DIVISION D’OPPOSITION
Opposition n B 3 178 967
Conrad Electronic SE, Klaus-Conrad-Str. 1, 92240 Hirschau, Allemagne (opposante), représentée par Stippl Patentanwälte, Freiligrathstr. 7a, 90482 Nürnberg (Allemagne) (mandataire agréé)
un g a i ns t
Antonina Kondrat, Gazowa 12/5-5a, 31-060 Kraków, Pologne (partie requérante), représentée par Marcin Mioduszewski, Ul. Św Tomasza 34, 31-027 Kraków, Pologne (mandataire agréé).
Le 17/11/2023, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 178 967 est accueillie pour tous les produits et services contestés.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 735 686 est rejetée dans son intégralité.
3. La demanderesse supporte les frais, fixés à 620 EUR.
MOTIFS
Le 19/09/2022, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits et services de la demande de marque de l’Union européenne no 18 735 686 «Kondrat» (marque verbale). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la MUE no 18 475 105 «CONRAD» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.

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a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:
Classe 1: Produits chimiques industriels; produits chimiques à usage scientifique; produits chimiques destinés à la photographie; produits chimiques destinés à l’agriculture; produits chimiques destinés à l’horticulture; produits chimiques destinés à la sylviculture; résines synthétiques à l’état brut; matières plastiques à l’état brut; compositions extinctrices; compositions anti-incendie; préparations pour la trempe; préparations pour la soudure des métaux; compositions tannantes pour peaux d’animaux; adhésifs destinés à l’industrie; mastics et autres produits de comblement en pâte; compost; produits fertilisants; engrais; préparations biologiques destinées à l’industrie et aux sciences; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières filtrantes [produits chimiques, minéraux, végétaux et autres matériaux bruts]; produits et matières chimiques pour les films, la photographie et l’impression; détergents destinés à la fabrication et à l’industrie; substances chimiques, matières chimiques et préparations chimiques, et éléments naturels; sels à usage industriel; résines artificielles et synthétiques à l’état brut; amidons destinés à l’industrie et à la fabrication; mastics, produits de remplissage et pâtes destinés à l’industrie; compositions chimiques et organiques destinées à la fabrication d’aliments et de boissons.

Classe 2: Matières tinctoriales; vernis; laques; préparations antirouille; produits pour la conservation du bois; matières tinctoriales; teintures; encres d’imprimerie; encres à marquer; encres pour la gravure; résines naturelles à l’état brut; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l’imprimerie et les travaux d’art; mordants; teintures, colorants, pigments et encres; diluants et épaississants pour enduits, teintures et encres; revêtements.

Classe 3: Cosmétiques autres qu’à usage médical; produits de toilette non médicinaux; dentifrices non médicinaux; dentifrices; parfumerie; huiles essentielles et extraits aromatiques; lessives; préparations décolorantes; matières à astiquer; préparations pour polir; produits pour enlever les graisses; produits pour aiguiser; savons; lotions capillaires; produits de toilette; préparations pour le toilettage des animaux; préparations nettoyantes et parfumantes; abrasifs; cire pour tailleurs et cordonniers.

Classe 4: Huiles pour moteurs automobiles; Graisses industrielles; cire; compositions pour absorber la poussière; produits pour mouiller la poussière; compositions pour le contrôle de la poussière; combustibles; matières éclairantes; bougies pour l’éclairage; mèches pour bougies; énergie électrique; lubrifiants et graisses, cires et liquides industriels; parties constitutives des produits précités, compris dans la classe 04.

Classe 5: Produits pharmaceutiques; préparations médicales; produits vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire; aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains; compléments alimentaires pour animaux; emplâtres, matériel pour pansements; articles pour pansements; matières pour plomber les dents; matières pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides; compléments alimentaires et préparations diététiques; préparations et articles dentaires, et dentifrices médicinaux; produits et articles hygiéniques; préparations et articles de lutte contre les animaux nuisibles; désodorisants

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et purificateurs d’air; parties constitutives des produits précités, compris dans la classe 05.

Classe 6: Métaux communs et leurs alliages; minerais métalliques; matériaux métalliques pour la construction; structures et constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; petite quincaillerie métallique; conteneurs métalliques de stockage; conteneurs métalliques pour le transport; coffres-forts; matériaux et éléments métalliques pour la construction; matériaux métalliques à l’état brut et mi-ouvrés, à usage non spécifié; portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre métalliques; statues et œuvres d’art en métaux communs; récipients et articles de transport et d’emballage métalliques; parties constitutives des produits précités, compris dans la classe 6; tous les produits précités à l’exclusion des tonneaux métalliques, râteliers métalliques, robinets de tonneaux métalliques.

Classe 7: Machines-outils; outils à commande électrique; moteurs autres que pour véhicules terrestres; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres; accouplements de transmission de puissance autres que pour véhicules terrestres; organes de transmission autres que pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs; des distributeurs automatiques; équipements agricoles, de terrassement, de construction, d’extraction de pétrole et de gaz et d’exploitation minière; pompes, compresseurs et souffleurs; robots industriels; générateurs d’électricité; équipements de déplacement et de manutention; machines et machines-outils pour le traitement de matériaux et pour la fabrication; distributeurs; machines de balayage, de nettoyage, de lavage et de blanchisserie; machines et machines-outils d’urgence et de secours; moteurs électriques à puissance fractionnaire; outils à commande électrique; outils à moteur; perceuses et foreuses électriques; tournevis électriques; tournevis électriques; accessoires pour outils précités, à savoir supports de forage, mandrins, arbres flexibles; parties constitutives des produits précités, compris dans la classe 7.

Classe 8: Outils à main actionnés manuellement; instruments à main actionnés manuellement; coutellerie; coutellerie; armes blanches; rasoirs; rasoirs; instruments actionnés manuellement d’hygiène et de beauté pour les humains et les animaux; armes coulissées et mousses; coutellerie, couteaux de cuisine et instruments de coupe pour la cuisine; outils et instruments actionnés manuellement pour le traitement des matériaux, ainsi que pour la construction, la réparation et l’entretien; outils de levage; outils manuels d’urgence et de secours; parties constitutives des produits précités, compris dans la classe 8.

Classe 9: Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d’essai, d’inspection, de secours et d’enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d’électricité; appareils et instruments pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d’images ou de données; supports enregistrés; supports téléchargeables; logiciels; supports d’enregistrement et de stockage numériques ou analogiques vierges; mécanismes à prépaiement; caisses enregistreuses; dispositifs de calcul; ordinateurs; périphériques

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d’ordinateurs; combinaisons de plongée; masques de plongée; bouchons d’oreilles pour plongée; pince-nez pour plongeurs et nageurs; gants de plongée; appareils respiratoires pour nage subaquatique; extincteurs; contenu enregistré; les technologies de l’information et les dispositifs audiovisuels, multimédias et photographiques; aimants, dispositifs d’aimantation et démagnétiseurs; dispositifs scientifiques et de laboratoire pour le traitement utilisant de l’électricité; appareils, instruments et câbles pour l’électricité; dispositifs, amplificateurs et correcteurs optiques; dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation; équipement de plongée; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie; dispositifs de mesure, de détection, de surveillance et de contrôle; appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques; parties constitutives des produits précités, compris dans la classe 9.

Classe 10: Appareils et instruments dentaires et vétérinaires; prothèses; yeux artificiels; dents artificielles; dispositifs thérapeutiques et d’assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour l’activité sexuelle; équipement de thérapie physique; dispositifs de protection acoustique; aides à l’alimentation et tétines; accessoires sexuels; appareils et instruments vétérinaires; meubles et literie médicaux, équipement pour déplacer les patients; prothèses et implants artificiels; vêtements, chapellerie et chaussures, bretelles et supports à usage médical; vêtements, chapellerie et chaussures pour le personnel médical et les patients; aides à la mobilité.

Classe 11: Appareils et installations d’éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation et de distribution d’eau et installations sanitaires; conduits et installations d’évacuation des gaz d’échappement; appareils de bronzage; installations sanitaires, équipement d’approvisionnement en eau et d’assainissement; brûleurs, chaudières et réchauffeurs; éclairage et réflecteurs d’éclairage; équipement de cuisson, de chauffage, de refroidissement et de conservation pour aliments et boissons; cheminées; filtres à usage industriel et domestique; installations industrielles de traitement; instruments de chauffage et de séchage personnels; installations de séchage; équipement de réfrigération et de congélation; accessoires de réglage et de sûreté pour les installations d’eau et de gaz; installations nucléaires; équipement de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification (air ambiant); allumeurs; dispositifs d’éclairage pour sources lumineuses (électriques), lampes électriques, y compris les produits suivants, lampes flash, lampes à effet, lampes à haute tension à haute tension, lampes à incandescence, lampes à décharge électrique; appareils d’éclairage à diodes électroluminescentes [DEL], douilles de lampes électriques, diodes électroluminescentes (appareils d’éclairage à LED); parties constitutives des produits précités, compris dans la classe 11.

Classe 12: Véhicules et moyens de transport; appareils de locomotion terrestres; appareils de locomotion aériens; appareils de locomotion par eau; pièces et parties constitutives de véhicules; dispositifs et équipements antivol, de sécurité et de sûreté pour les véhicules; pièces et parties constitutives de véhicules aériens et spatiaux; pièces et parties constitutives de véhicules nautiques; pièces et parties constitutives de véhicules terrestres.

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Classe 13: Fusils de chasse; munitions; projectiles; explosifs; feux d’artifice; substances et dispositifs explosifs, autres que les armes; armes; parties constitutives des produits précités, compris dans la classe 13.

Classe 14: Métaux précieux et leurs alliages; joyaux; parures [bijouterie]; pierres précieuses; pierres semi-précieuses; horloges; instruments de chronométrage; pierres précieuses, perles et métaux précieux, et leurs imitations; instruments de chronométrage; coffrets à bijoux et coffrets à montres; porte-clés et chaînes pour clés, et leurs breloques; parties constitutives des produits précités, compris dans la classe 14.

Classe 15: Instruments de musique; pupitres à musique; supports pour instruments de musique; baguettes de conducteurs; accessoires musicaux.

Classe 16: Papier; cartons; produits de l’imprimerie; articles pour reliures; photographies [imprimées]; papeterie; articles de bureau, à l’exception des meubles; adhésifs pour la papeterie; adhésifs à usage domestique; fournitures pour le dessin; matériel pour les artistes; pinceaux; matériel d’enseignement à l’exception des appareils; matériel d’enseignement à l’exception des appareils; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l’emballage et l’empaquetage; caractères typographiques; clichés; objets d’art, figurines en papier et en carton, maquettes d’architecture; matériaux de décoration et d’art et supports; matières filtrantes en papier; sacs et articles d’emballage, d’empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique; papeterie et fournitures scolaires; porte-billets; parties constitutives des produits précités, compris dans la classe 16.

Classe 17: Caoutchouc brut et mi-ouvré, gutta-percha, gomme, amiante, mica et succédanés de toutes ces matières; matières plastiques et résines sous forme extrudée destinées à des procédés de fabrication; matériaux d’étanchéité; matériaux d’étanchéité; matériaux isolants; tuyaux flexibles non métalliques; tuyaux flexibles non métalliques; tuyaux flexibles non métalliques; tuyaux, tubes, tuyaux flexibles et leurs pièces (y compris soupapes), et parties constitutives pour tuyaux rigides, tous non métalliques; joints, produits d’étanchéité et produits de remplissage; articles et matériaux d’isolation et de protection; parties constitutives des produits précités, compris dans la classe 17.

Classe 18: Peaux d’animaux; imitations du cuir; peaux d’animaux; fourrure; bagages de voyage; sacs à poignées; parapluies; parasols; cannes; fouets; harnais; articles de sellerie; colliers pour animaux; laisses pour animaux; couvertures pour animaux; bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; manteaux pour animaux; parties des produits précités, tous les produits précités compris dans la classe 18.

Classe 19: Matériaux non métalliques pour la construction; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte; poix; goudron; bitume; structures et constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; matériaux et éléments de construction non métalliques; portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre non métalliques; statues et œuvres d’art faites de matériaux tels que la pierre, le béton et le marbre, compris dans la classe; parties constitutives des produits précités, compris dans la classe 19.

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Classe 20: Meubles; miroirs (verre argenté); cadres; récipients non métalliques pour stockage; conteneurs non métalliques de transport; os, corne, baleine ou nacre bruts ou mi-ouvrées; coquilles; écume de mer; ambre jaune; statues, figurines, objets d’art et ornements et décorations, fabriqués à partir de matériaux tels que le bois, la cire, le plâtre ou le plastique, compris dans la classe; meubles; logements et lits pour animaux; récipients, et fermetures et leurs supports, non métalliques; échelles et marches mobiles, non métalliques; écrans, piédestaux et panneaux d’affichage, non métalliques; parties constitutives des produits précités, compris dans la classe 20.

Classe 21: Ustensiles de cuisine ou à usage domestique; récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisine et vaisselle, à l’exception des fourchettes, couteaux et cuillères; peignes; éponges; brosses; matériaux pour la brosserie; articles de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré à l’exception du verre de construction; verrerie; porcelaines; faïence; statues, figurines, plaques et objets d’art, fabriqués à partir de matériaux tels que la porcelaine, la terre cuite ou le verre, compris dans la classe; verre brut et mi-ouvré, à usage non spécifié; articles ménagers de nettoyage; vaisselle, ustensiles de cuisine et récipients; ustensiles cosmétiques, d’hygiène et de beauté; articles pour l’entretien de vêtements et de chaussures; parties constitutives des produits précités, compris dans la classe 21.

Classe 22: Cordes; corde; filets; tentes; bâches; auvents en matières textiles; marquises en matières synthétiques; voiles; sacs pour le transport et l’entreposage de matériaux en vrac; matières de rembourrage et de rembourrage, à l’exception du papier, du carton, du caoutchouc ou des matières plastiques; fibres textiles brutes et leurs substituts; fibres textiles brutes et substituts; matières de rembourrage et de remplissage; parties constitutives des produits précités, compris dans la classe 22.

Classe 23: Fils.

Classe 24: Textiles et leurs substituts; linge; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; matières textiles; produits textiles et substituts de produits textiles; matières filtrantes en matières textiles.

Classe 25: Vêtements; chaussures; chapellerie; parties de vêtements, chaussures et chapellerie.

Classe 26: Dentelle; tresses; tresses; tresses; bordures; broderies; rubans
[passementerie]; nœuds de mercerie; boutons; crochets et œillets; aiguilles; fleurs artificielles; articles décoratifs pour la chevelure; cheveux artificiels; accessoires pour vêtements, articles de couture et articles textiles décoratifs; parures capillaires, bigoudis, articles pour attacher les cheveux et cheveux postiches; fruits, fleurs et légumes artificiels; breloques autres qu’articles de bijouterie ou pour clés, anneaux ou chaînes; aiguilles et épingles pour l’entomologie.

Classe 27: Tapis; paillassons; nattes; linoléum; revêtements de sols; tentures murales décoratives, non en matières textiles; revêtements de sols d’intérieur et revêtements artificiels de sols d’extérieur; revêtements muraux et de plafonds; parties constitutives des produits précités, compris dans la classe 27.

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Classe 28: Jeux; jouets, autres que véhicules et machines [jouets], notamment véhicules terrestres, aéronefs, vaisseaux marins, machines, moteurs, modèles réduits de véhicules, modèles réduits de machines, en particulier modèles de véhicules terrestres, aériens et nautiques, machines et moteurs, y compris avec des commandes électriques et/ou mécaniques, l’éclairage et/ou les sons, y compris sans ces raccords; jouets; appareils de jeux vidéo; appareils de gymnastique; décorations pour arbres de Noël; articles et équipements de sport; décorations festives, parures de fête et arbres de Noël artificiels; appareils pour aires de foire et terrain de jeux; appareils pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; jeux électroniques.

Classe 35: Services de publicité, de marketing et de promotion; gestion des affaires commerciales; organisation commerciale; administration commerciale; travaux de bureau; services d’aide et de gestion des affaires et services administratifs; fourniture d’informations et de services de conseil en matière de commerce électronique; services de sous-traitance [assistance commerciale]; services d’achat; services de conseil en matière d’approvisionnement de produits et de services; services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d’autres entreprises]; services de gestion commerciale dans le domaine du commerce électronique; démonstration de produits et de services par voie électronique, également dans l’intérêt des services de téléachat et de vente par correspondance; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; fourniture d’informations et de conseils aux consommateurs en ce qui concerne la sélection des produits et des articles à acheter; compilation et systématisation d’informations dans des bases de données; compilation d’index d’informations à des fins commerciales ou publicitaires; gestion administrative externalisée d’entreprises; gestion commerciale de l’octroi de licences de produits et de services pour le compte de tiers. compilation d’analyses de coûts; mise à disposition d’informations commerciales en ligne; compilation d’informations commerciales dans une base de données explorable accessible via un réseau informatique; compilation de bases de données informatiques pour la transmission, l’affichage et le stockage de transactions, d’identification et d’informations financières; compilation d’informations dans des bases de données informatiques; compilation de données pour le compte de tiers; compilation de statistiques; gestion de fichiers informatiques; traitement informatisé de commandes d’achats en ligne; fourniture d’informations commerciales via une base de données explorable et via un réseau informatique mondial; recherche de données dans des bases de données informatiques pour des tiers; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers; tri et édition d’informations dans des bases de données informatiques; gestion d’un programme de réduction permettant aux participants d’obtenir des réductions sur les services de transport par le biais d’un programme d’adhésion à réduction et d’un programme de transport à taux variable; services d’abonnement à des télécommunications pour des tiers; services d’abonnement à des médias pour des tiers; vente au détail en ligne de musique sous forme de supports numériques ou stockés; commande informatisée en ligne de services pour des tiers de biens en général et de biens de consommation générale; services de programmes de fidélisation de la clientèle proposant des récompenses sous la forme de services de transport réduits; publicité de services d’autres fournisseurs, afin de permettre aux clients de visualiser et de comparer facilement les services de ces fournisseurs; diffusion de publicités pour le compte de tiers via l’internet;

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promotion des produits et services de tiers par le biais d’offres limitées de réduction de disponibilité via l’internet; compilation de listes d’adresses à partir d’un certain nombre de prestataires de services permettant à des tiers de visualiser et de sélectionner facilement ces services sur un site web; services d’intermédiaires commerciaux pour la vente et l’achat de produits et de services; services de comparaison de prix; commande informatisée en ligne portant sur des marchandises générales et des produits de consommation générale; services d’agences d’import-export; des informations, à savoir la fourniture d’informations sur les produits de vente au détail aux clients, y compris la disponibilité de produits spécifiques présentant un intérêt pour eux; des informations en ligne concernant les opportunités commerciales, à savoir l’analyse des préférences d’une personne et la fourniture de commentaires et de recommandations de produits; services de commande en ligne; services d’exécution de commandes, à savoir services liés au traitement de commandes; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services de marchandisage; promotion des ventes pour des tiers; services d’abonnement à des livres, magazines ou bandes dessinées; le regroupement de services, dans les domaines suivants, des télécommunications, des conseils en informatique, des services de commerce électronique, de l’hébergement de sites web, de la vente, de la vente aux enchères, des finalités suivantes, permettant à des tiers de visualiser, de sélectionner et d’acheter facilement ces services par le biais d’un site web; services de vente au détail, services de commerce intermédiaire, services de vente en gros, en particulier dans des locaux commerciaux, via des réseaux de données électroniques, en particulier via l’internet, services de vente au détail en ligne, services de vente en gros en ligne, outils et instruments à main (actionnés manuellement), appareils électroniques, matériel informatique, éclairage, jouets, maquettes de jouets, serrurerie et quincaillerie métalliques, imprimantes en trois dimensions (3D); services de vente au détail, commerce intermédiaire, services de vente en gros, en particulier dans des locaux commerciaux, via des réseaux de données électroniques, en particulier, via l’internet, services de vente au détail en ligne, services de vente en gros en ligne, périphériques d’ordinateurs, outils électriques, appareils ménagers et de cuisine électriques, technologie de l’information, appareils audiovisuels, multimédias et photographiques, appareils de réception de télévision, alarmes, communication, scientifique; services de vente au détail, commerce intermédiaire, services de vente en gros, en particulier dans des locaux commerciaux, via des réseaux de données électroniques, en particulier, via l’internet, services de vente au détail en ligne, services de vente en gros en ligne, en rapport avec les produits suivants, appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement, appareils et instruments pour la conduite et la distribution d’électricité, appareils et instruments de transformation et d’accumulation du courant électrique; services de vente au détail, services de commerce intermédiaire, services de vente en gros, en particulier dans des locaux commerciaux, via des réseaux de données électroniques, en particulier via l’internet, services de vente au détail en ligne, services de vente en gros en ligne, en rapport avec les produits, appareils et instruments de régulation ou de contrôle de l’électricité, appareils de contrôle et de régulation; services de vente au détail, services de commerce intermédiaire, services de vente en gros, en particulier dans des locaux commerciaux, via des réseaux de données électroniques, en

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particulier via l’internet, services de vente au détail en ligne, services de vente en gros en ligne, dispositifs de commande électriques et électroniques, appareils électriques de contrôle, unités de commande électroniques; services de vente au détail, services de commerce intermédiaire, services de vente en gros, en particulier dans des locaux commerciaux, via des réseaux de données électroniques, en particulier, via l’internet, services de vente au détail en ligne, services de vente en ligne, en rapport avec les produits suivants, appareils de réception, saisie, enregistrement, traitement, production, transmission ou reproduction du son, des images ou de données, disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement de données numériques; services de vente au détail, commerce intermédiaire, services de vente en gros, en particulier dans des locaux commerciaux, via des réseaux de données électroniques, en particulier, sur l’internet, services de vente au détail en ligne, services de vente en gros en ligne, en rapport avec les produits suivants, appareils de traitement de l’information, équipements pour le traitement de l’information, ordinateurs, logiciels; services de vente au détail, services de commerce intermédiaire, services de vente en gros, en particulier dans des locaux commerciaux, via des réseaux de données électroniques, en particulier via l’internet, services de vente au détail en ligne, services de vente en gros en ligne, en rapport avec les produits, batteries et batteries, chargeurs de piles et batteries; services de vente au détail, commerce intermédiaire, services de vente en gros, en particulier dans des locaux commerciaux, via des réseaux de données électroniques, en particulier, sur l’internet, la vente au détail en ligne, les services de vente en gros en ligne, les appareils d’éclairage, de chauffage, les appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, cuiseurs, appareils de réfrigération, appareils de séchage, installations et appareils de ventilation, appareils de distribution d’eau, appareils pour la purification de l’air; services de vente au détail, services de commerce intermédiaire, services de vente en gros, en particulier dans des locaux commerciaux, via des réseaux de données électroniques, en particulier, sur l’internet, services de vente au détail en ligne, services de vente en gros en ligne, en rapport avec les produits suivants, pièces détachées pour automobiles; développement d’articles publicitaires; distribution d’échantillons; publicité par publipostage; distribution de produits publicitaires; diffusion d’annonces publicitaires pour le compte de tiers via un réseau de communications électroniques en ligne; mise en page à des fins publicitaires; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; location d’espaces publicitaires; publicité en ligne sur des réseaux informatiques; publicité en ligne sur l’internet et d’autres systèmes de réseaux informatiques mondiaux; organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; affichage publicitaire; promotion des produits et services de tiers par le biais d’offres de réduction de disponibilité limitées via un réseau de communications électroniques en ligne; mise à disposition d’un guide publicitaire en ligne explorable avec les produits et services de tiers, autres que les aliments, les boissons, les produits agricoles, horticoles et forestiers et les produits du tabac; publicité radiophonique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; services de publicité au détail, à savoir diffusion d’annonces publicitaires pour le compte de tiers via un réseau électronique de communication en ligne; mise à jour de matériel publicitaire; publicité télévisuelle; analyse de marché; recherches de marché; services d’études de marché et d’informations; sondages d’opinion; services de relations publiques; publication de textes publicitaires; services d’agences de publicité; transcription de communications [travaux de bureau]; rédaction de

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textes publicitaires; location de matériel publicitaire; services de bureaux de placement; recrutement de personnel; tests psychologiques liés à la sélection du personnel; conseils en recrutement de personnel; comptabilité; traitement administratif de commandes d’achats; assistance en matière d’approvisionnement de produits et de services pour le compte de tiers; comptabilité; assistance commerciale pour artistes et artistes interprètes ou exécutants; estimations commerciales; informations d’affaires; renseignements d’affaires; investigations pour affaires; services d’assistance à la direction; conseils en gestion commerciale; conseils en organisation des affaires; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; services d’agences d’informations commerciales; aide à la direction des entreprises commerciales; analyse des coûts; reproduction de documents; analyse du prix de revient; établissement de relevés de comptes; prévisions économiques; experts en efficacité; aide à la direction industrielle; facturation; services de photocopie; préparation de feuilles de paye; établissement de déclarations fiscales; conseils commerciaux professionnels; services de relogement pour entreprises; location de photocopieurs; location de distributeurs automatiques; recherche de parraineurs; services de secrétariat; sténographie; services de répondeurs téléphoniques pour abonnés non disponibles; services de dactylographie; traitement de texte; compilation et systématisation de données dans des bases de données informatiques; compilation d’informations commerciales dans des bases de données consultables disponibles via un réseau informatique mondial; compilation de données dans des bases de données informatiques pour la transmission, l’affichage et le stockage de transactions, d’identification et d’informations financières; services d’abonnement à des journaux pour des tiers; services d’abonnement à des médias pour des tiers; services informatisés de commande en ligne pour des tiers concernant des produits en général et des biens de consommation générale, autres que l’alimentation, les boissons, les produits agricoles, horticoles et forestiers et les produits de tabac; compilation de listes d’adresses à partir d’un certain nombre de prestataires de services permettant à des tiers de visualiser et de sélectionner facilement ces services sur un site web; les services de vente aux enchères ventes aux enchères; médiation commerciale en matière d’achat et de vente de produits et services, autres que l’alimentation, les boissons, les produits agricoles, horticoles et forestiers et les produits de tabac; services informatisés de commande en ligne concernant des produits en général et des biens de grande consommation, autres que l’alimentation, les boissons, les produits agricoles, horticoles et forestiers et les produits de tabac; services d’agences d’import-export, autres que aliments, boissons, produits agricoles, horticoles et forestiers et produits de tabac; informations, à savoir fourniture d’informations sur des produits de vente au détail à des clients, y compris la disponibilité de produits spécifiques présentant un intérêt pour eux, autres que des aliments, des boissons, des produits agricoles, horticoles et forestiers et des produits du tabac; services de commande en ligne, non liés à l’alimentation, aux boissons, aux produits agricoles, horticoles et forestiers et aux produits de tabac; services d’exécution de commandes, à savoir traitement de commandes, non liées à l’alimentation, aux boissons, aux produits agricoles, horticoles et forestiers et aux produits de tabac; produits de marchandisage, non liés à l’alimentation, aux boissons, aux produits agricoles, horticoles et forestiers et aux produits de tabac; décoration de vitrines; services d’abonnement à des livres, magazines ou bandes dessinées; le regroupement pour le compte de tiers de services de télécommunications, de services financiers (crédit à la consommation), de voyages et d’hébergement, de services de conseil en

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informatique/commerce électronique, d’hébergement de sites web, de vente et de vente aux enchères permettant à des tiers de visualiser et de sélectionner facilement ces services sur un site web; mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; acquisition de produits pour le compte d’autres entreprises; achat de produits et de services pour d’autres entreprises; services de sous- traitance consistant à organiser l’approvisionnement de produits pour des tiers; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros d’articles de nettoyage; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de meubles; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros en matière de tissus; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros en ligne de chapellerie; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros d’instruments de musique; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et services de vente en gros en ligne d’articles de toilette; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de produits de l’imprimerie; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros d’articles de jardin; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de chaussures; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et services de vente en gros en ligne d’instruments de temps; services de commerce de détail et de gros et de détail en ligne et services de vente en gros en ligne d’équipements de plongée; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et vente en gros en ligne de dispositifs de protection de l’audition; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de préparations pour le toilettage d’animaux; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros en ligne de quincaillerie métallique; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de bijoux; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de vêtements; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en ligne d’appareils de bronzage; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros d’équipements de sport; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros concernant les appareils de chauffage; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et vente en gros en ligne d’équipements sanitaires; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros en ligne de revêtements de sols; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros en ligne en matière d’éclairage; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros en ligne d’équipements de distribution d’eau; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de bagages; services de vente au détail et en gros, de vente au détail en ligne et de gros en ligne dans le domaine de la sellerie; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de sacs; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros en ligne de matériel didactique; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de parapluies; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros d’armes; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de matériel d’art; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros en ligne d’œuvres d’art; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros concernant les appareils de réfrigération; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros en ligne de congélateurs; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de machines de terrassement; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et services de vente en gros en ligne de revêtements muraux; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et vente en gros en ligne d’articles de couture;

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Décision sur l’opposition no B 3 178 967 Page sur 12 30
services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en ligne de fils; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros concernant les détergents; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros en ligne de fils; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et services de vente en gros en rapport avec des ustensiles de cuisine; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de lubrifiants; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et vente en gros en ligne de compléments nutritionnels; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et services de vente en gros en ligne dans le domaine des arts de la table; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de combustibles; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de meubles; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de véhicules; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros d’articles de sport; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros en ligne de machines de construction; services de vente au détail et en gros, de vente au détail en ligne et de gros en ligne dans le domaine de la coutellerie; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de jeux; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de jouets; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros d’articles de sport; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de fourrures; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en ligne d’accessoires d’automobiles; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de pièces automobiles; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros en rapport avec des matériaux de construction; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et services de vente en gros en ligne de téléphones mobiles; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de peintures; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros d’accessoires de vêtements; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de produits pour animaux domestiques; services de vente au détail et en gros, de vente au détail en ligne et de vente en gros en ligne d’accessoires de bicyclettes; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros d’accessoires automobiles; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de préparations capillaires; services de vente au détail et en gros, de vente au détail en ligne et de vente en gros en ligne d’accessoires de mode; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de coffres-forts; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et services de vente en gros en rapport avec des ustensiles de cuisine; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et services de vente en gros en ligne concernant des couteaux de cuisine; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros en ligne de préparations de parfums; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de batteries; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros d’accumulateurs; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de textiles ménagers; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de téléphones intelligents; services de vente au détail et en gros, de vente au détail en ligne et de gros en ligne dans le domaine des montres intelligentes; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros en ligne de matériel informatique; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en ligne de services de vente en gros de logiciels; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de tapis; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de fourrures; services de vente au détail et en gros, de vente au détail en ligne et de gros

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en ligne dans le domaine de la papeterie; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de vêtements; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de produits jetables en papier; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et vente en gros en ligne d’accessoires sexuels; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros en ligne de contenu enregistré; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros d’instruments vétérinaires; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en ligne de services de vente en gros concernant les installations sanitaires; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros d’instruments médicaux; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros concernant les appareils vétérinaires; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en ligne de gros concernant les décorations festives; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et vente en gros en ligne de produits diététiques; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros en ligne de machines agricoles; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros d’équipements de technologie de l’information; services de commerce de détail et de gros et de détail en ligne et services de vente en gros en ligne concernant les appareils médicaux; administration des affaires commerciales de magasins de vente au détail; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et services de vente en gros en rapport avec des équipements audiovisuels; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros d’appareils électroménagers; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et vente en gros en ligne d’appareils ménagers électroniques; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne d’œuvres d’art fournis par des galeries d’art; services de commerce de détail et de gros et de détail en ligne et services de vente en gros en ligne relatifs aux appareils audiovisuels; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros d’animaux vivants; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros en ligne d’ordinateurs portables; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros en ligne de fichiers musicaux téléchargeables; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et vente en gros en ligne d’instruments horticoles; services de vente au détail en ligne et en gros de cosmétiques et de produits de beauté; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de vêtements; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros en ligne d’équipements de chauffage; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et services de vente en gros en ligne d’équipements de refroidissement; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et vente en gros en ligne de litières pour animaux; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et vente en gros en ligne de matériel de litière pour animaux; services de commerce de détail et de gros et de détail en ligne et services de vente en gros en ligne concernant les appareils de navigation; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros en ligne de papeterie; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en ligne de gros pour poussettes et poussettes; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de sonneries téléchargeables; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros en ligne de fichiers musicaux téléchargeables; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et services de vente en gros en ligne de tasses et verres; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros en ligne de publications électroniques téléchargeables; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de vêtements et d’accessoires de vêtements; services de vente au détail et en

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Décision sur l’opposition no B 3 178 967 Page sur 14 30
gros et au détail en ligne et en gros en ligne d’équipements de thérapie physique; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de produits à usage vétérinaire; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros d’articles vétérinaires; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros en rapport avec des instruments manuels pour la construction; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros en ligne concernant les outils manuels pour la construction; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros d’équipements de cuisson de nourriture; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et services de vente en gros en rapport avec des préparations chimiques destinées à l’agriculture; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et de vente en gros en ligne de produits chimiques destinés à la sylviculture; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et services de vente en gros en rapport avec des préparations chimiques destinées à l’horticulture; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et vente en gros en ligne d’instruments de beauté pour les humains; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et vente en gros en ligne d’instruments hygiéniques pour les humains; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et services de vente en gros en ligne d’instruments de beauté pour animaux; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et vente en gros en ligne d’instruments hygiéniques pour animaux; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et vente en gros en ligne d’instruments de préparation alimentaire; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros en ligne de musique et de films téléchargeables, enregistrés; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros utilisant des cartes prépayées de tiers pour l’achat de services de télécommunications; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros utilisant des cartes prépayées de tiers pour l’achat de vêtements; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de cartes prépayées de tiers pour l’achat de services de divertissement; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et vente en gros en ligne de livres de clubs de vente au détail et livres de vente en gros à ses membres; services de vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques et de fournitures médicales; services de vente au détail et en gros (également en ligne), en rapport avec les produits suivants, d’articles pharmaceutiques, d’articles médicaux, d’articles vétérinaires, de produits hygiéniques; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros utilisant des cartes prépayées de tiers pour l’achat de contenus multimédias; organisation de rencontres commerciales; obtention de contrats d’achat et de vente de produits et services, autres que des aliments, des boissons, des produits agricoles, horticoles et forestiers et des produits du tabac; services de vente au détail et en gros (également en ligne), en rapport avec les produits suivants, produits chimiques, revêtements, cosmétiques, combustibles et carburants, outils et produits métalliques, articles de construction, articles de bricolage et articles de jardin, fournitures artisanales; services de vente au détail et en gros, également en ligne, des appareils électriques et électroniques de l’information, des appareils audiovisuels, multimédias et photographiques, des appareils scientifiques et des appareils de laboratoire pour déclencher des réactions physiques à l’aide de l’électricité, des appareils, instruments et câbles électriques, de sécurité, de sûreté, de protection et de signalisation; services de commerce de détail et de gros (également en ligne) des appareils de mesure, de détection et de surveillance, des dispositifs de mesure, de détection et de surveillance, des appareils de mesure, de

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détection et de surveillance, des ordinateurs, supports électroniques d’enregistrement, supports d’enregistrement et supports de données, installations sanitaires, véhicules et accessoires de véhicules; services de commerce de détail et de gros et de vente au détail en ligne et de vente en gros de corps de feux d’artifice, horloges et bijoux, instruments de musique, produits de l’imprimerie, articles en papier et articles de papeterie, articles de bureau, articles de sellerie, articles d’ameublement et articles de décoration; services de vente au détail et en gros et au détail en ligne et en gros de tentes, de bâches, de vêtements, de chaussures et d’articles textiles, jouets, articles de sport; gestion de fichiers informatiques; marketing de bases de données; gestion de fichiers informatisée.

Classe 36: Services financiers; affaires monétaires; services bancaires; services d’assurance; affaires immobilières; prêt sur gage; fourniture de cartes prépayées et de bons de commande; services de dépôt en coffres -forts; collecte de fonds et parrainage financier; services d’évaluation.

Classe 37: Construction, construction et démolition; location d’outils, d’installations et d’équipements pour la construction, la démolition, le nettoyage et l’entretien; extraction de ressources naturelles; extermination, désinfection et lutte contre les nuisibles; construction; services de construction; installation, entretien et réparation d’appareils électriques; installation, maintenance et réparation d’ordinateurs, de caméras, d’équipements audio et vidéo, d’équipements de communication, d’organisateurs électroniques et de blocs- notes électroniques; installation de cuisines, salles de bains et chambres de chambres; installation de meubles sur mesure; installation de garnitures pour bâtiments; aménagement de cuisines et salles de bains; installation d’équipements et d’accessoires pour la maison et les jardins; installation d’appareils et d’appareils pour locaux domestiques; installation de cloisons intérieures dans des bâtiments; installation de cloisons intérieures; installation d’appareils de cuisine; installation d’équipements de cuisine; installation d’appareils de chauffage; installation d’appareils sanitaires; installation de fenêtres et de portes; services d’installation d’équipements de construction, d’isolation et de chauffage; services de plâtrage, de plomberie, de tapissier, de peinture, de construction et de vernissage; installation, entretien et réparation de machines; services de mécaniciens; entretien de véhicules; entretien et réparation de véhicules; services d’approvisionnement en carburant pour véhicules; services de nettoyage de véhicules; lavage de véhicules; nettoyage et polissage de véhicules à moteur; services de remplacement de pare-brise de véhicules; location d’équipements de nettoyage et de lavage; location de machines-outils; montage et réparation des pneus; mise à jour, soins, en rapport avec les produits suivants, matériel informatique; services d’assistance, d’information et de conseils pour tous les services précités.

Classe 38: Services de télécommunications; mise à disposition et location d’installations et d’équipements de télécommunications; fourniture d’accès à un marché électronique [portail] sur des réseaux informatiques; services de télécommunications; services de conseillers en télécommunications; services de conseillers en télécommunications; services de conseillers en télécommunications; services de conseillers en télécommunications; services de télécommunications; transfert de données par voie de télécommunications; transfert de données par voie de télécommunications; fourniture d’accès à des centres de serveurs par télécommunications; informations en matière de télécommunications; communications par

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terminaux d’ordinateurs; communications par réseau de fibres optiques; services de communications pour accéder à une base de données, location de temps d’accès à une base de données informatique, fourniture d’accès à des bases de données informatiques, location de temps d’accès à une base de données informatique; services de télécommunications fixes; accès à l’information et gestion de données à distance pour la fourniture sans fil de contenus à des ordinateurs portables, ordinateurs portables et appareils électroniques mobiles; services d’accès à Internet; fourniture d’accès à des portails internet; services de communication mobile; services de passerelles de télécommunications; services de réseaux de télécommunications mobiles; transmission d’un réseau de télécommunications; fourniture d’accès à des bases de données; fourniture de canaux de télécommunication pour des services de télé-achat; fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial; fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; fourniture d’accès aux plateformes; fourniture d’accès aux plateformes financières; fourniture d’accès de télécommunications à large bande; transmission par satellite; services d’un fournisseur de réseau, à savoir location et traitement du temps d’accès à des réseaux et bases de données, en particulier Internet; services d’acheminement et de jonction pour télécommunications; communications par téléphones portables; communications par l’intermédiaire d’un lecteur de livres électronique sans fil; transmission de messages et d’images assistée par ordinateur; messagerie électronique; transmission de courriers électroniques; services d’affichage électronique [télécommunications]; mise à disposition de messages et de données par voie électronique; transmission électronique de voix, de données et d’images par le biais d’un réseau mondial de communications; transmission électronique de commentaires de divertissement et d’informations par le biais de réseaux informatiques et de communications; service de messagerie électronique et de messagerie textuelle; transmission de messages; fourniture de communications électroniques de blogs; mise à disposition de salons de discussion sur Internet; mise à disposition en ligne de tableaux d’affichage électroniques pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs dans le domaine de l’information sur les produits de consommation; fourniture de forums en ligne, services de messagerie en ligne; mise à disposition d’un tableau d’affichage interactif en ligne; services de téléconférences; services téléphoniques; services de messagerie numérique numérique sans fil à texte et numérique; transmission de fichiers numériques; transmission de bons électroniques par le biais de dispositifs mobiles et d’Internet; transmission de cartes de vœux en ligne; transmission de télégrammes; services de vidéoconférence; services de messagerie vocale; diffusion et transmission audio de supports numériques éducatifs et de divertissement; diffusion audio de mots, de musique, de concerts et de programmes radiophoniques; services de diffusion; services de diffusion liés à la télévision par protocole internet; télédiffusion par câble; services de communication pour la transmission, le caching, l’accès, la réception, le téléchargement, le streaming, la diffusion, le partage, l’affichage, la mise en forme, le miroir et le transfert de texte, d’images, audio, vidéo et de données via des réseaux de télécommunications, des réseaux de communications sans fil et l’internet; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un ordinateur et d’autres réseaux de communications; fourniture d’accès à la télévision par protocole internet; diffusion en flux de matériel vidéo sur l’internet, un réseau informatique mondial et d’autres réseaux de communication; diffusion en flux de matériel audio sur l’internet, un réseau informatique mondial et d’autres réseaux de communication;

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Décision sur l’opposition no B 3 178 967 Page sur 17 30
diffusion en flux de matériel audio, visuel et audiovisuel par le biais d’Internet ou d’autres réseaux informatiques ou de communications; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de fichiers de contenu audio et multimédia en continu et téléchargeables via des ordinateurs et d’autres réseaux de communication; transmission de podcasts; transmission de webcasts; services de diffusion sans fil; services de diffusion sur le Web; services de transmission de vidéos à la demande; fourniture de services de tableaux d’affichage électronique en ligne et de forums de discussion; mise à disposition de forums en ligne pour la communication dans le domaine des jeux électroniques; fourniture de services de transmission vidéo à la demande de jeux informatiques; fourniture d’accès à une base de données interactive pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs et abonnés concernant la musique, les livres, les films cinématographiques, les films cinématographiques, les programmes télévisés, les jeux, les jouets, les articles de sport, l’électronique, les présentations multimédias, les vidéos et les DVD, ainsi que d’autres produits ménagers et de consommation, les revues de produits et l’achat d’informations sur l’internet; mise à disposition d’un forum internet, de forums de discussion en ligne et de communautés en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs; fourniture d’accès à des annuaires, bases de données, sites web d’événements et blogs en ligne, ainsi qu’à des documents de référence en ligne; fourniture d’accès à des appareils auxiliaires ou à des dispositifs électroniques sous la forme de services de connexion de télécommunications pour le transfert d’images, de messages, d’œuvres audio, visuelles, audiovisuelles et multimédias entre des liseuses électroniques, des téléphones portables, des téléphones intelligents, des appareils électroniques portables, des appareils numériques portables, des tablettes ou des ordinateurs; mise à disposition de forums de discussion en ligne, de forums internet et de communautés en ligne pour la transmission de photos, de vidéos, de textes, de données, d’images et d’autres œuvres électroniques; mise à disposition d’un réseau en ligne permettant aux utilisateurs d’accéder à du contenu, du texte, des œuvres visuelles, des œuvres audiovisuelles, des œuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des œuvres électroniques, et de les partager; fourniture de services de réseaux en ligne permettant aux utilisateurs de partager du contenu, des photos, des vidéos, du texte, des données, des images et autres œuvres électroniques liées au divertissement, y compris les films cinématographiques, la télévision, les œuvres audiovisuelles, la musique, les œuvres audio, les livres, le théâtre, les œuvres littéraires, les manifestations sportives, les activités de loisirs, les tournois, l’art, la danse, les musicats et expositions; mise à disposition de services de réseaux en ligne ayant pour objet de permettre à l’utilisateur de partager du contenu, des photographies, des vidéos, du texte, des données, des images et autres œuvres électroniques ayant trait au divertissement, y compris en ce qui concerne les domaines suivants, la formation sportive, les clubs, la diffusion, la comédie, les concours, les jeux vidéo, les jeux de sport, les jeux de changement, les festivals, les musées, les parcs, les événements culturels, les concerts, l’édition, les événements actuels, la mode, les présentations multimédias, l’histoire, les voix, les sciences; mise à disposition de services en réseau en ligne ayant pour objet de permettre à l’utilisateur de partager du contenu, des photographies, des vidéos, du texte, des données, des images et d’autres œuvres électroniques ayant trait au divertissement, y compris dans les domaines suivants, mathématiques, affaires, fourniture de cours d’enseignement, technologie, hobbies, culture, sport, bec,

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psychologie, spiritualité et philosophie; fourniture d’accès à des portails en ligne pour le divertissement, dans les domaines suivants: films, télévision, œuvres audiovisuelles, musique, œuvres audio, livres, œuvres théâtrales, littéraires, manifestations sportives, activités de loisirs, tournois, beaux-arts, danse, musicines, services d’expositions; fourniture d’accès à des portails en ligne pour le divertissement, en ce qui concerne les domaines suivants, l’enseignement dans le domaine sportif, les clubs, la diffusion, la comédie, les concours, les jeux vidéo, les jeux de sans-abri, les jeux de changement, les festivals, les musées, les parcs, les manifestations culturelles, les concerts, les publications, l’animation, les manifestations actuelles, les défilés de mode, les présentations multimédias; fourniture aux utilisateurs de temps d’accès aux télécommunications à des réseaux de communications électroniques avec des moyens d’identification, de localisation, de regroupement, de distribution et de gestion de données et de liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d’ordinateurs; mise à disposition d’annuaires de numéros de téléphone, d’adresses commerciales, d’adresses de courrier électronique, d’adresses de pages d’accueil du réseau, d’adresses et de numéros de téléphone de personnes, de lieux et d’organisations; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux; Informations, conseils et assistance relatifs à tous les services précités.

Classe 39: Transports; services d’emballage et d’empaquetage; entreposage; organisation de moyens de transport pour des voyages organisés; distribution par oléoduc et câble; emballage et entreposage de marchandises; stationnement et stockage de véhicules; services de location liés au transport et à l’entreposage; services d’informations, de conseils et de réservation en matière de transport.

Classe 40: Recyclage des déchets; recyclage des déchets; purification de l’air; traitement de l’eau; imprimerie; conservation des aliments; conservation des boissons; production d’énergie; impression, et développement photographique et cinématographique; reproduction d’enregistrements audio et vidéo; climatisation et purification de l’air et de l’eau; traitement d’aliments et de boissons; location d’équipements pour le traitement et la transformation de matériaux, pour la production d’énergie et pour la fabrication sur mesure.

Classe 41: Instruction éducative; formation; services de divertissement; activités sportives; activités culturelles; publication, reportages et rédaction de textes; enseignement; traduction et interprétation; services de réservation de billets pour des activités et événements d’éducation, de divertissement et sportifs.

Classe 42: Services et recherches scientifiques et technologiques; services de conception; analyse industrielle; recherche industrielle; dessin industriel; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels; Services des technologies de l’information; tests, authentification et contrôle de la qualité; plateforme en tant que service [PaaS]; des prestataires de services externalisés dans le domaine des technologies de l’information; services de calibrage relatifs aux appareils électroniques; maintenance de bases de données; mise à disposition d’applications logicielles non téléchargeables; exploitation de moteurs de recherche.

Classe 44: Services médicaux; services de soins de santé pour animaux; s ervices de soins hygiéniques pour êtres humains; soins de beauté pour êtres humains;

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services de soins de santé pour animaux; services de toilettage pour animaux; services agricoles; services d’aquaculture; horticulture; services sylvicoles; services d’agriculture, d’aquaculture, d’horticulture et de sylviculture; services de toilettage d’animaux; hygiène et soins de beauté pour êtres humains.

Classe 45: Services juridiques; services de sécurité pour la protection physique des biens matériels et des individus; services de sûreté, de secours, de sécurité et d’application.

Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 18: Sacs à main; sacoches; sacs banane; sacs à main pour femmes; minaudières; sacs à main en cuir; sacs à main de mode; sacs à godets; sacs à bandoulière; petites pochettes; pochettes [bourses]; sacs à main d’empeigne; sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles; Sacs à poignées; sacs à main en imitation cuir; sacs pochettes; sacs à bandoulière; sporrans; pochettes à outils, vendues vides; porte-documents; mallettes pour documents; porte-documents et attaché-cases; porte-documents
[maroquinerie]; porte-documents; porte-documents en cuir; attaché-cases en cuir; attaché-cases en imitation cuir; valises; affaires de voyage; petites valises; valises en cuir; sacs d’affaires; trousses de voyage [maroquinerie]; valises à roulettes; malles et valises; valises à bagages; coffrets à noix; bagages de voyage; valises avec étagères encastrées; valises motorisées; portefeuilles; portefeuilles en cuir; porte-cartes [maroquinerie]; portefeuilles de cheville; portefeuilles de poignet; porte-cartes de visite; porte-cartes de crédit; sacs et portefeuilles en cuir; portefeuilles en métaux précieux; porte- cartes [portefeuilles]; portefeuilles autres qu’en métaux précieux; porte- cartes de crédit [portefeuilles]; portefeuilles en cuir pour cartes de crédit; portefeuilles à fixer aux ceintures; portefeuilles comprenant des porte-cartes; porte-monnaie non en métaux précieux; porte-cartes de visite sous forme de portefeuilles; bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; sacs à dos.

Classe 25: Pulls à col cheminée; collants; collants sans pieds; maillots [bonneterie]; collants d’athlétisme; bretelles; répliques de kits de football; poussettes à pédales; gants en vêtement; gants de snowboard; gants d’équitation; gants de camouflage; gants de motocycliste; gants de ski; denims [vêtements]; foulards [vêtements]; vêtements de grossesse; vêtements pour hommes; culottes [vêtements]; peaux d’huile [vêtements]; cols roulés [vêtements]; vêtements imperméables; shorts; combinaisons [vêtements de dessous]; visières en tant que chapellerie; vêtements brodés; vêtements en fourrure; vêtements en lin; vêtements pour filles; vêtements en peluche; vêtements en laine; vêtements de travail; imperméables; vêtements de rasage; pochettes
[habillement]; gabardines [vêtements]; jerseys [vêtements]; vêtements TRIATHLON; vêtements de danse; vêtements coupe-vent; vêtements religieux; vêtements en duvet; justaucorps [vêtements]; vêtements en cuir; boas [tours de cou]; habillement pour cycliste; vêtements de dessus; gants
[habillement]; chapeaux en papier [habillement]; vêtements de dessus pour hommes; ceintures en cuir [habillement]; vêtements pour garçons; tenues de soirée; vestes matelassées [vêtements]; costumes trois pièces [vêtements]; vêtements de dessus imperméables; Vêtements japonais traditionnels; vêtements de tennis; vêtements en latex; tenues de patinage; costumes de course; vêtements de nuit; vêtements imperméables pour la voile; layettes; culottes pour bébés; tenues de jeu [vêtements]; voilettes; vareuses; Chauffe-

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mains [vêtements]; costumes de folk; bandeaux de grossesse; ceintures en tissu [habillement]; masques pour le visage [vêtements]; poches de vêtements; goussets [parties de vêtements]; foulards [articles vestimentaires]; vêtements pour le judo; vêtements pour jeux de lutte; twin- sets; grils; pantalons de survêtement; corsets; vêtements de dessus pour enfants; bandes de terre; écharpes [vêtement]; collets [vêtements]; pull- overs sans manches [vêtements]; vêtements thermiques; bas [vêtements]; vêtements pour enfants; genouillères chauffe-genoux [vêtements]; bandeaux [vêtements]; masques pour le visage [articles de mode]; vêtements de dessus pour bébés; vêtements de dessus pour garçons; kits courts [vêtements]; ceintures porte-monnaie [habillement]; tenues de motocyclisme; chapes (vêtements); vêtements pour hommes, femmes et enfants; vêtements pour la protection de vêtements; goussets pour justaucorps [parties de vêtements]; goussets pour sous-vêtements [parties de vêtements]; goussets pour bas [parties de vêtements]; goussets pour collants [parties de vêtements]; bandeaux pour colliers; mitaines de snowboard; gants, y compris en peau, en cuir ou en fourrure; gants de cyclisme; gants en maille; gants de conduite; mitaines; gants à doigts conducteurs susceptibles d’être portés lors de l’utilisation de dispositifs électroniques portables à écran tactile; gants d’hiver; saris; sarongs; chaussettes; chaussettes antidérapantes; chaussettes pour nourrissons et enfants; chaussettes de tennis; chaussettes et bas; Chaussettes de style japonais [tabi]; chaussettes pour hommes; chaussons; chaussettes anti- transpirants; chaussettes de sport; chaussettes absorbant la transpiration; chaussettes en laine; chaussettes pour orteils; chaussettes sans pieds; chaussettes de yoga; chaussettes de cheville; chaussettes d’eau; chaussettes thermales; caleçons; costumes de dîner; bavoirs pour bébés non en papier; bavoirs pour bébés en matières plastiques; bavoirs en tissu pour adultes; bavoirs non en papier; bavoirs en tissu; bavoirs à manches non en papier; pantalons; shorts; shorts de boxe; shorts de cyclistes; Shorts de football américain; shorts de rugby; coffres de natation; cuissards de BiB; jupes-shorts; tutus; jupes de tennis; combinaisons culottes; tenues de ballet; tenues de base-ball; robes de choir; vêtements de demoiselle; uniformes d’infirmier; tenues d’arbitrage; tenues d’aïkido; robes de survêtement; tenues de judo; tenues de kendo; tenues de sports combattants; tenues de taekwondo; uniformes à usage commercial; combinaisons d’une pièce; combinaisons imperméables pour motocyclistes; monokinis; combinaisons de voile; costumes de mascarade; robes d’infirmier; vêtements de plage; vêtements de pluie; tenues d’athlétisme; vêtements de forme; robes- chasubles; robes de ballon; robes de mariée; manteaux de gelée; chaussettes; chandails; maillots sans manches; guernseys; pulls polo; cardigans; pulls v-neck; pulls à col roulé; pulls pour le cou; pulls à col cheminée; châles; châles uniquement en tricot; châles et foulards; châles et étoles; foulards; foulards pour le cou; foulards en soie; foulards pour tubes du cou; sangles pour kimono [obi]; écharpes; surchemises; bandoulières pour vêtements; vêtements d’extérieur résistant aux intempéries; goussets de dessous [parties de vêtements]; goussets pour chaussures [parties de vêtements]; goussets pour maillots de bain [parties de vêtements]; parties de vêtements, chaussures et chapellerie; vêtements de sport autres que gants de golf; vêtements d’une pièce pour enfants et enfants; revêtements pour le visage autres qu’à usage médical ou hygiénique; kimonos; kimonos longs [nagagi]; tenues de karaté; maillots de corps pour kimonos [juban]; maillots de corps pour kimonos [koshimaki]; pantoufles de danse; chaussures pour femmes; chaussures en cuir; bottes d’hiver; brodequins; chaussures en toile; chaussures de football; chaussures de gymnastique;

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Décision sur l’opposition no B 3 178 967 Page sur 21 30
chaussures d’athlétisme; souliers de sport; bottes déert; chaussures sans lacets; bottes imperméables; chaussures pour bébés; chaussures imperméables; bottes de travail; basket-ball; chaussures de bowling;
chaussures de boxe; chaussures de hockey; bottes pour femmes; bottes pour motocyclisme; bottes de montagne; chaussures de rugby; chaussures de volley-ball; bottines; chaussures de danse; chaussures de course;
chaussures de snowboard; chaussures de robinet; chaussures de marche;
chaussures d’AQUA; chaussures de mode; chaussures avec bandes auto- agrippantes; chaussures de base-ball; bottes de pêche en caoutchouc;
Valenki [bottes en feutre]; chaussures autolactantes; chaussures à plate- forme; bottes d’alpinisme; chaussures de handball; bottes d’équitation; chaussures de danse de salon; chaussures plates; chaussures de plage et sandales; chaussures à talons hauts; chaussures de tennis; chaussures de formation; chaussures de course à pointes; chaussures pour le footvolley; chaussures à talons cachés; chaussures pour bébés en tricot; chaussures de conduite; chaussures de cyclisme; chaussures de neige; bottes polo; guêtres; chaussures de ski et de snowboard et leurs parties; couvertures de chaussures autres qu’à usage médical; chapeaux; chapellerie en cuir; casquettes; mitres [habillement]; chapellerie thermale; chapellerie pour enfants; bonnets [chapellerie]; visières [chapellerie]; chapellerie pour la pêche; chapellerie de sport autre que casques; robes pour femmes; robes de brides-aide; peignoirs de patrouille; chimisettes; cordes de taille pour kimonos [koshihimo]; attaches en corde pour haori [haori-himo]; shorts de grossesse; shorts de tennis; shorts de gymnastique; shorts de golf; shorts de bain; shorts de transpiration; shorts coulissants; shorts matelassés pour le sport; shorts polaires; chemisettes; tankinis; sous-pieds; chemises tissées; toges; hauts tubes; hauts de grossesse; hauts de jogging; hauts de yoga; hauts thermiques; hottes de halter; hauts en tricot; colliers cheminées; sacs pour chaussures de chasse; thobes; Gilets féminins traditionnels coréens
[baeja]; trench coats; maillots; justaucorps; baleines; muumuus; combinaisons; bustes pour obi-boutons [obiage-shin]; tenues d’arts martiaux; vêtements décontractés; baleines de cuisinier; combinaisons pour poussettes; collants en laine; vestes coupe-vent; bonneterie; Pardessus coréens [durumagi]; bavoirs de football; bavoirs de sport; maillots de combat; manteaux de matin; vestes en tricot; robes en peaux; robes de soleil; robes en cuir; blouses de grossesse; cheongsams (robes chinoises); robes de cérémonie pour femmes; robes de tennis; robes droites; robes pour nourrissons et enfants; robes de grossesse; chemisier; chemisettes; sweat- shirts; vestes de jogging; hauts polaires; blousons; capuchons; sweat-shirts
à capuche; Surpantalons; pantalons; pantalons pour enfants; pantalons en cuir; pantalons imperméables; pantalons de neige; bas de survêtement; Jodhpurs; jupes de culotte; pantalons de sport; pantalons en velours côtelé; pantalons de capri; pantalons de snowboard; slips périodiques; pantalons de grossesse; pantalons de mode; pantalons imperméables; pantalons de golf; pantalons courts; sèche-linges; pantalons de chasse; pantalons de camouflage; pantalons coupe-vent; khakis; jauges; pantalons de yoga; pantalons coupe-clés; pantalons d’échauffement; bas thermiques; bas de pyjama; pantalons de salon; pantaloons; pantalons de pirate; salopettes de chasse; pantalons de sport anti-humidité; salopettes; culottes; Pantalons de football américain; treuils; pantalons matelassés pour le sport; vestes, manteaux, pantalons, gilets pour hommes et pour femmes; jupes; jupes de golf; jupes plissées; jupes plissées pour kimonos formels [hakama]; souliers; sous-vêtements et vêtements de nuit; vêtements pour le cou; foulards de cou; foulards pour le cou [silencieux]; articles vestimentaires pour représentations théâtrales; lavallières (cravates); bandanas [foulards];

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Décision sur l’opposition no B 3 178 967 Page sur 22 30
Bermudes; corsets [gaines]; bikinis; soutiens-gorge; blazers; pantalons de fret; Boléros; vestes de smoking; pantalons de marche; burkas; burnouses; khimars; pantalons de CHINO; foulards; foulards; parures de plage; vestes de donkey; gants à chaud pour dispositifs tactiles; chadors; chapeaux de fête
[vêtements]; plaques de chimie; vestes longues; robes; châles; bas pour bébés; survêtements pour Shell; combinaisons coupe-vent; manteaux de tourbe; blue-jeans; étoles [fourrures]; étoles en fourrure synthétique; tabards; blouses à base de coiffure; tabliers en papier; tabliers jetables; tabliers en matières plastiques; bonneterie; chapeaux de mode; capelines; chapeaux de plage; chapeaux de pluie; camionnettes; tabliers; lavallières; costumes zoot; costumes; tailleurs pour femmes; costumes pour hommes; tenues de loisirs; tenues de soirée; Chaussettes de football américain; cols roulants; plastrons de chemises; manteaux lourds; Mackintoshes; yashmaghs; lithams; cravates en soie; cafétérias; gilets; gilets; vestes de pêcheurs; gilets coupe-vent; gilets de camouflage; gilets de chasse; gilets matelassés; gilets de duvet; gilets en cuir; gilets polaires; empiècements de chemises; foulards en cachemire; kilts; manteaux blancs à usage hospitalier; couvertures à porter sur soi; genouillères; blouses; tenues de jeu une pièce; blouses pour nourrissons et enfants; combinaisons de vol; combinaisons de snow -board; combinaisons de jumelles; combinaisons de ski pour la compétition; combinaisons d’humides; combinaisons de ski nautique; combinaisons de ski nautique et sous-aqua; combinaisons de surf; colliers; malles; combinaisons pour sports nautiques de surface; combinaisons de surf; salopettes; combinaisons de duvet; combinaisons de neige; chemises et combinaisons; combinaisons en cuir; Vestes d’extérieur coréennes portées au-dessus des vêtements de base [magoja]; costumes; tailleurs; déguisements pour enfants; costumes pour jeux de rouille; maillots de bain; vêtements de bain pour enfants; maillots de bain pour femmes; maillots de bain pour hommes; vêtements pour hommes et femmes; maillots de bain enrobés de soutiens-gorge; costumes de Halloween; costumes de mascarade et d’halloween; costumes de danse; costumes de théâtre; tailleurs; chemises; tee-shirts de grossesse; chemises décontractées; chemises pour costumes; chemises de costume; chemises ALOHA; chemises à bouton-front aloha; camouflages; maillots de chasse; chemises
à col ouvert; maillots de sport anti-humidité; maillots de cornage; chemises de pêche; tricots; maillots à manches longues; pulls à col roulé; chemises à col; maillots matelassés pour le sport; chemises de ramie; sweat-shirts à boutonnière; maquettes de réservoirs; gilets de course; hauts pour bébés; chemises de yoga; maillots de volley-ball; Maillots de football américain; maillots de rugby; polos de tennis; maillots de cyclisme; maillots de football; polos; polos en tricot; maillots et pantalons de sport; maillots de sport à manches courtes; protège-frames; tee-shirts; tee-shirts imprimés; maillots écossais pour bébés et enfants en bas âge; vestes en peau de mouton; cravates; allumettes [cravates]; boulons reliés à des conseils en métaux précieux; hauts de culture; vestes coupe-bois; sténoirs; manteaux de voitures; veste courte portée sur le kimono [haori]; vestes décontractées; vestes sans manches; Duffel-coats; vestes de transpiration; vestes réversibles; vestes en denim; vestes en fourrure; vestes d’équitation; vestes de camouflage; crics de chemises; blousons de motos; vestes de chasse; vestes de ski; vestes imperméables; vestes réfléchissantes; vestes en bombre; manteaux en duvet; manchons; vestes en cuir; vestes de snowboard; vestes de sport; vestes d’échauffement; vestes de safari; cagoules; douilles de douilles; vestes de pêcheurs; vestes polaires; parkas; vestes à manches; vestes en daim; leggins [pantalons]; leggings de grossesse; combinaisons de soleil; livrées; slips; pantalons de robinet;

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Décision sur l’opposition no B 3 178 967 Page sur 23 30
manipules [liturgie]; manchettes [habillement]; mankinis; manteaux de costumes; masques pour les yeux; costumes de l’Union; Mini-jupes; manchons en fourrure; uniformes scolaires; uniformes; bowling; cravats; manteaux pour hommes; Bavoirs de football américain; colliers [vêtements]; niqabs; vêtements; vêtements de soirée; habillement de sport; survêtements de gymnastique; vêtements de gymnastique; combinaisons [vêtements]; vestes; tricots [vêtements]; capuchons [vêtements]; ceintures [habillement]; fourrures [vêtements]; confectionnés (vêtements -); couvre-oreilles
[habillement]; tabliers [vêtements]; silencieux [vêtements]; manchons
[habillement]; vêtements pour enfants; vêtements pour bébés; vêtements en papier; vêtements tissés; vêtements en cachemire; vêtements en soie; robes en imitation cuir; hauts [vêtements]; vêtements pour le ski; vêtements pour femmes; mitaines longues [vêtements]; vestes, à savoir vêtements de sport; tenues de jogging [vêtements]; vêtements d’extérieur pour femmes; vêtements d’extérieur pour filles; vêtements de surf; vêtements de salon; cache-col; guêtres; jambières [jambières]; Cache-cou; tubes à cou; grosses vestes; automobilistes (habillement pour -); vêtements pour arts martiaux; vêtements de patinage artistique; vêtements de golf autres que gants; vêtements en cuir pour motocyclistes; vêtements de sport intégrant des capteurs numériques; vêtements contenant des lies; vêtements contenant des substances amincissantes; Chauffe-poignets; chancelières non chauffées électriquement; dessus-de-lit (couvre-lits); cache-maillots de bain; bandeaux de transpiration; bandeaux de transpiration; bandeaux de transpiration pour le poignet; manteaux; chasubles; bandes molletières; pardessus; chapeaux en papier utilisés comme articles vestimentaires; ceintures à porter; coussinets pour obi [obiage]; bottes de cummero; cordes plus durcissantes pour kimonos (datejime); ceintures en imitation cuir; ceintures en tissu; ceintures pour kimonos [datemaki]; bretelles pour hommes; pinces à porter sur les hanches; arbustes; capes; capes; capes de coiffure; capes de fourrures; capes imperméables; pelisses; chaussettes poP; maillots de corps; maillots de sport; maillots de sport; gilets à manches longues; housecoats; vêtements traditionnels coréens [jeogori]; doublures pour meubles; manteaux pour femmes; gabardines; manteaux et vestes en fourrure; bain (peignoirs de -); peignoirs de bain à capuche; manteaux de laboratoire; robes de plage; tranches de pluie; manteaux de sport; manteaux de soirée; manteaux en coton; manteaux en denim; manteaux en peau de mouton; manteaux d’hiver; doublures confectionnées [parties de vêtements]; jarretelles; fixe-chaussettes; maillots de mariée; polaires; ponchos; ponchos de pluie; dessous-de-bras; langes [vêtements]; bas; bas absorbant la transpiration; Cache-poussière; coiffures [voiles]; pull-overs sans manches; pull-overs de tennis; pull-overs longues; pull-overs à capuche; pull-overs polaires; bloomers.

Classe 35: Services de vente au détail concernant les accessoires de mode; services en ligne de magasins de vente au détail proposant des vêtements; services de vente au détail de vêtements et d’accessoires vestimentaires; services de vente au détail concernant les sacs; services de vente au détail concernant les chaussures; services de vente au détail concernant les vêtements; services de vente au détail concernant les tissus; services de vente au détail en ligne de sacs à main; services de vente au détail par correspondance liés aux accessoires vestimentaires; services de vente au détail dans le domaine de l’habillement; services de vente au détail par correspondance de vêtements; distribution de matériel publicitaire, de marketing et promotionnel; publicité par correspondance; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel; diffusion d’annonces publicitaires en ligne; diffusion de

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Décision sur l’opposition no B 3 178 967 Page sur 24 30
matériel publicitaire, de marketing et de publicité; diffusion d’annonces publicitaires; diffusion de publicité par le biais de réseaux de communication en ligne; services de publicité par publipostage fournis par des boutiques; services d’administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet; services de vente au détail en ligne de vêtements; administration des ventes; services de vente au détail concernant les accessoires vestimentaires; marketing sur l’internet; marketing de moteurs de recherche; mise à disposition d’informations en matière de marketing par le biais de sites web; traitement administratif et organisation des services de vente par correspondance; promotion, publicité et marketing de sites web en ligne; services de marketing dans le domaine de l’optimisation du trafic sur des sites web; services de vente en gros concernant les vêtements; services de vente en gros concernant les chaussures; mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; services de commande en ligne; services informatisés de commande en ligne; mise à disposition d’informations commerciales en ligne; services de publicité et de marketing en ligne; commercialisation commerciale [autre que la vente]; organisation de défilés de mode à des fins commerciales.

Classe 40: Services de blanchissement de vêtements; teinture de vêtements; retouche d’habits; rétrécissement de vêtements; recyclage de vêtements; imperméabilisation de vêtements; ignifugation d’étoffes; pressage à chaud de vêtements; rétrécissement d’articles d’habillement; rétrécissement d’articles d’habillement; teinture d’étoffes ou de vêtements; services de tailleurs; rétrécissement de vêtements; traitement d’apprêtage permanent de vêtements; traitement préventif des tissus contre les moisissures; traitement de l’infroissabilité des vêtements; traitement et transformation de vêtements à des fins de recyclage; couture; services de cordonnier [fabrication sur commande]; services de tailleurs [fabrication sur mesure]; couture (fabrication sur mesure); services de tailleurs ou de couture; grenaillage; traitement des textiles, du cuir et des fourrures.

Classe 42: Services de conception de vêtements; conception d’accessoires vestimentaires; services de dessinateurs de mode; conception de vêtements, chaussures et chapeaux; conception pour le compte de tiers dans le domaine de l’habillement; conception de chapeaux; conception de costumes; conception d’accessoires de mode; conception de vêtements de protection; services de conception de bijoux; construction d’une plateforme internet pour le commerce électronique.

Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 18
Les produits contestés compris dans cette classe peuvent être largement regroupés dans les catégories de bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport. Ils sont identiques aux bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport de l’opposante, soit parce qu’ils figurent à l’identique dans les deux listes (y compris les synonymes), soit parce que les produits de l’opposante incluent les produits contestés ou les chevauchent.

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Décision sur l’opposition no B 3 178 967 Page sur 25 30
Produits contestés compris dans la classe 25
Les produits contestés compris dans cette classe peuvent être globalement regroupés dans les catégories de vêtements, chaussures, chapellerie et parties de vêtements, chaussures et chapellerie. Ils sont identiques aux produits de l’opposante compris dans la même classe, soit parce qu’ils figurent à l’identique dans les deux listes (y compris les synonymes), soit parce que les produits de l’opposante incluent les produits contestés ou les chevauchent.
Services contestés compris dans la classe 35
Les services contestés compris dans cette classe peuvent être globalement répartis dans les catégories suivantes:
services de vente au détail et en gros de vêtements, accessoires de mode, sacs, chaussures, tissus;
services de négociations commerciales et d’information de la clientèle;
publicité;
services de foires commerciales et d’expositions commerciales;
services d’aide et de gestion des affaires et services administratifs.
Les services de vente au détail et en gros contestés sont identiques aux services de vente au détail et en gros et en ligne de vente au détail et en ligne de vêtements et d’accessoires vestimentaires, sacs, chaussures, tissus compris dans la même classe, soit parce qu’ils figurent à l’identique dans les deux listes (y compris les synonymes ou malgré un libellé légèrement différent), soit parce que les services de l’opposante incluent ou chevauchent les services contestés.
Les services contestés qui appartiennent à la catégorie des services de négociations commerciales et d’information de la clientèle sont à tout le moins similaires aux services de commande en ligne de l’opposante; services d’approvisionnement pour des tiers
[achat de produits et de services pour d’autres entreprises]; traitement administratif de commandes d’achats; mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services. Ils peuvent, à tout le moins, coïncider par leur destination, leurs fournisseurs, leurs canaux de distribution et leur public pertinent.
Les services contestés qui appartiennent à la catégorie de la publicité sont au moins similaires aux services de publicité, de marketing et de promotion de l’opposante compris dans la même classe, étant donné qu’ils peuvent au moins coïncider par leur destination, leurs fournisseurs, leurs canaux de distribution et leur public pertinent.
Les services contestés qui appartiennent à la catégorie des services de foires commerciales et d’expositions commerciales sont à tout le moins similaires à l’ organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires de l’opposante; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires dans la même classe car ils peuvent coïncider, à tout le moins, par leur finalité, leurs canaux de distribution, leurs fournisseurs et le public pertinent.

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Décision sur l’opposition no B 3 178 967 Page sur 26 30
Les services contestés qui relèvent de la catégorie des services d’assistance commerciale, de gestion et d’administration sont à tout le moins similaires à l’ administration commerciale, aux informations commerciales, aux conseils en direction des affaires de l’opposante compris dans la même classe, étant donné qu’ils peuvent coïncider, à tout le moins, par leur destination, leurs canaux de distribution, leurs fournisseurs et leur public pertinent.
Services contestés compris dans la classe 40
Les services contestés compris dans cette classe peuvent être globalement répartis dans les catégories suivantes:
vêtements, traitement et transformation du cuir et de la fourrure; recyclage et traitement des déchets; services de fabrication et d’assemblage sur commande.
Les services contestés qui appartiennent à la catégorie générale des services de traitement de recyclage (à savoir le recyclage de vêtements; traitement et transformation de vêtements à des fins de recyclage; textiles, cuir et fourrures) sont au moins similaires au recyclage des déchets de l’opposante; location d’équipements pour le traitement et la transformation de matériaux, pour la production d’énergie et pour la fabrication sur mesure parce qu’ils peuvent coïncider, à tout le moins, par leur destination, le public pertinent et les fournisseurs.
Les autres services contestés compris dans les catégories de traitement et de transformation des vêtements et services de fabrication et d’assemblage sur commande sont au moins similaires à un faible degré, soit à la location d’équipements pour le traitement et la transformation de matériaux, à la production d’énergie et à la fabrication sur commande (parce qu’ils peuvent coïncider par leur finalité, leur public pertinent et leurs fournisseurs), soit aux vêtements de l’opposante compris dans la classe 25 parce qu’ils peuvent coïncider par leurs fournisseurs et leurs canaux de distribution. En effet, certains types de vêtements sont achetés dans un grand magasin comme des vêtements confectionnés dans une gamme ou comme produits sur mesure du tailleur. En outre, il n’est pas rare que les fabricants de vêtements confectionnés fournissent également des services de confection ou de modification, en particulier pour des costumes ou des robes de mariage, mais aussi pour des chemises (28/04/2020, R-1639/2019 2, Make your brand/Build your brand; 06/03/2015, R 1445/2014-5, REVOLUTION SLIM COLLECTION (fig.)/REVOLUTION, § 38; 28/01/2014, R 926/2013-4, BLK DNM, § 21; 06/10/2014, R 423/2014-4, CLOSET/CLOSED, § 22; 25/02/2010, R 1430/2008-2, Pikolinos (marque fig.)/PICCOLINO (marque fig.).
Services contestés compris dans la classe 42
Les services contestés compris dans cette classe peuvent être globalement regroupés dans les catégories de services de conception et de services informatiques. Ils sont inclus dans les vastes catégories des services de conception de l’opposante ou les chevauchent; Services informatiques, compris dans la même classe. Dès lors, ils sont identiques.

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Décision sur l’opposition no B 3 178 967 Page sur 27 30
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires à différents degrés s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention du public peut varier de moyen à supérieur à la moyenne, en fonction du prix, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés.
c) Les signes
CONRAD Kondrat
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est celui de l’UE.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie de l’Union européenne (18/09/2008,-514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57). Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
La demanderesse fait valoir que «CONRAD» et «Kondrat» sont respectivement un prénom et/ou un nom de famille et a produit des impressions de pages internet concernant l’Allemagne et la Pologne à l’appui de cette affirmation.
Toutefois, pour une autre partie du public pertinent, par exemple une partie non négligeable de la partie italophone du public, ces termes ne seront associés à aucune signification. Par conséquent, la division d’opposition estime qu’il convient de restreindre la comparaison des signes à la partie du public italophone pour laquelle les signes sont dépourvus de signification et distinctifs à un degré normal;
Les deux signes sont des marques verbales. La question de savoir si une marque verbale est représentée en lettres majuscules ou minuscules, ou dans une combinaison de celles-ci, est dénuée de pertinence.

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Décision sur l’opposition no B 3 178 967 Page sur 28 30
Comme indiqué ci-dessus, aucun des signes n’a de signification pour le public analysé. Étant donné que la comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.
Sur les plansvisuel et phonétique, les marques ont une longueur, un rythme et une intonation similaires. Ils coïncident par les lettres «* -O-N- * -R-A- *». En outre, les premières lettres «C» et «K» ont respectivement le même son et la dernière lettre «T» et «D» ont respectivement un son très similaire. Ils diffèrent par la lettre supplémentaire «D» au milieu du signe contesté.
Par conséquent, les marques présentent un degré de similitude supérieur à la moyenne sur le plan visuel et un degré élevé de similitude phonétique.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, pour le public du territoire pertinent, la marque antérieure dans son ensemble est dépourvue de signification pour tous les produits et services en cause. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés (considérant 11 du RMUE). L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
Les produits et services sont en partie identiques et en partie similaires à différents degrés. Ils s’adressent au grand public et aux consommateurs professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques, dont le degré d’attention varie de moyen à supérieur à la moyenne.
Les marques présentent un degré de similitude supérieur à la moyenne sur le plan visuel et un degré élevé de similitude phonétique. L’aspect conceptuel est neutre. Le caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure est normal.
Les différences entre les signes ne suffisent pas à neutraliser les similitudes et à exclure un risque de confusion.

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Décision sur l’opposition no B 3 178 967 Page sur 29 30
Il est tenu compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). Même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire (21/11/2013,-443/12, ancotel, EU:T:2013:605, § 54).
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17). En l’espèce, les similitudes entre les signes compensent au moins le faible degré de similitude entre certains des produits et services.
À l’appui de ses arguments, la demanderesse renvoie à des décisions antérieures de l’Office. L’Office n’est toutefois pas lié par ses décisions antérieures, étant donné que chaque affaire doit être examinée séparément et en tenant compte de ses particularités.
Cette pratique a été pleinement soutenue par le Tribunal, qui a déclaré que, selon une jurisprudence constante, la légalité des décisions s’apprécie uniquement sur la base du RMUE, et non sur la base d’une pratique décisionnelle antérieure de l’Office (30/06/2004,-281/02, Mehr für Ihr Geld, EU:T:2004:198).
Si l’Office doit effectivement exercer ses pouvoirs conformément aux principes généraux du droit de l’Union européenne, tels que les principes d’égalité de traitement et de bonne administration, la manière dont ces principes sont appliqués doit être légale. Il convient également de souligner que chaque affaire doit être examinée sur le fond. L’issue d’une affaire donnée dépendra de critères spécifiques applicables aux faits de cette affaire, y compris, par exemple, les affirmations, les arguments et les observations des parties. Enfin, une partie à une procédure devant l’Office ne saurait invoquer, ou utiliser à son profit, une illégalité éventuelle commise en faveur d’autrui afin d’obtenir une décision identique.
À la lumière de ce qui précède, il s’ensuit que, même si les décisions antérieures présentées à la division d’opposition sont, dans une certaine mesure, similaires à l’espèce en ce qui concerne les faits, l’issue peut ne pas être identique.
Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie italophone examinée du public. Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
Par conséquent, l’opposition est fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 475 105 de l’opposante. Il s’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour l’ensemble des produits et services contestés;
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
La demanderesse étant la partie perdante, elle doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposante aux fins de la présente procédure.

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Décision sur l’opposition no B 3 178 967 Page sur 30 30
Conformément à l’article 109, paragraphe 1 et (7) du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à l’opposante sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
Edith Elisabeth Erkki Münter Francesca CANGERI VAN DEN EEDE
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.