EUIPO
18 octobre 2023
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Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 18 oct. 2023, n° 003175595 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 003175595 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Rejet de l’opposition |
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Texte intégral
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DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 175 595
Beatriz de los Mozos Velasco, Calle Caracas 6 Allo Housing, 28010 Madrid, Espagne (opposante), représentée par Berenguer y Pomares Abogados, Avenida Ramón y Cajal 1, entresuelo, 03001 Alicante (Espagne) (mandataire agréé)
un g a i ns t
StarfiGreen Energy ΜοRQ ροσροσmigrants alléguant Ιδιaugmentant RQ εεαλαιουpareils ικconcrétisation Εταιρεια, Εxινοmine 42, 14564 Κηισια, Grèce (demanderesse), représentée par Παναγιintentées εερολαρλαρς, Υannoncée λορς, anciennement engendrés engendrés SP (Grèce)
Le 18/10/2023, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 175 595 est rejetée dans son intégralité.
2. L’opposante supporte les frais, fixés à 300 EUR.
MOTIFS
Le 29/07/2022, l’opposante a formé une opposition contre l’ensemble des produits visés par
la demande de marque de l’Union européenne no 18 711 441 (marque figurative), à savoir contre tous les produits compris dans les classes 8, 18, 20, 21 et 28. Toutefois, le 25/01/2023, l’opposante a limité la portée de l’opposition aux produits compris dans les classes 18, 20, 21 et 28 (autrement dit, l’opposition a été retirée pour les produits compris dans la classe 8).
L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 641
478 (marque figurative), ainsi que sur tous les produits et services couverts dans les classes 3, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28 et 35.
L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le
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caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits et services
Les listes complètes des produits et services en cause en l’espèce ne sont pas reproduites ici en raison de leur longueur. Elles sont toutefois incluses dans les annexes de la présente décision.
L’annexe 1 contient la liste des produits et services sur lesquels l’opposition est fondée. Ils appartiennent aux classes 3, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28 et 35 (voir pages 13 à 14 de la présente décision).
L’annexe 2 contient la liste détaillée des produits contestés. Ils appartiennent aux classes 18, 20, 21 et 28 (voir pages 15 à 37 de la présente décision).
Certains des produits contestés compris dans toutes les classes pertinentes sont identiques aux produits couverts par la marque antérieure. Quelques exemples figurent ci-après.
Exemples de produits identiques compris dans la classe 18
Peaux chamoiséescontestées autres que pour le nettoyage; les imitations du cuir sont incluses dans les vastes catégories du cuir et imitations du cuir de l’ opposante, respectivement, et sont donc identiques.
Les peaux de bétail contestées; peaux corroyées; les fourrures vendues en vrac sont incluses dans la catégorie générale des peaux d’animaux de l’opposante et sont donc identiques.
Les bagages contestés; parapluies; parasols; fouets; harnais; articles de sellerie; colliers pour animaux; les laisses pour animaux figurent à l’identique dans la liste des produits de la marque antérieure (malgré de légères différences dans les libellés, le cas échéant).
Les cannes pliantes contestées sont incluses dans la catégorie générale des cannes de l’opposante et sont donc identiques.
Exemples de produits identiques compris dans la classe 20
Les boîtes de rangement pour oreillers [meubles] contestées; lesmeubles pour magasins sont inclus dans la catégorie générale des meubles de l’opposante et sont donc identiques.
Réservoirs de stockage de liquides [récipients] en matériaux non métalliques; les récipients transparents pour l’emballage commercial sont inclus dans les récipients de l’opposante, non métalliques, pour le stockage ou le transport, ou se chevauchent avec ceux-ci, et sont donc identiques.
L’ os animal contesté (matériau brut ou mi-ouvré), s’ il n’est pas synonyme de l’ os brut ou mi- ouvré de l’opposante, est par ailleurs inclus dans la catégorie plus large des produits de l’opposante. Ces produits sont dès lors identiques;
Les coques contestées; écume de mer; l’ambre jaune figure à l’identique dans la liste des produits de la marque antérieure.
Exemples de produits identiques compris dans la classe 21
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Ustensiles pour le ménage ou la cuisine contestés; boules de lavage utilisées comme ustensiles de ménage; tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage]; bols en matières plastiques [récipients à usage ménager]; récipients ménagers portatifs multiusages; presses à tortillas, non électriques [ustensiles de cuisine]; les récipients de cuisine sont identiques aux ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine de l’opposante, soit parce qu’ils figurent à l’identique dans les deux listes de produits, soit parce que les produits contestés sont couverts par les produits de l’opposante.
Les ustensiles de cuisine et de table contestés, à l’exception des fourchettes, couteaux et cuillères; peignes; éponges; brosses; matériaux pour la brosserie; articles de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré à l’exception du verre de construction; verrerie; porcelaine; la maroquinerie figure à l’identique dans la liste des produits de la marque antérieure (malgré de légères différences dans les libellés, le cas échéant).
Exemples de produits identiques compris dans la classe 28
Balançoires [jouets]; jeux; les jeux musicaux sont identiques aux jeux et jouets de l’opposante, soit parce qu’ils figurent à l’identique dans les deux listes de produits, soit parce que les produits contestés sont inclus dans la catégorie générale des produits de l’opposante.
Appareils de jeux vidéo contestés; les articles de gymnastique et de sport figurent à l’identique dans les deux listes de produits.
Ilconvient de noter que, contrairement à ce qu’affirme l’opposante, tous les produits contestés ne sont pas couverts par les produits de la marque antérieure et ne seraient donc pas nécessairement considérés comme identiques à ceux-ci. En outre, l’argument de l’opposante selon lequel la marque antérieure bénéficie d’une protection pour tous les produits répertoriés dans la liste alphabétique des classes 18, 20, 21 et 28 n’est pas correct. Contrairement aux allégations de l’opposante, les affaires citées par l’opposante à l’appui de cette allégation, à savoir 07/12/2018, T-471/17, Edison, EU:T:2018:887, § 28-37 et 30/09/2014, T-51/12, Lambretta, EU:T:2014:844, § 19-38, ne sauraient, contrairement aux allégations de l’opposante, être utilisées par analogie aux circonstances applicables en l’espèce.
En effet, la marque antérieure dans la présente procédure a été demandée le 19/01/2022 et les dispositions énoncées dans le règlement (UE) 2017/1001 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2017 sur la marque de l’Union européenne (RMUE) sont celles qui doivent être prises en considération.
À cet égard, conformément à l’article 33, paragraphe 5, du RMUE, l’utilisation de termes généraux, y compris les indications générales des intitulés de classes de la classification de Nice, doit être interprétée comme incluant tous les produits ou services relevant clairement du sens littéral de l’indication ou du terme. L’utilisation de tels termes ou indications n’est pas interprétée comme incluant une demande pour des produits ou des services ne pouvant être ainsi compris.
Compte tenu de ce qui précède, par exemple, lesvalves de cuir comprises dans la classe 18 et les animaux empaillés compris dans la classe 20 ne relèvent de la signification usuelle et naturelle d’aucun des termes (catégories générales) désignant les produits de l’opposante compris dans ces classes. Par conséquent, par exemple, ces produits ne peuvent être considérés comme étant couverts par la marque antérieure, même s’ils sont répertoriés dans la liste alphabétique des produits compris dans la classe concernée.
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Toutefois, pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procédera pas à une comparaison complète des produits contestés avec les produits et services désignés par la marque antérieure.
L’examen de l’opposition sera effectué comme si tous les produits contestés étaient identiques aux produits de la marque antérieure compris dans les classes 18, 20, 21 et 28, ce qui, pour l’opposante, est le meilleur point sur lequel l’opposition peut être examinée.
Par conséquent, les services de l’opposante compris dans la classe 35 deviennent redondants et seront exclus de l’appréciation;
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits jugés identiques s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention du public pertinent varie de moyen à élevé, en fonction de la nature spécialisée des produits, de la fréquence d’achat et de leur prix.
Par exemple, si certains des produits en cause sont des produits de consommation courante peu coûteux, certains des produits concernés sont onéreux et sont rarement achetés, comme certains appareils de sport. De tels achats impliquent une participation accrue du consommateur et une connaissance plus étendue du secteur du marché concerné, ce qui entraîne un niveau d’attention plus élevé. En ce qui concerne les produits principalement destinés à un public professionnel, le degré d’attention peut également être relativement élevé en raison, notamment, de la nature spécialisée de ces produits (par exemple, le cuir, brut ou mi-ouvré), voire élevé en raison de leur prix et parce qu’ils ne sont pas fréquemment achetés (par exemple, des parcs d’ attractions).
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c) Comparaison des signes
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C- 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
L’opposante fait valoir que les signes sont similaires étant donné que l’élément dominant du signe contesté, à savoir le mot «FAVELUX», compte presque le même nombre de lettres (sept) que l’élément verbal de la marque antérieure «Flabelus» (qui est composé de huit lettres) et que cinq de ces lettres sont placées dans le même ordre, à savoir «F-A-E-L-U». L’opposante soutient en outre que les éléments graphiques des signes sont clairement secondaires et ne sont donc pas de nature à exclure la similitude visuelle qui existe entre les signes.
L’opposante fait également valoir que les signes sont phonétiquement similaires, car dans certaines des langues pertinentes, comme l’espagnol, l’italien et le portugais, les signes contiennent le même nombre de syllabes (trois). La première syllabe est très similaire, «FLA»/«FA», et les deuxième et troisième sont également très similaires, «VE»/«BE» et «LUX». En outre, les signes partagent le même ordre de voyelles, «a», «e», puis «u». Et les prononciations des lettres «B»/«V» et «S»/«X» sont très similaires.
En ce qui concerne l’aspect conceptuel, l’opposante affirme que les signes, pris dans leur ensemble, sont dépourvus de signification pour le public pertinent. La demanderesse ne conteste pas cette affirmation.
La division d’opposition convient que le mot «Flabelus» qui compose la marque antérieure et le mot «FAVELUX» dans le signe contesté sont tous deux des termes inventés. Aucun des mots ne véhicule au public pertinent une signification claire ou immédiatement perceptible. Il n’est pas non plus probable que le public pertinent décomposera ces mots en plusieurs éléments, en l’absence d’éléments facilitant clairement les signes, comme une distinction visuelle au moyen d’une majuscule irrégulière ou d’un concept ou de concepts simples qui seraient aisément reconnus dans ces mots.
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Même s’il ne peut être exclu que l’élément verbal «FAVELUX» du signe contesté puisse être perçu comme une combinaison des mots anglais «fave» (informel, abréviation de «favoris»1) et «lux», qui est «l’unité d’illumination»2,3 mais peut également faire allusion au terme «luxe», ou qu’une partie du public peut percevoir uniquement l’un de ces concepts ou éventuellement discerne un (s) autre (s) concept (s) en fonction de leur connaissance des langues, cette perception se produira parmi une partie importante et beaucoup moins significative de «LUX» dans une partie du public pertinent. 15/06/2023, R 1873/2022-2, NOVALUX/ NOVELLUS et al., § 49-50).
Compte tenu de ce qui précède et étant donné qu’une différence conceptuelle entre les signes est un facteur qui réduit la similitude globale entre les signes et peut avoir une incidence sur le caractère distinctif des éléments des signes lorsqu’ils sont perçus comme tels, la division d’opposition estime qu’il convient d’apprécier l’existence d’un risque de confusion du point de vue de la partie significative du public pertinent qui ne perçoit aucune signification dans les éléments verbaux de l’un ou l’autre des signes.
Étant des mots inventés qui n’ont pas de signification claire dans la perception du public pertinent analysé, le mot «Flabelus» composant la marque antérieure, bien que représenté de manière stylisée, et le mot «FAVELUX» dans le signe contesté présentent un caractère distinctif moyen par rapport aux produits concernés.
L’élément figuratif du signe contesté se compose de la lettre majuscule «F» représentée en losanges. On peut raisonnablement supposer que la lettre «F» de l’élément figuratif du signe sera comprise comme une première lettre embellisée de l’élément verbal du signe, «FAVELUX», qui est considéré comme dépourvu de signification. Bien qu’il soit distinctif en tant que tel, l’élément figuratif comportant la lettre «F» joue un rôle plutôt décoratif dans la composition globale du signe contesté. L’impact de l’élément figuratif est encore réduit par sa taille relativement petite par rapport à l’élément verbal «FAVELUX» du signe. Ce dernier peut en effet être considéré comme dominant dans la composition globale du signe contesté, comme l’a fait valoir l’opposante. Toutefois, la marque antérieure est composée d’un seul élément, ce qui signifie que le signe ne peut contenir aucun élément qui pourrait être dominant (visuellement plus accrocheur sur le plan visuel que les autres).
En ce qui concerne le fond carré bleu dans le signe contesté, il est dépourvu de caractère distinctif. En effet, l’utilisation de fonds tels que carrés ou cadres est assez fréquente et sert généralement à mettre en évidence d’autres éléments (15/12/2009, T-476/08, Best Buy, EU:T:2009:508, § 27; 27/10/2016, T-37/16, CAFFÈ NERO, EU:T:2016:634, § 42).
Sur le plan visuel, les signes coïncident par les lettres «F», «A» et «ELU», bien qu’elles soient représentées différemment dans chaque signe. Les signes diffèrent par la lettre supplémentaire «l» dans la marque antérieure et par ses lettres «b» et «s», tandis que le signe contesté diffère par les lettres «V» et «X». Les lettres non identiques sont placées entre les lettres communes.
Selon la jurisprudence, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents [23/10/2002,-6/01, Matratzen + Matratzenmarkt Concord (fig.), EU:T:2002:261, § 30].
1 Définition extraite le 13/10/2023 à partir du site www.collinsdictionary.com/dictionary/english/fave
2 Décisions du 22/05/2017, R 1445/2016-5, LUX * RESORTS indirects HOTELS (fig.), § 21;
01/04/2019, R 1469/2018-5, Babylux/Babyl et al., § 53
3 Définition extraite le 13/10/2023 à partir du site www.collinsdictionary.com/dictionary/english/lux
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En ce qui concerne les lettres non communes, il convient de noter que la lettre majuscule «X», bien qu’placée à la fin de l’élément verbal du signe contesté, est frappante sur le plan visuel, simplement parce que cette lettre n’apparaît pas fréquemment dans les mots (voir, à cet effet, 03/03/2015-, 366/11 RENV, Zebexir, EU:T:2015:129, § 26). En outre, la forme du «X» est très différente de celle de son équivalent dans la marque antérieure, à savoir la lettre «s» minuscule courbée, avec une ligature et une queue fantaisiste. Les graphiques de «b» dans la marque antérieure et de «V» dans le signe contesté ne présentent pas non plus de points communs sur le plan visuel.
L’argument de l’opposante selon lequel les mots «Flabelus» et «FAVELUX» ont la même longueur et la même structure doit être mis en balance avec les différences susmentionnées.
Le Tribunal a jugé que le même nombre de lettres dans deux marques n’a pas, en tant que tel, de signification particulière pour le public pertinent, même pour un public spécialisé. Dès lors que l’alphabet est composé d’un nombre limité de lettres, lesquelles, au demeurant, ne sont pas toutes utilisées avec la même fréquence, il est inévitable que plusieurs mots se composent du même nombre de lettres et en partagent même certaines, sans qu’ils puissent, de ce seul fait, être qualifiés de similaires sur le plan visuel. En outre, le public n’est pas, en général, conscient du nombre exact de lettres d’une marque verbale et, par conséquent, ne remarquera pas, dans la majorité des cas, que deux marques en conflit ont le même nombre de lettres (25/03/2009, T-402/07, ARCOL/CAPOL, EU:T:2009:85, § 81-82; 04/03/2010, C- 193/09 P, ARCOL/CAPOL, EU:C:2010:121). Par analogie, ce principe est applicable en l’espèce.
Ce qui importe plutôt dans l’appréciation de la similitude visuelle de deux marques, c’est la présence, dans chacune d’elles, de plusieurs lettres dans le même ordre (voir, à cet effet,-06/04/2017, 49/16, NIMORAL/NEORAL, EU:T:2017:259, § 38 et jurisprudence citée).
En l’espèce, compte tenu des différences au niveau des lettres adjacentes respectives, l’incidence des lettres communes «F», «A» et «ELU» sur l’impression d’ensemble produite par chaque signe est considérablement réduite.
À cet égard, l’argument de l’opposante selon lequel la lettre «A» apparaît dans le même ordre dans les deux signes doit être rejeté comme non fondé, étant donné que le «a» est la troisième lettre de la marque antérieure, mais que, dans le signe contesté, la lettre «A» est placée en deuxième position.
La marque antérieure commence par la suite de lettres «Flab-», tandis que l’élément verbal du signe contesté commence par la suite de lettres «FAV-». Parmi ces lettres, les graphiques «F», «A» et «b»/«V» présentent des différences évidentes. En ce qui concerne la lettre minuscule supplémentaire «l» dans la marque antérieure, même si la ligne verticale avec empattements qui présentent la lettre «l» est relativement petite (minuscule), elle sera néanmoins enregistrée mentalement par le public pertinent.
À cet égard, il est rappelé que les consommateurs ont tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont confrontés à une marque. Cette tendance s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à la gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur.
En outre, il ne saurait être ignoré que les signes comparés sont tous deux des signes figuratifs. Les formes des lettres qui coïncident, à l’exception de la lettre «U», sont représentées de manière très différente. En raison des polices de caractères très différentes utilisées dans chaque signe, le style et l’apparence des graphismes sont sensiblement différents dans une mesure mémorable et pertinente aux fins de l’appréciation en l’espèce.
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La police de caractères de la marque antérieure utilise des lignes fines aux extrémités élargies, empattements et ligatures, ressemblant globalement à une écriture de vintage et est représentée comme un mot en majuscules. En revanche, l’élément verbal du signe contesté est représenté en lettres majuscules en caractères gras avec des caractéristiques rectangulaires, ce qui lui confère un aspect moderne de type blocs. Les formes des lettres «A» et «E» dans chaque signe ne présentent aucune ressemblance. Les lettres minuscules «a» et «e» de la marque antérieure comportent des lignes fines et courbes, qui n’ont pas de points communs avec la lettre majuscule «A» épaisse du signe contesté avec un ruban apex et un contrepoinçon rempli, ou avec la lettre «E» construite d’une tige verticale avec trois bras horizontaux, respectivement. Quant à la stylisation de la lettre «F», elle est clairement différente dans chaque signe, d’autant plus que les tiges et les barres de la lettre «F» ont des longueurs et des angles différents.
Par conséquent, l’impact visuel des lettres qui coïncident est fortement amoindri par leurs représentations différentes dans chaque signe.
Il est certes vrai que ni l’élément figuratif du signe contesté ni les autres aspects figuratifs des signes, à savoir les polices de caractères, la combinaison de couleurs et le fond bleu du signe contesté, n’ont, en tant que tels, un poids déterminant dans la comparaison. Néanmoins, les formes très divergentes de stylisation des signes figuratifs en cause ne sauraient être automatiquement ignorées. En outre, l’élément figuratif du signe contesté comporte une lettre «F» qui est à nouveau stylisée différemment de la lettre initiale «F» de la marque antérieure.
En l’espèce, l’existence d’une similitude visuelle entre les signes ne saurait être niée, mais compte tenu des différences relevées ci-dessus et de la faible pertinence des coïncidences dans les lettres respectives, le degré de similitude visuelle n’est que faible.
Sur le plan phonétique, les phonèmes correspondant aux lettres «BE» et «VE» peuvent en effet être très similaires dans certaines des langues pertinentes, comme l’a fait valoir l’opposante. En particulier, en ce qui concerne la prononciation des lettres «B» et «V», il est reconnu que ces phonèmes sont très similaires ou identiques dans certaines langues du territoire pertinent, par exemple en espagnol. De même, bien que dans une moindre mesure, les phonèmes correspondant aux lettres «LUs» et «LUX» peuvent être assez similaires. En outre, les signes sont susceptibles d’être tous deux prononcés en trois syllabes, étant donné que la lettre «F» figurant dans l’élément figuratif du signe contesté ne sera pas prononcée lorsqu’elle fera référence à ce signe.
Cela signifie que, pour une partie du public pertinent analysé, la différence phonétique la plus pertinente entre les signes est le phonème supplémentaire «L» présent dans la première syllabe de la marque antérieure.
Pour les raisons indiquées dans la comparaison visuelle des signes ci-dessus, qui s’appliquent également, par analogie, à la comparaison phonétique, il convient de prendre dûment en considération la différence placée dans les parties initiales des prononciations des signes.
Par conséquent, en fonction des différentes règles de prononciation dans différentes parties du territoire pertinent, le degré de similitude phonétique entre les signes est considéré comme variant de moyen à élevé.
Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification claire et immédiatement perceptible pour le public pertinent analysé. Étant donné qu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.
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Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure n’a de signification en rapport avec aucun des produits en cause du point de vue de la partie du public pertinent analysée. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Les produits contestés sont supposés identiques aux produits de l’opposante compris dans les classes 18, 20, 21 et 28. Les produits concernés s’adressent au grand public et aux professionnels dont le degré d’attention à l’égard des achats en cause varie de moyen à élevé.
S’il existe une identité entre les produits, une telle constatation implique que, pour éviter un risque de confusion, le degré de différence entre les marques en cause doit être élevé (13/11/2012, T-555/11, tesa TACK, EU:T:2012:594, § 53 et jurisprudence citée).
En effet, les différences relevées entre les signes sur le plan visuel doivent être considérées comme élevées, comme exposé en détail dans la section c) de la présente décision. Du point de vue du public pertinent analysé, les signes sont neutres sur le plan conceptuel. La marque antérieure possède un caractère distinctif intrinsèque moyen qui lui confère une protection normale dans le cadre de l’appréciation.
Certes, le degré de similitude entre les signes est plus élevé sur le plan phonétique qu’au niveau visuel. Toutefois, le degré moyen, voire élevé, de similitude phonétique est, en l’espèce, compensé par les autres facteurs qui doivent être pris en compte dans le cadre d’une appréciation globale du risque de confusion. La Cour a retenu que, afin d’évaluer l’importance attachée au degré de similitude visuelle, auditive et conceptuelle entre les signes, il convient de tenir compte de la catégorie des produits ou services en cause et des conditions dans lesquelles ils sont commercialisés (22/09/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323,
§ 27).
Les produits concernés par les signes en conflit peuvent être résumés comme suit:
Bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; parapluies et parasols; cannes; cuir et simili cuir, peaux d’animaux; sellerie, fouets et vêtements pour animaux; produits spécifiques en cuir ou en imitation cuir compris dans la classe 18.
Meubles et ameublement; quincaillerie non métallique; statues, figurines, objets d’art, ornements et décorations en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques; logements et lits pour animaux; récipients, et fermetures et leurs supports, non métalliques; matériaux à l’état brut et mi-ouvrés tels que ambre, os, écaille; échelles et marches mobiles, non métalliques; présentoirs, stands et signes compris dans la classe 20.
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Ustensiles de nettoyage, brosses et matériaux pour la brosserie; verre brut et mi-ouvré; articles de jardinage; vaisselle, ustensiles de cuisine et récipients; ustensiles cosmétiques, d’hygiène et de beauté; installations sanitaires pour salles de bains; articles pour animaux; articles pour l’entretien de vêtements et de chaussures; statues, figurines, plaques et objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre compris dans la classe 21.
Jouets, jeux et jouets; équipements de sport et d’exercice physique; décorations festives, parures de fête et arbres de Noël artificiels; appareils pour aires de foire et terrain de jeux compris dans la classe 28.
La plupart de ces catégories de produits sont généralement achetées dans des magasins où les clients peuvent soit choisir eux-mêmes les produits qu’ils souhaitent acheter, soit se faire assister par le personnel de vente. Si une communication orale sur le produit et sur la marque n’est pas exclue, le choix des produits se fait généralement de manière visuelle. Il est également courant de commander ces produits en ligne ou dans des catalogues de vente par correspondance, dans lesquels le consommateur est principalement guidé par les informations visuelles concernant les caractéristiques des produits.
En ce qui concerne les produits onéreux et rarement achetés comme des parcs d’attractions destinés à un public professionnel, ils impliquent des considérations d’achat minutieuses de la part du consommateur, qui perdra nécessairement la spécification du produit et sera influencé par l’aspect visuel de la marque associé à ces achats.
En outre, pour certains des produits pertinents, leur apparence et leurs aspects esthétiques ont une incidence déterminante sur la décision d’achat (par exemple, les sacs à main et autres articles de maroquinerie qui sont des articles de mode; les meubles ont tendance à être assortis à des meubles ou vice versa; certains types de jouets tels que poupées, etc.). Pour certains autres produits, les consommateurs ont tendance à lire attentivement leur description technique ou à contrôler eux-mêmes les produits afin de s’assurer qu’ils sont adaptés à la destination (par exemple, ustensiles pour le ménage, articles de sport, matières premières utilisées dans la fabrication d’autres produits, etc.). S’agissant d’une grande partie des produits, tels que les articles de nettoyage domestique, il convient de relever que, s’il s’agit de produits de consommation assez ordinaires, dans lesquels le consommateur est susceptible de faire preuve d’un niveau d’attention moyen, ils sont achetés dans des supermarchés ou des établissements où les produits sont disposés sur des rayons et les consommateurs sont guidés par l’impact visuel de la marque qu’ils recherchent (voir, par analogie, 15/04/2010, 488/07-, Egléfruit, EU:T:2010:145).
Dès lors, la perception visuelle des marques en cause interviendra, normalement, avant l’acte d’achat pour l’ensemble des produits concernés.
La division d’opposition ne voit aucune raison évidente, et l’opposante n’a pas non plus avancé d’argumentation convaincante à cet égard, quant à la raison pour laquelle la similitude phonétique entre les signes devrait se voir accorder plus de poids dans l’appréciation de l’ensemble des produits en cause.
Dès lors, l’aspect visuel est considéré comme jouant un rôle plus important dans l’appréciation globale du risque de confusion (06/10/2004-, – 117/03--119/03 COD 171/03, NL, EU:T:2004:293, § 50). Il s’ensuit que les différences visuelles considérables entre les signes induites par les parties initiales différentes des signes et accentuées par la stylisation clairement différente des éléments verbaux respectifs des signes sont particulièrement pertinentes lors de l’appréciation du risque de confusion entre eux.
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Compte tenu de tout ce qui précède, dans l’esprit du public pertinent qui perçoit les mots «Flabelus» et «FAVELUX» comme dépourvus de signification, il n’existe aucun risque de confusion, même en ce qui concerne les produits identiques.
L’appréciation qui conduit à cette conclusion est fondée sur l’impression d’ensemble produite par chacun des signes. Sans comparer le signe contesté minutieusement à la marque antérieure, ce que le public pertinent ne fera certainement pas dans le cours normal des événements, les différences visuelles entre les signes sont aisément perceptibles et suffisamment importantes pour permettre au public pertinent de distinguer les signes avec certitude, malgré l’image imparfaite des marques que le consommateur moyen doit normalement se fier.
La division d’opposition ne voit aucune raison pertinente de croire que le public pertinent ferait un rapprochement entre les signes en conflit et supposerait que les produits proposés sous ces marques, même s’ils seraient identiques, proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. Par conséquent, le risque d’association entre ces marques peut être exclu avec certitude.
Par conséquent, l’opposition doit être rejetée en ce qui concerne cette partie du public pertinent.
Cette absence de risque de confusion vaut également pour la partie restante du public à laquelle le mot «FAVELUX» du signe contesté véhicule une signification, ou une combinaison de significations, comme indiqué à la section c) de la présente décision. En effet, en raison des significations perçues dans le signe contesté, cette partie du public percevra les signes comme étant encore moins similaires.
Il reste à noter que, à l’appui de ses allégations concernant la similitude des signes et l’existence d’un risque de confusion, l’opposante invoque plusieurs affaires antérieures dans lesquelles le Tribunal aurait établi l’existence d’un risque de confusion.
1. Arrêt du 22/09/2005, T-130/03, Travatan/TRIVASTAN, EU:T:2005:337, confirmé par l’arrêt du 26/04/2007, C-412/05 P, Travatan/TRIVASTAN, EU:C:2007:252. Le Tribunal a conclu que l’impression d’ensemble produite par les ressemblances visuelles (à savoir la coïncidence de sept lettres sur huit/neuf lettres et une coïncidence au niveau des deux premières lettres) était que les signes étaient similaires.
2. Arrêt du 19/04/2013,-537/11, Snickers, EU:T:2013:207. Le Tribunal a conclu à
l’existence d’un risque de confusion entre «KICKERS» et , observant que les signes contenaient respectivement sept et huit lettres, et que leurs six dernières lettres, «-ickers», étaient identiques, ce qui a conduit à la conclusion qu’il existait un degré moyen de similitude visuelle entre les signes.
3. Arrêt du 06/04/2017, 49/16-, NIMORAL/NEORAL, EU:T:2017:259. Le Tribunal a conclu à l’existence d’un risque de confusion, en relevant que cinq des lettres des signes en conflit étaient identiques et placées dans le même ordre, à savoir la lettre «n» par laquelle les signes débutent et les lettres «o», «r», «a» et «l» par lesquelles ils se terminaient, qui forment également le suffixe «oral». Le Tribunal a conclu que, dans la mesure où les différences entre les signes se limitaient à leurs parties centrales, à savoir la voyelle «e» dans la marque antérieure et les lettres «i» et «m» de la marque demandée, le degré de similitude visuelle entre les signes était moyen.
4. Arrêt du 25/03/2009, T-402/07, ARCOL/CAPOL, EU:T:2009:85, confirmé par l’arrêt du 04/03/2010, C-193/09 P, ARCOL/CAPOL, EU:C:2010:121. Contrairement aux
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arguments de l’opposante présentés dans ses observations du 25/01/2023 et, à nouveau, le 16/05/2023, le Tribunal a conclu que les signes, considérés dans leur ensemble, n’étaient ni visuellement ni phonétiquement similaires et qu’il n’existait pas de risque de confusion entre eux. Dès lors, l’affirmation de l’opposante selon laquelle ces signes ont été jugés similaires et qu’il a été conclu à l’existence d’un risque de confusion en l’espèce est erronée.
5. Arrêt du 03/03/2015, 366/11-RENV, Zebexir, EU:T:2015:129. Le Tribunal a conclu que les différences visuelles créées par les parties centrales et finales des signes «ZEBINIX» et «ZEBEXIR», à savoir les groupes de lettres «inix» dans la marque antérieure et «exir» dans la marque demandée (qui ont en commun les lettres «i» et «x», ce dernier étant frappant sur le plan visuel), n’étaient pas suffisantes pour écarter l’impression de similitude créée par la partie initiale commune «zeb» des signes.
6. Arrêt du 24/09/2014, T-493/12, Gepral, EU:T:2014:807. Le Tribunal a considéré que, contrairement aux conclusions de la chambre de recours, qui n’acceptaient qu’un certain degré de similitude visuelle entre les signes, à savoir «DELPRAL» et «GEPRAL», ceux-ci auraient dû être considérés comme fortement similaires sur le plan visuel. Premièrement, la différence entre les premières lettres majuscules «D» et «G», dont le contour et la forme sont visuellement similaires, n’a pas été considérée comme significative. Deuxièmement, la lettre supplémentaire «l» de la marque antérieure a été considérée comme étant indistincte aux côtés des impressions visuelles globales similaires des signes en conflit.
7. Arrêt du 28/11/2013, T-374/09, Ganeder, EU:T:2013:616. Le Tribunal a considéré que la chambre de recours avait commis une erreur en concluant qu’il existait une différence visuelle claire entre les signes, «GANTER» et «GANEDER», étant donné que la seule différence visuelle entre ces signes était la présence des lettres «e» et «d» dans la partie centrale de la marque demandée et de la lettre «t» dans la partie centrale de la marque antérieure.
8. Arrêt du 26/06/2018,-556/17, STAROPILSEN; STAROPLZEN/STAROPRAMEN et al., EU:T:2018:382. Le Tribunal a conclu que les signes étaient similaires à un degré élevé sur le plan visuel étant donné que les éléments verbaux partageaient la même structure et que les parties initiales «STAROP» et les terminaisons «EN» étaient identiques.
La division d’opposition observe que les circonstances du cas d’espèce sont toutefois différentes.
Contrairement aux affaires pertinentes susmentionnées invoquées par l’opposante, les signes en cause en l’espèce ne coïncident pas par leurs parties initiales. Au contraire, les parties initiales des signes sont sensiblement différentes, respectivement «Flab-» et «FAV-», ce qui est encore renforcé par les stylisations très différentes des éléments verbaux «Flabelus» et «FAVELUX». Les lettres communes entre les signes sont dispersées dans les mots. Cela, associé aux nettes différences dans la stylisation globale des signes, qui, en l’espèce, sont toutes deux des marques figuratives (et il s’agit là d’une autre différence par rapport à la jurisprudence invoquée par l’opposante), empêche de conclure à un degré moyen de similitude visuelle entre elles. Pour les raisons exposées à la section c) de la présente décision et qui ne s’écartent pas de la jurisprudence susmentionnée, les signes en cause ne peuvent être jugés similaires qu’à un faible degré sur le plan visuel. Les lettres communes des signes en cause ne forment pas, et du point de vue du public pertinent, une suite de lettres perceptible dans la partie initiale des signes, pas même une séquence de deux lettres (comme dans «Travatan»/«TRIVASTAN»). Ils ne forment pas non plus une séquence de lettres suffisamment longue dans une autre partie du signe (contrairement à ce qui est le cas dans
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«KICKERS»/«Snickers»). Dès lors, les signes en conflit ne sauraient être considérés c omme étant au moins partiellement identiques en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents. Par conséquent, les conclusions du Tribunal dans le cadre de la procédure susmentionnée ne sauraient être appliquées en l’espèce. Les arguments de l’opposante à cet égard doivent donc être rejetés comme non fondés.
Il s’ensuit que l’opposition doit être rejetée dans son intégralité, même à supposer que tous les produits contestés soient identiques aux produits de l’opposante.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à la demanderesse sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
SAM GYLLING Solveiga Bieza Gilberto Macias Bonilla
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.
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ANNEXE 1
La liste complète des produits et services couverts par l’enregistrement de la marque de l’Union européenne antérieure no 18 641 478, compris dans les classes 3, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28 et 35 et sur lesquels l’opposition est fondée:
Classe 3: Cosmétiques et produits de toilette non médicinaux; Dentifrices non médicinaux; Parfumerie, huiles essentielles; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; Produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.
Classe 14: Métaux précieux et leurs alliages; Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi- précieuses; Horlogerie et instruments chronométriques;
Classe 16: Papier et carton; Produits de l’imprimerie; Articles pour reliures; Photographies
[imprimées]; Articles de papeterie et articles de bureau (à l’exception des meubles); Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; Matériel et matériel pour le dessin pour artistes; Pinceaux; Matériel d’enseignement à l’exception des appareils; Feuilles, pellicules et sacs en matières plastiques pour l’emballage et l’empaquetage; Caractères d’imprimerie, clichés.
Classe 18: Cuir et imitations du cuir; Peaux d’animaux; Bagages et sacs à porter; Parapluies et parasols; Cannes; Fouets et sellerie; Colliers, laisses et vêtements pour animaux.
Classe 20: Meubles, miroirs, cadres; Conteneurs non métalliques pour le stockage ou le transport; Os, corne, baleine ou nacre bruts ou mi-ouvrées; Coquilles; Écume de mer; Ambre jaune.
Classe 21: Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; Ustensiles de cuisine et vaisselle, à l’exception des fourchettes, couteaux et cuillères; Peignes et éponges; Brosses; Matériaux pour la brosserie; Articles de nettoyage; Verre brut ou mi- ouvré (à l’exception du verre utilisé dans la construction); Articles de verrerie, porcelaine et faïence.
Classe 24: Textiles et substituts de textiles; Linge; Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.
Classe 25: Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe 26: Dentelles, broderies et broderies, et rubans et nœuds de mercerie; Boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles; Fleurs artificielles; Articles décoratifs pour la chevelure; Cheveux postiches.
Classe 27: Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; Tentures murales, non en matières textiles.
Classe 28: Jeux, jouets; Appareils de jeux vidéo; Articles de gymnastique et de sport; Décorations pour arbres de Noël;
Classe 35: Services de vente en gros et au détail dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux pour les produits suivants: Produits cosmétiques et de toilette non médicinaux, dentifrices non médicinaux, produits de parfumerie, huiles essentielles, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, nettoyer, nettoyer, polir, dégraisser et abraser; Services de vente en gros et au détail dans les commerces et via des réseaux
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informatiques mondiaux pour les produits suivants: Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses, instruments chronologiques et chronomatiques; Services de vente en gros et au détail dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux pour les produits suivants: Papier et carton, produits de l’imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie et fournitures de bureau, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour dringues et matériel pour les artistes, pinceaux, blanchissants et équipements didactiques, feuilles plastiques, films et sacs pour l’emballage et l’empaquetage, caractères Printers, clichés d’imprimerie; Services de vente en gros et au détail dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux en cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux, bagages et sacs de transport, parapluies et parasols, cannes, fouets et sellerie, colliers, laisses et vêtements pour animaux; Services de vente en gros et au détail dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux pour les produits suivants: Meubles, miroirs (verres d’apparence), cadres d’images, conteneurs non métalliques pour stockage ou transport, os, corne, fanon de baleine ou nacre, écailles, écume de mer, Yellow ambre; Services de vente en gros et au détail dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux pour les produits suivants: Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, vaisselle de cuisine et vaisselle, couteaux et cuillères, peignes et éponges, brosses, matériaux de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence; Services de vente en gros et au détail dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux de textiles et de substituts de textiles, linge de maison, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; Services de vente en gros et au détail dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux pour les produits suivants: Vêtements, chaussures, chapellerie; Services de vente en gros et au détail dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux pour les produits suivants: parures de dentelle, broderies et broderies, rubans et nœuds de Haberdasherie, boutons, crochets et œillets, Pins et aiguilles, fleurs artificielles, ornements hair, cheveux False; Services de vente en gros et au détail dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux pour les produits suivants:
Tapis, nattes de chiens, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles; Services de vente en gros et au détail dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux pour les produits suivants: jeux et jouets, appareils de jeux vidéo, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël.
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ANNEXE 2
La liste complète des produits contestés visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 711 441 compris dans les classes 18, 20, 21 et 28:
Classe 18: Peaux chamoisées autres que pour le nettoyage; Récipients industriels en cuir pour l’emballage; KID; Imitations du cuir; Cuir imitation vendu en vrac; Étiquettes adhésives en cuir pour sacs; Valves en cuir; Peaux d’animaux de boucherie; Peaux corroyées; Fourrures vendues en vrac; Cuir brut ou mi-ouvré; Cuir en polyuréthane; Cuir pour meubles; Cuir pour chaussures; Cuir et imitations du cuir; Cuir vendu en vrac; Snakeskin; Fourrure; Carton-cuir; Sangles de cuir; Bandelettes en cuir; Étiquettes en cuir; Étiquettes en cuir pour vêtements;
Lanières de cuir; Toile de cuir; Garnitures de cuir pour meubles; Bandoulières
[courroies] en cuir; Porte-documents en cuir; Moleskine [imitation du cuir]; Gaines de ressorts en cuir; Garnitures de harnachement; Revêtements de meubles en cuir; Peaux et autres cuirs travaillés ou semi-travaillés; Fourrure mi-ouvrée; Porte- cartes en imitation cuir; Porte-cartes en cuir; Courroies de patins; Sangles pour équipement de soldats; Brides pour guider les enfants; Boîtes à chapeaux en imitation cuir; Crampons en cuir; Cordons en cuir; Boîtes en cuir; Boîtes en cuir ou en carton-cuir; Cuir pour harnais; Courroies en imitation cuir; Bandoulières
[bandoulières]; Baudruche; Fils de cuir; Cuir vegan; Bandoulières (ceintures);
Objets à mâcher en peau de mouton pour chiens; Tefilline [phylactères]; Trousses de toilette vendues vides; Bandoulières en cuir; Feuilles imitation cuir destinées à la fabrication; Feuilles de cuir destinées à la fabrication; Boues [parties de peaux];
Fourrure de fourrure; Draps de pluie pour chevaux; Manteaux de pluie pour chiens de compagnie; Licous; Colliers de chevaux; Selles pour chevaux; Étriers; Étrivières; Arçons de selles; Bouchons pour fers à cheval; Martingales; Leggins pour animaux; Laisses; Guêtres pour chevaux; Articles de sellerie; Articles de sellerie en cuir; Laisses pour chevaux; Vêtements pour chevaux; Vêtements pour chiens; Garnitures de harnachement en fer; Genouillères pour chevaux; Harnais; Bandelettes pour chiens; Colliers électroniques pour animaux domestiques;
Rênes [harnais]; Sangles à rubans pour chevaux; Sangles de paille; Courroies en cuir [sellerie]; Soutiens-gorge; Harnais pour chevaux; Capes pour animaux domestiques; Couvertures et emballages pour animaux; Couvertures pour animaux; Couvertures de selles; Bonnets auriculaires pour chevaux; Chapeaux pour animaux domestiques; Costumes pour animaux; Couvertures de chevaux;
Fouets de chasse; Laisses pour animaux; Laisses pour animaux domestiques;
Laisses pour chiens; Masques anti-mouches pour animaux; Cagoules pour chevaux; Pièces en caoutchouc pour étriers; Housses de selles d’équitation; Fouets; Martinets [fouets]; Crosses de jockey; Fers à cheval métalliques; Étriers métalliques; Fers à cheval non métalliques; Parkas pour chiens; Bottes équines;
Fers à cheval; Fers à cheval en matières plastiques; Manteaux pour chats;
Manteaux pour chiens; Stores [harnachement]; Aveugles pour la volaille afin de prévenir les combats; Guêtres et genouillères pour chevaux; Colliers pour chats;
Colliers pour animaux domestiques; Colliers pour animaux de compagnie contenant des informations médicales; Colliers pour chiens; Colliers pour animaux; Bandeaux pour la tête pour chevaux; Hods de protection; Selles pour chevaux; Harnais pour animaux; Draps pour mouches pour chevaux; Attaches de selles; Mors pour animaux [harnachement]; Musettes à fourrage; Guêtres pour chevaux; Dispositifs pour le transport d’animaux [sacs]; Chaussures pour chiens; Couvertures pour chevaux; Muselières; Nœuds pour les cheveux pour animaux domestiques; TRACES [harnachement]; Bridons; Brides [harnais]; Parasols imperméables; Parasols; Parapluies japonais en papier huilé [janome-gasa];
Parapluies japonais en papier [karakasa]; Anneaux pour parapluies; Housses de parasols; Parties de parapluies métalliques; Baleines pour parapluies ou parasols;
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Cannes de parapluies; Fourreaux de parapluie; Parapluies; Parapluies à air plein; Parasols de plage; Parapluies de patio; Parapluies de golf; Parapluies pour enfants; Parapluies ou parasols; Parapluies télescopiques; Ombrelles et parapluies combinés; Fourreaux de parapluies; Poignées de parapluies; Embouts spécialement conçus pour les bâtons de marche; Cannes de rotin; Bâtons de marche; Bâtons de grattage; Cannes pliantes; Cannes-sièges; Bâtons d’alpinisme; Bâtons de randonnée; Poignées de cannes; Randsels [sacs d’écoliers japonais]; Étuis vides pour instruments pour médecins; Sacs imperméables; Sacs de sport; Sacs d’athlétisme tous usages; Sacs de sport à usage général; Mallettes pliantes; Sacs pour souvenirs; Sacoches; Bagages; Coffrets à noix; Bagages de voyage; Poignées de valises; Porte-monnaie; Valises à bagages; Valises avec étagères encastrées; Valises à roulettes; Bagages de voyage; Mallettes vides pour produits cosmétiques; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; Trousses de voyage [maroquinerie];
Minaudières; Sacs à main de soirée; Havresacs; Porte-monnaie en métaux précieux; Porte-monnaie non en métaux précieux; Sacs pochettes; Sacs à main pour femmes; Sacs à main en imitation cuir; Pochettes [bourses]; Porte-monnaie de cuir; Portefeuilles en cuir; Porte-monnaie en cuir; Portefeuilles en cuir pour cartes de crédit; Pochettes en cuir; Valises en cuir; Sacs-jumelles; Sacs à main en cuir; Caisses en cuir; Étuis pour clés en cuir et peau; Sacs et portefeuilles en cuir; Filets à provisions; Trousses de toilette pour le transport de produits de toilette; Affaires de voyage; Sporrans; Étuis spéciaux conçus pour le transport de cannes pliables; Sacs pour le week-end; Sacs d’affaires; Sacs à provisions réutilisables; Sacoches à outils vendues vides; Sacs souples pour vêtements;
Caisses en simili cuir; Étuis pour cravates; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; Porte-cartes de visite; Porte-adresses pour bagages; Supports pour pièces de monnaie; Porte-cartes de crédit; Étuis pour cartes de crédit en imitation cuir; Housses pour vêtements; Étuis pour permis de conduire; Étuis pour cartes d’abonnement; Valises de transport; Étuis pour clés sous forme d’étuis; Étuis pour clés; Étuis de transport pour documents; Housses pour costumes, chemises et robes; Organiseurs d’emballage de valises; Porte- cartes de crédit [portefeuilles]; Étuis pour cartes de crédit en cuir; Étuis pour cravates de voyage; Sacs-housses pour vêtements pour le voyage; Sacs-housses pour vêtements de voyage en cuir; Housses pour bagages; Housses pour vêtements de voyage; Boîtes à chapeaux en cuir; Boîtes à chapeaux pour le voyage; Porte-cartes [maroquinerie]; Porte-cartes [portefeuilles]; Sacs de campeurs; Malles et valises; Étuis pour clés en imitation cuir; Boîtes en fibre vulcanisée; Coffrets à maquillage; Gibecières [accessoires de chasse]; Modules de compactage conçus pour les bagages; Poignées [sacs]; Poignées pour le transport de sacs à provisions; Sangles à bagages; Sangles à bagages verrouillables; Bandoulières pour sacs à main; Lanières pour porte-monnaie; Sacs portés sur l’épaule; Porte-bébés; Sacs de paquetage; Sacs à chariots; Sacs à main d’empeigne; Porte-bébés à porter sur soi; Étiquettes métalliques pour bagages; Valises motorisées; Petits porte-monnaie; Petits sacs à dos; Petits sacs pour hommes; Petites valises; Petites pochettes; Sacs à main de mode; Porte- musique; Malles; Portmanteaus; Sacs d’alpinistes; Sacs à bandoulière pour enfants; Sacs de plage; Carcasses de sacs [éléments structurels de sacs]; Étiquettes pour bagages en caoutchouc; Sacs tricotés autres qu’en métaux précieux; Porte-monnaie non en métaux précieux; Portefeuilles en métaux précieux; Portefeuilles de cheville; Porte-monnaie multiusages; Porte-couches; Portefeuilles de poignet; Portefeuilles autres qu’en métaux précieux; Portefeuilles comprenant des porte-cartes; Portefeuilles à fixer aux ceintures; Bourses montées au poignet; Pochettes; Pochettes en feutre; Étuis pour clés; Pochettes pour maquillage, clés et autres objets personnels; Pochettes à cordes à tiroirs; Sacs à roulettes; Sacs à langer; Fourre-tout pour vêtements de sport; Sacs à anses tous
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usages; Sacs à porter au poignet; Sacs à dos de randonnée; Sacs de voyage en matières plastiques; Fourre-tout; Pochettes japonaises multifonctions (shingen- bukuro); Sacs à dos à roulettes; Sacs porte-bébés; Sacs en kit; Sacs de randonnée; Sacs à dos; Porte-bébés dorsaux; Sacs à dos sur roulettes; Sacoches de selles; Sacs à courrier; Sets de voyage; Cadres de sacs; Cadres de porte- monnaie; Carcasses de sacs à main; Sacs d’écoliers; Sacs à dos scolaires; Sacs à livres; Étiquettes pour bagages [maroquinerie]; Sacs de voyage en imitation cuir;
Sacs à roulettes; Bagages à roulettes; Sacs à main; Sacs en simili-cuir; Sacs en cuir; Bourses de mailles; Trousses de toilette non ajustées; Trousses de maquillage vendues vides; Trousses de toilette; Trousses à maquillage; Sacs banane et bananes; Hippoacs; Trousses vides pour produits cosmétiques; Sacs banane; Sacs en toile; Sacs en fourrure artificielle; Sacs en tissu éponge; Sacs à usage capillaire; Sacs pour vêtements de sport; Sacs; Sacs à raser vendus vides; Sacs de musique; Carnets d’écoliers; Sacs à provisions en peau; Sacs à provisions en toile; Sacs à provisions à deux roues; Sacs de sport; Sacoches à outils vides; Sacoches à outils vides pour motocyclettes; Pochettes à outils, vendues vides; Sacs de travail; Sacs à bandoulière; Sacs pour maquettes
(omamori-ire); Sacs à bandoulière; Sacs à roulettes; Sacs à provisions à roulettes; Sacs fourre-tout pour articles d’épicerie; Sacoches à outils vides; Sacs pour chaussures; Sacs de week-end; Sacs à tricoter; Sacs à cordes à tiroirs; Sacs de vol; Sacs à poignées; Sacs à chaussures pour le voyage; Sacs à roulettes; Sacs
à main, porte-monnaie et portefeuilles; Sacs à godets; Porte-cartes de visite sous forme de portefeuilles; Porte-billets; Filets à provisions en matières textiles; Sacs
[enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage; Conférenciers; Attaché-cases en cuir; Pochettes de folio; Porte-documents; Porte-œuvres d’art [étuis]; Attaché- cases en imitation cuir; Porte-documents et attaché-cases; Bagages; Malles de kori wicker.
Classe 20: Statues en ambre; Figurines en rotin; Statues en cire; Statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Statuettes en ambre; Figurines en résine moulée à froid; Statuettes en résine; Statuettes en résines synthétiques; Objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Décorations murales adhésives en cire; Décorations murales adhésives en bois; Statuettes en ivoire; Statuettes en os; Sculptures en bois; Sculptures en matières plastiques; Statues en plâtre;
Décorations murales en cire; Décorations murales en bois; Décorations en matières plastiques pour aliments; Sculptures décoratives en cire; Sculptures décoratives en bois; Sculptures décoratives en plâtre; Modèles réduits décoratifs en cire; Modèles réduits décoratifs en bois; Embouts décoratifs pour fenêtres; Trophées en matières plastiques; Objets d’art en ambre; Objets d’art en plâtre; Objets d’art en paille; Objets d’art en cire; Objets d’art en bambou; Objets d’art en bois; Objets d’art en ambre; Objets d’art en matières plastiques; Objets d’art en liège; Plaques décoratives en matières plastiques; Plaques murales décoratives non en matières textiles [meubles]; Plaques décoratives en plâtre; Plaques décoratives en cire; Boules de gaze; Figurines articulées décoratives en plâtre;
Figurines articulées décoratives en plastique; Figurines en gypse; Figurines en cire; Figurines en bois; Figurines en dérivés de gypse; Figurines en résine de bois;
Décorations de fêtes en bois, autres que décorations pour arbres; Trophées en bois; Objets d’art en bref de noix; Objets d’art de foin; Animaux empaillés; Animaux rembourrés [autres que jouets]; Figurines miniatures en plastique; Modèles réduits
[ornements] en résine synthétique; Figurines décoratives [modèles réduits] en matières plastiques; Modèles réduits d’avions [ornements] en matières plastiques; Modèles réduits d’avions [ornements] en cire; Modèles réduits d’avions
[ornements] en bois; Modèles réduits d’avions [ornements] en résine synthétique; Modèles réduits de voitures [ornements] en résine synthétique; Modèles réduits de voitures [ornements] en bois; Modèles réduits d’animaux [ornements] en
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matières plastiques; Modèles réduits d’animaux [ornements] en cire; Modèles réduits de véhicules [ornements] en matières plastiques; Modèles réduits de véhicules [ornements] en cire; Modèles réduits de véhicules [ornements] en résine synthétique; Modèles réduits [ornements] en cire; Modèles réduits [ornements] en bois; Modèles réduits [ornements] en plâtre; Modèles réduits [ornements] en plastique; Figurines décoratives [modèles réduits] en cire; Figurines décoratives
[modèles réduits] en bois; Figurines décoratives [modèles réduits] en résine synthétique; Modèles réduits d’animaux [ornements] en bois; Sculptures en bois; Statues en bois; Centres de table [ornements] en bois; Attrape-rêves [décoration];
Statues en matières plastiques; Modèles réduits en plastique pour la décoration; Ornements de fêtes en plastique; Faux aliments en matières plastiques; Décorations pour gâteaux en matières plastiques; Décorations de table en matières plastiques; Garnitures en plastique pour gâteaux; Modèles réduits décoratifs en plâtre; Bustes en ivoire; Bustes en cire; Bustes en os; Bustes en bois; Bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Bustes en matières plastiques; Oiseaux empaillés; Sculptures en cire; Os sculptés; Crucifix en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, autres qu’articles de bijouterie; Mobiles [décoration]; Carillons à vent [décoration]; Œuvres d’art mural 3D réalisées en bois; Verre pour l’encadrement d’art; Figurines articulées décoratives en cire; Figurines articulées décoratives en bois; Foin onigaya
[matériau brut ou semi-ouvré]; Rubans de paille; Ambre jaune; Os d’animaux (à l’état brut ou semi-ouvrés); Nacre à l’état brut; Barres d’ambroïne; Succédanés de l’écaille; Dents d’animaux; Ivoire brut ou mi-ouvré; Ivoire; Griffes d’animaux; Cornes d’animaux; Rotin [matériau brut ou semi-ouvré]; Rotin; Bois d’animaux; Corne brute ou mi-ouvrée; Roseau (matière première ou semi-ouvrée); Roseau
[matière à tresser]; Coquilles (brutes ou semi-ouvrées); Corail; Corail [brut ou mi- ouvré]; Corozo; Baleines; Osier; Nacre; Coquilles de bulots; Nacre brute ou mi- ouvrée; Bambou; Bambou brut ou mi-ouvré; Rubans de bois; Sabots d’animaux; Tresses de paille; Cannes en bambou; Coquilles; Écume de mer; Écume de mer
(produit brut ou semi-ouvré); Cordons en liège; Écailles de tortues brutes ou mi- ouvrées; Cornes artificielles; Baleine brute ou mi-ouvrée; Trépans (matières premières ou semi-ouvrées); Paille tressée à l’exception des nattes; Tonneaux et tonneaux, non métalliques; Fermetures de récipients non métalliques; Harasses et palettes, non métalliques; Cercueils et urnes funéraires; Capsules de café vides en matières plastiques; Barils de pluie non métalliques; Réservoirs d’eau industriels, ni en métal, ni en maçonnerie; Éléments de coin non métalliques pour conteneurs; Plateaux non métalliques autres qu’à usage domestique; Plateaux empilables en matières plastiques; Réservoirs de stockage de gaz ni en métal, ni en maçonnerie; Réservoirs de stockage ni en métal, ni en maçonnerie; Réservoirs de stockage de liquides non métalliques [récipients]; Réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; Réservoirs d’eau non métalliques [conteneurs]; Réservoirs d’eau en matières plastiques à usage industriel; Réservoirs d’eau en matières plastiques à usage agricole; Réservoirs d’eau en matières plastiques à usage domestique; Boîtes en bois décoratives; Boîtes décoratives en matières plastiques;
Distributeurs non métalliques fixes de mouchoirs; Distributeurs non métalliques fixes de sacs pour déjections canines; Récipients transparents pour l’emballage commercial; Plateaux non métalliques transparents pour aliments à usage commercial; Récipients, et fermetures et leurs supports, non métalliques; Récipients non métalliques pour le stockage, autres que pour le ménage ou la cuisine; Récipients non métalliques pour la manipulation de produits autres que pour le ménage ou la cuisine; Récipients non métalliques pour liquides, autres que pour le ménage ou la cuisine; Récipients non métalliques sous forme de fûts;
Récipients non métalliques conçus pour le conditionnement de la bière; Récipients non métalliques vides pour le stockage d’outils; Récipients en jonc; Récipients en corne; Récipients en os; Récipients en bois autres qu’à usage domestique ou pour
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la cuisine; Caisses en matières plastiques pour la fabrication de compost; Récipients en matériau synthétique autres que pour le ménage ou la cuisine; Récipients à œufs en plastique [emballages]; Pots à lait non métalliques; Récipients non métalliques pour combustibles liquides; Corbeilles à pommes de terre [meubles]; Jerricans (non métalliques); Bacs à compost en matériaux non métalliques; Récipients en matières plastiques pour compost; Bacs à compost en matériaux non métalliques; Récipients sous forme de boîtes en bois; Récipients à eau portables en matières plastiques [conteneurs]; Caisses de recyclage non métalliques; Récipients d’emballage en bois; Bacs conçus pour faciliter la décomposition des matières organiques [non métalliques]; Boîtes d’emballage prêtes à l’emploi [bois]; Boîtes d’emballage prêtes à l’emploi [plastique]; Conteneurs non métalliques [entreposage, transport]; Conteneurs flottants non métalliques; Coffres muraux; Récipients souples en matières plastiques pour le transport de liquides; Récipients souples en matières plastiques pour le stockage de liquides; Enveloppes en bois pour bouteilles; Caisses d’emballage en bois; Récipients en matières plastiques thermoformés autres qu’à usage domestique ou pour la cuisine; Décharges non métalliques autres qu’à usage médical; Jerricanes non métalliques; Paniers en bambou à usage industriel; Housses spécialement conçues pour la manutention et le transport de bouteilles non métalliques pour le gaz comprimé; Coffrets en ambre; Coffrets en roseau; Coffrets en ivoire; Coffrets en corne [meubles]; Coffrets en celluloïd [meubles]; Coffrets en os; Coffrets en fanons de baleine; Coffrets en osier; Coffrets en nacre en nacre;
Coffrets en bois; Coffrets en écume de mer; Capsules [récipients non métalliques];
Coffrets en écaille; Coffrets en liège; Boîtes empilables en bois; Boîtes de transport non métalliques; Bacs de collecte non métalliques; Boîtes de rangement pour oreillers [meubles]; Caisses de stockage non métalliques; Boîtes en bois ou en matières plastiques; Boîtes en bois plaqué de papier; Boîtes en matières plastiques stratifiées; Boîtes en plastique; Coffres de sécurité non métalliques;
Boîtes de rangement en matières plastiques; Boîtes empilables en matières plastiques; Boîtes empilables en fibre comprimée; Boîtes empilables en matières plastiques; Boîtes d’emballage plates en bois; Boîtes d’emballage plates en plastique; Boîtes d’emballage pliables en bois; Boîtes d’emballage pliables en plastique; Boîtes cylindriques non métalliques; Cylindres non métalliques pour gaz; Sacs d’animaux sous forme de boîtes; Boîtes de collecte non métalliques; Récipients non métalliques autres qu’à usage domestique ou pour la cuisine; Récipients non métalliques pour stockage; Conteneurs non métalliques de transport; Récipients d’emballage non métalliques; Coffres à serrure non métalliques; Tambours non métalliques autres qu’à usage domestique ou pour la cuisine; Réservoirs d’eau à usage domestique, ni en métal ni en maçonnerie; Boîtes à outils non métalliques vides; Boîtes à outils vides non métalliques; Caisses non métalliques pour bouteilles; Capsules temporelles non métalliques; Bacs non métalliques [à l’exception des poubelles]; Bacs de recyclage non métalliques à usage commercial; Récipients non métalliques pour le keging;
Récipients non métalliques sous forme de bacs; Distributeurs de serviettes en papier [fixes, non métalliques]; Casiers; Casiers à bagages; Armoires à pharmacie; Boîtes en bois; Boîtes de rangement en bois; Boîtes en bois pour le rangement de jouets; Boîtes en bois pour le conditionnement industriel; Coffres en bois pour le rangement de jouets; Coffres; Bouchons en bois pour récipients d’emballage industriels; Planches en bois; Réservoirs de stockage du bois; Bacs en bois; Cuves en bois [à l’exception des baignoires]; Garde-manger; Bacs non métalliques à vidange d’huile; Récipients industriels en bambou; Récipients non métalliques pour le gaz sous pression ou l’air liquide; Distributeurs fixes de serviettes non métalliques; Châssis non métalliques pour récipients; Pièces en plastique [plateaux] pour boîtes à outils; Grandes poubelles en plastique à usage industriel; Conteneurs en matières plastiques pour le stockage de marchandises
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à transporter; Récipients en plastique pour médicaments; Récipients en matières plastiques destinés aux domaines agrochimiques; Pots d’emballage en matières plastiques; Garnitures en matières plastiques utilisées comme revêtements de contenants; Boîtes [grandes] en matières plastiques à usage industriel; Boîtes à cotillons en matières plastiques; Boîtes en matières plastiques pour l’emballage; Tambours de stockage en plastique; Composants plastiques pour récipients d’emballage; Bouchons en matières plastiques pour récipients d’emballage industriels; Réservoirs de stockage en matières plastiques; Distributeurs non métalliques fixes de protection pour lunettes de toilettes; Réservoirs d’eau en matières plastiques; Réservoirs de carburant en matières plastiques autres que pièces de véhicules; Matières plastiques pour la garniture de bagages; Boîtes d’œufs en plastique [emballages]; Plateaux à œufs en matières plastiques; Cuves de stockage en matières plastiques; Boîtes en plastique autres que poubelles; Tubes d’envoi en matières plastiques; Récipients en plastique pour médicaments à usage commercial; Plateaux en plastique [récipients] pour l’emballage des aliments; Garnitures en matières plastiques ajustées utilisées comme revêtements de contenants; Récipients de protection en matériaux non métalliques pour l’emballage de produits; Récipients de protection en matériaux non métalliques pour le stockage de marchandises; Récipients verrouillables ignifuges; Caisses non métalliques; Gabarits de chargement non métalliques pour chemins de fer; Auges à mortier non métalliques; Récipients d’emballage en matières plastiques; Distributeurs fixes de serviettes; Distributeurs fixes de papier hygiénique non métalliques; Plateaux empilables en fibre vulcanisée; Plateaux empilables en bois; Plateaux empilables en matières plastiques pour l’emballage des œufs; Récipients multifonctions et non métalliques autres qu’à usage ménager ou que pour la cuisine; Fermetures multifonctions pour récipients non métalliques autres qu’à usage ménager ou que pour la cuisine; Coffres de rangement en bois; Coffres de rangement en matières plastiques; Bouteilles
[récipients] non métalliques pour le gaz sous pression ou l’air liquide; Récipients transportables non métalliques pour gaz; Boîtes portatives [récipients] en plastique; Boîtes portatives [récipients] en bois; Valves, non métalliques;
Garnitures de portes, portails et fenêtres, non métalliques; Serrures et clés, non métalliques; Attaches non métalliques; Bouées d’amarrage non métalliques; Crochets trapézoïdaux non métalliques; Crochets pour rideaux de douche;
Crochets muraux en matériaux non métalliques; Chaînes non métalliques; Ventilateurs à usage personnel, non électriques; Girouettes non métalliques;
Tringles à vêtement en bois ou en matières plastiques; Équerres non métalliques en porte-à-faux autres que pour la construction; Couvercles amovibles pour éviers; Bouchons de ventilation en bois; Bouchons de ventilation en matières plastiques; Agrafes en bois; Ventilateurs à main; Éventails à main; Coussinets d’aspiration [fixations]; Ventouses en matières plastiques; Supports non métalliques utilisés pour la fixation de plaques; Bracelets d’identification non métalliques; Boutons [poignées] en verre; Poignées de tiroirs en verre; Éléments de chapeau d’angle non métalliques; Moules en plâtre pour le coulage de matériaux en céramique; Plateaux non métalliques; Viroles en matériaux non métalliques pour cannes; Rondelles en matières plastiques; Anneaux de fermeture non métalliques; Attaches non métalliques pour plaques d’immatriculation; Moulures élaborées à partir de substituts du bois pour cadres; Ressorts essentiellement en matières plastiques; Rondelles à ressort en matières plastiques; Rails de suspension en matériaux non métalliques; Étiquettes auriculaires en matières plastiques pour le bétail; Garnitures d’escaliers en matières plastiques; Revêtements amovibles pour éviers; Tapis d’évier; Étiquettes de mer en plastique ou en caoutchouc pour vêtements; Enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; Supports non métalliques fixes de mouchoirs; Hampes de drapeau non métalliques; Boutons en céramique;
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Poignées en céramique pour meubles; Poignées en céramique pour armoires; Poignées en céramique pour armoires, tiroirs et meubles; Poignées en céramique pour tiroirs; Ridoirs non métalliques; Dévidoirs non métalliques; Poteaux non métalliques; Moulures d’encadrement en matières plastiques; Tringles de douche; Anneaux de rideaux; Boulons d’ancrage non métalliques; Boulons d’ancrage non métalliques destinés à la construction de ponts; Anneaux de rideaux de douche; Anneaux non métalliques pour noues de taureaux; Poignées de anneaux non métalliques; Accroche-sacs non métalliques; Bobines en bois pour fil, soie, cordonnet; Poignées en matières plastiques pour portes; Poignées en porcelaine; Barres d’appui non métalliques pour baignoires; Manchons de support de tuyaux en plastique; Charnières de planchers non métalliques; Charnières non métalliques; Charnières non métalliques à ressort; Charnières non métalliques équipées d’un ressort; Pentures non métalliques; Crochets de sûreté non métalliques; Crochets pour tentures murales non métalliques; Crochets non métalliques pour serviettes; Crochets à tasse non métalliques; Crochets non métalliques pour salles de bains; Crochets non métalliques pour miroirs; Crochets non métalliques pour tableaux; Trapèzes non métalliques pour voiliers; Viseurs de porte non métalliques [non grossissants]; Protections d’arbres non métalliques; Boutons de porte non métalliques; Arrêts non métalliques pour armoires; Rails de bain non métalliques; Crochets non métalliques pour plantes; Barres d’appui non métalliques pour douches; Serre-supports non métalliques; Étiquettes d’identification pour animaux non métalliques; Écussons non métalliques; Poignées de tiroirs non métalliques; Équerres non métalliques pour scies; Crochets non métalliques; Plateaux non métalliques autres qu’à usage domestique ou pour trier ou compter l’argent; Cales non métalliques; Piquets de jardin non métalliques; Chevilles non métalliques pour chaussures; Chevilles non métalliques pour chaussures; Barres d’oliviers non métalliques; Taquets de quai non métalliques; Bâtonnets en bois pour bonbons ou glaces; Arrêts de portes en bois; Marqueurs de plantes en bois; Tuteurs non métalliques pour plantes ou arbres; Rondelles en matières plastiques; Entretoises en matières plastiques pour panneaux sandwichs; Bordures en matières plastiques pour escaliers; Bobines non métalliques autres que pièces de machines ou d’appareils; Plaques de billard non métalliques; Cadres non métalliques pour plaques d’immatriculation; Plaques de porte non métalliques; Moules en matières plastiques pour la fabrication de savon; Moules en matières plastiques pour la fabrication de savon destinés à la production commerciale; Moules en plastique pour la fabrication de meubles;
Tubes souples vides en matières plastiques; Protège-coins en matières plastiques; Boutons [poignées] en matières plastiques; Marqueurs de plantes en plastique; Étiquettes en matières plastiques; Étiquettes d’identification en plastique pour animaux; Boutons [poignées] en bois; Poignées de tiroirs en faïence; Boutons de porte en bois; Poignées de tiroirs en bois; Poignées de tiroirs en matières plastiques; Poignées de tiroirs en porcelaine; Adaptateurs d’empilage non métalliques; Protections d’arbres non métalliques [tubes]; Écrans de protection en matières plastiques pour arbres; Bouchons de lavabos en matériaux non métalliques; Tringles non métalliques pour suspendre des articles; Tringles à rideaux de douche; Barres pour rideaux de douche; Supports pour plantes;
Tringles en matières plastiques pour escaliers; Baguettes à fleurs de canne découpées; Tringles d’escaliers; Palanches; Jeux de ressorts non métalliques à incorporer dans des coussins; Jeux de ressorts non métalliques à incorporer dans des matelas; Piquets de tente non métalliques; Entretoises pour carrelages; Corsets d’arbres non métalliques; Tuteurs en bois dur; Chocs de roues non métalliques; Attaches non métalliques; Attaches non métalliques pour soulager la pression; Maillons en matériaux non métalliques; Raccords de canne en matériaux non métalliques; Bouchons non métalliques pour tubes; Bouchons non métalliques pour baignoires; Bouchons non métalliques pour douches; Plaques
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de sémifuge en matières plastiques; Chevalets de sciage; Dévidoirs non métalliques, non mécaniques ou de parties de machines; Supports pour fanions; Dévidoirs manuels non métalliques pour tuyaux d’arrosage; Poignées de portes en bois; Mannequins et mannequins pour tailleurs; Présentoirs acryliques de comptoir; Panneaux pliants à des fins d’affichage; Numéros en matières plastiques pour meubles; Numéros en matières plastiques pour bâtiments; Panneaux d’affichage autocollants; Supports pour bagages, à savoir meubles; Supports pour WIG; Présentoirs équipés de composants métalliques structurels;
Présentoirs pour marchandises; Présentoirs multipositions en tubes en aluminium et en acier; Supports multipositions [meubles]; Supports multiusages [meubles]; Supports pour livres de cuisine; Porte-selles; Vitrines; Vitrines d’exposition; Vitrines [autres que vitrines réfrigérées]; Cartes mémoire françaises; Lettres
[autres que caractères d’imprimerie et clichés] essentiellement en matières plastiques; Garnitures décoratives de devantures de magasin non métalliques; Garnitures décoratives de vitrines d’exposition en matières plastiques; Présentoirs pour points d’achat; Ballons publicitaires; Écrans, piédestaux et panneaux d’affichage, non métalliques; Enseignes en vinyle imprimées; Meubles pour magasins; Meubles pour la présentation de produits; Plateaux en tant que parties de meubles d’exposition pour magasins; Panneaux publicitaires en bois; Tableaux d’affichage publicitaire; Panneaux d’affichage publicitaire en verre [non lumineux]; Panneaux d’affichage publicitaire en bois [non lumineux]; Panneaux d’affichage publicitaire en porcelaine [non lumineux]; Panneaux d’affichage publicitaire en matières plastiques [non lumineux]; Panneaux en matières plastiques transparentes en tant que parties de récipients d’emballage; Cloisons d’exposition; Poutres pour accessoires d’exposition; Objets de publicité gonflables; Stands d’exposition non métalliques autres que structures; Stands non métalliques pour cadres d’exposition; Présentoirs d’exposition non métalliques; Emblèmes non métalliques pour véhicules; Accessoires non métalliques pour vitrines de magasins; Ferrures de magasins non métalliques; Éléments de sol en carton pour présenter des marchandises; Meubles de magasin destinés à l’affichage de cartes; Présentoirs pour journaux; Porte-revues; Supports pour matériel d’affichage [meubles]; Porte-cartes sous forme de tableaux d’affichage; Présentoirs à bijoux; Gondolas de vente non métalliques; Tableaux d’annuaires; Présentoirs mobiles [meubles]; Présentoirs portatifs pour publicité à l’appui; Tableaux d’affichage mobiles; Cadres pour tableaux d’affichage; Barillets (non métalliques) pour l’identification des animaux de compagnie; Barillets (non métalliques) pour l’identification des oiseaux; Enseignes en vinyle imprimées; Tableaux noirs à des fins d’affichage; Accessoires d’affichage en métal [meubles]; Cadres d’affichage en métal [meubles]; Stands d’exposition non métalliques transportables autres que structures; Badges de fantaisie non métalliques pour véhicules; Plaques non métalliques numérotées pour vélos de course; Plaques d’immatriculation non métalliques pour véhicules; Plaques de nationalité non métalliques pour véhicules; Numéros non métalliques de maisons; Éléments pour la présentation de livres [mobilier]; Éléments [meubles] pour la présentation d’articles de papeterie; Présentoirs à des fins promotionnelles; Présentoirs à des fins de présentation; Enseignes en bois; Supports en bois pour enseignes; Écrans
[meubles] à des fins d’affichage; Numéros de maisons non métalliques, non lumineux; Repères visuels (panneaux routiers déplaçable) non lumineux et en matière plastique; Comptoirs de présentation non électriques; Comptoirs à des fins d’exposition; Panneaux d’affichage sous forme de meubles; Tableaux d’affichage; Tableaux d’affichage autres qu’électroniques; Tableaux d’affichage
[enseignes] en liège; Tableaux à lettres [tableaux d’affichage vierges]; Tableaux noirs à des fins d’affichage; Écriteaux en bois ou en matières plastiques; Tableaux de présentation; Tableaux d’affichage en matières plastiques; Panneaux d’affichage pour expositions; Panneaux d’affichage pour ventes; Tableaux pour
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l’affichage de graphismes; Tableaux d’affichage comprenant des tiges métalliques pliables et interconnectables; Tableaux aide-mémoire en liège; Écrans d’affichage de vitrines; Supports pivotants [meubles]; Panneaux d’exposition; Enseignes en bois ou en matières plastiques; Plaques d’identité non métalliques; Plaques personnalisées non métalliques pour véhicules; Plaques d’identité non métalliques pour portes; Panneaux publicitaires [non lumineux et non mécaniques]; Panneaux d’affichage non lumineux et non mécaniques; Cadres pour enseignes; Cadres d’affichage; Plaques en bois; Enseignes en matières plastiques; Plaques d’immatriculation décoratives en plastique; Plaques en matières plastiques; Badges nominatifs en plastique; Panneaux routiers en plastique; Vitrines [meubles]; Présentoirs pour points de vente [meubles]; Présentoirs pour la vente de produits; Présentoirs multiusages; Présentoirs pour affiches; Présentoirs pour vitrines de magasins; Panneaux pour l’affichage d’images; Panneaux pour l’affichage de produits de l’imprimerie; Panneaux pour l’affichage de matériel de modélisation; Vitrines d’exposition; Présentoirs métalliques; Pieds pour panneaux d’affichage non métalliques; Pieds pour présentoirs non métalliques; Stands comptoirs; Présentoirs de prix en matières plastiques pour points de vente; Présentoirs de cuisine; Écrans verticaux pliables fabriqués à partir de tissus encadrés; Écrans d’affichage pliants pour vitrines de magasins; Écrans d’affichage pliants destinés aux présentations de conférences; Écrans d’affichage pliants destinés aux présentations d’expositions; Écrans d’affichage pliants; Étagères de rangement pour tapis de véhicules; Étagères de rangement pour équipements de ski et de sport; Porte-haltères; Rayonnages de magasins; Présentoirs pour la présentation de produits à des fins de vente; Présentoirs pour l’exposition de produits; Présentoirs pour planches de surf; Tableaux d’affichage présentés sous la forme d’un ensemble prêt-à-monter [kit]; Présentoirs présentés sous la forme d’un ensemble prêt-à-monter [kit]; Présentoirs présentés sous la forme d’un ensemble prêt-à-monter [kit]; Supports pour l’exposition de matériel d’affichage; Présentoirs d’exposition assemblés; Présentoirs assemblés [meubles]; Présentoirs assemblés; Plateaux à clavier d’ordinateur; Appareils d’affichage d’affiches; Tableaux d’affichage des scores; Étagères d’exposition; Présentoirs pour le stockage de matériel imprimé; Présentoirs pour l’affichage de produits imprimés; Planches de montage photographique; Tables d’exposition; Supports pour brochures sous forme de meubles; Supports en plastique transparent pour badges; Supports en plastique pour enseignes; Présentoirs verticaux portables; Éléments de présentation portables pour la vente [meubles]; Panneaux d’exposition portables à des fins d’affichage; Ballons publicitaires gonflables; Panneaux en matières plastiques gonflables; Numéros de plaques d’immatriculation (non métalliques); Escabeaux non métalliques; Escaliers mobiles non métalliques pour l’embarquement de passagers; Échelles non métalliques pour bibliothèques; Rampes en matières plastiques à utiliser avec des véhicules; Échelles en bois; Échelles et marches mobiles, non métalliques; Échelles en bois ou en matières plastiques;
Marchepieds non métalliques; Marchepieds; Marchepied; Échelles en fibre de verre; Échelles en matières plastiques; Échelles non métalliques; Meubles pour animaux domestiques; Caisses pour animaux domestiques; Râteliers à fourrage;
Paniers pour chiens; Paniers pour chats; Paniers pour dormir, non métalliques, pour animaux domestiques; Rayons pour ruches; Nichoirs; Lits pour oiseaux; Paniers pour chats; Couchettes pour animaux; Couchettes pour animaux d’intérieur; Lits pour chiens; Rayons de miel; Coussins pour animaux domestiques; Coussins pour couvrir les caisses d’animaux domestiques; Ruches pour abeilles; Chat/chat/chien ni en métal ni en maçonnerie; Moyeux pour animaux; Arbres à griffes pour chats; Cadres de ruches; Chatières en matériaux non métalliques; Niches de chiens; Logements et lits pour animaux; Maisons pour animaux domestiques; Niches pour animaux d’intérieur; Maisons de jeu pour
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animaux de compagnie; Cabanes à oiseaux; Tables de toilettage pour animaux domestiques; Couchettes transportables pour animaux de compagnie; Niches transportables; Lits gonflables pour animaux domestiques; Nids pour animaux; Nids pour animaux d’intérieur.
Classe 21: Figurines en terracotta; Statues en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; Figurines en verre teinté; Assiettes commémoratives; Nains de jardin en verre; Nains de jardin en porcelaine; Nains de jardin en faïence; Glace sculptée à usage décoratif; Enseignes en verre; Figurines décoratives [modèles réduits] en verre; Verre peint; Décorations murales en porcelaine; Décorations murales en terre cuite; Objets d’art en faïence; Figurines en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre pour gâteaux; Sculptures décoratives en porcelaine; Boîtes décoratives en verre; Modèles réduits décoratifs en porcelaine; Bouteilles de sable décoratives; Boules de verre décoratives; Objets d’art en verre; Objets d’art en porcelaine; Figurines en fibre de verre; Sculptures en verre; Figurines en cristal au plomb; Objets d’art en cristal; Objets d’art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; Boîtes d’émail; Perles en verre mi-ouvrées; Plaques en poterie; Ornements en porcelaine; Boîtes en porcelaine; Boîtes en verre; Cristaux [verrerie]; Centres;
Modèles réduits de véhicules [décorations] en terre cuite; Modèles réduits d’automobiles [ornements] en verre; Modèles réduits de véhicules [ornements] en porcelaine; Boîtes en faïence; Assiettes pour souvenirs; Enseignes en porcelaine ou en verre; Plaques en verre; Plaques en porcelaine; Porcelaine; Porcelaines; Œufs en porcelaine; Porcelaines à des fins décoratives; Enseignes en porcelaine; Bustes en verre; Bustes en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; Bustes en porcelaine de Chine; Bustes en terra-cotta; Bustes en faïence; Assiettes de collection; Œuvres d’art mural 3D réalisées en verre; Œuvres d’art mural 3D réalisées en céramique; Œuvres d’art mural 3D réalisées en porcelaine; Œuvres d’art mural 3D réalisées en terre cuite; Œuvres d’art mural 3D réalisées en faïence; Verrerie; Majolique; Plaques de verre colorées autres que pour la construction; Verre brut ou mi-ouvré à l’exception du verre de construction; Verre brut; Verre brut autre que le verre utilisé dans la construction; Glaces à l’état brut; Plaques de verre autres que pour la construction; Baguettes de verre; Verre mi-ouvré conçu pour absorber la chaleur; Verre mi-ouvré conçu pour absorber les rayons ultraviolets; Verre de sécurité pour la fabrication de vitres de véhicules; Verre mi-ouvré pour véhicules; Verre en poudre pour la décoration; Verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques; Verre auquel sont incorporés des conducteurs électriques; Verre trempé autre que pour la construction; Verre réfléchissant la chaleur [semi-ouvré]; Vitraux décoratifs; Verre décoratif autre que pour la construction; Verre profilé [semi-fini]; Plaques de verre vitrées autres que pour la construction; Verre feuilleté autre que pour la construction; Verre plat démélangé; Verre émaillé, non destiné à la construction; Verre mi-ouvré pour vitres de véhicules; Verre mi-ouvré; Fibres de silice vitrifiée, autres qu’à usage textile; Fibres de verre autres que pour usage textile ou isolation; Glaces [matières premières]; Verre mi-ouvré à l’exception du verre utilisé dans la construction; Verre de sécurité semi-fini; Verre mi-ouvré de protection contre la chaleur;
Plaques de verre communes autres que pour la construction; Verres antireflets; Barres de verre autres que pour la construction; Fils de verre autres qu’à usage textile; Opalines; Verre pour vitres de véhicules [produit semi-fini]; Verre pressé;
Verre poreux; Silice fondue [produit mi-ouvré] autre que pour la construction; Poudre de verre; Verre émaillé; Verre estampillé; Glaces polies; Verre plat feuilleté autre que pour la construction; Verre fritté ouvert; Tubes en verre destinés à la fabrication d’enseignes; Verre de quartz; Feuille de verre modifiée autre que pour la construction; Laine de verre autre que pour l’isolation; Panneaux de verre
[articles semi-finis]; Plaques de verre pour voitures; Plaques de verre essuie-glace
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autres que pour la construction; Verre flotté [semi-ouvré]; Verre filé; Verre lumineux autre que pour la construction; Plaques de verre; Verre coloré mi-ouvré;
Mosaïques en verre autres que pour la construction; Aquariums et vivariums; Dispositifs pour la lutte contre les animaux nuisibles et la vermine; Œufs de NEST, artificiels; Brosses pour chevaux; Bacs à litière automatiques pour animaux domestiques; Brosses démaquillantes pour animaux de compagnie; Brosses pour panser les chevaux; Brosses pour animaux de compagnie; Brosses à fourrure pour animaux; Brosses à crinières [peignes pour chevaux]; Gants de toilettage pour animaux; Gants pour toilettage pour animaux domestiques; Bols à boire pour animaux domestiques; Gamelles pour nourrir les animaux de compagnie, automatiques; Écussons pour nourrir et boire les animaux domestiques; Mangeoires pour la volaille; Mangeoires de porc; Bols à poissons rouges; Bacs à litière pour oiseaux; Bagues pour oiseaux; Anneaux pour volaille; Récipients pour aliments pour oiseaux; Étrilles; Peignes pour animaux; Soies d’animaux
[brosserie]; Distributeurs électroniques d’aliments pour animaux domestiques; Bacs à litière pour animaux domestiques; Cages métalliques à usage domestique; Cages pour animaux d’intérieur; Cages pour la collecte d’insectes; Cages pour chats; Cages à oiseaux; Cages à oiseaux pour oiseaux domestiques; Boîtes à collecteurs d’insectes; Litières pour chats; Perches pour cages à oiseaux; Baignoires d’oiseaux; Baignoires d’oiseaux n’étant pas des structures; Répulsifs pour oiseaux à ultrasons; Pelles à aliments pour chiens; Boyaux métalliques pour le bétail; Distributeurs non mécaniques d’aliments pour animaux; Abreuvoirs non mécaniques pour animaux domestiques sous forme de distributeurs portables d’eau et de liquides pour animaux domestiques; Brosses à dents pour animaux; Gamelles pour nourrir les animaux domestiques; Récipients en matières plastiques pour la distribution de boissons aux animaux domestiques; Récipients en matières plastiques pour la distribution de nourriture aux animaux de compagnie; Bacs en matières plastiques utilisés comme bacs à litière pour chats;
Abreuvoirs; Abreuvoirs pour le bétail; Abreuvoirs pour volaille; Abreuvoirs pour bétail actionnés par les animaux; Doublures conçues pour bacs à litière pour animaux domestiques; Pelles à litière pour animaux domestiques; Cages métalliques pour animaux d’intérieur; Brosses métalliques pour chevaux; Dispositifs non métalliques répulsifs pour animaux sauvages; Dispositifs répulsifs pour oiseaux, non métalliques; Nettoyants pour paille pour animaux domestiques, non électriques; Mangeoires à vaches; Mangeoires pour chevaux; Mangeoires pour animaux; Distributeurs d’aliments pour petits animaux; Mangeoires; Distributeurs d’aliments pour animaux activés par les animaux; Distributeurs d’aliments pour animaux activés par les animaux de compagnie; Mangeoires à moutons; Mangeoires pour oiseaux; Mangeoires pour oiseaux sauvages; Mangeoires pour oiseaux en cage; Mangeoires pour oiseaux sous forme de récipients; Distributeurs d’aliments pour bétail actionnés par les animaux; Mangeoires pour animaux; Filtres pour litières pour chats; Pelles pour ramasser les excréments d’animaux; Pelles pour ramasser les déchets d’animaux domestiques; Peignes pour chevaux; Peignes de dentition pour animaux domestiques; Peignes à usage domestique; Supports pour fleurs et plantes
[arrangements floraux]; Ajutages pour hosepipes; Vases à fleurs; Vases à fleurs en métaux précieux; Jardinières enlevées; Arroseurs; Vases; Vases à fleurs;
Vases à fleurs pour cérémonies; Vases de sol; Vases en verre pour sols; Vases en argile pour sols; Vases non en métaux précieux; Brosses à gazon; Gants de jardinage; Bols pour décorations florales; Pots à fleurs; Planeurs en argile; Planches en verre; Pots à fleurs en papier; Bacs à fleurs; Terrariums d’appartement [vivariums]; Vases en verre; Germoirs; Supports pour fleurs; Instruments d’arrosage; Récipients de rempotage pour plantes; Inserts de semis; Jardinières en verre; Jardinières en faïence; Supports pour bouquets; Terrariums d’appartement [culture des plantes]; Bacs à compost à usage ménager; Paniers
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pour plantes; Paniers pour fleurs; Cache-pot non en papier; Pots de fleurs en faïence; Pots pour plantes; Vases en pierre; Soucoupes pour pots de fleurs; Lances pour tuyaux d’arrosage; Buses de pulvérisation en matières plastiques; Couvercles en plastique pour pots à plantes; Pots de fleurs en plastique; Pots à fleurs en porcelaine; Arrosoirs; Buses pour arrosoirs; Seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; Bâtonnets pour plantes en pot; Seringues à fleurs; Lances pour tuyaux d’arrosage; Seringues végétales; Seringues à serres; Seringues pour jardins; Seringues à eau pour vaporiser les plantes; Supports pour pots à fleurs; Buses de pulvérisation pour tuyaux d’arrosage; Arroseurs pour pelouses; Pulvérisateurs fixés à des tuyaux d’arrosage; Séchoirs à linge réglables en hauteur; Cintres pour vêtements spécialement conçus pour des vêtements spéciaux; Séchoirs à lessive; Brosses à chaussures; Brosses à vêtements; Gants
à lustrer pour chaussures; Presses à cravates; Dispositifs anti-peluches électriques ou non électriques; Tendeurs de chemises; Tendeurs de vêtements;
Ouvre-gants; Tendeurs de pantalons; Séchoirs à linge muraux; Dispositifs non électriques pour enlever les peluches; Paniers à linge; Bottes; Housses pour planches à repasser; Tire-boutons; Cintres à linge; Cornes à chaussures; Pinces
à linge; Boules de lavage utilisées comme ustensiles de ménage; Grattoirs à chaussures avec brosses; Tendeurs de bottes en bois; Torchons jetables pour chaussures; Cires pour chaussures; Toiles à repasser; Tire-bottes; Châssis pour le séchage et le maintien de la forme des vêtements; Presses pour pantalons;
Planches à repasser; Supports de fers à repasser; Appareils à piles pour enlever les peluches; Étendoirs à linge; Cireuses pour chaussures non électriques;
Chiffons pour chaussures; Bocaux en coton; Supports pour papier hygiénique;
Supports de baignoires portatives pour bébé; Supports pour papier hygiénique; Porte-blaireaux; Supports pour shampooings; Appliques de savon; Bols
[bassines]; Distributeurs de gel douche; Distributeurs de produits cosmétiques;
Distributeurs de crème de soins de la peau; Distributeurs de shampooing; Distributeurs de savon pour les mains; Distributeurs d’essuie-mains non fixes; Distributeurs de papier hygiénique autres que fixes; Distributeurs de boules de coton; Distributeurs de savon liquide à usage domestique; Distributeurs de mouchoirs en papier; Distributeurs de savon liquide; Distributeurs de liquides à utiliser avec des bouteilles; Boîtes pour la distribution de serviettes en papier; Récipients vides pour lotions à usage domestique; Récipients à savon; Supports pour brosses de toilette; Porte-éponges pour fards; Supports pour papier hygiénique; Paniers pour serviettes; Housses pour boîtes à mouchoirs;
Couvercles de boîtes en papier en céramique; Potaines en faïence; Boîtes à dents artificielles; Anneaux porte-serviettes; Anneaux porte-serviettes [accessoires de salle de bains]; Anneaux porte-serviettes non en métaux précieux; Bassins
[récipients]; Cuves de rinçage; Cuviers à lessive; Baignoires pour bébés; Boîtes métalliques pour la distribution de serviettes en papier; Bols à raser; Lavabos
[bols, autres que parties d’installations sanitaires]; Lavabos de salle de bains
[récipients]; Baignoires portatives pour bébés; Ponts de bain en plastique;
Baignoires en matières plastiques pour enfants; Baignoires pliables pour bébés;
Porte-serviettes non en métaux précieux; Barres et anneaux porte-serviettes; Porte-gel douche; Étagères pour produits cosmétiques; Étagères pour nettoyants corporels; Shampooings; Boîtes à savon; Porte-savons muraux; Vaporisateurs odorants; Porte-savons; Porte-savon pour les mains; Porte-serviettes; Supports pour gel douche; Supports pour cosmétiques; Supports de verres pour salles de bains; Porte-savon pour les mains; Articles de nettoyage dentaire; Vaporisateurs vides; Appareils de désodorisation à usage personnel; Vaporisateurs à parfum;
Distributeurs personnels pour pilules ou gélules à usage domestique; Porte- nettoyants pour le corps; Brosses pour mascaras; Brosses à sourcils; Brosses à cils; Brosses exfoliantes; Brosses pour l’hygiène personnelle; Pinceaux pour teindre les cheveux; Brosses nettoyantes pour la peau; Brosses à cheveux;
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Brosses à cheveux à ondes sonores; Brosses à ongles; Pinceaux de sONIC oscillants pour le soin de la peau; Brosses de bain; Blaireaux; Gants abrasifs pour nettoyer la peau; Cartouches vides en verre pour médicaments; Plateaux destinés au polissage des ongles; Distributeurs de produits nettoyants pour le corps;
Distributeurs de fixateurs pour cheveux; Distributeurs de lingettes en papier autres que fixes; Applicateurs pour le maquillage des yeux; Séparateurs d’orteils en mousse destinés aux soins de pédicurie; Récipients pour cosmétiques; Pots de chambre; Tampons exfoliants pour les pieds; Tampons pour polir le visage; Outils à main pour l’application de cosmétiques; Ceintures d’artiste de maquillage; Appareils électriques pour le démaquillage; Peignes à cheveux électriques; Poudriers; Étuis pour peignes; Poudriers vides; Boîtes pour ustensiles de toilette; Boîtes pour ustensiles cosmétiques; Ustensiles cosmétiques; Éponges cosmétiques; Pinceaux de maquillage; Cruchons pour lavabos; Piluliers à usage personnel; Piluliers autres qu’à usage médical; Boîtes pour accessoires à cheveux à usage domestique et domestique; Peignes électriques; Applicateurs pour le maquillage des yeux; Applicateurs de produits cosmétiques; Bols pour teindre les cheveux; Sacs éponge adaptés; Dos à dos; Appareils pour le cuir chevelu; Pots pour enfants; Tampons exfoliants; Chaussons exfoliants; Pinceaux eye-liners; Pinceaux à lèvres; Blaireaux en poils de badger; Seaux en plastique pour ranger des jouets de bain; Poudriers [étuis]; Poudriers en métaux précieux; Poudriers en métaux précieux [vendus vides]; Supports adaptés pour crèmes pour la peau;
Étagères ajustées pour crèmes de soin pour la peau; Étagères ajustées pour fixateurs pour cheveux; Applicateurs sticks pour appliquer le maquillage;
Distributeurs de savon; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits
«vanity cases»; Spatules à usage cosmétique; Spatules à usage cosmétique pour produits épilatoires; Éponges; Porte-éponges; Éponges nettoyantes pour le visage; Éponges abrasives pour la peau; Éponges de microdermabrasion à usage cosmétique; Compte-gouttes à usage domestique; Compte-gouttes à usage cosmétique; Appareils pour le démaquillage; Appareils pour le démaquillage non électriques; Seaux en étoffe; Éponges pour l’application de poudre pour le corps; Éponges à récurer; Éponges de bain; Éponges pour le corps; Houppettes pour nettoyer le corps; Éponges pour le maquillage pour le visage; Éponges pour le maquillage; Mastic en maille de nylon pour nettoyer le corps; Houppettes; Timbres cosmétiques, vendus vides; Poils pour la brosserie; Trousses de toilette vendues garnies; Supports adaptés pour fixateurs pour cheveux; Bouteilles d’application de couleurs pour cheveux; Flacons de parfum; Vases portables pour enfants;
Baignoires gonflables pour bébés; Éponges de mer naturelles; Loofahs; Peignes; Peignes pour cors d’avoine; Brosses à cils; Peignes pour cravates à dos; Peignes à cheveux; Peignes de nettoyage; Peignes à dents lactées pour la chevelure; Vaporisateurs de parfum vendus vides; Nébuliseurs à usage domestique; Crins de cheval pour la brosserie; Torchons antistatiques à usage ménager; Planches de séchage pour les pièces de kimono lavées, amidées et enrichies [hari-ita];
Dépoussiéreurs non électriques; Coton de nettoyage; Déchets de coton pour le nettoyage; Gants en coton à usage domestique; Bâtonnets pour le nettoyage d’instruments médicaux; Débouchoirs à ventouse; Brosses pour laver la vaisselle; Brosses; Brosses à gratter; Brosses à dossiers; Pinceaux à étouper; Brosses pour parquets; Brosses pour tétines de biberons; Brosses pour nettoyer les grils de barbecue; Articles de nettoyage; Brosses électriques, à l’exception des parties de machines; Écouvillons pour biberons; Pinceaux pour bouteilles; Brosses à usage domestique; Brosses pour shampooings; Brosses pour tuyaux; Brosses à fixer à des tuyaux de jardin; Brosses interdentaires pour nettoyer les dents; Brosses à vaisselle pour savon; Brosses pour papiers peints; Brosses pour nettoyer les réservoirs et récipients; Brosses pour nettoyer les instruments de musique;
Brosses pour nettoyer les tapis; Brosses pour tables de billard; Brosses pour l’écorce d’arbres; Brosses de golf; Brosses pour sols; Brosses à cheveux à air
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chaud; Brosses pour nettoyer; Brosses à dents; Brosses pour nettoyer les voitures; Brosses pour nettoyer les équipements de sport; Brosses pour nettoyer les rainures de vitres; Brosses pour nettoyer les poils; Brosses pour le nettoyage de climatiseurs d’automobiles; Brosses pour nettoyer les clubs de golf; Brosses pour nettoyer les becs de téapoches; Brosses pour le nettoyage de composants de vélos; Brosses pour le nettoyage d’instruments médicaux; Brosses pour nettoyer les roues d’automobiles; Brosses pour le nettoyage de chaussures; Brosses et articles de brosserie; Brosses avec récipients détergent; Brosses connectables à des tuyaux d’arrosage; Brosses pour épousseter; Frottoirs
[brosses]; Brosses pour rainurer les pistes de golf; Brosses conçues pour recevoir un agent nettoyant; Brosses conçues pour nettoyer les décanteurs; Brosses de fartage; Brosses pour le cirage; Brosses pour cheminées; Brosses pour nettoyer les bateaux; Gants pour épousseter; Gants de ménage; Gants en caoutchouc à usage domestique; Gants de nettoyage à usage ménager; Gants à polir; Gants pour le lavage de voitures; Soies de porc pour la brosserie; Tapettes pour battre les tapis; Cuir à polir; Peaux chamoisées pour le nettoyage; Cuir pour le nettoyage;
Distributeurs de détergent; Distributeurs de lingettes en cellulose à usage domestique; Applicateurs de cire à plancher montables sur une poignée à balais à franges; Essoreuses de balais à franges; Seaux à charbon; Raclettes à usage ménager; Raclettes pour la vaisselle; Raclettes [instruments de nettoyage]; Essuie-meubles; Hachoirs à fraises; Instruments de nettoyage actionnés manuellement; Brosses à cheveux chauffées électriquement; Brosses électriques pour animaux de compagnie; Brosses à cheveux rotatives électriques; Seaux de rinçage; Seaux à usage ménager; Seaux à balais à franges contenant un agent nettoyant; Seaux contenant un agent nettoyant; Seaux équipés de roulettes; Raclettes; Fumivores à usage domestique; Cireuses, non électriques; Têtes de balais à franges; Seaux à usage industriel; Seaux pour saunas; Seaux pour l’essorage de balais à franges; Tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage]; Seaux à balais à franges; Rouleaux adhésifs pour enlever les peluches des vêtements; Poignées en matières plastiques pour brosses; Poignées en matières plastiques pour balais-brosses; Gants abrasifs pour nettoyer les légumes;
Tampons abrasifs pour la cuisine ou à usage domestique; Instruments abrasifs pour la cuisine à des fins de nettoyage; Disques abrasifs de cuisine à des fins de nettoyage; Brosses pour verres de lampes; Applicateurs de shampooing non électriques pour tapis et moquettes; Balais magnétiques; Laine métallique à des fins de récurage; Laine métallique à des fins de nettoyage; Tampons métalliques de nettoyage; Nettoyants pour tapis non électriques; Cireuses de sols non électriques; Chiffons pour stores non électriques; Balais de pulvérisation d’eau non électriques; Boules de séchage; Planches à laver; Filaments pour la confection de brosses; Torchons pour épousseter; Ramasse-miettes non électriques; Grattoirs à usage ménager; Grattoirs à vitre pour le nettoyage;
Chiffons épousseteurs; Manchons jetables pour le nettoyage; Épousseteuses pour fenêtres; Grattoirs à gril [articles de nettoyage]; Brosses à dents électriques;
Chiffons pour nettoyer les lunettes; Tapis de sol; Chiffons pour essuyer des lentilles optiques; Chiffons à polir; Chiffons à lustrer non abrasifs; Vaisselle; Chiffons à récurer; Chiffons de nettoyage en cellulose; Tissus de microfibres pour le nettoyage; Chiffons de nettoyage pour connecteurs à fibres optiques; Chiffons de nettoyage pour objectifs photographiques; Lavabos pour laver la vaisselle; Chiffons de nettoyage; Chiffons de nettoyage sans paroi; Séchoirs à linge parapluie; Balais à franges pivotants; Presse-tubes à usage domestique; Brosses à tar-brosses traitées longues; Gants ménagers en plastique; Cuvettes en matières plastiques [bassines]; Seaux en plastique; Étagères ajustées pour papier d’essuiement, de séchage, de polissage et de nettoyage; Supports adaptés pour papier d’essuiement, de séchage, de polissage et de nettoyage; Distributeurs adaptés pour papier d’essuiement, de séchage, de polissage et de nettoyage;
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Rouleaux anti-peluches; Rouleaux anti-peluches pour sols; Balais; Manches à balais non métalliques; Balais mécaniques non électriques; Balais durs; Balais mécaniques; Éponges pour le nettoyage d’instruments médicaux; Éponges de ménage; Appareils et machines à polir non électriques à usage domestique;
Étoupe de nettoyage; Becs verseurs; Matériel de nettoyage en verre; Paille de fer pour le nettoyage; Tampons à récurer à usage ménager; Billes métalliques en acier inoxydable pour le nettoyage; Tampons à récurer métalliques; Éponges abrasives pour nettoyer la cuisine; Éponges de cuisine; Tampons à récurer;
Tampons abrasifs; Tampons abrasifs pour la cuisine; Balais à franges; Serpillières
[wassingues]; Paille de fer; Tampons pour casseroles; Éponges artificielles à usage ménager; Nettoyants télescopiques pour fenêtres; Poils de chien de raccoan pour brosses; Poils de bétail pour brosses; Râteaux pour tapis; Matériaux pour la brosserie; Matériaux à polir pour faire briller, à l’exception des préparations, du papier et de la pierre; Porte-brosses; Déchets de laine pour le nettoyage; Gants de nettoyage en tissu; Casseroles à poussière; Plumeaux; Brosses à dents manuelles; Brosses de ski à main; Manches de brosses; Poignées non métalliques pour brosses; Manches à balais; Entonnoirs d’huile pour automobiles; Entonnoirs; Ramasse-miettes; Brosserie; Ramasse-miettes; Verres, récipients pour boissons et accessoires de bar; Récipients industriels en verre pour l’emballage; Récipients industriels en porcelaine pour l’emballage; Coquetiers en métaux précieux; Salières; Pointes et tubes pour la pâtisserie; Salières en métaux précieux; Burettes pour l’huile et le vinaigre; Burettes non en métaux précieux; Ampoules en verre [récipients]; Salières et poivriers; Moulins à épices; Agrafeuses au miel; Agitateurs à café; Cuiseurs à vapeur non électriques;
Infuseurs de thé en métaux précieux; Infuseurs de thé non en métaux précieux; Plateaux ou supports personnels de style japonais [zen]; Coquetiers; Coquetiers non en métaux précieux; Bocaux de stockage; Bocaux à frire pour animaux domestiques; Bocaux à épices; Pots vides pour graisse de cuisson; Vases de sol en faïence; Bocaux isothermes; Bocaux à usage ménager; Bocaux apothecaires;
Burettes en métaux précieux; Bustes en pot; Planches à pâtisserie; Bases pour gâteaux; Présentoirs à gâteaux en matériaux non métalliques; Porte-cors;
Supports pour cupcakes; Supports de thé; Porte-cure-dents en métaux précieux;
Poids pour nappes; Dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles; Moules à gâteaux; Supports pour théières; Tapis pour rouler les sushis; Supports pour bouteilles; Arbres à tasses; Supports pour essuie-tout; Porte-serviettes non en métaux précieux; Burettes; Supports pour jambon; Supports pour bâtonnets à baguettes; Supports pour plateaux à pizza; Supports pour plats; Tapis à pâtisserie;
Plats à servir laqués à neuf compartiments (Gujeolpan); Bols biodégradables; Bols biodégradables à base de pâte à papier; Assiettes biodégradables; Assiettes biodégradables à base de pâte à papier; Bouteilles biodégradables; Plateaux biodégradables; Plateaux biodégradables à usage domestique; Brosses de champignons; Pinceaux pour laver la viande; Pinceaux de cuisine; Beurriers;
Cloches à beurre; Brosses à légumes avec éplucheurs; Bouilloires japonaises en fonte non électriques [tetsubin]; Bouilloires non électriques; Gants pour fours; Bols pour bonbons; Bols pour fruits à coque; Boules de verre; Casseroles à lait; Supports pour nappes; Moules à gâteaux; Mortiers de cuisine; Boudins à fruits;
Pilons de cuisine; Lunettes de protection; Bocaux de conserve en verre; Bocaux
Mason; Bocaux en verre pour la conservation des aliments; Pots en verre; Couvercles en verre pour récipients d’emballage industriels; Tasses en verre; Bougies en verre; Plaques de verre; Bouchons en verre pour bouteilles; Casseroles en verre; Porte-bougies en verre; Bocaux en verre; Chopes en verre;
Bouteilles en verre; Bobèches de bougies; Ronds de serviettes en métaux précieux; Dessous de verre en cuir; Décorations pour gâteaux en porcelaine;
Surtouts de table; Assiettes décoratives; Surtouts de table non en métaux précieux; Surtouts de table en métaux précieux; Sacs pour la décoration de
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produits de confiserie; Distributeurs de pâte de cuisine; Boissons non électriques; Distributeurs de films d’argile autres que fixes; Distributeurs de paille; Distributeurs de serviettes; Distributeurs d’essuie-tout; Distributeurs de serviettes à usage ménager; Égouttoirs; Plateaux pour poussettes; Légumiers; Range-couverts;
Plateaux à usage domestique; Bacs de valet [récipients pour petits objets] à usage domestique; Cabarets [plateaux]; Plateaux de service en métaux précieux; Plateaux de service en rotin; Plateaux de service non en métaux précieux;
Plateaux à repas; Plaques de four en aluminium; Assiettes porte-bougies;
Dessous de vin en métaux précieux; Injecteurs de marinade; Séparateurs de jaunes d’œuf; Percolateurs à café non électriques; Récipients calorifuges doublés pour aliments; Pots; Boîtes de conserve; Récipients pour aliments en papier; Pots à lait; Bocaux à ustensiles; Récipients non métalliques pour eau creuse;
Récipients pour faire des glaces et glaces comestibles, non électriques;
Récipients jetables en aluminium à usage ménager; Récipients pour la cuisine;
Pots à confiture; Récipients métalliques pour la préparation de glaces et de boissons glacées; Moutarde; Récipients pour le ménage ou la cuisine; Récipients ménagers pour le rangement d’aliments pour animaux domestiques; Récipients à usage ménager; Récipients à glace; Récipients à glace à usage domestique; Récipients pour boissons; Pots de service; Gamelles [cantines de cuisson au riz];
Récipients de cuisson au four en verre; Rafraîchisseurs de beurre; Refroidisseurs de caviar; Vaisselle de boulanger; Verrerie à usage domestique; Baguettes d’apprentissage pour enfants; Dénoyaux de cerises; Écumoires [ustensiles de cuisine non électriques]; Paniers pour pique-niques; Matériel pour rouler les sushis; Bouteilles pour médicaments intelligents, vendues vides; Couvercles alimentaires en silicone réutilisables; Glaçons réutilisables; Bouteilles d’eau en plastique réutilisables vendues vides; Bouteilles réutilisables; Gourdes en acier inoxydable réutilisables et vendues vides; Coussinets résistants à la chaleur pour fours; Bocaux émaillés; Assiettes jetables; Faïence; Vaisselle en verre; Vaisselle en porcelaine d’os autres que couverts; Vaisselle, à l’exception des coutellerie, fourchettes et cuillers; Vaisselle, à l’exception des fourchettes, couteaux et cuillères; Étagères longues; Napperons en vinyle; Dessous de carafes (vaisselle);
Sous-tasses à thé; Sets de table, ni en papier ni en matières textiles; Sets de table en matières plastiques; Dessous de verre, ni en papier ni en matières textiles pour verres à bière; Porte-couteaux; Ballers Melon; Torchons pour barbecues;
Ustensiles actionnés manuellement pour briser les homards; Polissoirs à beurre; Attendrisseurs [ustensiles de cuisine]; Ustensiles de cuisine non en métaux précieux; Presse-légumes; Maîtres d’aliments; Couvercles ajustés pour seaux ou seaux; Sucriers; Sucriers en métaux précieux; Sucriers autres qu’en métaux précieux; Poids à steak; Brûleurs de parfum; Étuis à bâtonnets de chophane; Porte-cure-dents; Porte-serviettes en métaux précieux; Chauffe-biberons non électriques; Cocottes pour cuire à l’étuvée, non électriques; Flacons isothermes à usage ménager; Sacs isothermes pour aliments ou boissons; Récipients isothermes pour aliments ou boissons; Récipients calorifuges; Maniques;
Récipients domestiques calorifuges en verre; Récipients domestiques calorifuges en porcelaine; Récipients domestiques calorifuges en faïence; Supports de sacs en matières plastiques à usage domestique; Blocs à couteaux; Bols à riz japonais
[chawan]; Vases sacrés; Boîtes à déjeuner en matières plastiques; Seaux;
Paniers à linge pour le ménage; Paniers en métaux communs à usage ménager; Paniers en bambou à usage domestique; Corbeilles à papier métalliques; Paniers
à usage ménager; Corbeilles à pain à usage ménager; Paniers pour pique-niques, y compris vaisselle; Moules en aluminium [ustensiles de cuisine]; Moules à chocolat; Cloches à fromage; Couvercles de plats; Cosys pour thé; Bocaux;
Cruches en métaux précieux; Pots à crème; Pichets à sirop; Brocs isothermes non électriques; Caoutchouc cannelé à usage domestique; Couvercles de casseroles; Couvercles pour tasses; Couvercles pour poêles à frire; Fermetures pour
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couvercles de marmites; Couvercles de pots; Couvercles jetables pour récipients ménagers; Couvercles isolants pour assiettes et plats; Gamelles; Carrousels;
Casse-noix; Casse-noix non en métaux précieux; Casse-noix en métaux précieux; Porte-cartes de menus; Marmites et casseroles [non électriques]; Marmites et casseroles portatives pour le camping; Couscoussiers non électriques;
Casseroles; Casseroles en faïence; Cocottes [plats]; Moulins à café manuels; Filtres à café non électriques; Cafetières; Cafetières à vide; Cafetières non électriques; Cafetières non en métaux précieux; Poteries; Produits céramiques pour le ménage; Produits céramiques pour la cuisine; Vaisselle en céramique;
Vaisselle creuse en céramique; Tasses en porcelaine; Photophores pour bougies; Candélabres [bougies]; Porte-bougies en fer mi-ouvré; Chandeliers en métaux précieux; Bougies bénéficiant d’une protection contre le vent; Éteignoirs en métaux précieux; Éteignoirs; Éteignoirs non en métaux précieux; Chandeliers en métaux précieux; Chandeliers non en métaux précieux; Woks; Autoclaves non électriques à usage ménager; Holloware; Cristallerie taillée main; Planches à découper pour la cuisine; Seaux à charbon à usage ménager; Seaux de salle de bain; Cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine]; Pelles à usage domestique;
Cuillères à riz de style japonais [shamoji]; Cuillères à rainures; Louches de service; Pelles de service [ustensiles de ménage ou de cuisine]; Plaques de cuisson plates; Mugs; Tasses en porcelaine; Mugs à café; Pots à colle; Coupe-pâte
[couteau de boulanger]; Tamis [ustensiles de ménage]; Tamis à farine; Cuillères
à jus [ustensiles de cuisson]; Pelles à café; Cuillères de service; Boîtes à bonbons en métaux précieux; Boîtes à déjeuner métalliques; Bonbonnières en métaux précieux; Bonbonnières; Boîtes à biscuits; Boîtes à sandwich; Boîtes pour la distribution de serviettes en papier; Boîtes pour pique-niques; Boîtes à casse- croûte; Boîtes à bento; Boîtes à thé; Boîtes à thé non en métaux précieux; Ronds de serviettes non en métaux précieux; Chaises pour la banane; Tubes épluchants pour éplucher l’ail; Verres mélangeurs; Gobelets en papier ou en matières plastiques; Tasses et chopes; Caisses de cuisson au four en silicone; Bols pour doigts; Tasses; Tasses à bec; Urnes [vases]; Poignées en matières plastiques pour vaisselle creuse; Pinces à légumes; Pinces à salade; Pinces à sucre; Pinces
à spaghettis; Pinces à asperges; Pinces à viande; Pinces pour barbecues; Pinces à pain; Burettes d’huile en métaux précieux; Appareils à faire des nouilles à main; Tôles à biscuits; Plaques de four en métaux communs; Presse-citron; Bols compostables; Assiettes compostables; Plateaux compostables; Plateaux compostables à usage domestique; Attendrisseurs de viande à usage domestique; Ustensiles de cuisine et vaisselle, à l’exception des fourchettes, couteaux et cuillères; Marmites non électriques; Ustensiles de cuisine en aluminium; Pots de cuisine destinés aux fours à micro-ondes; Ustensiles de cuisson non électriques; Marmites en papier jetables; Ustensiles de cuisine, à l’exception des fourchettes, couteaux et cuillères; Moules de cuisine; Porte- couteaux pour la table; Menorahs; Bougeoirs avec éteignoirs; Poêles métalliques;
Grils [ustensiles de cuisson non électriques]; Mesureurs de spaghettis;
Candélabres non électriques; Candélabres non électriques en métaux précieux;
Samovars non électriques; Verseuses à café non électriques en métaux précieux; Casseroles non électriques; Appliques murales non électriques [porte-bougies];
Appareils à éclater non électriques; Marmites de riz non électriques; Cafetières à piston non électriques; Cafetières non électriques; Pommes de terre [récipients]; Cafetières non électriques non en métaux précieux; Moulins à viande non électriques; Grils non électriques; Poêles non électriques; Machines à faire de la crème glacée non électriques; Machines à pâtes à main; Machines à sécher le café non électriques; Mixeurs non électriques; Extracteurs de jus non électriques;
Fouets à lait non électriques; Broyeurs de glace non électriques; Moulins à café non électriques; Ustensiles non électriques pour les œufs à usage domestique; Récipients ménagers verrouillables non métalliques pour aliments; Brochettes non
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métalliques pour la cuisson; Ustensiles non électriques pour la mise en conserve
[autocuiseurs]; Poêles; Petites cruches; Bocaux isolants; Récipients isothermes pour canettes de boissons, à usage domestique; Cloches alimentaires isolées; Supports isolants pour cannettes de boissons; Récipients isothermes pour aliments; Porte-manchets isolants pour tasses à boissons; Supports de verres isolés; Crosses pour cocktails; Services d’épices; Bols à mélanger; Bols en métaux précieux; Bols à ventouse; Bols à riz japonais en métaux précieux
[chawan]; Bols à riz japonais non en métaux précieux [chawan]; Bols de service;
Bols à servir [hachi]; Bols à soupe de style japonais [wan]; Bocaux en verre
[carboys]; Bouteilles d’eau; Broyeurs non électriques; Moulins à sel; Moulins à sel et à poivre; Moulins de cuisine non électriques; Moulins à épices non électriques; Moulins à usage domestique à main; Moulins à café; Dames-demijohns; Grattoirs
[ustensiles de cuisine]; Grattoirs à priser; Bâtonnets pour sucettes; Bâtonnets pour gâteaux; Bâtonnets pour confiseries glacées; Baguettes jetables; Pilons en bois de style japonais [surikogi]; Zesters; Brochettes en bois; Ustensiles de cuisine ou à usage domestique; Rouleaux à pâtisserie; Pierres à pizza; Pots en pierre;
Mortiers en faïence de style japonais [suribachi]; Moules à glaçons; Moules à glaçons pour réfrigérateurs; Blocs réfrigérants pour garder les aliments et boissons réfrigérés; Blocs réfrigérants pour le refroidissement de nourriture et boissons; Récipients à café sous vide; Récipients à usage ménager en métaux précieux; Rafraîchisseurs de bouteilles [récipients]; Râpes à fromage rotatives; Assiettes pour hors-d’œuvre; Plats pour fours à micro-ondes; Assiettes à dessert; Plats en papier; Plats non en métaux précieux; Plats de service; Assiettes;
Assiettes en gel de silice; Plats de cuisson au four en porcelaine; Plats de cuisson au four en faïence; Assiettes non en métaux précieux; Plats à condiments; Plateaux à bijoux; Soucoupes en métaux précieux; Soucoupes non en métaux précieux; Soucoupes; Bacs dégivrés pour la cuisine; Plats de service en métaux précieux; Planches à fromage; Plats; Vaisselle pour pique-niques; Pinceaux à pâtisserie; Pinceaux à gâteaux; Moulins à poivre à main; Poivriers; Fourchettes de service; Fourchettes de service pour pâtes alimentaires; Fourchettes pour barbecues; Planches à découper; Planches à découper en acier inoxydable;
Brochettes pour la cuisson en métal; Moules en matières plastiques pour la fabrication de savon à usage ménager; Bols en matières plastiques [récipients à usage ménager]; Bouteilles en plastique; Bouteilles souples [vides]; Assiettes en matières plastiques; Assiettes en matières plastiques [vaisselle]; Entonnoirs en matières plastiques; Coquetiers en matières plastiques à usage domestique;
Dessous de verre en matières plastiques; Moules à glaçons en plastique; Porte- boîtes à jus de fruits en matières plastiques; Bouteilles à eau vides en matières plastiques; Bouteilles à eau pour vélos; Moules en matières plastiques pour bâtonnets glacés; Boîtes en plastique [poubelles]; Pelles à poisson; Émulseurs non électriques à usage domestique; Riches de pommes de terre; Émulseurs non électriques pour aliments; Porcelaines de Chine; Dessous de verre en porcelaine;
Récipients calorifuges pour boissons; Verres [récipients]; COUPES; Poires à jus;
Poids à steak; Presses à tortillas, non électriques [ustensiles de cuisine]; Presses
à tortillas; Presse-ail actionnés manuellement; Porte-bébés à table; Couvercles alimentaires isolés pliables; Bouilloires pliables non électriques; Seaux pliables;
Vaisselle allant au four; Ramekins; Plats ignifuges; Bouchons en verre; Baguettes;
Étagères à épices; Présentoirs à légumes; Poêles creuses pour la cuisson; Bols de gilets; Pelles à sucre; Cuillères à glace; Pelles à riz; Filets de cuisson autres que pour micro-ondes; Sacs à fromage destinés à la cuisson; Saladiers; Sérélisseurs; Assiettes [ustensiles de ménage]; Planches à couteaux; Planches à griller en bois; Services à café; Services à café en métaux précieux; Pelles à spaghettis; Services à café en céramique; Services à café en porcelaine de Chine;
Services à café non en métaux précieux; Services à thé; Services à thé en m étaux précieux; Services à thé non en métaux précieux; Services de crème et de sucre;
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Services de Demitasse comprenant des tasses et des soucoupes; Burettes en métaux précieux; Trousses de canister; Siphons pour crème; Demi-chaudières;
Casseroles à beurre; Plats à gratin; Moules à soufflés; Pop-corn destinés aux fours à micro-ondes; Pop-corn betop; Cuiseurs de riz pour fours à micro-ondes;
Ustensiles de cuisson; Ustensiles de cuisson autres que jouets; Ustensiles de cuisson en aluminium; Ustensiles de cuisine en silicium; Tajines non électriques; Cuiseurs sous vide; Ustensiles de cuisson pour barbecues domestiques; Batteries de cuisine; Vinairies; Ustensiles de ménage; Pocheuses à œufs; Serveurs de miel; Pelles à gâteaux; Lèchefrites; Presse-ail [ustensiles de cuisine]; Brochettes pour la cuisson; Soupières; Filtres; Filtres pour la cuisine; Paniers à salade actionnés manuellement; Filtres à thé; Brochettes [ustensiles de cuisine]; Broches [autres que parties d’appareils de cuisson]; Brochettes pour la cuisson; Spatules; Pagaies à riz [pelles à riz cuit]; Pelles à tartes; Spatules de cuisine; Presse-fruits; Alésoirs pour jus de fruits; Colliers antidérapants spécialement conçus pour être utilisés autour du sommet des bouteilles de vin pour arrêter les gouttes; Repose-cuillères; Supports pour Carver; Bobèches en métaux précieux; Bobèches non en métaux précieux; Cloches à fromage; Becs verseurs pour la cuisine; Becs verseurs à usage ménager; Couvercles combinés pour récipients de cuisine; Ustensiles pour cuisson au four; Fouets non électriques à usage ménager; Paniers métalliques
[ustensiles de cuisson]; Boîtes alimentaires japonaises [jubako]; Mijoteuses non électriques; Cuiseurs à vapeur [ustensiles de cuisine]; Broyeurs de cuisine non électriques; Infuseurs à thé; Supports de grils; Porte-couvercles; Porte-tasses;
Séchoirs à vaisselle; Étagères de refroidissement pour produits de boulangerie;
Grils de camping; Moules pour cuire au four; Plats de cuisson au four; Boîtes à pop-corn vides à usage domestique; Poêles à frire; Poêles à frire à base d’œufs; Poêles Stir-fry; Poêles à griller en pierre précieuse; Poêles à crêpes suédoises; Poêles à crêpes; Cloches pour gâteaux; Dessous-de-plat [ustensiles de table];
Râpes [ustensiles à usage ménager non électriques]; Râpes à noix; Râpes de cuisine; Passoires à usage ménager; Récipients calorifuges pour aliments; Sacs isothermes; Anneaux à gâteaux; Théières; Théières en métaux précieux; Théières de style japonais [kyusu]; Théières de style japonais en métaux précieux [kyusu];
Bouilloires; Pinces de service; Fours néerlandais; Urnes; Bocaux de cuisine non en métaux précieux; Sachets d’hydratation comprenant un réservoir de liquide et un tube de livraison; Plaques pour empêcher le lait de déborder; Services
[vaisselle]; Supports pour boissons en mousse; Supports pour cartes de place; Ronds de serviettes; Supports pour planches à découper; Repose-sachets de thé;
Pots en terre cuite; Tranches de poisson; Passoires à usage domestique; Bocaux en faïence; Lampes-hurricane (non électriques); Bouteilles; Biobasures; Bouteilles pour produits pharmaceutiques vendus vides; Bidons de sport vendus vides; Bouteilles isolantes; Ballons en verre [récipients]; Bouteilles vendues vides; Récipients isothermes pour boissons; Tasses en poterie; Tas ses en faïence;
Tasses à thé; Distributeurs de boissons portables; Boîtes à thé portables;
Nécessaires de cuisson portatives à usage extérieur; Glacières portatives non électriques; Glacières portatives pour boissons; Distributeurs portables de lait en poudre; Récipients ménagers portatifs multiusages; Moules à cupcakes; Moules à muffins; Moules à tartes; Friteuses non électriques; Coupes à fruits; Bocaux à fruits en verre; Presse-fruits non électriques à usage ménager; Pelles à pizza;
Essoreuses à salade; Moules [ustensiles de cuisine]; Moules à pâtisserie; Moules à gâteaux; Moules à gâteaux en métaux communs; Moules à gâteaux en matériaux non métalliques; Gaufriers non électriques; Moules pour boulettes de pâte à usage ménager; Moules à œufs frites; Découpoirs à biscuits; Moules à gâteaux; Porte-clefs en papier; Plateaux en papier à usage domestique; Marmites en papier; Revêtements de biscuiterie en silicone; Ustensiles de cuisson jetables en carton; Presses à biscuits actionnées manuellement; Fouets à café non électriques; Distributeurs de pâte actionnés manuellement à usage ménager;
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Coffrets à date actionnés manuellement; Moulins à sel manuels; Broyeurs d’aliments manuels; Sushis actionnés manuellement; Fouets; Batteurs non électriques pour la cuisine; Batteurs non électriques; Récipients en pierre moulée à usage ménager; Entonnoirs de cuisine; Entonnoirs pour tartes; Chaudrons;
Autocuiseurs; Marmites autoclaves non électriques; Grils [ustensiles de cuisson];
Plats à rôtir; Glacières [conteneurs non électriques]; Bouteilles réfrigérantes; Planches à pain; Boîtes à pain; Glacières pour boissons [récipients]; Articles ménagers de réfrigération d’aliments contenant des fluides d’échange de chaleur.
Classe 28: Étuis pour terrains de jeux; Balançoires pour bébés; Nœuds de parcs à thème; Jeux de parcs d’attractions; Lames d’escalade en tant qu’appareils pour le jeu pour enfants; Appareils pour aires de jeux pour enfants; Appareils métalliques pour aires de jeux; Appareils en bois pour aires de jeux; Appareils en matières plastiques pour aires de jeux; Sièges balançoires pour bébés; Balançoires;
Balançoires [jouets]; Scies [appareils pour aires de jeux]; Manèges forains; Dispositifs d’escalade [équipements pour terrains de jeux]; Toboggan; Structures grimpantes pour jouer; Maisons de jeu pour enfants; Salles de jungle
[équipements de jeu]; Appareils pour aires de jeux; Gants de loterie; Toboggan
[jeu]; Toboggan [équipements pour aires de jeux]; Broches portatives de gaga; Châteaux gonflables; Jeux de table et dispositifs de jeux d’argent; Appareils de jeux vidéo, jeux d’arcade et machines récréatives; Sliotar; Jouets de figues; Flumes; Pistolets à air [jouets]; Avions en mousse à lancer manuels [jouets];
Véhicules aériens [jouets]; Avions [jouets]; Jeux sportifs; Articles de sport [jouets];
Jeux; Moulins à vent [jouets]; Planeurs [jouets]; Personnages humains [jouets];
Accessoires pour poupées; Accessoires vestimentaires pour poupées; Jouets fantaisie pour fêtes; Imitations d’articles de toilette en tant que jouets; Répliques d’animaux sous forme de jouets; Filets d’insectes [jouets]; Maisons de jeu modulaires; Poupées gonflées [BJD]; Blagues (articles pour jouer); Ours en peluche; Modèles réduits de moteurs à vapeur [jouets]; Jouets; Véhicules [jouets];
Véhicules à roulettes [jouets]; Véhicules motorisés pour jouets; Véhicules en kit; Véhicules [jouets] avec pièces transformables; Voitures à pédales [jouets];
Bateaux [jouets]; Flèches [jouets]; Jouets pour le développement de bébés; Tapis d’éveil; Ponts de billard; Visières pour casques [jouets]; Disques SPINNING contenant une cordelette qui se rebobine et ramène le disque dans la main lorsqu’il est lancé; Talkies-walkies [jouets ne fonctionnant pas]; Boîtes aux lettres
[jouets]; Globes de neige [jouets]; Luges pour canalisations de divertissement; Gyroscopes et stabilisateurs de vol pour modèles réduits d’aéronefs; Disques pour jouer au billard; Disques volants [jouets]; Filets pour jeux de balle; Jeux d’anneaux; Chewing-gums [jouets]; Distributeurs de chewing-gums [jouets]; Dispositifs de lancement d’avions [jouets]; Dispositifs d’alerte intruder [jouets]; Pistes pour véhicules [jouets]; Dents de vampire fantaisie; Articles d’habillement pour jouets; Chapellerie pour poupées; Jouets pop-up; Jouets éducatifs; Guillaumes; Jouets souples; Jouets forcés encastrables; Traîneaux [jouets]; Traîneaux [équipements récréatifs]; Soucoupes à neige; Traîneaux [jouets]; Vêtements pour ours en peluche; Véhicules électroniques intelligents (jouets); Jouets intelligents en peluche; Jouets intelligents; Robots intelligents; Meubles pour maisons de poupées; Meubles [jouets]; Vêtements pour poupées européennes; Vêtements pour poupées traditionnelles japonaises; Vêtements pour figurines; Accessoires pour meubles de poupées; Matériel de jonglage; Vaisselle [jouets]; Tiddlyvs; Outils
à main [jouets]; Outils [jouets]; Jouets flexibles; Boules de genoux [jouets]; Animaux en tant que jouets; Jouets d’action électriques; Figurines d’action électriques avec lumières et sons; Véhicules à moteur électroniques [jouets]; Jouets électroniques; Jouets d’activité électroniques; Jouets électroniques d’apprentissage; Véhicules électroniques télécommandés [jouets]; Jouets électroniques télécommandés; Machines de jeux éducatifs électroniques pour
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enfants; Cibles électroniques de jeux; Cibles électroniques pour jeux et sports; Ordinateurs [jouets ne fonctionnant pas]; Étuis pour véhicules [jouets]; Étuis pour accessoires de jeu; Étuis pour figurines d’action; Étuis pour pistolets [jouets]; Étuis
[jouets]; Seaux de jeu; Cartes de tarot; L’ensemble du dessin ou modèle de la nouveauté; Kaléidoscopes; Imitations de jouets; Réseaux câblés [jouets]; Poupées habillées dans l’ouest; Pogs pour jouer; Chapeaux [jouets]; Convexes pour ours en peluche; Poussettes pour poupées; Enrouleurs de rinçage, équipées d’une ficelle bouillée qui dérive et reminéralise le cuillard à la main; Broches
[jouets]; Trousses de toilette [jouets]; Châteaux [jouets]; Lecteurs de cassettes pour disques [jouets]; Modèles réduits de structures [jouets]; Structures de jeu pour enfants; Magasins de jeux; Amorces à percussion pour pistolets de jeu; Capsules fulminantes [jouets]; Jumelles [jouets]; Guitares [jouets]; Kits de modèles réduits [jouets]; Cages d’insectes [jouets]; Bijoux pour poupées; Bijoux
[jouets]; Costumes de poupées; Costumes d’être des enfants [jouets]; Seaux de jeu en matières plastiques; Seaux et pique [jouets]; Hochets [jouets]; Poupées; Sucettes de Ventriloquist; Cornes [jouets]; Marionnettes; Théâtres [jouets] sous forme de théâtre pour enfants; Chambres de poupées; Chevaux à bascule;
Chevaux à bascule sur châssis métalliques; Jouets à bascule; Jouets coulissants; Jouets volants; Diable en boîte; Poupées pour jouer; Poupées de style européen;
Poupées mascottes; Poupées à tête de billard; Poupées; Poupées habillées; Poupées en position assise [poupées osuwari]; Vêtements de poupées; Casques pour poupées; Palets; Jeux d’anneaux; Fers à cheval pour jeux; Lits de poupées; Mobiles de berceau [jouets]; Sifflets [jouets]; Modèles réduits de bâtiments
[jouets]; Blocs de construction [jouets]; Tours de billard; Poignées de cerfs- volants; Fleurs [jouets]; Peluches [peluches]; Jetons pour bingo; Puzzles en cube; Masques [jouets]; Masques pour le visage en tant que jouets; Pièces de cerfs- volants; Blocs de construction magnétiques en tant que jouets; Mastic magnétique en tant que jouets; Modèles réduits de trains; Peluches; Jouets rembourrés en haricots secs; Poupées souples; Marionnettes; Marionnettes; Jouets non motorisés pour l’équitation; Matrioches de poupées; Tricoteuses [jouets]; Distributeurs mécaniques de bonbons [jouets]; Jouets à rouages; Jouets d’action mécaniques; Jouets à rouages métalliques; Jouets à rouages en plastique;
Animaux motorisés [jouets]; Microscopes pour enfants; Microphones [jouets]; Véhicules miniatures moulés; Avions réduits; Modèles réduits de voitures [jouets ou jouets]; Modèles réduits pour jeux de guerre; Modèles réduits d’hélicoptères; Modèles réduits de moteurs automobiles en tant que jouets; Modèles réduits de bateaux miniatures [jouets]; Modèles réduits de véhicules; Modèles réduits
[jouets]; Maquettes [modèles]; Boîtes à musique [jouets]; Modèles réduits de végétation; Jeux musicaux; Glockenspiels [jouets]; Boules en caoutchouc; Balles de jonglage; Ballons (de jeu); Boules de plage; Balles pour aires de jeux; Boules à jouer; Ballons de football de taille réduite; Balles de baseball en caoutchouc;
Boules à jouer; Battes pour jeux de balles; Clubs de jonglage; Biberons de poupées; Bowling [jeu]; Puzzles en mosaïque; Blouses [jeux]; Pistolets à eau; Pistolets à eau [jouets]; Toboggans d’eau [appareils de jeu]; 30 chukus [jouets]; Stilles à usage récréatif; Xylophones [jouets musicaux]; Xylophones [jouets]; Jouets en bois; Blocs de construction en bois; Sets de blocs de construction
[jouets]; Appareils ménagers [jouets]; Pistolets [jouets]; Pistolets à peinture à commande pneumatique; Pistolets aérosols [jouets]; Armes de ninja [jouets]; Queues de cerfs-volants; Modèles réduits de véhicules; Puzzles; Cartes à jouer pour tours magiques; Jouets pour enfants; Poussettes [jouets]; Véhicules à conduire pour enfants [jouets]; Véhicules gonflables pour enfants; Pistolets à casquettes [jouets]; Tables à activités multiples pour enfants [articles de jeu]; Hochets pour bébés équipés d’anneaux de dentition; Sacs de frappe pour enfants; Jouets en caoutchouc; Jouets métalliques; Jouets en bambou; Jouets en plastique; Jouets pour sandales; Jouets pour chats; Jouets à roulettes; Jouets
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pour animaux; Jouets pour animaux de compagnie; Jouets en corde pour animaux de compagnie; Jouets pour animaux de compagnie contenant de l’aqunip; Jeux de société; Clapets à main [jouets noisemakers]; Jouets pour oiseaux; Jouets vendus en kit; Jouets pour traduire les sentiments des animaux domestiques;
Jouets de sable; Jouets pour berceaux; Jouets pour le bain; Jouets gonflables pour le bain; Jouets d’eau; Jouets destinés aux poussettes; Jouets pour piscines; Ronds de lutte [jouets]; Jouets d’action; Jouets pour l’action des enfants en berceaux; Jeux d’adresse et jeux d’action; Jouets d’action à levier; Figurines d’action; Jouets pour aspirer l’eau; Jeux de dessin; Jouets de construction; Jouets de construction à pièces multiples; Jouets à mâcher pour paroîtres; Jouets à pousser; Jouets parlants; Jouets musicaux; Cribbages; Jeux de sac à roulettes;
Jouets à roulettes; Instruments de musique jouets; Jouets présentés dans un calendrier de l’avent; Jeux de boules; Jouets à activités multiples pour bébés;
Jouets d’activités multiples pour enfants; Personnages de fantaisie; Jouets pour bébés; Jouets à piles; Jouets à poinçonner; Jouets vendus en kit; Jouets sous forme d’imitations d’aliments; Jouets relatifs à la magie; Jeux de cibles; Puzzles à manipuler; Jouets à dessin; Wagons [jouets]; Poupées RAG; Jouets d’extérieur;
Jouets artisanaux vendus en kit; Jouets simulant des objets utilisés par des adultes dans l’activité quotidienne; Éléments de construction [jouets]; Armée
[jouets]; Chaussures pour poupées; Animaux rembourrés; Sacs de plage
[Otedama]; Marionnettes rembourrées; Poupées japonaises traditionnelles;
Figurines [jouets] positionnables; Trottinettes [jouets]; Pachinkos; Environnement
[jouets] pour figurines d’action; Mobilier pour maisons de poupées; Périscopes
[jouets]; Pianos [jouets]; Tourne-disques [jouets]; Piñatas; Piscines [articles de jeu]; Pataugeoires; Amorces pour pistolets [jouets]; Pistolets à monnaie [jouets]; Cadres de jeu; Pâte à jouets; Mastics [jouets]; Modèles réduits en matières plastiques [jouets]; Jouets en matières plastiques pour le bain; Jouets de forme en plastique; Figurines en plastique modelées [jouets]; Kits de modèles réduits en matières plastiques pour la fabrication de véhicules [jouets]; Vélos [jouets];
Modèles réduits de terrains de football; Poupées en porcelaine; Jouets d’aquarium; Verres à prisme [jouets]; Projecteurs [jouets]; Jouets fantaisie noiséakers pour fêtes; Feux d’artifice [jouets]; Fusées [jouets]; Cannes à majorer; Pagaies pour jouer au hockey sur des tables de jeu; Baguettes de jeu; Crosses de pogo; Modèles réduits de voitures radiocommandés; Horloges et montres
[jouets]; Robots [jouets]; Hamster wheels; Robots transformables; Robots transformables [jouets]; Sacs de plage sous forme de jouets; Ballons de natation; SPINNING fidgets [jouets]; Toupies [jouets]; SPINNING ply équipés d’une ficelle qui se rebobine et ramène le haut dans la main lorsqu’il est lancé; Sets de thé
[jouets]; Modèles réduits de courses de véhicules; Kits de pièces vendus complets pour la construction de modèles; Kits de pièces vendus complets pour la fabrication de modèles réduits; Kits de pièces vendus complets pour la fabrication de modèles réduits de voitures [jouets]; Sets de course [jouets]; Kits d’empreintes
[jouets]; Modèles réduits prêts-à-monter [jouets]; Sets d’impression [jouets]; Jeux d’outils [jouets]; Ensembles de magiciens (jouer); Sets de modèles réduits de trains; Modèles réduits de voitures en kit [jouets]; Kits de maquettes de figurines
[jouets]; Sets de jouets; Baguettes et solutions pour faire des bulles; Jeux pour figurines d’action; Ensembles de jardinage [jouets]; Tunnels de jeu; Kits vendus complets pour la construction de modèles réduits; Jeux de véhicules [jouets]; Jeux d’outils de charpenterie [jouets]; Jeux de poupées; Répliques miniatures de kits de football; Sets de couture [jouets]; Kits de modèles réduits d’avions; Sets de train; Jeux de figurines (jouets); Kits de modèles réduits; Kits de modèles réduits
[jouets]; Sets de chimie [jouets]; Ustensiles de cuisson et ustensiles de cuisine
(jouets); Ustensiles de cuisine [jouets]; Ustensiles de cuisson [jouets]; Tentes de jeu; Tentes d’intérieur; Jouets pour chiens; Chiens [jouets]; Ficelles de cerfs- volants; Épées de jeu; Queues de billard; Jouets empilables; Cibles; Poteaux de
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but de taille réduite; Figurines de collection [jouets]; Mobiles [jouets]; Pièces emboîtables de jeux de construction; Jouets modulaires; Jouets de construction emboîtables; Briques enfichables [jouets]; Puzzles; Jouets à tirer; Appareils d’exercice [jouets]; Appareils pour jeux; Lanceurs à billes pour animaux domestiques; Appareils de contrôle de la circulation [jouets]; Brassards de natation; Appareils de camping [jouets]; Appareils de jeux destinés aux garderies; Appareils de jeux d’intérieur pour enfants; Appareils d’approvisionnement en essence [jouets]; Souffleries de fêtes; Cordes à sauter; Cordes à sauter équipées de compteurs numériques; Objets de natation à usage récréatif; Bouées d’anneaux à usage récréatif; Caisses de supermarché [jouets]; Tours de magie; Appareils de prestiquer; Véhicules à quatre roues pour enfants [jouets]; Téléphones [jouets]; Avions télécommandés en tant que jouets; Drones [jouets];
Modèles réduits de véhicules radiocommandés; Véhicules télécommandés
[jouets]; Jouets radiocommandés; Robots jouets radiocommandés; Sous-marins télécommandés en tant que jouets; Télescopes de jeu; Avions [jouets] radiocommandés; Hélicoptères [jouets] radiocommandés; Jouets volants télécommandés; Modèles réduits de véhicules télécommandés; Véhicules télécommandés à piles [jouets]; Jouets télécommandés; Jouets télécommandés sous forme de véhicules; Blocs d’apprentissage en braille [jouets]; Blocs de construction [jouets] susceptibles d’être connectés; Jouets équipés de boîtes à argent; Trampolines; Toboggans; Arcs et flèches [jouets]; Modèles réduits de chemins de fer; Tricycles pour enfants en bas âge [jouets]; Neuf morris pour hommes; Trompettes [jouets]; Jouets rembourrés à roulettes; Voies pour modèles réduits de véhicules; Roues pour véhicules [jouets]; Patins à roulettes [jouets];
Aliments pour animaux [jouets]; Coussins récréatifs flottants; Jouets en tissu; Chalumeaux à jouets autres que pour le travail; Figurines [jouets]; Modèles réduits de chiffres; Figurines d’action [jouets]; Figurines [jouets] capables de se transformer en plusieurs formes; Figurines de levitation magnétiques; Camions
[jouets]; Bulles de savon [jouets]; Objets gonflables pour piscines; Jouets en caoutchouc fines gonflables; Bâtons gonflables pour chasse-béquille; Jouets gonflables; Jeux gonflables pour piscines; Jouets gonflables; Jouets gonflables sous forme de bateaux; Jouets gonflables pour piscines; Jouets gonflables ressemblant à des véhicules aériens; Piscines gonflables [articles de jeu]; Piscines gonflables à usage récréatif; Piscines gonflables à usage récréatif
[jouets]; Chambres à air gonflables pour loisirs aquatiques; Sacs gonflables pour bop; Harmonicas [jouets]; Plantes [jouets]; Mastic de jeu lumineux; Bâtons lumineux [jouets]; Bracelets en tricot [jouets] pour fêtes; Bâtons lumineux DEL
(jouets); Appareils photographiques [ne permettant pas de prendre une photographie]; Tapis de noix en tant que jouets pour chiens; Tapis de jeu contenant des jouets pour bébés; Tapis de jeu pour véhicules [jouets]; Tapis de jeu avec jouets pour bébés; Tapis de jeu pour véhicules [jouets]; Tapis puzzles
[jouets]; Jouets en caoutchouc; Cerfs-volants; Cerfs-volants [jouets]; Avions en papier; Poupées en papier; Masques pour le visage en papier; Trompettes en papier; Aiguilles en mousse [jouets]; Dévidoirs pour cerfs-volants; Brouettes
[jouets]; Puzzles logiques manipulables; Commandes pour jouets; Poupées en peluche; Argent pour jouer; Arbres de Noël [jouets]; Garages [jouets]; Poisson
[jouets]; Imitations d’os en tant que jouets pour chiens; Ongles [jouets]; Équipements de natation; Équipement de chasse et de pêche; Chambres à air pour ballons de jeu; Cordes de parafoil; Gants de batteurs [accessoires de jeux];
Articles de sport; Brassards de protection pour la pratique de la planche à roulettes; Brassards de protection pour la pratique du patinage; Brassards de protection pour la pratique du cyclisme; Protège-poignets pour la pratique de la planche à roulettes; Protège-poignets pour la pratique du patinage; Protège- poignets pour la pratique du cyclisme; Arcs de sport; Ballons de sport; Coudières de protection pour la pratique du patinage; Coudières de protection pour la
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pratique du cyclisme; Genouillères de protection pour la pratique de la planche à roulettes; Genouillères de protection pour la pratique du patinage; Genouillères de protection pour la pratique du cyclisme; Équipements de sport; Équipement de sport pour animaux de compagnie; Équipements de sport et d’exercice physique; Arêtes de skis; Tiges d’haltères pour l’haltérophilie; Arbres de fléchettes; Arbres pour clubs de golf; Pointes de flèches pour le tir à l’arc; Barillets de fléchettes; Javelots de sport; Javelots pour sports de terrain; Parachutes résistantes pour l’entraînement sportif; Parachutes pour parapente; Parapentes; Poids pour l’exercice physique; Chariots pour sacs de golf; Bacs à sable [articles de sport]; Extenseurs [exerciseurs]; Ascendeurs [équipements d’alpinisme]; Harnais d’escalade; Ailes delta; Viseurs ouverts pour tir à l’arc; Antennes de filets de volley-ball; Sprays de résine antidérapante destinés aux athlètes; Pompes spécialement conçues pour balles de jeu; Appareils pour le culturisme;
Amortisseurs de vibrations pour raquettes de tennis; Tours de bowling; Ceintures d’haltérophilie [articles de sport]; Boules de billard tally; Barres inégales; Ceintures adhésives pour exercices abdominaux, électriques, pour la stimulation musculaire; Poids pour les poignets pour l’exercice physique; Poids pour les chevilles et les poignets pour l’exercice physique; Cloches à croquis; Poids pour les jambes [articles de sport]; Poids pour les jambes à exercer; Poids pour les jambes à usage sportif; Supports pour poussettes; Supports pour appareils de jogging; Plongeurs; Supports pour sacs de golf; Supports spéciaux pour clubs de golf; Repose-snooker; Supports pour balles; Porte-squats; Bases de base-ball;
Étuis pour battes de softball; Bases de softball; Arbalètes [appareil de sport];
Tremplins [articles de sport]; Starting-blocks [pour sports de pistes]; Starting- blocks pour des événements sportifs; Fléchettes; Flèches pour le tir à l’arc; Blocs de départ pour le sport; Palmes pour plongeurs; Aiguilles de gonflage pour balles de jeu; Accessoires pour l’entraînement au golf; Marqueurs de balles de golf; Repose-billons; Gants de jeu; Gants d’haltérophilie; Gants pour le football américain; Gants de ski nautique; Gants de Windsurfing; Gants spécifiquement destinés à la pratique du sport; Gants de natation; Gants de billard; Gants d’escrime; Gants de football; Gants d’éclat; Gants de boxe; Gants de receveur; Gants de golf; Gants de karaté; Gants de Lacrosse; Gants de base-ball; Gants de bowling; Housses pour clubs de golf; Gants de racquetball; Gants de softball; Gants de hockey; Gants de handball; Gants de taekwondo; Gants de premier baseman; Ponts de billard [équipements de jeux]; Ponts de billard; Bicyclettes fixes pour l’entraînement; Peaux de phoques [revêtements de skis]; Fixations de skis et leurs pièces; Colliers pour barbelles; Gouttières d’exercice équipées de capteurs de mesure; Étiquettes en cuir pour sacs de golf; Cravates de planches à voile; Fixations pour skis alpins; Fixations pour skis nautiques; Fixations de skis; Fixations pour snowboards; Maillots de bowling à neuf plats; Lanceurs de cibles
[articles de sport]; Freins de ski; Barres parallèles de gymnastique; Disques pour le sport; Disques de plombs pour brûlures; La mise en place de disques pour la pratique de la mise en intérieur; Palets de hockey; Filets (articles de sport); Filets de volley-ball; Filets à usage sportif; Filets de buts; Filets de buts de football; Filets pour buts de hockey sur glace; Filets pour golf; Buts de hockey sur glace; Filets et montants de tennis; Filets pour cage de chasse de base-ball; Filets de basket-ball;
Filets de racquetball; Filets de badminton; Filets de tennis de plate-forme; Rebalets pour l’entraînement au hockey; Porte-tennis de table avec puces élastiques souples; Pinces à ballons; Poutres [appareils de gymnastique]; Poutres de gymnastique; Bobsleighs; Luges à neige à usage récréatif; Squelettes [articles de sport]; Articles pour jouer des fléchettes; Articles pour jouer au golf; Appareils de gymnastique; Articles de gymnastique et de sport; Articles et équipements de sport; Tirs au pigeon; Gaines pour le football américain; Coussins de billard
[équipements de jeux]; Élastique d’épaulières à usage sportif; Bandes de billard; Bandes d’entraînement; Mannequins pour briser; Barres à ressort pour l’exercice
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physique; Supports de formation elliptiques; Haies pour pistes sportives; Haies destinées à l’athlétisme; Obstacles pour compétitions équestres; Pare-chocs de billard; Haies destinées à l’athlétisme; Appareils pour le culturisme [exercice physique]; Matériel pour jouer au volley-ball; Appareils pour la pratique du golf;
Équipements de badminton; Équipements pour jeux de billard; Équipements d’escrime; Équipements de football; Équipement d’entraînement aux arts martiaux; Rembourrages de protection pour Taekwdo; Matériel pour le tir à l’arc
[de style japonais ou occidental]; Appareils de toner pour le corps [exercice physique]; Coudières pour le football américain; Extensions de queues;
Revêtements de skis; Supports pour planches de fléchettes; Protège genoux (articles de sport); Genouillères de football; Coussinets d’absorption de chocs pour la protection contre les blessures [articles de sport]; Rembourrages de sécurité pour montants de tennis; Protections pour gardiens de godets de hockey sur gazon; Genouillères pour le football américain; Coussinets pour le football américain; Jambières pour le football américain; Protège-mains pour le sport; Planches inclinées à des fins de remise en forme; Épaulières pour le sport;
Épaulières pour le football américain; Ramasse-balles de golf; Ramasse-balles de tennis; Gabarits de gravure pour flèches de tir à l’arc; Outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf]; Étiquettes pour sacs de golf; Tremplins
[de gymnastique]; Housses conçues pour raquettes de tennis; Housses conçues pour raquettes de racquetball; Housses conçues pour putters de golf; Barres d’exercice physique; Ceintures pour exercices de taille; Combinaisons électriques de stimulation musculaire pour le sport; Cerfs-volants; Jeux d’art électroniques; Cibles électroniques; Plaques d’habitation de softball; Supports pour fléchettes; Housses pour raquettes de tennis de table; Étuis pour balles de tennis; Étuis pour battes de base-ball; Transporteurs pour jeux de croquet; Étuis pour queues de billard; Étuis pour queues de billard; Porte-tees; Chevaux-d’arçons [gymnastique]; Chevaux de saut; Porte-craie de billard; Étuis sous forme de carnets pour matériel de sport; Étuis de transport pour skis nautiques; Étuis conçus pour les articles de sport; Housses de raquettes; Étuis pour raquettes de tennis ou de badminton; Étuis pour paille de tir à l’arc; Cheerleading pom-poms; Sangles de yoga; Harnais pour planches à voile; Sangles centrales pour filets de tennis; Harnais pour le sport; Sangles de retenue pour planches à roulettes; Dispositifs de retenue pour les pieds pour planches à voile; Mâts pour planches à voile; Body boards;
Planches de surf; Housses préformées pour raquettes de tennis de table; Housses conçues pour sacs de golf; Housses pour fixations de ski; Housses pour têtes de raquettes de squash; Housses de raquettes de tennis; Housses préformées pour bodyboards; Housses conçues pour têtes de clubs de golf; Housses conçues pour les clubs de golf; Housses conçues pour les bâtons de ski; Housses préformées pour skis; Housses conçues pour les raquettes de badminton; Housses conçues pour articles de sport; Housses conçues pour les raquettes de squash; Housses pour planches à voile; Housses pour planches de surf; Têtes de clubs de golf;
Boîtes à saut; Craie pour queues de billard; Chocs de lacets épaulières à usage sportif; Cages pour arts martiaux mixtes; Perches de saut [équipements de sport];
Perches pour le saut de la perche; Massues de gymnastique; Queues de bowling; Rubans de gymnastique rythmique; Lacets d’épaulières pour l’athlétisme; Épingles de bowling; Pagaies pour planches à roulettes; Récipients conçus pour contenir des fléchettes; Récipients conçus pour contenir des vols de fléchettes; Balançoires de yoga; Sacs de cricket; Anneaux de sport; Anneaux de gymnastique; Anneaux pour corpulls à main; Maillets polo; Tapis roulants pour exercice physique; Planches de kiteboard; Marqueurs de cône pour le sport; Rameurs; Blocs de yoga; Rouleaux pour bicyclettes fixes d’entraînement; Ventouses; Cônes de football; Boue de frottement de base-ball et de softball; Poignées pour l’haltérophilie; Poignées pour articles de sport; Poignées Push-up; Manches de raquettes; Pinces à main pour exercices physiques; Poignées de
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clubs de golf; Lames de patins à glace; Laisses pour bodyboards; Lanières pour planches à voile; Balles de tennis mous; Masques d’escrime; Masques de base- ball; Marqueurs de billard; Trampettes; Balles de tennis non souples; Viseurs non télescopiques pour tir à l’arc; Machines pour squats; Machines comprenant des poids destinés à l’exercice physique; Machines de bowling; Machines lance- balles; Luges de squeleton; Wakeboards; Monoskis; Barres horizontales pour la gymnastique; Barres de pull-over de porte; Ballons de football américain; Balles de tennis; Balles anti-stress pour l’exercice des mains; Balles redoutables utilisées pour soulager le stress; Balles d’exercices anti-stress; Balles de tennis de table; Appareils de jet de balles de tennis; Balles de tennis de plate-forme; Volants; Balles de béquille sous forme de boules en caoutchouc pour exercices manuels; Boules de volley; Balles de raquettes; Ballons médicinaux; Balles de handy;
Boules de bowling; Boules de bocs; Boules de petanque; Boules de billard;
Ballons de dodgeball; Balles pour jouer au sepak takraw; Balles de hockey sur gazon; Boules de floorball; Balles de gymnastique; Ballons de gymnastique pour le yoga; Balles de basket-ball; Panneaux de basket-ball; Balles de futsal; Sacs de frappe à air comprimé; Sacs de frappe fixés au sol; Balles à raquettes; Balles d’exercice; Balles de golf; Ballons de cricket; Boules de toning pilates; Balles de lacrosse; Balles de base-ball; Balles de base-ball [non souples]; Boules de bowling; Ballons de netball; Balles de polo; Ballons de rugby; Balles de racquetball; Balles de squash; Balles de softball; Ballons de water-polo; Balles de handball; Munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport]; Balles, à savoir articles de sport; Haltères courts pour l’haltérophilie; Haltères pour l’haltérophilie; Barres à barbelle; Paniers de basket-ball; Crosse de camogie; Crosses de hockey; Raquettes; Bâtons de marche nordique; Crosses de hockey sur gazon; Appareils pour exercices stomach; Appareils d’entraînement sportif; Crosses de floorball; Putters de golf; Putters [équipements de sport]; Clubs de golf; Sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes; Crosses de lacrosse;
Battes de softball; Crosses de hockey sur glace; Crosses de hockey; Bâtons de ski; Bâtons de ski pour skis à roulettes; Craie pour queues de billard; Tables de billard à prépaiement; Billes de billard; Machinerie et appareils pour le jeu de quilles; Procédés pour queues de billard; Procédés pour queues de billard; Fleurets d’escrime; Sabres de kendo en bambou; Épées d’escrime; Armes d’escrime; Sabres de kendo en bois; Poteaux de tennis; Montants de badminton; Poteaux de tennis [équipements de sport]; Bancs d’haltérophilie; Bancs d’exercice physique; Bancs de gymnastique; Bancs à usage sportif; Présenter des bancs de haut niveau; Skis nautiques; Skis à roulettes; Planches à neige; Patins à glace;
Patins de hockey sur glace; Patins; Jeux de balles à raquettes; Chaussettes;
Chaussures de neige; Protections pour cible de karaté; Patins à roulettes; Patins à roulettes en ligne; Courroies de poignets pour haltérophilie; Protège-tibias (articles de sport); Protège-tibias pour le football; Protège-goalie de hockey sur glace; Pierres de curling; Protège-tibias pour karaté; Pigeons d’argile [cibles]; Poignées rotatives; Tables pour le tennis de table; Pistolets à paintball; Pistolets à peinture [articles de sport]; Écrans de base-ball; Plates-formes d’exercice; Presses à raquettes de tennis; Coussinets pour arts martiaux; Adaptateurs pour gonfeurs de ballon; Luges pour briser le football; Rembourrages de protection (parties d’habillement de sport); Protège coudes (articles de sport); Coudières pour la pratique du cricket; Protège-coudes destinés à la planche à roulettes; Protège-bras [articles de sport]; Tasses de protection pour le sport; Bracelets pour le sport; Bracelets de base-ball; Protège-bras pour activités sportives; Bracelets pour le tir à l’arc; Gants pour le tir à l’arc; Gants de kote; Coudières pour la pratique du cyclisme [articles de sport]; Coudières pour la pratique de la planche à roulettes
[articles de sport]; Protections pour les coups de karaté; Protège-lames pour patins à glace; Genouillères pour la pratique de la planche à roulettes [articles de sport]; Protections pour les mains conçues pour le sport; Gilets de protection pour
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arts martiaux; Protège-poings [articles de sport]; Tabourets pour doigts pour tir à l’arc; Articles de protection rembourrés pour jouer au cricket; Rembourrages de protection pour le sport; Coussinets pour gardiens de chèvre; Gilets de protection pour le baseball; Plastrons de protection pour le sport; Gilets de protection pour la hockey; Plastrons de kendo; Gilets de protection conçus pour la pratique du taekwondo; Housses de protection pour raquettes; Protège-poignets à usage sportif; Protections abdominales à usage sportif; Protège-gorge pour le sport;
Protège-poignets à usage sportif; Protecteurs de palme à usage sportif; Jambières
[coussinets]; Jambières pour l’athlétisme; Jambières de protection pour le sport; Supports de protection pour épaules et coudes [articles de sport]; Protections corporelles pour le sport; Protections corporelles pour le football am éricain; Protections d’inval pour l’athlétisme; Protections abdominales pour Taekwdo; Masques de receveur; Masques de protection faciale destinés à la pratique de l’escrime; Slips de soutien pour sportifs [articles de sport]; Emballages pour le sport; Tapis de fléchettes; Masques pour le sport; Masques de kendo; Garde- doigts de basket-ball; Ailerons de planches à voile; Ailettes de planches de surf;
Pagaies à main; Punching-balls; Battes de base-ball; Témoins de relais; Cibles aériennes miniatures radiocommandés pour le sport; Raquettes de tennis; Raquettes pour jeux de padel; Raquettes de tennis de table; Raquettes de tennis de fond; Anneaux de boxe; Raquettes de badminton; Raquettes de racquetball; Raquettes de squash; Cordes de raquettes; Résine utilisée par les athlètes; Battes
[articles de sport]; Battes de cricket; Sacs pour balles de football; Sacs pour balles de lacrosse; Sacs pour clubs de golf; Sacs pour planches à roulettes; Housses spécialement conçues pour planches de surf; Sacs CADDIE pour clubs de golf;
Sacs à eau sous forme de poids pour la remise en forme; Sacs de bowling; Sacs à tees de golf; Sacs pour skis; Skimboards; Planches utilisées dans la pratique de sports nautiques; Planches à décaper; Planches à voile; Tableaux blancs;
Planches à pagayer debout; Planches à roulettes; Planches à roulettes
[équipements de loisir]; Sangles pour planches de surf; Ensemble de barres de tension à ressort destinées à l’exercice; Jeux de ski; Sets de téeball; Sets de badminton; Matériel de tir à l’arc; Jeux de croquet; Drapeaux de golf [articles de sport]; Fers de golf; Poids en fer spécifiquement destinés au grillage; Brides pour cordes de ski nautique; Marches d’aérobic; Tabourets d’entraînement à la gymnastique; Cordes de remorquage de ski nautique; Balais de curling; Chalque de gymnastique pour améliorer la prise en main dans les activités sportives; Sabres [armes d’escrime]; Coussins de table de billard; Queues de billard; Queues de billard; Queues de billard; Porte-queues de billard; Brides de ski nautique;
Roulettes de yoga; Cerceaux pour gymnastique rythmique sportive; Poêles pour sacs de frappe; Cibles à usage sportif; Armoires pour tableaux d’art; Tableaux d’affichage; Cibles pour armes à feu; Cibles pour le tir à l’arc; Normes de volley- ball; Poteaux de filets de tennis de table; Cordes synthétiques pour raquettes;
Machines pour exercices corporels; Appareils pour la remise en forme physique
[à usage non médical]; Appareils d’alignement de swings de golf; Appareils destinés à la formation du rugby [équipements de sport]; Machines pour la pratique du tennis de table; Appareils de fitness d’intérieur; Marchepieds; Appareils de musculation corporelle [exercice physique]; Ventes de ballonnets de bowling; Poids pour poids; Balles de peinture [projectiles]; Balles de peinture utilisées comme projectiles dans les jeux de guerre; Lance-pierres [articles de sport]; Attaches pour queues de billard; Marteaux pour le sport; Cordes pour la gymnastique rythmique; Cordes de ski nautique; Cordons de tir à l’arc; Tapis de golf; Tapis de mise en œuvre pour le golf; Filets de tennis; Buts de hockey; Buts de football; Bandes de résistance pour doigts; Bandes pour envelopper les manches de raquettes de tennis; Bandes antidérapantes pour clubs de golf;
Bandes antidérapantes pour battes de base-ball; Bandes antidérapantes pour crosses de hockey sur glace; Bande antidérapante pour raquettes; Bandes
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antidérapantes pour raquettes de tennis de table; Bandes antidérapantes pour raquettes de badminton; Bandes antidérapantes pour raquettes de squash;
Bandes antidérapantes pour raquettes de tennis; Bandes avec poids pour équilibrer les raquettes de tennis; Panneaux de basket-ball en verre; Appareils de caniveau à usage récréatif; Buts de floorball; Poteaux de but; Buts de hockey; Stores à canard [articles de sport]; Murs d’escalade artificiels; Matériel pour le tir à l’arc; Porte-boules de billard; Trampolines d’exercice; Tables d’inversion; Tables de billard; Sacs à roulettes pour matériel de golf; Poulies d’exercice; Chariots de planches à roulettes; Roues d’exercice pour chats; Roue abdominale pour l’exercice physique; Roulettes de planches à roulettes; Panneaux en montagne; Inflateurs de boules; Sacs de tennis préformés pour raquette; Sacs pour crosses de hockey sur glace; Sacs spécialement conçus pour les équipements de sport; Sacs spécialement conçus pour skis; Arcs pour le tir à l’arc japonais [yumi]; Arcs pour le tir à l’arc; Sacs de cricket adaptés; Sacs conçus pour boules de bowling; Sacs conçus pour les crosses de lacrosse; Sacs conçus pour contenir des équipements d’escrime; Sacs conçus pour transporter des planches de surf; Filets pour tables de billard; Hydroptères pour planches d’équipement de sport; Portefeuilles pour fléchettes; Tees de kicking; Tees de golf; Tees de battre de base-ball; Carters pour le tir à l’arc; Barres portatives pour la danse; Appareils de gymnastique portables à usage domestique; Flotteurs gonflables pour la natation; Balles de sport gonflables; Sacs de frappe gonflables; Volants chinois (Jianzi);
Volants pour hagoita-play; Tapis à former pour la pratique de la fabrication en intérieur; Appareils pour exercices manuels de jambes; Anneaux actionnés manuellement pour exercices de résistance du corps inférieur et supérieur; Équipements d’exercice actionnés manuellement; Poignées de ski nautique; Poignées pour cordes de ski nautique; Skis alpins; Cordes en boyaux naturels pour raquettes de tennis; Cordes en boyaux naturels pour raquettes de squash;
Matériaux de cordage pour raquettes de sport; Boyaux pour raquettes [de tennis ou de badminton]; Cordes de raquette de tennis; Cordes pour raquettes de badminton; Cordes de raquettes de racquetball; Cordes de raquettes de squash; Cordes de crosse de lacrosse; Cordes d’arc; Cordes de tir à l’arc.
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