DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 153 450
DC comics (partenariat), 2900 West Alameda Avenue, 91505 Burbank, États-Unis d’Amérique (opposante), représentée par Allen émetteurs Overy, Avenue Hoche 52, 75008 Paris, France (mandataire agréé)
un g a i ns t
Strands Group AB, Hagalundsvägen, 51172 Fritsla, Suède (partie requérante).
Le 16/12/2022, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 153 450 est accueillie pour tous les produits contestés.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 474 080 est rejetée dans son intégralité.
3. La demanderesse supporte les frais, fixés à 620 EUR.

MOTIFS
Le 26/08/2021, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits (classe 11) de la demande de marque de l’Union européenne no 18 474 080 «DARK knight» (marque verbale). L’opposition est fondée, entre autres, sur l’enregistrement de la MUE no 6 447 189 «THE DARK knight» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’article 8, paragraphe 4, du RMUE et l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.

RENOMMÉE — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 5, DU RMUE
Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition examinera d’abord l’opposition par rapport à l’enregistrement de la marque de l’Union européenne antérieure no 6 447 189, pour laquelle l’opposante a revendiqué une renommée dans l’Union européenne.
Conformément à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure enregistrée au sens de l’article 8, paragraphe 2, du RMUE, la marque contestée est refusée à l’enregistrement lorsqu’elle est identique ou similaire à une marque antérieure, indépendamment du fait que les produits ou les services pour lesquels elle est demandée sont identiques, similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, lorsque, dans le cas d’une marque antérieure de l’Union européenne, la marque antérieure jouit d’une renommée dans l’Union ou, en cas d’usage de la marque antérieure, si la marque antérieure est renommée dans l’Union ou dans le cas d’un usage antérieur d’une marque antérieure.

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Par conséquent, les motifs de refus visés à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE ne sont applicables que lorsque les conditions suivantes sont remplies.
Les signes doivent être identiques ou similaires.
La marque de l’opposante doit jouir d’une renommée. La renommée doit également être antérieure au dépôt de la marque contestée; elle doit exister sur le territoire concerné et pour les produits et/ou les services sur lesquels l’opposition est fondée;
Risque de blessure: l’usage de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porterait préjudice.
Les conditions susmentionnées étant cumulatives, l’absence de l’une d’entre elles entraînera le rejet de l’opposition au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE (16/12/2010, T-345/08 indirects T-357/08, Botolist/Botocyl, EU:T:2010:529, § 41). La satisfaction de l’ensemble des conditions susmentionnées peut toutefois ne pas suffire. L’opposition peut néanmoins ne pas aboutir si la demanderesse établit l’usage avec juste motif de la marque contestée.
Dans le cas d’espèce, la demanderesse n’a pas avancé qu’elle avait un juste motif pour utiliser la marque contestée. Par conséquent, en l’absence de toute indication contraire, il y a lieu de présumer qu’il n’existe pas de juste motif;
a) Renommée de la marque antérieure
Selon l’opposante, la marque antérieure jouit d’une renommée dans l’Union européenne.
La renommée suppose un seuil de connaissance qui est atteint uniquement lorsque la marque antérieure est connue d’une part significative du public pertinent pour les produits ou services qu’elle couvre. Le public pertinent est, selon les produits ou services commercialisés, soit le grand public, soit un public plus spécialisé.
En l’espèce, la marque contestée a été déposée le 18/05/2021. Or, la marque contestée a une date de priorité du 13/01/2021. Par conséquent, il a été demandé à l’opposante de prouver que la marque sur laquelle l’opposition est fondée avait acquis une renommée dans l’Union européenne avant cette date. Les éléments de preuve doivent également montrer que la renommée a été acquise pour les produits pour lesquels l’opposante a revendiqué une renommée, à savoir:
Classe 9: Appareils et instruments photographiques, cinématographiques et optiques; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; ordinateurs, matériel informatique et logiciels; publications électroniques (téléchargeables); logiciels interactifs; jeux d’arcade conçus pour être utilisés uniquement avec un récepteur de télévision; Jeux de CD- ROM; programmes de jeux vidéo et informatiques; logiciels de jeux interactifs; disques, cartouches et cassettes de jeux vidéo; consoles de jeux électroniques; consoles pour ordinateurs; enregistrements audio et vidéo téléchargeables contenant de la musique, de comédie, de drama, d’action, d’aventure et/ou d’animation; Lecteurs MP3; lecteurs de musique et/ou vidéo numériques; films cinématographiques avec comédie, drama, action, aventure et/ou animation, et films cinématographiques retransmis à la télévision avec comédie, drama, action, aventure et/ou animation; bandes

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audio, bandes audio vidéo, cassettes vidéo audio, disques vidéo audio; bandes audio (toutes vendues avec des livrets); disques numériques polyvalents contenant de la musique, de comédie, de drama, d’action, d’aventure et/ou d’animation; écouteurs stéréo; batteries; téléphones sans fil; téléphones portables; pièces et accessoires pour téléphones portables; housses pour téléphones portables; étuis pour téléphones portables; étuis pour téléphones portables en cuir ou en imitation cuir; housses pour téléphones portables en tissu ou en matières textiles; radiateurs téléphoniques et/ou radiophoniques; calculatrices portables; magnétoscopes et lecteurs pour cassettes audio, magnétoscopes et lecteurs, lecteurs de disques compacts, enregistreurs et lecteurs de disques numériques polyvalents, enregistreurs et lecteurs de bande audio numériques, agendas électroniques; radios; tapis de souris; lunettes, lunettes de soleil et étuis; cartes magnétiques codées, cartes téléphoniques, cartes de crédit, cartes de retrait, cartes de débit et cartes magnétiques; aimants décoratifs; systèmes de localisation mondiale; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord); pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
Classe 16: Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres classes; produits de l’imprimerie; pinceaux; publications imprimées; produits de l’imprimerie et articles en papier, à savoir livres contenant des personnages d’animation, d’action, d’aventure, de comédie et/ou de drama, de bandes dessinées, de livres pour enfants, de magazines contenant des personnages d’animation, d’aventure, de comédie et/ou de drama, de livres de coloration, de livres d’activité pour enfants; papeterie, papier à lettres, enveloppes, carnets, agendas, carnets; cartes de vœux, cartes à collectionner; lithographies; stylos, crayons, étuis à ceux-ci, gommes, crayons, marqueurs, crayons de couleur, jeux de peinture, craie et damiers; décalcomanies, transferts thermiques; affiches; photographies encadrées et/ou non ajustées; couvertures de livres, marques de livres, calendriers, papier d’emballage de cadeaux; décorations de fête en papier, à savoir serviettes en papier, doilies en papier, ronds en papier, papier crêpe, invitations, tapis de table en papier, décorations pour gâteaux en papier.
Classe 28: Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes; jouets et articles de sport, à savoir figurines d’action et leurs accessoires; peluches; ballons; jouets pour le bain; jouets à roulettes; cartes à jouer; équipements vendus sous forme d’unité pour jeux de cartes; armes
[jouets]; véhicules [jouets]; modèles réduits de voitures; poupées; disques volants; appareils de divertissement pour galeries d’arcade; machines de jeux vidéo autonomes; jeux d’arcade à prépaiement ou à jetons; flippers; unité de jeux électroniques portable; équipements de jeux vendus en tant qu’unité permettant de jouer un jeu de plateau, un jeu de cartes, un jeu de cartes, un jeu de société, un jeu informatique de type paritaire, un jeu cible d’action; puzzles et puzzles pour manipuler; fêtes en papier sous forme de crackers et de bruyeurs; chapeaux en papier; masques en papier; masques de déguisement et d’Halloween; planches à roulettes; patins à glace; jouets pour aspirer l’eau; ballons, ballons de jeu, balles de football, balles de base-ball, ballons de basket-ball; gants de base-ball; planches de surf; tirelires; globes de neige [jouets]; ornements pour sapins de Noël.
L’opposition est formée à l’encontre des produits suivants:

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Classe 11: Lampes pour l’éclairage de véhicules.
Pour déterminer le niveau de renommée de la marque, il convient de prendre en considération tous les éléments pertinents de la cause, notamment et en particulier, la part de marché détenue par la marque, l’intensité, l’étendue géographique et la durée de son usage ainsi que l’importance des investissements réalisés par l’entreprise pour la promouvoir;
L’opposante a présenté des éléments de preuve à l’appui de cette allégation. Étant donné qu’elle a demandé que certaines informations commerciales contenues dans ces preuves soient gardées confidentielles vis-à-vis de tiers, la division d’opposition ne décrira les éléments de preuve qu’en des termes très généraux, sans divulguer de telles informations.
À titre liminaire, la division d’opposition observe ce qui suit:
L’opposante a produit, entre autres, des éléments de preuve relatifs au Royaume-Uni en vue de démontrer la renommée de la marque de l’Union européenne antérieure. Toutefois, il découle de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, libellé en l’espèce, que les conditions pour son application doivent également être remplies au moment de l’adoption de la décision. Étant donné que le Royaume-Uni n’est plus membre de l’UE, les éléments de preuve relatifs à son territoire ne peuvent être pris en considération pour prouver la renommée «dans l’UE» (voir communication no 2/20 du directeur exécutif de l’Office du 10 septembre 2020 sur l’incidence du retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne sur certains aspects de la pratique de l’Office, section V «Droits antérieurs dans les procédures inter partes»).
Par conséquent, les éléments de preuve se composent, en particulier, des documents suivants:
Un témoignage signé le 25/04/2022 par le vice-président des affaires juridiques de DC, titulaire de la marque antérieure, qui a produit, conjointement avec Warner Bros., Syncopie, Patalex III Productions (première dans la trilogie uniquement) et Legendary Pictures, le film trilogy The Dark Knight formé de Batman ( publié en 2005), The Dark Knight (publié en 2008) et The Dark Kwn rises (en 2012).
La déclaration sous serment fait référence, entre autres, aux pièces qui y sont jointes, comme indiqué ci-dessous:
1. Des impressions du site internet Wikipédia (dernier édité 13/05/2022) comprenant l’entrée «Batman» et «Batman in film», montrant que le personnage «Batman» est devenu connu sous le nom de «The Dark Knight», en particulier à des moments récents (pièces JK1-2);
2. Un extrait du livre «Batman: Un historique visuel», publié en 2014, montrant qu’ «un des livres de bandes les plus importants de l’histoire de Batman», à savoir «Batman: Dark Knight Returns», publié en 1986, dans lequel Batman était également désignée par le surnom «The Dark Knight» (pièce JK3).
3. Une impression non datée d’une page des 1940 s Detective comiques no 40 montrant la toute première utilisation du surnom «The Dark Knight» pour Batman (pièce JK4);
4. Impressions du site internet Wikipédia (dernier édité 08/03/2022 et 14/03/2022) comprenant l’entrée des trois films constituant le «Dark Knight Trilogy», à savoir «Batman commence», «The Dark Knight» et «The Dark Knight rises». L’annexe montre, en particulier, que «The Dark Knight» (2008), avec plus de 1 milliards de

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dollars dans le monde entier, est le film de quatre plus grand tirage du temps. Furthermore, il est démontré que «The Dark Knight rises» (2012), avec plus de 1 milliards de dollars dans le monde entier, est le pellicule septentrionale le plus grossière de tout temps, le troisième plus grand film de 2012 et est considéré comme l’un des plus grands films de superhéro de tous les temps (pièce JK7).
5. Captures d’écran non datées du site web «BoxOfficeMojo» de la base de données de l’Internation Movie (IMDb) montrant, entre autres, des dates de sortie, de grossissement et de classement de divers États pour les films «The Dark Knight» (2008) et «The Dark Knirises» (2012) (pièce JK8).
6. Captures d’écran du site web Amazon contenant des informations sur les DVD «The Dark Knight» et «The Dark Knight rises» et «Blu-rays ©». La capture d’écran n’est pas datée, mais plusieurs commentaires et commentaires de la clientèle sont datés entre 2015 et 2022 (pièce JK9).
7. Matériel publicitaire provenant, entre autres, de France et d’Allemagne (y compris sur place), non daté ou pas entièrement daté (certains documents publicitaires comprennent la date de sortie du film sans l’année) sur lesquels figure clairement le nom de la marque (pièce JK11).
8. Une sélection de documents, datés du 15/10/2015 mais avec des références à des dates antérieures (par exemple, 26/07/2012, 24/07/2012, 07/09/2015), montrant des impressions d’articles, des actualités et des commentaires présentés dans les divers sites web européens, notamment en français, en allemand, en espagnol, en italien et en suédois, et destinés au grand public, montrant clairement la marque«The Dark Knight» utilisée pour des films. Les articles en question donnent un aperçu des prix décernés par les films et de la reconnaissance acquise par le public et les critique, qui ont salué la qualité supérieure des films et des acteurs (pièce JK14).

9. Une impression du site internet Facebook sur les réseaux sociaux «The Dark Knight Trilogy», montrant plus de 17 millions de «similaires». L’affichage est le moins daté du 25/05/2020 (pièce JK15).
10. Une impression des pages web Wikipédia (dernière édition du 14/01/2022 et du 13/05/2022) montrant la liste des accolades obtenues par les films «The Dark Knight» et «The Dark Knightrises» provenant d’organisations indépendantes telles que, entre autres, les «British Academy Film Awards» et «Oscars» (pièce JK16);
11. Une sélection de documents non datés représentant les marques cinématographiques «The Dark Knight» et «The Dark Knight rises»liées à un certain nombre d’autres marques bien connues, telles que, entre autres, Giorgo Armani (globalement), «M gée M’s» (France), «Energiser» (UE), «McFit» (Allemagne), etc. (pièce JK17).
12. Une série d’images dans plusieurs «Brand Assurance Submission reports» datées de octobre 2015 et montrant la marque «THE DARK knight» utilisée en France sur des produits de merchandising tels que des vêtements, des jouets, des sacs à dos et des pantoufles, dans lesquels «THE DARK knight» est clairement représentée (pièce JK18).
13. Une impression de plusieurs versions non datées du site web «amazon» (entre autres en espagnol et en néerlandais, ou en anglais, dont le lieu de livraison est l’Autriche ou l’Irlande) montrant la marque «THE DARK knight» utilisée pour des jouets (pièce JK19);

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14. Une impression de plusieurs versions non datées du site web «amazon», montrant la marque «THE DARK knight» utilisée pour des vêtements. Bien qu’ils proviennent du site britannique, ils sont également disponibles pour les clients en Irlande (pièce JK20).
15. Article Wikipédia intitulé «Liste of Batman video games» (dernière édition 07/03/2022); et des captures d’écran du jeu mobile «The Dark Knirises» sur Apple App Store et Google Playstore (scregravabs à partir de juillet 2014 et de 2015) (pièce JK21).
16. Un article de Time Magazine daté du 05/03/2009 et intitulé «Top 10 graphnovels novels — The Dark Knight Returns» (pièce JK23).
17. Images de différentes bandes dessinées «The Dark Knight» datées de 1990 à 2015 (pièce JK24)
18. Matériel publicitaire pour l’Allemagne concernant les bandes dessinées «The Dark Knight» et daté de 2012 (pièce JK25).
Sur la base de ce qui précède, la division d’opposition conclut que la marque antérieure jouit d’une renommée dans l’Union européenne au moins pour une partie des produits pour lesquels l’opposante a revendiqué une renommée.
Il ressort clairement des éléments de preuve que, en ce qui concerne les films, la marque antérieure a fait l’objet d’un usage intensif et de longue durée et est généralement connue sur le marché pertinent, où elle jouit d’une position consolidée, comme l’attestent diverses sources indépendantes. Les chiffres de vente, les dépenses de marketing et la part de marché contenus dans les éléments de preuve et les diverses références dans la presse à leur succès montrent tous sans équivoque que la marque «THE DARK knight» jouit d’un degré élevé de reconnaissance auprès du public pertinent. Toutefois, les éléments de preuve ne permettent pas d’établir que les marques jouissent d’une renommée pour l’ensemble des produits et des services sur lesquels l’opposition est fondée et pour lesquels une renommée est revendiquée.
En effet, les éléments de preuve portent principalement sur des films de films de comédie, de drama, d’action, d’aventure et/ou d’animation compris dans la classe 9 de la marque antérieure no 6 447 189, pour lesquels une renommée a été revendiquée. C’est ce qui ressort, par exemple, des données relatives aux revenus générés par les films, aux classements de vente et aux revenus connexes tirés de DVD, etc., des articles provenant de sources indépendantes (revues, sites d’actualités, etc.) qui donnent un aperçu des prix gagnés par les films, de la reconnaissance acquise auprès du public et des critiches, qui louent la haute qualité des films et des acteurs, etc.
Toutefois, il n’y a que peu de références aux autres produits, tels que les programmes de jeux vidéo et informatiques; logiciels de jeux interactifs compris dans la classe 9, livres de bandes dessinées compris dans la classe 16, ou jeux et jouets compris dans la classe 28, etc. Bien qu’un certain usage puisse être constaté pour ces produits, il ne ressort pas clairement des éléments de preuve que la marque antérieure est effectivement renommée pour ces produits.
b) Les signes

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LE CAVALIER FONCÉ CERFS-VOLANTS
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est celui de l’UE.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
En fonction de la partie du grand public pertinent de l’Union européenne concernée, l’élément verbal commun «DARK knight» sera perçu comme ayant une signification ou une signification. Par rapport au public anglophone, ces éléments signifient «cavalier noir ou cheval». La partie non anglophone du public pertinent percevra les termes comme dépourvus de signification. Dans les deux cas, qu’ils soient compris ou non, la combinaison verbale est distinctive.
L’élément verbal «THE» de la marque antérieure est un mot anglais de base, qui sera compris par l’ensemble du public pertinent comme un article défini, étant donné qu’il est très couramment utilisé pour introduire des mots. L’article défini est utilisé dans le langage courant pour mettre en exergue, parfois humoristique ou éphatique, le nom commun qui le suit. Le public pertinent dans l’ensemble de l’Union européenne est susceptible de le comprendre comme un simple article défini qui précise le substantif qui le suit, de sorte que cet élément est faiblement distinctif. Elle désigne simplement ce qui suit et n’a qu’un poids sémantique très faible et, par conséquent, le public pertinent y accordera très peu d’attention (24/06/2014, T-330/12, The Hut, EU:T:2014:569, § 44).
Sur le plan visuel et indépendamment des différentes règles de prononciation dans différentes parties du territoire pertinent, les signes coïncident également par les lettres «DARK knight» et leurs sons. Ils diffèrent uniquement par les lettres supplémentaires THE dans la marque antérieure, qui sont toutefois faibles et auxquelles le public pertinent n’accordera pas beaucoup d’attention, comme expliqué ci-dessus.
Par conséquent, les signes sont très similaires, voire presque identiques.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques.
En ce qui concerne la partie non anglophone du public, bien que le public pertinent reconnaisse l’article défini THE, en tant que tel, il ne véhicule aucune signification et, par conséquent, les deux marques sont dépourvues de signification. Étant donné qu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.
En ce qui concerne la partie anglophone du public, étant donné que les deux signes seront associés à «un cor noir», les signes sont identiques sur le plan conceptuel.

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Compte tenu du fait que les signes ont été jugés très similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, l’examen de l’existence d’un risque de préjudice se poursuivra.
c) Le «lien» entre les signes
Comme indiqué ci-dessus, la marque antérieure est renommée et les signes sont similaires à un degré élevé. Afin d’établir l’existence d’un risque de préjudice, il convient de démontrer que, compte tenu de tous les facteurs pertinents, le public pertinent établira un lien (ou une association) entre les signes. La nécessité d’un tel «lien» entre les marques en conflit dans l’esprit des consommateurs n’est pas explicitement mentionnée à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, mais a été confirmée par plusieurs arrêts (23/10/2003, C-408/01, Adidas, EU:C:2003:582, § 29, 31; 27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 66). Il ne s’agit pas d’une exigence supplémentaire: ceci reflète simplement la nécessité de déterminer si l’association que le public pourrait établir entre les signes est telle qu’il est vraisemblable que l’usage de la marque demandée tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou qu’il lui porte préjudice, après avoir apprécié tous les facteurs pertinents dans le cas d’espèce.
Les éventuels facteurs pertinents aux fins de l’examen d’un «lien» incluent (27/11/2008, C- 252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 42):
le degré de similitude entre les signes;
la nature des produits et des services, y compris le degré de proximité ou de dissemblance de ces produits ou services ainsi que le public pertinent;
l’intensité de la renommée de la marque antérieure;
le degré de caractère distinctif, intrinsèque ou acquis par l’usage, de la marque antérieure;
l’existence d’un risque de confusion dans l’esprit du public;
Cette liste n’est pas exhaustive et d’autres critères peuvent être pertinents en fonction des circonstances particulières. En outre, l’existence d’un «lien» peut être établie sur la base de certains de ces critères seulement;
Comme indiqué ci-dessus, l’ensemble du public pertinent percevra la marque antérieure comme étant très similaire sur les plans visuel et phonétique au signe contesté, et les consommateurs anglophones percevront même une identité conceptuelle. La seule différence, qui n’a pas d’équivalent dans le signe contesté, se limite à un élément faible, à savoir l’article défini «THE» présent dans la marque antérieure.
Les produits contestés sont des lampes pour l’éclairage de véhicules compris dans la classe 11, tandis que les produits de l’opposante pour lesquels une renommée a été prouvée sont des films cinématographiques contenant une comédie, un drama, une action, une aventure et/ou une animation compris dans la classe 9. Le public pertinent pour ces produits est réputé être le grand public (11/12/2019, R 686/2019-2, James bomb/James bond et al., § 32), en tant que tout type de consommateurs regarder des films dans les cinémas ou à la maison. En outre, l’opposante a fait valoir et prouvé par des éléments de preuve (pièces JK 5 et 6) que la silhouette de film «The Dark Knight» (à savoir Batman) est citée par le soi- disant «Bat-Signal», un feu de recherche spécialement modifié utilisé comme signal de détresse. Par conséquent, il est probable que même les consommateurs des produits

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contestés compris dans la classe 11 connaissent et reconnaîtront la renommée de la marque de l’Union européenne antérieure no 6 447 189.
Par conséquent, en tenant compte et en mettant en balance tous les facteurs pertinents du cas d’espèce, et en particulier l’identité entre les marques en cause et l’intensité de la renommée de la marque antérieure, la division d’opposition conclut que, lorsqu’ils seront confrontés au signe contesté, les consommateurs pertinents seront susceptibles de l’associer à la marque antérieure, c’est-à-dire qu’ils établiront un «lien» mental entre les signes.
Toutefois, si un «lien» entre les signes est une condition nécessaire pour apprécier plus avant si un préjudice ou un profit indu est probable, l’existence d’un tel lien ne suffit pas, à elle seule, pour conclure à l’existence éventuelle d’une des atteintes visées à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE (26/09/2012, T301/09, Citigate, EU:T:2012:473, § 96).
d) risque de préjudice
L’usage de la marque contestée relèvera de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE lorsque surgira l’une des situations suivantes:
il tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure;
il porte atteinte à la renommée de la marque antérieure;
il porte préjudice au caractère distinctif de la marque antérieure.
Bien que le préjudice ou le profit indu puisse être seulement potentiel dans le cadre de la procédure d’opposition, une simple possibilité ne suffit pas à appliquer l’article 8, paragraphe 5, du RMUE. Bien que le titulaire de la marque antérieure ne soit pas tenu de démontrer l’existence d’une atteinte effective et actuelle à sa marque, il doit toutefois «apporter des éléments permettant de conclure prima facie à un risque futur non hypothétique de profit indu ou de préjudice» (06/07/2012, T-60/10, Royal Shakespeare, EU:T:2012:348, § 53).
Il s’ensuit que l’opposante doit établir qu’un préjudice ou un profit indu est probable, dans la mesure où il est prévisible dans le cours normal des événements. À cette fin, l’opposante devrait produire des éléments de preuve — ou à tout le moins avancer un ensemble cohérent d’arguments étayant en quoi consiste le préjudice ou le profit indu et la manière dont il se produirait — qui permettraient de conclure prima facie qu’un tel événement est en effet susceptible de se produire dans le cours normal des événements.
En l’espèce, l’opposante affirme que la demanderesse, en apposant sur les produits de la marque contestée «DARK knight», profitera de la grande valeur de merchandising du signe antérieur. Par conséquent, la demanderesse «parasitera» les investissements de l’opposante pour promouvoir et renforcer le goodwill de sa marque, se placant ainsi dans le sillage des signes antérieurs et tirant profit de leur pouvoir d’attraction, de réputation et de prestige, et en exploitant l’effort commercial déployé par l’opposante pour créer et entretenir l’image de sa marque.
Il est également soutenu que l’usage de la marque de la demanderesse peut porter préjudice au caractère distinctif du signe de l’opposante.

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Enfin, l’opposante ne pouvant exercer de contrôle sur l’utilisation de la marque contestée par la demanderesse pour les autres produits, il est probable que son usage pour des produits de faible qualité puisse générer des associations négatives ou une image qui va à l’encontre de l’image cultivée par l’opposante pour le signe antérieur, portant ainsi préjudice à sa renommée.
En d’autres termes, l’opposante prétend que l’usage de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure et porterait préjudice au caractère distinctif et à la renommée de la marque antérieure.
La demanderesse n’a pas présenté de réponse aux observations de l’opposante.
Profit indu (parasitisme)
Le profit indu au sens de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE couvre les cas où il y a exploitation et parasitisme manifestes d’une marque célèbre ou une tentative de tirer profit de sa réputation. En d’autres termes, il existe un risque que l’image de la marque renommée ou les caractéristiques projetées par cette dernière soient transférées aux produits et aux services désignés par la marque contestée, de sorte que leur commercialisation serait facilitée par leur association avec la marque antérieure renommée (06/07/2012, T-60/10, Royal Shakespeare, EU:T:2012:348, § 48; 22/03/2007, T-215/03, VIPS, EU:T:2007:93, § 40).
L’opposante fonde son allégation sur l’allégation selon laquelle le signe contesté tirera indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée du signe antérieur étant donné que l’attrait et le prestige particuliers de la marque en cause peuvent potentiellement être exploités sur un très large éventail de produits, par exemple par la concession de licences ou le merchandising. Par conséquent, l’opposante sera en mesure de se placer dans le sillage de la marque antérieure et de bénéficier de son pouvoir d’attraction, de sa renommée et de son prestige reconnu par toutes sortes de consommateurs, de tous âges et de tout milieu professionnel. En effet, les consommateurs confrontés aux produits vendus sous la marque contestée les associeront aux signes antérieurs.
Par conséquent, la demanderesse «parasitera» les investissements réalisés par l’opposante pour promouvoir et renforcer le goodwill du signe antérieur, de manière à stimuler les ventes des produits de la demanderesse dans une mesure disproportionnellement élevée par rapport à l’importance de son investissement promotionnel. En outre, la demanderesse pourra également exploiter, sans aucune compensation financière, l’effort commercial déployé par l’opposante du signe antérieur pour créer et entretenir l’image de sa marque.
En l’espèce, compte tenu de la renommée incontestable de la marque «THE DARK knight», il est évident que l’image de la marque et les caractéristiques qu’elle livre seront transférées aux produits de la demanderesse s’ils sont commercialisés sous le signe «DARK knight», qui est très similaire à la marque antérieure «THE DARK knight» (voire presque identique).
Comme indiqué dans les sections précédentes, l’opposante a démontré avec succès que la marque antérieure est renommée et largement connue du grand public de l’Union européenne. Il ressort clairement des nombreux documents produits qu’une partie substantielle du public pertinent associe la marque «THE DARK knight» au célèbre film de l’opposante.
Par conséquent, compte tenu des similitudes existant entre la demande de marque contestée et la marque antérieure, les produits de la demanderesse recevraient un «push» injuste par rapport à ses concurrents sur le marché, en raison de son lien direct, dans l’esprit des consommateurs, avec la marque renommée de l’opposante. Compte tenu de l’intensité

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de la renommée de la marque antérieure et de ses similitudes avec le signe contesté, un tel transfert d’image est susceptible de se produire en ce qui concerne tous les produits désignés par la marque de la demanderesse.
En effet, c’est précisément en raison des efforts déployés par l’opposante pour promouvoir sa marque, et non ceux de la demanderesse, que le signe contesté ferait un décor sur le marché avec un degré de reconnaissance injuste et immédiat. En d’autres termes, la renommée considérable de la marque antérieure «THE DARK knight» rend très probable que les consommateurs la reconnaîtront rapidement lorsqu’ils seront confrontés à des produits portant le signe contesté similaire, les relier donc aux produits de l’opposante et aux caractéristiques positives susmentionnées qu’ils véhiculent (icône d’action contemporaine, succès long, etc.) (voir, en ce sens, 03/10/2018, R 1369/2017-1, MR.BOND (fig.)/JAMES BOND, § 46-48).
En outre, comme l’illustrent plusieurs documents soumis par l’opposante, le signe en cause est souvent apposé, entre autres, sur des jouets, des t-shirts, des sacs à dos, etc. Dans tous ces cas, le public est conscient que le signe fait référence aux films célèbres et que son pouvoir attractif et ses caractéristiques à la mode sont utilisés pour promouvoir la commercialisation des produits respectifs. Les consommateurs sont également conscients, même s’ils ne confondent pas l’origine des produits respectifs, que, dans de tels cas, on peut s’attendre à ce que le propriétaire de la célèbre marque ait accepté une telle utilisation et obtienne une compensation appropriée pour celle-ci (par exemple au moyen de contrats de licence). En l’espèce, le fait que les produits de la demanderesse se distinguent de leurs concurrents naturels sur le marché, en raison de l’association avec le signe renommé de l’opposante, constitue une situation d’avantage injustifié pour la marque postérieure, à savoir un profit indu.
En résumé, compte tenu des similitudes entre les marques en conflit et du degré élevé de reconnaissance de la marque antérieure, il est prévisible qu’en utilisant la marque contestée, la demanderesse puisse tirer indûment profit de la renommée et de la puissance de vente de la marque antérieure «THE DARK knight». La demanderesse pourrait tirer indûment profit du fait qu’une partie substantielle du public pertinent connaît la marque antérieure afin d’introduire sa propre marque sans courir de risque pertinent ni de frais de lancement d’une marque totalement inconnue sur le marché.
Compte tenu de ce qui précède, il est conclu que la marque contestée est susceptible de tirer indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure dans la perception du public pertinent.
Autres types de préjudice
L’opposante fait également valoir que l’usage de la marque contestée porterait préjudice au caractère distinctif et à la renommée de la marque antérieure.
Comme indiqué ci-dessus, l’existence d’un risque de préjudice est une condition essentielle pour l’application de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE. Le risque de préjudice peut se présenter sous trois types différents. Pour qu’une opposition soit fondée à cet égard, il suffit que le risque se présente sous l’une de ces formes. En l’espèce, comme indiqué ci-dessus, la division d’opposition a déjà conclu que la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure. Il s’ensuit qu’il n’est pas nécessaire d’examiner si les autres formes sont également présentes;
f) Conclusion

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Compte tenu de tout ce qui précède, l’opposition est fondée au sens de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE. Par conséquent, la marque contestée doit être rejetée pour l’ensemble des produits contestés.
Étant donné que l’opposition est accueillie dans son intégralité au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, il n’est pas nécessaire d’examiner les autres motifs et les droits antérieurs sur lesquels l’opposition était fondée.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
La demanderesse étant la partie perdante, elle doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposante aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 1 et (7) du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à l’opposante sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
Christian Steudtner Konstantinos MITROU Holger KUNZ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.