés non vivants; poisson séché; crevettes séchées; gâteaux au poisson; filets de poissons; bâtonnets de poisson; maque de poisson; farine de poisson pour l’alimentation humaine; saucisses de poisson; steaks de poisson; bâtonnets de poisson; poisson avec chips; moules non vivantes; escargots préparés; plats préparés principalement à base de fruits de mer; gelées de fruits de mer; fruits de mer en conserve; thon; thon dans l’huile; baleine non vivante; exemple; lait d’amandes; desserts à base de lait artificiel; desserts lactés réfrigérés; lait de coco; desserts lactés; yaourts aromatisés; lait de chèvre; boissons à base de lait contenant du café; boissons à base de lait contenant du jus de fruits; boissons lactées aromatisées au chocolat; boissons lactées où le lait prédomine; boissons lactées où le lait prédomine; yaourts à faible teneur en matières grasses; bâtonnets de mozzarella; lait biologique; succédanés de lait; milkshakes; lait albumineux; lait de riz; lait de brebis; lait écrémé; lait de soja; yaourt au soja; yaourt;
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yaourt; en-casà base de fromage; œufs congelés; œufs de canard; Omelettes; œufs marinés; plats préparés principalement à base de croquettes de poisson, de légumes, d’œufs bouillis et de bouillon (oden); œufs transformés; Œufs de scotch; œufs salés; œufs de cail; pâte d’anchois; chips de banane; haricots cuits au four; dip de haricots; bâtonnets de genoux; brocolis; chips de fruits; frites [frites]; pommes de terre frites; fèves cuites; olives cuites; chips; croquettes; noixde coco séchées; canneberges séchées; champignonsséchés comestibles; algues comestibles séchées; dates; légumes coupés; dips; champignons séchés; mélanges de fruitssecs; en-cas à base de fruits séchés; grainescomestibles; Frites; pommes de terre frites; desserts aux fruits; gelées de fruits; fruits en conserve; pâtes à tartiner de fruits et de légumes; purée de pommes de terre; en-cas à base de lait; pickles mélangés; champignons conservés; fruits à coque préparés; fruits à coque cuits; zestes de fruits; pâte d’arachide; arachides préparées; conserves de fruits au vinaigre; concombres au vinaigre; légumes épluchés; tomates pelées; pickles; salades de fruits; salades de légumes; cacahuètesgrillées; en- cas à base de noix; en-cas à base de légumes; en-casà base detofu; steaks detofu; tomates conservées; chips de légumes; steaks végétaux; en-cas à base de légumes; succédanés de viande à base de légumes; plats à base de légumes; légumes conservés dans l’huile; bouillons; bouillons [potages]; chowder; extraits de volaille; soupe de nouilles; soupe; viande congelée; viande congelée; conserves deviande; conserves de viande cuite; conserves de porc et haricots; escargots en boîte; haricots en boîte; légumes en boîte; légumes cuits; légumes en conserve; légumes en bocaux; fruits en bocaux; soupes en boîte; poulet surgelé; volaille surgelée; frites surgelées; frites françaises surgelées; fruits congelés; platscongelés principalement à base de légumes; plats congelés préemballés composés principalement de fruits de mer; légumes surgelés; platscuisinés surgelés à base de légumes; viandes emballées; plats préparés principalement à base de kebab; platspréparés principalement à base de gibier; plats préparés principalement à base de volaille; plats préparés principalement à base de lard; platspréparés principalement à base de poulet; platspréparés à base de viande [la viande étant la plus grande]; plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de viande; œufs de poisson artificiels; poisson en conserve; fruits de mer en conserve; alimentsréfrigérés principalement à base de poisson; pâte à tartiner aux poissons et aux fruits de mer; produits congelés à base depoisson; poisson cuit surgelé; amuse-gueule congelés composés principalement de fruits de mer; fruits de mer congelés; plats préemballés principalement à base de fruits de mer; fruits de mer préparés; viandes séchées; saucisses séchées; saucisses conservées; conserves de gibier; fruits cristallisés; en-cas à base de fruits confits; en-cas à base de fruits; salades defruits; en-cas à base de pommes de terre; salades de légumes précoupés; légumes précoupés; fèves conservées; fruitsà coque préparés; fruitspréparés; mélanges de fruits secspréparés; fruitsconservés; graines de soja conservées; légumes conservés; pommes préparées; les dates transformées; fruits préparés; légumes transformés; applesauce; pâte d’artichauts; aliments pour fromage; compotes; sauce à la canneberge; produits laitiers à l’exclusion de la crème glacée, du lait glacé et du yaourt glacé; chips de fruits; conserves de fruits; pâtes de fruits; pulpes de fruits; pulpes de fruits; garniture à base de fruits pour gâteaux et tourtes; en-cas à base de fruits; pâtes
à tartiner à base de fruits; guacamole; confitures; gelées, confitures; viande; extraits de viande; boissons à base de lait contenant des fruits; lait à base de fruits à coque utilisé comme succédané du lait; en-casà base de fruits à coque; légumes ensaumure; tiges de porc; chips de pomme de terre; noix de coco préparées; artichauts traités; cactus transformés à usage alimentaire; noixde coco préparées; graines comestibles préparées; ailtransformé; adobo; fruitsà coque transformés; olives préparées; poivrons transformés; pimentos transformés; racines préparées; fruits de mer préparés; légumes et fruits transformés; fruits de mer non vivants; mélanges d’en-cas composés principalement de fruits transformés, de fruits à coque préparés et/ou de raisins; potages; ragoûts; concentré de tomates; chips de yuca; entretoises transformées, surgelées, préparées ou emballées principalement à base de viande, de poisson, de
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volaille ou de légumes; croquettes de poulet, de viande et de légumes.
Classe 30: Café, thé, cacao et succédanés du café; préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sauces [condiments]; boissons à base de café; boissons (au café); boissons à base de café; produits de boulangerie; confiseries congelées; pâte à cuire; confiseries congelées; crèmes glacées; produits en ces matières [grains transformés, amidons]; en-cas à base de riz; boissons à base de thé; préparations faites de céréales; aliments préparés sous forme de sauces; plats à base de pâtes alimentaires; plats à base de riz; pâtisseries salées; boissons à base de thé; thé; confiserie; pâtes alimentaires; pâtes alimentaires; confiserie à base d’amandes; pâte d’amandes; madeleines; massepain; pastilles [confiserie]; jus de viande; pâtés à la viande; muesli; pain naain; nachos [chips tortilla]; confiseries non médicinales; repas préparés à base de nouilles; nouilles; flocons d’avoine; aliments à base d’avoine; gruau d’avoine; crêpes (alimentation); sauce aux pâtes alimentaires; pâtisseries; pastilles [confiserie]; préparations instantanées pour pâtisseries; confiserie à base d’arachides; bonbons à la menthe; pesto [sauce]; tourtes; tourtes sucrées ou salées; pizzas; pizzas préparées; pop-corn; pralines; desserts préparés [confiserie]; desserts préparés [pâtisseries]; plats préparés principalement à base de pâtes alimentaires ou de riz; poudings; quiches; quiches [tartes]; ravioli; relish [condiment]; gâteaux de riz; biscottes; condiments; biscuits; pain et petits pains; petits pains; biscuits; pain et petits pains; petits pains; chapelure; céréales, porridge et grils pour le petit-déjeuner; brioches; poudre pour gâteaux; bonbons; caramels; chapatti; cheeseburgers [sandwichs]; gommes à mâcher; chips [produits céréaliers]; chutneys; condiments; flocons de maïs; crackers; gâteaux à la crème; croissants; crème anglaise; desserts sous forme de mousses [confiserie]; poudings; poudings; pâtes fraîches et séchées, nouilles et raviolis; fajitas; farines; pâtisserie surgelée; riz préparé surgelé et pâtes avec assaisonnement et légumes; yaourt glacé [glaces alimentaires]; pain d’épice; Granola; jus de céréales; barres de céréales hyperprotéinées; spaghettis; rouleaux de printemps; sushi; tacos; tartes; sauce tomate; tortillas; gaufrettes; gaufres; en-cas à base de blé; salades de pâtes alimentaires; salades de riz; Croûtons; gravier; mélanges pour sauces; boulettes; Puddings Yorkshire; sauce aux pommes
[condiment]; pâte à gâteaux; gâteaux; capteurs; barres de céréales; en-cas à base de céréales; gommes à mâcher pour rafraîchir l’haleine; maïs grillé; biscuits de malt; gâteaux de riz; pâtes alimentaires en boîte; houppettes au fromage; pizzas réfrigérées; Raviolis chinois farcis; tartes aux œufs; sandwiches Frankfurter; plats lyophilisés dont les pâtes alimentaires sont l’ingrédient principal; plats lyophilisés dont le riz est l’ingrédient principal; pâtisseries surgelées fourrées aux légumes; pâtisserie surgelée fourrée à la viande; pizzas surgelées; macaronis au fromage; salade de macaronis; macaronis; pop-corn à micro-ondes; mincemeat; nachos; plats préparés à base de pâtes alimentaires; pâtes alimentaires fourrées; plats préparés principalement à base de pâtes alimentaires; plats préparés contenant des pâtes alimentaires; en-cas salés prêts à consommer à base de farine de maïs et confectionnés par extrusion; aliments salés préparés à base de farine de pommes de terre; pizzas conservées; plats préparés à base de riz; en-cas à base de céréales; en-cas à base de farine de biscotte; en-cas à base de farine de soja; en-cas à base de farine de céréales; en-cas à base de farine de maïs; en-cas à base de farine de riz; en-cas à base de riz; en-cas à base de céréales; en-cas à base de farine de pommes de terre; en-cas à base d’amidon de céréales; en-cas à base de riz; en-cas principalement à base de riz; en-cas principalement à base de pain; en-cas principalement à base de céréales; en-cas principalement à base de céréales extrudées; en-cas à base de céréales; en-cas à base de maïs sous forme d’anneaux; en-cas à base de maïs et sous forme de houblons; en-cas à base de maïs; en-cas à base de blé; en-cas à base de blé; en-cas
à base de blé complet; en-cas à base de maïs; en-cas à base de farine de pommes de terre; en-cas à base de céréales; en-cas à base de muesli; en-cas fabriqués à partir de muesli; en-cas à base de céréales; pizzas non cuites; tourtes aux légumes; mélanges
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pour crème anglaise; sauces; pain; sandwiches; préparations faites de céréales; boissons gazeuses [à base de café, cacao ou chocolat]; infusions non médicinales; boissons à base de chocolat; boissons à base de cacao; café vert; mélanges de café; essence de café; café aromatisé; concentrés de café; café au chocolat; capsules de café; café décaféiné; café instantané; boissons aromatisées au chocolat; boissons chocolatées n’étant ni à base de produits laitiers ni à base de légumes; dosettes de café; café [torréfié, en poudre, en grains ou en boisson]; succédanés du café; grains de café; boissons à base de café; Thé darjeeling; chocolat à boire; succédanés du café à base de céréales ou de chicorée; gris EARL; expresso; thés aux fruits; thé au gingembre; thé au ginseng; infusions aux fruits; thés aux fruits [autres qu’à usage médical]; thé vert; thé au ginseng [insamcha]; café moulu; infusions à base de plantes; infusions non médicinales; infusions à base de plantes; thé glacé; poudres mélangées
à base de thé glacé; thé soluble; thé au jasmin; Thé vert japonais; chocolats au lait; thé
Oolong; thé Oolong [thé chinois]; sachets de thé; sachets de thé pour la confection de thé non médicinal; thé au romarin; thé roooibos; thé d’orge grillé; thé au ginseng rouge; essences de thé; extraits de thé; thé glacé; feuilles de thé; mélanges de thés; thé; thé blanc; chocolat au lait; thé artificiel; succédanés du café; thé aux feuilles d’orge; boisson chocolatée; boissons à base de thé; boissons à base de café; thé noir; thé noir
[thé anglais]; boissons à base de thé; boissons chocolatées; café; cacao; thé au citron; chocolat en poudre; céréales; chocolat; produits à base de chocolat; confiseries au chocolat; chocolats; produits dérivés du cacao; biscuits sucreries; fruits à coque enrobés de chocolat; décorations au chocolat pour gâteaux; mousses au chocolat; pâtes à tartiner au chocolat contenant des fruits à coque; barres à base de chocolat; pâtes à tartiner à base de chocolat; lapins en chocolat; fruits enrobés de chocolat; sucreries enrobées de chocolat; enduits de chocolat; crèmes au chocolat; décorations au chocolat pour articles de confiserie; pâte à tartiner au chocolat; crèmes à tartiner à base de cacao; ingrédients à base de cacao pour produits de confiserie; confiseries glacées à base de produits laitiers; confiseries glacées; confiseries à base de crème glacée; crèmes glacées [desserts]; bâtonnets glacés; crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets; infusions non médicinales; sucettes; sorbets [glaces alimentaires]; confiseries glacées; glaces comestibles glacées; sucettes glacées; glaces aromatisées; glaces comestibles aux fruits; crèmes glacées; yaourt glacé; barres de glace aux fruits; crèmes glacées aux fruits; succédanés de crèmes glacées; mélanges pour glaçage; glaces comestibles; barres de lait glacé; bâtonnets glacés; glaces comestibles; crèmes glacées non lactées; mélanges pour faire des sorbets; mélanges pour la fabrication de crèmes glacées; mélanges pour la fabrication de crèmes glacées; mélanges pour faire des confiseries glacées; préparations instantanées pour crème glacée; Sorbet; glaces moelleuses; poudres pour glaces alimentaires; poudres pour la fabrication de crèmes glacées; glaces à base de yaourt [la crème glacée prédominant]; yaourt glacé [glaces alimentaires]; barres de céréales et barres énergétiques; bonbons en coton; pâté d’œufs; crumble; pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits; sucreries (bonbons), barres sucrées et gomme à mâcher; bonbons; sucreries; biscuits salés; riz au lait; pâte alimentaire (pâtes alimentaires et nouilles); succédanés du café; produits de boulangerie; burritos; bonbons; en-cas à base de céréales; sauce chimichurri; confiseries à base de sucre; cookies; chips de maïs; beignets à maïs; en-cas à base de maïs; jeunes enfants; flan; desserts gélatines aromatisés et sucrés; confiseries glacées; frites à base de céréales; boissons alimentaires à base de céréales; en-cas à base de céréales; hominy; glaces comestibles et crèmes glacées; préparations instantanées pour gâteaux; ail émincé; mélanges pour produits de boulangerie; nouilles et sauce; mélanges combinés dans des emballages unitaires; mélanges de repas emballés composés principalement de pâtes alimentaires ou de riz; pâtes et nouilles; pâtisserie; pâtes de pâtisserie; Sauce Pico de gallo; préparations faites de céréales, à savoir maïs et produits à base de riz, à savoir arepas; en-cas à base de céréales; riz et mélanges d’assaisonnements combinés dans des emballages unitaires; en-cas; chips de taco; tamales; chips tortillas; entrées transformées, congelées, préparées ou
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emballées composées principalement de pâtes alimentaires ou de riz.
Classe 35: Services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les produits laitiers; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les boissons à base de lait, produits laitiers, boissons lactées, boissons à base de lait, boissons lactées, fruits séchés, produits à base de fruits séchés; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les mélanges de fruits et de noix; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les desserts artificiels à base de lait, les services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les desserts lactés réfrigérés, les desserts laitiers, les yaourts aromatisés; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les boissons à base de lait aromatisées au chocolat, boissons à base de lait où le lait prédomine, boissons à base de lait où le lait prédomine, yaourts à faible teneur en matières grasses, milkshakes, yaourt au soja, yaourt; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros de chips de banane, de chips de fruits, de noix de coco séchées, de canneberges séchées; services en ligne de vente au détail et en gros de mélanges de fruits séchés, en-cas à base de fruits secs, desserts aux fruits, conserves de fruits, en-cas à base de lait; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les salades de fruits, cacahuètes grillées, en-cas à base de noix; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les fruits coupés en bouteille; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les fruits cristallisés, en-cas à base de fruits, en-cas à base de fruits; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les salades de fruits, les noix préparées, les fruits préparés, les mélanges de fruits séchés préparés, les fruits conservés, les pommes préparées, les dates transformées, les fruits transformés; services en ligne de vente au détail et en gros de produits laitiers à l’exclusion de crème glacée, lait glacé et yaourt glacé, chips de fruits, conserves de fruits, pâtes de fruits, fourrage à base de fruits pour gâteaux et tourtes, en-cas à base de fruits; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les en-cas à base de noix, de noix de coco préparées, de noix de coco préparées; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les semences comestibles préparées, les fruits à coque transformés et les fruits transformés; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les croquettes; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant le cacao, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les produits de boulangerie, les confiseries glacées, la pâte, les confiseries glacées, les crèmes glacées, les produits en ces matières [graines transformées, amidons], en-cas
à base de riz; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les préparations faites de céréales, pâtisserie salée, confiserie aux amandes, pâte d’amandes; services en ligne, de vente au détail et en gros de massepain, pastilles
[confiserie]; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les confiseries non médicinales, aliments à base d’avoine, gruau d’avoine, crêpes, pâtisserie, pastilles
[confiserie], mélanges pour pâtisseries, confiserie à base d’arachides, bonbons à la menthe poivrée, pop-corn, pralines, desserts préparés [confiserie]; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les biscuits, pain et petits pains, petits pains, paliers, céréales pour petit-déjeuner, porridge et grils; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les petits pains, poudre pour gâteaux, bonbons, caramels, chapatti, gommes à mâcher, chips [produits à base de céréales], flocons de maïs, crackers, gâteaux à la crème, croissants, crème anglaise, mousses de dessert
[confiserie]; services en ligne, de vente au détail et en gros de desserts; services en ligne de vente au détail et en gros de yaourt glacé [glaces alimentaires], granola, barres céréales à haute teneur en protéines, tartes, gaufrettes, gaufres, en-cas à base de blé, crackons; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant la pâte à gâteaux, glaçages pour gâteaux, gâteaux, barres céréalières, en-cas à base de céréales, gommes à mâcher pour rafraîchir l’haleine, biscuits de malt, gâteaux à base de riz; services en ligne de vente au détail et en gros d’en-cas composés
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principalement de pain, en-cas principalement à base de céréales, en-cas principalement composés de céréales extrudées, en-cas à base de céréales, en-cas à base de maïs et sous forme de anneaux, en-cas à base de maïs et sous forme de houille, en-cas à base de maïs, en-cas à base de maïs, en-cas à base de blé; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les en-cas à base de blé, les en-cas à base de blé complet, les en-cas à base de maïs, les en-cas préparés à base de farine de pommes de terre, les en-cas à base de céréales, les en-cas à base de muesli, les en-cas fabriqués à partir de muesli, les en-cas fabriqués à partir de céréales; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les boissons à base de chocolat, boissons à base de cacao, café au chocolat, boissons aromatisées au chocolat, boissons chocolatées n’étant ni à base de lait ni à base de légumes, chocolat à boire, chocolats au lait, chocolat au lait; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant des boissons à base de chocolat, boissons à base de chocolat, cacao, chocolat en poudre, céréales, chocolat, produits à base de chocolat, confiserie au chocolat, chocolats, préparations à base de cacao; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les biscuits de confiserie, les fruits à coque enrobés de chocolat, les décorations au chocolat pour gâteaux, les mousses au chocolat, les pâtes à tartiner au chocolat, les barres à tartiner à base de chocolat, les lapins en chocolat, les fruits enrobés de chocolat, les confiseries sucrées enrobées de chocolat, le chocolat enrobé de chocolat, les crèmes au chocolat, les décorations au chocolat pour articles de confiserie; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant la propagation du chocolat, crèmes à tartiner à base de cacao, ingrédients à base de cacao pour produits de confiserie, confiseries glacées, confiseries glacées, confiserie à la crème glacée, desserts à la crème glacée, crèmes glacées, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets, sucettes; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les sorbets [glaces alimentaires], confiserie, glaces glacées, sucettes glacées, glaces alimentaires aromatisées, crème glacée, yaourt glacé, barres glacées, crèmes glacées, crèmes glacées, succédanés de crème glacée, mélanges pour faire de la crème glacée, glaces comestibles, bâtonnets glacés, glaces comestibles, crèmes glacées, crèmes glacées, mélanges pour la fabrication de crèmes glacées, mélanges pour la fabrication de crèmes glacées; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les mélanges pour la confection de confiseries glacées, mélanges de crème glacée instantanée, sorbets, glaces à base de yaourt, yaourt glacé [glaces alimentaires], barres de céréales et barres énergétiques, bonbons, caramels, pâtisserie, gâteaux, tartes et biscuits (biscuiterie), bonbons (bonbons), bonbons et chewing-gums, bonbons [bonbons], sucreries; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les biscuits salés, le riz au lait; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les produits de boulangerie, burritos, bonbons, en-cas à base de céréales, confiserie à base de sucre, biscuits, chips de maïs, en-cas à base de maïs; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant des gélatines aromatisées, sucrées, confiseries surgelées, chips à base de céréales, en- cas à base de céréales, homineux, crèmes glacées, mélanges pour pudding instantanés; services en ligne de vente au détail et en gros de mélanges pour produits de boulangerie, pâtisserie, coquilles, en-cas à base de céréales, en-cas à base de céréales.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 17 852 294 est rejetée pour tous les produits et services susmentionnés. Elle peut se poursuivre pour les autres produits et services, y compris ceux qui ne sont pas contestés, à savoir:
Classe 5: Tous les produits compris dans cette classe.
Classe 29: Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; légumes conservés, congelés, séchés et cuits; oeufs; huiles et graisses comestibles; poisson bouilli et
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séché; produits à base de poisson embouteillés; fruits de mer cuits; poisson cuit; filets de poisson; fruits de mer séchés; poissons non vivants; produits alimentaires à base de poisson; extraits de fruits de mer; fruits de mer; moelle à usage alimentaire; viande fraîche; gibier; chasse [gibier]; lard; bœuf; poulet; viande frite; volaille fraîche; jambon; produits d’agneau; salaisons; viande préparée; viande conservée; viande préparée; succédanés de viande; en-cas à base de viande; extraits de viande; viandes à tartiner; graisses comestibles; huile comestible; saindoux; saindoux [à usage alimentaire]; fromages; crème; crème [produits laitiers]; succédanés de l’œuf; graisses animales à usage alimentaire; huiles animales à usage alimentaire; préparations à base de beurre; fèves; légumes séchés; mélange de légumes; graisses végétales pour la cuisine; graisses végétales à usage alimentaire; boyaux artificiels pour charcuterie; boyaux à saucisses, naturels ou artificiels; boyaux à saucisses synthétiques; tourbe de viande; morceaux de poulet utilisés comme garniture de sandwiches; agar-agar à usage culinaire; lait d’amandes à usage culinaire; crème artificielle; mélange de beurre; mélange de fromage; fromage bleu; cheddar; babeurre; trempettes [dips] au fromage; fromage cottage; fromage à la crème; fromage caillé; curd; lait caillé; lait concentré sucré; produits laitiers à tartiner; lait déshydraté; lait en poudre aromatisé pour la préparation de boissons; beurre d’ail; ghee; fromage de chèvre; fromage à pâte dure; lait caillé; fromage à faible teneur en matières grasses; produits laitiers à faible teneur en matières grasses; lait en poudre; fromageà pâte fondue; fromage de brebis; fromage à pâte molle; crème à base de légumes; œufs séchés; albumine à usage culinaire; œufs en poudre; beurre concentré; beurres salés; mélanges d’huiles végétales à usage culinaire; huile de chili; huile de canola; huile d’os comestible; huiles de cuisson; huile de maïs; graisses pour le maïs; huile de coco; graisse de coco; huile graphique; huile de navette comestible; huile de graine de courge à usage alimentaire; huile d’arachide pour l’alimentation; huiles d’olive; graisse de baleine à usage alimentaire; tofu; amandes moulues; légumes déshydratés; légumes séchés en poudre; poudres de fruits; amandes moulues; tofu de soja; tofu; extraits de légumes pour la cuisson; extraits de légumes à usage culinaire; extraits de légumes à usage alimentaire; poudres de légumes; concentrés de bouillons; bouillon de poulet; extraits pour potages; bouillons de poisson; bouillons de viande; concentrés de soupe; mélanges pour soupes; bouillon végétal; puréeinstantanée; poudres de fruit; soupe miso instantanée; cubes de soupe; pâtes de soupe; bouillon [préparé]; cubesde bouillon; bouillon; bouillons; fromage à tartiner; lait de coco à usage culinaire; mélanges pour bouillons; mélanges pour faire du potage; huile de poivre; préparations pour faire des bouillons; préparations pour bouillons; préparations pour faire des potages.
Classe 30: Riz; tapioca et sagou; sucre de farine, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, épices; glace à rafraîchir; grains transformés, amidons; levures; farines; essences de cuisson; aromates et assaisonnements; arômes alimentaires; préparations pour faire des produits de boulangerie; farine de pommes de terre; farine de pommes de terre à usage alimentaire; glace à rafraîchir; farine pour tous usages; Quatre-épices; anisé; préparations aromatisantes à usage alimentaire; bure de soude; épices pour gâteaux; poudre à lever; sauce barbecue; farine d’orge; farine de fèves; colle pour abeilles; vinaigre de bière; curry épices; nouilles instantanées; levure instantanée; ketchup; ketchup [sauce]; arômes de citron, autres qu’huiles essentielles, pour aliments; marinades; édulcorants naturels; noix muscade; sucre de palme; mélanges pour crêpes (alimentation); poivre; piments [assaisonnements]; sucre en poudre; gelée royale; sels, assaisonnements, arômes; assaisonnements; semoule; liants pour crème glacée; Chili en poudre; sauce pimi; farine de maïs; couscous [semoule]; sauces à salade; herbes séchées à usage culinaire; arômes alimentaires, autres que les huiles essentielles; fructose à usage culinaire; herbes potagères conservées
[assaisonnements]; gingembre [épice]; glucose à usage culinaire; additifs de gluten à
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usage culinaire; gluten préparé pour l’alimentation; sirop de mélasse; produits de glaçage pour jambon; miel; sauce soja; épaississants pour la cuisson des aliments; curcuma à usage alimentaire; farine de blé; germes de blé pour l’alimentation humaine; préparations pour farces; sirop d’agave [édulcorant naturel]; poudre à lever; bicarbonate de soude pour la cuisson; farine de sarrasin; sarrasin transformé; sel de céleri; sel de cuisine; farine de maïs; papier comestible; extraits de malt pour l’alimentation; malt pour l’alimentation humaine; mayonnaise; farine de moutarde; farines de fruits à coque; aromates d’amandes autres que les huiles essentielles; anis utilisés comme assaisonnements; mélanges d’assaisonnements; préparations aromatisantes pour pâtisseries; préparations aromatisantes pour bonbons; préparations aromatisantes pour crèmes glacées; préparations aromatisantes pour gâteaux; coriandre, séchée; mélanges pour le curry; curry en poudre; extraits de cacao pour aromatiser les aliments; arômes et assaisonnements; arômes pour boissons; arômes pour gâteaux; arômes sous forme de sauces déshydratées; arômes sous forme de sauces concentrées; arômes pour soupes, autres qu’huiles essentielles; arômes pour beurre, autres qu’huiles essentielles; arômes pour fromage, autres qu’huiles essentielles; arômes pour boissons, autres qu’huiles essentielles; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles; arômes alimentaires, autres qu’huiles essentielles; assaisonnements alimentaires; herbes traitées; ail traité utilisé comme assaisonnement; arômes alimentaires salés [autres que les huiles essentielles]; sel de cuisine assaisonné; mélanges d’épices; extraits d’épices; préparations d’épices; mélanges pour farces [aliments]; concentrés végétaux pour assaisonnement; condiments à base de légumes pour pâtes alimentaires; épaississants végétaux; vinaigre; vinaigre de vin; levure et agents levants; épaississants pour la cuisson des aliments; amidon à usage alimentaire; aromates de café; nappages à base de café; extraits de café pour aromatiser les aliments; glace à rafraîchir; glace brute, glace à rafraîchir, naturelle ou artificielle; sucre brun; sucre de ricin; sucre aux fruits; aliments à base de sucre pour la confection d’un dessert; aliments à base de sucre pour sucrer les desserts; glaçages et fourrages sucrés; sirops et mélasses; sucre pour faire des confitures; sucre; sucre brut; miel à la truffe; sucre blanc; assaisonnement au chili; amidon de maïs; piments rouges séchés; feuilles de maïs séchées pour tamales; extraits utilisés comme arômes alimentaires; arômes alimentaires; amidon alimentaire; sauce aux piments rouges; poudre de piment rouge; sauce chaude; marinades; mélanges pour faire des batteurs de boulangerie; mélanges pour faire de la pâte de hushpuppies; mélanges pour faire des batteurs pour aliments frites; mélanges pour la brassage; édulcorants naturels; sauce picante; sagou; sauces à salade; SALSA; enrobages assaisonnés pour viande, poisson, volaille; mélanges de revêtement assaisonné pour aliments; mélanges d’épices; assaisonnements; sucre et succédanés du sucre; sirop de table; assaisonnement pour tacos; coques de taco; tapioca; coquilles de tortilla; sirop de mélasse; levure.
Classe 32: Tous les produits compris dans cette classe.
Classe 35: Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; organisation, gestion et supervision de programmes de fidélisation et de primes; organisation, gestion et supervision de programmes de vente et de stimulation promotionnelle; promotion des produits et services de tiers par le biais de programmes de cartes de primes de fidélité; publicité et conseils commerciaux; services de conseillers en publicité et en gestion des affaires commerciales; services de publicité et d’informations commerciales; services publicitaires et d’informations commerciales fournis par le biais d’Internet; services de publicité et de promotion; services de publicité et de publicité; services publicitaires fournis par le biais d’Internet; services publicitaires en matière de vente de produits; services publicitaires pour créer une image de marque et une image de
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marque; analyse de données et de statistiques d’études de marché; services de conseil, de conseil et d’information en affaires; collecte d’informations en matière d’études de marché; recherches et analyses de marché; marketing des produits et services de tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services promotionnels; services d’informations concernant les ventes commerciales; services de présentation d’aliments; fourniture d’informations dans le domaine du marketing; gestion des ventes; démonstration de ventes pour le compte de tiers; services en ligne de vente au détail et en gros de produits pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, aliments albumineux à usage médical; services en ligne de vente au détail et en gros de lait d’amandes à usage pharmaceutique, compléments nutritionnels et alimentaires, produits alimentaires enrichis et nutritionnels à usage médical, mélanges de boissons diététiques utilisés comme substituts de repas à usage médical, mélanges de compléments alimentaires pour boissons, boissons diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical; services en ligne de vente au détail et en gros de substances diététiques composées de vitamines, minéraux, acides aminés et oligo- éléments, fibres (alimentation), aliments pour l’alimentation entérale, aliments pour nourrissons, aliments lyophilisés à usage médical, compléments alimentaires de glucose, glucose à usage médical, glycérine à usage médical, aliments homogénéisés à usage médical, farines lactées pour bébés, boissons à base de lait malté à usage médical; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les substituts de repas et mélanges de boissons contenant des compléments alimentaires à usage médical, les mélanges de substituts de repas à usage médical, les substituts de repas à usage médical, les substituts de repas en poudre à usage médical, les substituts de repas à usage médical, les ferments lactiques à usage pharmaceutique, le lait en poudre [aliments pour bébés], le sucre de lait à usage médical [lactose]; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant la graisse à traire, les compléments alimentaires minéraux pour animaux, les suppléments alimentaires minéraux, les compléments minéraux à usage médical, les préparations minérales à usage médical, les mélanges de boissons nutritionnelles utilisés comme succédanés de repas à usage médical; services en ligne de vente au détail et en gros de compléments nutritionnels composés principalement de calcium, compléments nutritionnels composés principalement de magnésium, compléments nutritionnels composés principalement de zinc, compléments nutritionnels destinés aux êtres humains et aux animaux, boissons enrichies sur le plan nutritionnel à usage médical, mélanges de compléments alimentaires aromatisés aux fruits en poudre, aliments laitiers en poudre pour nourrissons, lait en poudre pour bébés, lait en poudre pour nourrissons; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les mélanges de boissons sous forme de poudre de compléments nutritionnels, les compléments alimentaires protéinés, la gelée royale à usage pharmaceutique, les compléments alimentaires vitaminés et minéraux, les préparations vitaminées; services en ligne de vente au détail et en gros de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, légumes conservés, congelés, séchés et cuits, fruits congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait, huiles et graisses alimentaires, poisson bouilli et séché; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les produits à base de poisson en bouteille, fruits de mer cuits, poissons cuits, filets, fruits de mer séchés, poissons, poissons non vivants, produits alimentaires à base de poisson, fruits de mer, fruits de mer, courbes d’animaux pour l’alimentation, viande fraîche, gibier, gibier, viande non vivante, bœuf, viande frite, volaille fraîche,
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jambon, produits à base de viande salés, viande préparée, extraits de viande transformés, en-cas à base de viande; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les pâtes à tartiner à base de viande, les graisses comestibles, l’huile comestible, le sainard [alimentation], le fromage, le lait de vache, la crème, la crème [produits laitiers], le lait, les succédanés d’œufs, les graisses animales à usage alimentaire, les huiles animales à usage alimentaire, les préparations de beurre, les légumes séchés, les légumes mélangés, les graisses végétales pour la cuisson, les graisses végétales pour l’alimentation; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les salades de pommes de terre, antisalades, peaux noires, plats cuisinés, viande cuillée, couronne pour aliments, pâtes de viande, gelées de viande, saucisses séchées, hocks de jambon, saucisses, boyaux de hot-dogs, charcuterie, saucisses, poperoni, porc, ampoules de porc, de charcuterie, de saucisses synthétiques, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses artificielles, de saucisses, de bœuf, de saucisses, de saucisses artificielles, de saucisses, de saucisses, de bœuf, de saucisses synthétiques, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses synthétiques, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses synthétiques, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses synthétiques, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de combustion ou de combustion artificielle, de saucisses, de saucisses, de saucisses synthétiques, de saucisses, de saucisses, de charcuterie artificielle, de saucisses, de bain, de cuve artificielle, de saucisses, de charcuterie, de charcuterie artificielle, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses synthétiques, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses, services en ligne de vente au détail et en gros concernant les steaks hachés, hamburgers, corbeilles, chiens de maïs, chili con carne, hamburgers, produits à base de viande sous forme de hamburgers, garnitures de viande pour tartines, bœuf préparés, plats préparés principalement à base de viande, crêpes d’éphéres, potages de poulet, croquettes de poulet, noix de poulet, morceaux de poulet cuits en mousse, poulet, poulet services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant l’agneau transformé, canards salés, robes, potages de foie, pâtés de foie, pâtés à base de viande, pâtes à base de viande, pâtés (foie), pâtés non vivants, crêpes non vivantes, écrevisses à usage culinaire, anchois, figues d’ancrage non vivantes, musées bleues [non vivantes], caviar, sauces [poissons non vivants] services en ligne, de vente au détail et en gros de crustacés non vivants, séchés, crevettes séchées, gâteaux au poisson, filets de poisson, bâtonnets de poisson; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant la maque de poisson, la farine de poisson pour l’alimentation humaine, le saucisses de poisson, la steak de poisson, les bâtonnets de poisson, les poissons, les moules non vivants, les escargots préparés [escargots], des entêtes préparées principalement à base de fruits de mer, de fruits de mer, de conserves de poisson, de thon, de thon dans l’huile, de baleine non vivante, de lait d’amandes, de lait d’amandes à usage culinaire; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant du beurre mélangé, du fromage mélangé, du fromage bleu, du cheddar; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant le babeurre, les trempettes, lait de coco, fromage cottage, fromage à la crème, fromage caillé, lait caillé, lait condensé, produits laitiers à tartiner, lait en poudre séché, lait en poudre aromatisé pour la préparation de boissons, beurre d’ail, ghee, fromage de chèvre, lait de chèvre, fromage dur, lait caillé, boissons à base de lait contenant du café, boissons à base de lait contenant du café, boissons à base de lait contenant du jus de fruits; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant le fromage à faible teneur en matières grasses, produits laitiers à faible teneur en matières grasses, bâtonnets de mozzarella, lait biologique, lait de lait, succédanés du lait, lait de protéines, lait de riz, fromage transformé, fromage de brebis, lait écrémé, fromage molle, lait de soja,
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crème à base de légumes; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les en-cas à base de fromage, œufs congelés, œufs de canard, œufs séchés, albumine à usage culinaire, ombes, œufs grillés, œufs en poudre, plats préparés principalement à base de poisson, de légumes, d’œufs bouillés et de bouillon (oden), œufs transformés, œufs écossais, œufs de quail, beurre concentré, beurres salés, huiles végétales mélangées à usage culinaire, huile de chou, huile de canne, services en ligne de vente au détail et en gros concernant les graisses de maïs, huile de coco, graisse de coco, huile de raisin, huile de colza à usage alimentaire, huile de graines de courge à usage alimentaire, huile d’arachide [à usage alimentaire], huiles d’olive, graisse alimentaire, pâte d’algues comestibles, haricots cuits, haricots, bâtonnets de haricots, bâtons d’alandes, brocoli, frites [frites], potages cuits, haricots secs, séchés à base de haricots, bâtonnets de bœuf, bâtons de bordures services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les légumes déshydratés, dates, légumes coupés, déshydratés, champignons séchés, légumes séchés en poudre, graines comestibles, friandises en France, pommes de terre frites, gelées de fruits, poudres de fruits, pâtes à tartiner de fruits et de légumes, amandes de sols, pommes de terre hachées, pickles mélangés; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les champignons conservés, noix préparées, noix cuits, poix (fruits), pâte d’arachides, cacahuètes préparées, fruits marinés, concombres au vinaigre, légumes épluchés, tomates pelées, pickles, salades de légumes (légumes), en-cas à base de légumes, courbes de soja, tofu, en-cas à base de tocombustion, steaks de tofu, chips de légumes; services en ligne de vente au détail et en gros d’aliments à base de légumes, succédanés de viande à base de légumes, aliments à base de légumes, extraits végétaux à usage culinaire, extraits végétaux à usage culinaire, extraits de légumes à usage alimentaire, poudres végétales, légumes conservés dans l’huile, bouillons, concentrés de bouillons, bouillons de poulet, chowdre, extraits pour soupes, poisson, extraits de volaille, potages, potages, potages, potages de légumes; services en ligne de vente au détail et en gros concernant la viande congelée, la viande congelée, la viande, la viande en boîte, les conserves de viande, de porc et de haricots en conserve; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les escargots en boîte, fèves, légumes en boîte, légumes cuits, légumes en boîte, légumes en boîte, soupes en boîte, poulet surgelé, chips surgelées, frites congelées, fruits congelés, plats congelés principalement à base de légumes,
Observatoire congelés préemballés composés principalement de fruits de mer; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les légumes congelés, plats végétaux surgelés, viandes emballées, plats préparés principalement
à base de kebab, plats préparés principalement à base de gibier, plats préparés principalement à base de volaille, plats préparés contenant [principalement] du lait, des plats préparés contenant [principalement] du poulet, plats préparés à base de viande [à base de viande], plats cuisinés préparés entièrement ou essentiellement à base de viande; produits en ligne, produits de vente au détail et en gros concernant les roes de poisson, poissons en conserve, fruits de mer, aliments réfrigérés composés principalement de poissons, poissons et fruits de mer, produits à base de poisson congelés, plats congelés, ameublement congelés, fruits de mer congelés, plats préparés pré-emballés composés principalement de fruits de mer, fruits de mer transformés, morues séchées, saucisses conservées, conserves de soja, conserves de pommes de terre, fruits de légumes secs, conserves de légumes, fruits de légumes conservés, conserves de légumes services en ligne de vente au détail et en gros de pâte d’artichauts, bouillon, aliments pour fromage, pâtes à tartiner, lait de coco à usage culinaire, compotes, sauce de cannelure, pulpes de fruits, pulpes de fruits, pâtes à tartiner à base de fruits, guacamole, confitures, gelées, confitures, viande, extraits de viande, boissons lactées contenant des fruits; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les mélanges pour la confection de bouillons, mélanges pour faire des soupes, lait à base de fruits à coque utilisé comme succédané du lait, huile de poivre, légumes marinés, rintes de porc, chips de
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pommes de terre, préparations pour faire des bouillons, préparations pour faire des bouillons, préparations pour faire des potages, artichauts transformés, cactus transformés à usage alimentaire; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant l’ail, l’adobo, les olives transformées, les poivrons transformés, les poivrons transformés, racines transformées, fruits de mer transformés, légumes transformés, fruits de mer non vivants, mélanges d’en-cas composés principalement de fruits transformés, noix et/ou raisins transformés, potages, ragoûts, pâte de tomates, chips de yuca; services en ligne, de vente au détail et en gros d’aliments transformés, congelés, préparés ou emballés composés principalement de viande, de poisson, de volaille ou de légumes, de poulet, de viande et de légumes; services en ligne de vente au détail et en gros de café, thé, succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines, sucre, miel, sirop de mélasse, levure; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant la poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces [condiments], épices, glace à rafraîchir, boissons à base de café, boissons à base de café, boissons à base de café, grains transformés, amidons, préparations pour boulangerie et levures; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les boissons à base de thé, la farine, les aliments préparés sous forme de sauces, plats à base de pâtes, plats à base de riz, essences de cuisson, arômes et assaisonnements, arômes pour aliments, boissons à base de thé, thé, préparations pour faire des produits de boulangerie, confiserie, pâtes alimentaires, pâtes alimentaires, farines de pommes de terre, farines de pommes de terre [à usage alimentaire], glace, farine tous usages, allice, anisée; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les préparations aromatiques à usage alimentaire, de boulangerie, d’épices, de poudre pour faire lever, sauce barbecue, farine d’orge, farine d’orge, farine d’avoine, vinaigre de bière, vinaigre de bière, épices de curry, nouilles instantanées, levure instantanée, ketchup, ketchup [sauce], arômes de citron, autres que huiles essentielles, aliments, madeleines, marinades, grains de viande, tourtes de viande, chips de bouchon [sauce], pétrins naturels; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les plats préparés à base de nouilles, les nouilles, les noix de noix, les flocons d’avoine, le sucre de palme, les mélanges de pancakes, la sauce aux pâtes alimentaires, le poivre, les poivrons
[assaisonnements], pesto [sauce], tourtes [sucrés ou salés], pizzas [préparés], sucre en poudre; services en ligne, de vente au détail et en gros de plats préparés composés principalement de pâtes alimentaires ou de riz, de lait, de quiches, de quiches [tartes], ravioli, relish [condiment], gâteaux de riz, gelée royale, biscottes, sels, assaisonnements, arômes et condiments, assaisonnements, semoule, liants pour crème glacée; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les cheeseburgers [sandwichs], poudre pour enfants, sauces pour enfants, chutneys, condiments, farine de maïs, couscous [semoule]; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les sauces pour salades, pâtes fraîches et séchées, nouilles et boulettes, herbes séchées à usage culinaire, fajitas, farines, arômes alimentaires, autres que les huiles essentielles; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les pâtisseries surgelées, riz préparé surgelé et pâtes avec assaisonnement et légumes, fructose à usage culinaire, herbes potagères conservées [assaisonnements], gingembre [épice], pain d’épice, glucose à usage culinaire, additifs au gluten à usage culinaire, gluten préparé pour l’alimentation, sirop de mélasse, grains, glaçis pour jambon, miel, sauce soja, spaghetti, rouleaux de printemps; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les sushi, tacos, épaississants pour la cuisine, sauce tomate, tortillas, turmeric pour l’alimentation, farine de blé, germes de blé pour l’alimentation humaine, salades de pâtes, salades de riz, mélanges pour rembourrage, gravier, mélanges pour sauver, canapés, puddings de Yorkshire, sirop à agave [édulcorant naturel], sauce de pommes [condiment], bicarbonate de bicuche; services en ligne de vente au détail et en gros de farine de sarrasin, de sarrasin, transformés, capteurs, sel de cuisine, sel de cuisine, farine de maïs, maïs, papier grillé, papier comestible, extrait de malt pour
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l’alimentation, malt pour la consommation humaine, mayonnaise, farine de moutarde, farines de fruits à coque en boîte, pâtes alimentaires en conserve, houppes au fromage, pizzas réfrigérées, boulettes chinoises fourrées; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les tartes aux œufs, sandwiches frankfurter, plats lyophilisés dont l’ingrédient principal est les pâtes alimentaires, plats lyophilisés dont l’ingrédient principal est le riz, pâtisseries congelées fourrées à la viande, pizzas surgelées, macaronis avec du fromage, salade macaronique, fromage macaronique, pop-corn à micro-ondes, mincemeat pâtés, nachos, plats préparés à base de pâte, pâtes à base de pâte à tartiner, pâtes à base de pâte à tartiner; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros de plats préparés contenant des pâtes alimentaires, en-cas salés prêts à consommer à base de farine de maïs et confectionnés par extrusion, aliments salés préparés à base de farine de pommes de terre, pizzas conservées, plats préparés à base de riz, en-cas à base de céréales, produits alimentaires à base de farine de biscotte, en-cas à base de farine de soja; services en ligne de vente au détail et en gros de produits alimentaires à base de farine de céréales, produits alimentaires à base de farine de maïs, produits à base d’en-cas à base de farine de riz, produits à base d’en-cas à base de riz, produits alimentaires à base de céréales, en-cas à base de farine de pommes de terre, en- cas à base d’amidon de céréales, en-cas à base de riz, en-cas principalement à base de riz; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les pizzas non cuites, tourtes végétales, arômes d’amandes autres que les huiles essentielles, anisées utilisées comme assaisonnement; services en ligne de vente au détail et de vente en gros concernant les mélanges d’assaisonnements, préparations aromatiques pour pâtisseries, préparations aromatiques pour bonbons, préparations aromatiques pour crèmes glacées, préparations aromatiques pour gâteaux, coriandre, mélanges pour curry, poudre pour curry, mélanges pour crème anglaise, extraits de cacao utilisés comme arômes dans les aliments, arômes et assaisonnements; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les arômes pour boissons, arômes pour gâteaux, arômes sous forme de sauces déshydratées, arômes sous forme de sauces concentrées, arômes, autres que huiles essentielles, pour soupes, arômes, autres que huiles essentielles, pour beurre; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les arômes, autres que les huiles essentielles, pour les fromages, les arômes pour boissons, autres que les huiles essentielles, les arômes pour gâteaux, les arômes, autres que les huiles essentielles, pour les aliments, assaisonnements alimentaires, herbes transformées, ail traité utilisés comme assaisonnements, sauces, arômes alimentaires salés pour aliments [autres que les huiles essentielles]; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les sel de cuisine assaisonnés, mélanges d’épices, extraits d’épices, préparations d’épices, mélanges pour rembourrages [aliments], concentrés végétaux utilisés pour assaisonner, assaisonnements à base de légumes pour pâtes, épaississants végétaux, vinaigre, vinaigre de vin, pain, sandwiches, préparations faites de céréales, levure et agents levants, épaississants pour la cuisson des aliments, amidon pour l’alimentation, boissons gazeuses [café, cacao ou chocolat]; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les thés aux herbes, autres qu’à usage médical, café non torréfié, mélanges de café, essence de café, café aromatisé, café aromatisé, concentrés de café, capsules de café, café décaféiné, café soluble, dosettes de café, café torréfié, en poudre, en grains ou en boisson; services en ligne de vente au détail et en gros de succédanés de café, arômes de café, grains de café, fourrages à base de café, boissons à base de café, thé au Darjeeling, succédanés du café [à base de céréales ou de chicorée], gris de terre, expresso, extraits de café utilisés comme arômes dans les aliments, thés aux fruits, thé au gingembre, thé au ginseng, infusions aux fruits, thé aux fruits autres qu’à usage médical, thé vert, thé au ginseng [insémination], café moulu; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les tisanes [infusions], infusions à base de plantes autres qu’à usage médicinal, tisanes, thé glacé, poudre instantanée,
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thé soluble, thé vert japonais, thé oolong, thé oolong [thé chinois], sachets de thé, thé non médicinal, thé rosemaire, thé grillé, thé grillé, extraits de ginseng, thé glacé, thé non médicinal; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant le thé artificiel, le café artificiel, le thé au barbe, les boissons à base de thé, les boissons à base de café, le thé noir, le thé noir [thé anglais], les boissons à base de thé, de café, de café, de citron; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les glaces à rafraîchir, glaces à rafraîchir, glaces à rafraîchir, naturels ou artificiels, infusions (non médicinales); services en ligne, de vente au détail et de vente en gros en rapport avec des poudres pour glaces alimentaires, poudre pour la fabrication de glaces comestibles, rouleaux d’œufs; services en ligne de vente au détail et en gros de sucre marron, sucre de castor, sucre de fruits, aliments à base de sucre pour la confection d’un dessert, aliments à base de sucre pour sucreries, glaçages et fourrages sucrés, sirops et mélasses, sucre pour la fabrication de confitures, sucre, sucre brut, miel truffle, sucre blanc, pâtes alimentaires (pâtes et nouilles); services en ligne, de vente au détail et en gros de café artificiel, assaisonnement pour enfants, sauce chimichurri, fritters de maïs, amidon de maïs, piments rouges séchés, feuilles de maïs séchées pour tamales, mélanges d’assaisonnements secs pour aliments de style ocpanique, boulettes, pâte empanada; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les empanadas, les enfants, les extraits utilisés comme arômes alimentaires, arômes alimentaires, amidon alimentaire, boissons alimentaires à base de céréales, sauces aux piments, poudre de piments, poudre de piments, sauce chauds, glaces comestibles; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les mélanges de marinade, ail haché, mélanges pour faire des bassins, mélanges pour faire de la pâte pour hushpuppies, mélanges pour faire des battes pour aliments frites, mélanges pour faire de l’éclat, édulcorants naturels, nouilles et mélanges de sauce combinés dans des emballages unitaires, mélanges pour repas emballés composés principalement de pâtes alimentaires ou de riz; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les pâtes alimentaires et les nouilles, sauces picante, sauce Pico de gallo, préparations faites de céréales, à savoir maïs et produits à base de riz, à savoir maïs, riz et mélanges d’assaisonnement combinés dans des emballages unitaires, sagou, sauces à salade, salsa, revêtement assaisonné pour la viande, poisson, volaille, mélanges d’enrobage assaisonné pour aliments, mélanges d’épices; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les arbustes, le sucre et le sucre, le sirop de table, les chips de taco, l’assaisonnement, les coquilles, les tacos, les tamales, le tapioca, les chips de tortilla, les coquilles, la mélasse, la levure, les entres transformés, congelés, préparés ou emballés essentiellement à base de pâtes alimentaires ou de riz; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons à base de fruits et jus de fruits; services en ligne de vente au détail et en gros de sirops et autres préparations pour faire des boissons, jus de fruits, boissons gazeuses aromatisées, apéritifs sans alcool, boissons sans alcool, boissons gazeuses sans alcool, ales, cocktails à base de bière, extraits de houblon pour la fabrication de bière, lager, bière à faible teneur en alcool, bière de malt, moût de malt, vin d’orge [bière], moût de bière, cidre, cidre, sans alcool, cocktails sans alcool, cocktails sans alcool; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les boissons non alcooliques à base de miel, boissons non alcoolisées sans alcool sans alcool, vins non alcooliques, boissons à l’aloe vera, non alcooliques, boissons composées d’un mélange de jus de fruits et de légumes, nectars de fruits, moût de raisin, moût de raisin, jus de fruits concentrés, concentrés pour la fabrication de jus de fruits, jus de canneberge, boissons de fruits congelées, boissons de fruits aromatisées aux fruits, boissons aromatisées aux fruits, jus de fruits; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les squas de fruits, boissons à base de jus de raisin, squash de citron, jus de fruits mélangés, jus d’orange, sirop d’orange, boissons instantanées surgelées, boissons à base de jus d’ananas, boissons instantanées, boissons à base
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de légumes, jus de légumes, sirops pour faire des boissons non alcoolisées, sirops pour faire des boissons aromatisées aux fruits, sirops pour la fabrication d’eaux minérales aromatisées, boissons à base de jus de pomme, boissons composées principalement de jus de fruits; services en ligne de vente au détail et en gros de jus de cassis, boissons à base de cacao, eaux en bouteille, cordiales, cordiales [non alcooliques], pastilles pour boissons gazeuses, porter, poudres pour boissons gazeuses, boissons à base de riz, autres que succédanés du lait, shandy, boissons sans alcool à base de soja, boissons à base de soja autres que succédanés du lait, stout, eaux de table, jus de tomates [boissons], jus de légumes; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les eaux, boissons à base de petit-lait, eaux gazeuses, apéritifs sans alcool, boissons contenant des vitamines, boissons énergétiques contenant de la caféine, boissons énergétiques, boissons pour sportifs, boissons sans alcool aromatisées au café, concentrés, sirops et poudres utilisés pour la préparation de boissons sans alcool, bière de gingembre, bière de gingembre, boissons à base de guérison, boissons isotoniques, boissons isotoniques, kvass [boissons non alcooliques], sodas, boissons gazeuses sans alcool, boissons à base de fruits; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les boissons sans alcool aromatisées aux fruits, bière de gingembre sec, boissons rafraîchissantes sans alcool, boissons gazeuses sans alcool, boissons sans alcool aromatisées au thé, limonades, concentrés utilisés pour la préparation de boissons sans alcool, essences pour la préparation de boissons, eaux lithinées, eaux minérales [boissons], boissons sans alcool aromatisées au café, boissons non alcooliques aromatisées au thé, extraits de fruits sans alcool, boissons à base de jus de fruits sans alcool; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant l’orgeat, préparations pour faire des boissons gazeuses, préparations pour faire des boissons, boissons pour sportifs protéinées, eau de seltz, lisses, sodas, boissons rafraîchissantes, sirops pour boissons, eaux [boissons], jus de coco, eau de coco; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les boissons à base de cacao n’étant pas des succédanés du lait, boissons à base de maïs non à usage alimentaire (chicha morada), boissons à base de fruits, nectars de fruits, punch à base de fruits, boissons maltées sans alcool, punch non alcoolisés, sirops pour faire des boissons, sirops pour faire des boissons sans alcool, jus de légumes, jus de fruits de légumes, boissons à eau; le regroupement, pour le compte de tiers, de produits divers, à l’exception de leur transport, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement les produits précités; services d’information, d’assistance et de conseil dans les domaines précités.
Classe 43: Hébergementéporaire; planification d’aliments et de menu; location d’appareils de cuisson; location de fontaines à eau potable; location d’appareils d’éclairage autres que pour les décors de théâtre ou des studios de télévision; location de salles de réunion; location de logements temporaires; location de tentes; location de tentes; location de constructions transportables; réservation de logements temporaires; mise à disposition d’espaces pour fêtes, balles, mariages et événements; réservation d’hôtels; services de crèches; services d’information, de conseils et d’assistance relatifs aux services précités.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
L’opposante a formé une opposition contre une partie des produits et services visés par la demande de marque de l’Union européenne no 17 852 294 pour la marque verbale
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«GOYA», à savoir contre certains des produits et services compris dans les classes 5, 29, 35 et 43, et tous les produits compris dans la classe 30. L’opposition est fondée sur les droits antérieurs suivants:
1. L’enregistrement de la marque espagnole no 2 615 745 pour la marque verbale «GOYA»;
2. Enregistrement de la marque espagnole no 3 583 058 ( marque figurative);
3. Enregistrement de la marque espagnole no 2 566 874 ( marque figurative).
L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE en ce qui concerne tous les droits antérieurs et, en outre, l’article 8, paragraphe 1, point a), du RMUE en ce qui concerne le droit antérieur 1.
Le 24/11/2020, la division d’opposition a rendu une décision qui a conduit au refus partiel de la marque contestée en raison d’un risque de confusion établi avec la ou les marques antérieures.
La décision a fait l’objet d’un recours et la chambre de recours a statué dans l’affaire R 155/2021-1 le 27/04/2022. La chambre de recours a annulé la décision attaquée et a renvoyé l’affaire à la division d’opposition pour suite à donner. La chambre de recours a considéré que l’opposition avait conclu à tort que l’usage sérieux avait été prouvé pour tous les services de vente au détail compris dans la classe 35; au contraire, l’opposante n’a pas démontré de telles activités de vente au détail. Néanmoins, laconclusion de la division d’opposition selon laquelle aucun usage sérieux n’a été établi pour la marque espagnole antérieure no 2 615 745 n’a pas été contestée dans la procédure de recours et reste valable. Dans ses autres considérations, la chambre de recours a également noté que la division d’opposition est parvenue à des conclusions erronées ou, à tout le moins, incohérentes dans la comparaison des produits et services, et qu’un raisonnement plus approfondi devrait être fourni à cet égard. Par conséquent, la chambre de recours a demandé à la division d’opposition d’adopter une nouvelle décision avec un raisonnement clair et cohérent concernant la comparaison des produits et services, en tenant compte de la liste mise à jour des produits/services pour lesquels l’usage sérieux a été prouvé.
PREUVE DE L’USAGE
Conformément à l’article 47, paragraphe 2 et (3) du RMUE, sur requête de la demanderesse, l’opposante apporte la preuve que, au cours des cinq années qui précèdent la date de dépôt ou, le cas échéant, la date de priorité de la marque contestée, la marque antérieure a fait l’objet d’un usage sérieux dans les territoires dans lesquels elle est protégée pour les produits ou les services pour lesquels elle est enregistrée et sur lesquels l’opposition est fondée, ou qu’il existe de justes motifs pour le non-usage. La marque antérieure est soumise à l’obligation d’usage si, à cette date, elle était enregistrée depuis cinq ans au moins. La même disposition prévoit que, à défaut d’une telle preuve, l’opposition est rejetée.
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La demanderesse a demandé à l’opposante de produire la preuve de l’usage de toutes les marques antérieures sur lesquelles l’opposition est fondée.
La date de dépôt de la marque contestée est le 22/02/2018. L’opposante était donc tenue de prouver que les marques sur lesquelles l’opposition est fondée ont fait l’objet d’un usage sérieux en Espagne du 22/02/2013 au 21/02/2018 inclus.
La demande a été présentée en temps utile et est recevable en ce qui concerne les marques espagnoles antérieures no 2 615 745 et no 2 566 874, étant donné qu’elles ont été enregistrées plus de cinq ans avant la date pertinente mentionnée ci-dessus. Toutefois, il n’est pas recevable en ce qui concerne la marque espagnole antérieure no 3 583 058, pour laquelle un délai de grâce s’appliquait encore au moment de la demande.
En outre, les éléments de preuve doivent démontrer l’usage des marques pour les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée, à savoir:
No 2 615 745
Classe 5: Aliments pour bébés.
No 2 566 874
Classe 30: Confiseries et bonbons.
Classe 35: Services de vente au détail dans les commerces et services de vente au détail via des réseaux informatiques mondiaux de confiseries et de produits à base de chocolat, ainsi que services d’aide à l’exploitation d’une entreprise commerciale dans le cadre d’un régime de franchise pour la vente de produits de confiserie et de bonbons.
En ce qui concerne l’observation de l’opposante selon laquelle son opposition est fondée sur d’autres produits de la classe 5, en ce qui concerne la marque antérieure no 2 615 745, la division d’opposition relève que seuls les produits invoqués dans l’acte d’opposition, à savoir les produits désignés comme base de l’opposition dans le délai d’opposition de trois mois, peuvent être pris en compte comme une portée valable de l’opposition.
Conformément à l’article 10, paragraphe 3, du RDMUE, les éléments de preuve à produire afin de prouver l’usage comprennent des indications sur le lieu, la durée, l’importance et la nature de l’usage qui a été fait de la marque antérieure pour les produits ou services pour lesquels elle est enregistrée et sur lesquels l’opposition se fonde.
Le 04/10/2019, conformément à l’article 10, paragraphe 2, du RDMUE, l’Office a donné à l’opposante jusqu’au 09/12/2019, prolongée ensuite de deux mois à la demande de l’opposante, pour produire la preuve de l’usage des marques antérieures. Le 07/02/2020, dans le délai imparti, l’opposante a produit des preuves de l’usage.
Étant donné que l’opposante a demandé que certaines données commerciales contenues dans les preuves soient confidentielles vis-à-vis de tiers (en particulier en ce qui concerne certaines données financières sensibles dans le cadre de contrats de franchise spécifiques et leurs modalités et conditions), la division d’opposition ne décrira les preuves qu’en termes généraux sans divulguer de telles données.
Les éléments de preuve à prendre en considération sont les documents suivants:
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A. Copies de factures (plus de 45), datées de 2013 à 2017, émises par l’opposante (Confituras Goya) à divers revendeurs et distributeurs sur le territoire de l’Espagne situés au Pays basque, Madrid, Barcelone, La Rioja, y compris adressées à de grandes chaînes espagnoles, telles que les supermarchés et El Corte Inglés Supermarkets. Les factures concernent les ventes de divers produits de confiserie, où
la marque apparaît sur l’en-tête des factures. Bien que les factures apparaissent en espagnol, l’opposante fournit un échantillon de leurs caractéristiques communes et de leur structure traduite en anglais. En outre, l’opposante fournit une traduction en ce qui concerne certains des produits figurant sur les factures en espagnol, en particulier les truffes (truffes), les bonbons (vasquitos y nesquitas), les croissants, le massepain, le «turrón», le Marron glacé, les gelées et les marmelades (fraise, orange, plum, aromatisé à l’apricot, etc.). L’opposante note, en outre, que l’échantillon de factures fourni n’est nullement exhaustif des ventes qu’elle a réalisées pour la période concernée.
B. Certificat d’activité délivré par le département sanitaire et sanitaire du gouvernement basque (accompagné d’une traduction en anglais), délivré le 28/10/2015, montrant que la société de l’opposante était autorisée à élaborer, manipuler et vendre tous les produits mentionnés dans le certificat, à savoir: produits de pâtisserie, confiserie et boulangerie, fruits en boîte, caramels, haricots de gelée, confits, noix enrobées de sucre, produits de réglisse et gommes à mâcher, «turrón» et massepain, chocolats et dérivés.
C. Certificat qualité ISO délivré par AENOR (Association espagnole de normalisation et certification) le 13/01/2003, ce qui permet de déduire que la société de l’opposante a été certifiée conformément aux normes du secteur. Le certificat est accompagné d’une traduction en anglais.
D. un accord entre l’opposante et un tiers concernant la désignation d’un agent commercial pour la vente de produits fabriqués par l’opposante (détaillant), daté du 01/12/2012.
E. Un contrat de location ou de crédit-bail par une société dédiée aux services d’import-export. En particulier, selon l’opposante, elle a désigné la société «KEBEIT» afin d’agir en tant que société indépendante agissant en tant qu’agent d’import-export commercialisant ses produits par le biais de son réseau d’associations commerciales dans 15 pays d’Amérique et d’Asie.
F. deux contrats de publicité entre l’opposante et le club de football Deportivo Alavés, signés pour les saisons 2016/2017 et 2017/2018. Le contrat contient des conditions d’apparence de publicité statique.
g. Franchise contrats entre l’opposante et des tiers en relation avec le territoire de l’Espagne et incluant des sections sur l’utilisation du savoir-faire, du signe, de la marque ou du logo de l’opposante, sur la structure commerciale, sur les prix et sur la publicité, datées de 2015 et 2016. Les contrats sont rédigés dans leur langue originale, mais l’opposante fournit une traduction partielle de la structure des accords. Selon l’opposante, ces documents prouvent bien que l’opposante exerce également une activité de franchise classée et protégée sous sa marque no 2 566 874 en classe 35.
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H. Catalogues, intitulée «Confituras Goya (et logo) — Casa fundada en 1886» (société fondée en 1886), illustrant une variété de bonbons, de «turrón», de biscuits et d’autres confiseries ou gelées et confitures, tous présentés sous la marque maison «GOYA» et certains de ces bonbons avec la marque figurative clairement identifiables sur leurs emballages.
I. Photographies, illustrant des confiseries et autres produits mentionnés en h. sur lesquels figure la marque figurative antérieure sur les boîtes, comme suit:
. Certains des emballages contiennent des références à la date de production (2019) et aux dates de péremption (2020) des produits concernés.
j. une référence à l’URL: https://www.confiturasgoya.es/quienes-somos, où, selon l’opposante, les consommateurs peuvent trouver l’histoire de la marque et de l’entreprise. Selon l’opposante, la société a été créée en tant qu’entreprise familiale dans le secteur du chocolat, de la confiserie et de la pâtisserie et possède actuellement onze magasins répartis dans quatre villes différentes — Vitoria, Logroño, Bilbao et Pamplona, où elle commercialise sa grande variété de produits: chocolats, truffes, turrón, marmelades, pâtisserie et boulangerie, information également fournie en même temps que les observations de l’opposante. Toutefois, aucune capture d’écran n’a été jointe pour vérifier le contenu mentionné par l’opposante.
k. Captures d’écran de TripAdvisor et Facebook contenant des références à la marque de l’opposante, y compris des commentaires des consommateurs ou des comptes de médias sociaux de la marque, datées de 2013 à 2018; L’opposante décrit chacune des pièces dans ses observations. Extraits d’analyses présentant des informations sur le trafic internet lié au site web https://www.confiturasgoya.es, dont il peut être déduit qu’une partie importante des consommateurs proviennent d’Espagne (Madrid, Bilbao, etc.), ainsi que d’autres pays. En outre, cette pièce contient
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également des captures d’écran de la plateforme de vente de l’opposante illustrant de véritables bons de vente ainsi que leurs références de prix.
En outre, au cours de la procédure de recours, l’opposante a produit d’autres éléments de preuve, à savoir cinq factures supplémentaires et a joint des images de ses magasins. Ces éléments de preuve seront dès lors pris en considération dans l’appréciation ci-dessous, comme demandé dans la décision de la chambre de recours, dans la mesure où celle-ci les juge supplémentaires (27/04/2022, R 155/2021-1, Goya/Goya et al., § 22-32).
Appréciation des éléments de preuve et conclusions qui en ont été tirées
La demanderesse fait valoir que tous les éléments de preuve n’indiquent pas un usage sérieux en termes de durée, de lieu, d’importance, de nature et d’usage des produits et services pour lesquels les marques antérieures sont enregistrées.
L’argument de la demanderesse est fondé sur une appréciation individuelle de chacun des éléments de preuve concernant tous les facteurs pertinents. Or, lors de l’appréciation de l’usage sérieux, la division d’opposition doit examiner les preuves dans leur globalité. Même si certains facteurs pertinents ne sont pas présents dans certains éléments de preuve, la combinaison de tous les facteurs pertinents de l’ensemble des éléments de preuve peut néanmoins indiquer un usage sérieux.
En ce qui concerne les déclarations écrites de l’opposante (incluses dans ses observations), l’article 10, paragraphe 4, du RDMUE mentionne expressément les déclarations écrites mentionnées à l’article 97, paragraphe 1, point f), du RMUE comme des moyens de preuve de l’usage recevables. L’article 97, paragraphe 1, point f), du RMUE cite des moyens de preuve, parmi lesquels figurent les déclarations écrites faites sous serment ou solennellement ou qui ont un effet équivalent d’après la législation de l’État dans lequel elles sont faites. Pour ce qui est de la valeur probante de ce type d’éléments, l’on accorde généralement moins de poids aux déclarations établies par les parties intéressées elles- mêmes ou par leurs employés, qu’à des éléments de preuve indépendants. Cela est dû au fait que la perception de la partie prenante au litige peut être plus ou moins affectée par des intérêts personnels en l’espèce. Néanmoins, cela ne signifie pas que la déclaration est dépourvue de toute valeur probante. La conclusion finale dépend de l’appréciation globale des preuves dans chaque cas d’espèce. En règle générale, d’autres pièces sont nécessaires pour apporter la preuve de l’usage, car il faut tenir compte du fait que ces déclarations ont une valeur probante inférieure à celle de preuves concrètes (étiquettes, emballages, etc.) ou provenant de sources indépendantes.
Compte tenu de ce qui précède, il convient d’apprécier les autres éléments de preuve afin de déterminer si le contenu de ces déclarations est étayé par les autres éléments de preuve.
Les factures, catalogues, photographies, matériels publicitaires et contrats avec des tiers montrent que le lieu de l’usage est l’Espagne. Cela peut être déduit de la langue des documents (espagnol), de la devise mentionnée (EUR) et de certaines adresses en Espagne, en particulier Madrid, Bilbao, Barcelone, La Rioja, etc. Par conséquent, contrairement à certaines allégations de la demanderesse à cet égard, les éléments de preuve concernent principalement le territoire pertinent, à savoir l’Espagne.
La plupart des éléments de preuve datent de la période pertinente, en particulier entre 2013 et 2018, tandis que certains éléments de preuve dataient également de 2019. En principe, les éléments de preuve faisant référence à un usage effectué en dehors de la période pertinente ne sont pas pris en considération, à moins qu’ils ne contiennent des preuves indirectes concluantes démontrant que la marque doit également avoir fait l’objet d’un usage
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sérieux pendant la période pertinente. Les événements postérieurs à la période pertinente peuvent permettre de confirmer ou de mieux apprécier la mesure dans laquelle la marque antérieure a été utilisée au cours de la période pertinente et les intentions réelles de la titulaire de la MUE à cette époque (27/01/2004,-259/02, Laboratoire de la mer, EU:C:2004:50). Toutefois, en l’espèce, les éléments de preuve faisant référence à un usage en dehors de la période pertinente confirment l’usage de la marque de l’opposante au cours de la période pertinente. En effet, l’usage auquel il fait référence est très proche dans le temps de la période pertinente, en particulier de 2019.
Les documents produits, tels qu’énumérés ci-dessus, fournissent à la division d’opposition suffisamment d’informations concernant le volume commercial, l’étendue territoriale, la durée et la fréquence de l’usage.
Les éléments de preuve montrent que le signe antérieur no 2 566 874 a été utilisé conformément à sa fonction et tel qu’il a été enregistré.
La Cour de justice a considéré qu’une marque fait l’objet d’un «usage sérieux» lorsqu’elle est utilisée, conformément à sa fonction essentielle qui est de garantir l’identité d’origine des produits ou des services pour lesquels elle est enregistrée, aux fins de créer ou de conserver un débouché pour ces produits ou services. L’usage sérieux ne fait pas référence à un usage effectué à titre symbolique, aux seules fins du maintien des droits conférés par la marque. De plus, la condition relative à l’usage sérieux de la marque exige que celle-ci, telle qu’elle est protégée dans le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et vers l’extérieur (11/03/2003,-40/01, Minimax, EU:C:2003:145; 12/03/2003, T-174/01, Silk Cocoon, EU:T:2003:68).
Compte tenu des éléments de preuve dans leur intégralité, les documents fournis par l’opposante, bien que n’étant pas particulièrement exhaustifs, satisfont le critère minimal requis pour établir un usage sérieux de la marque antérieure pendant la période pertinente sur le territoire pertinent; Les factures et catalogues, en combinaison avec le reste des documents, suffisent à prouver que l’activité de l’opposante est principalement axée sur la fabrication de produits de confiserie, en particulier des bonbons. En outre, comme également visé par l’opposante, cette dernière participe directement ou indirectement à la commercialisation et à la distribution desdits produits et, telle que présentée dans le document G, l’opposante permet à des tiers d’exploiter commercialement son savoir-faire pour la fabrication de produits de confiserie et notamment de bonbons, à savoir sous un régime de franchise et à des conditions financières convenues.
Toutefois, les éléments de preuve produits par l’opposante ne démontrent pas un usage sérieux pour tous les produits et services désignés par les marques antérieures. Aucune preuve ni aucune référence n’ont été fournies en ce qui concerne la marque verbale antérieure no 2 615 745 «GOYA» enregistrée pour des aliments pour bébés (classe 5). Par conséquent, la division d’opposition ne peut tirer aucune conclusion quant à l’usage de la marque verbale pour ces produits et, dès lors, ce droit antérieur ne sera pas pris en considération dans la suite de l’appréciation.
En outre, aux paragraphes 62 à 66 de sa décision, la première chambre de recours a établi que l’opposante n’a prouvé aucun service de vente au détail qu’elle effectue. En effet, hormis la vente de ses propres produits (comme démontré dans ses commandes de plateformes de vente), l’opposante ne fournit aucune activité de vente au détail en ce qui concerne les produits de tiers, c’est-à-dire qu’elle ne vend pas des produits fabriqués par d’autres entreprises, mais uniquement ses propres produits.
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Conformément à l’article 47, paragraphe 2, du RMUE, si la marque antérieure n’a été utilisée que pour une partie des produits ou des services pour lesquels elle est enregistrée, elle n’est réputée enregistrée, aux fins de l’examen de l’opposition, que pour ces produits ou services.
En l’espèce, les éléments de preuve démontrent l’usage sérieux de la marque no 2 566 874
pour les produits et services suivants:
Classe 30: Confiseries et bonbons.
Classe 35: Services d’aide à l’exploitation d’une entreprise commerciale dans le cadre d’un régime de franchise pour la vente de produits de confiserie et de bonbons.
Par conséquent, la division d’opposition prendra uniquement en considération les produits et services précités aux fins de l’examen ultérieur de l’opposition.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport aux marques espagnoles no 2 566 874 et no 3 583 058 de l’opposante;
a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée et pour lesquels l’usage sérieux a été démontré à la suite de la section ci-dessus (sur demande) sont les suivants:
Marque antérieure no 2 566 874
Classe 30: Confiseries et bonbons.
Classe 35: Services d’aide à l’exploitation d’une entreprise commerciale dans le cadre d’un régime de franchise pour la vente de produits de confiserie et de bonbons.
Marque antérieure no 3 583 058
Classe 43: Services d’aliments et de boissons dans des confiseries; services de traiteurs; services de bars, de restaurants, de cafétérias, de salons de crème glacée.
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Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 5: Aliments pour nourrissons.
Classe 29: Fruits conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; lait et produits laitiers; boissons à base de lait; fromages; lait de vache; crème; crème [produits laitiers]; produits laitiers; boissons lactées; boissons à base de lait; lait; boissons à base de lait; préparations à base de beurre; fruits secs; produits à base de fruits secs; légumes; graisses végétales pour la cuisine; graisses végétales à usage alimentaire; mélanges de fruits et de fruits à coque; salades de pommes de terre; salades antipasto; boudin noir; plats cuisinés à base de viande; viandes cuites; moelle à usage alimentaire; pâtes de viande; gelées de viande; saucisses séchées à l’air; jambon de jambon; saucisses pour hotdog; jerky; pepperoni; pieds de porc marinés; viande de porc; crème de porc; chair de saucisse; saucisses; saveloys; saucisses fumées; boyaux artificiels pour charcuterie; boyaux à saucisses, naturels ou artificiels; boyaux à saucisses synthétiques; ragoûts de bœuf; tranches de bœuf; steaks hachés; steaks hachés; corned-beef; chiens de maïs; Chili con carne; hamburgers; produits à base de viande sous forme de hamburgers; tourbe de viande; bœuf préparé; plats préparés principalement à base de viande; hachis de Shepherd; filets de seins de poulet; croquettes de poulet; beignets de poulet; morceaux de poulet; salade de poulet; mousse de poulet; poulet cuit; poulet frit; volaille cuite; morceaux de poulet utilisés comme garniture de sandwiches; agneau transformé; canards salés à pression; veau; gibier; pâté de foie d’oie; pâtés de foie; pâté de foie; mousses à base de viande; pâtés de foie; pâtés de foie; ormeaux non vivants; agar-agar à usage culinaire; anchois; filets d’anchois; moules communes [non vivantes]; caviar; palourdes non vivantes; plats à base de poisson; chair de crabe séchée; morues non vivantes; escargots cuisinés; crabe; gâteaux de crabe; pâte pour œufs de crabe; crabes non vivants; écrevisses non vivantes; crustacés non vivants; poisson séché; crevettes séchées; gâteaux au poisson; filets de poissons; bâtonnets de poisson; maque de poisson; farine de poisson pour l’alimentation humaine; saucisses de poisson; steaks de poisson; bâtonnets de poisson; poisson avec chips; moules non vivantes; escargots préparés; plats préparés principalement à base de fruits de mer; gelées de fruits de mer; fruits de mer en conserve; thon; thon dans l’huile; baleine non vivante; exemple; lait d’amandes; lait d’amandes à usage culinaire; crème artificielle; desserts à base de lait artificiel; mélange de beurre; mélange de fromage; fromage bleu; cheddar; babeurre; trempettes [dips] au fromage; desserts lactés réfrigérés; lait de coco; fromage cottage; fromage à la crème; fromage caillé; curd; lait caillé; lait concentré sucré; desserts lactés; produits laitiers à tartiner; lait déshydraté; yaourts aromatisés; lait en poudre aromatisé pour la préparation de boissons; beurre d’ail; ghee; fromage de chèvre; lait de chèvre; fromage à pâte dure; lait caillé; boissons à base de lait contenant du café; boissons
à base de lait contenant du jus de fruits; boissons lactées aromatisées au chocolat; boissons lactées où le lait prédomine; boissons lactées où le lait prédomine; fromage à faible teneur en matières grasses; produits laitiers à faible teneur en matières grasses; yaourts à faible teneur en matières grasses; bâtonnets de mozzarella; lait biologique; lait en poudre; succédanés de lait; milkshakes; lait albumineux; lait de riz; fromage à pâte fondue; fromage de brebis; lait de brebis; lait écrémé; fromage à pâte molle; lait de soja; yaourt au soja; crème à base de légumes; yaourt; yaourt; en-cas à base de fromage; œufs congelés; œufs de canard; œufs séchés; albumine à usage culinaire; Omelettes; œufs marinés; œufs en poudre; plats préparés principalement à base de croquettes de poisson, de légumes, d’œufs bouillis et de bouillon (oden); œufs transformés; œufs de scotch; œufs salés; œufs de cail; beurre concentré; beurres salés; mélanges d’huiles végétales à usage culinaire; huile de chili; huile de canola; huile d’os comestible; huiles de cuisson; huile de maïs; graisses pour le maïs; huile de coco; graisse de coco; huile graphique; huile de navette comestible; huile de graine de courge à usage alimentaire; huile d’arachide pour l’alimentation; huiles d’olive; graisse de baleine à usage alimentaire; pâte d’anchois; chips de banane; haricots cuits au four; tofu; dip de haricots; bâtonnets de genoux; amandes moulues; brocolis; chips de fruits; chips [friteuses frites]; pommes de terre frites; fèves cuites; olives cuites; chips; croquettes;
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noix de coco séchées; canneberges séchées; champignons séchés comestibles; algues comestibles séchées; légumes déshydratés; dates; légumes coupés; dips; champignons séchés; mélanges de fruits secs; en-cas à base de fruits séchés; légumes séchés en poudre; graines comestibles; frites; pommes de terre frites; desserts aux fruits; gelées de fruits; poudres de fruits; fruits en conserve; pâtes à tartiner de fruits et de légumes; amandes moulues; purée de pommes de terre; en-cas à base de lait; pickles mélangés; champignons conservés; fruits à coque préparés; fruits à coque cuits; zestes de fruits; pâte d’arachide; arachides préparées; conserves de fruits au vinaigre; concombres au vinaigre; légumes épluchés; tomates pelées; pickles; salades de fruits; salades de légumes; cacahuètes grillées; en-cas à base de noix; en-cas à base de légumes; tofu de soja; tofu; en-cas à base de tofu; steaks de tofu; tomates conservées; chips de légumes; steaks végétaux; en-cas à base de légumes; succédanés de viande à base de légumes; plats à base de légumes; extraits de légumes pour la cuisson; extraits de légumes à usage culinaire; extraits de légumes à usage alimentaire; poudres de légumes; légumes conservés dans l’huile; bouillons; concentrés de bouillons; bouillons [potages]; bouillon de poulet; chowder; extraits pour potages; bouillons de poisson; extraits de volaille; bouillons de viande; soupe de nouilles; soupe; concentrés de soupe; mélanges pour soupes; bouillon végétal; viande congelée; viande congelée; conserves de viande; conserves de viande cuite; conserves de porc et haricots; escargots en boîte; haricots en boîte; légumes en boîte; légumes cuits; légumes en conserve; légumes en bocaux; fruits en bocaux; soupes en boîte; poulet surgelé; volaille surgelée; frites surgelées; frites françaises surgelées; fruits congelés; plats congelés principalement à base de légumes; plats congelés préemballés composés principalement de fruits de mer; légumes surgelés; plats cuisinés surgelés à base de légumes; viandes emballées; plats préparés principalement à base de kebab; plats préparés principalement à base de gibier; plats préparés principalement à base de volaille; plats préparés principalement à base de lard; plats préparés principalement à base de poulet; plats préparés à base de viande [la viande étant la plus grande]; plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de viande; œufs de poisson artificiels; poisson en conserve; fruits de mer en conserve; aliments réfrigérés principalement à base de poisson; pâte à tartiner aux poissons et aux fruits de mer; produits congelés à base de poisson; poisson cuit surgelé; amuse-gueule congelés composés principalement de fruits de mer; fruits de mer congelés; plats préemballés principalement à base de fruits de mer; fruits de mer préparés; viandes séchées; saucisses séchées; saucisses conservées; conserves de gibier; fruits cristallisés; en-cas à base de fruits confits; en-cas à base de fruits; salades de fruits; purée instantanée; en-cas à base de pommes de terre; poudres de fruit; salades de légumes précoupés; légumes précoupés; fèves conservées; fruits à coque préparés; fruits préparés; mélanges de fruits secs préparés; fruits conservés; graines de soja conservées; légumes conservés; pommes préparées; les dates transformées; fruits préparés; légumes transformés; soupe miso instantanée; cubes de soupe; pâtes de soupe; bouillon [préparé]; cubes de bouillon; bouillon; applesauce; pâte d’artichauts; bouillons; aliments pour fromage; fromage à tartiner; lait de coco à usage culinaire; compotes; sauce à la canneberge; produits laitiers à l’exclusion de la crème glacée, du lait glacé et du yaourt glacé; chips de fruits; conserves de fruits; pâtes de fruits; pulpes de fruits; pulpes de fruits; garniture à base de fruits pour gâteaux et tourtes; en-cas à base de fruits; pâtes à tartiner à base de fruits; guacamole; confitures; gelées, confitures; viande; extraits de viande; boissons à base de lait contenant des fruits; mélanges pour bouillons; mélanges pour faire du potage; lait à base de fruits à coque utilisé comme succédané du lait; en-cas à base de fruits à coque; huile de poivre; légumes en saumure; tiges de porc; chips de pomme de terre; préparations pour faire des bouillons; préparations pour bouillons; préparations pour faire des potages; noix de coco préparées; artichauts traités; cactus transformés à usage alimentaire; noix de coco préparées; graines comestibles préparées; ail transformé; adobo; fruits à coque transformés; olives préparées; poivrons transformés; pimentos transformés; racines préparées; fruits de mer préparés; légumes et fruits transformés; fruits de mer non vivants; mélanges d’en-cas composés principalement de fruits transformés, de fruits à coque préparés et/ou de raisins; potages; ragoûts; concentré de tomates; chips de yuca; entretoises transformées, surgelées,
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préparées ou emballées principalement à base de viande, de poisson, de volaille ou de légumes; croquettes de poulet, de viande et de légumes.
Classe 30: Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces
[condiments]; épices; glace à rafraîchir; boissons à base de café; boissons (au café); boissons à base de café; produits de boulangerie; confiseries congelées; pâte à cuire; confiseries congelées; crèmes glacées; graines transformées, amidons et dérivés, préparations pour boulangerie et levures; en-cas à base de riz; boissons à base de thé; préparations faites de céréales; farines; aliments préparés sous forme de sauces; plats à base de pâtes alimentaires; plats à base de riz; pâtisseries salées; essences de cuisson; aromates et assaisonnements; arômes alimentaires; boissons à base de thé; thé; préparations pour faire des produits de boulangerie; confiserie; pâtes alimentaires; pâtes alimentaires; farine de pommes de terre; farine de pommes de terre à usage alimentaire; glace à rafraîchir; farine pour tous usages; Quatre-épices; confiserie à base d’amandes; pâte d’amandes; anisé; préparations aromatisantes à usage alimentaire; bure de soude; épices pour gâteaux; poudre à lever; sauce barbecue; farine d’orge; farine de fèves; colle pour abeilles; vinaigre de bière; curry épices; nouilles instantanées; levure instantanée; ketchup; ketchup [sauce]; arômes de citron, autres qu’huiles essentielles, pour aliments; madeleines; marinades; massepain; pastilles [confiserie]; jus de viande; pâtés à la viande; muesli; pain naain; nachos [chips tortilla]; édulcorants naturels; confiseries non médicinales; repas préparés à base de nouilles; nouilles; noix muscade; flocons d’avoine; aliments à base d’avoine; gruau d’avoine; sucre de palme; mélanges pour crêpes (alimentation); crêpes (alimentation); sauce aux pâtes alimentaires; pâtisseries; pastilles [confiserie]; préparations instantanées pour pâtisseries; confiserie à base d’arachides; poivre; bonbons à la menthe; piments [assaisonnements]; pesto [sauce]; tourtes; tourtes sucrées ou salées; pizzas; pizzas préparées; pop-corn; sucre en poudre; pralines; desserts préparés [confiserie]; desserts préparés [pâtisseries]; plats préparés principalement à base de pâtes alimentaires ou de riz; poudings; quiches; quiches [tartes]; ravioli; relish [condiment]; gâteaux de riz; gelée royale; biscottes; sels, assaisonnements, arômes et condiments; assaisonnements; semoule; liants pour crème glacée; biscuits; pain et petits pains; petits pains; chapelure; céréales, porridge et grils pour le petit-déjeuner; brioches; poudre pour gâteaux; bonbons; caramels; chapatti; cheeseburgers [sandwichs]; gommes à mâcher; Chili en poudre; sauce pimi; chips [produits céréaliers]; chutneys; condiments; flocons de maïs; farine de maïs; couscous [semoule]; crackers; gâteaux à la crème; croissants; crème anglaise; desserts sous forme de mousses
[confiserie]; poudings; poudings; sauces à salade; pâtes fraîches et séchées, nouilles et raviolis; herbes séchées à usage culinaire; fajitas; farines; arômes alimentaires, autres que les huiles essentielles; pâtisseries surgelées; riz préparé surgelé et pâtes avec assaisonnement et légumes; yaourt glacé [glaces alimentaires]; fructose à usage culinaire; herbes potagères conservées [assaisonnements]; gingembre [épice]; pain d’épice; glucose à usage culinaire; additifs de gluten à usage culinaire; gluten préparé pour l’alimentation; sirop de mélasse; Granola; jus de céréales; produits de glaçage pour jambon; barres de céréales hyperprotéinées; miel; sauce soja; spaghettis; rouleaux de printemps; sushi; tacos; tartes; épaississants pour la cuisson des aliments; sauce tomate; tortillas; curcuma à usage alimentaire; gaufrettes; gaufres; farine de blé; germes de blé pour l’alimentation humaine; en-cas à base de blé; salades de pâtes alimentaires; salades de riz; Croûtons; préparations pour farces; gravier; mélanges pour sauces; boulettes; Puddings Yorkshire; sirop d’agave
[édulcorant naturel]; sauce aux pommes [condiment]; poudre à lever; bicarbonate de soude pour la cuisson; farine de sarrasin; sarrasin transformé; pâte à gâteaux; glaçage pour gâteaux; gâteaux; capteurs; sel de céleri; barres de céréales; en-cas à base de céréales; gommes à mâcher pour rafraîchir l’haleine; sel de cuisine; farine de maïs; maïs grillé; papier comestible; biscuits de malt; extraits de malt pour l’alimentation; malt pour l’alimentation humaine; mayonnaise; farine de moutarde; farines de fruits à coque; gâteaux de riz; pâtes alimentaires en boîte; houppettes au fromage; pizzas réfrigérées; Raviolis chinois farcis;
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tartes aux œufs; sandwiches Frankfurter; plats lyophilisés dont les pâtes alimentaires sont l’ingrédient principal; plats lyophilisés dont le riz est l’ingrédient principal; pâtisseries surgelées fourrées aux légumes; pâtisserie surgelée fourrée à la viande; pizzas surgelées; macaronis au fromage; salade de macaronis; macaronis; pop-corn à micro-ondes; mincemeat; nachos; plats préparés à base de pâtes alimentaires; pâtes alimentaires fourrées; plats préparés principalement à base de pâtes alimentaires; plats préparés contenant des pâtes alimentaires; en-cas salés prêts à consommer à base de farine de maïs et confectionnés par extrusion; aliments salés préparés à base de farine de pommes de terre; pizzas conservées; plats préparés à base de riz; en-cas à base de céréales; en-cas à base de farine de biscotte; en-cas à base de farine de soja; en-cas à base de farine de céréales; en-cas à base de farine de maïs; en-cas à base de farine de riz; en-cas à base de riz; en-cas à base de céréales; en-cas à base de farine de pommes de terre; en-cas à base d’amidon de céréales; en-cas à base de riz; en-cas principalement à base de riz; en-cas principalement à base de pain; en-cas principalement à base de céréales; en-cas principalement à base de céréales extrudées; en-cas à base de céréales; en-cas à base de maïs sous forme d’anneaux; en-cas à base de maïs et sous forme de houblons; en-cas à base de maïs; en-cas à base de blé; en-cas à base de blé; en-cas à base de blé complet; en-cas à base de maïs; en-cas à base de farine de pommes de terre; en-cas à base de céréales; en-cas à base de muesli; en-cas fabriqués à partir de muesli; en-cas à base de céréales; pizzas non cuites; tourtes aux légumes; aromates d’amandes autres que les huiles essentielles; anis utilisés comme assaisonnements; mélanges d’assaisonnements; préparations aromatisantes pour pâtisseries; préparations aromatisantes pour bonbons; préparations aromatisantes pour crèmes glacées; préparations aromatisantes pour gâteaux; coriandre, séchée; mélanges pour le curry; curry en poudre; mélanges pour crème anglaise; extraits de cacao pour aromatiser les aliments; arômes et assaisonnements; arômes pour boissons; arômes pour gâteaux; arômes sous forme de sauces déshydratées; arômes sous forme de sauces concentrées; arômes pour soupes, autres qu’huiles essentielles; arômes pour beurre, autres qu’huiles essentielles; arômes pour fromage, autres qu’huiles essentielles; arômes pour boissons, autres qu’huiles essentielles; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles; arômes alimentaires, autres qu’huiles essentielles; assaisonnements alimentaires; herbes traitées; ail traité utilisé comme assaisonnement; sauces; arômes alimentaires salés [autres que les huiles essentielles]; sel de cuisine assaisonné; mélanges d’épices; extraits d’épices; préparations d’épices; mélanges pour farces [aliments]; concentrés végétaux pour assaisonnement; condiments à base de légumes pour pâtes alimentaires; épaississants végétaux; vinaigre; vinaigre de vin; pain; sandwiches; préparations faites de céréales; levure et agents levants; épaississants pour la cuisson des aliments; amidon à usage alimentaire; boissons gazeuses [à base de café, cacao ou chocolat]; infusions non médicinales; boissons à base de chocolat; boissons coabliques; café vert; mélanges de café; essence de café; café aromatisé; concentrés de café; café au chocolat; capsules de café; café décaféiné; café instantané; boissons aromatisées au chocolat; boissons chocolatées n’étant ni à base de produits laitiers ni à base de légumes; dosettes de café; café [torréfié, en poudre, en grains ou en boisson]; succédanés du café; aromates de café; grains de café; nappages à base de café; boissons à base de café; Thé darjeeling; chocolat à boire; succédanés du café à base de céréales ou de chicorée; gris EARL; expresso; extraits de café pour aromatiser les aliments; thés aux fruits; thé au gingembre; thé au ginseng; infusions aux fruits; thés aux fruits [autres qu’à usage médical]; thé vert; thé au ginseng [insamcha]; café moulu; infusions à base de plantes; infusions non médicinales; infusions à base de plantes; thé glacé; poudres mélangées à base de thé glacé; thé soluble; thé au jasmin; Thé vert japonais; chocolats au lait; thé Oolong; thé Oolong [thé chinois]; sachets de thé; sachets de thé pour la confection de thé non médicinal; thé au romarin; thé roooibos; thé d’orge grillé; thé au ginseng rouge; essences de thé; extraits de thé; thé glacé; feuilles de thé; mélanges de thés; thé; thé blanc; chocolat au lait; thé artificiel; succédanés du café; thé aux feuilles d’orge; boisson chocolatée; boissons à base de thé; boissons à base de café; thé noir; thé noir [thé au lait]; boissons à base de thé; boissons chocolatées; café; cacao; thé au citron; chocolat en
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poudre; céréales; chocolat; produits à base de chocolat; confiseries au chocolat; chocolats; produits dérivés du cacao; biscuits sucreries; fruits à coque enrobés de chocolat; décorations au chocolat pour gâteaux; mousses au chocolat; pâtes à tartiner au chocolat contenant des fruits à coque; barres à base de chocolat; pâtes à tartiner à base de chocolat; lapins en chocolat; fruits enrobés de chocolat; sucreries enrobées de chocolat; enduits de chocolat; crèmes au chocolat; décorations au chocolat pour articles de confiserie; pâte à tartiner au chocolat; crèmes à tartiner à base de cacao; ingrédients à base de cacao pour produits de confiserie; confiseries glacées à base de produits laitiers; confiseries glacées; confiseries à base de crème glacée; crèmes glacées [desserts]; glace à rafraîchir; bâtonnets glacés; glace, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets; glace brute, naturelle ou artificielle; infusions non médicinales; sucettes; sorbets [glaces alimentaires]; confiseries glacées; glaces comestibles glacées; sucettes glacées; glaces aromatisées; glaces comestibles aux fruits; crèmes glacées; yaourt glacé; barres de glace aux fruits; crèmes glacées aux fruits; succédanés de crèmes glacées; mélanges pour glaçage; glaces comestibles; barres de lait glacé; bâtonnets glacés; glaces comestibles; crèmes glacées non lactées; mélanges pour faire des sorbets; mélanges pour la fabrication de crèmes glacées; mélanges pour la fabrication de crèmes glacées; mélanges pour faire des confiseries glacées; préparations instantanées pour crème glacée; Sorbet; glaces moelleuses; poudres pour glaces alimentaires; poudres pour la fabrication de crèmes glacées; glaces à base de yaourt [la crème glacée prédominant]; yaourt glacé [glaces alimentaires]; barres de céréales et barres énergétiques; bonbons en coton; pâté d’œufs; crumble; pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits; sucreries (bonbons), barres sucrées et gomme à mâcher; bonbons; sucreries; biscuits salés; riz au lait; sucre brun; sucre de ricin; sucre aux fruits; aliments à base de sucre pour la confection d’un dessert; aliments à base de sucre pour sucrer les desserts; glaçages et fourrages sucrés; sirops et mélasses; sucre pour faire des confitures; sucre; sucre brut; miel à la truffe; sucre blanc; pâte alimentaire (pâtes alimentaires et nouilles); succédanés du café; produits de boulangerie; burritos; bonbons; en-cas à base de céréales; assaisonnement au chili; sauce chimichurri; confiseries à base de sucre; cookies; chips de maïs; beignets à maïs; amidon de maïs; en-cas à base de maïs; piments rouges séchés; feuilles de maïs séchées pour tamales; jeunes enfants; extraits utilisés comme arômes alimentaires; flan; desserts gélatines aromatisés et sucrés; arômes alimentaires; amidon alimentaire; confiseries glacées; frites à base de céréales; boissons alimentaires à base de céréales; en-cas à base de céréales; hominy; sauce aux piments rouges; poudre de piment rouge; sauce chaude; glaces comestibles et crèmes glacées; préparations instantanées pour gâteaux; marinades; ail émincé; mélanges pour produits de boulangerie; mélanges pour faire des batteurs de boulangerie; mélanges pour faire de la pâte de hushpuppies; mélanges pour faire des batteurs pour aliments frites; mélanges pour la brassage; édulcorants naturels; nouilles et mélanges pour sauce combinés dans des emballages unitaires; mélanges de repas emballés composés principalement de pâtes alimentaires ou de riz; pâtes et nouilles; pâtisserie; pâtes de pâtisserie; sauce picante; sauce Pico de gallo; préparations faites de céréales, à savoir maïs et produits à base de riz, à savoir, produits à base de arepas, en-cas à base de céréales; riz et mélanges d’assaisonnements combinés dans des emballages unitaires; sagou; sauces à salade; SALSA; enrobages assaisonnés pour viande, poisson, volaille; mélanges de revêtement assaisonné pour aliments; en-cas; mélanges d’épices; assaisonnements; sucre et succédanés du sucre; sirop de table; chips de taco; assaisonnement pour tacos; coques de taco; tamales; tapioca; chips tortillas; coquilles de tortilla; sirop de mélasse; levure; entrées transformées, congelées, préparées ou emballées composées principalement de pâtes alimentaires ou de riz.
Classe 35: Servicesde vente au détail et en gros concernant les aliments pour bébés; services en ligne de vente au détail et en gros de lait d’amandes à usage pharmaceutique, compléments nutritionnels et alimentaires, produits alimentaires enrichis et nutritionnels à usage médical, mélanges de boissons diététiques utilisés comme substituts de repas à usage médical, mélanges de compléments alimentaires pour boissons, boissons diététiques
à usage médical, aliments diététiques à usage médical, substances diététiques à usage
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médical; services en ligne de vente au détail et en gros de substances diététiques composées de vitamines, minéraux, acides aminés et oligo-éléments, fibres (produits alimentaires), aliments pour l’alimentation entérale, aliments pour nourrissons, aliments lyophilisés à usage médical, compléments alimentaires de glucose, glucose à usage médical, glycérine à usage médical, aliments homogénéisés à usage médical, farines lactées pour bébés, boissons lactées à usage médical; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les substituts de repas et mélanges de boissons contenant des compléments alimentaires à usage médical, les mélanges de substituts de repas à usage médical, les substituts de repas à usage médical, les substituts de repas en poudre à usage médical, les substituts de repas à usage médical, les ferments lactiques à usage pharmaceutique, le lait en poudre [aliments pour bébés], le sucre de lait à usage médical
[lactose]; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant la graisse à traire, les compléments alimentaires minéraux pour animaux, les suppléments alimentaires minéraux, les compléments minéraux à usage médical, les préparations minérales à usage médical, les mélanges de boissons nutritionnelles utilisés comme succédanés de repas à usage médical; services en ligne de vente au détail et en gros de compléments nutritionnels composés principalement de calcium, compléments nutritionnels composés principalement de magnésium, compléments nutritionnels composés principalement de zinc, compléments nutritionnels destinés aux êtres humains et aux animaux, boissons enrichies sur le plan nutritionnel à usage médical, mélanges de compléments alimentaires aromatisés aux fruits en poudre, aliments laitiers en poudre pour nourrissons, lait en poudre pour bébés, lait en poudre pour nourrissons; services en ligne, de vente au détail et en gros de gelée royale en poudre à usage pharmaceutique, vitamine; services en ligne de vente au détail et en gros de fruits et gelées conservés, congelés, séchés et cuits, confitures, compotes, lait et produits laitiers; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les boissons à base de lait, fromage, lait de vache, crème, crème [produits laitiers], produits laitiers, boissons lactées, boissons à base de lait, lait, boissons lactées, graisses animales à usage alimentaire, huiles animales pour l’alimentation, préparations à base de beurre, fruits séchés, produits de fruits séchés; services de vente au détail et en gros concernant les mélanges de fruits et de fruits à coque; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les aggis, lait d’amandes, lait d’amandes à usage culinaire, crème artificielle; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant des desserts artificiels à base de lait, du beurre mélangé, du fromage mélangé, du fromage bleu, du cheddar; services en ligne de vente au détail et en gros concernant le babeurre, dips de fromage, desserts glacés, lait de coco, lait cottage, fromage à la crème, fromage caillé, lait caillé, lait condensé, desserts laitiers, pâtes à tartiner, lait en poudre séché, yaourts aromatisés, lait en poudre aromatisé pour la préparation de boissons, beurre d’ail, ghee, fromage de chèvre, lait de chèvre, fromage à pâte dure, lait caillé, boissons à base de lait contenant du café, boissons à base de lait; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les boissons à base de lait aromatisées au chocolat, boissons à base de lait [le lait prédominant], boissons à base de lait [où le lait prédomine], fromage à faible teneur en matières grasses, produits laitiers à faible teneur en matières grasses, yaourts à base de mozzarella, lait biologique, lait de lait, succédanés du lait, laits laitiers, lait de riz, fromage à base de riz, fromage de brebis, lait écrémé, fromage molletonné, lait de soja, crème de soja; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les yaourts, en-cas à base de fromage, œufs congelés, œufs de canard, œufs séchés, albumine à usage culinaire, omelettes, œufs grillés, œufs en poudre, plats préparés composés principalement de poisson, légumes, œufs bouillés et bouillons (oden), œufs transformés, œufs écossais, œufs salés, beurre concentré, bouchons salés, huiles végétales mélangées à usage culinaire, huile de chélo, huile de nouilles, services en ligne de vente au détail et en gros concernant les graisses de maïs, huile de coco, graisse de coco, huile de raisin, huile de colza à usage alimentaire, huile de graine de courge à usage alimentaire, huile d’arachides [à usage alimentaire], huiles d’olive, graisse alimentaire, pâte d’anchois, chips de banane, haricots cuits, bâtonnets de haricots, bâtonnets de haricots, bâtons de viande, pommes de terre cuites, frites de fruits, frites [frites], frites [frites], frites [viande] séchées, frites [frites],
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baignoires séchées, bâtons de haricots, noix de bœuf séchées mélanges de fruits, en-cas à base de fruits secs, desserts aux fruits, gelées de fruits, poudres de fruits, conserves de fruits, pâtes à tartiner de fruits et de légumes, amandes moulues, pommes de terre masquées, en-cas à base de lait; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les salades de fruits, cacahuètes grillées, en-cas à base de noix; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les services suivants: fruits en bocaux; fruits cristallisés, en- cas à base de fruits, en-cas à base de fruits; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les salades de fruits, les fruits en poudre, les fruits à coque préparés, les mélanges de fruits séchés préparés, les fruits conservés, les légumes conservés, les pommes préparées, les dates transformées, les fruits transformés, la pomme; lait de coco à usage culinaire, compotes, sauce de cannelure, produits laitiers à l’exclusion de crème glacée, lait glacé et yaourt glacé, chips de fruits, conserves de fruits, pâtes de fruits, pulpes de fruits, pulpes de fruits, fourrage à base de fruits pour gâteaux et tartes, en-cas à base de fruits, pâtes à tartiner à base de fruits, confitures, gelées, confitures, boissons contenant des fruits; services en ligne, de vente au détail et en gros de lait à base de fruits à coque utilisés comme succédané du lait, en-cas à base de noix, noix de coco préparées, noix de coco préparées; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les semences comestibles préparées, les fruits à coque transformés, les fruits de mer préparés; services en ligne de vente au détail et en gros de café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant la poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces [condiments], épices, glace à rafraîchir, boissons à base de café, boissons à base de café, boissons à base de café, boissons à base de café, produits de boulangerie, confiserie surgelée, pâtes glacées, crèmes glacées, grains transformés, amidons et dérivés, préparations pour boulangerie et levures, en-cas à base de riz; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les boissons à base de thé, préparations faites de céréales, farines, aliments préparés sous forme de sauces, plats à base de pâtes alimentaires, plats à base de riz, pâtisseries salées, essences de cuisine, arômes et assaisonnements, arômes pour aliments, boissons à base de thé, thé, préparations pour faire des produits de boulangerie, confiserie, pâtes alimentaires, fourneaux à usage universel, allice, confiserie d’amandes, pâte d’amandes, anisées; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les préparations aromatiques à usage alimentaire, de la boulangerie, des épices de boulangerie, de la poudre pour faire lever, massepain, pastilles [confiserie]; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les confiseries non médicinales, plats préparés à base de nouilles, nouilles, aliments à base d’avoine, gruau d’avoine, sucre de palme, mélanges pour crêpes, crêpes, pâtes alimentaires, pâtes alimentaires, pastilles [confiserie], mélanges de pâtisserie, confiserie à base d’arachides, bonbons à la menthe poivrée, sucre en poudre, desserts préparés [confiserie], desserts préparés [pâtisserie]; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les agents liants pour la crème glacée, les biscuits, le pain et les petits pains, les petits pains, les paliers, les céréales pour le petit- déjeuner, le porridge et les raquettes; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les petits pains, poudre pour gâteaux, bonbons, caramels, chapatti, cheeseburgers [sandwichs], gommes à mâcher, chips [produits à base de céréales], flocons de maïs, crackers à maïs, gâteaux à la crème, croissants, crème anglaise, mousses de dessert [confiserie]; services en ligne, de vente au détail et en gros de desserts, pansements pour salades; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les pâtisseries congelées, le riz préparé surgelé et les pâtes à base de yaourt glacé [glaces alimentaires], fructose à usage culinaire, herbes potagères, conserves [assaisonnements], gingembre
[épice], pain d’épice, glucose à usage culinaire, additifs de gluten à usage culinaire, gluten préparé comme aliment, sirop de mélasse, Granola, grains, beurre de céréales à haute teneur, miel, sauce de printemps, spagène; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les sushi, tacos, tartes, épaississants pour la cuisson des aliments, sauce tomate, tortillas, turmeric pour l’alimentation, gaufres, farine de blé, germes de blé pour la consommation humaine, en-cas à base de petit-lait, bâtons de rembourrage, sirop
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d’agave [édulcorant naturel], sauce de pommes [condiment], poudre pour boulangerie, soude de cuisson; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant la farine de sarrasin, de sarrasin, de pâte à gâteaux, de glaçage pour gâteaux, gâteaux, récipients, sel de céleri, barres de céréales, en-cas à base de céréales, gommes à mâcher pour rafraîchir l’haleine, sel de cuisine, farine de maïs, maïs grillé, papier comestible, biscuits de malt, farines de noix, gâteaux (riz); services en ligne de vente au détail et en gros d’en-cas composés principalement de pain, en-cas principalement à base de céréales, en- cas principalement composés de céréales extrudées, en-cas à base de céréales, en-cas à base de maïs et sous forme de anneaux, en-cas à base de maïs et sous forme de houille, en-cas à base de maïs, en-cas à base de maïs, en-cas à base de blé; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les en-cas à base de blé, en-cas à base de blé complet, en-cas à base de maïs, en-cas à base de farine de pommes de terre, en-cas à base de céréales, en-cas à base de muesli, en-cas fabriqués à partir de muesli, en-cas à base de céréales, arômes d’amandes, autres que huiles essentielles, anisées utilisées comme assaisonnement; services en ligne de vente au détail et de vente en gros concernant les mélanges d’assaisonnements, préparations aromatiques pour pâtisseries, préparations aromatiques pour bonbons, préparations aromatiques pour crèmes glacées, préparations aromatiques pour gâteaux, coriandre, mélanges pour curry, poudre pour curry, mélanges pour crème anglaise, extraits de cacao utilisés comme arômes dans les aliments, arômes et assaisonnements; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les arômes pour boissons, arômes pour gâteaux, arômes sous forme de sauces déshydratées, arômes sous forme de sauces concentrées, arômes, autres que huiles essentielles, pour soupes, arômes, autres que huiles essentielles, pour beurre; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les arômes, autres que les huiles essentielles, pour les fromages, les arômes pour boissons, autres que les huiles essentielles, les arômes pour gâteaux, les arômes, autres que les huiles essentielles, pour les aliments, assaisonnements alimentaires, herbes transformées, ail traité utilisés comme assaisonnements, sauces, arômes alimentaires salés pour aliments [autres que les huiles essentielles]; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les thés aux herbes, autres qu’à usage médical, boissons à base de chocolat, boissons à base de cacao, café non torréfié, mélanges de café, essence de café, café aromatisé, concentrés de café, café au chocolat, gélules de café décaféiné, café soluble, boissons aromatisées au chocolat, boissons chocolatées n’étant ni à base de lait ni de légumes, dosettes de café, café [torréfié, en poudre, en grains ou en boisson]; services en ligne de vente au détail et en gros de succédanés de café, arômes de café, grains de café, fourrages à base de café, boissons à base de café, thé au Darjeeling, chocolat à boire, succédanés du café [à base de céréales ou de chicorée], gris de terre, expresso, extraits de café pour aromatiser dans les aliments, thés aux fruits, thé au gingembre, thé au ginseng, infusions aux fruits, thé vert, thé moulu
[café]; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les infusions [infusions], infusions à base de plantes autres qu’à usage médicinal, tisanes, thé glacé, poudre instantanée, thé soluble, thé soluble, thé vert japonais, chocolats au lait, thé oolong, thé oolong [thé chinois], sachets de thé, thé thé non médicinal, thé rosemaire, thé gribos, thé grillé, extraits de thé rouge, thé non médicinal; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant le thé artificiel, le café artificiel, le thé au chocolat, les boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, boissons à base de thé, thé noir, thé noir [thé anglais], boissons à base de thé, boissons chocolatées, boissons à base de café, café, cacao, thé au citron, chocolat en poudre, céréales, chocolat, produits à base de chocolat, confiserie au chocolat, préparations de cacao; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les biscuits de confiserie, les fruits à coque enrobés de chocolat, les décorations au chocolat pour gâteaux, les mousses au chocolat, les pâtes à tartiner au chocolat, les barres à tartiner à base de chocolat, les lapins en chocolat, les fruits enrobés de chocolat, les confiseries sucrées enrobées de chocolat, le chocolat enrobé de chocolat, les crèmes au chocolat, les décorations au chocolat pour articles de confiserie; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant la propagation du chocolat, crèmes à tartiner à base de cacao, ingrédients à base de cacao pour produits de confiserie, confiseries glacées,
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confiseries glacées, crèmes glacées, crèmes glacées, glace à rafraîchir, glace à rafraîchir, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets, glace, glace, natural ou artificielle, infusions (non médicinales), sucettes; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les sorbets [glaces alimentaires], confiserie, glaces glacées, sucettes glacées, glaces alimentaires aromatisées, crème glacée, yaourt glacé, barres glacées, crèmes glacées, crèmes glacées, succédanés de crème glacée, mélanges pour faire de la crème glacée, glaces comestibles, bâtonnets glacés, glaces comestibles, crèmes glacées, crèmes glacées, mélanges pour la fabrication de crèmes glacées, mélanges pour la fabrication de crèmes glacées; services en ligne de vente au détail et de vente en gros concernant les mélanges pour la confection de confiseries glacées, mélanges de crème glacée instantanée, sorbets, glaces moelleuse, poudres pour la fabrication de crèmes glacées, crème glacée à base de yaourt [glaces principalement], yaourt glacé [glaces alimentaires], barres de céréales et barres énergétiques, bonbons, bonbons, œufs, crumble, pâtisserie, gâteaux, tartes et biscuits (biscuiterie), bonbons (bonbons), bonbons et chewing-gums; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les biscuits salés, lait de riz, sucre brun, sucre de castor, sucre de fruits, aliments à base de sucre pour faire un dessert, aliments à base de sucre pour sucreries, glaçages et fourrages sucrés, sirops et mélasses, sucre pour la fabrication de confitures, sucre, sucre brut, miel truffle, sucre blanc, adobo, pâtes alimentaires (pâtes et nouilles); services en ligne de vente au détail et en gros de café artificiel, produits de boulangerie, burritos, bonbons, en-cas à base de céréales, confiserie à base de sucre, biscuits, chips de maïs, fritters de maïs, amidon de maïs, en-cas à base de maïs; gélatines aromatisées, desserts à base de gélatin édulcorés, arômes alimentaires, amidons alimentaires, confiseries surgelées, chips à base de céréales, boissons alimentaires à base de céréales, en-cas à base de céréales, nourriture homineuse et crèmes glacées, mélanges pour pudding instantanés; services de vente au détail et en gros concernant les mélanges pour produits de boulangerie, mélanges pour faire de la pâte pour hushpuppies, mélanges pour faire des battes pour aliments frites, mélanges pour faire de l’élevage, édulcorants naturels; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les pâtisseries, les pâtisseries, les préparations faites de céréales, à savoir maïs et produits à base de riz, à savoir surfaces, en-cas à base de céréales, riz et mélanges d’assaisonnement combinés dans des emballages unitaires, sagou, en-cas, mélanges d’épices; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant le sucre et les succédanés du sucre, sirop de table, riz; boissons à base de jus de pomme.
Classe 43: Services de restauration (alimentation); mise à disposition d’aliments et de boissons pour la consommation tant dans des locaux que dans des locaux; services de préparation d’aliments; services de bar; cantines; services de traiteurs; location de chaises, tables, linge de table, vaisselle et verrerie; services de restaurants en libre-service; snack- bars; bars à vins; services de soutiens-gorge; services de cafés; épiceries fines
[restaurants]; services de restauration rapide; bar à cocktails; services de salons de thé; services de cafétérias; services de restaurants; services de banquiers.
Il est nécessaire d’interpréter le libellé de la liste des produits et services afin de définir l’étendue de la protection de ces produits et services.
Les termes «à savoir» ou «étant», utilisés dans la liste des produits et services de la demanderesse pour montrer le lien entre des produits et services individuels et une catégorie plus large, sont exclusifs et limitent l’étendue de la protection aux seuls produits et services spécifiquement énumérés.
À titre de remarque supplémentaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
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Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
La division d’opposition souhaite également souligner plusieurs faits établis lors de la comparaison des produits et services dans le secteur de l’alimentation et des boissons, y compris la vente au détail de ces produits et la fourniture d’aliments et de boissons dans ce secteur (les références sont également disponibles dans les directives relatives à l’examen des marques de l’Office).
En premier lieu, les services de l’opposante compris dans la classe 43 sont destinés à servir des aliments et des boissons directement destinés à la consommation. Le simple fait que des aliments et des boissons soient consommés dans un restaurant ne constitue pas une raison suffisante pour conclure à l’existence d’une similitude entre eux (09/03/2005, T-33/03, Hai, EU:T:2005:89, § 45; 20/10/2011, R 1976/2010-4, THAI SPA/SPA et al., § 24-26). Néanmoins, dans certaines situations, ces produits et services peuvent être complémentaires (17/03/2015, T-611/11, Manea Spa, EU:T:2015:152, § 52; 15/02/2011, T- 213/09, Yorma’s, EU:T:2011:37, § 46). Il y a complémentarité lorsque des produits/services sont indispensables ou importants pour l’usage des tiers de sorte que les consommateurs peuvent penser que la responsabilité de la fabrication de ces produits ou de la fourniture de ces services incombe à la même entreprise. Par conséquent, le seul fait que les aliments et/ou les boissons soient indispensables aux services de restaurants, de bars, de cafétérias, etc. ne conduit pas, en soi, les consommateurs à penser que la responsabilité de la fabrication de ces produits et de la fourniture de ces services incombe à la même entreprise (par exemple, le sel dans les restaurants). En revanche, les consommateurs peuvent penser que la même entreprise est responsable s’il ressort de la réalité du marché que l’offre d’aliments et de boissons et la fabrication de ces produits sont communément offerts par la même entreprise sous la même marque (p. ex. du café dans les coffee-shops, de la crème glacée chez le glacier, de la bière dans les pubs). Dans de tels cas, il existe un faible degré de similitude, comme il sera conclu pour certains des produits contestés dans la comparaison ci-dessous.
Produits contestés compris dans la classe 5
Les aliments pour nourrissons et, plus particulièrement, la préparation de lait pour bébés contestés sont une simulation de lait humain et sont destinés à un usage diététique particulier. À titre d’exemple, le lait régulier (de vache, de chèvre, etc.), les produits laitiers (yaourt ou kéfir, etc.) ou toute autre denrée alimentaire à consommer, tels que les produits de l’opposante en classe 30, ne sont pas interchangeables avec une formule de lait de bébé ou une quelconque aliment pour bébés. Ces produits proviennent de secteurs totalement différents: la formule de lait adaptée est synthétisée dans des dalles et approuvée par des nutritionnistes et des paediatriciens, tandis que les produits et services de l’opposante concernent principalement des confiseries ou la fourniture d’aliments et de boissons ne présentant aucun caractère diététique particulier. S’ils doivent satisfaire aux normes de sécurité alimentaire, la manière et le degré de contrôle de la fabrication et de la circulation des produits alimentaires de l’opposante diffèrent considérablement de la manière et du degré de contrôle de la production et de la circulation du lait de bébé. Les canaux de distribution sont également différents, étant donné que les aliments pour bébés ne seront généralement pas disponibles dans les supermarchés (le lait pour bébés est souvent acheté dans les pharmacies) ou, à tout le moins, il relève d’une section spécifiquement désignée. Compte tenu de ce qui précède, ces produits contestés sont considérés comme différents de tous les produits et services de l’opposante.
Produits contestés compris dans la classe 29
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Il convient de noter d’emblée que certains produits compris dans cette classe sont clairement différents des produits et services de l’opposante compris dans les classes 30, 35 ou 43. Ces produits peuvent être regroupés dans les catégories suivantes:
— produits laitiers et leurs substituts végétaux, à savoir: fromages; crème; crème
[produits laitiers]; lait d’amandes à usage culinaire; crème artificielle; mélange de beurre; mélange de fromage; fromage bleu; cheddar; babeurre; trempettes [dips] au fromage; fromage cottage; fromage à la crème; fromage caillé; curd; lait caillé; lait concentré sucré; produits laitiers à tartiner; lait déshydraté; lait en poudre aromatisé pour la préparation de boissons; beurre d’ail; fromage de chèvre; fromage à pâte dure; lait caillé; fromage à faible teneur en matières grasses; produits laitiers à faible teneur en matières grasses; lait en poudre; fromage à pâte fondue; fromage de brebis; fromage à pâte molle; crème à base de légumes; tofu; tofu de soja; tofu; fromage à tartiner; lait de coco à usage culinaire;
— graisses et huiles, à savoir: préparations à base debeurre; graisses végétales pour la cuisine; graisses végétales à usage alimentaire; ghee; beurre concentré; beurres salés; mélanges d’huiles végétales à usage culinaire; huile de chili; huile de canola; huile d’os comestible; huiles de cuisson; huile de maïs; graisses pour le maïs; huile de coco; graisse de coco; huile graphique; huile de navette comestible; huile de graine de courge à usage alimentaire; huile d’arachide pour l’alimentation; huiles d’olive; graisse de baleine à usage alimentaire;
— arômes, poudres et autres préparations pour faire des aliments (poudres ou liquides), à savoir: agar-agar à usage culinaire; albumine à usage culinaire; œufs séchés; œufs en poudre; amandes moulues; légumes déshydratés; légumes séchés en poudre; poudres de fruits; amandes moulues; extraits de légumes pour la cuisson; extraits de légumes à usage culinaire; extraits de légumes à usage alimentaire; poudres de légumes; concentrés de bouillons; bouillon de poulet; extraits pour potages; bouillons de poisson; bouillons de viande; concentrés de soupe; mélanges pour soupes; bouillon végétal; purée instantanée; poudres de fruit; soupe miso instantanée; cubes de soupe; pâtes de soupe; bouillon [préparé]; cubes de bouillon; bouillon; bouillons; mélanges pour bouillons; mélanges pour faire du potage; huile de poivre; préparations pour faire des bouillons; préparations pour bouillons; préparations pour faire des potages, ainsi que des garnitures pour la préparation de plats: tourbe de viande; morceaux de poulet utilisés comme garniture de sandwiches;
— boyaux et boyaux à saucisses, à savoir: boyaux artificiels pour charcuterie; boyaux à saucisses, naturels ou artificiels; boyaux à saucisses synthétiques.
La plupart de ces produits ne sont généralement pas proposés aux consommateurs et sont plutôt utilisés par la préparation ou la procucité d’autres denrées alimentaires, telles que les graisses et huiles, les bouillons et les stocks, les crèmes à base de repas et l’ajout d’un arôme plus élevé (par exemple, extraits végétaux pour cuisiner, huilepoivrée), des boyaux utilisés par des professionnels à des fins industrielles (par exemple, fabrication de nourriture), les dépôts pour faire des plats salés ou des produits semi-finis qui nécessitent un traitement supplémentaire pour être prêts à la consommation (par exemple, mélanges de potages, bouillons, préparations pour faire des salaisons). Ils ne sont pas prêts à consommer des produits et ne seront pas disponibles dans les restaurants, que ce soit comme leurs spécialités ou comme produits à emporter. En outre, même si certains des produits peuvent être proposés en tant que démarreurs, les consommateurs ne concluront généralement pas que ces produits proviennent des mêmes lieux que ceux où le produit est proposé. En effet, le fromage, les dips de fromage ou les stocks ne seront généralement pas proposés comme un plat ou une spécialité d’un restaurant, ils peuvent soit être utilisés pour faire des repas supplémentaires, soit être considérés comme des aliments complémentaires uniquement. La nature, la destination et l’utilisation de ces produits sont différentes des produits de l’opposante compris dans la classe 30 ou de tout service de l’opposante lié à la
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fourniture d’aliments et de boissons; ces services sont encore plus éloignés des services de franchise compris dans la classe 35. Il est évident que ces produits auront des canaux de distribution et une origine habituelle différents. Ils ne peuvent pas non plus être considérés comme complémentaires ou concurrents. Ils sont tous différents.
Les produits contestés desserts à base de lait artificiel; desserts lactés réfrigérés; desserts lactés; produits laitiers à l’exclusion de la crème glacée, du lait glacé et du yaourt glacé; yaourts aromatisés; yaourts à faible teneur en matières grasses; yaourt au soja; yaourt; yaourt; en-cas à base de fruits séchés; mélanges de fruits et de fruits à coque; produits à base de fruits secs; pâte d’arachide; en-cas à base de noix; fruits cristallisés; en-cas à base de fruits confits; en-cas à base de fruits; mélanges de fruits secs préparés; en-cas à base de fruits à coque; les en-cas composés principalement de fruits transformés, de fruits à coque préparés et/ou de raisins sont similaires à un faible degré aux confiseries de la marque antérieure no 2 566 874 de l’opposante, car ils peuvent avoir la même finalité que les desserts ou en-cas. Par exemple: les confiseries composées de lait sont usuelles dans plusieurs pays. En revanche, les en-cas à base de fruits sont une alternative aux produits de confiserie, qui sont pour la plupart populaires en tant qu’en-cas «plus sains». En effet, ces produits cibleront le même public pertinent et auront les mêmes canaux de distribution, étant en outre concurrents.
Les fruits séchés et les fruits secs contestés; noix de coco séchées; canneberges séchées; dates; mélanges de fruits secs; graines comestibles; fruits à coque préparés; fruits à coque cuits; arachides préparées; cacahuètes grillées; fruits à coque préparés; les dates transformées; garniture à base de fruits pour gâteaux et tourtes; noix de coco préparées; graines comestibles préparées; les fruits à coque préparés sont une variété de fruits séchés, de fruits à coque transformés ou de semences qui sont similaires à un faible degré aux confiseries de la marque antérieure no 2 566 874 de l’opposante parce qu’elles peuvent être essentiellement utilisées comme en-cas ou, d’autre part, parce que de nombreux produits de confiserie peuvent inclure des fruits secs, des fruits à coque ou des graines en tant qu’ingrédients principaux. Ces produits ciblent les mêmes consommateurs, sont distribués par les mêmes canaux et coïncident par leurs fabricants.
Certains des produits contestés englobent le lait et les boissons à base de lait, à savoir les produits suivants: lait et produits laitiers; boissons à base de lait; lait de vache; produits laitiers; boissons lactées; boissons à base de lait; lait; boissons à base de lait; lait d’amandes; lait de coco; lait de chèvre; boissons à base de lait contenant du café; boissons à base de lait contenant du jus de fruits; boissons lactées aromatisées au chocolat; boissons lactées où le lait prédomine; boissons lactées où le lait prédomine; lait biologique; succédanés de lait; milkshakes; lait albumineux; lait de riz; lait de brebis; lait écrémé; lait de soja; boissons à base de lait contenant des fruits; lait à base de noix utilisé comme succédané du lait, qui sont considérés comme similaires à un faible degré à la cafétéria de l’opposante comprise dans la classe 43 en raison de leur caractère complémentaire. En effet, les cafétérias dépendent du service de boissons chaudes et d’autres boissons sur leur menu et peuvent même avoir leurs recettes spéciales pour leur préparation. Dans cette mesure, ces boissons peuvent provenir de la même entreprise commerciale et être disponibles par les mêmes canaux de distribution, être fournies aux consommateurs par le biais de services à emporter ou se présenter sous une forme envisagée prête à la consommation.
Les autres produits contestés compris dans cette classe sont diverses formes de conserves (y compris les conserves/conserves en bocaux), de fruits, de légumes et/ou de champignons cuits, congelés et séchés, de viande et de produits à base de viande (par exemple, pudding noir, saucisses, filets de poulet), de poissons et de fruits de mer (par exemple, palourdes, caviar, crabe) (œufs de canard, œufs transformés, œufs de mer), prêts à être sucrés à tartiner, pâtes à tartiner et bullions; en-cas à base de légumes, en-cas à base de lait,
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aliments au fromage), ainsi que des plats (par exemple, salades de pommes de terre,pâtes alimentaires à base d’antisalade, viande cutanée, viande de bœuf, chilli con carne, hamburgers, noix de poulet, croquettes de poulet, viande de volaille séchée, pâtés à base de viande, plats à base de poisson, pâtes de poisson, bâtonnets préparés, bâtons de viande préparés, morceaux, en-cas à base de viande, en-cas à base de viande, en-cas à base de poisson, pâtes de poisson, bâtonnis préparés, bâtons de viande, de poulet, en-cas à base de viande, en-cas à base de viande
Après avoir établi ces catégories homogènes de produits, la division d’opposition considère que, sur la base de leurs caractéristiques communes, ils peuvent tous présenter un faible degré de similitude avec les services de l’opposante liés à l’hôtellerie (restaurants, bars, restauration, etc.) en raison de leur lien de complémentarité, qui a déjà été commenté précédemment. Ainsi que la Cour l’a confirmé dans sa jurisprudence antérieure, un restaurant peut cultiver une parcelle de légumes ou de fruits et utiliser ces produits pour la confection de ses plats. En outre, il n’est pas exclu d’emporter certains plats (par exemple, une poire ou une pomme cuite, etc.). Il existe également des restaurants de pays qui fabriquent des conservateurs, les placent sur des rayons par la caisse et les vendent à leurs clients, par exemple, des poivrons cuits dans l’huile d’olive, des poires cuites conservées dans l’alcool (12/12/2014, T-405/13, A-Rosa, ECLI:EU:T:2014:1072, § 96-98), du poisson en boîte, de la viande ou des légumes. Les mêmes conclusions peuvent être établies en ce qui concerne les différents types de viandes, les fruits de mer et leurs produits dérivés. À titre d’exemple, certains boucheries ou charcuteries peuvent faire des poulets de la table ou d’autres types de viande. Bien que ces produits ne soient pas nécessairement consommés dans les locaux du restaurant, il existe un chevauchement avec les services d’un restaurant rapide ou de emporter. Il en va de même en ce qui concerne certaines poissonneries qui proposent à leur clientèle une sélection de poissons et fruits de mer à emporter ou à faire cuire et à consommer sur place (dans un restaurant adjacent). Même si la comparaison porte sur des services, d’une part, et des produits, d’autre part, la nature et les objectifs différents de ces produits et services ne sauraient neutraliser la similitude, qui existe en ce qui concerne les produits de base, les clients et les points de vente. Pour les mêmes raisons, les propriétaires de restaurants peuvent proposer des plats à base de viande, dont la viande provient de leur propre exploitation, qui, par exemple, peut se concentrer sur la production écologique et sur les produits biologiques. Compte tenu de ces considérations placées dans le contexte des conclusions ci-dessus selon lesquelles, dans des cas particuliers, les consommateurs pourraient croire que la responsabilité des produits et services en cause incombe à la même partie, en l’espèce, il ne peut être exclu que le public pertinent supposera un lien commercial entre les produits et services susmentionnés. En outre, ils sont distribués via les mêmes canaux de distribution. Par conséquent, il existe un faible degré de similitude entre ces produits contestés et les services de l’opposante compris dans la classe 43 (marque antérieure no 3 583 058), en particulier en ce qui concerne les services de restaurants, de bars, de cafétéria et de restauration de l’opposante.
Produits contestés compris dans la classe 30
De même, certains produits compris dans cette classe sont clairement différents des produits et services de l’opposante compris dans les classes 30, 35 ou 43. Ces produits peuvent être regroupés dans les catégories suivantes:
— arômes alimentaires ou boissons, épices, assaisonnements, vinaigres et sauces hautement préparées, à savoir: sel; moutarde; vinaigre (lisé deux fois), épices; essences de cuisson; arômes et assaisonnements (énumérés trois fois); arômes alimentaires; Quatre-épices; anisé; préparations aromatisantes à usage alimentaire; épices pour gâteaux; sauce barbecue; vinaigre de bière; curry épices; ketchup; ketchup [sauce]; arômes de citron, autres qu’huiles essentielles, pour aliments; marinades; noix muscade; poivre; piments [assaisonnements]; sels,
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assaisonnements, arômes; assaisonnements; Chili en poudre; sauce pimi; sauces à salade; herbes séchées à usage culinaire; arômes alimentaires, autres que les huiles essentielles; herbes potagères conservées [assaisonnements]; gingembre
[épice]; sauce soja; curcuma à usage alimentaire; préparations pour farces; sel de céleri; sel de cuisine; mayonnaise; aromates d’amandes autres que les huiles essentielles; anis utilisés comme assaisonnements; mélanges d’assaisonnements; préparations aromatisantes pour pâtisseries; préparations aromatisantes pour bonbons; préparations aromatisantes pour crèmes glacées; préparations aromatisantes pour gâteaux; coriandre, séchée; mélanges pour le curry; curry en poudre; extraits de cacao pour aromatiser les aliments; arômes pour boissons; arômes pour gâteaux; arômes sous forme de sauces déshydratées; arômes sous forme de sauces concentrées; arômes pour soupes, autres qu’huiles essentielles; arômes pour beurre, autres qu’huiles essentielles; arômes pour fromage, autres qu’huiles essentielles; arômes pour boissons, autres qu’huiles essentielles; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles; arômes alimentaires, autres qu’huiles essentielles; assaisonnements alimentaires; herbes traitées; ail traité utilisé comme assaisonnement; arômes alimentaires salés [autres que les huiles essentielles]; sel de cuisine assaisonné; mélanges d’épices; extraits d’épices; préparations d’épices; mélanges pour farces [aliments]; concentrés végétaux pour assaisonnement; condiments à base de légumes pour pâtes alimentaires; épaississants végétaux; vinaigre de vin; aromates de café; nappages à base de café; extraits de café pour aromatiser les aliments; assaisonnement au chili; piments rouges séchés; extraits utilisés comme arômes alimentaires; sauce aux piments rouges; poudre de piment rouge; sauce chaude; marinades; sauce picante; sauces à salade; SALSA; enrobages assaisonnés pour viande, poisson, volaille; mélanges de revêtement assaisonné pour aliments; mélanges d’épices; assaisonnements; assaisonnement pour tacos;
— farines, tapioca, sagou, semoule et grains transformés et amidons; riz, à savoir: riz; tapioca (listés deux fois); sagou (mentionné deux fois); farines; grains transformés, amidons; farines; farine de pommes de terre; farine de pommes de terre à usage alimentaire; farine pour tous usages; farine d’orge; farine de fèves; semoule; farine de maïs; couscous [semoule]; farine de blé; germes de blé pour l’alimentation humaine; farine de sarrasin; sarrasin transformé; farine de maïs; extraits de malt pour l’alimentation; malt pour l’alimentation humaine; farine de moutarde; farines de fruits à coque; amidon à usage alimentaire; amidon de maïs; amidon alimentaire;
— additifs pour la fabrication d’aliments et d’agents levants, à savoir: levure/s (listée à plusieurs reprises), poudre pour faire lever (listée deux fois); bure de soude; levure instantanée; liants pour crème glacée; fructose à usage culinaire; glucose à usage culinaire; additifs de gluten à usage culinaire; gluten préparé pour l’alimentation; épaississants pour la cuisson des aliments; poudre à lever; bicarbonate de soude pour la cuisson; agents levants; épaississants pour la cuisson des aliments;
— produits à base de céréales qui sont des produits semi-finis ou des préparations pour faire des produits autres que la confiserie, à savoir: préparations pour faire des produits de boulangerie; préparations pour faire lever; nouilles instantanées; papier comestible; poudres pour glaces alimentaires; poudres pour la fabrication de crèmes glacées; mélanges pour crêpes (alimentation); feuilles de maïs séchées pour tamales; mélanges pour faire des batteurs de boulangerie; mélanges pour faire de la pâte de hushpuppies; mélanges pour faire des batteurs pour aliments frites; mélanges pour la brassage; coques de taco; coquilles de tortilla; poudres pour la fabrication de crèmes glacées; poudres pour glaces alimentaires; mélanges pour crêpes (alimentation);
— édulcorants, sucres et sirops, à savoir: sucre (mentionné deux fois), miel (mentionné deux fois); sirop de mélasse (listed trois fois); colle pour abeilles; sucre de palme; édulcorants naturels (listés deux fois); sucre en poudre; gelée royale; sirop de mélasse; produits de glaçage pour jambon; sirop d’agave [édulcorant naturel]; sucre
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brun; sucre de ricin; sucre aux fruits; aliments à base de sucre pour la confection d’un dessert; aliments à base de sucre pour sucrer les desserts; glaçages et fourrages sucrés; sirops; sucre pour faire des confitures; sucre; sucre brut; miel à la truffe; sucre blanc; succédanés du sucre; sirop de table.
— glace à rafraîchir, à savoir: glace à rafraîchir; glace à rafraîchir; glace à rafraîchir; glace brute, naturelle ou artificielle;
Ces produits contestés susmentionnés sont plutôt des ingrédients bruts, des ingrédients de base ou essentiels nécessaires aux préparations de repas ou de boissons (ils sont plutôt achetés par les restaurants eux-mêmes) ou des produits généralement vendus en emballage et disponibles dans un large éventail de points de vente. Par conséquent, les consommateurs ne penseraient pas que ces produits proviennent de la même entreprise fournissant des services de restaurants/bars/cafétérias et qu’ils ne se rendraient généralement pas dans un restaurant pour les acheter ou les consommer. Pour ces raisons, les produits susmentionnés sont jugés différents de tous les produits et services de l’opposante.
En revanche, tous les produits restants sont considérés comme similaires, à tout le moins à un faible degré, aux produits et services de l’opposante.
Premièrement, il est relevé que la confiserie est un terme collectif pour des bonbons et des confiseries, tandis que les bonbons sont des aliments sucrés, car les gâteaux ou pâtisseries sucrées, et les confiseries peuvent être, notamment, des fruits conservés ou bonbons, des noix sugared également, des globules, des pastilles, des gouttes ou des bâtonnets en sucre avec des fruits ou d’autres arômes ou garniture. En ce sens, une partie importante des produits de la demanderesse étant, de par leur nature, des produits liés aux confiseries, y compris les confiseries, biscuits, pâtisseries et gâteaux, desserts, céréales pour le petit- déjeuner, produits de boulangerie, enrobages, fourrages sucrés et vitrage, sont considérés comme similaires à un degré au moins faible aux confiseries de l’opposante comprises dans la classe 30 de la marque antérieure no 2 566 874 dans la mesure où ils partagent, à tout le moins, les mêmes canaux de distribution et peuvent être fabriqués par les mêmes fabricants de produits alimentaires. Il s’agit des produits suivants: confiseriescongelées; confiseries congelées; pralines; bonbons; chocolat; confiseries glacées à base de produits laitiers; bonbons; sucreries; bonbons; confiseries glacées; confiseries à base de sucre; gommes à mâcher; chocolats; confiserie; céréales pour petit-déjeuner; glaces comestibles; crèmes glacées; glaces comestibles; crèmes glacées; poudings; pop-corn; biscuits; poudings; poudings; biscuits de malt; gâteaux; crèmes glacées [desserts]; glaces aromatisées; glaces comestibles; crèmes glacées; glaces à base de yaourt [la crème glacée prédominant]; cookies; biscuits sucreries; en-cas; porridge; semelles; poudre pour gâteaux; pâte à gâteaux; pâte à cuire; préparations instantanées pour pâtisseries; barres à base de chocolat; préparations instantanées pour gâteaux; pâtisserie; pâtisseries; confiserie à base d’amandes; massepain; pastilles [confiserie]; muesli; confiseries non médicinales; flocons d’avoine; aliments à base d’avoine; gruau d’avoine; pastilles [confiserie]; confiserie à base d’arachides; bonbons à la menthe; desserts préparés [confiserie]; desserts préparés
[pâtisseries]; caramels; flocons de maïs; crackers; gâteaux à la crème; croissants; crème anglaise; desserts sous forme de mousses [confiserie]; yaourt glacé [glaces alimentaires]; barres de céréales hyperprotéinées; Puddings Yorkshire; barres de céréales; gommes à mâcher pour rafraîchir l’haleine; en-cas à base de muesli; produits à base de chocolat; confiseries au chocolat; fruits à coque enrobés de chocolat; décorations au chocolat pour gâteaux; mousses au chocolat; pâtes à tartiner au chocolat contenant des fruits à coque; pâtes à tartiner à base de chocolat; lapins en chocolat; fruits enrobés de chocolat; sucreries enrobées de chocolat; enduits de chocolat; crèmes au chocolat; décorations au chocolat pour articles de confiserie; pâte à tartiner au chocolat; crèmes à tartiner à base de cacao; ingrédients à base de cacao pour produits de confiserie; confiseries glacées; confiseries à base de crème glacée; bâtonnets glacés; sucettes; sorbets [glaces alimentaires]; confiseries
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glacées; glaces comestibles glacées; sucettes glacées; glaces comestibles aux fruits; yaourt glacé; barres de glace aux fruits; crèmes glacées aux fruits; succédanés de crèmes glacées; mélanges pour glaçage; barres de lait glacé; bâtonnets glacés; crèmes glacées non lactées; mélanges pour faire des sorbets; mélanges pour la fabrication de crèmes glacées; mélanges pour la fabrication de crèmes glacées; mélanges pour faire des confiseries glacées; préparations instantanées pour crème glacée; Sorbet; glaces moelleuses; yaourt glacé
[glaces alimentaires]; barres de céréales et barres énergétiques; bonbons en coton; pâtisseries, mélanges pour produits de boulangerie; pâtes de pâtisserie; gâteaux, tartes et biscuits; sucreries (bonbons), barres sucrées et gomme à mâcher; riz au lait; en-cas à base de céréales; crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets; Granola; flan; desserts gélatines aromatisés et sucrés; pop-corn à micro-ondes. Ils cibleront le même public et, dans une large mesure, ils peuvent avoir des finalités nutritionnelles identiques ou très proches. En outre, certains de ces produits sont concurrents ou complémentaires; il ne peut être exclu qu’ils proviennent du même producteur et qu’ils seront distribués par les mêmes circuits commerciaux.
En outre, les autres produits contestés compris dans cette classe sont diverses boissons, à savoir le thé, le cacao, le café, ainsi que leurs succédanés, condiments ou sauces préparés qui peuvent être servis de manière autonome ou sont des ingrédients principaux dans des plats dans des restaurants (par exemple, des céréales, de la sauce tomate), ainsi qu’une variété de produits snacks et d’aliments prêts à consommer, y compris sous forme glacée. Conformément aux conclusions ci-dessus concernant les produits à finalité similaire compris dans la classe 29, ces produits contestés peuvent également être liés à un restaurant ou une cafétéria particulier (coffee shop, snack-bar ou saloon au thé) par les consommateurs qui penseraient que les produits sont disponibles à la vente, y compris en tant que produits à emporter ou préfabriqués qui n’ont besoin que de chauffage ou de cuisson (par exemple, pizza surgelée), par lesdits lieux de fourniture d’aliments et de boissons. Compte tenu de la nature et de la destination de ces produits, il ne peut être exclu que les consommateurs croiront effectivement que la responsabilité incombe à la même entité économique et qu’ils établiront un lien commercial entre ces produits et services. Par conséquent, à la suite de l’une des remarques liminaires formulées ci-dessus, ces produits sont également jugés similaires à un faible degré aux services de l’opposante compris dans la classe 43.
Services contestés compris dans la classe 35
En ce qui concerne les services de vente au détail de produits spécifiques, la similitude ou l’absence de similitude entre les produits auxquels se rapportent les services de vente au détail et les produits eux-mêmes constituent un facteur essentiel qui doit être pris en considération. Les services de vente au détail de produits spécifiques peuvent être similaires à des degrés divers, ou différents à des produits spécifiques, en fonction de l’éventuelle identité ou du degré de similitude entre les produits eux-mêmes, mais également en tenant compte d’autres facteurs pertinents. Par exemple, les services de vente au détail concernant la vente de produits spécifiques présentent un degré moyen de similitude avec ces produits spécifiques [-20/03/2018, 390/16, DONTORO dog friendship (fig.)/TORO et al.,
EU:T:2018:156, § 33; 07/10/2015, T-365/14, TRECOLORE/FRECCE TRICOLORI et al.,
EU:T:2015:763, § 34). Bien que ces produits et services diffèrent par leur nature, leur destination et leur utilisation, il convient de relever qu’ils présentent certaines similitudes étant donné qu’ils sont complémentaires et que les services sont généralement proposés dans les mêmes lieux que ceux où les produits sont mis en vente. En outre, ils s’adressent au même public. D’autre part, il existe un faible degré de similitude entre les services de vente au détail concernant des produits spécifiques et d’autres produits spécifiques similaires ou très similaires, en raison du lien étroit qui existe entre eux sur le marché du point de vue du consommateur. Les consommateurs sont habitués à la pratique selon laquelle divers produits similaires ou hautement similaires sont regroupés et proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons des grands
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magasins ou des supermarchés. En outre, ils présentent un intérêt pour le même consommateur. Un faible degré de similitude entre les produits vendus au détail et les produits eux-mêmes peut également être suffisant pour conclure à un faible degré de similitude avec les services de vente au détail, à condition que les produits concernés soient couramment proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons des grands magasins ou des supermarchés, appartiennent au même secteur de marché et, partant, intéressent le même consommateur. Ces produits et services sont différents lorsque les produits en cause ne sont pas proposés dans les mêmes lieux, n’appartiennent pas au même secteur de marché et ciblent un consommateur différent. Lorsque les produits vendus au détail sont différents des produits eux-mêmes, aucune similitude ne peut être constatée entre eux, respectivement. Les mêmes principes s’appliquent aux différents services rendus qui concernent exclusivement la vente effective de produits, tels que les ventes en ligne ou les services de vente en gros.
Par conséquent, en l’espèce, les services en ligne, de vente au détail et en gros contestés concernant: fruits et produits laitiers conservés et séchés, boissons à base de lait, produits laitiers, boissons lactées, boissons à base de lait, boissons lactées, fruits séchés, desserts glacés à base de lait, desserts glacés, desserts laitiers, yaourts aromatisés, boissons lactées aromatisées au chocolat, boissons à base de lait où le lait prédomine, boissons à base de lait où le lait prédomine, yaourts à base de lait, yaourts de soja, yaourts, chips de yaourt, algues de lait mélanges de fruits, en-cas à base de fruits secs, desserts aux fruits, fruits en conserve, en-cas à base de lait, cacahuètes grillées, en-cas à base d’avoine, fruits en boîte, fruits confits, en-cas de fruits, salades de fruits, salades de fruits, fruits à base de fruits, mélanges de fruits préparés, fruits conservés, pommes préparées, fruits transformés, produits laitiers, à l’exclusion de la crème glacée, du lait glacé et du yaourt glacé, chips de fruits, fruits, noix de fruits, fruits transformés, fruits transformés, produits laitiers, lait glacé et yaourt glacé congelés à base de fruits, noix de fruits, pâtes de fruits transformées, pâtes alimentaires préparées starch], rice-based snack foods, cereal preparations, savory pastries, confectionery, almond confectionery, almond paste, marzipan, lozenges [confectionery], non-medicated confectionery, oat-based food, oatmeal, pancake mixes, pancakes, pasties, pastilles [confectionery], pastry mixes, peanut confectionery, peppermint sweets, pralines, prepared desserts [confectionery], prepared desserts [pastries], binding agents for ice cream, biscuits, bread and buns, bread rolls, breadcrumbs, breakfast cereals, porridge and grits, buns, cake powder, candy, caramels, chapatti, chewing gum, chips [cereal products], corn flakes, corn crackers, cream cakes, croissants, custard, dessert mousses
[confectionery], dessert puddings, frozen pastry, frozen yoghurt [confectionery ices], granola, high-protein cereal bars, tarts, wafers, waffles, croutons, cereal-based snack food, chewing gum for breath freshening, malt biscuits, cakes (rice -), snack foods consisting principally of bread, snack foods consisting principally of grain, snack foods consisting principally of extruded cereals, snack foods made from cereals, snack foods made from corn and in the form of rings, snack foods made from corn and in the form of puffs, snack foods made from corn, snack foods made from wheat, snack foods made of wheat, snack foods made of whole wheat, snack foods prepared from maize, snack foods prepared from potato flour, snack products made of cereals, snacks made from muesli, snacks manufactured from muesli, snacks manufactured from cereals, chocolate-based beverages, cocoa based beverages, chocolate coffee, chocolate flavoured beverages, chocolate food beverages not being dairy-based or vegetable based, drinking chocolate, milk chocolates, chocolate beverages with milk, beverages based on chocolate, chocolate based drinks, cocoa, chocolate powder, cereals, chocolate, chocolate based products, chocolate confections, chocolates, cocoa preparations, confectionery cookies, chocolate-coated nuts, chocolate decorations for cakes, chocolate mousses, chocolate spreads containing nuts, chocolate- based bars, chocolate-based spreads, chocolate bunnies, chocolate coated fruits, chocolate- coated sugar confectionery, chocolate coating, chocolate creams, chocolate decorations for confectionery items, chocolate spread, cocoa based creams in the form of spreads, cocoa- based ingredients for confectionery products, frozen dairy confections, ice confections, ice
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cream confections, ice cream desserts, ice lollies, ice creams, frozen yogurts and sorbets, lollipops, sorbets [ices], confectionery ices, frozen ices, frozen lollipops, flavored ices, edible fruit ices, cream (ice -), frozen yogurt, fruit ice bars, fruit ice cream, imitation ice cream, icing mixes, ices (edible -), ice milk bars, iced lollies, ices, non-dairy ice cream, mixtures for making water ices, mixtures for making ice cream products, mixtures for making ice cream, mixtures for making frozen confections, instant ice cream mixes, sorbet, soft ices, yoghurt based ice cream [ice cream predominating], yogurt (frozen -) [confectionery ices], cereal bars and energy bars, cotton candy, crumble, pastries, cakes, tarts and biscuits (cookies), sweets (candy), candy bars and chewing gum, sweets [candy], sugar confectionery, savory biscuits, rice pudding, bakery goods, burritos, candies, cereal based snack food, confectionery made of sugar, cookies, corn chips, corn fritters, corn-based snack foods, flan, flavored, sweetened gelatin desserts, frozen confections, grain-based chips, grain-based snack foods, hominy, and ice creams, instant pudding mixes, pastry, pastry shells, preparations made from cereals, namely, corn and rice products, namely cereal-based snack foods, snack cakes, artificial milk based desserts, as well as the contested retail and wholesale services in relation to: les mélanges de fruits et de fruits à coque, mélanges pour faire des produits de boulangeriesont au moins similaires à un faible degré aux produits de confiserie de l’opposante dans la mesure où ces produits peuvent, à tout le moins, être mis en présence dans les mêmes points de vente et être destinés au même groupe de consommateurs.
Tous les autres services contestés compris dans cette classe sont différents de tous les produits/services désignés par les marques antérieures. Contrairement aux produits commercialisés ci-dessus, ils sont différents des produits de l’opposante compris dans la classe 30 et les mêmes conclusions ne s’appliquent pas. En outre, les services liés à la restauration (classe 43 de la marque antérieure de l’opposante) sont très différents de par leur nature, leur utilisation, leur destinationet leur origine des services contestés. De même, les services compris dans la classe 35 sont plutôt des services commerciaux destinés à des entreprises à des fins commerciales et ont encore moins de similitudes avec la vente des produits à des tiers.
Services contestés compris dans la classe 43
Les services contestésde restauration (alimentation); mise à disposition d’aliments et de boissons pour la consommation tant dans des locaux que dans des locaux; services de préparation d’aliments; services de bar; cantines; services de traiteurs; services de restaurants en libre-service; snack-bars; bars à vins; services de soutiens-gorge; services de cafés; épiceries fines [restaurants]; services de restauration rapide; bar à cocktails; services de salons de thé; services de cafétérias; services de restaurants; les services de banderie sont identiques aux services de l’opposante compris dans la classe 43, à savoir les services de restauration dans les confiseries; services de traiteurs; services de bars, de restaurants, de cafétérias, soit parce qu’ils figurent à l’identique dans les deux listes (bien qu’avec un libellé légèrement différent), ils incluent, sont inclus dans ces services ou les chevauchent.
Les services delocation de chaises, tables, linge de table, vaisselle et verreriecontestés sont similaires auxservices de restauration de l’opposante dans la mesure où ces services peuvent cibler les mêmes consommateurs qui s’ intéressent à des célébrations ou à l’organisation d’événements avec des clients. Il ne saurait être exclu que les entreprises opérant dans le secteur de l’hôtellerie en fournissant des aliments et des boissons, notamment sous la forme de services de restauration, puissent continuer à louer du mobilier et d’autres équipements nécessaires à la réalisation de ces événements. En ce sens, ces services auront les mêmes canaux de distribution et la même origine que les services de l’opposante.
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b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires, y compris à un faible degré, s’adressent au grand public, ainsi qu’aux professionnels, pour autant que les services de vente en gros compris dans la classe 35 et certains des services compris dans la classe 43 soient concernés. Le niveau d’attention est considéré comme variant de moyen à élevé, en fonction de la nature et des caractéristiques des produits/services.
c) Les signes
Par souci de simplicité, et aux fins de la comparaison des signes, les deux marques antérieures seront dénommées ci-après comme une seule marque (au singulier).
GOYA
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Espagne. La division d’opposition relève en ce sens, et en particulier en ce qui concerne les observations de la demanderesse, que seuls les consommateurs espagnols font partie du public pertinent. Par conséquent, la partie non hispanophone du public ne peut pas être prise en considération dans la présente appréciation.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
L’élément commun «GOYA» sera associé à Francisco de Goya, à savoir l’un des artistes espagnols, du peintre et de l’imprimante les plus influents, de la fin du 18esiècle et du début du19e siècle. Cet élément n’a aucun rapport avec les produits et services en cause et est considéré comme distinctif.
La demanderesse fait valoir que l’élément hautement stylisé contenu dans la marque antérieure peut être lu par le public comme «Joyce». Toutefois, la division d’opposition n’a aucune raison de se fonder sur une telle interprétation en ce qui concerne les consommateurs espagnols. Le mot suggéré «Joyce» est manifestement un nom de famille anglais, et non un nom courant dans le langage espagnol. Naturellement, les consommateurs auront tendance à percevoir et à lire les mots qu’ils connaissent et qui sont d’ailleurs dans leur langue maternelle, dans la mesure du possible. Comme il a été établi ci- dessus en ce qui concerne le signe contesté, le nom de famille «GOYA» est très connu des consommateurs espagnols et est associé à une personnalité particulière qui viendra facilement à l’esprit du public lorsqu’il percevra également la marque antérieure. Par conséquent, la division d’opposition partira du principe qu’en dépit de l’usage de la
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stylisation dans la marque antérieure, les consommateurs ne seront pas empêchés de percevoir l’élément «GOYA», comme indiqué ci-dessus.
L’élément «confituras» du signe antérieur sera associé à des conserves de fruits (voir https://dle.rae.es/confitura), et compte tenu du fait que les produits de l’opposante peuvent faire référence à des confiseries contenant des fruits conservés ou à des services de ceux- ci, cet élément sera descriptif d’une partie des produits susceptibles de contenir des confiture en tant que garniture ou ingrédient, et des services connexes. En tout état de cause, en raison de son lien avec un produit alimentaire et du lien général entre les produits et services de l’opposante et l’industrie alimentaire, cet élément aura un caractère faible pour l’un quelconque desdits produits ou services et aura très probablement une incidence limitée sur la perception globale. Selon la requérante, il s’agit également du mot ayant un caractère dominant dans la marque antérieure. La division d’opposition n’est pas d’accord avec cette affirmation. Le mot en question, bien que représenté en lettres majuscules, est beaucoup plus petit que l’élément «Goya». En outre, même s’il est représenté au-dessus du signe, il est clairement emballé dans le deuxième élément verbal de nature hautement stylisée, créant ainsi la perception d’un élément secondaire, qui aura en tout état de cause moins d’impact. Par conséquent, aucun de ces éléments ne saurait être considéré comme plus frappant ou dominant l’impression visuelle produite par le signe à première vue, ou tout au plus l’élément «GOYA» en raison de sa taille plus grande et de sa position plus centrale pouvant prévaloir dans une certaine mesure.
Sur les plansvisuel et phonétique, les signes coïncident par l’élément «GOYA» et son son. Toutefois, ils diffèrent par l’élément verbal supplémentaire «confituras» de la marque antérieure, ainsi que par sa manière très stylisée. Malgré ce niveau élevé de stylisation de la lettre «G» et du mot supplémentaire dans la marque antérieure, mais considérés comme des éléments plutôt secondaires ayant moins d’impact, les signes restent similaires à un degré moyen sur le plan visuel et très similaires sur le plan phonétique.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Étant donné que les signes seront associés à la même signification distinctive produite par leur élément commun «GOYA», ang étant donné que l’élément pourvu d’une signification supplémentaire dans la marque antérieure n’est que faiblement distinctif, les signes sont fortement similaires sur le plan conceptuel.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif des marques antérieures
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante a affirmé que les marques antérieures jouissaient d’un caractère distinctif accru, mais n’a produit aucun élément de preuve à l’appui d’une telle revendication.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif des marques antérieures reposera sur leur caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, compte tenu de ce qui a été dit à la section c) ci-dessus, le caractère distinctif des marques antérieures doit être considéré comme normal, malgré la présence d’un élément faible dans les marques.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
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Les produits et services sont en partie identiques, en partie similaires, y compris à un faible degré, et en partie différents. Le niveau d’attention varie de moyen à élevé; Les marques antérieures possèdent un caractère distinctif normal.
Bien que la marque antérieure présente une stylisation fantaisiste, il existe toujours un risque de confusion, étant donné que l’élément commun «GOYA» sera néanmoins clairement lu et compris par les consommateurs espagnols. En outre, les consommateurs sont habitués à voir diverses stylisations et polices de caractères sur le marché et auront généralement tendance à rechercher des concepts lorsqu’ils leur seront fournis dans le signe, malgré toute stylisation possible de leurs éléments verbaux. En ce sens, une similitude peut être constatée malgré le fait que les lettres soient représentées graphiquement dans des polices de caractères différentes, en italique ou en gras, en majuscules ou en minuscules ou en couleur (18/06/2009, T-418/07, LiBRO, EU:T:2009:208; 15/11/2011, T-434/10, Alpine Pro Sportswear commander Equipment, EU:T:2011:663). Il en résulte que, en l’espèce, sur la base de ce concept distinctif révélé par la lecture des lettres stylisées, la stylisation appliquée dans la marque antérieure ne saurait suffire à exclure l’existence d’un risque de confusion.
En effet, étant donné que les consommateurs espagnols seront capables d’identifier l’élément significatif «GOYA» dans la marque antérieure, cela suffira pour que les consommateurs établissent un lien entre son origine et l’élément verbal constituant le signe contesté par rapport à l’ensemble des produits et services en cause. En outre, compte tenu du fait que l’élément «GOYA» occupe une position distinctive autonome dans les deux signes, il est hautement concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variante de la marque antérieure, configurée d’une manière différente selon le type de produits ou de services qu’elle désigne (23/10/2002,-104/01, Fifties, EU:T:2002:262, § 49). Le risque de confusion désigne les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17). En l’espèce, les similitudes entre les signes, en particulier en ce qui concerne la similitude conceptuelle, sont considérées comme suffisantes pour faire naître un lien également en ce qui concerne des produits et services qui ne sont similaires qu’à un faible degré.
Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public pertinent et que, dès lors, l’opposition est en partie fondée sur la base des enregistrements de marques espagnoles no 2 566 874 et no 3 583 058 de l’opposante.
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires, y compris à un faible degré, comme indiqué ci- dessus.
Les autres produits et services contestés sont différents. La similitude des produits et des services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits et services ne saurait être accueillie;
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Par souci d’exhaustivité, il convient de mentionner que l’opposition doit également être rejetée dans la mesure où elle est fondée sur l’article 8, paragraphe 1, point a), du RMUE, étant donné que celle-ci n’a été invoquée que pour l’enregistrement de la marque espagnole no 2 615 745, pour laquelle aucun usage sérieux n’a été prouvé, comme démontré dans la section «Preuve de l’usage» ci-dessus. Par conséquent, ce droit antérieur ne pouvait pas être considéré comme une base de l’opposition et ne pouvait être examiné au cours de la procédure.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
Sofía Tzvetelina IANTCHEVA Manuela RUSEVA
SACRISTÁN MARTÍNEZ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.
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