EUIPO, 22 juin 2022, n° 003137013

EUIPO 22 juin 2022

Arguments

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Accepté
Absence de risque de confusion
La division d'opposition a jugé que, malgré la similitude des produits, les différences entre les marques étaient suffisantes pour écarter un risque de confusion.
Accepté
Partie perdante
Conformément à l'article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante doit supporter les frais exposés par l'autre partie.

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 22 juin 2022, n° 003137013
Numéro(s) :	003137013
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Rejet de l’opposition
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Texte intégral

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DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 137 013
O2 Worldwide Limited, C/O Stobbs Building 1000 Cambridge Research Park, CB25 9PD Cambridge, Royaume-Uni (opposante), représentée par Stobbs Ireland Limited, Suite 308, The Merrion Buildings, 18-20 Merrion Street Upper, Dublin 2 D02 XH98 (représentant professionnel)
un g a i ns t
Dz Medicale S.R.L., Via Alcide De Gasperi, 77, 25030 Brescia, Zocco di Erbusco, Italie (partie requérante), représentée par BIESSE S.R.L., Via Corfù, 71, 25124 Brescia, Italie (mandataire agréé).
Le 22/06/2022, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 137 013 est rejetée dans son intégralité.
2. L’opposante supporte les frais, fixés à 300 EUR.

MOTIFS
Le 17/12/2020, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 282 623 pour la marque figurative.
L’opposition est fondée sur les marques antérieures suivantes:
1. Demande de MUE no 17 966 802 «O2» (marque verbale) pour des produits et services compris dans les classes 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 39, 42, 43 et 44;
2. Demande de MUE no 18 187 776 (marque figurative) pour des produits et services compris dans les classes 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 39, 40, 43, 44 et;
3. L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 969 428 (marque figurative) pour des produits et services compris dans les classes 9, 18, 25, 36, 38, 41 et 42;
4. Enregistrement de la MUE no 15 167 307 (marque figurative) pour des produits et services compris dans les classes 1, 2, 5, 7, 10, 11, 12, 15, 17, 13, 19, 20, 22, 23, 26, 27, 31, 37 et 40.
L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE pour toutes ces marques. Dans un premier temps, l’opposante a également invoqué l’article 8,

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paragraphe 5, du RMUE, mais a retiré cette revendication dans ses observations du 16/07/2021.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 15 167 307 de l’opposante et aux demandes de marque de l’Union européenne no 17 966 802 et no 18 187 776;
a) Les produits et services
La liste complète des produits et services sur lesquels l’opposition est fondée (qui n’est pas mentionnée ici en raison de sa longueur) est reproduite sur une feuille séparée annexée à la présente décision. La division d’opposition limitera ci-dessous uniquement les produits les plus pertinents.
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée sont, entre autres, les suivants:
Marqueantérieure no 1: Demande de MUE no 17 966 802«O2» (marque verbale)
Classe 10: Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, aucun des appareils et instruments précités n’étant des appareils ou instruments d’administration, de contrôle ou de surveillance de la fourniture de gaz à usage médical.

Marqueantérieure no 2: Demande de MUE no 18 187 776 (figurative)
Classe 10: Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.

Marqueantérieure no 4: Enregistrement de la marque de l’Union européenne no 15 167 307
(figurative)
Classe 10: Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.

Les produits contestés sont les suivants:
Classe 10: Appareils et instruments à usage médical et chirurgical, en particulier humidificateurs destinés aux traitements médicaux et/ou chirurgicaux.

Produits contestés compris dans la classe 10
Une interprétation du libellé de la liste des produits est nécessaire pour déterminer l’étendue de la protection de ces produits.

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Leterme «en particulier» utilisé dans laliste des produitsde la requérante, indique queles produits spécifiques ne sont que des exemples d’éléments inclus dans la [Or. 15] catégorie de produits et que la protection ne se limite pas à ces éléments. En d’autres termes, elle introduit une liste d’exemples non exhaustive (09/04/2003, T-224/01, Nu -Tride, EU:T:2003:107).
Compte tenu de l’explication ci-dessus, les appareils et instruments à usage médical et chirurgical, en particulier humidificateurs destinés aux traitements médicaux et/ou chirurgicaux,sont essentiellement synonymes des appareils et instruments chirurgicaux et médicauxdésignés par les marques antérieures 2 et 4 del’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Enoutre, ces produits contestés incluent, en tant que catégories plus larges, les appareils et instruments chirurgicauxet médicaux, aucun des produits précités n’étant des appareils ou instruments qui administrent, contrôlent ou contrôlent l’approvisionnement en gaz à usage médical de la marque antérieure no 1 del’opposante. La division d’opposition ne pouvant décomposer d’office les vastes catégories des produitscontestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposante.
Parconséquent, tous les produits précités sont identiques.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Ilconvient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits jugés identiques sont hautement spécialisés et s’adressent principalement au public professionnel du secteur médical, comme le personnel hospitalier. Néanmoins, certains de ces produits, comme lesappareils et instruments médicaux, pourraient inclure des produits qui s’adressent également au grand public, par exemple, desappareils de mesure de la pression sanguine qui peuvent être utilisés par le grand public à domicile [30/11/2020, R 116/2020-2, EMS REVOLUTION (fig.)/EMS (fig.) et al., § 21]. Dès lors, le public pertinent se compose à la fois du public de professionnels et du grand public.
L’opposante fait valoir que le niveau d’attention de ce public est moyen. La division d’opposition ne partage pas cette appréciation. Compte tenu de la nature complexe, spécialisée et technique de ces produits et/ou de leur incidence potentielle sur la santé des patients, le niveau d’attention du public pertinent est susceptible d’être élevé [18/5/2018, R 1524/2017-5, Ortho 7 (fig.)/ortho x (fig.), § 20; 29/08/2016, R 1876/2015-4, FARMAC ZABBAN/FARMABAN, § 10).

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c) Les signes

O2 Marque antérieure 1
Marque antérieure 2
Marque antérieure 4

Marques antérieures Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne. L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
La marque antérieure 1 est une marque verbale «O2», tandis que les marques antérieures 2 et 4 sont des marques figuratives contenant le seul élément «O2» écrit dans une police de caractères marine assez standard, bleu ou noir, qui ajoute très peu de caractère distinctif, voire aucun, à cet élément verbal. Le signe contesté est une marque figurative comportant les éléments verbaux «OXY ONE» dans une large bulle d’air, accompagnés du chiffre plus petit «2» et de nombreux autres bulles d’air plus petits. Tous ces éléments sont présentés sur un fond rectangulaire bleu-noir ressemblant à un cadre marin de profondeur. Dans la partie inférieure, il existe également des éléments verbaux beaucoup plus petits qui peuvent être interprétés comme signifiant «DZ», «ZD» ou «D2» superposés les uns par rapport aux autres. Toutefois, il est probable qu’une partie du public ne les percevra pas du tout en raison de leur petite taille et de leur position.
Un élément négligeable se rapporte à un élément qui, du fait de sa taille et/ou de sa position, n’est pas perceptible à première vue ou fait partie d’un signe complexe. Le signe contesté contient les lettres «TM», qui sont toutefois à peine perceptibles. Étant donné que ces éléments sont susceptibles d’être ignorés par le public pertinent, ils ne seront pas pris en considération.
L’opposante fait valoir que la grande bulle d’air et le chiffre «2» seront perçus ensemble comme la lettre «O» suivie du chiffre «2» en indice («O2») en raison du fait qu’ils sont tous deux représentés dans la même couleur et le même style. La division d’opposition procèdera à cette hypothèse, étant donné qu’il s’agit du scénario le plus favorable pour l’opposante.
L’élément «O2» renvoie au concept d’une formule chimique spécifique, à savoir oxygène sous sa forme la plus stable. Cette formule chimique est communément connue et, en tant que telle, le public pertinent sera conscient de ce concept (02/02/2016, R 625/2015-2, EO2/O2 et al., § 27; 20/08/2018, R 2083/2017-2, 3b (fig.)/O2 et al., § 69; R 1784/2017-2, O2CHAIR MORE AIR, LESS STRESS (marque fig.)/O2 (et al.), § 22). La même signification

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sera attribuée à l’élément «O2» de la marque antérieure 1. Le fait que le chiffre «2» de cette marque ne soit pas représenté dans un indice («O2») n’est pas pertinent, étant donné que cette formule est fréquemment mentionnée de deux manières et que sa prononciation est la même.
La division d’opposition ne partage pas l’avis de l’opposante selon lequel les lettres«O 2»/«O2» possèdent un caractère distinctifintrinsèque élevépour les produits pertinents compris dans la classe 10, y compris les humidificateurs.
Premièrement, il convient de rappeler qu’une marque ne possède pas un caractère distinctif plus élevé au seul motif qu’il n’existe pas de lien conceptuel avec les produits et services pertinents (16/05/2013, C-379/12 P, H/Eich, EU:C:2013:317, § 71). Tout caractère distinctif accru (caractère distinctif accru, renommée) est lié à la connaissance effective des marques antérieures par le public pertinent et peut être établi sur la base des preuves de l’usage. L’ opposante n’a pas expressément revendiqué, ni prouvé, un caractère distinctif accru pour aucun des produits compris dans la classe 10.
Deuxièmement, il existe un lien direct entre les produits «O2»/«O2» et les produits pertinents compris dans la classe 10 (instruments et appareils médicaux et chirurgicaux), étant donné que ces produits peuvent être utilisés pour administrer, contrôler ou surveiller l’oxygène (par exemple lors d’interventions médicales/chirurgicales), ou être liés à l’oxygène (par exemple, leshumidificateurs contestés peuvent être utilisés pour l’oxygène). Ilconvient de garder à l’esprit que les marques antérieures, qu’il s’agisse de MUE ou de marques nationales, bénéficient d’une «présomption de validité». En d’autres termes, lorsqu’il s’agit du caractère distinctif de lamarque antérieure dans son ensemble, cette dernière devrait toujours être considérée comme possédant au moins un caractère distinctif intrinsèque minimal. La Cour a précisé que «dans une procédure d’opposition à l’enregistrement d’une marque [de l’Union européenne], la validité des marques nationales ne peut être mise en cause» (24/05/2012, C-196/11 P, F1-Live, EU:C:2012:314, § 40-41). Par conséquent, il est conclu que les lettres «O2»/«O2» ne présentent qu’un très faible degré de caractère distinctif intrinsèque pour les produits de l’opposante compris dans la classe 10, pris en considération aux fins de la présente comparaison.
La division d’opposition a pris acte du fait que l’opposante a limité la portée des produits de sa marque antérieure no 1 en précisant qu’aucun des appareils ou instruments susmentionnés n’était un appareil ou un instrument qui administre, contrôle ou contrôle la fourniture de gaz à usage médical. Toutefois, cette limitation ne saurait accroître le degré de caractère distinctif de «O2», car l’oxygène peut également apparaître sous forme liquide ou solide et, par conséquent, son caractère distinctif intrinsèque pour les produits de l’opposante doit néanmoins être considéré comme très faible.
Lemême raisonnement s’applique à l’élément «O2» des produits contestés compris dans la classe 10, qui ont tous été jugés identiques aux produits des marques antérieures
[07/05/2019, T-152/18 indirects T-155/18, SOLGAR Since 1947 MultiPlus WHOLEFOOD CONCENTRATE MULTIVITAMIN FORMULA (fig.)/MULTIPLUS, EU:T:2019:294, § 46].
L’ élément verbal «OXY» du signe contesté sera compris par une grande majorité du public pertinent comme une abréviation d’ «oxygène» (informations extraites du dictionnaire Lexico le 20/06/2022à l’adresse www.lexico.com/en/definition/oxy_). Toutefois, il ne peut être exclu qu’une autre partie du public (en particulier une partie du grand public) l’associera à d’autres significations (par exemple, «désignant une tache»; voir Lexico Dictionary précité), ou le considérer comme dépourvu de signification (par exemple, une partie du grand public polonais ou germanophone, pour lequel les termes équivalents à «oxygène» sont très différents, à savoir respectivement «tlen» ou «Sauerstoff»; informations extraites de Dict.com le 20/06/2022 à l’ adresse www.dict.com/polish-english/tlen et

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www.dict.com/german-english/Sauerstoff). Par conséquent, et en fonction de la situation décrite ci-dessus, le caractère distinctif intrinsèque de «OXY» pour les produits contestés compris dans la classe 10 variera entre très faible (lorsqu’il est perçu comme une référence à l’ «oxygène» et pour les raisons déjà expliquées ci-dessus) et normal (par exemple, lorsqu’il est perçu comme étant dépourvu de signification).
L’élément verbal «ONE» du signe contesté fait partie du vocabulaire anglais de base qui sera aisément compris même par le public non anglophone du territoire pertinent (19/12/2019, T-40/19, THE ONLY ONE by alpha spirit wild and perfect, EU:T:2019:890, § 73, § 78). Il peut être compris comme «le nombre cardinal le plus bas; la moitié de deux;» comme une référence à «une personne ou une chose précédemment mentionnée ou facilement identifiée», «une personne d’un type déterminé» ou «pour désigner le locuteur, ou toute personne, comme représentant des personnes en général» (informations extraites du dictionnaire Lexico le20/06/2022 sur www.lexico.com/en/ définition/one). Le mot «one» n’a pas de signification évidente pour les produits contestés et possède donc un degré moyen de caractère distinctif intrinsèque. En outre, l’expression «OXY ONE» a peu de sens dans son ensemble, elle n’est pas grammaticalement correcte et n’est pas utilisée, en tant que telle, dans le langage courant. Par conséquent, même si ces deux éléments sont compris, le public ne percevra pas «OXY ONE» comme une unité conceptuelle, mais plutôt comme une combinaison de deux éléments significatifs.
Leséléments verbaux superposés «DZ», «ZD» ou «D2» (s’ils sont perçus) ne seront associés à aucune signification pertinente et sont, dès lors, intrinsèquement moyennement distinctifs.
Les autres bulles d’air et le fond rectangulaire bleu-noir ressemblant à une assise en profondeur présentent un certain degré de caractère distinctif dans l’ensemble, mais relativement faibles.
Les marques antérieures ne contiennent aucun élément nettement plus dominant (visuellement accrocheur) que les autres. Dans le cas du signe contesté, contrairement aux arguments de l’opposante, tant les éléments «OXY», «ONE», une large bulle d’air avec le chiffre «2» au milieu que le fond figuratif sont ses éléments dominants. Ces éléments attirent le plus l’attention des consommateurs, tandis que les éléments restants sont plus petits et secondaires. Ipso facto, la division d’opposition ne partage pas l’avis de l’opposante selon lequel seule la grande bulle d’air et le chiffre «2» seront perçus comme des éléments dominants. Selon une jurisprudence constante, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents, à savoir les aspects visuel, auditif et conceptuel
[23/10/2002, T-6/01, Matratzen + Matratzenmarkt Concord (fig.), EU:T:2002:261, § 30].
Enoutre, les marques antérieures sont très courtes et, selon la jurisprudence, plus un signe est court, plus le public est en mesure de percevoir facilement tous ses différents éléments. Par conséquent, de petites différences peuvent fréquemment produire une impression d’ensemble différente dans les mots courts (06/07/2004, T-117/02, Chufafit, EU:T:2004:208,
§ 48; 20/04/2005, T-273/02, CALPICO, EU:T:2005:134, § 39).
Il existe tout au plus une vague concordance conceptuelle entre les marques comparées.
EMême en supposant qu’une partie du public perçoive une référence à l’ «oxygène» dans les marques comparées, ce seul fait n’entraînerait pas un degré significatif de similitude conceptuelle entre les signes, car cette partie du public associerait immédiatement ce concept à son contenu informatif. En outre, la manière dont ce concept est introduit dans les marques est très différente. Alors que les marques antérieures font directement référence à

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la formule chimique spécifique de l’oxygène sous sa forme la plus stable, «O2», représentée dans une stylisation relativement simple, la référence à ce concept dans le signe contesté est plus sophistiquée: la représentation de «O2» dans ce signe est figurative et assez imaginative (bulle d’air avec un chiffre plus petit «2»), alors qu’une référence issue du mot «OXY» (perçu par une partie du public) et d’autres bulles d’air n’est pas non plus directe. Le consommateurmoyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23; 22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 25).
Parconséquent, compte tenu de la brièveté des marques antérieures, du degré d’attention élevé du public et des questions relatives au caractère distinctif examinées ci-dessus, le degré de similitudeconceptuelleentre les marques serait, tout au plus, faible.
Sur le plan visuel, bien que la marque antérieure 1 («O2») dans son intégralité et le seul élément verbal des marques antérieures2 et 4 («O2») soient entièrement inclus dans le signe contesté (compte tenu du scénario le plus favorable pour l’opposante, pris en considération), ils sont représentés de manière figurative très différente et ces différences ne seront pas ignorées par le public pertinent.
Le signe contesté diffère également des marques antérieures par les éléments verbaux «OXY ONE», d’autres bulles pneumatiques, le fond figuratif et le cadre global de ces éléments, ainsi que par les éléments «DZ», «ZD» ou «D2» (s’ils sont perçus). En outre, comme indiqué ci-dessus, le public percevra immédiatement le contenu informatif des éléments communs «O2»/«O2», tandis que dans le signe contesté, au moins l’élément verbal «ONE» sera considéré comme normalement distinctif.
La coïncidence de couleur entre la marque antérieure no 2 et le signe contesté (tous deux de couleur bleue, bien qu’une nuance différente) n’attirera pas beaucoup l’attention des consommateurs et n’a donc qu’une importance très limitée.
Parconséquent, comptetenu de la brièveté des marques antérieures, du degré d’attention élevé du public et des questions relatives au caractère distinctif examinées ci-dessus, les signes sont,tout au plus, similaires à un faible degré sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, les aspects figuratifs des marques antérieures 2 et 4 et du signe contesté ne sont pas soumis à l’appréciation. Leséléments verbaux «DZ», «ZD» ou «D2», qu’ils soient perçus ou non, ne seront probablement pas prononcés par le public pertinent en raison de leur très petite taille.
Ence qui concerne les règles de prononciation différentes dans différentes parties du territoire pertinent, les marques antérieures seront prononcées en deux syllabes, les caractères «O» et «2» étant prononcés séparément, par exemple: «o-two» en anglais, «O- ZWEI» en allemand, «o-dwa» en polonais ou «o-dos» en espagnol. En revanche, le signe contesté sera prononcé en cinq syllabes, très probablement «O-XY-ONE-O-2», ou bien «O-2- O-XY-ONE», sescaractères «O» et «2» étant également prononcés séparément. Dans les deux cas, le degré desimilitude phonétique est faible, tout au plus.
Ilest également probable qu’une partie du public ne prononcera pas l’élément «O2» du signe contesté (même s’il est perçu) en raison de sa représentation particulière et du fait que ses autres éléments verbaux, «OXY ONE», sont plus faciles à percevoir et à faire référence. Dans un tel cas, les marques seraientdifférentes sur le plan phonétique.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.

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d) Caractère distinctif des marques antérieures
Le caractère distinctif des marques antérieures est l’un des facteurs à prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
Même si l’opposante a retiré l’article 8, paragraphe 5, du RMUE comme base de l’opposition, elle a largement suggéré que toutes ses marques antérieures (y compris la marque antérieure no 3) jouissent d’un caractère distinctif accru. Néanmoins, cette allégation ne saurait prospérer, étant donné que l’opposante n’a produit aucun élément de preuve à l’appui de cette allégation.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif des marques antérieures reposera sur leur caractère distinctif intrinsèque. Compte tenu de ce qui a été indiqué à la section c) de la présente décision, et conformément à l’arrêt F1-Live précité, le caractère distinctif des marques antérieures pour les produits de l’opposante compris dans la classe 10 doit être considéré comme très faible.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés (considérant 11 du RMUE). L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
Lors de l’appréciation de la similitude des signes, une analyse visant à déterminer si les éléments communs sont descriptifs, allusifs ou non faibles est effectuée afin d’apprécier dans quelle mesure ces éléments communs sont moins ou plus aptes à indiquer l’origine commerciale. Il peut s’avérer plus difficile d’établir que le public peut être induit en erreur quant à l’origine en raison de similitudes qui concernent uniquement des éléments non distinctifs ou faibles.
Les produits sont identiques. Le signe contesté présente, tout au plus, un faible degré de similitude visuelle, phonétique et conceptuelle avec les marques antérieures 1, 2 et 4 de l’opposante. En outre, les marques sont différentes sur le plan phonétique pour une partie du public. Le caractère distinctif intrinsèque des marques antérieures est très faible. Le public pertinent se compose du public professionnel et du grand public faisant preuve d’un niveau d’attention élevé.
Malgré la coïncidence des éléments verbaux «O2»/«O2» avec les marques antérieures (compte tenu du scénario le plus favorable pour l’opposante, pris en considération), le signe contesté présente d’importantes différences sur les plans visuel, phonétique et conceptuel en raison, en particulier, de l’élément verbal distinctif «ONE», mais aussi de ses aspects figuratifs et de sa configuration des éléments. En outre, les marques antérieures sont très courtes, de sorte que le public pertinent percevra plus facilement les différences entre elles et le signe contesté beaucoup plus long (06/07/2004, T-117/02, Chufafit, EU:T:2004:208, § 48; 20/04/2005, T-273/02, CALPICO, EU:T:2005:134, § 39).
Même en supposant que le public remarquera «O2» dans le signe contesté, il l’associerait immédiatement à un contenu essentiellement informatif et n’accordera pas beaucoup d’attention à cet élément en tant qu’identifiant de l’origine. Au lieu de cela, le public est

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susceptible de se concentrer davantage sur les autres éléments du signe contesté et sur leur configuration globale. Les éléments différents entre les marques ont une incidence sur tous les aspects de la comparaison: la structure des signes, leur prononciation et leur intonation, ainsi que leurs significations (13/05/2015, T-102/14, TPG POST/DP et al., EU:T:2015:279). Ces différences seront facilement perceptibles dans l’impression d’ensemble produite par les signes et sont suffisantes pour écarter un risque de confusion entre eux.
Selon le principe d’interdépendance, un faible degré de similitude entre les signes peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les produits et services, et inversement. La division d’opposition a tenu compte de ce principe lors de l’appréciation du risque de confusion, et le fait que les produits sont identiques ne saurait, en l’espèce, compenser les différences susmentionnées entre les signes.
Sur la base de l’appréciation globale des marques antérieures et du signe contesté, la division d’opposition estime que lacoïncidence deslettres «O 2»/«O2», qui est très faible pour l’ensemble des produits pertinents, n’est pas suffisante pour engendrer un risque de confusion. Les différences entre le signe contesté et les marques courtes de l’opposante permettront au public, en particulier compte tenu du degré d’attention élevé de ce public, de distinguer les marques avec certitude. Enoutre, les consommateurs ne sont pas susceptibles de présumer l’origine commerciale des produits ou, en effet, les liens économiques entre des entreprises commerciales, sur la seule base de la coïncidence d’un élément qui est distinctif à un très faible degré.
Ilconvient de noter que la conclusion relative à l’absence de risque de confusion s’applique, à plus forte raison, au scénario dans lequel le public pertinent ne verra pas l’élément «O2» dans une large bulle d’air accompagnée du chiffre plus petit «2» dans le signe contesté, mais le percevrait simplement comme deux éléments distincts: une bulle d’air et un chiffre. Dans une telle situation, les marques apparaîtront encore moins similaires sur le plan phonétique, étant donné que la grande bulle du signe contesté ne sera pas prononcée «O» et, dès lors, tout au plus, le chiffre 2 sera prononcé sans pour autant rendre les marques phonétiquement similaires à un quelconque degré. De même, les marques seront perçues comme étant encore moins similaires sur le plan conceptuel, étant donné que, à tout le moins, le signe contesté différera des marques antérieures par le concept du nombre «2», qui est distinctif pour les produits contestés, étant donné qu’il n’est ni descriptif, ni allusif, ni faible.
Si une entreprise est certainement libre de choisir une marque présentant un caractère distinctif faible, voire non distinctif, y compris des marques contenant des mots descriptifs et non distinctifs, et de l’utiliser sur le marché, elle doit toutefois admettre, ce faisant, que les concurrents sont également habilités à utiliser des marques contenant des éléments descriptifs similaires ou identiques (23/05/2012, R 1790/2011-5, 4REFUEL (MARQUE FIG.)/REFUEL, § 15). Cela implique que l’étendue de la protection de cette marque, comme ayant un faible caractère distinctif, est plus restreinte que celle d’une marque possédant un caractère distinctif normal (11/10/2013, R 1252/2012-2, FLOROVIT/FLORA FIT, § 35). Dans ce cas, même de petites différences peuvent suffire à exclure un risque de confusion.
Parsouci d’exhaustivité, il convient de noter que l’opposante a invoqué l’arrêt du 06/10/2005, C-120/04, Thomson Life, EU:C:2005:594, en particulier les points 29 à 31. De l’avis de la division d’opposition, cette affaire n’est pas comparable au cas d’espèce. Dans l’affaire C- 120/04, la Cour a comparé les marques verbales «LIFE» contre «THOMSON LIFE», dans lesquelles «THOMSON» était une dénomination sociale et «LIFE» constituait un mot distinct situé en deuxième position. Or, en l’espèce, l’élément «O2» est présent avec d’autres éléments, dont aucun n’est une dénomination sociale et qui produisent une impression différente. Même si le public peut percevoir «O2» dans le signe contesté, ce n’est pas en

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raison de sa position distinctive autonome au sein de ce signe, mais en raison de son contenu largement informatif [20/02/2018, T-118/16, BEPOST/ePOST (fig.) et al., EU:T:2018:86, § 69].
L’opposante a fait valoir qu’elle utilise largement l’élément «O2»/«O2» sous une forme stylisée avec des éléments supplémentaires, tels que:
L’opposante a fait valoir qu’elle avait habitué les consommateurs à voir des marques contenant l’élément «O2» comme provenant de celui-ci. Toutefois, l’opposante n’a produit aucun élément de preuve démontrant que ces marques étaient effectivement utilisées sur le marché pertinent de l’Union européenne. La simple existence de marques dans les registres de marques ne permet pas de conclure que les consommateurs ont été éduqués à voir de telles marques et, plus encore, à les associer à l’opposante. Par conséquent, cet argument de l’opposante doit être rejeté.
Même si l’argument susmentionné devait être considéré comme une revendication de la famille de marques, il ne saurait prospérer. Il reste à examiner si les marques susmentionnées, toutes caractérisées par la présence du même élément «O2», constituent une «famille de marques» ou des «marques de série». Le concept de famille de marques a été analysé de manière exhaustive par le Tribunal dans l’ affaire Bainbridge(23/02/2006, T- 194/03, Bainbridge, EU:T:2006:65). Lorsque l’opposition à une marque de l’Union européenne est fondée sur plusieurs marques antérieures et que ces marques présentent des caractéristiques permettant de les considérer comme faisant partie d’une même «série» ou «famille», un risque de confusion peut être créé par la possibilité d’association entre la marque contestée et les marques antérieures faisant partie de la série. En l’espèce, l’opposante n’a pas fondé son opposition sur les marques auxquelles elle fait référence comme appartenant prétendument à la même famille. Les marques qui constituent la base de cette opposition se composent exclusivement des éléments «O2» ou «O2». En outre, l’opposante n’a produit aucune preuve que les marques formant la prétendue famille étaient utilisées en même temps sur le marché pertinent. Par conséquent, la famille de marques ne peut être établie.
L’opposante a également invoqué la décision de la division d’opposition du 17/03/2021, dans l’affaire no B 3 113 680, dans laquelle il a été conclu à l’existence d’un risque de
confusion entre la marque de l’opposante et le signe contesté. L’Office n’est toutefois pas lié par ses décisions antérieures, étant donné que chaque affaire doit être examinée séparément et en tenant compte de ses particularités. En outre, l’affaire susmentionnée n’est pas comparable à la présente affaire. Premièrement, parce que le signe contesté ne présentait pas suffisamment d’éléments permettant au public de

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différencier les marques (ce qui est le cas en l’espèce). Deuxièmement, parce que la marque antérieure a été considérée comme possédant un caractère distinctif normal pour les produits pertinents dans cette affaire (à savoir, appareils d’éclairage; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités comprisdans la classe 11), tandis qu’en l’espèce, le caractère distinctif des marques de l’opposante pour les produits pertinents compris dans la classe 10 est très faible.

L’opposante a également fondé son opposition sur d’autres produits et services désignés par les marques antérieures 1, 2 et 4, ainsi que sur tous les produits et services désignés par les marques antérieures 3, tels qu’énumérés sur une feuille séparée jointe à la présente décision.
L’enregistrement de la marque antérieure no 3 ne couvre aucun produit compris dans la classe 10, mais uniquement des produits et services compris dans les classes 9, 18, 25, 36, 38, 41 et 42 qui, à l’évidence, ne sont pas identiques aux produits contestés. En ce qui concerne tous ces autres produits et services sur lesquels l’opposition est fondée, le résultat ne saurait être différent en ce qui concerne les produits pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée ci-dessus (malgré la constatation de leur identité). L’opposante n’a pas revendiqué explicitement un caractère distinctif accru ou une renommée pour des produits ou services compris dans ces autres classes de produits et services et, en tout état de cause, n’a produit aucun élément de preuve à l’appui de cette allégation. En outre, en ce qui concerne la marque antérieure no 3, elle est essentiellement identique à la marque antérieure no 4, qui a déjà été comparée ci-dessus et pour laquelle l’opposition a été rejetée au titre de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE (bien que les produits aient été jugés identiques). Dès lors, l’issue ne saurait être différente.
Parconséquent, il n’existeaucun risque de confusion en ce qui concerne les marques et les produits et services sur lesquels l’opposition était fondée. Par conséquent, l’opposition doit être rejetée dans son intégralité.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à la demanderesse sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
Lars HELBERT Jakub Mrozowski Ivo TSENKOV

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Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.

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Annexe

Liste des produits et services sur lesquels l’opposition est fondée
1. Enregistrement de la MUE no 17 966 802 «O2» (marque verbale)

Classe 1: Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture, aucun des produits précités n’étant des gaz à usage industriel; Résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut; Compositions extinctrices et anti-incendie; Préparations pour la trempe et la soudure des métaux; Substances tannantes pour peaux d’animaux; Adhésifs destinés à l’industrie; Mastics et autres produits de comblement en pâte; Compost, engrais; Préparations biologiques destinées à l’industrie et aux sciences; résines acryliques à l’état brut; matières collantes pour l’industrie; produits chimiques pour l’agriculture à l’exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides; engrais pour animaux; résines artificielles à l’état brut; benzène; dérivés du benzène; benzol; préparations biologiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire; produits chimiques destinés à la photographie; produits chimiques destinés à conserver les aliments; produits chimiques destinés à la sylviculture à l’exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides; dispersions de matières plastiques; résines époxy à l’état brut; produits fertilisants; matières filtrantes [matières plastiques à l’état brut]; mastic de vitrier; produits chimiques horticoles à l’exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides; produits chimiques industriels; préparations pour la trempe des métaux; huiles pour la tannerie; huiles pour la conservation des aliments; plastifiants; résines polymères à l’état brut; protéine pour l’alimentation humaine [matière première]; protéines pour l’industrie alimentaire; protéines destinées à la fabrication; protéines utilisées dans la fabrication de compléments alimentaires; produits chimiques pour le soudage; fondants pour le soudage; colle d’amidon autre que pour la papeterie ou le ménage; résines synthétiques à l’état brut; produits chimiques pour le soudage; xylène; xylol; caséine pour l’industrie alimentaire; pectine pour l’industrie alimentaire; protéine pour l’alimentation animale
[matière première].

Classe 2: Couleurs, vernis, laques; Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; Colorants, teintures; Encres pour l’imprimerie, le marquage et la gravure; Résines naturelles à l’état brut; Métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l’imprimerie et les travaux d’art; Agglutinants pour peintures; bandes anticorrosion; badigeon; baume du Canada; bandes anticorrosion; liants pour peintures; baume du Canada; revêtement antirouille pour véhicules; fixatifs pour l’aquarelle; laques pour diluer; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; mordants; peinture agluciante; liants pour peintures; peintures épaississants; diluants pour peintures; cartouches de toner remplies pour imprimantes et photocopieurs; imprimantes et photocopieurs (cartouches de toner, remplies, fourchettes); produits pour la protection des métaux; résines naturelles à l’état brut; siccatifs pour peintures; sumac pour les vernis; épaississants pour peintures; diluants pour laques; diluants pour peintures; cartouches de toner remplies pour imprimantes et photocopieurs; térébenthine [diluant pour peintures]; enduits de protection pour châssis de véhicules; revêtement antirouille pour châssis de véhicules; aquarelles (fixatifs).

Classe 3: Cosmétiques et produits de toilette non médicinaux; Dentifrices non médicinaux; Parfumerie, huiles essentielles; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; toile abrasive; papiers abrasifs; abrasifs; adhésifs pour fixer des cils postiches; adhésifs pour fixer des postiches; adhésifs à usage cosmétique; pierres d’alun [astringents]; toilette (produits de -) contre la transpiration; produits contre l’électricité statique à usage ménager; aromates [huiles essentielles]; sels pour le bain non à usage médical; préparations de blanchiment [décolorants] à usage cosmétique; préparations de blanchiment
[décolorants] à usage ménager; aérosols pour rafraîchir l’haleine; bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; produits chimiques de nettoyage à usage domestique; cire pour cordonniers; préparations cosmétiques pour le bain; cosmétiques pour cils; produits cosmétiques pour les soins de la peau; cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; cosmétiques pour animaux; produits cosmétiques pour enfants; bâtonnets ouatés à usage cosmétique; ouate à usage cosmétique; motifs décoratifs à usage cosmétique; gels pour blanchir les dents; dentifrices; préparations pour polir les prothèses dentaires; lavage pour la toilette intime (préparations de -), déodorantes ou pour l’hygiène;

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shampooings secs; agents de séchage pour lave-vaisselle; toile émeri; papier émeri; adhésifs pour fixer des cils postiches; cils postiches; cils postiches; adhésifs pour fixer des cheveux postiches; ongles postiches; décapants pour cire à plancher; produits pour fumigations [parfums]; toile de verre; papiers de verre; encens; Ionone [parfumerie]; bâtonnets pour joss; laques (produits pour enlever les
-); produits de blanchiment pour la lessive; lessives; produits pour blanchir le cuir; produits pour la conservation du cuir [cirages]; préparations pour faire briller les feuilles des plantes; sachets pour parfumer le linge; lotions à usage cosmétique; menthe pour la parfumerie; bains de bouche, non à usage médical; musc [parfumerie]; autocollants de stylisme ongulaire; ongles artificiels; liquides antidérapants pour planchers; cire antidérapante pour planchers; huiles de nettoyage; huiles à usage cosmétique; huiles pour la parfumerie; huiles de toilette; produits pour enlever la peinture; guides en papier pour le maquillage des yeux; pâtes pour cuirs à rasoir; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; shampooings pour animaux de compagnie; préparations pour faire briller les feuilles des plantes; polonais pour meubles et planchers; préparations pour polir les prothèses dentaires; papier à polir; pots-pourris odorants; préparations pour nettoyer les prothèses dentaires; produits pour la conservation du cuir [cirages]; pierre ponce; produits pour parfumer le linge; toile abrasive; papier de verre; bois odorants; décapants; shampooings; shampooings pour animaux de compagnie; pierres à barbe [antiseptiques]; pierres à barbe [astringents]; produits pour faire briller; préparations pour faire briller les feuilles des plantes; cire pour cordonniers; pierres à adoucir; savons; sprays pour rafraîchir l’haleine; bronzage de la peau (préparations cosmétiques pour le -); tampons [produits de toilette]; cire pour tailleurs; produits de toilette; motifs décoratifs à usage cosmétique; Tripoli pour le polissage; vernis (produits pour enlever les -); cire pour cordonniers; cire pour tailleurs.

Classe 4: Huiles et graisses industrielles, cires; Lubrifiants; Produits pour absorber, arroser et lier la poussière; Combustibles et matières éclairantes; Bougies, mèches pour l’éclairage; additifs non chimiques pour carburants; cire d’abeille; cire pour courroies; antidérapants pour courroies; cire de carnauba; Cérésine; énergie électrique; énergie électrique; graisses pour chaussures; cires à usage industriel; services d’allumage en papier; apprêts pour copeaux de bois; Ligroïne; additifs, non chimiques, toitures pour carburants; naphta; antidérapants pour courroies; bandes de papier pour l’allumage; tiner; cires [matières premières]; fart; copeaux de bois pour l’allumage; cire préparée pour skis.

Classe 5: Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires, aucun des produits précités n’étant des gaz à usage médical; Produits hygiéniques pour la médecine; Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; Emplâtres, matériel pour pansements; Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; Désinfectants; Produits pour la destruction des animaux nuisibles; Fongicides, herbicides; sparadrap; préparations pour le bain à usage médical; préparations biologiques à usage médical; préparations biologiques à usage vétérinaire; préparations chimiques à usage médical; préparations chimiques à usage pharmaceutique; préparations chimiques à usage vétérinaire; matières pour empreintes dentaires; déodorants autres que pour êtres humains ou pour animaux; détergents à usage médical; préparations pour le diagnostic à usage médical; préparations pour le diagnostic à usage vétérinaire; boissons diététiques à usage médical; aliments diététiques à usage médical; substances diététiques à usage médical; savons désinfectants; désinfectants pour toilettes chimiques; désinfectants à usage hygiénique; préparations de lavage vaginal à usage médical; articles pour pansements; préparations enzymatiques à usage médical; préparations enzymatiques à usage vétérinaire; produits pour fumigations à usage médical; lotions à usage pharmaceutique; préparations médicales pour l’amincissement; dentifrices médicamenteux; shampooings médicamenteux; savons médicinaux; produits de toilette médicinaux; médicaments à usage dentaire; médicaments pour la médecine humaine; médicaments à usage vétérinaire; cires à modeler à usage dentaire; compléments nutritionnels; produits pharmaceutiques pour le soin de la peau; préparations pharmaceutiques pour le traitement des pellicules; préparations pharmaceutiques pour le traitement des coups solaires; produits pharmaceutiques; produits pour détruire les souris; préparations d’oligo-éléments pour la consommation humaine et animale; préparations pour faciliter la dentition; étoffes pour pansements; matières pour plomber les dents; pierres d’alun [antiseptiques]; couches pour bébés en papier et en cellulose, jetables.

Classe 6: Métaux communs et leurs alliages, minerais; Matériaux métalliques pour la construction;
Constructions transportables métalliques; Câbles et fils métalliques non électriques; Petite quincaillerie métallique; Conteneurs métalliques de stockage ou de transport; Coffres-forts; alliages

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de métaux communs; feuilles d’aluminium; métal antifriction; enclumes; écussons métalliques pour véhicules; badges métalliques pour véhicules, badges métalliques (non destinés à l’usure); tonneaux métalliques; paniers métalliques; poutres métalliques; cloches; liens métalliques; boulons métalliques; fermetures de bouteilles métalliques; boîtes en métaux communs; constructions métalliques; chaînes métalliques; conteneurs métalliques [entreposage, transport]; garnitures de portes métalliques; figurines [statuettes] en métaux communs; garnitures de meubles métalliques; garnitures de fenêtres métalliques; soudure d’or; serrurerie et quincaillerie métalliques; clés métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; monuments métalliques; clous; écrous métalliques; minerais; tuyaux métalliques; tuyaux métalliques; bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques; coffres-forts; VIS métalliques; signes; soudure d’argent; statues en métaux communs; boîtes de conserve; boîtes à outils vides en métal; plateaux métalliques.

Classe 7: Machines, à savoir distributeurs automatiques, machines agricoles, appareils électromécaniques, mélangeurs électriques à usage ménager, souffleries, ouvre-boîtes électriques, moulins à café autres qu’à main, cultivateurs [machines], machines à découper, machines à percer, perceuses électriques, machines à filtrer, machines à finir, machines de préparation d’aliments, appareils électromécaniques, robots de cuisine électriques; Machines à broyer, à savoir outils à main autres que ceux actionnés manuellement, machines à repasser, machines de cuisine électriques, machines électriques de nettoyage, mixeurs, moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres, machines d’emballage, machines à empiler, marteaux électriques, machines à imprimer, pompes [machines], scies [machines], machines pour l’aiguisage, machines à tourner, aspirateurs, pompes à vide [machines], appareils à laver; machines-outils, outils électriques; Moteurs, à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres; Accouplements et organes de transmission, à l’exception de ceux pour véhicules terrestres; Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Couveuses pour les œufs; Distributeurs automatiques; bandes adhésives pour poulies; alternateurs; coussinets antifriction pour machines; paliers antifriction pour machines; dispositifs antipollution pour moteurs; tabliers de machines; essieux de machines; sacs pour aspirateurs; bagues à billes pour roulements; roulements à billes; bandes (adhesive-) pour poulies; chaises de paliers pour machines; bagues à billes pour roulements à billes; courroies de dynamo; courroies de transporteurs; dynamos pour bicyclettes; porte-lames [parties de machines]; lames de découpe de fraises; lames [parties de machines]; bobines de métiers à tisser; collecteurs d’incrustations pour chaudières (machines); tubes de chaudières [parties de machines]; cassettes pour matrices [imprimerie]; équerres d’ingénieur pour machines; garnitures de freins autres que pour véhicules; segments de freins autres que pour véhicules; sabots de freins autres que pour véhicules; ponts roulants; balais de dynamo; brosses [parties de machines]; balais de charbon [électricité]; mangeoires pour carburateurs; carburateurs; garnitures de cardes; tabliers de transport; chariots pour machines à tricoter; cartouches pour machines à filtrer; convertisseurs catalytiques; lames de hache- paille; ciseaux pour machines; mandrins [parties de machines]; clapets à clapet [pièces de machines]; collecteurs de chaudières de machines; condensateurs [vapeur] [pièces de machines]; câbles de contrôle pour machines, moteurs ou moteurs; mécanismes de contrôle pour machines, moteurs ou moteurs; commandes hydrauliques pour machines, moteurs et propulseurs; commandes pneumatiques pour machines, moteurs et propulseurs; convertisseurs de carburant pour moteurs à combustion interne; capots [parties de machines]; culasses de moteurs; cylindres pour pistons; cylindres de machines; cylindres de moteurs; pistons pour amortisseurs [pièces de machines]; membranes de pompes; dispositifs hydrauliques pour l’ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines]; dispositifs pneumatiques pour l’ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines]; séparateurs d’eau; mandrins pour forets [parties de machines]; couronnes de forage [parties de machines]; têtes de perçage [parties de machines]; tambours [parties de machines]; courroies de dynamo; balais de dynamo; pots d’échappement pour moteurs; vases d’expansion [parties de machines]; courroies de ventilateurs pour moteurs; ventilateurs pour moteurs; distributeurs d’aliments
[parties de machines]; Alimentateurs de chaudières de machines; filtres [parties de machines ou de moteurs]; filtres pour le nettoyage de l’air de refroidissement pour moteurs; garnitures de chaudières de machines; carneaux de chaudières de machines; volants (de machine); roues libres autres que pour véhicules terrestres; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne; économiseurs de carburant pour moteurs; diamants de vitriers [parties de machines]; bougies de réchauffage pour moteurs diesel; boîtes de graissage [parties de machines]; bagues de graissage
[parties de machines]; meules à aiguiser [parties de machines]; protections [parties de machines]; guides pour machines; marteaux [parties de machines]; chaises [parties de machines]; échangeurs thermiques [parties de machines]; dispositifs de rangement pour machines-outils; capots [parties de machines]; boîtiers [pièces de machines]; dispositifs hydrauliques pour l’ouverture et la fermeture de

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portes [pièces de machines]; dispositifs d’allumage pour moteurs à combustion interne; magnétos d’allumage; magnétos d’allumage pour moteurs; injecteurs pour moteurs; appareils encreurs pour machines d’imprimerie; joints [parties de moteurs]; démarreurs au kick pour motocycles; couteaux
[parties de machines]; couteaux de faucheuses; formes pour chaussures [parties de machines]; lames de métiers à tisser; graisseurs [parties de machines]; volants de machines; roues de machines; rouages de machines; Manifolds pour moteurs; matrices pour boîtes [imprimerie]; matrices d’imprimerie; meules à millons; moules [parties de machines]; motocyclettes; moules [parties de machines]; faucheuses à coudre; silencieux pour moteurs; segments de piston; pistons [parties de machines ou de moteurs]; pistons de cylindres; pistons de moteurs; plaques d’arrosage; pistons plongeurs; dispositifs pneumatiques pour l’ouverture et la fermeture de portes [parties de machines]; détendeurs de pression [parties de machines]; régulateurs de pression [parties de machines]; soupapes de pression [parties de machines]; cylindres d’imprimerie; plaques d’impression; poulies (bandages adhésifs pour les poulies); membranes de pompes; pompes [parties de machines ou de moteurs]; poinçons pour poinçonneuses; crics à crémaillère; radiateurs de refroidissement pour moteurs; râteaux de râteleuses; détendeurs de pression [parties de machines]; bobines [parties de machines]; bobines de métiers à tisser; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles; régulateurs
[parties de machines]; bagues à billes pour roulements; anneaux (graisses) [pièces de machines]; anneaux de piston-; roulements à rouleaux; ponts roulants; rouleaux d’impression pour machines; cylindres de laminoirs; bancs de scie [parties de machines]; lames de scies [parties de machines]; collecteurs d’incrustations pour machines; paliers autograisseurs; meules pour l’aiguisage [parties de machines]; plombs d’amortisseurs [pièces de machines]; formes pour chaussures [parties de machines]; navettes [parties de machines]; tamis [machines ou parties de machines]; silencieux pour moteurs; supports à chariot [parties de machines]; chariots pour machines à tricoter; Coulisseaux de tricoteuses; bougies d’allumage pour moteurs à explosion; régulateurs de vitesse de machines, de moteurs et de moteurs; ressorts [parties de machines]; bâtis de machines; démarreurs pour moteurs; agrafeuses [parties de machines]; boîtes à étoupe [parties de machines]; ventouses pour machines à traire; surcompresseurs; tables pour machines; tambours pour machines à broder; robinets [parties de machines ou de moteurs]; ventouses pour machines à traire; outils (dispositifs de rangement pour machines-outils); outils [parties de machines]; tubes de boilerite [pièces de machines]; turbocompresseurs; Tympans [imprimerie]; accessoires d’aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants; sacs pour aspirateurs; tuyaux d’aspirateurs de poussière; clapets à clapet [pièces de machines]; vannes [parties de machines]; réchauffeurs d’eau [parties de machines]; maillots de bobbins à tisser; lampes à souder; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 8: Outils et instruments à main actionnés manuellement; Coutellerie; Armes blanches, à l’exception des armes à feu; Rasoirs; filières annulaires; appareils pour imprimer des tatouages; courroies d’orteils [supports]; mèches [parties d’outils]; fers de guillaumes; flûtes; gaines de rasoirs; tondeuses à usage personnel; fers à friser; appareils d’épilation électriques et non électriques; diamants de vitriers [parties d’outils à main]; appareils pour l’épilation, électriques ou non électriques; limes émeri; Allonges de vilebrequins pour tarauds; polissoirs d’ongles électriques ou non électriques; ignifugons; châssis de scies à main; diamants de vitriers [parties d’outils à main]; tondeuses à cheveux électriques et non électriques; tondeuses pour cheveux; tiges creuses [parties d’outils]; manches de couteaux non métalliques; fusils à aiguiser; chiffons pour knuckle; nécessaires de manucure; nécessaires de manucure électriques; polissoirs à ongles; coupe-ongles électriques ou non électriques; limes à ongles; limes à ongles électriques; pinces à cils non électriques; nécessaires de pédicure; matraques; anneaux de pUNCH [coupe-kets]; lames de rasoirs; étuis pour rasoirs; douilles d’alésoirs; lames de scies [parties d’outils]; Porte-scies; barbes (épées); ciseaux; Racloirs pour skis; tarauds (agrafes de vilebrequins); anneaux de faux; pierres de faux; lames de rasage; nécessaires de rasage; lames de cisailles; barbes pour sabres; tatouage (appareils pour -); pinces; ceintures porte-outils; matraques; brucelles; hache-légumes; poignées d’outils non métalliques; Racloirs pour skis; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

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calculer, équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs; Logiciels; Extincteurs; aucun des produits précités n’étant destiné à la mesure ou à l’analyse de l’oxygène; Compresses; Machines comptables; Accumulateurs électriques; Pèse-acide; Pèse-acide pour accumulateurs; Conduits acoustiques; Coupleurs acoustiques; Actinomètres; Machines à additionner; Antennes; Agendas électroniques; Sonnettes d’alarme électriques; Alarmes; Alcoomètres; Alidades; Altimètres; Ampèremètres; Amplificateurs; Tubes amplificateurs; Anémomètres; Dessins animés; Batteries d’anodes; Anodes; Répondeurs téléphoniques; Anticathodes; Lunettes antiéblouissantes; Visières antiéblouissantes; Dispositifs antiparasites [électricité]; Avertisseurs contre le vol; Apertomètres
[optique]; appareils pour la transmission du son et de l’image; Induits [électricité]; Vêtements en amiante pour la protection contre le feu; Gants en amiante pour la protection contre les accidents; Paravents d’asbeste pour pompiers; Appareils et instruments pour l’astronomie; cassettes audio; disques audio; cassettes audio; cassettes audio-vidéo; disques audio-vidéo; bandes audio vidéo; Appareils d’enseignement audiovisuel; Guichets automatiques bancaires; Instruments azimutaux; Balances [balances]; Dispositifs d’équilibrage; Lecteurs de codes à barres; Batteries d’allumage; Batteries électriques; Batteries électriques pour véhicules; Caisses d’accumulateurs; Chargeurs de batteries; Bacs à batteries; Balises lumineuses; Sonnettes [dispositifs avertisseurs]; Bêtatrons;
Jumelles; Stores [lampes de signalisation]; Appareils pour photocalques; Instruments de contrôle de chaudières; Boîtes de branchement [électricité]; Appareils pour la respiration, à l’exception des appareils de respiration artificielle; Buzzers; Boîtiers de haut-parleurs; Câbles électriques; Disques à calcul; Machines à calculer; Anneaux de calibrage; Calibres; Caméras vidéo; objectifs photographiques; appareils photo; Appareils photographiques; Condensateurs; Tubes capillaires; Réglets [règles à coulisse]; Intermédiaires [photographie]; Étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; Caisses équipées d’instruments de dissection [microscopie]; Caisses enregistreuses; Lecteurs de cassettes; Cathodes; Appareils cathodiques anticorrosion; Disques compacts, DVD; Cordonnets pour téléphones mobiles; Appareils de cadrage pour diapositives;
Chargeurs de batteries électriques; appareils et instruments de chimie; Puces [circuits intégrés]; Bobines de self; Appareils de chromatographie de laboratoire; Chronographes [appareils enregistreurs de temps]; Caméras cinématographiques; Films cinématographiques exposés;
Disjoncteurs; Conjoncteurs; Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques; Inclinomètres; Vêtements spéciaux pour laboratoires; Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Vêtements pour la protection contre le feu; Câbles coaxiaux; Bobines électriques; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision; Collecteurs électriques; Appareils électriques de commutation; Commutateurs; Lecteurs de disques compacts; Disques compacts [audio-vidéo]; Disques optiques compacts; Comparateurs; Boussoles [boussoles];
Compas [instruments de mesure]; logiciels antivirus de protection de la vie privée; logiciels d’applications informatiques; Logiciels de jeux; logiciels de jeux d’ordinateurs; jeux informatiques; logiciels de jeux; matériel informatique; Claviers d’ordinateur; Mémoires pour ordinateurs; Programmes du système d’exploitation enregistrés pour ordinateurs; Périphériques d’ordinateurs; Programmes informatiques enregistrés; Programmes d’ordinateurs [logiciels téléchargeables]; applications logicielles informatiques téléchargeables; logiciels téléchargeables à partir de l’internet; logiciels à des fins d’assurance; logiciels de sécurité; logiciels enregistrés sur CD Rom; Logiciels enregistrés; logiciels de virus; Ordinateurs; Conducteurs électriques; Raccords de lignes électriques; Connecteurs [électricité]; Lentilles de contact; Contacts électriques; Étuis pour lentilles de contact; Coffrets pour lames de microscopes; Tableaux de commande [électricité]; Convertisseurs électriques;
Fils de cuivre isolés; Verres correcteurs [optique]; Instruments de cosmographie; Mécanismes pour appareils déclenchés par l’introduction d’un jeton; Coupleurs [équipements de traitement de données]; Raccordements électriques; Couvercles de prises électriques; Mannequins pour tests de collision; Cupels de laboratoire; Redresseurs de courant; Cyclotrons; Lampes pour chambres noires
[photographie]; Chambres noires [photographie]; Appareils de traitement de données; Appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques; Densimètres; Densitomètres; appareils de diagnostic autres qu’à usage médical; Diaphragmes [acoustique]; Diaphragmes [photographie]; Membranes pour appareils scientifiques; Machines à dicter; Appareils de diffraction [microscopie]; tablettes numériques; appareils et instruments de télécommunications numériques; Tubes à décharges électriques autres que pour l’éclairage; Unités de disques pour ordinateurs; Disques magnétiques; Appareils pour la mesure des distances; Appareils pour l’enregistrement des distances; Tableaux de distribution [électricité]; Armoires de distribution [électricité]; Pupitres de distribution [électricité]; Puces à ADN; Sifflets pour chiens; publications électroniques téléchargeables; Fichiers d’images téléchargeables; Fichiers de musique téléchargeables; Tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones portables; Mesures de couturières; logiciels pilotes pour réseaux de télécommunications et pour appareils de télécommunications; Appareils à sécher les épreuves photographiques; Séchoirs

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[photographie]; Conduites [électricité]; Lecteurs DVD; Dynamomètres; Tampons d’oreilles pour plongée; Dispositifs de montage pour films cinématographiques; Mire-œufs; batteries électriques; câbles électriques; Sonnettes de porte électriques; Installations électriques pour la commande à distance d’opérations industrielles; Indicateurs de perte électrique; appareils électriques de surveillance; Conduites d’électricité; Matériel pour conduites d’électricité [fils, câbles]; Clôtures électrifiées; Rails électriques pour le montage de projecteurs; Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer; Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux; Bobines électromagnétiques; Tableaux d’affichage électroniques; Stylos électroniques pour unités d’affichage visuel; Traducteurs électroniques de poche; Publications électroniques téléchargeables; Étiquettes électroniques pour marchandises; cartes codées; Bracelets d’identification codés, magnétiques; Cartes magnétiques codées; Appareils pour agrandissements
[photographie]; Épidiascopes; Ergomètres; Exposimètres [posemètres]; Extincteurs; Étuis à lunettes;
Chaînettes de lunettes; Cordons de pince-nez; Montures de lunettes; Oculaires; Instruments à oculaires; Télécopieurs; Détecteurs de fausse monnaie; Câbles à fibres optiques; Appareils pour couper les films; Films exposés; Filtres pour la photographie; Filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie; Avertisseurs d’incendie; Battes pour incendie; Couvertures coupe-feu; Bateaux- pompes à incendie; Fourgons d’incendie; Échelles de sauvetage; Tuyaux à incendie; Lances à incendie; Flashes [photographie]; Ampoules de flash; Disquettes souples; Écrans fluorescents; Signaux de brume non explosifs; Appareils pour l’analyse des aliments; Cadres pour diapositives; Appareils de contrôle de l’affranchissement; Fréquencemètres; Meubles spéciaux pour laboratoires; Fils fusibles; Fusibles; Galènes [détecteurs]; Piles galvaniques; Éléments galvaniques; Galvanomètres; Vêtements de protection contre le feu; Jauges; Verre recouvert d’un conducteur électrique; lunettes, lunettes de soleil, lunettes de protection et étuis à lunettes; Appareils à glacer les épreuves photographiques; Appareils pour systèmes de repérage universel [GPS]; Gants de plongée;
Gants de protection contre les accidents; Gants de protection contre les rayons X à usage industriel;
Lunettes de sport; Dispositifs de navigation GPS; Grilles pour accumulateurs; Nécessaires mains libres pour téléphones; Bandes de nettoyage de têtes de lecture [enregistrement]; écouteurs; Appareils de contrôle de chaleur; Appareils héliographiques; Arrondisseurs en ligne; Appareils à haute fréquence; Supports pour bobines électriques; Hologrammes; Cornes de haut-parleurs; Sabliers; Hydromètres; Gaines d’identification pour fils électriques; Fils d’identification pour fils électriques; Cartes magnétiques d’identification; Appareils électriques d’allumage à distance; Inducteurs [électricité]; Cartes à mémoire ou à microprocesseur; Circuits intégrés; bornes interactives à écran tactile; Appareils d’intercommunication; Interfaces pour ordinateurs; Inverseurs [électricité]; Machines à facturer; Appareils d’ionisation non pour le traitement de l’air ou de l’eau; Gabarits
[instruments de mesure]; Changeurs de disques [informatique]; Boîtes à juke à musique; Boîtes de jonction [électricité]; Manchons de jonction pour câbles électriques; Genouillères pour ouvriers; Centrifugeuses de laboratoire; Plateaux de laboratoire; Lactodensimètres; Lactomètres; Ordinateurs portables; Lasers non à usage médical. Appareils de mesure de l’épaisseur du cuir; Pare-soleil pour objectifs photographiques; Objectifs pour l’astrophotographie; Pèse-lettres; Instruments de nivellement; Niveaux [instruments pour déterminer l’horizontale]; Ceintures de sauvetage; Gilets de sauvetage; Filets de sauvetage; Bouées de sauvetage; Radeaux de sauvetage; Variateurs
[régulateurs] de lumière; Diodes électroluminescentes [DEL]; Pointeurs électroniques à émission de lumière; Ballasts d’éclairage; Parafoudres; Limiteurs [électricité]; Serrures électriques; Journaux
[instruments de mesure]; Haut-parleurs; Lanternes magiques; cartes magnétiques; cartes magnétiques, cartes codées; Supports de données magnétiques; Encodeurs magnétiques; cartes magnétiques d’identification; Unités à bande magnétique pour ordinateurs; Bandes magnétiques; Fils magnétiques; Aimants; Aimants décoratifs; Loupes [optique]; Manomètres; Compas de marine;
Sondeurs de fonds marins; Bouées de repérage; Trusquins [menuiserie]; Pylônes de téléphonie sans fil; Instruments et machines pour essais de matériaux; Instruments mathématiques; Mesures; Appareils de mesure; Appareils électriques de mesure; Verrerie graduée; Instruments de mesure; Cuillers doseuses; Enseignes mécaniques; Mégaphones; Niveaux à mercure; Détecteurs d’objets métalliques à usage industriel ou militaire; Compteurs; Métronomes; VIS micrométriques pour instruments d’optique; Micromètres; Microphones; Microprocesseurs; Microscopes; Microtomes; logiciels intermédiaires pour la gestion de fonctions logicielles sur des dispositifs électroniques; Compteurs de mille pour véhicules; Miroirs [optique]; Miroirs pour inspection de travaux; appareils de gestion d’appareils mobiles (commandes); logiciels d’applications pour téléphones portables; applications logicielles mobiles, applications téléchargeables pour dispositifs multimédias; appareils de télécommunication mobiles; combinés de télécommunications mobiles; étuis pour téléphones portables; housses pour téléphones portables; téléphones portables; Modems; Machines à compter et trier l’argent; Appareils électriques de surveillance; Moniteurs [matériel informatique]; Moniteurs

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[programmes informatiques]; Fourgons d’incendie; Souris [informatique]; tapis de souris; Tapis de souris; Lecteurs MP3; Appareils et instruments nautiques; Appareils de signalisation navale; Appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord]; Instruments pour la navigation; Tubes lumineux; Filets de protection contre les accidents; Pince-nez pour plongeurs et nageurs; Ordinateurs blocs-notes; Objectifs [optique]; Instruments d’observation; Octants; Ohmmètres; Appareils et instruments optiques; Lecteurs optiques; Condensateurs optiques; Supports de données optiques;
Disques optiques; Fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux]; Verre optique; Articles optiques; Lampes optiques; Lentilles optiques; Oscillographes; Fourneaux de laboratoire; Parcomètres; Accélérateurs de particules; Assistants numériques personnels; Pedomètres; Judas optiques pour portes; Périscopes; Baladeurs; Niveaux d’essence; Disques acoustiques; Photocopieurs photographiques, électrostatiques, thermiques; Photomètres; Appareils pour la phototélégraphie; Cellules photovoltaïques; Appareils et instruments de physique; Pince-nez; Pipettes; Planchettes [instruments d’arpentage]; Planimètres; Plaques pour accumulateurs; Traceurs; Plombs de fils à plomb; Fils à plomb; Calculatrices de poche; poche; Polarimètres; Baladeurs multimédias; Téléphones portables; Balances de précision; Appareils de mesure de précision; Cartes de circuit imprimé; Circuits imprimés; Imprimantes d’ordinateurs; Prismes [optique]; Sondes à usage scientifique; Processeurs [unités centrales de traitement]; Appareils de projection; Écrans de projection; Dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents; vêtements de protection; lunettes et étuis de protection; Les casques de protection; Casques de protection pour le sport; Masques de protection; Combinaisons de protection pour aviateurs; Rapporteurs [instruments de mesure]; Machines de bureau à cartes perforées; Boutons de sonnerie; Pyromètres; Étagères photographiques; Radars; Appareils de télédiffusion; Appareils de radiologie à usage industriel; Écrans radiologiques à usage industriel; Radios; Postes radiotélégraphiques; Postes radiotéléphoniques; Appareils pour la sécurité du trafic ferroviaire; Lecteurs [informatique]; Récepteurs audio et vidéo; Dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques; Tourne-disques; programmes du système d’exploitation enregistrés pour ordinateurs; logiciels enregistrés; Réducteurs [électricité]; Disques réfléchissants à porter, pour la prévention des accidents de la circulation; Réfractomètres; Réfracteurs; Appareils électriques de contrôle; Relais, électriques; Appareils de téléguidage; Résistances électriques; Dessous de cornues; Compteurs de révolution; Rhéostats; Bombes; Panneaux routiers lumineux ou mécaniques; Jalons
[instruments d’arpentage]; Baguettes de sourciers; Règles [instruments de mesure]; Règles
[instruments de mesure]; Saccharimètres; Harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules et équipement de sport; Bâches de sauvetage; Salinomètres; appareils de navigation par satellite; Appareils pour navigation par satellite; Satellites à usage scientifique; Balances; Scanneurs
[équipements de traitement de données]; Écrans [photographie]; Trames pour la photogravure;
Jauges de taraudage; Cartes analogiques (cartes numériques sécurisées); alarmes de sécurité; caméras de sécurité; appareils de contrôle de sécurité; appareils de surveillance de sécurité; appareils d’alerte de sécurité; perches pour autophotos [monopodes à main]; Semi-conducteurs; Sextants; Gaines pour câbles électriques; Chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Déclencheurs [photographie]; Obturateurs [photographie]; Lunettes de visée pour armes à feu; Cloches de signalisation; Lanternes de signalisation; Bouées de signalisation; Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; Sifflets de signalisation; Signalisation lumineuse ou mécanique; Signalisation lumineuse; Cartes SIM; Simulateurs pour la conduite et le contrôle de véhicules; Sirènes; Appareils de mesure de l’épaisseur de peaux; Pieds à coulisse; Projecteurs diapositives; Règles à calcul; Diapositives; bagues intelligentes; smartphones; montres intelligentes; Détecteurs de fumée; Prises, prises et autres contacts [connecteurs électriques]; applications logicielles; logiciels de gestion de dispositifs mobiles; logiciels de télécommunication; logiciels pour le traitement des transactions financières; Piles solaires; Casques de soudeurs; Valves solénoïdes
[interrupteurs électromagnétiques]; Sonars; Alarmes sonores; Sonomètres; Appareils pour l’enregistrement du son; Supports d’enregistrement audio; Bandes d’enregistrement sonore; Appareils pour la reproduction du son; Appareils pour la transmission du son; Appareils et machines de sondage; Plombs de sondes; Lignes de sondes; Pare-étincelles; Tubes acoustiques; Étuis à lunettes; Montures de lunettes; Verres à lunettes; Lunettes [optique]; Spectrographes; Spectroscopes;
Contrôleurs de vitesse pour véhicules; Indicateurs de vitesse; Appareils pour le mesurage de la vitesse [photographie]; Régulateurs de vitesse de tourne-disques; Sphéromètres; Niveaux à bulle; Enrouleurs [photographie]; Systèmes d’arrosage pour la protection contre le feu; Régulateurs d’éclairage de scène; Pieds d’appareils photographiques; Câbles de démarrage pour moteurs; Dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; Rehausseurs de transformateurs; Stéréoscopes; Appareils stéréoscopiques; Alambics pour expériences en laboratoire; Styli pour tourne-disques; Sulphitomètres; Lunettes de soleil; Appareils et instruments géodésiques; Chaînes d’arpenteur;

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Instruments d’arpentage; appareils et instruments géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques; Niveaux à lunettes; Tableaux de connexion; Boîtes à clapets
[électricité]; Interrupteurs, électriques; tablettes électroniques; Tachymètres; Enregistreurs pour tape- taches; Taximètres; Appareils d’enseignement; Protège-dents; transmetteurs de télécommunication; appareils de télécommunication; appareils pour réseaux de télécommunications; Fils télégraphiques; Télégraphes [appareils]; Télémètres; Appareils téléphoniques; Récepteurs téléphoniques;
Transmetteurs téléphoniques; Fils téléphoniques; Téléscripteurs; Téléprompteurs; Telerupteurs;
Télescopes; Appareils de télévision; téléviseurs; indicateurs de température; Bornes [électricité]; Éprouvettes; Appareils pour l’analyse non à usage médical; Installations électriques antivol; Théodolites; Tubes à cathode chaude; thermomètres, non à usage médical; Thermostats;
Thermostats pour véhicules; Distributeurs de billets; Pointeurs [horloges pointeuses]; Appareils pour l’enregistrement du temps; Minuteries, automatiques; Avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneus de véhicule; Bras acoustiques pour tourne-disques; Totalisateurs; Feux de signalisation pour la circulation; Transformateurs [électricité]; Transistors [électroniques]; Transmetteurs [télécommunication]; Émetteurs de signaux électroniques; Émetteurs
[télécommunication]; Transpondeurs; Triodes; Trépieds pour appareils photographiques;
Urinomètres; Clés USB; Indicateurs de vide; Tubes vacuum [radio]; Variomètres; Triangles de signalisation pour véhicules en panne; Appareils de radio pour véhicules; Verniers; Cassettes vidéo; disques vidéo; Cartouches de jeux vidéo; Magnétoscopes; Écrans vidéo; bandes vidéo;
Vidéotéléphones; Bandes vidéo; Viseurs photographiques; Viscosimètres; Régulateurs de tension pour véhicules; Régulateurs contre les surtensions; Voltmètres; Machines à voter; Tranches de silicium; Gilets pare-balles; Glaces [miroirs]; Talkies-walkies; Bacs de rinçage [photographie]; Indicateurs de niveau d’eau; Ondemètres; Ponts pesés; Appareils et instruments de pesage; Machines de pesage; Poids; Alarmes à sifflet; Manches à air pour indiquer la direction du vent; Serre- fils [électricité]; Fils électriques; Processeurs de texte; Écrans de protection faciale pour ouvriers;
Repose-poignets à utiliser avec un ordinateur; Appareils à rayons X non à usage médical; Films radiographiques exposés; Radiographies autres qu’à usage médical; Tubes à rayons X non à usage médical; Appareils et installations de production de rayons X non à usage médical; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 10: Appareils et instrumentschirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, aucun des appareils et instruments précités n’étant des appareils ou instruments d’administration, de contrôle ou de surveillance de la fourniture de gaz à usage médical; Membres, yeux et dents artificiels; Articles orthopédiques; Matériel de suture; Dispositifs thérapeutiques et d’assistance conçus pour les personnes handicapées; Appareils de massage; Appareils, dispositifs et articles de puériculture; Appareils, dispositifs et articles pour l’activité sexuelle; accessoires sexuels pour adultes; accessoires de stimulation sexuelle pour adultes; appareils pour analyses médicales; fauteuils à usage médical ou dentaire; peau artificielle à usage chirurgical; appareils dentaires électriques; appareils de diagnostic
à usage médical; gants jetables à usage vétérinaire; appareils électriques pour massages esthétiques à usage domestique; appareils électriques de massage à usage domestique; appareils pour massages esthétiques; appareils électriques de massage ESTHETIC à usage domestique; mobilier spécial à usage médical; appareils thérapeutiques galvaniques; gants pour massages; gants à usage médical; gants à usage vétérinaire; appareils thérapeutiques à air chaud; genouillères orthopédiques; couteaux à usage chirurgical; lasers à usage vétérinaire; appareils de massage à usage médical; appareils de soins infirmiers; biberons pour le personnel infirmier; sangles à usage orthopédique; chaussures orthopédiques; semelles orthopédiques; bandes plâtrées à usage orthopédique; scies à usage chirurgical; dispositifs de stimulation sexuelle; appareils et instruments chirurgicaux à usage vétérinaire; articles de coutellerie chirurgicale; implants chirurgicaux composés de matériaux artificiels; aiguilles de suture; protège-dents à usage dentaire; appareils pour l’analyse à usage médical; séparateurs d’orteils à usage orthopédique; déambulateurs pour personnes handicapées; Appareils à rayons X à usage vétérinaire; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 11: Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires; phares à acétylène; générateurs d’acétylène; vannes d’air pour installations de chauffage à vapeur; Ajutages antisplash; dispositifs antiéblouissants pour automobiles [garnitures de lampes]; dispositifs antiéblouissants pour véhicules [garnitures de lampes]; appareils de filtration pour aquariums; cendriers (meubles); installations automatiques pour transporter la cendre; cendriers pour fours; piles atomiques; automobiles (dispositifs antiéblouissants pour) [garnitures de lampes]; pierres de lave destinées aux

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incrustations de barbecue; appareils pour bains; appareils pour le bain à air chaud; tubes de chaudières pour installations de chauffage; appliques pour becs de gaz; charbon pour lampes à arc; tiroirs de cheminées; carneaux de cheminées; tubes de lampes; appareils de chromatographie à usage industriel; serpentins [parties d’installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement]; condenseurs à gaz autres que parties de machines; régulateurs de tirage [chauffage]; diffuseurs
[éclairage]; poches jetables de stérilisation; appareils pour la distillation; colonnes à distiller; eaux potables à usage domestique; économiseurs de carburant; vases d’expansion pour installations de chauffage central; robinets de canalisation; Alimentateurs de chaudières de chauffage; filtres [parties d’installations domestiques ou industrielles]; filtres à air pour la climatisation; filtres pour l’eau potable; barres coupe-feu; appareils pour le bain; garnitures façonnées de fours; garnitures façonnées de fourneaux; torchères pour l’industrie pétrolière; carneaux de chaudières de chauffage; fontaines; fontaines [ornements]; armatures métalliques pour fours; briquets pour l’allumage du gaz; économiseurs de combustibles; cendriers de foyers; grilles de fourneaux; fours de chargement; fourneaux préformés; accessoires de réglage et de sûreté pour le gaz; becs de gaz; condenseurs de gaz autres que parties de machines; générateurs de gaz [installations]; allume-gaz; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz; laveurs de gaz [parties d’installations à gaz]; générateurs d’acétylène; générateurs de gaz [installations]; grilles de fourneaux; appareils pour bains d’air chaud; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; garnitures de fours industriels; manchons de lampes; tubes de lampes; verres de lampes; globes de lampes; manchons de lampes; réflecteurs de lampes; abat-jour; Porte-abat-jour; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; diffuseurs de lumière; briquets; briquets à gaz; appareils de chargement pour fours; robinets mélangeurs pour conduites d’eau; Ajutages antisplash [anti- splash TAP-]; installations pour le traitement de combustibles nucléaires et modérateurs nucléaires; réacteurs nucléaires; appareils pour le nettoyage des huiles; jets d’eau ornementaux; garnitures de fours en chamotte; garnitures façonnées de fourneaux; robinets de canalisation; conduits [parties d’installations sanitaires]; installations de polymérisation; poches jetables pour la stérilisation; installations de traitement de combustibles et modérateurs nucléaires; installations pour la purification des eaux d’égouts; bouchons de radiateurs; réacteurs (onuclear-); tours de raffinage pour la distillation; réflecteurs pour lampes; accessoires de réglage pour appareils et conduites d’eau ou de gaz; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau; accessoires de sûreté pour appareils et conduites d’eau ou de gaz; laveurs de gaz [parties d’installations à gaz]; sièges de toilettes; installations de purification des eaux usées; douilles de lampes électriques; chaussettes chauffées électriquement; bâtons de lin destinés aux raffineries de pétrole; plaques structurelles pour fours; appareils de bronzage [bancs solaires]; robinets [robinets, robinets] pour tuyaux; robinets [robinets]; vannes thermostatiques [pièces d’installations de chauffage]; sièges de toilettes; lampes à rayons ultraviolets autres qu’à usage médical; vannes de contrôle de niveau dans les réservoirs; vannes thermostatiques [parties d’installations de chauffage]; véhicules (dispositifs antiéblouissants pour) [garnitures de lampes]; rondelles de robinets d’eau; appareils et conduites d’eau ou de gaz (accessoires de réglage pour l’eau ou le gaz); accessoires de sécurité pour appareils et conduites d’eau ou de gaz; conduites d’eau pour installations sanitaires; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 12: Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; coussins d’air gonflables
[dispositifs de sécurité pour automobiles]; pompes à air [accessoires de véhicules]; dispositifs antiéblouissants pour véhicules; dispositifs antiéblouissants pour véhicules; chaînes antidérapantes; alarmes antivol pour véhicules; dispositifs antivol pour véhicules; carrosseries pour automobiles; chaînes pour automobiles; châssis pour automobiles; capots pour automobiles; pneumatiques pour automobiles; automobiles (pare-soleil); fusées d’essieux; essieux de véhicules; landaus; bâches pour poussettes; plombs pour l’équilibrage des roues de véhicules; frettes de moyeux; barres de torsion- pour véhicules; paniers spéciaux pour cycles; sonnettes de bicyclettes, cycles; couchettes pour véhicules; sonnettes de bicyclettes; freins de bicyclettes; chaînes de bicyclette; cadres de bicyclette; guidons de bicyclette; pompes à vélos; jantes de bicyclettes; selles de bicyclettes; rayons pour bicyclettes; béquilles de bicyclettes; pneus de vélos; crochets pour bateaux; mâts pour bateaux; carrosseries; bogies pour wagons de chemins de fer; garnitures de freins pour véhicules; segments de freins pour véhicules; sabots de freins pour véhicules; freins de vélos; freins pour véhicules; tampons de choc pour matériel ferroviaire roulant; pare-chocs de véhicules; pare-chocs pour automobiles; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules; supports (lugge-) pour véhicules; enveloppes pour pneumatiques; roulettes pour chariots [roues]; chaînes antidérapantes; chaînes pour le cyclef; chaînes de cycles; châssis automatique; châssis de véhicules; chariots de nettoyage;

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taquets [marine]; tendeurs de roues; embrayages pour véhicules terrestres; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; accouplements de chemins de fer; accouplements pour véhicules terrestres; housses de sièges de
véhicules; bâches pour poussettes; housses pour volants de véhicules; carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs; manivelles de cycles; avertisseurs sonores pour cycles; freins de cycles; chaînes de cycles; cadres de cycles; guidons de cycles; concentrateurs de cycles; garde-boues de cycles; pompes de cycles; jantes de cycles; selles de cycles; rayons de cycles; béquilles de cycles; pneus de cycles; bossoirs pour bateaux; indicateurs de direction pour bicyclettes; indicateurs de direction pour véhicules; dispositifs pour dégager les bateaux; portes de véhicules; garde-fous pour cycles; chaînes de commande pour véhicules terrestres; machines motrices pour véhicules terrestres; sièges éjectables pour avions; hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres]; moteurs de traces; moteurs pour véhicules terrestres; défenses pour navires; cadres de bicyclettes; roues libres pour véhicules terrestres; cheminées de locomotives; entonnoirs de navires; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; engrenages pour véhicules terrestres; engrenages de cycles; draisines; guidons de vélos; harnais (sécurité) pour sièges de véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; capotes pour poussettes; capots pour moteurs de véhicules; capotes de
véhicules; crochets de boatés; avertisseurs sonores pour véhicules; enjoliveurs; moyeux de roues de
véhicules; coques de navires; circuits hydrauliques pour véhicules; plans inclinés pour bateaux; pièces adhésives en caoutchouc pour la réparation de chambres à air; chambres à air (trousses de réparation pour); chambres à air pour cycles; chambres à air pour pneumatiques; moteurs à réaction pour véhicules terrestres; fusées d’essieux; hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres]; garnitures de véhicules; porte-bagages pour véhicules; filets porte-bagages pour véhicules; chariots à bagages; mâts pour bateaux; roues de bennes; rétroviseurs; moteurs de cycles; moteurs pour véhicules terrestres; moteurs électriques pour véhicules terrestres; garde-boues; antidérapants pour pneus de véhicule; rames de bateaux; pagaies pour canoës; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues; pièces adhésives pour la réparation de tubes d’intérieur; pédales de cycles; bâches pour poussettes; pneus; hublots; hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres]; landaus; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; pompes à air [accessoires de véhicules]; pompes pour cycles; bâches de poussette; capotes de poussette; poussettes; wagons de chemins de fer; attelages de chemins de fer; Mentonnets de roues de chemins de fer; rétroviseurs; démultiplicateurs pour véhicules terrestres; trousses de réparation pour tubes intérieurs; avertisseurs de marche arrière pour
véhicules; jantes de roues de véhicules; jantes de roues de vélos; tolets; gouvernails; marchepieds de
véhicules; trottinettes; housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes; selles pour bicyclettes ou motocyclettes; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; sièges de sécurité pour enfants pour
véhicules; propulseurs à hélice; propulseurs à hélice pour bateaux; hélices de navires; sculles; housses pour sièges de véhicules; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; sièges de
véhicules; harnais de sécurité pour sièges de véhicules; segments (freins) pour véhicules; couples de navires; coques de navires; dispositifs de direction pour navires; amortisseurs de suspension pour
véhicules; amortisseurs pour automobiles; ressorts amortisseurs pour véhicules; souliers (brke-) pour
véhicules; chariots à provisions; signaux de direction pour véhicules; porte-skis pour voitures; couchettes pour véhicules; espars pour navires; clous pour pneus; tendeurs de rayons de roues; rayons de roues de véhicules; rayons pour cycles; ressorts de chocs pour véhicules; béquilles pour cycles [pièces de bicyclettes, cycles]; dispositifs de direction pour navires; housses pour volants de
véhicules; volants pour véhicules; godilles; bâches pour poussettes; poussettes; clous pour pneus; stores d’intérieur pour automobiles; amortisseurs de suspension pour véhicules; ressorts de suspension pour véhicules; hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres]; hayons élévateurs
[parties de véhicules terrestres]; couples de navires; dispositifs de culbutage, parties de camions et de waggons; bennes pour camions; brides de pneus de chemins de fer; antidérapants pour pneus de véhicules; pneus de cycles; bandages pour roues de véhicules; bandages pleins pour roues de véhicule; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; barres de torsion pour véhicules; appareils de traction; attelages de remorques pour véhicules; chaînes motrices pour véhicules terrestres; arbres de transmission pour véhicules terrestres; transmissions pour véhicules terrestres; bandes de roulement pour le rechapage des pneus; chenilles pour véhicules; chenilles pour véhicules; chariots; camions (lugies); pneus de chambre pour cycles; turbines pour véhicules terrestres; signaux de tournage pour véhicules; diables; boudins de chemins de fer; dispositifs antidérapants pour véhicules; pneus de cycles; pneus pour roues de véhicules; bandages pleins pour roues de véhicules; trains pour véhicules; garniture pour véhicules; valves de bandages pour véhicules; pare-chocs de véhicules; châssis de véhicules; housses de véhicules; réservoirs à essence de véhicules [réservoirs à gaz]; marchepieds de véhicules; sièges de véhicules; ressorts de suspension pour véhicules; jantes de roues de véhicules; rayons de roues de véhicules;

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pneumatiques pour véhicules; roues de véhicules; roues de véhicules; dispositifs antiéblouissants pour véhicules; bielles de raccordement pour véhicules, autres que parties de moteurs; avertisseurs sonores pour cycles; plombs pour roues de véhicules; moyeux de roues; moyeux de roues de véhicules; pneumatiques de roues de véhicules; brouettes; tendeurs de rayons; roues de véhicules; roues de cycles; vitres de véhicules; essuie-glace; pare-brise; essuie-glaces; pare-brise; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 13: Armes à feu; Munitions et projectiles; Explosifs; Feux d’artifice; bandoulières pour armes; canons de fusils; fûts (riflets); culasses d’armes à feu; cartouchières (appareils pour filling); douilles de cartouches; appareils à charger les cartouches; cartouchières; étuis (cartouches); étuis à glissière; étuis pour ripuces; écouvillons pour nettoyer les armes à feu; capsules fulminantes autres que les jouets; cordeaux d’allumage pour explosifs; bouchons détonants; détonateurs; viseurs pour armes à feu; écouvillons pour nettoyer les armes à feu; cordeaux d’allumage pour explosifs; plates-formes de tir; mèches pour explosifs; mèches pour explosifs destinées à l’exploitation minière; armes au gaz; canons de fusils; affûts de canons; étuis pour fusils; pistolets en marteaux; pistolets à Noise- silencieux forgés; pistolets d’éclairage pour miroirs de pointage; cornes en poudre; miroirs de sport pour fusils; silencieux pour armes; capsules explosives autres que les jouets; plates-formes de tir; bouchons détonatinants; pochettes (cartouches); cornes d’amorce; amorces explosives; canons de fusils; étuis pour fusils; carabines en marteaux; miroirs de pointage pour fusils; protections pour fusils de jeu; fusées de signalisation; bandoulières pour armes; dispositifs de visée pour armes à feu autres que les lunettes de visée; dispositifs de visée pour pièces d’artillerie autres que les lunettes de visée; fusées de signalisation; sprays de défense personnelle; fûts de fusils; armes à base de gaz lacrymogène; Sous-gardes de fusils; carillons pour armes lourdes; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 14: Métaux précieux et leurs alliages; Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi- précieuses; Horlogerie et instruments chronométriques; agates; ancres [horlogerie]; barillets
[horlogerie]; bracelets [bijouterie]; broches [bijouterie]; étuis pour l’horlogerie; écrins pour l’horlogerie; chaînes de montres; chaînes [bijouterie]; chapelets; breloques pour porte-clés; boîtes d’horloges; aiguilles [horlogerie]; cadratures; pièces de monnaie; jetons de cuivre; boutons de manchettes; cadrans [horlogerie]; boucles d’oreilles; aiguilles [horlogerie]; articles de bijouterie pour chapeaux; ornements de jais; jais brut ou mi-ouvré; coffrets à bijoux; breloques pour la bijouterie; boîtes à bijoux; porte-clés de fantaisie; porte-clés; médaillons [bijouterie]; médailles; mouvements d’horlogerie; colliers [bijouterie]; Olivine [pierre précieuse]; ornements en jais; perles d’ambroïne; balanciers
[horlogerie]; épingles [bijouterie]; anneaux [bijouterie]; rosaires; pierres semi-précieuses; épingles
[pierres précieuses]; ressorts de montres; bracelets de montres; fixe-cravates; épingles de cravates; trophées en métaux précieux; bracelets de montres; boîtiers de montres; chaînes de montres; glaces de montre; verres de montres; ressorts de montres; bracelets de montres; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 15: Instruments de musique; mailloches de tambour; baguettes de conducteurs; soufflets pour instruments de musique; noix d’archet pour instruments de musique; archets pour instruments de musique; chevalets pour instruments de musique; étuis pour instruments de musique; boyaux d’instruments de musique; mentonnières de violons; baguettes de conducteurs; registres pour instruments de musique; têtes de tambours; cordes de harpes; crins pour archets; régulateurs d’intensité pour pianos mécaniques; cadres pour timbales; claviers d’instruments de musique; touches pour instruments de musique; embouchures d’instruments de musique; bandes musicales; pupitres à musique; mutes pour instruments de musique; pédales d’instruments de musique; chevilles pour instruments de musique; bandes musicales perforées; claviers de pianos; touches de pianos; cordes de pianos; plectres pour instruments à cordes; médiators; anches; rouleaux perforés de musique; cahiers de musique à tourner les minutes; peaux de tambours; pupitres de musique; supports pour instruments de musique; baguettes de tambours; baguettes d’archets; cordes d’instruments de musique; diapasons; marteaux d’accordage; appareils à tourner les pages de cahiers de musique; valves pour instruments de musique; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

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l’empaquetage; Caractères d’imprimerie, clichés; rubans (adhésifs) pour la papeterie ou le ménage; enseignes en papier ou en carton; maquettes d’architecture; sacs en papier ou en matières plastiques; sachets pour la cuisson par micro-ondes; sacs en papier et/ou en matières plastiques; sacs d’emballage en papier; billes pour stylos à bille; papier de salle de bains; dessous de chopes de bière; échantillons biologiques destinés à la microscopie; tableaux noirs; serre-livres; livres; plumiers; boîtes en carton ou en papier; armoires pour la papeterie; calendriers; cartes; sacs à poignées; catalogues; craie à marquer; porte-chéquiers; agrafes (mone-); dessous de verre en papier et en carton; cadres à composer [imprimerie]; composteurs; décalcomanies; agendas; papier parfumé ou non pour tiroirs; planches à graver; enveloppes; serviettes de toilette en papier; figurines [statuettes] en papier mâché; figurines en carton; figurines en papier; drapeaux en papier; galées [imprimerie]; sacs à ordures en matières plastiques ou en papier; Sacs-cadeaux; Boîtes-cadeaux; papier pour ordinateurs; peignes à marbrer; cartes de souhait; appareils à main à étiqueter; serviettes pour les mains en papier; mouchoirs de poche en papier; boîtes à chapeaux en carton; porte-documents; porte-chéquiers; supports à timbres; rouleaux de peintres en bâtiment; feuilles régulatrices d’humidité en papier ou matières plastiques pour aliments; papier essuie-tout; magazines; craie à marquer; dessous de chopes à bière; cuisson par micro-ondes; maquettes architectes; pinces à billets; appareils pour le collage des photographies; mouchoirs pour se démaquiller; serviettes en papier; blocs-notes; carnets; matériaux d’emballage en fécule; blocs [papeterie]; brochures; bannières en papier; fermoirs de papier; coupe-papier; serviettes en papier; pochettes pour passeports; crayons; stylos; cartons perforés pour métiers jacquard; supports pour photographies; appareils pour le collage des photographies; écriteaux en papier ou en carton; timbres-poste; cartes postales; affiches; blanchets pour l’imprimerie non en matières textiles; réglettes pour imprimantes; programmes; rouleaux pour peintres en bâtiment; rosettes de papier; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; feuilles de cellulose régénérée pour l’emballage; enseignes (en papier ou en carton); porte- stylos; matériaux d’emballage en fécule; armoires pour la papeterie; Stéatite [craie pour tailleurs]; autocollants; linge de table en papier; serviettes de table en papier; nappes en papier; ronds de table en papier; craie pour tailleurs; globes terrestes; billets, tickets, mouchoirs; serviettes et serviettes en papier; mouchoirs pour se démaquiller en papier; papier hygiénique; plateaux pour ranger et compter la monnaie; tubes en carton; machines à écrire; papier à lettres.

Classe 17: Caoutchoucbrut et mi-ouvré, gutta-percha, gomme, amiante, mica et succédanés de toutes ces matières; Matières plastiques et résines sous forme extrudée destinées à la fabrication;
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; Tuyaux, tubes et tuyaux flexibles non métalliques; acétate de cellulose mi-ouvré; résines acryliques [produits semi-finis]; produits d’étanchéité adhésifs; barrières flottantes antipollution; résines artificielles mi-ouvrées; revêtements d’amiante; tresses d’amiante; sacs [enveloppes, pochettes] en caoutchouc pour l’emballage; barrières flottantes antipollution; matières mi-ouvrées pour garnitures de freins; fibres de carbone, autres qu’à usage textile; acétate de cellulose mi-ouvré; garnitures d’embrayage; armatures pour conduites d’air comprimé non métalliques; joints de cylindres; arrêts en caoutchouc pour portes; fibre vulcanisée; matériaux de remplissage pour garnitures de joints; armatures non métalliques pour conduites d’air comprimé; tuyaux flexibles non métalliques; tuyaux flexibles non métalliques; composition florale en mousse [produits semi-finis]; Pique-fleurs en mousse [produits semi-finis]; joints; matériaux antimites pour le rechapage; matières de remplissage isolantes; matériaux isolants; raccords non métalliques pour tuyaux; matières de revêtement [cerf], mi-ouvrées; doublures de serrage; isolateurs électriques en mica; produits calorifuges; matières d’emballage [rembourrage] en caoutchouc; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; matières de rembourrage en caoutchouc; composés pour jointoyer les tuyaux; tuyaux de raccords non métalliques; armatures non métalliques pour conduites; feuilles en matières plastiques à usage agricole; matières plastiques mi-ouvrées; armatures non métalliques pour conduites; résines artificielles [produits semi-finis]; résines synthésiques [produits semi-finis]; emballages en caoutchouc; composés d’étanchéité; rubans auto-adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage; matières insonorisantes; compositions isolantes contre l’humidité dans les bâtiments; résines synthétiques [produits semi-finis]; valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; fibre vulcanisée; rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; garnitures d’étanchéité.

Classe 18: Cuir et imitations du cuir; Peaux d’animaux; Bagages et sacs à porter; Parapluies et parasols; Cannes; Fouets et sellerie; Colliers, laisses et vêtements pour animaux; sacs à anses tous usages; lanières de cuir tous usages; alpenstocks; bagages; Mallettes pour documents; sacs à dos; sacs de jeu [accessoires de chasse]; filets à provisions; musettes à fourrage; sacs et sacs de sport; sacs de campeurs; sacs d’alpinistes; sacs de sport; sacs en simili-cuir; sacs en cuir; bandoulières;

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sangles de cuir; sacs de plage; bandoulières [courroies] en cuir; ceintures à bagages; mors pour animaux [harnachement]; œillères [harnachement]; sacs pour bottes; boîtes en cuir; boîtes en cuir; boîtes à chapeaux en cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; boîtes en fibre vulcanisée; brides
[harnais]; bridons; porte-documents; boues [parties de peaux]; cannes; porte-cartes [portefeuilles]; porte-cartes [maroquinerie]; caisses en simili cuir; caisses en cuir ou en carton-cuir; gaines de ressorts en cuir; martinets [fouets]; peaux d’animaux de boucherie; bourses de mailles; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage; bandoulières en cuir; habits pour animaux de compagnie; colliers pour animaux; revêtements de meubles en cuir; couvertures de peaux [fourrures]; revêtements de plomberie; couvertures pour animaux; housses de selles d’équitation; étuis pour cartes de crédit; peaux corroyées; colliers pour chiens; sacs de paquetage; attaches de selles; cadres de main; parapluies ou parasols; fourrure; revêtements de meubles en cuir; gibecières [accessoires de chasse]; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; batteurs en or; étiquettes en cuir pour sacs de golf; Licous; carcasses de sacs à main; sacs à main; sacs à main en imitation cuir; sacs à main en cuir; poignées (valises); poignées de marche; garnitures de harnachement; harnais pour animaux; courroies de harnais; boîtes à chapeaux; boîtes à chapeaux en cuir; havresacs; fourre-tout; couvertures de chevaux; colliers de chevaux; fers à cheval; imitations du cuir; sacs en simili cuir; boîtes à chapeaux en imitation cuir; écharpes pour porter les bébés; laisses; bandelettes en cuir; pochettes en cuir; sacs à provisions en cuir; bandoulières en cuir; lanières de cuir; valises en cuir; lanières de cuir; fils de cuir; portefeuilles en cuir; cuir brut ou mi-ouvré; carton-cuir; étiquettes pour bagages [maroquinerie]; moleskine [imitation du cuir]; porte-musique; muselières; filets à provisions; musettes à fourrage; coussins de selles d’équitation; dépouilles; vêtements pour animaux de compagnie; portefeuilles; sacs kangourou [porte-bébés]; pochettes en cuir; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage; porte-monnaie; rênes; baleines pour parapluies ou parasols; selles pour chevaux; sacs à dos; arçons de selles; articles de sellerie; sacs d’écoliers; sacs d’écoliers; sacs à provisions; bandoulières (ceintures); patins à brides; baudruche; porte-bébés; écharpes pour porter les bébés; équipement pour soutiens-gorge; sacs de sport; étrivières; étriers; pièces en caoutchouc pour étriers; courroies de cuir; courroies de patins; sangles pour équipement de soldats; courroies en imitation cuir; courroies en cuir [sellerie]; poignées de valises; valises; trousses de toilette vendues vides; sacoches à outils vides; TRACES [harnachement]; sacs de voyage; sacs de voyage [maroquinerie]; sacs de voyage en cuir; valises en cuir; trousses de voyage [maroquinerie]; coffres de voyage; garnitures de cuir pour meubles; malles et valises; fourreaux de parapluie; poignées de parapluies; baleines pour parapluies ou parasols; anneaux pour parapluies; cannes de parapluies; mallettes; valves en cuir; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; poignées de cannes; poignées de cannes; cannes-sièges; portefeuilles; sacs à roulettes; brides pour guider les enfants; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 19: Matériaux de construction non métalliques; Tuyaux rigides non métalliques pour la construction; Asphalte, poix et bitume; Constructions non métalliques transportables; Monuments non métalliques; colonnes d’affichage non métalliques; aquariums [constructions]; gravier pour aquariums; sable pour aquariums; tonnelles [constructions]; volières [constructions] non métalliques; balises non métalliques, non lumineuses; baignoires d’oiseaux [constructions non métalliques]; constructions non métalliques; bustes en pierre, en béton ou en marbre; cabanas non métalliques; caissons pour la construction sous eau; merrains; poulaillers non métalliques; tuyaux de cheminées non métalliques; colonnes d’affichage non métalliques; liège sous forme comprimée; figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre; chamotte; moules pour la fonderie non métalliques; fourneaux à ciment; grog
[matériaux réfractaires cuits]; baraques; boîtes aux lettres en maçonnerie; plaques commémoratives non métalliques; porcheries; feuilles et bandes en matière synthétique pour le marquage de routes; échafaudages non métalliques; panneaux de signalisation non métalliques, non lumineux et non mécaniques; bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique; silos non métalliques; écuries; statues en pierre, en béton ou en marbre; statuettes en pierre, en béton ou en marbre; merrains; ouvrages de tailleurs; réservoirs en maçonnerie; bois pour la fabrication d’ustensiles domestiques; objets d’art en pierre, en béton ou en marbre.

Classe 20: Meubles, miroirs, cadres; Conteneurs non métalliques pour le stockage ou le transport; Os, corne, baleine ou nacre bruts ou mi-ouvrées; Coquilles; Écume de mer; Ambre jaune; coussins à air non à usage médical; matelas à air non à usage médical; oreillers à air non à usage médical; sabots d’animaux; cornes d’animaux; animaux de boucherie; bois d’escaliers; objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques; rayons de miel artificiels; bambou; paniers pour la pêche; rideaux de perles pour la décoration; roulettes de lits non métalliques; articles de literie à l’exception

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du linge de lit; ruches pour abeilles; bancs (Vice-) non métalliques; caisses non métalliques; oiseaux de craie; stores à lamelles; traversins; capsules de bouteilles non métalliques; fermetures de bouteilles non métalliques; boîtes de couture pour animaux d’intérieur; parenthèses (frame- images); bouées de mooring-non métalliques; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; travaux de cabinet; capsules de bouteilles non métalliques; capsules non métalliques pour joints; roulettes non métalliques pour fours; carillons pour la décoration; griffes d’animaux; fermetures de bouteilles non métalliques; patères pour vêtements non métalliques; cintres pour vêtements; crochets de portemanteaux non métalliques; cercueils; rayons pour ruches; corail; corozo; bustes pour tailleurs; housses pour vêtements [rangement]; housses pour vêtements [penderie]; embrasses non en matières textiles; crochets de rideaux; rails pour rideaux; anneaux de rideaux; tringles à rideaux; galets pour rideaux; embrasses; rideaux de beauté pour la décoration; coussins; coussins de forme; décorations en matières plastiques pour aliments; niches de chiens; garnitures de portes non métalliques; poignées de portes non métalliques; portes de meubles; mannequins pour couturiers; ventilateurs à usage personnel [non électriques]; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières; écrans d’incendie; Freguards; paniers de pêche; garnitures de portes non métalliques; garnitures de fours non métalliques; conteneurs flottants non métalliques; piédestaux pour pots de fleurs; rayons pour ruches; urnes funéraires; roulettes de meubles non métalliques; garnitures de meubles non métalliques; meubles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières; housses pour vêtements [rangement]; protège-feu; poignées de porte non métalliques; cintres; rayons de miel; crochets de rideaux; crochets de portemanteaux non métalliques; sabots d’animaux; corne brute ou mi-ouvrée; cornes d’animaux; numéros de maisons non métalliques, non lumineux; couchettes pour animaux d’intérieur; stores d’intérieur [stores]
[mobilier]; tapis pour parcs pour bébés; trotteurs pour enfants; objets de publicité gonflables; Ivoire brut ou mi-ouvré; niches pour animaux d’intérieur; mannequins; tapis pour parcs pour bébés; revêtements amovibles pour éviers; matelas; matelas à ressorts; écume de mer; mobiles [décoration]; moulures pour cadres; bouées d’amarrage non métalliques; mère de perles brutes ou mi-ouvrées; moulures pour cadres; nichoirs; nids pour animaux d’intérieur; écailles d’huîtres; piédestaux [po-]; coussins pour animaux domestiques; baguettes d’encadrement; cadres pour images [moulures]; oreillers; paille tressée à l’exception des nattes; tresses de chaussures; boîtes en matières plastiques; sculptures en matières plastiques; enseignes en matières plastiques; parcs pour bébés (tapis pour bébés); rails de cordonnerie; rotin; roseau [matière à tresser]; anneaux de rasage; tringles (tringles); tringles d’escaliers; rouleaux à enduire; chevalets de sciage; capsules de bouchage non métalliques; coquilles; pancartes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières; tapis d’évier amovibles; stores d’intérieur à lamelles; matelas à ressorts; Ramures de cerfs; tringles d’escaliers; bustes (costumes); statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Statuettes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; fermetures de bouteilles, ni en verre, ni en métal, ni en caoutchouc; bouchons non métalliques; rubans de paille; tresses de paille; animaux empaillés; tables rondes; mannequins de tailleurs; écaille de tortue; imitation de l’écaille de tortue; urnes funéraires; étaux-établis non métalliques; trotteurs pour enfants; figurines en cire; guêtres pour ruches; baleine brute ou mi-ouvrée; carillons à vent [décoration]; Coffres en bois pour le rangement de jouets; Objets d’art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières; objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 21: Ustensileset récipients pour le ménage ou la cuisine; Ustensiles de cuisine et vaisselle, à l’exception des fourchettes, couteaux et cuillères; Peignes et éponges; Brosses à l’exception des pinceaux; Matériaux pour la brosserie; Matériel de nettoyage; Verre brut ou mi-ouvré à l’exception du verre de construction; Verrerie, porcelaine et faïence; appareils pour le démaquillage [non électriques]; aquariums d’appartement; couvercles pour aquariums d’appartement; dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes; chopes à bière; baignoires d’oiseaux; cages à oiseaux; ouvre-bouteilles; seaux; brûleurs (parfumés); cages pour animaux d’intérieur; candélabres [bougies]; chandeliers; seaux à champagne; dessous de carafes; bâtonnets pour cocktails; tire-bouchons; ustensiles cosmétiques; appareils de désodorisation à usage personnel; verres à boire; mangeoires; mangeoires pour animaux; fil dentaire; pièges à mouches; Tapettes à mouches; gants de jardinage; gants de gardeningue; gants de polissage; gants de ménage; seaux à glace; aquariums d’appartement; terrariums d’appartement [culture des plantes]; terrariums d’appartement [vivariums];

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pièges à insectes; insectes électriques pour attirer et salaries salaries salaries salaries salaries
salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries
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salaries bacs à litière pour animaux domestiques; bacs à litière pour animaux domestiques; appareils pour le démaquillage; mangeoires pour animaux; mangeoires pour bétail; porte-cartes de menus; caisses enregistreuses; souricières; mugs; œufs de NEST, artificiels; appareils non électriques pour le démaquillage; lances pour tuyaux de sprinklers; buses pour arrosoirs; brûle-parfums; pulvérisateurs de parfum; vaporisateurs à parfum; cages pour animaux d’intérieur; bacs à litière pour animaux; terrariums pour la culture des plantes; bouteilles d’eau en plastique; anneaux pour volaille; poudriers; poudriers non en métaux précieux; houppettes; Ratières; bagues pour oiseaux; roses d’arrosoirs; récipients sacrés, non en métaux précieux; shakers; arroseurs; arroseurs pour fleurs et plantes; dispositifs d’arrosage; paille de fer; pinces à sucre; seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; vaisselle; chopes; aquariums d’appartement; terrariums d’intérieur; brosses à dents; pièges à insectes; collecteurs de rat; mangeoires pour bétail; arrosoirs; instruments d’arrosage; cosys pour thé; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 22: Cordes et ficelles; Filets; Tentes et bâches; Marquises en matières textiles ou synthétiques; Voiles; Sacs pour le transport et l’entreposage de matériaux en vrac; Matières de rembourrage, de rembourrage et de rembourrage, à l’exception du papier, du carton, du caoutchouc ou des matières plastiques; Matières textiles fibreuses brutes et leurs substituts; rubans de chapeau; bandes à lier non métalliques; sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux; rubans ou toiles pour stores vénitiens; bretelles non métalliques pour la manutention de fardeaux; cocons; poils d’animaux; hamacs; harnais non métalliques pour la manutention de fardeaux; sangles de chanvre; rubans de jalousies; échelles (cordes); courroies non métalliques pour chargements à main; élingues non métalliques pour fardeaux; courroies non métalliques pour chargements à main; laine brute ou traitée; échelles de corde; sciure de bois; copeaux de bois; élingues non métalliques pour la manutention de fardeaux; sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux; bandelettes pour attacher la vigne; vignes (bandelettes pour attacher); ouate à filtrer; copeaux de bois; laine brute ou traitée; bandes à lier non métalliques; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 23: Fils à usage textile; chenille [fil]; fils de coco; fils de coton; fils à repriser; fils élastiques à usage textile; fils et filés à broder; fils de verre à usage textile; fils de chanvre; fils de jute; fils de lin; fils de rayonne; fils de caoutchouc à usage textile; fil à coudre; fils de soie; fils tissés; fils d’or ou d’argent (cannetille); fils en matières plastiques à usage textile; fils et filés de laine.

Classe 24: Textiles et substituts de textiles; Linge de maison; Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; couvertures de lit et de table; sets de table non en papier; Bannières; étamine; housses en matières plastiques pour meubles; fanions non en papier; revêtements de meubles en matières plastiques; matières plastiques [succédanés du tissu]; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques; sacs de couchage pour le camping; gants de toilette; tapis de billards; couvertures pour animaux d’intérieur; canevas pour la tapisserie ou la broderie; toiles à fromage; serviettes pour le démaquillage; dessous de carafes; housses de protection pour meubles; housses pour coussins; embrasses en matières textiles; tissus à langer pour bébés; linge ouvré; portières [rideaux]; serviettes de toilette en matières textiles; filtrantes (matières -) [matières textiles]; housses pour abattants de toilettes; revêtements de meubles en matières textiles; mouchoirs de poche en matières textiles; coiffes de chapeaux; Jersey (tissu); étiquettes en tissu; chaussures (étoffes à doublure pour -); doublures (en tissu); enveloppes de matelas; moustiquaires; vitrages
[rideaux]; housses d’oreillers; taies d’oreillers; sets de table non en papier; blanchets pour l’imprimerie en matières textiles; flanelle de santé; feuilles; linceuls; doublures de sacs de couchage; tapis de table; sets de table en matières textiles; serviettes de table en matières textiles; chemins de table; toile à matelas; essuie-mains en matières textiles; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; couvertures de voyage; tentures murales en matières textiles.

Classe 25: Vêtements, chaussures, chapellerie; tabliers [vêtements]; articles d’habillement; vêtements de dessus; lingerie de corps; Lavallières; vêtements de sport; Culottes pour bébés;
Bandanas [foulards]; Bain (peignoirs de -); Bain (sandales de -); Souliers de bain; Bain (bonnets de -); costumes de bain; Caleçons de bain; Vêtements de plage; Chaussures de plage; vêtements de plage; Ceintures porte-monnaie [habillement]; Ceintures [habillement]; Bérets; Bavoirs non en papier; chemisier; Boas [tours de cou]; Camisoles; chauffe-corps; salopettes de travail; Tiges de bottes;

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Bottes; Chaussures de sport; Soutiens-gorge; Culottes; Cache-corset; bonnets; Bonnets; cardigans; vêtements décontractés; chaussures décontractées; Chasubles; Vêtements; vêtements pour bébés et enfants; vêtements pour enfants; Vêtements de gymnastique; vêtements de sport; Vêtements en imitations du cuir; Vêtements en cuir; Manteaux; Cache-col; Combinaisons [vêtements]; Corselets;
Corsets; costumes; Manchettes [habillement]; Habillement pour cycliste; vestes en denim; Faux-cols; Dessous-de-bras; Robes; Peignoirs; dungarees; Couvre-oreilles [habillement]; Espadrilles; vêtements d’exercice; Vestes de pêcheurs; Ferrures de chaussures; Chaussures de football; Chancelières non chauffées électriquement; Chaussures; Empeignes; vêtements de forme; Carcasses de chapeaux; Étoles [fourrures]; Fourrures [vêtements]; Gabardines [vêtements]; Guêtres; Jarretières; Gaines
[sous-vêtements]; Gants [habillement]; Galoches; Chaussures de gymnastique; Bottines; Chapeaux;
Chapeaux en papier [vêtements]; Bandeaux pour la tête [habillement]; Chapellerie; Talonnettes pour chaussures; Talonnettes pour les bas; Talons; sweat-shirts à capuche; Capuchons [vêtements]; Bonneterie; Semelles intérieures; vestes; Vestes d’études [vêtements]; Vestes; jeans; Jerseys
[vêtements]; pulls; tricots; Tricots [vêtements]; Brodequins; vêtements pour femmes; Layettes; vêtements en cuir; Jambières; Leggins [pantalons]; Doublures confectionnées [parties de vêtements]; Livrées; Manipules [liturgie]; Mantilles; Costumes de mascarade; vêtements pour hommes; Mitres
[habillement]; Mitons; Automobilistes (habillement pour -); Manchons [habillement]; Cravates; cravates; vêtements de nuit; Antidérapants pour chaussures; Vêtements de dessus; Blouses;
Caleçons; collants; Vêtements en papier; Parkas; Pèlerines; Pelisses; Jupons; Robes-chasubles;
Pochettes [habillement]; Poches de vêtements; polos; Ponchos; tee-shirts imprimés; Pull-overs; Pyjamas; vêtements imperméables; Confectionnés (vêtements -); barboteuses; Sandales; Saris; Sarongs; Écharpes; Foulards; Châles; Plastrons de chemises; Empiècements de chemises;
Chemises; Souliers; shorts; Chemisettes; Cols; Bonnets de douche; Maillots; Chaussures de ski; Gants de ski; Jupes; Jupes-shorts; Calottes; Masques pour dormir; vêtements pour dormir;
Chaussons; Combinaisons [sous-vêtements]; baskets; Fixe-chaussettes; Chaussettes; Semelles;
Souliers de sport; Jarretelles; Bas; Bas sudorifuges; Crampons de chaussures de football; Costumes; Visières; Bretelles; bas de transpiration; sweat-shirts; Sous-vêtements absorbant la transpiration
[sous-vêtements]; Chandails; Costumes de bain; maillots de bain; Body [justaucorps]; Tee-shirts;
Collants; Bouts de chaussures; Toges; Hauts-de-forme; Paletots; hauts; tenues de jogging; Sous- pieds; Pantalons; t-shirts; Turbans; Slips; Sous-vêtements; Uniformes; Voilettes; débardeurs; gilets;
Gilets; Imperméables; Trépointes de chaussures; Combinaisons de ski nautique; Guimpes
[vêtements]; Sabots [chaussures]; guêtres.

Classe 26: Dentelles et broderies, rubans et lacets; Boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles; Fleurs artificielles; Décorations pour les cheveux; Cheveux postiches; fruits artificiels; badges
[boutons] (ornements); insignes non en métaux précieux; sacs pour fermetures à glissière; bandes extensibles pour remonter les manches; barrettes [diapositives]; barbes postiches; fermoirs de ceintures; plumes d’oiseaux [accessoires d’habillement]; agrafes de souris; passe-lacets; boîtes de scooters; boîtes à aiguilles; bretelles pour attaches; brassards; broches [accessoires vestimentaires]; boucles (cordes); boucles [accessoires vestimentaires]; baleines de corseterie; fermoirs [cloche]; vêtements pour attacher des vêtements; épaulières pour vêtements; baguettes de col; numéros de concurrents; baleines de corsets; bigoudis non électriques; coussins à aiguilles; coussins pour fêtes; pinces pour pantalons pour cyclistes; boules à repriser; décoration d’articles textiles [pièces collables à chaud] [mercerie]; agrafes de corsages; agrafes de bottes; bracelets pour remonter les manches; barbes postiches; moustaches postiches; agrafes (cordes); fermetures à glissière; fermetures pour vêtements; attaches de bretelles; plumes [accessoires d’habillement]; fruits artificiels; articles de mercerie à l’exception des fils; cheveux postiches; capillaire; nattes de cheveux; bandeaux pour les cheveux; bonnets à colorer les cheveux; bigoudis non électriques; papillotes [bigoudis]; épingles à bigoudis; pinces à cheveux [barrettes]; filets pour les cheveux; articles décoratifs pour les cheveux; épingles à cheveux; ornements de chapeaux [non en métaux précieux]; pièces collables à chaud pour la réparation d’articles textiles; lacets; lacets (laine); formes à repriser; lettres pour marquer le linge; lettres pour marquer; chiffres pour marquer; marquer le linge (chiffres ou lettres pour marquer le linge); paillettes de mica; monogrammes pour marquer le linge; moustaches; étuis à aiguilles; coussins à aiguilles; filets pour cheveux; chiffres pour marquer le linge; décorations pour cheveux; parures [autres qu’en métaux précieux]; parures [non en métaux précieux]; plumes d’autruche
[accessoires d’habillement]; papillotes pour les cheveux; pièces de renfort (chaleur adsive-) pour l’ornement d’articles textiles [mercerie]; pièces de renfort pour la réparation d’articles textiles; pelotes d’épingles; tresses de cheveux; boîtes à couture; dés à coudre; boucles de souliers; agrafes pour chaussures; lacets de chaussures; parures pour chaussures autres qu’en métaux précieux; épaulières pour vêtements; navettes pour la confection des filets de pêche; fermetures à glissière;

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fermetures à glissière pour sacs; barrettes [pinces à cheveux]; paillettes pour vêtements; baguettes de couleur; bretelles pour attaches; Tablette monogrammé pour marquer le linge; dés de mer; boutons de topes [pompoms]; toupets; nattes de cheveux; pinces de pantalons pour cyclistes; baleines de corsets; perruques; cordons en laine; fermetures à glissière; fermetures à glissière; bigoudis non électriques.

Classe 27: Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; Tentures murales non en matières textiles; tapis en fourrure artificielle; gazon artificiel; gazon artificiel pour poser sur les surfaces d’aires de loisirs; tapis de bain; dalles de moquette; dalles de moquette en matières textiles; sous-couches pour tapis; moquette; tapis; tapis pour automobiles; tentures murales décoratives, non en matières textiles; paillassons; revêtements de sols; tapis de sol en liège; sets de sol en papier; tapis de sol en matières plastiques; tapis de sol en caoutchouc; tapis de sol en matières textiles; tapis de sol en vinyle; tapis de sol en matières textiles pour la maison; tapis de sol antifeu pour cheminées et barbecues; tapis de sol; carpettes en fourrure; tapis de gymnastique; linoléum; linoléum pour sols; nattes; nattes de corde tissée pour pistes de ski; tapis antiglissants; tapis orientaux; tapis de sol en matières plastiques; nattes de roseau; tapis de baignoire en caoutchouc; carpettes; tapis sous forme de tapis de sol; tapis en peau de mouton; tentures murales de type tapisserie, non en matières textiles; papiers peints en matières textiles; papiers peints textiles; revêtements de sols en vinyle; papiers peints en vinyle; papiers peints; papiers peints sous forme de revêtements muraux décoratifs adhésifs; papiers peints à revêtement en matières textiles; tapis de yoga.

Classe 28: Jeux, jouets; Appareils de jeux vidéo; Articles de gymnastique et de sport; Décorations pour arbres de Noël; machines de divertissement; machines de jeux vidéo électroniques; amorces artificielles pour la pêche; neige artificielle pour arbres de Noël; jeux automatiques et à prépaiement; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf; appâts pour la pêche artificielle; procédés pour queues de billard; marqueurs de billard; bandes de billard; bouchons [attirail de pêche]; détecteurs de touche [attirail de pêche]; chambres à air pour ballons de jeu; amorces pour pistolets [jouets]; bouchons pour pistolets de jeu; craie pour queues de billard; supports pour arbres de Noël; arbres de Noël en matières synthétiques; confettis; revêtements de skis; sacs de cricket; procédés de billard; outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf]; arêtes de skis; rouleaux pour bicyclettes fixes d’entraînement; manèges forains; hameçons; flotteurs pour la pêche; machines à sous pour jeux d’argent; sacs pour crosses de golf; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes; racines pour la pêche; boyaux pour raquettes; crochets pour poissons; Joysticks pour jeux vidéo; dévidoirs pour cerfs-volants; lignes pour la pêche; marqueurs de billard; mâts pour planches à voile; objets de fantaisie pour fêtes, danses [faveurs de fêtes, faveurs]; rembourrages de protection [parties d’habillement de sport]; munitions pour pistolets à peinture
[accessoires de sport]; chapeaux de cotillon en papier; pistolets amorcés [jouets]; outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf]; rembourrages de protection (parties d’habillement de sport); raquettes; cordes de raquettes; moulins pour la pêche; rouleaux pour bicyclettes fixes d’entraînement; résine utilisée par les athlètes; planches à voile pour mâts; peaux de phoques
[revêtements de skis]; fixations de skis; skis; skis (revêtements de semis); housses spécialement conçues pour skis et planches de surf; machines à sous [machines de jeu]; revêtements de skis; cordes de raquettes; sangles pour planches de surf; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf; sets de théâtre (jouets); procédés (cupes de billard); outils pour la réparation des voilles [accessoires de golf]; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 29: Viande, poisson, volaille et gibier; Extraits de viande; Fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits; Gelées, confitures, compotes; Oeufs; Lait et produits laitiers; Huiles et graisses comestibles; albumine à usage culinaire; albumine à usage alimentaire; lait albumineux; alginates à usage culinaire; alginates à usage culinaire; lait d’amandes; boissons à base de lait d’amandes; amandes moulues; aloe vera préparé pour l’alimentation humaine; compote de pommes; artichauts conservés; fèves conservées; baies conservées; huile d’os à usage alimentaire; bouillons; préparations pour bouillons; concentrés de bouillons; bouillons; concentrés de bouillons; graisse de coco; lait de coco; boissons à base de lait de coco; huile de coco à usage alimentaire; huile de colza
à usage alimentaire; concentrés de bouillons; concentrés de bouillon; lait concentré sucré; huile de maïs à usage alimentaire; compote de canneberge; crème; crème [produits laitiers]; croquettes; fruits cristallisés; nids d’oiseaux comestibles; graisses comestibles; lait de poule sans alcool; huile d’olive extra vierge à usage alimentaire; matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles; filets de poissons; farine de poisson pour l’alimentation humaine; mousses de poisson; œufs de poisson préparés; poisson en conserve; poissons non vivants; poisson conservé; aliments à base de poisson;

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huile de graines de lin à usage alimentaire; viande lyophilisée; légumes lyophilisés; fruits cristallisés; plats congelés principalement à base de viande, poisson, volaille ou légumes; chips de fruits; gelées de fruits; pectine de fruits à usage culinaire; zestes de fruits; fruits conservés dans l’alcool; pulpes de fruits; en-cas à base de fruits; fruits en boîte; Galbi [plats à base de viande grillée]; gélatine; gélatine à usage alimentaire; gingembre [confiture]; ichtyocolle à usage alimentaire; gelées comestibles; klippfisk [morue salée et séchée]; varech grillé; varech conservé; lécithine à usage culinaire; lentilles
[légumes] conservées; huile de graines de lin à usage alimentaire; viande lyophilisée; légumes lyophilisés; huile de maïs à usage alimentaire; extraits de viande; gelées de viande; conserves de viande; viande conservée; lait et produits laitiers; lait shakes; succédanés de lait; champignons conservés; fruits à coque préparés; lait d’avoine; huile d’olive à usage alimentaire; olives conservées; oignons [légumes] conservés; plats emballés principalement à base de viande, poisson, volaille ou légumes; huile de palmiste à usage alimentaire; huile de palme à usage alimentaire; lait d’arachides; boissons à base de lait d’arachides; arachides préparées; pois conservés; pollen préparé pour l’alimentation; extraits de volaille; substituts de volaille; œufs en poudre; lait en poudre; plats préemballés composés principalement de gibier; préparations pour bouillons; préparations pour faire du potage; plats préparés principalement à base de viande, de poisson, de volaille ou de légumes; plats préparés principalement à base de gibier; ail conservé; lait albumineux; huile de navette comestible; présure; lait de riz; poisson saumuré; salaisons; fruits à coque salés; graines préparées; graines de tournesol préparées; huile de sésame à usage alimentaire; Chrysalides de vers à soie, pour l’alimentation humaine; œufs d’escargots pour la consommation; soupes [cosmétiques]; potages; huile de soja à usage alimentaire; graines de soja conservées à usage alimentaire; lait de soja; huile de tournesol comestible; Tahini [pâte de graines de sésame]; varech grillé; jus de tomates pour la cuisine; truffes conservées; extraits de légumes à usage culinaire; jus végétaux pour la cuisine; mousses de légumes; salades de légumes; légumes en conserve; légumes cuits; légumes séchés; légumes conservés; extraits d’algues à usage alimentaire; blanc d’œuf; jaune d’œuf; boyaux pour charcuterie.

Classe 30: Café, thé, cacao et succédanés du café; Riz; Tapioca et sagou; Farines et préparations faites de céréales; Pain, pâtisserie et confiserie; Glaces comestibles; Sucre, miel, sirop de mélasse; Levure, poudre pour faire lever; Sel; Moutarde; Vinaigre, sauces [condiments]; Épices; Glace à rafraîchir; confiserie à base d’amandes; préparations aromatisantes à usage alimentaire; succédanés du café; poudre à lever; colle pour abeilles; colle pour abeilles pour l’alimentation humaine; vinaigre de bière; boissons [aromates] autres que les huiles essentielles; liants pour glaces alimentaires; liants pour crème glacée; liants pour glaces alimentaires; petits pains; farine de sarrasin; gâteaux, arômes autres qu’huiles essentielles; capteurs; sel de céleri; barres de céréales; préparations faites de céréales; en-cas à base de céréales; cheeseburgers [sandwichs]; gommes à mâcher; chicorée
[succédané du café]; chips [produits céréaliers]; cannelle [épice]; clous de girofle; boissons à base de cacao et de lait; boissons à base de cacao; boissons à base de café avec du lait; arômes de café; boissons (au café); sel de cuisine; farine de maïs; crème de tartre pour la cuisson; curry [épice]; poudre de miel brut séchée [édulcorant naturel]; papier de riz comestible; essences pour l’alimentation à l’exception des essences éthériques et des huiles essentielles; arômes, autres qu’huiles essentielles; arômes pour boissons, autres qu’huiles essentielles; arômes pour gâteaux, autres que les huiles essentielles; vinaigre aromatisé; fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé; fondants [confiserie]; aliments essences à l’exception des essences éthériques et des huiles essentielles; plats lyophilisés dont le riz est l’ingrédient principal; pâtisseries fraîches; pâtisseries surgelées; yaourt glacé [glaces alimentaires]; pâtisseries aux fruits; vinaigre de fruits; gingembre
[épice]; glucose à usage culinaire; glucose à usage alimentaire; additifs de gluten à usage culinaire; gluten pour l’alimentation; gluten préparé pour l’alimentation; produits de glaçage pour jambon; miel à base de plantes; pastilles au miel à base de plantes [confiserie]; barres de céréales hyperprotéinées; crèmes glacées; liants pour la crème glacée; glaçons; glace brute, naturelle ou artificielle; thé glacé; liants pour l’édition; glaces comestibles; infusions non médicinales; riz instantané; gelée de royauté non à usage médical pour la consommation humaine; graines de lin à usage culinaire
[assaisonnements]; réglisse [confiserie]; pastilles [confiserie]; macarons [pâtisserie]; farine de maïs; extraits de malt pour l’alimentation; maltose; miel manuka; attendrisseurs de viande à usage domestique; menthe pour la confiserie; farine de moutarde; édulcorants naturels; repas préparés à base de nouilles; farines de fruits à coque; sucre de palme; pastila [confiserie]; pastilles [confiserie]; pâte à tarte; confiserie à base d’arachides; farine de pommes de terre; poudres pour glaces alimentaires; épices en poudre; poudres à rafraîchir; poudres pour glaces alimentaires; poudres pour la fabrication de crèmes glacées; produits pour stabiliser la crème fouettée; propolis; propolis pour la consommation humaine; poudings; miel brut [édulcorant naturel]; gâteaux de riz; riz au lait; pâte de riz

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à usage culinaire; en-cas à base de riz; gelée royale; gelée royale pour l’alimentation humaine, non à usage médical; sel pour conserver les aliments; sandwiches; sauces [condiments]; liants pour saucisses; pâtisseries salées; eau de mer pour la cuisine; sorbets [glaces alimentaires]; en-cas à base de riz; sorbets [glaces alimentaires]; farine de soja; rouleaux de printemps; amidon à usage alimentaire; produits à base d’amidon à usage alimentaire; produits pour stabiliser la crème fouettée; sucreries; sushi; édulcorants de natural-; taboulé; farine de tapioca; boissons à base de thé; épaississants pour la cuisson des aliments; tartes de mélasse; pain azyme; café vert; préparations végétales remplaçant le café; vinaigre; eau de mer pour la cuisine; farine de blé; germes de blé pour l’alimentation humaine; produits pour la crème fouettée; vinaigre de vin; extraits de levure à usage alimentaire; extraits de levure pour l’alimentation humaine; levure à usage culinaire; ZEFIR
[confiserie]; zéphyr [confiserie].

Classe 31: Produits agricoles, horticoles, horticoleset forestiers à l’état brut et non transformés; Graines et graines non traitées; Fruits et légumes frais, herbes fraîches; Plantes et fleurs naturelles;
Bulbes, plants et graines à planter; Animaux vivants; Aliments et boissons pour animaux; Malt; additifs pour fourrages autres qu’à usage médical (produits de comblement); semences pour l’agriculture; algues non transformées pour l’alimentation humaine ou animale; amandes [fruits]; plantes d’aloe vera; produits pour l’engraissement des animaux; aliments pour animaux; fourrages pour animaux; litières pour animaux; sable aromatique pour animaux domestiques [litière]; compositions de fruits frais; bagasses de canne à sucre à l’état brut; sarrasin non transformé; ampoules; céréales en grains non travaillés; agrumes frais; fèves brutes de cacao; fleurs séchées; herbes séchées pour la décoration; graines de lin comestibles non transformées; graines de lin comestibles non transformées; sésame comestible non transformé; produits pour l’engraissement des animaux; bulbes de fleurs; fleurs séchées pour la décoration; légumes à base de racines fraîches; herbes potagères fraîches; grains [céréales]; graines pour l’alimentation animale; semences horticoles; graines hydroponiques; chaux pour fourrage; litières pour animaux; tourbe pour litières; animaux aquatiques comestibles comestibles; animaux de laboratoire vivants; produits pour l’engraissement des animaux; caroubes brutes; malt pour brasserie et distillerie; masque pour l’engraissement du bétail; aliments à base de lait pour animaux; fruits à coque; herbes fraîches biologiques; légumes frais biologiques; tourbe; piments [plantes]; sable aromatique pour animaux domestiques [litière]; papier sablé [litière]; bulbes à usage agricole; bulbes à usage horticole; plants pour plantes; semences à planter; plantes; plantes séchées pour la décoration; pollen [matière première]; quinoa non transformé; écorces brutes; vinasse [résidu de vinification]; riz non travaillé; papier sablé pour animaux de compagnie [litière]; algues non transformées pour l’alimentation humaine ou animale; germes de graines à usage botanique; mélanges de semences pour la flore sauvages; plants; semences; semences pour l’agriculture; semences à usage horticole; graines à planter; graines préparées pour l’alimentation animale; paille [litière]; légumes bruts; épis de maïs doux non transformés [décortiqués ou non]; courges à la moelle fraîches; pieds de vigne; couronnes en fleurs naturelles.

Classe 32: Bières; boissons non alcoolisées; Boissons à base de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour faire des boissons; jus de fruits gazéifiés; bières sans alcool; vin d’orge
[bière]; bières; moût de bière; boissons à base de bière; cocktails à base de bière; boissons composées d’un mélange de jus de fruits et de légumes; jus de fruits sans alcool; cocktails sans alcool; bière aromatisée au café; jus de fruits concentrés; boissons énergétiques; essences pour la fabrication de boissons; extraits de houblon pour la fabrication de la bière; bières aromatisées; boissons aux fruits; bière aromatisée aux fruits; bière de gingembre; boissons isotoniques; bière à faible teneur en alcool; bière de malt; extraits de fruits sans alcool; boissons de fruits sans alcool; préparations pour faire des boissons; préparations pour faire des liqueurs; sorbets [boissons]; sodas; boissons sans alcool; sorbets [boissons]; sirops pour boissons; sirops pour limonades; sirops pour faire des boissons sans alcool; jus de tomates [boissons]; jus végétaux [boissons]; boissons à base de petit-lait.

Classe 33: Boissons alcoolisées [à l’exception des bières]; boissons alcoolisées contenant des fruits; amers alcoolisés; liqueurs; eggnog alcoolisé; boissons énergétiques alcoolisées; essences alcooliques; extraits alcooliques; boissons à base de fruits alcoolisées; punchs alcoolisés; apéritifs; baijiu [boisson chinoise d’alcool distillé]; amers [liqueurs]; eaux-de-vie; cidres; cocktails; boissons distillées; liqueurs aromatisées [boissons alcooliques]; extraits de fruits avec alcool; genièvre [eau-de- vie]; liqueurs; liqueurs [boissons alcoolisées]; boissons à faible teneur en alcool, à l’exception des bières; nira [boisson alcoolisée à base de canne à sucre]; boissons alcoolisées pré-mélangées autres

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qu’à base de bière; rhum; boissons à base de rhum; spiritueux; vodka; whisky; vins; boissons à base de vin.

Classe 34: Tabac; Articles pour fumeurs; Allumettes; cendriers pour fumeurs; cahiers de papier à cigarettes; étuis pour cigarettes électroniques; chiquiers (tabac à chiquer); étuis à cigares; coupe- cigares; fume-cigare; étuis à cigarettes; filtres pour cigarettes; fume-cigarettes; papier à cigarettes; bouts de cigarettes; cigarettes; cigarettes contenant des succédanés du tabac, non à usage médical; cigarillos; cigares; liquide pour cigarettes électroniques [e-liquide] composé d’arômes sous forme liquide utilisés pour recharger les cartouches de cigarettes électroniques; cigarettes électroniques; cigares électroniques; hookahs électroniques; narguilés [shisha]; pipes électroniques; arômes, autres qu’huiles essentielles, pour tabacs; arômes, autres qu’huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques; réservoirs à gaz pour briquets; herbes à fumer; briquets pour fumeurs; solutions liquides pour cigarettes électroniques; boîtes d’allumettes en métaux précieux; boîtes d’allumettes non en métaux précieux; porte-allumettes; porte-allumettes en métaux précieux; porte- allumettes non en métaux précieux; boîtes à allumettes; bouts pour fume-cigarette; vaporisateurs oraux pour fumeurs; vaporisateurs oraux pour fumeurs; cure-pipes; porte-pipes; pipes pour fumer des succédanés de tabac mentholés; appareils de poche à rouler les cigarettes; articles pour fumeurs de cigarettes électroniques; cure-pipes; pipes; tabac à fumer; tabac à priser; tabatières; tabatières en métaux précieux; tabatières non en métaux précieux; Crachoirs pour utilisateurs de tabac; bouts d’ambre jaune pour fume-cigare et fume-cigarette; pots à tabac; pipes; blagues à tabac.

Classe 35: Publicité; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Travaux de bureau; location d’espaces publicitaires; organisation de concours à des fins publicitaires; services d’abonnement à des télécommunications pour des tiers; vente aux enchères; investigations pour affaires; gestion commerciale de points de vente au détail; recherches commerciales; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; agences d’informations commerciales; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; moyens de communication pour la vente au détail; services de comparaison de prix; compilation et systématisation d’informations dans des bases de données informatiques; compilation de statistiques; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs [aviceshop]; analyse du prix de revient; prévisions économiques; bureaux de placement; services de conseils en matière d’emploi; recrutement; organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles; prévisions économiques; agences d’import-export; agences d’informations commerciales; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications; enquêtes commerciales; marketing; recherches de marché; études de marché; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; négociation de contrats commerciaux pour des tiers; services de revues de presse; location de machines et d’appareils de bureaux; sondages d’opinion; organisation, gestion et supervision de programmes de fidélisation et de primes; organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; recrutement de personnel; sondages d’opinion; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services de comparaison de prix; services d’approvisionnement pour des tiers; services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d’autres entreprises]; fourniture d’informations en matière d’emploi; fourniture d’informations en matière d’emploi dans le cadre de programmes pour la jeunesse; tests psychologiques pour la sélection du personnel; relations publiques; location de matériel publicitaire; services de recrutement; services de relogement pour entreprises; location de machines et d’équipements de bureau; location de matériel publicitaire; location d’espaces publicitaires; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; location de photocopieurs; location de distributeurs automatiques; recherche commerciale; présentation de produits sur tout moyen de communication, en vue de la vente au détail; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés aux produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences et à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture, à l’exception des gaz destinés à l’industrie; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut, compositions extinctrices et compositions antifeu, préparations de tremperage et de soudure, substances pour le bronzage des peaux d’animaux, adhésifs destinés à l’industrie, mastics et autres produits de comblement en pâte; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de Compost, fumiers, engrais, produits biologiques destinés à l’industrie et aux sciences, résines acryliques, à l’état brut, adhésifs à usage industriel, produits chimiques

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agricoles à l’exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides, engrais pour animaux; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de résines artificielles, à l’état brut, de benzène, de dérivés du benzène, de benzol, de produits biologiques, autres qu’à usage médical ou vétérinaire, produits chimiques destinés à la photographie; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits chimiques destinés à la sylviculture à l’exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides, dispersions de matières plastiques, résines époxy, produits fertilisants à l’état brut, matières filtrantes [matières plastiques à l’état brut], mastic de vitrier, produits chimiques horticoles à l’exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides, produits chimiques industriels; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de préparations pour la trempe des métaux, huiles pour le bronzage du cuir, huiles pour la conservation des aliments, emplâtres, résines polymères, protéines à l’état brut pour l’alimentation humaine, protéines pour l’industrie alimentaire, protéines utilisées pour la fabrication de compléments alimentaires, préparations chimiques pour la soudure, fondants pour la soudure, pâte d’amidon [adhésif], autres que pour la papeterie ou le ménage, résines synthétiques à l’état brut; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de produits chimiques de soudure, xylène, xylol, peintures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, colorants, colorants, encres pour l’impression, le marquage et la gravure, résines naturelles à l’état brut, Metals en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l’imprimerie et l’art, aglutinants pour peintures, bandes anticorrosion, sabats au Canada; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de châssis de véhicules (enduits), fixatifs pour l’eau, laques (diluants), métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, mordants, peintures aglutinants pour enduits, peintures (produits pour reliures), peintures (diluants), peintures (diluants), imprimantes à toner, photocopieurs (toner), cartouches de toner et cartouches de toner services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de produits de protection pour métaux, résines naturelles à l’état brut, siccatifs pour peintures, sumac pour vernis, épaississants pour peintures, diluants pour laques, diluants pour peintures, cartouches de toner, remplies, pour imprimantes et photocopieurs, térébenthine [diluant pour peintures], sous-couches pour châssis de véhicules, matières imperméables (fixatifs pour produits de toilette), produits de toilette non médicinaux; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de dentifrices, produits de parfumerie, huiles essentielles, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, toile abrasive, papier abrasif, abrasifs; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’adhésifs pour fixer des cils postiches, adhésifs pour fixer des cheveux postiches, adhésifs à usage cosmétique, pierres d’alun [antiseptiques], pierres d’alun [astringents], antitranspirants
[produits de toilette], produits antistatiques à usage domestique; services de vente au détail et services en ligne de vente au détail d’aromates [huiles essentielles], sels pour le bain non à usage médical, préparations pour blanchir [décolorants] à usage cosmétique, préparations pour blanchir
[décolorants] à usage ménager, vaporisateurs pour rafraîchir l’haleine, bandes pour rafraîchir l’haleine, produits chimiques nettoyants à usage domestique, cire pour le bain, produits cosmétiques pour le bain, produits cosmétiques pour le soin de la peau; services de vente au détail et services en ligne de vente au détail de produits cosmétiques pour l’amincissement, cosmétiques pour animaux, cosmétiques pour enfants, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, motifs décoratifs à usage cosmétique, gels pour blanchir les dents, dentifrices, produits pour polir les prothèses dentaires, produits de lavage pour la toilette intime, shampooings secs, agents de séchage pour lave-vaisselle, toile émeri, papier émeri; services de vente au détail et services en ligne de vente au détail de cils (adhésifs pour fixer des postiches, cils postiches, cils postiches, adhésifs pour fixer les cheveux postiches, faux ongles, décapants pour cire à plancher [produits pour dégraisser], produits pour fumigations [parfums], tissus de verre, papier de verre, encens, bâtons d’ionone, bâtonnets, produits pour enlever les laques, produits pour blanchir le linge, produits pour blanchir le cuir; produits pour la peau du cuir; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de feuilles de plantes (produits pour faire briller), linge (sachets pour parfumer), lotions à usage cosmétique, menthe pour la parfumerie, bains de bouche non à usage médical, musc [parfumerie], autocollants de stylisme ongles, ongles postiches, liquides antidérapants pour planchers, cire antidérapante pour planchers, huiles de nettoyage, huiles à usage cosmétique, produits pour la parfumerie, produits de toilette; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de guides en papier pour le maquillage des yeux, pâtes pour cuirs à rasoir, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings pour animaux de compagnie, produits pour faire briller les feuilles des laits de rasage, produits pour polir les meubles et les sols, produits pour polir les prothèses dentaires, papier de polissage; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de pots-pourris odorants, produits pour nettoyer les prothèses

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dentaires, produits de protection pour le cuir [cirages], pierre ponce, sachets pour parfumer le linge, toile de sandale, papier de verre, bois odorants, solutions pour dégraisser; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de shampooings, shampooings pour animaux domestiques, pierres à barbe [antiseptiques], pierres à barbe [astringents], produits pour faire briller, brillant
(produits pour faire des feuilles des plantes); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de cire pour chaussures, pierres adoucissantes, savons, vaporisateurs (produits pour rafraîchir l’haleine), produits de bronzage [cosmétiques], baumes [produits de toilette], cire pour tailleurs, produits de toilette, décapants décoratifs à usage cosmétique, pierres de tripli pour polir, produits pour enlever les vernis, cire pour les cordonniers»; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de cire, huiles et graisses industrielles, cire, Lubricants, produits pour absorber, arroser et lier la rouille, combustibles et matières éclairantes, bougies et mèches pour l’éclairage, additifs, additifs non chimiques, carburants, cire d’abeille, cire antidérapante, courroies (antidérapantes), cire à carnauba, écorce, fourrage, chaussures électriques, cires, buvettes services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de carburants (additifs, non chimiques, to-), serviettes, produits antidérapants pour ceintures, bandes de papier pour l’éclairage, teintures, cire
[matière première], cire pour skis, broches de bois pour l’éclairage; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de produits pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires, à l’exception des appareils ou instruments qui administrent, contrôlent ou contrôlent l’approvisionnement en gaz à usage médical; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents, cire dentaire, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, sparadrap, produits pour le bain à usage médical, produits biologiques à usage médical; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de produits biologiques à usage vétérinaire, préparations chimiques à usage médical, préparations chimiques à usage pharmaceutique; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de préparations chimiques à usage vétérinaire, matériaux pour empreintes dentaires, déodorants autres que pour êtres humains ou pour animaux, détergents à usage médical, préparations pour le diagnostic à usage médical, préparations pour le diagnostic à usage vétérinaire, boissons diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical, substances diététiques
à usage médical, savons désinfectants; services de vente au détail et services en ligne de vente au détail de désinfectants pour toilettes chimiques, désinfectants à usage hygiénique, préparations de lavage vaginal à usage médical, pansements, préparations médicales d’enzymes à usage médical, préparations enzymatiques à usage vétérinaire, produits pour fumigations à usage médical, lotions à usage pharmaceutique, préparations médicales pour l’amincissement, dentifrices médicinaux, shampooings médicinaux, savons médicinaux, produits de toilette médicinaux; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de médicaments à usage dentaire, médicaments à usage humain, médicaments à usage vétérinaire, cire à moulage à usage dentaire, compléments nutritionnels, produits pharmaceutiques pour le soin de la peau, produits pharmaceutiques pour le traitement des pellicules, produits pharmaceutiques pour le traitement des coups solaires, produits pharmaceutiques, produits pour détruire la glace, produits d’oligo-éléments à usage humain et animal, produits pour faciliter la dentition; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de pansements chirurgicaux, matériaux de plombage dentaire, métaux communs et leurs alliages, minerais, matériaux métalliques pour la construction, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, quincaillerie métallique pour petits articles métalliques, récipients métalliques d’entreposage ou de transport; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de Safes, alliages de métaux communs, feuilles d’aluminium, métal antifriction, chevelures, badges métalliques pour véhicules, badges métalliques pour véhicules, badges métalliques (non à porter); services de vente au détail et services en ligne de vente au détail de barils métalliques, paniers métalliques, poutres métalliques, cloches, fixations métalliques, boulons métalliques, fermetures de bouteilles métalliques, boîtes métalliques, constructions métalliques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de chaînes métalliques, conteneurs métalliques [entreposage, transport], garnitures de portes métalliques, figurines [statuettes] en métaux communs, garnitures de meubles métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, soudure d’or, serrurerie et quincaillerie métalliques, clés métalliques pour voies ferrées; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de monuments métalliques, clous, écrous métalliques, minerais, tuyaux métalliques, tuyaux métalliques, bornes routières métalliques, non lumineux et non mécaniques, métalliques, coffres-forts, vis métalliques, enseignes, soldeurs d’argent, statues en métaux communs, boîtes à outils métalliques vides, barquettes métalliques; services de vente au

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détail et services de vente au détail en ligne de distributeurs automatiques, machines agricoles, appareils pour la préparation de boissons, émulseurs électromécaniques, électriques à usage domestique, souffleries, ouvre-boîtes électriques, moulins à café autres qu’à main, cultivateurs
[machines], coupeuses [machines]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de lave-vaisselle, perceuses, perceuses électriques, machines de remplissage, machines à filtrer, machines de finition, appareils pour la préparation d’aliments, robots électromécaniques et électriques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de machines à broyer, outils à main autres que ceux actionnés manuellement, machines à repasser, machines de cuisine électriques, machines électriques de nettoyage, mixeurs, moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres, machines d’emballage, machines d’emballage, marteaux électriques, machines à imprimer, pompes [machines], robots [machines], machines à aiguiser, machines à tailler, aspirateurs, pompes à vide [machines], appareils à laver; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de machines-outils, outils électriques, moteurs, à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres, accouplements et organes de transmission, autres que pour véhicules terrestres, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, inhalateurs pour œufs, distributeurs automatiques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de bandes adhésives pour poulies, alternateurs, roulements antifriction pour machines, coussinets antifriction pour machines, dispositifs antipollution pour moteurs, tabliers [pièces de machines]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’essieux pour machines, sacs (aspirateurs), bagues à billes pour roulements à billes, roulements à billes, bandes (adhesive-) pour poulies, supports portant appliques pour machines, roulements à billes pour roulements, courroies (dynamo-); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de courroies pour transporteurs, dynamos de bicyclette, porte-lames [pièces de machines], lames (parties de machines), lames [pièces de machines], bobines de métiers à tisser, collecteurs d’échelle de chaudières (pièces de machines), tubes de chaudières [pièces de machines], boîtes pour matrices
[imprimerie]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de appliques pour machines, garnitures de freins autres que pour véhicules, segments de freins autres que pour véhicules, chaussures de freins autres que pour véhicules, ponts (rollers), brosses (dynamos), brosses [pièces de machines]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de brosses à charbon [électricité], distributeurs de carburateurs, carburateurs, vêtements en carton
[parties de machines à carder], tabliers de transport, voitures pour machines à tricoter, cartouches pour machines à filtrer, convertisseurs catalytiques, lames de découpe de chafaudages; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de ciseaux pour machines, mandrins [pièces de machines], clapets [pièces de machines], collecteurs de chaudières de chaudières, condenseurs
[vapeur] [pièces de machines], câbles de commande pour machines, moteurs ou moteurs, mécanismes de commande pour machines, moteurs ou moteurs, commandes hydrauliques pour machines, moteurs et propulseurs, moteurs à combustion interne; machines à combustion interne; machines à combustion interne; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de bobines [pièces de machines], têtes de cylindres de moteurs, cylindres (pistons for-), cylindres de machines, cylindres pour moteurs, plongeurs de cendriers [pièces de machines], membranes de forage [pièces de machines], ouvre-portes et ferme-parties de machines, ouvre-portes et sabots
[pièces de machines]; pièces de forage [pièces de machines], hache-poires, pièces de machines services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de tambours [pièces de machines], courroies de dynamo, balais dynamo, écharpes pour moteurs, réservoirs d’expansion [pièces de machines], courroies de ventilateurs pour moteurs, ventilateurs pour moteurs, distributeurs [pièces de machines]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’appareils d’alimentation des chaudières de moteurs, filtres [pièces de machines ou de moteurs], filtres pour le nettoyage de l’air de refroidissement pour moteurs, filtres pour nettoyer l’air de refroidissement,
[moteurs], garnitures de chaudières de machines, conduits de chaudières de machines; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de roues de vitesses [pièces de machines], roues libres autres que pour véhicules terrestres, appareils de conversion de carburant pour moteurs
à combustion interne, économiseurs de carburant pour moteurs, diamants de vitriers [pièces de machines], bougies à étouper pour moteurs diesel, boîtes de graisse [pièces de machines], bagues de graisse [pièces de machines], pierres à clous [pièces de machines], guides de machines, pièces de marteaux [parties de machines] services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’échangeurs de chaleur [pièces de machines], dispositifs de stockage pour machines-outils, capots
[parties de machines], logements [pièces de machines], ouvre-portes et ferme-porte hydrauliques
[pièces de machines], dispositifs d’allumage pour moteurs à combustion interne, magnétos d’allumage, ailes d’allumage pour moteurs, injecteurs pour moteurs, appareils d’encrage pour machines à imprimer, joints [parties de moteurs], démarreurs [parties de machines]; services de vente

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au détail et services de vente au détail en ligne de couteaux pour machines à brasserie, formes pour chaussures [pièces de machines], arbres volants, graisseurs [pièces de machines], roues de machines, roues de machines, rouages de machines, Manifolds (exhaust-) pour moteurs, matrices pour fourrage [imprimerie], matrices pour l’imprimerie, pierres fillaires, moules [parties de machines], motocyclettes, motos, motos [parties de machines], motos [parties de machines] services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de segments de pistons, pistons [pièces de machines ou de moteurs], pistons pour cylindres, pistons pour moteurs, assiettes, pistons à plongeurs, ouvre- portes pneumatiques et ferme-porte pneumatiques [parties de machines], réducteurs de pression
[parties de machines], régulateurs de pression [pièces de machines], vannes à pression [parties de machines], cylindres d’imprimerie, poudriers, sabots [parties de machines] services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de punches pour machines à poinçonner, crics et crics, radiateurs [refroidissement] pour moteurs, râteaux pour machines à râper, détendeurs [pièces de machines], bobines [pièces de machines], bobines pour métiers à tisser, bobines mécaniques pour tuyaux flexibles, régulateurs [pièces de machines], rouleaux (pièces de machines), rouleaux (pièces de machines), courroies [parties de machines], pinces à repasser [machines] services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de cylindres de laminoirs, bancs de scie [parties de machines], lames de scies [parties de machines], collecteurs à écrous, paliers autograisseurs, roues pour l’aiguisage [pièces de machines], plongeurs de chocs [pièces de machines], formes pour chaussures [parties de machines], ciseaux [parties de machines], siphons [parties de machines], hache-ail, silencieux [pièces de machines] services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de diapositives pour machines à tricoter, bougies d’allumage pour moteurs à combustion interne, régulateurs de vitesse pour machines, moteurs et moteurs, ressorts [pièces de machines], supports pour machines, démarreurs de moteurs, escaliers [parties de machines], boîtes à rembourrage [parties de machines], ventouses pour machines à traire, superchargeurs, tables pour machines, tambours pour machines, robinets [parties de machines]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de tasses pour machines à traire, outils de rangement pour machines à traire, outils [pièces de machines], tubes de boili [pièces de machines], turbocompresseurs, tympans [pièces de presses d’imprimerie], accessoires d’aspirateurs pour la diffusion des parfums et des désinfectants, sacs d’aspirateurs, bâtonnets pour aspirateurs, vannes en argile [pièces de machines], vannes [pièces de machines], balustres [pièces de machines], bombes
[parties de machines] services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’outils et instruments à main, couverts par la coutellerie, armes blanches, à l’exception des armes à feu, des rasoirs, des assiettes annulaires, des courroies [supports], mèches [pièces d’outils à main], lames pour planches, bluds, étuis à rasoirs, tondeuses à usage personnel, pinces à friser, outils pour l’épilation électriques et non électriques, tissus en diamants services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’agrafes de bretelles pour tarauds, polissoirs à ongles électriques ou non électriques, fers à repasser, carcasses de scies à main, diamants de vitriers [parties d’outils à main], tondeuses pour cheveux à usage personnel, tondeuses à cheveux, coupe-poils, pièces d’outils à main, poignées à couteaux non métalliques, trousses à ongles électriques, coupe-ongles électriques, pinces à cheveux services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de limes à ongles, limes à ongles, bigoudis électriques et non électriques, trousses de pédicure, cuillères de police, anneaux de punchette, lames de rasoirs, étuis à rasoir, douilles de rasoirs, lames de scies
[parties d’outils à main]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de porte- scies, ciseaux (épées), ciseaux, ciseaux pour skis, tarauds (extensions de bretelles), anneaux de ciseaux, pierres de scories, lames de rasage, trousses de rasage, lames de rasoirs, béquilles, tatouages (appareils pour -), pinces, ceintures à outils [supports]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de tronçons, pinces, pousseurs à légumes, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs, logiciels, extincteurs; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’abliers, machines comptables, accumulateurs électriques, hydromètres d’amandes, acidimètres pour accumulateurs, conduits acoustiques, accoudoirs, actinomètres, appareils d’Advantage, antennes, Agendas (électroniques), sonnettes d’allarmes, ampoules, adioomètres, aldades, altimètres, ampoules, amplificateurs, batteries d’oignons, animaux services de

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vente au détail et services de vente au détail en ligne de dispositifs antiparasites [électricité], appareils avertisseurs contre le vol, Apertomètres [optique], appareils pour la transmission du son et de l’image, Armatures [électricité], vêtements d’amiante pour la protection contre le feu, gants d’amiante pour la protection contre les accidents, écrans amiante pour pompiers; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’appareils et instruments pour la vente d’appareils et instruments audio, cassettes audio, disques audio, bandes audio, cassettes audio vidéo, disques audio-vidéo, bandes audio vidéo; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’appareils d’enseignement audiovisuel, distributeurs automatiques de billets, instruments azimutaux, Balances [steelyards], appareils balancing, lecteurs de codes à barres, piles pour l’éclairage, piles, batteries électriques, piles électriques pour véhicules; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de boîtes de piles, chargeurs de batteries, bocaux de Battery, Battery jars, Bacons, lumineux, Bells [dispositifs d’avertissement], Betatrons, Binoculars, stores [lampes de signalisation], appareils de contrôle de chaudières, boîtes de fenêtres [électricité]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’appareils de Breathing, à l’exception des appareils de respiration artificielle, buzzers, cabinets pour haut-parleurs, câbles électriques, disques de calcination, greneuses, anneaux caliblissants, caméscopes, objectifs photographiques, caméras, appareils photographiques, condensateurs, tubes capillaires, carpenters, barrières pour plaques foncées [photographie], étuis spécialement conçus pour appareils et instruments photographiques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’étuis équipés d’instruments de dissection [microscopie], caisses enregistreuses, joueurs de cassettes, cathodes, appareils cathodiques pour la corrosion cathodique, CD, DVD, lanières téléphoniques, appareils à cadrer pour diapositives; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de chargeurs pour batteries, appareils et instruments chimiques, chips [circuits intégrés], bobines d’arrêt [impédance], appareils chronométriques pour utilisation en laboratoire, chronographes [appareils enregistreurs de temps], caméras cinématographiques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de films cinématographiques, exposés, disjoncteurs, fermetures de circuits, appareils de nettoyage pour disques acoustiques, Clinomètres, vêtements spécialement conçus pour laboratoires, vêtements pour la protection contre les accidents, les radiations et le feu; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’articles d’habillement pour la protection contre le feu, câbles coaxiaux, bobines, appareils électriques à prépaiement, mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision, Collecteurs, appareils électriques de commande; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de Commutators, lecteurs de disques compacts, disques compacts [audio- vidéo], disques compacts [mémoire morue], comparateurs, Compasses (dispositifs de mesure), Compasses [instruments de mesure], logiciels de protection de la vie privée des logiciels antivirus; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de logiciels d’applications informatiques, programmes de jeux informatiques, logiciels de jeux informatiques, jeux informatiques, programmes de jeux informatiques, matériel informatique, claviers informatiques, dispositifs de mémoire informatique, programmes d’exploitation enregistrés pour ordinateurs; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de périphériques d’ordinateurs, programmes informatiques [programmes], programmes enregistrés, programmes informatiques [logiciels téléchargeables], applications logicielles informatiques téléchargeables, logiciels téléchargeables, logiciels téléchargeables, logiciels téléchargeables, logiciels d’assurance, logiciels à des fins de sécurité; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de logiciels enregistrés sur CD Rom, logiciels, logiciels enregistrés, logiciels de virus informatiques, ordinateurs, conducteurs, appareils électriques, connections pour lignes électriques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de connecteurs [électricité], lentilles de contact, boucles électriques, récipients pour lentilles de contact, récipients pour glissières de microscopes, panneaux de contrôle
[électricité], convertisseurs électriques, fils de cuivre, lentilles de cordage isolées [optique], instruments Cosmographiques, appareils contre-actionnés (mécanismes pour -); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de Couplers [équipements de traitement de données],
Couplages, bouchons électriques, bouchons pour points de vente électriques, mannequins pour tests
Crash, Cupels [laboratoire], redresseurs de métaux; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de cyclotrons, lampes de chambres Darkroom [photographie], chambres noires
[photographie], appareils de traitement de données, appareils de démagnétisation pour bandes magnétiques, Densimètres, densitomètres, appareils de diagnostic autres qu’à usage médical, diaphragmes [photographie], diaphragmes [photographie], diaphragmes pour appareils scientifiques, machines à Dictionner, appareils de diffraction [microscopie], tablettes numériques et appareils de télécommunications; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de tubes à distance, électriques autres que pour l’éclairage, lecteurs de disques pour ordinateurs, disques, appareils magnétiques, de mesure à distance, appareils d’enregistrement à distance, tableaux de

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distribution [électricité], boîtes de distribution [électricité], consoles de distribution [électricité]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de puces ADN, sifflets de Dog, publications électroniques téléchargeables, fichiers d’images téléchargeables, fichiers musicaux téléchargeables, sonneries de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles, mesures de couturières; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de logiciels de conducteurs pour réseaux de télécommunications et appareils de télécommunications, appareils pour pansements pour épreuves photographiques, porteuses pour boissons [photographie], lecteurs de disques [électricité], lecteurs DVD, dynamomètres, fiches Ear pour la plongée, appareils d’étoupe pour films cinématographiques, bougies électriques, batteries électriques, câbles électriques, sonnettes de porte électriques, installations électriques pour le contrôle à distance des opérations industrielles, indicateurs de perte électrique; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’appareils de surveillance électrique, conduites d’électricité, matériel pour la commande à distance de signaux, clôtures électrifiées, rails électriques pour le montage de projecteurs au spot, appareils électrodynamiques pour la commande à distance des points de chemin de fer, appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux, bobines électromagnétiques, tableaux d’affichage électroniques, stylos électroniques [unités d’affichage visuel], traducteurs électroniques de poche; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de publications électroniques téléchargeables, étiquettes électroniques pour produits, cartes codées, bracelets d’identification codés, cartes magnétiques codées, appareils d’agrandissement [photographie], Epidiascopes, Ergomètres, compteurs électroniques [compteurs lumineux], extincteurs, Eyeglass, chaînes Eyeglass, cordes Eyeglass, montures Eyeglass, œillets, ordinateurs télésiques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de câbles optiques [fibres (Am)], appareils de coupe du film, Films, filtres [photographie], filtres pour rayons ultraviolets, pour la photographie, alarmes incendie, batteurs, couvertures fumigènes, Fire vaisseaux, Fire moteur, escapes Fire, Fire smoking smoking nozzes, photocopieurs, Flashes, Flashes [photographie], flashes [éclairage] services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’affranchissement (appareils de contrôle), tachymètres, meubles spécialement conçus pour les laboratoires, fil filé, fusibles, cristaux galènes [détecteurs], batteries galvaniques, cellules galvaniques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de galvanomètres, garments de protection contre les incendies, Gauges, verre recouvert d’un conducteur électrique, verres, lunettes de lunettes, lunettes de soleil, lunettes de protection et étuis de protection pour leurs épreuves photographiques, appareils pour systèmes de repérage universel [GPS]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de gants de plongée, gants de protection contre les accidents, gants de protection contre les rayons X à usage industriel, lunettes de sport, dispositifs de navigation
GPS, Grides pour accumulateurs, kits mains libres pour téléphones, bandes de nettoyage de têtes de lecture [enregistrement]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’écouteurs, appareils de réglage de chaleur, appareils héliographiques, marqueurs hélicoïdaux, appareils à haute fréquence, étuis pour bobines électriques, hologrammes, Hornes pour haut- parleurs, sabliers, hyomètres; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’gaines d’identification pour fils électriques, fils d’identification pour fils électriques, cartes d’identité magnétiques, appareils électriques pour appareils à distance, inducteurs [électricité], cartes à circuits intégrés [cartes à mémoire], circuits intégrés, terminaux interactifs à écran tactile, appareils d’intercommunication, interfaces pour ordinateurs, Inverters [électricité], appareils de facturation, appareils d’ionisation non pour le traitement de l’air ou de l’eau; services de vente au détail et services en ligne liés à la vente de gabarits [instruments de mesure], boîtes de juke pour ordinateurs, boîtes à Juke, boîtes à musique, boîtiers de jonction [électricité], manchons de jonction pour câbles électriques, coussinets pour ouvriers, centrifugeuses de laboratoire, Lactodensimètres, Lactomètres, ordinateurs de Laptop, Lasers non à usage médical, cuir (appareils pour mesurer l’épaisseur des sens de -), Lastrasons; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de stores
[instruments de détermination horizontale], ceintures de sauvetage, vestes de vie, filets de sauvetage, bouées de sauvetage, radeaux de sauvetage, variateurs de lumière [régulateurs], diodes électroluminescentes [DEL], pointeurs électroniques électroluminescentes; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de ballasts d’éclairage, steillets, limiteurs [électricité], serpentins électriques, Logs [instruments de mesure], haut-parleurs, lanternes Magiques, cartes magnétiques, cartes magnétiques, cartes magnétiques, supports de données magnétiques, encodeurs magnétiques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de cartes d’identité magnétiques, dispositifs à bande magnétique pour ordinateurs, bandes magnétiques, fils magnétiques, Magnets, Magnets [optique], verres à galigation [optique], manomètres, compas marins, perforateurs de profondeur marine, bouées de marquage, gabarits [menuiserie], Masts pour antennes sans fil, instruments et machines de test des matériaux; services de vente au détail et

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services de vente au détail en ligne d’instruments mathématiques, mesures, appareils de mesure, dispositifs de mesure, appareils électriques, verrerie de mesure, instruments de mesure; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de cuillons de mesure, panneaux mécaniques, mégaphones, niveaux de mercure, détecteurs métalliques à usage industriel ou militaire, Mètres, métronomes, VIS micrométriques pour instruments optiques, micromètres, microprocesseurs, microscopes, microtomes, sagou pour la gestion de fonctions logicielles sur des dispositifs électroniques, enregistreurs de milles pour véhicules, Mirrtics [optique], appareils de gestion mobile; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de logiciels d’applications de téléphones portables, applications logicielles mobiles, applications téléchargeables pour dispositifs multimédias, appareils de télécommunications mobiles, combinés de télécommunications mobiles, étuis pour téléphones mobiles, housses pour téléphones portables, téléphones portables, Modems, machines de comptage et tri de monnaie; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’appareils de surveillance, d’appareils électriques, de surveillance [matériel informatique], de Monitors [programmes informatiques], de moteurs pour foyers, de souris [équipements de traitement de données]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de tapis de souris, tapis de souris, lecteurs MP3, appareils et instruments de signalisation navale, appareils de signalisation navale, appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord], instruments de navigation pour ordinateurs de bord, enseignes de Neon, Nets de protection contre les accidents, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, ordinateurs de notebook, objectifs [lentilles] [optique]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’instruments d’observation, octants, télémètres, appareils et instruments optiques, lecteurs de caractères optiques, condensateurs optiques, supports de données optiques, disques optiques, fibres optiques [filaments de lumière], verre optique, produits optiques, lampes optiques, lentilles optiques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’oscillographes, fours pour laboratoires, compteurs de pari, accélérateurs de Particles, PDA (assistants numériques personnels), Pedomètres, péepholes
[objectifs d’agrandissement] pour portes, periscopes; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de stereos personnels, jauges de Petrol, disques polyvalents, photocopieurs photographiques, électrostatiques thermiques, photomètres, appareils photographiques, cellules photovoltaiques, appareils et instruments de physique, Pince-nez, Pipettes, tables plane [instruments géodésiques], Planimètres, Plates pour accumulateurs; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de traceurs, breloques, lignes à plomberie, calculatrices de poche, polarimètres, lecteurs multimédias portables, téléphones portables, soldes de Precision; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’appareils de mesure de Precision, cartes de circuits imprimés, circuits imprimés, imprimantes pour ordinateurs, prismes [optique], sondes à usage scientifique, appareils de projection, écrans de projection, dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical, dispositifs de protection à usage personnel contre les accidents, vêtements, lunettes et étuis de protection, leurs casques de protection; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de casques de protection pour le sport, masques de protection, combinaisons de protection pour aviateurs, tracteurs [instruments de mesure], machines de cartes perforées pour bureaux, boutons de Push pour sonnettes, pyromètres, Racks photographiques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’appareils Radar, radiateurs radio, appareils radio à usage industriel, écrans radiologiques à usage industriel, radio, radiotélégraphie, postes radiotéléphoniques, appareils de sécurité du trafic ferroviaire, distributeurs [équipements de traitement de données]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de dispositifs d’enregistrement (audio et vidéo), aiguilles de lecteurs de disques (appareils pour changer les -), lecteurs de disques, programmes d’exploitation enregistrés pour ordinateurs, logiciels informatiques enregistrés, distributeurs [électricité], disques réfléchissants à porter, pour la prévention des accidents de la circulation, réfractomètres, réacteurs, appareils de réglage, électriques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de rayons, appareils électriques de commande à distance, supports de secours, supports électriques de retorts, comptoirs de révolution, rhéostats, casques de Riding; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de panneaux routiers lumineux ou mécaniques, Rodes [instruments géodésiques], chaînes pour divinces d’eau, règles [instruments de mesure], règles [instruments de mesure], Saccharomètres, dispositifs de retenue de sécurité autres que pour sièges de véhicules et équipement de sport, bâches de sécurité, Salinomètres, dispositifs de navigation par satellite, satellite, satellite à usage scientifique, installations de conservation de données [équipements de photographie]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de créens pour la photogravure, jauges de taraudages, cartes SD-(cartes numériques sécurisées), alarmes de sécurité, caméras de sécurité, appareils de contrôle de sécurité, appareils de surveillance de sécurité, appareils d’avertissement de sécurité, autocollants [monopodes portables]; services de vente au

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détail et services de vente au détail en ligne de semi-conducteurs, sextants, mallettes pour câbles électriques, chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu, déclencheurs
[photographie], persiennes [photographie], lunettes de visée pour armes à feu; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de cloches lumineuses, lanternes signalisation, bouées de signalisation, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, sifflets de signalisation, signaux lumineux ou mécaniques, Signes lumineux ou mécaniques, signaux lumineux, cartes SIM,
Simulateurs pour la direction et le contrôle de véhicules, Sirens, Skins (appareils de mesure de l’épaisseur de -), Slide calibres, projecteurs Slide, tournevis, volants [smartphones] services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de sabots, fiches et autres contacts [connexions électriques], applications logicielles, logiciels pour la gestion d’appareils mobiles, logiciels de télécommunications, logiciels pour le traitement de transactions financières, batteries Solar, casques de soldeurs, valves solénoïdes [commutateurs électromagnétiques]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de sons de sons, bras sonores, instruments de localisation sonores, appareils d’enregistrement sonore, supports d’enregistrement audio, bandes d’enregistrement sonore, appareils de reproduction audio; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’appareils de transmission sonore, appareils et machines de sondage, volants, lignes de sondage, garde-boue, tubes de cuisine, étuis pour cycles, montures de Spectacle, verres à lunettes, Spectacles [optique], appareils Spectrograph, spectroscopes, appareils de contrôle de vitesse pour véhicules, indicateurs de vitesse, appareils de mesure de vitesse [photographie], régulateurs de vitesse pour tourne-disques, Spheromètres, Spirit; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de systèmes d’arrosage pour la protection contre les incendies, régulateurs d’éclairage de pointe, postes de montage pour appareils photographiques, câbles de démarrage pour moteurs, appareils de direction automatique pour véhicules, transformateurs Step up, stéréoscopes, appareils stéréoscopiques, étriers pour expériences en laboratoire, styli pour tourne-disques, Sulphitomètres, Sunglasses, appareils et instruments d’enquête, chaînes d’observation, instruments d’enquête; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’appareils et instruments géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de niveaux de surveillance, tableaux de commutation, boîtiers de commutation [électricité], commutateurs, ordinateurs électriques, tablettes électroniques, Tachomètres, tape-enregistreurs, taximètres, appareils d’enseignement; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de téléprotecteurs, transmetteurs de télécommunications, appareils de télécommunications, appareils de réseaux de télécommunications, fils télégraphiques, télégraphes [appareils], télémètres, appareils téléphoniques, récepteurs téléphoniques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’émetteurs téléphoniques, de fils téléphoniques, de téléscripteurs, de téléseurs, de Telerupters, de télécopes, d’appareils de télévision, de téléviseurs, d’indicateurs de température; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de terminaux [électricité], tubes d’essai, appareils de tests non à usage médical, installations de prévention de Theft, électriques, théodolites, tubes Thermioniques, thermomètres non à usage médical, Thermostats, Thermostats pour véhicules, distributeurs de tickets de véhicules, horloges de pointage [dispositifs d’enregistrement du temps]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’appareils d’enregistrement du temps, de commutateurs, automatiques, de pneus (indicateurs automatiques de perte de pression dans les véhicules), bras pour tourne-disques, totalisateurs, feux de trafic [dispositifs de signalisation], transformateurs [électricité], transistors [électronique], transmetteurs [télécommunications]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de émetteurs de signaux électroniques, d’émetteurs [télécommunication], de transpondeurs, de triodes, de Tripodes [pour appareils photo], Urinomètres, clés USB, jauges de Vacuum; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de tubes de Vacuum [radio], Variomètres, triangles de signalisation pour véhicules, radios, verniers, cassettes vidéo, disques vidéo, cartouches de jeux vidéo, enregistreurs vidéo, écrans vidéo, bandes vidéo, bandes vidéo, bandes vidéo, videfings, viscosimètres, régulateurs de tirage pour véhicules, Téléfentes, Téléfentes, voltteurs services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de plateaux à Washing
[photographie], indicateurs de niveau d’eau, wavemètres, ponts, appareils et instruments de pesage, machines à Weits, alarmes à sifflement, chaussettes à vent pour indiquer la direction du vent; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de connecteurs radio [électricité], fils, processeurs électriques, Word, écrans de protection faciaux de travail, repose-poignets pour ordinateurs, appareils à rayons X non à usage médical, films radiographiques, photographies impressionnées, radiographiques, autres qu’à usage médical; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de tubes à rayons X non à usage médical, appareils et installations de production de rayons X autres qu’à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, aucun des appareils ou instruments précités n’étant des appareils ou

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instruments d’administration, de contrôle ou de surveillance de la fourniture de gaz à usage médical; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, dispositifs thérapeutiques et assistance conçus pour les personnes handicapées, appareils d’assaisonnement, appareils, dispositifs et articles pour infirmir les nourrissons, appareils, dispositifs et articles d’activités racines; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’accessoires sexuels pour adultes, accessoires de stimulation sexuelle pour adultes, appareils pour analyses médicales, fauteuils à usage médical ou dentaire, peau artificielle à usage chirurgical, appareils dentaires, appareils électriques de diagnostic à usage médical, gants jetables à usage vétérinaire, appareils électriques de massage esthétiques à usage domestique, appareils électriques de massage à usage domestique, appareils de massage esthétiques à usage médical; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’appareils de massage esthétiques, électriques à usage domestique, meubles spécialement conçus à usage médical, appareils thérapeutiques galvaniques, gants de massage, gants à usage médical, gants à usage vétérinaire, appareils thérapeutiques à air chaud, bandages pour genoux, orthopédiques, couteau à usage chirurgical, lasers à usage vétérinaire, appareils de massage à usage médical, appareils de soins infirmiers, biberons, ceintures orthopédiques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de chaussures orthopédiques, semelles orthopédiques, bandes plâtrées à usage orthopédique, scies à usage chirurgical, dispositifs de stimulation sexuelle, appareils et instruments chirurgicaux à usage vétérinaire, coutellerie chirurgicale, implants chirurgicaux composés de matériaux artificiels, aiguilles de suture, protège-dents à usage dentaire, appareils de tests à usage médical, séparateurs d’orteils, montures pour personnes handicapées; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’appareils à rayons X à usage vétérinaire, appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires, ampoules d’acétylène, générateurs d’acétylène, valves d’air pour installations de chauffage à vapeur, embouts antisplash, dispositifs antiéblouissants pour automobiles [accessoires de lampes], dispositifs anti-éblouissants pour véhicules [accessoires de lampes]; appareils à aquariums; cendres; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’installations de transport de cendres, automatiques, cendriers pour fours, vaporisateurs, automobiles (dispositifs antiéblouissants pour accessoires de lampes), barbecue (pierres de lave destinées à être utilisées dans l’in-), accessoires de bain, accessoires pour baignoires, tuyaux de chaudières pour installations de chauffage, appliques pour brûleurs à gaz, charbon pour lampes à arc, tiroirs de cheminées, cheminées (appareils de chimie); tubes de chaudières pour installations de chauffage, supports pour brûleurs à gaz, charbon pour lampes à arc, tiroirs de cheminées, cheminées de cheminées, cheminées [tuyaux] pour installations de chauffage, supports pour brûleurs à gaz, charbon pour lampes à arc, tiroirs de cheminées, cheminées, cheminées [tuyaux]; tubes de chaudières pour installations de chauffage, de brûleurs à gaz, charbon pour lampes à arc, cheminées de cheminées, cheminées de cheminées, tubes [tubes] pour installations de chauffage, supports pour brûres, charbon pour lampes à arc, cheminées, cheminées de cheminées, cheminées [tubes] pour installations de chauffage, chromatique pour lampes à arc, cheminées de cheminées, cheminées, cheminées [appareils]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de bobines [parties d’installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement], condenseurs (à gaz) autres que parties de machines, amortisseurs [chauffage], diffuseurs (légers), poches jetables de stérilisation, appareils de distillation, colonnes de distillation, filtres à eau potable (filtres pour -), économiseurs (fuel-), réservoirs d’expansion pour installations de chauffage central, robinets de canalisations, appareils de chauffage; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de filtres [pièces d’installations domestiques ou industrielles], filtres pour la climatisation, filtres pour eau potable, barres d’incendie, accessoires de baignoires, accessoires préformés pour fours, garnitures façonnées, fourneaux, manches de fourneaux destinés à l’industrie pétrolière, conduits de chaudières de chauffage, fontaines, fontaines (ornements), armatures métalliques pour fours, briquets pour l’allumage de gaz, économiseurs de combustible, cendriers de chauffage, fontaines (ornements), armatures métalliques pour fours, briquets pour l’allumage de gaz, appareils à combustibles; cendriers; services de vente au détail et services en ligne de vente au détail de fourneaux (appareils de chargement), fourneaux (accessoires préformés), appareils à gaz (accessoires de réglage et de sécurité pour fourchettes), brûleurs à gaz (parenthèses), condenseurs de gaz [autres que pièces de machines], générateurs de gaz
[installations], briquets à gaz, conduites de gaz (accessoires de réglage et de sécurité pour); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de laveurs à gaz [parties d’installations à gaz], générateurs d’acétylène, générateurs de gaz [installations], râteaux (meubles), appareils pour bains d’air chaud; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, meubles à kilomètre [supports], manchons de lampes, caleçons

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de lampes, globes de lampes, manchons de lampes, réflecteurs de lampes, supports de lampes, torches de lave destinées aux grillades sur barbecue, vannes de contrôle du niveau dans les réservoirs, diffuseurs lumineux, briquets, appareils de chargement pour fours, robinets de cheminées; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de combustibles nucléaires et modérateurs nucléaires (installations pour le traitement), réacteurs nucléaires, appareils de nettoyage des huiles, fontaines ornementales, garnitures pour fours en chamotte, fours sous forme de garnitures préformées pour fours; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de robinets de tuyaux [robinets], canalisations [parties d’installations sanitaires], installations de polymérisation, pochettes (stilisation- jetables), installations de traitement de combustibles et modérateurs nucléaires, installations de purification pour eaux usées; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de casquettes de radiateurs, réacteurs (nuclear-), tours de raffinage pour la distillation, réflecteurs (lamp-), accessoires de régulation pour appareils et conduites d’eau ou de gaz, accessoires de réglage et de sécurité pour appareils à gaz, accessoires de réglage et de sécurité pour conduites de gaz, accessoires de réglage et de sécurité pour appareils à eau ou à gaz, accessoires de sécurité pour appareils et conduites d’eau ou de gaz, laveurs [parties d’installations à gaz], sièges (toilet-); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’installations de purification pour eaux d’égouts, douilles de lampes électriques, chaussettes chauffées électriquement, lampes à souder, bâches à plancher destinées aux raffineries pétrolières, plaques structurelles pour fours, appareils de bronzage [bancs solaires], robinets pour tuyaux et canalisations, robinets de tuyaux et canalisations, robinets pour tuyaux et canalisations, robinets pour tuyaux, robinets [robinets]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de vannes thermostatiques [pièces d’installations de chauffage], sièges de toilettes, lampes à rayons ultraviolets non à usage médical, vannes de contrôle de niveau dans les réservoirs; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de vannes (pièces d’installations de chauffage), véhicules (dispositifs antiéblouissants pour) [accessoires de lampes], rondelles pour robinets d’eau, appareils et conduites d’eau ou de gaz (accessoires de réglage pour appareils et conduites d’eau ou de gaz), accessoires de sécurité pour véhicules, conduites d’eau pour installations sanitaires, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, sacs d’air [dispositifs de sécurité pour automobiles], pompes à air pour véhicules [accessoires] services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de dispositifs antiéblouissants pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, chaînes antidérapantes, alarmes antivol pour véhicules, dispositifs antivol pour véhicules, carrosseries automobiles, chaînes automobiles, capots automobiles, pare-soleil pour roues d’automobiles, pare-soleil pour roues de véhicules, fêtes d’essieux, essieux pour véhicules, voitures pour bébés, poids pour roues de véhicules; bandes pour roues de véhicules; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de barres de véhicules (torsion-) pour véhicules, paniers spéciaux pour cycles, sonnettes de bicyclettes, bicyclettes, couchettes pour véhicules, sonnettes de bicyclettes, vélos, freins de vélos, chaînes de vélos, cadres de vélos, guidons de bicyclette, pompes de bicyclettes, jantes de bicyclettes, selles de bicyclettes, béquilles de bicyclettes, pneus de vélos, hameçons de bateaux, carters pour véhicules; garnitures de freins pour véhicules, garnitures de bicyclettes services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de chaussures de freins pour véhicules, freins de bicyclettes, vélos, freins pour véhicules, buffleuses pour le matériel ferroviaire, pare-chocs pour véhicules, pare-chocs pour automobiles, capuchons pour réservoirs à essence de véhicules, supports (lug-) pour véhicules, boîtiers pour pneus, roulettes pour chariots
[roues] [roues], chaînes (accessoires) pour nettoyer les véhicules, chaînes pour nettoyer les pneus, moteurs pour chariots [roues] services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de cleats [nautiques], clips pour roues, embrayages pour véhicules terrestres, bielles de raccordement pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, convertisseurs en torse pour véhicules terrestres, accouplements pour véhicules terrestres; accouplements pour véhicules terrestres; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de housses pour véhicules, housses pour poussettes, housses pour roues de véhicules, carters pour organes de véhicules, manivelles autres que pour moteurs, manivelles de cycles, sonnettes de cycles, freins de cycles; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de chaînes de cycles, cadres de cycles, guidons de cycles, moyeux de cycles, garde-boue, pompes de cycles, jantes de cycles, selles de cycles, rayons de cycles, béquilles de cycles, pneus de cycles, davits pour bateaux, indicateurs de direction pour bicyclettes, indicateurs de direction pour véhicules, dispositifs de fermeture pour bateaux, portes de véhicules, antidérapants pour bicyclettes, chaînes de conduite pour véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de hayons élévateurs [pièces de véhicules terrestres], moteurs de traces, moteurs pour véhicules terrestres, amortisseurs pour bateaux, cadres pour bicyclettes, cycles, roues libres pour véhicules terrestres, champignons de locomotives, championnats pour bateaux,

Décision sur l’opposition no B 3 137 013 Page sur 43 75
boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, engrenages pour bicyclettes, voitures à main, guidons de vélos, harnais (sécurité) pour sièges de véhicules, appuie- tête pour véhicules; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de capots pour moteurs de véhicules, capots pour véhicules, capots pour véhicules, cornes pour véhicules, casquettes de moyeux, moyeux de roues de véhicules, hulles de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, bandes inclinées pour bateaux, chambres à air (pièces adhésives en caoutchouc pour la réparation de rouingues); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de chambres à air liés à la vente de chambres à air (réparation pour), chambres à air pour bicyclettes, chambres à air pour pneus [pneumatiques], moteurs à réaction pour véhicules terrestres, revues (essieux), ascenseurs (pièces de véhicules terrestres); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de doublures pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, filets bagages pour véhicules, chariots porte-bagages, mâts pour bateaux, roues de mine, rétroviseurs, moteurs de cycles, moteurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de garde-boue, dispositifs antidérapants pour pneus de véhicules, roulettes, pagaies pour canoës, coffres spéciaux pour cycles, pièces collables en caoutchouc pour la réparation de chambres à air, pédales pour cycles, housses pour poussettes; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de pneus [pneumatiques], portholes, hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres], landaus, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, pompes (accessoires de véhicules), pompes pour cycles, housses pour poussettes, capots pour poussettes, poussettes, voitures de chemins de fer, accouplements pour roues de chemins de fer, pneus de roues de chemins de fer, déneurs de poutres, poussettes, voitures de chemins de fer, pneus de roues de chemins de fer; dénez de roues [pneumatiques], bâtons de poussettes, poussettes services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’alarmes de marche arrière pour véhicules, jantes pour roues de véhicules, jantes pour roues de véhicules, bicyclettes, cadenas, courroies, planches de course (véhicules), trotteurs, housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes, selles pour bicyclettes, bicyclettes ou motocyclettes, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour véhicules, hélices, propulseurs de bateaux, propulseurs pour bateaux; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de housses de sièges pour véhicules, sièges pour enfants, sièges pour véhicules, sièges de véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, segments (freins) pour véhicules, navires (cadres), pare-chocs de navires, engrenages de direction de navires, amortisseurs de chocs pour véhicules, amortisseurs pour automobiles, ressorts de chocs pour véhicules, moteurs de commande pour véhicules, moteurs pour véhicules services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de porte-skis pour voitures, couchettes pour véhicules, essuie-navires, essoreuses de pneus, pinces de rayons de roues, rayons de roues, rayons (roulants pour véhicules), rayons de cycles, bicyclettes, amortisseurs pour véhicules, béquilles de bicyclettes, bicyclettes [pièces de bicyclettes], dispositifs de direction pour navires, volants [housses pour poussettes de véhicules, roues de poussettes pour véhicules, roues de cycles] services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de clous pour pneus, stores solaires adaptés pour automobiles, amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, hache-élévateurs [parties de véhicules terrestres], hayons
(élévateurs) (élévateurs) [parties de véhicules terrestres], amortisseurs pour navires, dispositifs de remorquage, parties de camions et de camions, carrosseries de camions, brides de camions; services de vente au détail et services en ligne de vente au détail de pneus (antidérapants pour véhicules), pneus de vélos, cycles, pneus pour roues de véhicules, pneus pleins pour roues de véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, barres de torsion pour véhicules, moteurs de traction, attelages de remorques pour véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, transmissions pour véhicules terrestres, transmissions pour véhicules terrestres; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de bandes de roulement pour le rechapage de pneus, bandes pour véhicules [courroies], bandes de roulement pour véhicules, chariots, camions (luggage-), pneus sans chambre pour bicyclettes, bicyclettes, turbines pour véhicules terrestres, indicateurs de tournage pour véhicules, chariots à deux roues, pneus (courroies de roues de chemins de fer), pneus (dispositifs antidérapants pour bicyclettes, pneus de véhicules); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de pneus, solides pour roues de véhicules, sous-roues de véhicules, capitonnages de véhicules, valves de pneus de véhicules, pare-chocs de véhicules, châssis de véhicules, couvercles de véhicules à essence [à gaz], bouchons pour véhicules, roues de véhicules, sièges de véhicules, ressorts de suspension de véhicules, jantes de véhicules, rayons de roues de véhicules, roues de véhicules, roues de véhicules (roues de véhicules), roues de véhicules
(roues de véhicules), jantes de véhicules, roues de véhicules services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de véhicules (baguettes de raccordement pour pneumatiques), autres que parties de moteurs, systèmes d’avertissement pour cycles, poids (bras)

Décision sur l’opposition no B 3 137 013 Page sur 44 75
pour roues de véhicules, moyeux de roues, moyeux de roues de véhicules, pneumatiques de roues de véhicules, roues de véhicules, béquilles, roues (pinces), roues de véhicules, roues pour bicyclettes, bicyclettes, bicyclettes, roues (pinces), roues de véhicules; bicyclettes; bicyclettes; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de pare-brise, essuie-glaces, pare- brise, armes à feu, ammunition et projectiles, explosifs, piscines, bandoulières pour armes, barillets, fûts (riflets), bretelles d’armes, cartouchières (appareils pour filling), cartouchières, appareils à charger les cartouches, cartouchières, trousses de cartouches, carafes; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de brosses pour nettoyer les armes à feu, amorces détonants autres que jouets, foulards détonants pour explosifs, détonateurs, dispositifs de tonification d’armes à feu, brosses pour nettoyer les armes, lanières pour explosifs, plates-formes de tir, ampoules d’explosifs, mèches pour explosifs, armes à gaz, canons de fusils, canons à pistolets [artillerie], fusils de forge, fusils (armes à gaz), canons à pistolets à fusils, armes à flacon; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de fusils (miroirs d’éclairage), cornes (poudres), miroirs (de coupe) pour fusils, suppresseurs de fusils, amorces à percussion autres que jouets, plateformes (firingues), trousses de foulards, pochettes (cartouches), cornes de poudre, amorces [fusibles], fusils de fusils, carabines, fusils (carters) services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de bandes d’épaules pour armes, dispositifs de visée autres que lunettes de visée pour armes à feu, lunettes de visée autres que lunettes de visée pour pistolets [artillerie], roquettes de signal, vaporisateurs pour la défense personnelle, stocks, armes à gaz tétines, gardes de levage pour fusils et fusils, tronçons pour armes lourdes, métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, joaillerie, bijouterie et semi-précieuses; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’agates, ancres [horlogerie], barillets [horlogerie], bracelets [bijouterie], broches [bijouterie], boîtiers pour la fabrication d’horloges et d’horlogerie, boîtiers pour montres, chaînes [bijouterie], chaînes [bijouterie], breloques pour porte-clés, horloges, aiguilles [horlogerie], horloges, boutons
[instruments], boutons [bijouterie], boutons [horlogerie], boutons [horlogerie]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de bijoux à chapeaux, jantes [parures], jantes, à l’état brut ou mi-ouvré, coffrets à bijoux, boîtes à bijoux, porte-clefs de fantaisie, porte-clefs de fantaisie, porte-clefs [bijouterie], médailles, mouvements d’horloges et montres, colliers [bijouterie], toiles
[gemmes], ornements en minoterie, fards [bijouterie], semelles [bijouterie]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’épineux, ressorts de montres, bracelets de montres, fixe- cravates, épingles de cravates, trophées en métaux précieux, bracelets de montres, boîtiers de montres, chaînes de montres, cristaux de montres, verres de montres, ressorts de montres, bracelets de montres, instruments de musique, baguettes de tambour, battes pour instruments de musique, écrins pour instruments de musique, nœuds pour instruments de musique; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’étuis pour instruments de musique, catgut for instruments de musique, repose-crosses pour violons, baguettes de conducteurs, amortisseurs d’instruments de musique, porte-batterie, cordes harnais, cravates pour archets, régulateurs d’intensité pour pianos mécaniques, montures de cédéroms, claviers d’instruments de musique, clés pour instruments de musique, embouchures pour instruments de musique; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de rouleaux de musique [piano], supports musicaux, muettes d’instruments de musique, pédales d’instruments de musique, chevilles d’instruments de musique perforées, rouleaux de claviers de pianos, clés de pianos, cordes de pianos, crosses d’instruments de musique, battes, bandes musicales perforées, batteries (appareils à tourner), peaux de tambours, bagues de musique, bagues [instruments de musique] services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de ficelles d’instruments de musique, diapositives, marteaux de tuning, appareils de tournage pour partitions, valves d’instruments de musique, papier et carton, produits de l’imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie et articles de bureau, à l’exception des meubles, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel de dessin et matériel pour artistes, pinceaux, matériel d’instruction et d’enseignement; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de feuilles, films et sacs d’emballage en matières plastiques, caractères d’imprimerie, clichés adhésifs pour la papeterie ou le ménage, panneaux publicitaires en papier ou en carton, maquettes d’architectes, couches pour bébés en papier et en cellulose, jetables, couches pour bébés en papier ou en cellulose, couches en papier et en cellulose, couches pour bébés en papier ou en cellulose, sacs jetables en papier ou en matières plastiques, sacs pour la cuisson; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de sacs en papier et/ou en matières plastiques, sacs en papier pour l’emballage, balles de stylos à bille, matelas de bain, matelas à bière, échantillons biologiques en microscopie, plaquettes, bookends, livres, boîtes pour stylos, boîtes en carton ou en papier, armoires pour la papeterie, calendriers, cartes, sacs à poignées, catalogues, chalotes (livres), porte- chéquiers (porte-billets), carafes en carton et pinceaux en carton; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de cadres composites [imprimerie], tringles, décalcomanies,

Décision sur l’opposition no B 3 137 013 Page sur 45 75
diamortisseurs (bébés) en papier et en cellulose, jetables, couches en papier et en cellulose, jetables, agendas, revêtements de tiroirs en papier odorants ou non, plaques pour gravures, enveloppes, essuie-mains en papier, figurines [statuettes] en papier, figurines en carton, figurines en papier, figurines en papier; drapeaux en papier; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, sacs cadeaux, boîtes cadeaux, papier à roulettes, peignes à grainer, cartes de vœux, appareils d’étiquetage des mains, essuie-mains en papier, porte-chapeaux en papier, boîtes à chapeaux en carton, porte-cartes, porte-chéquiers, porte- chéquiers, supports pour timbres, rouleaux de peintres d’intérieur, feuilles de contrôle de l’humidité en papier ou en matières plastiques pour aliments, papier pour marquer d’algues, magazines; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de dessous de verres à bière, cuisson à micro-ondes, maquettes d’architecture, pinces à billets, photographies (appareils à couper), couches culottes en papier et en cellulose, jetables, couches pour démaquiller, serviettes en papier, couches en papier et en cellulose (pour bébés), blocs-notes, carnets, bandeaux en papier, bannières en papier, plaquettes [papeterie], [papeterie] services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de couteaux en papier, serviettes en papier, porte-passeports, crayons, cartes perforées pour métiers jacquard, supports pour photographies, photographies (appareils de montage), écriteaux en papier ou en carton, timbres-poste, cartes postales, affiches, couvertures d’imprimerie, non en matières textiles, réglettes, programmes, rouleaux (peintres), rosettes en papier, rubans autocollants pour la papeterie ou le ménage; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de feuilles de cellulose régénérée pour l’emballage, enseignes (en papier ou en carton), supports pour stylos, amidons (matériel d’emballage en papier), armoires de papeterie, Satite [craie pour tailleurs], autocollants, linge de table en papier, serviettes de table en papier, nappes en papier, tapis de table en papier, globes tertielles, billets, serviettes, serviettes de maquillage en papier; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de papier en papier, plateaux pour trier et compter de l’argent, tubes (en carton), machines à écrire, papier d’écriture, caoutchouc non traité et mi-ouvré, gutta-percha, gomme, amiante, mica et succédanés de toutes ces matières, matières plastiques et résines mi-ouvrées utilisées dans la fabrication, matières à étouper, à étouper et à isoler; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de tuyaux, tubes et tuyaux flexibles non métalliques, acétate (cellulose-), résines acryliques mi-ouvrées [produits semi-finis], mastics adhésifs, barrières antipollution [produits semi-finis], résines artificielles [produits semi-finis], revêtements d’amiante, garnitures en amiante, sacs [enveloppes, pochettes] en caoutchouc, emballage, barrières flottantes contre la pollution; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de garnitures de freins, partiellement transformés, fibres de carbone autres qu’à usage textile, acétate de cellulose mi-ouvré, revêtements d’embrayage, armatures pour conduites d’air comprimé non métalliques, joints de cylindres, arrêts de portes en caoutchouc, fibres vulcanisédiques, matériaux de remplissage pour joints, armatures non métalliques, tuyaux flexibles non métalliques; tuyaux flexibles non métalliques; tuyaux flexibles non métalliques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’arrangements floraux (supports en mousse pour fleurs) [produits semi-finis], supports en mousse pour compositions florales [produits semi-finis], joints, produits chauffants (produits semi- finis), matériaux de comblement isolants, matériaux isolants, joints, joints non métalliques pour tuyaux, matériaux de revêtement (brûlures), revêtements (clutch-), isolants électriques mica; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de matières servant à conserver la chaleur, matières de calfeutrage [rembourrage] en caoutchouc, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, matières de rembourrage en caoutchouc, composés pour jointoyer les tuyaux, tuyaux (joints) non métalliques, tuyaux (matériaux d’armature non métalliques pour -), feuilles en matières plastiques à usage agricole, matières plastiques mi-ouvrées, armatures non métalliques pour tuyaux; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de résines (produits semi-finis), résines (produits semi-finis), résines (produits semi-finis), emballages en caoutchouc, composés d’étanchéité, bandes auto-adhésives autres que la papeterie et non à usage médical ou domestique, matières insonorisantes, substances isolantes contre l’humidité, résines synthétiques [produits semi-finis], valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée [fibres], fibres vulcanisées [fibres]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée
[fibres], emballages imperméables, cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux, bagages et sacs de transport, parapluies et parasols, cannes, fouets et sellerie, colliers, laisses et vêtements pour animaux, sacs tous usages, bandoulières, alpenstocks, articles de bagages, sacs à main, sacs à dos; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de sacs (accessoires de chasse), sacs (filets) à provisions, sacs (niches), sacs et sacs de sport, sacs de campeurs, sacs d’alpinistes, sacs de sport, sacs en simili cuir, sacs en cuir, bandoulières, sangles en cuir, sacs de plage, ceintures (bandoulières), courroies de bagages, boîtes de rangement pour animaux [harnais], stores
[harnais], bandeaux en cuir, sacs de plage, courroies en cuir services de vente au détail et services

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de vente au détail en ligne de boîtes en cuir, boîtes en cuir ou en carton, boîtes en fibre vulcanisée, brides [harnais], bridoons, porte-documents [parties de peaux], cannes, porte-cartes [portefeuilles], porte-cartes [maroquinerie], étuis en simili cuir, étuis en cuir ou en carton-cuir, étuis en cuir pour ressorts, porte-monnaie, porte-monnaie, filets [maroquinerie] services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de sangles de cuir, vêtements pour animaux domestiques, colliers pour animaux, revêtements (meubles) en cuir, revêtements de peaux [fourrures], couvertures (umbrella-), couvercles pour animaux, housses de selles d’équitation, porte-cartes de crédit, peaux courroies, colliers pour chiens, sacs de paquetage, attaches de selles, carcasses de parapluies ou de parasols, fourrures, revêtements de meubles en cuir; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de sacs à vêtements de voyage, peau de batterie en or, étiquettes en cuir pour sacs de golf, boyaux pour la confection de saucisses, haltères, carcasses de sacs à main, sacs à main en imitation cuir, sacs à main en cuir, poignées (valises), poignées (collants), garnitures de harnachement, harnais, boîtes de harnachement, boîtes à chapeaux en cuir, havresacs, couvertures de chevaux, courroies pour chevaux; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’imitations du cuir, sacs en similicuir, boîtes en simili cuir, petits (écharpes pour porter), étuis pour clés, étuis pour clés [maroquinerie], étuis pour clés en cuir, étuis pour clés en imitation cuir, kid, genouillères pour chevaux, étiquettes en cuir, sacs en cuir, étuis en cuir pour clés, porte-monnaie en cuir, portefeuilles en cuir, sacs à main en cuir; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de lacets de cuir, laisses, sangles de cuir, pochettes en cuir, sacs à provisions en cuir, bandoulières en cuir, bandoulières en cuir, lanières en cuir, ficelles en cuir, portefeuilles, cuir brut ou mi-ouvré, voiles en cuir, porte-bagages [maroquinerie], moleskine [imitation du cuir], étuis à musique, muselières, sacs à provisions, musettes [sacs pochettes]; musettes; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’animaux de compagnie (vêtements), portefeuilles, sacs kangourou pour bébés, pochettes en cuir, pochettes, en cuir, porte-monnaie, bobines, baleines (parapluie ou parasols), selles d’équitation, sacs à dos, essuie-tout, sellerie, saucisses (boyaux de maquillage), sacs d’écoliers, sacs à provisions, bandoulières, sangles pour bébés; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de sacs de sport, étriers, étriers, étriers (pièces en caoutchouc pour -), courroies en cuir, courroies pour patins, cordons pour équipements de soldats, courroies en simili cuir, courroies en cuir [sellerie], poignées de valises, valises, sacs de toilette vendus vides, sacoches à outils vides, trousses de voyage [harnais], sacs en cuir de voyage; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de valises en cuir, trousses de voyage [maroquinerie], malles, garnitures en cuir pour meubles, malles et valises, fourreaux, poignées de parapluies, baleines pour parapluies ou parasols, anneaux de parapluies, cannes, valises, valves en cuir, vanity cases [non ajustées], poignées de cannes, poignées de cannes, porte- affiches, portefeuilles, sacs à roulettes; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de matériaux de construction [non métalliques], tuyaux rigides non métalliques pour la construction, Asphalt, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, colonnes d’affichage [non métalliques], aquariums [structures], graviers [constructions], arbustes [structures], volières non métalliques, balises non métalliques, baignoires non métalliques, baignoires [constructions non métalliques]; services de vente au détail et services en ligne de vente au détail de bâtiments non métalliques, bustes en pierre, en béton ou en marbre, cabanas non métalliques, caissons pour la construction sous eau, liège, poulaillers non métalliques, tiges de cheminées non métalliques, colonnes (publicité) non métalliques, liège [comptage], figurines
[statuettes] en pierre, en béton ou en marbre, cheminées, moules non métalliques pour la fonderie; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de baux de bennes, de baraques, de boîtes aux lettres en maçonnerie, plaques commémoratives non métalliques, portiques, feuilles et bandes en matériau synthétique, échafaudages non métalliques, panneaux de signalisation, non lumineux et non mécaniques, ni métalliques, lumineux et non mécaniques, ni métalliques, ni lumineux, ni mécaniques, pour routes, panneaux non métalliques (ni lumineux, ni mécaniques, ni métalliques, ni métalliques, ni métalliques, ni métalliques, ni métalliques, ni métalliques, ni lumineux, ni mécaniques, services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de statues en pierre, en béton ou en marbre, statuettes en pierre, en béton ou en marbre, en bois de stave, en bois de pierre, en maçonnerie, en bois pour la fabrication d’ustensiles domestiques, d’œuvres d’art en pierre, en béton ou en marbre, meubles, glaces (miroirs), cadres, récipients non métalliques pour le stockage ou le transport, os, corne, os, fanon de baleine, écume de mer ou de baleine; services de vente au détail et services en ligne de vente au détail de coussins d’air non à usage médical, matelas à air non à usage médical, oreillers gonflables non à usage médical, capots pour animaux, cornes d’animaux, animaux (cravates), bois d’art, objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, peignes de miel artificiel, bambou, paniers (doublures pour la doublure), rideaux de lit non métalliques; sous-bocks services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de ruches

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(fondations pour vêtements), bancs non métalliques, poubelles non métalliques, oiseaux (cravates), stores (lattes), boulons, capsules de bouteilles non métalliques, bouchons non métalliques, boîtes non métalliques pour animaux domestiques, supports (fram-), bouchons (moulins), bouchons en bois non métalliques, bouchons non métalliques, bouchons non métalliques pour bouteilles services de vente au détail et services en ligne de vente au détail de cheminées [décoration], griffes d’animaux, fermetures d’embouts non métalliques, crochets de vêtements non métalliques, manchons non métalliques, manchons non métalliques, manchons non métalliques, coffins, cravates de ruches, corail, corozo, supports de costumes [rangement], housses pour rideaux de rideaux, housses de rideaux non en matières textiles, rideaux de rideaux, rideaux services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de rideaux (beignets) pour décoration, coussins, coussins (PET-), décorations en matières plastiques pour aliments, niches de chiens, garnitures de portes non métalliques, poignées de portes non métalliques, portes de meubles, mannequins de couture, ventilateurs à usage personnel [non électriques], figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, écrans coupe-feu [domestiques], béquilles, paniers pour la pêche, garnitures non métalliques de meubles non métalliques (meubles de construction), conteneurs flottants non métalliques, poires, pochettes non métalliques services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’accessoires de meubles non métalliques, meubles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, housses pour vêtements [rangement], capuchons, poignées (non métalliques), poignées (tool-) non métalliques, manches non métalliques, manches non métalliques, hangourou services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de chevaux, à l’état brut ou mi- ouvré, de cornes d’animaux, de maisons non métalliques, d’animaux domestiques non lumineux, de jardins d’animaux [nids], stores pour fenêtres [mobilier], stylos de parcs pour bébés, tapis de sol, trotteurs, objets publicitaires gonflables, ivoire, bruts ou mi-ouvrés, niches pour animaux domestiques, mannequins, tapis de pardessus, tapis pour parcs gonflables; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de mobiles [décoration], moulures pour cadres, bouées d’amarrage non métalliques, nacre [brut ou mi-ouvré], moulures pour cadres, navot, nabres pour animaux domestiques, coquilles, piédestaux (pot), coussins pour animaux de compagnie, baguettes pour cadres, cadres [moulures] en matières plastiques, paillassons, plaquettes [rembourrées] services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de stylos de jeu (tapis pour nourrissons), rails (rideaux), roseau, roseau [matières à tresser], bagues (rideaux), baguettes (courteures), baguettes, bâtons d’escalier, galets, cordons de scie, capuchons non métalliques, coquilles, bois de liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écorce et écorce services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’éviers (tapis ou couvertures amovibles), stores d’intérieur à lamelles, matelas à ressorts, chariots d’escaliers, supports (costumes), statues en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, statuettes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, fanon de baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de bois, écume de mer services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de bouchons non métalliques, paille, tresses de paille, animaux empaillés, plateaux de table, bouchets de tailleurs, poignées d’outils non métalliques, écaille, tortoiseshell imitation, urnes (funéraires), bancs non métalliques, passages (inflorifuges), figurines en cire, paraffins pour ruches, trousses de plongée, plâtres non ouvrées; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’objets d’art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, Cookets et vaisselle, à l’exception des fourchettes, couteaux et pinceaux, peignons et pinceaux; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de matériaux pour la fabrication de brosses, articles de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré à l’exception du verre de construction, verrerie, porcelaine et faïence, appareils pour démaquiller [non électriques], aquariums d’intérieur, hottes pour aquariums d’appartement; services de vente au détail et services en ligne de vente au détail d’attractions et de destruction d’insectes (dispositifs électriques pour -), tasses à bière, bains d’oiseaux, cages à oiseaux, ouvre-bouteilles, seaux, brûleurs (parfumerie), cages pour animaux domestiques, candelabra [bougies], bougies, godets de champagne, dessous de verre, bâtonnets pour cocktails, tire-bouchons; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’ustensiles cosmétiques, appareils désodorisants à usage personnel, verres à boire, mangeoires, mangeoires pour animaux, fil à usage dentaire, pièges à voiles [pièges ou fouets], gants de jardinage, gants (gardening-), gants (polishing-), gants à usage domestique, seaux à glace, aquariums d’intérieur, terrariums d’intérieur [vivariums]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de pièges à insectes, dispositifs électriques pour attirer et killing-, bacs à litière pour animaux

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domestiques, bacs à litière pour animaux, démaquillants, mangeoires pour animaux, mangeoires pour bétail, porte-cartes, béquilles, sourcils, œufs nest, appareils artificiels, appareils non électriques pour démaquiller, canons pour fumer, canons d’arrosage, vaporisateurs d’arrosage; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’animaux domestiques, boîtes à litière pour animaux domestiques, terrariums d’intérieur pour la culture des plantes, bouteilles d’eau en plastique, bagues pour la volaille, poudriers, poudriers non en métaux précieux, houppes à poudre non en métaux précieux, houppes, chansons, bagues pour oiseaux, roses pour abreuvoirs, vaisseaux non en métaux précieux, hamacs, sprinklers pour fleurs et plantes; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’appareils d’arrosage, laine de acier, courroies de sucre, seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes, vaisselle, camionnettes, réservoirs [aquariums d’intérieur], terrariums d’intérieur, brosses à dents, pièges à insectes, pièges à ruban, pantalons pour le bétail, abreuvoirs, dispositifs d’arrosage, raquettes et ficelles, filets, tentes et bâches en matières textiles, chaussettes et sabonnières; services de vente au détail et services en ligne de vente au détail de matériaux de rembourrage, de capitonnage et de rembourrage, à l’exception du papier, du carton, du caoutchouc ou des matières plastiques, matières textiles fibreuses à l’état brut et leurs succédanés, bandes (vives), bandes non métalliques pour emballer ou attacher, ceintures non métalliques pour la manutention de fardeaux, de stores, de lamelles ou de revêtement métallique pour la manutention de fardeaux, de bretelles non métalliques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de bandes de chanvre, bandes de charge pour stores vénitiens, échelles de cordage, perles
(sangles non métalliques pour la main), brides (élingues non métalliques pour la main), bourres (sangles non métalliques, sangles pour la manutention de bandes à main), laine brute ou traitée, bobines, bâtonnets, bretelles en bois, élingues non métalliques pour la manutention de bandes, de sangles pour la manutention non métallique services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de laine (à l’état brut ou traité), bandes à lier non métalliques, fils et filés à usage textile, fils de chenille, fils de coco, fils de coton, fils et filés de darning, fils et filés élastiques à usage textile, fils de broderie et filés, fils de fibres de verre à usage textile, fils et filés de chanvre, fils et filés de jute, fils et filés à usage textile services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de fils à coudre, fils de soie, fils et filés filés, fils métalliques pour la broderie, fils en matières plastiques à usage textile, fils de laine à usage textile, fils de laine et substituts de textiles, linge de maison, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, couvertures de lit et de table, tapis de table non en papier, revêtements de meubles, drapeaux en matières plastiques; drapeaux en papier; services de vente au détail et services en ligne de vente au détail de matériaux plastiques
[succédanés du tissu], rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, sacs de couchage pour le camping, gants de bain, couvertures de billard, couvertures pour animaux d’intérieur, toiles pour la tapisserie ou la broderie, tissus pour le fromage, serviettes démaquillantes, dessous de verre, housses pour meubles, housses pour coussins, embrasses en matières textiles, serviettes en tissu éponge pour bébés, serviettes de toilette en tissu, rideaux en matières textiles; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de matières filtrantes en matières textiles, housses pour abattants de toilettes en tissu, revêtements de meubles en matières textiles, mouchoirs de poche en matières textiles, doublures de chapeaux, jersey (tissu), étiquettes en tissu, doublures de doublure pour chaussures, doublures de matelas, moustiquaires, rideaux en filets, taille- oreillers, tapisserie, tapis de place non en papier, drapeaux hygiéniques, linge de maison services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de nappes, tapis de table en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, couloirs de table, serviettes de matelas, serviettes en matières textiles, housses dessinées pour broderies, couvertures de voyage, tentures murales en matières textiles, vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers [vêtements], vêtements d’extérieur, vêtements de dessous, vêtements de sport, foulards pour bébés; banderoles; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de robes de bain, sandales de bain, pantoufles, bonnets de bain, costumes de bain, tiroirs de bain, vêtements de plage, maillots de plage, ceintures (habillement), ceintures [habillement], bérets, Bibs non en papier, chemisiers, Boas [lingerie], cabines pour le corps, bottes, gouttières, bottes, bottes services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de Camisoles, casquettes, casquettes, cardigans, vêtements décontractés, chaussures décontractées, chaussures de loisir, vêtements, vêtements pour bébés et nourrissons, vêtements pour enfants, vêtements de gymnastique, vêtements de sport, vêtements en imitations du cuir, vêtements en cuir, bières, baleines, Combinations [vêtements], Corselets, corsets [sous-vêtements], costumes, vêtements, vestons, vestes en col, services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de protections, robes, robes de chambre, robes, robes, manchettes [vêtements], chaussures Esparto ou sandales, vêtements pour exercices corporels, vestes de pêche, chaussures de pluie, chaussures de football, chaussures de plage, chaussures non chauffées, chaussures de chaussures, chaussures de chaussures, Frames (à -) [skeletons], chaussures de faux-franges, gires,

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gants [chapellerie], gérants [vêtements] services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de chapeaux [habillement], bandeaux pour la tête [habillement], chapellerie de vêtements, talonnettes pour chaussures, talonnettes pour bas, chapeaux, sweat-shirts à capuchon, Hoods
[vêtements], bonneterie, semelles, vestes, vestes (vêtements), raquettes [vêtements], jeans, Jerseys
[vêtements], pulls, vêtements en tricot, tricots [vêtements]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de chauffe-pied, leggings [pantalons], revêtements confectionnés [parties de vêtements], Liveries, Maniples, Mantillas, costumes de Masquade, vêtements pour hommes, Mittens, vêtements pour moisissures, vêtements de tennis [vêtements], cravates, cravates, vêtements de nuit, pantoufles, vêtements de patrouille, toiles, dessus. services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de polos, Ponchos, tee-shirts, Pullovers, Pyjamas, vêtements imperméables, vêtements confectionnés, costumes de romane, Sandals, Saris, Sasongs, Sasves, gants de tennis, bonnets, maillots Shirt, chemises, Shoes, shorts, maillots de Short-sleeve, maillots de tennis, gants de tennis, bonnets, maillots de tennis, services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de baskets, bretelles, chaussettes, chaussettes, chaussures de sport, bretelles volcking, Stockings, Stockings (sudorifuges), Studs de chaussures de football, visières, visières, bretelles, chansons, sweat-shirts absorbants [sous-vêtements], chandails, costumes de bain, maillots de bain, tee-shirts, peignoirs, peignoirs; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de télécopieurs, tee-shirts, turbans, sous-vêtements, sous-vêtements, Uniformes, Veils [vêtements], capots, gilets, Waistcoats, vêtements imperméables, soutiens-chaussures, combinaisons de mèches pour le ski nautique, mèches, chaussures tooden, emballages, dentelles et broderies, rubans et aiguilles, Buttons, feuillards et poils artificiels, épingles et épingles services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de sacs (fermetures à glissières), bandes antidérapantes, carnassières, barrettes [pinces à cheveux], barbes, fermoirs de ceintures, plumes d’oiseaux
[accessoires vestimentaires], agrafes de blouses, carnassières, boîtes à aiguilles, bretelles [attaches], brassards, broches [accessoires d’habillement], cacahuts [accessoires], cartables services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de supports en colère, nombres de corsets, bustes en corsets, cosies en thé, bigoudis [autres que instruments à main] non électriques, coussins (aiguilles), coussins (pin), coussins pour cyclistes (pin), pinces à vélo, pince-nez [cache-pot], décorations d’articles textiles (pièces collables à chaud) [pièces de mercerie], agrafes de costumes de maintien; bandes à repasser services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de faux barbes, moustaches postiches, attaches (lacets), attaches à glissière, attaches pour vêtements, attaches pour bretelles, plumes [accessoires vestimentaires], fruits artificiels, articles de mercerie à l’exception des fils, cheveux postiches, coiffures (pliantes), cheveux (postiches), bandes pour cheveux, bandes pour cheveux, coloration des cheveux; coiffures [bigoudis]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de bigoudis non électriques, autres qu’appareils à main, papiers à friser, épingles à bigoudis, pinces à cheveux, parures capillaires, épingles à cheveux, ornements à chapeaux [non en métaux précieux], pièces collables à chaud pour la réparation d’articles textiles, lacets (cordes de cordes), lasts (darning-), lettres pour marquer le linge, linge [chiffres] services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de paillettes en mica, monogrammes pour marquer le linge, moustaches (non en métaux précieux), étuis à aiguilles, filets à aiguilles, filets (capillaires), chiffres pour marquer le linge, ornements (hair), ornements (couvre-oreilles) [non en métaux précieux], ornements (non en métaux précieux), plumes d’ostrat [accessoires vestimentaires], papiers (bigoudis)
[couvre-chefs], hansons [accessoires] services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de timbres (chaleur adhesive-) pour la réparation d’articles textiles, coussins pour chaussures, cheveux pliés, coussinets pour guider les enfants, boîtes à couture, boucles de souliers, agrafes de chaussures, lacets de chaussures, ornements de chaussures [non en métaux précieux], protège- épaules pour vêtements, volets pour la confection de filets de pêche, pantoufles [zippers], pinces pour sacs [chevalets] services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de supports (collar-
), bretelles (attaches), onglets (monogrammes) pour marquer le linge, cosies de thé, cosses, hauts
[pompoms], toupets, pinces à cheveux, pinces de pantalon pour cyclistes, baleines de corsets, rouleaux de laine, lacets de laine, fermetures à glissière, tapisserie et tapis de natation non électriques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de paillassons en fourrure, gazon artificiel pour la pose sur les surfaces de zones de loisirs, tapis de sol, dalles de moquette en matières textiles, tapis de sol en matières textiles, tapis, tapis, tapis pour automobiles, tapis muraux décoratifs, non en matières textiles, revêtements de sols, tapis de sol en liège, tapis de sol en papier, tapis de sol en matières plastiques, tapis de sol en matières plastiques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de tapis de sol en matières textiles, tapis de sol en vinyle, tapis de sol en matières textiles destinés à la maison, tapis de sol, ignifuges, cheminées, paillassons de sol, paillassons en fourrure, tapis de gymnastique, linoléum, linoléum à utiliser sur les sols, tapis, cordes tissées pour pistes de ski, tapis non glissants, paillassons, tapis de sol en matières

Décision sur l’opposition no B 3 137 013 Page sur 50 75
plastiques, tapis de sol en caoutchouc, tapis de cordages tissés pour pentes de ski, tapis non glissants, paillasons, tapis de sol en matières plastiques, tapis de sol, tapis de sol en caoutchouc, cordages tissés pour pentes de ski, paillasons, paillasons, nattes, tapis de sol, tapis de sol en verre services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de paillassons, tentures murales de type textile, non en papier peint en matières textiles, papiers peints textiles, revêtements de sols en vinyle, papiers peints de vinyle, papiers peints, papiers peints sous forme de revêtements muraux décoratifs adhésifs roomines, papiers peints avec revêtement en matières textiles, tapis de yoga, jeux, jouets, appareils de jeux vidéo, articles de jeu de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de machines de jeux vidéo d’arcade, amorces artificielles pour arbres de Noël, jeux automatiques et à prépaiement, sacs spécialement conçus pour skis et planches de surf, amorces (pêche artificielle), embouts de billard, marqueurs de billard, coussins de billard, indicateurs de morue [attirail de pêche], détecteurs de mors [attirail de pêche], billes de billard, amorces de jeu [jouets]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de cricket pour queues de billard, supports pour sapins de Noël, sapins de Noël en matière synthétique, confetti, revêtements pour skis (soies), musettes de cricket, tips de billard, manches de jeu, outils de remise en terre [accessoires de golf], bords de skis, roulettes d’exercice pour roulettes fixes, pochettes de poisson, sacs de jeux pour la pêche; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de guts pour raquettes, crochets de fêtes, manchons pour jeux vidéo, cornières, lignes pour la pêche, marqueurs (bassins), masts pour planches à voile, édredons pour fêtes, costumes de fête, rembourrages de protection [parties de tenues de sport], balles de paintball [munitions pour pistolets de paintball], musettes [jouets] en papier [couvre-parties]; rembourrages de protection [parties de tenues de sport], balles [munitions pour pistolets de paintball]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’outils de réparation de marques à poix [accessoires de golf], cire préparée pour skis, rembourrages de protection [parties d’habillement de sport], raquettes (bodies), raquettes (cordes pour la pêche, galets pour la pêche, galets pour cycles fixes d’entraînement, rosin utilisé par des athlètes, planches à voile pour skis, revêtements de joints pour skis), articles pour tailleurs de skis; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de skis et planches de surf (sacs spécialement conçus pour les jeux), machines à sous
[machines de jeu], housses pour semelles pour skis, cordes de raquettes, combinaisons de planches de surf, planches de surf (en particulier housses conçues pour skis et -, sets de théâtre (jouets), embouts (billards), outils (accessoires de golf), cire pour skis, extraits, volaille et gibier conservés, viande et volaille, viande [accessoires de golf]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de Jelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses à usage alimentaire, albumine à usage culinaire, albumine à usage alimentaire, lait albumine, alginates à usage culinaire, alginates à usage alimentaire, lait d’amandes, boissons à base de lait d’amandes, d’amandes, de sols, d’aloe vera préparé pour la consommation humaine, compotes de pommes, artichauts, conserves, os, légumes conservés, baignoires, gommages, services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de bouillons, concentrés de bouillon, bouillon, concentrés de bouillon, caséine à usage alimentaire, graisse de coco, lait de coco, boissons à base de lait de coco, huile de coco à usage alimentaire, huile de colza à usage alimentaire, huile de colza à usage alimentaire, concentrés (bouillon-), lait condensé, huile de maïs pour l’alimentation, crème cristallisée, crème services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’œufs (sans alcool), huile d’olive extra vierge à usage alimentaire, matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles, filets de poisson, farine de poisson pour l’alimentation humaine, mousses de poisson, œufs de poisson préparés, poisson, boîte en conserve, poisson, conserves, aliments à base de poisson, huile de graines de lin à usage alimentaire, viande lyophilisée, légumes lyophilisés, plats congelés à base de volaille, poisson; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de chips de fruits, gelées de fruits, pectine de fruits à usage culinaire, poivrons de fruits, pulpes de fruits, en-cas à base de fruits, fruits, conserves, galbi [plats à base de viande grillée], gélatine, gélatine à usage alimentaire, confiture d’isingembre à usage alimentaire, gelées alimentaires, klipfish
[morue salée et séchée], graines de lavaginaire, séchées, lavabos, conservés, séchés et conservés, séchés et cuits services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de viande lyophilisée, légumes lyophilisés, huile de maïs alimentaire, extraits de viande, gelées de viande, viande en boîte, viande, conserves, lait et produits laitiers, shakes, succédanés du lait, champignons, conserves, noix, lait d’avoine préparés, lait d’avoine, huile d’olive, conserves, oignons, plats conservés, conservés, emballés composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes, huile de palme services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de lait d’arachides, boissons à base de lait d’arachides, d’arachides transformés, de pois, de conserves, de pectine pour aliments, pollen préparé comme aliment, extraits de volaille, succédanés de volaille, œufs en poudre, lait en poudre, plats préparés principalement à base de gibier, préparations pour faire des bouillons,

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préparations pour faire du soupe, plats préparés principalement à base de viande, poisson, volaille ou légumes; plats préparés principalement à base de gibier; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’ail, lait de protéines, huile de navette alimentaire, présure, lait de riz, poisson salé, salaisons, noix salées, graines (produits transformés de tournesol), huile de sésame à usage alimentaire, chrysalis à soie, œufs d’escargots pour la consommation humaine, soupes, soupes, huile de soja pour l’alimentation, graines de soja conservées, huile de soja conservées services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de jus de tomates pour la cuisine, truffes, conservés, truffes, extraits de légumes conservés, extraits de légumes à usage culinaire, jus végétaux pour la cuisine, mousses de légumes, salades de légumes, légumes en conserve, légumes cuits, légumes secs, légumes conservés, extraits d’algues, blanc d’œufs, jaunes d’œufs, café café, thé, cacao et succédanés du café, riz, Tapioca et sagou, Flour et préparations; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces
[condiments], épices, glace à rafraîchir, confiserie à base d’amandes, préparations aromatiques à usage alimentaire, café artificiel, poudre pour faire lever, colle à abeille, colles pour abeilles pour la consommation humaine, vinaigre de bière, boissons (arômes); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’agents liants pour glaces alimentaires, liants pour crème glacée, liants pour glaces alimentaires, pains briochés, farine de sarrasin, gâteaux (arômes autres que huiles essentielles, fourchettes, sel de céleri, préparations faites de céréales, en-cas à base de céréales, en-cas à base de céréales, sandwiches, gommes à mâcher, chicorée [succédanés du café], chips
[produits à base de céréales]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de clous de girofle, boissons à base de cacao avec du lait, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de café, sel de cuisine, farine de maïs, crème de tartre à usage culinaire, curry [épice], miel brut séché [édulcorant naturel], papier de riz comestible, essences pour l’alimentation, à l’exception des essences éthériques et des huiles essentielles; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’arômes, autres que huiles essentielles, arômes, autres qu’huiles essentielles, pour boissons, arômes, autres qu’huiles essentielles, pour gâteaux, vinaigre, fleurs ou feuilles aromatisés utilisés comme succédanés du thé, fondants [confiserie], aliments (essences pour -), à l’exception des essences éthériques et des huiles essentielles, plats lyophilisés dont l’ingrédient principal est le riz, pâtisseries fraîches, pâtisserie glacée; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de yaourt glacé [glaces alimentaires], pâtisseries aux fruits, vinaigre de fruits, gingembre [épice], glucose à usage culinaire, glucose à usage alimentaire, additifs au gluten à usage culinaire, gluten à usage alimentaire, gluten préparé pour l’alimentation, caissons de jambon, miel aux herbes, pastilles de miel aux herbes [confiserie], barres céréalières à base de protéines, crèmes glacées, glaces, glace, glace, thé glacé; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de glaces comestibles (agents liants pour l’alimentation), glaces comestibles, infusions non médicinales, riz instantané, gelée (royale) pour la consommation humaine [autres qu’à usage médical], graines de lin pour l’alimentation humaine, réglisse [confiserie], pastilles [confiserie], macarons [pâtisserie], farine de maïs, extraits de malt à usage alimentaire, maltose, miel manuka, isateurs de viande à usage domestique; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de menthe pour confiserie, menthe pour confiserie, farine de moutarde, édulcorants naturels, plats préparés à base de nouilles, farines de fruits, sucre de palme, pastila [confiserie], pastilles
[confiserie], pâte à tarte, confiserie arachides, farine de pommes de terre, poudre pour glaces comestibles, poudres pour glace, poudres pour faire de la crème glacée, poudres pour faire de la crème glacée; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de propolis, propolis pour l’alimentation humaine, puddings, miel brut [édulcorant naturel], gâteaux de riz, lait de riz, pâte de riz à usage culinaire, en-cas à base de riz, en-cas à base de riz, gelée royale, gelée royale pour l’alimentation humaine, sel pour la conservation d’aliments, sandwiches, sauces [condiments], liants pour saucisses, pâtisseries salées; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’eau de mer pour la cuisine, sorbets [glaces alimentaires], en-cas à base de riz, sorbets [glaces alimentaires], farine de soja, rouleaux de printemps, amidon à usage alimentaire, produits à base d’amidon pour l’alimentation, produits alimentaires stifflants, confiseries sushi, édulcorants (natural-), tabbouleh, farine de tapioca, boissons à base de thé, épaississants pour la cuisson des aliments, sirop de métiers; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de pain brut, café non torréfié, préparations végétales utilisées comme succédanés du café, vinaigre, eau de cuisine, farine de blé, germe de blé pour la consommation humaine, crèmes fouettées (produits pour la stifflle), vinaigre de vin, extraits de levure à usage alimentaire, extraits de levure à usage alimentaire, levure à usage culinaire, ZEFIR [confiserie], zephyr [confiserie]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de produits agricoles, agricoles, horticoles, horticoles et forestiers non transformés, graines et semences brutes et non traitées, fruits et légumes frais, herbes fraîches,

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plantes et fleurs naturelles, Bulbs, plants et graines à planter, animaux vivants, denrées alimentaires et boissons pour animaux, Malt, additifs aux fourrages, non à usage médical, graines agricoles, algues non transformées, destinés à l’alimentation humaine ou animale; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’amandes [fruits], plantes d’aloe vera, préparations pour l’engraissement des animaux, aliments pour animaux, fourrage pour animaux, litière pour animaux de compagnie, sable aromatique [litière], compositions de fruits frais, bagasses de canne [matière première], sarrasin, non transformé, bulbes, céréales en grains non travaillés, agrumes frais, fèves de cacao, fleurs naturelles, séchées pour la décoration; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de graines de lin comestibles non transformées, de pellicules comestibles non transformées, de sesame comestibles non transformées, de préparations d’engraissement non transformées, de bulbes florales, de fleurs séchées, séchées pour la décoration, fourrages non à usage médical, légumes de racines fraîches, herbes potagères fraîches, graines [céréales], graines pour l’alimentation animale, graines horticoles, graines hydroponiques, chaux [litière] pour animaux, litières [animaux]; services de vente au détail et services en ligne de vente au détail d’animaux aquatiques comestibles vivants, animaux de laboratoire vivants, préparations d’engraissement du bétail, caroubes, morceaux, brasserie et distillerie, masque pour l’engraissement du bétail, aliments pour animaux à base de lait, noix [fruits], herbes fraîches biologiques, légumes frais biologiques, poivrons [plantes], piments [litière] aromatique [litière]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’ampoules végétales à usage agricole, ampoules végétales à usage horticole, plants de plantes, plantes, plantes séchées pour la décoration, pollen [matière première], protéines pour l’alimentation animale, quinoa non transformé, écorce brute, résidu dans un résidu toujours après distillation, riz, papier non transformé, papier sablé pour animaux de compagnie
[litière], algues non transformées pour l’alimentation humaine ou animale, germes pour botaniques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de mélanges de semences pour la vie sauvage, plants, semences, semences à usage agricole, semences à usage horticole, semences à planter, graines préparées pour l’alimentation animale, litière de paille, légumes bruts, oreilles de maïs doux non traitées [décortiquées ou non], courbes de légumes, fraîches, plantes de vigne, couronnes de fleurs naturelles; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de bières, boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, jus de fruits gazéifiés, bières sans alcool, vin d’orge [bière], bière, moût de bière, boissons à base de bière, cocktails à base de bière, boissons composées d’un mélange de jus de fruits et de légumes, bitter [bière], cidres, cocktails sans alcool, bières aromatisées au café, jus de fruits concentrés, boissons énergétiques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’essences pour la préparation de boissons, extraits de houblon pour la fabrication de bière, bières aromatisées aux fruits, boissons aux fruits, bières aromatisées aux fruits, bière de gingembre, boissons isotoniques, bière à faible teneur en alcool, bière de malt, boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons non alcoolisées à base de jus de fruits, préparations pour faire des boissons, préparations pour faire des liqueurs, sorbets [boissons], sodas; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de sorbets [boissons], sirops pour boissons, sirops pour limonade, sirops pour faire des boissons sans alcool, jus de tomates [boissons], jus végétaux
[boissons], boissons à base de petit-lait, boissons alcooliques [à l’exception des bières], boissons alcoolisées contenant des fruits, amers alcooliques, cordiales alcooliques, eggnog alcoolisés, essences énergétiques alcooliques, extraits alcooliques, boissons de fruits alcoolisées, punchs alcooliques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’baijiu [boissons alcooliques chinoises distillées], amers, brandy, cidres, cocktails, boissons distillées, liqueurs aromatisées [alcooliques], extraits de fruits [alcooliques], gin, liqueurs, liqueurs [boissons alcooliques], boissons à faible teneur en alcool, à l’exception des bières, nira [boissons alcoolisées à base de sucre], boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu’à base de bière, de rhum, spiritueux; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de vodka, whisky, vin, boissons à base de vin, tabac, articles pour fumeurs, matériel, cendriers pour fumeurs, livres de cigarettes électroniques, étuis pour cigarettes électroniques, tabac à mâcher, étuis à cigares, coupe-cigares, porte-cigares, étuis à cigarettes, filtres à cigarettes, porte-cigarettes, porte-cigarettes, cigarettes, cigarettes contenant des succédanés du tabac, non à usage médical, cigarillos, cigares; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de liquide pour cigarettes électroniques [e-liquide] composé d’arômes sous forme liquide utilisés pour recharger les cartouches de cigarettes électroniques, les cigarettes électroniques, les cigares électroniques, les hookahs électroniques, les pipes électroniques pour fumeurs, les pipes électroniques, les arômes, autres que les huiles essentielles, pour le tabac, les arômes, autres que les huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques, des récipients à gaz pour briquets; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’herbes à fumer, briquets pour fumeurs, solutions liquides pour cigarettes

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électroniques, boîtes de correspondance en métaux précieux, boîtes à allumettes non en métaux précieux, porte-allumettes, porte-allumettes en métaux précieux, porte-allumettes non en métaux précieux, boîtes à allumettes, embouts pour fumeurs, vaporisateurs oraux pour fumeurs, vaporisateurs oraux à fumer; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de cure-pipes et de cure-pipes, râteliers pour pipes, pipes pour fumer des succédanés de tabac mentholés, machines de poche à rouler les cigarettes, articles pour fumeurs de cigarettes électroniques, cure-pipes, pipes, tabac à fumer; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de tabac à priser, boîtes à tabac, boîtes à tabac en métaux précieux, boîtes à tabac non en métaux précieux, spittoons pour utilisateurs de tabac, bouts d’ambre jaune pour fume-cigare et fume-cigarette, pots à tabac, pipes, blagues à tabac; promotion des ventes pour des tiers; décoration de vitrines; recherche de parraineurs; informations compilatiostatistiques; services de télémarketing; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires; location de distributeurs automatiques; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

Classe 36: Assurances; Affaires financières; Affaires monétaires; Affaires immobilières; services de paiement automatisé; services de paiement de factures; collecte de bienfaisance; collecte de fonds de bienfaisance par le biais de manifestations de divertissement de bienfaisance, à savoir services financiers; collectes de fonds; services de conseils financiers; services de conseils en assurances; services de cartes de crédit; financement participatif; services de cartes de débit; agences de recouvrement de créances; dépôt de valeurs; transferts électroniques de fonds; services de paiement électronique; opérations de change; analyses financières; consultation en matière financière; estimations financières [assurances, banques, immobilier]; informations financières; informations et conseils financiers en matière de tarifs; gestion financière; gestion financière de paiements de remboursements pour des tiers; services de paiements financiers; parrainage financier; parrainage financier d’événements culturels; parrainage financier d’événements sportifs; collecte de fonds; collecte de fonds à des fins charitables; assurance habitation; informations financières; informations (assurances); informations et conseils en matière de finance et d’assurances; gestion d’assurances; courtage en assurances; consultation en matière d’assurances; assurance pour les logiciels et le matériel informatique; assurances pour appareils et instruments numériques; assurances pour tablettes numériques; assurances pour appareils et instruments de télécommunications mobiles; assurances pour appareils et instruments de télécommunication; informations en matière d’assurances; souscription d’assurances; Services bancaires sur Internet; placement de fonds; placement de fonds à des fins caritatives; émission de bons de valeur; émission de bons de valeur dans le cadre de programmes de fidélisation de la clientèle; émission de bons et coupons; émission de bons de valeur, à savoir cartes cadeaux; prêts [financement]; services bancaires de téléphonie mobile; services de transfert d’argent; collectes de fonds; organisation de collectes caritatives; collectes de fonds; agences de recouvrement de paiements; services de traitement de paiements; traitement de paiements par carte de crédit; traitement de paiements par carte de débit; traitement de transactions de paiements par le biais d’Internet; mise à disposition d’informations financières par le biais d’un site web; services d’agences immobilières; mise à disposition d’informations en matière de collectes de fonds de bienfaisance; estimations immobilières; courtage immobilier; gérance de biens immobiliers; location de bureaux [immobilier]; location de biens immobiliers; estimations financières des coûts de réparation; services de dépôt en coffres-forts; parrainage financier; parrainage d’activités sportives, d’équipes sportives et d’événements sportifs; assurance voyage; dépôt de valeurs; assurances de véhicules; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; estimation financière de bois sur pied; estimation financière en matière de laine; services d’information et de conseils concernant les services précités fournis via un réseau de télécommunications.

Classe 39: Transports; Emballage et entreposage de marchandises; Organisation de voyages; location d’aéronefs; organisation de croisières; organisation de voyages; location de bateaux; transport en bateau; réservation de places de voyage; courtage de fret; courtage de transport; transport en autobus; serrures d’écluses d’exploitation; services de parcs de stationnement; location de voitures; transport en voiture; charroi; services de chauffeurs; location d’autocars; location de voitures de train; location d’autocars; messagerie [courrier ou marchandises]; livraison de marchandises; livraison de marchandises commandées par correspondance; distribution d’énergie; location de cloches de plongée; location de scaphandres lourds; distribution d’électricité; distribution d’énergie; services d’accompagnement de voyageurs; livraison de fleurs; affranchissement du

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courrier; courtage de fret; courtage de fret [expédition (am)]; expédition de marchandises; location de réfrigérateurs; location de garages; location de chevaux; brise-glace; informations (storage-); informations en matière de transport; émission de billets de voyage; lancement de satellites pour des tiers; distribution du courrier; distribution de journaux; actionnement des portes d’écluses; emballage de produits; livraison de colis; location de places de stationnement; transport de passagers; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement; pipelines (transport); services de bateaux de plaisance; portage; mise à disposition d’informations en matière de voyages, de transport, de trafic, de flux de circulation et de saturation; services de rafraîchissement de navires; location de réfrigérateurs; location de cloches de plongée; location de scaphandres lourds; location de congélateurs; location de voitures de course; location de conteneurs d’entreposage; location de galeries pour véhicules; location d’entrepôts; location de fauteuils roulants; transport fluvial; location de galeries de véhicules; sauvetage sous-marin; sauvetage de navires; services de sauvetage; courtage maritime; services de rafraîchissement de navires; visites touristiques; entreposage; location de conteneurs d’entreposage; information en matière d’entreposage; entreposage de marchandises; transport en taxi; services d’agences de tourisme
[voyages]; informations en matière de trafic; courtage de transport; transport par oléoducs; transport de voyageurs; réservations pour le transport; informations en matière de transport; logistique de transport; services de réservation de voyages; accompagnement de voyageurs; location de wagons; location de camions; sauvetage sous-marin; location de véhicules; location d’entrepôts; distribution d’eau; approvisionnement en eau; empaquetage de marchandises; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils concernant les services précités fournis via un réseau de télécommunications.

Classe 42: Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; Services d’analyses et de recherches industrielles; Conception et développement d’ordinateurs et de logiciels; fournisseur de services d’applications (ASP); authentification d’œuvres d’art; étalonnage [mesurage]; ensemencement de nuages; conseils en informatique; programmation pour ordinateurs; services de programmation pour ordinateurs; location d’ordinateurs; consultation en matière de sécurité informatique; services de surveillance de systèmes de sécurité informatiques; analyse de la menace pour la sécurité informatique pour la protection des données; conseils en matière de logiciels; conception de logiciels informatiques; conception de systèmes informatiques; analyse de systèmes informatiques; protection contre les virus informatiques
(services de -); établissement de plans pour la construction; services de conseils en matière de conception et de développement de matériel informatique; services de conseils en informatique; conseils en matière de logiciels; conseils en matière d’économie d’énergie; conseils dans le domaine des logiciels de sécurité; conversion de données ou de documents d’un support physique vers un support électronique; création et entretien de blogs pour le compte de tiers; création et entretien de sites Web pour le compte de tiers; conversion de données et de programmes informatiques (pas de conversion physique); consultation en matière de sécurité des données; services de sécurité des données; services de sécurité des données [pare-feu]; conception et développement de systèmes de sécurité de données électroniques; conception et développement de systèmes de sécurité de données sur l’internet; services de conception de paquets; numérisation de documents [scanning]; services de dessinateurs de mode; duplication de programmes informatiques; stockage électronique de données; travaux d’ingénieurs; conseils d’experts et avis d’experts en matière de technologie; services de dessinateurs d’arts graphiques; hébergement de sites informatiques (sites Web); hébergement de portails web; dessin industriel; consultation en matière de sécurité sur Internet; Sécurité, protection et restauration des technologies de l’information; Services des technologies de l’information; arpentage; maintenance de logiciels; maintenance de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; essais de matériaux; recherches en mécanique; télésurveillance de systèmes informatiques; surveillance de systèmes de réseaux dans le domaine des télécommunications; conception d’emballages; plateforme en tant que service [PaaS]; services de recherche de produits; consultation professionnelle en matière de sécurité informatique; programmation d’équipements pour le traitement de l’information; programmation de programmes de sécurité internet; fourniture de moteurs de recherche pour l’internet; fourniture d’informations, de conseils et d’assistance scientifiques en matière de compensation de carbone; le contrôle de la qualité; récupération de données informatiques; location de matériel informatique; location de logiciels; location d’appareils pour le traitement de l’information et d’ordinateurs; location de serveurs web; recherche et développement pour le compte de tiers; recherches dans le domaine de la

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technologie des télécommunications; recherche en matière de sécurité; services de laboratoires scientifiques; hébergement de serveurs; services d’un programmeur; services d’ingénieurs; services de courtiers et de fournisseurs d’informations, à savoir recherche de produits pour des tiers; logiciel- service [SaaS]; arpentage; études de projets techniques; recherches techniques; services techniques en matière de projection et de planification d’équipements de télécommunications; services de soutien technique en matière de télécommunications et d’appareils; services de conseils en technologie des télécommunications; déverrouille de téléphones portables; mise à jour de logiciels; mise à jour de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; services de prédictions météorologiques; conception de portail web; conseils en conception de sites web; services de renseignements et de conseils dans les domaines précités; services d’information et de conseils concernant les services précités fournis via un réseau de télécommunications; classification de la laine; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet.

Classe 43: Services de restauration (alimentation); Hébergement temporaire; services d’agences de logement [hôtels, pensions]; réservation de logements temporaires; services de banquets; services de bar; réservation de pensions; services de pensions; services de brasseries; services de cafés; cafétéria; services de cafétérias; services de cantines; cantines; bar à cocktails; services de crèches; crèches d’enfants; services de crèches d’enfants; épiceries fines [restaurants]; services de restauration rapide; services de traiteurs; services de préparation d’aliments; services de camps de vacances [hébergement]; réservation d’hôtels; services hôteliers; hôtels; mise à disposition d’aliments et de boissons pour la consommation tant dans des locaux que dans des locaux; mise à disposition d’espaces pour fêtes, balles, mariages et événements; services d’accueil en hébergement temporaire
[gestion des entrées et des sorties]; location de chaises, tables, linge de table, verrerie, appareils de cuisson, salles de réunion, hébergement temporaire; location de fontaines à eau potable; location de logements temporaires; location de tentes; location de constructions transportables; services de restaurants; restauration [repas]; services de maisons de retraite; maisons de retraite; services de restaurants en libre-service; services de snack-bars; snack-bars; services de salons de thé; réservation de logements temporaires; bars à vins; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils concernant les services précités fournis via un réseau de télécommunications.

Classe 44: Services médicaux; Services vétérinaires; Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture; épandage aérien ou terrestre d’engrais et d’autres produits chimiques destinés à l’agriculture; toilettage d’animaux; services d’aquaculture; services de salons de beauté; services de salons de beauté; conception (paysages); location de matériel pour exploitation agricole; composition florale; jardinage; jardinage; coiffure; soins de santé; conseils en matière de santé; services de stations thermales; services de soins de santé; services d’accueil; services hospitaliers; conception d’aménagements paysagers; manucure; massage; services de massage; conseils médicaux auprès d’individus présentant un handicap; assistance médicale; services de cliniques médicales; location d’équipements médicaux; infirmières à usage médical; soins palliatifs; services de lutte contre les nuisibles pour l’agriculture, l’aquaculture, l’horticulture et la sylviculture; services de pharmaciens [préparation d’ordonnances]; consultation en matière de pharmacie; location d’installations sanitaires; services thérapeutiques; destruction d’animaux nuisibles dans l’agriculture, l’aquaculture, l’horticulture et la sylviculture; assistance vétérinaire; fabrication de produits de l’haleine; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils concernant les services précités fournis via un réseau de télécommunications.

Classe 45: Services juridiques; Services de sécurité pour la protection physique des biens matériels et des individus; services de conseils en matière de concession de licences informatiques de sécurité; services d’arbitrage; baby-sitters; inspection des bagages à des fins de sécurité; services de gardes du corps; le chapeau et l’accompagnement en société [chaperoning]; location de vêtements; Conseils en matière de sécurité; services de conseils en matière de vol de données et d’usurpation d’identité; services de conseils en matière de santé et de sécurité; gestion de droits d’auteur; services de conseils en matière de prévention de la criminalité; services de conseils en matière de prévention de la criminalité; services de clubs de rencontres; services de rencontres fournis par le biais de réseaux sociaux; location d’alarmes incendie; location d’extincteurs; protections; vérification de l’identité;

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services d’informations relatifs aux services de vérification des antécédents en matière de sécurité; conseils en propriété intellectuelle; services de rencontres et de réseautage social; location de noms de domaine sur l’internet; recherches légales; octroi de licences de logiciels [services juridiques]; octroi de licences de propriété intellectuelle; gestion et exploitation de droits d’auteur; gestion et utilisation des droits d’auteur; surveillance des systèmes de sécurité; services de réseautage social en ligne; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir agences d’adoption, baby-sitters, soutien à l’avement, mentonnerie, location de vêtements, services de compagnie pour personnes âgées et handicapées, services de rencontres informatiques, consultations dans le domaine des relations personnelles, services de conseils en matière de prévention de la criminalité, services d’agences de rencontres, services de clubs de rencontres, services de rencontres fournis par le biais de réseaux sociaux, services de détectives, enquêtes de détectives; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir agences d’escortes [sociaux], services d’escorte, accompagnement en société [chaperoning], informations sur la mode, soins d’accueil, services funéraires, services généalogiques, services de garde, location de vêtements, location de bijoux, vérification de l’identité, services d’interformation, rencontres sur l’internet, services de mise en relation et de rencontres personnelles; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services de réseautage social basés sur l’internet, services d’introduction et de réseautage social, services de lobbying autres qu’à buts commerciaux, services d’objets trouvés, conseils en matière de mariage, mentorat [spirituel], services de réseautage social en ligne, services de réseautage social en ligne, services de réseautage social en ligne accessibles au moyen d’applications mobiles téléchargeables; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir investigations sur les antécédents personnels, services d’assistance personnelle en matière de mode, sélection de cadeaux personnels pour le compte de tiers, services d’agence d’insertion personnelle, services de navette personnelle, services de lobbying politique, préparation de profils de personnalité, enquête privée, introduction et rencontre sociales, fourniture de vêtements à des personnes démunies [services caritatifs]; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir fourniture d’informations sur la mode, fourniture d’informations dans le domaine des relations personnelles, soutien émotionnel aux familles, location de chaussures, location d’uniformes; préparation de profils de personnalité (services de rencontres); fourniture d’informations dans le domaine des relations personnelles; services de sécurité pour événements publics; location d’alarmes incendie; location d’extincteurs; location de coffres-forts; location d’appareils de sécurité; services de sûreté, de secours, de sécurité et d’application; évaluation de la sécurité des risques; consultation en matière de sécurité; services d’agents de sécurité; services d’inspection de sécurité pour le compte de tiers; marquage de sécurité de produits; services de surveillance de sécurité; services de sécurité; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; services de rencontres, de réseautage et de rencontres sociaux; services de réseautage social, introduction sociale et rencontres via une base de données informatique; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils concernant les services précités fournis via un réseau de télécommunications.

2. Demande de MUE no 18 187 776
Classe 1: Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut; compositions extinctrices et anti-incendie; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; substances tannantes pour peaux d’animaux; adhésifs destinés à l’industrie; mastics et autres produits de comblement en pâte; compost, engrais; préparations biologiques destinées à l’industrie et aux sciences; Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture; Engrais pour les terres; Produits chimiques destinés à conserver les aliments.

Classe 2: Couleurs, vernis, laques; Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; Colorants, teintures; encres pour l’imprimerie, le marquage et la gravure; résines naturelles à l’état brut; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l’imprimerie et les travaux d’art; Mordants; Résines naturelles à l’état brut; Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; Agglutinants pour peintures; bandes anticorrosion; badigeon; baume du

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Canada; bandes anticorrosion; liants pour peintures; baume du Canada; revêtement antirouille pour véhicules; fixatifs pour l’aquarelle; laques pour diluer; peinture agluciante; liants pour peintures; peintures épaississants; diluants pour peintures; cartouches de toner remplies pour imprimantes et photocopieurs; imprimantes et photocopieurs (cartouches de toner, remplies, fourchettes); produits pour la protection des métaux; siccatifs pour peintures; sumac pour les vernis; épaississants pour peintures; diluants pour laques; diluants pour peintures; cartouches de toner remplies pour imprimantes et photocopieurs; térébenthine [diluant pour peintures]; enduits de protection pour châssis de véhicules; revêtement antirouille pour châssis de véhicules; aquarelles (fixatifs); peintures alimentées.

Classe 3: Cosmétiques et produits de toilette non médicinaux; dentifrices non médicinaux; parfumerie, huiles essentielles; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; toile abrasive; papiers abrasifs; adhésifs pour fixer des cils postiches; adhésifs pour fixer des postiches; adhésifs à usage cosmétique; pierres d’alun
[antiseptiques]; pierres d’alun [astringents]; toilette (produits de -) contre la transpiration; produits de toilette contre la transpiration; produits contre l’électricité statique à usage ménager; produits antistatiques à usage ménager; sels pour le bain non à usage médical; aérosols pour rafraîchir l’haleine; bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; cire pour cordonniers; bâtonnets ouatés à usage cosmétique; ouate à usage cosmétique; motifs décoratifs à usage cosmétique; gels pour blanchir les dents; préparations pour polir les prothèses dentaires; shampooings secs; agents de séchage pour lave-vaisselle; toile émeri; papier émeri; adhésifs pour fixer des cils postiches; cils postiches; cils postiches; adhésifs pour fixer des cheveux postiches; ongles postiches; produits pour fumigations
[parfums]; toile de verre; papiers de verre; encens; bâtonnets pour joss; laques (produits pour enlever les -); préparations pour faire briller les feuilles des plantes; sachets pour parfumer le linge; bains de bouche, non à usage médical; autocollants de stylisme ongulaire; ongles artificiels; liquides antidérapants pour planchers; cire antidérapante pour planchers; produits pour enlever la peinture; guides en papier pour le maquillage des yeux; pâtes pour cuirs à rasoir; shampooings pour animaux de compagnie; préparations pour faire briller les feuilles des plantes; préparations pour polir les prothèses dentaires; papier à polir; pots-pourris odorants; pierre ponce; produits pour parfumer le linge; toile abrasive; papier de verre; bois odorants; shampooings; shampooings pour animaux de compagnie; pierres à barbe [antiseptiques]; pierres à barbe [astringents]; pierres à barbe, antiseptiques; préparations pour faire briller les feuilles des plantes; cire pour cordonniers; pierres à adoucir; sprays pour rafraîchir l’haleine; tampons [produits de toilette]; cire pour tailleurs; produits de toilette; motifs décoratifs à usage cosmétique; Tripoli pour le polissage; vernis (produits pour enlever les -); cire pour cordonniers; cire pour tailleurs; fluides de nettoyage.

Classe 4: Huiles et graisses industrielles, cires; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles et matières éclairantes; bougies, mèches pour l’éclairage; additifs non chimiques pour carburants; cire d’abeille; cire pour courroies; antidérapants pour courroies; carburant au benzène; cire de carnauba; Cérésine; énergie électrique; énergie électrique; graisses pour chaussures; cires à usage industriel; bandes de papier pour l’allumage; copeaux de bois pour l’allumage; Ligroïne; additifs non chimiques pour carburants; naphta; antidérapants pour courroies; bandes de papier pour l’allumage; tiner; cires [matières premières]; copeaux de bois pour l’allumage; carburant au xylène; fart; gaz liquides; tindeuses.

Classe 5: Produits pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides; sparadrap; alcool à usage pharmaceutique; analgésiques; couches pour bébés; préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire; bandes pour pansements; préparations biologiques à usage médical; préparations biologiques à usage vétérinaire; gommes à mâcher à usage médical; compresses; coton à usage médical; bâtonnets ouatés à usage médical; déodorants pour vêtements et textiles; boissons diététiques à usage médical; aliments diététiques à usage médical; substances diététiques à usage médical; infusions médicinales; insecticides; suppléments alimentaires minéraux; compléments nutritionnels; serviettes hygiéniques; tampons hygiéniques; serviettes hygiéniques; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques; cigarettes sans tabac à usage médical; vitamines (préparations de -); fluides abrasifs à usage dentaire.

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Classe 6: Métaux communs et leurs alliages, minerais; matériaux métalliques pour la construction; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; petite quincaillerie métallique; conteneurs métalliques de stockage ou de transport; coffres-forts; matériaux métalliques pour les voies ferrées; quincaillerie; tuyaux métalliques; minerais; soudure d’or; soudure d’argent; anneaux métalliques pour clés; cabines et perches métalliques pour téléphones; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 7: Outils électriques; moteurs, à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l’exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs; distributeurs automatiques; bandes adhésives pour poulies; alternateurs; dispositifs antipollution pour moteurs; tabliers de machines; sacs pour aspirateurs; bagues à billes pour roulements; roulements à billes; bandes (adhesive-) pour poulies; courroies de dynamo; courroies de transporteurs; dynamos pour bicyclettes; bobines de métiers à tisser; collecteurs d’incrustations pour chaudières (machines); cassettes pour matrices [imprimerie]; garnitures de freins autres que pour véhicules; segments de freins autres que pour véhicules; sabots de freins autres que pour véhicules; ponts roulants; balais de dynamo; balais de charbon [électricité]; mangeoires pour carburateurs; carburateurs; tabliers de transport; convertisseurs catalytiques; ciseaux pour machines; collecteurs de chaudières de machines; convertisseurs de carburant pour moteurs à combustion interne; culasses de moteurs; cylindres de moteurs; membranes de pompes; séparateurs d’eau; courroies de dynamo; balais de dynamo; pots d’échappement pour moteurs; courroies de ventilateurs pour moteurs et appareils pour nourrir les chaudières de moteurs; garnitures de chaudières de machines; carneaux de chaudières de machines; roues libres autres que pour véhicules terrestres; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne; dispositifs de rangement pour machines-outils; dispositifs d’allumage pour moteurs à combustion interne; magnétos d’allumage; injecteurs pour moteurs; appareils encreurs pour machines d’imprimerie; démarreurs au kick pour motocycles; lames de métiers à tisser; graisseurs [parties de machines]; roues de machines; rouages de machines; Manifolds pour moteurs; matrices pour boîtes [imprimerie]; Ventouses pour machines à traire; meules à millons; silencieux pour moteurs; pistons de moteurs; plaques d’arrosage; cylindres d’imprimerie; plaques d’impression; poulies (bandages adhésifs pour les poulies); membranes de pompes; poinçons pour poinçonneuses; crics à crémaillère; radiateurs de refroidissement pour moteurs; râteaux de râteleuses; bobines de métiers à tisser; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles; anneaux de piston-; roulements à rouleaux; ponts roulants; cylindres de laminoirs; paliers autograisseurs; silencieux pour moteurs; chariots pour machines à tricoter; bougies d’allumage pour moteurs à explosion; bâtis de machines; démarreurs pour moteurs; ventouses pour machines à traire; surcompresseurs; tables pour machines; tambours pour machines à broder; ventouses pour machines à traire; outils (dispositifs de rangement pour machines-outils); turbocompresseurs; Tympans [imprimerie]; accessoires d’aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants; tuyaux d’aspirateurs de poussière; maillots de bobbins à tisser; lampes à souder; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 8: Outils et instruments à main actionnés manuellement; coutellerie; armes blanches, à l’exception des armes à feu; rasoirs; filières annulaires; appareils pour imprimer des tatouages; courroies d’orteils [supports]; mèches [parties d’outils]; fers de guillaumes; flûtes; gaines de rasoirs; fers à friser; appareils d’épilation électriques et non électriques; diamants [pièces d’outils à main]; limes émeri; Allonges de vilebrequins pour tarauds; polissoirs d’ongles électriques ou non électriques; ignifugons; châssis de scies à main; diamants de vitriers [parties d’outils à main]; tondeuses à cheveux électriques et non électriques; tiges creuses [parties d’outils]; fusils à aiguiser; chiffons pour knuckle; nécessaires de manucure; nécessaires de manucure électriques; polissoirs à ongles; coupe- ongles électriques ou non électriques; limes à ongles électriques; matraques; anneaux de pUNCH
[coupe-kets]; lames de rasoirs; étuis pour rasoirs; douilles d’alésoirs; lames de scies [parties d’outils]; Porte-scies; barbes (épées); Allonges de vilebrequins pour tarauds; anneaux de faux; pierres de faux; nécessaires de rasage; lames de cisailles; barbes pour sabres; appareils pour imprimer des tatouages; ceintures porte-outils; matraques; brucelles; hache-légumes; Racloirs pour skis; poignées non métalliques (knife-); pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 10: Appareilset instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; Articles orthopédiques; Matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d’assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et

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articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour l’activité sexuelle; appareils pour analyses médicales; Appareils pour analyses sanguines; Appareils de surveillance des signes vitaux; Bandages élastiques; Vêtements, chapellerie et chaussures, bretelles et supports à usage médical; Masques respiratoires de protection en matériaux non tissés à usage médical; Vêtements, chapellerie et chaussures pour le personnel médical et les patients; Vêtements de protection à usage médical;
Aides à la mobilité; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 11: Appareils et installations d’éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires; appareils frigorifiques; phares à acétylène; générateurs d’acétylène; vannes d’air pour installations de chauffage à vapeur; Ajutages antisplash; dispositifs antiéblouissants pour véhicules [garnitures de lampes]; appareils de filtration pour aquariums; piles atomiques; pierres de lave destinées aux incrustations de barbecue; appareils pour bains; appareils pour le bain à air chaud; tubes de chaudières pour installations de chauffage; appliques pour becs de gaz; charbon pour lampes à arc; tiroirs de cheminées; carneaux de cheminées; tubes de lampes; appareils de chromatographie à usage industriel; serpentins [parties d’installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement]; condenseurs à gaz autres que parties de machines; régulateurs de tirage [chauffage]; diffuseurs
[éclairage]; poches jetables de stérilisation; appareils pour la distillation; colonnes à distiller; eaux potables à usage domestique; économiseurs de carburant; vases d’expansion pour installations de chauffage central; robinets de canalisation; Alimentateurs de chaudières de chauffage; filtres [parties d’installations domestiques ou industrielles]; filtres pour l’eau potable; barres coupe-feu; appareils pour le bain; garnitures façonnées de fours; garnitures façonnées de fourneaux; torchères pour l’industrie pétrolière; carneaux de chaudières de chauffage; fontaines; fontaines [ornements]; armatures métalliques pour fours; briquets pour l’allumage du gaz; économiseurs de combustibles; grilles de fourneaux; fours de chargement; fourneaux préformés; accessoires de réglage et de sûreté pour le gaz; becs de gaz; condenseurs de gaz autres que parties de machines; générateurs de chaleur à gaz [installations]; allume-gaz; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz; laveurs de gaz [parties d’installations à gaz]; générateurs d’acétylène; générateurs de chaleur
[installations]; grilles de fourneaux; appareils pour bains d’air chaud; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; garnitures de fours industriels; manchons de lampes; tubes de lampes; verres de lampes; globes de lampes; manchons de lampes; réflecteurs de lampes; abat-jour; Porte-abat- jour; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; diffuseurs de lumière; briquets; briquets à gaz; appareils de chargement pour fours; robinets mélangeurs pour conduites d’eau; Ajutages antisplash [anti-splash TAP-]; installations pour le traitement de combustibles nucléaires et modérateurs nucléaires; réacteurs nucléaires; appareils pour le nettoyage des huiles; jets d’eau ornementaux; garnitures de fours en chamotte; garnitures façonnées de fourneaux; robinets de canalisation; conduits [parties d’installations sanitaires]; installations de polymérisation; poches jetables pour la stérilisation; installations de traitement de combustibles et modérateurs nucléaires; installations pour la purification des eaux d’égouts; bouchons de radiateurs; réacteurs (onuclear-); tours de raffinage pour la distillation; réflecteurs pour lampes; accessoires de réglage pour appareils et conduites d’eau ou de gaz; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau; accessoires de sûreté pour appareils et conduites d’eau ou de gaz; laveurs de gaz [parties d’installations à gaz]; sièges de toilettes; installations de purification des eaux usées; douilles de lampes électriques; bâtons de lin destinés aux raffineries de pétrole; plaques structurelles pour fours; appareils de bronzage [bancs solaires]; robinets [robinets, robinets] pour tuyaux; robinets [robinets]; vannes thermostatiques [pièces d’installations de chauffage]; sièges de toilettes; lampes à rayons ultraviolets autres qu’à usage médical; vannes de contrôle de niveau dans les réservoirs; vannes thermostatiques [parties d’installations de chauffage]; dispositifs antiéblouissants pour véhicules [garnitures de lampes]; rondelles de robinets d’eau; appareils et conduites d’eau ou de gaz (accessoires de réglage pour l’eau ou le gaz); accessoires de sécurité pour appareils et conduites d’eau ou de gaz; conduites d’eau pour installations sanitaires; dispositifs antiéblouissants pour automobiles [garnitures de lampes]; automobiles (dispositifs antiéblouissants pour) [garnitures de lampes]; filtres à air pour la climatisation; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités; Cendriers de fourneaux;
Installations automatiques pour transporter la cendre; Cendriers pour fours; Cendriers de foyers.

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étuis pour ripuces; écouvillons pour nettoyer les armes à feu; capsules fulminantes autres que les jouets; cordeaux d’allumage pour explosifs; bouchons détonants; détonateurs; viseurs pour armes à feu; écouvillons pour nettoyer les armes à feu; cordeaux d’allumage pour explosifs; plates-formes de tir; mèches pour explosifs; mèches pour explosifs destinées à l’exploitation minière; armes au gaz; canons de fusils; affûts de canons; étuis pour fusils; pistolets en marteaux; pistolets à Noise- silencieux forgés; pistolets d’éclairage pour miroirs de pointage; cornes en poudre; miroirs de sport pour fusils; silencieux pour armes; capsules explosives autres que les jouets; plates-formes de tir; bouchons détonatinants; pochettes (cartouches); cornes d’amorce; amorces explosives; canons de fusils; étuis pour fusils; carabines en marteaux; miroirs de pointage pour fusils; protections pour fusils de jeu; fusées de signalisation; bandoulières pour armes; dispositifs de visée pour armes à feu autres que les lunettes de visée; dispositifs de visée pour pièces d’artillerie autres que les lunettes de visée; fusées de signalisation; sprays de défense personnelle; fûts de fusils; armes à base de gaz lacrymogène; Sous-gardes de fusils; carillons pour armes lourdes; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 14: Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi- précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; porte-clés; boutons de manchettes; Agates; ancres [horlogerie]; barillets [horlogerie]; barillets [horlogerie]; étuis pour l’horlogerie; écrins pour l’horlogerie; chaînes de montres; boîtes d’horloges; aiguilles [horlogerie]; cadratures; pièces de monnaie; jetons de cuivre; cadrans [horlogerie]; cadrans [horlogerie]; aiguilles [horlogerie]; ornements de jais; jais brut ou mi-ouvré; coffrets à bijoux; porte-clés de fantaisie; médailles; mouvements d’horlogerie; Olivine [pierre précieuse]; ornements en jais; perles d’ambroïne; balanciers [horlogerie]; pierres semi-précieuses; épingles [pierres précieuses]; ressorts de montres; bracelets de montres; bracelets de montres; boîtiers de montres; chaînes de montres; glaces de montre; verres de montres; ressorts de montres; bracelets de montres; aiguilles [horlogerie]; objets d’art en métaux précieux; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 15: Instruments de musique; pupitres et supports musicaux pour instruments de musique; baguettes de conducteurs; mailloches de tambour; baguettes de conducteurs; soufflets pour instruments de musique; noix d’archet pour instruments de musique; archets pour instruments de musique; chevalets pour instruments de musique; étuis pour instruments de musique; boyaux d’instruments de musique; mentonnières de violons; registres pour instruments de musique; têtes de tambours; cordes de harpes; crins pour archets; régulateurs d’intensité pour pianos mécaniques; cadres pour timbales; claviers d’instruments de musique; touches pour instruments de musique; embouchures d’instruments de musique; bandes musicales; mutes pour instruments de musique; pédales d’instruments de musique; chevilles pour instruments de musique; bandes musicales perforées; claviers de pianos; touches de pianos; cordes de pianos; plectres pour instruments à cordes; médiators; anches; rouleaux perforés de musique; cahiers de musique à tourner les minutes; peaux de tambours; pupitres de musique; supports pour instruments de musique; baguettes de tambours; baguettes d’archets; cordes d’instruments de musique; diapasons; marteaux d’accordage; appareils à tourner les pages de cahiers de musique; valves pour instruments de musique; pupitres à musique; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 16: Papier et carton; Produits de l’imprimerie; Articles pour reliures; Photographies; Articles de papeterie et articles de bureau, à l’exception des meubles; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; Matériel et matériel pour le dessin pour artistes; Pinceaux; Matériel d’instruction et d’enseignement; Feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l’emballage et l’empaquetage; Caractères d’imprimerie, clichés; rubans (adhésifs) pour la papeterie ou le ménage; enseignes en papier ou en carton; maquettes d’architecture; sacs en papier ou en matières plastiques; sachets pour la cuisson par micro-ondes; sacs en papier; papier de salle de bains; dessous de chopes de bière; coupes biologiques pour la microscopie [matériel d’enseignement]; tableaux noirs; serre-livres; livres; plumiers; boîtes en carton ou en papier; coffrets pour la papeterie (articles de bureau); calendriers; tubes en carton; cartes; sacs à poignées; catalogues; craie à marquer; dessous de carafes en carton; dessous de carafes en papier; cadres à composer
[imprimerie]; composteurs; agendas; papier d’armoire parfumé ou non; planches à graver; enveloppes; serviettes de toilette en papier; figurines [statuettes] en papier mâché; drapeaux en papier; Sacs-cadeaux; Boîtes-cadeaux; papier pour ordinateurs; cartes de souhait; appareils à main à étiqueter; mouchoirs de poche en papier; boîtes à chapeaux en carton; porte-chéquiers; supports à timbres [cachets]; rouleaux de peintres en bâtiment; feuilles régulatrices d’humidité en papier ou matières plastiques pour l’emballage de produits alimentaires; papier essuie-tout; magazines; cuisson

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par micro-ondes; maquettes architectes; pinces à billets; appareils pour le collage des photographies; serviettes en papier; mouchoirs pour se démaquiller en papier; blocs-notes; carnets; matériaux d’emballage en fécule; blocs [papeterie]; brochures; bannières en papier; fermoirs de papier; coupe- papier; pochettes pour passeports; crayons; stylos; cartons perforés pour métiers jacquard; supports pour photographies; écriteaux en papier ou en carton; timbres-poste; cartes postales; affiches; programmes imprimés; blanchets pour l’imprimerie non en matières textiles; réglettes pour imprimantes; rouleaux pour peintres en bâtiment; rosettes de papier; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; feuilles de cellulose régénérée pour l’emballage; enseignes (en papier ou en carton); porte-stylos; Stéatite [craie pour tailleurs]; autocollants; linge de table en papier; nappes en papier; craie pour tailleurs; globes terrestres; billets, tickets, mouchoirs; plateaux pour ranger et compter la monnaie; machines à écrire; papier à lettres; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Classe 17: Caoutchoucbrut et mi-ouvré, gutta-percha, gomme, amiante, mica et succédanés de toutes ces matières; matières plastiques et résines sous forme extrudée destinées à la fabrication; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux, tubes et tuyaux flexibles non métalliques; acétate de cellulose mi-ouvré; résines acryliques [produits semi-finis]; barrières flottantes antipollution; résines artificielles mi-ouvrées; barrières flottantes antipollution; matières mi-ouvrées pour garnitures de freins; fibres de carbone, autres qu’à usage textile; acétate de cellulose mi-ouvré; garnitures d’embrayage; armatures pour conduites d’air comprimé non métalliques; joints de cylindres; fibre vulcanisée; armatures non métalliques pour conduites d’air comprimé; composition florale en mousse
[produits semi-finis]; Pique-fleurs en mousse [produits semi-finis]; matériaux antimites pour le rechapage; matières de revêtement [cerf], mi-ouvrées; doublures de serrage; produits calorifuges; tuyaux de raccords non métalliques; armatures non métalliques pour conduites; feuilles en matières plastiques à usage agricole; matières plastiques mi-ouvrées; armatures non métalliques pour conduites; résines artificielles [produits semi-finis]; résines synthésiques [produits semi-finis]; résines synthétiques [produits semi-finis]; valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; fibre vulcanisée; rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 18: Peaux d’animaux; Bagages et sacs à porter; Parapluies et parasols; Cannes; Fouets et sellerie; Colliers, laisses et vêtements pour animaux; sacs à anses tous usages; lanières de cuir tous usages; bagages; Mallettes pour documents; sacs à dos; sacs de jeu [accessoires de chasse]; filets à provisions; sacs; sacs de sport; sacs de campeurs; sacs d’alpinistes; sacs de sport; sacs en simili- cuir; sacs en cuir; bandoulières; sangles de cuir; sacs de plage; bandoulières [courroies] en cuir; sacs pour bottes; boîtes en cuir; porte-documents; cannes; porte-cartes [portefeuilles]; porte-cartes
[maroquinerie]; caisses en simili cuir; caisses en cuir ou en carton-cuir; peaux d’animaux de boucherie; bourses de mailles; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage; habits pour animaux de compagnie; housses pour meubles en cuir; étuis pour cartes de crédit; peaux corroyées; sacs de paquetage; parapluies ou parasols; fourrure; revêtements de meubles en cuir; gibecières
[accessoires de chasse]; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; étiquettes en cuir pour sacs de golf; carcasses de sacs à main; sacs à main; harnais pour animaux; havresacs; fourre-tout; couvertures de chevaux; fers à cheval; imitations du cuir; étuis pour clés; KID; étiquettes en cuir; sacs en cuir; caisses en cuir; étuis en cuir pour clés; porte-monnaie en cuir; portefeuilles en cuir pour cartes de crédit; sacs à main en cuir; cordons en cuir; laisses; bandelettes en cuir; pochettes en cuir; sacs à provisions en cuir; bandoulières en cuir; lanières de cuir; valises en cuir; lanières de cuir; fils de cuir; portefeuilles en cuir; cuir brut ou mi-ouvré; carton-cuir; étiquettes pour bagages
[maroquinerie]; moleskine [imitation du cuir]; porte-musique; muselières; portefeuilles; porte-monnaie; rênes; baleines pour parapluies ou parasols; sacs à dos; articles de sellerie; sacs d’écoliers; sacs à provisions; bandoulières (ceintures); valises; trousses de toilette vendues vides; garnitures de cuir pour meubles; malles et valises; fourreaux de parapluie; mallettes; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; cannes-sièges; portefeuilles; sacs à roulettes; brides pour guider les enfants; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 19: Matériaux non métalliques pour la construction; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix, goudron et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; colonnes d’affichage non métalliques; aquariums [constructions]; gravier pour aquariums; sable pour aquariums; tonnelles [constructions non métalliques]; volières
[constructions] non métalliques; balises non métalliques, non lumineuses; baignoires d’oiseaux
[constructions non métalliques]; constructions non métalliques; bustes en pierre, en béton ou en

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marbre; cabanas non métalliques; caissons pour la construction sous eau; merrains; poulaillers non métalliques; tuyaux de cheminées non métalliques; colonnes d’affichage non métalliques; liège sous forme comprimée; figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre; chamotte; moules pour la fonderie non métalliques; fourneaux à ciment; grog [matériaux réfractaires cuits]; baraques; boîtes aux lettres en maçonnerie; plaques commémoratives non métalliques; porcheries; feuilles et bandes en matière synthétique pour le marquage de routes; échafaudages non métalliques; panneaux de signalisation non métalliques, non lumineux et non mécaniques; bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique; silos non métalliques; étables non métalliques; statues en pierre, en béton ou en marbre; statuettes en pierre, en béton ou en marbre; merrains; ouvrages de tailleurs; réservoirs en maçonnerie; bois pour la fabrication d’ustensiles domestiques; objets d’art en pierre, en béton ou en marbre; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 20: Meubles, miroirs, cadres; conteneurs non métalliques pour le stockage ou le transport; os, corne, baleine ou nacre bruts ou mi-ouvrées; coquilles; écume de mer; ambre jaune; coussins à air non à usage médical; matelas à air non à usage médical; oreillers à air non à usage médical; sabots d’animaux; cornes d’animaux; animaux de boucherie; bois d’escaliers; objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques; rayons de miel artificiels; bambou; paniers pour la pêche; rideaux de perles pour la décoration; roulettes de lits non métalliques; articles de literie à l’exception du linge de lit; ruches pour abeilles; bancs (Vice-) non métalliques; caisses non métalliques; oiseaux de craie; stores à lamelles; traversins; capsules de bouteilles non métalliques; fermetures de bouteilles non métalliques; boîtes de couture pour animaux d’intérieur; parenthèses (frame- images); bouées de mooring-non métalliques; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; travaux de cabinet; capsules de bouteilles non métalliques; capsules non métalliques pour joints; roulettes non métalliques pour fours; carillons pour la décoration; griffes d’animaux; fermetures de bouteilles non métalliques; patères pour vêtements non métalliques; cintres pour vêtements; crochets de portemanteaux non métalliques; cercueils; rayons pour ruches; corail; corozo; bustes pour tailleurs; housses pour vêtements [rangement]; housses pour vêtements [penderie]; embrasses non en matières textiles; crochets de rideaux; rails pour rideaux; anneaux de rideaux; tringles à rideaux; galets pour rideaux; embrasses; rideaux de beauté pour la décoration; coussins; coussins de forme; niches de chiens; garnitures de portes non métalliques; poignées de portes non métalliques; portes de meubles; mannequins pour couturiers; ventilateurs à usage personnel [non électriques]; figurines
[statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; écrans d’incendie; Freguards; paniers de pêche; garnitures de portes non métalliques; garnitures de fours non métalliques; conteneurs flottants non métalliques; piédestaux pour pots de fleurs; rayons pour ruches; urnes funéraires; roulettes de meubles non métalliques; garnitures de meubles non métalliques; housses pour vêtements [rangement]; protège-feu; poignées de porte non métalliques; meubles, fenêtres, tiroirs et poignées de portes non métalliques; cintres; rayons de miel; crochets de rideaux; crochets de portemanteaux non métalliques; sabots d’animaux; corne brute ou mi-ouvrée; cornes d’animaux; numéros de maisons non métalliques, non lumineux; couchettes pour animaux d’intérieur; stores d’intérieur [stores] [mobilier]; tapis pour parcs pour bébés; trotteurs pour enfants; objets de publicité gonflables; Ivoire brut ou mi-ouvré; niches pour animaux d’intérieur; manches de couteaux non métalliques; mannequins; tapis pour parcs pour bébés; revêtements amovibles pour éviers; matelas; matelas à ressorts; mobiles [décoration]; moulures pour cadres; bouées d’amarrage non métalliques; mère de perles brutes ou mi-ouvrées; moulures pour cadres; nichoirs; nids pour animaux d’intérieur; écailles d’huîtres; piédestaux [po-]; coussins pour animaux domestiques; baguettes d’encadrement; cadres pour images [moulures]; oreillers; paille tressée à l’exception des nattes; tresses de chaussures; parcs pour bébés (tapis pour bébés); rails de cordonnerie; rotin; anneaux de rasage; tringles (tringles); tringles d’escaliers; rouleaux à enduire; chevalets de sciage; capsules de bouchage non métalliques; tapis d’évier amovibles; stores d’intérieur à lamelles; matelas à ressorts; Ramures de cerfs; tringles d’escaliers; bustes (costumes); statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; fermetures de bouteilles, ni en verre, ni en métal, ni en caoutchouc; bouchons non métalliques; rubans de paille; tresses de paille; animaux empaillés; tables rondes; mannequins de tailleurs; écaille de tortue; imitation de l’écaille de tortue; urnes funéraires; étaux-établis non métalliques; trotteurs pour enfants; figurines en cire; guêtres pour ruches; carillons à vent [décoration]; objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; roseau [matière à tresser]; vannerie; meubles de canne; liège pour bouteilles et récipients; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

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Classe 21: Ustensileset récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisine et vaisselle, à l’exception des fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses à l’exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré à l’exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence; paille de fer; appareils pour le démaquillage
[non électriques]; aquariums d’appartement; couvercles pour aquariums d’appartement; dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes; baignoires d’oiseaux; cages à oiseaux; cages à oiseaux; brûleurs (parfumés); cages pour animaux d’intérieur; candélabres [bougies]; chandeliers; ustensiles cosmétiques; appareils de désodorisation à usage personnel; mangeoires; mangeoires pour animaux; fil dentaire; pièges à mouches; Tapettes à mouches; gants de jardinage; gants de gardeningue; gants de polissage; gants de ménage; aquariums d’appartement; terrariums d’appartement [culture des plantes]; terrariums d’appartement [vivariums]; pièges à insectes; insectes électriques pour attirer et salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries salaries bacs à litière pour animaux domestiques; bacs à litière pour animaux domestiques; appareils non électriques pour le démaquillage; appareils pour le démaquillage; mangeoires pour animaux; mangeoires pour bétail; porte-cartes de menus; souricières; œufs de NEST [artificiels]; lances pour tuyaux de sprinklers; buses pour arrosoirs; brûle-parfums; pulvérisateurs de parfum; vaporisateurs à parfum; cages pour animaux d’intérieur; bacs à litière pour animaux; anneaux pour volaille; poudriers; poudriers non en métaux précieux; houppettes; Ratières; pièges à rabots; bagues pour oiseaux; roses d’arrosoirs; récipients sacrés, non en métaux précieux; arroseurs; arroseurs pour fleurs et plantes; dispositifs d’arrosage; seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; aquariums d’appartement; terrariums pour la culture des plantes; terrariums d’intérieur; pièges à insectes; collecteurs de rat; mangeoires pour bétail; arrosoirs; instruments d’arrosage; pinces à sucre; cosys de thé; cosys pour thé; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 22: Cordes et ficelles; filets; tentes et bâches; marquises en matières textiles ou synthétiques; voiles; sacs pour le transport et l’entreposage de matériaux en vrac; matières de rembourrage, de rembourrage et de rembourrage, à l’exception du papier, du carton, du caoutchouc ou des matières plastiques; matières textiles fibreuses brutes et leurs substituts; rubans de chapeau; bandes à lier non métalliques; sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux; rubans ou toiles pour stores vénitiens; bretelles non métalliques pour la manutention de fardeaux; cocons; poils d’animaux; hamacs; harnais non métalliques pour la manutention de fardeaux; sangles de chanvre; rubans de jalousies; échelles (cordes); courroies non métalliques pour chargements à main; élingues non métalliques pour fardeaux; courroies non métalliques pour chargements à main; laine brute ou traitée; échelles de corde; sciure de bois; copeaux de bois; élingues non métalliques pour la manutention de fardeaux; sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux; bandelettes pour attacher la vigne; vignes (bandelettes pour attacher); ouate à filtrer; copeaux de bois; laine brute ou traitée; bandes à lier non métalliques; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 23: Fils à usage textile; mèches à tricoter à main; Filés à tricoter à main; Fils et filés thermostables; Fils et filés de fibre de verre; Fils à tricoter en nylon; Fils en fibres métalliques à usage textile; Filés non métalliques à usage textile; Fils en matières plastiques à usage textile; Fils de caoutchouc; Fil à coudre; Fil à voile; Fils de soie; Fibres de polyester filées à usage textile; Fils et filés en fibres synthétiques.

Classe 24: Textiles et substituts de textiles; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; jetés de lit; tapis de table; bannières; gants de toilette; tapis de billards; couvertures pour animaux d’intérieur; étamine; canevas pour la tapisserie ou la broderie; toiles à fromage; serviettes pour le démaquillage; dessous de carafes; housses en matières plastiques pour meubles; housses de protection pour meubles; housses pour coussins; embrasses en matières textiles; rideaux en matières plastiques; tissus à langer pour bébés; linge ouvré; portières [rideaux]; serviettes de toilette en matières textiles; filtrantes (matières -) [matières textiles]; housses pour abattants de toilettes; fanions non en papier; revêtements de meubles en matières plastiques; revêtements de meubles en matières textiles; mouchoirs de poche en matières textiles; coiffes de chapeaux; Jersey (tissu); étiquettes en tissu; chaussures (étoffes à doublure pour -); doublures (en tissu); enveloppes de matelas; moustiquaires; vitrages [rideaux]; housses d’oreillers; taies d’oreillers; sets de table non en papier; matières plastiques [succédanés du tissu]; blanchets pour l’imprimerie en matières textiles; flanelle de santé; feuilles; rideaux de douche en matières plastiques; rideaux de

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douche en matières textiles ou en matières plastiques; linceuls; doublures de sacs de couchage; serviettes de table en matières textiles; chemins de table; sets de table en matières textiles; toile à matelas; essuie-mains en matières textiles; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; couvertures de voyage; tentures murales en matières textiles; sacs de couchage pour le camping; sacs de couchage pour le camping; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 25: Vêtements, chaussures, chapellerie; tabliers [vêtements]; articles d’habillement; vêtements de dessus; lingerie de corps; vêtements de sport; Bandanas [foulards]; Bain (peignoirs de -
); Bain (bonnets de -); costumes de bain; Chaussures de plage; vêtements de plage; Ceintures porte- monnaie [habillement]; Ceintures [habillement]; Bérets; Bavoirs non en papier; chemisier; Boas [tours de cou]; Camisoles; chauffe-corps; salopettes de travail; Tiges de bottes; Bottes; Soutiens-gorge; Culottes; Cache-corset; bonnets; cardigans; vêtements décontractés; chaussures décontractées; vêtements pour bébés; vêtements pour enfants; Vêtements de gymnastique; vêtements pour enfants en bas âge; Vêtements en imitations du cuir; Vêtements en cuir; Manteaux; Cache-col; Corsets; costumes; Manchettes [habillement]; Habillement pour cycliste; vestes en denim; Faux-cols; Dessous-de-bras; Robes; Peignoirs; dungarees; Couvre-oreilles [habillement]; vêtements d’exercice; Vestes de pêcheurs; Ferrures de chaussures; Chaussures de football; Chancelières non chauffées électriquement; vêtements de forme; Carcasses de chapeaux; Étoles [fourrures]; Fourrures
[vêtements]; Gabardines [vêtements]; Guêtres; Jarretières; Gaines [sous-vêtements]; Gants
[habillement]; Galoches; Chaussures de gymnastique; Chapeaux; Bandeaux pour la tête
[habillement]; Chapellerie; Talons; sweat-shirts à capuche; Capuchons [vêtements]; Bonneterie; Semelles intérieures; vestes; jeans; Jerseys [vêtements]; pulls; tricots; Brodequins; vêtements pour femmes; Layettes; Jambières; Leggins [pantalons]; Doublures confectionnées [parties de vêtements]; Livrées; Manipules [liturgie]; Mantilles; Costumes de mascarade; vêtements pour hommes; Mitons; cravates; vêtements de nuit; Antidérapants pour chaussures; Blouses; Caleçons; collants; Vêtements en papier; Parkas; Jupons; Robes-chasubles; Pochettes [habillement]; Poches de vêtements; polos; Ponchos; tee-shirts imprimés; Pull-overs; Pyjamas; vêtements imperméables; Confectionnés (vêtements -); barboteuses; Sandales; Saris; Sarongs; Écharpes; Foulards; Châles; Plastrons de chemises; chemises; Souliers; shorts; Cols; Bonnets de douche; Maillots; Chaussures de ski; Gants de ski; Jupes; Jupes-shorts; Calottes; Masques pour dormir; vêtements de nuit; Chaussons;
Combinaisons [sous-vêtements]; baskets; Fixe-chaussettes; Chaussettes; Souliers de sport; habillement de sport; Jarretelles; Bas; Crampons de chaussures de football; Costumes; Visières; Bretelles; bas de transpiration; sweat-shirts; Sous-vêtements absorbant la transpiration [sous- vêtements]; Chandails; Costumes de bain; maillots de bain; Body [justaucorps]; Tee-shirts; Collants;
Hauts-de-forme; Paletots; hauts; tenues de jogging; Pantalons; t-shirts; Turbans; Slips; Sous- vêtements; Uniformes; Voilettes; débardeurs; gilets; Gilets; Imperméables; Combinaisons de ski nautique; guêtres [vêtements]; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Classe 26: Dentelles, broderies et broderies, et rubans et nœuds de mercerie; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; décorations pour les cheveux; cheveux postiches; fruits artificiels; badges [boutons] (ornements); insignes non en métaux précieux; sacs pour fermetures à glissière; bandes extensibles pour remonter les manches; barrettes [diapositives]; barbes postiches; fermoirs de ceintures; plumes d’oiseaux [accessoires d’habillement]; agrafes de souris; passe-lacets; boîtes de scooters; boîtes à aiguilles; bretelles pour attaches; brassards; broches [accessoires vestimentaires]; boucles (cordes); boucles [accessoires vestimentaires]; baleines de corseterie; fermoirs [cloche]; vêtements pour attacher des vêtements; épaulières pour vêtements; baguettes de col; numéros de concurrents; baleines de corsets; bigoudis non électriques; coussins à aiguilles; coussins pour fêtes; pinces pour pantalons pour cyclistes; boules à repriser; décoration d’articles textiles [pièces collables à chaud] [mercerie]; agrafes de corsages; agrafes de bottes; bracelets pour remonter les manches; barbes postiches; moustaches postiches; agrafes
(cordes); fermetures à glissière; fermetures pour vêtements; attaches de bretelles; plumes
[accessoires d’habillement]; fruits artificiels; articles de mercerie à l’exception des fils; cheveux postiches; capillaire; nattes de cheveux; bandeaux pour les cheveux; bonnets à colorer les cheveux; bigoudis non électriques; papillotes [bigoudis]; épingles à bigoudis; pinces à cheveux [barrettes]; filets pour les cheveux; articles décoratifs pour les cheveux; épingles à cheveux; ornements de chapeaux
[non en métaux précieux]; pièces collables à chaud pour la réparation d’articles textiles; lacets; lacets (laine); formes à repriser; lettres pour marquer le linge; lettres pour marquer; chiffres pour marquer; marquer le linge (chiffres ou lettres pour marquer le linge); paillettes de mica; monogrammes pour marquer le linge; moustaches; étuis à aiguilles; coussins à aiguilles; filets pour cheveux; chiffres pour marquer le linge; décorations pour cheveux; parures [autres qu’en métaux précieux]; parures [non en

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métaux précieux]; plumes d’autruche [accessoires d’habillement]; papillotes pour les cheveux; pièces de renfort (chaleur adsive-) pour l’ornement d’articles textiles [mercerie]; pièces de renfort pour la réparation d’articles textiles; pelotes d’épingles; tresses de cheveux; boîtes à couture; dés à coudre; boucles de souliers; agrafes pour chaussures; lacets de chaussures; parures pour chaussures autres qu’en métaux précieux; épaulières pour vêtements; navettes pour la confection des filets de pêche; fermetures à glissière; fermetures à glissière pour sacs; barrettes [pinces à cheveux]; paillettes pour vêtements; baguettes de couleur; bretelles pour attaches; Tablette monogrammé pour marquer le linge; dés de mer; boutons de topes [pompoms]; toupets; nattes de cheveux; pinces de pantalons pour cyclistes; baleines de corsets; perruques; cordons en laine; fermetures à glissière; fermetures à glissière; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 27: Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; Tentures murales non en matières textiles; Gazon artificiel; nattes de corde tissée pour pistes de ski; papiers peints; revêtements artificiels de sols d’extérieur; Carpettes; Tapis pour automobiles; Incrustations pour tapis; Tapis de couture; Revêtements en papier pour plafonds; Tentures murales décoratives, non en matières textiles; Feuilles de sol absorbantes jetables; Revêtements de sols d’intérieur et revêtements artificiels de sols d’extérieur; Tapis de sol; Tapis de gymnastique; Tentures murales faites main, non en matières textiles; Papiers peints isolants; Tapis et nattes pour véhicules;
Revêtements muraux et de plafonds; Tapis de yoga; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 28: Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël; machines de divertissement; machines de jeux vidéo électroniques; amorces artificielles pour la pêche; neige artificielle pour arbres de Noël; jeux automatiques et à prépaiement; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf; amorces artificielles pour la pêche; procédés pour queues de billard; marqueurs de billard; bandes de billard; bouchons [attirail de pêche]; détecteurs de touche [attirail de pêche]; chambres à air pour ballons de jeu; amorces pour pistolets [jouets]; craie pour queues de billard; Supports pour arbres de Noël; Arbres de Noël en matières synthétiques; confettis; revêtements de skis uniquement; sacs de cricket; procédés pour queues de billard; outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf]; arêtes de skis; rouleaux pour bicyclettes fixes d’entraînement; manèges forains; hameçons; flotteurs pour la pêche; machines à sous pour jeux d’argent; sacs pour crosses de golf; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes; racines pour la pêche; boyaux de raquettes; boyaux pour raquettes; crochets de poisson; Joysticks pour jeux vidéo; dévidoirs pour cerfs-volants; lignes pour la pêche; marqueurs de billard; mâts pour planches à voile; objets de fantaisie pour fêtes, danses [faveurs de fêtes, faveurs]; rembourrages de protection (parties d’habillement de sport); munitions pour pistolets à peinture; chapeaux de cotillon en papier; bouchons pour pistolets de jeu; outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf]; boyaux pour raquettes; cordes de raquettes; moulins pour la pêche; rouleaux pour bicyclettes fixes d’entraînement; résine utilisée par les athlètes; mâts pour planches à voile; peaux de phoques [revêtements de skis]; fixations de skis; bords de skis; revêtements de skis; cire préparée pour skis; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf; machines à sous [machines de jeu]; revêtements de skis; cordes de raquettes; sangles pour planches de surf; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf; procédés pour queues de billard; outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf]; machines de jeux vidéo; sets de théâtre (jouets); pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 29: Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; fromage à base de lait, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; albumine à usage culinaire; albumine à usage alimentaire; alginates à usage culinaire; alginates à usage alimentaire; amandes moulues; aloe vera préparé pour l’alimentation humaine; bouillons; préparations pour bouillons; concentrés de bouillons; bouillons; concentrés de bouillons; concentrés [bouillons]; concentrés [bouillons]; croquettes; extraits de légumes à usage culinaire; nids d’oiseaux comestibles; lait de poule sans alcool; matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles; gélatine à usage alimentaire; gélatine; ichtyocolle à usage alimentaire; varech grillé; lécithine à usage culinaire; champignons conservés; fruits à coque préparés; arachides préparées; pectine de fruits à usage culinaire; pollen préparé pour l’alimentation; préparations pour bouillons; préparations pour faire du potage; lait albumineux; présure; fruits à coque salés; salaisons; poisson saumuré; graines préparées; graines de

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tournesol préparées; Chrysalides de vers à soie, pour l’alimentation humaine; préparations pour faire de la pope; potages; Tahini [pâte de graines de sésame]; varech grillé; truffes conservées; extraits d’algues à usage alimentaire; crème.

Classe 30: Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir (eau congelée); moutarde; épices; préparations aromatisantes à usage alimentaire; colle pour abeilles pour l’alimentation humaine; colle pour abeilles; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles; liants pour glaces alimentaires; liants pour crème glacée; liants pour glaces alimentaires; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles; capteurs; cheeseburgers [sandwichs]; gommes à mâcher; crème de tartre pour la cuisson; essences pour l’alimentation à l’exception des essences éthériques et des huiles essentielles; arômes, autres qu’huiles essentielles; arômes pour boissons, autres qu’huiles essentielles; arômes pour gâteaux, autres que les huiles essentielles; essences pour l’alimentation à l’exception des essences éthériques et des huiles essentielles; glucose à usage culinaire; glucose à usage alimentaire; additifs de gluten à usage culinaire; gluten pour l’alimentation; gluten préparé pour l’alimentation; produits de glaçage pour jambon; liants pour crèmes glacées; liants pour glaces alimentaires; poudres pour glaces alimentaires; infusions non médicinales; gelée de royauté non à usage médical pour la consommation humaine; graines de lin pour l’alimentation humaine; extraits de malt pour l’alimentation; maltose; attendrisseurs de viande à usage domestique; menthe pour la confiserie; édulcorants naturels; repas préparés à base de nouilles; poudres pour glaces alimentaires; poudres à rafraîchir; poudres pour glaces alimentaires; produits pour stabiliser la crème fouettée; propolis; propolis pour la consommation humaine; poudings; en-cas à base de riz; gelée royale; gelée royale pour l’alimentation humaine, non à usage médical; sandwiches; liants pour saucisses; eau de mer pour la cuisine; en-cas à base de riz; rouleaux de printemps; amidon à usage alimentaire; produits à base d’amidon à usage alimentaire; produits pour stabiliser la crème fouettée; sushi; édulcorants naturels; taboulé; épaississants pour la cuisson des aliments; eau de mer pour la cuisine; germes de blé pour l’alimentation humaine; produits pour stabiliser la crème fouettée.

Classe 31: Produits agricoles, horticoles, horticoleset forestiers à l’état brut et non transformés; graines et graines non traitées; fruits et légumes frais, herbes fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, plants et graines à planter; animaux vivants; aliments et boissons pour animaux; malt; Additifs pour fourrages, non à usage médical; produits pour l’engraissement des animaux; fourrages pour animaux; litières pour animaux; sable aromatique pour animaux domestiques [litière]; produits pour l’engraissement des animaux; fourrages à usage non médical; chaux pour fourrage; litières pour animaux; tourbe pour litières; produits pour l’engraissement des animaux; masque pour l’engraissement du bétail; tourbe; sable aromatique pour animaux domestiques [litière]; papier sablé
[litière]; protéine pour l’alimentation animale; vinasse [résidu de vinification]; papier sablé pour animaux de compagnie [litière]; paille [litière].

Classe 32: Bières; boissons non alcoolisées; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations non alcooliques pour faire des boissons; jus de fruits gazéifiés; bières sans alcool; vin d’orge [bière]; bières; moût de bière; boissons à base de bière; cocktails à base de bière; boissons composées d’un mélange de jus de fruits et de légumes; jus de fruits sans alcool; cocktails sans alcool; bières aromatisées au café; jus de fruits concentrés; boissons énergétiques; essences pour la fabrication de boissons; extraits de houblon pour la fabrication de la bière; bières aromatisées; boissons aux fruits; bière de gingembre; boissons isotoniques; bière à faible teneur en alcool; bière de malt; extraits de fruits sans alcool; boissons de fruits sans alcool; préparations pour faire des boissons; préparations pour faire des liqueurs; sorbets [boissons]; boissons sans alcool; sorbets
[boissons]; sirops pour boissons; sirops pour limonades; sirops pour faire des boissons sans alcool; jus de tomates [boissons]; jus végétaux [boissons]; boissons à base de petit-lait.

Classe 33: Boissonsalcoolisées à l’exception des bières; préparations alcooliques pour faire des boissons; boissons alcoolisées contenant des fruits; amers alcoolisés; liqueurs; boissons énergétiques alcoolisées; essences alcooliques; extraits alcooliques; boissons à base de fruits alcoolisées; punchs alcoolisés; apéritifs; baijiu [boisson chinoise d’alcool distillé]; amers [liqueurs]; eaux-de-vie; cidres; cocktails; boissons distillées; liqueurs toniques aromatisées; extraits de fruits avec alcool; genièvre [eau-de-vie]; liqueurs; boissons à faible teneur en alcool; nira [boisson

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alcoolisée à base de canne à sucre]; boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu’à base de bière; rhum; boissons à base de rhum; spiritueux; vodka; whisky; vins; boissons à base de vin.

Classe 34: Tabac et succédanés de tabac; cigarettes et cigares; cigarettes électroniques et vaporisateurs buccaux pour fumeurs; articles pour fumeurs; allumettes; cigarettes contenant des succédanés du tabac, non à usage médical; cigarillos; cigares; herbes à fumer; tabac à priser; tabatières; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 39: Transports; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; organisation de croisières; organisation de voyages; transport en bateau; réservation de places de voyage; transport en autobus; services de parcs de stationnement; location de voitures; transport en voiture; charroi; services de chauffeurs; messagerie [courrier ou marchandises]; livraison de marchandises; livraison de marchandises commandées par correspondance; services d’accompagnement de voyageurs; livraison de fleurs; distribution du courrier; distribution de journaux; emballage de produits; livraison de colis; location de places de stationnement; transport de passagers; services de bateaux de plaisance; portage; location de conteneurs d’entreposage; transport fluvial; visites touristiques; entreposage; information en matière d’entreposage; entreposage de marchandises; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement; transport en taxi; informations en matière de trafic; transports; transport de voyageurs; réservations pour le transport; informations en matière de transport; services de réservation de voyages; empaquetage de marchandises; mise à disposition d’informations en matière de voyages, de transport, de trafic, de flux de circulation et de saturation; émission de billets de voyage; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

Classe 40: Recyclage d’ordures et d’ordures; purification et traitement de l’air de l’eau; services d’imprimerie; conservation des aliments et des boissons; reliure; services de découpe d’étoffes; retouche d’habits; services de tailleurs; décontamination de matériaux dangereux; destruction d’ordures et d’ordures; couture; services de teinturerie; gravure; imperméabilisation de tissus; encadrement d’œuvres d’art; galvanisation; meulage; services de copie de clés; laminage; travail du cuir; informations en matière de traitement de matériaux; traitement des métaux; traitement du papier; tirage de photographies; imprimerie; production d’énergie; recyclage d’ordures et d’ordures; raffinage; location d’appareils de climatisation; soudure; traitement de textiles; traitement des déchets
[transformation]; services de soudage; travail du bois; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; traitement de déchets toxiques; purification de l’air; préservation et conservation photographiques; conservation cryogénique; préservation du bois; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

Classe 43: Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; mise à disposition d’aliments et de boissons pour la consommation tant dans des locaux que dans des locaux; services de bar; bars à vins; services de brasseries; services de cafétérias; services de cantines; services de cafés; services de traiteurs; services de restaurants en libre-service; services de snack-bars; épiceries fines [restaurants]; services de restauration rapide; services de préparation d’aliments; services de restaurants; restauration [repas]; bar à cocktails; location de chaises, tables, linge de table, verrerie, appareils de cuisson, salles de réunion, hébergement temporaire; hôtels; snack-bars; services de salons de thé; services de banquets; mise à disposition d’espaces pour fêtes, balles, mariages et événements; services de pensions; location de logements temporaires; services de crèches; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

Classe 44: Services médicaux; services vétérinaires: soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture; services de soins de santé; assistance médicale; services de massage; services de stations thermales; conseils en matière de santé; services thérapeutiques; soins palliatifs; jardinage; composition florale; coiffure;

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services de salons de beauté; fourniture d’informations médicales; fourniture d’un soutien médical pour la surveillance des patients qui reçoivent des traitements médicaux; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

3. Enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 969 428 ( marque figurative)

Classe 9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs; logiciels; extincteurs; antennes; alarmes; appareils pour la transmission du son et de l’image; cassettes audio; disques audio; cassettes audio; chargeurs de batteries; objectifs photographiques; appareils photo; Disques compacts, DVD; appareils et instruments de chimie; logiciels antivirus de protection de la vie privée; logiciels d’applications informatiques; logiciels de jeux d’ordinateurs; jeux informatiques; logiciels de jeux; matériel informatique; périphériques d’ordinateurs; applications logicielles informatiques téléchargeables; logiciels téléchargeables à partir de l’internet; logiciels à des fins d’assurance; logiciels de sécurité; logiciels enregistrés sur CD Rom; logiciels de virus; lentilles de contact; appareils de traitement de données; appareils de diagnostic autres qu’à usage médical; tablettes numériques; appareils et instruments de télécommunications numériques; appareils pour la mesure des distances; appareils pour l’enregistrement des distances; publications électroniques téléchargeables; fichiers d’images téléchargeables; fichiers de musique téléchargeables; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones portables; logiciels pilotes pour réseaux de télécommunications et pour appareils de télécommunications; batteries électriques; câbles électriques; appareils électriques de surveillance; tableaux d’affichage électroniques; étiquettes électroniques pour marchandises; cartes codées; oculaires; verres; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS]; lunettes de sport; nécessaires mains libres pour téléphones; écouteurs; bornes interactives à écran tactile; appareils d’intercommunication; ordinateurs portables; haut- parleurs; cartes magnétiques; supports de données magnétiques; cartes magnétiques d’identification; aimants; instruments mathématiques; logiciels intermédiaires pour la gestion de fonctions logicielles sur des dispositifs électroniques; appareils de gestion de dispositifs mobiles; logiciels d’applications pour téléphones portables; applications logicielles mobiles, applications téléchargeables pour dispositifs multimédias; appareils de télécommunication mobiles; combinés de télécommunications mobiles; étuis pour téléphones portables; housses pour téléphones portables; téléphones portables; modems; tapis de souris; Lecteurs MP3; Assistants numériques personnels; poche; vêtements de protection; lunettes et étuis de protection; les casques de protection; programmes du système d’exploitation enregistrés pour ordinateurs; logiciels enregistrés; appareils de navigation par satellite; Cartes analogiques (cartes numériques sécurisées); alarmes de sécurité; caméras de sécurité; appareils de contrôle de sécurité; appareils de surveillance de sécurité; appareils d’alerte de sécurité; perches pour autophotos [monopodes à main]; Cartes SIM; bagues intelligentes; smartphones; montres intelligentes; applications logicielles; logiciels de gestion de dispositifs mobiles; logiciels de télécommunication; logiciels pour le traitement des transactions financières; verres à lunettes; lunettes de soleil; tablettes électroniques; transmetteurs de télécommunication; appareils de télécommunication; appareils pour réseaux de télécommunications; appareils de télévision; téléviseurs; appareils pour l’analyse non à usage médical; cassettes vidéo; disques vidéo; bandes vidéo; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 18: Cuir et imitations du cuir; Peaux d’animaux; Bagages et sacs à porter; Parapluies et parasols; Cannes; Fouets et sellerie; Colliers, laisses et vêtements pour animaux; sacs à anses tous usages; lanières de cuir tous usages; bagages; Mallettes pour documents; sacs à dos; sacs de jeu
[accessoires de chasse]; filets à provisions; sacs; sacs de sport; sacs de campeurs; sacs d’alpinistes; sacs de sport; sacs en simili-cuir; sacs en cuir; bandoulières; sangles de cuir; sacs de plage;

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bandoulières [courroies] en cuir; sacs pour bottes; boîtes en cuir; porte-documents; cannes; porte- cartes [portefeuilles]; porte-cartes [maroquinerie]; caisses en simili cuir; caisses en cuir ou en carton- cuir; peaux d’animaux de boucherie; bourses de mailles; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage; habits pour animaux de compagnie; housses pour meubles en cuir; étuis pour cartes de crédit; peaux corroyées; sacs de paquetage; parapluies ou parasols; fourrure; revêtements de meubles en cuir; gibecières [accessoires de chasse]; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; étiquettes en cuir pour sacs de golf; carcasses de sacs à main; sacs à main; harnais pour animaux; havresacs; fourre-tout; couvertures de chevaux; fers à cheval; imitations du cuir; étuis pour clés; KID; étiquettes en cuir; sacs en cuir; caisses en cuir; étuis en cuir pour clés; porte-monnaie en cuir; portefeuilles en cuir pour cartes de crédit; sacs à main en cuir; cordons en cuir; laisses; bandelettes en cuir; pochettes en cuir; sacs à provisions en cuir; bandoulières en cuir; lanières de cuir; valises en cuir; lanières de cuir; fils de cuir; portefeuilles en cuir; cuir brut ou mi-ouvré; carton-cuir; étiquettes pour bagages [maroquinerie]; moleskine [imitation du cuir]; porte-musique; muselières; portefeuilles; porte-monnaie; rênes; baleines pour parapluies ou parasols; sacs à dos; articles de sellerie; sacs d’écoliers; sacs à provisions; bandoulières (ceintures); valises; trousses de toilette vendues vides; garnitures de cuir pour meubles; malles et valises; fourreaux de parapluie; mallettes; coffrets destinés
à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; cannes-sièges; portefeuilles; sacs à roulettes; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 25: Vêtements, chaussures, chapellerie; tabliers [vêtements]; articles d’habillement; vêtements de dessus; lingerie de corps; vêtements de sport; Bandanas [foulards]; Bain (peignoirs de -
); Bain (bonnets de -); costumes de bain; Chaussures de plage; vêtements de plage; Ceintures porte- monnaie [habillement]; Ceintures [habillement]; Bérets; Bavoirs non en papier; chemisier; Boas [tours de cou]; Camisoles; chauffe-corps; salopettes de travail; Tiges de bottes; Bottes; Soutiens-gorge;
Culottes; Cache-corset; bonnets; cardigans; vêtements décontractés; chaussures décontractées; vêtements pour bébés; vêtements pour enfants; Vêtements de gymnastique; vêtements pour enfants en bas âge; Vêtements en imitations du cuir; Vêtements en cuir; Manteaux; Cache-col; Corsets; costumes; Manchettes [habillement]; Habillement pour cycliste; vestes en denim; Faux-cols; Dessous-de-bras; Robes; Peignoirs; dungarees; Couvre-oreilles [habillement]; vêtements d’exercice; Vestes de pêcheurs; Ferrures de chaussures; Chaussures de football; Chancelières non chauffées électriquement; vêtements de forme; Carcasses de chapeaux; Étoles [fourrures]; Fourrures
[vêtements]; Gabardines [vêtements]; Guêtres; Jarretières; Gaines [sous-vêtements]; Gants
[habillement]; Galoches; Chaussures de gymnastique; Chapeaux; Bandeaux pour la tête
[habillement]; Chapellerie; Talons; sweat-shirts à capuche; Capuchons [vêtements]; Bonneterie;
Semelles intérieures; vestes; jeans; Jerseys [vêtements]; pulls; tricots; Brodequins; vêtements pour femmes; Layettes; Jambières; Leggins [pantalons]; Doublures confectionnées [parties de vêtements]; Livrées; Manipules [liturgie]; Mantilles; Costumes de mascarade; vêtements pour hommes; Mitons; cravates; vêtements de nuit; Antidérapants pour chaussures; Blouses; Caleçons; collants; Vêtements en papier; Parkas; Jupons; Robes-chasubles; Pochettes [habillement]; Poches de vêtements; polos; Ponchos; tee-shirts imprimés; Pull-overs; Pyjamas; vêtements imperméables; Confectionnés
(vêtements -); barboteuses; Sandales; Saris; Sarongs; Écharpes; Foulards; Châles; Plastrons de chemises; chemises; Souliers; shorts; Cols; Bonnets de douche; Maillots; Chaussures de ski; Gants de ski; Jupes; Jupes-shorts; Calottes; Masques pour dormir; vêtements de nuit; Chaussons; Combinaisons [sous-vêtements]; baskets; Fixe-chaussettes; Chaussettes; Souliers de sport; habillement de sport; Jarretelles; Bas; Crampons de chaussures de football; Costumes; Visières; Bretelles; bas de transpiration; sweat-shirts; Sous-vêtements absorbant la transpiration [sous- vêtements]; Chandails; Costumes de bain; maillots de bain; Body [justaucorps]; Tee-shirts; Collants;
Hauts-de-forme; Paletots; hauts; tenues de jogging; Pantalons; t-shirts; Turbans; Slips; Sous- vêtements; Uniformes; Voilettes; débardeurs; gilets; Gilets; Imperméables; Combinaisons de ski nautique; guêtres [vêtements]; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Classe 36: Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières; informations et conseils financiers en matière de tarifs; informations et conseils en matière de finance et d’assurances; services de paiements financiers; services de traitement de paiements; services de paiement électronique; services de paiement automatisé; agences de recouvrement de paiements; traitement de transactions de paiements par le biais d’Internet; services de transfert d’argent; transferts électroniques de fonds; services de paiement de factures; Services bancaires sur Internet; services bancaires de téléphonie mobile; émission de bons et coupons; émission de bons de valeur, à savoir cartes cadeaux; émission de bons de valeur dans le cadre de programmes de fidélisation de la clientèle; parrainage d’activités sportives, d’équipes sportives et d’événements sportifs; gestion

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d’assurances; assurances pour appareils et instruments de télécommunication; assurances pour appareils et instruments de télécommunications mobiles; assurances pour appareils et instruments numériques; assurances pour tablettes numériques; assurance pour les logiciels et le matériel informatique; services d’assurance voyage; services d’assurances de véhicules; services d’assurance habitation; collecte de bienfaisance; services de cartes de crédit; services de cartes de débit; agences de recouvrement de créances; parrainage financier; estimations financières des coûts de réparation; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

Classe 38: Télécommunications; télédiffusion par câble; radiotéléphonie mobile; communications par terminaux d’ordinateurs; communications par réseau de fibres optiques; communications téléphoniques; transmission de messages et d’images assistée par ordinateur; services d’affichage électronique [télécommunications]; courrier électronique; transmission de télécopies; informations en matière de télécommunications; transmission de messages; services de radiomessagerie [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques]; fourniture d’accès à des bases de données; mise à disposition de salons de discussion sur Internet; fourniture de canaux de télécommunication pour des services de télé-achat; fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial; fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; radiodiffusion; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux; location d’appareils pour la transmission de messages; location de modems; location d’équipements de télécommunication; location de téléphones; transmission par satellite; services d’acheminement et de jonction pour télécommunications; services de téléconférences; services télégraphiques; services téléphoniques; télédiffusion; services télex; transmission de fichiers numériques; transmission de cartes de vœux en ligne; transmission de télégrammes; services de messagerie vocale; services de fils; services de diffusion sans fil; télécommunications; services de télécommunications mobiles; services de passerelles de télécommunications; accès au contenu, aux sites web et aux portails; fourniture d’accès à des plates-formes et portails sur l’internet; fourniture d’accès à du contenu, à des sites web et à des portails; services de télécommunications fournis par le biais de plates-formes et de portails sur l’internet et d’autres supports; services de réseaux de télécommunications mobiles; services de télécommunications fixes; fourniture d’accès de télécommunications à large bande; services à large bande; services de communication sans fil; services de communication numérique; services de diffusion; services de télédiffusion; services de diffusion liés à la télévision par protocole internet; fourniture d’accès à la télévision par protocole internet; Services d’accès à Internet; services de messagerie électronique et de messagerie textuelle; informations en matière de télécommunications fournies via des réseaux de télécommunications; services d’un fournisseur de réseau, à savoir location et traitement du temps d’accès à des réseaux et bases de données, en particulier Internet; services de communications pour accéder à une base de données; location de temps d’accès à une base de données informatique; fourniture d’accès à une banque de données; location de temps d’accès à une base de données informatique; exploitation d’un réseau, à savoir services de télécommunications; fourniture de services de tableaux d’affichage électronique; fourniture d’accès à des blogues; fourniture d’accès à des podcasts; services de salons de discussion pour réseaux sociaux; mise à disposition de forums en ligne; forums de réseautage social; mise à disposition de connexions de télécommunications électroniques; services d’acheminement et de jonction pour télécommunications; location d’équipements de télécommunication; fourniture d’accès à des bases de données informatiques dans les domaines du réseautage social, de l’introduction et de la rencontre sociales; services de renseignements et de conseils dans les domaines précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

Classe 41: Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; académies
[éducation]; parcs d’attractions; divertissements; organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de concerts; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation et conduite de séminaires; préparation et coordination de symposiums; organisation et conduite d’ateliers de formation; organisation de concours de beauté; réservation de places de spectacles; projection de films cinématographiques; services de clubs [divertissement ou éducation]; coaching [formation]; services de discothèques; informations en matière d’éducation; services d’examens pédagogiques; micro-édition; services d’artistes de spectacles; informations en

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matière de divertissement; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement; production de films autres que films publicitaires; jeux d’argent; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique; location de matériel de jeux; services de clubs de sport [santé et fitness]; services de camps de vacances [divertissement]; music-halls; services de reporters; organisation de spectacles [services d’imprésarios]; organisation de compétitions sportives; planification de réceptions [divertissement]; services de préparateurs physiques [fitness]; éducation physique; formation pratique [démonstration]; production musicale; composition de programmes radiophoniques et télévisuels; production de spectacles; exploitation de salles de jeux; services de karaoké; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; mise à disposition d’installations sportives; publication de livres; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; publication de textes autres que textes publicitaires; divertissement radiophonique; services de studios d’enregistrement; services de loisirs; services de camps sportifs; sous-titrage; divertissement télévisé; représentations théâtrales; services de billetterie [divertissement]; chronométrage d’événements sportifs; cours; services interactifs de divertissement; services de jeux électroniques fournis par le biais de tout réseau de communication; services de divertissement fournis par le biais de réseaux de télécommunications; éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles fournies par le biais de réseaux de télécommunications; fourniture d’informations sur l’actualité; production de télévision; services de programmation télévisée; services de production et de programmation télévisée fournis par le biais de la technologie de protocole internet; fourniture d’évènements musicaux; services de clubs de divertissement; représentation de spectacles; boîtes de nuit; location d’espaces de musique et de stadiums; services de casino; réservation de billets pour des manifestations sportives, culturelles et de divertissement; services d’informations en matière de billets pour le divertissement, les manifestations sportives et culturelles; services de billetterie pour des manifestations sportives, culturelles et de divertissement; fourniture de jeux informatiques en ligne; location de programmes de jeux informatiques; services de divertissement pour ordinateurs; fourniture d’informations, d’actualités et de commentaires dans le domaine des jeux informatiques; préparation, organisation et conduite de compétitions de jeux informatiques; services d’édition; préparation, organisation et conduite de concours, de jeux et de jeux de questions-réponses; préparation, organisation et conduite de concours, de jeux et de jeux de questions-réponses à des fins récréatives, récréatives, culturelles et éducatives; organisation de prix; organisation de compétitions par téléphone; services d’agences de réservation liés à l’émission de billets pour des manifestations de divertissement; formation professionnelle; services de renseignements et de conseils dans les domaines précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

Classe 42: Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d’analyses et de recherches industrielles; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels; étalonnage [mesurage]; ensemencement de nuages; programmation pour ordinateurs; location d’ordinateurs; conseils en matière de logiciels; conception de logiciels informatiques; mise à jour de logiciels; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; établissement de plans pour la construction; services de conseils en matière de conception et de développement de matériel informatique; conseils en matière d’économie d’énergie; conversion de données ou de documents d’un support physique vers un support électronique; création et entretien de sites web pour le compte de tiers; conversion de données et de programmes informatiques [autres que conversion physique]; numérisation de documents [scanning]; duplication de programmes informatiques; travaux d’ingénieurs; hébergement de sites informatiques [sites Web]; dessin industriel; installation de logiciels; services de laboratoires scientifiques; arpentage; maintenance de logiciels; essais de matériaux; recherches en mécanique; télésurveillance de systèmes informatiques; conception d’emballages; études de projets techniques; fourniture de moteurs de recherche pour l’internet; fourniture d’informations, de conseils et d’assistance scientifiques en matière de compensation de carbone; le contrôle de la qualité; récupération de données informatiques; location de logiciels; location de serveurs web; recherche et développement pour le compte de tiers; arpentage; recherches techniques; services des technologies de l’information; services de programmation pour ordinateurs; programmation d’équipements pour le traitement de l’information; services de conseils en informatique; location de matériel informatique; fournisseur de services d’applications (ASP); conseils en matière de logiciels; création et entretien de blogs pour le compte de tiers; conseils d’experts et avis d’experts en matière de technologie; location d’appareils pour le traitement de l’information et d’ordinateurs; services techniques en matière de

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projection et de planification d’équipements de télécommunications; services de recherche de produits; services de prédictions météorologiques; recherches dans le domaine de la technologie des télécommunications; surveillance de systèmes de réseaux dans le domaine des télécommunications; services de soutien technique en matière de télécommunications et d’appareils; services de sécurité des données; services de sécurité des données [pare-feu]; recherche en matière de sécurité; services de surveillance de systèmes de sécurité informatiques; maintenance de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; mise à jour de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; Sécurité, protection et restauration des technologies de l’information; consultation en matière de sécurité sur Internet; programmation de programmes de sécurité internet; consultation professionnelle en matière de sécurité informatique; conseils dans le domaine des logiciels de sécurité; analyse de la menace pour la sécurité informatique pour la protection des données; conception et développement de systèmes de sécurité de données électroniques; conception et développement de systèmes de sécurité de données sur l’internet; protection contre les virus informatiques (services de -); déverrouille de téléphones portables; hébergement de portails web; conception de portail web; services de logiciels en tant que service; services de conseils dans le domaine des logiciels en tant que service [SaaS]; plateforme en tant que service [PaaS]; services de renseignements et de conseils dans les domaines précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

4. Enregistrement de la marque de l’Union européenne no 15 167 307 ( marque figurative)
Classe 1: Résinesartificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; colles à usage industriel; alcool; antigels; compost.

Classe 2: Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l’état brut; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l’imprimerie et les travaux d’art; préparations antirouille; enduits [peintures]; teintures; émaux [vernis]; laques; pigments; apprêts; encres d’imprimerie; épaississants pour peintures; diluants pour laques; diluants pour peintures; cartouches de toner remplies pour imprimantes et photocopieurs; toners [encres] pour photocopieurs.

Classe 5: Aliments et substancesdiététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides; sparadrap; alcool à usage pharmaceutique; analgésiques; couches pour bébés; préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire; bandes pour pansements; préparations biologiques à usage médical; préparations biologiques à usage vétérinaire; gommes à mâcher à usage médical; compresses; coton à usage médical; bâtonnets ouatés à usage médical; déodorants pour vêtements et textiles; boissons diététiques à usage médical; aliments diététiques à usage médical; substances diététiques à usage médical; infusions médicinales; insecticides; suppléments alimentaires minéraux; compléments nutritionnels; serviettes hygiéniques; tampons hygiéniques; serviettes hygiéniques; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques; cigarettes sans tabac à usage médical; préparations de vitamines.

Classe 7: Machines-outils; moteurs autres que pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission autres que pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs; distributeurs automatiques; machines agricoles; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; émulseurs électriques à usage domestique; souffleries; brosses électriques [parties de machines]; ouvre-boîtes électriques; moulins à café autres qu’à main; cultivateurs [machines]; coupeuses [machines]; lave-vaisselle; foreuses; perceuses à main électriques; machines à soutirer; machines à filtrer; machines de finition; appareils

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électromécaniques pour la préparation d’aliments; robots de cuisine électriques; affûteuses; marteaux
[parties de machines]; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; repasseuses; machines de cuisine électriques; couteaux électriques; couteaux [parties de machines]; machines et appareils électriques de nettoyage; mélangeurs; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; machines d’emballage; machines pour l’empaquetage; Marteaux-pilons; machines d’imprimerie; poulies [parties de machines]; pompes [machines]; pompes [parties de machines ou de moteurs]; robots [machines]; lames de scies [parties de machines]; scies [machines]; machines pour l’affûtage; bâtis de machines; tables pour machines; robinets [parties de machines ou de moteurs]; outils [parties de machines]; Dresseuses; sacs pour aspirateurs; aspirateurs de poussière; pompes à vide [machines]; vannes [parties de machines]; appareils de lavage; treuils; dispositifs électriques pour la fermeture de fenêtres; dispositifs électriques pour l’ouverture de fenêtres; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 10: Appareilset instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; préservatifs; contraceptifs non chimiques; coussins à usage médical; appareils de diagnostic à usage médical; biberons; mobilier spécial à usage médical; gants à usage médical; sacs à glace à usage médical; genouillères orthopédiques; appareils de massage; appareils de soins infirmiers; appareils orthodontiques; chaussures orthopédiques; semelles orthopédiques; appareils pour l’exercice physique à usage médical; appareils pour la physiothérapie; bandages plâtrés à usage orthopédique; Pulsomètres; pompes à usage médical; jouets sexuels; attelles, chirurgicales; brancards roulants; bandages de maintien; implants chirurgicaux composés de matériaux artificiels; seringues à usage médical; anneaux de dentition; protège-dents à usage dentaire; appareils pour l’analyse à usage médical; coussinets thermiques de premiers soins; thermomètres à usage médical; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 11: Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires; appareils de climatisation; appareils pour le refroidissement de l’air; appareils pour la désodorisation de l’air; appareils et machines pour la purification de l’air; barbecues; appareils pour bains; installations de bain; appareils pour le refroidissement de boissons; feux pour bicyclettes; brûleurs; cafetières électriques; ustensiles de cuisson électriques; appareils et installations de refroidissement; appareils de désinfection; appareils de séchage; appareils et installations de séchage; ventilateurs électriques à usage personnel; lampes électriques; guirlandes électriques pour arbres de Noël; ventilateurs [climatisation]; fusées; sèche-cheveux; appareils à sécher les mains pour lavabos; appareils de chauffage; machines et appareils à glace; bouilloires électriques; lampes; lanternes d’éclairage; abat-jour; briquets; lampes de poche, électriques; Torches pour l’éclairage; phares de véhicules; réflecteurs pour véhicules; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 12: Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; sonnettes de bicyclettes; bicyclettes; bateaux; freins pour véhicules; sabots de freins pour véhicules; appareils et installations de transport par câbles; voitures; chariots de nettoyage; housses pour volants de véhicules; véhicules électriques; ballons à air chaud; appuie-tête pour sièges de véhicules; porte-bagages pour véhicules; filets porte-bagages pour véhicules; motocyclettes; moteurs électriques pour véhicules terrestres; landaus; pompes de bicyclettes; véhicules télécommandés autres que jouets; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; poussettes; stores d’intérieur pour automobiles; remorques [véhicules]; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 13: Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d’artifice; pétards; sprays de défense personnelle; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 15: Instruments de musique; boîtes à musique; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 17: Caoutchoucbrut et mi-ouvré, gutta-percha, gomme, amiante, mica et succédanés de toutes ces matières; matières plastiques extrudées destinées à la transformation; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; Sacs [enveloppes, pochettes] en caoutchouc pour l’emballage; arrêts en caoutchouc pour portes; matières filtrantes [mousses mi-

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ouvrées ou films plastiques]; tuyaux flexibles non métalliques; matériaux isolants; raccords non métalliques pour tuyaux; produits calorifuges; matières d’emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques; matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques; pellicules en matières plastiques autres que pour l’emballage; matières plastiques mi-ouvrées; rubans auto- adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage; matières insonorisantes; compositions isolantes contre l’humidité dans les bâtiments; garnitures d’étanchéité; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 19: Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions non métalliques transportables; monuments non métalliques; installations non métalliques pour le stationnement de bicyclettes; poutres non métalliques; liants pour l’entretien des routes; baignoires d’oiseaux [constructions] non métalliques; matériaux de construction non métalliques; châssis de portes non métalliques; portes non métalliques; figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre; revêtements de doublage non métalliques pour la construction; bois façonnés; moulures non métalliques pour la construction; monuments non métalliques; stores d’extérieur ni métalliques, ni en matières textiles; dalles de pavage non métalliques; bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques; toitures non métalliques; verre armé; statues en pierre, en béton ou en marbre; carrelages non métalliques pour sols; verre à vitres autre que verre à vitres pour véhicules; fenêtres non métalliques; bois mi-ouvrés; objets d’art en pierre, en béton ou en marbre; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 20: Meubles, miroirs, cadres; os, corne, ivoire, baleine ou nacre bruts ou semi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune; fauteuils; tapis de change pour bébés; paniers non métalliques; garnitures de lits non métalliques; lits; chaises [sièges]; coffres non métalliques; pattes d’attache non métalliques pour câbles et tubes; cintres pour vêtements; conteneurs non métalliques
[entreposage, transport]; armoires et placards; embrasses non en matières textiles; crochets de rideaux; rails pour rideaux; coussins; décorations en matières plastiques pour aliments; tableaux d’affichage; sonnettes de porte non métalliques, non électriques; garnitures de portes non métalliques; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; garnitures de meubles non métalliques; mannes [paniers]; objets de publicité gonflables; serrures non métalliques autres qu’électriques; matelas; cadres; oreillers; rayonnages [meubles]; canapés; tablettes de rangement; sacs de couchage pour le camping; tapis de sol; sofas; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; tables; distributeurs fixes de serviettes non métalliques; garnitures de fenêtres non métalliques; objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 22: Cordes et ficelles; filets; tentes, marquises et bâches; voiles; sacs à dos; matières de rembourrage et de remplissage, à l’exception du papier, du carton, du caoutchouc ou des matières plastiques; matières textiles fibreuses brutes; sachets [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l’emballage; liens non métalliques; câbles non métalliques; cordes de remorquage de voitures; filets de pêche; hamacs; matières d’emballage [rembourrage] ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton; échelles de corde; bâches de véhicules non ajustées; bandes à lier non métalliques; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 23: Fils à usage textile.

Classe 26: Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; plantes artificielles; insignes non en métaux précieux; broches [accessoires vestimentaires]; numéros de concurrents; articles décoratifs pour la chevelure; barbes postiches; cheveux postiches; moustaches postiches; fermetures pour vêtements; bandeaux pour les cheveux; ornements de chapeaux, non en métaux précieux; rubans de récompenses; agrafes pour chaussures; couronnes en fleurs artificielles; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classe 27: Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles; gazon artificiel; paillassons; revêtements de sols; tapis de gymnastique; papiers peints; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Décision sur l’opposition no B 3 137 013 Page sur 75 75
Classe 31: Produitsagricoles, horticoles et forestiers; graines et graines non traitées; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; animaux vivants; aliments pour les animaux. malt; poissons vivants; plantes séchées pour la décoration; fleurs séchées pour la décoration; couronnes en fleurs naturelles.

Classe 37: Construction; installation, maintenance et réparation d’installations de télécommunications, de réseaux de communication, de réseaux informatiques et de réseaux de données; installation, entretien et réparation d’appareils et équipements de télécommunications; installation, entretien et réparation de matériel informatique; installation et réparation d’appareils électriques; installation, entretien et réparation de machines; réparation d’appareils photographiques; installation et réparation de téléphones; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

Classe 40: Reliure; services de découpe d’étoffes; retouche d’habits; services de tailleurs; décontamination de matériaux dangereux; destruction d’ordures et d’ordures; couture; services de teinturerie; gravure; imperméabilisation de tissus; conservation des aliments et des boissons; encadrement d’œuvres d’art; galvanisation; meulage; services de copie de clés; laminage; travail du cuir; informations en matière de traitement de matériaux; traitement des métaux; traitement du papier; tirage de photographies; imprimerie; production d’énergie; recyclage d’ordures et d’ordures; raffinage; location d’appareils de climatisation; soudure; traitement de textiles; traitement des déchets
[transformation]; services de soudage; travail du bois; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.