EUIPO, 12 avril 2022, n° 003136610

EUIPO 12 avril 2022

Arguments

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Accepté
Risque de confusion entre les marques
La cour a estimé qu'il existe un risque de confusion dans l'esprit du public, en raison de la similitude visuelle et conceptuelle des marques, ainsi que de la similarité des produits.
Rejeté
Accord avec l'opposante
La cour a noté que l'absence de réponse de l'opposante à la demande de clarification a empêché l'interprétation de cet accord, rendant la demande de maintien inacceptable.

Résumé par Doctrine IA

La décision concerne l'opposition de Chubby Gorilla, Inc. contre la demande de marque de l'Union européenne n° 18 170 667 déposée par Mustapha Ait Kouza. La juridiction a examiné si les produits en question étaient similaires et s'il existait un risque de confusion entre les marques. Elle a conclu que l'opposition était partiellement fondée pour certains produits des classes 8, 20 et 21, entraînant le rejet de la demande de marque pour ces produits. En revanche, la demande a été maintenue pour les autres produits. Chaque partie a été condamnée à supporter ses propres frais.

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 12 avr. 2022, n° 003136610
Numéro(s) :	003136610
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Refus partiel de la demande de MUE/EI
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Texte intégral

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DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 136 610
Chubby gorilla, Inc., 4320 North Harbor Boulevard, Fullerton, 92835 Californie, États-Unis d’Amérique (opposante), représentée par Baker indirects Mckenzie LLP, 100 New Bridge Street, EC4V 6JA Londres (représentant professionnel)
un g a i ns t
Mustapha Ait Kouza, Piazza D’Annunzio 11/a, 30036 Santa Maria Di Sala (Vénétie), Italie (requérante).
Le 12/04/2022, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 136 610 est partiellement fondée, à savoir pour les produits contestés suivants:
Classe 8: Récipients conçus pour lames de rasoir.

Classe 20: Boîtesen plastique autres que poubelles; Caisses en matières plastiques pour la fabrication de compost; Bacs non métalliques [à l’exception des poubelles]; Bacs à compost en matériaux non métalliques; Fermetures de sécurité de bouteilles pour enfants (non métalliques); Fermetures de bouteilles non métalliques; Fermetures de bouteilles non métalliques; Fermetures de bouteilles non métalliques; Fermetures de récipients non métalliques; Fermetures de sécurité de récipients pour enfants (non métalliques); Serrures de sécurité [non métalliques, non électriques]; Fermetures en matières plastiques pour récipients en verre; Attaches non métalliques filetées; Fermetures de récipients en plastique; Composants plastiques pour récipients d’emballage; conteneurs non métalliques de transport; Récipients d’emballage en matières plastiques; Récipients souples en matières plastiques pour le stockage de liquides; Récipients souples en matières plastiques pour le transport de liquides; Conteneurs flottants non métalliques; Récipients verrouillables ignifuges; Récipients en corne; Récipients en jonc; Récipients en bois autres qu’à usage domestique ou pour la cuisine; Récipients en os; Récipients d’emballage en matières plastiques; Récipients en plastique pour médicaments; Récipients en matières plastiques destinés aux domaines agrochimiques; Récipients en plastique pour médicaments à usage commercial; Récipients en matières plastiques thermoformés autres qu’à usage domestique ou pour la cuisine; Récipients non métalliques conçus pour le conditionnement de la bière; Conteneurs non métalliques [entreposage, transport]; Conteneurs non métalliques [entreposage, transport]; Conteneurs non métalliques
[entreposage, transport]; Récipients non métalliques sous forme de fûts; Récipients non métalliques pour le keging; Récipients non métalliques pour la manipulation de produits autres que pour le ménage ou la cuisine; Récipients non métalliques sous forme de bacs; Bacs de recyclage non métalliques à usage commercial; Récipients en bois autres qu’à usage domestique ou pour la cuisine; Récipients transparents pour l’emballage commercial; Récipients non métalliques vides pour le stockage d’outils; Récipients en matières plastiques pour compost; Récipients d’emballage en matières plastiques; Récipients d’emballage en matières plastiques; Récipients d’emballage en bois; Caisses de stockage non métalliques; Récipients de protection en matériaux non métalliques pour le stockage de marchandises; Récipients de protection en matériaux

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non métalliques pour l’emballage de produits; Récipients sous forme de boîtes en bois; récipients industriels en bambou; Couvercles multifonctions non métalliques pour récipients autres qu’à usage ménager ou que pour la cuisine; Couvercles en bois pour récipients d’emballage industriels; Couvercles en plastique pour boîtes de conserve; Capuchons en matériaux non métalliques pour récipients; Tambours de stockage en plastique; Récipients multifonctions et non métalliques autres qu’à usage ménager ou que pour la cuisine; Récipients d’emballage en matières plastiques; Récipients en matières plastiques pour compost; Récipients en matériau synthétique autres que pour le ménage ou la cuisine; Récipients, et fermetures et leurs supports, non métalliques;
Conteneurs en matières plastiques pour le stockage de marchandises à transporter; Récipients non métalliques pour combustibles liquides; Récipients non métalliques autres qu’à usage domestique ou pour la cuisine; Récipients non métalliques pour le stockage, autres que pour le ménage ou la cuisine; Récipients non métalliques pour liquides, autres que pour le ménage ou la cuisine; Bacs à compost en matériaux non métalliques; Récipients non métalliques pour combustibles liquides; Récipients d’emballage non métalliques; Boîtes de collecte non métalliques; Boîtes en bois ou en matières plastiques; Boîtes en matières plastiques stratifiées; Boîtes à cotillons en matières plastiques; Boîtes en matières plastiques pour l’emballage; Coffres de sécurité non métalliques; Boîtes empilables en fibre comprimée; Boîtes d’emballage prêtes à l’emploi [bois]; Boîtes d’emballage prêtes à l’emploi [plastique]; Boîtes d’emballage plates en bois; Boîtes d’emballage pliables en bois; Boîtes d’emballage pliables en plastique; Boîtes de rangement en bois; Boîtes d’emballage plates en plastique; Boîtes de rangement en bois; Boîtes de rangement en matières plastiques;
Boîtes portatives [récipients] en bois; Boîtes de rangement non métalliques; Boîtes portatives [récipients] en plastique; Réservoirs d’eau en matières plastiques à usage domestique; Réservoirs d’eau en matières plastiques; Réservoirs de carburant en matières plastiques autres que pièces de véhicules; Réservoirs de stockage du bois;
Réservoirs de stockage en matières plastiques; Bouchons multifonctions non métalliques pour récipients autres qu’à usage ménager ou que pour la cuisine; Bouchons de bouteilles; Capsules composites en matériaux non métalliques pour la fermeture de bouteilles; Couvercles composites pour récipients non métalliques autres qu’à usage ménager ou que pour la cuisine; Bonnets en plastique; Bouchons en liège; Capsules de bouchage non métalliques; Bouchons et fermetures non métalliques pour bouteilles et récipients; Bouchons en imitations du liège; Bouchons en bois pour récipients d’emballage industriels; Bouchons de ventilation en bois; Fermetures de bouteilles en plastique; Bouchons en matières plastiques pour récipients d’emballage industriels; Bouchons de ventilation en matières plastiques; Capsules de bouteilles non métalliques; Bouchons ni en verre, ni en métal, ni en caoutchouc; Bouchons ni en verre, ni en métal, ni en caoutchouc; Robinets non métalliques pour tonneaux; Robinets non métalliques pour tonneaux; Bouchons non métalliques pour récipients;
Robinets non métalliques pour tonneaux; Bouchons à vis non métalliques; Capsules de bouteilles non métalliques; Cuves de stockage en matières plastiques; Cuves en bois
[à l’exception des baignoires]; Cuves non métalliques.
Classe 21: Boîtes de conserve; Récipients pour la cuisine; Bocaux en verre; Bocaux de conserve en verre; Bocaux en verre pour la conservation des aliments; Bocaux isolants; Bocaux de stockage; Bocaux Mason; Bocaux à frire pour animaux domestiques; Boîtes à biscuits; Moutarde; Bocaux à épices; Bocaux à usage ménager; Bocaux isothermes; Bocaux à ustensiles; Bocaux en verre [carboys]; Gourdes;
Gourdes pour le sport; Bidons de sport vendus vides; Bouteilles; Ouvre-bouteilles, électriques et non électriques; Bouteilles de sable décoratives; Bouteilles à eau vides en aluminium; Bouteilles à eau pour vélos; Bouteilles d’eau en acier inoxydable réutilisables; Bouteilles à eau vides en matières plastiques; Bouteilles à eau vides pour vélos; Bouteilles en plastique; Bouteilles en verre; Ballons en verre [récipients]; Bouteilles isolantes; Bouteilles d’eau; Gourdes en acier inoxydable réutilisables et

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vendues vides; Bouteilles d’eau en plastique réutilisables vendues vides; Bouteilles d’application de couleurs pour cheveux; Bouteilles pour bonbons vendues vides; Bidons de sport vendus vides; Bouteilles pour produits pharmaceutiques vendus vides;
Bouteilles à saké [tokkuri]; Bouteilles souples [vides]; Flacons de parfum; Bouteilles réfrigérantes; Bouteilles isolantes; Pots à lait; Bouteilles vendues vides; Pots à crème; Carafes en verre; Cruches en métaux précieux; Cruches en toby; Brocs isothermes non électriques; Cruches non en métaux précieux; Pichets à sirop; Bocaux émaillés;
Cruches; Cruchons pour lavabos; Carafes; Pintes à bière; Pichets à vin; Récipients de cuisson au four en verre; Verres [récipients]; Récipients ménagers verrouillables non métalliques pour aliments; Récipients calorifuges doublés pour aliments; Récipients pour aliments en papier; Récipients en pierre moulée à usage ménager; Récipients en matières plastiques pour la distribution de nourriture aux animaux de compagnie;
Récipients en matières plastiques pour la distribution de boissons aux animaux domestiques; Porte-bougies en verre; Lunettes de protection; Récipients non métalliques pour eau creuse; Récipients isothermes pour canettes de boissons, à usage domestique; Récipients ménagers portatifs multiusages; Récipients pour boissons; Récipients pour boissons; Bacs à compost à usage ménager; Supports pour bouteilles en néoprène zippered; Récipients ménagers pour le rangement d’aliments pour animaux domestiques; Supports pour fleurs; Récipients pour dentifrices; Récipients à glace à usage domestique; Récipients à glace; Boîtes à pain; Boîtes à déjeuner métalliques; Récipients pour le stockage d’aliments; Poubelles; Récipients vides pour lotions à usage domestique; Boîtes à sandwich; Fermetures pour couvercles de marmites; Récipients à savon; Récipients pour brosses à dents; Boîtes à casse- croûte; Récipients calorifuges; Glacières portatives non électriques; Récipients calorifuges pour boissons; Récipients isothermes pour aliments ou boissons; Couvercles de boîtes en papier en céramique; Couvercles combinés pour récipients de cuisine; Couvercles en plastique pour pots à plantes; Couvercles en verre pour récipients d’emballage industriels; Couvercles isolants pour assiettes et plats; Couvercles jetables pour récipients ménagers; Couvercles pour tasses; Couvercles pour poêles à frire; Couvercles de casseroles; Couvercles de plats; Couvercles de pots; Couvercles ajustés pour seaux ou seaux; Cloches alimentaires isolées; Cristaux
[verrerie]; Dames-demijohns; Porte-manchets isolants pour tasses à boissons; Carafes; Carafes à vin; Diffuseurs d’huiles aromatiques autres que diffuseurs à bâtonnets; Pommes de terre [récipients]; Distributeurs de boules de coton; Distributeurs de paille;
Distributeurs d’essuie-tout; Distributeurs de papier hygiénique; Distributeurs non mécaniques d’aliments pour animaux; Distributeurs de fil dentaire; Distributeurs de films d’argile autres que fixes; Distributeurs de produits nettoyants pour le corps;
Distributeurs de lingettes en papier autres que fixes; Distributeurs de mouchoirs en papier; Distributeurs de lingettes en cellulose à usage domestique; Distributeurs d’essuie-mains non fixes; Distributeurs de savon; Distributeurs de savon liquide;
Distributeurs de savon pour les mains; Distributeurs de shampooing; Bouilloires non électriques; Distributeurs de serviettes; Distributeurs de boissons portables;
Distributeurs de crème de soins de la peau; Cuillères à glace; Distributeurs portables de lait en poudre; Salières; Distributeurs de liquides à utiliser avec des bouteilles;
Distributeurs de détergent; Distributeurs de savon liquide; Distributeurs personnels pour pilules ou gélules à usage domestique; Mesureurs de spaghettis; Flasques de poche; Flasques à liqueurs; Flasques de poche; Flasques de poche; Ballons en verre
[récipients]; Mangeoires pour oiseaux sous forme de récipients; Piluliers à usage personnel; Piluliers autres qu’à usage médical; Coquetiers en matières plastiques à usage domestique; Récipients industriels en verre pour l’emballage; Récipients industriels en porcelaine pour l’emballage; Pots en verre; Récipients domestiques calorifuges en porcelaine; Récipients domestiques calorifuges en verre; Récipients domestiques calorifuges en faïence; Pots à ail; Bocaux en coton; Récipients à boire;
Récipients à boire; Boîtes à casse-croûte; Boîtes à pain; Récipients à usage ménager; Récipients à usage ménager en métaux précieux; Récipients pour le ménage ou la

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cuisine; Récipients pour la cuisine; Récipients pour aliments pour oiseaux; Récipients pour cosmétiques; Boîtes à pop-corn vides à usage domestique; Rafraîchisseurs de bouteilles [récipients]; Refroidisseurs de bouteilles; Récipients calorifuges; Récipients calorifuges pour aliments; Glacières portatives non électriques; Glacières pour boissons [récipients]; Refroidisseurs de caviar; Rafraîchisseurs de beurre; Refroidisseurs de vin; Refroidisseurs de vin; Glacières portatives non électriques; Glacières portatives non électriques; Glacières portatives pour boissons; Glacières
[conteneurs non électriques]; Boîtes décoratives en verre; Bonbonnières en métaux précieux; Boîtes en porcelaine; Boîtes en faïence; Boîtes en verre; Boîtes métalliques pour la distribution de serviettes en papier; Boîtes à bonbons en métaux précieux; Boîtes d’émail; Boîtes à biscuits; Boîtes à thé; Boîtes pour la distribution de serviettes en papier; Boîtes pour la distribution de serviettes en papier; Boîtes à dents artificielles; Boîtes à savon; Boîtes pour la distribution de serviettes en papier; Boîtes à casse- croûte; Boîtes d’émail; Bouchons en verre; Becs verseurs pour bouteilles; Bouchons en verre pour bouteilles; Becs verseurs pour la cuisine; Bouteilles isolantes; Récipients isothermes pour aliments; Flacons isothermes à usage ménager; Récipients isothermes pour boissons; vaisselle, ustensiles de cuisine et récipients; Pots; Pots pour enfants; Photophores pour bougies; Pots à pot-pourri; Vases; Bocaux de cuisine non en métaux précieux; Pots de chambre; Pots à fleurs; Bocaux apothecaires; Vases à fleurs en métaux précieux; Planches en verre; Pots de chambre; Vases en pierre; Vases de sol; Vases en verre pour sols; Vases à fleurs; Bocaux en faïence; Vases en verre; Vases en argile pour sols; Pots en terre cuite; Brûle-parfums; Brûle-parfums; Pots à fleurs; Vases à fleurs; Vases à fleurs pour cérémonies; Pots à colle; Pots à fleurs; Pots à confiture; Pots de chambre; Pots de chambre; Pots de chambre; Tasses d’apprentissage pour bébés et enfants; Verres [récipients]; Verre peint; Capsules de café rechargeables; Capsules de thé rechargeables; Urnes en métaux précieux; Bacs de recyclage non métalliques à usage domestique.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 170 667 est rejetée pour tous les produits précités. Elle peut continuer pour les produits restants.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Le 14/12/2020, l’opposante a formé une opposition contre l’ensemble des produits visés par
la demande de marque de l’Union européenne no 18 170 667 (marque figurative). Le 06/09/2021, l’opposante a limité l’étendue de l’opposition à certains des produits compris dans les classes 8, 18, 20, 21 et 28. L’opposition est fondée sur
l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 15 964 976. L’opposante a initialement invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b), et l’article 8,

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paragraphe 5, du RMUE, mais a limité les motifs de l’opposition uniquement à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE.
REMARQUE LIMINAIRE
Dans ses observations du 18/04/2021, le demandeur a fait valoir qu’il était parvenu à un accord avec l’opposante pour poursuivre la demande uniquement pour le mot «ORGONIZZER» sans le logo.
Le 29/04/2021, l’Office a transmis la lettre de la demanderesse à l’opposante et lui a demandé de clarifier ces observations étant donné que leur signification n’était pas claire. La requérante n’a pas répondu. Par conséquent, l’Office n’était pas en mesure d’interpréter les observations peu claires de la demanderesse.
Par conséquent, compte tenu de ce qui précède et en l’absence de réponse du demandeur à la demande de clarification de ses observations, la division d’opposition procède à l’examen de l’opposition en tenant compte du signe contesté tel qu’il a été déposé.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
Classe 9: Boîtiers de batteries.
Classe 10: Bouteilles, récipients et flacons de verre réutilisables, vendus vides, à usage médical; bouteilles, récipients et flacons de tambours en plastique réutilisables, vendus vides, à usage médical.
Classe 21: Bouteilles en verre réutilisables, vendues vides; Bouteilles en plastique réutilisables, vendues vides.
Classe 34: Liquide pour cigarettes électroniques (e-liquide) composé d’arômes sous forme liquide, autres que les huiles essentielles, utilisé pour recharger les cartouches de cigarettes électroniques; Cigarettes électroniques; Cigarettes électroniques utilisées comme alternative aux cigarettes traditionnelles; Hookahs électroniques; Pipes vaporisateurs de cigares sans fumée; Tuyaux vaporisateurs pour cigarettes sans fumée, bouts de conduite.

Le 06/09/2021, l’opposante a présenté une limitation de l’étendue de l’opposition à certains des produits compris dans les classes 8, 18, 20, 21 et 28. La division d’opposition note qu’en ce qui concerne la classe 18, l’opposante a indiqué que l’opposition était dirigée contre des «récipients en cuir». Toutefois, les produits inclus dans la spécification de la marque

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contestée et correctement indiqués dans l’acte d’opposition sont des récipients d’emballage industriels en cuir.

Les produits contestés sont donc les suivants:
Classe 8: Récipients conçus pour lames de rasoir.

Classe 18: Récipients industriels en cuir pour l’emballage.

Classe 20: Boîtes en plastique autres que poubelles; Caisses en matières plastiques pour la fabrication de compost; Bacs non métalliques [à l’exception des poubelles]; Bacs à compost en matériaux non métalliques; Fermetures de sécurité de bouteilles pour enfants (non métalliques); Fermetures de bouteilles non métalliques; Fermetures de bouteilles non métalliques; Fermetures de bouteilles non métalliques; Fermetures de récipients non métalliques; Fermetures de sécurité de récipients pour enfants (non métalliques); Serrures de sécurité [non métalliques, non électriques]; Fermetures en matières plastiques pour récipients en verre; Attaches non métalliques filetées; Fermetures de récipients en plastique; Composants plastiques pour récipients d’emballage; conteneurs non métalliques de transport; Récipients d’emballage en matières plastiques; Récipients souples en matières plastiques pour le stockage de liquides; Récipients souples en matières plastiques pour le transport de liquides; Conteneurs flottants non métalliques; Récipients verrouillables ignifuges; Récipients en corne; Récipients en jonc; Récipients en bois autres qu’à usage domestique ou pour la cuisine; Récipients en os; Récipients d’emballage en matières plastiques; Récipients en plastique pour médicaments; Récipients en matières plastiques destinés aux domaines agrochimiques; Récipients en plastique pour médicaments à usage commercial; Récipients en matières plastiques thermoformés autres qu’à usage domestique ou pour la cuisine; Récipients non métalliques conçus pour le conditionnement de la bière; Conteneurs non métalliques [entreposage, transport]; Conteneurs non métalliques [entreposage, transport]; Conteneurs non métalliques
[entreposage, transport]; Récipients non métalliques sous forme de fûts; Récipients non métalliques pour le keging; Récipients non métalliques pour la manipulation de produits autres que pour le ménage ou la cuisine; Récipients non métalliques sous forme de bacs; Bacs de recyclage non métalliques à usage commercial; Récipients en bois autres qu’à usage domestique ou pour la cuisine; Récipients transparents pour l’emballage commercial; Récipients non métalliques vides pour le stockage d’outils; Récipients en matières plastiques pour compost; Supports pour brochures sous forme de meubles; Récipients d’emballage en matières plastiques; Récipients d’emballage en matières plastiques; Récipients d’emballage en bois; Récipients industriels en bambou; Caisses de stockage non métalliques; Récipients de protection en matériaux non métalliques pour le stockage de marchandises; Récipients de protection en matériaux non métalliques pour l’emballage de produits; Récipients sous forme de boîtes en bois; Récipients transportables non métalliques pour gaz; Couvercles multifonctions non métalliques pour récipients autres qu’à usage ménager ou que pour la cuisine; Couvercles en bois pour récipients d’emballage industriels; Couvercles en plastique pour boîtes de conserve; Capuchons en matériaux non métalliques pour récipients; Tambours de stockage en plastique; Récipients multifonctions et non métalliques autres qu’à usage ménager ou que pour la cuisine; Récipients d’emballage en matières plastiques; Récipients en matières plastiques pour compost; Récipients en matériau synthétique autres que pour le ménage ou la cuisine; Récipients, et fermetures et leurs supports, non métalliques; Conteneurs en matières plastiques pour le stockage de marchandises à transporter; Récipients non métalliques pour combustibles

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liquides; Récipients non métalliques autres qu’à usage domestique ou pour la cuisine; Récipients non métalliques pour le stockage, autres que pour le ménage ou la cuisine; Récipients non métalliques pour liquides, autres que pour le ménage ou la cuisine; Bacs à compost en matériaux non métalliques; Récipients non métalliques pour combustibles liquides; Bacs non métalliques à vidange d’huile; Récipients d’emballage non métalliques; Boîtes de collecte non métalliques; Boîtes en bois ou en matières plastiques; Boîtes en matières plastiques stratifiées; Boîtes à cotillons en matières plastiques; Boîtes en matières plastiques pour l’emballage; Coffres de sécurité non métalliques; Boîtes empilables en fibre comprimée; Boîtes d’emballage prêtes à l’emploi [bois]; Coffres à jouets; Boîtes d’emballage prêtes à l’emploi [plastique]; Boîtes d’emballage plates en bois; Boîtes d’emballage pliables en bois; Boîtes d’emballage pliables en plastique; Boîtes de rangement en bois; Boîtes d’emballage plates en plastique; Boîtes de rangement en bois; Boîtes de rangement en matières plastiques; Tiroirs de rangement [meubles]; Boîtes portatives [récipients] en bois; Boîtes de rangement non métalliques; Boîtes portatives [récipients] en plastique; Réservoirs d’eau en matières plastiques à usage domestique; Réservoirs d’eau en matières plastiques; Réservoirs de carburant en matières plastiques autres que pièces de véhicules; Réservoirs d’eau industriels, ni en métal, ni en maçonnerie; Réservoirs de stockage du bois; Réservoirs de stockage en matières plastiques; Bouchons multifonctions non métalliques pour récipients autres qu’à usage ménager ou que pour la cuisine; Bouchons de bouteilles; Capsules composites en matériaux non métalliques pour la fermeture de bouteilles; Couvercles composites pour récipients non métalliques autres qu’à usage ménager ou que pour la cuisine; Bonnets en plastique; Bouchons en liège; Capsules de bouchage non métalliques; Bouchons et fermetures non métalliques pour bouteilles et récipients; Bouchons en imitations du liège; Bouchons en bois pour récipients d’emballage industriels; Bouchons de ventilation en bois; Fermetures de bouteilles en plastique; Bouchons en matières plastiques pour récipients d’emballage industriels; Bouchons de ventilation en matières plastiques; Capsules de bouteilles non métalliques; Bouchons ni en verre, ni en métal, ni en caoutchouc; Bouchons ni en verre, ni en métal, ni en caoutchouc; Robinets non métalliques pour tonneaux; Robinets non métalliques pour tonneaux; Bouchons non métalliques pour récipients; Robinets non métalliques pour tonneaux; Bouchons à vis non métalliques; Capsules de bouteilles non métalliques; Bouchons non métalliques pour douches; Bouchons de lavabos en matériaux non métalliques; Bouchons de lavabos en matériaux non métalliques; Vannes [robinets] non métalliques pour le contrôle du flux de liquide à l’intérieur de barils; Vannes [robinets] non métalliques pour le contrôle du flux de liquide à l’intérieur de barils; Cuves de stockage en matières plastiques; Cuves en bois [à l’exception des baignoires]; Cuves non métalliques; Bouchons de lavabos en matériaux non métalliques.

Classe 21: Boîtes de conserve; Récipients pour la cuisine; Bocaux en verre; Bocaux de conserve en verre; Bocaux en verre pour la conservation des aliments; Bocaux isolants; Bocaux de stockage; Bocaux Mason; Bocaux à frire pour animaux domestiques; Boîtes à biscuits; Moutarde; Bocaux à épices; Bocaux à usage ménager; Bocaux isothermes; Bocaux à ustensiles; Bocaux en verre [carboys];
Gourdes; Gourdes pour le sport; Bidons de sport vendus vides; Bouteilles; Ouvre- bouteilles, électriques et non électriques; Bouteilles de sable décoratives; Bouteilles à eau vides en aluminium; Bouteilles à eau pour vélos; Bouteilles d’eau en acier inoxydable réutilisables; Bouteilles à eau vides en matières plastiques;
Bouteilles à eau vides pour vélos; Bouteilles en plastique; Bouteilles en verre; Ballons en verre [récipients]; Bouteilles isolantes; Bouteilles d’eau; Gourdes en acier inoxydable réutilisables et vendues vides; Bouteilles d’eau en plastique

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réutilisables vendues vides; Bouteilles d’application de couleurs pour cheveux; Bouteilles pour bonbons vendues vides; Bidons de sport vendus vides; Bouteilles pour produits pharmaceutiques vendus vides; Bouteilles à saké [tokkuri]; Bouteilles souples [vides]; Flacons de parfum; Bouteilles réfrigérantes; Bouteilles isolantes; Pots à lait; Bouteilles vendues vides; Pots à crème; Carafes en verre;
Cruches en métaux précieux; Cruches en toby; Brocs isothermes non électriques; Cruches non en métaux précieux; Pichets à sirop; Bocaux émaillés; Cruches;
Cruchons pour lavabos; Carafes; Pintes à bière; Pichets à vin; Récipients de cuisson au four en verre; Verres [récipients]; Récipients ménagers verrouillables non métalliques pour aliments; Récipients calorifuges doublés pour aliments;
Récipients pour aliments en papier; Récipients en pierre moulée à usage ménager; Récipients en matières plastiques pour la distribution de nourriture aux animaux de compagnie; Récipients en matières plastiques pour la distribution de boissons aux animaux domestiques; Porte-bougies en verre; Lunettes de protection; Récipients non métalliques pour eau creuse; Récipients isothermes pour canettes de boissons, à usage domestique; Récipients ménagers portatifs multiusages; Récipients pour boissons; Récipients pour boissons; Bacs à compost à usage ménager; Supports pour bouteilles en néoprène zippered; Récipients ménagers pour le rangement d’aliments pour animaux domestiques; Supports pour fleurs; Récipients pour dentifrices; Récipients à glace à usage domestique; Récipients à glace; Boîtes à pain; Boîtes à déjeuner métalliques; Récipients pour le stockage d’aliments; Poubelles; Récipients vides pour lotions à usage domestique; Boîtes à sandwich; Fermetures pour couvercles de marmites; Récipients à savon; Récipients pour brosses à dents; Boîtes à casse-croûte;
Récipients calorifuges; Glacières portatives non électriques; Récipients calorifuges pour boissons; Récipients isothermes pour aliments ou boissons; Couvercles de boîtes en papier en céramique; Couvercles combinés pour récipients de cuisine; Couvercles en plastique pour pots à plantes; Couvercles en verre pour récipients d’emballage industriels; Couvercles isolants pour assiettes et plats; Couvercles jetables pour récipients ménagers; Couvercles pour aquariums d’appartement; Couvercles pour aquariums d’appartement; Couvercles pour tasses; Couvercles pour poêles à frire; Couvercles de casseroles; Couvercles de plats; Couvercles de pots; Couvercles ajustés pour seaux ou seaux; Cloches alimentaires isolées; Cristaux [verrerie]; Dames-demijohns; Porte-manchets isolants pour tasses à boissons; Carafes; Carafes à vin; Décorations pour gâteaux en porcelaine; Diffuseurs d’huiles aromatiques autres que diffuseurs à bâtonnets; Pommes de terre [récipients]; Distributeurs de boules de coton; Distributeurs de paille; Distributeurs d’essuie-tout; Distributeurs de papier hygiénique; Distributeurs non mécaniques d’aliments pour animaux; Distributeurs de fil dentaire; Distributeurs de films d’argile autres que fixes; Distributeurs de produits nettoyants pour le corps; Distributeurs de lingettes en papier autres que fixes; Distributeurs de mouchoirs en papier; Distributeurs de lingettes en cellulose à usage domestique; Distributeurs d’essuie-mains non fixes; Distributeurs de savon; Distributeurs de savon liquide; Distributeurs de savon pour les mains;
Distributeurs de shampooing; Bouilloires non électriques; Distributeurs de serviettes; Distributeurs électroniques d’aliments pour animaux domestiques; Distributeurs de boissons portables; Distributeurs de crème de soins de la peau;
Cuillères à glace; Appareils pour nettoyer les dents et les gencives; Distributeurs portables de lait en poudre; Salières; Distributeurs de liquides à utiliser avec des bouteilles; Distributeurs de détergent; Distributeurs de savon liquide; Distributeurs personnels pour pilules ou gélules à usage domestique; Mesureurs de spaghettis; Flasques de poche; Flasques à liqueurs; Flasques de poche; Flasques de poche;
Ballons en verre [récipients]; Mangeoires pour oiseaux sous forme de récipients; Piluliers à usage personnel; Piluliers autres qu’à usage médical; Coquetiers en matières plastiques à usage domestique; Récipients industriels en verre pour

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l’emballage; Récipients industriels en porcelaine pour l’emballage; Pots en verre; Récipients domestiques calorifuges en porcelaine; Récipients domestiques calorifuges en verre; Récipients domestiques calorifuges en faïence; Pots à ail; Bocaux en coton; Récipients à boire; Récipients à boire; Boîtes à casse-croûte; Boîtes à pain; Récipients à usage ménager; Récipients à usage ménager en métaux précieux; Récipients pour le ménage ou la cuisine; Récipients pour la cuisine; Récipients pour aliments pour oiseaux; Récipients pour cosmétiques; Boîtes à pop-corn vides à usage domestique; Rafraîchisseurs de bouteilles
[récipients]; Refroidisseurs de bouteilles; Récipients calorifuges; Récipients calorifuges pour aliments; Glacières portatives non électriques; Glacières pour boissons [récipients]; Refroidisseurs de caviar; Rafraîchisseurs de beurre; Refroidisseurs de vin; Refroidisseurs de vin; Glacières portatives non électriques; Glacières portatives non électriques; Glacières portatives pour boissons; Glacières [conteneurs non électriques]; Boîtes décoratives en verre; Bonbonnières en métaux précieux; Boîtes en porcelaine; Boîtes en faïence; Boîtes en verre; Boîtes métalliques pour la distribution de serviettes en papier; Boîtes à bonbons en métaux précieux; Boîtes d’émail; Boîtes à biscuits; Boîtes à thé; Boîtes pour la distribution de serviettes en papier; Boîtes pour la distribution de serviettes en papier; Boîtes à dents artificielles; Boîtes à savon; Boîtes pour la distribution de serviettes en papier; Boîtes à casse-croûte; Boîtes d’émail; Bouchons en verre; Becs verseurs pour bouteilles; Bouchons en verre pour bouteilles; Becs verseurs pour la cuisine; Bouteilles isolantes; Récipients isothermes pour aliments; Flacons isothermes à usage ménager; Récipients isothermes pour boissons; vaisselle, ustensiles de cuisine et récipients; Pots; Pots pour enfants; Photophores pour bougies; Pots à pot-pourri; Vases; Bocaux de cuisine non en métaux précieux; Pots de chambre; Pots à fleurs; Bocaux apothecaires; Vases à fleurs en métaux précieux; Planches en verre; Pots de chambre; Vases en pierre; Vases de sol; Vases en verre pour sols; Vases à fleurs; Bocaux en faïence; Vases en verre; Vases en argile pour sols; Pots en terre cuite; Brûle-parfums; Brûle-parfums; Pots à fleurs; Vases à fleurs; Vases à fleurs pour cérémonies; Pots à colle; Pots à fleurs; Pots à confiture; Pots de chambre; Pots de chambre; Pots de chambre; Tasses d’apprentissage pour bébés et enfants; Verres [récipients]; Verre mi-ouvré de protection contre la chaleur; Verre peint; Plaques de verre colorées autres que pour la construction; Capsules de café rechargeables; Capsules de thé rechargeables; Urnes en métaux précieux; Bacs de recyclage non métalliques à usage domestique.
Classe 28: Seaux de jeu en matières plastiques; Seaux [jouets].

À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 8
Les récipients contestés conçus pour les lames de rasoirs sont des articles de toilette personnels. Les bouteilles en plastique réutilisables de l’opposante, vendues vides dans la classe 21, comprennent des bouteilles utilisées pour le stockage et le transport de

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substances d’hygiène corporelle telles que du savon liquide ou du shampooing. Ces produits ont donc une nature similaire, à savoir des récipients qui sont ou, dans le cas des produits contestés, peuvent être en plastique. Ils coïncident par leurs canaux de distribution et leur public pertinent et peuvent être fabriqués par les mêmes entreprises. Par conséquent, ils sont similaires au moins à un faible degré.
Produits contestés compris dans la classe 20
Les produits de l’opposante compris dans la classe 21 sont des bouteilles réutilisables en verre ou plastique et vendues vides. Il s’agit de récipients utilisés pour le rangement de boissons ou d’autres substances liquides ou semi-liquides, par exemple des huiles, des parfums, du savon liquide, des produits de coloration capillaire. Les bouteilles comprises dans la classe 21 comprennent différents types de bouteilles, non seulement à usage domestique, destinées au grand public, mais aussi au public professionnel, par exemple pour les bouteilles vides vendues à des industries cosmétique, pharmaceutique et/ou des boissons destinées à être remplies du produit ou utilisées dans le transport.
Fermetures de sécurité de bouteilles non métalliques pour enfants; fermetures de bouteilles non métalliques; fermetures de bouteilles non métalliques; fermetures de bouteilles non métalliques; fermetures de récipients non métalliques; fermetures de sécurité de récipients non métalliques pour enfants; serrures de sécurité [non métalliques, non électriques]; fermetures en matières plastiques pour récipients en verre; attaches non métalliques filetées; fermetures de récipients en plastique; composants plastiques pour récipients d’emballage; couvercles multifonctions non métalliques pour récipients autres qu’à usage ménager ou que pour la cuisine; couvercles en bois pour récipients d’emballage industriels; capuchons en matériaux non métalliques pour récipients; bouchons multifonctions non métalliques pour récipients autres qu’à usage ménager ou que pour la cuisine; bouchons de bouteilles; capsules composites en matériaux non métalliques pour la fermeture de bouteilles; couvercles composites pour récipients non métalliques autres qu’à usage ménager ou que pour la cuisine; bonnets en plastique; bouchons en liège; capsules de bouchage non métalliques; bouchons et fermetures non métalliques pour bouteilles et récipients; bouchons en imitations du liège; bouchons en bois pour récipients d’emballage industriels; bouchons de ventilation en bois; fermetures de bouteilles en plastique; bouchons en matières plastiques pour récipients d’emballage industriels; bouchons de ventilation en matières plastiques; capsules de bouteilles non métalliques; bouchons ni en verre, ni en métal, ni en caoutchouc; bouchons ni en verre, ni en métal, ni en caoutchouc; bouchons non métalliques pour récipients; bouchons à vis non métalliques; les capsules de bouteilles non métalliques sont différentes sortes de fermetures à utiliser avec des bouteilles. Ils peuvent être vendus en tant que composant de bouteille ou séparément et indépendamment de l’achat de la bouteille, en tant que partie d’espace ou accessoire. Ces produits sont donc complémentaires des bouteilles en verre réutilisables de l’opposante, vendues vides et/ou réutilisables, vendues vides dans la classe 21, dans la mesure où l’usage des produits contestés est important ou indispensable à l’usage des produits de l’opposante et inversement. Ils s’adressent au même public pertinent (à savoir le grand public ou les professionnels) et sont vendus via les mêmes canaux de distribution. Dès lors, ces produits sont similaires.
Les poubelles en plastique [autres que poubelles]; caisses en matières plastiques pour la fabrication de compost; bacs non métalliques [à l’exception des poubelles]; bacs à compost en matériaux non métalliques; conteneurs non métalliques de transport; récipients d’emballage en matières plastiques; récipients souples en matières plastiques pour le stockage de liquides; récipients souples en matières plastiques pour le transport de liquides; conteneurs flottants non métalliques; récipients verrouillables ignifuges; récipients en corne; récipients en jonc; récipients en bois autres qu’à usage domestique ou pour la cuisine; récipients en os; récipients d’emballage en matières plastiques; récipients en plastique pour

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médicaments; récipients en matières plastiques destinés aux domaines agrochimiques; récipients en plastique pour médicaments à usage commercial; récipients en matières plastiques thermoformés autres qu’à usage domestique ou pour la cuisine; récipients non métalliques conçus pour le conditionnement de la bière; conteneurs non métalliques
[entreposage, transport]; conteneurs non métalliques [entreposage, transport]; conteneurs non métalliques [entreposage, transport]; récipients non métalliques sous forme de fûts; récipients non métalliques pour boissons à kéger; récipients non métalliques pour la manipulation de produits autres que pour le ménage ou la cuisine; récipients non métalliques sous forme de bacs; bacs de recyclage non métalliques à usage commercial; récipients en bois autres qu’à usage domestique ou pour la cuisine; récipients transparents pour l’emballage commercial; récipients non métalliques vides pour le stockage d’outils; récipients en matières plastiques pour compost; récipients d’emballage en matières plastiques; récipients d’emballage en matières plastiques; récipients d’emballage en bois; récipients industriels en bambou; caisses de stockage non métalliques; récipients de protection en matériaux non métalliques pour le stockage de marchandises; récipients de protection en matériaux non métalliques pour l’emballage de produits; récipients sous forme de boîtes en bois; couvercles en plastique pour boîtes de conserve; tambours de stockage en plastique; récipients multifonctions et non métalliques autres qu’à usage ménager ou que pour la cuisine; récipients d’emballage en matières plastiques; récipients en matières plastiques pour compost; récipients en matériau synthétique autres que pour le ménage ou la cuisine; récipients, et fermetures et leurs supports, non métalliques; conteneurs en matières plastiques pour le stockage de marchandises à transporter; récipients non métalliques pour combustibles liquides; récipients non métalliques autres qu’à usage domestique ou pour la cuisine; récipients non métalliques pour le stockage, autres que pour le ménage ou la cuisine; récipients non métalliques pour liquides, autres que pour le ménage ou la cuisine; bacs à compost en matériaux non métalliques; récipients non métalliques pour combustibles liquides; récipients d’emballage non métalliques; boîtes de collecte non métalliques; boîtes en bois ou en matières plastiques; boîtes en matières plastiques stratifiées; boîtes à cotillons en matières plastiques; boîtes en matières plastiques pour l’emballage; coffres de sécurité non métalliques; boîtes empilables en fibre comprimée; boîtes d’emballage prêtes à l’emploi [bois]; boîtes d’emballage prêtes à l’emploi [plastique]; boîtes d’emballage plates en bois; boîtes d’emballage pliables en bois; boîtes d’emballage pliables en plastique; boîtes de rangement en bois; boîtes d’emballage plates en plastique; boîtes de rangement en bois; boîtes de rangement en matières plastiques; boîtes portatives
[récipients] en bois; boîtes de rangement non métalliques; boîtes portatives [récipients] en plastique; réservoirs d’eau en matières plastiques à usage domestique; réservoirs d’eau en matières plastiques; réservoirs de carburant en matières plastiques autres que pièces de véhicules; réservoirs de stockage du bois; réservoirs de stockage en matières plastiques; robinets non métalliques pour tonneaux; robinets non métalliques pour tonneaux; robinets non métalliques pour tonneaux; cuves de stockage en matières plastiques; cuves en bois [à l’exception des baignoires]; les cuves, non métalliques, sont différents types de récipients et leurs pièces ou accessoires. Ces récipients ont une destination similaire à celle des bouteilles de l’opposante en classe 21 étant donné qu’ils peuvent être utilisés pour contenir, stocker, transporter et emballer des objets ou. Étant donné que les bouteilles de l’opposante ne sont pas nécessairement destinées uniquement au grand public et que les produits contestés susmentionnés ne sont pas définis comme étant uniquement utilisés dans des secteurs spécifiques, ces produits coïncident par leur public pertinent. En outre, ils sont distribués par l’intermédiaire des mêmes canaux. Même si les pièces et accessoires (par exemple, couvercles en plastique pour boîtes de conserve); les robinets non métalliques pour tonneauxne partagent pas la même destination que les produits de l’opposante, ils partagent les mêmes canaux de distribution et producteurs habituels que les produits de l’opposante compris dans la classe 21. Par conséquent, les produits susmentionnés sont similaires au moins à un faible degré.

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Les autres produits contestés compris dans cette classe sont différents des produits de l’opposante compris dans les classes 10, 21 et 34. Supports pour brochures [sous forme de meubles] contestés; coffres à jouets; les tiroirs de rangement [meubles] appartiennent à la catégorie des meubles. Bien qu’ils soient également utilisés pour stocker des objets, ils ne sont pas similaires aux bouteilles de l’opposante comprises dans la classe 21 étant donné qu’ils ont une nature et une utilisation totalement différentes. Ils sont encore plus éloignés des autres produits de l’opposante compris dans les classes 9, 10 et 34. Les récipients transportables (non métalliques) pour gaz contestés contestés; bacs non métalliques à vidange d’huile; réservoirs d’eau industriels, ni en métal, ni en maçonnerie; vannes [robinets] non métalliques pour le contrôle du flux de liquide à l’intérieur de barils; les vannes non métalliques [robinets] pour contrôler le flux de liquide à l’intérieur de barils sont des produits destinés à un usage commercial ou industriel spécifique à grande échelle, tels que le stockage de produits spécifiques et le contrôle du flux de liquide. Ils n’ont rien de pertinent en commun avec les produits de l’opposante. Enfin, les bouchons pour douches non métalliques contestées; bouchons de lavabos en matériaux non métalliques; bouchons de lavabos en matériaux non métalliques; les bouchons de lavabos en matériaux non métalliques sont des bouchons pour lavabos et douches, et non pour tout type de récipient. Leur nature, leur destination et leur utilisation sont différentes de celles des produits de l’opposante. En outre, tous les produits susmentionnés ne sont généralement pas fabriqués par les mêmes entreprises et empruntent des canaux de distribution différents. Ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. Par conséquent, contrairement à ce qu’affirme l’opposante, ils sont différents.
Produits contestés compris dans la classe 21
Les produits contestés compris dans cette classe couvrent une grande variété de produits qui sont différents types de bouteilles ou de récipients et autres ustensiles principalement pour la cuisine, le ménage et la toilette personnelle.
Les produits contestés suivants énumérés ci-dessous sont soit identiques auxflacons en verre réutilisables de l’opposante, vendus vides et/ou réutilisables, vendus vides, parce que les produits de l’opposante incluent, sont inclus dans les produits contestés, soit se chevauchent avec ceux-ci (par exemple, récipients pour la cuisine, récipients à boire, récipients de savon, flacons de parfum, récipients domestiques à isolation thermique en verre, qui sont clairement des bouteilles ou susceptibles de se présenter sous la forme d’ un flacon), ou ils sont similaires à tout le moins à un faible degré parce que, à tout le moins, ils ciblent les mêmes rayons de distribution et sont destinés au même public de distribution que les uns et les autres. En outre, plusieurs de ces produits contestés (par exemple, des bocaux de stockage, des poêles à lait, des décanteurs) répondent à des besoins similaires et peuvent entrer en concurrence avec les produits de l’opposante. Certains autres des produits contestés (par exemple, les sachets pour bouteilles, les porte-bouteilles neoprunes, les ouvre-bouteilles, les ouvre-bouteilles électriques et non électriques) sont complémentaires des bouteilles de l’opposante:
Boîtes de conserve; Récipients pour la cuisine; Bocaux en verre; Bocaux de conserve en verre; Bocaux en verre pour la conservation des aliments; Bocaux isolants; Bocaux de stockage; Bocaux Mason; Bocaux à frire pour animaux domestiques; Boîtes à biscuits; Moutarde; Bocaux à épices; Bocaux à usage ménager; Bocaux isothermes; Bocaux à ustensiles; Bocaux en verre [carboys]; Gourdes; Gourdes pour le sport; Bidons de sport vendus vides; Bouteilles; Ouvre- bouteilles, électriques et non électriques; Bouteilles de sable décoratives; Bouteilles à eau vides en aluminium; Bouteilles à eau pour vélos; Bouteilles d’eau en acier inoxydable réutilisables; Bouteilles à eau vides en matières plastiques; Bouteilles à eau vides pour vélos; Bouteilles en plastique; Bouteilles en verre; Ballons en verre
[récipients]; Bouteilles isolantes; Bouteilles d’eau; Gourdes en acier inoxydable

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réutilisables et vendues vides; Bouteilles d’eau en plastique réutilisables vendues vides; Bouteilles d’application de couleurs pour cheveux; Bouteilles pour bonbons vendues vides; Bidons de sport vendus vides; Bouteilles pour produits pharmaceutiques vendus vides; Bouteilles à saké [tokkuri]; Bouteilles souples [vides];
Flacons de parfum; Bouteilles réfrigérantes; Bouteilles isolantes; Pots à lait;
Bouteilles vendues vides; Pots à crème; Carafes en verre; Cruches en métaux précieux; Cruches en toby; Brocs isothermes non électriques; Cruches non en métaux précieux; Pichets à sirop; Bocaux émaillés; Cruches; Cruchons pour lavabos; Carafes; Pintes à bière; Pichets à vin; Récipients de cuisson au four en verre; Verres
[récipients]; Récipients ménagers verrouillables non métalliques pour aliments;
Récipients calorifuges doublés pour aliments; Récipients pour aliments en papier; Récipients en pierre moulée à usage ménager; Récipients en matières plastiques pour la distribution de nourriture aux animaux de compagnie; Récipients en matières plastiques pour la distribution de boissons aux animaux domestiques; Porte-bougies en verre; Lunettes de protection; Récipients non métalliques pour eau creuse;
Récipients isothermes pour canettes de boissons, à usage domestique; Récipients ménagers portatifs multiusages; Récipients pour boissons; Récipients pour boissons; Bacs à compost à usage ménager; Supports pour bouteilles en néoprène zippered;
Récipients ménagers pour le rangement d’aliments pour animaux domestiques; Supports pour fleurs; Récipients pour dentifrices; Récipients à glace à usage domestique; Récipients à glace; Boîtes à pain; Boîtes à déjeuner métalliques;
Récipients pour le stockage d’aliments; Poubelles; Récipients vides pour lotions à usage domestique; Boîtes à sandwich; Fermetures pour couvercles de marmites;
Récipients à savon; Récipients pour brosses à dents; Boîtes à casse-croûte;
Récipients calorifuges; Glacières portatives non électriques; Récipients calorifuges pour boissons; Récipients isothermes pour aliments ou boissons; Couvercles de boîtes en papier en céramique; Couvercles combinés pour récipients de cuisine;
Couvercles en plastique pour pots à plantes; Couvercles en verre pour récipients d’emballage industriels; Couvercles isolants pour assiettes et plats; Couvercles jetables pour récipients ménagers; Couvercles pour tasses; Couvercles pour poêles
à frire; Couvercles de casseroles; Couvercles de plats; Couvercles de pots;
Couvercles ajustés pour seaux ou seaux; Cloches alimentaires isolées; Cristaux
[verrerie]; Dames-demijohns; Porte-manchets isolants pour tasses à boissons; Carafes; Carafes à vin; Diffuseurs d’huiles aromatiques autres que diffuseurs à bâtonnets; Pommes de terre [récipients]; Distributeurs de boules de coton;
Distributeurs de paille; Distributeurs d’essuie-tout; Distributeurs de papier hygiénique;
Distributeurs non mécaniques d’aliments pour animaux; Distributeurs de fil dentaire;
Distributeurs de films d’argile autres que fixes; Distributeurs de produits nettoyants pour le corps; Distributeurs de lingettes en papier autres que fixes; Distributeurs de mouchoirs en papier; Distributeurs de lingettes en cellulose à usage domestique;
Distributeurs d’essuie-mains non fixes; Distributeurs de savon; Distributeurs de savon liquide; Distributeurs de savon pour les mains; Distributeurs de shampooing;
Bouilloires non électriques; Distributeurs de serviettes; Distributeurs de boissons portables; Distributeurs de crème de soins de la peau; Cuillères à glace;
Distributeurs portables de lait en poudre; Salières; Distributeurs de liquides à utiliser avec des bouteilles; Distributeurs de détergent; Distributeurs de savon liquide; Distributeurs personnels pour pilules ou gélules à usage domestique; Mesureurs de spaghettis; Flasques de poche; Flasques à liqueurs; Flasques de poche; Flasques de poche; Ballons en verre [récipients]; Mangeoires pour oiseaux sous forme de récipients; Piluliers à usage personnel; Piluliers autres qu’à usage médical; Coquetiers en matières plastiques à usage domestique; Récipients industriels en verre pour l’emballage; Récipients industriels en porcelaine pour l’emballage; Pots en verre; Récipients domestiques calorifuges en porcelaine; Récipients domestiques calorifuges en verre; Récipients domestiques calorifuges en faïence; Pots à ail; Bocaux en coton; Récipients à boire; Récipients à boire; Boîtes à casse-croûte;

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Boîtes à pain; Récipients à usage ménager; Récipients à usage ménager en métaux précieux; Récipients pour le ménage ou la cuisine; Récipients pour la cuisine;
Récipients pour aliments pour oiseaux; Récipients pour cosmétiques; Boîtes à pop- corn vides à usage domestique; Rafraîchisseurs de bouteilles [récipients];
Refroidisseurs de bouteilles; Récipients calorifuges; Récipients calorifuges pour aliments; Glacières portatives non électriques; Glacières pour boissons [récipients]; Refroidisseurs de caviar; Rafraîchisseurs de beurre; Refroidisseurs de vin;
Refroidisseurs de vin; Glacières portatives non électriques; Glacières portatives non électriques; Glacières portatives pour boissons; Glacières [conteneurs non électriques]; Boîtes décoratives en verre; Bonbonnières en métaux précieux; Boîtes en porcelaine; Boîtes en faïence; Boîtes en verre; Boîtes métalliques pour la distribution de serviettes en papier; Boîtes à bonbons en métaux précieux; Boîtes d’émail; Boîtes à biscuits; Boîtes à thé; Boîtes pour la distribution de serviettes en papier; Boîtes pour la distribution de serviettes en papier; Boîtes à dents artificielles; Boîtes à savon; Boîtes pour la distribution de serviettes en papier; Boîtes à casse- croûte; Boîtes d’émail; Bouchons en verre; Becs verseurs pour bouteilles; Bouchons en verre pour bouteilles; Becs verseurs pour la cuisine; Bouteilles isolantes; Récipients isothermes pour aliments; Flacons isothermes à usage ménager;
Récipients isothermes pour boissons; vaisselle, ustensiles de cuisine et récipients;
Pots; Pots pour enfants; Photophores pour bougies; Pots à pot-pourri; Vases; Bocaux de cuisine non en métaux précieux; Pots de chambre; Pots à fleurs; Bocaux apothecaires; Vases à fleurs en métaux précieux; Planches en verre; Pots de chambre; Vases en pierre; Vases de sol; Vases en verre pour sols; Vases à fleurs; Bocaux en faïence; Vases en verre; Vases en argile pour sols; Pots en terre cuite;
Brûle-parfums; Brûle-parfums; Pots à fleurs; Vases à fleurs; Vases à fleurs pour cérémonies; Pots à colle; Pots à fleurs; Pots à confiture; Pots de chambre; Pots de chambre; Pots de chambre; Tasses d’apprentissage pour bébés et enfants; Verres
[récipients]; Verre peint; Capsules de café rechargeables; Capsules de thé rechargeables; Urnes en métaux précieux; Bacs de recyclage non métalliques à usage domestique.
Toutefois, leshottes d’ aquarium (listées deux fois), les appareils pour nettoyer les dents et les gencives, le verre de protection thermique (semi-ouvré), les plaques de verre colorées autres que pour la construction, les distributeurs électroniques pour animaux domestiques, les décorations pour gâteaux en porcelaine sont différents de tous les produits de l’opposante. Lescouvercles pour aquariumssont des couvercles spéciaux utilisés pour couvrir les aquariums. Leur finalité est de maintenir la lumière et l’humidité dans la citerne. Lesdistributeurs électroniques pour animaux de compagnie sont des dispositifs électroniques qui permettent de répertorier les repas des animaux de compagnie et de fixer leurs proportions. Les appareils pour nettoyer les dents et les gencives sont des appareils d’hygiène bucco-dentaire. Ces produits contestés n’ont ni la même nature, ni la même destination, ni la même utilisation ni les mêmes producteurs habituels que les produits de l’opposante compris dans les classes 9, 10, 21 ou 34. Ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. Le verre de protection contre la chaleur (semi-ouvré) et les plaques colorées
[autres que pour la construction] contestés font référence à des produits semi-ouvrés en verre. Le fait que les produits contestés puissent être utilisés dans la production des bouteilles de l’opposante est insuffisant à lui seul pour les considérer comme similaires étant donné que les produits contestés sont destinés aux fabricants tandis que les produits de l’opposante sont des produits finis. Enfin, les décorations pour gâteaux en porcelaine contestées sont de petites figurines en porcelaine. Leur finalité est purement décorative. Il ne s’agit pas de récipients ou d’ustensiles de cuisine ou de ménage. Ils ont une nature, une destination et une utilisation différentes de celles des produits de l’opposante. Ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. Par conséquent, les produits contestés susmentionnés ne partagent pas les critères de similitude suffisants pour les considérer comme similaires, même à un faible degré, aux produits de l’opposante.

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Produits contestés compris dans les classes 18 et 28
Les récipients industriels d’emballage en cuir contestés compris dans la classe 18 sont des produits spécifiques, à usage industriel. Ils sont en cuir et leur nature est totalement différente de celle des produits de l’opposante compris dans les classes 9, 10, 21 et 34. Leur finalité spécifique est également complètement différente, de même que leur utilisation. Ils ciblent des publics pertinents différents.
Les seaux [jouets] en matières plastiques; les seaux [jouets] en classe 28 peuvent être en plastique, comme les bouteilles de l’opposante en classes 10 et 21. Cela ne suffit toutefois pas à les considérer comme similaires. La destination de ces produits et de tous les produits de l’opposante est totalement différente étant donné que les produits contestés sont des jouets pour enfants.
En outre, les produits contestés compris dans les classes 18 et 28, d’une part, et les produits de l’opposante, d’autre part, ne sont ni complémentaires ni concurrents et empruntent des canaux de distribution différents.
En conséquence, ils ne sont pas similaires;
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits jugés identiques ou similaires à différents degrés s’adressent au grand public ou à des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention est considéré comme moyen.

c) Les signes
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

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L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
La marque antérieure consiste exclusivement en une représentation d’une gorilla. Étant donné qu’elle ne décrit pas les produits pertinents et n’a pas d’autre rapport avec ceux-ci, elle est distinctive.
Le signe contesté consiste en la représentation d’une gorilla et du mot «ORGONIZZER». Aucun des deux éléments n’est dominant sur le plan visuel compte tenu de leur taille et de leur position similaires au sein du signe. Les deux éléments sont distinctifs pour les produits pertinents étant donné que l’image de la gorille n’a aucun rapport avec les produits pertinents et que le mot «ORGONIZZER» n’a aucune signification.
Sur le plan visuel, les signes coïncident par la représentation d’une gorille, qui est représentée d’une manière très similaire. Comme l’opposante l’a souligné à juste titre, la gorille est positionnée à l’identique dans les deux images et présente le même graphisme de noir continu avec la forme définie par un contraste blanc. Les deux images montrent les deux bras avant de la gorille placés de manière proéminente sur le sol, les poissons pointillés et palmes étant orientés vers des prix. Les deux pattes arrière apparaissent également comme jouées pour équilibrer et les soldes arrière de la gorille apparaissent dans la perspective droite, tandis que les bulletins faciaux de la gorille sont espacés vers la gauche. Les images de gorilla partagent également la représentation identique de la tête de l’animal. Bien qu’il existe quelques différences dans la représentation des faces du gorillas, notamment dans la forme des yeux, l’impression d’ensemble produite par les deux images est très similaire. Les signes diffèrent dans la mesure où le signe contesté contient l’élément verbal «ORGONIZZER» qui n’a pas d’équivalent dans la marque antérieure. Par conséquent, les signes sont visuellement similaires à un degré moyen.
Les signes purement figuratifs ne font pas l’objet d’une appréciation phonétique. La marque antérieure étant purement figurative, il n’est pas possible de comparer les signes sur le plan phonétique.
Sur le plan conceptuel, les deux signes contiennent un dispositif de gorilla, qui véhicule la même signification. L’élément supplémentaire inclus dans le signe contesté est dépourvu de signification. Par conséquent, les signes sont fortement similaires sur le plan conceptuel.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
Dans l’acte d’opposition, l’opposante a indiqué que sa marque antérieure jouissait d’une renommée dans l’Union européenne et a invoqué l’article 8, paragraphe 5, du RMUE comme l’un des motifs de l’opposition. Bien qu’à un stade ultérieur, l’opposante ait retiré l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, la revendication de renommée doit être interprétée comme une revendication d’un caractère distinctif accru dans le contexte de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE. Toutefois, l’opposante n’a produit aucun élément de preuve à l’appui d’une telle allégation.
En outre, l’opposante a fait référence à un «caractère distinctif intrinsèque élevé» de la marque antérieure. Dans sa pratique, l’Office, lorsque la marque antérieure n’est pas descriptive (ou n’est pas dépourvue de caractère distinctif pour tout autre motif), considère

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qu’elle ne possède pas plus qu’un caractère distinctif intrinsèque normal. Ce degré de caractère distinctif peut être encore accru si des preuves appropriées sont produites montrant qu’un degré plus élevé de caractère distinctif de la marque antérieure a été acquis par l’usage ou parce qu’il est très original, inhabituel ou unique. Il convient toutefois de rappeler qu’une marque ne possédera pas nécessairement un caractère distinctif plus élevé au seul motif qu’il n’existe aucun lien conceptuel avec les produits et services pertinents. Étant donné que l’opposante n’a produit aucune preuve du caractère distinctif accru acquis par l’usage de la marque antérieure, cet argument doit dès lors être rejeté.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Une partie des produits contestés a été jugée identique ou similaire à différents degrés aux produits de l’opposante. Ces produits s’adressent au grand public et aux professionnels dont le niveau d’attention est moyen. La marque antérieure possède un caractère distinctif normal. Bien que la marque contestée contienne un élément verbal supplémentaire et distinctif «ORGONIZZER», cela ne suffit pas à neutraliser une similitude visuelle moyenne et une similitude conceptuelle élevée entre les signes en raison de la présence d’un élément figuratif très similaire et distinctif représentant une gorille.
Il est tenu compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).
En outre, le risque de confusion désigne des situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou effectue un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.
En effet, compte tenu du fait que les légères différences entre l’élément figuratif en gorilla peuvent facilement être ignorées, il est tout à fait concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une nouvelle variante de la marque antérieure, configurée d’une manière différente selon le type de produits ou de services qu’elle désigne, à savoir, y compris un élément verbal supplémentaire (23/10/2002, T- 104/01, Fifties, EU:T:2002:262, § 49).
Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et que, dès lors, l’opposition est en partie fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne de l’opposante.
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits jugés identiques ou similaires à différents degrés à ceux de la marque antérieure.
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17). Ainsi, un faible degré de similitude de certains des

Décision sur l’opposition no B 3 136 610 Page sur 18 18
produits serait compensé par un degré moyen de similitude visuelle et un degré élevé de similitude conceptuelle des signes.
Les autres produits contestés sont différents. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits ne saurait être accueillie.

FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
Meglena BENOVA Zuzanna STOJKOWICZ Carmen SÁNCHEZ
Palomares
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.