LES CHAMBRES DE RECOURS

DÉCISION de la première chambre de recours du 14 mars 2022
Dans l’affaire R 496/2020-1
F.F.C. CREATIVE GROUP S.r.l. Via Delle Industrie, 6/10
80040 San Sebastiano al Vesuvio (NA)
Italie Demanderesse/requérante représentée par G.D. DI GRAZIA D’ALTO ± C.S.N.C., Isola E1- Centro Direzionale, 80143, Napoli (Italie)
contre
Faviana International Inc. 500 septième Avenue Floor 17B
New York NY 10018
ÉTATS-UNIS Opposante/défenderesse
Recours concernant la procédure d’opposition no B 3 051 813 (demande de marque de l’Union européenne no 17 630 799)
LA PREMIÈRE CHAMBRE DE RECOURS
composée de G. Humphreys (président et rapporteur), M. Bra (membre) et A. González Fernández (membre)
Greffier: H. Dijkema
rend le présent
Langue de procédure: Anglais
14/03/2022, R 496/2020-1, fabiana FERRI (fig.)/Faviana et al.

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Décision
Résumé des faits
1 Par une demande déposée le 21 décembre 2017, F.F.C. CREATIVE GROUP
S.r.l. (ci-après la «demanderesse») a sollicité l’enregistrement de la marque figurative

pour les produits et services suivants:
Classe 3 — Parfumerie et parfums; Parfums; Parfumerie; Désodorisants personnels; Parfums solides; Parfums liquides; Aromates pour parfums; Parfums d’ambiance; Extraits de parfums; Fleurs (bases pour parfums de -); Cosmétiques; Produits de maquillage; Huiles pour la parfumerie;
Huiles essentielles comme parfum pour la lessive; Pots-pourris odorants; Coussins d’aromathérapie contenant des sachets de pots-pourris en tissus; Savons parfumés; Huiles parfumées; Sachets parfumés; Sprays parfumés pour intérieurs; Parfums d’ambiance; Sprays parfumés pour le linge; Sels de bain parfumés; Huiles parfumées utilisées pour produire des arômes lorsqu’elles sont chauffées; Huiles essentielles et extraits aromatiques; Produits de toilette; Huiles aromatiques; Essences éthériques; Huiles essentielles naturelles; Huiles essentielles à usage ménager; Savons et gels; Savonnettes; Bains moussants; Gel pour la douche et le bain; Bâtonnets pour joss; Cônes d’encens; Encens; Pierres en céramique parfumées; Recharges de parfum pour diffuseurs non électriques de parfums d’intérieur; Extraits de fleurs; Cônes parfumés pour pin; Désodorisants pour tapis; Désodorisants pour animaux domestiques; Produits pour parfumer le linge; Lingettes parfumées; Talc pour la toilette; Dentifrices; Produits d’hygiène buccale; Produits nettoyants pour le ménage; Préparations nettoyantes et parfumantes; Laques pour les ongles;
Vernis de finition pour les ongles; Dissolvants pour vernis à ongles [cosmétiques];
Classe 9 — Produits d’opticiens; Lunettes de soleil; Étuis pour lunettes de soleil; Chaînettes pour lunettes de soleil; Cordons pour lunettes de soleil; Étuis pour lunettes et lunettes de soleil; Verres pour lunettes de soleil; Articles de lunetterie; Monocles; Montures de lunettes; Lentilles de contact; Objectifs d’agrandissement; Verres optiques; Verres de lecture; Supports pour lunettes; Protections pour lunettes; Casques de protection pour motoistes; Casques de protection pour motocyclistes; Casques de protection pour le sport; Lunettes de neige; Lunettes de natation;
Lunettes de motocyclettes; Équipement audiovisuel et de technologie de l’information; Appareils pour la reproduction du son; Dispositifs d’affichage, récepteurs de télévision et dispositifs cinématographiques et vidéo; Ordinateurs blocs-notes; Ordinateurs portables; Lecteurs MP3; Étuis pour lecteurs MP3; Stations d’accueil pour lecteurs MP3; Lecteurs MP4; Radiotéléphones; Sacs conçus pour ordinateurs portables; Supports adaptés pour téléphones portables; Étuis adaptés pour téléphones portables; Casques pour téléphones portables; Casques d’écoute sans fil pour smartphones; Casques d’écoute sans fil pour téléphones portables; Prises téléphoniques; Coques pour smartphones; Cartes numériques informatiques; Bases de données (électroniques); CD-ROM préenregistrés; Clés web USB; Musique numérique téléchargeable; Podcasts; Vidéos préenregistrées; Enregistrements vidéo téléchargeables contenant de la musique; Micrologiciels;
Coques pour tablettes électroniques; Supports adaptés pour tablettes électroniques; Étuis pour tablettes électroniques; Étuis à rabat pour tablettes électroniques; Chargeurs de batteries pour téléphones; Tonalités de téléphones [téléchargeables]; Supports adaptés pour téléphones portables; Batteries pour téléphones portables; Logiciels d’applications informatiques pour téléphones portables; Éléments graphiques téléchargeables pour téléphones portables; Câbles USB pour téléphones portables; Haut-parleurs auxiliaires pour téléphones portables; Équipement de

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téléphonie informatique; Housses en papier pour récepteurs téléphoniques; Supports pour téléphones portables pour tableaux de bord; Casques d’écoute mains libres pour téléphones portables; Supports mains libres pour téléphones portables; Logiciels de jeux informatiques pour téléphones portables et cellulaires; Microphones mains libres pour téléphones portables;
Dispositifs, amplificateurs et correcteurs optiques; Dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation; Cadres photo numériques;
Classe 14 — Résultats réfractaires; Amulettes [bijouterie]; Anneaux [bijouterie]; Horlogerie et instruments chronométriques; Argent; Boîtes d’horloges; Articles décoratifs [breloques ou bijoux] à usage personnel; Articles d’imitation de bijouterie-joaillerie; Joyaux; Bijoux, à savoir articles en pierres précieuses; Perles [bijouterie]; Bijoux en métaux précieux; Bijoux en matières plastiques; Bijoux en matériaux semi-précieux; Articles de bijouterie-joaillerie plaqués en métaux précieux;
Écrins à bijoux; Pochettes pour montre; Boutons de manchettes; Bracelets [bijouterie]; Bracelets pour montres; Bracelets pour œuvres de charité; Bracelets d’amitié; Bustes en métaux précieux;
Boîtiers de montres; Chaînes de montres; Chaînes [bijouterie]; Camées [bijouterie]; Boîtes à bijoux musicales; Porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet]; Chaînes [bijouterie]; Pièces de bijouterie; Chaînes [bijoux] pour chevilles; Fermoirs de montres; Bracelets de montres;
Pendentifs; Clips pour foulards sous forme de bijoux; Coffrets à bijoux; Clips de bijouterie pour adapter les boucles d’oreilles percées aux boucles d’oreilles clipon; Coffrets à bijoux [écrins ou boîtes]; Colliers [bijouterie]; Chronographes [montres]; Chronoscopes; Housses pour boutons de manchettes décoratives; Tasses à récompenses en métaux précieux; Écrins pour montres; Écrins pour articles d’horlogerie; Logements pour horloges et montres; Diadèmes; Diamants; Insignes en métaux précieux; Fixe-cravates; Boutons de manchettes; Pièces de bijouterie; Fils d’or
[bijouterie]; Boucles pour bracelets de montres; Clips en argent [bijouterie]; Housses ajustées pour anneaux de bijouterie pour protéger l’impact, l’abrasion et les dommages causés à l’anneau et aux pierres; Joyaux; Médailles; Mouvements de montres; Médaillons [bijouterie]; Alliages de métaux précieux; Métaux précieux semi-ouvrés; Ressorts de montres; Objets d’art en pierres précieuses; Boucles d’oreilles; Joyaux; Des ornements fabriqués ou recouverts de métaux ou pierres semi-précieuses, ou de leurs imitations; Articles de bijouterie pour chaussures; Ornements de mode sous forme de bijoux; Ornements [statues] en métaux précieux; Articles de bijouterie pour chapeaux; Instruments de chronométrage; Oscillateurs de montres mécaniques; Pièces d’horloges; Pièces et accessoires pour bijoux; Pendentifs à bijoux; Perles; Pierres précieuses; Porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet]; Porte-clés et chaînes pour clés; Boîtes à bijoux; Rouleaux à bijoux; Écrins à bijoux; Boîtes à bijoux; Épingles décoratives [bijouterie];
Épingles de cravates; Statues et figurines fabriquées ou recouvertes de métaux ou pierres semi- précieuses, ou en imitation de ceux-ci; Articles d’imitation de bijouterie-joaillerie; Réveille-matin;
Plaques commémoratives; Trophées en alliages de métaux précieux;
Classe 18 — Sacs de tous les jours; Trousses à maquillage; Mallettes vides pour produits cosmétiques; Valises; Trousses de toilette; Trousses de voyage [maroquinerie]; Étuis pour cravates de voyage; Étuis à clés; Mallettes vides pour produits cosmétiques; Bagages; Cannes;
Malles; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; Porte-bébés; Sacs à roulettes; Sacs de gymnastique; Sacs de sport; Bagages de voyage; Bourses de mailles; Sacs pour le week-end; Sacs à chaussures pour le voyage; Sacoches de selles; Sacs en simili-cuir; Porte- documents [maroquinerie]; Sacs en toile; Housses pour vêtements; Sacs à anses tous usages;
Housses pour vêtements; Sacs à livres; Sacs à langer; Sacs pour chaussures; Sacs de musique; Sacs à roulettes; Écharpes pour porter les bébés; Sacs pour souvenirs; Petits sacs pour hommes;
Étuis pour clés; Porte-monnaie; Hippoacs; Porte-monnaie multiusages; Sacs à main; Sacs de paquetage; Boîtes à chapeaux pour le voyage; Cartables; Bandelettes en cuir; Bandoulières
[bandoulières]; Colliers pour animaux; Cuir brut ou mi-ouvré; Affaires de voyage; Étuis de transport pour documents; Housses pour bagages; Porte-adresses pour bagages; Porte-cartes de visite; Fils de cuir; Harnais; Laisses pour animaux; Sacs banane; Martingales; Parapluies et parasols; Parapluies; Peaux et autres cuirs travaillés ou semi-travaillés; Petits porte-monnaie;
Pochettes [bourses]; Porte-cartes de visite; Porte-cartes [maroquinerie]; Porte-cartes de crédit; Porte-billets; Porte-documents [maroquinerie]; Mallettes pliantes; Porte-bébés à porter sur soi;
Portefeuilles; Porte-monnaie de cuir; Portefeuilles à fixer aux ceintures; Havresacs; Sacs de plage;
Sacs en kit; Sacs de campeurs; Sacs de voyage; Boîtes en cuir ou en carton-cuir; Boîtes en cuir;
Sets de voyage; Bandoulières (ceintures); Bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport;

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Valises à roulettes; Sacs à dos; Fourre-tout; Articles de sellerie; Sacs à main de soirée; Sacs à main de soirée;
Classe 25 — Vêtements; Vêtements pour hommes; Vêtements pour femmes; Vêtements imperméables; Vêtements en cuir; Vêtements pour enfants; Robes; Robes de chambre; Vêtements;
Pompes [chaussures]; Bandanas [foulards]; Bermudes; Bonnets; Sous-vêtements; Vêtements de nuit; Sous-vêtements; Bikinis; Blazers; Justaucorps [vêtements]; Citernes; Shorts [sous- vêtements]; Bretelles; Corsets; Cafétérias; Galoches; Collants; Chaussures; Chaussures de plage;
Chaussettes pour hommes; Chaussettes et bas; Coffres de natation; Chimisettes; Aubes; Chemises;
Nighties; Maquettes de réservoirs; Débardeurs; Chapellerie; Chapeaux de pluie; Chapeaux de plage; Manteaux; Capuchons [vêtements]; Cardigans; Vareuses; Chasubles; Tongs; Ceintures
[habillement]; Collants; Colliers; Camisoles; Costumes pour hommes; Casquettes plates;
Combinaisons culottes; Robes de soleil; Collets [vêtements]; Bustiers; Bustiers; Costumes;
Maillots de bain; Vêtements de plage; Cravates; Bonnets; Pantalons de robinet; Cols roulants;
Chaussures de neige; Espadrilles; Écharpes; Foulards [vêtements]; Sweat-shirts; Fezzes; Foulards;
Manteaux de matin; Gabardines [vêtements]; Bas de genoux; Guêtres; Vestes d’échauffement; Vestes; Vestes de lit; Vestes imperméables; Vestes matelassées [vêtements]; Grosses vestes;
Gilets; Foulards pour le cou [silencieux]; Blousons; Jupes; Jupes de culotte; Robes-chasubles;
Tabliers [vêtements]; Gants [habillement]; Mackintoshes; Vêtements de plage; Denims
[vêtements]; Tongs; Jeans en denim; Pulls; Kilts; Jambières; Lingerie; Pulls; Bonneterie; Maillots de corps; Chandails; Manchons [habillement]; Capes; Foulards pour la tête; Jupes-shorts;
Mocassins; Duffel-coats; Boxer shorts; Foulards; Camiknickers; Gilets; Culottes pour bébés;
Shorts; Pantalons; Mules; Bowling; Couvre-oreilles [habillement]; Parures de plage; Cache- maillots de bain; Parkas; Fourrures [vêtements]; Pyjamas; Polos; Manchettes [habillement]; Manchettes [habillement]; Manteaux de gelée; Soutiens-gorge; Sabots [chaussures]; Combinaisons de jumelles; Sandales; Foulards pour le cou; Chauffe-mains [vêtements]; Souliers; Bottines;
Châles; Écharpes; Semelles intérieures; Paletots; Dessous-de-bras; Bottes; Combinaisons
[vêtements de dessous]; Foulards; Tee-shirts; Tailleurs pour femmes; Peignoirs de bain; Trench coats; Tenues de jogging [vêtements]; Twin-sets; Robes; Visières [chapellerie]; Sabots
[chaussures]; Vestes de dîner; Vêtements de soirée; Vêtements de soirée; Tenues de soirée;
Tenues de soirée; Robes de cérémonie pour femmes; Pantalons de mode; Chaussures de mode;
Classe 35 — Administration commerciale de la concession de licences pour les produits et services de tiers; Aide à la gestion d’activités commerciales; Conseils en gestion commerciale; Conseils professionnels d’affaires; Démonstration de produits; Distribution d’échantillons; Aide à la direction d’entreprises industrielles ou commerciales; Mise à disposition d’informations commerciales par le biais d’un site web; Services de marketing; Organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; Promotion des ventes pour des tiers; Publicité; Services de conseils commerciaux en matière d’établissement et d’exploitation de franchises; Conseils en gestion commerciale en matière de franchisage; Services de vente au détail ou en gros (à l’exception de leur transport) de parfumerie, cosmétiques, bijoux, horloges et montres, bijouterie fantaisie, vêtements, chaussures, chapellerie, pyjamas, pantoufles, linge, sacs, valises, lunettes, casques de protection, téléphones portables, dispositifs électroniques, jouets, bougies; Ces services peuvent être fournis par l’intermédiaire de points de vente au détail, de magasins en gros, de catalogues de vente par correspondance ou par voie électronique, via des sites web ou des programmes de téléachat; Le regroupement, pour le compte de tiers, de produits divers (à l’exception de leur transport), à savoir parfumerie, cosmétiques, bijoux, horloges et montres, bijouterie fantaisie, vêtements, chaussures, chapellerie, pyjamas, pantoufles, linge, sacs, valises, lunettes, casques de protection, téléphones portables, dispositifs électroniques, jouets, bougies, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits.
2 La demande a été publiée le 9 février 2018.
3 Le 9 mai 2018, Faviana International Inc. (ci-après l’ «opposante») a formé une opposition contre l’enregistrement de la demande de marque publiée pour tous les produits et services précités.

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4 Les motifs de l’opposition étaient ceux visés à l’article 8, paragraphe 1, point b), et à l’article8,paragraphe4, du RMUE.
5 L’opposition était fondée sur l’enregistrement international no 959 421 FAVIANA, nom commercial FAVIANA et dénomination sociale Faviana International Inc. utilisé dans la vie des affaires dans l’Union européenne, et notamment en Autriche, en Croatie, au Danemark, en Finlande, en Grèce, en
Italie, au Luxembourg, en Pologne, en Slovaquie, en Suède, en Belgique, à
Chypre, en France, en Hongrie, en Lettonie, à Malte, au Portugal, en Slovénie, au
Royaume-Uni, en Bulgarie, en République tchèque, en Estonie, en Allemagne, en
Irlande, en Lituanie, aux Pays-Bas, en Roumanie, en Espagne, au 1 avril 2008 pour les produits suivants:
Classe 25 — Vêtements pour femmes, à savoir robes de soirée, robes de cocktail, robes de prom, robes de mariée, robes de bride, robes de fleur, robes de fleurs, foulards, foulards, costumes d’affaires, vestes de forme, vestes de sport, chemisiers, jupes et pantalons.
6 Par décision du 23 janvier 2020 (ci-après la «décision attaquée»), la division d’opposition a rejeté la marque demandée pour une partie des produits et services contestés au motif qu’il existait un risque de confusion. Elle a, notamment, motivé sa décision comme suit:
– La demande a été rejetée pour les produits et services suivants:
Classe 18: Sacs de tous les jours; Porte-bébés; Sacs à roulettes; Sacs de gymnastique; Sacs de sport; Bourses de mailles; Sacs pour le week-end; Sacoches de selles; Sacs en simili-cuir; Porte-documents [maroquinerie]; Sacs en toile; Sacs à anses tous usages; Sacs à livres; Sacs
à langer; Sacs de musique; Sacs à roulettes; Écharpes pour porter les bébés; Sacs pour souvenirs; Petits sacs pour hommes; Étuis pour clés; Porte-monnaie; Hippoacs; Porte- monnaie multiusages; Sacs à main; Sacs de paquetage; Étuis de transport pour documents; Porte-cartes de visite; Sacs banane; Petits porte-monnaie; Pochettes [bourses]; Porte-cartes de visite; Porte-cartes [maroquinerie]; Porte-cartes de crédit; Porte-billets; Porte-documents
[maroquinerie]; Mallettes pliantes; Porte-bébés à porter sur soi; Portefeuilles; Porte-monnaie de cuir; Portefeuilles à fixer aux ceintures; Havresacs; Sacs de plage; Sacs en kit; Sacs de campeurs; sacs, portefeuilles et autres objets de transport; Sacs à dos; Fourre-tout; Sacs à main de soirée; Sacs à main de soirée;
Classe 25: Vêtements; Vêtements pour hommes; Vêtements pour femmes; Vêtements imperméables; Vêtements en cuir; Vêtements pour enfants; Robes; Robes de chambre; Vêtements; Pompes [chaussures]; Bandanas [foulards]; Bermudes; Bonnets; Sous-vêtements;
Vêtements de nuit; Sous-vêtements; Bikinis; Blazers; Justaucorps [vêtements]; Citernes;
Shorts [sous-vêtements]; Bretelles; Corsets; Cafétérias; Galoches; Collants; Chaussures;
Chaussures de plage; Chaussettes pour hommes; Chaussettes et bas; Coffres de natation; Chimisettes; Aubes; Chemises; Nighties; Maquettes de réservoirs; Débardeurs; Chapellerie;
Chapeaux de pluie; Chapeaux de plage; Manteaux; Capuchons [vêtements]; Cardigans;
Vareuses; Chasubles; Tongs; Ceintures [habillement]; Collants; Colliers; Camisoles;
Costumes pour hommes; Casquettes plates; Combinaisons culottes; Robes de soleil;
Épaulières [vêtements]; Bustiers; Bustiers; Costumes; Maillots de bain; Vêtements de plage; Cravates; Bonnets; Pantalons de robinet; Cols roulants; Chaussures de neige; Espadrilles;
Écharpes; Foulards [vêtements]; Sweat-shirts; Fezzes; Foulards; Manteaux de matin; Gabardines [vêtements]; Bas de genoux; Guêtres; Vestes d’échauffement; Vestes; Vestes de bordures; Vestes imperméables; Vestes matelassées [vêtements]; Grosses vestes; Gilets; Foulards pour le cou [silencieux]; Blousons; Jupes; Jupes de culotte; Robes-chasubles;
Tabliers [vêtements]; Gants [habillement]; Mackintoshes; Vêtements de plage; Denims

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[vêtements]; Tongs; Denimjeans; Pulls; Kilts; Jambières; Lingerie; Pulls; Bonneterie;
Maillots de corps; Chandails; Manchons [habillement]; Capes; Foulards pour la tête; Jupes- shorts; Mocassins; Duffel-coats; Boxer shorts; Foulards; Camiknickers; Gilets; Culottes pour bébés; Shorts; Pantalons; Mules; Bowling; Couvre-oreilles [habillement]; Parures de plage;
Cache-maillots de bain; Parkas; Fourrures [vêtements]; Pyjamas; Polos; Manchettes
[habillement]; Manchettes [habillement]; Manteaux de gelée; Soutiens-gorge; Sabots
[chaussures]; Combinaisons de jumelles; Sandales; Foulards pour le cou; Chauffe-mains
[vêtements]; Souliers; Bottines; Châles; Écharpes; Paletots; Bottes; Combinaisons
[vêtements de dessous]; Foulards; Tee-shirts; Tailleurs pour femmes; Peignoirs de bain;
Trench coats; Tenues de jogging [vêtements]; Twin-sets; Robes; Visières [chapellerie]; Sabots [chaussures]; Vestes de dîner; Vêtements de soirée; Vêtements de soirée; Tenues de soirée; Tenues de soirée; Robes de cérémonie pour femmes; Pantalons de mode; Chaussures de mode;
Classe 35: Services de vente au détail ou en gros (à l’exception de leur transport) de vêtements; Ces services peuvent être fournis par l’intermédiaire de points de vente au détail, de magasins en gros, de catalogues de vente par correspondance ou par voie électronique, via des sites web ou des programmes de téléachat; Le regroupement, pour le compte de tiers, de produits divers (à l’exception de leur transport), à savoir des vêtements, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément.
– En ce qui concerne les preuves de l’usage produites par l’opposante, elles démontrent un usage sérieux de la marque uniquement pour les produits suivants:
Classe 25: Vêtements pour femmes, à savoir robes de soirée, robes de cocktail, robes de prom, robes de mariée, robes de chambre, robes de fleur, robes de chambre, jupes.
– Dans son appréciation, la division d’opposition a pris en considération les éléments d’information suivants:
Des images non datées de robes sur l’étiquette ;
Un extrait de la page web isu.com montrant la première page de catalogues datant de la période comprise entre 2016 et 2019 et portant une référence à la marque antérieure pour des robes, des robes de soirée et des costumes de demain;
13 factures datées de la période comprise entre 2013 et 2017 et adressées à des clients situés, entre autres; au Portugal, en Allemagne, aux Pays-
Bas, au Royaume-Uni, en Espagne, en Irlande, au Danemark et portant la
marque pour robes, pulls, jupes et hauts;

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Des captures d’écran non datées en allemand ou des captures d’écran datées de 2019 et provenant de différents sites internet portant une référence à la marque antérieure pour des robes;
Une déclaration sous serment du directeur général d’exploitation de l’opposante (non datée), indiquant que la marque FAVIANA a été utilisée du 21 décembre 2012 au 20 décembre 2017 sur le territoire européen pour les robes de soirée, les robes de mariée, les robes de mariée, les robes de bridesmaider, les quincenera, les foulards, les costumes de femmes, les blouses et jupes, et que l’opposante a généré un chiffre d’affaires de près de 1.5 millions de dollars en vendant plus de 8 000 de ces produits au cours de la période susmentionnée.
– Les produits contestés compris dans les classes 3, 9 et 14 ne sont pas similaires aux produits de l’opposante compris dans la classe 25. Les produits contestés compris dans la classe 18 présentent au moins un faible degré de similitude avec les produits de l’opposante étant donné qu’ils peuvent coïncider quant à leur fabricant, leurs canaux de distribution et leur public et en partie différents. Les produits contestés compris dans la classe 25 ne sont en partie pas similaires, en partie identiques ou similaires aux produits de l’opposante car ils ont une destination, une utilisation ou une nature similaire. En outre, leur origine commerciale, leurs canaux de distribution et leur public pertinent peuvent coïncider. En ce qui concerne les services contestés compris dans la classe 35, ils sont en partie différents, en partie similaires à un faible degré aux produits de l’opposante dans la mesure où ils ciblent le même public, sont complémentaires et sont généralement proposés dans les mêmes lieux.
– En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires à différents degrés s’adressent au grand public ainsi qu’aux clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques. Le niveau d’attention est moyen.
– Une partie du public de langue polonaise peut percevoir FAVIANA comme un prénom féminin étranger rare et peu courant. Un raisonnement similaire s’applique à l’élément FABIANA du signe contesté. Pour l’autre partie du public pertinent, ces éléments seront considérés comme fantaisistes. Dans les deux cas, ils sont considérés comme distinctifs. L’élément FERRI du signe contesté peut être associé à un nom de famille étranger. Cet élément est également distinctif.
– Sur le plan visuel, les signes sont similaires à un degré moyen. Ils coïncident par les lettres «F-A- * -I-A-N-A» mais diffèrent par l’ élément verbal FERRI et par la stylisation minimale du signe contesté et par les lettres «B/V» dans les premiers éléments verbaux des signes. Sur le plan phonétique, les signes présentent également un degré moyen de similitude. Pour la partie du public qui associera FAVIANA et FABIANA au même nom, les marques sont similaires à un degré moyen sur le plan conceptuel.

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– Compte tenu des arguments qui précèdent, les différences entre les signes en cause ne sont pas suffisantes pour neutraliser les similitudes entre eux. Le signe contesté doit être rejeté pour les produits et services jugés identiques ou similaires à différents degrés (y compris ceux jugés similaires à un faible degré, car il est considéré que les similitudes entre les marques sont suffisantes pour compenser le faible degré de similitude de certains des produits et services) avec ceux de la marque antérieure.
7 Le 7 février 2020, le représentant de l’opposante s’est retiré de la représentation du client.
8 Le 9 mars 2020, la demanderesse a formé un recours contre la décision attaquée, demandant que cette dernière soit partiellement annulée dans la mesure où la marque demandée a été rejetée. Le mémoire exposant les motifs du recours a été reçu le 22 mai 2020.
9 Le 12 mars 2020, le greffe de la chambre de recours a demandé à l’opposante de désigner un nouveau représentant conformément à l’article 119, paragraphe 2, du RMUE. Le même jour, le greffe a informé l’opposante qu’un recours contre la décision attaquée avait été formé.
10 Le greffe a tenté à plusieurs reprises de contacter le précédent représentant de l’opposante et l’opposante elle-même, tant par téléphone que par courrier.
11 D’autres demandes de désignation d’un représentant ont été envoyées le 3 mars 2021 et une nouvelle fois le 18 octobre 2021. Dans cette dernière correspondance, l’opposante a été informée que, compte tenu de l’effet suspensif du recours, la Chambre pouvait annuler la décision attaquée et considérer l’opposition comme irrecevable.
12 Étant donné qu’il apparaît que l’opposante a peut-être changé d’adresse, la demande de désignation d’un nouveau représentant et les informations relatives au recours ont été envoyées à la fois à la dernière adresse officielle de l’opposante et à une adresse non officiellement établie. Enfin, une notification publique a eu lieu.
13 L’opposante n’a pas déposé de réplique et n’a pas désigné de représentant.
Moyens et arguments des parties
14 Les arguments soulevés dans le mémoire exposant les motifs du recours peuvent être résumés comme suit:
– Tout d’abord, l’opposante n’a pas présenté d’explication des motifs avant l’expiration du délai, mais uniquement des preuves de l’enregistrement international (le 26 septembre 2018). En outre, l’opposante n’a pas produit d’éléments de preuve à l’appui du deuxième motif visé à l’article 8, paragraphe 4, du RMUE avant l’expiration du délai imparti.

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– Deuxièmement, en ce qui concerne la comparaison des signes, il est fait référence aux arrêts du 08/02/2019, T-647/17, CHIARA FERRAGNI
(fig.)/Chiara, EU:T:2019:73, § 68; et du 03/06/2015, T-559/13, GIOVANNI
GALLI (fig.)/GIOVANNI, EU:T:2015:353, § 125. En outre, en l’espèce, le
FERRI patronymique est un élément important.
– Si FAVIANA est un prénom féminin, le consommateur italien, par exemple, percevra FABIANA comme la forme féminine de Fabianus et, au contraire, percevra également FAVIANA comme un nom de famille.
– La prononciation des deux signes diffère par le son des lettres en raison du nombre différent de mots. Sur le plan visuel, les signes diffèrent par leur structure et leur longueur (7 letters/7 + 5 lettres).
– En ce quiconcerne les éléments de preuve produits par l’opposante à titre de preuve de l’usage: La pièce FR1 consiste en une image qui n’est pas datée et qui n’est pas remplaçable sur le plan géographique. La pièce FR2 n’est pas non plus géographiquement remplaçable. Les factures produites en tant que pièce FR3 ne montrent que de faibles montants. La pièce FR4 n’a pas été produite dans la langue de procédure. La pièce FR5 consiste en une déclaration sous serment signée par le Chief Operating Officer lui-même et sa valeur probante est donc discutable.
– Par conséquent, la demanderesse conteste le refus de la marque contestée.
Motifs
15 Sauf indication contraire expresse dans la présente décision, toutes les références mentionnées dans cette décision doivent être considérées comme renvoyant au
RMUE (UE) 2017/1001 (JO 2017 L 154, p. 1), codifiant le règlement (CE) no 207/2009 tel que modifié.
16 Le recours est conforme aux dispositions des articles 66 et 67 et de l’article 68, paragraphe 1, du RMUE. Il est recevable.
17 La chambre de recours rappelle que, conformément à l’article 119, paragraphe 2, du RMUE, les personnes physiques ou morales qui n’ont ni domicile ni siège ni établissement industriel ou commercial effectif et sérieux dans l’Espace économique européen (EEE) sont représentées devant l’Office conformément à l’article 120, paragraphe 1, du RMUE dans toutes les procédures prévues par le présent règlement, autres que le dépôt d’une demande de marque de l’Union européenne.
18 Conformément à l’article 119, paragraphe 3, du RMUE, seules les personnes physiques ou morales ayant leur domicile ou leur siège ou un établissement industriel ou commercial effectif et sérieux dans l’EEE peuvent être représentées devant l’Office par un employé.

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19 En l’espèce, l’opposante est une personne morale qui a son siège aux États-Unis. Il n’a pas été démontré qu’elle avait un établissement industriel ou commercial effectif et sérieux dans l’EEE. Par conséquent, conformément à l’article 119, paragraphe 2, du RMUE, l’opposante doit être représentée par un représentant professionnel établi dans l’EEE dans la présente procédure.
20 Conformément à l’article 66, paragraphe 1, du RMUE, les décisions de la division d’opposition ne prennent effet qu’à compter de l’expiration du délai de recours et la formation du recours a un effet suspensif.
21 En outre, conformément à l’article 71, paragraphe 1, du RMUE, lorsqu’elle statue sur le recours, la chambre de recours peut exercer les compétences de l’instance qui a pris la décision attaquée.
22 La chambre de recours a demandé à l’opposante de désigner un représentant professionnel le 12 mars 2020, le 3 mars 2021 et le 18 octobre 2021. Compte tenu des circonstances exceptionnelles de la pandémie Covid-19, la chambre de recours a consenti des efforts supplémentaires pour établir la nouvelle adresse de l’opposante et l’a contactée par téléphone.
23 Malgré tous ces efforts, l’opposante n’a désigné aucun représentant et n’a répondu à aucune des lettres.
24 Comme indiqué ci-dessus, l’opposante doit être représentée dans toutes les procédures autres que le dépôt d’une demande de marque de l’Union européenne conformément à l’article 119, paragraphe 2, du RMUE. Le dépôt du recours signifie que la décision attaquée n’est pas devenue définitive et que l’opposition est toujours en cours. Il s’ensuit donc qu’un opposant d’un pays tiers doit être représenté par un représentant professionnel de l’EEE afin de maintenir l’opposition dans le cadre de la procédure de recours. Étant donné que l’opposante n’a pas remédié à l’irrégularité relative à l’obligation de désigner un représentant, l’opposition doit être rejetée [08/06/2018, R 2165/2017-5, DIGIBIRD (fig.)/DIGIBIRDS; 26/01/2017, R 710/2016-1, ROTON (fig.)/rotor).
25 Compte tenu de ce qui précède, conformément aux articles 119 (2) et 119 (3) du
RMUE, lus conjointement avec les articles 66 (1) et 71 (1) du RMUE, la décision attaquée doit être annulée et l’opposition rejetée dans son intégralité.
Frais
26 Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE et à l’article 18 du REMUE, l’opposante, en tant que partie perdante, doit supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins des procédures d’opposition et de recours.
27 En ce qui concerne la procédure de recours, les frais comprennent la taxe de recours de 720 EUR et les frais de représentation professionnelle de la demanderesse de 550 EUR.

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28 Ence qui concerne la procédure d’opposition, la division d’opposition a condamné chaque partie à supporter ses propres frais. Puisque l’opposition est rejetée également pour le surplus, l’opposante supporte l’intégralité des frais exposés par la demanderesse, à savoir les frais de représentation professionnelle de 300 EUR. Le montant total pour les deux procédures s’élève à 1 570 EUR.

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Dispositif
Par ces motifs,
LA CHAMBRE
déclare et arrête:
1. Annule la décision attaquée dans la mesure où elle a rejeté la demande de marque de l’Union européenne pour une partie des produits contestés;
2. Rejette l’opposition dans son intégralité;
3. Condamne l’opposante à supporter le montant total de 1 570 EUR, correspondant aux frais exposés par la demanderesse aux fins des procédures de recours et d’opposition.
Signature Signature Signature
G. Humphreys M. Bra A. González Fernández
Greffier:
Signature
P.O. N. Granado Carpenter